SIRET DU SIEGE SOCIAL833 751 431 0003683375143100036
TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR83833751431FR83833751431
DATE DE CREATION04 décembre 2017
CODE NAF ou APE7219Z - Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles7219Z - Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
FORME JURIDIQUESASU Société par actions simplifiée à associé uniqueSASU Société par actions simplifiée à associé unique
20/06/2024Date de dernière modification des données de l'entreprise
Procédure collective
AucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
Solvabilité
Voir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
Publication des comptes Année 2023
OuiSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
Taille de l'entreprise Année 2023
Grande Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
Effectif Année 2023
Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
Score Extra-financier Année 2023
DLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Score Carbone Année 2019
225.00 tCO2 Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Présentation
SIEMENS MOBILITY SAS est une SASU Société par actions simplifiée à associé unique qui est active depuis le 04/12/2017 (7 ans).
Établie à CHATILLON - 92320, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles.
Activité (Code NAF ou APE)Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (7219Z) Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (7219Z)
Activité principale déclaréeRecherche-développement en autres sciences physiques et naturelles Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Capital social 19016410,00 €19016410,00
Chiffre d'affaires 2023179340000,00 €179340000,00
Statut RCSInscriteDepuis le 04 décembre 2017
Statut INSEEInscriteDepuis le 04 décembre 2017
Statut RNEInscriteDepuis le 04 décembre 2017
Observations RNE
13 juin 2018
Apport partiel d'actif soumis au régime des scissions, avec effet au 01/06/2018 de SIEMENS SAS, SASU, sise 40 avenue des Fruitiers 93527 SAINT-DENIS Cédex - RCS BOBIGNY 562 016 774 - consistant en la branche autonome et complète d'activité de Mobility (MO & PD LD TD & DF CS) consistant en, inter alia, les recherches, le développement, l'ingénierie, la commercialisation, la réalisation, la distribution et la maintenance de produits, de systèmes, d'équipements et de solutions dans le secteur de la mobilité, en particulier dans les domaines de la digitalisation, de l'électrification et de l'automatisation, ainsi que la fourniture de tous les services associés.
18 mai 2018
Date de début d'activité dans le ressort : 01.06.2018.
30 avril 2018
Radiation : entreprise désormais immatriculée au Rcs de NANTERRE
27 avril 2018
La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
Greffe de NanterreTribunal de commerce Greffe de Nanterre - Tribunal de commerce
Numéro de dossier2018B04241 2018B04241
Code greffe9201 9201
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 396 entreprises du secteur "Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles" dans les Hauts-de-Seine (92)
Cartographie de SIEMENS MOBILITY SAS
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Explorer la cartographie interactive de l'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
12 événements ont marqué le parcours de SIEMENS MOBILITY SAS depuis 2017
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS au format Acrobat PDF imprimable : Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 3 dirigeants actuels, les 4 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 26 derniers évènements, l'analyse financière de 2023, et des informations supplémentaires sur les 8 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SIEMENS MOBILITY SAS (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SIEMENS MOBILITY SAS
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de SIEMENS MOBILITY SAS (Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés
Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds
Augmentation du capital social
Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Constitution
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds
Augmentation du capital social
Décision(s) de l'associé unique
Nomination de directeur général - Changement de président
Décision(s) de l'associé unique
Démission de directeur général - Changement de président
Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
Renouvellement de mandat de président - Modification(s) statutaire(s)
Décision(s) de l'associé unique
Démission de directeur général
Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique
Modification(s) statutaire(s)
Déclaration de conformité - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour - Décision(s) du président
Apport partiel d'actif - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Liste des sièges sociaux antérieurs - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
Transfert du siège social d'un greffe extérieur - Modification(s) statutaire(s)
Rapport du commissaire aux apports
Document
Projet d'apport partiel d'actif
Document
Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Constitution
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
SIEMENS MOBILITY SAS SASU au capital de 19.016.410 Siège Social : 150 avenue de la République 92323 Châtillon Cedex 833 751 431 RCS Nanterre Par décisions de lassocie unique en date du 10/06/2024, il a été pris acte de la démission de Mme. Cristina Crespin de ses fonctions de Président et de la nommer en qualité de Directeur Général. Il a été décidé de nommer M. Alexandre Quemeneur demeurant 2, Rue de Bourgogne, 59800 Lille, en qualité de nouveau Président.
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : QUEMENEUR Alexandre, Philippe, Marie ; Directeur général : CRESPIN Cristina ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2023)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : CRESPIN Cristina ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : CRESPIN Cristina ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
SIEMENS MOBILITY SAS SASU au capital de 19.016.410 Siège social : 150, avenue de la République 92323 Châtillon Cedex 833 751 431 RCS Nanterre Aux termes des décisions de lassocie unique du 04/01/2024, Il a été pris acte de la démission de M. Laurent Bouyer de ses fonctions de Président et il a été décidé de nommer en remplacement Mme. Cristina Crespin demeurant au 21, rue Martel, 75010 Paris, mettant ainsi fin à ses fonctions de Directeur Général.
Annonce JAL - Rectificatif / Erratum
Additif à lannonce parue dans les Echos.fr, le 02/08/2023 sous les reférences ALP00803782, Concernant la société SIEMENS MOBILITY SAS, 833 751 431 RCS Nanterre, lire : Par décisions de lassocié unique du 28/07/2023, il a été décidé quil ny avait pas lieu à la dissolution de la société malgré les pertes constatées, en application de lart. L223-42 du Code de commerce.
Annonce JAL - Réduction de capital social
SIEMENS MOBILITY SAS SASU au capital de 69.791.890 Siège social : 150, avenue de la République - 92323 Châtillon Cedex 833 751 431 RCS Nanterre Par décisions de lassocie unique du 28/07/2023, Il a été décidé daugmenter le capital de 50.000.000 pour le porter de 69.791.890 à 119.791.890, et il a été décider de réduire le capital dun montant de 100.775.480 pour le ramener de 119.791.890 à 19.016.410.
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2022)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2021)
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Changement de président SIEMENS MOBILITY SAS SASU au capital de 52 791 890 Siege social : 150 avenue de la République 92323 Châtillon Cedex 833 751 431 RCS NANTERRE Aux termes des décisions de lassocié unique en date du 9 avril 2021, il a été décidé de nommer en qualité de Président, Mme. Cristina Crespin née Landeiro demeurant 21 rue Martel 75010 Paris, mettant fin à ses fonctions de directeur général, en remplacement de Mr. Eric Cazeaux.
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
SIEMENS MOBILITY SAS SAS à associé unique au capital de 52.791.890 euros Siege social: 150 Avenue de la République 92323 Châtillon Cedex 833 751 431 RCS Nanterre Aux termes des décisions de lassocié unique du 01/07/2021, il a été pris acte: de la nomination, En qualité de Président, de M. Laurent Bouyer demeurant 275 Chemin de San Peyre 06330 Roquefort-les-Pins, en remplacement de Mme Cristina Crespin, démissionnaire de la nomination, en qualité de Directeur Général, de Mme Cristina Crespin dem...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : BOUYER Laurent, Marcel, Michel ; Directeur général : CRESPIN Cristina ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : CRESPIN Cristina ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2020)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2019)
Annonce BODACC - Modification de représentant.
Président : CAZEAUX Eric Alexandre Paul en fonction le 27 Avril 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 27 Avril 2018 ; Directeur général : LANDEIRO, CRESPIN Cristina en fonction le 02 Septembre 2019
Annonce BODACC - Modification de représentant.
Président : CAZEAUX Eric Alexandre Paul en fonction le 27 Avril 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 27 Avril 2018
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2018)
Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'activité.
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.
Président : CAZEAUX Eric Alexandre Paul ; Directeur général : GUILLOT Olivier Marius Pol ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
AVIS DE PROJET DE SCISSION SIEMENS MOBILITY SAS Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 100 EUR Siège social 40 AV DES FRUITIERS 93527 ST DENIS CEDEX N° RCS 833751431 RCS BOBIGNY, est société bénéficiaire. SIEMENS SAS Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 57835306,19 EUR Siège social 40 AVE des Fruitiers 93527 ST DENIS CEDEX N° RCS 562016774 RCS BOBIGNY, est société apporteuse. Actif : 169426192,5 euros Passif : 116634...
Annonce BODACC - Cette société n'exerce aucune activité..
Président : CAZEAUX Eric Alexandre Paul ; Directeur général : GUILLOT Olivier Marius Pol ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Societe.com vous propose les comptes de la société SIEMENS MOBILITY SAS en 2 formats distincts : - les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.
Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS sur les 12 mois de son exercice clôturé le 30-09-2023. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2023 de l'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société SIEMENS MOBILITY SAS.
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS doit en date 30-09-2023. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Les ratios financiers de la société SIEMENS MOBILITY SAS
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan
2023
2022
2021
Capitalisation
3,79 %
-0,16 %
13,58 %
Endettement
723,98 %
-17049,69 %
181,41 %
Fonds de roulement
133670000 EU
119250000 EU
96490000 EU
Performance
Evolution de l'activité
83,24 %
121,37 %
70,09 %
Taux de VA
32,41 %
35,32 %
24,25 %
Rentabilité d'exploitation
-15,30 %
-0,46 %
-19,12 %
Rentabilité nette finale
-18,91 %
-18,55 %
-25,19 %
Capacité d'autofinancement
-16,15 %
1,12 %
-16,53 %
Rentabilité financière
-220,85 %
6896,14 %
-117,44 %
Coûts de production
Coûts du travail
46,03 %
34,10 %
41,78 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement
N/C
40,93 ans
N/C
Coût de la dette
N/C
N/C
N/C
Taux d'intérêt moyen apparent
4,12 %
0,49 %
0,27 %
Gestion BFR
Poids du BFR global
271,79 jours
201,90 jours
198,42 jours
Poids des stocks
9,20 jours
6,91 jours
8,07 jours
Délai clients
689,34 jours
519,44 jours
480,22 jours
Délai Fournisseurs
55,47 jours
82,12 jours
72,88 jours
Liquidité
Liquidité immédiate
0,28 jour
0,13 jour
0,00 jour
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de SIEMENS MOBILITY SAS et tous les dirigeants liés. Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise. La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
2019
tCO2e
Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
tCO2e
Scope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
tCO2e
Scope 3
Toutes les émissions indirectes.
tCO2e
Marques déposées
Marques déposées par l'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS
Optiboard
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 1 mois et 8 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 093742
Digitram
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 6 mois et 17 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 093742
Green Rapid Transit
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 09123742
e-BRT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 0 mois et 30 jour(s)