TUI FRANCE

21 novembre 2024

• Radiation du RCS de Metz le 14/12/2014

19 novembre 2024

• Radiation du RCS de Créteil le 12/06/2016

27 juin 2024

• RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, A COMPTER DU 02-07-2012

13 juin 2024

• RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, A COMPTER DU 29-01-2018

12 juin 2024

• RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, A COMPTER DU 28-02-2021
• RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, A COMPTER DU 31-12-2019

11 juin 2024

• Radiation du RCS d'Evry le 01/03/2018

06 juin 2024

• RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 18-12-2017

05 juin 2024

• Radiation du RCS Rouen le 05/06/2024 avec effet au 01/01/2017

04 juin 2024

• Radiation du RCS de Versailles le 26/07/2017

31 mai 2024

• RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 31-10-2016
• Radiation du RCS Strasbourg le 31/05/2024 avec effet au 10/06/2014

28 mai 2024

• Radiation du RCS d'Angers le 27/12/2018
• Radiation du RCS de Chambéry le 01/03/2018

27 mai 2024

• Radiation du RCS Le Mans le 27/05/2024 avec effet au 31/03/2020 suite à la suppression du fonds.
• Radiation du RCS de Clermont-Ferrand le 27/05/2024 avec effet au 30/06/2020

24 mai 2024

• RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 05-04-2018
• Radiation du RCS de Montpellier le 10/07/2017

23 mai 2024

• Radiation du RCS de Bordeaux le 31/03/2018
• Radiation du RCS de la Rochelle le 04/10/2019

22 mai 2024

• Radiation du RCS de Dijon le 31/08/2016

15 avril 2024

• Radiation du RCS de Rennes le 31/03/2019.
• Radiation du RCS de Besançon le 31/07/2014

06 mars 2024

• RADIATION D'OFFICE PAR SUITE DU TRANSFERT DU SIEGE A 107 Rue Henri Barbusse 92110 Clichy RC NANTERRE LE 01-03-2024

14 novembre 2023

• Opération de fusion à compter du 30/09/2023. Société(s) ayant participé à l'opération : SARL RESIDENCE HOTELIERE LES PINS, SARL, 28 rue Jacques Ibert 92300 LEVALLOIS PERRET (RCS NANTERRE 383 490 554)
• Opération de fusion à compter du 30/09/2023. Société(s) ayant participé à l'opération (société absorbée): HOTEL CLUB DU CARBET, Société anonyme, 28 Rue Jacques Ibert 92300 Levallois-Perret (RCS Nanterre 343 007 852)

21 septembre 2023

• Radiation du RCS d'Aix-en-Provence le 31/12/2022
• Radiation du RCS de Caen le 31/12/2022

20 juillet 2023

• Radiation du RCS de Mulhouse le 17/02/2021

07 juin 2023

• Certificat d'Immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours (ATOUT FRANCE) sous le n° IM093120002 délivré à la société TUI FRANCE le 04-02-2021 et à effet du même jour.

29 avril 2023

• Radiation du RCS de Pontoise le 17/02/2021

08 mars 2023

• Radiation du RCS d'Agen le 01/04/2018

08 juin 2022

• Radiation du RCS de Brest le 27/05/2021 suite à la vente du fonds à la société PALOMINO, RCS Brive 488 077 322

01 mars 2022

• Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 07/06/2021

28 janvier 2022

• Vente du fonds précédemment exploité à NANTES, 1 boulevard Guist'hau, à la société PALOMINO (RCS BRIVE 488 077 322), le 24.06.2021.

11 janvier 2019

• Modification d'office dans le libellé d'une ou plusieurs adresses déclarées résultant d'une décision de l'autorité administrative compétente (art. R123-126 alinéa 2 du code de commerce) concernant : Etablissement complémentaire - Ancienne adresse: AV charles de gaulle centre commercial PARLY II 78150 LE CHESNAY, Nouvelle adresse: AV charles de gaulle centre commercial PARLY II LE CHESNAY 78150 LE CHESNAY ROCQUENCOURT.
• Modification d'office dans le libellé d'une ou plusieurs adresses déclarées résultant d'une décision de l'autorité administrative compétente (art. R123-126 alinéa 2 du code de commerce) concernant : Etablissement complémentaire - Ancienne adresse: Centre Commercial Agora 91000 EVRY, Nouvelle adresse: Centre Commercial Agora EVRY 91000 EVRY COURCOURONNES.

09 janvier 2018

• Inscrit au Registre des Opérateurs de Voyages et de Séjours sous le numéro IMO93120002 depuis le 17.02.2015

31 août 2017

• RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, A COMPTER DU 02-08-2017
• Radiation du RCS le 31/08/2017 avec effet au 02/08/2017 Radiation de l'établissement secondaire dans le ressort d'Avignon Disparition du fonds

30 août 2017

• Radiation du RCS le 30/08/2017 avec effet au 02/08/2017
• Radiation du RCS le 30/08/2017 avec effet au 02/08/2017
• Radiation du RCS le 30/08/2017 avec effet au 02/08/2017
• Radiation du RCS le 30/08/2017 avec effet au 02/08/2017

13 juillet 2017

• Fusion - L236-1 à compter du 01/06/2017 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : TRANSAT FRANCE, Société anonyme (SA), 32 rue Jacques Ibert 92300 Levallois-Perret (RCS NANTERRE (9201) 331 089 474) TUI FRANCE, Société anonyme (SA), 32 rue Jacques Ibert 92300 LEVALLOIS PERRET (RCS NANTERRE (9201) 331 089 474)

20 juin 2017

• Fusion - L236-1 à compter du 01/06/2017 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : TRANSAT FRANCE

19 juin 2017

• PRECISION SUR L'ORIGINE DU FONDS : sis à TOURS 29 rue Marceau : il s'agit d'une fusion avec la société TRANSAT FRANCE, RCS CRETEIL 347 941 940

09 juin 2017

• Fusion-absorpiton de la société TRANSAT FRANCE SA 12 rue Truillot 94200 Ivry sur Seine - à compter du : 01/06/2017 -avec un effet réroactif sur le plan comptable et fiscal et fiscal au 01/11/2016

08 juin 2017

• EN APPLICATION DE L'ARTICLE R 123-96 DU CODE DE COMMERCE, L'ACTIVITE DE "AGENCE DE VOYAGES POUR L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SITUE A SAVENAY" EST EXERCEE SOUS CONDITION SUSPENSIVE DE LA DELIVRANCE DE L'AUTORISATION PAR L'AUTORITE COMPETENTE. LA PIECE JUSTIFICATIVE DOIT ETRE FOURNIE AU GREFFE DANS LES QUINZE JOURS DE SA DELIVRANCE PAR L'AUTORITE COMPETENTE. FAUTE POUR L'ASSUJETTI DE RESPECTER CE DELAI, LE GREFFIER PROCEDE COMME IL EST DIT AU 2EME ALINEA DE L'ARTICLE R 123-100 DU CODE DE COMMERCE.

30 mai 2017

• En application de l'article R 123-96 du Code de Commerce, l'activité d'agence de voyage pour l'établissement situé 15 place du Général de Gaulle 59700 Marcq en Baroeul est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du Code de Commerce.

23 mai 2017

• En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de agence de voyages, suite à l'ouverture de l'établissement sis 89-91, avenue de la Résistance 93340 LE RAINCY, est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
• En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de agence de voyages, suite à l'ouverture de l'établissement sis 27 boulevard de Strasbourg 93600 AULNAY SOUS BOIS, est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

22 mai 2017

• Nom de domaine Internet : LOOK VOYAGES (établissement situé à l'adresse 2 Rue Stéphane Guillemé 85000 LA ROCHE SUR YON) . Date d'effet : 22/05/2017

18 mai 2017

• En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de agence de voyages est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

17 mai 2017

• EN APPLICATION DE L'ARTICLE R 123-96 DU CODE DE COMMERCE, L'ACTIVITE DE AGENCE DE VOYAGE (pour établissement 29 rue Marceau - TOURS) EST SOUS CONDITION SUSPENSIVE DE LA DELIVRANCE DE L'AUTORISATION PAR L'AUTORITE COMPETENTE. LA PIECE JUSTIFICATIVE DOIT ETRE FOURNIE AU GREFFE DANS LES QUINZE JOURS DE SA DELIVRANCE PAR L'AUTORITE COMPETENTE. FAUTE POUR L'ASSUJETTI DE RESPECTER CE DELAI, LE GREFFIER PROCEDE COMME IL EST DIT AU 2EME ALINEA DE L'ARTICLE R 123-100 DU CODE DE COMMERCE.
• En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de Agence de voyages est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

20 avril 2017

• Modification de la forme juridique : Ancienne forme juridique : Société par actions simplifiée Nouvelle forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration à compter du 11/04/2017

12 avril 2017

• Cette société déjà constituée sous la forme SASU Se transforme en SA A compter du 11/04/2017
• Transformation de la société à compter du 11/04/2017 Ancienne forme : Société par actions simplifiée à associé unique (SASU) Nouvelle forme : Société anonyme (SA) La société à associé unique devient société à plusieurs associés à compter du 11/04/2017

13 juillet 2016

• Cette société est devenue unipersonnelle à compter du 12/07/2016
• Transformation de la société à compter du 12/07/2016 Ancienne forme : Société par actions simplifiée (SAS) Nouvelle forme : Société par actions simplifiée à associé unique (SASU) La société est réduite à un associé unique à compter du 12/07/2016

18 avril 2016

• RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, A COMPTER DU 11-02-2016

30 mars 2016

• En application de l'article R 123-96 du Code de Commerce, l'activité agence de voyages pour l'établissement situé Espace Stratos Bureau n°6311 Aéroport de Lille 59810 Lesquin CEDEX est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du Code de Commerce.

23 mars 2016

• Fermeture d'un établissement secondaire sis Chemin Jean-Marie Vianney Centre Commercial Grand Ouest 69130 ECULLY à compter du 11/02/2016
• Fermeture d'un établissement secondaire sis 82 Avenue des Frères Lumière 69008 LYON à compter du 11/02/2016

22 mars 2016

• Fermeture d'un établissement secondaire sis 24 B Avenue Felix Viallet 38000 GRENOBLE à compter du 11/02/2016

27 février 2013

• Fermeture d'un établissement secondaire sis 10 Rue Président Carnot 69002 LYON à compter du 31/01/2013

13 février 2013

• Transfert du siège social à compter du 01/01/2013 : Ancienne adresse : 74 rue de Lagny 93100 Montreuil Nouvelle adresse : 32 rue Jacques Ibert 92300 Levallois-Perret

30 janvier 2013

• Transfert du siège social du 74 Rue De Lagny 93100 MONTREUIL au 32 Rue Jacques Ibert 92300 LEVALLOIS-PERRET à compter du 11/01/2013

11 janvier 2013

• La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
• En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de Agence de voyage est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

03 mai 2012

• Sous réserve de l'autorisation délivrée par l'autorité compétente pour l'exercice de son activité reglementée.

23 avril 2012

• En application de l'article R 123-96 du code de commerce, la société TUI FRANCE est sous condition suspensive de la délivrance du certificat d'immatriculation au registre des agents de voyages par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans le délai de 1 mois à compter de l'immatriculation. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le Greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R123-100 du code de commerce.

20 avril 2012

• En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de Agence de voyages (inscription à Atout France) est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

19 avril 2012

• En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de agence de voyage (pour l'établissement situé Aéroport Charles de Gaulle 77990 Le Mesnil Amelot) est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
• En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de agence de voyage (pour l'établissement situé Aéroport Charles de Gaulle 77990 Le Mesnil Amelot) est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

12 avril 2012

• Opérations de fusion : La société VOYAGES TOURAVENTURES SA, 379 153 505 RCS BOBIGNY, a donné ses établissements à la société HOLDING NOUVELLES FRONTIERES SAS, 338 868 490 RCS BOBIBNY. La société COLLINE SAS, 341 948 867 RCS LYON, a donné ses établissements à la société AVENTURIA SAS, 383 437 027 RCS LYON, qui a elle-même fusionné avec la société TOURINTER SAS, 321 045 031 RCS LYON, qui ont donné ensuite les établissements à FIRST CHOICE LYON SAS, 508 225 174 RCS LYON, qui avait reçu des établissements du Groupe MARMARA, 318 043 304 RCS PARIS, a donné tous les établissements à TUI FRANCE.

04 avril 2012

• Date de début d'activité dans le ressort : 31/12/2011.

03 avril 2012

• En application de l'article R. 123-96 du code de commerce, l'activité de AGENCE DE VOYAGES est exercée sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R. 123-100 du code de commerce. Ouverture de l'établissement secondaire sis à Rouen (76000), 44 rue de la Tour de Beurre à compter du 31 décembre 2011.
• En application de l'article R. 123-96 du code de commerce, l'activité de AGENCE DE VOYAGES est exercée sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R. 123-100 du code de commerce. Ouverture de l'établissement complémentaire situé 78 rue des Carmes 76000 Rouen à compter du 31/12/2011
• En application de l'article R. 123-96 du code de commerce, l'activité de AGENCE DE VOYAGES est exercée sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R. 123-100 du code de commerce. Ouverture de l'établissement complémentaire situé le Mesnil Roux - Cc Carrefour Barentin 76360 Barentin à compter du 31/12/2011

22 mars 2012

• En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de agence de voyage (pour l'établissement complémentaire ouvert à Tremblay En France) est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
• En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de agence de voyage (pour l'établissement complémentaire ouvert à Tremblay En France) est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

19 mars 2012

• En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de Agence de voyages est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

23 février 2012

• Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination FIRST CHOICE Forme juridique SASU Siège social 81 rue Saint Lazare 75009 PARIS Rcs de PARIS sous le numéro 438 243 289 à effet au 31/12/2011
• Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination FIRST CHOICE Forme juridique SASU Siège social 81 rue Saint Lazare 75009 PARIS Rcs de PARIS sous le numéro 438 243 289 à effet au 31/12/2011
• Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination HOLDING NOUVELLES FRONTIERES Forme juridique SAS Siège social 74 rue de Lagny 93100 MONTREUIL SOUS BOIS Rcs de Bobigny sous le numéro 338 868 490 à effet au 31/12/2011
• Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination HOLDING NOUVELLES FRONTIERES Forme juridique SAS Siège social 74 rue de Lagny 93100 MONTREUIL SOUS BOIS Rcs de Bobigny sous le numéro 338 868 490 à effet au 31/12/2011

06 novembre 2009

• Législation applicable Apport partiel d'actif placé sous le régime juridique des scissions à la société HOLDING NOUVELLES FRONTIERES (anciennement dénommée SOCIETE DES HOTELS PALADIEN SAS) SAS au capital de 98 861 423,36 euros, dont le siège social se situe au 74 rue de Lagny, 93100 Montreuil RCS BOBIGNY 338 868 490, de l 'ensemble des éléments d'actif constituant son patrimoine à l'exection de certains actifs exclus.
• Législation applicable Apport partiel d'actif placé sous le régime juridique des scissions à la société HOLDING NOUVELLES FRONTIERES (anciennement dénommée SOCIETE DES HOTELS PALADIEN SAS) SAS au capital de 98 861 423,36 euros, dont le siège social se situe au 74 rue de Lagny, 93100 Montreuil RCS BOBIGNY 338 868 490, de l 'ensemble des éléments d'actif constituant son patrimoine à l'exection de certains actifs exclus.

21 octobre 2009

• Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination GROUPE NOUVELLES FRONTIERES Forme juridique SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE Siège social 74 rue de Lagny 93100 Montreuil Rcs B 303 542 815 fusion en date du 28/09/2009 avec effet rétroactif et comptable et fiscal au 30/09/2009
• Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination GROUPE NOUVELLES FRONTIERES Forme juridique SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE Siège social 74 rue de Lagny 93100 Montreuil Rcs B 303 542 815 fusion en date du 28/09/2009 avec effet rétroactif et comptable et fiscal au 30/09/2009

02 juin 2005

• Transfert du siège avec maintien de l'activité dans le ressort de l'ancien siège Date d' effet le 01/06/2005
• Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 .
• Transfert du siège avec maintien de l'activité dans le ressort de l'ancien siège Date d' effet le 01/06/2005
• Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 .

21 décembre 2004

• Législation applicable FUSION AVEC EFFET RETROACTIF AU 01/01/2004
• Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE DE PARTICIPATIONS AERIENNES Forme juridique SARL Siège social 87 BLD DE GRENELLE 75015 PARIS Rcs PARIS B 353 166 655
• Législation applicable FUSION AVEC EFFET RETROACTIF AU 01/01/2004
• Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE DE PARTICIPATIONS AERIENNES Forme juridique SARL Siège social 87 BLD DE GRENELLE 75015 PARIS Rcs PARIS B 353 166 655

NC

• Certification d'immatriculation auprès d'ATOUT FRANCE sous le numéro IM093120002 à effet du 17/02/2015

NC

• En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité d'agence de voyages est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute par l'assujetti de respecter ce délai, le greffe procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce

NC

• En application de l'article R123-96 du Code de Commerce, l'activité est exercée par la société sous la condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans le délai les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le Greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R123-100 du code de Commerce.

NC

• Dans l'attente de l'agrément par Atout France

NC

• immatriculation principale au TC de Nanterre sous le 2012 B 2070

NC

• N° de gestion au RCS de Nanterre : 2012 B 2070

NC

• notification intergreffe du Greffe du tribunal de commerce de nanterre en date du 13/11/2013 transfert de siège du 74 rue de lagny 93100 montreuil au 32 rue jacques ibert 92300 LEVALLOIS PERRET à compter du 01/01/2013