SAVENCIA SA

Active

SIREN: 847 120 185
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 847 120 185 00164
NUMÉRO DE TVA: FR46847120185
DATE DE CREATION: 14 septembre 1973
ACTIVITÉ (NAF / APE): Activités des sociétés holding - 6420Z
FORME JURIDIQUE: Société anonyme à conseil d'administration
ADRESSE: 42 RUE RIEUSSEC, 78220 VIROFLAY
DIRIGEANTS: Alex BONGRAIN + 18 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 31/10/2025: RCS Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
11/09/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Grande
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2021
E
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
67/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Noms commerciaux: SAVENCIA FROMAGE & DAIRY

Capital social: 14032930,00 €

Statut RCS: Inscrite le 14 septembre 1973 14/09/1973

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 1973 01/01/1973

Statut RNE: Inscrite le 14 septembre 1973 14/09/1973

Observations RNE

14 mai 1999
- Fusion absorption de la société laiterie de la vallée - Rcs b825 550 056 à compter du 22.04.1999.actif net apporte : 10.749.120 francs avec jouissance au 1er janvier 1999.

Forme juridique: SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Numéro RCS: Versailles B 847120185

Tribunal de commerce: Greffe de Versailles

Secteur d'activité de SAVENCIA SA

Domaine d'activité: Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Activité (Code NAF ou APE): Activités des sociétés holding (6420Z)
Activité principale déclarée: la fabrication la distribution et la commercialisation sous toutes ses formes de produits agro-alimentaire notamment laitiers et fromagers et plus généralement toutes prestations de services induites par Ces activités toutes études et recherches en vue D améliorer la production de déterminer et de mettre en oeuvre de nouvelles techniques concernant la qualité intrinsèque le conditionnement et la conservation de tous produits agro-alimentaires notamment laitiers et fromagers
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

4 004 sociétés exercent la même activité que SAVENCIA SA dans le 78.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Activités des sociétés holding" dans les Yvelines (78)

Rapport complet officiel

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02/11/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.

12,90€

Établissements

Ouvert
- Depuis le 06 mars 1997 (28 ans)
  
  SAVENCIA FROMAGE & DAIRY - 78220
  
  Siège social
  - SIRET 84712018500164
  - Activité Activités des sociétés holding - 6420Z
  - Adresse 42 RUE RIEUSSEC, 78220 VIROFLAY
Fermé
- Du 01 janvier 1900 au 06 mars 1997
  
  SAVENCIA SA - 78280
  
  Ancien établissement
  - SIRET 84712018500073
  - Activité Administration d'entreprises - 741J
  - Adresse 7 ROUTE DE DAMPIERRE LIEUDIT LE MOULIN A VENT, 78280 GUYANCOURT

Dirigeants de SAVENCIA SA

Dirigeants

Depuis le 12-07-2025

SB ALLIANCE SNC
- SIREN 409080538
- FONCTION est Associé
Voir la fiche
Depuis le 22-10-2025

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE
- SIREN 780876421
- FONCTION est Administrateur
Voir la fiche

Actionnaires

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Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances de SAVENCIA SA

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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02/11/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2024
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

22 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

0

31010000,00

-100,00 %
Résultats net

6412000,00

17275000,00

-62,88 %
Marge brute

0

-27857000,00

100,00 %
Résultats d'exploitation

-31060000,00

-24725000,00

-25,62 %
Ebitda

0

-29358000,00

100,00 %

Ratios financiers

2024

2021

2020

Équilibre bilan

Capitalisation

42,76 %

45,99 %

43,91 %
Endettement

131,23 %

113,45 %

123,70 %
Fonds de roulement

169510000 EU

129820000 EU

94540000 EU

Documents de SAVENCIA SA

75 derniers documents officiels

07/08/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
07/08/2025

Statut mis a jour
01/08/2024

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

CHANGEMENT(S) D'ADMINISTRATEUR(S)
11/10/2023

PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

CHANGEMENT(S) D'ADMINISTRATEUR(S)
15/09/2022

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Nomination de directeur général - Fin de mandat de directeur général
20/05/2022

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Nomination(s) d'administrateur(s)
19/05/2022

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
04/06/2021

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant - Changement de commissaire aux comptes titulaire - Changement(s) d'administrateur(s)
18/02/2021

Acte
04/06/2020

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte
23/04/2020

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
23/04/2020

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
05/06/2019

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant - Nomination de commissaire aux comptes titulaire - Fin de mandat d'administrateur - Nomination(s) d'administrateur(s)
30/01/2019

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Changement(s) d'administrateur(s)
01/06/2018

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Nomination(s) d'administrateur(s)
24/05/2017

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Acte - Statuts mis à jour

Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s)
15/11/2016

Procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)
17/06/2016

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification(s) statutaire(s) - Nomination de directeur général
15/02/2016

Lettre de démission

Démission(s) d'administrateur(s)
18/08/2015

Projet d'apport
21/05/2015

Rapport du commissaire aux apports
11/05/2015

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Nomination(s) d'administrateur(s) - Changement de commissaire aux comptes suppléant - Adjonction d'un nom commercial
11/05/2015

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Nomination(s) d'administrateur(s) - Changement de commissaire aux comptes suppléant - Adjonction d'un nom commercial
11/05/2015

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Nomination(s) d'administrateur(s) - Changement de commissaire aux comptes suppléant - Adjonction d'un nom commercial
22/04/2015

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Modification du sigle ou du nom commercial - Modification du Conseil d'Administration - Changement de Commissaire aux Comptes
18/07/2014

Procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
07/10/2011

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports
07/10/2011

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports
07/10/2011

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports
07/10/2011

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports
07/10/2011

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports
07/10/2011

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports
07/10/2011

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports
07/10/2011

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports
21/06/2011

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Nomination(s) d'administrateur(s)
04/08/2010

Procès-verbal

Renouvellement de mandat de directeur général
15/07/2010

Procès-verbal du conseil d'administration

Nomination de directeur général
17/02/2010

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s)
28/09/2009

Procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)
10/06/2009

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Nomination(s) d'administrateur(s) - Changement de commissaire aux comptes suppléant
09/04/2009

Procès-verbal du conseil d'administration

DELEGUE
17/10/2007

Procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)
20/07/2007

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de commissaire aux comptes titulaire - Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes - Nomination(s) d'administrateur(s) - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
24/05/2007

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification(s) statutaire(s)
30/03/2007

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Nomination de directeur général - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
27/06/2006

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification(s) statutaire(s) - ARTICLE 13
10/03/2006

Procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)
20/05/2005

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

MODIFICATION DE L ARTICLE 9 DSE STATUTS
13/04/2005

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s)
01/06/2004

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

Nomination(s) d'administrateur(s) - FIN DES MANDATS DES MEMBRES DU DIRECTOIRE - Extension de l'objet social - Nomination de président du conseil d'administration - Nomination de directeur général - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
27/05/2004

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
20/01/2004

Procès-verbal du conseil de surveillance

Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
31/03/2003

Procès-verbal du conseil de surveillance

ET MEMBRE
17/07/2002

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

DES STATUTS AVEC LE NOUVEAU CODE DE COMMERCE ET LA LOI N R E DU 15 MAI 2001
04/04/2002

Procès-verbal du conseil de surveillance

Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
26/06/2001

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil de surveillance

Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination de représentant permanent - RENOUVELLEMANT MANDAT DU VICE-PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - Nomination(s) de membre(s) du directoire
16/03/2001

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Divers - MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS
04/12/2000

Procès-verbal du conseil de surveillance

Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
15/09/2000

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil de surveillance

Divers - Augmentation du capital social - Conversion du capital en euros - Changement(s) de membre(s) du directoire
29/05/2000

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Divers - Modification(s) statutaire(s)
31/01/2000

Procès-verbal du conseil de surveillance

Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
28/12/1999

Statuts mis à jour - Procès-verbal

Divers - Réduction du capital social
16/06/1999

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

NON-RENOUVELLEMENT D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
14/05/1999

Traité - Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

ABSORPTION DE LA SOCIETE LAITERIE DE LA VALLEE - Divers - ABSORPTION DE LA SOCIETE LA LAITERIE DE LA VALLEE
12/04/1999

Rapport du commissaire aux apports

Divers
15/03/1999

Acte

Divers
09/03/1999

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports
03/11/1997

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil de surveillance

Divers - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Fin de mandat d'administrateur
09/04/1997

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration

Divers - DE GUYANCOURT 78280 LE MOULIN A VENT A VIROFLAY 78220 AU 42 RUE RIEUSSEC
09/08/1996

Acte modificatif

RENOUVELLEMENT MANDAT DU PRESIDENT, NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL
01/01/1996

Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration
31/05/1995

Acte modificatif

Modification(s) statutaire(s) - MODIFICATION ARTICLE 8 DES STATUTS PARAGRAPHE 4 ADMINISTRATION - FIN DE MANDAT D'UN ADMINISTRATEUR NON REMPLACE CONSTATATION DU CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE DU DEUXIEME COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE - NOMINATION D'UN NOUVEAU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION NOMINATION D'UN NOUVEAU DIRECTEUR GENERAL
01/06/1994

Acte modificatif

NOMINATION D UN PRESIDENT ET D UN DIRECTEUR GENERAL
18/01/1994

Acte modificatif

ADMINISTRATEUR PARTANT.
04/06/1993

Acte modificatif

NOMINATION D'UN NOUVEAU PRESIDENT DU CONSEIL ET NOMINATION D'UN NOUVEAU DIRECTEUR GENERAL

75 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

67/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

83 annonces BODACC & JAL

14/08/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : BONGRAIN Alex Jean-Marie Antoine ; Directeur général : DELAMEA Olivier ; Administrateur : HAIMEUR Maliqua ; Administrateur : GOVARE Xavier ; Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noël ; Administrateur : SAVENCIA HOLDINGCRUSE Xavier ; Administrateur : MOUILLON Christian ; Administrateur : CHATFIELD Clare ; Administrateur : LIAUTAUD Martine ; Administrateur : CAMBOURIEU Anne-Marie ; Administrateur : MESSEMER Annette ; Administrateur : ROEDER Robert ; Admini…
08/08/2025

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
02/06/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
02/06/2025

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2024)
25/03/2025

Annonce JAL - Avis Financier

http://avisfinanciers.infolegale.fr/99780_20250307_24416_AV01.pdf
06/08/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : BONGRAIN Alex Jean-Marie Antoine ; Directeur général : DELAMEA Olivier ; Administrateur : HAIMEUR Maliqua ; Administrateur : GOVARE Xavier ; Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noël ; Administrateur : SAVENCIA HOLDINGCRUSE Xavier ; Administrateur : MOUILLON Christian ; Administrateur : CHATFIELD Clare ; Administrateur : LIAUTAUD Martine ; Administrateur : CAMBOURIEU Anne-Marie ; Administrateur : MESSEMER Annette ; Administrateur : ROEDER Robert ; Admini…
27/07/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : SAVENCIA SA. Siren : 847120185. SAVENCIA SA SA au capital de 14 032 930 euros Siege social : 42 rue Rieussec 78220 VIROFLAY 847 120 185 RCS VERSAILLES Le Conseil dadministration du 20/06/2024 a pris acte de la démission de Monsieur Ignacio OSBORNE de ses fonctions dadministrateur. A été nommée en qualité dadministrateur, Madame Veronica VARGAS-GIRON demeurant Paseo de la Castellana 148, 1°IZQ- 28046 Madrid (Espagne). Le dépôt légal sera effectué au RCS de VERSAILLES..
12/04/2024

Annonce JAL - Convocation aux assemblées
16/03/2024

Annonce JAL - Avis Financier

http://avisfinanciers.infolegale.fr/99780_20240308_24166_AV02.pdf
18/10/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : SAVENCIA SA. Siren : 847120185. SAVENCIA SA SA au capital de 14 032 930,00 euros Siege social : 42 rue Rieussec-78220 VIROFLAY 847 120 185 RCS VERSAILLES Aux termes du Conseil dAdministration du 14/09/2023 , il a été décidé de coopter en qualité dadministrateur , M.Bruno WITVOET demeurant 3 rue Péron-78290 CROISSY SUR SEINE en remplacement de M.Vincenzo PICONE Le dépôt légal sera effectué au RCS de VERSAILLES. .
13/10/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : BONGRAIN Alex Jean-Marie Antoine ; Directeur général : DELAMEA Olivier ; Administrateur : HAIMEUR Maliqua ; Administrateur : GOVARE Xavier ; Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noël ; Administrateur : SAVENCIA HOLDINGCRUSE Xavier ; Administrateur : MOUILLON Christian ; Administrateur : CHATFIELD Clare ; Administrateur : OSBORNE Ignacio ; Administrateur : LIAUTAUD Martine ; Administrateur : CAMBOURIEU Anne-Marie ; Administrateur : MESSEMER Annette ; Admi…
08/09/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : SAVENCIA SA. Siren : 847120185. SAVENCIA SA SA au capital de 14 032 930 ,00 euros Siege social : 42 rue Rieussec-78220 VIROFLAY 847 120 185 RCS VERSAILLES Par lettre en date du 31/07/2023 , M.Vincenzo PICONE , A remis sa démission de ses fonctions dadministrateur au sein de la société , à compter du 31/07/2023; Le dépôt légal sera effectué au RCS de VERSAILLES. .
22/04/2023

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Dénomination : SAVENCIA SA. Siren : 847120185. SAVENCIA SA Societé Anonyme au capital de 14 032 930 euros Siège social : 42, rue Rieussec 78220 VIROFLAY 847 120 185 R.C.S. VERSAILLES ____________________ AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de la Société SAVENCIA SA sont convoqués en Assemblée Générale Mixte (Ordinaire et Extraordinaire), Le : Jeudi 27 avril 2023 à 10 heures 30 au siège social : 42 rue Rieussec 78220 VIROFLAY LAssemblée est appelée à statuer sur lordre du jour suivant : De la c…
25/03/2023

Annonce JAL - Avis Financier

http://avisfinanciers.infolegale.fr/99780_20230310_23916_AV01.pdf
23/09/2022

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SAVENCIA SA SA au capital de 14 032 930 Euros Siège social : 78220 VIROFLAY 42, rue Rieussec 847 120 185 R.C.S. VERSAILLES Aux termes des delibérations du CA en date du 01/09/2022, Il a été décidé de nommer en qualité de directeur général M. Olivier DELAMEA 42, rue Rieussec 78220 VIROFLAY, en remplacement de M. Jean-Paul ToRRIS, partant au 31/08/2022 Le dépôt légal sera effectué au RCS de VERSAILLES. 214707
20/09/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : BONGRAIN Alex Jean-Marie Antoine ; Directeur général : DELAMEA Olivier ; Administrateur : HAIMEUR Maliqua ; Administrateur : GOVARE Xavier ; Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noël ; Administrateur : SAVENCIA HOLDINGCRUSE Xavier ; Administrateur : MOUILLON Christian ; Administrateur : CHATFIELD Clare ; Administrateur : OSBORNE Ignacio ; Administrateur : LIAUTAUD Martine ; Administrateur : CAMBOURIEU Anne-Marie ; Administrateur : PICONE Vincenzo ; Admin…
24/05/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : BONGRAIN Alex Jean-Marie Antoine ; Directeur général : TORRIS Jean Paul ; Administrateur : HAIMEUR Maliqua ; Administrateur : GOVARE Xavier ; Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noël ; Administrateur : SAVENCIA HOLDINGCRUSE Xavier ; Administrateur : MOUILLON Christian ; Administrateur : CHATFIELD Clare ; Administrateur : OSBORNE Ignacio ; Administrateur : LIAUTAUD Martine ; Administrateur : CAMBOURIEU Anne-Marie ; Administrateur : PICONE Vincenzo ; Admi…
24/05/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
24/05/2022

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2021)
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Modifications SAVENCIA SA Sociéte Anonyme au capital de 14.032.930 Siège social : 42, rue Rieussec 78220 VIROFLAY 847 120 185 RCS VERSAILLES Le Conseil dAdministration du 10 décembre 2020 a pris acte de la démission de M. Robert BRZUSCZAK de ses fonctions de Directeur Général Délégué avec effet au 31 décembre 2020. Modification au RCS de Versailles.
21/09/2021

Annonce JAL - Avis Financier

http://avisfinanciers.infolegale.fr/99780_20210305_23404_AV01.pdf
21/09/2021

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SAVENCIA SA Sociéte Anonyme au capital de 14 032 930 euros Siège social : 42, rue Rieussec 78220 VIROFLAY 847 120 185 RCS VERSAILLES AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de la société sont convoqués en Assemblée Générale Mixte Ordinaire et Extraordinaire (hors la présence physique des actionnaires) le : Jeudi 22 avril 2021 à 10 heures 30 au siège social : 42 rue Rieussec 78220 VIROFLAY (*) (*) Avertissement COVID-19 : Dans le contexte de lépidémie de Covid-19 et des mesures administratives prise…
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement des Commissaires aux comptes

SAVENCIA SA Sociéte Anonyme au capital de 14.032.930 Siège social : 42, rue Rieussec 78220 VIROFLAY 847 120 185 RCS VERSAILLES LAssemblée Générale Mixte du 22 avril 2021, Prenant acte de la fin du mandat dAdministrateur de Mme Dominique DAMON, a nommé en qualité dAdministrateur Mme Sophie de Roux domicilié chez SAVENCIA SA, 42, rue Rieussec 78220 VIROFLAY, nommé en qualité de Commissaire aux comptes titulaire la société DELOITTE & ASSOCIES, SAS, siège social 6, place de la Pyramide 92908 PARIS…
29/06/2021

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2020)
29/06/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
11/06/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : BONGRAIN Alex Jean-Marie Antoine ; Directeur général : TORRIS Jean Paul ; Administrateur : HAIMEUR Maliqua ; Administrateur : GOVARE Xavier ; Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noël ; Administrateur : SAVENCIA HOLDINGCRUSE Xavier ; Administrateur : MOUILLON Christian ; Administrateur : CHATFIELD Clare ; Administrateur : OSBORNE Ignacio ; Administrateur : LIAUTAUD Martine ; Administrateur : CAMBOURIEU Anne-Marie ; Administrateur : DAMON Dominique ; Admi…
11/06/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : BONGRAIN Alex Jean-Marie Antoine ; Directeur général : TORRIS Jean Paul ; Administrateur : HAIMEUR Maliqua ; Administrateur : GOVARE Xavier ; Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noël ; Administrateur : SAVENCIA HOLDINGCRUSE Xavier ; Administrateur : MOUILLON Christian ; Administrateur : CHATFIELD Clare ; Administrateur : OSBORNE Ignacio ; Administrateur : LIAUTAUD Martine ; Administrateur : CAMBOURIEU Anne-Marie ; Administrateur : PICONE Vincenzo ; Admi…
11/06/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : BONGRAIN Alex Jean-Marie Antoine ; Directeur général : TORRIS Jean Paul ; Administrateur : HAIMEUR Maliqua ; Administrateur : GOVARE Xavier ; Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noël ; Administrateur : SAVENCIA HOLDINGCRUSE Xavier ; Administrateur : MOUILLON Christian ; Administrateur : CHATFIELD Clare ; Administrateur : OSBORNE Ignacio ; Administrateur : LIAUTAUD Martine ; Administrateur : CAMBOURIEU Anne-Marie ; Administrateur : PICONE Vincenzo ; Admi…
11/06/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : BONGRAIN Alex Jean-Marie Antoine ; Directeur général : TORRIS Jean Paul ; Administrateur : HAIMEUR Maliqua ; Administrateur : GOVARE Xavier ; Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noël ; Administrateur : SAVENCIA HOLDINGCRUSE Xavier ; Administrateur : MOUILLON Christian ; Administrateur : CHATFIELD Clare ; Administrateur : OSBORNE Ignacio ; Administrateur : LIAUTAUD Martine ; Administrateur : CAMBOURIEU Anne-Marie ; Administrateur : PICONE Vincenzo ; Admi…
08/06/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : BONGRAIN Alex Jean-Marie Antoine ; Directeur général : TORRIS Jean Paul ; Administrateur : HAIMEUR Maliqua ; Administrateur : GOVARE Xavier ; Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noël ; Administrateur : SAVENCIA HOLDINGCRUSE Xavier ; Administrateur : MOUILLON Christian ; Administrateur : CHATFIELD Clare ; Administrateur : OSBORNE Ignacio ; Administrateur : LIAUTAUD Martine ; Administrateur : CAMBOURIEU Anne-Marie ; Administrateur : DAMON Dominique ; Admi…
21/02/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : BONGRAIN Alex Jean-Marie Antoine ; Directeur général : TORRIS Jean Paul ; Administrateur : HAIMEUR Maliqua ; Administrateur : GOVARE Xavier ; Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noël ; Administrateur : SAVENCIA HOLDINGCRUSE Xavier ; Administrateur : MOUILLON Christian ; Administrateur : CHATFIELD Clare ; Administrateur : OSBORNE Ignacio ; Administrateur : LIAUTAUD Martine ; Administrateur : CAMBOURIEU Anne-Marie ; Administrateur : DAMON Dominique ; Admi…
21/09/2020

Annonce JAL - Avis Financier

http://avisfinanciers.infolegale.fr/99780_20200306_23153_AV01.pdf
21/09/2020

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SAVENCIA SA Sociéte Anonyme au capital de 14 032 930 euros Siège social : 42, rue Rieussec 78220 VIROFLAY 847 120 185 R.C.S. VERSAILLES AVIS DE REUNION Les actionnaires de la Société SAVENCIA SA sont informés quils seront réunis en Assemblée Générale Mixte (Ordinaire et Extraordinaire) le : Jeudi 23 avril 2020 à 10 heures 30 au siège social : 42 rue Rieussec 78220 VIROFLAY Les actionnaires sont également informés que les mesures préventives liées à lépidémie de Coronavirus pourraient conduire à …
21/09/2020

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SAVENCIA SA Sociéte Anonyme au capital de 14 032 930 euros Siège social : 42, rue Rieussec 78220 VIROFLAY 847 120 185 RCS VERSAILLES AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de la société sont convoqués en Assemblée Générale Mixte Ordinaire et Extraordinaire le : Jeudi 23 avril 2020 à 10 heures 30 au siège social : 42 rue Rieussec 78220 VIROFLAY (*) (*) Avertissement COVID-19 : Dans le contexte de lépidémie du Covid-19 et des mesures administratives prises pour limiter les rassemblements collectifs …
21/09/2020

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SAVENCIA SA Sociéte Anonyme au capital de 14 032 930 euros Siège social : 42, rue Rieussec 78220 VIROFLAY 847 120 185 RCS VERSAILLES AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de la société sont convoqués en Assemblée Générale Mixte Ordinaire et Extraordinaire le : Jeudi 23 avril 2020 à 10 heures 30 au siège social : 42 rue Rieussec 78220 VIROFLAY (*) (*) Avertissement COVID-19 : Dans le contexte de lépidémie du Covid-19 et des mesures administratives prises pour limiter les rassemblements collectifs …
21/09/2020

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SAVENCIA SA Sociéte Anonyme au capital de 14 032 930 euros Siège social : 42, rue Rieussec 78220 VIROFLAY 847 120 185 RCS VERSAILLES AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de la société sont convoqués en Assemblée Générale Mixte Ordinaire et Extraordinaire le : Jeudi 23 avril 2020 à 10 heures 30 au siège social : 42 rue Rieussec 78220 VIROFLAY (*) (*) Avertissement COVID-19 : Dans le contexte de lépidémie du Covid-19 et des mesures administratives prises pour limiter les rassemblements collectifs …
21/09/2020

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SAVENCIA SA Sociéte Anonyme au capital de 14 032 930 euros Siège social : 42, rue Rieussec 78220 VIROFLAY 847 120 185 RCS VERSAILLES AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de la société sont convoqués en Assemblée Générale Mixte Ordinaire et Extraordinaire le : Jeudi 23 avril 2020 à 10 heures 30 au siège social : 42 rue Rieussec 78220 VIROFLAY (*) (*) Avertissement COVID-19 : Dans le contexte de lépidémie du Covid-19 et des mesures administratives prises pour limiter les rassemblements collectifs …
21/09/2020

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SAVENCIA SA Sociéte Anonyme au capital de 14 032 930 euros Siège social : 42, rue Rieussec 78220 VIROFLAY 847 120 185 RCS VERSAILLES AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de la société sont convoqués en Assemblée Générale Mixte Ordinaire et Extraordinaire le : Jeudi 23 avril 2020 à 10 heures 30 au siège social : 42 rue Rieussec 78220 VIROFLAY (*) (*) Avertissement COVID-19 : Dans le contexte de lépidémie du Covid-19 et des mesures administratives prises pour limiter les rassemblements collectifs …
21/09/2020

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SAVENCIA SA Sociéte Anonyme au capital de 14 032 930 euros Siège social : 42, rue Rieussec 78220 VIROFLAY 847 120 185 RCS VERSAILLES AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de la société sont convoqués en Assemblée Générale Mixte Ordinaire et Extraordinaire le : Jeudi 23 avril 2020 à 10 heures 30 au siège social : 42 rue Rieussec 78220 VIROFLAY (*) (*) Avertissement COVID-19 : Dans le contexte de lépidémie du Covid-19 et des mesures administratives prises pour limiter les rassemblements collectifs …
21/09/2020

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SAVENCIA SA Sociéte Anonyme au capital de 14 032 930 euros Siège social : 42, rue Rieussec 78220 VIROFLAY 847 120 185 RCS VERSAILLES AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de la société sont convoqués en Assemblée Générale Mixte Ordinaire et Extraordinaire le : Jeudi 23 avril 2020 à 10 heures 30 au siège social : 42 rue Rieussec 78220 VIROFLAY (*) (*) Avertissement COVID-19 : Dans le contexte de lépidémie du Covid-19 et des mesures administratives prises pour limiter les rassemblements collectifs …
21/09/2020

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SAVENCIA SA Sociéte Anonyme au capital de 14 032 930 euros Siège social : 42, rue Rieussec 78220 VIROFLAY 847 120 185 RCS VERSAILLES AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de la société sont convoqués en Assemblée Générale Mixte Ordinaire et Extraordinaire le : Jeudi 23 avril 2020 à 10 heures 30 au siège social : 42 rue Rieussec 78220 VIROFLAY (*) (*) Avertissement COVID-19 : Dans le contexte de lépidémie du Covid-19 et des mesures administratives prises pour limiter les rassemblements collectifs …
21/09/2020

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SAVENCIA SA Sociéte Anonyme au capital de 14 032 930 euros Siège social : 42, rue Rieussec 78220 VIROFLAY 847 120 185 RCS VERSAILLES AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de la société sont convoqués en Assemblée Générale Mixte Ordinaire et Extraordinaire le : Jeudi 23 avril 2020 à 10 heures 30 au siège social : 42 rue Rieussec 78220 VIROFLAY (*) (*) Avertissement COVID-19 : Dans le contexte de lépidémie du Covid-19 et des mesures administratives prises pour limiter les rassemblements collectifs …
21/09/2020

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SAVENCIA SA Sociéte Anonyme au capital de 14 032 930 euros Siège social : 42, rue Rieussec 78220 VIROFLAY 847 120 185 RCS VERSAILLES AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de la société sont convoqués en Assemblée Générale Mixte Ordinaire et Extraordinaire le : Jeudi 23 avril 2020 à 10 heures 30 au siège social : 42 rue Rieussec 78220 VIROFLAY (*) (*) Avertissement COVID-19 : Dans le contexte de lépidémie du Covid-19 et des mesures administratives prises pour limiter les rassemblements collectifs …
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SAVENCIA SA Sociéte Anonyme au capital de 14.032.930 Siège social : 42, rue Rieussec 78220 VIROFLAY 847 120 185 RCS VERSAILLES LAssemblée Générale Mixte des actionnaires de SAVENCIA SA en date du 23/04/2020 a nommé en qualité dadministrateurs M. Vincenzo PICONE demeurant 39 rue du Maréchal De Lattre De Tassigny 78150 LE CHESNAY en remplacement de M. Pascal BRETON, Mme Annette MESSEMER demeurant Eysseneckstr. 17, 60322 FRANKFURT (Allemagne) en remplacement de Mme Béatrice GIRAUD, M. Robert ROED…
16/06/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
16/06/2020

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2019)
09/06/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général : TORRIS Jean Paul ; Directeur général délégué : BRZUSCZAK Robert ; Président du conseil d'administration : BONGRAIN Alex Jean-Marie Antoine ; Administrateur : HAIMEUR Maliqua ; Administrateur : GOVARE Xavier ; Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noël ; Administrateur : SAVENCIA HOLDINGCRUSE Xavier ; Administrateur : MOUILLON Christian ; Administrateur : CHATFIELD Clare ; Administrateur : OSBORNE Ignacio ; Administrateur : LIAUTAUD Martine ; Administrateur : CAMBOURIEU Anne-…
07/06/2019

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : BONGRAIN Alex Jean-Marie Antoine modification le 17 Juin 2016 ; Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noël modification le 18 Mai 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 30 Mars 2007 ; Directeur général : TORRIS Jean Paul modification le 17 Juin 2016 ; Administrateur : ZAKOVITCH, DAMON Dominique modification le 05 Octobre 2016 ; Directeur général délégué : BRZUSCZAK Robert modification le 11 Mai 2015 ; Admin…
28/05/2019

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2018)
14/05/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
01/02/2019

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : BONGRAIN Alex Jean-Marie Antoine modification le 17 Juin 2016 ; Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noël modification le 18 Mai 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 30 Mars 2007 ; Directeur général : TORRIS Jean Paul modification le 17 Juin 2016 ; Administrateur : ZAKOVITCH Dominique modification le 05 Octobre 2016 ; Directeur général délégué : BRZUSCZAK Robert modification le 11 Mai 2015 ; Administrate…
29/06/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : BONGRAIN Alex Jean-Marie Antoine modification le 17 Juin 2016 ; Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noël modification le 18 Mai 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 30 Mars 2007 ; Directeur général : TORRIS Jean Paul modification le 17 Juin 2016 ; Administrateur : ZAKOVITCH Dominique modification le 05 Octobre 2016 ; Directeur général délégué : BRZUSCZAK Robert modification le 11 Mai 2015 ; Administrate…
05/06/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : BONGRAIN Alex Jean-Marie Antoine modification le 17 Juin 2016 ; Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noël modification le 18 Mai 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 30 Mars 2007 ; Directeur général : TORRIS Jean Paul modification le 17 Juin 2016 ; Administrateur : ZAKOVITCH Dominique modification le 05 Octobre 2016 ; Directeur général délégué : BRZUSCZAK Robert modification le 11 Mai 2015 ; Administrate…
15/05/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
15/05/2018

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2017)
01/06/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
01/06/2017

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2016)
30/05/2017

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président du conseil d'administration : BONGRAIN Alex Jean-Marie Antoine modification le 17 Juin 2016 ; Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noël modification le 18 Mai 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 30 Mars 2007 ; Directeur général : TORRIS Jean Paul modification le 17 Juin 2016 ; Administrateur : ZAKOVITCH Dominique modification le 05 Octobre 2016 ; Directeur général délégué : BRZUSCZAK Robert modification le 11 Mai 2015 ; Administrate…
18/11/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président du conseil d'administration : BONGRAIN Alex Jean-Marie Antoine modification le 17 Juin 2016 ; Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noël modification le 18 Mai 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 30 Mars 2007 ; Directeur général : TORRIS Jean Paul modification le 17 Juin 2016 ; Administrateur : ZAKOVITCH Dominique modification le 05 Octobre 2016 ; Directeur général délégué : BRZUSCZAK Robert modification le 11 Mai 2015 ; Administrate…
22/06/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président du conseil d'administration : BONGRAIN Alex Jean-Marie Antoine modification le 17 Juin 2016 Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noël modification le 18 Mai 2015 Administrateur : PAUL-RENARD Xavier modification le 18 Mai 2015 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 30 Mars 2007 Directeur général : TORRIS Jean Paul modification le 17 Juin 2016 Administrateur : ZAKOVITCH Dominique en fonction le 20 Juillet 2007 Directeur général délégué : BRZUSC…
01/06/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
01/06/2016

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2015)
23/02/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président du conseil d'administration Directeur général : BONGRAIN Alex Jean-Marie Antoine modification le 18 Mai 2015 Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noël modification le 18 Mai 2015 Administrateur : PAUL-RENARD Xavier modification le 18 Mai 2015 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 30 Mars 2007 Directeur général délégué : TORRIS Jean Paul modification le 10 Décembre 2014 Administrateur : ZAKOVITCH Dominique en fonction le 20 Juillet 2007 Direc…
06/08/2015

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2014)
19/06/2015

Annonce BODACC - Modification de la dénomination.
17/06/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
20/05/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration Directeur général : BONGRAIN ALEX JEAN MARIE ANTOINE modification le 15 Juillet 2010 Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noel modification le 27 Décembre 2012 Administrateur : PAUL-RENARD Xavier modification le 01 Juin 2004 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 30 Mars 2007 Administrateur : HOULOT Bernard modification le 10 Décembre 2014 Directeur général délégué : TORRIS Jean Paul modification le 10 Décembre 201…
27/07/2014

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration Directeur général : BONGRAIN ALEX JEAN MARIE ANTOINE modification le 15 Juillet 2010 Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noel modification le 27 Décembre 2012 Administrateur : PAUL-RENARD Xavier modification le 01 Juin 2004 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 30 Mars 2007 Administrateur : HOULOT Bernard en fonction le 01 Juin 2004 Directeur général délégué : TORRIS Jean Paul en fonction le 30 Mars 2007 Administ…
05/07/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
05/07/2014

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2013)
15/09/2013

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration Directeur général : BONGRAIN ALEX JEAN MARIE ANTOINE modification le 15 Juillet 2010 Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noel modification le 27 Décembre 2012 Administrateur : PAUL-RENARD Xavier modification le 01 Juin 2004 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 30 Mars 2007 Directeur général délégué : WOLFOVSKI Francois modification le 01 Juin 2004 Administrateur : HOULOT Bernard en fonction le 01 Juin 2004 Direc…
29/06/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
20/06/2013

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration Directeur général : BONGRAIN ALEX JEAN MARIE ANTOINE modification le 15 Juillet 2010 Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noel modification le 27 Décembre 2012 Administrateur : PAUL-RENARD Xavier modification le 01 Juin 2004 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 30 Mars 2007 Directeur général délégué : WOLFOVSKI Francois modification le 01 Juin 2004 Administrateur : HOULOT Bernard en fonction le 01 Juin 2004 Admin…
07/06/2013

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration Directeur général : BONGRAIN ALEX JEAN MARIE ANTOINE modification le 15 Juillet 2010 Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noel modification le 27 Décembre 2012 Administrateur : PAUL-RENARD Xavier modification le 01 Juin 2004 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 30 Mars 2007 Directeur général délégué : WOLFOVSKI Francois modification le 01 Juin 2004 Administrateur : HOULOT Bernard en fonction le 01 Juin 2004 Admin…
07/04/2013

Annonce BODACC - Modification du capital.
11/06/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
29/06/2011

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président directeur général : BONGRAIN ALEX JEAN MARIE ANTOINE modification le 15 Juillet 2010 Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noel modification le 01 Juin 2004 Administrateur : PAUL-RENARD Xavier modification le 01 Juin 2004 Administrateur : VADOT Jean Hugues modification le 01 Juin 2004 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 30 Mars 2007 Directeur général délégué : WOLFOVSKI Francois modification le 01 Juin 2004 Administrateur : HOULOT Bernard e…
09/06/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
13/08/2010

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président directeur général : BONGRAIN ALEX JEAN MARIE ANTOINE modification le 15 Juillet 2010 Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noel modification le 01 Juin 2004 Administrateur : PAUL-RENARD Xavier modification le 01 Juin 2004 Administrateur : VADOT Jean Hugues modification le 01 Juin 2004 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 30 Mars 2007 Directeur général délégué : WOLFOVSKI Francois modification le 01 Juin 2004 Administrateur : HOULOT Bernard e…
25/07/2010

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président directeur général : BONGRAIN ALEX JEAN MARIE ANTOINE modification le 15 Juillet 2010 Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noel modification le 01 Juin 2004 Administrateur : PAUL-RENARD Xavier modification le 01 Juin 2004 Administrateur : VADOT Jean Hugues modification le 01 Juin 2004 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 30 Mars 2007 Directeur général délégué : WOLFOVSKI Francois modification le 01 Juin 2004 Administrateur : HOULOT Bernard e…
14/06/2010

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2009)
28/02/2010

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration et administrateur : BONGRAIN ALEX JEAN MARIE ANTOINE modification le 30 Mars 2007 Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noel modification le 01 Juin 2004 Administrateur : PAUL-RENARD Xavier modification le 01 Juin 2004 Administrateur : VADOT Jean Hugues modification le 01 Juin 2004 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 30 Mars 2007 Directeur général délégué : WOLFOVSKI Francois modification le 01 Juin 2004 Administ…
08/10/2009

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration et administrateur : BONGRAIN ALEX JEAN MARIE ANTOINE modification le 30 Mars 2007 Administrateur : BONGRAIN Armand Marie Noel modification le 01 Juin 2004 Administrateur : PAUL-RENARD Xavier modification le 01 Juin 2004 Administrateur : VADOT Jean Hugues modification le 01 Juin 2004 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 30 Mars 2007 Directeur général délégué : WOLFOVSKI Francois modification le 01 Juin 2004 Administ…

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- Date de dépôt
  
  24 juin 2025
- Date d'expiration
  
  24 juin 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 22 jours

Classes :
CHAVROUX Doux & frais de goût

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 mars 2025
- Date d'expiration
  
  13 mars 2035
Expire dans 9 années, 4 mois et 11 jours

Classes :
GOOD ING

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 décembre 2024
- Date d'expiration
  
  10 décembre 2034
Expire dans 9 années, 1 mois et 7 jours

Classes :
GOOD FOOD

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 décembre 2024
- Date d'expiration
  
  09 décembre 2034
Expire dans 9 années, 1 mois et 6 jours

Classes :
GOOD FOOD

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 décembre 2024
- Date d'expiration
  
  05 décembre 2034
Expire dans 9 années, 1 mois et 2 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 novembre 2024
- Date d'expiration
  
  05 novembre 2034
Expire dans 9 années et 3 jours

Classes :
Chamois d'Or

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 octobre 2024
- Date d'expiration
  
  18 octobre 2034
Expire dans 8 années, 11 mois et 16 jours

Classes :
St Moret

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juillet 2024
- Date d'expiration
  
  30 juillet 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 27 jours

Classes :
Saint Agur

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juillet 2024
- Date d'expiration
  
  26 juillet 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 23 jours

Classes :
ILE DE FRANCE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mai 2024
- Date d'expiration
  
  31 mai 2034
Expire dans 8 années, 6 mois et 29 jours

Classes :
Terroirs de lait

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 2024
- Date d'expiration
  
  16 février 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 16 jours

Classes :
Terroirs de lait

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 2024
- Date d'expiration
  
  16 février 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 16 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 2024
- Date d'expiration
  
  16 février 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 16 jours

Classes :
ILE DE FRANCE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 février 2024
- Date d'expiration
  
  15 février 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 15 jours

Classes :
ILE DE FRANCE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 janvier 2024
- Date d'expiration
  
  19 janvier 2034
Expire dans 8 années, 2 mois et 19 jours

Classes :
ILE DE FRANCE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 janvier 2024
- Date d'expiration
  
  18 janvier 2034
Expire dans 8 années, 2 mois et 18 jours

Classes :
TARTARE l'Atelier

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 décembre 2023
- Date d'expiration
  
  11 décembre 2033
Expire dans 8 années, 1 mois et 9 jours

Classes :
TARTARE l'Atelier

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 décembre 2023
- Date d'expiration
  
  11 décembre 2033
Expire dans 8 années, 1 mois et 9 jours

Classes :
Le Paillé

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 novembre 2023
- Date d'expiration
  
  16 novembre 2033
Expire dans 8 années et 15 jours

Classes :
Le Paillé

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 novembre 2023
- Date d'expiration
  
  16 novembre 2033
Expire dans 8 années et 15 jours

Classes :
Piéd'Angloys

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 novembre 2023
- Date d'expiration
  
  09 novembre 2033
Expire dans 8 années et 8 jours

Classes :
Piéd'Angloys

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 novembre 2023
- Date d'expiration
  
  09 novembre 2033
Expire dans 8 années et 8 jours

Classes :
Rambol

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 août 2023
- Date d'expiration
  
  03 août 2033
Expire dans 7 années, 9 mois et 2 jours

Classes :
LA FROMAGERIE DE CAUSSADE

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 août 2023
- Date d'expiration
  
  01 août 2033
Expire dans 7 années, 8 mois et 30 jours

Classes :
Frais de CAPRICE CAPRICE des DIEUX

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juillet 2023
- Date d'expiration
  
  28 juillet 2033
Expire dans 7 années, 8 mois et 26 jours

Classes :
ILE DE FRANCE MINI SHELLS

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 juillet 2023
- Date d'expiration
  
  24 juillet 2033
Expire dans 7 années, 8 mois et 22 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juillet 2023
- Date d'expiration
  
  12 juillet 2033
Expire dans 7 années, 8 mois et 10 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juillet 2023
- Date d'expiration
  
  12 juillet 2033
Expire dans 7 années, 8 mois et 10 jours

Classes :
Marque Figurative

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juillet 2023
- Date d'expiration
  
  07 juillet 2033
Expire dans 7 années, 8 mois et 5 jours

Classes :
LES FROMAGES DE NOTRE REGION

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 avril 2023
- Date d'expiration
  
  14 avril 2033
Expire dans 7 années, 5 mois et 13 jours

Classes :
C'EST SI BON DE SE METTRE AU VERT !

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mars 2023
- Date d'expiration
  
  27 mars 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 26 jours

Classes :
Vivre vert C'EST SI BON DE SE METTRE AU VERT !

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mars 2023
- Date d'expiration
  
  27 mars 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 26 jours

Classes :
ILE DE FRANCE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mars 2023
- Date d'expiration
  
  15 mars 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 14 jours

Classes :
Saveurs des Flandres

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 janvier 2023
- Date d'expiration
  
  16 janvier 2033
Expire dans 7 années, 2 mois et 17 jours

Classes :
UHAITZA

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 décembre 2022
- Date d'expiration
  
  01 décembre 2032
Expire dans 7 années et 30 jours

Classes :
ETORKi Uhaitza

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 décembre 2022
- Date d'expiration
  
  01 décembre 2032
Expire dans 7 années et 30 jours

Classes :
Divine île

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 novembre 2022
- Date d'expiration
  
  22 novembre 2032
Expire dans 7 années et 21 jours

Classes :
HOPE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 octobre 2022
- Date d'expiration
  
  04 octobre 2032
Expire dans 6 années, 11 mois et 3 jours

Classes :
VIVRE VERT le Tendre Piécé

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 septembre 2022
- Date d'expiration
  
  28 septembre 2032
Expire dans 6 années, 10 mois et 27 jours

Classes :
Vivre vert le Tendre Pané

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 septembre 2022
- Date d'expiration
  
  28 septembre 2032
Expire dans 6 années, 10 mois et 27 jours

Classes :
La NOIX SELECTIONNEUR VERGNAUD 1889

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 2022
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2032
Expire dans 6 années, 10 mois et 26 jours

Classes :
ILE DE FRANC TEMPTATION

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 27 jours

Classes :
ILE DE FRANCE DIVINE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 27 jours

Classes :
ILE DE FRANCE HEAVENLY

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 27 jours

Classes :
ILE DE FRANCE LISCIOUS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 27 jours

Classes :
ILE DE FRANCE DIVINE EMENTAL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  28 juillet 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 26 jours

Classes :
ILE DE FRANCE HEAVENLY BRIE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  28 juillet 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 26 jours

Classes :
ILE DE FRANCE GOUDA TEMPTATION

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  28 juillet 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 26 jours

Classes :
ILE DE FRANCE LUSCIOUS MAASDAM

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  28 juillet 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 26 jours

Classes :
ViVRE VERT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  27 juillet 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 25 jours

Classes :
VIVRE VERT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  27 juillet 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 25 jours

Classes :
Champ Libre

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  12 juillet 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 10 jours

Classes :
LA FERME AUX LEGUMES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juin 2022
- Date d'expiration
  
  17 juin 2032
Expire dans 6 années, 7 mois et 16 jours

Classes :
CHAVROUX Pur Plaisir

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juin 2022
- Date d'expiration
  
  17 juin 2032
Expire dans 6 années, 7 mois et 16 jours

Classes :
CHAVROUX Pur Plaisir

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juin 2022
- Date d'expiration
  
  17 juin 2032
Expire dans 6 années, 7 mois et 16 jours

Classes :
CHAVROUX Pur Plaisir

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juin 2022
- Date d'expiration
  
  17 juin 2032
Expire dans 6 années, 7 mois et 16 jours

Classes :
BRITISH HERITAGE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 avril 2022
- Date d'expiration
  
  21 avril 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 20 jours

Classes :
BRITISH HERITAGE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 avril 2022
- Date d'expiration
  
  21 avril 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 20 jours

Classes :
BRITISH HERITAGE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 avril 2022
- Date d'expiration
  
  21 avril 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 20 jours

Classes :
BRITISH HERITAGE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 avril 2022
- Date d'expiration
  
  21 avril 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 20 jours

Classes :
BRITISH HERITAGE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 avril 2022
- Date d'expiration
  
  21 avril 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 20 jours

Classes :
BRITISH HERITAGE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 avril 2022
- Date d'expiration
  
  21 avril 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 20 jours

Classes :
GERARD

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 avril 2022
- Date d'expiration
  
  15 avril 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 14 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 janvier 2022
- Date d'expiration
  
  13 janvier 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 13 jours

Classes :
GOURMANTITUDE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 janvier 2022
- Date d'expiration
  
  12 janvier 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 12 jours

Classes :
SAINT ALBRAY, C'EST GOURMAND, C'EST CREMEUX, C'EST GOURMEUX

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 janvier 2022
- Date d'expiration
  
  10 janvier 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 10 jours

Classes :
HOPE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 décembre 2021
- Date d'expiration
  
  15 décembre 2031
Expire dans 6 années, 1 mois et 12 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 décembre 2021
- Date d'expiration
  
  06 décembre 2031
Expire dans 6 années, 1 mois et 3 jours

Classes :
Vidéo déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 décembre 2021
- Date d'expiration
  
  06 décembre 2031
Expire dans 6 années, 1 mois et 3 jours

Classes :
Vidéo déposée pour cette marque
LACTOFEA

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 décembre 2021
- Date d'expiration
  
  03 décembre 2031
Expire dans 6 années et 31 jours

Classes :
MONT ROC

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 décembre 2021
- Date d'expiration
  
  01 décembre 2031
Expire dans 6 années et 29 jours

Classes :
ILE DE FRANCE DEPUIS 1936 Simply Frebch. Nothing else.

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 novembre 2021
- Date d'expiration
  
  29 novembre 2031
Expire dans 6 années et 27 jours

Classes :
GERARD

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 novembre 2021
- Date d'expiration
  
  02 novembre 2031
Expire dans 5 années, 11 mois et 31 jours

Classes :
DORSET RESERVE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 octobre 2021
- Date d'expiration
  
  15 octobre 2031
Expire dans 5 années, 11 mois et 13 jours

Classes :
DORSET RESERVE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 octobre 2021
- Date d'expiration
  
  15 octobre 2031
Expire dans 5 années, 11 mois et 13 jours

Classes :
FROMAGERIE DE CAUSSADE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 octobre 2021
- Date d'expiration
  
  15 octobre 2031
Expire dans 5 années, 11 mois et 13 jours

Classes :
HOPE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 octobre 2021
- Date d'expiration
  
  14 octobre 2031
Expire dans 5 années, 11 mois et 12 jours

Classes :
Gris du Périgord les caves du Breuilh

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 octobre 2021
- Date d'expiration
  
  07 octobre 2031
Expire dans 5 années, 11 mois et 5 jours

Classes :
FOL EPI SI FIN, SI FRANCAIS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 octobre 2021
- Date d'expiration
  
  07 octobre 2031
Expire dans 5 années, 11 mois et 5 jours

Classes :
BRITISH HERITAGE HERITAGE Handmade

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juillet 2021
- Date d'expiration
  
  30 juillet 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 27 jours

Classes :
HEY! HAFET

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juillet 2021
- Date d'expiration
  
  27 juillet 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 24 jours

Classes :
HEY! SOJA

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juillet 2021
- Date d'expiration
  
  27 juillet 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 24 jours

Classes :
LIBERTY LANE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juillet 2021
- Date d'expiration
  
  27 juillet 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 24 jours

Classes :
HE ! KOKOS

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 juillet 2021
- Date d'expiration
  
  23 juillet 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 20 jours

Classes :
HEY! KOKOS

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 juillet 2021
- Date d'expiration
  
  23 juillet 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 20 jours

Classes :
ILE DE FRANCE MINI ROOL

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juillet 2021
- Date d'expiration
  
  21 juillet 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 18 jours

Classes :
ILE DE FRANCE MINI ROLL

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juillet 2021
- Date d'expiration
  
  21 juillet 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 18 jours

Classes :
MONT ROC

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juin 2021
- Date d'expiration
  
  04 juin 2031
Expire dans 5 années, 7 mois et 2 jours

Classes :
- L'ATELIER - des Crémiers

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mai 2021
- Date d'expiration
  
  28 mai 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 26 jours

Classes :
TARTARE

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 avril 2021
- Date d'expiration
  
  20 avril 2031
Expire dans 5 années, 5 mois et 18 jours

Classes :
Fol Epi FROMAGERIES PERREAULT 1919

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mars 2021
- Date d'expiration
  
  18 mars 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 16 jours

Classes :
POSTEL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mars 2021
- Date d'expiration
  
  15 mars 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 13 jours

Classes :
VIVRE VERT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 2021
- Date d'expiration
  
  05 mars 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 3 jours

Classes :
ISLOS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 2021
- Date d'expiration
  
  05 mars 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 3 jours

Classes :
Rambol

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mars 2021
- Date d'expiration
  
  04 mars 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 2 jours

Classes :
I'M HOT!

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mars 2021
- Date d'expiration
  
  04 mars 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 2 jours

Classes :
LES HOUMOUS TARTARE HOUMOUS POIS CHICHE AVOCAT ET EPICES

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 janvier 2021
- Date d'expiration
  
  18 janvier 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 18 jours

Classes :
LES HOUMOUS TARTARE HOUMOUS DE POIS CHICHE SESAME ET EPICES

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 janvier 2021
- Date d'expiration
  
  18 janvier 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 18 jours

Classes :
LES HOUMOUS TARTARE HOUMOUS DE LENTILLES CORAIL ET CURRY

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 janvier 2021
- Date d'expiration
  
  18 janvier 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 18 jours

Classes :
BIO LACTA

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 décembre 2020
- Date d'expiration
  
  16 décembre 2030
Expire dans 5 années, 1 mois et 13 jours

Classes :
LACTOFERRA

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 décembre 2020
- Date d'expiration
  
  08 décembre 2030
Expire dans 5 années, 1 mois et 5 jours

Classes :
LACTOFERRINA

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 2020
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2030
Expire dans 5 années et 24 jours

Classes :
TeRRe BiO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 2020
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2030
Expire dans 5 années et 24 jours

Classes :
VIVRE VERT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 novembre 2020
- Date d'expiration
  
  19 novembre 2030
Expire dans 5 années et 17 jours

Classes :
MONT CAYOL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 novembre 2020
- Date d'expiration
  
  13 novembre 2030
Expire dans 5 années et 11 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 septembre 2020
- Date d'expiration
  
  08 septembre 2030
Expire dans 4 années, 10 mois et 6 jours

Classes :
CHAVROUX

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 septembre 2020
- Date d'expiration
  
  07 septembre 2030
Expire dans 4 années, 10 mois et 5 jours

Classes :
P'tit Louis kidiboo

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 septembre 2020
- Date d'expiration
  
  04 septembre 2030
Expire dans 4 années, 10 mois et 2 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 septembre 2020
- Date d'expiration
  
  02 septembre 2030
Expire dans 4 années, 9 mois et 31 jours

Classes :
Le Fouetté de Marsac

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 août 2020
- Date d'expiration
  
  03 août 2030
Expire dans 4 années, 9 mois et 1 jour

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 août 2020
- Date d'expiration
  
  03 août 2030
Expire dans 4 années, 9 mois et 1 jour

Classes :
ILE DE FRANCE

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juillet 2020
- Date d'expiration
Classes :
BIARNOUS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juillet 2020
- Date d'expiration
  
  03 juillet 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 31 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juillet 2020
- Date d'expiration
  
  02 juillet 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 30 jours

Classes :
Le Bresbi

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mai 2020
- Date d'expiration
  
  20 mai 2030
Expire dans 4 années, 6 mois et 18 jours

Classes :
GRIS DU PERIGORD

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mai 2020
- Date d'expiration
  
  20 mai 2030
Expire dans 4 années, 6 mois et 18 jours

Classes :
TERRE BIO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mai 2020
- Date d'expiration
  
  18 mai 2030
Expire dans 4 années, 6 mois et 16 jours

Classes :
DOM PETRUS

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 mai 2020
- Date d'expiration
Classes :
ILE DE FRANCE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 avril 2020
- Date d'expiration
  
  29 avril 2030
Expire dans 4 années, 5 mois et 27 jours

Classes :
Terre Bio

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 2020
- Date d'expiration
  
  27 avril 2030
Expire dans 4 années, 5 mois et 25 jours

Classes :
PÂTURE & CULTURE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 avril 2020
- Date d'expiration
  
  21 avril 2030
Expire dans 4 années, 5 mois et 19 jours

Classes :
le Brebiou

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mars 2020
- Date d'expiration
  
  27 mars 2030
Expire dans 4 années, 4 mois et 25 jours

Classes :
LA FERME AUX LEGUMES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mars 2020
- Date d'expiration
  
  17 mars 2030
Expire dans 4 années, 4 mois et 15 jours

Classes :
Terre Bio

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 2020
- Date d'expiration
  
  17 février 2030
Expire dans 4 années, 3 mois et 17 jours

Classes :
Terre BiO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 2020
- Date d'expiration
  
  17 février 2030
Expire dans 4 années, 3 mois et 17 jours

Classes :
Terre BiO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 2020
- Date d'expiration
  
  17 février 2030
Expire dans 4 années, 3 mois et 17 jours

Classes :
Terre BiO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 2020
- Date d'expiration
  
  17 février 2030
Expire dans 4 années, 3 mois et 17 jours

Classes :
GARDEN PARTY

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 février 2020
- Date d'expiration
  
  06 février 2030
Expire dans 4 années, 3 mois et 6 jours

Classes :
Le MAULEON

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 février 2020
- Date d'expiration
  
  06 février 2030
Expire dans 4 années, 3 mois et 6 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 février 2020
- Date d'expiration
  
  03 février 2030
Expire dans 4 années, 3 mois et 3 jours

Classes :
LE COQ BLEU

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 janvier 2020
- Date d'expiration
  
  28 janvier 2030
Expire dans 4 années, 2 mois et 28 jours

Classes :
mes Petits Plats LEGUMES&FROMAGES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 janvier 2020
- Date d'expiration
  
  23 janvier 2030
Expire dans 4 années, 2 mois et 23 jours

Classes :
SAPERE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 décembre 2019
- Date d'expiration
  
  27 décembre 2029
Expire dans 4 années, 1 mois et 25 jours

Classes :
LES HALLES FROMAGERES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 décembre 2019
- Date d'expiration
  
  18 décembre 2029
Expire dans 4 années, 1 mois et 16 jours

Classes :
LE COQ CREMIER

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 décembre 2019
- Date d'expiration
  
  04 décembre 2029
Expire dans 4 années, 1 mois et 2 jours

Classes :
ERLOY

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 novembre 2019
- Date d'expiration
  
  20 novembre 2029
Expire dans 4 années et 19 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 novembre 2019
- Date d'expiration
  
  04 novembre 2029
Expire dans 4 années et 3 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 novembre 2019
- Date d'expiration
  
  04 novembre 2029
Expire dans 4 années et 3 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 novembre 2019
- Date d'expiration
  
  04 novembre 2029
Expire dans 4 années et 3 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 octobre 2019
- Date d'expiration
  
  11 octobre 2029
Expire dans 3 années, 11 mois et 10 jours

Classes :
Champ Libre

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 octobre 2019
- Date d'expiration
  
  10 octobre 2029
Expire dans 3 années, 11 mois et 9 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 septembre 2019
- Date d'expiration
  
  20 septembre 2029
Expire dans 3 années, 10 mois et 19 jours

Classes :
LE BON BRESSAN

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 septembre 2019
- Date d'expiration
Classes :
NOS PETITS CRUS DE TERROIR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2019
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2029
Expire dans 3 années, 8 mois et 16 jours

Classes :
BONGRAIN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juin 2019
- Date d'expiration
  
  28 juin 2029
Expire dans 3 années, 7 mois et 27 jours

Classes :
PUR ET PUR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juin 2019
- Date d'expiration
  
  27 juin 2029
Expire dans 3 années, 7 mois et 26 jours

Classes :
L'ESCUMA DU PERIGORD

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 2019
- Date d'expiration
  
  14 juin 2029
Expire dans 3 années, 7 mois et 13 jours

Classes :
Deli'CHEESE, CROUStiLLez De Plaisir !

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juin 2019
- Date d'expiration
  
  06 juin 2029
Expire dans 3 années, 7 mois et 5 jours

Classes :
LA CLOCHE VEGETALE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 avril 2019
- Date d'expiration
  
  12 avril 2029
Expire dans 3 années, 5 mois et 11 jours

Classes :
ILE DE FRANCE DEPUIS 1936

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mars 2019
- Date d'expiration
  
  28 mars 2029
Expire dans 3 années, 4 mois et 27 jours

Classes :
Les Petites brutes

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mars 2019
- Date d'expiration
  
  28 mars 2029
Expire dans 3 années, 4 mois et 27 jours

Classes :
terre bio

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mars 2019
- Date d'expiration
  
  04 mars 2029
Expire dans 3 années, 4 mois et 3 jours

Classes :
BE CHEESE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 janvier 2019
- Date d'expiration
  
  29 janvier 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 30 jours

Classes :
terre bio

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 janvier 2019
- Date d'expiration
  
  29 janvier 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 30 jours

Classes :
LA COURSE A LA FRAICHEUR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 janvier 2019
- Date d'expiration
  
  10 janvier 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 11 jours

Classes :
GOOD BREAK

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 janvier 2019
- Date d'expiration
  
  04 janvier 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 5 jours

Classes :
LES SAVANCIENS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 décembre 2018
- Date d'expiration
  
  19 décembre 2028
Expire dans 3 années, 1 mois et 17 jours

Classes :
PUR & PUR

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 2018
- Date d'expiration
Classes :
Les classes du goût

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 décembre 2018
- Date d'expiration
  
  07 décembre 2028
Expire dans 3 années, 1 mois et 5 jours

Classes :
LA PART DES ANGES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 décembre 2018
- Date d'expiration
  
  06 décembre 2028
Expire dans 3 années, 1 mois et 4 jours

Classes :
Fromage Fouetté à la crème de Normandie

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 novembre 2018
- Date d'expiration
  
  21 novembre 2028
Expire dans 3 années et 20 jours

Classes :
LA FRUITIERE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 octobre 2018
- Date d'expiration
  
  31 octobre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 30 jours

Classes :
Floralie

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 octobre 2018
- Date d'expiration
  
  31 octobre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 30 jours

Classes :
Chef Studio

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 octobre 2018
- Date d'expiration
  
  29 octobre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 28 jours

Classes :
Roll'hop !

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 octobre 2018
- Date d'expiration
  
  23 octobre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 22 jours

Classes :
CRESME POITEVIN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 octobre 2018
- Date d'expiration
  
  19 octobre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 18 jours

Classes :
NOUVELLE CREAMERY

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 2018
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 26 jours

Classes :
terre bio ELEVEURS & MAÎTRES LAITIERS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 septembre 2018
- Date d'expiration
  
  26 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 25 jours

Classes :
terre bio ELEVEURS & MAÎTRES LAITIERS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 septembre 2018
- Date d'expiration
  
  26 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 25 jours

Classes :
terre bio ELEVEURS & FROMAGERS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 septembre 2018
- Date d'expiration
  
  26 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 25 jours

Classes :
LES PETITES BRUTES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 septembre 2018
- Date d'expiration
  
  24 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 23 jours

Classes :
alliance bio ELEVEURS & FROMAGERS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 septembre 2018
- Date d'expiration
  
  21 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 20 jours

Classes :
terre bio ELEVEURS & FROMAGERS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 septembre 2018
- Date d'expiration
  
  21 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 20 jours

Classes :
air CACAO License to Indulge!

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 septembre 2018
- Date d'expiration
  
  21 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 20 jours

Classes :
terrabio ELEVEURS & FROMAGERS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 septembre 2018
- Date d'expiration
  
  20 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 19 jours

Classes :
terrabio ELEVEURS & MAÎTRES LAITIERS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 septembre 2018
- Date d'expiration
  
  20 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 19 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 septembre 2018
- Date d'expiration
  
  20 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 19 jours

Classes :
# Et ça Change Tout

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 septembre 2018
- Date d'expiration
  
  20 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 19 jours

Classes :
CHIBERTA FROMAGERIE DE MAULEON

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 août 2018
- Date d'expiration
  
  02 août 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 1 jour

Classes :
Juste : le fromage engagé Juste bio Juste du lait, des protéines, des ferments, du sel et c'est tout Juste rémunération pour nos producteurs Juste...

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 2018
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 11 jours

Classes :
GRAND BURON

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 2018
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 11 jours

Classes :
MONT CAYOL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 2018
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 11 jours

Classes :
GRAND CAYOL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 2018
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 11 jours

Classes :
GRIS DE LIN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 2018
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 11 jours

Classes :
KIDOU

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 2018
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 11 jours

Classes :
TERBIO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juin 2018
- Date d'expiration
  
  29 juin 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 28 jours

Classes :
STOP AU GASPI ST MORET S'ENGAGE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juin 2018
- Date d'expiration
  
  07 juin 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 6 jours

Classes :
air cacao Permis de Craquer!

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juin 2018
- Date d'expiration
  
  05 juin 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 4 jours

Classes :
VI VEGETAL irrésistible

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mai 2018
- Date d'expiration
  
  16 mai 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 15 jours

Classes :
M.E. MILK ESSENTIAL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mai 2018
- Date d'expiration
  
  04 mai 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 3 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mars 2018
- Date d'expiration
  
  09 mars 2028
Expire dans 2 années, 4 mois et 8 jours

Classes :
CAPRICE DES DIEUX, PUR PAR NATURE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 janvier 2018
- Date d'expiration
  
  24 janvier 2028
Expire dans 2 années, 2 mois et 24 jours

Classes :
NAÏPUR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 janvier 2018
- Date d'expiration
  
  22 janvier 2028
Expire dans 2 années, 2 mois et 22 jours

Classes :
ETORKI LE FROMAGE BASQUE TAPAS BASQUES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 janvier 2018
- Date d'expiration
  
  19 janvier 2028
Expire dans 2 années, 2 mois et 19 jours

Classes :
Terrabio

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 janvier 2018
- Date d'expiration
  
  17 janvier 2028
Expire dans 2 années, 2 mois et 17 jours

Classes :
LUPNITO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 janvier 2018
- Date d'expiration
  
  15 janvier 2028
Expire dans 2 années, 2 mois et 15 jours

Classes :
V.I.

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 janvier 2018
- Date d'expiration
  
  09 janvier 2028
Expire dans 2 années, 2 mois et 9 jours

Classes :
DELIMUNDI

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 janvier 2018
- Date d'expiration
  
  09 janvier 2028
Expire dans 2 années, 2 mois et 9 jours

Classes :
VEGETAL IRRESISTIBLE

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 janvier 2018
- Date d'expiration
Classes :
PRECISION

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 décembre 2017
- Date d'expiration
  
  15 décembre 2027
Expire dans 2 années, 1 mois et 12 jours

Classes :
FRESH CLIP

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 novembre 2017
- Date d'expiration
  
  16 novembre 2027
Expire dans 2 années et 14 jours

Classes :
LATTY FRUITY

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 novembre 2017
- Date d'expiration
  
  13 novembre 2027
Expire dans 2 années et 11 jours

Classes :
MONSIEUR GLOUGLOU

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 octobre 2017
- Date d'expiration
  
  31 octobre 2027
Expire dans 1 année, 11 mois et 29 jours

Classes :
MONSIEUR BONAPETI

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 octobre 2017
- Date d'expiration
  
  30 octobre 2027
Expire dans 1 année, 11 mois et 28 jours

Classes :
NUTRI ACADEMIE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 octobre 2017
- Date d'expiration
  
  12 octobre 2027
Expire dans 1 année, 11 mois et 10 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 octobre 2017
- Date d'expiration
  
  12 octobre 2027
Expire dans 1 année, 11 mois et 10 jours

Classes :
LE CHAUSSON

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 septembre 2017
- Date d'expiration
  
  20 septembre 2027
Expire dans 1 année, 10 mois et 18 jours

Classes :
BIO LACTA

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 septembre 2017
- Date d'expiration
  
  13 septembre 2027
Expire dans 1 année, 10 mois et 11 jours

Classes :
DELI'CHEESE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 août 2017
- Date d'expiration
  
  25 août 2027
Expire dans 1 année, 9 mois et 23 jours

Classes :
DELI CHEESE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 août 2017
- Date d'expiration
  
  25 août 2027
Expire dans 1 année, 9 mois et 23 jours

Classes :
IL N'Y A QUE ÇA DE FRAIS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juillet 2017
- Date d'expiration
  
  27 juillet 2027
Expire dans 1 année, 8 mois et 24 jours

Classes :
GRIDELIN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juillet 2017
- Date d'expiration
  
  17 juillet 2027
Expire dans 1 année, 8 mois et 14 jours

Classes :
PRECISION

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juin 2017
- Date d'expiration
  
  16 juin 2027
Expire dans 1 année, 7 mois et 14 jours

Classes :
SACRES FREN CHEESE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mai 2017
- Date d'expiration
  
  11 mai 2027
Expire dans 1 année, 6 mois et 9 jours

Classes :
SACRES FREN CHEESE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mai 2017
- Date d'expiration
  
  05 mai 2027
Expire dans 1 année, 6 mois et 3 jours

Classes :
BRESSE BLEU Suprême

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 février 2017
- Date d'expiration
  
  22 février 2027
Expire dans 1 année, 3 mois et 22 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 janvier 2017
- Date d'expiration
  
  27 janvier 2027
Expire dans 1 année, 2 mois et 27 jours

Classes :
QUI VEUT DU FROMAGE C EST SI BON DE MANGER BIEN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 décembre 2016
- Date d'expiration
  
  02 décembre 2026
Expire dans 1 année et 30 jours

Classes :
QUI VEUT DU FROMAGE, C EST SI BON DE MANGER BIEN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 2016
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2026
Expire dans 10 mois et 7 jours

Classes :
C'EST SI BON DE MANGER BIEN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 2016
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2026
Expire dans 10 mois et 7 jours

Classes :
CHAVROUX LE FOUETTE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 juillet 2016
- Date d'expiration
  
  22 juillet 2026
Expire dans 8 mois et 19 jours

Classes :
CHAVROUX

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 juillet 2016
- Date d'expiration
  
  22 juillet 2026
Expire dans 8 mois et 19 jours

Classes :
AIL AIL AIL ! MES FINES HERBES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juillet 2016
- Date d'expiration
  
  12 juillet 2026
Expire dans 8 mois et 9 jours

Classes :
byo essentiel

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 juillet 2016
- Date d'expiration
  
  11 juillet 2026
Expire dans 8 mois et 8 jours

Classes :
ILE DE FRANCE DEPUIS 1936 IMPORTE DE FRANCE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juillet 2016
- Date d'expiration
  
  07 juillet 2026
Expire dans 8 mois et 4 jours

Classes :
TARTI NADE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juillet 2016
- Date d'expiration
  
  06 juillet 2026
Expire dans 8 mois et 3 jours

Classes :
PETITE BAGUETTE DE LAIT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juin 2016
- Date d'expiration
  
  28 juin 2026
Expire dans 7 mois et 26 jours

Classes :
THE GOOD SQUARE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juin 2016
- Date d'expiration
  
  28 juin 2026
Expire dans 7 mois et 26 jours

Classes :
POP MILK

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juin 2016
- Date d'expiration
  
  27 juin 2026
Expire dans 7 mois et 25 jours

Classes :
KNUSPER TRAUM

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juin 2016
- Date d'expiration
  
  27 juin 2026
Expire dans 7 mois et 25 jours

Classes :
POP CHEESE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juin 2016
- Date d'expiration
  
  27 juin 2026
Expire dans 7 mois et 25 jours

Classes :
L'ETOURNEAU D'OR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 avril 2016
- Date d'expiration
  
  14 avril 2026
Expire dans 5 mois et 12 jours

Classes :
L'EPINETTE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 avril 2016
- Date d'expiration
  
  07 avril 2026
Expire dans 5 mois et 5 jours

Classes :
ILE DE FRANCE DEPUIS 1936 IMPORTE DE FRANCE

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 avril 2016
- Date d'expiration
Classes :
CAPRIOU

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 avril 2016
- Date d'expiration
  
  01 avril 2026
Expire dans 4 mois et 30 jours

Classes :
CADIBOU

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 avril 2016
- Date d'expiration
  
  01 avril 2026
Expire dans 4 mois et 30 jours

Classes :
EXCALIBUR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 avril 2016
- Date d'expiration
  
  01 avril 2026
Expire dans 4 mois et 30 jours

Classes :
L'AFFINETTE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 avril 2016
- Date d'expiration
  
  01 avril 2026
Expire dans 4 mois et 30 jours

Classes :
MONSIEUR JEAN BERNARD

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mars 2016
- Date d'expiration
  
  17 mars 2026
Expire dans 4 mois et 15 jours

Classes :
MONSIEUR BERNARD

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 février 2016
- Date d'expiration
Classes :
LA BUCHE CHAVROUX

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 janvier 2016
- Date d'expiration
  
  07 janvier 2026
Expire dans 2 mois et 7 jours

Classes :
MINI CAPRICE & GO !

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 décembre 2015
- Date d'expiration
  
  18 décembre 2025
Expire dans 1 mois et 15 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 décembre 2015
- Date d'expiration
  
  03 décembre 2025
Expire dans 31 jours

Classes :
RACLETTES & CO

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 octobre 2015
- Date d'expiration
  
  14 octobre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 octobre 2015
- Date d'expiration
  
  13 octobre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 septembre 2015
- Date d'expiration
  
  24 septembre 2035
Expire dans 9 années, 10 mois et 22 jours

Classes :
DEPUIS 60 ANS CAPRICE DES DIEUX A DEUX, C EST MIEUX !

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juillet 2015
- Date d'expiration
  
  09 juillet 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 6 jours

Classes :
LA DIVINE FROMAGERIE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juin 2015
- Date d'expiration
  
  19 juin 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 17 jours

Classes :
5 MINI CAPRICE POUR LES PETITS GOURMANDS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juin 2015
- Date d'expiration
  
  12 juin 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 10 jours

Classes :
CAPRICE DES DIEUX POUR LES PETITS GOURMANDS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juin 2015
- Date d'expiration
  
  10 juin 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 8 jours

Classes :
MINI CAPRICE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juin 2015
- Date d'expiration
  
  10 juin 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 8 jours

Classes :
INSTITUT DE FORMATION des Crémiers Fromagers

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 avril 2015
- Date d'expiration
  
  10 avril 2035
Expire dans 9 années, 5 mois et 8 jours

Classes :
LE VAL

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 avril 2015
- Date d'expiration
  
  08 avril 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE VAL

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 avril 2015
- Date d'expiration
  
  08 avril 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE VAL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 avril 2015
- Date d'expiration
  
  08 avril 2035
Expire dans 9 années, 5 mois et 6 jours

Classes :
CABRIFIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 avril 2015
- Date d'expiration
  
  08 avril 2035
Expire dans 9 années, 5 mois et 6 jours

Classes :
SPECIALITE DES PYRENEES

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 avril 2015
- Date d'expiration
Classes :
SPECIALITE DU PERIGORD

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 avril 2015
- Date d'expiration
  
  01 avril 2035
Expire dans 9 années, 4 mois et 30 jours

Classes :
SPECIALITE D AQUITAINE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 avril 2015
- Date d'expiration
  
  01 avril 2035
Expire dans 9 années, 4 mois et 30 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 février 2015
- Date d'expiration
  
  27 février 2035
Expire dans 9 années, 3 mois et 27 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 février 2015
- Date d'expiration
  
  11 février 2035
Expire dans 9 années, 3 mois et 11 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 février 2015
- Date d'expiration
  
  11 février 2035
Expire dans 9 années, 3 mois et 11 jours

Classes :
POUR FROMAGERS AFFINEURS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 février 2015
- Date d'expiration
  
  09 février 2035
Expire dans 9 années, 3 mois et 9 jours

Classes :
APERILLETES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 janvier 2015
- Date d'expiration
  
  16 janvier 2035
Expire dans 9 années, 2 mois et 16 jours

Classes :
APERILLETES

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 janvier 2015
- Date d'expiration
Classes :
PLUS FORT QUE LE PLAISIR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 décembre 2014
- Date d'expiration
  
  18 décembre 2034
Expire dans 9 années, 1 mois et 15 jours

Classes :
CABOCHON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 novembre 2014
- Date d'expiration
  
  25 novembre 2034
Expire dans 9 années et 23 jours

Classes :
CABOCHON D'ANJOU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 novembre 2014
- Date d'expiration
  
  25 novembre 2034
Expire dans 9 années et 23 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 novembre 2014
- Date d'expiration
  
  14 novembre 2034
Expire dans 9 années et 12 jours

Classes :
Bar à Fromages

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 novembre 2014
- Date d'expiration
  
  07 novembre 2034
Expire dans 9 années et 5 jours

Classes :
PIMPRENELLE

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 octobre 2014
- Date d'expiration
  
  21 octobre 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 octobre 2014
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2034
Expire dans 8 années, 11 mois et 1 jour

Classes :
SAINT AGUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 octobre 2014
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2034
Expire dans 8 années, 11 mois et 1 jour

Classes :
PIMPRENELLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 septembre 2014
- Date d'expiration
  
  19 septembre 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
2 P TITS ROULES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 2014
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2034
Expire dans 8 années, 10 mois et 10 jours

Classes :
JEAN MABUSE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 août 2014
- Date d'expiration
  
  18 août 2034
Expire dans 8 années, 9 mois et 16 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 2014
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 26 jours

Classes :
LE MATCH DES FROMAGES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juin 2014
- Date d'expiration
  
  20 juin 2034
Expire dans 8 années, 7 mois et 18 jours

Classes :
ILE DE FRANCE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juin 2014
- Date d'expiration
  
  16 juin 2034
Expire dans 8 années, 7 mois et 14 jours

Classes :
From'Apéro!

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 juin 2014
- Date d'expiration
  
  11 juin 2034
Expire dans 8 années, 7 mois et 9 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mai 2014
- Date d'expiration
  
  19 mai 2034
Expire dans 8 années, 6 mois et 17 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mai 2014
- Date d'expiration
  
  19 mai 2034
Expire dans 8 années, 6 mois et 17 jours

Classes :
TARTARE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mai 2014
- Date d'expiration
  
  15 mai 2034
Expire dans 8 années, 6 mois et 13 jours

Classes :
TARTARE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mai 2014
- Date d'expiration
  
  15 mai 2034
Expire dans 8 années, 6 mois et 13 jours

Classes :
INSTANTS CAPRICE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 avril 2014
- Date d'expiration
  
  24 avril 2034
Expire dans 8 années, 5 mois et 22 jours

Classes :
LE BREBIOU DES PYRENEES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 février 2014
- Date d'expiration
  
  26 février 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 26 jours

Classes :
ESCARGOLO

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 février 2014
- Date d'expiration
  
  12 février 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE FROMAGE A DEROULER

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 janvier 2014
- Date d'expiration
  
  28 janvier 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 janvier 2014
- Date d'expiration
  
  28 janvier 2034
Expire dans 8 années, 2 mois et 28 jours

Classes :
VOTEZ POUR VOTRE MARCHE PREFERE

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 janvier 2014
- Date d'expiration
  
  17 janvier 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
VOTEZ POUR VOTRE MARCHE PREFERE

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 janvier 2014
- Date d'expiration
  
  17 janvier 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE Brebiou DES PYRÉNÉES

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 décembre 2013
- Date d'expiration
  
  24 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
FROM'APÉRO!

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 décembre 2013
- Date d'expiration
Classes :
CARREMENT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 octobre 2013
- Date d'expiration
  
  29 octobre 2033
Expire dans 7 années, 11 mois et 28 jours

Classes :
CARREMENT GENEREUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 octobre 2013
- Date d'expiration
  
  28 octobre 2033
Expire dans 7 années, 11 mois et 27 jours

Classes :
LE VIEUX PANE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 octobre 2013
- Date d'expiration
  
  21 octobre 2033
Expire dans 7 années, 11 mois et 20 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 septembre 2013
- Date d'expiration
  
  10 septembre 2033
Expire dans 7 années, 10 mois et 9 jours

Classes :
CREMGOURMAND

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 2013
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2033
Expire dans 7 années, 10 mois et 8 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 août 2013
- Date d'expiration
  
  06 août 2033
Expire dans 7 années, 9 mois et 5 jours

Classes :
ESCARGOLO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  23 juillet 2033
Expire dans 7 années, 8 mois et 21 jours

Classes :
LE FROMAGE Ô BOUCHON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 mai 2013
- Date d'expiration
  
  23 mai 2033
Expire dans 7 années, 6 mois et 22 jours

Classes :
CHAVROUX

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 mai 2013
- Date d'expiration
Classes :
AU BOUCHON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 mai 2013
- Date d'expiration
  
  06 mai 2033
Expire dans 7 années, 6 mois et 5 jours

Classes :
Ô BOUCHON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 mai 2013
- Date d'expiration
  
  06 mai 2033
Expire dans 7 années, 6 mois et 5 jours

Classes :
J'AIME BEAUCOUP J'AIME BEAUCOUP PASSIONNEMENT A LA FOLIE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 mars 2013
- Date d'expiration
  
  21 mars 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 20 jours

Classes :
LE FROMAGE A LA CREME

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mars 2013
- Date d'expiration
  
  15 mars 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 14 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mars 2013
- Date d'expiration
  
  15 mars 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 14 jours

Classes :
LA BRIQUETTE DES CH'TIS

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mars 2013
- Date d'expiration
Classes :
TARTINADE

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 février 2013
- Date d'expiration
Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 novembre 2012
- Date d'expiration
  
  30 novembre 2032
Expire dans 7 années et 29 jours

Classes :
GARDEN PARTY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 octobre 2012
- Date d'expiration
  
  31 octobre 2032
Expire dans 6 années, 11 mois et 30 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 septembre 2012
- Date d'expiration
  
  04 septembre 2032
Expire dans 6 années, 10 mois et 3 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 août 2012
- Date d'expiration
  
  28 août 2032
Expire dans 6 années, 9 mois et 27 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 août 2012
- Date d'expiration
  
  28 août 2032
Expire dans 6 années, 9 mois et 27 jours

Classes :
L'ORIGINAL TARTARE AUX PEPITES DE BLEU LE GOÛT INTENSE DES PEPITES DE BLEU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 juillet 2012
- Date d'expiration
  
  25 juillet 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 23 jours

Classes :
KIDIBOO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 juillet 2012
- Date d'expiration
  
  25 juillet 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 23 jours

Classes :
P'TIT LOUIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 juillet 2012
- Date d'expiration
  
  25 juillet 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 23 jours

Classes :
BREBILY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 2012
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 11 jours

Classes :
Du goût sur vos tables d'Eté

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 2012
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 mai 2012
- Date d'expiration
  
  24 mai 2032
Expire dans 6 années, 6 mois et 23 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 mai 2012
- Date d'expiration
  
  24 mai 2032
Expire dans 6 années, 6 mois et 23 jours

Classes :
MON PETIT CAPRICE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mai 2012
- Date d'expiration
  
  15 mai 2032
Expire dans 6 années, 6 mois et 14 jours

Classes :
MON PETIT CAPRICE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mai 2012
- Date d'expiration
  
  15 mai 2032
Expire dans 6 années, 6 mois et 14 jours

Classes :
FROMAGES A LA UNE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 mai 2012
- Date d'expiration
  
  14 mai 2032
Expire dans 6 années, 6 mois et 13 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 avril 2012
- Date d'expiration
  
  30 avril 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA PLACE AUX FROMAGES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 avril 2012
- Date d'expiration
  
  26 avril 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 25 jours

Classes :
ALLIANCE FOODSERVICE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 avril 2012
- Date d'expiration
  
  23 avril 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
L'ATELIER DE CHATEAUBOURG

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 avril 2012
- Date d'expiration
  
  17 avril 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 16 jours

Classes :
TENDRE ROC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 avril 2012
- Date d'expiration
  
  17 avril 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 16 jours

Classes :
LE GOÛT DES CHAUMES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 avril 2012
- Date d'expiration
  
  10 avril 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 9 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 avril 2012
- Date d'expiration
  
  05 avril 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 4 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 avril 2012
- Date d'expiration
  
  05 avril 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 4 jours

Classes :
PORTION AFFINÉE À POINT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 avril 2012
- Date d'expiration
  
  03 avril 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 2 jours

Classes :
AVEC LES VACANCES COMMENCE LE PLAISIR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 mars 2012
- Date d'expiration
  
  13 mars 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 janvier 2012
- Date d'expiration
  
  13 janvier 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 13 jours

Classes :
FROMAGES DE CHEZ NOUS AFFINES AVEC PASSION

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 janvier 2012
- Date d'expiration
  
  09 janvier 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 9 jours

Classes :
FROMAGES DE CHEZ NOUS DES PLAISIRS A DECOUVRIR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 janvier 2012
- Date d'expiration
  
  09 janvier 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 9 jours

Classes :
OFFRE PLAISIR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 décembre 2011
- Date d'expiration
  
  05 décembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES ENVIES DE FRAÎCHEUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 octobre 2011
- Date d'expiration
  
  28 octobre 2031
Expire dans 5 années, 11 mois et 26 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 septembre 2011
- Date d'expiration
  
  28 septembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 26 jours

Classes :
GRANDS FROMAGES D'EUROPE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 septembre 2011
- Date d'expiration
  
  14 septembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 12 jours

Classes :
LE MOULE A LA CREME

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 septembre 2011
- Date d'expiration
  
  07 septembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 5 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 septembre 2011
- Date d'expiration
  
  01 septembre 2031
Expire dans 5 années, 9 mois et 30 jours

Classes :
LA TARTE FROMAGERE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 août 2011
- Date d'expiration
  
  12 août 2031
Expire dans 5 années, 9 mois et 10 jours

Classes :
DIVINEMENT FRAIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 août 2011
- Date d'expiration
  
  02 août 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 30 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 août 2011
- Date d'expiration
  
  01 août 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 29 jours

Classes :
TARTARE TZATZIKI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juillet 2011
- Date d'expiration
  
  20 juillet 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 17 jours

Classes :
AUSSI BON EN CUISINE QU'EN TARTINE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juin 2011
- Date d'expiration
  
  27 juin 2031
Expire dans 5 années, 7 mois et 25 jours

Classes :
J'APPORTE LE FROMAGE!

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juin 2011
- Date d'expiration
  
  21 juin 2031
Expire dans 5 années, 7 mois et 19 jours

Classes :
Marque Figurative

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mai 2011
- Date d'expiration
Classes :
STEVIANISSIMA the best of Stevia

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 avril 2011
- Date d'expiration
  
  22 avril 2031
Expire dans 5 années, 5 mois et 20 jours

Classes :
LE FROMAGE OÙ JE VEUX QUAND JE VEUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 mars 2011
- Date d'expiration
  
  08 mars 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 6 jours

Classes :
MINI CAPRICE UN AMOUR DE MINI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 novembre 2010
- Date d'expiration
  
  29 novembre 2030
Expire dans 5 années et 27 jours

Classes :
LE GOÛT DES MOISSONS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 novembre 2010
- Date d'expiration
  
  12 novembre 2030
Expire dans 5 années et 10 jours

Classes :
PRALIMIX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 novembre 2010
- Date d'expiration
  
  08 novembre 2030
Expire dans 5 années et 6 jours

Classes :
CARRÉMENT FRAIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 octobre 2010
- Date d'expiration
  
  21 octobre 2030
Expire dans 4 années, 11 mois et 19 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 octobre 2010
- Date d'expiration
  
  13 octobre 2030
Expire dans 4 années, 11 mois et 11 jours

Classes :
LE MOULE DE CARACTERE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 septembre 2010
- Date d'expiration
  
  29 septembre 2030
Expire dans 4 années, 10 mois et 27 jours

Classes :
GERAMONT LE SNACK

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juillet 2010
- Date d'expiration
  
  26 juillet 2030
Expire dans 4 années, 8 mois et 23 jours

Classes :
SAPERE LES CLASSES DU GOÛT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juillet 2010
- Date d'expiration
  
  15 juillet 2030
Expire dans 4 années, 8 mois et 12 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juillet 2010
- Date d'expiration
  
  12 juillet 2030
Expire dans 4 années, 8 mois et 9 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mars 2010
- Date d'expiration
  
  16 mars 2030
Expire dans 4 années, 4 mois et 14 jours

Classes :
LE GOUT UNIQUE D'HERBES FRAICHES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 février 2010
- Date d'expiration
  
  03 février 2030
Expire dans 4 années, 3 mois et 3 jours

Classes :
FROMAGES DE CHEZ NOUS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 février 2010
- Date d'expiration
  
  01 février 2030
Expire dans 4 années, 3 mois et 1 jour

Classes :
ENCAS DE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 décembre 2009
- Date d'expiration
  
  22 décembre 2029
Expire dans 4 années, 1 mois et 20 jours

Classes :
CAPRICE DES DIEUX EN CAS DE CAPRICE DIVIN EN TOUTES OCCASIONS!

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 décembre 2009
- Date d'expiration
  
  22 décembre 2029
Expire dans 4 années, 1 mois et 20 jours

Classes :
LA FETE DU PRINTEMPS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 décembre 2009
- Date d'expiration
  
  09 décembre 2029
Expire dans 4 années, 1 mois et 7 jours

Classes :
LA TARTE AU FROMAGE DES CH'TIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 novembre 2009
- Date d'expiration
  
  10 novembre 2029
Expire dans 4 années et 9 jours

Classes :
SOYEZ RAISONNABLE, SUCCOMBEZ

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 octobre 2009
- Date d'expiration
  
  30 octobre 2029
Expire dans 3 années, 11 mois et 29 jours

Classes :
EXTRA & LEGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 octobre 2009
- Date d'expiration
  
  30 octobre 2029
Expire dans 3 années, 11 mois et 29 jours

Classes :
ATOUT NUTRITION

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 octobre 2009
- Date d'expiration
  
  27 octobre 2029
Expire dans 3 années, 11 mois et 26 jours

Classes :
BOURSAULT CREMIER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 octobre 2009
- Date d'expiration
  
  15 octobre 2029
Expire dans 3 années, 11 mois et 14 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 octobre 2009
- Date d'expiration
  
  13 octobre 2029
Expire dans 3 années, 11 mois et 12 jours

Classes :
BUCHE DE CARACTERE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 octobre 2009
- Date d'expiration
  
  08 octobre 2029
Expire dans 3 années, 11 mois et 7 jours

Classes :
TENDRE BUCHE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 octobre 2009
- Date d'expiration
  
  06 octobre 2029
Expire dans 3 années, 11 mois et 5 jours

Classes :
LOU BREBIOU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 octobre 2009
- Date d'expiration
  
  02 octobre 2029
Expire dans 3 années, 11 mois et 1 jour

Classes :
NATURELLEMENT BON SANS ADDITIFS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 octobre 2009
- Date d'expiration
  
  02 octobre 2029
Expire dans 3 années, 11 mois et 1 jour

Classes :
LA CLOCHE SURPRISE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 août 2009
- Date d'expiration
  
  27 août 2029
Expire dans 3 années, 9 mois et 26 jours

Classes :
LES MEDAILLES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 août 2009
- Date d'expiration
  
  21 août 2029
Expire dans 3 années, 9 mois et 20 jours

Classes :
ASSORT EXPERT.FROM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 2009
- Date d'expiration
  
  04 août 2029
Expire dans 3 années, 9 mois et 3 jours

Classes :
ARCHI EXPERT.FROM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 2009
- Date d'expiration
  
  04 août 2029
Expire dans 3 années, 9 mois et 3 jours

Classes :
SHOPPER EXPERT.FROM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 2009
- Date d'expiration
  
  04 août 2029
Expire dans 3 années, 9 mois et 3 jours

Classes :
GEOMERCH EXPERT.FROM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 2009
- Date d'expiration
  
  04 août 2029
Expire dans 3 années, 9 mois et 3 jours

Classes :
PROMO EXPERT.FROM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 2009
- Date d'expiration
  
  04 août 2029
Expire dans 3 années, 9 mois et 3 jours

Classes :
EXPERT.FROM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 2009
- Date d'expiration
  
  04 août 2029
Expire dans 3 années, 9 mois et 3 jours

Classes :
ALLIANCE FOODSERVICE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juillet 2009
- Date d'expiration
  
  15 juillet 2029
Expire dans 3 années, 8 mois et 13 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juillet 2009
- Date d'expiration
  
  02 juillet 2029
Expire dans 3 années, 7 mois et 31 jours

Classes :
PURE NATURE PUR PLAISIR CHAVROUX LE MOULE DU MARCHE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juillet 2009
- Date d'expiration
  
  02 juillet 2029
Expire dans 3 années, 7 mois et 31 jours

Classes :
ST MORET LE MOULE DU FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juillet 2009
- Date d'expiration
  
  02 juillet 2029
Expire dans 3 années, 7 mois et 31 jours

Classes :
UN GOÛT FRUITE, UN GOÛT D'ETE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juillet 2009
- Date d'expiration
  
  01 juillet 2029
Expire dans 3 années, 7 mois et 30 jours

Classes :
DES FROMAGES ET DES HOMMES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juin 2009
- Date d'expiration
  
  15 juin 2029
Expire dans 3 années, 7 mois et 14 jours

Classes :
JUSTE CE QU'IL FAUT DE CREME

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juin 2009
- Date d'expiration
  
  15 juin 2029
Expire dans 3 années, 7 mois et 14 jours

Classes :
JUSTE CE QU'IL FAUT DE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juin 2009
- Date d'expiration
  
  15 juin 2029
Expire dans 3 années, 7 mois et 14 jours

Classes :
FROM'ALLIANCE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juin 2009
- Date d'expiration
  
  09 juin 2029
Expire dans 3 années, 7 mois et 8 jours

Classes :
GOÛT ET SAVOIR-FAIRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 avril 2009
- Date d'expiration
  
  24 avril 2029
Expire dans 3 années, 5 mois et 23 jours

Classes :
QUI VEUT DU FROMAGE.COM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 avril 2009
- Date d'expiration
  
  22 avril 2029
Expire dans 3 années, 5 mois et 21 jours

Classes :
IL VIENT DU NORD, IL VIENT DU COEUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 avril 2009
- Date d'expiration
  
  22 avril 2029
Expire dans 3 années, 5 mois et 21 jours

Classes :
MA MARQUE A PRIX DOUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mars 2009
- Date d'expiration
  
  18 mars 2029
Expire dans 3 années, 4 mois et 17 jours

Classes :
BIO ESSENTIEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mars 2009
- Date d'expiration
  
  16 mars 2029
Expire dans 3 années, 4 mois et 15 jours

Classes :
LE TENDRE FONDANT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mars 2009
- Date d'expiration
  
  16 mars 2029
Expire dans 3 années, 4 mois et 15 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 2009
- Date d'expiration
  
  17 février 2029
Expire dans 3 années, 3 mois et 18 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 janvier 2009
- Date d'expiration
Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 janvier 2009
- Date d'expiration
  
  27 janvier 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 28 jours

Classes :
UN AMOUR DE DESSERT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 janvier 2009
- Date d'expiration
  
  26 janvier 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 27 jours

Classes :
UN AMOUR DE GATEAU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 janvier 2009
- Date d'expiration
  
  26 janvier 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 27 jours

Classes :
MAR'YONNAISE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 2008
- Date d'expiration
  
  23 décembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHIFFONNADES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 décembre 2008
- Date d'expiration
  
  22 décembre 2028
Expire dans 3 années, 1 mois et 20 jours

Classes :
ST MORET LE MOULE DU FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 décembre 2008
- Date d'expiration
  
  22 décembre 2028
Expire dans 3 années, 1 mois et 20 jours

Classes :
ST MORET Le MOULE DU FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 décembre 2008
- Date d'expiration
  
  22 décembre 2028
Expire dans 3 années, 1 mois et 20 jours

Classes :
TARTARE EQUILIBRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 décembre 2008
- Date d'expiration
  
  10 décembre 2028
Expire dans 3 années, 1 mois et 8 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 décembre 2008
- Date d'expiration
  
  08 décembre 2028
Expire dans 3 années, 1 mois et 6 jours

Classes :
ENCAS D'ENVIE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 décembre 2008
- Date d'expiration
  
  05 décembre 2028
Expire dans 3 années, 1 mois et 3 jours

Classes :
LAITERIE RESPONSABLE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 décembre 2008
- Date d'expiration
  
  02 décembre 2028
Expire dans 3 années et 31 jours

Classes :
LES TENTATIONS FROMAGERES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 2008
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2028
Expire dans 3 années et 25 jours

Classes :
CUISINE SANDWICH

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 2008
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2028
Expire dans 3 années et 25 jours

Classes :
LES Z'ECO-DEFIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 2008
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2028
Expire dans 3 années et 25 jours

Classes :
VIEUX PANÉ LE PAVE FONDANT & TYPE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 2008
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2028
Expire dans 3 années et 25 jours

Classes :
VIEUX PANÉ

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 2008
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2028
Expire dans 3 années et 25 jours

Classes :
EN K DE FROMAGE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 2008
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2028
Expire dans 3 années et 25 jours

Classes :
EN CAS DE FROMAGE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 2008
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2028
Expire dans 3 années et 25 jours

Classes :
ENCAS DES DIEUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 novembre 2008
- Date d'expiration
  
  24 novembre 2028
Expire dans 3 années et 23 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 octobre 2008
- Date d'expiration
  
  23 octobre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 22 jours

Classes :
LE FROMAGE DE TOUTES MANIERES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 octobre 2008
- Date d'expiration
  
  20 octobre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
CAPRICE DES DIEUX EN CAS DE CAPRICE UN AMOUR DE CAPRICE EN TOUTES OCCASIONS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 octobre 2008
- Date d'expiration
  
  13 octobre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 12 jours

Classes :
C EST SI BON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 octobre 2008
- Date d'expiration
  
  10 octobre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 9 jours

Classes :
ENCAS DE

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 octobre 2008
- Date d'expiration
Classes :
ENCAS

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 octobre 2008
- Date d'expiration
Classes :
MARQUE RESPONSABLE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 octobre 2008
- Date d'expiration
  
  06 octobre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 5 jours

Classes :
ALIMENTATION RESPONSABLE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 octobre 2008
- Date d'expiration
  
  06 octobre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 5 jours

Classes :
LES P'TITES SAVEURS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 octobre 2008
- Date d'expiration
  
  02 octobre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 1 jour

Classes :
FROMAGE AUTREMENT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 octobre 2008
- Date d'expiration
  
  02 octobre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 1 jour

Classes :
LES IMAGINATIONS FROMAGERES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 octobre 2008
- Date d'expiration
  
  02 octobre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
EN CAS DE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 septembre 2008
- Date d'expiration
  
  25 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 24 jours

Classes :
MA MARQUE A PRIX DOUX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 septembre 2008
- Date d'expiration
  
  25 septembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE VILLAGE DES PRODUITS LAITIERS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 août 2008
- Date d'expiration
  
  07 août 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 6 jours

Classes :
TARTARE LA MOTTE FRAÎCHE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 août 2008
- Date d'expiration
  
  07 août 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 6 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 août 2008
- Date d'expiration
  
  05 août 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 4 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 août 2008
- Date d'expiration
  
  05 août 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 4 jours

Classes :
Coffret Dégustation

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 2008
- Date d'expiration
  
  04 août 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 3 jours

Classes :
PLEIN D'IDEES A PRESSER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 2008
- Date d'expiration
  
  04 août 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
CARRE FRAIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juillet 2008
- Date d'expiration
  
  15 juillet 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 13 jours

Classes :
FRAIS PLAISIR DE ST AGUR FROMAGE AU BLEU FORT & FRAIS EN BOUCHE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 juillet 2008
- Date d'expiration
  
  11 juillet 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 9 jours

Classes :
LE MOULE DU MARCHE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juillet 2008
- Date d'expiration
  
  02 juillet 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 31 jours

Classes :
X-PRESS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juillet 2008
- Date d'expiration
  
  02 juillet 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 31 jours

Classes :
BOURSAULT BREBIS SENSATION

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juin 2008
- Date d'expiration
  
  18 juin 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 17 jours

Classes :
REDECOUVREZ LA FRAICHEUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juin 2008
- Date d'expiration
  
  13 juin 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 12 jours

Classes :
MIGNON A CROQUER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juin 2008
- Date d'expiration
  
  12 juin 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 11 jours

Classes :
TARTARE LA MOTTE FRAICHE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juin 2008
- Date d'expiration
  
  06 juin 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 5 jours

Classes :
La Motte Fraîche

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juin 2008
- Date d'expiration
  
  06 juin 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 5 jours

Classes :
SAVEUR SANDWICH

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juin 2008
- Date d'expiration
  
  06 juin 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 5 jours

Classes :
LACTENINE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 mai 2008
- Date d'expiration
  
  30 mai 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 29 jours

Classes :
POUR UN CONSOMMATEUR PLURIEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mai 2008
- Date d'expiration
  
  28 mai 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA FERMERIE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 mai 2008
- Date d'expiration
  
  26 mai 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 25 jours

Classes :
LA FERMERIE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 mai 2008
- Date d'expiration
  
  26 mai 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 25 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mai 2008
- Date d'expiration
  
  22 mai 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 21 jours

Classes :
COLLECTION D'ETE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mai 2008
- Date d'expiration
  
  22 mai 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 21 jours

Classes :
AU COEUR DU GOUT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mai 2008
- Date d'expiration
  
  22 mai 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 21 jours

Classes :
COLLECTION D'HIVER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mai 2008
- Date d'expiration
  
  22 mai 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 21 jours

Classes :
COLLECTION D'AUTOMNE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mai 2008
- Date d'expiration
  
  22 mai 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 21 jours

Classes :
COLLECTION DE PRINTEMPS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mai 2008
- Date d'expiration
  
  22 mai 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 21 jours

Classes :
ABSOLU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mai 2008
- Date d'expiration
  
  22 mai 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
SAVEUR & FONDANCE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mai 2008
- Date d'expiration
  
  22 mai 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
P'TITE PAUSE ST MORET

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mai 2008
- Date d'expiration
  
  15 mai 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 14 jours

Classes :
P'tite Pause TARTARE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mai 2008
- Date d'expiration
  
  15 mai 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 14 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mai 2008
- Date d'expiration
  
  07 mai 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 6 jours

Classes :
L'AFFINE DU PRIMEUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mai 2008
- Date d'expiration
  
  05 mai 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
TENDRE NATURE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 avril 2008
- Date d'expiration
  
  25 avril 2028
Expire dans 2 années, 5 mois et 24 jours

Classes :
LA MINI COLLECTION

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 avril 2008
- Date d'expiration
  
  17 avril 2028
Expire dans 2 années, 5 mois et 16 jours

Classes :
TENDRE NATURE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 avril 2008
- Date d'expiration
  
  15 avril 2028
Expire dans 2 années, 5 mois et 14 jours

Classes :
AUSSI FRAIS QUE NATURE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 avril 2008
- Date d'expiration
  
  14 avril 2028
Expire dans 2 années, 5 mois et 13 jours

Classes :
LES PLAISIRS FONDANTS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 avril 2008
- Date d'expiration
  
  09 avril 2028
Expire dans 2 années, 5 mois et 8 jours

Classes :
BUCHE CHAMOIS D'OR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 avril 2008
- Date d'expiration
  
  03 avril 2028
Expire dans 2 années, 5 mois et 2 jours

Classes :
LES AFFINES A POINT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 avril 2008
- Date d'expiration
  
  03 avril 2028
Expire dans 2 années, 5 mois et 2 jours

Classes :
LE VIT'CHAUD

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 mars 2008
- Date d'expiration
  
  21 mars 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
TRANCHES FONDANTES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 2008
- Date d'expiration
  
  11 mars 2028
Expire dans 2 années, 4 mois et 10 jours

Classes :
TRANCHES FRUITEES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 2008
- Date d'expiration
  
  11 mars 2028
Expire dans 2 années, 4 mois et 10 jours

Classes :
TRANCHES DE CARACTERE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 2008
- Date d'expiration
  
  11 mars 2028
Expire dans 2 années, 4 mois et 10 jours

Classes :
LE GATEAU DU FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 février 2008
- Date d'expiration
  
  25 février 2028
Expire dans 2 années, 3 mois et 25 jours

Classes :
LE COFFRET DU FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 février 2008
- Date d'expiration
  
  25 février 2028
Expire dans 2 années, 3 mois et 25 jours

Classes :
LA MOTTE FRAICHE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 février 2008
- Date d'expiration
  
  19 février 2028
Expire dans 2 années, 3 mois et 19 jours

Classes :
L'AFFINE GOÛT PRIMEUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 février 2008
- Date d'expiration
  
  13 février 2028
Expire dans 2 années, 3 mois et 13 jours

Classes :
TRESORS DE PAQUES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 février 2008
- Date d'expiration
  
  13 février 2028
Expire dans 2 années, 3 mois et 13 jours

Classes :
SALADE SAVEURS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 février 2008
- Date d'expiration
  
  11 février 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
REVELEZ VOTRE TALENT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 janvier 2008
- Date d'expiration
  
  18 janvier 2028
Expire dans 2 années, 2 mois et 18 jours

Classes :
REVEAL YOUR TALENT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 janvier 2008
- Date d'expiration
  
  18 janvier 2028
Expire dans 2 années, 2 mois et 18 jours

Classes :
REVEAL YOUR TALENT BONGRAIN FOOD SERVICE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 janvier 2008
- Date d'expiration
  
  18 janvier 2028
Expire dans 2 années, 2 mois et 18 jours

Classes :
FRAICHEUR DU MARCHE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 janvier 2008
- Date d'expiration
  
  18 janvier 2028
Expire dans 2 années, 2 mois et 18 jours

Classes :
LE FROMAGE AUTREMENT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 décembre 2007
- Date d'expiration
  
  21 décembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
BONGRAIN FOOD SERVICE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 décembre 2007
- Date d'expiration
  
  14 décembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
C BON POUR MA LIGNE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 décembre 2007
- Date d'expiration
  
  14 décembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
TENDRE NATURE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 décembre 2007
- Date d'expiration
  
  04 décembre 2027
Expire dans 2 années, 1 mois et 1 jour

Classes :
LE COMPTOIR DU FROMAGE SELECTION HAUTES FROMAGERIES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 décembre 2007
- Date d'expiration
  
  03 décembre 2027
Expire dans 2 années et 31 jours

Classes :
ENERGY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 décembre 2007
- Date d'expiration
  
  03 décembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES COUPS DE COEUR DU FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 décembre 2007
- Date d'expiration
  
  03 décembre 2027
Expire dans 2 années et 31 jours

Classes :
TOUTES LES SAVEURS DU SUD

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 décembre 2007
- Date d'expiration
  
  03 décembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
SI FRAIS, SI SUD

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 décembre 2007
- Date d'expiration
  
  03 décembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA TROISIEME MI-TEMPS DU FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 décembre 2007
- Date d'expiration
  
  03 décembre 2027
Expire dans 2 années et 31 jours

Classes :
LIBR'ENVIE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 novembre 2007
- Date d'expiration
  
  28 novembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
VIVEZ D'AMOUR ET DE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 novembre 2007
- Date d'expiration
  
  21 novembre 2027
Expire dans 2 années et 19 jours

Classes :
VIVEZ D'AMOUR ET DE CAPRICE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 novembre 2007
- Date d'expiration
  
  21 novembre 2027
Expire dans 2 années et 19 jours

Classes :
MON BON PLAISIR TRIPLE CREME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 novembre 2007
- Date d'expiration
  
  15 novembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
MON BON PLAISIR TENDRE BREBIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 novembre 2007
- Date d'expiration
  
  15 novembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
MON BON PLAISIR CHEVRE CENDRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 novembre 2007
- Date d'expiration
  
  15 novembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE PETIT BUFFET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 novembre 2007
- Date d'expiration
  
  07 novembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
X-PRESS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 octobre 2007
- Date d'expiration
  
  15 octobre 2027
Expire dans 1 année, 11 mois et 13 jours

Classes :
CUISINE SALADE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 octobre 2007
- Date d'expiration
  
  12 octobre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
ENVIE D'ÉQUILIBRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 octobre 2007
- Date d'expiration
  
  04 octobre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
CALCIFIX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 octobre 2007
- Date d'expiration
  
  02 octobre 2027
Expire dans 1 année, 10 mois et 30 jours

Classes :
AZERT YUGOKC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 2007
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2027
Expire dans 1 année, 10 mois et 25 jours

Classes :
ATTITUDE FOOD SERVICE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 2007
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
VIEUX PANE LE PAVE FONDANT & TYPE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 2007
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2027
Expire dans 1 année, 10 mois et 25 jours

Classes :
niualpm tialuqemihly

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 2007
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2027
Expire dans 1 année, 10 mois et 25 jours

Classes :
TENDRE PAUSE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 septembre 2007
- Date d'expiration
  
  13 septembre 2027
Expire dans 1 année, 10 mois et 11 jours

Classes :
LE MARCHE DE NOEL DES FROMAGES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 septembre 2007
- Date d'expiration
  
  07 septembre 2027
Expire dans 1 année, 10 mois et 5 jours

Classes :
TOUS LES MOMENTS FROMAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 septembre 2007
- Date d'expiration
  
  07 septembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
VIEUX PANE FACILE A DORER CARACTERE & FONDANT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 septembre 2007
- Date d'expiration
  
  07 septembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
IPP Institut de Perfectionnement Professionnel

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 septembre 2007
- Date d'expiration
  
  07 septembre 2027
Expire dans 1 année, 10 mois et 5 jours

Classes :
TOUS LES MOMENTS FROMAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 septembre 2007
- Date d'expiration
  
  07 septembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
CAMEMBI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 septembre 2007
- Date d'expiration
  
  07 septembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHAVROUX LE JARDIN DES SAVEURS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 août 2007
- Date d'expiration
  
  20 août 2027
Expire dans 1 année, 9 mois et 18 jours

Classes :
DECLIC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 août 2007
- Date d'expiration
  
  13 août 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
PETIT ST MORET

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 août 2007
- Date d'expiration
  
  10 août 2027
Expire dans 1 année, 9 mois et 8 jours

Classes :
Petit TARTARE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 août 2007
- Date d'expiration
  
  10 août 2027
Expire dans 1 année, 9 mois et 8 jours

Classes :
MON BON PLAISIR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 août 2007
- Date d'expiration
  
  09 août 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
DEVENEZ UN ARTISTE DU SANDWICH

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2007
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
P'TI CHOSE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juillet 2007
- Date d'expiration
  
  05 juillet 2027
Expire dans 1 année, 8 mois et 2 jours

Classes :
P'tit Louis pour bien grandir FILOFIL barre au fromage a effiler

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juillet 2007
- Date d'expiration
  
  03 juillet 2027
Expire dans 1 année, 7 mois et 31 jours

Classes :
Coeur Crémeux

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juillet 2007
- Date d'expiration
  
  02 juillet 2027
Expire dans 1 année, 7 mois et 30 jours

Classes :
L'ARTE DEL FORMAGGIO ITALIANO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 juin 2007
- Date d'expiration
  
  25 juin 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHAVROUX Special SANDWICH Tranches Fraicheur

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juin 2007
- Date d'expiration
  
  18 juin 2027
Expire dans 1 année, 7 mois et 16 jours

Classes :
LE COMPTOIR DU FROMAGE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juin 2007
- Date d'expiration
  
  18 juin 2027
Expire dans 1 année, 7 mois et 16 jours

Classes :
L'ATELIER MAISON BOURSAULT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juin 2007
- Date d'expiration
  
  12 juin 2027
Expire dans 1 année, 7 mois et 10 jours

Classes :
CAPRICE A DEUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juin 2007
- Date d'expiration
  
  12 juin 2027
Expire dans 1 année, 7 mois et 10 jours

Classes :
FILÔFIL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 juin 2007
- Date d'expiration
  
  11 juin 2027
Expire dans 1 année, 7 mois et 9 jours

Classes :
FACILE A DORER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juin 2007
- Date d'expiration
  
  05 juin 2027
Expire dans 1 année, 7 mois et 3 jours

Classes :
St MORET Thon & Petits Legumes SI GOURMAND, SI FRAIS, SI LEGER!

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juin 2007
- Date d'expiration
  
  01 juin 2027
Expire dans 1 année, 6 mois et 30 jours

Classes :
ST MORET JAMBON & LEGUMES DU SOLEIL SI GOURMAND, SI FRAIS, SI LEGER!

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juin 2007
- Date d'expiration
  
  01 juin 2027
Expire dans 1 année, 6 mois et 30 jours

Classes :
CLOVIS LEFRANC AMBASSADEUR DE NOS REGIONS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 mai 2007
- Date d'expiration
  
  24 mai 2027
Expire dans 1 année, 6 mois et 22 jours

Classes :
CLOVIS LEFRANC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mai 2007
- Date d'expiration
  
  11 mai 2027
Expire dans 1 année, 6 mois et 9 jours

Classes :
CLOVIS LEFRANC, AMBASSADEUR DE NOS RÉGIONS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mai 2007
- Date d'expiration
  
  11 mai 2027
Expire dans 1 année, 6 mois et 9 jours

Classes :
CHAUMES LA CREME DE CARACTERE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 avril 2007
- Date d'expiration
  
  10 avril 2027
Expire dans 1 année, 5 mois et 8 jours

Classes :
SAINT ALBRAY CREME GOURMANDE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 avril 2007
- Date d'expiration
  
  10 avril 2027
Expire dans 1 année, 5 mois et 8 jours

Classes :
GARANTIE SAVEURS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 avril 2007
- Date d'expiration
  
  10 avril 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHAMOIS D'OR LA CREME

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 avril 2007
- Date d'expiration
  
  10 avril 2027
Expire dans 1 année, 5 mois et 8 jours

Classes :
CREME DE SAINT AGUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 avril 2007
- Date d'expiration
  
  10 avril 2027
Expire dans 1 année, 5 mois et 8 jours

Classes :
FIL'O FIL

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 mars 2007
- Date d'expiration
Classes :
Les CROUSTILLANTS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mars 2007
- Date d'expiration
  
  22 mars 2027
Expire dans 1 année, 4 mois et 20 jours

Classes :
LA CREME DU MARCHE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mars 2007
- Date d'expiration
  
  22 mars 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES FROMAGES DU MARCHE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mars 2007
- Date d'expiration
  
  22 mars 2027
Expire dans 1 année, 4 mois et 20 jours

Classes :
LE LAIT DU MARCHE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mars 2007
- Date d'expiration
  
  22 mars 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE YAOURT DU MARCHE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mars 2007
- Date d'expiration
  
  22 mars 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES ATELIERS DU FROMAGE

Marque déchue Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 mars 2007
- Date d'expiration
Classes :
ETRE PLUS FORT POUR MIEUX GRANDIR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mars 2007
- Date d'expiration
  
  19 mars 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
PLAISIRS D'EXCEPTION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 mars 2007
- Date d'expiration
  
  08 mars 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIDIBOO BATONNET AU FROMAGE BLANC P'TIT LOUIS POUR BIEN GRANDIR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 mars 2007
- Date d'expiration
  
  06 mars 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
SPECIAL TARTINE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 mars 2007
- Date d'expiration
  
  06 mars 2027
Expire dans 1 année, 4 mois et 4 jours

Classes :
P'TIT LOUIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 mars 2007
- Date d'expiration
  
  06 mars 2027
Expire dans 1 année, 4 mois et 4 jours

Classes :
P'TIT LOUIS POUR BIEN GRANDIR COQUE FROMAGERE AU LAIT ENTIER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 mars 2007
- Date d'expiration
  
  06 mars 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
HORIZONS LAITIERS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 2007
- Date d'expiration
  
  16 février 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 2007
- Date d'expiration
  
  16 février 2027
Expire dans 1 année, 3 mois et 16 jours

Classes :
HORIZON LAIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 2007
- Date d'expiration
  
  16 février 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA CUISINE DU SANDWICH

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 2007
- Date d'expiration
  
  16 février 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
CUISINE SANDWICH

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 2007
- Date d'expiration
  
  16 février 2027
Expire dans 1 année, 3 mois et 16 jours

Classes :
ICI COMMENCE LE PLAISIR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 2007
- Date d'expiration
  
  16 février 2027
Expire dans 1 année, 3 mois et 16 jours

Classes :
CHAVROUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 2007
- Date d'expiration
  
  16 février 2027
Expire dans 1 année, 3 mois et 16 jours

Classes :
L'ATELIER FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 janvier 2007
- Date d'expiration
  
  25 janvier 2027
Expire dans 1 année, 2 mois et 25 jours

Classes :
L'ATELIER DU FROMAGER

Marque déchue Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 janvier 2007
- Date d'expiration
Classes :
AUTANT DE PLAISIR, SEULEMENT % MG

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 janvier 2007
- Date d'expiration
  
  18 janvier 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
DE MAINS DE MAITRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 novembre 2006
- Date d'expiration
  
  22 novembre 2026
Expire dans 1 année et 20 jours

Classes :
FONDEZ POUR SON GOÛT PRIMEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 novembre 2006
- Date d'expiration
  
  20 novembre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
MAISON BOURSAULT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 novembre 2006
- Date d'expiration
  
  16 novembre 2026
Expire dans 1 année et 14 jours

Classes :
L'ATELIER BOURSAULT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 novembre 2006
- Date d'expiration
  
  13 novembre 2026
Expire dans 1 année et 11 jours

Classes :
SPECIAL SANDWICH

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 novembre 2006
- Date d'expiration
  
  03 novembre 2026
Expire dans 1 année et 1 jour

Classes :
CHAUMES SPECIAL SANDWICH TRANCHES DE CARACTERE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 octobre 2006
- Date d'expiration
  
  26 octobre 2026
Expire dans 11 mois et 24 jours

Classes :
L'ATELIER DU FROMAGE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 octobre 2006
- Date d'expiration
  
  18 octobre 2026
Expire dans 11 mois et 16 jours

Classes :
L'ATELIER DES FROMAGES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 octobre 2006
- Date d'expiration
  
  18 octobre 2026
Expire dans 11 mois et 16 jours

Classes :
PETITS CREMES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 octobre 2006
- Date d'expiration
  
  05 octobre 2026
Expire dans 11 mois et 3 jours

Classes :
FAUQUET DEPUIS 1925

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 septembre 2006
- Date d'expiration
  
  04 septembre 2026
Expire dans 10 mois et 2 jours

Classes :
BOURSAULT R. BARTHELEMY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 août 2006
- Date d'expiration
  
  31 août 2026
Expire dans 9 mois et 29 jours

Classes :
MAISON BOURSAULT LE MONTAGNARD DES VOSGES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 août 2006
- Date d'expiration
  
  23 août 2026
Expire dans 9 mois et 21 jours

Classes :
FROMAGES & ÉQUILIBRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juin 2006
- Date d'expiration
  
  19 juin 2026
Expire dans 7 mois et 17 jours

Classes :
QUI VEUT DU FROMAGE?

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juin 2006
- Date d'expiration
  
  19 juin 2026
Expire dans 7 mois et 17 jours

Classes :
PLAISIRS CREMIERS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juin 2006
- Date d'expiration
  
  19 juin 2026
Expire dans 7 mois et 17 jours

Classes :
LE COIN DU FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juin 2006
- Date d'expiration
  
  19 juin 2026
Expire dans 7 mois et 17 jours

Classes :
LE BIEN-ÊTRE SUR UN PLATEAU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juin 2006
- Date d'expiration
  
  19 juin 2026
Expire dans 7 mois et 17 jours

Classes :
CHAVROUX BUCHE DE NOEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juin 2006
- Date d'expiration
  
  15 juin 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
SAINT ALBRAY SPECIAL SANDWICH TRANCHES GOURMANDES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mai 2006
- Date d'expiration
  
  17 mai 2026
Expire dans 6 mois et 15 jours

Classes :
CHAMOIS D'OR GOURMAND & PLUS LEGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mai 2006
- Date d'expiration
  
  17 mai 2026
Expire dans 6 mois et 15 jours

Classes :
FIER DE SA NATURE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mai 2006
- Date d'expiration
  
  17 mai 2026
Expire dans 6 mois et 15 jours

Classes :
BREBIOU BÛCHE FONDANTE 100% BREBIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 mai 2006
- Date d'expiration
  
  02 mai 2026
Expire dans 5 mois et 30 jours

Classes :
FINE BOUCHE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 avril 2006
- Date d'expiration
  
  28 avril 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
FINE BOUCHE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 avril 2006
- Date d'expiration
  
  28 avril 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHEESE ATTITUDE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 avril 2006
- Date d'expiration
  
  19 avril 2026
Expire dans 5 mois et 17 jours

Classes :
FOL EPI SPECIAL SANDWICH TRANCHES FRUITEES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 avril 2006
- Date d'expiration
  
  18 avril 2026
Expire dans 5 mois et 16 jours

Classes :
CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES FONDANTES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 avril 2006
- Date d'expiration
  
  18 avril 2026
Expire dans 5 mois et 16 jours

Classes :
LIGNE & PLAISIR ST MORET

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 avril 2006
- Date d'expiration
  
  10 avril 2026
Expire dans 5 mois et 8 jours

Classes :
VIEUX PANE BUCHE AFFINEE ONCTUEUSE ET GENEREUSE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 avril 2006
- Date d'expiration
  
  10 avril 2026
Expire dans 5 mois et 8 jours

Classes :
FINE BOUCHE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 avril 2006
- Date d'expiration
  
  07 avril 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
FINE BOUCHE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 avril 2006
- Date d'expiration
  
  07 avril 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
CAPRICE D'ENFER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 avril 2006
- Date d'expiration
  
  07 avril 2026
Expire dans 5 mois et 5 jours

Classes :
FINE BOUCHE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mars 2006
- Date d'expiration
  
  29 mars 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
LIGNE & PLAISIR GATEAU AU FROMAGE BLANC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mars 2006
- Date d'expiration
  
  29 mars 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
C'EST FOU COMME C'EST BON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mars 2006
- Date d'expiration
  
  29 mars 2026
Expire dans 4 mois et 27 jours

Classes :
ST NORET CREME DE NATURE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 mars 2006
- Date d'expiration
  
  06 mars 2026
Expire dans 4 mois et 4 jours

Classes :
ST MORET PETITS NATURE A LA CREME

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 mars 2006
- Date d'expiration
  
  06 mars 2026
Expire dans 4 mois et 4 jours

Classes :
ST MORET PETITS NATURE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 mars 2006
- Date d'expiration
  
  06 mars 2026
Expire dans 4 mois et 4 jours

Classes :
FINE BOUCHE CONTRIBUE A LIMITER L'EXCES DE CHOLESTEROL SOURCE D'OMEGA 3

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 2006
- Date d'expiration
  
  24 février 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
ST MORET CREME DE NATURE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 février 2006
- Date d'expiration
  
  20 février 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
INSTITUT FROMAGES & SANTE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 janvier 2006
- Date d'expiration
  
  20 janvier 2026
Expire dans 2 mois et 20 jours

Classes :
CHAUMES GRAND AFFINAGE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 décembre 2005
- Date d'expiration
  
  21 décembre 2025
Expire dans 1 mois et 18 jours

Classes :
LA VIE D'ABORD!

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 décembre 2005
- Date d'expiration
  
  09 décembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
FOL EPI LA PORTION GOÛT FRUITE ET FINEMENT TYPE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 décembre 2005
- Date d'expiration
  
  02 décembre 2025
Expire dans 30 jours

Classes :
JE ME SENS POUSSER DES AILES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 novembre 2005
- Date d'expiration
  
  28 novembre 2025
Expire dans 26 jours

Classes :
FROMAGES & SANTÉ

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 novembre 2005
- Date d'expiration
  
  28 novembre 2025
Expire dans 26 jours

Classes :
ON GARDE LE GOÛT, VOUS GARDEZ LA LIGNE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 novembre 2005
- Date d'expiration
  
  07 novembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIDIBOO AU FROMAGE BLANC CONTRAT CROISSANCE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 octobre 2005
- Date d'expiration
  
  21 octobre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA PYRAMIDE DU MARCHE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 octobre 2005
- Date d'expiration
  
  21 octobre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA BÛCHE CENDREE DU MARCHE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 octobre 2005
- Date d'expiration
  
  21 octobre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHAMOIS D'OR L'ORIGINAL DOUX ET MOELLEUX

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 octobre 2005
- Date d'expiration
  
  13 octobre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
C'EST SI BON D'ÊTRE NATURE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 octobre 2005
- Date d'expiration
  
  07 octobre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE MONDE DU FROMAGE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 octobre 2005
- Date d'expiration
  
  06 octobre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHAUMES LE CREMIER FIN & ULTRA CREMEUX

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 octobre 2005
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHAUMES CREME PAUSE GOURMANDE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 octobre 2005
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 octobre 2005
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
BREBIOU 100% BREBIS LIGNE & PLAISIR

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 octobre 2005
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
BREBIOU

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 octobre 2005
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
SAINT ALBRAY PETITS FONDANTS

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 octobre 2005
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA GOURMANDISE À LA CARTE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 septembre 2005
- Date d'expiration
  
  16 septembre 2035
Expire dans 9 années, 10 mois et 14 jours

Classes :
TARTINE PROVENCALE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 2005
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
LIGNE & PLAISIR SAINT AGUR SI FORT, SI FONDANT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 2005
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
BREBIOU FIN ET SAVOUREUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 août 2005
- Date d'expiration
  
  23 août 2035
Expire dans 9 années, 9 mois et 21 jours

Classes :
BREBIOU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 août 2005
- Date d'expiration
  
  23 août 2035
Expire dans 9 années, 9 mois et 21 jours

Classes :
SOYEZ CURIEUX, LE FROMAGE VOUS LE RENDRA

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 août 2005
- Date d'expiration
  
  22 août 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
MAISON BOURSAULT CUISINE & FROMAGE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 août 2005
- Date d'expiration
  
  18 août 2035
Expire dans 9 années, 9 mois et 16 jours

Classes :
LACTOTHÉRAPIE

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 août 2005
- Date d'expiration
Classes :
LIGNE & PLAISIR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 août 2005
- Date d'expiration
  
  08 août 2035
Expire dans 9 années, 9 mois et 6 jours

Classes :
TUTTI QUANTI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 2005
- Date d'expiration
  
  04 août 2035
Expire dans 9 années, 9 mois et 2 jours

Classes :
LA SÉLECTION ÉTOILÉE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 2005
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 26 jours

Classes :
LES PALETS DU MARCHE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juillet 2005
- Date d'expiration
  
  20 juillet 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 17 jours

Classes :
LE MARCHE DE NOEL DES FROMAGES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2005
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 15 jours

Classes :
FORCE & SAVEURS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juillet 2005
- Date d'expiration
  
  01 juillet 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 29 jours

Classes :
CARRE FRAIS DEPUIS 1872 AU YAOURT EXTRA CREMEUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juin 2005
- Date d'expiration
  
  29 juin 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 27 jours

Classes :
SANDWICH ET PLAISIR ST MORET LA VITALITE AU QUOTIDIEN ET POULET A LA PROVENCALE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juin 2005
- Date d'expiration
  
  27 juin 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
SANDWICH ET PLAISIR TARTARE ET JAMBON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juin 2005
- Date d'expiration
  
  27 juin 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA VIE D'ABORD

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 juin 2005
- Date d'expiration
  
  23 juin 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA RONDE DES ALLÉGÉS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juin 2005
- Date d'expiration
  
  16 juin 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 14 jours

Classes :
LE ROBUSTE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juin 2005
- Date d'expiration
  
  16 juin 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 14 jours

Classes :
VERITABLE CHAUMES CLOCHE FRAICHEUR GOÛT PRESERVE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juin 2005
- Date d'expiration
  
  16 juin 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 14 jours

Classes :
CREME DE NATURE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juin 2005
- Date d'expiration
  
  16 juin 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 14 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juin 2005
- Date d'expiration
  
  07 juin 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 5 jours

Classes :
CLOCHE FRAICHEUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 mai 2005
- Date d'expiration
  
  26 mai 2035
Expire dans 9 années, 6 mois et 24 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 mai 2005
- Date d'expiration
  
  23 mai 2035
Expire dans 9 années, 6 mois et 21 jours

Classes :
BUCHE AFFINEE

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mai 2005
- Date d'expiration
Classes :
PETITS NATURES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 avril 2005
- Date d'expiration
  
  22 avril 2035
Expire dans 9 années, 5 mois et 20 jours

Classes :
CUISINE & FROMAGE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 avril 2005
- Date d'expiration
  
  18 avril 2035
Expire dans 9 années, 5 mois et 16 jours

Classes :
IL NE FAUT PAS SE FIER QU'AUX APPARENCES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 avril 2005
- Date d'expiration
  
  05 avril 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
FOL EPI MINIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 avril 2005
- Date d'expiration
  
  04 avril 2035
Expire dans 9 années, 5 mois et 2 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 avril 2005
- Date d'expiration
  
  04 avril 2035
Expire dans 9 années, 5 mois et 2 jours

Classes :
FELIPIO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 mars 2005
- Date d'expiration
  
  24 mars 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES BOUCHEES GOURMANDES MAISON BOURSAULT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mars 2005
- Date d'expiration
  
  17 mars 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA SELECTION DU FROMAGER QUALITÉ COUPE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mars 2005
- Date d'expiration
  
  15 mars 2035
Expire dans 9 années, 4 mois et 13 jours

Classes :
CHIFFONNADES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 mars 2005
- Date d'expiration
  
  08 mars 2035
Expire dans 9 années, 4 mois et 6 jours

Classes :
LIGNE & PLAISIR LE RAPE FRUITE, FONDANT & CROUSTILLANT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mars 2005
- Date d'expiration
  
  07 mars 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
P'TIT LOUIS COQUE BREBIS BREBIGOUDAINE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 février 2005
- Date d'expiration
  
  21 février 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
P'TIT LOUIS COQUE CHEVRE BILLY THE BIG

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 février 2005
- Date d'expiration
  
  21 février 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
P'TIT LOUIS COQUE VACHE COSMOMEUH

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 février 2005
- Date d'expiration
  
  21 février 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
P'TIT LOUIS DECOUVRE LE GOUT MYSTERE? TU VIENS DE GOUTER LA COQUE VACHE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 février 2005
- Date d'expiration
  
  21 février 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
P'TIT LOUIS L'ECOLE DU LAIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 février 2005
- Date d'expiration
  
  18 février 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
EN CAS DE CAPRICE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 2005
- Date d'expiration
  
  16 février 2035
Expire dans 9 années, 3 mois et 16 jours

Classes :
LES BOUCHÉES GOURMANDES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 janvier 2005
- Date d'expiration
  
  31 janvier 2035
Expire dans 9 années, 2 mois et 31 jours

Classes :
FAITES VOUS PLAISIR, GARDEZ LA LIGNE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 janvier 2005
- Date d'expiration
  
  21 janvier 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
INTENSEMENT NATURE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 janvier 2005
- Date d'expiration
  
  19 janvier 2035
Expire dans 9 années, 2 mois et 19 jours

Classes :
EXPERT EN GOÛT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 janvier 2005
- Date d'expiration
  
  12 janvier 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
POUR LE MEILLEUR ET POUR LE GOÛT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 janvier 2005
- Date d'expiration
  
  12 janvier 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
SANDWICHS ET PLAISIR

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 décembre 2004
- Date d'expiration
  
  08 décembre 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE CAFRAN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 novembre 2004
- Date d'expiration
  
  30 novembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
FROM' A LA CARTE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 novembre 2004
- Date d'expiration
  
  30 novembre 2034
Expire dans 9 années et 28 jours

Classes :
LE RAPE LEGER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 2004
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE VIEUX PANE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 2004
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2034
Expire dans 9 années et 24 jours

Classes :
LE VIEUX PANE AU LAIT 1/2 ECREME

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 2004
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2034
Expire dans 9 années et 24 jours

Classes :
PAS QUESTION DE MANQUER DE ST MORET® AU P'TIT DEJEUNER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 novembre 2004
- Date d'expiration
  
  18 novembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Fol Epi Fines Tranches Tendres et Fruitées Pour Sandwich Gourmand CALCIUM & VITAMINES

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 octobre 2004
- Date d'expiration
  
  28 octobre 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
FOL EPI LIGNE & PLAISIR 7 FINES TRANCHES FRUITEES POUR SANDWICH LEGER CALCIUM & PROTEINES

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 octobre 2004
- Date d'expiration
  
  28 octobre 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
FOL EPI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 octobre 2004
- Date d'expiration
  
  28 octobre 2034
Expire dans 8 années, 11 mois et 26 jours

Classes :
LA MEULE DE CARACTERE DU PAYS BASQUE MAISON BOURSAULT FONDANCE & RICHESSE DES SAVEURS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 octobre 2004
- Date d'expiration
  
  25 octobre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
PANNONIA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 octobre 2004
- Date d'expiration
  
  19 octobre 2034
Expire dans 8 années, 11 mois et 17 jours

Classes :
SAINT ALBRAY 6 PORTIONS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 octobre 2004
- Date d'expiration
  
  19 octobre 2034
Expire dans 8 années, 11 mois et 17 jours

Classes :
BREBIOU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 septembre 2004
- Date d'expiration
  
  20 septembre 2034
Expire dans 8 années, 10 mois et 18 jours

Classes :
CHAMOIS D'OR AU YAOURT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 septembre 2004
- Date d'expiration
  
  13 septembre 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
GEOPOLARISATION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 septembre 2004
- Date d'expiration
  
  13 septembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
APERIFINE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 septembre 2004
- Date d'expiration
  
  10 septembre 2034
Expire dans 8 années, 10 mois et 8 jours

Classes :
LIGNE & PLAISIR QUICHE LÉGÈRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 2004
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
L'ÉCOLE DU LAIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 septembre 2004
- Date d'expiration
  
  08 septembre 2034
Expire dans 8 années, 10 mois et 6 jours

Classes :
SALADENA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 août 2004
- Date d'expiration
  
  31 août 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
MEULE DE CARACTERE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 août 2004
- Date d'expiration
  
  26 août 2034
Expire dans 8 années, 9 mois et 24 jours

Classes :
ENVIES GOURMANDES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 2004
- Date d'expiration
  
  04 août 2034
Expire dans 8 années, 9 mois et 2 jours

Classes :
Natur'Fibra

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 août 2004
- Date d'expiration
  
  02 août 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 30 jours

Classes :
Natur'Linéa

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 août 2004
- Date d'expiration
  
  02 août 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 30 jours

Classes :
Natur'Col

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 août 2004
- Date d'expiration
  
  02 août 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
BREBIOU LIGNE & PLAISIR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juillet 2004
- Date d'expiration
  
  30 juillet 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
NATURLINEA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juillet 2004
- Date d'expiration
  
  30 juillet 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 27 jours

Classes :
NATURFIBRA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juillet 2004
- Date d'expiration
  
  30 juillet 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 27 jours

Classes :
NATURCOL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juillet 2004
- Date d'expiration
  
  30 juillet 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
RAPÉ SAVEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juillet 2004
- Date d'expiration
  
  08 juillet 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
LIGNE & SANTE

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 juin 2004
- Date d'expiration
Classes :
LIGNE & FROMAGE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 juin 2004
- Date d'expiration
  
  24 juin 2034
Expire dans 8 années, 7 mois et 22 jours

Classes :
ABRACADABAR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juin 2004
- Date d'expiration
  
  04 juin 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
BÛCHE DE NOËL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 mai 2004
- Date d'expiration
  
  21 mai 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIDIBOO, ET T'ES PLUS FORT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mai 2004
- Date d'expiration
  
  04 mai 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
A FLEUR DE GOÛT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 2004
- Date d'expiration
  
  27 avril 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
UN PLAISIR DE DOUCEUR ET D'ONCTUOSITÉ

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 avril 2004
- Date d'expiration
  
  06 avril 2034
Expire dans 8 années, 5 mois et 4 jours

Classes :
PLAISIR FRAÎCHEUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 mars 2004
- Date d'expiration
  
  30 mars 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 28 jours

Classes :
PLAISIR FRAICHEUR RAMBOL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 mars 2004
- Date d'expiration
  
  30 mars 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 28 jours

Classes :
LIGNE PLAISIR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mars 2004
- Date d'expiration
  
  02 janvier 2034
Expire dans 8 années, 2 mois et 2 jours

Classes :
ESPACE TRAITEUR FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 2004
- Date d'expiration
  
  11 mars 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 9 jours

Classes :
LE DÉLICE DU CRÉMIER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 2004
- Date d'expiration
  
  05 mars 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 3 jours

Classes :
CHAUMES FROMAGE DE CARACTERE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 2004
- Date d'expiration
  
  24 février 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
LIGNE & PLAISIR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 2004
- Date d'expiration
  
  24 février 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 24 jours

Classes :
6 MINICREMES DE SAINT AGUR

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 février 2004
- Date d'expiration
  
  23 février 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
TARTARE COTE SUD

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 février 2004
- Date d'expiration
  
  19 février 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 19 jours

Classes :
MB

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 février 2004
- Date d'expiration
  
  12 février 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
MB LA SELECTION DU FROMAGER MAISON BOURSAULT GALET DE LA LOIRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 février 2004
- Date d'expiration
  
  12 février 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 12 jours

Classes :
MB LA SELECTION DU FROMAGER MAISON BOURSAULT LE CABRISSAC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 février 2004
- Date d'expiration
  
  12 février 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 12 jours

Classes :
MB LA SELECTION DU FROMAGER MAISON BOURSAULT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 février 2004
- Date d'expiration
  
  12 février 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 12 jours

Classes :
MB LA SELECTION DU FROMAGER MAISON BOURSAULT LE MONTAGNARD

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 février 2004
- Date d'expiration
  
  12 février 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 12 jours

Classes :
GALET DE LA LOIRE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 février 2004
- Date d'expiration
  
  11 février 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
MAISON BOURSAULT, MAISON FROMAGÈRE DE QUALITÉ

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 février 2004
- Date d'expiration
  
  09 février 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 9 jours

Classes :
L'ESPRIT FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 février 2004
- Date d'expiration
  
  09 février 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 9 jours

Classes :
TENDRE NORMAND

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 janvier 2004
- Date d'expiration
  
  29 janvier 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
PLUS QU'UNE MAISON, UN ESPRIT.

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 janvier 2004
- Date d'expiration
  
  15 janvier 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
MAISON BOURSAULT, C'EST TOUT UN ESPRIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 janvier 2004
- Date d'expiration
  
  15 janvier 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHAUMES MEULE DE CARACTERE AFFINÉES EN CAVES

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 janvier 2004
- Date d'expiration
  
  12 janvier 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHAUMES MEULE DE CARACTERES

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 janvier 2004
- Date d'expiration
  
  12 janvier 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHAMP SURPRISE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  29 décembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE BURON ROUGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  19 décembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA GRANGE BRASIER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  19 décembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
PYRAMYSTER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 décembre 2003
- Date d'expiration
  
  10 décembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
BOURSAULT FROMAGE CREMEUX AFFINE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 novembre 2003
- Date d'expiration
  
  27 novembre 2033
Expire dans 8 années et 26 jours

Classes :
ST MORET RECETTES GOURMANDES DOUCEUR AU MIEL LA VITALITE AU QUOTIDIEN LE PLEIN D'ENERGIE IDEAL DÈS LE PETIT DEJEUNER!

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 novembre 2003
- Date d'expiration
  
  10 novembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
ST MORET LE FOUETTE la vitalité au quotidien recettes gourmandes

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 novembre 2003
- Date d'expiration
  
  07 novembre 2033
Expire dans 8 années et 6 jours

Classes :
DWICH

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 octobre 2003
- Date d'expiration
Classes :
P'TIT LOUIS AU YAOURT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 octobre 2003
- Date d'expiration
  
  10 octobre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE CABRISSAC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 octobre 2003
- Date d'expiration
  
  10 octobre 2033
Expire dans 7 années, 11 mois et 9 jours

Classes :
GERARD SELECTION 1898

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 octobre 2003
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2033
Expire dans 7 années, 11 mois et 2 jours

Classes :
LE CABRISSAC SPECIALITE DE CHEVRE CENDRE MAISON BOURSAULT AFFINE EN PAYS DE LOIRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 août 2003
- Date d'expiration
  
  29 août 2033
Expire dans 7 années, 9 mois et 28 jours

Classes :
LE MOUTON BLANC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juillet 2003
- Date d'expiration
  
  02 juillet 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
SAINT ALBRAY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juin 2003
- Date d'expiration
  
  20 juin 2033
Expire dans 7 années, 7 mois et 19 jours

Classes :
SAVEURS DU SOLEIL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juin 2003
- Date d'expiration
  
  20 juin 2033
Expire dans 7 années, 7 mois et 19 jours

Classes :
LA FORME AU QUOTIDIEN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juin 2003
- Date d'expiration
  
  13 juin 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA VITALITE AU QUOTIDIEN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juin 2003
- Date d'expiration
  
  13 juin 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
CARTE SECRETE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juin 2003
- Date d'expiration
  
  05 juin 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
PROTEINES PRO-CALCIUM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juin 2003
- Date d'expiration
  
  02 juin 2033
Expire dans 7 années, 7 mois et 1 jour

Classes :
ST SMORET AU MIEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 mai 2003
- Date d'expiration
  
  21 mai 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
UN AMOUR DE ...

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mai 2003
- Date d'expiration
  
  16 mai 2033
Expire dans 7 années, 6 mois et 15 jours

Classes :
FLEUR DE CHÈVRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mai 2003
- Date d'expiration
  
  16 mai 2033
Expire dans 7 années, 6 mois et 15 jours

Classes :
FLEUR DE BREBIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mai 2003
- Date d'expiration
  
  16 mai 2033
Expire dans 7 années, 6 mois et 15 jours

Classes :
Il y a toujours un CHAVROUX à découvrir

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mai 2003
- Date d'expiration
  
  05 mai 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Chamois d'Or

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 mai 2003
- Date d'expiration
  
  02 mai 2033
Expire dans 7 années, 6 mois et 1 jour

Classes :
Fromage Frais de Campagne Carré frais

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 avril 2003
- Date d'expiration
  
  29 avril 2033
Expire dans 7 années, 5 mois et 28 jours

Classes :
TRANCHES SAVEUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mars 2003
- Date d'expiration
  
  17 mars 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 16 jours

Classes :
BARRE A CAPRICE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mars 2003
- Date d'expiration
  
  17 mars 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 16 jours

Classes :
CAPRICE A MALICE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 mars 2003
- Date d'expiration
  
  13 mars 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 12 jours

Classes :
SAINT ALBRAY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mars 2003
- Date d'expiration
  
  12 mars 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 11 jours

Classes :
BREBIOU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mars 2003
- Date d'expiration
  
  04 mars 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 3 jours

Classes :
CAPRICE DES DIEUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mars 2003
- Date d'expiration
  
  03 mars 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 2 jours

Classes :
Caprice des Anges

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 février 2003
- Date d'expiration
  
  21 février 2033
Expire dans 7 années, 3 mois et 22 jours

Classes :
Tartare Gourmet

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 janvier 2003
- Date d'expiration
  
  23 janvier 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
CARTE MYSTÈRE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 janvier 2003
- Date d'expiration
  
  21 janvier 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
IL EST SIMPLE A AIMER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 janvier 2003
- Date d'expiration
  
  13 janvier 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
HISTOIRE DE GOÛT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 janvier 2003
- Date d'expiration
  
  13 janvier 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
PRENEZ GOÛT AU FROMAGE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 janvier 2003
- Date d'expiration
  
  13 janvier 2033
Expire dans 7 années, 2 mois et 14 jours

Classes :
MOUSSE DE ST MORET AUX FERMENTS ACTIFS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 janvier 2003
- Date d'expiration
  
  06 janvier 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
SECRETS DE CAMPAGNE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 janvier 2003
- Date d'expiration
  
  03 janvier 2033
Expire dans 7 années, 2 mois et 4 jours

Classes :
TENDRE GOURMAND

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 2002
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2032
Expire dans 7 années, 1 mois et 28 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 décembre 2002
- Date d'expiration
  
  26 décembre 2032
Expire dans 7 années, 1 mois et 24 jours

Classes :
Cur Mlleux

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 décembre 2002
- Date d'expiration
  
  11 décembre 2032
Expire dans 7 années, 1 mois et 9 jours

Classes :
FOL EPI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 décembre 2002
- Date d'expiration
  
  10 décembre 2032
Expire dans 7 années, 1 mois et 8 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 novembre 2002
- Date d'expiration
  
  28 novembre 2032
Expire dans 7 années et 27 jours

Classes :
FRESCANA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 novembre 2002
- Date d'expiration
  
  19 novembre 2032
Expire dans 7 années et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PAUSE LÉGÈRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 novembre 2002
- Date d'expiration
  
  15 novembre 2032
Expire dans 7 années et 14 jours

Classes :
saint agur

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 novembre 2002
- Date d'expiration
  
  06 novembre 2032
Expire dans 7 années et 5 jours

Classes :
Saint Agur

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 novembre 2002
- Date d'expiration
  
  06 novembre 2032
Expire dans 7 années et 5 jours

Classes :
CLOS MAGNY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 octobre 2002
- Date d'expiration
  
  30 octobre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
IBASQUA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 octobre 2002
- Date d'expiration
  
  30 octobre 2032
Expire dans 6 années, 11 mois et 29 jours

Classes :
CAPRICE DES DIEUX, PUR, FRAIS, FONDANT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 octobre 2002
- Date d'expiration
  
  23 octobre 2032
Expire dans 6 années, 11 mois et 22 jours

Classes :
UN CAPRICE DES DIEUX, C'EST SACRÉ

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 octobre 2002
- Date d'expiration
  
  23 octobre 2032
Expire dans 6 années, 11 mois et 22 jours

Classes :
UN AMOUR DE DINETTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 octobre 2002
- Date d'expiration
  
  17 octobre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
UN AMOUR DE DOUDOU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 octobre 2002
- Date d'expiration
  
  17 octobre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
DINETTE DES DIEUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 octobre 2002
- Date d'expiration
  
  17 octobre 2032
Expire dans 6 années, 11 mois et 16 jours

Classes :
Mousse de CHAVROUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 octobre 2002
- Date d'expiration
  
  16 octobre 2032
Expire dans 6 années, 11 mois et 15 jours

Classes :
ET SI VOUS VOUS FAISIEZ UN PETIT CAPRICE ?

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 octobre 2002
- Date d'expiration
  
  14 octobre 2032
Expire dans 6 années, 11 mois et 13 jours

Classes :
AVEC QUI FEREZ-VOUS VOTRE PROCHAIN CAPRICE ?

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 octobre 2002
- Date d'expiration
  
  14 octobre 2032
Expire dans 6 années, 11 mois et 13 jours

Classes :
A QUAND REMONTE VOTRE DERNIER CAPRICE ?

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 octobre 2002
- Date d'expiration
  
  14 octobre 2032
Expire dans 6 années, 11 mois et 13 jours

Classes :
Lait de montagne saveurs délicates

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 octobre 2002
- Date d'expiration
  
  10 octobre 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOMAINE DU VELAY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 septembre 2002
- Date d'expiration
  
  30 septembre 2032
Expire dans 6 années, 10 mois et 29 jours

Classes :
ROND MOELLEUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 septembre 2002
- Date d'expiration
  
  30 septembre 2032
Expire dans 6 années, 10 mois et 29 jours

Classes :
PYRAVENGER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 septembre 2002
- Date d'expiration
  
  03 septembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
PYRATROUP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 septembre 2002
- Date d'expiration
  
  03 septembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE SECRET DE LA PYRAMIDE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 septembre 2002
- Date d'expiration
  
  03 septembre 2032
Expire dans 6 années, 10 mois et 2 jours

Classes :
les Saladés

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 août 2002
- Date d'expiration
  
  19 août 2032
Expire dans 6 années, 9 mois et 18 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 août 2002
- Date d'expiration
  
  19 août 2032
Expire dans 6 années, 9 mois et 18 jours

Classes :
SANDWICHS ASSOCIES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 août 2002
- Date d'expiration
  
  08 août 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA RONDE DES SANDWICHS

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 août 2002
- Date d'expiration
Classes :
LE PANIER DES SANDWICHS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 août 2002
- Date d'expiration
  
  08 août 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
PYRARISK

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 août 2002
- Date d'expiration
  
  07 août 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
PYRATEAM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 août 2002
- Date d'expiration
  
  07 août 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE TRESOR DE LA PYRAMIDE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 août 2002
- Date d'expiration
  
  07 août 2032
Expire dans 6 années, 9 mois et 6 jours

Classes :
LE MYSTERE DE LA PYRAMIDE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 août 2002
- Date d'expiration
  
  07 août 2032
Expire dans 6 années, 9 mois et 6 jours

Classes :
CABRISSAC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 2002
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 29 jours

Classes :
DUO FONDANT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 2002
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 29 jours

Classes :
ROCHEBARON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juillet 2002
- Date d'expiration
  
  30 juillet 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 28 jours

Classes :
DUO FRAIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juillet 2002
- Date d'expiration
  
  19 juillet 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHAVROUX LES PALETS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2002
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
FOL EPI TENDRE ET FRUITE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juin 2002
- Date d'expiration
  
  28 juin 2032
Expire dans 6 années, 7 mois et 27 jours

Classes :
Le SAINT AUBIN La Ficelle FIN ET CREMEUX Poids Net : 100 g

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2002
- Date d'expiration
  
  26 juin 2032
Expire dans 6 années, 7 mois et 25 jours

Classes :
Kidiboo à l'emmental

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 2002
- Date d'expiration
  
  14 juin 2032
Expire dans 6 années, 7 mois et 13 jours

Classes :
Rambol Noisettes & Noix de cajou

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 2002
- Date d'expiration
  
  14 juin 2032
Expire dans 6 années, 7 mois et 13 jours

Classes :
RAMBOL NOISETTES & NOIX DE CAJOU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 2002
- Date d'expiration
  
  14 juin 2032
Expire dans 6 années, 7 mois et 13 jours

Classes :
KIDIBOO ACTION

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juin 2002
- Date d'expiration
  
  13 juin 2032
Expire dans 6 années, 7 mois et 12 jours

Classes :
CHAVROUX Tendre Coupe Frais de goût

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mai 2002
- Date d'expiration
  
  29 mai 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
VITALITÉ CELLULAIRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mai 2002
- Date d'expiration
  
  10 mai 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
PYRACHEESE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mai 2002
- Date d'expiration
  
  10 mai 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
PYRAKID

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mai 2002
- Date d'expiration
  
  10 mai 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
NEFERKIDI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mai 2002
- Date d'expiration
  
  10 mai 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
FLEUR DE BLEU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 avril 2002
- Date d'expiration
  
  30 avril 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 29 jours

Classes :
LES LAITAGES A MORDRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 avril 2002
- Date d'expiration
  
  24 avril 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
SOURCE ESSENTIELLE DE BIENFAITS !

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 avril 2002
- Date d'expiration
  
  19 avril 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 18 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 avril 2002
- Date d'expiration
  
  15 avril 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 14 jours

Classes :
DÉLIT GOURMAND

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 avril 2002
- Date d'expiration
  
  15 avril 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 14 jours

Classes :
JE SUIS JEUNE, IL EST VRAI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 avril 2002
- Date d'expiration
  
  10 avril 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
VIEUX PANE, UN FROMAGE, UN VRAI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 avril 2002
- Date d'expiration
  
  10 avril 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 9 jours

Classes :
MAISON BOURSAULT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 avril 2002
- Date d'expiration
  
  10 avril 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 9 jours

Classes :
CALCIUM ESSENTIEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 avril 2002
- Date d'expiration
  
  10 avril 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 9 jours

Classes :
RESSOURCE CALCIUM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 avril 2002
- Date d'expiration
  
  10 avril 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 9 jours

Classes :
PFC PROTÉINES FIXATRICES DE CALCIUM

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 avril 2002
- Date d'expiration
  
  08 avril 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mars 2002
- Date d'expiration
  
  27 mars 2032
Expire dans 6 années, 4 mois et 26 jours

Classes :
ESSENTIEL CALCIUM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mars 2002
- Date d'expiration
  
  27 mars 2032
Expire dans 6 années, 4 mois et 26 jours

Classes :
LES AFFAMÉS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mars 2002
- Date d'expiration
  
  27 mars 2032
Expire dans 6 années, 4 mois et 26 jours

Classes :
PÉPITES DE LAIT

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mars 2002
- Date d'expiration
Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 2002
- Date d'expiration
  
  11 mars 2032
Expire dans 6 années, 4 mois et 10 jours

Classes :
LE CHEVRE FOL EPI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 2002
- Date d'expiration
  
  05 mars 2032
Expire dans 6 années, 4 mois et 4 jours

Classes :
LE CHEVRE FOL EPI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 2002
- Date d'expiration
  
  05 mars 2032
Expire dans 6 années, 4 mois et 4 jours

Classes :
PLEIN ÉQUILIBRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 mars 2002
- Date d'expiration
  
  01 mars 2032
Expire dans 6 années, 3 mois et 30 jours

Classes :
LE VIEUX PANE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 février 2002
- Date d'expiration
  
  11 février 2032
Expire dans 6 années, 3 mois et 11 jours

Classes :
BRIQUE AFFINEE LE VIEUX PANE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 février 2002
- Date d'expiration
  
  08 février 2032
Expire dans 6 années, 3 mois et 8 jours

Classes :
ALLIANCE MERCHANDISING

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 février 2002
- Date d'expiration
  
  01 février 2032
Expire dans 6 années, 3 mois et 1 jour

Classes :
MARBLEU PLAISIR FRAIS AUX MORCEAUX DE BLEU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 janvier 2002
- Date d'expiration
  
  15 janvier 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 15 jours

Classes :
LE PLAISIR SAINT AGUR, SI FORT, SI FONDANT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 décembre 2001
- Date d'expiration
  
  11 décembre 2031
Expire dans 6 années, 1 mois et 8 jours

Classes :
ENCORE PLUS FUTÉ POUR PASSER A L'EURO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 décembre 2001
- Date d'expiration
  
  07 décembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
HENRI & FILS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 novembre 2001
- Date d'expiration
  
  29 novembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
TENDRE BIO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 novembre 2001
- Date d'expiration
  
  27 novembre 2031
Expire dans 6 années et 25 jours

Classes :
QUINTESS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 novembre 2001
- Date d'expiration
  
  22 novembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
SECRETS DE MONTAGNES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 novembre 2001
- Date d'expiration
  
  07 novembre 2031
Expire dans 6 années et 5 jours

Classes :
BREBIOU DOME DE BREBIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 octobre 2001
- Date d'expiration
  
  05 octobre 2031
Expire dans 5 années, 11 mois et 3 jours

Classes :
SUCCOMBEZA VOS ENVIES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 septembre 2001
- Date d'expiration
  
  20 septembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 18 jours

Classes :
SELECTION TARTARE SERIE LIMITEE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 septembre 2001
- Date d'expiration
  
  14 septembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 12 jours

Classes :
FOUETTÉ

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 2001
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 10 jours

Classes :
DOUCEUR BIO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 2001
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 10 jours

Classes :
TENDRE COUPE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 septembre 2001
- Date d'expiration
  
  10 septembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PROVENCIER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 septembre 2001
- Date d'expiration
  
  05 septembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA FICELLE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 août 2001
- Date d'expiration
  
  29 août 2031
Expire dans 5 années, 9 mois et 27 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
QUAND TU VEUX DU FROMAGE, C'EST TOI QUI DIT BOUHHH ! ! !

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 août 2001
- Date d'expiration
  
  29 août 2031
Expire dans 5 années, 9 mois et 27 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MINI CAPRICE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 juillet 2001
- Date d'expiration
  
  25 juillet 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 22 jours

Classes :
MINI CAPRICE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 juillet 2001
- Date d'expiration
  
  25 juillet 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 22 jours

Classes :
L'ALLÉE DES FROMAGES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 juillet 2001
- Date d'expiration
  
  25 juillet 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BOURSAULT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juillet 2001
- Date d'expiration
  
  20 juillet 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
BOURSAULT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juillet 2001
- Date d'expiration
  
  20 juillet 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
BOURSAULT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juillet 2001
- Date d'expiration
  
  20 juillet 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
MINI CAPRICE *UN AMOUR DE MINI*

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juillet 2001
- Date d'expiration
  
  19 juillet 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 16 jours

Classes :
KHEOPS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2001
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TOUTANKHAMON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2001
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GIZEH

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2001
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MYKERINOS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2001
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
KHEPHREN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2001
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ROCHE BARON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juillet 2001
- Date d'expiration
  
  02 juillet 2031
Expire dans 5 années, 7 mois et 30 jours

Classes :
CREME DE SAINT AGUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juin 2001
- Date d'expiration
  
  19 juin 2031
Expire dans 5 années, 7 mois et 17 jours

Classes :
NOUVEAU TAPAS ETORKI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juin 2001
- Date d'expiration
  
  07 juin 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
DU LAIT, UN PEU DE CREME, UN BRIN DE SEL ET PAS MAL DE VITALITE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 mai 2001
- Date d'expiration
  
  21 mai 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA VITALITÉ, C'EST DE LA VIE EN PLUS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mai 2001
- Date d'expiration
  
  18 mai 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MA SANTÉ ADORE

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mai 2001
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VAL AMBRÉ

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 avril 2001
- Date d'expiration
  
  30 avril 2031
Expire dans 5 années, 5 mois et 28 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHEVRIN

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 avril 2001
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BLUE MOON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 avril 2001
- Date d'expiration
  
  26 avril 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE GOUT DE LA NATURE TARTARE SALADE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 avril 2001
- Date d'expiration
  
  17 avril 2031
Expire dans 5 années, 5 mois et 15 jours

Classes :
LE PLUS GOURMAND DES FROMAGES FRAIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 mars 2001
- Date d'expiration
  
  21 mars 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHAMOIS D'OR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mars 2001
- Date d'expiration
  
  19 mars 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 17 jours

Classes :
QUE C'EST BON D'ÊTRE PETIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mars 2001
- Date d'expiration
  
  15 mars 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SAVEURS & MONTAGNES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 mars 2001
- Date d'expiration
  
  01 mars 2031
Expire dans 5 années, 3 mois et 29 jours

Classes :
PAIN D'ANGE FOL EPI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 février 2001
- Date d'expiration
  
  27 février 2031
Expire dans 5 années, 3 mois et 27 jours

Classes :
SITÔT TRAIT, SITÔT FAIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 janvier 2001
- Date d'expiration
  
  17 janvier 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
IL A LE BEARN A RACONTER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 janvier 2001
- Date d'expiration
  
  15 janvier 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 janvier 2001
- Date d'expiration
  
  05 janvier 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 5 jours

Classes :
CARACTERE ET ONCTUOSITE MARBLEU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 janvier 2001
- Date d'expiration
  
  05 janvier 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 5 jours

Classes :
BREBIOU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 décembre 2000
- Date d'expiration
  
  15 décembre 2030
Expire dans 5 années, 1 mois et 12 jours

Classes :
LE POT GOURMAND

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 décembre 2000
- Date d'expiration
  
  15 décembre 2030
Expire dans 5 années, 1 mois et 12 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE POT DE LA FROMAGERE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 décembre 2000
- Date d'expiration
  
  15 décembre 2030
Expire dans 5 années, 1 mois et 12 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
NOTRE RECETTE C'EST LE FROMAGE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 décembre 2000
- Date d'expiration
  
  07 décembre 2030
Expire dans 5 années, 1 mois et 4 jours

Classes :
ST MORET

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 octobre 2000
- Date d'expiration
  
  31 octobre 2030
Expire dans 4 années, 11 mois et 29 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ROMANCE DE FRANCE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 octobre 2000
- Date d'expiration
  
  27 octobre 2030
Expire dans 4 années, 11 mois et 25 jours

Classes :
LES FANTÔMES EXISTENT POUR QU'ON LES MANGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 octobre 2000
- Date d'expiration
  
  17 octobre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
OUBLIEZ TOUT, RETROUVEZ-VOUS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 octobre 2000
- Date d'expiration
  
  04 octobre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MARBLEU PEPITES DE BLEU DU VELAY CARACTERE ET ONCTUOSITE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 septembre 2000
- Date d'expiration
  
  28 septembre 2030
Expire dans 4 années, 10 mois et 26 jours

Classes :
ST MORET P TITE PAUSE LA GOURMANDISE AU GOUT FRAIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 septembre 2000
- Date d'expiration
  
  28 septembre 2030
Expire dans 4 années, 10 mois et 26 jours

Classes :
CARRE VRAI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 2000
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2030
Expire dans 4 années, 10 mois et 25 jours

Classes :
P TIT LOUIS CRIC CRAC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 septembre 2000
- Date d'expiration
  
  15 septembre 2030
Expire dans 4 années, 10 mois et 13 jours

Classes :
LE MARSALOU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 août 2000
- Date d'expiration
  
  07 août 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
L IDEE DE LA SEMAINE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 août 2000
- Date d'expiration
  
  01 août 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 août 2000
- Date d'expiration
  
  01 août 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES FROMAGES DE CHEZ NOUS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 juillet 2000
- Date d'expiration
  
  24 juillet 2030
Expire dans 4 années, 8 mois et 21 jours

Classes :
STEAK EMMENTAL MENU FROMAGE NOUVELLE RECETTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juillet 2000
- Date d'expiration
  
  21 juillet 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHAVROUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juillet 2000
- Date d'expiration
  
  19 juillet 2030
Expire dans 4 années, 8 mois et 16 jours

Classes :
FON'DÉLICE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juillet 2000
- Date d'expiration
  
  04 juillet 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
UN FROMAGE FRAIS UNE DIVINE GOURMANDISE CAPRICE DES ANGES CAPRICE DES DIEUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juin 2000
- Date d'expiration
  
  30 juin 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 28 jours

Classes :
P TIT LOUIS TARTINES SANS ADDITIF

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2000
- Date d'expiration
  
  26 juin 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
VERITABLES CHAUMES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2000
- Date d'expiration
  
  26 juin 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 24 jours

Classes :
SAVEURS & MONTAGNES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 2000
- Date d'expiration
  
  14 juin 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ROMANCE de France

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mai 2000
- Date d'expiration
  
  29 mai 2030
Expire dans 4 années, 6 mois et 27 jours

Classes :
Léger Gourmand de fine Bouche

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mai 2000
- Date d'expiration
  
  29 mai 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
GERARD SELECTION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mai 2000
- Date d'expiration
  
  25 mai 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHTI'FLETTE

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 avril 2000
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
P'TIT LOUIS LA BOITE A GOUTER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 avril 2000
- Date d'expiration
  
  26 avril 2030
Expire dans 4 années, 5 mois et 24 jours

Classes :
MENU FROMAGE 6 CROQUANTS AU CHEVRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 avril 2000
- Date d'expiration
  
  21 avril 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
KIDIBOO au Fromage blanc découvre ton Jeu

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 avril 2000
- Date d'expiration
  
  19 avril 2030
Expire dans 4 années, 5 mois et 17 jours

Classes :
LA COUPE DÉJÀ COUPÉE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mars 2000
- Date d'expiration
  
  27 mars 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA COUPE A EMPORTER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mars 2000
- Date d'expiration
  
  17 mars 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ST MORET Le goût PRIMEUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mars 2000
- Date d'expiration
  
  17 mars 2030
Expire dans 4 années, 4 mois et 15 jours

Classes :
Les Bouchées ST MORET

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mars 2000
- Date d'expiration
  
  17 mars 2030
Expire dans 4 années, 4 mois et 15 jours

Classes :
LE GOÛT PRIMEUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 mars 2000
- Date d'expiration
  
  01 mars 2030
Expire dans 4 années, 3 mois et 29 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PAVE BLANC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 février 2000
- Date d'expiration
  
  22 février 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHAMOIS D'OR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 février 2000
- Date d'expiration
  
  21 février 2030
Expire dans 4 années, 3 mois et 21 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 février 2000
- Date d'expiration
  
  08 février 2030
Expire dans 4 années, 3 mois et 8 jours

Classes :
7 TRANCHES SAVEUR FOL EPI TENDRE ET FRUITE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 janvier 2000
- Date d'expiration
  
  20 janvier 2030
Expire dans 4 années, 2 mois et 20 jours

Classes :
KIDIBOO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 janvier 2000
- Date d'expiration
  
  19 janvier 2030
Expire dans 4 années, 2 mois et 19 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 janvier 2000
- Date d'expiration
  
  19 janvier 2030
Expire dans 4 années, 2 mois et 19 jours

Classes :
Bonne année bonne santé !

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 janvier 2000
- Date d'expiration
  
  06 janvier 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
BRÖTLI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 décembre 1999
- Date d'expiration
  
  29 décembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES BOUCHÉES de ST MORET

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 décembre 1999
- Date d'expiration
  
  15 décembre 2029
Expire dans 4 années, 1 mois et 13 jours

Classes :
TAPAS ETORKI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 décembre 1999
- Date d'expiration
  
  06 décembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
FRUITE D'ANJOU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 décembre 1999
- Date d'expiration
  
  06 décembre 2029
Expire dans 4 années, 1 mois et 4 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 novembre 1999
- Date d'expiration
  
  30 novembre 2029
Expire dans 4 années et 29 jours

Classes :
RAMBOL BLEU & NOIX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 1999
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
BLEU&NOIX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 novembre 1999
- Date d'expiration
  
  17 novembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
TARTINE DE LAIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 octobre 1999
- Date d'expiration
  
  12 octobre 2029
Expire dans 3 années, 11 mois et 11 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
P'TITE PAUSE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 octobre 1999
- Date d'expiration
  
  07 octobre 2029
Expire dans 3 années, 11 mois et 6 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LIGNE & PLAISIR TARTARE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 octobre 1999
- Date d'expiration
  
  06 octobre 2029
Expire dans 3 années, 11 mois et 5 jours

Classes :
CERNOIX de tartare 6 portions

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 octobre 1999
- Date d'expiration
  
  01 octobre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
TASTINADE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 septembre 1999
- Date d'expiration
  
  21 septembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE GOUT DE LA NATURE TARTARE AIL ET FINES HERBES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 septembre 1999
- Date d'expiration
  
  20 septembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE GOUT DE LA NATURE TARTARE AUX TROIS POIVRES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 septembre 1999
- Date d'expiration
  
  20 septembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
GRAND CARACTÈRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 septembre 1999
- Date d'expiration
  
  08 septembre 2029
Expire dans 3 années, 10 mois et 7 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GRAND LUZIER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 août 1999
- Date d'expiration
  
  26 août 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA CROIX DES LOZES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 août 1999
- Date d'expiration
  
  26 août 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
KIDIBOO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 août 1999
- Date d'expiration
  
  26 août 2029
Expire dans 3 années, 9 mois et 25 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
NATURE PRESERVEE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 août 1999
- Date d'expiration
  
  26 août 2029
Expire dans 3 années, 9 mois et 25 jours

Classes :
C'EST UN BIENFAITEUR DE LA FEMINITE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 août 1999
- Date d'expiration
  
  03 août 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TOUTE LA NATURE DANS UN FROMAGE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 1999
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2029
Expire dans 3 années, 8 mois et 27 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juillet 1999
- Date d'expiration
  
  05 juillet 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juillet 1999
- Date d'expiration
  
  05 juillet 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juillet 1999
- Date d'expiration
  
  05 juillet 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
FLEUR DE LAIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juin 1999
- Date d'expiration
  
  08 juin 2029
Expire dans 3 années, 7 mois et 7 jours

Classes :
COEUR DE CHAMOIS D'OR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juin 1999
- Date d'expiration
  
  03 juin 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA GOURMANDISE AU GOÛT FRAIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juin 1999
- Date d'expiration
  
  03 juin 2029
Expire dans 3 années, 7 mois et 2 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juin 1999
- Date d'expiration
  
  01 juin 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 31 jours

Classes :
TARTARE AILLISSIME

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 mai 1999
- Date d'expiration
  
  21 mai 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 20 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BRUT DE TARTARE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 mai 1999
- Date d'expiration
  
  21 mai 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 20 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ETORKI, BASQUE D'ORIGINE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mai 1999
- Date d'expiration
  
  20 mai 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 19 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PAIN D'ANGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mai 1999
- Date d'expiration
  
  17 mai 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
ENGLISH SHIRES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mai 1999
- Date d'expiration
  
  17 mai 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
MOZZA DOPPIO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 avril 1999
- Date d'expiration
  
  23 avril 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LIGNE & PLAISIR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 avril 1999
- Date d'expiration
  
  22 avril 2029
Expire dans 3 années, 5 mois et 21 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE PLAISIR SUR TOUTE LA LIGNE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 avril 1999
- Date d'expiration
  
  22 avril 2029
Expire dans 3 années, 5 mois et 21 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MARBLEU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 avril 1999
- Date d'expiration
  
  20 avril 2029
Expire dans 3 années, 5 mois et 19 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DIEU QUE C'EST BON... CAPRICE DES DIEUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 avril 1999
- Date d'expiration
  
  16 avril 2029
Expire dans 3 années, 5 mois et 15 jours

Classes :
MORDEZ DANS SA NATURE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 avril 1999
- Date d'expiration
  
  14 avril 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE GOÛT DE LA NATURE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mars 1999
- Date d'expiration
  
  25 mars 2029
Expire dans 3 années, 4 mois et 24 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MENU FROMAGE STEAK DU FROMAGER A L'EMMENTAL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mars 1999
- Date d'expiration
  
  22 mars 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
MONTBOISIER

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 1999
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
KIDIBOO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 1999
- Date d'expiration
  
  05 mars 2029
Expire dans 3 années, 4 mois et 4 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GERARD Depuis 1898

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 1999
- Date d'expiration
  
  05 mars 2029
Expire dans 3 années, 4 mois et 4 jours

Classes :
Les PAVES AU CAMEMBERT ENROBES DE 3 CEREALES Menu Fromage

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 février 1999
- Date d'expiration
  
  18 février 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Les Paves à la raclette enrobés de pommes de terre et aux lardons Menu fromage

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 février 1999
- Date d'expiration
  
  18 février 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
CAPRICE DES MAMANS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 janvier 1999
- Date d'expiration
  
  27 janvier 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 28 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 janvier 1999
- Date d'expiration
  
  22 janvier 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 23 jours

Classes :
LE PANIER A SALADE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 janvier 1999
- Date d'expiration
  
  20 janvier 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE FRISSON DE PLAISIR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 janvier 1999
- Date d'expiration
  
  20 janvier 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 21 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES TARTINES DE CHLOÉ

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 janvier 1999
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
NOTRE TRADITION, C'EST L'INNOVATION

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 décembre 1998
- Date d'expiration
  
  17 décembre 2028
Expire dans 3 années, 1 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RAMBOLITO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 décembre 1998
- Date d'expiration
  
  14 décembre 2028
Expire dans 3 années, 1 mois et 12 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Saint Agur

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 décembre 1998
- Date d'expiration
  
  11 décembre 2028
Expire dans 3 années, 1 mois et 9 jours

Classes :
Menu Fromage

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 décembre 1998
- Date d'expiration
  
  08 décembre 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
BREBIOU le Palet PUR BREBIS - Fromage Fabriqué en Béarn

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 décembre 1998
- Date d'expiration
  
  07 décembre 2028
Expire dans 3 années, 1 mois et 5 jours

Classes :
No 1 Le Carnet Fromager

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 décembre 1998
- Date d'expiration
  
  04 décembre 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 novembre 1998
- Date d'expiration
  
  20 novembre 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
PÉCHÉ DE BACCHUS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 novembre 1998
- Date d'expiration
  
  17 novembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TARTARE SELECTION

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 novembre 1998
- Date d'expiration
  
  09 novembre 2028
Expire dans 3 années et 8 jours

Classes :
LE CARNET FROMAGER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 novembre 1998
- Date d'expiration
  
  05 novembre 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA ROCHE AUX LOUPS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 octobre 1998
- Date d'expiration
  
  28 octobre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 27 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MEULE DES COMBES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 octobre 1998
- Date d'expiration
  
  28 octobre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 27 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MOZZARELLA ORIGINALE ITALIANA MASTRO CASARO LUDOVICO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 octobre 1998
- Date d'expiration
  
  26 octobre 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
ST SAVIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 octobre 1998
- Date d'expiration
  
  14 octobre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 13 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Le lait du ST MORET, ce sont eux !

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 octobre 1998
- Date d'expiration
  
  14 octobre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Nature P'tit Louis du lait de la crème du sel... tout simplement !

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 septembre 1998
- Date d'expiration
  
  24 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 23 jours

Classes :
nature P'tit Louis

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 septembre 1998
- Date d'expiration
  
  24 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 23 jours

Classes :
LAISSEZ-VOUS GAGNER PAR LE FRISSON...

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 septembre 1998
- Date d'expiration
  
  17 septembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
crème de Saint Agur

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 septembre 1998
- Date d'expiration
  
  11 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 10 jours

Classes :
FROMTOU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 1998
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 8 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES FERMIERS DU PÉRIGORD

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 septembre 1998
- Date d'expiration
  
  08 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 7 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Belle des Champs

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 septembre 1998
- Date d'expiration
  
  07 septembre 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
FAUQUET DEPUIS 1925

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 septembre 1998
- Date d'expiration
  
  07 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 6 jours

Classes :
FAUQUET DEPUIS 1925 LE SPECIALISTE DES FROMAGES DE THIERACHE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 septembre 1998
- Date d'expiration
  
  07 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 6 jours

Classes :
Crème de Saint Agur

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 septembre 1998
- Date d'expiration
  
  07 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 6 jours

Classes :
BELLE DES CHAMPS MARGOTTE UN VRAI FROMAGE EN FORME DE VACHE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 septembre 1998
- Date d'expiration
  
  07 septembre 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 septembre 1998
- Date d'expiration
  
  07 septembre 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE THIERON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 août 1998
- Date d'expiration
  
  31 août 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 30 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
UNE NATURE GÉNÉREUSE ET SAVOUREUSE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 août 1998
- Date d'expiration
  
  31 août 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 30 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES FON'DELICES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 août 1998
- Date d'expiration
  
  18 août 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 17 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PARLONS FROMAGES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 août 1998
- Date d'expiration
  
  18 août 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Les Fromagers Associés

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 juillet 1998
- Date d'expiration
  
  22 juillet 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 20 jours

Classes :
PAVÉS FROMAGERS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 juillet 1998
- Date d'expiration
  
  22 juillet 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 20 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
QUI DIT BREBIS, DIT BREBIOU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juillet 1998
- Date d'expiration
  
  17 juillet 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GÉRARD L'E KALOU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 1998
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 11 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA COURONNE DU VERGER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juillet 1998
- Date d'expiration
  
  10 juillet 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
P'TIT LOUIS CRIC'CRAC A LA CREME

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juillet 1998
- Date d'expiration
  
  06 juillet 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 4 jours

Classes :
P'TIT LOUIS CRIC'CRAC A LA CREME

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juillet 1998
- Date d'expiration
  
  06 juillet 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 4 jours

Classes :
BELLE DES CHAMPS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juillet 1998
- Date d'expiration
  
  02 juillet 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 31 jours

Classes :
LA FINESSE EST UNE FORCE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juin 1998
- Date d'expiration
  
  17 juin 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 16 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ROCHEBARON, RUDEMENT ONCTUEUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juin 1998
- Date d'expiration
  
  12 juin 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 11 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
UNE DIVINE GOURMANDISE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juin 1998
- Date d'expiration
  
  10 juin 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 9 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE PRIMEUR de ST MORET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juin 1998
- Date d'expiration
  
  02 juin 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
P'TITS CARACTÈRES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mai 1998
- Date d'expiration
  
  29 mai 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FRUITÉMENT...

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mai 1998
- Date d'expiration
  
  27 mai 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TENDRE BUCHE CHAVROUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 mai 1998
- Date d'expiration
  
  14 mai 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 13 jours

Classes :
VARANGEVILLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 avril 1998
- Date d'expiration
  
  30 avril 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Le Pané du Fromager À L'EMMENTAL NOUVEAU Menu Fromage

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 avril 1998
- Date d'expiration
  
  30 avril 2028
Expire dans 2 années, 5 mois et 29 jours

Classes :
CAPRICE DES ANGES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 1998
- Date d'expiration
  
  27 avril 2028
Expire dans 2 années, 5 mois et 26 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PÉCHÉ DES ANGES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 1998
- Date d'expiration
  
  27 avril 2028
Expire dans 2 années, 5 mois et 26 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FROMAGERIES DES CHAUMES Le plaisir du fromage bien fait

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 avril 1998
- Date d'expiration
  
  09 avril 2028
Expire dans 2 années, 5 mois et 8 jours

Classes :
MENU FROMAGE STEAK DU FROMAGER AU POULET NOUVELLE RECETTE PLUS MOELLEUX PLUS DE GOUT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 avril 1998
- Date d'expiration
  
  06 avril 2028
Expire dans 2 années, 5 mois et 5 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 avril 1998
- Date d'expiration
  
  06 avril 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
NOUVEAU FROM'TROTTERS MENU FROMAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 avril 1998
- Date d'expiration
  
  06 avril 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES OEUFS DE VACHE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 avril 1998
- Date d'expiration
  
  06 avril 2028
Expire dans 2 années, 5 mois et 5 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COEUR DE CHAUMES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 avril 1998
- Date d'expiration
  
  03 avril 2028
Expire dans 2 années, 5 mois et 2 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
L'ORGERON

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 avril 1998
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FESTI-FROM'

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mars 1998
- Date d'expiration
  
  27 mars 2028
Expire dans 2 années, 4 mois et 26 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
HAUTE FROMAGERIE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mars 1998
- Date d'expiration
  
  18 mars 2028
Expire dans 2 années, 4 mois et 17 jours

Classes :
LE POT DU FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mars 1998
- Date d'expiration
  
  03 mars 2028
Expire dans 2 années, 4 mois et 2 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE PARADIS SUR TERRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 février 1998
- Date d'expiration
  
  13 février 2028
Expire dans 2 années, 3 mois et 13 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE VIEUX PANE FETE LA SEMAINE DU PAIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 février 1998
- Date d'expiration
  
  10 février 2028
Expire dans 2 années, 3 mois et 10 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SERVICE CONSOMMATEURS PRIX APPEL LOCAL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 février 1998
- Date d'expiration
  
  09 février 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
FRIM FRAM FROM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 février 1998
- Date d'expiration
  
  03 février 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FROM'TROTTERS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 janvier 1998
- Date d'expiration
  
  27 janvier 2028
Expire dans 2 années, 2 mois et 27 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
P'TIT LOUIS, POUR GRANDIR... ET S'EPANOUIR!

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 janvier 1998
- Date d'expiration
  
  26 janvier 2028
Expire dans 2 années, 2 mois et 26 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CRIC-CRAC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 janvier 1998
- Date d'expiration
  
  07 janvier 2028
Expire dans 2 années, 2 mois et 7 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MARGOTTE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 décembre 1997
- Date d'expiration
  
  22 décembre 2027
Expire dans 2 années, 1 mois et 19 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MON PREMIER FROMAGE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 décembre 1997
- Date d'expiration
  
  05 décembre 2027
Expire dans 2 années, 1 mois et 2 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
P'TIT LOUIS AU LAIT ENTIER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 décembre 1997
- Date d'expiration
  
  01 décembre 2027
Expire dans 2 années et 29 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 novembre 1997
- Date d'expiration
  
  28 novembre 2027
Expire dans 2 années et 26 jours

Classes :
LES P'TITS CHAVROUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 novembre 1997
- Date d'expiration
  
  21 novembre 2027
Expire dans 2 années et 19 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES DOUDIFROMS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 novembre 1997
- Date d'expiration
  
  20 novembre 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES CROUSTIFROMS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 novembre 1997
- Date d'expiration
  
  20 novembre 2027
Expire dans 2 années et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GOUTEZ LES MOMENTS FRAIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 novembre 1997
- Date d'expiration
  
  05 novembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE CLOS-MOUSSE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 novembre 1997
- Date d'expiration
  
  05 novembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SANDWICH'IN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 novembre 1997
- Date d'expiration
  
  04 novembre 2027
Expire dans 2 années et 2 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE MONTAGNARD

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 octobre 1997
- Date d'expiration
  
  30 octobre 2027
Expire dans 1 année, 11 mois et 28 jours

Classes :
LE LECHE-POT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 octobre 1997
- Date d'expiration
  
  29 octobre 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE CREMIER DE CHAUMES A SERVIR DANS SA BOITE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 septembre 1997
- Date d'expiration
  
  25 septembre 2027
Expire dans 1 année, 10 mois et 23 jours

Classes :
MONTALTO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 septembre 1997
- Date d'expiration
  
  25 septembre 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE CREMIER DE CHAUMES, CREMEUX DE NATURE CHAUMES DE CARACTERE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 septembre 1997
- Date d'expiration
  
  25 septembre 2027
Expire dans 1 année, 10 mois et 23 jours

Classes :
SAINT AMOUR PATISSIER-FROMAGER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 septembre 1997
- Date d'expiration
  
  22 septembre 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE GUILLOCHET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 septembre 1997
- Date d'expiration
  
  01 septembre 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MAOUSSE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 septembre 1997
- Date d'expiration
  
  01 septembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 septembre 1997
- Date d'expiration
  
  01 septembre 2027
Expire dans 1 année, 9 mois et 30 jours

Classes :
MARBLEU, FAMEUX ET FAMEUX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 août 1997
- Date d'expiration
  
  21 août 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FORT COMME ON VEUT, FRAIS COMME ON VEUT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 août 1997
- Date d'expiration
  
  21 août 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TRES FORCEUX, TRES FRAICHEUX, TRES MARBLEU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 août 1997
- Date d'expiration
  
  21 août 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TARTARE SELECTION

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juillet 1997
- Date d'expiration
  
  21 juillet 2027
Expire dans 1 année, 8 mois et 18 jours

Classes :
LE CUILLERET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juillet 1997
- Date d'expiration
  
  16 juillet 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE BOUCLIER DE BEAUZAC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juillet 1997
- Date d'expiration
  
  15 juillet 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RAMBOL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juillet 1997
- Date d'expiration
  
  04 juillet 2027
Expire dans 1 année, 8 mois et 1 jour

Classes :
FETE DES FROMAGES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juillet 1997
- Date d'expiration
  
  03 juillet 2027
Expire dans 1 année, 7 mois et 31 jours

Classes :
DU MARBLEU TU MANGERAS... ET LE PLAISIR DECOUVRIRAS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juin 1997
- Date d'expiration
  
  27 juin 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MONT ROC BERGWURZIG

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juin 1997
- Date d'expiration
  
  16 juin 2027
Expire dans 1 année, 7 mois et 14 jours

Classes :
LE GOUT DU TRAVAIL BIEN FAIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juin 1997
- Date d'expiration
  
  06 juin 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MINI CAPRICE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juin 1997
- Date d'expiration
  
  03 juin 2027
Expire dans 1 année, 7 mois et 1 jour

Classes :
TUTTI FRUTI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mai 1997
- Date d'expiration
  
  22 mai 2027
Expire dans 1 année, 6 mois et 20 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE PANIER PROVENCAL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mai 1997
- Date d'expiration
  
  20 mai 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
GRANDIR !

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mai 1997
- Date d'expiration
  
  20 mai 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
EXTRA ! de ST MORET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 avril 1997
- Date d'expiration
  
  30 avril 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
KETCHUP FROMAGER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 avril 1997
- Date d'expiration
  
  30 avril 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES DESSERTS DE TOUJOURS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 avril 1997
- Date d'expiration
  
  29 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 avril 1997
- Date d'expiration
  
  14 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE GRAND THOLY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 avril 1997
- Date d'expiration
  
  14 avril 2027
Expire dans 1 année, 5 mois et 12 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Le Pot-Tout-Rond

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 avril 1997
- Date d'expiration
  
  14 avril 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MENU FROMAGE LE STEAK DU FROMAGER AU JAMBON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 avril 1997
- Date d'expiration
  
  09 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
MENU FROMAGE FOURNNES A LA MOZZARELLA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 avril 1997
- Date d'expiration
  
  09 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 avril 1997
- Date d'expiration
  
  09 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
MENU FROMAGE PANE FOURRE TOMATE MOZZARELLA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 avril 1997
- Date d'expiration
  
  08 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
MENU FROMAGE FOURNEES A LA RACLETTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 avril 1997
- Date d'expiration
  
  08 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
MENU FROMAGE SOUFFLE A L'EMMENTAL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 avril 1997
- Date d'expiration
  
  08 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
MENU FROMAGE NUGGETS DE FROMAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 avril 1997
- Date d'expiration
  
  08 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE SAINT AUBIN, IL N'Y EN A QU'UN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 avril 1997
- Date d'expiration
  
  01 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 avril 1997
- Date d'expiration
  
  01 avril 2027
Expire dans 1 année, 4 mois et 30 jours

Classes :
TTIKI ETORKI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mars 1997
- Date d'expiration
  
  03 mars 2027
Expire dans 1 année, 4 mois et 1 jour

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
L'ESCOURON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 février 1997
- Date d'expiration
  
  06 février 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE VELOUTE DE SON COEUR DE CREME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 janvier 1997
- Date d'expiration
  
  23 janvier 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GERAMONT VELOUTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 janvier 1997
- Date d'expiration
  
  23 janvier 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
TOURNEZ LA PAGE, CHANGEZ DE FROMAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 janvier 1997
- Date d'expiration
  
  21 janvier 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BLEU DE L'ANCE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 décembre 1996
- Date d'expiration
  
  05 décembre 2026
Expire dans 1 année, 1 mois et 2 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 1996
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2026
Expire dans 1 année et 24 jours

Classes :
BIEN DANS VOTRE NATURE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 novembre 1996
- Date d'expiration
  
  21 novembre 2026
Expire dans 1 année et 19 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 novembre 1996
- Date d'expiration
  
  18 novembre 2026
Expire dans 1 année et 16 jours

Classes :
SAINT AGUR FORCE ET FONDANT A LA FOIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 novembre 1996
- Date d'expiration
  
  13 novembre 2026
Expire dans 1 année et 11 jours

Classes :
FINE BOUCHE, LE SEUL ALLEGE QUI NE PREND PAS VOTRE GOURMANDISE A LA LEGERE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 novembre 1996
- Date d'expiration
  
  04 novembre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
VIRVOLTIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 octobre 1996
- Date d'expiration
  
  31 octobre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
NOM DE BLEU QU'IL EST BON !

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 octobre 1996
- Date d'expiration
  
  25 octobre 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES FROMAGEOUS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 octobre 1996
- Date d'expiration
  
  23 octobre 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MONT ROC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 1996
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2026
Expire dans 10 mois et 25 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SAINT ALBRAY, C'EST BON DE RESTER VRAI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 septembre 1996
- Date d'expiration
  
  25 septembre 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FROM'A LA CARTE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 septembre 1996
- Date d'expiration
  
  19 septembre 2026
Expire dans 10 mois et 17 jours

Classes :
LE SAINT AUBIN, EN COEUR FORT GENEREUX, EN GOUT FORT SAVOUREUX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 septembre 1996
- Date d'expiration
  
  17 septembre 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 septembre 1996
- Date d'expiration
  
  10 septembre 2026
Expire dans 10 mois et 8 jours

Classes :
CHAVROUX, PUR CHEVRE ET FRAIS DE GOUT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 septembre 1996
- Date d'expiration
  
  03 septembre 2026
Expire dans 10 mois et 1 jour

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PIERRE MARCELAIN FROMAGER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 août 1996
- Date d'expiration
  
  30 août 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
PIERRE MARCELAIN FROMAGER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 août 1996
- Date d'expiration
  
  30 août 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
PIERRE MARCELAIN FROMAGER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 août 1996
- Date d'expiration
  
  30 août 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
PIERRE MARCELAIN FROMAGER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 août 1996
- Date d'expiration
  
  30 août 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
PIERRE MARCELAIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 août 1996
- Date d'expiration
  
  20 août 2026
Expire dans 9 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PIERRE MARCELAIN FROMAGER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 août 1996
- Date d'expiration
  
  20 août 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA BOITE A GOUTER P'TIT LOUIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 août 1996
- Date d'expiration
  
  16 août 2026
Expire dans 9 mois et 14 jours

Classes :
LE SAINT AUBIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 août 1996
- Date d'expiration
  
  16 août 2026
Expire dans 9 mois et 14 jours

Classes :
LIGNE & PLAISIR ST MORET

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 août 1996
- Date d'expiration
  
  05 août 2026
Expire dans 9 mois et 3 jours

Classes :
SAINT ALBRAY, IL A LE GOUT DES CHOSES VRAIES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 août 1996
- Date d'expiration
  
  01 août 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE CAHIER DES FROMAGES F

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juillet 1996
- Date d'expiration
  
  30 juillet 2026
Expire dans 8 mois et 27 jours

Classes :
SOLEIL DE VIE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juin 1996
- Date d'expiration
  
  20 juin 2026
Expire dans 7 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE PETIT CHAUMES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juin 1996
- Date d'expiration
  
  19 juin 2026
Expire dans 7 mois et 17 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FONDANCE, C'EST TRES FRAIS QU'IL EST PARFAIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 avril 1996
- Date d'expiration
  
  22 avril 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
PAIN D'ANGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 avril 1996
- Date d'expiration
  
  15 avril 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
GOUTEZ, PLUS RIEN NE COMPTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 avril 1996
- Date d'expiration
  
  15 avril 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VERITABLE CHAUMES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 avril 1996
- Date d'expiration
  
  15 avril 2026
Expire dans 5 mois et 13 jours

Classes :
FOL EPI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 avril 1996
- Date d'expiration
  
  15 avril 2026
Expire dans 5 mois et 13 jours

Classes :
LA GRANDE EUROPE DE P'TIT LOUIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 avril 1996
- Date d'expiration
  
  04 avril 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CROUSTADIN DU FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mars 1996
- Date d'expiration
  
  19 mars 2026
Expire dans 4 mois et 17 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FONDANCE, C'EST QUAND IL SORT DU FRAIS QU'IL EST VRAIMENT PARFAIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 mars 1996
- Date d'expiration
  
  14 mars 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
COCHEESE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mars 1996
- Date d'expiration
  
  12 mars 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MARBLEU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mars 1996
- Date d'expiration
  
  04 mars 2026
Expire dans 4 mois et 2 jours

Classes :
CAP'S DES DIEUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mars 1996
- Date d'expiration
  
  04 mars 2026
Expire dans 4 mois et 2 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
P'TIT LOUIS LA P'TITE COQUE PLEINE DE VIE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 mars 1996
- Date d'expiration
  
  01 mars 2026
Expire dans 3 mois et 29 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
UN AMOUR DE MINI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 février 1996
- Date d'expiration
  
  28 février 2026
Expire dans 3 mois et 28 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SNACK DU FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 février 1996
- Date d'expiration
  
  05 février 2026
Expire dans 3 mois et 5 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
EMBALLAGE FROMAGER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 janvier 1996
- Date d'expiration
  
  19 janvier 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
SAINT ALBRAY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 janvier 1996
- Date d'expiration
  
  19 janvier 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
HAUTE-LOIRE FROMAGERIES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 janvier 1996
- Date d'expiration
  
  11 janvier 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 décembre 1995
- Date d'expiration
  
  26 décembre 2025
Expire dans 1 mois et 23 jours

Classes :
SCRATCHEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 décembre 1995
- Date d'expiration
  
  26 décembre 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SAINT ALBRAY FROMAGERIE A JURANCON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 décembre 1995
- Date d'expiration
  
  26 décembre 2025
Expire dans 1 mois et 23 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 décembre 1995
- Date d'expiration
  
  26 décembre 2025
Expire dans 1 mois et 23 jours

Classes :
TERRE D'ANJOU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 décembre 1995
- Date d'expiration
  
  26 décembre 2025
Expire dans 1 mois et 23 jours

Classes :
TRAPPISTA SAJT CLASSIC SELECTION FROMAGE DE HONGRIE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 décembre 1995
- Date d'expiration
  
  26 décembre 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
CLASSIC SELECTION FROMAGE DE FRANCE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 décembre 1995
- Date d'expiration
  
  26 décembre 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
CLASSIC SELECTION PRODUITS DES USA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 décembre 1995
- Date d'expiration
  
  26 décembre 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
PETIT BRIE VALLIERES CLASSIC SELECTION FROMAGE DE FRANCE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 décembre 1995
- Date d'expiration
  
  26 décembre 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
FLAMELON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 décembre 1995
- Date d'expiration
  
  18 décembre 2025
Expire dans 1 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FONTAGOU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 décembre 1995
- Date d'expiration
  
  18 décembre 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES SOMMETS DE LA CREME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 décembre 1995
- Date d'expiration
  
  18 décembre 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MARBLEU!

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 novembre 1995
- Date d'expiration
  
  15 novembre 2025
Expire dans 13 jours

Classes :
LA RAPIERE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 novembre 1995
- Date d'expiration
  
  13 novembre 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA RONDE DES FROMAGES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 octobre 1995
- Date d'expiration
  
  27 octobre 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
TARTARE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 octobre 1995
- Date d'expiration
  
  19 octobre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
TARTARE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 octobre 1995
- Date d'expiration
  
  19 octobre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
FONDANCE, ENCORE MEILLEUR SERVI FRAIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 octobre 1995
- Date d'expiration
  
  06 octobre 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MENU FROMAGE LES FOURNEES FROMAGERES RECETTE AUVERGNATE AU BLEU

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 octobre 1995
- Date d'expiration
  
  05 octobre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
MENU FROMAGE LES FOURNEES FROMAGERES RECETTE ITALIENNE A LA MOZZARELLA

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 octobre 1995
- Date d'expiration
  
  05 octobre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
MENU FROMAGE LES FOURNEES FROMAGERES RECETTE SAVOYARDE A LA RACLETTE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 octobre 1995
- Date d'expiration
  
  05 octobre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
BILIBOUL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 septembre 1995
- Date d'expiration
  
  14 septembre 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
GRAN CUCINA DI MAGRO MASTRO CASARO LUDOVICO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 septembre 1995
- Date d'expiration
  
  13 septembre 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
SALAD AZUR

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 septembre 1995
- Date d'expiration
  
  07 septembre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES SAUCES DU FROMAGER PIERRE MARCELAIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 septembre 1995
- Date d'expiration
  
  01 septembre 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES SAUCES DU FROMAGER PIERRE MARCELAIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 septembre 1995
- Date d'expiration
  
  01 septembre 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES SAUCES DU FROMAGER PIERRE MARCELAIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 septembre 1995
- Date d'expiration
  
  01 septembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
MAGIC'FROM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  28 juillet 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
HELICO CASQUETTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  26 juillet 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SACASTEAK

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  26 juillet 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MAGIC CAPSULES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  26 juillet 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SPRINTOLACETS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  26 juillet 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FROMAGEVILLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  26 juillet 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SACASPORT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  26 juillet 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SAINT ALBRAY, IL N'EN RESTE JAMAIS !

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  26 juillet 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FROMAGERIE DE VIHIERS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  26 juillet 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 23 jours

Classes :
PANNONIA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  26 juillet 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 23 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GRAND'OUCHE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  26 juillet 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 23 jours

Classes :
FROMARSAC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  26 juillet 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 23 jours

Classes :
GERAMONT DOUCEUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CREMOUSSE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  17 juillet 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 14 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TIKOKIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  12 juillet 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FONDANCE, C'EST BIEN FRAIS QU'IL EST BIEN FAIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  10 juillet 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FONDANCE, LAISSEZ PARLER SON COEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  07 juillet 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE VENTRU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  05 juillet 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GERAMONT, C'EST BON !

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  05 juillet 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 2 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FONDANCE CHEVRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  03 juillet 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 31 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SAINT AMOUR GOURMANDISES DU FROMAGER

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 1995
- Date d'expiration
Classes :
TARTARE AIL ET FINES HERBES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 1995
- Date d'expiration
  
  26 juin 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 24 jours

Classes :
BOISANGE BRUT DE CREME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juin 1995
- Date d'expiration
  
  09 juin 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
BOISANGE BRUT DE CREME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juin 1995
- Date d'expiration
  
  09 juin 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
PETIT POULOU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juin 1995
- Date d'expiration
  
  09 juin 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PAIN D'ANGE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juin 1995
- Date d'expiration
  
  02 juin 2035
Expire dans 9 années, 6 mois et 31 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MONTEGAI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mai 1995
- Date d'expiration
  
  29 mai 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MAGIC FROM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 mai 1995
- Date d'expiration
  
  24 mai 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CAPTAIN'FROM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 mai 1995
- Date d'expiration
  
  24 mai 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BREBIOU, LE BREBIS TENDRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 mai 1995
- Date d'expiration
  
  24 mai 2035
Expire dans 9 années, 6 mois et 22 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PETITS SOUFFLES DU FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mai 1995
- Date d'expiration
  
  22 mai 2035
Expire dans 9 années, 6 mois et 20 jours

Classes :
BEAUSAC

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 avril 1995
- Date d'expiration
  
  11 avril 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES BOUCHOTINS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 avril 1995
- Date d'expiration
  
  03 avril 2035
Expire dans 9 années, 5 mois et 1 jour

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHAUMES, CORSE COMME L'ETE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 1995
- Date d'expiration
  
  31 mars 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DIEU QUE C'EST BON DE FAIRE UN CAPRICE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mars 1995
- Date d'expiration
  
  28 mars 2035
Expire dans 9 années, 4 mois et 26 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
N'ATTENDEZ PLUS LA FIN DU REPAS POUR SAVOURER LES PLAISIRS DU FROMAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 mars 1995
- Date d'expiration
  
  24 mars 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE PALET DU CHEF

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mars 1995
- Date d'expiration
  
  20 mars 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE PALET MAISON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mars 1995
- Date d'expiration
  
  20 mars 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GRAND CREMEUX DE ST MORET

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mars 1995
- Date d'expiration
  
  07 mars 2035
Expire dans 9 années, 4 mois et 5 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE FLORIN DES PAPES

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 1995
- Date d'expiration
  
  16 février 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CASAMONTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 1995
- Date d'expiration
  
  16 février 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE PRIMEUR DE ST MORET, UN PETIT GOUT DE MATIN FRAIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 février 1995
- Date d'expiration
  
  06 février 2035
Expire dans 9 années, 3 mois et 6 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES GOULADINS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 février 1995
- Date d'expiration
  
  03 février 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA TOCCA ROMANA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 février 1995
- Date d'expiration
  
  03 février 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BUCHE DU VELAY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 février 1995
- Date d'expiration
  
  03 février 2035
Expire dans 9 années, 3 mois et 3 jours

Classes :
TERRE D'ANJOU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 février 1995
- Date d'expiration
  
  01 février 2035
Expire dans 9 années, 3 mois et 1 jour

Classes :
LA RONDE DES FROMAGES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 février 1995
- Date d'expiration
  
  01 février 2035
Expire dans 9 années, 3 mois et 1 jour

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES SAUCES DU FROMAGER PIERRE MARCELAIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 janvier 1995
- Date d'expiration
  
  19 janvier 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE MICHELANGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 janvier 1995
- Date d'expiration
  
  16 janvier 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SAPERE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 décembre 1994
- Date d'expiration
  
  21 décembre 2034
Expire dans 9 années, 1 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE PRIMEUR DE ST MORET, IL A LE GOUT DES MATINS FRAIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 novembre 1994
- Date d'expiration
  
  28 novembre 2034
Expire dans 9 années et 26 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FAPRENA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 novembre 1994
- Date d'expiration
  
  23 novembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FONDANCE, SURTOUT N'Y GOUTEZ PAS, TRES HAUT RISQUE D'ACCOUTUMANCE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 novembre 1994
- Date d'expiration
  
  18 novembre 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
CAFE CLASSICS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 novembre 1994
- Date d'expiration
  
  14 novembre 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES FROMAGIVORES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 novembre 1994
- Date d'expiration
  
  08 novembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MASTRO CASARO LUDOVICO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 octobre 1994
- Date d'expiration
  
  27 octobre 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
TARTARE LE GOUT DE LA FRAICHEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 octobre 1994
- Date d'expiration
  
  27 octobre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
TARTARE LE GOUT DE LA FRAICHEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 octobre 1994
- Date d'expiration
  
  27 octobre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE CLOS BUCY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 octobre 1994
- Date d'expiration
  
  26 octobre 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FONDEZ DANS LA NATURE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 octobre 1994
- Date d'expiration
  
  19 octobre 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHAUMES, RETROUVEZ LE GOUT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 octobre 1994
- Date d'expiration
  
  19 octobre 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
L'EPI DE FOL EPI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 octobre 1994
- Date d'expiration
  
  04 octobre 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TARTARE DE FROMAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 septembre 1994
- Date d'expiration
  
  20 septembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE CORDON BLEU DU FROMAGER

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 1994
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE PANE DU FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 1994
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2034
Expire dans 8 années, 10 mois et 10 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MOZZARICCA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 septembre 1994
- Date d'expiration
  
  07 septembre 2034
Expire dans 8 années, 10 mois et 5 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MONTAURIAC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 septembre 1994
- Date d'expiration
  
  01 septembre 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CRAZY COW

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 août 1994
- Date d'expiration
  
  29 août 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES SAUCES DU FROMAGER DE PIERRE MERCELAIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 août 1994
- Date d'expiration
  
  19 août 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
CROQUIGNOL

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 août 1994
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
P'TIT LOUIS 3-6 ANS NOUS SOMMES 6 BOUCHEES FROMAGERES NATURE AU BON GOUT DE LAIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 août 1994
- Date d'expiration
  
  05 août 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
LUDOVICO MOZZARELLA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 août 1994
- Date d'expiration
  
  05 août 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
LUDOVICO FRESCATINO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 août 1994
- Date d'expiration
  
  05 août 2034
Expire dans 8 années, 9 mois et 3 jours

Classes :
VALPONE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 août 1994
- Date d'expiration
  
  03 août 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MENU FROMAGE FROMAGE A LA DAUPHINOISE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 1994
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LANTRIAC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juillet 1994
- Date d'expiration
  
  06 juillet 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE VERITABLE RECOLLET "NI TROP FORT, NI TROP FAIT" FROMAGERIE GERARD

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juillet 1994
- Date d'expiration
  
  06 juillet 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 3 jours

Classes :
CHAVROUX CHEVRE DOUX FRAIS DE GOUT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juillet 1994
- Date d'expiration
  
  06 juillet 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 3 jours

Classes :
LE THOLY SPECIALITE AFFINE FROMAGERIE GERARD

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juillet 1994
- Date d'expiration
  
  06 juillet 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 3 jours

Classes :
FROMAGERS DE PAYS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juillet 1994
- Date d'expiration
  
  06 juillet 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 3 jours

Classes :
SAINT-ANJOU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juillet 1994
- Date d'expiration
  
  01 juillet 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE PANIER PROVENCAL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juin 1994
- Date d'expiration
  
  15 juin 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
BACHOLLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 1994
- Date d'expiration
  
  14 juin 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FONDANCE FONDANT A COEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juin 1994
- Date d'expiration
  
  10 juin 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
RAMBOL, D'UN REPAS, IL FAIT UNE FETE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mai 1994
- Date d'expiration
  
  25 mai 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FLEUR DE LAIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mai 1994
- Date d'expiration
  
  19 mai 2034
Expire dans 8 années, 6 mois et 17 jours

Classes :
LE PETIT VIEUX PANE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mai 1994
- Date d'expiration
  
  11 mai 2034
Expire dans 8 années, 6 mois et 9 jours

Classes :
UN MORCEAU DU CIEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mai 1994
- Date d'expiration
  
  09 mai 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
UN CADEAU DU CIEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mai 1994
- Date d'expiration
  
  09 mai 2034
Expire dans 8 années, 6 mois et 7 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
UN CADEAU DES DIEUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mai 1994
- Date d'expiration
  
  09 mai 2034
Expire dans 8 années, 6 mois et 7 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
P'TIT LOUIS MINIME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mai 1994
- Date d'expiration
  
  04 mai 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DU CHAUMES POUR MES HOMMES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 avril 1994
- Date d'expiration
  
  12 avril 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TARTARE LE GOUT DE LA FRAICHEUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mars 1994
- Date d'expiration
  
  17 mars 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 15 jours

Classes :
P'TIT LOUIS JUNIOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mars 1994
- Date d'expiration
  
  03 mars 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE MONTAVERT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mars 1994
- Date d'expiration
  
  03 mars 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 1 jour

Classes :
LES FOURNEES FROMAGERES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 1994
- Date d'expiration
  
  24 février 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 24 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CREMIER DE CHAUMES

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 février 1994
- Date d'expiration
  
  18 février 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 février 1994
- Date d'expiration
  
  18 février 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE LEGER GOURMAND D'HENRI IV

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 1994
- Date d'expiration
  
  16 février 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
PETIT BRIE FROMAGERIE GERARD

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 février 1994
- Date d'expiration
  
  16 février 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 16 jours

Classes :
SYMARK

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 février 1994
- Date d'expiration
  
  10 février 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 février 1994
- Date d'expiration
  
  10 février 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
FOIZON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 février 1994
- Date d'expiration
  
  09 février 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AF ALLIANCE FROMAGERE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 février 1994
- Date d'expiration
  
  08 février 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 8 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 février 1994
- Date d'expiration
  
  07 février 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
COCKTAIL SURPRISE DE RAMBOL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 février 1994
- Date d'expiration
  
  02 février 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
MONVERNOUX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 février 1994
- Date d'expiration
  
  02 février 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 février 1994
- Date d'expiration
  
  01 février 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 1 jour

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 janvier 1994
- Date d'expiration
  
  24 janvier 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
FIOR DI LATTE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 janvier 1994
- Date d'expiration
  
  24 janvier 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES PRELATS TOUT LE GOUT DE LA TRADITION DANS UN GRAND FROMAGE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 janvier 1994
- Date d'expiration
  
  12 janvier 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
BISTROT FROMAGER

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 janvier 1994
- Date d'expiration
  
  11 janvier 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE LUTHER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 janvier 1994
- Date d'expiration
  
  06 janvier 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
CAPRICE DES DIEUX "UN AMOUR DE FROMAGE"

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 janvier 1994
- Date d'expiration
  
  05 janvier 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
P'TIT LOUIS TIREZ POUR OUVRIR

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 janvier 1994
- Date d'expiration
  
  05 janvier 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 janvier 1994
- Date d'expiration
  
  05 janvier 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHAVROUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 janvier 1994
- Date d'expiration
  
  05 janvier 2034
Expire dans 8 années, 2 mois et 5 jours

Classes :
BLEU COEUR DE CREME

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 décembre 1993
- Date d'expiration
  
  29 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
COEUR DE BRIE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 décembre 1993
- Date d'expiration
  
  10 juillet 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
DELICE DE TARTARE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 décembre 1993
- Date d'expiration
  
  03 septembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DELICE DE TARTARE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 décembre 1993
- Date d'expiration
  
  03 septembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
CROUSTILLANT OU REMBOURSE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 décembre 1993
- Date d'expiration
  
  06 décembre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
HENRI IV FLEUR DE LAIT

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 décembre 1993
- Date d'expiration
  
  02 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
ALISKA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 novembre 1993
- Date d'expiration
  
  19 novembre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
AZAY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 novembre 1993
- Date d'expiration
  
  07 novembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE LINGOT DE CHAVROUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 novembre 1993
- Date d'expiration
  
  09 novembre 2033
Expire dans 8 années et 8 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CRESPELLA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 novembre 1993
- Date d'expiration
  
  05 novembre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CANNOLLI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 novembre 1993
- Date d'expiration
  
  05 novembre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 novembre 1993
- Date d'expiration
  
  03 novembre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 novembre 1993
- Date d'expiration
  
  03 novembre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 novembre 1993
- Date d'expiration
  
  30 octobre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 novembre 1993
- Date d'expiration
  
  03 novembre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
SELECTA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 octobre 1993
- Date d'expiration
  
  21 octobre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GERAMONT LE FROMAGE ONCTUEUX DES VOSGES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 octobre 1993
- Date d'expiration
  
  15 octobre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
FOL EPI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 octobre 1993
- Date d'expiration
  
  15 octobre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE GOUT DE LA FRAICHEUR DE TARTARE NATURE FROMAGE NATURE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 octobre 1993
- Date d'expiration
  
  03 septembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
FINE DES PRES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 octobre 1993
- Date d'expiration
  
  15 octobre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE VIEUX PANE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 octobre 1993
- Date d'expiration
  
  15 octobre 2033
Expire dans 7 années, 11 mois et 14 jours

Classes :
LE VIEUX PANE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 octobre 1993
- Date d'expiration
  
  15 octobre 2033
Expire dans 7 années, 11 mois et 14 jours

Classes :
SAINT AGUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 octobre 1993
- Date d'expiration
  
  15 octobre 2033
Expire dans 7 années, 11 mois et 14 jours

Classes :
SAINT AGUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 octobre 1993
- Date d'expiration
  
  15 octobre 2033
Expire dans 7 années, 11 mois et 14 jours

Classes :
CHAMOIS D'OR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 octobre 1993
- Date d'expiration
  
  15 octobre 2033
Expire dans 7 années, 11 mois et 14 jours

Classes :
LES FOURNEES FROMAGERES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 octobre 1993
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES FOURNEES FROMAGERES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 octobre 1993
- Date d'expiration
  
  11 octobre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
BOHEME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 octobre 1993
- Date d'expiration
  
  08 octobre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
ROCHEBARON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 octobre 1993
- Date d'expiration
  
  08 octobre 2033
Expire dans 7 années, 11 mois et 7 jours

Classes :
PIKITATIE PIKICLOWN PIKIMIAM GRASSOU PIKIBRICOLI PIDICOQUETTE PIKICHOC SNIFFU

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 septembre 1993
- Date d'expiration
Classes :
LE LUTHER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 septembre 1993
- Date d'expiration
  
  23 septembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PETIT MOUSSE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 septembre 1993
- Date d'expiration
  
  20 juin 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ROUSSEROLLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 septembre 1993
- Date d'expiration
  
  10 septembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PIEMONTINO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 septembre 1993
- Date d'expiration
  
  03 juillet 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VELAY BLEU

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 août 1993
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FONDANT DE CHAUMES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 août 1993
- Date d'expiration
  
  20 juin 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE PIEMONTAIS

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 août 1993
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MONCAYOL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 août 1993
- Date d'expiration
  
  19 août 2033
Expire dans 7 années, 9 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE TOILE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 août 1993
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LO STRIE'

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 août 1993
- Date d'expiration
  
  03 août 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FEZZARELLA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 1993
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES CAVES DE L'ANCE MONTBRIAC BLEU AU LAIT DE MONTAGNE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juillet 1993
- Date d'expiration
  
  27 juillet 2033
Expire dans 7 années, 8 mois et 25 jours

Classes :
HENRI IV

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juillet 1993
- Date d'expiration
  
  26 juillet 2033
Expire dans 7 années, 8 mois et 24 jours

Classes :
COEUR D'AVESNES LES CAVES DU NOUVION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juillet 1993
- Date d'expiration
  
  12 juillet 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE DELICE DU CREMIER UN PLAISIR DE DOUCEUR ET D'ONCTUOSITE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juin 1993
- Date d'expiration
  
  28 juin 2033
Expire dans 7 années, 7 mois et 27 jours

Classes :
BUFFET FROMAGER DE RAMBOL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juin 1993
- Date d'expiration
  
  17 juin 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE BANIOU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 1993
- Date d'expiration
  
  14 juin 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
PIERRE SAVEROLLES FROMAGER TRAITEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juin 1993
- Date d'expiration
  
  10 juin 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
SAINT AMOUR

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juin 1993
- Date d'expiration
Classes :
SAINT AMOUR

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juin 1993
- Date d'expiration
Classes :
LES CAVES DU NOUVION LE QUESNOIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mai 1993
- Date d'expiration
  
  19 mai 2033
Expire dans 7 années, 6 mois et 18 jours

Classes :
PIKIFOU

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 mai 1993
- Date d'expiration
Classes :
BREBIOU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 mai 1993
- Date d'expiration
  
  13 mai 2033
Expire dans 7 années, 6 mois et 12 jours

Classes :
OGGI FORMAGGIO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mai 1993
- Date d'expiration
  
  10 mai 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ALISKA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mai 1993
- Date d'expiration
  
  10 mai 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
ROCHEBARON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mai 1993
- Date d'expiration
  
  04 mai 2033
Expire dans 7 années, 6 mois et 3 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MONTBRIAC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mai 1993
- Date d'expiration
  
  04 mai 2033
Expire dans 7 années, 6 mois et 3 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BOHEME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 1993
- Date d'expiration
  
  27 avril 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES TIMBALES PRINTANIERES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 avril 1993
- Date d'expiration
  
  26 avril 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
TERRE D'ANJOU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 avril 1993
- Date d'expiration
  
  26 avril 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RAMBOL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 avril 1993
- Date d'expiration
  
  26 avril 2033
Expire dans 7 années, 5 mois et 25 jours

Classes :
LYS BLEU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 avril 1993
- Date d'expiration
  
  21 avril 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
PEYRIGOUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 avril 1993
- Date d'expiration
  
  21 avril 2033
Expire dans 7 années, 5 mois et 20 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 avril 1993
- Date d'expiration
  
  20 avril 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHAMOIS D'OR, MORDEZ DANS LA DOUCEUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 avril 1993
- Date d'expiration
  
  20 avril 2033
Expire dans 7 années, 5 mois et 19 jours

Classes :
LE MONTAGNARD

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 avril 1993
- Date d'expiration
  
  16 avril 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
ETORKI, BASQUE DE NATURE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 avril 1993
- Date d'expiration
  
  16 avril 2033
Expire dans 7 années, 5 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SALUTINI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 avril 1993
- Date d'expiration
  
  09 avril 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
APERICOLO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 avril 1993
- Date d'expiration
  
  09 avril 2033
Expire dans 7 années, 5 mois et 8 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FONDANTINES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 mars 1993
- Date d'expiration
  
  26 mars 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE QUESNOY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 mars 1993
- Date d'expiration
  
  26 mars 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FEZZARELLA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mars 1993
- Date d'expiration
  
  19 mars 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FEZZALATA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mars 1993
- Date d'expiration
  
  19 mars 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FRESCAFINO ANTIPASTI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mars 1993
- Date d'expiration
  
  16 mars 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
RAMBOL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mars 1993
- Date d'expiration
  
  16 mars 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 15 jours

Classes :
BELLE DES CHAMPS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 1993
- Date d'expiration
  
  05 mars 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 4 jours

Classes :
FOL EPI, IL TOUT POUR LUI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mars 1993
- Date d'expiration
  
  03 mars 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
CROQUICHE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 février 1993
- Date d'expiration
  
  26 février 2033
Expire dans 7 années, 3 mois et 27 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE FOURNIL DU FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 février 1993
- Date d'expiration
  
  23 février 2033
Expire dans 7 années, 3 mois et 24 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BELLE DES CHAMPS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 février 1993
- Date d'expiration
  
  18 février 2033
Expire dans 7 années, 3 mois et 19 jours

Classes :
RAMBOL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 février 1993
- Date d'expiration
  
  18 février 2033
Expire dans 7 années, 3 mois et 19 jours

Classes :
FONDANCE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 février 1993
- Date d'expiration
  
  15 février 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
BELLE DES CHAMPS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 février 1993
- Date d'expiration
  
  09 février 2033
Expire dans 7 années, 3 mois et 10 jours

Classes :
PETIT CHOSE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 février 1993
- Date d'expiration
  
  08 février 2033
Expire dans 7 années, 3 mois et 9 jours

Classes :
LES FROMAGERS DE PAYS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 février 1993
- Date d'expiration
  
  01 février 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
ALISKA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 février 1993
- Date d'expiration
  
  01 février 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SAINT ALBRAY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 janvier 1993
- Date d'expiration
  
  29 janvier 2033
Expire dans 7 années, 2 mois et 30 jours

Classes :
RACLETTE ROYALE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 janvier 1993
- Date d'expiration
  
  20 janvier 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
ROCHELOUP

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 janvier 1993
- Date d'expiration
  
  14 janvier 2033
Expire dans 7 années, 2 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHAUSSON D'AMOUR

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 janvier 1993
- Date d'expiration
  
  07 janvier 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
ST MORET - LE PRIMEUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 décembre 1992
- Date d'expiration
  
  31 décembre 2032
Expire dans 7 années, 2 mois et 1 jour

Classes :
LES TIMBALES PRINTANIERES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 1992
- Date d'expiration
  
  23 décembre 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FOL EPI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 décembre 1992
- Date d'expiration
  
  09 décembre 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :
P'TIT LOUIS IL A PLUS D'UN TOUR DANS SA COQUE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 décembre 1992
- Date d'expiration
  
  09 décembre 2032
Expire dans 7 années, 1 mois et 7 jours

Classes :
COEUR DE BRIE

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 décembre 1992
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA COMBE AUX BREBIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 décembre 1992
- Date d'expiration
  
  02 décembre 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA ROCHE AUX BREBIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 décembre 1992
- Date d'expiration
  
  02 décembre 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RONCEROL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 décembre 1992
- Date d'expiration
  
  02 décembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 décembre 1992
- Date d'expiration
  
  02 décembre 2032
Expire dans 7 années et 31 jours

Classes :
COMBEROL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 novembre 1992
- Date d'expiration
  
  30 novembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA ROCHE LOUVIE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 novembre 1992
- Date d'expiration
  
  30 novembre 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE PETIT PECHE DU CONNAISSEUR COULOMMIERS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 novembre 1992
- Date d'expiration
  
  18 novembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
PETIT PECHE DU PRELAT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 novembre 1992
- Date d'expiration
  
  18 novembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
FOL EPI, LE GOUT DU BEAU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 novembre 1992
- Date d'expiration
  
  18 novembre 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SAINT AMOUR

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 novembre 1992
- Date d'expiration
Classes :
SAINT AMOUR

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 novembre 1992
- Date d'expiration
Classes :
LE BRIOTIN SOUFFLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 novembre 1992
- Date d'expiration
  
  13 novembre 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CAPRICE DES DIEUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 novembre 1992
- Date d'expiration
  
  06 novembre 2032
Expire dans 7 années et 5 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SACREE SOUP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 octobre 1992
- Date d'expiration
  
  29 octobre 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :
SACREE SOUP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 octobre 1992
- Date d'expiration
  
  29 octobre 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :
VAL BREUIL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 octobre 1992
- Date d'expiration
  
  28 octobre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE PETIT PECHE DU CONNAISSEUR LOUIS TESSIER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 octobre 1992
- Date d'expiration
  
  22 octobre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES PRELATS DEGUSTEZ ET COMPAREZ ! LOUIS TESSIER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 octobre 1992
- Date d'expiration
  
  22 octobre 2032
Expire dans 6 années, 11 mois et 21 jours

Classes :
LES PRELATS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 octobre 1992
- Date d'expiration
  
  22 octobre 2032
Expire dans 6 années, 11 mois et 21 jours

Classes :
LES PRELATS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 octobre 1992
- Date d'expiration
  
  22 octobre 2032
Expire dans 6 années, 11 mois et 21 jours

Classes :
LES PRELATS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 octobre 1992
- Date d'expiration
  
  22 octobre 2032
Expire dans 6 années, 11 mois et 21 jours

Classes :
DEJEUNER FROMAGER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 octobre 1992
- Date d'expiration
  
  05 octobre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
REPAS FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 octobre 1992
- Date d'expiration
  
  05 octobre 2032
Expire dans 6 années, 11 mois et 4 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES TIMBALES PRINTANIERES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 octobre 1992
- Date d'expiration
  
  01 octobre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHAMOIS D'OR REVEILLE LE PETIT CHAMOIS QUI DORT EN VOUS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 septembre 1992
- Date d'expiration
  
  30 septembre 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHAM, CHAM, CHAM, CHAMOIS D'OR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 septembre 1992
- Date d'expiration
  
  30 septembre 2032
Expire dans 6 années, 10 mois et 29 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA GRIGNOTTE DU FROMAGER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 septembre 1992
- Date d'expiration
  
  25 septembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA GRIGNOT' DU FROMAGER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 septembre 1992
- Date d'expiration
  
  25 septembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LYS BLANC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 septembre 1992
- Date d'expiration
  
  23 septembre 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :
CAMEMBERT DE LA BAUGEOISE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 septembre 1992
- Date d'expiration
  
  17 septembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA TERRINE DU BURONNIER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 septembre 1992
- Date d'expiration
  
  16 septembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE ROUX DE CORNILLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 septembre 1992
- Date d'expiration
  
  16 septembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE PALET DU FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 septembre 1992
- Date d'expiration
  
  16 septembre 2032
Expire dans 6 années, 10 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BIOVIVE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 septembre 1992
- Date d'expiration
  
  10 septembre 2032
Expire dans 6 années, 10 mois et 9 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE ST MORET

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 août 1992
- Date d'expiration
  
  20 août 2032
Expire dans 6 années, 9 mois et 19 jours

Classes :
FONDANCE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 1992
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :
SAINT AUBIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 1992
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 29 jours

Classes :
LYS BLANC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juillet 1992
- Date d'expiration
  
  16 juillet 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
IL FLEURE BON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juin 1992
- Date d'expiration
  
  30 juin 2032
Expire dans 6 années, 7 mois et 29 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PEYROL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 juin 1992
- Date d'expiration
  
  25 juin 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GABRIEL LAVERGNE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 juin 1992
- Date d'expiration
  
  25 juin 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BENOIT SALIGNON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 juin 1992
- Date d'expiration
  
  25 juin 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PIERRE SAVEROLLES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 juin 1992
- Date d'expiration
  
  25 juin 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SOUS LA PEAU BLANCHE, BAT LE COEUR DU LAIT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juin 1992
- Date d'expiration
  
  12 juin 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES HALOIRS DE MAULEON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juin 1992
- Date d'expiration
  
  09 juin 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES CAVES DE MAULEON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juin 1992
- Date d'expiration
  
  09 juin 2032
Expire dans 6 années, 7 mois et 8 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LEZS CAVES DE BREUILH

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juin 1992
- Date d'expiration
  
  09 juin 2032
Expire dans 6 années, 7 mois et 8 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES RECETTES DE PERRETTE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juin 1992
- Date d'expiration
  
  09 juin 2032
Expire dans 6 années, 7 mois et 8 jours

Classes :
LES FROMAGERS DE L'EUROPE

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mai 1992
- Date d'expiration
Classes :
FINE BOUCHE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mai 1992
- Date d'expiration
  
  27 mai 2032
Expire dans 6 années, 6 mois et 26 jours

Classes :
LE PLATEAU DU JOUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mai 1992
- Date d'expiration
  
  22 mai 2032
Expire dans 6 années, 6 mois et 21 jours

Classes :
LES CONDIMENTS FROMAGERS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mai 1992
- Date d'expiration
  
  22 mai 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ESQUIRROU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mai 1992
- Date d'expiration
  
  07 mai 2032
Expire dans 6 années, 6 mois et 6 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TOUETERELLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mai 1992
- Date d'expiration
  
  05 mai 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CREMEROL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mai 1992
- Date d'expiration
  
  05 mai 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SACRE SOUP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mai 1992
- Date d'expiration
  
  05 mai 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :
SOUP AZUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mai 1992
- Date d'expiration
  
  05 mai 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BREOL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mai 1992
- Date d'expiration
  
  05 mai 2032
Expire dans 6 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE CAUSSOY PETIT PONT L'EVEQUE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 1992
- Date d'expiration
  
  31 mars 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
OUVREZ LA COQUE, C'EST DU LAIT QU'ON CROQUE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 1992
- Date d'expiration
  
  31 mars 2032
Expire dans 6 années, 4 mois et 30 jours

Classes :
FONDANCE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 1992
- Date d'expiration
  
  31 mars 2032
Expire dans 6 années, 4 mois et 30 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
JUNON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 février 1992
- Date d'expiration
  
  07 février 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA PANOISE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 février 1992
- Date d'expiration
  
  07 février 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FONDAMOUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 février 1992
- Date d'expiration
  
  07 février 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COEUR DE QUICHE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 février 1992
- Date d'expiration
  
  07 février 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PIKIFOU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 janvier 1992
- Date d'expiration
  
  24 janvier 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :
PIKIFOU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 janvier 1992
- Date d'expiration
  
  24 janvier 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :
POINT BLEU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 janvier 1992
- Date d'expiration
  
  20 janvier 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
ENFANT DE CHOEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 décembre 1991
- Date d'expiration
  
  27 décembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VIREVOLTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 décembre 1991
- Date d'expiration
  
  27 décembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COMEDIA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 décembre 1991
- Date d'expiration
  
  27 décembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ENFANT DE COEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 décembre 1991
- Date d'expiration
  
  27 décembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CERNOIX DE TARTARE LEGER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 décembre 1991
- Date d'expiration
  
  19 décembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
FRESCATINO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 décembre 1991
- Date d'expiration
  
  19 décembre 2031
Expire dans 6 années, 1 mois et 16 jours

Classes :
LE GOUT DE LA FRAICHEUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 décembre 1991
- Date d'expiration
  
  19 décembre 2031
Expire dans 6 années, 1 mois et 16 jours

Classes :
LYS BLEU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 décembre 1991
- Date d'expiration
  
  09 décembre 2031
Expire dans 6 années, 1 mois et 6 jours

Classes :
COEUR D'AMOUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 décembre 1991
- Date d'expiration
  
  06 décembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GRAIN D'AMOUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 décembre 1991
- Date d'expiration
  
  06 décembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE TRAITEUR FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 novembre 1991
- Date d'expiration
  
  25 novembre 2031
Expire dans 6 années et 23 jours

Classes :
FONTALPESTO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 novembre 1991
- Date d'expiration
  
  15 novembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COTE EST

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 novembre 1991
- Date d'expiration
  
  15 novembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE BANIOU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 novembre 1991
- Date d'expiration
  
  15 novembre 2031
Expire dans 6 années et 13 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHAMPFAGOU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 octobre 1991
- Date d'expiration
  
  29 octobre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
"3615 MON FROMAGE"

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 octobre 1991
- Date d'expiration
  
  29 octobre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ROIBERT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 octobre 1991
- Date d'expiration
  
  29 octobre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA MONTAGNARDE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 octobre 1991
- Date d'expiration
  
  29 octobre 2031
Expire dans 5 années, 11 mois et 27 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LORD CARRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 septembre 1991
- Date d'expiration
  
  16 septembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PUITS D'AMOUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 septembre 1991
- Date d'expiration
  
  16 septembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SAUVIGNY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 septembre 1991
- Date d'expiration
  
  16 septembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 14 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LOU PALOU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 septembre 1991
- Date d'expiration
  
  16 septembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 14 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GOURMELIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 septembre 1991
- Date d'expiration
  
  16 septembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 14 jours

Classes :
BOISANGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 septembre 1991
- Date d'expiration
  
  10 septembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
L'AMIE BLEUE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 septembre 1991
- Date d'expiration
  
  06 septembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MOZZAPONE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 septembre 1991
- Date d'expiration
  
  06 septembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 4 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CARRE FLEURI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 septembre 1991
- Date d'expiration
  
  06 septembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 4 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COTE SUD

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 septembre 1991
- Date d'expiration
  
  06 septembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 4 jours

Classes :
LOU PICADOU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 septembre 1991
- Date d'expiration
  
  06 septembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 4 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CUCUGNAN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 août 1991
- Date d'expiration
  
  30 août 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
L'ILE AUX FROMAGES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 août 1991
- Date d'expiration
  
  30 août 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA SAUCISSE FROMAGERE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 août 1991
- Date d'expiration
  
  30 août 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES RECETTES DU FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 août 1991
- Date d'expiration
  
  30 août 2031
Expire dans 5 années, 9 mois et 28 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA CROIX ROBLIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 août 1991
- Date d'expiration
  
  30 août 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
GERAMONT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 août 1991
- Date d'expiration
  
  09 août 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
GERAMONT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 août 1991
- Date d'expiration
  
  09 août 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
NOISILIER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juillet 1991
- Date d'expiration
  
  12 juillet 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GOURMANDISES DU FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juillet 1991
- Date d'expiration
  
  12 juillet 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 9 jours

Classes :
ETORKI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juillet 1991
- Date d'expiration
  
  12 juillet 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 9 jours

Classes :
ETORKI LE FROMAGE BASQUE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juillet 1991
- Date d'expiration
  
  12 juillet 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 9 jours

Classes :
LE GATEAU DU FROMAGER SAINT AMOUR

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juillet 1991
- Date d'expiration
Classes :
LE PETIT CHOSE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juillet 1991
- Date d'expiration
  
  10 juillet 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
SAINT AGUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juillet 1991
- Date d'expiration
  
  10 juillet 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 7 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juillet 1991
- Date d'expiration
  
  10 juillet 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 7 jours

Classes :
LA FOURNEE DU FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juillet 1991
- Date d'expiration
  
  03 juillet 2031
Expire dans 5 années, 7 mois et 31 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FRAIS EMBALLÉ

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juillet 1991
- Date d'expiration
  
  03 juillet 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
SANDWICH'O

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juin 1991
- Date d'expiration
  
  19 juin 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LOU CABROL ROC-AMADOUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juin 1991
- Date d'expiration
  
  19 juin 2031
Expire dans 5 années, 7 mois et 17 jours

Classes :
FOL EPI, UNE FOLLE ENVIE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juin 1991
- Date d'expiration
  
  19 juin 2031
Expire dans 5 années, 7 mois et 17 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PEROTOAST

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juin 1991
- Date d'expiration
  
  03 juin 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
REGITOME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juin 1991
- Date d'expiration
  
  03 juin 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RAVIGOTIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juin 1991
- Date d'expiration
  
  03 juin 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CREMEUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juin 1991
- Date d'expiration
  
  03 juin 2031
Expire dans 5 années, 7 mois et 1 jour

Classes :
MONTVALOIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juin 1991
- Date d'expiration
  
  03 juin 2031
Expire dans 5 années, 7 mois et 1 jour

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SAINT-POL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mai 1991
- Date d'expiration
  
  17 mai 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE VIEUX PANE BON COMME DU BON PAIN BON COMME L'AMITIE SACRE COMME L'AMITIEù

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mai 1991
- Date d'expiration
  
  17 mai 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 15 jours

Classes :
GERAMONT CORSE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mai 1991
- Date d'expiration
  
  03 mai 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
POINT BLEU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mai 1991
- Date d'expiration
  
  03 mai 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
ETORKI, LE FROMAGE BASQUE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mai 1991
- Date d'expiration
  
  03 mai 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 1 jour

Classes :
GERAMONT VILLAGE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mai 1991
- Date d'expiration
  
  03 mai 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 1 jour

Classes :
GERAMONT VELOUTE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mai 1991
- Date d'expiration
  
  03 mai 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 1 jour

Classes :
PERLAS DE LA SIERRA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 avril 1991
- Date d'expiration
  
  18 avril 2031
Expire dans 5 années, 5 mois et 16 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA CROIX ROBLIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 avril 1991
- Date d'expiration
  
  12 avril 2031
Expire dans 5 années, 5 mois et 10 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PARECO LA PASSION DES DESSERTS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mars 1991
- Date d'expiration
  
  28 mars 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
PARECO LA PASSION DES FROMAGES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mars 1991
- Date d'expiration
  
  28 mars 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
GERAMONT FRUITE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mars 1991
- Date d'expiration
  
  28 mars 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 26 jours

Classes :
TOCADIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 1991
- Date d'expiration
  
  11 mars 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CABRISOL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 1991
- Date d'expiration
  
  11 mars 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
P'TIT CHAUME

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 1991
- Date d'expiration
  
  11 mars 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 9 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PETIT GERARD

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 1991
- Date d'expiration
  
  11 mars 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 9 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CABRA DE LA SIERRA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 1991
- Date d'expiration
  
  11 mars 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 9 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CABRA DEL SOL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 1991
- Date d'expiration
  
  11 mars 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 9 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CLUB ACHATS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mars 1991
- Date d'expiration
  
  04 mars 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
TARTE BLANCHE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 février 1991
- Date d'expiration
  
  15 février 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BOHEME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 février 1991
- Date d'expiration
  
  15 février 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SAINT ALBRAY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 février 1991
- Date d'expiration
  
  08 février 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
CAMPADOUX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 février 1991
- Date d'expiration
  
  08 février 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 février 1991
- Date d'expiration
  
  08 février 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
SOUS L'ECORCE ROUSSE, UN COEUR CREMEUX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 février 1991
- Date d'expiration
  
  08 février 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
SAVOURADE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 février 1991
- Date d'expiration
  
  08 février 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
MARMORA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 février 1991
- Date d'expiration
  
  08 février 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 février 1991
- Date d'expiration
  
  08 février 2031
Expire dans 5 années, 3 mois et 8 jours

Classes :
SAINT ALBRAY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 février 1991
- Date d'expiration
  
  08 février 2031
Expire dans 5 années, 3 mois et 8 jours

Classes :
PIKIFOU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 février 1991
- Date d'expiration
  
  08 février 2031
Expire dans 5 années, 3 mois et 8 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE PLUS CREMEUX DES FROMAGES DE CARACTERE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 février 1991
- Date d'expiration
  
  08 février 2031
Expire dans 5 années, 3 mois et 8 jours

Classes :
LE COUSSIN DU FROMAGER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 janvier 1991
- Date d'expiration
  
  25 janvier 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MENU FROMAGE DEGUSTATION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 janvier 1991
- Date d'expiration
  
  25 janvier 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE STEAK DU FROMAGER MENU FROMAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 janvier 1991
- Date d'expiration
  
  25 janvier 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES CERCLES DU VIVANTS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 janvier 1991
- Date d'expiration
  
  18 janvier 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
FROMAGE DES SEMAISONS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 janvier 1991
- Date d'expiration
  
  14 janvier 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GUILLEDOUX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 janvier 1991
- Date d'expiration
  
  14 janvier 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BLEU BLANC CREME

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 janvier 1991
- Date d'expiration
  
  14 janvier 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 14 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BLEU DES PRES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 janvier 1991
- Date d'expiration
  
  14 janvier 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 14 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COTE OUEST

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 janvier 1991
- Date d'expiration
  
  04 janvier 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 4 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GRIS DE BREUILH LES SENTINES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 décembre 1990
- Date d'expiration
  
  19 décembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
CREMOULIN LES SENTINES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 décembre 1990
- Date d'expiration
  
  19 décembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
ROUHAN LES SENTINES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 décembre 1990
- Date d'expiration
  
  19 décembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHALEUR DE VIVRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 décembre 1990
- Date d'expiration
  
  11 décembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
EROSKI

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 décembre 1990
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COURONEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 décembre 1990
- Date d'expiration
  
  11 décembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CAPRICETTE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 décembre 1990
- Date d'expiration
  
  11 décembre 2030
Expire dans 5 années, 1 mois et 8 jours

Classes :
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LES SENTINES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 novembre 1990
- Date d'expiration
  
  30 novembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
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DELICE DES AMIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 novembre 1990
- Date d'expiration
  
  30 novembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES ENTREES FRAICHEUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 novembre 1990
- Date d'expiration
  
  13 novembre 2030
Expire dans 5 années et 11 jours

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LES ENTREES de Louis TESSIER TRAITEUR FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 novembre 1990
- Date d'expiration
  
  13 novembre 2030
Expire dans 5 années et 11 jours

Classes :
FRAIS PLAISIR DE TARTARE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 novembre 1990
- Date d'expiration
  
  13 novembre 2030
Expire dans 5 années et 11 jours

Classes :
BELLE DES CHAMPS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 novembre 1990
- Date d'expiration
  
  13 novembre 2030
Expire dans 5 années et 11 jours

Classes :
ETORKI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 novembre 1990
- Date d'expiration
  
  13 novembre 2030
Expire dans 5 années et 11 jours

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LE BIENHEUREUX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 octobre 1990
- Date d'expiration
  
  31 octobre 2010
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LE BRUGNY

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- Date de dépôt
  
  31 octobre 1990
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  31 octobre 2010
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KOALOU

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- Date de dépôt
  
  31 octobre 1990
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  31 octobre 2010
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LE CHESNAY

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  31 octobre 1990
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  31 octobre 2010
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LEGEREL

Marque expirée Marque non en vigueur
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  31 octobre 1990
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  31 octobre 2010
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CLOCHEMERLE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 octobre 1990
- Date d'expiration
  
  31 octobre 2030
Expire dans 4 années, 11 mois et 29 jours

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LE MOULIN DES CARMES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 octobre 1990
- Date d'expiration
  
  31 octobre 2030
Expire dans 4 années, 11 mois et 29 jours

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LE BEAUCERON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 octobre 1990
- Date d'expiration
  
  31 octobre 2030
Expire dans 4 années, 11 mois et 29 jours

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CLEURETTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 octobre 1990
- Date d'expiration
  
  17 octobre 2010
Date d'expiration dépassée

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PAPADOU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 octobre 1990
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  17 octobre 2010
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LE TRAITEUR FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 octobre 1990
- Date d'expiration
  
  11 octobre 2030
Expire dans 4 années, 11 mois et 9 jours

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OZ

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- Date de dépôt
  
  11 octobre 1990
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  11 octobre 2020
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FERME DES BORDES

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- Date de dépôt
  
  01 octobre 1990
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  01 octobre 2010
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BOURGADON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 septembre 1990
- Date d'expiration
  
  03 septembre 2010
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CHEEZA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 septembre 1990
- Date d'expiration
  
  03 septembre 2010
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CHIZZA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 septembre 1990
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CREM'AZURO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 septembre 1990
- Date d'expiration
  
  03 septembre 2030
Expire dans 4 années, 10 mois et 1 jour

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PAPIPOTAM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 septembre 1990
- Date d'expiration
  
  03 septembre 2030
Expire dans 4 années, 10 mois et 1 jour

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PEYRIGOUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 septembre 1990
- Date d'expiration
  
  03 septembre 2030
Expire dans 4 années, 10 mois et 1 jour

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LIBRE COUPE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 septembre 1990
- Date d'expiration
  
  03 septembre 2030
Expire dans 4 années, 10 mois et 1 jour

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ROUHAN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 août 1990
- Date d'expiration
  
  27 août 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
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GRIS DE BREUILH

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 août 1990
- Date d'expiration
  
  27 août 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
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AMATXI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 août 1990
- Date d'expiration
  
  27 août 2030
Expire dans 4 années, 9 mois et 25 jours

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CREMOULIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 août 1990
- Date d'expiration
  
  27 août 2030
Expire dans 4 années, 9 mois et 25 jours

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VIEUX THUIL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 août 1990
- Date d'expiration
  
  27 août 2030
Expire dans 4 années, 9 mois et 25 jours

Classes :
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FRESCATINO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 août 1990
- Date d'expiration
  
  27 août 2030
Expire dans 4 années, 9 mois et 25 jours

Classes :
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LES GOUMIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 août 1990
- Date d'expiration
  
  17 août 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
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LES SCOUPIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 août 1990
- Date d'expiration
  
  17 août 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
L'IDEE PLATEAU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 août 1990
- Date d'expiration
  
  17 août 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHAVRIGNAC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 août 1990
- Date d'expiration
  
  17 août 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES PIKIFOUS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 août 1990
- Date d'expiration
  
  17 août 2030
Expire dans 4 années, 9 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ETAMINE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 août 1990
- Date d'expiration
  
  03 août 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VALGRANGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 août 1990
- Date d'expiration
  
  03 août 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FANTY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 août 1990
- Date d'expiration
  
  03 août 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FOL EPI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 août 1990
- Date d'expiration
  
  03 août 2030
Expire dans 4 années, 9 mois et 1 jour

Classes :
GEMO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juillet 1990
- Date d'expiration
  
  04 juillet 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHAMOIS D'OR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juillet 1990
- Date d'expiration
  
  04 juillet 2030
Expire dans 4 années, 8 mois et 1 jour

Classes :
CREM'AZUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juin 1990
- Date d'expiration
  
  27 juin 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 25 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
UN SI JOLI MOMENT DE FRAICHEUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juin 1990
- Date d'expiration
  
  15 juin 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 13 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DELICE DES AMIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juin 1990
- Date d'expiration
  
  05 juin 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BEC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juin 1990
- Date d'expiration
  
  05 juin 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA GRAPPE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juin 1990
- Date d'expiration
  
  05 juin 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CAPRISSIMO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juin 1990
- Date d'expiration
  
  05 juin 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 3 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE RAMBOLITAIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juin 1990
- Date d'expiration
  
  05 juin 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 3 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA TOME FLEURIE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juin 1990
- Date d'expiration
  
  05 juin 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 3 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ANGE ROUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juin 1990
- Date d'expiration
  
  05 juin 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 3 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MARGOTON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mai 1990
- Date d'expiration
  
  29 mai 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FINPERO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mai 1990
- Date d'expiration
  
  07 mai 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GERAMONT CREMEUX GOURMAND

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mai 1990
- Date d'expiration
  
  07 mai 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES FROMAGERS DE ST MORET AU CHEVRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mai 1990
- Date d'expiration
  
  07 mai 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
RAMBOL CREMEUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mai 1990
- Date d'expiration
  
  07 mai 2030
Expire dans 4 années, 6 mois et 5 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ST MORET

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mai 1990
- Date d'expiration
  
  07 mai 2030
Expire dans 4 années, 6 mois et 5 jours

Classes :
LE LEGER FOUETTE DE ST MORET

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mai 1990
- Date d'expiration
  
  07 mai 2030
Expire dans 4 années, 6 mois et 5 jours

Classes :
TETE BLANCHE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mai 1990
- Date d'expiration
  
  04 mai 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHEVRELIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mai 1990
- Date d'expiration
  
  04 mai 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LICHARROT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mai 1990
- Date d'expiration
  
  04 mai 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PERO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mai 1990
- Date d'expiration
  
  04 mai 2030
Expire dans 4 années, 6 mois et 2 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MAJORSMITH

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 mars 1990
- Date d'expiration
  
  30 mars 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LACTOS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 mars 1990
- Date d'expiration
  
  30 mars 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ENTRE ENFER ET PARADIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 mars 1990
- Date d'expiration
  
  30 mars 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BIVOUAC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 mars 1990
- Date d'expiration
  
  30 mars 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CARPE DIEM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 mars 1990
- Date d'expiration
  
  30 mars 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RECOLLET

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 mars 1990
- Date d'expiration
  
  30 mars 2030
Expire dans 4 années, 4 mois et 28 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CASTEL BLEU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 mars 1990
- Date d'expiration
  
  30 mars 2030
Expire dans 4 années, 4 mois et 28 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BEGUIN DE BARZY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 1990
- Date d'expiration
  
  05 mars 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SALAD'AZUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 1990
- Date d'expiration
  
  05 mars 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHAUMAGERE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 1990
- Date d'expiration
  
  05 mars 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CORALY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 1990
- Date d'expiration
  
  05 mars 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHATOURNE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 1990
- Date d'expiration
  
  05 mars 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHAMOIS D'OR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 1990
- Date d'expiration
  
  05 mars 2030
Expire dans 4 années, 4 mois et 3 jours

Classes :
CREM'AZZURRO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 1990
- Date d'expiration
  
  05 mars 2030
Expire dans 4 années, 4 mois et 3 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
JARDIN D'ETE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 1990
- Date d'expiration
  
  05 mars 2030
Expire dans 4 années, 4 mois et 3 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SAINT AUBIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 février 1990
- Date d'expiration
  
  02 février 2030
Expire dans 4 années, 3 mois et 2 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MONTEBRIO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  31 janvier 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VITAFROM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  31 janvier 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DINER TOAST

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  31 janvier 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BIOFROM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  31 janvier 2030
Expire dans 4 années, 2 mois et 31 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES 10 PETITS CHEVRES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  25 janvier 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
BABY-SEC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  25 janvier 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BLEU DE BLEU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  19 janvier 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA BOURRINE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  19 janvier 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA FANCHON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  19 janvier 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FESTOY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  19 janvier 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  19 janvier 2030
Expire dans 4 années, 2 mois et 19 jours

Classes :
FROVAL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  19 janvier 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SAPRISTIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  11 janvier 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
IMPULSION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  11 janvier 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BRIOVAN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  11 janvier 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BRIOTIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  11 janvier 2030
Expire dans 4 années, 2 mois et 11 jours

Classes :
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MONTEBELLO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  11 janvier 2030
Expire dans 4 années, 2 mois et 11 jours

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SAVEURS DU SUD

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 janvier 1990
- Date d'expiration
  
  11 janvier 2030
Expire dans 4 années, 2 mois et 11 jours

Classes :
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BOISANGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 décembre 1989
- Date d'expiration
  
  21 décembre 2009
Date d'expiration dépassée

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FONLYS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 décembre 1989
- Date d'expiration
  
  21 décembre 2009
Date d'expiration dépassée

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FONVERT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 décembre 1989
- Date d'expiration
  
  21 décembre 2009
Date d'expiration dépassée

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FREANDIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 décembre 1989
- Date d'expiration
  
  21 décembre 2009
Date d'expiration dépassée

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NIDANGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 décembre 1989
- Date d'expiration
  
  21 décembre 2009
Date d'expiration dépassée

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SAINT AUBIGNY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 décembre 1989
- Date d'expiration
  
  21 décembre 2009
Date d'expiration dépassée

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SAINT CLAR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 décembre 1989
- Date d'expiration
  
  21 décembre 2009
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SAINT AMARIN

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  21 décembre 1989
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  21 décembre 2009
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FONDELIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 novembre 1989
- Date d'expiration
  
  16 novembre 2009
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FINE DOUCEUR

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- Date de dépôt
  
  16 novembre 1989
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  16 novembre 2009
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CALYPSO

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  16 novembre 1989
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  16 novembre 2009
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SAINT-MARTIN

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- Date de dépôt
  
  16 novembre 1989
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  16 novembre 2009
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BELLE DES CHAMPS VITALE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 novembre 1989
- Date d'expiration
  
  16 novembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
SAINT AUBAN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 novembre 1989
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  16 novembre 2009
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Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 novembre 1989
- Date d'expiration
  
  16 novembre 2029
Expire dans 4 années et 15 jours

Classes :
FLEUR DE CREME

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 novembre 1989
- Date d'expiration
  
  16 novembre 2029
Expire dans 4 années et 15 jours

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FINE BOUCHE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 novembre 1989
- Date d'expiration
  
  16 novembre 2029
Expire dans 4 années et 15 jours

Classes :
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CAPRICE DES DIEUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 novembre 1989
- Date d'expiration
  
  16 novembre 2029
Expire dans 4 années et 15 jours

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GERAMONT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 octobre 1989
- Date d'expiration
  
  27 octobre 2029
Expire dans 3 années, 11 mois et 26 jours

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VALANDRAY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 octobre 1989
- Date d'expiration
  
  16 octobre 2009
Date d'expiration dépassée

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FONDANGES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 1989
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
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EVEREST

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 1989
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2009
Date d'expiration dépassée

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CAMPANEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 1989
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2009
Date d'expiration dépassée

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LE COEUR D'OR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 1989
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2009
Date d'expiration dépassée

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TOURTENAY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 1989
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
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RENDEZ-VOUS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 1989
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2029
Expire dans 3 années, 10 mois et 26 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LIGNE ET DELICES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 septembre 1989
- Date d'expiration
  
  22 septembre 2029
Expire dans 3 années, 10 mois et 21 jours

Classes :
BELLISSIMA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 1989
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2009
Date d'expiration dépassée

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FROMAGYM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 1989
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
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PONT VALOIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 1989
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SAINT FLOREAL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 1989
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
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PONT RIANT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 1989
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2009
Date d'expiration dépassée

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CENDRILLON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 1989
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
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GAMBAD'OR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 1989
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHAUMES-BLOND

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 1989
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GOUTS ET SAVEURS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 1989
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2029
Expire dans 3 années, 10 mois et 11 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PATURIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 1989
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2029
Expire dans 3 années, 10 mois et 11 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BONJOUR DE FRANCE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 1989
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2029
Expire dans 3 années, 10 mois et 11 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ST ALBRAY"IL FLEURE BON"

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 1989
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2029
Expire dans 3 années, 10 mois et 11 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ARAMIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 1989
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2029
Expire dans 3 années, 10 mois et 11 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BONGRAIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 1989
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2029
Expire dans 3 années, 10 mois et 11 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
B

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 1989
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2029
Expire dans 3 années, 10 mois et 11 jours

Classes :
CAMPUS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 1989
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MENU - MOUSSE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 1989
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DELICE DU POITOU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 1989
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MELANIE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 1989
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PROVENCAIL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 1989
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
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BRIN D'AZUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 1989
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
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MOUSSAY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 1989
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MANSIGNE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 1989
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2009
Date d'expiration dépassée

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PERIGNY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 1989
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2009
Date d'expiration dépassée

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SAINTIGNOL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 1989
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ROIFFE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 1989
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA GALETTE DU DIMANCHE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 1989
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BELLE DES CHAMPS VITAL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 1989
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2029
Expire dans 3 années, 8 mois et 11 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FOL' EPI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 1989
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2029
Expire dans 3 années, 8 mois et 11 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SAFARI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 1989
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2029
Expire dans 3 années, 8 mois et 11 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PETIT PECHE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 1989
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2029
Expire dans 3 années, 8 mois et 11 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE BOHEME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juin 1989
- Date d'expiration
  
  29 juin 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHEVREMOUSSE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juin 1989
- Date d'expiration
  
  09 juin 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TALMONT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juin 1989
- Date d'expiration
  
  09 juin 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SURPRISE DE RAMBOL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juin 1989
- Date d'expiration
  
  07 juin 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TROPHEE DU BONHEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juin 1989
- Date d'expiration
  
  07 juin 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
UNE PART DE MYSTERE BASQUE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juin 1989
- Date d'expiration
  
  07 juin 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHAVRIE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juin 1989
- Date d'expiration
  
  07 juin 2029
Expire dans 3 années, 7 mois et 6 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mai 1989
- Date d'expiration
  
  10 mai 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 9 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mai 1989
- Date d'expiration
  
  10 mai 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 9 jours

Classes :
GOURMAND DE LYON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mai 1989
- Date d'expiration
  
  03 mai 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GOURMANDISE FROMAGERE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mai 1989
- Date d'expiration
  
  03 mai 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 2 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA TABLE GOURMANDE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mai 1989
- Date d'expiration
  
  03 mai 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 2 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PRECLOS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 avril 1989
- Date d'expiration
  
  04 avril 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SAINT-THIBAUD

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 avril 1989
- Date d'expiration
  
  04 avril 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CABREDOR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 avril 1989
- Date d'expiration
  
  04 avril 2029
Expire dans 3 années, 5 mois et 3 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PREDANCAY LE FRAIS DES GOURMETS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 avril 1989
- Date d'expiration
  
  04 avril 2029
Expire dans 3 années, 5 mois et 3 jours

Classes :
PREDANCAY LE FRAIS DES GOURMETS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 avril 1989
- Date d'expiration
  
  04 avril 2029
Expire dans 3 années, 5 mois et 3 jours

Classes :
SAINT-MORET

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 avril 1989
- Date d'expiration
  
  04 avril 2029
Expire dans 3 années, 5 mois et 3 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FRAIJARDIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 avril 1989
- Date d'expiration
  
  04 avril 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FRAIS JARDIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 avril 1989
- Date d'expiration
  
  04 avril 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FRAIMAGOU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mars 1989
- Date d'expiration
  
  20 mars 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
THE THREE LITTLE GOATS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mars 1989
- Date d'expiration
  
  20 mars 2029
Expire dans 3 années, 4 mois et 19 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SAVEUR DE RAMBOL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 1989
- Date d'expiration
  
  17 février 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHAVRIGNAC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 1989
- Date d'expiration
  
  17 février 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LOU PEVRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 1989
- Date d'expiration
  
  17 février 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BIOMAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 1989
- Date d'expiration
  
  17 février 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FOL EPI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 1989
- Date d'expiration
  
  17 février 2029
Expire dans 3 années, 3 mois et 18 jours

Classes :
LA RONDE DES FROMAGES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 1989
- Date d'expiration
  
  17 février 2029
Expire dans 3 années, 3 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TOURTON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 1989
- Date d'expiration
  
  17 février 2029
Expire dans 3 années, 3 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PRINCE BLEU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 1989
- Date d'expiration
  
  17 février 2029
Expire dans 3 années, 3 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GOURMANDISE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 1989
- Date d'expiration
  
  17 février 2029
Expire dans 3 années, 3 mois et 18 jours

Classes :
RAMBOL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 1989
- Date d'expiration
  
  17 février 2029
Expire dans 3 années, 3 mois et 18 jours

Classes :
CHAMOIS D'OR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 1989
- Date d'expiration
  
  17 février 2029
Expire dans 3 années, 3 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
UNE FRAICHEUR A COUPER AU COUTEAU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 1989
- Date d'expiration
  
  17 février 2029
Expire dans 3 années, 3 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LEGER A PLAISIR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 1989
- Date d'expiration
  
  17 février 2029
Expire dans 3 années, 3 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FOL EPI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 1989
- Date d'expiration
  
  17 février 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
NOIX D'OR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 janvier 1989
- Date d'expiration
  
  16 janvier 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE BATON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 janvier 1989
- Date d'expiration
  
  16 janvier 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE FLEURON DU HAMEAU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 1988
- Date d'expiration
  
  13 décembre 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DE LA GAUTRAIE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 1988
- Date d'expiration
  
  13 décembre 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE FLEURON DES COTEAUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 1988
- Date d'expiration
  
  13 décembre 2028
Expire dans 3 années, 1 mois et 11 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VITALINE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 1988
- Date d'expiration
  
  13 décembre 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BONGRAIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 1988
- Date d'expiration
  
  13 décembre 2028
Expire dans 3 années, 1 mois et 11 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 décembre 1988
- Date d'expiration
  
  12 décembre 2028
Expire dans 3 années, 1 mois et 10 jours

Classes :
FOL AMBRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 décembre 1988
- Date d'expiration
  
  02 décembre 2028
Expire dans 3 années et 31 jours

Classes :
FAIS MOI FRAIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 novembre 1988
- Date d'expiration
  
  21 novembre 2028
Expire dans 3 années et 20 jours

Classes :
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RAMBOL AUX FINES HERBES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 novembre 1988
- Date d'expiration
  
  21 novembre 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
ROI DES CIMES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 novembre 1988
- Date d'expiration
  
  21 novembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
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CAPRICE DES DIEUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 octobre 1988
- Date d'expiration
  
  07 octobre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 6 jours

Classes :
LE BON TEMPS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 octobre 1988
- Date d'expiration
  
  07 octobre 2008
Date d'expiration dépassée

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CHEESE MENU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 octobre 1988
- Date d'expiration
  
  07 octobre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 6 jours

Classes :
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LYS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 octobre 1988
- Date d'expiration
  
  07 octobre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 6 jours

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PICNIC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 octobre 1988
- Date d'expiration
  
  07 octobre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 6 jours

Classes :
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FROMAGE DES CHAMPS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 octobre 1988
- Date d'expiration
  
  07 octobre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 6 jours

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LE JOUVENCEAU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 septembre 1988
- Date d'expiration
  
  28 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 27 jours

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CHAMPCLOS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 septembre 1988
- Date d'expiration
  
  28 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 27 jours

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FROM'FROM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 septembre 1988
- Date d'expiration
  
  28 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 27 jours

Classes :
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LA TABLE DU COMMANDANT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 septembre 1988
- Date d'expiration
  
  28 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 27 jours

Classes :
MARCHE DU JOUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 septembre 1988
- Date d'expiration
  
  28 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 27 jours

Classes :
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GERAM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 août 1988
- Date d'expiration
  
  19 août 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
SAINT AGUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 août 1988
- Date d'expiration
  
  19 août 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 18 jours

Classes :
FRAIS BOUQUET

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 août 1988
- Date d'expiration
  
  19 août 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FRAIS PLAISIR DE TARTARE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 août 1988
- Date d'expiration
  
  19 août 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 18 jours

Classes :
CIBELE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 août 1988
- Date d'expiration
  
  19 août 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GOURMELIN LE GOUT RETROUVE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 août 1988
- Date d'expiration
  
  19 août 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 18 jours

Classes :
GOURMELIN L'ART FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 août 1988
- Date d'expiration
  
  19 août 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 18 jours

Classes :
GERAMONT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juillet 1988
- Date d'expiration
  
  28 juillet 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 26 jours

Classes :
LE BOISE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juillet 1988
- Date d'expiration
  
  28 juillet 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 26 jours

Classes :
OLYMPIQUE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juillet 1988
- Date d'expiration
  
  28 juillet 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 26 jours

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CLOS CAYROL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juillet 1988
- Date d'expiration
  
  28 juillet 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
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VALBERG

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juillet 1988
- Date d'expiration
  
  28 juillet 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
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LE VATIMONT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juillet 1988
- Date d'expiration
  
  28 juillet 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 26 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SILENE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juillet 1988
- Date d'expiration
  
  28 juillet 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PATUROI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juillet 1988
- Date d'expiration
  
  20 juillet 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 18 jours

Classes :
BOUCHÉE FROMAGÈRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juillet 1988
- Date d'expiration
  
  20 juillet 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FRAIS COMME LA TENDRESSE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juillet 1988
- Date d'expiration
  
  20 juillet 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DROPS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 juin 1988
- Date d'expiration
  
  24 juin 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
P'TIT LOUIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 juin 1988
- Date d'expiration
  
  22 juin 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
P'TIT LOUIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juin 1988
- Date d'expiration
  
  08 juin 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
ENCORE J'ADORE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juin 1988
- Date d'expiration
  
  07 juin 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE CHARMEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juin 1988
- Date d'expiration
  
  06 juin 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE CHARMEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juin 1988
- Date d'expiration
  
  06 juin 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
P'TIT LOUIS LA BOUCHEE FROMAGERE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mai 1988
- Date d'expiration
  
  31 mai 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 30 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BOUCHEE FROMAGERE A LA COQUE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mai 1988
- Date d'expiration
  
  31 mai 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
UN FROMAGE DE BONNE NATURE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mai 1988
- Date d'expiration
  
  31 mai 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHAUMES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mai 1988
- Date d'expiration
  
  31 mai 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 30 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
P'TIT LOUIS A LA COQUE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mai 1988
- Date d'expiration
  
  31 mai 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 30 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHARMEUIL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mai 1988
- Date d'expiration
  
  31 mai 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mai 1988
- Date d'expiration
  
  25 mai 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 24 jours

Classes :
MARGOTIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mai 1988
- Date d'expiration
  
  09 mai 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 8 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FINE DES PRÉS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mai 1988
- Date d'expiration
  
  09 mai 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 8 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
P'TIT BEC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mai 1988
- Date d'expiration
  
  09 mai 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 8 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
IL FAIT BON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mai 1988
- Date d'expiration
  
  09 mai 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SAINT-ENVOL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mai 1988
- Date d'expiration
  
  09 mai 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PEYSSAC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 avril 1988
- Date d'expiration
  
  26 avril 2028
Expire dans 2 années, 5 mois et 25 jours

Classes :
OPERA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 avril 1988
- Date d'expiration
  
  26 avril 2028
Expire dans 2 années, 5 mois et 25 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GIVERNY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 avril 1988
- Date d'expiration
  
  26 avril 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MELODIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 avril 1988
- Date d'expiration
  
  26 avril 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 avril 1988
- Date d'expiration
  
  26 avril 2028
Expire dans 2 années, 5 mois et 25 jours

Classes :
SAVOURIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 avril 1988
- Date d'expiration
  
  26 avril 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
C'EST SI BON FINE FRENCH FOODS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 avril 1988
- Date d'expiration
  
  07 avril 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
FLEURUS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 mars 1988
- Date d'expiration
  
  30 mars 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SANTEUIL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 mars 1988
- Date d'expiration
  
  30 mars 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE VIEUX PANE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 mars 1988
- Date d'expiration
  
  21 mars 2028
Expire dans 2 années, 4 mois et 20 jours

Classes :
PREDANCAY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 mars 1988
- Date d'expiration
  
  21 mars 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MINI CAPRICE UN AMOUR DE FROMAGE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mars 1988
- Date d'expiration
  
  16 mars 2028
Expire dans 2 années, 4 mois et 15 jours

Classes :
DES CIEUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 1988
- Date d'expiration
  
  10 mars 2028
Expire dans 2 années, 4 mois et 9 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DES DIEUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 1988
- Date d'expiration
  
  10 mars 2028
Expire dans 2 années, 4 mois et 9 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TARTIMEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 1988
- Date d'expiration
  
  10 mars 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
UN AMOUR DE FROMAGE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 1988
- Date d'expiration
  
  10 mars 2028
Expire dans 2 années, 4 mois et 9 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TARTARIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 1988
- Date d'expiration
  
  10 mars 2028
Expire dans 2 années, 4 mois et 9 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AMOUR DES DIEUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 1988
- Date d'expiration
  
  10 mars 2028
Expire dans 2 années, 4 mois et 9 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE PETIT DELICE DE FRANCE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 1988
- Date d'expiration
  
  10 mars 2028
Expire dans 2 années, 4 mois et 9 jours

Classes :
FLEUR DE LAIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 1988
- Date d'expiration
  
  10 mars 2028
Expire dans 2 années, 4 mois et 9 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MARIE VINCENT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 1988
- Date d'expiration
  
  10 mars 2028
Expire dans 2 années, 4 mois et 9 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RIGODIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 1988
- Date d'expiration
  
  10 mars 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE TARTARE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 1988
- Date d'expiration
  
  10 mars 2028
Expire dans 2 années, 4 mois et 9 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VALLÉE DU DROPT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 1988
- Date d'expiration
  
  10 mars 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
P'TIT BEC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 1988
- Date d'expiration
  
  10 mars 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
LYS DE FRANCE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 1988
- Date d'expiration
  
  10 mars 2028
Expire dans 2 années, 4 mois et 9 jours

Classes :
LA CURIEUSE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 1988
- Date d'expiration
  
  10 mars 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ST ARNOUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 1988
- Date d'expiration
  
  10 mars 2028
Expire dans 2 années, 4 mois et 9 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LYS BLEU BUCHE DU VELAY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 1988
- Date d'expiration
  
  10 mars 2028
Expire dans 2 années, 4 mois et 9 jours

Classes :
PESQUIDOUX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 1988
- Date d'expiration
  
  10 mars 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ROYAL PERO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 1988
- Date d'expiration
  
  10 mars 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHAVAROY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 1988
- Date d'expiration
  
  10 mars 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SCATINO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 1988
- Date d'expiration
  
  24 février 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 février 1988
- Date d'expiration
  
  19 février 2028
Expire dans 2 années, 3 mois et 19 jours

Classes :
FINE DES PRES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 février 1988
- Date d'expiration
  
  03 février 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
FINE DES PRES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 février 1988
- Date d'expiration
  
  03 février 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
HENRI IV COEUR DE BRIE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 février 1988
- Date d'expiration
  
  03 février 2028
Expire dans 2 années, 3 mois et 3 jours

Classes :
OLYMPE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 janvier 1988
- Date d'expiration
  
  15 janvier 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
P'TIT LOUIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 janvier 1988
- Date d'expiration
  
  13 janvier 2028
Expire dans 2 années, 2 mois et 13 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHEF FROMAGE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 janvier 1988
- Date d'expiration
  
  13 janvier 2028
Expire dans 2 années, 2 mois et 13 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BRUNCH

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 janvier 1988
- Date d'expiration
  
  06 janvier 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BLONDIE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 janvier 1988
- Date d'expiration
  
  06 janvier 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ETORKA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 janvier 1988
- Date d'expiration
  
  06 janvier 2028
Expire dans 2 années, 2 mois et 6 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DON QUICHOTTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 janvier 1988
- Date d'expiration
  
  06 janvier 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FROMEZZO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 décembre 1987
- Date d'expiration
  
  18 décembre 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SAVERAC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 décembre 1987
- Date d'expiration
  
  18 décembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES MENUS DU FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 décembre 1987
- Date d'expiration
  
  18 décembre 2027
Expire dans 2 années, 1 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MONTMAJOUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 décembre 1987
- Date d'expiration
  
  18 décembre 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
"BELLE DES CHAMPS, ON T'AIME TOUS AUTANT"

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 décembre 1987
- Date d'expiration
  
  18 décembre 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
FRAIS NATURE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 décembre 1987
- Date d'expiration
  
  18 décembre 2027
Expire dans 2 années, 1 mois et 15 jours

Classes :
FRAIS PLAISIR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 décembre 1987
- Date d'expiration
  
  08 décembre 2027
Expire dans 2 années, 1 mois et 5 jours

Classes :
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VALMOREUIL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 novembre 1987
- Date d'expiration
  
  20 novembre 2017
Date d'expiration dépassée

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MONTBREUIL

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- Date de dépôt
  
  20 novembre 1987
- Date d'expiration
  
  20 novembre 2007
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CHABREUIL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 novembre 1987
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  20 novembre 2007
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FOLEROY

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  20 novembre 1987
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  20 novembre 2007
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SOUVIGNY

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- Date de dépôt
  
  20 novembre 1987
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  20 novembre 2007
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SAINT-AMANS

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  20 novembre 1987
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  20 novembre 2007
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LASER

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  28 octobre 1987
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  28 octobre 2007
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CLAIR DE LUNE

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  28 octobre 1987
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  28 octobre 2007
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MONTGOUDOUX

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  28 octobre 1987
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PATURAIN

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  28 octobre 1987
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  28 octobre 2027
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CHATEAU PEYSSAC

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  28 octobre 1987
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  28 octobre 2027
Expire dans 1 année, 11 mois et 26 jours

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MONTSERRAC

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  28 octobre 1987
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  28 octobre 2007
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LE VIGNAC

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  28 octobre 1987
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  28 octobre 2007
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TARTARE LE GOUT DE LA FRAICHEUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
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  28 octobre 1987
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  28 octobre 2027
Expire dans 1 année, 11 mois et 26 jours

Classes :
AMOUR DE FRANCE

Marque renouvelée Marque en vigueur
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  28 octobre 1987
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  28 octobre 2027
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TREFLE D'OR

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  28 octobre 1987
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  28 octobre 2017
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NOUVION

Marque renouvelée Marque en vigueur
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  28 octobre 1987
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  28 octobre 2027
Expire dans 1 année, 11 mois et 26 jours

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LE CARRÉ DE FINE DES PRÉS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 octobre 1987
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  28 octobre 2007
Date d'expiration dépassée

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LE FRUITÉ DE FINE DES PRÉS

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  28 octobre 1987
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  28 octobre 2007
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LA CHEESERIE

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  28 octobre 1987
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  28 octobre 2027
Expire dans 1 année, 11 mois et 26 jours

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THE ENTERTAINING CHEESE GALLERY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 octobre 1987
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  28 octobre 2007
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Classes :
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LES FROMAGÈRES

Marque renouvelée Marque en vigueur
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  28 octobre 1987
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  28 octobre 2027
Expire dans 1 année, 11 mois et 26 jours

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SHOP FROMAGE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 octobre 1987
- Date d'expiration
  
  28 octobre 2027
Expire dans 1 année, 11 mois et 26 jours

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ST MORET VILLAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 octobre 1987
- Date d'expiration
  
  28 octobre 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
FROMAGE SURGELE AFFINE A COEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 octobre 1987
- Date d'expiration
  
  28 octobre 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOME

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 octobre 1987
- Date d'expiration
  
  05 octobre 2027
Expire dans 1 année, 11 mois et 3 jours

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SAINT MORET VILLAGE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 août 1987
- Date d'expiration
  
  25 août 2027
Expire dans 1 année, 9 mois et 23 jours

Classes :
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BREBIOUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 août 1987
- Date d'expiration
  
  25 août 2027
Expire dans 1 année, 9 mois et 23 jours

Classes :
LES GUSTADINES

Marque expirée Marque non en vigueur
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  25 août 1987
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  25 août 2007
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VITAL GOURMET

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 août 1987
- Date d'expiration
  
  25 août 2027
Expire dans 1 année, 9 mois et 23 jours

Classes :
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PAINVIN

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- Date de dépôt
  
  25 août 1987
- Date d'expiration
  
  25 août 2007
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Classes :
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BREDOUX

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  25 août 1987
- Date d'expiration
  
  25 août 2017
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Classes :
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L'OMBREUIL

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- Date de dépôt
  
  25 août 1987
- Date d'expiration
  
  25 août 2007
Date d'expiration dépassée

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L'ESCARPE

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- Date de dépôt
  
  25 août 1987
- Date d'expiration
  
  25 août 2007
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Classes :
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LE REMILLY

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- Date de dépôt
  
  25 août 1987
- Date d'expiration
  
  25 août 2017
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Classes :
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L'AUBEPIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 août 1987
- Date d'expiration
  
  25 août 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
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FEUILLAC

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- Date de dépôt
  
  25 août 1987
- Date d'expiration
  
  25 août 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
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FOMBREUIL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 août 1987
- Date d'expiration
  
  25 août 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE ROSÉ

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 août 1987
- Date d'expiration
  
  25 août 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SAINT AGUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 août 1987
- Date d'expiration
  
  25 août 2027
Expire dans 1 année, 9 mois et 23 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ST MORET

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 août 1987
- Date d'expiration
  
  25 août 2027
Expire dans 1 année, 9 mois et 23 jours

Classes :
LES FROMAGERS DE ST MORET

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 août 1987
- Date d'expiration
  
  25 août 2027
Expire dans 1 année, 9 mois et 23 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 août 1987
- Date d'expiration
  
  21 août 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHAVROUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 août 1987
- Date d'expiration
  
  12 août 2027
Expire dans 1 année, 9 mois et 10 jours

Classes :
LA ROSERAIE DES FERVENTES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 1987
- Date d'expiration
  
  04 août 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PETIT DELICE DE FRANCE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 1987
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2027
Expire dans 1 année, 8 mois et 28 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FLEUR DE PROVENCE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 1987
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MARQUIS DE BRIAC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 1987
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2027
Expire dans 1 année, 8 mois et 28 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GOURMANDISE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 1987
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2027
Expire dans 1 année, 8 mois et 28 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GUEULE D'AMOUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 1987
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VIEUX PANE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 juillet 1987
- Date d'expiration
  
  31 juillet 2027
Expire dans 1 année, 8 mois et 28 jours

Classes :
PASTOURAY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juin 1987
- Date d'expiration
  
  03 juin 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 avril 1987
- Date d'expiration
  
  29 avril 2027
Expire dans 1 année, 5 mois et 27 jours

Classes :
FROM'STEACK

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 avril 1987
- Date d'expiration
  
  29 avril 2027
Expire dans 1 année, 5 mois et 27 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHARMIDOR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 avril 1987
- Date d'expiration
  
  29 avril 2027
Expire dans 1 année, 5 mois et 27 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
NEC PLUS ULTRA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 avril 1987
- Date d'expiration
  
  29 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
REVIGNY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 avril 1987
- Date d'expiration
  
  29 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SAINT ALBRAY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 avril 1987
- Date d'expiration
  
  29 avril 2027
Expire dans 1 année, 5 mois et 27 jours

Classes :
LES PARTICULIERES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 avril 1987
- Date d'expiration
  
  29 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DUC DE VASSÉ

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 avril 1987
- Date d'expiration
  
  29 avril 2027
Expire dans 1 année, 5 mois et 27 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BIARNOUS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 avril 1987
- Date d'expiration
  
  29 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
LYREFRANCE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 avril 1987
- Date d'expiration
  
  29 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BIARNOUS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 avril 1987
- Date d'expiration
  
  29 avril 2027
Expire dans 1 année, 5 mois et 27 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PERODOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 avril 1987
- Date d'expiration
  
  29 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ROUMILLAT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 avril 1987
- Date d'expiration
  
  21 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 avril 1987
- Date d'expiration
  
  14 avril 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 avril 1987
- Date d'expiration
  
  14 avril 2027
Expire dans 1 année, 5 mois et 12 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 avril 1987
- Date d'expiration
  
  14 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
GRISON D'ANJOU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 avril 1987
- Date d'expiration
  
  08 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VACANCES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 avril 1987
- Date d'expiration
  
  08 avril 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GRAND AIR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 avril 1987
- Date d'expiration
  
  08 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PAVIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 avril 1987
- Date d'expiration
  
  06 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHAUMES, LE FROMAGE BLOND

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 1987
- Date d'expiration
  
  31 mars 2027
Expire dans 1 année, 4 mois et 29 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COLLECTION SUBLIME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 1987
- Date d'expiration
  
  31 mars 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FROMARIA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mars 1987
- Date d'expiration
  
  27 mars 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE FROMAGE AU TORCHON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 1987
- Date d'expiration
  
  05 mars 2027
Expire dans 1 année, 4 mois et 3 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TOURTAIN DU BEARN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mars 1987
- Date d'expiration
  
  03 mars 2027
Expire dans 1 année, 4 mois et 1 jour

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GRIVELOUP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mars 1987
- Date d'expiration
  
  03 mars 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PERREAULT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 janvier 1987
- Date d'expiration
  
  30 janvier 2027
Expire dans 1 année, 2 mois et 30 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BLANCHE DES PRÉS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 janvier 1987
- Date d'expiration
  
  30 janvier 2027
Expire dans 1 année, 2 mois et 30 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GOURMANDISE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 janvier 1987
- Date d'expiration
  
  30 janvier 2027
Expire dans 1 année, 2 mois et 30 jours

Classes :
SIEUR DE FONTENAY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 janvier 1987
- Date d'expiration
  
  23 janvier 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE TRITON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 janvier 1987
- Date d'expiration
  
  16 janvier 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
CASTOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 janvier 1987
- Date d'expiration
  
  07 janvier 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHATEAU ILLOUD

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 1986
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2026
Expire dans 1 année, 1 mois et 27 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE STEAK DU FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 1986
- Date d'expiration
  
  23 décembre 2026
Expire dans 1 année, 1 mois et 20 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
JOYAU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 décembre 1986
- Date d'expiration
  
  16 décembre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FINE BOUCHE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 décembre 1986
- Date d'expiration
  
  12 décembre 2026
Expire dans 1 année, 1 mois et 9 jours

Classes :
BREBIOUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 1986
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2026
Expire dans 1 année et 24 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE PERE JUSTIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 novembre 1986
- Date d'expiration
  
  14 novembre 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GERABON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 novembre 1986
- Date d'expiration
  
  04 novembre 2026
Expire dans 1 année et 2 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
EXTASE DE CAPRICE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 octobre 1986
- Date d'expiration
  
  31 octobre 2026
Expire dans 11 mois et 29 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CAPRICE ULTRA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 octobre 1986
- Date d'expiration
  
  31 octobre 2026
Expire dans 11 mois et 29 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CAVES PERREAULT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 octobre 1986
- Date d'expiration
  
  24 octobre 2026
Expire dans 11 mois et 22 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SONATINE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 octobre 1986
- Date d'expiration
  
  24 octobre 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MONGENET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 octobre 1986
- Date d'expiration
  
  17 octobre 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FINE ASSIETTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 octobre 1986
- Date d'expiration
  
  17 octobre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FINE TIME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 octobre 1986
- Date d'expiration
  
  17 octobre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FINE CLASS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 octobre 1986
- Date d'expiration
  
  17 octobre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CAPRICE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 octobre 1986
- Date d'expiration
  
  17 octobre 2026
Expire dans 11 mois et 15 jours

Classes :
FROMTIME

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 octobre 1986
- Date d'expiration
  
  17 octobre 2026
Expire dans 11 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FRAIS DE GOUT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 octobre 1986
- Date d'expiration
  
  10 octobre 2026
Expire dans 11 mois et 8 jours

Classes :
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PRIMEUR DE ST MORET

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 octobre 1986
- Date d'expiration
  
  10 octobre 2026
Expire dans 11 mois et 8 jours

Classes :
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CERNOIX DE TARTARE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 octobre 1986
- Date d'expiration
  
  07 octobre 2026
Expire dans 11 mois et 5 jours

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CAPRICE DE VACHE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 octobre 1986
- Date d'expiration
  
  07 octobre 2026
Expire dans 11 mois et 5 jours

Classes :
CAPRICE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 octobre 1986
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2026
Expire dans 11 mois et 1 jour

Classes :
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LE PETIT CHARENTAIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 septembre 1986
- Date d'expiration
  
  30 septembre 2026
Expire dans 10 mois et 28 jours

Classes :
LE SUPREME DE L'ANGOUMOIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 septembre 1986
- Date d'expiration
  
  30 septembre 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
FINE BOUCHE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 septembre 1986
- Date d'expiration
  
  17 septembre 2026
Expire dans 10 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DELICE DES DIEUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 1986
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2026
Expire dans 10 mois et 10 jours

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Aucune source déposée pour cette marque
FOUETTE DE TARTARE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 1986
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2026
Expire dans 10 mois et 7 jours

Classes :
LA BLONDINE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 1986
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2026
Expire dans 10 mois et 7 jours

Classes :
L'ENVOL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 septembre 1986
- Date d'expiration
  
  08 septembre 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE PETIT CHOSE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 août 1986
- Date d'expiration
  
  29 août 2026
Expire dans 9 mois et 27 jours

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L'EGOÏSTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 août 1986
- Date d'expiration
  
  29 août 2016
Date d'expiration dépassée

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LOU TORNOLI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 août 1986
- Date d'expiration
  
  27 août 2006
Date d'expiration dépassée

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PATURAL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 août 1986
- Date d'expiration
  
  20 août 2026
Expire dans 9 mois et 18 jours

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SAINT-ALBRAY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 août 1986
- Date d'expiration
  
  14 août 2026
Expire dans 9 mois et 12 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CLOVIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 août 1986
- Date d'expiration
  
  01 août 2026
Expire dans 8 mois et 29 jours

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Aucune source déposée pour cette marque
JOYAUMONT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 août 1986
- Date d'expiration
  
  01 août 2016
Date d'expiration dépassée

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CACATOES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 août 1986
- Date d'expiration
  
  01 août 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
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BACCHUS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 1986
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BAROCCO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 juillet 1986
- Date d'expiration
  
  25 juillet 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PAUSE FINE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 juillet 1986
- Date d'expiration
  
  25 juillet 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE GOUT DE LA FRAICHEUR LEGER DE TARTARE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 juillet 1986
- Date d'expiration
  
  22 juillet 2026
Expire dans 8 mois et 19 jours

Classes :
FOL AMBRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juillet 1986
- Date d'expiration
  
  16 juillet 2026
Expire dans 8 mois et 13 jours

Classes :
LA MEULE DU MOULIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 juin 1986
- Date d'expiration
  
  24 juin 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DELI SNACK

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juin 1986
- Date d'expiration
  
  03 juin 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
ELLORA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 mai 1986
- Date d'expiration
  
  23 mai 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CARRE DE L'OUEST

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 mai 1986
- Date d'expiration
  
  21 mai 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
FERMIOU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mai 1986
- Date d'expiration
  
  16 mai 2026
Expire dans 6 mois et 14 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FREMOY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mai 1986
- Date d'expiration
  
  16 mai 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
p'tit Lou.

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 avril 1986
- Date d'expiration
  
  29 avril 2026
Expire dans 5 mois et 27 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FRISDAM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 avril 1986
- Date d'expiration
  
  25 avril 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COEUR DE FRANCE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 avril 1986
- Date d'expiration
  
  25 avril 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE CAPRICE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 avril 1986
- Date d'expiration
  
  16 avril 2026
Expire dans 5 mois et 14 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GERAMONT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 avril 1986
- Date d'expiration
  
  04 avril 2026
Expire dans 5 mois et 2 jours

Classes :
LE PETIT PANÉ

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 avril 1986
- Date d'expiration
  
  02 avril 2026
Expire dans 4 mois et 31 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE RANCHY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 mars 1986
- Date d'expiration
  
  21 mars 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
FLUFFIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mars 1986
- Date d'expiration
  
  17 mars 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE PRIMEUR DU FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mars 1986
- Date d'expiration
  
  17 mars 2026
Expire dans 4 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DELISNACK

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mars 1986
- Date d'expiration
  
  07 mars 2026
Expire dans 4 mois et 5 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE DESSERT AVANT LE DESSERT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mars 1986
- Date d'expiration
  
  07 mars 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE THOLY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mars 1986
- Date d'expiration
  
  07 mars 2026
Expire dans 4 mois et 5 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 février 1986
- Date d'expiration
  
  26 février 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
ELLIPSE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 février 1986
- Date d'expiration
  
  26 février 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CAYROL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 février 1986
- Date d'expiration
  
  26 février 2026
Expire dans 3 mois et 26 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES FERMETTES DU BAUJEOIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 février 1986
- Date d'expiration
  
  26 février 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FLAMMÉ

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 février 1986
- Date d'expiration
  
  21 février 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 février 1986
- Date d'expiration
  
  21 février 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE CERNEAU DE TARTARE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 février 1986
- Date d'expiration
  
  05 février 2026
Expire dans 3 mois et 5 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES DEGUSTATIONS DE TARTARE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 février 1986
- Date d'expiration
  
  05 février 2026
Expire dans 3 mois et 5 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TOURTAIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 février 1986
- Date d'expiration
  
  05 février 2026
Expire dans 3 mois et 5 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
POIVROU DE TARTARE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 février 1986
- Date d'expiration
  
  05 février 2026
Expire dans 3 mois et 5 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE RECOLLET DU FROMAGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 février 1986
- Date d'expiration
  
  05 février 2026
Expire dans 3 mois et 5 jours

Classes :
LES AMUSADES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 janvier 1986
- Date d'expiration
  
  31 janvier 2026
Expire dans 2 mois et 31 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHICOTIN ST MORET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 janvier 1986
- Date d'expiration
  
  22 janvier 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
CEVRINOL ST MORET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 janvier 1986
- Date d'expiration
  
  22 janvier 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 janvier 1986
- Date d'expiration
  
  08 janvier 2026
Expire dans 2 mois et 8 jours

Classes :
CERTAINS L'AIMENT FRAIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 décembre 1985
- Date d'expiration
  
  31 décembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TARTARE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 décembre 1985
- Date d'expiration
  
  31 décembre 2025
Expire dans 1 mois et 28 jours

Classes :
CAPRICE DES DIEUX CAPRICE A DEUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 1985
- Date d'expiration
  
  23 décembre 2025
Expire dans 1 mois et 20 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ROUVEROC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 décembre 1985
- Date d'expiration
  
  20 décembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE FOLAMBRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 décembre 1985
- Date d'expiration
  
  18 décembre 2025
Expire dans 1 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES TENDRESSES FROMAGERES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 décembre 1985
- Date d'expiration
  
  18 décembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SAINT ALBRAY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 1985
- Date d'expiration
  
  13 décembre 2025
Expire dans 1 mois et 10 jours

Classes :
VERITABLE CHAUMES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 1985
- Date d'expiration
  
  13 décembre 2025
Expire dans 1 mois et 10 jours

Classes :
AGNOUX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 décembre 1985
- Date d'expiration
  
  11 décembre 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ROUVEROL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 décembre 1985
- Date d'expiration
  
  11 décembre 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GARGANTIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 novembre 1985
- Date d'expiration
  
  29 novembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PATUROY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 novembre 1985
- Date d'expiration
  
  22 novembre 2025
Expire dans 20 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PERIGOU

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 octobre 1985
- Date d'expiration
  
  30 octobre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GERARD

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 octobre 1985
- Date d'expiration
  
  18 octobre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
L'OURS BLANC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 octobre 1985
- Date d'expiration
  
  11 octobre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE CREMEUX

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 octobre 1985
- Date d'expiration
  
  11 octobre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE PETIT PECHE DU PRELAT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 octobre 1985
- Date d'expiration
  
  09 octobre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GRAND'OUCHE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 octobre 1985
- Date d'expiration
  
  09 octobre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MON CAPRICE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 octobre 1985
- Date d'expiration
  
  04 octobre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
MON CAPRICE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 octobre 1985
- Date d'expiration
  
  04 octobre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
FLAUBERTIN ONCTUEUX ET DOUX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 octobre 1985
- Date d'expiration
  
  02 octobre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHEVRE DOUX FRAIS DE GOUT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 septembre 1985
- Date d'expiration
  
  24 septembre 2035
Expire dans 9 années, 10 mois et 22 jours

Classes :
LYS BLEU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 septembre 1985
- Date d'expiration
  
  10 septembre 2035
Expire dans 9 années, 10 mois et 8 jours

Classes :
CARAMBOLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 septembre 1985
- Date d'expiration
  
  03 septembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE BIQUET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 août 1985
- Date d'expiration
  
  29 août 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LYS BLEU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 août 1985
- Date d'expiration
  
  22 août 2035
Expire dans 9 années, 9 mois et 20 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE GRAND OUCHE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 août 1985
- Date d'expiration
  
  13 août 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE GRAND OUCHE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 août 1985
- Date d'expiration
  
  13 août 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
ANGE BLEU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juillet 1985
- Date d'expiration
  
  09 juillet 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 6 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BELLE DES CHAMPS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juillet 1985
- Date d'expiration
  
  04 juillet 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 1 jour

Classes :
BELLE DES CHAMPS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juillet 1985
- Date d'expiration
  
  04 juillet 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 1 jour

Classes :
FEUILLOU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juin 1985
- Date d'expiration
  
  20 juin 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SAVIGNAC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juin 1985
- Date d'expiration
  
  20 juin 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BEAUZAC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juin 1985
- Date d'expiration
  
  20 juin 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GOUTIGNAC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juin 1985
- Date d'expiration
  
  20 juin 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RAMBOL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juin 1985
- Date d'expiration
  
  18 juin 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 16 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GRAND VENEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juin 1985
- Date d'expiration
  
  06 juin 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
CRENON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juin 1985
- Date d'expiration
  
  04 juin 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mai 1985
- Date d'expiration
  
  31 janvier 2035
Expire dans 9 années, 2 mois et 31 jours

Classes :
LES 3 AMIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mai 1985
- Date d'expiration
  
  15 mai 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA DINETTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mai 1985
- Date d'expiration
  
  15 mai 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BREBOUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mai 1985
- Date d'expiration
  
  10 mai 2035
Expire dans 9 années, 6 mois et 8 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MA BELLE PAYSE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 avril 1985
- Date d'expiration
  
  18 avril 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE DE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 avril 1985
- Date d'expiration
  
  16 avril 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE FROMAGE DU PRE CLOS

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 avril 1985
- Date d'expiration
  
  02 avril 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
MARVIGNAC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 avril 1985
- Date d'expiration
  
  02 avril 2035
Expire dans 9 années, 4 mois et 31 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MONVERDI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 avril 1985
- Date d'expiration
  
  02 avril 2035
Expire dans 9 années, 4 mois et 31 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MONTAVERT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 avril 1985
- Date d'expiration
  
  02 avril 2035
Expire dans 9 années, 4 mois et 31 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FINE ET FRAÎCHE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mars 1985
- Date d'expiration
  
  12 mars 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE SANS CULOTTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 1985
- Date d'expiration
  
  05 mars 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
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THOLY FROMAGERIES GERARD

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 février 1985
- Date d'expiration
  
  28 février 2035
Expire dans 9 années, 3 mois et 28 jours

Classes :
ETORKI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 février 1985
- Date d'expiration
  
  28 février 2035
Expire dans 9 années, 3 mois et 28 jours

Classes :
NOIDOR

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- Date de dépôt
  
  26 février 1985
- Date d'expiration
  
  26 février 2015
Date d'expiration dépassée

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SWINGO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 février 1985
- Date d'expiration
  
  21 février 2015
Date d'expiration dépassée

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FRUSLI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 février 1985
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  21 février 2005
Date d'expiration dépassée

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Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 février 1985
- Date d'expiration
  
  19 février 2035
Expire dans 9 années, 3 mois et 19 jours

Classes :
BRIE D'HENRI IV

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 février 1985
- Date d'expiration
  
  12 février 2035
Expire dans 9 années, 3 mois et 12 jours

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BG

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 février 1985
- Date d'expiration
  
  05 février 2035
Expire dans 9 années, 3 mois et 5 jours

Classes :
LOU MEZEL

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- Date de dépôt
  
  29 janvier 1985
- Date d'expiration
  
  29 janvier 2005
Date d'expiration dépassée

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GOURMELIN AU LAIT CRU

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 janvier 1985
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  24 janvier 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
BEAUBLE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 janvier 1985
- Date d'expiration
  
  15 janvier 2025
Date d'expiration dépassée

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FROMARSAC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 janvier 1985
- Date d'expiration
  
  15 janvier 2035
Expire dans 9 années, 2 mois et 15 jours

Classes :
CAJOLETTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 janvier 1985
- Date d'expiration
  
  08 janvier 2005
Date d'expiration dépassée

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LA CROTTE DU DIABLE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 janvier 1985
- Date d'expiration
  
  04 janvier 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
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UN FROMAGE A PART

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 décembre 1984
- Date d'expiration
  
  27 décembre 2034
Expire dans 9 années, 1 mois et 24 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
HORIZONS LAITIERS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 décembre 1984
- Date d'expiration
  
  20 décembre 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
GOURMELIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 décembre 1984
- Date d'expiration
  
  07 décembre 2034
Expire dans 9 années, 1 mois et 4 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
HORIZONS LAITIERS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 décembre 1984
- Date d'expiration
  
  06 décembre 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
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GANTOIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 décembre 1984
- Date d'expiration
  
  06 décembre 2014
Date d'expiration dépassée

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TAFFETAS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 décembre 1984
- Date d'expiration
  
  06 décembre 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
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TOM GLANAN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 décembre 1984
- Date d'expiration
  
  04 décembre 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
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RAMBY

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- Date de dépôt
  
  04 décembre 1984
- Date d'expiration
  
  04 décembre 2014
Date d'expiration dépassée

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GOUTEMBÉ

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 décembre 1984
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  04 décembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
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CAPRICE DES DIEUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 novembre 1984
- Date d'expiration
  
  29 novembre 2034
Expire dans 9 années et 27 jours

Classes :
LE PRINCE NOIR

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 novembre 1984
- Date d'expiration
  
  20 novembre 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ROSTI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 novembre 1984
- Date d'expiration
  
  05 novembre 2034
Expire dans 9 années et 3 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BEAU BOULEAU UNE ALLIANCE DE FRAICHEUR ET DE CARACTERE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 octobre 1984
- Date d'expiration
  
  31 octobre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
VIEIL BAUGÉ

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 octobre 1984
- Date d'expiration
  
  11 octobre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
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LES FROMAGINES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 octobre 1984
- Date d'expiration
  
  11 octobre 2034
Expire dans 8 années, 11 mois et 9 jours

Classes :
VIEIL BAUGE UN FROMAGE DE CLOCHER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 1984
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
CROCAMBOL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 septembre 1984
- Date d'expiration
  
  19 septembre 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
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RAMBOLIX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 septembre 1984
- Date d'expiration
  
  19 septembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
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FLOR'OMBRAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 septembre 1984
- Date d'expiration
  
  11 septembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
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OFFRANDI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 août 1984
- Date d'expiration
  
  30 août 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BLANC BOULEAU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 août 1984
- Date d'expiration
  
  28 août 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FLEUR OMBRAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 août 1984
- Date d'expiration
  
  28 août 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BEAUBOULEAU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 août 1984
- Date d'expiration
  
  09 août 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE RAMBOLIER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 août 1984
- Date d'expiration
  
  07 août 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PETITE FOLIE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 août 1984
- Date d'expiration
  
  18 février 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FONTAINEBLANC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 août 1984
- Date d'expiration
  
  02 août 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FRAIS ET FORT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 août 1984
- Date d'expiration
  
  02 août 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 juillet 1984
- Date d'expiration
  
  24 juillet 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
BELLE DES CHAMPS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juillet 1984
- Date d'expiration
  
  17 juillet 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 14 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LÉGER DE ST MORET

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juillet 1984
- Date d'expiration
  
  17 juillet 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 14 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE GRAND VENEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juillet 1984
- Date d'expiration
  
  05 juillet 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
PONT TERROIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juillet 1984
- Date d'expiration
  
  05 juillet 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHARMILLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juin 1984
- Date d'expiration
  
  29 juin 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ENFANDO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juin 1984
- Date d'expiration
  
  13 juin 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CEVRINOL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mai 1984
- Date d'expiration
  
  29 mai 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FLAUBERTIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mai 1984
- Date d'expiration
  
  29 mai 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
MOUSSE DU VERGER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mai 1984
- Date d'expiration
  
  29 mai 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RAMBOLO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mai 1984
- Date d'expiration
  
  29 mai 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DECOUVREZ LES PLAISIRS DU FLAUBERTINAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mai 1984
- Date d'expiration
  
  29 mai 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOUX DE MONTAGNE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 avril 1984
- Date d'expiration
  
  25 avril 2034
Expire dans 8 années, 5 mois et 23 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
JARDIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 avril 1984
- Date d'expiration
  
  06 avril 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FLAUBERTIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mars 1984
- Date d'expiration
  
  20 mars 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BÛCHE BLONDE d'ANJOU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 mars 1984
- Date d'expiration
  
  06 mars 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 4 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CIBOULINE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 mars 1984
- Date d'expiration
  
  01 mars 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AEROMAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 février 1984
- Date d'expiration
  
  14 février 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RECOLLET, NI TROP FORT, NI TROP FAIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 février 1984
- Date d'expiration
  
  14 février 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 14 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CROCAMBOL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 février 1984
- Date d'expiration
  
  02 février 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MILLESIME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 janvier 1984
- Date d'expiration
  
  26 janvier 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE GRAND VENEUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 janvier 1984
- Date d'expiration
  
  24 janvier 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
NYMPHEA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 1983
- Date d'expiration
  
  03 septembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SYMPHONIE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 1983
- Date d'expiration
  
  30 juin 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ROSALIE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 décembre 1983
- Date d'expiration
  
  30 juin 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CENTALON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 1983
- Date d'expiration
  
  13 décembre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CAPERO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 décembre 1983
- Date d'expiration
  
  30 juin 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RUISSELLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 novembre 1983
- Date d'expiration
  
  30 juin 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE GOÛT RETROUVÉ

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 novembre 1983
- Date d'expiration
  
  08 novembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 octobre 1983
- Date d'expiration
  
  20 octobre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHAVROUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 octobre 1983
- Date d'expiration
  
  12 octobre 2033
Expire dans 7 années, 11 mois et 11 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 octobre 1983
- Date d'expiration
  
  12 octobre 2033
Expire dans 7 années, 11 mois et 11 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 octobre 1983
- Date d'expiration
  
  12 octobre 2033
Expire dans 7 années, 11 mois et 11 jours

Classes :
GOURMELIN AU LAIT CRU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 septembre 1983
- Date d'expiration
  
  29 septembre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SUBLIGNY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 1983
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHICOTIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 septembre 1983
- Date d'expiration
  
  22 septembre 2033
Expire dans 7 années, 10 mois et 21 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BLOND GOUTÉ D'ANJOU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 septembre 1983
- Date d'expiration
  
  15 septembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA CORNE D'OR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 septembre 1983
- Date d'expiration
  
  20 juin 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FONDANT FLEURI D'ANJOU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 août 1983
- Date d'expiration
  
  30 août 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ORANJOU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 août 1983
- Date d'expiration
  
  30 août 2033
Expire dans 7 années, 9 mois et 29 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BIEN AIMÉ

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 août 1983
- Date d'expiration
  
  30 août 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CROC'AMBOL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 août 1983
- Date d'expiration
  
  11 août 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SAINT HELIAN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juillet 1983
- Date d'expiration
  
  12 juillet 2033
Expire dans 7 années, 8 mois et 10 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FRECASTEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juin 1983
- Date d'expiration
  
  09 juin 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ROQUIDOU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mai 1983
- Date d'expiration
  
  31 mai 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TENDROC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mai 1983
- Date d'expiration
  
  31 mai 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CABRICEAU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mai 1983
- Date d'expiration
  
  31 mai 2033
Expire dans 7 années, 6 mois et 30 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CABRIFIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mai 1983
- Date d'expiration
  
  31 mai 2033
Expire dans 7 années, 6 mois et 30 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BIQUEFIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mai 1983
- Date d'expiration
  
  31 mai 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BIQUEDOU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mai 1983
- Date d'expiration
  
  31 mai 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TOP-FORM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 mai 1983
- Date d'expiration
  
  26 mai 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AMOUR DES DIEUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 mai 1983
- Date d'expiration
  
  06 mai 2033
Expire dans 7 années, 6 mois et 5 jours

Classes :
TOURTANAIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mai 1983
- Date d'expiration
  
  03 mai 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PETIT BREUIL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mai 1983
- Date d'expiration
  
  03 mai 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VALEMBERT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mai 1983
- Date d'expiration
  
  03 mai 2033
Expire dans 7 années, 6 mois et 2 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE FEUILLETE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mars 1983
- Date d'expiration
  
  09 mars 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FROMAGE DES BORIES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 mars 1983
- Date d'expiration
  
  08 mars 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CREMEMBRIE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 février 1983
- Date d'expiration
  
  23 février 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ROI JACQUES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 1983
- Date d'expiration
  
  17 février 2033
Expire dans 7 années, 3 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CARRE DU ROY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 1983
- Date d'expiration
  
  17 février 2033
Expire dans 7 années, 3 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CAPRICE DES DIEUX UN COEUR D'OR SOUS UNE PEAU BLANCHE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 février 1983
- Date d'expiration
  
  08 février 2033
Expire dans 7 années, 3 mois et 9 jours

Classes :
LES FROMAGERS DE SAINT JACQUES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 février 1983
- Date d'expiration
  
  01 février 2033
Expire dans 7 années, 3 mois et 2 jours

Classes :
BOUQUET SAUVAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 janvier 1983
- Date d'expiration
  
  28 janvier 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BOUQUET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 janvier 1983
- Date d'expiration
  
  27 janvier 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GRAND GADON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 décembre 1982
- Date d'expiration
  
  10 décembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GOURMANDOU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 décembre 1982
- Date d'expiration
  
  03 décembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GOURMELIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 décembre 1982
- Date d'expiration
  
  03 décembre 2032
Expire dans 7 années, 1 mois et 1 jour

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MYSTERE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 novembre 1982
- Date d'expiration
  
  24 novembre 2032
Expire dans 7 années et 23 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE PASTOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 novembre 1982
- Date d'expiration
  
  17 novembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PARECO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 novembre 1982
- Date d'expiration
  
  09 novembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AVOCAT FROMAGER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 septembre 1982
- Date d'expiration
  
  20 septembre 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BUCHE BLANCHE D'ANJOU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 septembre 1982
- Date d'expiration
  
  20 septembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BONGRAIN -GERARD LES MAITRES FROMAGERS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 août 1982
- Date d'expiration
  
  17 août 2032
Expire dans 6 années, 9 mois et 16 jours

Classes :
MANDINO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 août 1982
- Date d'expiration
  
  06 août 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
QUINCE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juillet 1982
- Date d'expiration
  
  27 juillet 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DU BELLAY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juillet 1982
- Date d'expiration
  
  27 juillet 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 25 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHATEAU REPARSAC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juillet 1982
- Date d'expiration
  
  21 juillet 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 19 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COEUR LEGER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 juin 1982
- Date d'expiration
  
  11 juin 2032
Expire dans 6 années, 7 mois et 10 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PETITE COUPE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juin 1982
- Date d'expiration
  
  08 juin 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juin 1982
- Date d'expiration
  
  02 juin 2032
Expire dans 6 années, 7 mois et 1 jour

Classes :
PONT DE MESLAY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 avril 1982
- Date d'expiration
  
  30 avril 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 29 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CRAC CROC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 avril 1982
- Date d'expiration
  
  30 avril 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 29 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BURIDAN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 avril 1982
- Date d'expiration
  
  20 avril 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES FROMAGERS DE SAINT JACQUES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 avril 1982
- Date d'expiration
  
  13 avril 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 12 jours

Classes :
LE FONDU-FLEURI

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 avril 1982
- Date d'expiration
  
  08 avril 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE FLEURI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 avril 1982
- Date d'expiration
  
  08 avril 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 7 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA TOMETTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 avril 1982
- Date d'expiration
  
  08 avril 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ALISE SAINTE REINE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 1982
- Date d'expiration
  
  31 mars 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DUC DE MAYENNE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 1982
- Date d'expiration
  
  31 mars 2032
Expire dans 6 années, 4 mois et 30 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE FORGERON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mars 1982
- Date d'expiration
  
  16 mars 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ROC-SAPHIR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mars 1982
- Date d'expiration
  
  09 mars 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PART A DEUX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mars 1982
- Date d'expiration
  
  09 mars 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PACOULIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 1982
- Date d'expiration
  
  05 mars 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GRAND CRU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 1982
- Date d'expiration
  
  05 mars 2032
Expire dans 6 années, 4 mois et 4 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SANTIAGO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 1982
- Date d'expiration
  
  17 février 2032
Expire dans 6 années, 3 mois et 17 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GOURMANDOU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 janvier 1982
- Date d'expiration
  
  19 janvier 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque

Marques déposées

Historique de SAVENCIA SA

82 événements depuis 2004

mardi 13 août 2025
- KPMG cède sa place de commissaire aux comptes titulaire à ERNST & YOUNG AUDIT.
- ERNST & YOUNG AUDIT prend le relais de KPMG en tant que commissaire aux comptes titulaire.
vendredi 12 juillet 2025
- SAVENCIA SA accède au statut d'associé de SB ALLIANCE SNC.

...

Historique

82 événements ont marqué le parcours de SAVENCIA SA depuis 2004

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Acte

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Acte - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Lettre de démission

Projet d'apport

Rapport du commissaire aux apports

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Modification du sigle ou du nom commercial - Modification du Conseil d'Administration - Changement de Commissaire aux Comptes