SCIC HABITAT RHONE ALPES. SA DE HLM

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société

Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Radiation de la personne morale par suite de fusion

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Document

Document

Extrait de procès-verbal

Document

Extrait de procès-verbal

Acte modificatif

Extrait de procès-verbal

P.V. d'Assemblée

Extrait de procès-verbal

Extrait de procès-verbal

Document

Extrait de procès-verbal

Extrait de procès-verbal

Document

P.V. du Conseil d'Administration

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Transfert siège social et établissement principal

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal

P.V. du Conseil d'Administration

P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification des statuts

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Attestation de dépôt des fonds - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

Attestation de dépôt des fonds - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

Attestation de dépôt des fonds - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

Attestation de dépôt des fonds - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Lettre de nomination - Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Transfert du siège social de la personne morale

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Attestation de dépôt des fonds - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Liste des souscripteurs - Attestation de dépôt des fonds - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social

Lettre de nomination - Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Lettre de nomination - Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Mise en harmonie des statuts

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle

Acte - Statuts mis à jour

Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle

Acte - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle

Acte - Déclaration de conformité

fusion absorption

Rapport du commissaire aux apports

Apport fusion

Projet

fusion absorption

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle

Acte - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle

Acte - Rapport du commissaire aux apports

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle

Liste des souscripteurs - Acte - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CONSEIL GENERAL DE HAUTE SAVOIE n'est plus administrateur. Sté par actions simplifiée Action Logement Immobilier devient administrateur représenté(e) par GAUNET Véronique nom d'usage : WINTER. NICOLAS Yves nom d'usage : NICOLAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant

Annonce BODACC - Cessation

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR LA CONSTRUCTION (GIC n'est plus administrateur

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Société civile CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE-ALPES LYON n'est plus administrateur

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

MIOSSEC Sandrine Denise Jeanne nom d'usage : HERES devient administrateur. DERIPPE Joëlle Lucie Marie nom d'usage : DERIPPE PERRADIN devient administrateur. PEUAUD Louis-Marie Theodore Gilbert nom d'usage : PEUAUD n'est plus administrateur

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

KIMELFELD David nom d'usage : KIMELFELD n'est plus président du conseil d'administration. SILBERSTEIN Hervé André Vincent nom d'usage : SILBERSTEIN devient président du conseil d'administration. KIMELFELD David nom d'usage : KIMELFELD n'est plus administrateur. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur ADESTIA Sté par actions simplifiée : SILBERSTEIN Hervé André Vincent nom d'usage : SILBERSTEIN n'est plus représentant permanent; GAILLARD Elodie Marie Emmanuelle nom d'us…

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CANOVA Anne Marie-Olga nom d'usage : CANOVA devient directeur général. TARDIVEAU Béatrice nom d'usage : CAZABAT n'est plus directeur général

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

ROYET Romain Bruno Alain nom d'usage : ROYET n'est plus directeur général. TARDIVEAU Béatrice nom d'usage : CAZABAT devient directeur général

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification de la désignation d'un dirigeant : administrateur GRENOBLE ALPES METROPOLE

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SCIC Habitat Bourgogne SA d'HLM devient vice-président représenté(e) par CHAUVET Dominique Thérèse Jacqueline nom d'usage : CHAUVET. SCIC Habitat Bourgogne SA d'HLM devient administrateur représenté(e) par CHAUVET Dominique Thérèse Jacqueline nom d'usage : CHAUVET. FLAM Manuel nom d'usage : FLAM n'est plus vice-président. BAROU Lucile Blandine nom d'usage : BAROU devient administrateur. FLAM Manuel nom d'usage : FLAM n'est plus administrateur

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

COLL Pierre nom d'usage : COLL n'est plus commissaire aux comptes suppléant. NICOLAS Yves nom d'usage : NICOLAS devient commissaire aux comptes suppléant

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CAZADE Maurice Robert Yves nom d'usage : CAZADE devient administrateur. APOSTOL Lian nom d'usage : APOSTOL n'est plus administrateur

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE-ALPES LYON Société civile : RUGLIANO Anne-Sophie Myriam nom d'usage : RUGLIANO n'est plus représentant permanent; MONNET Jonathan Laurent nom d'usage : MONNET devient représentant permanent

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

GAILLARD Elodie Marie Emmanuelle nom d'usage : CABROL devient administrateur. FRANZINI Anne-Marie nom d'usage : FRANZINI n'est plus administrateur. Sté par actions simplifiée ADESTIA devient administrateur représenté(e) par SILBERSTEIN Hervé André Vincent nom d'usage : SILBERSTEIN. SA à directoire et à conseil de s SOCIETE NATIONALE IMMOBILIERE n'est plus administrateur

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification de la désignation d'un dirigeant : administrateur CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE-ALPES LYON Société civile. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE-ALPES LYON Société civile : JAL Julien nom d'usage : JAL n'est plus représentant permanent; RUGLIANO Anne-Sophie Myriam nom d'usage : RUGLIANO devient représentant permanent

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SIMONI Corinne nom d'usage : SIMONI n'est plus administrateur. DIJOUD Clémence Eugénie Marie Thérèse nom d'usage : L'EPINE devient administrateur

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

GIRAUD Anne n'est plus administrateur.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

PEVAUD Louis-Marie Theodore Gilbert nom d'usage : PEVAUD devient administrateur.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)

Annonce BODACC - Nouveau siège.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur SCIC HABITAT BOURGOGNE SA à conseil d'adm d'HLM : BODINEAU Pierre nom d'usage : BODINEAU n'est plus représentant permanent; CHAUVET Dominique Thérèse Jacqueline nom d'usage : CHAUVET devient représentant permanent.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur LA VILLE DE LYON : LEVEQUE Louis Antoine nom d'usage : LEVEQUE n'est plus représentant permanent; LE FAOU Michel Pierre Alain nom d'usage : LE FAOU devient représentant permanent.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BLANDIN Michel Philippe Louis nom d'usage : BLANDIN n'est plus directeur général. ROYET Romain Bruno Alain nom d'usage : ROYET devient directeur général.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

FLAM Manuel nom d'usage : FLAM devient vice-président. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur SOCIETE NATIONALE IMMOBILIERE SA à directoire et à conseil de s : MAHE Vincent nom d'usage : MAHE n'est plus représentant permanent; SILBERSTEIN Hervé André Vincent nom d'usage : SILBERSTEIN devient représentant permanent. POURCEL Philippe nom d'usage : POURCEL n'est plus administrateur. FLAM Manuel nom d'usage : FLAM devient administrateur.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

LANNEZ Michel Maurice René nom d'usage : LANNEZ devient administrateur. RORATO Robert nom d'usage : RORATO n'est plus administrateur.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : HORAND Marie-Françoise nom d'usage : ROGER-DALBERT n'est plus représentant permanent; APARIS Corinne Mathilde Antoinette nom d'usage : CARDONA devient représentant permanent.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE ALPES LYON - C.E.P.R.A.L : DE VINCENZI Thierry nom d'usage : DE VINCENZI n'est plus représentant permanent; JAL Julien nom d'usage : JAL devient représentant permanent.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR LA CONSTRUCTION (GIC : ORDAS-RIVERA Marie-Cruz nom d'usage : ORDAS-RIVERA MONOT n'est plus représentant permanent; GAUNET Véronique nom d'usage : WINTER devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur SOCIETE NATIONALE IMMOBILIERE SA à directoire et à conseil de s : MARTIN Bernard nom d'usage : MARTIN n'est plus représentant permanent; MAHE Vinc…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CONSEIL GENERAL DE HAUTE SAVOIE : BEL Pascal nom d'usage : BEL n'est plus représentant permanent; BARDET Raymond nom d'usage : BARDET devient représentant permanent. BONNENFANT Edith Florence Isabelle nom d'usage : MARTIN n'est plus administrateur. FRANZINI Anne-Marie nom d'usage : FRANZINI devient administrateur.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

GARCIN Denis nom d'usage : GARCIN n'est plus administrateur. SIMONI Corinne nom d'usage : SIMONI devient administrateur. MAILLET Emmanuel nom d'usage : MAILLET n'est plus administrateur. POURRAS Murielle nom d'usage : CHANTELOT devient administrateur.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CHAMBON Cécile nom d'usage : HUREAU n'est plus administrateur. CARVELLO François Michel nom d'usage : CARVELLO n'est plus administrateur. GIRAUD Anne devient administrateur. APOSTOL Lian nom d'usage : APOSTOL devient administrateur.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

PERRUCHOT de la BUSSIERE Jean Louis Marie nom d'usage : de la BUSSIERE n'est plus administrateur. MAILLET Emmanuel nom d'usage : MAILLET devient administrateur.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL POUR LA CONSTRUCTION (GIC : THUILLEZ Eric Bernard Jean-Pierre nom d'usage : THUILLEZ n'est plus représentant permanent; ORDAS-RIVERA Marie-Cruz nom d'usage : ORDAS-RIVERA MONOT devient représentant permanent.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

ROUX Emmanuelle Nicole Gabrielle Céline nom d'usage : KELLEY n'est plus administrateur. BONNENFANT Edith Florence Isabelle nom d'usage : MARTIN devient administrateur.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)

Annonce BODACC - Modification du capital.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

KIMELFELD David nom d'usage : KIMELFELD David devient président du conseil d'administration. ORDAS-RIVERA Marie-Cruz nom d'usage : ORDAS RIVERA MONOT Marie-Cruz n'est plus président du conseil d'administration. ORDAS RIVERA Marie-Cruz nom d'usage : ORDAS RIVERA-MONOT Marie-Cruz n'est plus administrateur. PARGUEL Norbert nom d'usage : PARGUEL Norbert n'est plus administrateur. RORATO Robert nom d'usage : RORATO Robert devient administrateur. SA à conseil d'adm d'HLM SCIC HABITAT BOURGOGNE devient…

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BARTHELEMY Catherine Sophie Edwige nom d'usage : PERENET Catherine n'est plus président du conseil d'administration. BARTHELEMY Catherine nom d'usage : PERENET Catherine n'est plus administrateur.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

ORDAS-RIVERA Marie-Cruz nom d'usage : ORDAS RIVERA MONOT Marie-Cruz devient président du conseil d'administration. ORDAS-RIVERA Marie-Cruz nom d'usage : ORDAS RIVERA MONOT Marie-Cruz devient administrateur. KIMELFELD David nom d'usage : KIMELFELD David devient administrateur.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

AMICO Patrick nom d'usage : AMICO Patrick n'est plus administrateur. ROUX Emmanuelle Nicole Gabrielle Céline nom d'usage : KELLEY Emmanuelle devient administrateur.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

THOMAS Jacqueline nom d'usage : GUILLERMIN Jacqueline n'est plus administrateur. CARVELLO François Michel nom d'usage : CARVELLO François devient administrateur.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur SOCIETE NATIONALE IMMOBILIERE SA à directoire et à conseil de s : POURCEL Philippe nom d'usage : POURCEL n'est plus représentant permanent; MARTIN Bernard nom d'usage : MARTIN devient représentant permanent. POURCEL Philippe nom d'usage : POURCEL Philippe devient administrateur.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

REYBARD Evelyne nom d'usage : REYBARD Evelyne n'est plus administrateur.. PERRUCHOT de la BUSSIERE Jean Louis Marie nom d'usage : de la BUSSIERE Jean-Louis devient administrateur..

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

MARTIN Bernard nom d'usage : MARTIN Bernard n'est plus président du conseil d'administration.. BARTHELEMY Catherine Sophie Edwige nom d'usage : PERENET Catherine devient président du conseil d'administration..

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

Annonce BODACC - Modification du capital.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

GUILLON Hervé Robert nom d'usage : GUILLON Hervé n'est plus administrateur.. POIGNANT Gérard Georges René nom d'usage : POIGNANT Gérard n'est plus administrateur.. POURCEL Philippe nom d'usage : POURCEL Philippe devient administrateur.. CHAMBON Cécile nom d'usage : HUREAU Cécile devient administrateur.. THOMAS Jacqueline nom d'usage : GUILLERMIN Jacqueline devient administrateur..

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

VOGEL Herve nom d'usage : VOGEL Herve n'est plus président du conseil d'administration.. MARTIN Bernard nom d'usage : MARTIN Bernard devient président du conseil d'administration.. POURCEL Philippe nom d'usage : POURCEL Philippe n'est plus administrateur.. BARTHELEMY Catherine nom d'usage : PERENET Catherine devient administrateur..

Annonce BODACC - Nouveau siège.