SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN

Active 500 à 999 salariés

SIREN: 759 200 751
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 759 200 751 00130
NUMÉRO DE TVA: FR70759200751
DATE DE CREATION: 17 août 1959
ACTIVITÉ (NAF / APE): Location de logements - 6820A
FORME JURIDIQUE: Société anonyme à conseil d'administration
ADRESSE: 50 RUE DU PAVILLON, 01000 BOURG-EN-BRESSE
DIRIGEANTS: Jean-Yves FLOCHON + 19 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 27/05/2026: Insee RNE Shal

Recherche IA

Finances
- Publication des comptes
- Etude de solvabilité
- Document personnalisé

Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté

Conformité
- Extrait Kbis
- Extrait RNE
- Attestation URSSAF

Rapport complet officiel

Voir un exemple

27/05/2026

Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

Informations Légales

Forme juridique: Société anonyme (SA) d'économie mixte à conseil d'administration

Capital social: 81040300,00 €

Noms commerciaux: SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU DEPARTEMENT DE L'AIN

Statut RCS: Inscrite le 17 août 1959 17/08/1959

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 1959 01/01/1959

Statut RNE: Inscrite le 17 août 1959 17/08/1959

Observations RNE

14 septembre 2022
- En application de l'article R.123-96 du Code de Commerce, l'activité de Gestion d'immeubles bureaux. est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente : CCI. Le Récépissé préalable d'activité délivrée par la CCI doit être fournie au greffe dans les 15 jours de sa délivrance par l'autorité compétente. En cas de non respect de ce délai par l'assujetti, le greffier appliquera le 2ème alinéa de l'article R.123-100 du Code de Commerce
18 août 2021
- Nom de domaine Internet : semcoda.com
02 décembre 2009
- Achat d'une branche d'activité de "assistance à maîtrise d'ouvrage, négociation foncière, commercialisation et gestion immobilière" sise 6 avenue Bouvard 74000 Annecy au prix stipulé de 175 000 euros - Vendeur : ALPES HABITAT COOPERATIF RCS Annecy 326 820 412 - Publicité : ECO DES PAYS DE SAVOIE du 16 octobre 2009 - Lieu des oppositions : SEMCODA 6 avenue Bouvard 74 000 Annecy - Date d'effet : 1er juillet 2009.
01 janvier 2009
- Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
- Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
01 septembre 2005
- Fusion absorption par la société Semcoda Des sociétés : Sci cornière le moulin, 129 rue Servient - 69003 Lyon - 342 573 821 Rcs Lyon et la : Sci pays du Gex-Bugey, 9 rue de la grenouillère - 01000 bourg-en-Bresse - 779 317 296 Rcs bourg-en-Bresse Date d'effet : 25/06/2005
NC
- LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 9 232 100.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 407 424.57 EUR

Secteur d'activité de SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN

Activité (Code NAF ou APE): Location de logements (6820A)
Activité principale déclarée: Location de logements
Type d'activité: Gestion_De_Biens
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

Trouver des clients dans ce secteur

5 158 sociétés exercent la même activité que SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN dans l' Ain (01).

Surveiller ce secteur

Surveiller la liste complète des entreprises du secteur "Location de logements" dans l' Ain (01).

Établissements

Ouverts
- SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU DEPARTEMENT DE L'AIN - 01000
  
  Siège social depuis le 01 mai 2011 (15 ans)
  - SIRET 75920075100130
  - Activité Location de logements - 6820A
  - Adresse 50 RUE DU PAVILLON, 01000 BOURG-EN-BRESSE
- SEMCODA - 39400
  
  Établissement secondaire depuis le 11 janvier 2019 (7 ans)
  - SIRET 75920075100171
  - Activité Location de logements - 6820A
  - Adresse 2 SOUS LA BUCLE RESIDENCE LE LAC, 39400 MORBIER
- SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN - 69140
  
  Établissement secondaire depuis le 01 octobre 2018 (7 ans)
  - SIRET 75920075100163
  - Activité Location de logements - 6820A
  - Adresse 62 AVENUE DE L'EUROPE, 69140 RILLIEUX-LA-PAPE
- SEMCODA - 71100
  
  Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2015 (11 ans)
  - SIRET 75920075100148
  - Activité Location de logements - 6820A
  - Adresse 14 RUE CHARLES DODILLE, 71100 SAINT-REMY
- SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN - 73200
  
  Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2010 (16 ans)
  - SIRET 75920075100122
  - Activité Location de logements - 6820A
  - Adresse 88 AVENUE GENERAL DE GAULLE, 73200 ALBERTVILLE
- SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN - 74000
  
  Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1997 (29 ans)
  - SIRET 75920075100106
  - Activité Location de logements - 6820A
  - Adresse 6 AV BOUVARD, 74000 ANNECY
- SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN - 38300
  
  Établissement secondaire depuis le 01 décembre 1987 (38 ans)
  - SIRET 75920075100056
  - Activité Location de logements - 6820A
  - Adresse 103 RUE DE LA LIBERATION, 38300 BOURGOIN-JALLIEU
Fermés
- SEMCODA - 39200
  
  Ancien établissement du 02 janvier 2018 au 11 janvier 2019
  - SIRET 75920075100155
  - Activité Construction d'autres bâtiments - 4120B
  - Adresse 15 B RUE PASTEUR, 39200 SAINT-CLAUDE
- SEMCODA - 69140
  
  Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 01 octobre 2018
  - SIRET 75920075100031
  - Activité Location de logements - 6820A
  - Adresse 26 AVENUE DE L'EUROPE, 69140 RILLIEUX-LA-PAPE
- SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN - 71100
  
  Ancien établissement du 01 janvier 1999 au 01 janvier 2015
  - SIRET 75920075100114
  - Activité Location de logements - 6820A
  - Adresse 21 A RUE DE BELFORT, 71100 CHALON-SUR-SAONE
- SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN - 01000
  
  Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 01 mai 2011
  - SIRET 75920075100023
  - Activité Location de logements - 6820A
  - Adresse 9 RUE DE LA GRENOUILLERE MAGINOT, 01000 BOURG-EN-BRESSE
- SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN - 01000
  
  Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 29 juin 2004
  - SIRET 75920075100015
  - Activité Location de logements - 702A
  - Adresse 45 AVENUE D'ALSACE LORRAINE HOTEL DU DEPARTEMENT, 01000 BOURG-EN-BRESSE
- SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN - 71100
  
  Ancien établissement du 01 novembre 1987 au 01 janvier 1999
  - SIRET 75920075100064
  - Activité Location de logements - 702A
  - Adresse 10 RUE SAINT ALEXANDRE, 71100 CHALON-SUR-SAONE
- SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN - 74000
  
  Ancien établissement du 01 juin 1993 au 01 janvier 1997
  - SIRET 75920075100098
  - Activité Location de logements - 702A
  - Adresse 19 RUE HENRY BORDEAUX, 74000 ANNECY
- SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN - 74000
  
  Ancien établissement du 01 avril 1992 au 25 décembre 1993
  - SIRET 75920075100080
  - Activité Location de logements - 702A
  - Adresse 19 CLOS DU BUISSON, 74000 ANNECY

Établissements

Dirigeants de SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN

Dirigeants

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Obtenir le formulaire d'accès

Documents de SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN

19/01/2026

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
01/12/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
27/10/2025

Décision d'inscription ou de nomination par l'autorité compétente.
27/10/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
06/10/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
16/09/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
29/07/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
08/02/2024

PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

NOMINATION(S) D'ADMINISTRATEUR(S) - DEMISSION(S) D'ADMINISTRATEUR(S)
28/09/2023

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE

NOMINATION(S) D'ADMINISTRATEUR(S) - FIN DE MANDAT D'ADMINISTRATEUR
12/09/2022

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

modification d'adresse siège social sans transfert - Changement relatif à la durée de la personne morale - Modification(s) statutaire(s) - Changement relatif à l'objet social
18/08/2021

Procès-verbal du conseil d'administration

Cooptation d'administrateurs - Démission(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Changement de président du conseil d'administration - Nomination de directeur général - Modifications relatives au conseil d'administration
18/08/2021

Procès-verbal du conseil d'administration

Cooptation d'administrateurs - Démission(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Changement de président du conseil d'administration - Nomination de directeur général - Modifications relatives au conseil d'administration
27/05/2021

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation du capital social
16/02/2021

Acte sous seing privé

Changement de représentant permanent
16/02/2021

Acte

lettre de démission
11/12/2020

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) d'administrateur(s)
11/12/2020

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

du capital social - Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes - Changement(s) d'administrateur(s)
11/12/2020

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration
11/12/2020

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Changement de représentant permanent
18/02/2020

Acte sous seing privé

Changement de représentant permanent
19/03/2019

Acte sous seing privé

Changement de représentant permanent
18/03/2019

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
26/10/2018

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

augmentation du capital sous réserve d'ajustements - Modification(s) statutaire(s) - rapport complémentaire annexé, augmentation du capital - approuve le rapport complémentaire
05/12/2017

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président du conseil d'administration - Modifications relatives au conseil d'administration
20/06/2017

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration
21/03/2017

Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé

Délégation de compétence au Conseil d'administration - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Nomination de représentant permanent
21/03/2017

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Nomination de représentant permanent - Délégation de compétence au Conseil d'administration - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
10/08/2016

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Renouvellement mandat d'administrateur - Modification(s) statutaire(s)
12/11/2015

Procès-verbal d'assemblée générale - Lettre de nomination

Nomination(s) d'administrateur(s) - Nomination de représentant permanent
27/08/2015

Acte sous seing privé - Procès-verbal du conseil d'administration

Désignation d'un représentant permanent - Modifications relatives au conseil d'administration - Changement de président du conseil d'administration et directeur général - Election du vice-président
27/08/2015

Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé

Modifications relatives au conseil d'administration - Changement de président du conseil d'administration et directeur général - Election du vice-président - Désignation d'un représentant permanent
31/03/2015

Procès-verbal du conseil d'administration - Acte - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décès de dirigeant - Nomination de représentant permanent - Augmentation du capital social
31/03/2015

Acte - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Nomination de représentant permanent - Décès de dirigeant - Augmentation du capital social
31/03/2015

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Acte

Augmentation du capital social - Nomination de représentant permanent - Décès de dirigeant
07/07/2014

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s) - Modifications relatives au conseil d'administration
03/04/2014

Acte sous seing privé

Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
03/06/2013

Procès-verbal du conseil d'administration

Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
10/05/2013

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
26/09/2011

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration
26/07/2011

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Transfert du siège à : 50 Rue du Pavillon - CS 91007 - 01000 BOURG EN BRESSE - Modification(s) statutaire(s) - Ratification du nouveau siège social
26/07/2011

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Transfert du siège à : 50 Rue du Pavillon - CS 91007 - 01000 BOURG EN BRESSE - Modification(s) statutaire(s) - Ratification du nouveau siège social
26/07/2011

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Transfert du siège à : 50 Rue du Pavillon - CS 91007 - 01000 BOURG EN BRESSE - Modification(s) statutaire(s) - Ratification du nouveau siège social
29/04/2011

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
29/04/2011

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
29/04/2011

Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
29/06/2010

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Changement de representant permanent de la Caisse des dépôts et consignations - changement de représentant permanent de la société Caisse d'Epargne - Changement de représentant permanent du conseil général de l'Ain - changement de représentant permanent de DEXIA crédit local
29/06/2010

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Changement de representant permanent de la Caisse des dépôts et consignations - changement de représentant permanent de la société Caisse d'Epargne - Changement de représentant permanent du conseil général de l'Ain - changement de représentant permanent de DEXIA crédit local
29/06/2010

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

changement de représentant permanent de DEXIA crédit local - Changement de représentant permanent du conseil général de l'Ain - Changement de representant permanent de la Caisse des dépôts et consignations - changement de représentant permanent de la société Caisse d'Epargne
29/06/2010

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Changement de représentant permanent du conseil général de l'Ain - changement de représentant permanent de DEXIA crédit local - Changement de representant permanent de la Caisse des dépôts et consignations - changement de représentant permanent de la société Caisse d'Epargne
17/09/2009

Acte sous seing privé

Modification du conseil d'administration
04/05/2009

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président du conseil d'administration et directeur général
11/09/2008

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Divers - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Projet d'augmentation de capital - Changement de président directeur général - Modifications relatives au conseil d'administration - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Lettre de la CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS en date du 15/07/2008nommant le représentant permanent - Augmentation du capital social - de la SOCIETE GENERALE, et des communes de JASSANS RIOTTIER, de SAULT BRENAZ,d'IZERNORE - Rapports de commissaire aux comptes relatif à l'exactitude de l'arrêté de comptedes communes de JASSANS RIOTTIER, SAULT BRENAZ, IZERNORE
24/10/2007

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/09/2005

Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion - Fusion absorption des Sociétés SCI CORNIERE LE MOULIN ETSCI PAYS DE GEX-BUGEY - Changement de représentant permanent de la CHAMBRE DES METIERS DE L'AIN,ADMINISTRATEUR - Changement de Représentant permanent de la SA DEXIA CREDIT LOCAL,Administrateur
01/09/2005

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité

Changement de représentant permanent de la CHAMBRE DES METIERS DE L'AIN,ADMINISTRATEUR - Changement de Représentant permanent de la SA DEXIA CREDIT LOCAL,Administrateur - Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion - Fusion absorption des Sociétés SCI CORNIERE LE MOULIN ETSCI PAYS DE GEX-BUGEY
13/05/2005

Acte sous seing privé - Divers

FUSION AVEC LA SCI PAYS DE GEX BUGEY A BOURG EN BRESSE 9 RUE DE LA GRENOUILLERE - FUSION AVEC LA SCI CORNIERE LE MOULIN 129 R. SERVIENT 69003 LYON RCS 342 573 821
13/05/2005

Acte sous seing privé - Divers

FUSION AVEC LA SCI CORNIERE LE MOULIN 129 R. SERVIENT 69003 LYON RCS 342 573 821 - FUSION AVEC LA SCI PAYS DE GEX BUGEY A BOURG EN BRESSE 9 RUE DE LA GRENOUILLERE
31/08/2004

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Transfert du siège BOURG EN BRESSE 01000, 9 RUE DE LA GRENOUILLERE Modification de la composition du conseil d'administration
24/06/2003

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE Modification de la composition du conseil d'administration
07/01/2003

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modifications relatives au conseil d'administration - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA NOUVELLE LOI N.R.E.
07/01/2003

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA NOUVELLE LOI N.R.E. - Modifications relatives au conseil d'administration - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
07/05/2002

Divers

Modifications relatives au conseil d'administration - ATTESTATION DE M. MICHEL PORTES EN DATE DU 19/04/02ATTESTATION DE M. CLAUDE JOUSSERANDOT EN DATE DU 22/04/02
12/12/2001

Procès-verbal d'assemblée - Divers - Statuts mis à jour

Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS - RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION A L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DES ACTIONNAIRES Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
18/09/2001

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Divers

Modification de la composition du conseil d'administration - DU CONSEIL GENERAL DE L'AIN Modification de la composition du conseil d'administration - DE LA STE COOPERATIVE DE PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT Modification de la composition du conseil d'administration
04/07/2000

Divers - Procès-verbal du conseil d'administration

LETTRE DE LA CHAMBRE DES METIERS DE L'AIN EN DATE DU 19/06/1999 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTLUEL EN DATE Modification de la composition du conseil d'administration CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL - DU 21/12/1999 Modification de la composition du conseil d'administration CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL
27/03/2000

Procès-verbal d'assemblée - Divers - Procès-verbal du conseil d'administration

Modification de la composition du conseil d'administration - DU CONSEIL GENERAL DE L'AIN LETTRE EN DATE DU 02/03/2000 DU CONSEIL GENERAL DE L'AIN Modification de la composition du conseil d'administration - DE LA COMMUNE DE LAGNIEU Modification de la composition du conseil d'administration - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BELLEY EN DATEDU 06/12/1999 - Modifications relatives au conseil d'administration - Changement de président directeur général
27/03/2000

Divers - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BELLEY EN DATEDU 06/12/1999 - Modifications relatives au conseil d'administration - Changement de président directeur général - Modification de la composition du conseil d'administration - DU CONSEIL GENERAL DE L'AIN LETTRE EN DATE DU 02/03/2000 DU CONSEIL GENERAL DE L'AIN Modification de la composition du conseil d'administration - DE LA COMMUNE DE LAGNIEU Modification de la composition du conseil d'administration
17/02/2000

Acte notarié

Modifications relatives au conseil d'administration - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
16/12/1996

Acte notarié

Augmentation du capital social - Changement de président directeur général - Modifications relatives au conseil d'administration
02/08/1995

Acte notarié

Modifications relatives au conseil d'administration
01/01/1994

Apport Partiel
28/12/1993

Acte notarié - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification de la composition du conseil d'administration

72 Documents officiels

Annonces légales de SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN

Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier

27/01/2026

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CHAUVET Dominique Thérèse Jacqueline nom d'usage : CHAUVET n'est plus directeur général délégué. CEZANNE Sophie Nicole nom d'usage : CEZANNE devient directeur général délégué
09/12/2025

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur ADESTIA Sté par actions simplifiée : CANOVA Anne Marie-Olga nom d'usage : ECUIVRE devient représentant permanent
04/11/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SOCIETE DECONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION DU DEPARTEMENT DE LAIN EN ABREGE SEMCODA SA déconomie mixte au capital de 81040300 Siege social : 50 rue du pavillon 01000 Bourg-en-Bresse 759 200 751 RCS de Bourg-en-Bresse Le CA, en date du 27/06/2024, A pris acte du changement de représentant permanent dADESTIA, adminsitrateur, avec effet au 27/06/2024. .Représentant permanent partant : Clément LECUIVRE .Nouveau représentant permanent : Mme Anne CANOVA, demeurant 28 rue Denuzières (69002) LYON. Mentio…
28/10/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : FLOCHON Jean-Yves ; Directeur général : PERRET Bernard ; Directeur général délégué : CHAUVET Dominique, Thérèse, Jacqueline ; Directeur général délégué : SAINT-SARDOS Stéphane, Claude ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPESCHARRIERE Pascal René Jean ; Administrateur : Action Logement ImmobilierFRANCHINI Yvan Jean-Pierre ; Administrateur : CEDILEAU Hélène, Odette, Jeanne ; Administrateur : CHAMBRE DES METIERS DE L'AINGIROD Pierre Pas…
23/10/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION DU DEPARTEMENT DE L AIN EN ABREGE SEMCODA SA déconomie mixte au capital de 81040300 Siege social : 50 rue du pavillon 01000 Bourg-en-Bresse 759 200 751 RCS de Bourg-en-Bresse LAG du 27/06/2025 a pris acte de la fin du mandat dadministrateur de : Mme CANOVA Anne. Et a désigné administrateur : M. LE HAN Gildas, demeurant 2, Rue Félix Eboué 94140 Alfortville et M. BRETIN Vincent, demeurant 21 quai dAusterlitz chez Action logement immobilier 75013 Paris. Me…
16/10/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION DU DEPARTEMENT DE L AIN EN ABREGE SEMCODA SA déconomie mixte au capital de 81040300 Siege social : 50 rue du pavillon 01000 Bourg-en-Bresse 759 200 751 RCS de Bourg-en-Bresse LAG du 27/06/2025 a pris acte de la fin du mandat dadministrateur de : Mme CANOVA Anne. Et a désigné administrateur : M. LE HAN Gildas, demeurant 2, Rue Félix Eboué 94140 Alfortville et M. BRETIN Vincent, demeurant 21 quai dAusterlitz chez Action logement immobilier 75013 Paris. Me…
09/10/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : FLOCHON Jean-Yves ; Directeur général : PERRET Bernard ; Directeur général délégué : CHAUVET Dominique, Thérèse, Jacqueline ; Directeur général délégué : SAINT-SARDOS Stéphane, Claude ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPESCHARRIERE Pascal René Jean ; Administrateur : Action Logement ImmobilierFRANCHINI Yvan Jean-Pierre ; Administrateur : CEDILEAU Hélène, Odette, Jeanne ; Administrateur : CHAMBRE DES METIERS DE L'AINGIROD Pierre Pas…
09/10/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : FLOCHON Jean-Yves ; Directeur général : PERRET Bernard ; Directeur général délégué : CHAUVET Dominique, Thérèse, Jacqueline ; Directeur général délégué : SAINT-SARDOS Stéphane, Claude ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPESCHARRIERE Pascal René Jean ; Administrateur : Action Logement ImmobilierFRANCHINI Yvan Jean-Pierre ; Administrateur : CEDILEAU Hélène, Odette, Jeanne ; Administrateur : CHAMBRE DES METIERS DE L'AINGIROD Pierre Pas…
27/09/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION DU DEPARTEMENT DE L AIN EN ABREGE SEMCODA SA déconomie mixte au capital de 81 040 300 Siege social : 50 rue du pavillon 01000 Bourg-en-Bresse 759 200 751 RCS de Bourg-en-Bresse LAGO du 27/06/2024 a : pris acte de la fin du mandat dadministrateur de Mme PELSY Valentine à compter du 15/05/2024 désigné administrateur M. MILIAT Denis, demeurant 3 rue du Docteur Nodet 01000 Bourg-en-Bresse à compter du 27/06/2024. Mention au RCS de Bourg-en-Bresse ECO 01 2624…
26/08/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : FLOCHON Jean-Yves ; Directeur général : PERRET Bernard ; Directeur général délégué : CHAUVET Dominique, Thérèse, Jacqueline ; Directeur général délégué : SAINT-SARDOS Stéphane, Claude ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPESCHARRIERE Pascal René Jean ; Administrateur : Action Logement ImmobilierFRANCHINI Yvan Jean-Pierre ; Administrateur : CEDILEAU Hélène, Odette, Jeanne ; Administrateur : CHAMBRE DES METIERS DE L'AINGIROD Pierre Pas…
21/08/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION DU DEPARTEMENT DE L AIN EN ABREGE SEMCODA SA déconomie mixte au capital de 81040300 Siege social : 50 rue du pavillon 01000 Bourg-en-Bresse 759 200 751 RCS de Bourg-en-Bresse Le CA, en date du 13/12/2024, A pris acte du changement de représentant permanent de la Chambre de Commerce et dIndustrie de lAin, adminsitrateur, avec effet au 25/11/2024. Représentant permanent partant : Michel GALLET Nouveau représentant permanent : Mme GAIDDON Lyse-Anne, demeur…
24/07/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
23/08/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Sociéte dEconomie Mixte de Construction du Département de lAin dite «SEMCODA» SOCIETE ANONYME dECONOMIE MIXTE au capital de 81 040 300 RCS BOURG 759 200 751 SIEGE SOCIAL : 50 rue du Pavillon 01000 BOURG EN BRESSE LAssemblée Générale Ordinaire, en date du 27 juin 2024, A nommé les administrateurs suivants : Madame Anne CANOVA en remplacement de Madame Lucile BAROU. Monsieur Henri-Jacques PERRIN, en remplacement de Valentine PELSY Monsieur Denis MILIAT, en qualité de nouvel administrateur LAssemb…
11/02/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : FLOCHON Jean-Yves ; Directeur général : PERRET Bernard ; Directeur général délégué : CHAUVET Dominique, Thérèse, Jacqueline ; Directeur général délégué : SAINT-SARDOS Stéphane, Claude ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPESCHARRIERE Pascal René Jean ; Administrateur : Action Logement ImmobilierFRANCHINI Yvan Jean-Pierre ; Administrateur : CEDILEAU Hélène, Odette, Jeanne ; Administrateur : CHAMBRE DES METIERS DE L'AINGIROD Pierre Pas…
23/01/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : SOCIETE DECONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION DU DEPART. Siren : 759200751. SOCIETE DECONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION DU DEPARTEMENT DE LAIN EN ABREGE SEMCODA SA deconomie mixte au capital de 81.040.300 Siège social : 50 rue du Pavillon 01000 BOURG EN BRESSE 759 200 751 RCS de Bourg-en-Bresse Le CA du 14/12/2023 a pris acte de la démission de Mme BAROU Lucile de son mandat dadministrateur et a coopté en ses lieux et place Mme CANOVA Anne, demeurant 28 rue Denuzière 69002 Lyon. Mention au…
18/01/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
30/09/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : FLOCHON Jean-Yves ; Directeur général : PERRET Bernard ; Directeur général délégué : CHAUVET Dominique, Thérèse, Jacqueline ; Directeur général délégué : SAINT-SARDOS Stéphane, Claude ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPESCHARRIERE Pascal René Jean ; Administrateur : Action Logement ImmobilierFRANCHINI Yvan Jean-Pierre ; Administrateur : CEDILEAU Hélène, Odette, Jeanne ; Administrateur : CHAMBRE DES METIERS DE L'AINGIROD Pierre Pas…
09/08/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Sociéte dEconomie Mixte de Construction du Département de lAin Dite « SEMCODA » SOCIETE ANONYME dECONOMIE MIXTE au capital de 81 040 300 RCS BOURG 759 200 751 SIEGE SOCIAL : 50 rue du Pavillon CS 91007 01009 BOURG EN BRESSE CEDEX LAssemblée Spéciale des Communes a désigné, en date du 29 juin 2023, En tant quAdministrateurs pour représenter les communes actionnaires au Conseil dAdministration de la SEMCODA : Madame Carole BONTEMPS-HESDIN, en qualité de déléguée de la Commune de Reyrieux (réélue…
28/08/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
22/09/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement d'Associés

SEMCODA SOCIÉTÉ dÉCONOMIE MIXTE de CONSTRUCTION du DÉPARTEMENT de lAIN S.A. au capital de 46 256 100 Siège social : 50 rue du Pavillon CS 91007 BOURG EN BRESSE (AIN) RCS BOURG EN BRESSE 759.200.751.B 1 NOMINATION DES REPRESENTANTS des COMMUNES ACTIONNAIRES LAssemblee Spéciale des Communes, en date du 24 septembre 2020 a nommé, Les Administrateurs pour représenter lensemble des communes actionnaires : o La Commune de Reyrieux représentée par Madame Carole BONTEMPS HESDIN o La Communauté de Comm…
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SEMCODA SOCIÉTÉ dÉCONOMIE MIXTE de CONSTRUCTION du DÉPARTEMENT de lAIN S.A. au capital de 46 256 100 EUR Siège social : 50 rue du Pavillon CS 91007 BOURG EN BRESSE (AIN) RCS BOURG EN BRESSE 759.200.751.B 1 MODIFICATION DAMINISTRATEUR Le 7 fevrier 2020, le conseil dadministration, à valider la vacance du poste dadministrateur occupé par Monsieur Christian BUSSY. CA 50385 24/12/20
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SEMCODA Sociéte déconomie mixte de construction du département de lAin S.A. au capital de 46 256 100 EUR Siège social : 50 rue du Pavillon CS 91007 BOURG EN BRESSE (AIN) RCS BOURG EN BRESSE 759.200.751.B MODIFICATIONS DAMINISTRATEURS Le 7 janvier 2021, Monsieur Yvan FRANCHINI est désigné en tant que représentant permanent de la société ACTION LOGEMENT IMMOBILIER 21 Quai dAusterlitz 75643 PARIS CEDEX 13, Administrateur de la SEMCODA, en remplacement de Monsieur Henri Jacques PERRIN Le 1er févrie…
21/09/2021

Annonce JAL - Modification du Capital social

SOCIETE DECONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION DU DEPARTEMENT DE LAIN EN ABREGE SEMCODA Sociéte anonyme déconomie mixte au capital de 81.040.300 euros Siège : 50 rue du Pavillon CS 91007 01000 BOURG-EN-BRESSE 759 200 751 RCS BOURG EN BRESSE AUGMENTATION DE CAPITAL Aux termes dun PV dAssemblée Générale extraordinaire du 24.09.2020, dun certificat de dépositaire des fonds de la Société Générale du 19.04.2021 et dun PV du Conseil dadministration du 22.04.2021, Le capital social a été augmenté de 34.784.2…
21/09/2021

Annonce JAL - Evénement divers

SOCIETE DECONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION DU DEPARTEMENT DE LAIN EN ABREGE SEMCODA Sociéte anonyme déconomie mixte au capital de 81.040.300 euros Siège : 50 rue du Pavillon CS 91007 01000 BOURG-EN-BRESSE 759 200 751 RCS BOURG EN BRESSE Conformément aux dispositions de larticle L.233-8 du Code de commerce, la société informe ses actionnaires que le nombre total de droits de vote, Qui sélevait à 1.051.275, a été porté à 1.841.825 en conséquence dune augmentation de capital par émission dactions nou…
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SOCIETE DECONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION DU DEPARTEMENT DE LAIN EN ABREGE SEMCODA Sociéte anonyme déconomie mixte au capital de 81.040.300 euros Siège social : 50 rue du Pavillon CS 91007 01000 BBOURG EN BRESSE 759 200 751 RCS BOURG EN BRESSE Suivant délibérations du 22 avril 2021, le Conseil dadministration a coopté : ADESTIA, SAS au capital de 403.897.458 EUR, dont le siège social est sis à PARIS (75013) 33 avenue Pierre Mendes France, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 428 783 302, e…
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SOCIETE DECONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION DU DEPARTEMENT DE LAIN EN ABREGE SEMCODA Sociéte anonyme déconomie mixte au capital de 81.040.300 euros Siège social : 50 rue du Pavillon CS 91007 01000 BOURG EN BRESSE 759 200 751 RCS BOURG EN BRESSE Par délibération en date du 8 juillet 2021, le Conseil dadministration a : Constaté quen date du 1er juillet 2021, Et par application des articles L. 1524-5, R1524-3 et R1524-4 du Code général des collectivités territoriales, les mandats dadministrateur de M…
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

SOCIETE DECONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION DU DEPARTEMENT DE LAIN en abrege SEMCODA Sociéte anonyme déconomie mixte au capital de 81.040.300 euros Siege social : 50 rue du Pavillon CS 91007 01000 Bourg-en-Bresse (France) 759 200 751 RCS BOURG EN BRESSE Par délibération en date du 24 septembre 2020, lAssemblée générale ordinaire a décidé le non-renouvellement du mandat du cabinet AUDITEX en qualité de Commissaire aux Comptes suppléant et de ne pas procéder à la nomination dun nouveau Commissaire aux…
20/08/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Directeur général : DAUBIE Romain ; Administrateur : BERTRAND Hubert René Georges ; Administrateur : FONTAINE Michel André Joseph ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPESCHARRIERE Pascal René Jean ; Administrateur : Action Logement ImmobilierFRANCHINI Yvan Jean-Pierre ; Administrateur : CORMORECHE Henri-Michel ; Administrateur : TARDY Carène, Simone ; Administrateur : EMIN Philippe, René ; Administrateur : CEDILEAU Hélène, Odette, Jeanne ; Administra…
20/08/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : FLOCHON Jean-Yves ; Directeur général : PERRET Bernard ; Directeur général délégué : CHAUVET Dominique, Thérèse, Jacqueline ; Directeur général délégué : SAINT-SARDOS Stéphane, Claude ; Administrateur : BERTRAND Hubert René Georges ; Administrateur : FONTAINE Michel André Joseph ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPESCHARRIERE Pascal René Jean ; Administrateur : Action Logement ImmobilierFRANCHINI Yvan Jean-Pierre ; Administrateur :…
30/05/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
18/02/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Directeur général : DAUBIE Romain ; Administrateur : BERTRAND Hubert René Georges ; Administrateur : FONTAINE Michel André Joseph ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPESCHARRIERE Pascal René Jean ; Administrateur : Action Logement ImmobilierFRANCHINI Yvan Jean-Pierre ; Administrateur : CORMORECHE Henri-Michel ; Administrateur : TARDY Carène, Simone ; Administrateur : EMIN Philippe, René ; Administrateur : CEDILEAU Hélène, Odette, Jeanne ; Administra…
18/02/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Directeur général : DAUBIE Romain ; Administrateur : BERTRAND Hubert René Georges ; Administrateur : FONTAINE Michel André Joseph ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPESCHARRIERE Pascal René Jean ; Administrateur : Action Logement ImmobilierFRANCHINI Yvan Jean-Pierre ; Administrateur : CORMORECHE Henri-Michel ; Administrateur : TARDY Carène, Simone ; Administrateur : EMIN Philippe, René ; Administrateur : CEDILEAU Hélène, Odette, Jeanne ; Administra…
22/12/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Directeur général : DAUBIE Romain ; Administrateur : BERTRAND Hubert René Georges ; Administrateur : FONTAINE Michel André Joseph ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPESCHARRIERE Pascal René Jean ; Administrateur : ACTION LOGEMENT IMMOBILIERPERRIN Henri, Jacques, Louis, Jean ; Administrateur : CORMORECHE Henri-Michel ; Administrateur : TARDY Carène, Simone ; Administrateur : EMIN Philippe, René ; Administrateur : CEDILEAU Hélène, Odette, Jeanne ; Ad…
15/12/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Directeur général : DAUBIE Romain ; Administrateur : BERTRAND Hubert René Georges ; Administrateur : FONTAINE Michel André Joseph ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPESCHARRIERE Pascal René Jean ; Administrateur : ACTION LOGEMENT IMMOBILIERSAINT SARDOS Stéphane Claude ; Administrateur : COLLETAZ Michel, Armand ; Administrateur : CORMORECHE Henri-Michel ; Administrateur : TARDY Carène, Simone ; Administrateur : EMIN Philippe, René ; Administrateur :…
15/12/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Directeur général : DAUBIE Romain ; Administrateur : BERTRAND Hubert René Georges ; Administrateur : FONTAINE Michel André Joseph ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPESCHARRIERE Pascal René Jean ; Administrateur : ACTION LOGEMENT IMMOBILIERPERRIN Henri, Jacques, Louis, Jean ; Administrateur : COLLETAZ Michel, Armand ; Administrateur : CORMORECHE Henri-Michel ; Administrateur : TARDY Carène, Simone ; Administrateur : EMIN Philippe, René ; Administra…
15/12/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Directeur général : DAUBIE Romain ; Administrateur : BERTRAND Hubert René Georges ; Administrateur : FONTAINE Michel André Joseph ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPESCHARRIERE Pascal René Jean ; Administrateur : ACTION LOGEMENT IMMOBILIERPERRIN Henri, Jacques, Louis, Jean ; Administrateur : CORMORECHE Henri-Michel ; Administrateur : TARDY Carène, Simone ; Administrateur : EMIN Philippe, René ; Administrateur : CEDILEAU Hélène, Odette, Jeanne ; Ad…
15/12/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Directeur général : DAUBIE Romain ; Administrateur : BERTRAND Hubert René Georges ; Administrateur : FONTAINE Michel André Joseph ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPESCHARRIERE Pascal René Jean ; Administrateur : ACTION LOGEMENT IMMOBILIERPERRIN Henri, Jacques, Louis, Jean ; Administrateur : CORMORECHE Henri-Michel ; Administrateur : TARDY Carène, Simone ; Administrateur : EMIN Philippe, René ; Administrateur : CEDILEAU Hélène, Odette, Jeanne ; Ad…
22/11/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Directeur général : DAUBIE Romain ; Administrateur : BERTRAND Hubert René Georges ; Administrateur : BUSSY Christian Gérard ; Administrateur : FONTAINE Michel André Joseph ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPESCHARRIERE Pascal René Jean ; Administrateur : ACTION LOGEMENT IMMOBILIERSAINT SARDOS Stéphane Claude ; Administrateur : COLLETAZ Michel, Armand ; Administrateur : CORMORECHE Henri-Michel ; Administrateur : TARDY Carène, Simone ; Administrateu…
20/10/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
21/09/2020

Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)

A2020C07930 PRÉFECTURE DE LISÈRE Direction des Relations avec les Collectivites Bureau du droit des sols et de lanimation juridique AVIS DENQUETE PUBLIQUE AVIS DOUVERTURE DENQUETES PUBLIQUES CONJOINTES PREALABLES A LA DECLARATION DUTILITE PUBLIQUE ET PARCELLAIRE : Création dune Zone dAménagement Concerté (ZAC) du quartier de lHoirie sur la commune de Voreppe par la Société dEconomie Mixte de Construction du Département de lAin (SEMCODA) Il sera procédé sur le territoire de la commune de Voreppe,…
21/09/2020

Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)

Préfecture de lIsere Direction des Relations avec les Collectivités Bureau du droit des sols et de lanimation juridique AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Avis douverture denquêtes publiques conjointes préalables à la déclaration dutilité publique et parcellaire : Création dune Zone dAménagement Concerté (ZAC) du quartier de lHoirie sur la commune de Voreppe par la Société dEconomie Mixte de Construction du Département de lAin (SEMCODA) Il sera procédé sur le territoire de la commune de Voreppe, du lundi 27…
21/09/2020

Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)

Préfecture de lIsere Direction des Relations avec les Collectivités Bureau du droit des sols et de lanimation juridique AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Avis douverture denquêtes publiques conjointes préalables à la déclaration dutilité publique et parcellaire : Création dune Zone dAménagement Concerté (ZAC) du quartier de lHoirie sur la commune de Voreppe par la Société dEconomie Mixte de Construction du Département de lAin (SEMCODA) Il sera procédé sur le territoire de la commune de Voreppe, du lundi 27…
21/09/2020

Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)

A2020C07931 PRÉFECTURE DE LISÈRE Direction des Relations avec les Collectivites Bureau du droit des sols et de lanimation juridique AVIS DENQUETE PUBLIQUE AVIS DOUVERTURE DENQUETES PUBLIQUES CONJOINTES PREALABLES A LA DECLARATION DUTILITE PUBLIQUE ET PARCELLAIRE : Création dune Zone dAménagement Concerté (ZAC) du quartier de lHoirie sur la commune de Voreppe par la Société dEconomie Mixte de Construction du Département de lAin (SEMCODA) Il sera procédé sur le territoire de la commune de Voreppe,…
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SEMCODA SOCIETE dECONOMIE MIXTE de CONSTRUCTION du DEPARTEMENT de lAIN S.A. au capital de 46 256 100 Siège social : 50 rue du Pavillon CS 91007 BOURG EN BRESSE (Ain) RCS BOURG 759.200.751.B CHANGEMENT DADMINISTRATEUR Par decision du 16 janvier 2020, Monsieur Philippe LAMBERT, Directeur Régional de la Caisse des Dépôts et consignations pour la Région Auvergne Rhône-Alpes, 44 rue de la Villette 69425 LYON Cedex 03, désigne M. Michel PUPIN, Secrétaire Général, en remplacement de Mme Barbara BELLE…
20/02/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général, Président du conseil d'administration : DAUBIE Romain ; Personne ayant le pouvoir de diriger, gérer ou engager à titre habituel la société, Administrateur : CORMORECHE Henri-Michel ; Administrateur : BERTRAND Hubert René Georges ; Administrateur : BUSSY Christian Gérard ; Administrateur : FONTAINE Michel André Joseph ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPESCHARRIERE Pascal René Jean ; Administrateur : ACTION LOGEMENT IMMOBILIERSAINT SARDOS Stéphane Claude ; Administrate…
06/09/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général, Président du conseil d'administration : DAUBIE Romain ; Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société, Administrateur : CORMORECHE Henri-Michel ; Administrateur : BERTRAND Hubert René Georges ; Administrateur : BUSSY Christian Gérard ; Administrateur : FONTAINE Michel André Joseph ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPESCHARRIERE Pascal René Jean ; Administrateur : ACTION LOGEMENT IMMOBILIERSAINT SARDOS Stéphane Claude ; Administrateur : COLLETAZ Miche…
01/08/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
21/03/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général, Président du conseil d'administration : DAUBIE Romain ; Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société, Administrateur : CORMORECHE Henri-Michel ; Administrateur : BERTRAND Hubert René Georges ; Administrateur : BUSSY Christian Gérard ; Administrateur : FONTAINE Michel André Joseph ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPESCHARRIERE Pascal René Jean ; Administrateur : ACTION LOGEMENT IMMOBILIERSAINT SARDOS Stéphane Claude ; Administrateur : COLLETAZ Miche…
21/03/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général, Président du conseil d'administration : DAUBIE Romain ; Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société, Administrateur : CORMORECHE Henri-Michel ; Administrateur : BERTRAND Hubert René Georges ; Administrateur : BUSSY Christian Gérard ; Administrateur : FONTAINE Michel André Joseph ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPESCHARRIERE Pascal René Jean ; Administrateur : ACTION LOGEMENT IMMOBILIERSAINT SARDOS Stéphane Claude ; Administrateur : COLLETAZ Miche…
30/10/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
31/07/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
03/01/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Directeur général : DAUBIE Romain ; Administrateur : FEDERATION DU BTP DE L'AIN (AFJ) représenté par DUFOUR Jean-François ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPES (SADIR) représenté par DUCHAINE PASCAL ; Administrateur, Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : CORMORECHE Henri-Michel ; Administrateur : BERTRAND Hubert, René, Georges ; Administrateur : BUSSY Christian, Gérard ; Administrateur : FONTAINE Michel, André, Joseph ;…
20/07/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
27/06/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Directeur général : DEGUERRY Jean ; Administrateur : FEDERATION DU BTP DE L'AIN (AFJ) représenté par DUFOUR Jean-François ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPES (SADIR) représenté par DUCHAINE PASCAL ; Administrateur, Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : CORMORECHE Henri-Michel ; Administrateur : BERTRAND Hubert, René, Georges ; Administrateur : BUSSY Christian, Gérard ; Administrateur : FONTAINE Michel, André, Joseph ;…
30/03/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
30/03/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Directeur général : DEGUERRY Jean ; Administrateur : FEDERATION DU BTP DE L'AIN (AFJ) représenté par DUFOUR Jean-François ; Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPES (SADIR) représenté par DUCHAINE PASCAL ; Administrateur, Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : CORMORECHE Henri-Michel ; Administrateur : BERTRAND Hubert, René, Georges ; Administrateur : BUSSY Christian, Gérard ; Administrateur : FONTAINE Michel, André, Joseph ;…
19/08/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
22/11/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Directeur général : DEGUERRY Jean Administrateur : CHAMBRE DES METIERS DE L'AIN représenté par ROBIN Jean-Charles, Marie-Joseph Administrateur : FEDERATION DU BTP DE L'AIN (AFJ) représenté par DUFOUR Jean-François Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPES (SADIR) représenté par DUCHAINE PASCAL Administrateur, Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : CORMORECHE Henri-Michel Administrateur : BERTRAND Hubert, René, Georges Administ…
09/09/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Directeur général : DEGUERRY Jean Administrateur : CHAMBRE DES METIERS DE L'AIN représenté par ROBIN Jean-Charles, Marie-Joseph Administrateur : FEDERATION DU BTP DE L'AIN (AFJ) représenté par DUFOUR Jean-François Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPES (SADIR) représenté par ROUAULT Michel, Jean-François, Yves Administrateur, Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : CORMORECHE Henri-Michel Administrateur : BERTRAND Hubert, Re…
15/04/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Directeur général : FONDRAZ Serge, Claude Administrateur : ROCHE Jean, Pierre Administrateur : TACHDJIAN Alexandre, Varoujan Administrateur : ROUSSET Patrick, André Administrateur : CHABRY Jean-Raymond Administrateur : CHAMBRE DES METIERS DE L'AIN représenté par ROBIN Jean-Charles, Marie-Joseph Administrateur : FEDERATION DU BTP DE L'AIN (AFJ) représenté par DUFOUR Jean-François Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPES (SADIR) représenté par ROUAULT Mi…
15/04/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
15/04/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Directeur général : FONDRAZ Serge, Claude Administrateur : ROCHE Jean, Pierre Administrateur : TACHDJIAN Alexandre, Varoujan Administrateur : ROUSSET Patrick, André Administrateur : CHABRY Jean-Raymond Administrateur : CHAMBRE DES METIERS DE L'AIN représenté par ROBIN Jean-Charles, Marie-Joseph Administrateur : FEDERATION DU BTP DE L'AIN (AFJ) représenté par DUFOUR Jean-François Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPES (SADIR) représenté par ROUAULT Mi…
15/04/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Directeur général : FONDRAZ Serge, Claude Administrateur : ROCHE Jean, Pierre Administrateur : TACHDJIAN Alexandre, Varoujan Administrateur : ROUSSET Patrick, André Administrateur : CHABRY Jean-Raymond Administrateur : CHAMBRE DES METIERS DE L'AIN représenté par ROBIN Jean-Charles, Marie-Joseph Administrateur : FEDERATION DU BTP DE L'AIN (AFJ) représenté par DUFOUR Jean-François Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPES (SADIR) représenté par ROUAULT Mi…
15/09/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
20/07/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Directeur général, Président du conseil d'administration : FONDRAZ Serge, Claude Administrateur : ROCHE Jean, Pierre Administrateur : TACHDJIAN Alexandre, Varoujan Administrateur : ROUSSET Patrick, André Administrateur : CHABRY Jean-Raymond Administrateur : CHAMBRE DES METIERS DE L'AIN représenté par ROBIN Jean-Charles, Marie-Joseph Administrateur : FEDERATION DU BTP DE L'AIN (AFJ) représenté par DUFOUR JEAN-FRANCOIS Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPES (SADIR) représenté par ROUAULT Mi…
16/04/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Directeur général, Président du conseil d'administration : FONDRAZ Serge, Claude Administrateur : ROCHE Jean, Pierre Administrateur : TACHDJIAN Alexandre, Varoujan Administrateur : ROUSSET Patrick, André Administrateur : PERRON Denis, Maurice Administrateur : CHABRY Jean-Raymond Administrateur : CHAMBRE DES METIERS DE L'AIN représenté par ROBIN Jean-Charles, Marie-Joseph Administrateur : FEDERATION DU BTP DE L'AIN (AFJ) représenté par DUFOUR JEAN-FRANCOIS Administrateur : CAISSE D'EPARGNE RHONE …
21/08/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
28/05/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
20/08/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
06/10/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration et Directeur général : FONDRAZ Serge, Claude Administrateur : ROCHE Jean, Pierre Administrateur : ROCHE Jean, Pierre Administrateur : TACHDJIAN Alexandre, Varoujan Administrateur : ROUSSET Patrick, André Administrateur : PERRON Denis, Maurice Administrateur : CHABRY Jean-Raymond Administrateur : CHAMBRE DES METIERS DE L'AIN représenté par ROBIN Jean-Charles, Marie-Joseph Administrateur : FEDERATION DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE L'AIN représenté par B…
20/08/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
07/08/2011

Annonce BODACC - Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
17/05/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
26/08/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
15/07/2010

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration et Directeur général : FONDRAZ Serge, Claude Administrateur : ROCHE Jean, Pierre Administrateur : ROCHE Jean, Pierre Administrateur : TACHDJIAN Alexandre, Varoujan Administrateur : LACROIX Guillaume Administrateur : PERRON Denis, Maurice Administrateur : CHABRY Jean-Raymond Administrateur : CHAMBRE DES METIERS DE L'AIN représenté par ROBIN Jean-Charles, Marie-Joseph Administrateur : FEDERATION DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE L'AIN représenté par HUMBER…
15/07/2010

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration et Directeur général : FONDRAZ Serge, Claude Administrateur : ROCHE Jean, Pierre Administrateur : ROCHE Jean, Pierre Administrateur : TACHDJIAN Alexandre, Varoujan Administrateur : ROUSSET Patrick, André Administrateur : PERRON Denis, Maurice Administrateur : CHABRY Jean-Raymond Administrateur : CHAMBRE DES METIERS DE L'AIN représenté par ROBIN Jean-Charles, Marie-Joseph Administrateur : FEDERATION DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE L'AIN représenté par H…
15/07/2010

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration et Directeur général : FONDRAZ Serge, Claude Administrateur : ROCHE Jean, Pierre Administrateur : ROCHE Jean, Pierre Administrateur : TACHDJIAN Alexandre, Varoujan Administrateur : ROUSSET Patrick, André Administrateur : PERRON Denis, Maurice Administrateur : CHABRY Jean-Raymond Administrateur : CHAMBRE DES METIERS DE L'AIN représenté par ROBIN Jean-Charles, Marie-Joseph Administrateur : FEDERATION DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE L'AIN représenté par H…
29/12/2009

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution
07/10/2009

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration et Directeur général : FONDRAZ Serge Claude Administrateur : ROCHE Jean Pierre Administrateur : ROCHE Jean Pierre Administrateur : TACHDJIAN Alexandre Varoujan Administrateur : LACROIX Guillaume Administrateur : PERRON Denis Maurice Administrateur : CHABRY Jean-Raymond Administrateur : CHAMBRE DES METIERS DE L'AIN représenté par ROBIN Jean-Charles Marie-Joseph Administrateur : FEDERATION DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE L'AIN représenté par HUMBERT Jean…
30/09/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital

Président du conseil d'administration et Directeur général : ROCHE Jean Pierre. Administrateur : TACHDJIAN Alexandre Varoujan. Administrateur : FONDRAZ Serge Claude. Administrateur : LACROIX Guillaume. Administrateur : PERRON Denis Maurice. Administrateur : CHABRY Jean-Raymond. Administrateur : CHAMBRE DES METIERS DE L'AIN représenté par ROBIN Jean-Charles Marie-Joseph. Administrateur : FEDERATION DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE L'AIN représenté par HUMBERT Jean-Marie. Administrateur : CAI…
21/08/2008

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2007)
21/08/2008

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2007)

Publier maintenant

83 Annonces

Étude de solvabilité

Voir un exemple

27/05/2026

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.

Profil financier

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

282470000,00

354200000,00

-20 %
Résultats net

11276000,00

27829000,00

-59 %
Marge brute

174690000,00

168830000,00

4 %
Résultats d'exploitation

32990000,00

16934000,00

95 %
Ebitda

123240000,00

116320000,00

6 %

Comptes de SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

14 Documents officiels

2022

2021

2020

Équilibre bilan

Capitalisation

18,90 %

18,19 %

14,23 %
Endettement

378,64 %

398,11 %

527,62 %
Fonds de roulement

184850000 EU

87170000 EU

11246000 EU

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Score certifié

_tCO2e

Scope 1

Emissions directes de gaz à effet de serre.

_tCO2e
Scope 2

Emissions indirectes et liées à l'énergie.

_tCO2e
Scope 3

Toutes les émissions indirectes.

_tCO2e

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

68/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Cartographie de SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Entreprises liées

Entreprises dirigées

Depuis le 05-08-2023

SCI MM5
- SIREN 345246292
- FONCTION SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN est Gérant
Voir la fiche
Depuis le 05-08-2023

SCI MM5
- SIREN 345246292
- FONCTION SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN est Associé
Voir la fiche
Depuis le 13-08-2022

ACG-SYNERGIES
- SIREN 771300027
- FONCTION SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN est Membre
Voir la fiche
Depuis le 03-12-2011

ACG-SYNERGIES
- SIREN 771300027
- FONCTION SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN est Administrateur
Voir la fiche
Depuis le 11-05-2016

SARA DEVELOPPEMENT
- SIREN 820134138
- FONCTION SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN est Administrateur
Voir la fiche
Depuis le 12-08-2025

CESSY MURIERS
- SIREN 830362901
- FONCTION SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN est Gérant
Voir la fiche
Depuis le 12-08-2025

CESSY MURIERS
- SIREN 830362901
- FONCTION SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN est Associé
Voir la fiche
Depuis le 08-11-2014

RHONE SAONE HABITAT
- SIREN 997625801
- FONCTION SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN est Administrateur
Voir la fiche

Entreprises dirigées

Appels d'offres gagnés par l'entreprise

- Émis le 28 juillet 2025
- Réhabilitation et amélioration de 39 logements collectifs - Résidence de l'Etraz et Ancienne école de Logras à PERON (01630) - Mission de MOE
- Date limite pour réponse 28 février 2027
- Émis le 24 juillet 2025
- Prestation pour test d'intrusion sur le SI SEMCODA
- Date limite pour réponse 24 septembre 2025
- Émis le 23 juillet 2025
- AUTUN "2 rue Pierre Mauroy" (71) - Consultation pour la mission Maîtrise d'Oeuvre dans le cadre de la construction de l'extension de la maison de santé Michel Gipeaux
- Date limite pour réponse 23 avril 2028
- Émis le 11 juillet 2025
- Mission complète de maîtrise d'oeuvre - confortement du talus et création d'un mur de soutènement, 22 Grande Rue, 69600 Oullins / Pierre-Bénite
- Date limite pour réponse 11 janvier 2026
- Émis le 10 juillet 2025
- REFECTION DU RESEAU D'EAU FROIDE ET CREATION DE COURETTES D'AERATION - MARIGNIER
- Date limite pour réponse 10 décembre 2025
- Émis le 07 juillet 2025
- DOMARIN_Mission de Contrôle Technique_Réhabilitation et rénovation de l'habitat de 26 logements collectifs en site occupé
- Date limite pour réponse 07 mai 2026
- Émis le 07 juillet 2025
- PERON (01630) L'Etraz et Ancienne Ecole Logras_Mission de Contrôle Technique_Réhabilitation et amélioration de 39 logements collectifs répartis sur 2 sites.
- Date limite pour réponse 07 août 2026
- Émis le 07 juillet 2025
- PERON (01630) L'Etraz et Ancienne Ecole Logras_Mission de CSPS_Réhabilitation et amélioration de 39 logements collectifs répartis sur 2 sites.
- Date limite pour réponse 07 août 2026
- Émis le 03 juillet 2025
- THONON - 1 Rue Amédée de Foras / Reprise peintures et papier peint suite à dégât des eaux
- Date limite pour réponse 03 août 2025
- Émis le 02 juillet 2025
- AMBERIEU EN BUGEY - Lycée Plaine de L'Ain / Remplacement des revêtements de sols Lot 04
- Date limite pour réponse 02 décembre 2025
- Émis le 02 juillet 2025
- PERON (01630) L'Etraz et Ancienne Ecole Logras_Diagnostic Amiante et Plomb avant travaux_Réhabilitation et amélioration de 39 logements collectifs répartis sur 2 sites.
- Date limite pour réponse 02 septembre 2025
- Émis le 25 juin 2025
- BELLIGNAT - Réhabilitation de 44 logements collectifs au 7 Pl. des Arcades et 8/10/12 Rue Louis Braille et Démolition de 16 logements au 8/10 Rue Louis Braille - Mission repérage Amiante et Plombs avant travaux
- Date limite pour réponse 25 juin 2027
- Émis le 25 juin 2025
- Mission SPS - route de Matailly 74520 VALLEIRY
- Date limite pour réponse 25 septembre 2025
- Émis le 23 juin 2025
- MARBOZ ADAPEI_Consultation CSPS_Travaux de réhabilitation - mise en conformité des installations de sécurité incendie et remplacement du SSI
- Date limite pour réponse 23 juin 2027
- Émis le 23 juin 2025
- MARBOZ ADAPEI_Diagnostic amiante avant Travaux de réhabilitation - mise en conformité des installations de sécurité incendie et remplacement du SSI
- Date limite pour réponse 23 septembre 2025
- Émis le 20 juin 2025
- BELLIGNAT - Réhabilitation de 44 logements collectifs au 7 Pl. des Arcades / 8&10 + 12 Rue Louis Braille et Démolition de 16 logements collectifs au 8&10 Rue Louis Braille - Mission de MOE
- Date limite pour réponse 20 octobre 2027
- Émis le 20 juin 2025
- MONTLUEL - Réhabilitation et sécurisation de 31 logements collectifs sur 2 sites - Mission MOE
- Date limite pour réponse 20 octobre 2026
- Émis le 19 juin 2025
- 1094 BOURG EN BRESSE - 2 rue du colonnel BELTRAME réfection vestiaire atelier Auto Gendarmerie de Bourg en Bresse
- Date limite pour réponse 19 août 2025
- Émis le 17 juin 2025
- MONTLUEL Multi-sites_Consultation CSPS_Réhabilitation de 31 logts coll. (Tranche ferme) + 07 logts coll. (Tranche conditionnelle)
- Date limite pour réponse 17 octobre 2026
- Émis le 17 juin 2025
- MONTLUEL Multi-sites_Consultation Contrôle technique_Réhabilitation de 31 logts coll. (Tranche ferme) + 07 logts coll. (Tranche conditionnelle)
- Date limite pour réponse 17 octobre 2026
- Émis le 17 juin 2025
- MONTLUEL Multi-sites_Diagnostic amiante et plomb avant travaux_Réhabilitation de 31 logts coll. (Tranche ferme) + 07 logts coll. (Tranche conditionnelle)
- Date limite pour réponse 17 août 2025
- Émis le 11 juin 2025
- RILLIEUX LA PAPE - 14 Av. de l'Europe : Commande pour prestation de déménagement de logement
- Date limite pour réponse 11 juillet 2025
- Émis le 10 juin 2025
- Saint VALLIER- 2, rue du général Anthonioz de Gaulle / Remplacement de l'alarme ANTI-INTRUSION
- Date limite pour réponse 10 septembre 2025
- Émis le 10 juin 2025
- ARBENT - Marchand - Pasteur : Réhabilitation et amélioration de l'habitat d'un ensemble de 16 logements collectifs en site occupé
- Date limite pour réponse 10 février 2026
- Émis le 03 juin 2025
- Réhabilitation de 20 logements collectifs en site occupé - 2 Rue Guichenon / 22 Rue Charles Robin / 6 Allée de la Providence à BOURG EN BRESSE (01000)
- Date limite pour réponse 03 mai 2026
- Émis le 03 juin 2025
- Réhabilitation de 20 logements collectifs en site occupé - 2 Rue Guichenon / 22 Rue Charles Robin / 6 Allée de la Providence à BOURG EN BRESSE (01000) : Gré à Gré lot 170
- Date limite pour réponse 03 mai 2026
- Émis le 26 mai 2025
- Reconsultation - BRENOD Les Narcisses 65 route de Champdor / Modification de 2 T2 en 4 T1/ Lot n° 120 : CLOISON DOUBLAGE PEINTURE NETTOYAGE CARRELAGE
- Date limite pour réponse 26 juillet 2025
- Émis le 26 mai 2025
- Reconsultation - BRENOD Les Narcisses 65 route de Champdor / Modification de 2 T2 en 4 T1/ Lot n° 420 : SOL SOUPLE
- Date limite pour réponse 26 juillet 2025
- Émis le 26 mai 2025
- Reconsultation - BRENOD Les Narcisses 65 route de Champdor / Modification de 2 T2 en 4 T1/ Lot n° 090 : MENUISERIE INTERIEURE BOIS
- Date limite pour réponse 26 juillet 2025
- Émis le 26 mai 2025
- Reconsultation - BRENOD Les Narcisses 65 route de Champdor / Modification de 2 T2 en 4 T1/ Lot n° 080 : MENUISERIE EXTERIEURE ALUMINIUM
- Date limite pour réponse 26 juillet 2025
- Émis le 26 mai 2025
- Reconsultation - BRENOD Les Narcisses 65 route de Champdor / Modification de 2 T2 en 4 T1/ Lot n° 170 : PLOMBERIE
- Date limite pour réponse 26 juillet 2025
- Émis le 23 mai 2025
- Lot n° 010 : VRD-Renforcement des planchers d'une résidence située à CHALLES LA MONTAGNE
- Date limite pour réponse 23 juin 2025
- Émis le 22 mai 2025
- Réfection de flocage garage - FERNEY VOLTAIRE
- Date limite pour réponse 22 juillet 2025
- Émis le 12 mai 2025
- REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES BOIS - BOURG EN BRESSE/ Lot n° 01 : 080 MENUISERIE EXTERIEUERE
- Date limite pour réponse 12 octobre 2025
- Émis le 07 mai 2025
- Mission MOE : Réhabilitation et amélioration de l'habitat d'un ensemble de 11 logements individuels en multi sites BAGE DOMMARTIN / GRIEGES / PONT DE VEYLE
- Date limite pour réponse 07 juillet 2026
- Émis le 06 mai 2025
- MIRIBEL 01700 - Réhabilitation et amélioration de l'habitat d'un ensemble de 14 logements collectifs Ex Gendarmerie
- Date limite pour réponse 06 février 2026
- Émis le 06 mai 2025
- VERSONNEX_L'Europe_Diagnostic structure après incendies
- Date limite pour réponse 06 juin 2025
- Émis le 05 mai 2025
- Marché de travaux pour la restructuration lourde du groupe scolaire Croix Luizet à VILLEURBANNE (69)/ Lot n° 03B : Couverture Phase 1
- Date limite pour réponse 05 octobre 2028
- Émis le 28 avril 2025
- LUX (71100) «La Croix Blanche 1» - Travaux de reprise sur 32 logements après sinistre grêle/ Lot n° 180 : ZINGUERIE - BOURDON FRERES
- Date limite pour réponse 28 août 2025
- Émis le 28 avril 2025
- LUX (71100) «La Croix Blanche 1» - Travaux de reprise sur 32 logements après sinistre grêle/ Lot n° 360 : PERSIENNES - MENUISERIE DU BRIONNAIS
- Date limite pour réponse 28 août 2025
- Émis le 24 avril 2025
- VILLEREVERSURE : EHPAD ARY GEOFFRAY - 1405 Route de Noblens / Rénovation de l'installation ECS
- Date limite pour réponse 24 août 2025
- Émis le 17 avril 2025
- VILLARS (42) - Lycée Montravel - Lot 01
- Date limite pour réponse 17 juin 2026
- Émis le 17 avril 2025
- VILLARS (42) - Lycée Montravel - Lot 11
- Date limite pour réponse 17 juin 2026
- Émis le 17 avril 2025
- VILLARS (42) - Lycée Montravel - Lot 05
- Date limite pour réponse 17 juin 2026
- Émis le 17 avril 2025
- VILLARS (42) - Lycée Montravel - Lot 10
- Date limite pour réponse 17 juin 2026
- Émis le 17 avril 2025
- VILLARS ( 42) - Lycée Montravel - Lot 04
- Date limite pour réponse 17 juin 2026
- Émis le 17 avril 2025
- VILLARS (42) - Lycée Montravel - Lot 02
- Date limite pour réponse 17 juin 2026
- Émis le 17 avril 2025
- VILLARS (42) - Lycée Montravel - Lot 06
- Date limite pour réponse 17 juin 2026
- Émis le 17 avril 2025
- VILLARS (42) - Lycée Montravel - Lot 09
- Date limite pour réponse 17 juin 2026
- Émis le 17 avril 2025
- VILLARS (42) - Lycée Montravel - Lot 12
- Date limite pour réponse 17 juin 2026
- Émis le 17 avril 2025
- VILLARS (42) - Lycée Montravel - Lot 08
- Date limite pour réponse 17 juin 2026
- Émis le 08 avril 2025
- TRAITEMENT DU PLOMB ET PEINTURES - Multi sites SEMCODA : LOT 280 - RHONE ALPES RENOVATION
- Date limite pour réponse 08 août 2025
- Émis le 07 avril 2025
- Lot n° 040 : Maçonnerie/CHALLES LA MONTAGNE - Renforcement des planchers d'une résidence
- Date limite pour réponse 07 juillet 2025
- Émis le 07 avril 2025
- Renforcement des planchers d'une résidence située à CHALLES LA MONTAGNE
- Date limite pour réponse 07 juillet 2025
- Émis le 01 avril 2025
- ARNAS_LA CROIX FLEURIE_Rénovation des étanchéités_Consultation Contrôle Technique
- Date limite pour réponse 01 novembre 2025
- Émis le 01 avril 2025
- ARNAS_LA CROIX FLEURIE_Rénovation des étanchéités_Consultation SPS
- Date limite pour réponse 01 novembre 2025
- Émis le 18 mars 2025
- VIRIEU LE GRAND / ARVIERE EN VALROMEY - Réhabilitation de 5 pavillons et de 2 logements collectifs en multi site - Gré à gré 140
- Date limite pour réponse 18 septembre 2025
- Émis le 18 mars 2025
- VIRIEU LE GRAND / ARVIERE EN VALROMEY - Réhabilitation et Amélioration de l'habitat d'un ensemble de 5 pavillons et 2 logements collectifs en multi-site
- Date limite pour réponse 18 septembre 2025
- Émis le 18 mars 2025
- OYONNAX - 130 à 140 Cours de Verdun + 17 à 21 Rue Normandie Niémen - Consultation ITV Réseaux horizontaux et verticaux
- Date limite pour réponse 18 juin 2025
- Émis le 14 mars 2025
- Accord-cadre à bons de commande pour la sécurisation des locaux vacants sur le secteur de Rillieux-la-Pape (69140)
- Date limite pour réponse 14 mars 2027
- Émis le 12 mars 2025
- FERNEY VOLTAIRE ALFA3A FOUCAULT-SCHWEITZER/Rénovation chaufferie collective
- Date limite pour réponse 12 juin 2025
- Émis le 12 mars 2025
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations Chauffage Individuel Electrique (Radiateur électrique / Chauffe-eau / VMC)
- Date limite pour réponse 12 mars 2027
- Émis le 12 mars 2025
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance de la Robinetterie
- Date limite pour réponse 12 mars 2027
- Émis le 12 mars 2025
- Accord-cadre à bons de commande pour le recouvrement des créances impayées, titrées ou non des locataires, personnes physiques et personnes morales partis, et réalisation d'enquêtes de solvabilité.
- Date limite pour réponse 12 mars 2029
- Émis le 05 mars 2025
- Remise en place d'une protection lourde sur les toits-terrasses.
- Date limite pour réponse 05 mai 2025
- Émis le 27 février 2025
- CERDON 01450- Résidence l'Albizia - Consultation Mission étude de sols - Création d'une salle modulable supplémentaire
- Date limite pour réponse 27 mars 2025
- Émis le 26 février 2025
- MEYZIEU - LES TERRASSES - mise en conformité portails coulissants
- Date limite pour réponse 26 mai 2025
- Émis le 18 février 2025
- Accord-cadre à marchés subséquents pour les travaux de Gros Entretien
- Date limite pour réponse 18 février 2029
- Émis le 12 février 2025
- ST-DENIS-LES-BOURD-Les Cadalles-244B RUE DU POINT DU JOUR / Aménagement de cabinets de professions de santé/ Lot n° 90 : MENUISERIES INTERIEURES
- Date limite pour réponse 12 mars 2025
- Émis le 12 février 2025
- ST-DENIS-LES-BOURD-Les Cadalles-244B RUE DU POINT DU JOUR / Aménagement de cabinets de professions de santé
- Date limite pour réponse 12 juin 2025
- Émis le 10 février 2025
- VILLEREVERSURE (01250) Foyer "Route de Noblems" - Consultation CSPS pour Mise en conformité du SSI et mise en accessibilité aux règles de l'Adap
- Date limite pour réponse 10 février 2026
- Émis le 28 janvier 2025
- MEYLAN - chemin des prés
- Date limite pour réponse 28 avril 2027
- Émis le 28 janvier 2025
- MEYLAN - Chemin des Prés - construction de 73 logements collectifs accession
- Date limite pour réponse 28 avril 2027
- Émis le 28 janvier 2025
- VILLEREVERSURE (01250) Foyer "Route de Noblems" - Re-Consultation MOE pour Mise en conformité du SSI et mise en accessibilité aux règles de l'Adap
- Date limite pour réponse 28 juillet 2025
- Émis le 28 janvier 2025
- MEYLAN - Ch. des Prés - construction de 73 logements coll. accession - CONSULTATION LOT 14-PHOTOVOLTAIQUE et LOT 16-ASCENSEUR
- Date limite pour réponse 28 avril 2027
- Émis le 27 janvier 2025
- Accord-cadre à Bons de Commande pour la location et la maintenance de photocopieurs multifonctions & des imprimantes
- Date limite pour réponse 27 janvier 2029
- Émis le 22 janvier 2025
- MONTREAL LA CLUSE_Rénovation d'un mur de clôture
- Date limite pour réponse 22 mars 2025
- Émis le 16 janvier 2025
- VIRIAT - Le Calidon - Aménagement de 15 lots et 2 Macrolots/ Lot n° 03 : Aménagements paysagers
- Date limite pour réponse 16 janvier 2029
- Émis le 16 janvier 2025
- VIRIAT - Le Calidon - Aménagement de 15 lots et 2 Macrolots/ Lot n° 02 : Réseaux secs + éclairage public
- Date limite pour réponse 16 janvier 2029
- Émis le 13 janvier 2025
- ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS Remplacement des systèmes de comptage sur patrimoine existant avec prestation de location entretien et relève.
- Date limite pour réponse 13 janvier 2035
- Émis le 13 janvier 2025
- ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS Remplacement des systèmes de comptage sur patrimoine existant avec prestation de location entretien et relève. MARCHE SUBSEQUENT N°3 sur contrat à échéance au 31/12/2024
- Date limite pour réponse 13 janvier 2035
- Émis le 09 janvier 2025
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Entretien des Espaces Verts
- Date limite pour réponse 09 janvier 2027
- Émis le 09 janvier 2025
- ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations Chauffage Individuel Gaz (Chaudière Gaz / VMC)
- Date limite pour réponse 09 janvier 2027
- Émis le 09 janvier 2025
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations Chauffage Individuel Gaz (Chaudière Gaz / VMC)
- Date limite pour réponse 09 janvier 2027
- Émis le 06 janvier 2025
- Travaux de rénovation partielle de l'isolation de 5 logements
- Date limite pour réponse 06 avril 2025
- Émis le 06 janvier 2025
- Agence 8_Remplacement 29 kitchenettes_LYON 3/ Lot n° 01 : plomberie
- Date limite pour réponse 06 mars 2025
- Émis le 30 décembre 2024
- ARBENT - MARCHON - Réhab de 16 logements collectifs en site occupé - Consult CT
- Date limite pour réponse 30 décembre 2026
- Émis le 30 décembre 2024
- ARBENT - MARCHON - Réhab de 16 logements collectifs en site occupé - Consult CSPS
- Date limite pour réponse 30 juin 2026
- Émis le 30 décembre 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Entretien des Espaces Verts
- Date limite pour réponse 30 décembre 2026
- Émis le 30 décembre 2024
- OYONNAX "Cours de Verdun / Niemen" - Diagnostic amiante avant travaux - Réhabilitation / Résidentialisation de 74 logements collectifs et Démolition de 32 logements collectifs
- Date limite pour réponse 30 juin 2026
- Émis le 30 décembre 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations Chauffage Individuel Electrique (Radiateur électrique / Chauffe-eau / VMC)
- Date limite pour réponse 30 décembre 2026
- Émis le 27 décembre 2024
- Réhabilitation d'un ensemble de 22 logements collectifs répartis sur 3 sites - "La Courbatière" à JUJURIEUX (01640) / "Les Narcisses" et "Bâtiment de la mairie" à CERDON (01450) - LOT 010 VRD
- Date limite pour réponse 27 août 2025
- Émis le 27 décembre 2024
- ST REMY - Réhabilitation et amélioration de l'habitat de 3 pavillons - Multi site
- Date limite pour réponse 27 août 2025
- Émis le 27 décembre 2024
- L'ABERGEMENT-CLÉMENCIAT / MÉZÉRIAT - Réhabilitation et amélioration de l'habitat d'un ensemble de 6 pavillons et 7 logements collectifs en multi-site
- Date limite pour réponse 27 mai 2025
- Émis le 27 décembre 2024
- CHAROLLES / RIGNY SUR ARROUX : Réhabilitation de 38 logements individuels sur les programmes immobiliers - Multi site
- Date limite pour réponse 27 décembre 2025
- Émis le 27 décembre 2024
- Réhabilitation d'un ensemble de 22 logements collectifs répartis sur 3 sites - "La Courbatière" à JUJURIEUX (01640) / "Les Narcisses" et "Bâtiment de la mairie" à CERDON (01450) - LOT 290 FACADES
- Date limite pour réponse 27 août 2025
- Émis le 27 décembre 2024
- Réhabilitation d'un ensemble de 22 logements collectifs répartis sur 3 sites - "La Courbatière" à JUJURIEUX (01640) / "Les Narcisses" et "Bâtiment de la mairie" à CERDON (01450)
- Date limite pour réponse 27 août 2025
- Émis le 27 décembre 2024
- JUJURIEUX CERDON - Réhabilitation de 22 logements collectifs
- Date limite pour réponse 27 août 2025
- Émis le 27 décembre 2024
- OYONNAX - Réhabilitation et résidentialisation de 74 logts au 130 à 140 Cs. de Verdun et 17 à 21 Rue N. Nièmen + Démolition de 32 logts au 122 à 128 Cs. de Verdun - Mission CT
- Date limite pour réponse 27 juin 2026
- Émis le 24 décembre 2024
- CHAROLLES / RIGNY SUR ARROUX : Réhabilitation de 38 logements individuels sur les programmes immobiliers - Multi site
- Date limite pour réponse 24 décembre 2025
- Émis le 23 décembre 2024
- VILLENEUVE "Grange blanche" Aménagement de 14 lots libres + 2 macrolots
- Date limite pour réponse 23 décembre 2025
- Émis le 23 décembre 2024
- MARCHE DE SERVICES RELATIF A LA PRESTATION D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DE LA SEMCODA
- Date limite pour réponse 23 décembre 2028
- Émis le 18 décembre 2024
- MIRIBEL Réhab 1 pavillon - Consult gré à gré lot 190
- Date limite pour réponse 18 mars 2025
- Émis le 18 décembre 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Entretien des Espaces Verts
- Date limite pour réponse 18 décembre 2026
- Émis le 18 décembre 2024
- MIRIBEL Réhab 1 pavillon - Consult gré à gré lot 120
- Date limite pour réponse 18 mars 2025
- Émis le 16 décembre 2024
- Marché global de performance pour la construction de logements étudiants sur le site de la résidence Debourg de l'ENS à Lyon 7.
- Date limite pour réponse 16 août 2034
- Émis le 13 décembre 2024
- ST QUENTIN FALLAVIER "le Petit Quentin" - Diagnostic amiante avant travaux - Réhabilitation de 86 collectifs
- Date limite pour réponse 13 février 2025
- Émis le 12 décembre 2024
- JASSANS RIOTTIER - Réhabilitation et amélioration de l'habitat de trois ensembles de 73 logements collectifs et de 8 pavillons individuels en milieu occupé
- Date limite pour réponse 12 novembre 2025
- Émis le 11 décembre 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Entretien des Espaces Verts
- Date limite pour réponse 11 décembre 2026
- Émis le 11 décembre 2024
- Mission CSPS - Réhabilitation et Résidentialisation de 74 logements collectifs 130 à 140 Cours de Verdun / 17 à 21 Rue Normandie Nièmen + Démolition de 32 logements collectifs 122 à 128 Cours de Verdun
- Date limite pour réponse 11 avril 2027
- Émis le 11 décembre 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations Chauffage Individuel Electrique (Radiateur électrique / Chauffe-eau / VMC)
- Date limite pour réponse 11 décembre 2026
- Émis le 11 décembre 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations Chauffe-eau Individuel Electrique & Thermodynamique
- Date limite pour réponse 11 décembre 2026
- Émis le 11 décembre 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance de la Robinetterie
- Date limite pour réponse 11 novembre 2026
- Émis le 06 décembre 2024
- (01140) ST DIDIER-S-CHALARONNE / PEYZIEUX-S-SAONE - Réhabilitation et amélioration de l'habitat d'un ensemble de 25 logements collectifs et individuels en site occupé
- Date limite pour réponse 06 décembre 2025
- Émis le 06 décembre 2024
- (01140) ST DIDIER-S-CHALARONNE / PEYZIEUX-S-SAONE - Réhabilitation et amélioration de l'habitat d'un ensemble de 25 logements collectifs et individuels en site occupé/ Lot n° 310 : ITE - Revêtement de
- Date limite pour réponse 06 décembre 2025
- Émis le 05 décembre 2024
- THIL "401 Rue de la Mairie" (01120) - RECONSULTATION DES LOTS 020-170 - Construction de 13 logements collectifs et 1 commerce
- Date limite pour réponse 05 juin 2026
- Émis le 05 décembre 2024
- THIL "401 Rue de la Mairie" - Construction de 13 logements collectifs et 1 commerce (01120) - CONSULTATION POUR LES LOTS SUIVANTS : LOT 190-Electricité Courants forts et faibles et LOT 380-Portes de garages
- Date limite pour réponse 05 juin 2026
- Émis le 05 décembre 2024
- THIL "401 Rue de la Mairie" (01120) - Construction de 13 logements collectifs et 1 commerce
- Date limite pour réponse 05 juin 2026
- Émis le 04 décembre 2024
- BOURG EN BRESSE - Les Marronniers - Restructuration d'un bâtiment en 4 log ind et construction de 12 log coll - Reconsultation du lot 070 - Etanchéité suite à la résiliation du marché de l'entreprise
- Date limite pour réponse 04 décembre 2025
- Émis le 03 décembre 2024
- OYONNAX - NANTUA - Réhabilitation et amélioration de l'habitat de 48 logements collectifs / Lot n° 040 : MACONNERIE
- Date limite pour réponse 03 décembre 2025
- Émis le 03 décembre 2024
- OYONNAX/NANTUA - Réhabilitation et amélioration de l'habitat de 48 logements collectifs - Gré à gré 190 Electricité
- Date limite pour réponse 03 décembre 2025
- Émis le 03 décembre 2024
- OYONNAX/NANTUA - Réhabilitation et amélioration de l'habitat de 48 logements collectifs - Gré à gré 060 Charpente zinguerie
- Date limite pour réponse 03 décembre 2025
- Émis le 03 décembre 2024
- OYONNAX - NANTUA - Réhabilitation et amélioration de l'habitat de 48 logements collectifs
- Date limite pour réponse 03 décembre 2025
- Émis le 02 décembre 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations Chauffage Individuel Gaz (Chaudière Gaz / VMC)
- Date limite pour réponse 02 décembre 2026
- Émis le 02 décembre 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations Chauffage Individuel Electrique (Radiateur électrique / Chauffe-eau / VMC)
- Date limite pour réponse 02 décembre 2026
- Émis le 02 décembre 2024
- AMBERIEU EN BUGEY - 14 rue A. Bonnet - const. de 22 logements collectifs+local tertiaire - RECONSULTATION LOT 070 ETANCHEITE SUITE DEFAILLANCE
- Date limite pour réponse 02 juin 2026
- Émis le 28 novembre 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance de la Robinetterie
- Date limite pour réponse 28 novembre 2026
- Émis le 28 novembre 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations Chauffe-eau Individuel Electrique & Thermodynamique
- Date limite pour réponse 28 novembre 2026
- Émis le 26 novembre 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Entretien des Espaces Verts
- Date limite pour réponse 26 octobre 2026
- Émis le 26 novembre 2024
- Prestations relatives à la mise à disposition et au maintien en conditions opérationnelles d'un réseau MPLS
- Date limite pour réponse 26 novembre 2028
- Émis le 25 novembre 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations AUTOMATISME (Portail / Porte Basculante / Porte à enroulement etc?)
- Date limite pour réponse 25 novembre 2026
- Émis le 25 novembre 2024
- DOMARIN - Réhabilitation et amélioration de l'habitat d'un ensemble de 26 logements collectifs - Mission de MOE
- Date limite pour réponse 25 décembre 2025
- Émis le 22 novembre 2024
- Agence 7 - BOURG EN BRESSE et CORVEISSIAT Remplacement portes de hall et interphonie
- Date limite pour réponse 22 mars 2025
- Émis le 22 novembre 2024
- ALLERIOT - Réhabilitation de 7 pavillons / VERDUN - Réhabilitation de 21 logements collectifs - Mission de MOE
- Date limite pour réponse 22 mars 2026
- Émis le 20 novembre 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance de la Robinetterie
- Date limite pour réponse 20 novembre 2026
- Émis le 20 novembre 2024
- VILLEFONTAINE La Vernée - Consultation de Contrôle Technique - Réhabilitation de 67 logements collectifs en site occupé
- Date limite pour réponse 20 avril 2026
- Émis le 20 novembre 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations AUTOMATISME (Portail / Porte Basculante / Porte à enroulement etc?)
- Date limite pour réponse 20 novembre 2026
- Émis le 20 novembre 2024
- VILLEFONTAINE La Vernée - Consultation de recherche amiante pour la réhabilitation de 67 logements collectifs en site occupé
- Date limite pour réponse 20 janvier 2025
- Émis le 20 novembre 2024
- VILLEFONTAINE La Vernée - Consultation CSPS - Réhabilitation de 67 logements collectifs en site occupé
- Date limite pour réponse 20 avril 2026
- Émis le 19 novembre 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Entretien des Espaces Verts
- Date limite pour réponse 19 novembre 2026
- Émis le 18 novembre 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations Chauffage Individuel Electrique (Radiateur électrique / Chauffe-eau / VMC)
- Date limite pour réponse 18 novembre 2027
- Émis le 18 novembre 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations Chauffage Individuel Gaz (Chaudière Gaz / VMC)
- Date limite pour réponse 18 novembre 2027
- Émis le 15 novembre 2024
- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA LIVRAISON, LA LOCATION ET L'ENTRETIEN DE CONTENEURS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES
- Date limite pour réponse 15 novembre 2028
- Émis le 07 novembre 2024
- ST QUENTIN FALLAVIER Le Petit Quentin - Réhab de 86 logements collectifs en site occupé - Consult CSPS
- Date limite pour réponse 07 novembre 2027
- Émis le 29 octobre 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations AUTOMATISME (Portail / Porte Basculante / Porte à enroulement etc?)
- Date limite pour réponse 29 décembre 2026
- Émis le 29 octobre 2024
- 2024-MAIN-0023_GROS ENTRETIEN 2024 - DEMOUSSAGE DE TOITURE - NETTOYAGE DE FACADE - PEINTURE DES PARTIES COMMUNES
- Date limite pour réponse 01 mars 2025
- Émis le 28 octobre 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations De chauffage par Pompe à Chaleur (Pompe à Chaleur / VMC)
- Date limite pour réponse 28 octobre 2026
- Émis le 24 octobre 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations Chauffe-eau Individuel Electrique & Thermodynamique
- Date limite pour réponse 24 octobre 2026
- Émis le 23 octobre 2024
- CORBAS "49 à 57 rue Centrale Nord" - Construction de 49 logements et commerces - Reconsultation du lot 070 - Etanchéité suite à la liquidation judiciaire de l'entreprise attributaire
- Date limite pour réponse 23 octobre 2025
- Émis le 16 octobre 2024
- CERDON Résidence l'Albizia - Création salle modulable + mise en accessibilité ADAP - Consult SPS
- Date limite pour réponse 16 octobre 2025
- Émis le 16 octobre 2024
- (01450) CERDON : Consultation MOE - Création d'une salle modulable supplémentaire + mise en accessibilité règle de l'ADAP (EHPAD)
- Date limite pour réponse 16 août 2026
- Émis le 15 octobre 2024
- MEXIMIEUX - 80 route de Lyon et rue du Moulin - construction de 52 logements coll. - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
- Date limite pour réponse 15 octobre 2028
- Émis le 14 octobre 2024
- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS VMC COLLECTIVES ET TRAITEMENT D'AIR SUR LE PATRIMOINE SEMCODA 2024-2026 - LOT N°03
- Date limite pour réponse 14 octobre 2026
- Émis le 14 octobre 2024
- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS VMC COLLECTIVES ET TRAITEMENT D'AIR SUR LE PATRIMOINE SEMCODA 2024-2026/ Lot n° 01 : AGENCE 2 - AGENCE 3 - AGENCE 9 - AGENCE T CARRE PRO
- Date limite pour réponse 14 octobre 2026
- Émis le 14 octobre 2024
- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS VMC COLLECTIVES ET TRAITEMENT D'AIR SUR LE PATRIMOINE SEMCODA 2024-2026 - LOT N°02
- Date limite pour réponse 14 octobre 2026
- Émis le 08 octobre 2024
- PLATEAU D'HAUTEVILLE - Reine Astrid : Réhabilitation et amélioration de l'habitat d'un ensemble de 32 logements collectifs en milieu occupé
- Date limite pour réponse 08 mai 2025
- Émis le 07 octobre 2024
- ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS Maintenance des installations Ascenseurs
- Date limite pour réponse 07 septembre 2029
- Émis le 04 octobre 2024
- OYONNAX - ILOT CROIX ROUSSE - Travaux de remise en état de 5 logements après sinistre
- Date limite pour réponse 04 février 2025
- Émis le 02 octobre 2024
- CORBAS "49 à 57 rue Centrale Nord" - Construction de 49 logements et commerces - Reconsultation du lot 400 - Carrelages Faïences suite à la résiliation du marché de l'entreprise attributaire
- Date limite pour réponse 02 novembre 2025
- Émis le 02 octobre 2024
- Travaux de reprise après sinistre grêle - Multi sites agence 6 - Saône et Loire - DIGOIN; PARAY LE MONIAL; ST BONNET DE JOUX / Lot n° 060 : Couverture Bardage Zinguerie
- Date limite pour réponse 02 février 2025
- Émis le 02 octobre 2024
- Travaux de reprise après sinistre grêle - Multi sites agence 6 - Saône et Loire - DIGOIN; PARAY LE MONIAL; ST BONNET DE JOUX / Lot n° 290 : Peinture et revêtements de façade
- Date limite pour réponse 02 février 2025
- Émis le 02 octobre 2024
- Travaux de reprise après sinistre grêle - Multi sites agence 6 - Saône et Loire - DIGOIN; PARAY LE MONIAL; ST BONNET DE JOUX / Lot n° 080 : Menuiserie extérieure PVC
- Date limite pour réponse 02 février 2025
- Émis le 01 octobre 2024
- ST JEAN D'AULPS "Route des Grandes Alpes" Construction de 52 logements - Reconsultation du lot 070 - Etanchéité suite à la résiliation du marché de l'entreprise titulaire
- Date limite pour réponse 01 octobre 2026
- Émis le 27 septembre 2024
- Accord cadre à bons de commande - Sécurisation de locaux vacants sur le secteur de Oyonnax et Bellignat
- Date limite pour réponse 27 septembre 2026
- Émis le 24 septembre 2024
- OYONNAX : Consultation de MOE - Réhabilitation et résidentialisation de 74 logts au 130 à 140 Cs. de Verdun et 17 à 21 Rue N. Nièmen + Démolition de 32 logts au 122 à 128 Cs. de Verdun
- Date limite pour réponse 24 mars 2027
- Émis le 19 septembre 2024
- Le remplacement des portes de halls
- Date limite pour réponse 19 janvier 2025
- Émis le 10 septembre 2024
- Remplacement des chauffe-eaux électriques
- Date limite pour réponse 10 septembre 2025
- Émis le 02 septembre 2024
- BOURGOIN JALLIEU Résidence Chantoiseau - Réhab 88 logements collectifs en site occupé - Consult CT
- Date limite pour réponse 02 mai 2026
- Émis le 30 août 2024
- HAUTECOURT-ROMANECHE "Les Sources" (01250) - Aménagement d'un lotissement de 11 lots et de la place du village
- Date limite pour réponse 02 mars 2025
- Émis le 27 août 2024
- ATTIGNAT - 721 gde rue - construction de 33 logements RECONSULTATION LOT 090 MENUISERIES INTERIEURES
- Date limite pour réponse 27 avril 2026
- Émis le 27 août 2024
- BELLEGARDE SUR VALSERINE - rue Georges Marin - construction de 18 coll. RECONSULTATION LOT 090 MENUISERIES INTERIEURES BOIS
- Date limite pour réponse 27 juin 2026
- Émis le 27 août 2024
- Reconsultation Lots 02A, 02B et 05 - Marché de travaux pour la restructuration lourde du groupe scolaire Croix Luizet à VILLEURBANNE (69)
- Date limite pour réponse 27 janvier 2028
- Émis le 27 août 2024
- Reconsultation Lots 01A, 03A, 04 et 18 - Marché de travaux pour la restructuration lourde du groupe scolaire Croix Luizet à VILLEURBANNE (69)
- Date limite pour réponse 27 janvier 2028
- Émis le 20 août 2024
- CHAROLLES - RIGNY/ARROUX Réhabillitation de 38 logements individuels multi site-CT
- Date limite pour réponse 20 juin 2025
- Émis le 20 août 2024
- CHAROLLES - RIGNY/ARROUX Réhabillitation de 38 logements individuels multi site- DIAG Amiante
- Date limite pour réponse 20 septembre 2024
- Émis le 20 août 2024
- CHAROLLES - RIGNY/ARROUX Réhabillitation de 38 logements individuels multi site- CSPS
- Date limite pour réponse 20 juin 2025
- Émis le 19 août 2024
- BOURGOIN JALLIEU Résidence Chantoiseau - Diagnostic amiante avant travaux - Réhabilitation de 88 collectifs
- Date limite pour réponse 19 octobre 2024
- Émis le 12 août 2024
- Externalisation des enquêtes SLS et OPS
- Date limite pour réponse 12 août 2028
- Émis le 06 août 2024
- 01200 VALSERHONE "Résidence Nièvre" - Aménagement d'une salle de sport et résidentialisation/ Lot n° 190 : SBE
- Date limite pour réponse 06 novembre 2024
- Émis le 06 août 2024
- 01200 VALSERHONE "Résidence Nièvre" - Aménagement d'une salle de sport et résidentialisation/ Lot n° 140 : BONGLET SAS
- Date limite pour réponse 06 novembre 2024
- Émis le 06 août 2024
- 01200 VALSERHONE "Résidence Nièvre" - Aménagement d'une salle de sport et résidentialisation/ Lot n° 420 : STORIA
- Date limite pour réponse 06 novembre 2024
- Émis le 06 août 2024
- 01200 VALSERHONE "Résidence Nièvre" - Aménagement d'une salle de sport et résidentialisation/ Lot n° 170 : SENTENAC
- Date limite pour réponse 06 novembre 2024
- Émis le 06 août 2024
- 01200 VALSERHONE "Résidence Nièvre" - Aménagement d'une salle de sport et résidentialisation/ Lot n° 670 : C'CLOT
- Date limite pour réponse 06 novembre 2024
- Émis le 06 août 2024
- 01200 VALSERHONE "Résidence Nièvre" - Aménagement d’une salle de sport et résidentialisation/ Lot n° 010 : ANDRE VERDET PAYSAGE
- Date limite pour réponse 06 novembre 2024
- Émis le 06 août 2024
- 01200 VALSERHONE "Résidence Nièvre" - Aménagement d'une salle de sport et résidentialisation
- Date limite pour réponse 06 novembre 2024
- Émis le 05 août 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations Chauffe-eau Individuel Electrique & Thermodynamique
- Date limite pour réponse 05 août 2026
- Émis le 05 août 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations Chauffage Individuel Electrique (Radiateur électrique / Chauffe-eau / VMC)
- Date limite pour réponse 05 août 2026
- Émis le 02 août 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations Chauffe-eau Individuel Electrique & Thermodynamique
- Date limite pour réponse 02 août 2026
- Émis le 01 août 2024
- BOURG EN BRESSE - Les Marronniers - Restructuration d'un bâtiment en 4 logements individuelles et construction de 12 logements collectifs - Reconsultation du lot 090 - Menuiseries intérieures et 290 - Revêtements de façades - Isolation par l'extérieur
- Date limite pour réponse 01 février 2026
- Émis le 01 août 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations Chauffage Individuel Electrique (Radiateur électrique / Chauffe-eau / VMC)
- Date limite pour réponse 01 août 2026
- Émis le 25 juillet 2024
- BOURGOIN JALLIEU - Mission MOE - Réhabilitation et amélioration de l'habitat d'un ensemble de 88 logements collectifs
- Date limite pour réponse 25 mars 2026
- Émis le 23 juillet 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations De chauffage par Pompe à Chaleur (Pompe à Chaleur / VMC)
- Date limite pour réponse 23 juillet 2026
- Émis le 18 juillet 2024
- SYNDIC DE COPROPRIETES ELLIPSE - MISE A DISPOSITION D’UNE PLATEFORME EXTERNALISÉE DE PRODUCTION ET DE GESTION DES COURRIERS ÉGRENÉS DÉMATERIALISÉS - KALYAN FRANCE
- Date limite pour réponse 18 juillet 2026
- Émis le 17 juillet 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations Chauffe-eau Individuel Solaire
- Date limite pour réponse 17 juillet 2026
- Émis le 17 juillet 2024
- MIRIBEL Hameau St Martin - Réhabilitation d'un pavillon en site occupé - Diagnostic amiante avant travaux
- Date limite pour réponse 17 août 2024
- Émis le 16 juillet 2024
- Contrat de Performance Energétique pour l'exploitation, l'entretien et la maintenance des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire
- Date limite pour réponse 16 juillet 2034
- Émis le 16 juillet 2024
- Rénovation d'un bâtiment collectif suite à un incendie - ST MARTIN BELLE ROCHE (26-1613)
- Date limite pour réponse 16 novembre 2024
- Émis le 16 juillet 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations Chauffe-eau Individuel Electrique & Thermodynamique
- Date limite pour réponse 16 juillet 2026
- Émis le 15 juillet 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations Chauffage Individuel Electrique (Radiateur électrique / Chauffe-eau / VMC)
- Date limite pour réponse 15 juillet 2026
- Émis le 12 juillet 2024
- Mission de repérage Amiante et Plomb avant travaux
- Date limite pour réponse 12 septembre 2024
- Émis le 12 juillet 2024
- LYON St Maurice - Mission de repérage Amiante et Pb - Réhabilitation de 49 coll. et création d'un local en log.
- Date limite pour réponse 12 septembre 2024
- Émis le 11 juillet 2024
- Mission de repérage de matériaux Amiante et Plomb avant travaux
- Date limite pour réponse 11 septembre 2024
- Émis le 11 juillet 2024
- Rénovation d'un bâtiment collectif suite à un incendie - ST MARTIN BELLE ROCHE (26-1613)
- Date limite pour réponse 11 novembre 2024
- Émis le 10 juillet 2024
- Rénovation amélioration de l'habitat multi-sites
- Date limite pour réponse 10 décembre 2024
- Émis le 09 juillet 2024
- Rénovation d'un bâtiment collectif suite à un incendie - ST MARTIN BELLE ROCHE (26-1613)
- Date limite pour réponse 09 novembre 2024
- Émis le 08 juillet 2024
- ARBENT "Rue Kerkeni" - Aménagement d'un lotissement de 20 lots
- Date limite pour réponse 08 janvier 2025
- Émis le 08 juillet 2024
- ARBENT "Rue Kerkeni" - Aménagement d'un lotissement de 20 lots/ Lot n° 01 : Terrassements Voiries Réseaux humides
- Date limite pour réponse 08 janvier 2025
- Émis le 08 juillet 2024
- ST PIERRE DE CHANDIEU - Le Jardin de Paul - Construction de 4 maisons individuelles en bande - Reconsultation du lot 400 Carrelage- faïence- suite à la résiliation du marché de l'entreprise titulaire
- Date limite pour réponse 08 décembre 2024
- Émis le 08 juillet 2024
- ARBENT "Rue Kerkeni" - Aménagement d'un lotissement de 20 lots/ Lot n° 03 : Espaces verts
- Date limite pour réponse 08 janvier 2025
- Émis le 05 juillet 2024
- OYONNAX - Mission MOE - Réfection complète des toitures de la résidence sénior Convert au 117 Rue Anatole France et d'un programme immobilier au 1 Place du 11 novembre 1943
- Date limite pour réponse 05 mars 2025
- Émis le 05 juillet 2024
- MIRIBEL Hameau St Martin - Réhab. 1 pavillon - Consult MOE
- Date limite pour réponse 05 avril 2025
- Émis le 04 juillet 2024
- Contrat de Performance Energétique pour l'exploitation, l'entretien et la maintenance des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire/ Lot n° 03 : Territoire Zone Est (Pays de Gex, Savoie, Ha
- Date limite pour réponse 04 juillet 2034
- Émis le 03 juillet 2024
- Modernisation et Maintenance des installations d'ascenseurs - 22 appareils
- Date limite pour réponse 03 juillet 2026
- Émis le 03 juillet 2024
- ST ANDRE DE CORCY - Les Millières - Réhabilitation et amélioration de l'habitat de trois ensembles de 64 logements collectifs et de 2 pavillons individuels en milieu occupé (multi sites)
- Date limite pour réponse 03 juillet 2025
- Émis le 02 juillet 2024
- VALSERHONE - Rénovation et amélioration de l'habitat multi site
- Date limite pour réponse 02 décembre 2024
- Émis le 28 juin 2024
- Reconsultation de la mission de maîtrise d'oeuvre pour l'opération de travaux relative à l'aménagement d'une crèche municipale rue Oum Kalthoum à LYON 7 (69007)
- Date limite pour réponse 28 février 2028
- Émis le 24 juin 2024
- SAINT GERVAIS LES BAINS - Route des Contamines - Construction de 17 logements - Reconsultation des lots 090, 190 et 690
- Date limite pour réponse 24 septembre 2025
- Émis le 24 juin 2024
- SAINT GERVAIS LES BAINS - route des Contamines - construction de 17 logements
- Date limite pour réponse 24 septembre 2025
- Émis le 24 juin 2024
- SAINT GERVAIS LES BAINS - Route des Contamines - Construction de 17 logements - Reconsultation des lots 050, 090, 120, 170, 190, 290, 320, 400 et 690
- Date limite pour réponse 24 septembre 2025
- Émis le 19 juin 2024
- SAINT-DENIS-LES-BOURG "Les Cadalles" - Réalisation d'un ouvrage de gestion des eaux pluviales
- Date limite pour réponse 19 décembre 2024
- Émis le 18 juin 2024
- 2024-MAIN-0012 : Mission de maîtrise d'oeuvre pour le gros entretien 2024, sur l'ensemble du patrimoine SEMCODA
- Date limite pour réponse 18 décembre 2024
- Émis le 13 juin 2024
- BOURG EN BRESSE - Les Marronniers - Restructuration d'un bâtiment en 4 logements individuels et construction de 12 logements collectifs
- Date limite pour réponse 13 décembre 2025
- Émis le 13 juin 2024
- (01300) VIRIGNIN ADAPEI de l'Ain - Mise en sécurité et conformité du système incendie et de l'accessibilité et réhabilitation des menuiseries - Gré à gré - Lot N°400 CARRELAGES FAIENCES
- Date limite pour réponse 13 juin 2025
- Émis le 13 juin 2024
- (01300) VIRIGNIN ADAPEI de l'Ain - Mise en sécurité et conformité du système incendie et de l'accessibilité et réhabilitation des menuiseries - Gré à gré - Lot N°050 CHARPENTE COUVERTURE ZINGUERIE
- Date limite pour réponse 13 juin 2025
- Émis le 13 juin 2024
- (01300) VIRIGNIN ADAPEI de l'Ain - Mise en sécurité et conformité du système incendie et de l'accessibilité et réhabilitation des menuiseries - Gré à gré - Lot N°090 MENUISERIES INT BOIS
- Date limite pour réponse 13 juin 2025
- Émis le 11 juin 2024
- CHAROLLES / RIGNY SUR ARROUX - Réhabilitation et amélioration de l'habitat de 38 logements individuels multi sites - Mission MOE
- Date limite pour réponse 11 octobre 2025
- Émis le 04 juin 2024
- Fourniture de titres restaurants dématérialisés au bénéfice des collaborateurs de la SEMCODA - Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire
- Date limite pour réponse 04 juin 2028
- Émis le 31 mai 2024
- Fourniture et acheminement du Gaz naturel et services associés sur l'ensemble du patrimoine de la SEMCODA - consultation sans pub ni mise en concurrence
- Date limite pour réponse 31 mai 2026
- Émis le 31 mai 2024
- LYON Résidence ST MAURICE - Réhabilitation et amélioration de l'habitat de 49 logements collectifs
- Date limite pour réponse 01 décembre 2025
- Émis le 30 mai 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Entretien des Espaces Verts
- Date limite pour réponse 30 mai 2029
- Émis le 24 mai 2024
- CONFRANÇON "398 Route de Bourg" - Consultation pour une mission de Maître d'OEuvre et Géomètre
- Date limite pour réponse 24 mai 2026
- Émis le 23 mai 2024
- BELLEGARDE SUR VALSERINE "Le Crédo" - Consultation Maîtrise d'Oeuvre pour la démolition partielle d'un centre commercial et travaux d'étanchéité
- Date limite pour réponse 23 janvier 2025
- Émis le 17 mai 2024
- (01370) ST ETIENNE-DU-BOIS "Le Biolay" - Réhabilitation de 5 pavillons en site occupé - LOT N°060 COUVERTURE ZINGUERIE
- Date limite pour réponse 17 novembre 2024
- Émis le 17 mai 2024
- (01370) ST ETIENNE-DU-BOIS "Le Biolay" - Réhabilitation de 5 pavillons en site occupé - LOT N°190 ELECTRICITE - VMC
- Date limite pour réponse 17 novembre 2024
- Émis le 17 mai 2024
- (01370) ST ETIENNE-DU-BOIS "Le Biolay" - Réhabilitation de 5 pavillons en site occupé
- Date limite pour réponse 17 novembre 2024
- Émis le 15 mai 2024
- Marché de travaux pour la restructuration lourde du groupe scolaire Croix Luizet à VILLEURBANNE (69)
- Date limite pour réponse 15 février 2029
- Émis le 30 avril 2024
- BELLEGARDE SUR VALSERINE - rue Georges Marin - construction de 18 coll. RECONSULTATION LOT 400 CHAPES CARRELAGE FAIENCE
- Date limite pour réponse 02 mars 2026
- Émis le 30 avril 2024
- BELLEGARDE SUR VALSERINE - rue Georges Marin - construction de 18 logements collectifs
- Date limite pour réponse 02 mars 2026
- Émis le 25 avril 2024
- BLUFFY "Pré Guémet" construction de 34 logements collectifs
- Date limite pour réponse 25 septembre 2025
- Émis le 24 avril 2024
- Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'opération de travaux relative à l'aménagement d'une crèche municipale, rue Claudius Collonge à LYON 2 (69002)
- Date limite pour réponse 24 décembre 2027
- Émis le 15 avril 2024
- CHEVROUX "Le Mobilis" - travaux de remise en état d'un immeuble de 24 logements
- Date limite pour réponse 15 août 2024
- Émis le 15 avril 2024
- CHEVROUX "Le Mobilis" - travaux de remise en état d'un immeuble de 24 logements LOTS 280 et 690 (2)
- Date limite pour réponse 15 août 2024
- Émis le 08 avril 2024
- SAINT DENIS LES BOURG - Le Pré Joli - Réhabilitation du garage d'un pavillon sinistré suite à un incendie lot 060
- Date limite pour réponse 08 septembre 2024
- Émis le 08 avril 2024
- VIRIGNIN (01300) "Foyer d'hébergement & SAJ ADAPEI de l'Ain" - Mise en sécurité et conformité du système incendie et de l'accessibilité d'un ERP sur 2 bâtiments et Réhabilitation des menuiseries
- Date limite pour réponse 08 avril 2025
- Émis le 04 avril 2024
- JUJURIEUX - CERDON Réhabilitation de 22 logements collectifs en site occupé - opération multi-sites - Consultation MOE
- Date limite pour réponse 04 août 2025
- Émis le 03 avril 2024
- Modernisation et Maintenance des installations d'ascenseurs - 22 appareils
- Date limite pour réponse 03 avril 2026
- Émis le 25 mars 2024
- VILLENEUVE "Grange Blanche" (01480) - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE dans le cadre de la construction de 29 logements collectifs et individuels et d'un commerce
- Date limite pour réponse 25 septembre 2027
- Émis le 15 mars 2024
- RILLIEUX LA PAPE - Le Rivot - Réhabilitation et Amélioration de l'habitat de 156 logements collectifs
- Date limite pour réponse 15 mars 2025
- Émis le 15 mars 2024
- ST JEAN D'AULPS "Route des Grandes Alpes" construction de 52 logements - Lot 090 - menuiseries intérieures bois
- Date limite pour réponse 15 mars 2026
- Émis le 14 mars 2024
- ST GERVAIS LES BAINS - Route des Contamines - Construction de 17 logements collectifs - Consultation Maîtrise d'Oeuvre pour les missions DET et AOR
- Date limite pour réponse 14 juillet 2026
- Émis le 14 mars 2024
- (74520) VALLEIRY « Résidence Le Papillon d'Or » - Réhabilitation des toitures sur 3 bâtiments collectifs - LOT 070 COUVERTURE ETANCHEITE
- Date limite pour réponse 14 octobre 2024
- Émis le 05 mars 2024
- AOSTE - Réfection d'un pavillon suite à un sinistre incendie
- Date limite pour réponse 05 juillet 2024
- Émis le 05 mars 2024
- AOSTE - Réfection d'un pavillon suite à un sinistre incendie - Lot 040 Démolition Maçonnerie
- Date limite pour réponse 05 juillet 2024
- Émis le 04 mars 2024
- AOSTE - Réfection d'un pavillon suite à un sinistre incendie
- Date limite pour réponse 04 juillet 2024
- Émis le 04 mars 2024
- LOYETTES "Levant 1 et 2" / (01150) VAUX-EN-BUGEY "Cornier" - Réhabilitation d'un ensemble de 10 logements individuels en site occupé - Lot 170 VMC Chauffage
- Date limite pour réponse 04 octobre 2024
- Émis le 29 février 2024
- L'ABERGEMENT-CLÉMENCIAT : Réhabilitation et amélioration de l'habitat d'un ensemble de 7 pavillons et 7 logements collectifs en multi-sites - mission CT
- Date limite pour réponse 29 décembre 2024
- Émis le 29 février 2024
- OYONNAX - BELLIGNAT : Accord cadre DEMENAGEMENT Opération de relogement pour démolition NPNRU
- Date limite pour réponse 01 mars 2026
- Émis le 27 février 2024
- MONTREAL-LA-CLUSE (01460) - NANTUA (01130) - OYONNAX (01100) - CONSULTATION MAITRISE D'OEUVRE - MULTI SITES - Réhabilitation de 2 logements individuels et 48 logements collectifs
- Date limite pour réponse 27 octobre 2025
- Émis le 26 février 2024
- BOURG EN BRESSE - place du Maquis - construction de 40 logements - RECONSULTATION DES LOTS 320 et 470
- Date limite pour réponse 26 octobre 2025
- Émis le 23 février 2024
- Etude et travaux de modernisation sur 22 ascenseurs
- Date limite pour réponse 23 décembre 2025
- Émis le 22 février 2024
- (74330) POISY "Domaine d'Antarès" - Réhabilitation de 24 logements collectifs - Consultation gré à gré - Lot N°410 CARRELAGE
- Date limite pour réponse 22 octobre 2024
- Émis le 20 février 2024
- Accord cadre à bons de commande - Contrat d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour la mise en place d'un Contrat de Performance Energétique pour l'exploitation, la maintenance et l'entretien des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire
- Date limite pour réponse 20 février 2025
- Émis le 20 février 2024
- VILLEURBANNE-Réhabilitation et extension E.H.P.A.D ACPPA Les Sinoplies - Reconsultation lots 210-CVC
- Date limite pour réponse 20 août 2028
- Émis le 15 février 2024
- (74170) ST GERVAIS-LES-BAINS « Résidence Le Fayet » - Réhabilitation des toitures sur un bâtiment collectif
- Date limite pour réponse 15 octobre 2024
- Émis le 10 février 2024
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations Chauffe-eau Individuel Electrique & Thermodynamique
- Date limite pour réponse 10 février 2029
- Émis le 09 février 2024
- Marchés de travaux (Reconsultation lot 070) - Construction d'un peloton spécialisé de protection de la gendarmerie à Saint Maurice d'Exil (38)
- Date limite pour réponse 09 octobre 2025
- Émis le 08 février 2024
- L'ABERGEMENT-CLÉMENCIAT : Réhabilitation et amélioration de l'habitat d'un ensemble de 7 pavillons et 7 logements collectifs en multi-sites - mission CSPS
- Date limite pour réponse 08 décembre 2024
- Émis le 08 février 2024
- Nettoyage des parties communes de locaux tertiaires et de logements
- Date limite pour réponse 08 février 2026
- Émis le 08 février 2024
- ST GERVAIS LES BAINS "Route des Contamines" - Construction de 17 logements collectifs - Mission Ordonnancement Pilotage et Coordination (OPC)
- Date limite pour réponse 08 mai 2025
- Émis le 07 février 2024
- CHAZAY D'AZERGUES "Rue des Varennes" - Construction de 9 logements collectifs (6 PLUS / 3 PLAI)
- Date limite pour réponse 07 août 2025
- Émis le 06 février 2024
- Marché de travaux pour l'aménagement d'un Equipement d'Accueil pour Jeunes Enfants 19-23 rue Dumont à LYON (69008)
- Date limite pour réponse 06 février 2025
- Émis le 05 février 2024
- Marché de travaux pour l'aménagement d'un Equipement d'Accueil pour Jeunes Enfants 19-23 rue Dumont à LYON (69008)
- Date limite pour réponse 05 février 2025
- Émis le 05 février 2024
- BOURG EN BRESSE "place du Maquis" construction de 40 logements collectifs
- Date limite pour réponse 05 octobre 2025
- Émis le 02 février 2024
- (73630) LE CHATELARD « La Juperie - Le Pré de Foire » - Mise en place de contrôle d'accès et remplacement des portes d'entrée d'immeubles pour 20 logements
- Date limite pour réponse 02 mai 2024
- Émis le 17 janvier 2024
- RILLIEUX Ronsard/Michelet - Réhab/Résid 87 logt - Mission Géotechnique G2 PRO
- Date limite pour réponse 17 mars 2024
- Émis le 08 janvier 2024
- ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS Remplacement des systèmes de comptage sur patrimoine existant avec prestation de location entretien et relève.
  MARCHE SUBSEQUENT N° 2 sur contrat à échéance au 31/12/2023
- Date limite pour réponse 08 janvier 2034
- Émis le 28 décembre 2023
- Accords cadre à bons de commande pour la réalisation des Diagnostics Amiante avant travaux
- Date limite pour réponse 28 décembre 2027
- Émis le 19 décembre 2023
- MIRIBEL Les Pré Célestins - Réhabilitation et Amélioration de l'habitat de 131 logements collectifs en site occupé
- Date limite pour réponse 19 février 2026
- Émis le 18 décembre 2023
- VILLEURBANNE-Réhabilitation et extension E.H.P.A.D ACPPA Les Sinoplies - Reconsultation lots infructueux/ Lot 690 : Espaces verts - Aménagements extérieurs
- Date limite pour réponse 18 mai 2028
- Émis le 18 décembre 2023
- VILLEURBANNE-Réhabilitation et extension E.H.P.A.D ACPPA Les Sinoplies - Reconsultation lots infructueux/ Lot 090 Menuiseries intérieures
- Date limite pour réponse 18 mai 2028
- Émis le 04 décembre 2023
- Réhabilitation de 8 logements Les Acacias - Les Grillons - Gendarmerie 01090 MONTMERLE SUR SAONE
- Date limite pour réponse 04 juillet 2024
- Émis le 10 novembre 2023
- ATTIGNAT - 721 grande rue - construction de 33 logements
- Date limite pour réponse 10 juillet 2025
- Émis le 07 novembre 2023
- LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN "4 Place du 11 Novembre 1918" et "48 Grande Rue de Ciers" - Réhabilitation de 2 logements collectifs locatifs (PLS) et 2 commerces (38630)
- Date limite pour réponse 07 juillet 2024
- Émis le 30 octobre 2023
- Remplacement des chaudières duo individuelles GAZ
- Date limite pour réponse 30 octobre 2024
- Émis le 26 octobre 2023
- ST JEAN D'AULPS "Route des Grandes Alpes" - Construction de 52 logements collectifs
- Date limite pour réponse 26 octobre 2025
- Émis le 20 octobre 2023
- OYONNAX Corneille-Courteline : Réhabilitation de 100 logements collectifs/ Lot n° 280 : Peinture intérieure
- Date limite pour réponse 20 juillet 2025
- Émis le 02 octobre 2023
- CORBAS "49 à 57 rue Centrale Nord" - Construction de 49 logements et commerces
- Date limite pour réponse 02 juin 2025
- Émis le 07 août 2023
- Marchés de travaux - Construction d'un peloton spécialisé de protection de la gendarmerie à Saint Maurice d'Exil (38)
- Date limite pour réponse 07 avril 2025
- Émis le 17 juillet 2023
- Marchés de travaux - Construction d'un peloton spécialisé de protection de la gendarmerie à Saint Maurice d'Exil (38)
- Date limite pour réponse 17 mars 2025
- Émis le 26 juin 2023
- ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS - Système d'individualisation des frais de chauffage.
- Date limite pour réponse 26 juin 2033
- Émis le 12 juin 2023
- Modernisation et Maintenance des installations d'Ascenseurs - 13 appareils
- Date limite pour réponse 12 décembre 2027
- Émis le 04 mai 2023
- ST PRIEST "ZAC du Triangle" - Construction de 39 logements collectifs (69) - Reconsultation du lot 040 - Maçonnerie - Béton Armé
- Date limite pour réponse 04 janvier 2025
- Émis le 04 mai 2023
- ST PRIEST "ZAC du Triangle" - Construction de 39 logements collectifs (69)
- Date limite pour réponse 04 janvier 2025
- Émis le 13 avril 2023
- OYONNAX - Beaumarchais : REHABILITATION DE 140 LOGEMENTS
- Date limite pour réponse 13 avril 2025
- Émis le 24 mars 2023
- ACCORD-CADRE FOURNITURE PRODUITS D'ENTRETIEN SEMCODA
- Date limite pour réponse 24 mars 2026
- Émis le 19 mars 2023
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Entretien des Espaces Verts
- Date limite pour réponse 19 mars 2028
- Émis le 18 janvier 2023
- ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS Remplacement des systèmes de comptage sur patrimoine existant avec prestation de location entretien et relève.
- Date limite pour réponse 18 janvier 2033
- Émis le 27 décembre 2022
- BOURGOIN JALLIEU - LES RIVES -ST HONORE Réhabilitation de 80 logements
- Date limite pour réponse 27 décembre 2023
- Émis le 27 décembre 2022
- ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS Remplacement des systèmes de comptage sur patrimoine existant avec prestation de location entretien et relève.
- Date limite pour réponse 27 décembre 2026
- Émis le 27 décembre 2022
- Réalisation de prestations de nettoyage des bureaux et des vitreries du siège et sites annexes
- Date limite pour réponse 27 décembre 2024
- Émis le 15 décembre 2022
- HAUTECOURT ROMANECHE - La Fontaine - Consultation pour une mission de géomètre Maître d'oeuvre
- Date limite pour réponse 15 décembre 2027
- Émis le 15 décembre 2022
- MORANCE "Domaine de Beaulieu" (69480) - Consultation de Maîtrise d'Oeuvre relative à la reprise des travaux des espaces verts
- Date limite pour réponse 15 mars 2023
- Émis le 09 décembre 2022
- MEXIMIEUX Résidence les Murgères - Réhabilitation et Amélioration de l'habitat d'un ensemble de 36 logements collectifs
- Date limite pour réponse 09 mai 2024
- Émis le 06 décembre 2022
- ACCORD-CADRE A BON DE COMMANDE - Remplacement des contrats de location entretien de conteneurs roulants - matériel inclus- sur patrimoine existant.
- Date limite pour réponse 06 décembre 2024
- Émis le 01 décembre 2022
- ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations De chauffage par Pompe à Chaleur (Pompe à Chaleur / VMC)
- Date limite pour réponse 01 décembre 2026
- Émis le 01 décembre 2022
- ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations Chauffage Individuel Gaz (Chaudière Gaz / VMC)
- Date limite pour réponse 01 décembre 2026
- Émis le 01 décembre 2022
- ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations Chauffe-eau Individuel Solaire
- Date limite pour réponse 01 décembre 2026
- Émis le 30 novembre 2022
- BELLEY : Ilot La Vieille Porte - Rue de la Résistance / Aménagement d'un parking en sous sol niveau -2
- Date limite pour réponse 02 mars 2023
- Émis le 29 novembre 2022
- ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS Maintenance des installations Ascenseurs
- Date limite pour réponse 29 novembre 2027
- Émis le 28 novembre 2022
- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE VERIFICATION PERIODIQUE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUE SUR LE PATRIMOINE SEMCODA
- Date limite pour réponse 28 novembre 2026
- Émis le 28 novembre 2022
- Démolition et désamiantage d'un bâtiment de 15 logements et d'une batterie de 10 garages
- Date limite pour réponse 28 avril 2023
- Émis le 28 novembre 2022
- Mission de Contrôleur Technique 01280 PREVESSINS MOENS Réhabilitation de 187 logements Résidence « Le Prieuré »
- Date limite pour réponse 28 novembre 2023
- Émis le 24 novembre 2022
- ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Maintenance des installations Poêle à Granules
- Date limite pour réponse 24 novembre 2026
- Émis le 21 novembre 2022
- Acheminement et Fourniture De l'électricité sur le patrimoine SEMCODA
- Date limite pour réponse 21 novembre 2024
- Émis le 18 novembre 2022
- Externalisation des archives "papier" de la SEMCODA
- Date limite pour réponse 18 novembre 2024
- Émis le 15 novembre 2022
- MEYLAN - Démolition de locaux de bureaux et d'industrie
- Date limite pour réponse 15 avril 2023
- Émis le 14 novembre 2022
- BELLEY : Ilot La Vieille Porte - Rue de la Résistance / Gestion et exploitation d'un parking sousterrain
- Date limite pour réponse 14 novembre 2023
- Émis le 08 novembre 2022
- DIVONNE LES BAINS - Boulevard des Epinettes - Construction de 86 logements et d'une crèche. Reconsultation du lot 090 - Menuiseries intérieures
- Date limite pour réponse 08 juillet 2025
- Émis le 08 novembre 2022
- Consultation CSPS Réhabilitation de 187 logements Résidence « Le Prieuré » 01280 PREVESSINS MOENS
- Date limite pour réponse 08 novembre 2023
- Émis le 25 octobre 2022
- ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE Marché de Service Réalisation Etats des Lieux
- Date limite pour réponse 25 octobre 2026
- Émis le 24 octobre 2022
- RILLIEUX LA PAPE Ronsard / Michelet - Réhab / Résid. 87 lgmts coll - Consult. géomètre - Plan topo
- Date limite pour réponse 24 novembre 2022
- Émis le 14 octobre 2022
- SEYSSEL rue du Mont des Princes SIESS - Construction de 68 logements collectifs et locaux
- Date limite pour réponse 14 janvier 2025
- Émis le 13 octobre 2022
- Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'opération de travaux relative à l'aménagement d'une crèche municipale à LYON (69008)
- Date limite pour réponse 13 août 2025
- Émis le 11 octobre 2022
- SEYSSEL rue du Mont des Princes SIESS - Construction de 68 logements collectifs et locaux
- Date limite pour réponse 11 janvier 2025
- Émis le 11 octobre 2022
- MIRIBEL Les Prés Célestins : Mission de repérage amiante et plomb avant travaux dans le cadre de la réhabilitation d'un ensemble de 131 logements collectifs
- Date limite pour réponse 11 novembre 2022
- Émis le 10 octobre 2022
- SEYSSEL "Rue du Mont des Princes SIESS" - Construction de 68 logements collectifs et locaux
- Date limite pour réponse 10 janvier 2025
- Émis le 10 octobre 2022
- RILLIEUX LA PAPE Ronsard / Michelet - N.P.N.R.U - Consultation MOE Sociale
- Date limite pour réponse 10 octobre 2025
- Émis le 10 octobre 2022
- SEYSSEL rue du Mont des Princes SIESS - Construction de 68 logements collectifs et locaux - Reconsultation des lot 081 - Menuiserie Aluminium et bois alu et 380 - Porte de garages
- Date limite pour réponse 10 janvier 2025
- Émis le 10 octobre 2022
- Sécurisation de 4 agences SEMCODA
- Date limite pour réponse 10 décembre 2022
- Émis le 10 octobre 2022
- SEYSSEL rue du Mont des Princes SIESS - Construction de 68 logements collectifs et locaux
- Date limite pour réponse 10 janvier 2025
- Émis le 30 septembre 2022
- AUTUN : Foyer St EX - Rue Saint Exupéry / LOT 420 - Aménagement intérieur Espace de convivialité et Cuisine à gestion libre
- Date limite pour réponse 30 novembre 2022
- Émis le 30 septembre 2022
- AUTUN : Foyer St EX - Rue Saint Exupéry / LOT 040 COMPLETMENT - Aménagement intérieur Espace de convivialité et Cuisine à gestion libre
- Date limite pour réponse 30 novembre 2022
- Émis le 30 septembre 2022
- AUTUN : Foyer St EX - Rue Saint Exupéry / LOT 120 - Aménagement intérieur Espace de convivialité et Cuisine à gestion libre
- Date limite pour réponse 30 novembre 2022
- Émis le 30 septembre 2022
- AUTUN : Foyer St EX - Rue Saint Exupéry / LOT 190 - Aménagement intérieur Espace de convivialité et Cuisine à gestion libre
- Date limite pour réponse 30 novembre 2022
- Émis le 30 septembre 2022
- AUTUN : Foyer St EX - Rue Saint Exupéry / LOT 170 - Aménagement intérieur Espace de convivialité et Cuisine à gestion libre
- Date limite pour réponse 30 novembre 2022
- Émis le 19 septembre 2022
- Agence 9 - ANNECY - Remplacement des portes, interphonies, éclairages et amélioration de l'accessibilité - Marché sans publicité ni mise en concurrence, aucune offre lors de la consultation initiale
- Date limite pour réponse 19 janvier 2023
- Émis le 19 septembre 2022
- 2022-MAIN-0024-Agence 9 - ANNECY - Remplacement des portes, interphonies, éclairages et amélioration de l'accessibilité - Marché sans publicité ni mise en concurrence, aucune offre lors de la consultation initiale
- Date limite pour réponse 19 janvier 2023
- Émis le 19 septembre 2022
- 2022-MAIN-0021: Remplacement des portes, interphonies, éclairages et amélioration de l'accessibilité des bâtiments - Agence ANNECY - multi-sites
- Date limite pour réponse 19 janvier 2023
- Émis le 16 septembre 2022
- DIVONNE LES BAINS - Boulevard des Epinettes - Construction de 86 logements et d'une crèche - Reconsultation des lots 040 - 080 - 090 - 120 et 190
- Date limite pour réponse 16 mai 2025
- Émis le 16 septembre 2022
- DIVONNE LES BAINS - Boulevard des Epinettes - construction de 86 logements et d'une crèche
- Date limite pour réponse 16 mai 2025
- Émis le 07 septembre 2022
- CORBAS "Impasse Mozart" - Construction de 8 logements collectifs PLS et Acquisition Amélioration de 4 logements collectifs PLS
- Date limite pour réponse 07 mars 2024
- Émis le 02 septembre 2022
- BOURG EN BRESSE - place du Maquis - LOT 009 DESAMIANTAGE CURAGE PLOMB DEMOLITION
- Date limite pour réponse 02 janvier 2023
- Émis le 29 août 2022
- AYZE "Impasse du Château" - Travaux de démolition de bâtiments existants en prévision de la construction de 39 logements et 2 commerces
- Date limite pour réponse 29 décembre 2022
- Émis le 29 août 2022
- AYZE "Impasse du Château" - Travaux de démolition de bâtiments existants en prévision de la construction de 39 logements et 2 commerces- Reconsultation du lot 127 - Désamiantage et Déplombage
- Date limite pour réponse 29 décembre 2022
- Émis le 19 août 2022
- Gestion et traitement de l'élection des représentants des locataires au Conseil d'administration de la SEMCODA
- Date limite pour réponse 19 mai 2023
- Émis le 16 août 2022
- SAINT PRIEST : MAPAD Les Alizés / Modernisation d'un ascenseur
- Date limite pour réponse 16 janvier 2023
- Émis le 03 août 2022
- BRESSOLLES "Chemin du Verfay" 01360 - Construction de 4 logements collectifs locatifs (PLS) - Consultation en Entreprise Générale TCE
- Date limite pour réponse 03 août 2023
- Émis le 02 août 2022
- RILLIEUX LA PAPE Ronsard / Michelet - Réhab. et Résidentialisation de 87 lgmts coll - Consult. CSPS
- Date limite pour réponse 02 février 2025
- Émis le 26 juillet 2022
- Restructuration et extension de la gendarmerie BELTRAME à Bourg en Bresse
- Date limite pour réponse 26 janvier 2027
- Émis le 18 juillet 2022
- Prestation de service relative à la réalisation des enquêtes SLS et OPS.
- Date limite pour réponse 18 juillet 2024
- Émis le 18 juillet 2022
- Marchés de travaux pour la construction d'une gendarmerie à BOEGE (74)
- Date limite pour réponse 18 janvier 2024
- Émis le 18 juillet 2022
- Marché de travaux pour la construction d'une gendarmerie à BOEGE (74) - Reconsultation lots 1 - 3 - 6a - 6b - 16 et 17.
- Date limite pour réponse 18 janvier 2024
- Émis le 15 juillet 2022
- Intégration, maintenance et infogérance et externalisation de l?hébergement du SAE
- Date limite pour réponse 15 juillet 2024
- Émis le 13 juillet 2022
- VERSONNEX "L'Europe" - Réhabilitation de 27 pavillons - Consultation lot unique n°120 ISOLATION DES COMBLES
- Date limite pour réponse 13 novembre 2022
- Émis le 13 juillet 2022
- BOURG-EN-BRESSE "Parc Reyssouze" - Réhabilitation de 72 logements collectifs - Consultation lot n°127 Désamiantage
- Date limite pour réponse 13 août 2023
- Émis le 08 juillet 2022
- IZERNORE FOYER LE VAL FLEURI -MAITRISE D'OEUVRE
- Date limite pour réponse 08 juin 2023
- Émis le 07 juillet 2022
- VILLENEUVE Grange Blanche - Consultation pour une mission de Maîtrise d'Œuvre
- Date limite pour réponse 07 juillet 2027
- Émis le 06 juillet 2022
- L'ISLE D'ABEAU - Grand Champs - Reprise maçonnerie
- Date limite pour réponse 06 août 2022
- Émis le 28 juin 2022
- 2022-MAIN-0014: Remplacement de porte d'entrée de hall d'immeuble - Multi-sites
- Date limite pour réponse 28 septembre 2022
- Émis le 27 juin 2022
- Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de papier
- Date limite pour réponse 27 juin 2023
- Émis le 25 juin 2022
- Réhabilitation de 5 pavillons / MAILLAT - CORLIER
- Date limite pour réponse 25 juillet 2022
- Émis le 22 juin 2022
- Consultation Marché Maitrise d'Oeuvre - MIRIBEL Les Prés Célestins - Réhabilitation et amélioration de l'habitat d'un ensemble de 131 logements collectifs
- Date limite pour réponse 22 avril 2024
- Émis le 22 juin 2022
- TRAVAUX DE MODERNISATION ET MAINTENANCE DES ASCENSEURS
- Date limite pour réponse 22 juin 2030
- Émis le 14 juin 2022
- Maintenance des installations de portes automatiques de garages
- Date limite pour réponse 14 décembre 2027
- Émis le 08 juin 2022
- Marché de travaux pour la construction d'une gendarmerie à BOEGE (74) - Reconsultation lots 1 - 3 - 6a - 6b - 16 et 17.
- Date limite pour réponse 08 décembre 2023
- Émis le 08 juin 2022
- Marchés de travaux pour la construction d'une gendarmerie à BOEGE (74)
- Date limite pour réponse 08 décembre 2023
- Émis le 06 juin 2022
- PERONNAS: EHPAD Seillon Bon Repos / Remplacement de 2 ascenseurs
- Date limite pour réponse 06 novembre 2022
- Émis le 30 mai 2022
- Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'environ 30 logements collectifs sur la Commune de Dagneux (01), après démolition d'un bâtiment existant
- Date limite pour réponse 30 août 2025
- Émis le 30 mai 2022
- BOURG EN BRESSE - Rue des Marronniers - Travaux de démolition et désamiantage d'un bâtiment existant
- Date limite pour réponse 30 septembre 2022
- Émis le 25 mai 2022
- Mission de coordination sécurité et protection de la santé à BELLIGNAT "L.Braille - C.Bernard"
- Date limite pour réponse 25 juillet 2024
- Émis le 24 mai 2022
- VONNAS - Natura Park - Travaux de remise en conformité du drainage périphérique et raccordement au réseau EP de 6 villas
- Date limite pour réponse 24 juin 2022
- Émis le 24 mai 2022
- OYONNAX - Beaumarchais : Mission de carottage pour réfection électrique en vue de la réhabilitation dans le cadre de l'ANRU
- Date limite pour réponse 24 juillet 2022
- Émis le 23 mai 2022
- Mission de contrôle technique à BELLIGNAT "L. Braille - C. Bernard"
- Date limite pour réponse 23 mars 2024
- Émis le 19 mai 2022
- Mission de Contrôle Technique pour la réhabilitation de 100 logements collectifs à OYONNAX "Corneille Courteline"
- Date limite pour réponse 19 septembre 2024
- Émis le 19 mai 2022
- Mission de repérage amiante et plomb avant travaux à VERDUN & ALLERIOT
- Date limite pour réponse 19 décembre 2023
- Émis le 17 mai 2022
- IZERNORE "Cessiat" Réhabilitation d'une maison mitoyenne
  Rénovation complète de la toiture
- Date limite pour réponse 17 novembre 2022
- Émis le 17 mai 2022
- 2022-MAIN-0010-RENOVATION D'UN PAVILLON SUITE A INCENDIE - 01570 FEILLENS
- Date limite pour réponse 17 janvier 2023
- Émis le 13 mai 2022
- Mission C.S.P.S. pour la réhabilitation de 100 logements collectifs à OYONNAX "Corneille Courteline"
- Date limite pour réponse 13 mai 2025
- Émis le 13 mai 2022
- Accord-cadre de services de télécommunications - Accès opérateur pour la téléphonie fixe
- Date limite pour réponse 13 mai 2026
- Émis le 13 mai 2022
- Accord-cadre à bons de commande pour la collecte, la manutention et valorisation des déchets papiers, cartons et tout-venant de la SEMCODA
- Date limite pour réponse 13 mai 2026
- Émis le 09 mai 2022
- Réhabilitation et Résidentialisation de 143 logements collectifs et 76 garages « Les Terrasses » 69330 MEYZIEU - Lot 450 Isolation des planchers bas
- Date limite pour réponse 09 décembre 2023
- Émis le 05 mai 2022
- Consultation Mission O.P.C (Ordonnancement Pilotage Coordination) relative à la construction de 21 logements collectifs locatifs (PLS) et de locaux de santé à TARARE "Place de la Gare" (69170)
- Date limite pour réponse 05 mai 2024
- Émis le 03 mai 2022
- MEXIMIEUX Résidence les Murgères - Réhabilitation et Amélioration de l?habitat d?un ensemble de 36 logements Mission Géotechnique
- Date limite pour réponse 03 juin 2022
- Émis le 03 mai 2022
- Diagnostic structure - RILLIEUX LA PAPE - "Mont Blanc" 847 chemin du Bois (69140)
- Date limite pour réponse 03 mai 2023
- Émis le 02 mai 2022
- Consultation Mission contrôle technique - MIRIBEL Les Prés Célestins - Réhabilitation et amélioration de l'habitat d'un ensemble de 131 logements collectifs
- Date limite pour réponse 02 mars 2024
- Émis le 02 mai 2022
- Mission d'Assistance des ménages aux nouveaux usages
- Date limite pour réponse 02 mai 2025
- Émis le 02 mai 2022
- SAINT MARTIN DU FRESNE - construction d'une MARPA DE 24 LITS - LOT 009Bis travaux de désamiantage complémentaires
- Date limite pour réponse 02 septembre 2023
- Émis le 28 avril 2022
- BOURGOIN JALLIEU LES RIVES-ST HONORE-Réhabilitation de 80 logements-CT
- Date limite pour réponse 28 août 2023
- Émis le 28 avril 2022
- BOURGOIN JALLIEU LES RIVES-ST HONORE-Réhabilitation de 80 logements-CSPS
- Date limite pour réponse 28 août 2023
- Émis le 25 avril 2022
- Diagnostic structures - Réhabilitation de 8 logements "Les Erables" 18 avenue du Général de Gaulle CHARBONNIERE LES BAINS
- Date limite pour réponse 25 mai 2022
- Émis le 15 avril 2022
- Mission de repérage amiante et plomb avant travaux
- Date limite pour réponse 15 mai 2022
- Émis le 13 avril 2022
- Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de mobilier de bureau pour locaux à usage de bureaux
- Date limite pour réponse 13 avril 2026
- Émis le 04 avril 2022
- Consultation Mission CSPS - Réhabilitation et Amélioration de l'habitat d'un ensemble de 156 logements collectifs, 32, 34, 36 Avenue de l'Europe à RILLIEUX LA PAPE
- Date limite pour réponse 04 avril 2024
- Émis le 29 mars 2022
- MONTLUEL : "Parc Bellevue" Place du Château / Aménagement locaux ERP dans Résidence Sénior - Local PEP et Local Salle Communale
- Date limite pour réponse 29 juillet 2022
- Émis le 28 mars 2022
- MONTLUEL : "Parc Bellevue" Place du Château / Aménagement locaux ERP dans Résidence Sénior - Local PEP et Local Salle Communale
- Date limite pour réponse 28 juin 2022
- Émis le 25 mars 2022
- PARAY-LE-MONIAL Clinique « La Roseraie » - Rénovation des réseaux chauffage et remplacement des radiateurs
- Date limite pour réponse 25 juillet 2022
- Émis le 24 mars 2022
- LES AVENIERES LE BESSEY- Rénovation de 28 logements en site occupé
- Date limite pour réponse 24 mars 2023
- Émis le 24 mars 2022
- Consultation de Maitrise d'oeuvre - Réhabilitation de 8 logements collectifs - 18 avenue du Général de Gaulle - Résidence les Erables CHARBONNIERE LES BAINS
- Date limite pour réponse 24 novembre 2023
- Émis le 24 mars 2022
- Consultation Mission CT - Réhabilitation et Amélioration de l?habitat d?un ensemble de 156 logements collectifs, 32, 34, 36 Avenue de l'Europe à RILLIEUX LA PAPE
- Date limite pour réponse 24 mars 2024
- Émis le 17 mars 2022
- Consultation Mission CSPS - Réhabilitation et Résidentialisation de 72 logts col au 2/4/6/12/14/16 Rue Renoir et Démolition de 48 logts col au 8/10 Rue Renoir et 12/13 Place Renoir à RILLIEUX LA PAPE
- Date limite pour réponse 17 mars 2025
- Émis le 17 mars 2022
- TULLINS (38210) Résidence Isis - Construction d'un bâtiment collectif de 28 logements et d'une villa individuelle - Reconsultation du lot 290 Revêtement de façade
- Date limite pour réponse 17 novembre 2022
- Émis le 14 mars 2022
- Accords-cadres pour diagnostics Amiante en partie Privative sur la Patrimoine de la SEMCODA
- Date limite pour réponse 14 janvier 2023
- Émis le 14 mars 2022
- consultation de Relevé topographique - Réhabilitation et amélioration de l'habitat d'un ensemble de 156 logements collectifs Le Rivot, 32, 34, 36 avenue de l'Europe 69140 RILLIEUX LA PAPE
- Date limite pour réponse 14 avril 2022
- Émis le 08 mars 2022
- ST DENIS LES BOURG : Les Cadalles / Aménagement de bureaux pour l'APAJH
- Date limite pour réponse 08 juin 2022
- Émis le 02 mars 2022
- ARBENT "Rue Kerkeni" - Création d'un lotissement d'une vingtaine de lots libres - Consultation pour une mission de Maîtrise d'Oeuvre
- Date limite pour réponse 02 mars 2025
- Émis le 02 mars 2022
- VIRIAT "Le Calidon" (01440) - Aménagement d'un lotissement de 16 lots libres et un macro-lot social - Consultation pour une mission de maîtrise d'oeuvre
- Date limite pour réponse 02 mars 2026
- Émis le 28 février 2022
- BELLEGARDE SUR VALSERINE Construction d'un EHPAD -
  Re consultation des lots 120 Isolation Plafonds Doublages Cloisons & 280 Peinture intérieure
- Date limite pour réponse 28 avril 2022
- Émis le 25 février 2022
- Consultation Mission CT - Réhabilitation et Résidentialisation de 72 logts col au 2/4/6/12/14/16 Rue Renoir et Démolition de 48 logts col au 8/10 Rue Renoir et 12/13 Place Renoir à RILLIEUX LA PAPE
- Date limite pour réponse 25 avril 2024
- Émis le 11 février 2022
- VILLENEUVE "Grange Blanche" (01480) - Travaux de désamiantage , démolition et dépollution des sols
- Date limite pour réponse 11 septembre 2022
- Émis le 08 février 2022
- Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 7 pavillons à ALLERIOT et 21 logements collectifs à VERDUN S/D
- Date limite pour réponse 08 février 2024
- Émis le 31 janvier 2022
- ACCORDS CADRES POUR DIAGNOSTICS PERFORMANCE ENERGETIQUE SUR LE PATRIMOINE DE S.E.M.CO.D.A
- Date limite pour réponse 31 janvier 2026
- Émis le 31 janvier 2022
- Mise en oeuvre et suivi du recouvrement des créances impayées, titrées ou non des locataires personnes physiques et personnes morales partis ou présents
- Date limite pour réponse 31 janvier 2023
- Émis le 25 janvier 2022
- Maîtrise d'oeuvre pour la construction de 13 logements collectifs (locatifs et accession) et d'un local commercial sur la Commune de THIL (01210) après démolition d'un bâtiment existant
- Date limite pour réponse 25 juillet 2025
- Émis le 21 janvier 2022
- ST GENIS POUILLY Porte de France Nord - Infrastructures Re consultation du lot 280 Peinture
- Date limite pour réponse 21 avril 2022
- Émis le 21 janvier 2022
- BELLEGARDE SUR VALSERINE Construction d'un EHPAD - Re consultation du lot 400 Carrelage faïence
- Date limite pour réponse 21 mars 2022
- Émis le 19 janvier 2022
- AMBERIEU EN BUGEY "14-18 Rue Amédée Bonnet" - Construction de 22 logements collectifs et l'aménagement d'un local
- Date limite pour réponse 19 juillet 2023
- Émis le 17 janvier 2022
- ACCORD-CADRE FOURNITURE PRODUITS D’ENTRETIEN SEMCODA/ Lot n° 1 : LOT1 REF 248B6
- Date limite pour réponse 17 janvier 2026
- Émis le 17 janvier 2022
- ACCORD-CADRE FOURNITURE PRODUITS D'ENTRETIEN SEMCODA
- Date limite pour réponse 17 janvier 2026
- Émis le 17 janvier 2022
- ACCORD-CADRE ENQUETES QUALITE SERVICE LOCATAIRES SEMCODA
- Date limite pour réponse 17 janvier 2026
- Émis le 04 janvier 2022
- Réhabilitation et amélioration de l?habitat d?un ensemble de 36 logements collectifs « Les Murgères » 16 et 18 Rue des Murgères 01800 MEXIMIEUX
- Date limite pour réponse 04 octobre 2023
- Émis le 03 janvier 2022
- Consultation mission M.O.E - Réhabilitation et amélioration de l'habitat d'un ensemble de 156 logements collectifs "Le Rivot" au 32 / 34 et 36 Avenue de l'Europe 69140 RILLIEUX LA PAPE
- Date limite pour réponse 03 janvier 2024
- Émis le 03 janvier 2022
- ENTRETIEN DE LA ROBINETTERIE
- Date limite pour réponse 03 janvier 2025
- Émis le 27 décembre 2021
- Réhabilitation et Résidentialisation de 143 logements collectifs et 76 garages - « Les Terrasses » 69330 MEYZIEU
- Date limite pour réponse 27 juillet 2023
- Émis le 27 décembre 2021
- ENTRETIEN DE LA ROBINETTERIE
- Date limite pour réponse 27 décembre 2024
- Émis le 27 décembre 2021
- Maintenance des installations de chauffage individuel électrique, chauffe - eaux et vmc
- Date limite pour réponse 27 décembre 2026
- Émis le 27 décembre 2021
- Maintenance des installations de chauffage individuel gaz et VMC
- Date limite pour réponse 27 décembre 2026
- Émis le 23 décembre 2021
- BOURG-EN-BRESSE "Parc Reyssouze" - Réhabilitation de 72 logements collectifs
- Date limite pour réponse 23 janvier 2023
- Émis le 21 décembre 2021
- Accord-cadre conteneurs
- Date limite pour réponse 21 décembre 2024
- Émis le 15 décembre 2021
- Entretien des espaces verts
- Date limite pour réponse 15 décembre 2027
- Émis le 06 décembre 2021
- Assurances - "complémentaire santé" et "prévoyance"
- Date limite pour réponse 06 décembre 2026
- Émis le 30 novembre 2021
- NURIEUX-VOLOGNAT ZAC Nurieux Croix Châlon (01 460)
- Date limite pour réponse 30 mars 2022
- Émis le 25 novembre 2021
- Maintenance des installations de portes automatiques de garages
- Date limite pour réponse 25 novembre 2027
- Émis le 25 novembre 2021
- Assurances - "complémentaire santé" et "prévoyance"
- Date limite pour réponse 25 novembre 2026
- Émis le 24 novembre 2021
- Marché de Fourniture d'électricité >36 KVa
- Date limite pour réponse 24 novembre 2024
- Émis le 15 novembre 2021
- ST GERVAIS LES BAINS - Construction d'un hôtel de 79 chambres
  Re consultation du lot 070A Etanchéité
- Date limite pour réponse 15 décembre 2021
- Émis le 09 novembre 2021
- BOURG EN BRESSE - Le Moulin de Brou
  Soutènement Moulin de Brou
- Date limite pour réponse 09 février 2022
- Émis le 09 novembre 2021
- Réhabilitation d'un mur de soutènement.
- Date limite pour réponse 09 février 2022
- Émis le 05 novembre 2021
- Maintenance des installations d'ascenseurs, de monte-charges et de monte-voitures
- Date limite pour réponse 05 novembre 2081
- Émis le 31 octobre 2021
- Rénovation de 2 bâtiments collectifs - VIRIAT
- Date limite pour réponse 31 mars 2022
- Émis le 25 octobre 2021
- Travaux de couverture-zinguerie-isolation des combles : Réhabilitation de 35 logements à Montréal la Cluse
- Date limite pour réponse 25 octobre 2022
- Émis le 22 octobre 2021
- 2021-PAT-0028: Remplacement de porte d'entrée de hall d'immeuble-3857 & 3859-OYONNAX
- Date limite pour réponse 22 janvier 2022
- Émis le 15 octobre 2021
- BELLEVILE EN BEAUJOLAIS : Rue Jean Macé / Aménagement d'un local de vente de matériel médical
- Date limite pour réponse 15 février 2022
- Émis le 13 octobre 2021
- Remplacements de compteurs 2021 - REMP-CPT.21
- Date limite pour réponse 13 octobre 2031
- Émis le 12 octobre 2021
- ST JEAN D'AULPS "2230 route des Grandes Alpes" (74430) - Démolition de bâtiments existants en prévision de la construction de 52 logements
- Date limite pour réponse 12 juin 2022
- Émis le 12 octobre 2021
- ARBENT : 9 Rue Hervé Kerkeni / AMENAGEMENT DU CENTRE DE L'OEIL
- Date limite pour réponse 12 février 2022
- Émis le 06 octobre 2021
- POLLIAT ZAC de Pré Vulin - Aménagement de la Phase 2 de la ZAC
- Date limite pour réponse 06 octobre 2025
- Émis le 06 octobre 2021
- ACCORDS CADRES POUR INTERVENTION EN ENTRETIEN COURANT SUR LE PATRIMOINE SEMCODA
- Date limite pour réponse 06 avril 2023
- Émis le 29 septembre 2021
- NEYRON "Rue de Genève" (01700) - Démolition et désamiantage en vue de la construction de 15 logements collectifs, de commerces, d'une bibliothèque et d'une garderie
- Date limite pour réponse 29 janvier 2022
- Émis le 27 septembre 2021
- Réhabilitation de 16 logement collectifs et parties communes des 60 logements du programme.
- Date limite pour réponse 27 juin 2022
- Émis le 24 septembre 2021
- Fourniture, installation, maintenance et prestations de services associées - Logiciel gestion de syndicat de copropriétés de type social - Saas
- Date limite pour réponse 24 septembre 2026
- Émis le 22 septembre 2021
- Fournitures de bureau
- Date limite pour réponse 22 septembre 2025
- Émis le 17 septembre 2021
- VALSERHONE Place C. Martin - Rénovation de 14 logements collectifs en site occupé - lot 190
- Date limite pour réponse 17 juillet 2022
- Émis le 14 septembre 2021
- VERSONNEX "L'Europe" - Réhabilitation de 103 logements collectifs et 27 logements individuels + 1 local commun résidentiel
- Date limite pour réponse 14 janvier 2024
- Émis le 10 septembre 2021
- Prestations de nettoyage des locaux à usage de bureaux
- Date limite pour réponse 10 décembre 2022
- Émis le 10 septembre 2021
- Fourniture imprimés divers
- Date limite pour réponse 10 septembre 2023
- Émis le 08 septembre 2021
- 2020-MOEP-0029 EVOSGES - construction d'une MARPA de 23 lits
- Date limite pour réponse 08 décembre 2022
- Émis le 06 septembre 2021
- Marché de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation des bâtiment E et F de la Résidence Allix à Lyon 5e
- Date limite pour réponse 06 octobre 2025
- Émis le 01 septembre 2021
- Numéro de la consultation : 2020-AMO-0004 Construction d'une caserne de gendarmerie et de 18 logements de fonction à Tournus (71)
- Date limite pour réponse 01 décembre 2022
- Émis le 30 août 2021
- ST MARTIN BELLEVUE - Commune de Filière - Le Clos Lambersens - Construction de 2 villas type 4 - RECONSULTATION LOT 090
- Date limite pour réponse 30 décembre 2021
- Émis le 16 août 2021
- CHATEAU-GAILLARD ZAC Le Ménie et en Rignion - Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de géomètre
- Date limite pour réponse 16 août 2025
- Émis le 04 août 2021
- BREGNIER CORDON (01)Rénovation de 10 pavillons en site occupé
- Date limite pour réponse 04 novembre 2021
- Émis le 30 juillet 2021
- MEGEVE - Construction de 31 logements collectifs - Re-consultation du Lot 290 - Peinture extérieure
- Date limite pour réponse 30 avril 2022
- Émis le 30 juillet 2021
- Marchés de travaux - CROUS RESTAURANT PUVIS DE CHAVANNES
- Date limite pour réponse 30 septembre 2022
- Émis le 23 juillet 2021
- Construction d'un groupe scolaire à BOIS D'AMONT (39220)
- Date limite pour réponse 23 janvier 2023
- Émis le 21 juillet 2021
- Rénovation balcons - ST MATIN BELLE ROCHE
- Date limite pour réponse 21 janvier 2022
- Émis le 20 juillet 2021
- MONTREAL LA CLUSE - construction d'une résidence autonome pour personnes atteintes d'alzheimer de 24 lits
- Date limite pour réponse 20 novembre 2022
- Émis le 20 juillet 2021
- 2021-MOEP-0002 ST MARTIN DU FRESNE - construction d'une MARPA de 24 lits
- Date limite pour réponse 20 novembre 2022
- Émis le 15 juillet 2021
- Marché de travaux - CROUS Résidence ALLIX à LYON
- Date limite pour réponse 15 juillet 2022
- Émis le 29 juin 2021
- GEX
- Date limite pour réponse 29 décembre 2021
- Émis le 23 juin 2021
- CHAVEYRIAT: Le Village - 25 Rue du Centre / Aménagement Crèche
- Date limite pour réponse 23 août 2021
- Émis le 21 juin 2021
- Accord-cadre à marchés subséquent - Fourniture et la maintenance de matériels informatiques
- Date limite pour réponse 21 juin 2023
- Émis le 08 juin 2021
- ST JULIEN-S-VEYLE
- Date limite pour réponse 08 novembre 2021
- Émis le 08 juin 2021
- ST JULIEN-S-VEYLE "La Pernade" - Réhabilitation de 8 pavillons en site occupé
- Date limite pour réponse 08 novembre 2021
- Émis le 08 juin 2021
- TOURNUS
- Date limite pour réponse 08 septembre 2021
- Émis le 31 mai 2021
- Rénovation de 2 bâtiments collectifs - VIRIAT
- Date limite pour réponse 31 octobre 2021
- Émis le 26 mai 2021
- CHARNAY-LES-MACON
- Date limite pour réponse 26 octobre 2021
- Émis le 18 mai 2021
- Marchés de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation des Façades et des aménagements de la Résidence PUVIS DE CHAVANNES - CROUS à Villeurbanne
- Date limite pour réponse 18 décembre 2023
- Émis le 11 mai 2021
- Mise en accessibilité ADAP des ERP 5ème catégorie du patrimoine de la SEMCODA
- Date limite pour réponse 11 novembre 2021
- Émis le 30 avril 2021
- Services d'impression, de routage, d'archivage et stockage
- Date limite pour réponse 30 avril 2023
- Émis le 26 avril 2021
- Travaux de réparation des parements de façade - AUTUN
- Date limite pour réponse 26 juin 2021
- Émis le 19 avril 2021
- MONTMERLE/SAONE-Réhabilitation de 8 pavillons RUE DES ACACIAS -RUE DES GRILLONS
- Date limite pour réponse 19 février 2022
- Émis le 15 avril 2021
- CHATEAU-GAILLARD ZAC
- Date limite pour réponse 15 juillet 2021
- Émis le 07 avril 2021
- VILLEFONTAINE : 7 Esplanade de la Pinède / Réaménagement des locaux de l'UDAF
- Date limite pour réponse 07 août 2021
- Émis le 02 avril 2021
- Travaux de renforcement de mur de garage - VONNAS
- Date limite pour réponse 02 juillet 2021
- Émis le 02 avril 2021
- 2021-AMO-0002 Marchés de travaux lots anticipés - CROUS RESTAURANT PUVIS DE CHAVANNES
- Date limite pour réponse 02 juillet 2021
- Émis le 30 mars 2021
- Réhabilitation de 74 logements collectifs
- Date limite pour réponse 30 novembre 2021
- Émis le 29 mars 2021
- 2020-MOEP-AH-0002 ST MARTIN DE BELLEVUE - Commune de Filière - Le Clos Lambersens - Construction de 2 villas type 4
- Date limite pour réponse 01 mars 2022
- Émis le 29 mars 2021
- ST MARTIN BELLEVUE - Commune de Filière - Le Clos Lambersens - Construction de 2 villas type 4 - Consultation lots 040 et 400
- Date limite pour réponse 01 mars 2022
- Émis le 24 mars 2021
- COLIGNY
- Date limite pour réponse 24 octobre 2021
- Émis le 22 mars 2021
- Construction d'une maison de santé et de 21 logements collectifs PLS
- Date limite pour réponse 22 octobre 2022
- Émis le 19 mars 2021
- ACCORD CADRE Services de télécommunications mobiles
- Date limite pour réponse 19 mars 2023
- Émis le 16 mars 2021
- MASSIEUX "Les Bergeronnettes" - Travaux de renforcement de sols sous fondations - 11 logements collectifs
- Date limite pour réponse 16 août 2021
- Émis le 16 mars 2021
- SEYSSEL rue du Mont des Princes - SIESS - Démolition et désamiantage de bâtiments
- Date limite pour réponse 16 juillet 2021
- Émis le 08 mars 2021
- 2021-AMO-0001 Marché de Maîtrise d'oeuvre - REHABILITATION FACADES RESIDENCE DELESSERT - Lyon 7ème
- Date limite pour réponse 08 septembre 2023
- Émis le 26 février 2021
- Remplacement des gouttières - Hameau des Aigrettes - 01390 MIONNAY
- Date limite pour réponse 26 mai 2021
- Émis le 23 février 2021
- Accord-Cadre service de déménagement opération de relogement pour démolition NPNRU Rillieux-la-Pape 1-3-5-7-9 rue Michelet
- Date limite pour réponse 23 février 2022
- Émis le 22 février 2021
- SOLAIZE "Rue de la République" (69) - Construction de 4 logements collectifs PLUS, 5 logements collectifs PLAI, 3 logements collectifs PLS et un commerce - Reconsultation du lot 090 - Menuiseries intérieures suite à la résiliation du marché initial
- Date limite pour réponse 22 novembre 2021
- Émis le 16 février 2021
- Accord cadre à bon de commande - Sécurisation des locaux vacants à RILLIEUX LA PAPE
- Date limite pour réponse 16 février 2025
- Émis le 12 février 2021
- Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'un logiciel d'administration des ventes et d'un portail internet facilitant les échanges entre le promoteur et l'acquéreur
- Date limite pour réponse 12 février 2022
- Émis le 10 février 2021
- 2020-REHA-0012 THOIRY "Les Floralies II" -Réhabilitation de 125 logements collectifs et 5 commerces
- Date limite pour réponse 10 avril 2022
- Émis le 09 février 2021
- CHATILLON s/ch. (01)RUE BARRIT Rénovation de 10 logements collectifs en site occupé
- Date limite pour réponse 09 août 2021
- Émis le 05 février 2021
- marché de travaux concernant la construction de la gendarmerie sur la commune de Meximieux
- Date limite pour réponse 05 août 2022
- Émis le 05 février 2021
- MEXIMIEUX (01) - MACONNERIE - GROS OEUVRE - CONSTRUCTION D'UNE CASERNE DE GENDARMERIE ET DE LOGEMENTS
  Nouvelle consultation du LOT 2 du marché n°2020-AMO-0013 suite à son classement sans suite du fait d'une évolution du besoin.
- Date limite pour réponse 05 août 2022
- Émis le 03 février 2021
- COLIGNY "Les Vieilles Vignes" - Reconstruction d'un pavillon après sinistre incendie
- Date limite pour réponse 03 septembre 2021
- Émis le 29 janvier 2021
- 2020-PAT-0026 Mise en sécurité électrique de 48 logements collectifs - SAINT VALLIER
- Date limite pour réponse 29 mai 2021
- Émis le 29 janvier 2021
- CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D'OEUVRE - METARE ST ETIENNE 42
- Date limite pour réponse 29 mai 2023
- Émis le 26 janvier 2021
- BOURGOIN-JALLIEU réhabilitation de 62 pavillons les coteaux de funas en site occupé 2020-REHA-0016
- Date limite pour réponse 26 septembre 2022
- Émis le 21 janvier 2021
- AMELIORATION THERMIQUE : "Le Clos des Abeilles" 39 lgts à GEX (01170) et "La Planche Brûlée" 69 lgts à FERNEY-VOLTAIRE (01210)
- Date limite pour réponse 21 juin 2021
- Émis le 21 janvier 2021
- CHATILLON s/ch. (01)RUE BARRIT Rénovation de 10 logements collectifs en site occupé
- Date limite pour réponse 21 juillet 2021
- Émis le 21 janvier 2021
- 2020-REHA-0020 Réhabilitation de 35 logements semi-collectifs à MONTREAL LA CLUSE Les Narix 2
- Date limite pour réponse 21 janvier 2022
- Émis le 13 janvier 2021
- Réhabilitation de 77 logements collectifs : Résidence "P. Jean de Béranger" 155 Avenue Roger Salengro et 4&5 Place Croix Luizet à VILLEURBANNE
- Date limite pour réponse 13 décembre 2021
- Émis le 12 janvier 2021
- Mission de Maîtrise d'oeuvre - Réhabilitation et Résidentialisation de 143 logements collectifs à MEYZIEU - Les Terrasses de Meyzieu
- Date limite pour réponse 12 novembre 2023
- Émis le 29 décembre 2020
- Réhabilitation de 140 logements collectifs et d'un local "Secteur Beaumarchais" à OYONNAX 01100
- Date limite pour réponse 29 décembre 2023
- Émis le 28 décembre 2020
- Mise en place de contrat de Location / Entretien / Relève Des systèmes de comptage
- Date limite pour réponse 28 décembre 2023
- Émis le 15 décembre 2020
- 2020-PAT-0025 Travaux de rénovation de Voirie - MEGEVE
- Date limite pour réponse 15 février 2021
- Émis le 10 décembre 2020
- Numéro de la consultation : 2020-MOEP-0025 Maîtrise d'oeuvre VETRAZ MONTHOUX - 7 Impasse de l'Etang - construction de 6 logements individuels accession libre
- Date limite pour réponse 10 avril 2024
- Émis le 10 décembre 2020
- 2020-MOY-0009 Prestation de nettoyage des locaux à usages de bureaux
- Date limite pour réponse 10 décembre 2022
- Émis le 09 décembre 2020
- Marché de services d'assurance
- Date limite pour réponse 09 décembre 2024
- Émis le 08 décembre 2020
- Marché de services d'assurance
- Date limite pour réponse 08 décembre 2024
- Émis le 04 décembre 2020
- Mise en place de contrats d'entretien des espaces verts sur le patrimoine immobilier de SEMCODA
- Date limite pour réponse 04 décembre 2023
- Émis le 04 décembre 2020
- Mise en place de contrats d'entretien de la robinetterie sur le patrimoine immobilier de SEMCODA
- Date limite pour réponse 04 décembre 2023
- Émis le 01 décembre 2020
- 2020-AMEN-0001 Service : Veille et documentation dans le domaine de l'aménagement
- Date limite pour réponse 01 décembre 2022
- Émis le 24 novembre 2020
- marché de travaux concernant la construction de la gendarmerie sur la commune de Meximieux
- Date limite pour réponse 24 mai 2022
- Émis le 24 novembre 2020
- 2020-TER-0007 Mission d'assistance à la vente d'un hôtel
- Date limite pour réponse 24 août 2021
- Émis le 19 novembre 2020
- Service - Interconnexion des sites et accès à Internet
- Date limite pour réponse 19 novembre 2022
- Émis le 16 novembre 2020
- SAINT GENIS POUILLY Porte de France Nord - Ilot NA & NE - Construction de 184 logements collectifs et locaux tertiaires
- Date limite pour réponse 16 juin 2023
- Émis le 12 novembre 2020
- VILLEURBANNE BLANQUI :MISSION D'ORGANISATION DE GESTION DE PILOTAGE DE CHANTIER INTERFACE ENTREPRISES/UTILISATEURS
- Date limite pour réponse 12 juillet 2023
- Émis le 03 novembre 2020
- 2020-PAT-0022 Renouvellement des cartes Fransat (PC6)
- Date limite pour réponse 03 décembre 2020
- Émis le 02 novembre 2020
- Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une gendarmerie à Boege (74)
- Date limite pour réponse 02 février 2024
- Émis le 26 octobre 2020
- DIVONNE LES BAINS -Bld des Epinettes - lots 010 et 030 construction d'un ensemble immobilier de 86 logements collectifs dont 52 logements en accession et une micro crèche
- Date limite pour réponse 26 janvier 2021
- Émis le 26 octobre 2020
- ALBERTVILLE « Juvenilia » (73200) - Construction d'une résidence séniors de 53 logements et d'un bâtiment de 19 logements collectifs locatifs
  Reconsultation du lot 120 PLATRERIE - CLOISONS - ISOLATION - DOUBLAGES - PEINTURE INTERIEURE
- Date limite pour réponse 26 janvier 2021
- Émis le 22 octobre 2020
- Réhabilitation de 29 logements collectifs - 3 et 5 place de arcades à BELLIGNAT
- Date limite pour réponse 22 octobre 2022
- Émis le 16 octobre 2020
- GESTION D'EMPLACEMENTS ACCUEILLANT DES EQUIPEMENTS DE TELECOMMUNICATION SUR LE PATRIMOINE SEMCODA
- Date limite pour réponse 16 octobre 2023
- Émis le 15 octobre 2020
- Accord cadre à marchés subséquents - Travaux de gros entretien sur le patrimoine SEMCODA
- Date limite pour réponse 15 octobre 2023
- Émis le 14 octobre 2020
- Mission de Maîtrise d'oeuvre - Réhabilitation et Résidentialisation de 63 logements collectifs à RILLIEUX LA PAPE - Les Alagniers : 2 / 6 / 8 / 10 / 12 & 14 Rue Ronsard
- Date limite pour réponse 14 octobre 2022
- Émis le 12 octobre 2020
- Fourniture d'électricité pour Bâtiment > 36 Kva
- Date limite pour réponse 12 octobre 2022
- Émis le 28 septembre 2020
- CORNIER (74800) "Centre Village" - Re-consultation du lot 290 - Enduit hydraulique Peinture extérieure et 320 - Serrurerie suite défaillance des entreprises initialement titulaires dans le cadre de la construction d'une résidence séniors de 45 logements
- Date limite pour réponse 28 février 2021
- Émis le 28 septembre 2020
- 2020-MAIN-0006 Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la démolition d'un immeuble de 15 logements et d'une batterie de 10 garages
- Date limite pour réponse 28 septembre 2022
- Émis le 09 septembre 2020
- Maîtrise d'oeuvre THONES - Maison Pittet - Construction de 23 logements collectifs, locatifs et accession
- Date limite pour réponse 09 mai 2025
- Émis le 14 août 2020
- MAILLAT : Rue de l'Egalité - Aménagement d'un local Kinésithérapeute
- Date limite pour réponse 14 décembre 2020
- Émis le 10 août 2020
- Fourniture tampons encreurs
- Date limite pour réponse 10 août 2024
- Émis le 03 août 2020
- LUX : Terre de la Croix Blanche - Rue André Malatray - Aménagement d'un local commercial en centre d'amincissement
- Date limite pour réponse 03 novembre 2020
- Émis le 31 juillet 2020
- Numéro de la consultation n°2020-JUR-0001 : Mission de commissariat aux comptes
- Date limite pour réponse 31 juillet 2026
- Émis le 22 juillet 2020
- BELLEGARDE SUR VALSERINE - Construction d'un EHPAD de 82 lits - Re-consultation du lot 320
- Date limite pour réponse 22 mai 2021
- Émis le 20 juillet 2020
- SAINT JEAN DE NIOST : Les Bois de Vavres - Aménagement d'un local commercial en supérette VIVAL
- Date limite pour réponse 20 décembre 2020
- Émis le 07 juillet 2020
- Accord-Cadre à bons de commande Travaux de remplacement des chaudières individuelles gaz
- Date limite pour réponse 07 janvier 2021
- Émis le 07 juillet 2020
- Accord-Cadre à bon de commande Travaux de remplacement Du chauffage individuel électrique
- Date limite pour réponse 07 janvier 2021
- Émis le 06 juillet 2020
- BELLEY "Vieille Porte" construction de 40 coll, une résidence seniors de 25 coll, une maison médicale, commerces, parkings, consultation lot 420
- Date limite pour réponse 06 octobre 2020
- Émis le 29 juin 2020
- 2020-MAIN-0003 ACQUISITION AMÉLIORATION DE 41 LOGEMENTS - MÂCON
- Date limite pour réponse 29 juillet 2021
- Émis le 23 juin 2020
- CORNIER "Centre Village" (74800)- Re-consultation du lot 400 - Carrelage - Faiences suite défaillance de l'entreprise initialement titulaire
- Date limite pour réponse 23 octobre 2020
- Émis le 16 juin 2020
- ACCORD-CADRE REMPLACEMENT INTERPHONIE
- Date limite pour réponse 16 juin 2024
- Émis le 12 juin 2020
- 2020-MOEP-0003 SAINT GENIS POUILLY "Porte de France Nord" Ilot NC Construction de 100 logements collectifs - Re consultation du lot 071 Étanchéité
- Date limite pour réponse 12 janvier 2022
- Émis le 01 juin 2020
- Marche de déménagement de logements (Mâcon 71000)
- Date limite pour réponse 01 décembre 2021
- Émis le 01 juin 2020
- 2020-MOEP-0006 THOIRY - Pierraz Frettaz - Construction d'une résidence seniors et d'une maison médicale - Re consultation du lot 070 Étanchéité
- Date limite pour réponse 01 août 2020
- Émis le 01 juin 2020
- BELLEGARDE SUR VALSERINE - Construction d'un EHPAD de 82 lits
  Re consultation des lots 070 et 320
- Date limite pour réponse 01 avril 2021
- Émis le 20 mai 2020
- ST RAMBERT EN BUGEY (01230) - construction d'un EHPAD de 81 lits - reconsultation lot 320 métallerie
- Date limite pour réponse 20 août 2020
- Émis le 20 mai 2020
- 2020-MAIN-0004 Réfection électrique des 67 logements de la gendarmerie
- Date limite pour réponse 20 novembre 2020
- Émis le 19 mai 2020
- 2019-INFO-0003 Mise en oeuvre et maintien en conditions opérationnelles d'un service SD-WAN
- Date limite pour réponse 19 mai 2024
- Émis le 19 mai 2020
- CHATILLON EN MICHAILLE - Mallecombe-Construction d'une résidence seniors de 56 logements et d'une Maison d'assistantes Maternelles - Re-consultation du lot 690 Espaces verts
- Date limite pour réponse 19 janvier 2022
- Émis le 19 mai 2020
- RENOVATION D'UN LOGEMENT SUITE A UN INCENDIE
- Date limite pour réponse 19 septembre 2020
- Émis le 24 avril 2020
- TULLINS - Résidence ISIS - Construction d'un bâtiment collectif de 28 logements et d'une villa individuelle
- Date limite pour réponse 24 octobre 2021
- Émis le 16 avril 2020
- Aménagement d'un local commercial en crèche
- Date limite pour réponse 16 juillet 2020
- Émis le 17 mars 2020
- BELLEGARDE SUR VALSERINE - "Filature" - Construction de 94 logements collectifs et commerces - Reconsultation lot 400 - CARRELAGE - FAIENCE
- Date limite pour réponse 17 mars 2022
- Émis le 16 mars 2020
- 2019-INFO-0002 Fourniture d'accès Internet dans le cadre d'un réseau SD-WAN
- Date limite pour réponse 16 mars 2024
- Émis le 13 mars 2020
- Mission d'assistance à la vente de patrimoine
- Date limite pour réponse 13 mars 2021
- Émis le 12 mars 2020
- 2019-APRI-0008 Prestations de valorisation immobilière "HOME STAGING"
- Date limite pour réponse 12 mars 2021
- Émis le 06 mars 2020
- 2020-MOEP-0002 THOIRY - Pierraz Frettaz - Construction d'une résidence seniors et d'une maison médicale - Re consultation du lot 400 Carrelage Faience
- Date limite pour réponse 06 novembre 2021
- Émis le 03 mars 2020
- ST GENIS POUILLY - Porte de France Nord - Ilot NC - Construction de 100 logements collectifs
  Re consultation des lots 290 Revêtement de façades et 291 Bardage vêture
- Date limite pour réponse 03 octobre 2021
- Émis le 28 février 2020
- Contrôle technique dans le cadre de la mise en Accessibilité ADAP des ERP 5ème catégorie du patrimoine de la SEMCODA
- Date limite pour réponse 28 février 2022
- Émis le 28 février 2020
- Mise en Accessibilité ADAP Des ERP 5ème catégorie du patrimoine de la SEMCODA
- Date limite pour réponse 28 février 2022
- Émis le 19 février 2020
- LOUHANS (71500) - construction d'une résidence seniors de 57 logements
- Date limite pour réponse 19 juillet 2020
- Émis le 17 février 2020
- 2020-MOEP-0001 ST GERMAIN DU PLAIN - construction d'une résidence seniors de 55 logements - reconsultation lot 320 serrurerie
- Date limite pour réponse 17 avril 2020
- Émis le 17 février 2020
- SOLAIZE "Rue de la République" (69) - Construction de 4 logements collectifs PLUS, 5 logements collectifs PLAI, 3 logements collectifs PLS et un commerce
- Date limite pour réponse 17 février 2021
- Émis le 17 février 2020
- Mission de Maîtrise d'Oeuvre pour travaux de renforcement de sols sous fondations du bâtiment « Les Bergeronnettes » à MASSIEUX (01600)
- Date limite pour réponse 17 août 2020
- Émis le 12 février 2020
- RUY MONTCEAU - construction d'une résidence seniors de 70 logements + 50 logements collectifs locatifs et 18 lots à bâtir
- Date limite pour réponse 12 juillet 2020
- Émis le 04 février 2020
- Numéro de la consultation : 2019-INFO-0001 Fourniture et maintenance de photocopieurs multifonctions
- Date limite pour réponse 04 février 2022
- Émis le 03 février 2020
- ST GERMAIN DU PLAIN - construction d'une résidence seniors de 55 logements
- Date limite pour réponse 03 mai 2020
- Émis le 03 février 2020
- VOREPPE "zac de l'Hoirie" construction d'une résidence seniors de 54 logements + 35 collectifs + une maison de santé
- Date limite pour réponse 03 juin 2020
- Émis le 31 janvier 2020
- ACCORD-CADRE FOURNITURE PAPIERS-PEINTS/PEINTURE SUR LE PATRIMOINE SEMCODA
- Date limite pour réponse 31 janvier 2024
- Émis le 21 janvier 2020
- 2019-MOEP-0059 BELLEGARDE SUR VALSERINE - Le Credo - Construction de 58 logements collectifs et commerces bruts
  Reconsultation du lot 400 Carrelage faïence
- Date limite pour réponse 21 mars 2020
- Émis le 21 janvier 2020
- ACCORDS - CADRES POUR INTERVENTION EN ENTRETIEN MÉNAGER SUR LE PATRIMOINE DE S.E.M.CO.D.A.
- Date limite pour réponse 21 janvier 2024
- Émis le 15 janvier 2020
- Numéro de la consultation : 2019-MOY-0004 Nettoyage des locaux à usage de bureau
- Date limite pour réponse 15 janvier 2022
- Émis le 13 janvier 2020
- Accord-Cadre service de déménagement opération de relogement pour démolition NPNRU Ambérieu-en-Bugey
- Date limite pour réponse 13 janvier 2021
- Émis le 09 janvier 2020
- Fourniture d'électricité pour Bâtiment > 36 Kva
- Date limite pour réponse 09 janvier 2022
- Émis le 09 janvier 2020
- PONT EVEQUE "Maison de santé" Avenue Denis Crapon (38780) - Construction d'une maison de santé pluridisciplinaire - Reconsultation des lots 120 et 190
- Date limite pour réponse 09 avril 2021
- Émis le 09 janvier 2020
- Numéro de la consultation : 2019-MOY-0004 Nettoyage des locaux à usage de bureau
- Date limite pour réponse 09 janvier 2022
- Émis le 26 décembre 2019
- 2019-MAIN-0028 OYONNAX - Requalification et extension d'un parking
- Date limite pour réponse 26 février 2020
- Émis le 19 décembre 2019
- RUMILLY - " 10 rue de l'Albanais" - Reconsultation lots 081 et 320 - Construction d'un bâtiment comprenant 1 local commercial + 1 maison de santé + 9 logements collectifs
- Date limite pour réponse 19 septembre 2021
- Émis le 16 décembre 2019
- VILLARS LES DOMBES - AMENAGEMENT AGENCE IMMOBILIERE Stéphane Plaza
- Date limite pour réponse 16 février 2020
- Émis le 13 décembre 2019
- 2019-MOEP-0052 SEYNOD route de Balmont -construction de 9 logements collectifs et acquisition amélioration de 5 logements collectifs et de 2 salles communales
- Date limite pour réponse 13 décembre 2021
- Émis le 09 décembre 2019
- PERONNAS - Bon Repos - Extension et réhabilitation de l'EHPAD de Seillon
- Date limite pour réponse 09 avril 2022
- Émis le 09 décembre 2019
- PERONNAS - Bon Repos - Extension et réhabilitation de l'EHPAD de Seillon - Re consultation du lot 690 Espaces verts
- Date limite pour réponse 09 avril 2022
- Émis le 09 décembre 2019
- 2019-DAG-0001 Fournitures de vêtements de travail
- Date limite pour réponse 09 décembre 2023
- Émis le 09 décembre 2019
- Contrats de location/entretien de conteneurs-poubelles roulants.
- Date limite pour réponse 09 décembre 2024
- Émis le 06 décembre 2019
- Réhabilitation de deux maisons de ville à ST ETIENNE DU BOIS
- Date limite pour réponse 06 juin 2020
- Émis le 05 décembre 2019
- Location longue et moyenne durée de véhicules
- Date limite pour réponse 05 décembre 2023
- Émis le 04 décembre 2019
- Assurance "Flotte automobile et risques annexes"
- Date limite pour réponse 04 décembre 2023
- Émis le 02 décembre 2019
- Mise en place d'un marché d'entretien des Espaces Verts sur le patrimoine immobilier de Semcoda.
- Date limite pour réponse 02 décembre 2022
- Émis le 02 décembre 2019
- Mise en place de contrat d'entretien du chauffage individuel gaz, VMC sur le patrimoine immobilier de Semcoda.
- Date limite pour réponse 02 décembre 2024
- Émis le 02 décembre 2019
- Mise en place de contrat d'entretien de la Robinetterie sur le patrimoine immobilier de Semcoda.
- Date limite pour réponse 02 décembre 2022
- Émis le 21 novembre 2019
- Réhabilitation de 18 logements collectifs en site occupé "Gendarmerie" à ST MARTIN-DU-FRESNE (01430)
- Date limite pour réponse 21 mars 2020
- Émis le 12 novembre 2019
- 2019-AMEN-0001 - ZAC ECOSPHERE INNOVATION - Travaux d'aménagement d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)sur les communes de PONT D'AIN(01160) et SAINT-JEAN-LE-VIEUX (01640)
- Date limite pour réponse 12 novembre 2029
- Émis le 21 octobre 2019
- 2019-PAT-0027 VAULX EN VELIN - RÉNOVATION DE FAÇADES ET BALCONS
- Date limite pour réponse 21 février 2020
- Émis le 17 octobre 2019
- ST GENIS POUILLY - Porte de France Nord - Re consultation Infrastructures (environ 1100 stationnements) et viabilisations dans le cadre de la construction de 457 logements et commerces
- Date limite pour réponse 17 octobre 2022
- Émis le 17 octobre 2019
- ST GENIS POUILLY - Porte de France Nord - Re consultation Infrastructures (environ 1100 stationnements) et viabilisations dans le cadre de la construction de 457 logements et commerces
  lots 040 et 070
- Date limite pour réponse 17 octobre 2022
- Émis le 15 octobre 2019
- LA BIOLLE "Route d'Annecy(73410)- Re-consultation du lot 120-CLOISONS-DOUBLAGE-FAUX PLAFOND-PEINTURE
- Date limite pour réponse 15 avril 2020
- Émis le 14 octobre 2019
- 2019-MAIN-0023 Mission de relogement dans le cadre de l'opération de démolition de 160 logements, quartier "les Alagniers" 69140 RILLIEUX LA PAPE
- Date limite pour réponse 14 avril 2026
- Émis le 08 octobre 2019
- 2019-PAT-0023 Appel d'offre de remplacements compteurs 2019
- Date limite pour réponse 08 octobre 2029
- Émis le 08 octobre 2019
- VILLEURBANNE 42 AVENUE BLANQUI-DEMOLITION
- Date limite pour réponse 08 décembre 2019
- Émis le 07 octobre 2019
- NANTUA - Ancien hôpital - Construction et réhabilitation d'un EHPAD de 98 lits - Re consultation du lot 290 ITE FAÇADES
- Date limite pour réponse 07 décembre 2019
- Émis le 04 octobre 2019
- Réhabilitation de l'ancienne gendarmerie de Brénod
- Date limite pour réponse 04 février 2020
- Émis le 02 octobre 2019
- LYON EHPAD LES CRISTALLINES-Aménagement d'un accueil de jour
- Date limite pour réponse 02 février 2020
- Émis le 01 octobre 2019
- 2019-MAIN-0022 Démolition et désamiantage de 89 logements collectifs au 7 Rue du Bottet et 16 logements collectifs au 2/4 Avenue de l'Europe à RILLIEUX LA PAPE (69140)
- Date limite pour réponse 01 octobre 2020
- Émis le 01 octobre 2019
- 2019-PAT-0026 Réhabilitation d'un pavillon à CHATENOY LE ROYAL.
- Date limite pour réponse 01 janvier 2020
- Émis le 01 octobre 2019
- Renforcement des sols sous fondation de 8 pavillons à saint julien Veyle
- Date limite pour réponse 01 décembre 2019
- Émis le 17 septembre 2019
- 2019-TER-0002 AMENAGEMENT D'UN LOCAL BRUT EN CABINET INFIRMIER
- Date limite pour réponse 17 novembre 2019
- Émis le 06 septembre 2019
- Fourniture de mobilier et d'équipements pour résidence d'hébergement
- Date limite pour réponse 06 septembre 2021
- Émis le 05 septembre 2019
- 2019-MAIN-0021 Marché MOUS : Mission de relogement dans le cadre de l'opération de démolition de 15 logements 1 place Sarrail à AMBERIEU EN BUGEY
- Date limite pour réponse 05 septembre 2021
- Émis le 26 août 2019
- CHATILLON EN MICHAILLE-Mallecombe-Construction d'une résidence seniors de 56 logements et d'une Maison d'assistantes Maternelles-Re-consultation du lot130 Cloisons Plafonds Doublages Peintures int.
- Date limite pour réponse 26 avril 2021
- Émis le 14 août 2019
- 2019-PAT-0025 Accord-Cadre Travaux de remplacement de robinets standards en robinets thermostatiques de radiateurs
- Date limite pour réponse 14 décembre 2020
- Émis le 09 août 2019
- 2019-PAT-0028 Réalisation de l'Audit Énergétique Entreprise Et du Bilan Carbone
- Date limite pour réponse 09 février 2020
- Émis le 05 août 2019
- CHATILLON D'AZERGUES "Route de la Vallée" (69) - Travaux de désamiantage
- Date limite pour réponse 05 octobre 2019
- Émis le 02 août 2019
- Numéro de la consultation : 2019-PAT-0022 Marché de Maîtrise d'oeuvre Modernisation Ascenseurs
- Date limite pour réponse 02 février 2024
- Émis le 22 juillet 2019
- Construction d'une maison de santé de 8 logements collectifs PLS, 3 logements collectifs PSLA et 4 logements collectifs en accession libre - Rue du Stade - SAINT PIERRE DE CHANDIEU - Reconsultation partielle lo 081 - Menuiseries extérieures aluminium
- Date limite pour réponse 22 janvier 2020
- Émis le 15 juillet 2019
- Accord-Cadre pour l'adaptation SDB Baignoire/Douche
- Date limite pour réponse 15 juillet 2023
- Émis le 12 juillet 2019
- BOURG EN BRESSE - Rue de la république 6 logements réhabilités - lot 190
- Date limite pour réponse 12 novembre 2019
- Émis le 09 juillet 2019
- BELLEGARDE SUR VALSERINE - Filature - Construction de 94 logements et commerces
  Re consultation du lot 120 Plâtrerie Plafonds Peinture Revêtement muraux
- Date limite pour réponse 09 septembre 2019
- Émis le 05 juillet 2019
- ACCORDS - CADRES POUR FOURNITURE PAPIERS-PEINTS / PEINTURE SUR LE PATRIMOINE DE S.E.M.CO.D.A.
- Date limite pour réponse 05 juillet 2023
- Émis le 05 juillet 2019
- Prestations de communication en vue de la commercialisation de programmes immobiliers
- Date limite pour réponse 05 juillet 2020
- Émis le 28 juin 2019
- BOURG EN BRESSE "12 Rue de la Citadelle" (01000) - Transformation de bureaux en 2 logements collectifs locatifs (PLS)
- Date limite pour réponse 28 janvier 2020
- Émis le 28 juin 2019
- PONT EVEQUE (38780) Avenue Denis Crapon -Construction d'une maison de santé pluridisciplinaire
- Date limite pour réponse 28 septembre 2020
- Émis le 28 juin 2019
- PONT EVEQUE - 129 Allée de la Tour - construction de 18 logements collectifs locatifs
- Date limite pour réponse 28 août 2020
- Émis le 25 juin 2019
- VETRAZ MONTHOUX Construction d'une résidence seniors et de logements collectifs
  Re consultation du lot 070 Étanchéité Zinguerie
- Date limite pour réponse 25 mars 2021
- Émis le 25 juin 2019
- MEGEVE "Cassioz" (74120) - Re-consultation du lot 280 - Peinture intérieure - Peinture extérieure
- Date limite pour réponse 25 février 2020
- Émis le 25 juin 2019
- 2019-MAIN-0013 Maîtrise d'OEuvre pour la réhabilitation de 41 logements à Mâcon
- Date limite pour réponse 25 janvier 2021
- Émis le 24 juin 2019
- Consultation pour le marché de travaux du lot 040 - Maçonnerie Charpente Façades, dans le cadre de travaux de renforcement d'un mitoyen à JASSERON "Rue Charles Robin" (01250).
- Date limite pour réponse 24 août 2019
- Émis le 19 juin 2019
- Mission d'assistance pour l'obtention d'un rating inaugural auprès d'une ou plusieurs agences de notation
- Date limite pour réponse 19 décembre 2019
- Émis le 18 juin 2019
- Réhabilitation thermique d'un logement au "Le Mas Lary" 1255 Route de la Scierie - 38190 LA COMBE DE LANCEY
- Date limite pour réponse 18 septembre 2019
- Émis le 04 juin 2019
- CONDRIEU (69) « Grande Rue » - Tranche 2
- Date limite pour réponse 04 janvier 2021
- Émis le 29 mai 2019
- BELLEGARDE SUR VALSERINE - Avenue St Exupéry - Construction d'un EHPAD de 82 lits -
  Re-consultation du lot 040 (remplacement de l'entreprise adjudicatrice du marché de base)
- Date limite pour réponse 29 mars 2021
- Émis le 28 mai 2019
- 2019-MOEP-0021 CORNIER "Centre Village" - Reprise des travaux du lot 280 - Peinture intérieure dans le cadre de la construction d'une résidence séniors de 45 logements collectifs à CORNIER "Centre Village" (74800)
- Date limite pour réponse 28 novembre 2019
- Émis le 16 mai 2019
- 2019-PAT-0012 Séparation des fluides d'un bâtiment existant individuel en collectif
- Date limite pour réponse 16 juillet 2019
- Émis le 14 mai 2019
- TARARE "Rue de Verdun" (69) - Lot 120 et 290
- Date limite pour réponse 14 mars 2021
- Émis le 09 mai 2019
- 2019-MAIN-0012 CHATILLON RUE BARRIT MISSION MAÎTRISE D'OEUVRE
- Date limite pour réponse 09 février 2020
- Émis le 06 mai 2019
- Sécurisation de locaux vacants par tôlage définitif - 7 Rue du Bottet à RILLIEUX LA PAPE (69140)
- Date limite pour réponse 06 mai 2021
- Émis le 23 avril 2019
- SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY "EHPAD Le Cornillon"
- Date limite pour réponse 23 août 2019
- Émis le 19 avril 2019
- ST MARTIN D HERES (38100) - Réhabilitation de 4 logements collectifs locatifs
- Date limite pour réponse 19 juin 2019
- Émis le 19 avril 2019
- Mission d'assistance à la vente de patrimoine
- Date limite pour réponse 19 avril 2020
- Émis le 11 avril 2019
- 2019-MAIN-0009 VILLEFONTAINE RENOVATION D'UNE COUVERTURE LA VERNEE
- Date limite pour réponse 11 novembre 2019
- Émis le 10 avril 2019
- Mission d'assistance à la renégociation de la dette et à son suivi
- Date limite pour réponse 10 avril 2020
- Émis le 10 avril 2019
- Mission de conseil pour l'élaboration du plan stratégique de l'entreprise, actualisation du plan stratégique de patrimoine et élaboration de la CUS
- Date limite pour réponse 10 avril 2020
- Émis le 09 avril 2019
- Numéro de la consultation : 2019-COM-0001 Création identité graphique
- Date limite pour réponse 09 octobre 2019
- Émis le 08 avril 2019
- TARARE "Rue de Verdun" (69)
- Date limite pour réponse 08 février 2021
- Émis le 05 avril 2019
- 2019-MAIN-0004 Réhabilitation partielle de 7 Logements à Condeissiat 01400
- Date limite pour réponse 05 juin 2019
- Émis le 27 mars 2019
- Construction d'une gendarmerie et de 6 logements de fonction à LA CHAMBRE (73) - Lot 290 Enduits de façade
- Date limite pour réponse 27 mars 2020
- Émis le 15 mars 2019
- 2019-MAIN-0002 Chantier test en logement vacant - Remplacement menuiseries et désamiantage à Bourg en Bresse 01000
- Date limite pour réponse 15 juin 2019
- Émis le 04 mars 2019
- Réhabilitation d'un pavillon à Brénod 01
- Date limite pour réponse 04 juin 2019
- Émis le 04 mars 2019
- Réhabilitation d'un pavillon Brénod
- Date limite pour réponse 04 juin 2019
- Émis le 04 mars 2019
- Réhabilitation d'un pavillon à Brénod
- Date limite pour réponse 04 juin 2019
- Émis le 12 février 2019
- Aménagement de bureaux au R+2 pour l'inspection de l'éducation nationale - Montrevel en Bresse
- Date limite pour réponse 12 septembre 2019
- Émis le 12 février 2019
- Construction de 30 logements en accession libre - Rue de la Manine - MORESTEL - Reconsultation du lot 290 - Enduit de façades
- Date limite pour réponse 12 juillet 2020
- Émis le 18 janvier 2019
- Assurance complémentaire santé
- Date limite pour réponse 18 janvier 2022
- Émis le 11 janvier 2019
- Réfection de l'étanchéité des toitures terrasses et création d'une VMC
- Date limite pour réponse 11 août 2019
- Émis le 28 décembre 2018
- Fournitures de bureau et papier
- Date limite pour réponse 28 décembre 2020
- Émis le 28 décembre 2018
- Prestations d'externalisation d'archivage papier
- Date limite pour réponse 28 décembre 2020
- Émis le 28 décembre 2018
- Nettoyage des locaux à usage de bureau
- Date limite pour réponse 28 décembre 2020
- Émis le 20 décembre 2018
- Numéro de la consultation : 2018-MAIN-0004 Création d'une buanderie
- Date limite pour réponse 20 avril 2019
- Émis le 19 décembre 2018
- Consultation mission de Maîtrise d'Oeuvre pour une réhabilitation de 32 logements à LUX (71100)
- Date limite pour réponse 19 janvier 2020
- Émis le 13 décembre 2018
- Contrat de maintenance des installations de sécurité incendie
- Date limite pour réponse 13 décembre 2023
- Émis le 05 décembre 2018
- Mission de repérage de l'Amiante et du Plomb avant démolition
- Date limite pour réponse 05 février 2019
- Émis le 01 janvier 1970
- MARCHES SUBSEQUENTS MARCHE DE SERVICE Entretien des Espaces Verts
- Date limite pour réponse 01 janvier 1972

Appels d'offres émis par l'entreprise

Marques déposées

APRICOT immobilier

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 août 2020
- Date d'expiration
  
  19 août 2030
Expire dans 4 années, 2 mois et 25 jours

Classes :
PRAILIA AMENAGEMENT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 septembre 2019
- Date d'expiration
  
  23 septembre 2029
Expire dans 3 années, 3 mois et 30 jours

Classes :
CARRE PRO IMMOBILIER

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 avril 2019
- Date d'expiration
  
  01 avril 2029
Expire dans 2 années, 10 mois et 6 jours

Classes :
ellipse syndic

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 avril 2019
- Date d'expiration
  
  01 avril 2029
Expire dans 2 années, 10 mois et 6 jours

Classes :
Réséda IMMOBILIER

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 avril 2019
- Date d'expiration
  
  01 avril 2029
Expire dans 2 années, 10 mois et 6 jours

Classes :
APRICOT IMMOBILIER LES NOUVEAUX ESPACES A VIVRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 décembre 2010
- Date d'expiration
  
  06 décembre 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
apricot immobilier

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 février 2003
- Date d'expiration
  
  11 février 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
SEMCODA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 janvier 2003
- Date d'expiration
  
  21 janvier 2033
Expire dans 6 années, 7 mois et 28 jours

Classes :
SEMCODA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 février 1993
- Date d'expiration
  
  23 février 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :

Marques déposées

Historique de SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN

127 événements depuis 2004

mercredi 22 janvier 2026
- Sophie CEZANNE succède à Dominique CHAUVET en tant que directeur général délégué.
- Dominique CHAUVET cède sa place de directeur général délégué à Sophie CEZANNE.
- CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE L AIN assume maintenant la fonction d'administrateur.

...

Historique

127 événements ont marqué le parcours de SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN depuis 2004

Nos services pour les Société anonyme à conseil d'administration

Créer son entreprise
En savoir plus
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus
Gérer sa comptabilité
En savoir plus
Récupérer ses impayés
En savoir plus
Gérer sa facture électronique
En savoir plus

Finances

Extra-financier

Conformité

Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision d'inscription ou de nomination par l'autorité compétente.

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Acte sous seing privé

Acte

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Procès-verbal du conseil d'administration

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Acte sous seing privé

Acte sous seing privé

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale - Lettre de nomination

Acte sous seing privé - Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé