COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Active

SIREN775 570 955
SIRET DU SIEGE SOCIAL775 570 955 00408
TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR67775570955

DATE DE CREATION27 août 2002
CODE NAF ou APE1091Z - Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
FORME JURIDIQUESociété coopérative agricole
DIRIGEANTSClément TISSERAND + 26 autres dirigeants

ADRESSE2 RUE VICTOR CONSIDERANT, 25320 CHEMAUDIN ET VAUX France
SOURCES D'INFORMATION
RCSInseeRNE

Récapitulatif

Dernière modification le
24/10/2024
Procédure collective
Aucune
Solvabilité
Voir l'analyse
Publication des comptes Année 2021
Oui
Taille de l'entreprise Année 2022
Intermédiaire
Effectif Année 2022
100 à 199 salariés
Score Extra-financier Année 2021
D
Score Carbone
Non déposé

Informations Légales

Identité entreprise

Noms commerciauxCOOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
Statut RCSInscriteDepuis le 27 août 2002
Statut INSEEInscriteDepuis le 09 décembre 1944
Statut RNEInscriteDepuis le 27 août 2002
Observations RNE
21 juillet 2022
L'établissement situé grande rue 25430 Vellevans, précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.
30 juillet 2021
L'établissement situé Rue du Mal de Lattre de Tassigny 25430 Sancey, précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.
L'établissement situé Rue du Mal de Lattre de Tassigny 25430 Sancey, précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.

Forme juridiqueSociété coopérative agricole
Numéro RCSBesancon D 775570955
Tribunal de commerceGreffe de Besancon
Téléphone
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Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

Activité (Code NAF ou APE)Fabrication d'aliments pour animaux de ferme (1091Z)
Activité principale déclaréeFabrication d'aliments du bétail, approvisionnements, machinisme agricole, collecte et stockage de céréales négoce et réparation de machines agricoles
Convention collective déduiteMeunerie (1930)

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Retrouvez la liste des 6 entreprises du secteur "Fabrication d'aliments pour animaux de ferme" dans le Doubs (25)

Étude du marché de l'entreprise

Mis à jour le : 08/04/2024
Le marché de l'alimentation des animaux de ferme - France
Le marché de l'alimentation des animaux de ferme englobe la production et la distribution d'aliments spécialement conçus pour répondre aux besoins nutritionnels des animaux d'élevage tels que les bovins, les porcs, les volailles, les ovins. Ce secteur implique des activités diverses allant de la production agricole à l'industrie agroalimentaire en passant par l'élevage.
49,00€

Cartographie de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

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Entreprises dirigées

Entreprises liées

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Établissements

Historique de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

55 événements depuis 2004

...

Historique

55 événements ont marqué le parcours de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE depuis 2004

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 26 dirigeants actuels, les 25 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 100 derniers évènements, l'analyse financière de 2021, et des informations supplémentaires sur les 30 derniers établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
	02/052025	Rapport Complet Officiel & Solvabilité de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)	12,90€	Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Étude de Solvabilité
	02/052025	Étude de solvabilité de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE (Notation financière, risque de défaillance, ...)	5,90€	Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
	08/022021		Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Mise en harmonie des statuts

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
	29/022024	Document faisant reference a : Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
	07/022025	Document faisant reference a : Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
	07/022025	Document faisant reference a : Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
Afficher les 31 actes
	07/022025	Document faisant reference a : Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
	03/042025	Nomination(s) de gerant(s)
	09/022023	Document
	06/092022	Document
	06/092022	Document
	16/052022	Document
	28/122021	Document
	21/102021	Document
	21/102021	Document
	14/092021	Ordonnance du président Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
	12/072021	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Nomination de commissaire aux comptes suppléant
	09/072021	Ordonnance du président Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
	08/022021	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Mise en harmonie des statuts
	31/122019	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Modifications relatives au conseil d'administration
	31/122019	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Modifications relatives au conseil d'administration
	16/122019	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (avec rectification derreur matérielle)
	16/122019	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Modifications relatives au conseil d'administration
	16/122019	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Modifications relatives au conseil d'administration
	16/122019	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Modifications relatives au conseil d'administration
	09/012019	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour mise en conformité des statuts avec l'arrêté ministériel du 28/04/2017 - nouvelle délimitation des sections
	20/072012	Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour A VAUX LES PRES 2 RUE VICTOR CONSIDERANT
	20/072012	Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour A VAUX LES PRES 2 RUE VICTOR CONSIDERANT
	23/022009	Procès-verbal d'assemblée Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
	16/022009	Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour Changement de président - Changement de dénomination en celle de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE - Modifications relatives au conseil d'administration - TRAITE DE FUSION
	07/112008	Projet de traité de fusion - Procès-verbal du conseil d'administration Fusion-Absorption de la (des) sociétés SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES ET D APPRO. DE POLIGNY BLETTERANS - ET SOCIETE COOPERATIVE D APPROV. ET DE CEREALES DE LA VALLEE DE L OGNON -CODEVAL
	10/012008	Procès-verbal d'assemblée - Divers - Statuts mis à jour MODIFICATION DE L ART. 19 DES STATUTS ET DONC DE REDUIRE LE NOMBRE ACTUELD ADMINISTRATEURS EN LE PASSANT A UN NOMBRE DE 9 A 18. - MODIFICATION DE L ARTICLE 12 DES STATUTS SE RAPPORTANT AU TAUX DESOUSCRIPTION AU CAPITAL SOCIAL
	02/022006	Procès-verbal d'assemblée Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
	02/022006	Procès-verbal d'assemblée Modifications relatives au conseil d'administration
	10/012005	Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers MODIFICATION DE L ARTICLE 3 DES STATUTS
	19/012004	Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers HARMONISATION DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 31 JUILLET 2001
	02/042003	Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
	21/082002	Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Divers Formation de la société - Formation de la société

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
	08/042025	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : TISSERAND Clément ; Directeur général : BERTOUT Aude, Marie ; Administrateur : SCEA DE LA ROCHE ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé DES LAVES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun AGREE DES PRES DE RENNES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU CARON ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu D...
	11/022025	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : TISSERAND Clément ; Administrateur : SCEA DE LA ROCHE ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé DES LAVES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun AGREE DES PRES DE RENNES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU CARON ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU MONT DU CIEL ; Administrateur : GAEC DES...
	31/012025	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2024)
Afficher les 96 annonces légales
	31/012025	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2024)
	04/122024	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION A LASSEMBLEE GENERALE Les délégués de section élus lors des Assemblées de section sont cordialement invités à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE qui se tiendra le 17 décembre 2024 à 10 heures 30 au siège de TERRE COMTOISE à CHEMAUDIN ET VAUX Lordre du jour est le suivant : 1 Approbation des comptes de lexercice clos le 30/06/2024 2 Quitus ...
	04/122024	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION A LASSEMBLEE GENERALE Les délégués de section élus lors des Assemblées de section sont cordialement invités à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE qui se tiendra le 17 décembre 2024 à 10 heures 30 au siège de TERRE COMTOISE à CHEMAUDIN ET VAUX Lordre du jour est le suivant : 1 Approbation des comptes de lexercice clos le 30/06/2024 2 Quitus ...
	04/122024	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION A LASSEMBLEE GENERALE Les délégués de section élus lors des Assemblées de section sont cordialement invités à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE qui se tiendra le 17 décembre 2024 à 10 heures 30 au siège de TERRE COMTOISE à CHEMAUDIN ET VAUX Lordre du jour est le suivant : Approbation des comptes de lexercice clos le 30/06/2024 Quitus aux ...
	03/122024	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION A LASSEMBLEE GENERALE Les délégués de section élus lors des Assemblées de section sont cordialement invités à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE qui se tiendra le 17 décembre 2023 à 10 heures 30 au siège de TERRE COMTOISE à CHEMAUDIN ET VAUX Lordre du jour est le suivant : 1 Approbation des comptes de lexercice clos le 30/06/2024 2 Quitus ...
	07/112024	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION Les associés coopérateurs et les associés non coopérateurs de la SCA TERRE COMTOISE sont cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de leur secteur, qui se tiendra à la date, Heure et à lendroit définis ci-dessous : * SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER : Le 13 novembre 2024 à 10 h à CERNAY LEGLISE Salle des Fê...
	07/112024	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION COCNOVNOVCOACTAIOTNIO ANUX ASSEMBLEES Les associés coopérateurs et les associés non coopérateurs de la SCA TERRE COMTOISE sont cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de leur secteur, qui se tiendra à la date, Heure et à lendroit définis ci-dessous : * SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER Le 13 novembre 2024 ...
	07/112024	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION Les associés coopérateurs et les associés non coopérateurs de la SCA TERRE COMTOISE sont cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de leur secteur, qui se tiendra à la date, Heure et à lendroit définis cidessous : * SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER Le 13 novembre 2024 à 10h00 à CERNAY LEGLISE Salle des Fête...
	31/102024	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 Rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION Les associés coopérateurs et les associés non coopérateurs de la SCA TERRE COMTOISE sont cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de leur secteur, qui se tiendra à la date, Heure et à lendroit définis ci-dessous : * SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER Le 13 novembre 2024 à 10h00 à CERNAY LEGLISE Salle des Fêt...
	03/032024	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président : SCEA DE LA ROCHE ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé DES LAVES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun AGREE DES PRES DE RENNES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU CARON ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU MONT DU CIEL ; Administrateur : GAEC DES PRES DESTINES ; Administrateur : GAEC DE ROMPRE MOREL ; Administ...
	07/022024	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2023)
	07/022024	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2023)
	02/122023	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION A LASSEMBLEE GENERALE Les délégués de section élus lors des Assemblées de section sont cordialement invités à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE qui se tiendra le 11 décembre 2023 à 9 heures 30 à MICROPOLIS (BESANCON) Lordre du jour est le suivant : 1 Approbation des comptes de lexercice clos le 30/06/2023 2 Quitus aux administrateurs 3 Ap...
	02/122023	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION A LASSEMBLEE GENERALE Les délégués de section élus lors des Assemblées de section sont cordialement invités à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE qui se tiendra le 11 décembre 2023 à 9heures 30 à MICROPOLIS (BESANCON) Lordre du jour est le suivant : 1 Approbation des comptes de lexercice clos le 30/06/2023 2 Quitus aux administrateurs 3 App...
	01/122023	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION^ LASSEMBLEE GENERALE Les délégués de section élus lors des Assemblées de section sont cordialement invités à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE qui se tiendra le 11 décembre 2023 à 9heures 30 à MICROPOLIS (BESANCON) Lordre du jour est le suivant : 1. Approbation des comptes de lexercice clos le 30/06/2023 2. Quitus aux administrateurs 3. A...
	28/112023	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION A LASSEMBLEE GENERALE Les délégués de section élus lors des Assemblées de section sont cordialement invités à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE qui se tiendra le 11 décembre 2023 à 9 heures 30 à MICROPOLIS (BESANCON) Lordre du jour est le suivant : 1 Approbation des comptes de lexercice clos le 30/06/2023 2 Quitus aux administrateurs 3 Ap...
	27/102023	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 Convocation aux assemblées de section Les associés coopérateurs et les associés non coopérateurs de la SCA TERRE COMTOISE sont cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de leur secteur, qui se tiendra à la date, Heure et à lendroit définis cidessous : * SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER : Le 7 novembre 2023 à 10h00 à EPENOY Salle des Fêtes * SEC...
	27/102023	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION Les associés coopérateurs et les associés non coopérateurs de la SCA TERRE COMTOISE sont cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de leur secteur, qui se tiendra à la date, Heure et à lendroit définis ci-dessous : * SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER Le 7 novembre 2023 à 10h00 à EPENOY Salle des Fêtes * SECT...
	27/102023	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION COCNOVNOVCOACTAIOTNIO ANUX ASSEMBLEES Les associés coopérateurs et les associés non coopérateurs de la SCA TERRE COMTOISE sont cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de leur secteur, qui se tiendra à la date, Heure et à lendroit définis ci-dessous : * SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER Le 7 novembre 2023 à...
	21/102023	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victore Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 755 570 955 CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION Les associés coopérateurs et les associés non coopérateurs de la SCA TERRE COMTOISE sont cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de leur secteur, qui se tiendra à la date, Heure et à lendroit définis ci-dessous : SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER Le 7 novembre 2023 à 10h00 à EPENOY Salle des Fêtes SECTION...
	12/022023	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président : SCEA DE LA ROCHE ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé DES LAVES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun AGREE DES PRES DE RENNES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU CARON ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU MONT DU CIEL ; Administrateur : GAEC DES PRES DESTINES ; Administrateur : GAEC DE ROMPRE MOREL ; Administ...
	20/012023	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2022)
	19/012023	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2022)
	02/122022	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION A LASSEMBLEE GENERALE Les délégués de section élus lors des Assemblées de section sont cordialement invités à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE qui se tiendra le 12 décembre 2022 à 9 H à MICROPOLIS (BESANCON) Lordre du jour est le suivant : 1 Approbation des comptes de lexercice clos le 30/06/2022 2 Quitus aux administrateurs 3 Approbatio...
	01/122022	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION A LASSEMBLEE GENERALE Les délégués de section élus lors des Assemblées de section sont cordialement invités à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE qui se tiendra le 12 décembre 2022 à 9heures à MICROPOLIS (BESANCON) Lordre du jour est le suivant : 1 Approbation des comptes de lexercice clos le 30/06/2022 2 Quitus aux administrateurs 3 Approb...
	01/122022	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 Convocation à lAssemblée Générale Les délégués de section élus lors des Assemblées de section sont cordialement invités à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE qui se tiendra le 12 décembre 2022 à 9heures à MICROPOLIS (BESANCON) Lordre du jour est le suivant : 1 Approbation des comptes de lexercice clos le 30/06/2022 2 Quitus aux administrateurs 3 Approb...
	01/122022	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lÉchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION A LASSEMBLÉE GÉNÉRALE Les délégués de section élus lors des Assemblées de section sont cordialement invités à lASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE qui se tiendra le 12 décembre 2022 à 9 heures à MICROPOLIS (BESANCON) Lordre du jour est le suivant : 1 Approbation des comptes de lexercice clos le 30/06/2022. 2 Quitus aux administrateurs. 3 App...
	21/102022	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION Les associés coopérateurs et les associés non coopérateurs de la SCA TERRE COMTOISE sont cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de leur secteur, qui se tiendra à la date, Heure et à lendroit définis ci-dessous : * SECTION de HAUT DOUBS FORESTIER Le 2 novembre 2022 à 19h00 à DOUBS Espace Rives du Doubs ...
	21/102022	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION COCNOVNOVCOACTAIOTNIO ANUX ASSEMBLEES Les associés coopérateurs et les associés non coopérateurs de la SCA TERRE COMTOISE sont cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de leur secteur, qui se tiendra à la date, Heure et à lendroit définis ci-dessous : SECTION de HAUT DOUBS FORESTIER : le 2 novembre 202...
	21/102022	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION Les associés coopérateurs et les associés non coopérateurs de la SCA TERRE COMTOISE sont cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de leur secteur, qui se tiendra à la date, Heure et à lendroit définis cidessous : * SECTION de HAUT DOUBS FORESTIER : Le 2 novembre 2022 à 19h00 à DOUBS Espace Rives du Doubs ...
	18/102022	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SCA TERRE COMTOISE Coopérative agricole à capital variable 2 rue Victor Considerant Parc de lÉchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX RCS BESANCON : 775 570 955 CONVOCATION AUX ASSEMBLÉES DE SECTION Les associés coopérateurs et les associés non-coopérateurs de la SCA TERRE COMTOISE sont cordialement invités à lASSEMBLÉE DE SECTION de leur secteur, qui se tiendra à la date, Heure et à lendroit définis ci-dessous : SECTION de HAUT DOUBS FORESTIER Le 2 novembre 2022 à 19h00 à DOUBS Espace Rives du Doubs ...
	08/092022	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président : SCEA DE LA ROCHE ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé DES LAVES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun AGREE DES PRES DE RENNES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU CARON ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu OUDRY ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU MONT DU CIEL ; Administrate...
	18/052022	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président : SCEA DE LA ROCHE ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : HUMBERT François ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé DES LAVES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun AGREE DES PRES DE RENNES ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu DU CARON ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Reconnu OUDRY ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Re...
	21/042022	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2021)
	30/032022	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2021)
	30/122021	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président : TISSERAND Clement ; Administrateur : JOURDET Jean-Paul ; Administrateur : PELCY Nicolas ; Administrateur : NOIR Philippe ; Administrateur : VALLET francois ; Administrateur : VALLET Thierry ; Administrateur : BONNIN Jean ; Administrateur : VERNAY Laurent ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : CUENOT Henri ; Administrateur : MARGUET Martial ; Administrateur : ULMANN Daniel ; Administrateur : HUMBERT François ; Administrateur : GIGON Etienne ; Administrateur : OUDR...
	26/102021	Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement) 1.La société COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE (Société apporteuse) et la société DEMETERRE (Société bénéficiaire), sus-désignées, ont établi le 18 octobre 2021, à Chemaudin et Vaux, un projet d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions (articles L. 236-23 et L. 236-24 du Code de commerce) et au régime de faveur prévu à l'article 210 B du Code général des impôts en matière fiscale. 2.Aux termes de ce projet, la société COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE ferait apport à l...
	21/092021	Annonce JAL - Convocation aux assemblées TERRE COMTOISE Agréee sous le n° 10594 2 Rue Victor Considérant 25770 CHEMAUDIN ET VAUX SIRET 775 570 955 0048 Code APE : 1091 Z CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION Madame, Monsieur, Chers Adhérents, Vous êtes cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de votre secteur, qui se tiendra à la date, à lheure et à lendroit définis ci-dessous : SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER : le 5 novembre 2020 à 10 h au PIERREFONTAINE LES VARANS - Salle des Fêtes SECTIONS LOUE BESANCON et A.N.C (Associés no...
	21/092021	Annonce JAL - Convocation aux assemblées TERRE COMTOISE Agréee sous le n° 10594 2 Rue Victor Considérant 25770 CHEMAUDIN ET VAUX SIRET 775 570 955 0048 Code APE : 1091 Z CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION Vous êtes cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de votre secteur, qui se tiendra à la date, à lheure et à lendroit définis ci-dessous : SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER Le 5 novembre 2020 à 10h00 au PIERREFONTAINE LES VARANS Salle des Fêtes SECTIONS LOUE BESANCON etA.N. C (Associés non coopérateurs) Le 6 novembre 2020 à lOhOO ...
	21/092021	Annonce JAL - Convocation aux assemblées TERRE COMTOISE Agréee sous le n° 10594 2 Rue Victor Considérant 25770 CHEMAUDIN ET VAUX SIRET 775 570 955 0048 Code APE : 1091 Z CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION Madame, Monsieur, Chers Adhérents, Vous êtes cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de votre secteur, qui se tiendra à la date, à lheure et à lendroit définis ci-dessous : * SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER : Le 5 novembre 2020 à 10h00 au PIERREFONTAINE LES VARANS - Salle des Fêtes * SECTIONS LOUE BESANCON et A.N.C (Associés n...
	21/092021	Annonce JAL - Convocation aux assemblées TERRE COMTOISE Agréee sous le n° 10594 2 Rue Victor Considérant 25770 CHEMAUDIN ET VAUX SIRET 775 570 955 0048 Code APE : 1091 Z Convocation aux assemblées de section Vous êtes cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de votre secteur, qui se tiendra à la date, à lheure et à lendroit définis ci-dessous : SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER : Le 5 novembre 2020 à 10h00 au PIERREFONTAINE LES VARANS - Salle des Fêtes SECTIONS LOUE BESANCON et A.N.C (Associés non coopérateurs) : Le 6 novembre 2020 ...
	21/092021	Annonce JAL - Evénement divers TERRE COMTOISE Sociéte coopérative agricole à capital variable Siège social : 2 rue Victor Considérant 25700 CHEMAUDIN ET VAUX RCS de Besançon : 775 570 955 Compte tenu de la situation sanitaire et afin dassurer la protection de votre santé et de celle des participants, les Assemblées de section initialement prévues sont annulées. Vous pouvez prendre connaissance de lactivité et des résultats de la coopérative ainsi que des résolutions qui seront soumises au vote lors de lAssemblée Générale Ordi...
	21/092021	Annonce JAL - Modifications diverses TERRE COMTOISE Sociéte coopérative agricole à capital variable Siège social : 2 rue Victor Considérant 25700 CHEMAUDIN ET VAUX R.C.S. de Besançon : 775 570 955 Compte tenu de la situation sanitaire et afin dassurer la protection de votre santé et de celle des participants, les Assemblées de section initialement prévues sont annulées. Vous pouvez prendre connaissance de lactivité et des résultats de la coopérative ainsi que des résolutions qui seront soumises au vote lors de lAssemblée Générale O...
	21/092021	Annonce JAL - Modifications diverses TERRE COMTOISE Sociéte coopérative agricole à capital variable Siège social : 2 rue Victor Considérant 25700 CHEMAUDIN ET VAUX RCS de Besançon 775 570 955 Compte tenu de la situation sanitaire et afin dassurer la protection de votre santé et de celle des participants, les Assemblées de section initialement prévues sont annulées. Vous pouvez prendre connaissance dé lactivité et des résultats de la coopérative ainsi que des résolutions qui seront soumises au vote lors de lAssemblée Générale Ordina...
	21/092021	Annonce JAL - Evénement divers TERRE COMTOISE Sociéte coopérative agricole à capital variable Siège social : 2 rue Victor Considérant 25700 CHEMAUDIN ET VAUX RCS de Besançon : 775 570 955 Compte tenu de la situation sanitaire et afin dassurer la protection de votre santé et de celle des participants, les Assemblées de section initialement prévues sont annulées. Vous pouvez prendre connaissance de lactivité et des résultats de la coopérative ainsi que des résolutions qui seront soumises au vote lors de lAssemblée Générale Ordi...
	21/092021	Annonce JAL - Evénement divers TERRE COMTOISE Sociéte coopérative agricole à capital variable Siège social : 2 rue Victor Considérant 25700 CHEMAUDIN ET VAUX RCS de Besançon : 775 570 955 Compte tenu de la situation sanitaire et afin dassurer la protection de votre santé et de celle des participants, les Assemblées de section initialement prévues sont annulées. Vous pouvez prendre connaissance de lactivité et des résultats de la coopérative ainsi que des résolutions qui seront soumises au vote lors de lAssemblée Générale Ordi...
	21/092021	Annonce JAL - Convocation aux assemblées TERRE COMTOISE 2 rue Victor Considérant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX CONVOCATION DES DELEGUES A LASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE ET ORDINAIRE DU VENDREDI 11 DÉCEMBRE 2020 Mesdames, Messieurs les Delégués, élus aux différentes Assemblées de Section, Sont convoqués à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE, qui se tiendra le : VENDREDI 11 DECEMBRE 2020 à partir de 10H30 à BESANCON à la Chambre de Commerce et dIndustrie du Doubs - 46 av. Villarceau * ORDRE DU JOUR DE LASSEMBLEE GENERALE EXTRAO...
	21/092021	Annonce JAL - Convocation aux assemblées TERRE COMTOISE 2 rue Victor Considérant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX CONVOCATION DES DELEGUES A LASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE ET ORDINAIRE du Vendredi 11 Decembre 2020 : Mesdames, Messieurs les Délégués, élus aux différentes Assemblées de Section, Sont convoqués à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE, qui se tiendra le : VENDREDI 11 DECEMBRE 2020 à partir de 10H30 à BESANCON Chambre de Commerce et dIndustrie du Doubs 46 av. VillarCeau * ORDRE DU JOUR DE LASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINA...
	21/092021	Annonce JAL - Convocation aux assemblées «TERRE COMTOISE 2 rue Victor Considérant - Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX CONVOCATION DES DELEGUES A LASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE ET ORDINAIRE du Vendredi 11 Décembre 2020 : Mesdames, Messieurs les Délegués, élus aux différentes Assemblées de Section, Sont convoqués à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE, qui se tiendra le : VENDREDI 11 DECEMBRE 2020 à partir de 10H30 à BESANCON Chambre de Commerce et dIndustrie du Doubs - 46 av. Villarceau * ORDRE DU JOUR DE LASSEMBLEE GENERALE EXTRAO...
	21/092021	Annonce JAL - Convocation aux assemblées TERRE COMTOISE 2 rue Victor Considérant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX CONVOCATION DES DELEGUES A LASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE ET ORDINAIRE du Vendredi 11 Decembre 2020 : Mesdames, Messieurs les Délégués, élus aux différentes Assemblées de Section, Sont convoqués à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE, qui se tiendra le : VENDREDI 11 DECEMBRE 2020 à partir de 10H30 à BESANCON Chambre de Commerce et dIndustrie du Doubs 46 av. Villarceau ORDRE DU JOUR DE LASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIR...
	21/092021	Annonce JAL - Modifications diverses SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE 2 rue Victor Considérant 25770 CHEMAUDIN ET VAUX Societé à capital variable RCS BESANCON 775 570 955 Le conseil dadministration a constaté la présence dans le fichier de son capital social : Dassociés coopérateurs qui ne peuvent plus être joints depuis deux exercices. Dassociés non-coopérateurs qui nont pas été atteints par les convocations depuis deux exercices. Il a été décidé par le conseil dadministration de mettre en oeuvre la pro procédure de...
	21/092021	Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes TERRE COMTOISE Sociéte coopérative agricole Capital social : à capital variable Siège social : 2 rue Victor Considérant 25770 CHEMAUDIN ET VAUX SIREN : 775 570 955 RCS BESANCON AVIS DE CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLÉANT Lassemblée générale ordinaire en date du 7 décembre 2017 a nommé à compter du même jour en qualité de nouveau commissaire aux comptes suppléant : La SARL ADEXIAM 5 rue Albert Thomas Immeuble le Forum à BESANCON (25000) immatriculée au RCS de BESANCON sous le n°533 48...
	15/072021	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président : TISSERAND Clement ; Administrateur : JOURDET Jean-Paul ; Administrateur : PELCY Nicolas ; Administrateur : NOIR Philippe ; Administrateur : VALLET francois ; Administrateur : VALLET Thierry ; Administrateur : BONNIN Jean ; Administrateur : VERNAY Laurent ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : CUENOT Henri ; Administrateur : MARGUET Martial ; Administrateur : MOREL Christian ; Administrateur : ULMANN Daniel ; Administrateur : HUMBERT François ; Administrateur : GI...
	17/062021	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président : TISSERAND Clement ; Administrateur : JOURDET Jean-Paul ; Administrateur : PELCY Nicolas ; Administrateur : NOIR Philippe ; Administrateur : VALLET francois ; Administrateur : VALLET Thierry ; Administrateur : BONNIN Jean ; Administrateur : VERNAY Laurent ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : CUENOT Henri ; Administrateur : MARGUET Martial ; Administrateur : MOREL Christian ; Administrateur : ULMANN Daniel ; Administrateur : HUMBERT François ; Administrateur : GI...
	10/032021	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2020)
	10/032021	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2020)
	21/092020	Annonce JAL - Convocation aux assemblées TERRE COMTOISE Agréee sous le n° 10594 2 Rue Victor Considérant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX SIRET 775 570 955 00408 CODE APE : 1091 Z CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION Madame, Monsieur, Chers Adhérents, Vous êtes cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de votre secteur, qui se tiendra à la date, à lheure et à lendroit définis ci-dessous : * SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER Le 5 novembre 2019 à 10h00 au PIERREFONTAINE LES VARANS Salle des Fêtes * SECTION de HAUT DOUBS FORESTI...
	21/092020	Annonce JAL - Convocation aux assemblées TERRE COMTOISE Agréee sous le n° 10594 2 Rue Victor Considérant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX TEL. 03.81.80.65.22 SIRET 775 570 955 00408 CODEAPE : 1091 Z OBJET : CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION Madame, Monsieur, Chers Adhérents, Vous êtes cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de votre secteur, qui se tiendra à la date, à lheure et à lendroit définis ci-dessous : * SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER Le 5 novembre 2019 à 10h00 au PIERREFONTAINE LESVARANS Salle des Fêtes * SEC...
	21/092020	Annonce JAL - Convocation aux assemblées TERRE COMTOISE Agréee sous le n° 10594 2 Rue Victor Considérant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX TEL. 03.81.80.65.22 SIRET 775 570 955 00408 CODE APE : 1091 Z OBJET : CONVOCATION AUX ASSEMBLEES DE SECTION Madame, Monsieur, Chers Adhérents, Vous êtes cordialement invités à lASSEMBLEE DE SECTION de votre secteur, qui se tiendra à la date, à lheure et à lendroit définis ci-dessous : SECTION de HAUT DOUBS HORLOGER : Le 5 novembre 2019 à 10h00 au PIERREFONTAINE LES VARANS Salle des Fêtes SEC...
	21/092020	Annonce JAL - Convocation aux assemblées TERRE COMTOISE 2 rue Victor Considérant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX CONVOCATION DES DELEGUES A LASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU MARDI 10 DÉCEMBRE 2019 Mesdames, Messieurs les Delégués, élus aux différentes Assemblées de Section, Sont convoqués à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE, qui se tiendra le : MARDI 10 DECEMBRE 2019 à partir de 9 h 30 à BESANCON Chambre de Commerce et dIndustrie du Doubs 46 av. Villarceau * ORDRE DU JOUR DE LASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE : a) Lecture du rapport du...
	21/092020	Annonce JAL - Convocation aux assemblées TERRE COMTOISE 2 rue Victor Considérant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX CONVOCATION DES DELEGUES A LASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE du Mardi 10 Decembre 2019 : Mesdames, Messieurs les Délégués, élus aux différentes Assemblées de Section, Sont convoqués à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE, qui se tiendra le : MARD110 DECEMBRE 2019 à partir de 9 h 30 à BESANCON Chambre de Commerce et dIndustrie du Doubs 46 av. Villarceau * ORDRE DU JOUR DE LASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE : a) Lecture du rapport d...
	21/092020	Annonce JAL - Convocation aux assemblées TERRE COMTOISE 2 rue Victor Considérant Parc de lEchange 25770 CHEMAUDIN ET VAUX CONVOCATION DES DELEGUES A LASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE du Mardi 10 Decembre 2019 : Mesdames, Messieurs les Délégués, élus aux différentes Assemblées de Section, Sont convoqués à lASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE, qui se tiendra le : MARDI 10 DECEMBRE 2019 à partir de 9 h 30 à BESANCON Chambre de Commerce et dIndustrie du Doubs 46 av. Villarceau ORDRE DU JOUR DE LASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE : a) Lecture du rapport du...
	02/022020	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2019)
	02/022020	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2019)
	05/012020	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président : TISSERAND Clement ; Administrateur : JOURDET Jean-Paul ; Administrateur : PELCY Nicolas ; Administrateur : NOIR Philippe ; Administrateur : VALLET francois ; Administrateur : VALLET Thierry ; Administrateur : BONNIN Jean ; Administrateur : VERNAY Laurent ; Administrateur : BREUILLOT Elie ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : CUENOT Henri ; Administrateur : MAIRE DU POSET Thierry ; Administrateur : MARGUET Martial ; Administrateur : MOREL Christian ; Administrate...
	05/012020	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président : TISSERAND Clement ; Administrateur : JOURDET Jean-Paul ; Administrateur : PELCY Nicolas ; Administrateur : NOIR Philippe ; Administrateur : VALLET francois ; Administrateur : VALLET Thierry ; Administrateur : BONNIN Jean ; Administrateur : VERNAY Laurent ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : CUENOT Henri ; Administrateur : MARGUET Martial ; Administrateur : MOREL Christian ; Administrateur : ULMANN Daniel ; Administrateur : HUMBERT François ; Administrateur : GI...
	19/122019	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président : TISSERAND Clement ; Administrateur : JOURDET Jean-Paul ; Administrateur : PELCY Nicolas ; Administrateur : NOIR Philippe ; Administrateur : VALLET francois ; Administrateur : CLAVIER Jean-Noël ; Administrateur : GRANGEOT Jean-Claude ; Administrateur : VALLET Thierry ; Administrateur : BONNIN Jean ; Administrateur : VERNAY Laurent ; Administrateur : BAULIEU Philippe ; Administrateur : BREUILLOT Elie ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : CUENOT Henri ; Administrat...
	19/122019	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président : TISSERAND Clement ; Administrateur : JOURDET Jean-Paul ; Administrateur : PELCY Nicolas ; Administrateur : NOIR Philippe ; Administrateur : VALLET francois ; Administrateur : CLAVIER Jean-Noël ; Administrateur : GRANGEOT Jean-Claude ; Administrateur : VALLET Thierry ; Administrateur : BONNIN Jean ; Administrateur : VERNAY Laurent ; Administrateur : BAULIEU Philippe ; Administrateur : BREUILLOT Elie ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : CUENOT Henri ; Administrat...
	19/122019	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président : TISSERAND Clement ; Administrateur : JOURDET Jean-Paul ; Administrateur : PELCY Nicolas ; Administrateur : NOIR Philippe ; Administrateur : VALLET francois ; Administrateur : GRANGEOT Jean-Claude ; Administrateur : VALLET Thierry ; Administrateur : BONNIN Jean ; Administrateur : VERNAY Laurent ; Administrateur : BAULIEU Philippe ; Administrateur : BREUILLOT Elie ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : CUENOT Henri ; Administrateur : MAIRE DU POSET Thierry ; Admini...
	19/122019	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président : TISSERAND Clement ; Administrateur : JOURDET Jean-Paul ; Administrateur : PELCY Nicolas ; Administrateur : NOIR Philippe ; Administrateur : VALLET francois ; Administrateur : GRANGEOT Jean-Claude ; Administrateur : VALLET Thierry ; Administrateur : BONNIN Jean ; Administrateur : VERNAY Laurent ; Administrateur : BREUILLOT Elie ; Administrateur : CUCHEROUSSET François ; Administrateur : CUENOT Henri ; Administrateur : MAIRE DU POSET Thierry ; Administrateur : MARGUET Martial ; Adminis...
	22/012019	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2018)
	04/012019	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2018)
	15/112018	Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement) Acte notarié en date du 14/05/2018 enregistré au SPFE Vesoul 1 le 28/05/2018. Dossier 2018 0714 Référence 2018N 00275. Domicile des précédents propriétaires : Pour Mme PASSEMARD Veuve MAGNIN Ghislaine 3 rue de la Charme - 70700 Angirey, pour Mme PASSEMARD épouse PERRUCHE 10 Parc des Grands - 25720 AVANNE-AVENEY Siège social du précédent propriétaire : sarl ETS JEAN PASSEMARD - 70700 ANGIREY
	06/022018	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2017)
	06/022018	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2017)
	06/012017	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2016)
	06/012017	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2016)
	12/022016	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2015)
	12/022016	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2015)
	23/012015	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2014)
	23/012015	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2014)
	22/012014	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2013)
	22/012014	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2013)
	28/012013	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2012)
	28/012013	Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (30/06/2012)
	10/082012	Annonce BODACC - Transfert du siège social
	23/022012	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2011)
	23/022012	Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (30/06/2011)
	07/022011	Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (30/06/2010)
	24/012011	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2010)
	04/022010	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2009)
	17/032009	Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, l'administration Président : TISSERAND Clement. Administrateur : BAULIEU Philippe. Administrateur : BREUILLOT Elie. Administrateur : CUCHEROUSSET François. Administrateur : CUENOT Henri. Administrateur : HOUSER Patrick. Administrateur : LAITHIER Jean-Luc. Administrateur : MAIRE DU POSET Thierry. Administrateur : MARGUET Martial. Administrateur : MERCIER Patrice. Administrateur : MOREL Christian. Administrateur : ULMANN Daniel. Administrateur : HUMBERT François. Administrateur : JOURDET Jean-Paul. Administrateur ...
	17/032009	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président : TISSERAND Clement. Administrateur : BAULIEU Philippe. Administrateur : BREUILLOT Elie. Administrateur : CUCHEROUSSET François. Administrateur : CUENOT Henri. Administrateur : HOUSER Patrick. Administrateur : LAITHIER Jean-Luc. Administrateur : MAIRE DU POSET Thierry. Administrateur : MARGUET Martial. Administrateur : MERCIER Patrice. Administrateur : MOREL Christian. Administrateur : ULMANN Daniel. Administrateur : HUMBERT François. Administrateur : JOURDET Jean-Paul. Administrateur ...
	25/022009	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2008)
	25/022009	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2008)
	21/022009	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2007)
	21/022009	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2007)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

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- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
	30/062024	Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	30/062024	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	30/062024	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
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	30/062022	Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
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	30/062019	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
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	30/062017	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

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Chiffres clés de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Date de publication de l'exercice	2024	2023	ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)			- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propres	Comptes non disponibles	Comptes non disponibles	- - -
dont Dettes
Chiffre d'affaires	Publier bilanPublier votre dernier bilan	Publier votre dernier bilan	- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)			- - -
Effectifs moyens			- - -

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Compte de résultat COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE sur les 12 mois de son exercice clôturé le 30-06-2021. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2021 de l'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date	30-06-2021	30-06-2020	ΔVariation
Durée	12 mois	12 mois	12 mois
Devise	EU	EU	- - -
Chiffre d'affaires	130400000	116810000	11,63 %
dont export	2946100	1612100	82,75 %
Production *	130400000	116810000	11,63 %
Valeur ajoutée (VA)	19088000	15588000	22,45 %
Charges de personnel	+ de détails	+ de détails	+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)	4621000	1596700	189,41 %
Résultat d'exploitation	3158000	1969800	60,32 %
RCAI	3556000	2301500	54,51 %
Impôts, participation salariale	+ de détails	+ de détails	+ de détails
Résultat net	3531000	2204700	60,16 %
Effectif moyen	256	0	0,00 %

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Bilan Actif COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE.

Date de clôture	30-06-2021	30-06-2020	ΔVariation
Durée de l'exercice	12 mois	12 mois	12 mois
Devise	EU	EU	- - -
Actif immobilisé net	60710000	58990000	2,92 %
immobilisations incorporelles	282400	283900	-0,53 %
immobilisations corporelles	32710000	31040000	5,38 %
immobilisations financières	27717000	27660000	0,21 %
(amortissements et provisions)	+ de détails	+ de détails	+ de détails
Actif circulant net	44330000	40590000	9,21 %
stocks et en-cours	16067000	16079000	-0,07 %
créances	24036000	22529000	6,69 %
disponibilités : trésorerie	4230000	1981300	113,50 %
(Provisions)	+ de détails	+ de détails	+ de détails
Total actif	105400000	99870000	5,54 %

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Bilan Passif COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE doit en date 30-06-2021. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture	30-06-2021	30-06-2020	ΔVariation
Durée de l'exercice	12 mois	12 mois	12 mois
Devise	EU	EU	- - -
Capitaux propres	50240000	47810000	5,08 %
écarts, réserves et autres fonds propres.	+ de détails	+ de détails	+ de détails
Provisions	3206000	2065400	55,22 %
Dettes	51950000	49980000	3,94 %
dettes financières et emprunts	35740000	36190000	-1,24 %
dettes fournisseurs	8599000	7663000	12,21 %
dettes fiscales et sociales	4818000	4394000	9,65 %
autres dettes ( comptes courants, ...)	2786400	1735900	60,52 %
Compte de régularisation passif	6060	8806	-31,18 %
Total passif	105400000	99870000	5,54 %

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Ratios financiers

Les ratios financiers de la société COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan	2021	2020	2019
Capitalisation	47,67 %	47,87 %	47,77 %
Endettement	71,14 %	75,70 %	74,78 %
Fonds de roulement	26696000 EU	27079000 EU	30390000 EU
Performance
Evolution de l'activité	111,63 %	102,94 %	107,17 %
Taux de VA	14,64 %	13,34 %	13,54 %
Rentabilité d'exploitation	3,54 %	1,37 %	1,56 %
Rentabilité nette finale	2,71 %	1,89 %	2,07 %
Capacité d'autofinancement	3,65 %	1,35 %	2,11 %
Rentabilité financière	7,03 %	4,61 %	5,00 %
Coûts de production
Coûts du travail	10,03 %	11,00 %	11,03 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement	7,51 ans	22,98 ans	14,71 ans
Coût de la dette	21,82 %	78,87 %	56,80 %
Taux d'intérêt moyen apparent	2,82 %	3,48 %	2,85 %
Gestion BFR
Poids du BFR global	67,87 jours	78,64 jours	91,09 jours
Poids des stocks	44,97 jours	50,38 jours	50,19 jours
Délai clients	67,28 jours	70,59 jours	85,26 jours
Délai Fournisseurs	24,07 jours	24,01 jours	25,13 jours
Liquidité
Liquidité immédiate	11,84 jours	6,21 jours	6,65 jours

Pour aller plus loin :

Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

15% ≤ Ratio Elevé

5% ≤ Ratio < 15% Moyen

Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

150% ≥ Ratio Faible

250% ≥ Ratio > 150% Moyen

Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

5 ans ≥ Ratio Elevé

10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen

Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

35% ≥ Ratio Faible

70% ≥ Ratio > 35% Moyen

Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

105% ≤ Ratio Bonne

95% ≤ Ratio < 105% Moyenne

Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

5% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

1% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 1% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

5% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Voir les 6 autres ratios

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 130401500 €

Classement (CA) sur son secteur d'activité

CA médian en France : 785100 €

152 ème

VS.2020

* Sur 5454 sociétés de Industries alimentaires

CA médian en Bourgogne-Franche-Comté : 3522300 €

8 ème

VS.2020

* Sur 311 sociétés de Industries alimentaires

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

CA médian en France : 215200 €

2910 ème

* Sur un total de 435703 sociétés

CA médian en Bourgogne-Franche-Comté : 279000 €

58 ème

* Sur un total de 12762 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 3157500 €

Classement (REX) sur son secteur d'activité

REX médian en France : 25700 €

192 ème

VS.2020

* Sur 5454 sociétés de Industries alimentaires

REX médian en Bourgogne-Franche-Comté : 95400 €

14 ème

VS.2020

* Sur 311 sociétés de Industries alimentaires

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

REX médian en France : 8600 €

6992 ème

* Sur un total de 435703 sociétés

REX médian en Bourgogne-Franche-Comté : 10900 €

188 ème

* Sur un total de 12762 sociétés

Capital social : 1616281 €

Secteur d'activité : Industries alimentaires (en France)

Inférieur à 1 € : 10113 sociétés

Inférieur à 1 €

17,68%

10113 sociétés

Entre 1€ et 5K€ : 15178 sociétés

Entre 1€ et 5K€

26,53%

15178 sociétés

Entre 5K€ et 150K€ : 27743 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

48,50%

27743 sociétés

COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE, avec un capital social de 1616281 €

COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE et 4166sociétés

Supérieur à 150K€ : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE et 4166 sociétés

Supérieur à 150K€

7,28%

COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE et 4166 sociétés

Ancienneté entreprise : 22 ans

Secteur d'activité : Industries alimentaires (en France)

Inférieur à 1 an : 2275 sociétés

Inférieur à 1 an

3,98%

2275 sociétés

Entre 1 et 5 ans : 16389 sociétés

Entre 1 et 5 ans

28,65%

16389 sociétés

Entre 5 et 15 ans : 21817 sociétés

Entre 5 et 15 ans

38,14%

21817 sociétés

COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE, avec une ancienneté de 22 ans

COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE et 16719sociétés

Supérieur à 15 ans : COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE et 16719 sociétés

Supérieur à 15 ans

29,23%

COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE et 16719 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

91%

20 Hommes

2 Femmes

Total dirigeants : 22

Effectif : 256

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Industries alimentaires

72.6%27.4%

France

Vs.

77.9%22.1%

Bourgogne-Franche-Comté

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.5%31.5%

France

Vs.

69.0%31.0%

Bourgogne-Franche-Comté

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Score territorial
Score social
Score fiscal
Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

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Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE

INOSTAR

Date de dépôts: 15 mai 2024

Date d'expiration: 15 mai 2034Expire dans 9 annee(s), 0 mois et 13 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 010531

INOSTAR HERBE Prémélange d'additifs pour l'ensillage

Date de dépôts: 12 janvier 2024

Date d'expiration: 12 janvier 2034Expire dans 8 annee(s), 8 mois et 12 jour(s)

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 010531

MIN&STAR

Date de dépôts: 07 juin 2023

Date d'expiration: 07 juin 2033Expire dans 8 annee(s), 1 mois et 6 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3144

MIN&CARTE

Date de dépôts: 07 juin 2023

Date d'expiration: 07 juin 2033Expire dans 8 annee(s), 1 mois et 6 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3144

terre comtoise

Date de dépôts: 12 septembre 2022

Date d'expiration: 12 septembre 2032Expire dans 7 annee(s), 4 mois et 14 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 013144

TARISTAR PREVEL

Date de dépôts: 25 août 2022

Date d'expiration: 25 août 2032Expire dans 7 annee(s), 3 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 053144

MIN & PACK

Date de dépôts: 20 juillet 2022

Date d'expiration: 20 juillet 2032Expire dans 7 annee(s), 2 mois et 21 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3144

plus près plus vrai

Date de dépôts: 26 juillet 2021

Date d'expiration: 26 juillet 2031Expire dans 6 annee(s), 2 mois et 26 jour(s)

Demande publiée - Marque non en vigueur

Classes : 293031

déméterre

Date de dépôts: 08 juillet 2021

Date d'expiration: 08 juillet 2031Expire dans 6 annee(s), 2 mois et 8 jour(s)

Demande publiée - Marque non en vigueur

Classes : 07080912353744

PROFerti

Date de dépôts: 04 juin 2020

Date d'expiration: 04 juin 2030Expire dans 5 annee(s), 1 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 01

TERRE COMTOISE

Date de dépôts: 24 octobre 2016

Date d'expiration: 24 octobre 2026Expire dans 1 annee(s), 5 mois et 24 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 31

COOPADOU

Date de dépôts: 03 décembre 1982

Date d'expiration: 03 décembre 2032Expire dans 7 annee(s), 7 mois et 4 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 31

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Le marché de l'alimentation des animaux de ferme - France