SACHA

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Modification de la dénomination

SAC HABITAT 25 ET NEOLIA, SOCIÉTÉ DE COORDINATION Sociéte Anonyme à Conseil dAdministration au capital de 40000 Siège social : 5 rue Loucheur BESANCON 25000 RCS BESANCON N° 894 897 180 Par décision de lAssemblée Générale Extraordinaire en date du 20 juin 2022, Il a été pris acte de changer la dénomination de la société. Ainsi, à compter du 20 juin 2022, la dénomination de la société est : SACHA Larticle n° 2 des statuts portant Dénomination, a été modifié en conséquence

Annonce JAL - Modification de la dénomination

SAC HABITAT 25 ET NEOLIA Sociéte de coordination Société Anonyme à Conseil dAdministration Au capital de 40 000 Siège social : 5 rue Loucheur BESANCON 25000 RCS BESANCON N° 894 897 180 CHANGEMENTDE DÉNOMINATION Par décision de lAssemblée Générale Extraordinaire en date du 20 juin 2022, il a été pris acte de changer la dénomination de la société. Ainsi, à compter du 20 juin 2022, La dénomination de la société est : SACHA, Société Anonyme de Coordination Habitat et Aménagement du Doubs Larticle n° 2 des statuts portant Dénomination, a été modifié en conséquence.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SAC HABITAT 25 ET NEOLIA sociéte de coordination Société Anonyme à Conseil dAdministration au capital de 40 000 Siège social : 5 rue Loucheur BESANCON 25000 RCS BESANCON N° 894 897 180 Suivant décisions du Conseil dAdministration du 3 décembre 2021, les administrateurs ont validé à lunanimité, Des membres présents, les désignations de plusieurs administrateurs siégeant au sein du Conseil dAdministration de la SAC HABITAT 25 et NEOLIA, société de coordination : Madame Jacqueline CUENOT STALDER en tant que Présidente du Conseil dAdministration en remplacement de Madame Christine BOUQUIN. Pays de Montbéliard Agglomération représenté par M. Jean-Louis NORIS, en tant quadministrateur. Grand Besançon Métropole représenté par M. Pascal ROUTHIER, en tant quadministrateur. Communauté de Communes du Grand Pontarlier représenté par M. Daniel DEFRASNE, en tant quAdministrateur. Mme Florence ROGEBOZ en tant que représentant permanent de lOffice Public de lHabitat du Département du Doubs, en remplacement de M. Pierre SIMON. M. Ludovic FAGAUT Vice-Président de la SAC HABITAT 25 et NEOLIA, en tant quAdministrateur. M. Philippe ALPY en tant que représentant du Conseil Départemental du Doubs, en remplacement de Mme Jacqueline CUENOT STALDER.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SAC HABITAT 25 ET NEOLIA sociéte de coordination Société Anonyme à Conseil dAdministration au capital de 40 000 Siège social : 5 rue Loucheur BESANCON 25000 RCS BESANCON N° 894 897 180 Suivant décisions du Conseil dAdministration du 15 mars 2021, les administrateurs ont validé à lunanimité, Des membres présents, la désignation des 3 administrateurs représentants des locataires siégeant au sein du Conseil dAdministration de la SAC HABITAT 25 et NEOLIA, société de coordination : Monsieur Abdelaziz KOUSSOURI, pour la CLCV Madame Micheline JECHOUX, pour la CNL Madame Snezana TRAPIC, pour la CSF

Annonce BODACC - Acte de création

Annonce JAL - Création d'entreprise

AVIS DE CONSTITUTION Aux termes dun acte sous seing prive du 4 décembre 2020, il a été constitué une société de coordination, Agréée par arrêté ministériel du 11 janvier, paru au JO le 21 janvier, présentant les caractéristiques suivantes : Forme : Société Anonyme à Conseil dAdministration Dénomination Sociale : « SAC HABITAT 25 et NEOLIA, société de coordination » Objet Social : Elaboration dun cadre stratégique commun, Développement dune unité identitaire, Organisation de la mise à disposition de ressources disponibles par voie de prêts et davances, mise en commun des moyens humains et matériels, tel que décrit à larticle L.423-1-2 du Code de la construction et de lhabitation. Siège Social : 5 rue Loucheur 25000 BESANCON Durée : 99 ans à compter de limmatriculation de la Société au Registre du Commerce et des Sociétés Capital Social : 40 000 EUR divisé en 40 000 actions de 1 EUR. Administrateurs : Madame Christine BOUQUIN demeurant 2 bis rue de lEst 25140 CHARQUEMONT Monsieur Serge GOUBET demeurant 40 rue du Grand Faubourg 25460 ETUPES Loffice Public de lHabitat du Département du Doubs Habitat 25, dont le représentant permanent est Monsieur Pierre SIMON demeurant 40 rue de Salins 25300 PONTARLIER La SA NEOLIA, dont le représentant permanent est M. Jacky BERNARD demeurant 34 rue du Général de Gaulle 25420 BART Madame Myriam LEMERCIER demeurant 7 rue Bertrand 25000 BESANCON Monsieur Christian BONNET 21 rue du Canal 25420 DAMPIERRE SUR DOUBS Madame Christine COREN-GASPERONI demeurant 5 rue de lEcole 25310 HERIMONCOURT Monsieur Michel DECOOL 44 rue dAudincourt 25230 SELONCOURT Monsieur Philippe ALPY demeurant 7 rue du Clos Deland 25560 FRASNE Madame Isabelle FERTILLET demeurant 4 impasse des Mésanges 25380 BRETONVILLIERS Madame Denise PAUL demeurant 1 rue des Chênes 25410 FERRIERES LES BOIS Monsieur Hugues METILLE demeurant 49 rue des Chardonnerets 25700 VALENTIGNEY Monsieur François LAIGNEAU demeurant 25 rue de la République 25000 BESANCON Monsieur Thierry JEANMART demeurant 22 rue du Magny 25250 LISLE SUR LE DOUBS Monsieur Gilles CURTIT demeurant 81 rue des Essartes 25700 MATHAY Co Commissaires aux comptes titulaires : EXCO P2B AUDIT, Immeuble Quasar 1, 16 rue Frédéric Japy, 25200 MONTBELIARD ; SEMAPHORES AUDIT, 20-24 rue Martin Bernard 75013 PARIS. Aux termes dune première délibération du 4 décembre 2020, les premiers administrateurs ont désigné, en qualité de : Président du Conseil dAdministration : Madame Christine BOUQUIN demeurant 2 bis rue de lEst 25140 CHARQUEMONT Mode dorganisation : Dissociation de la Présidence et de la Direction Générale Directeur Général : Monsieur Jacques FERRAND demeurant 23 rue des Fleurs 90130 MONTREUX CHATEAU Directeur Général Délégué : Monsieur Laurent GAUNARD demeurant 19 rue du Séminaire 25170 PELOUSEY ADMISSION AUX ASSEMBLEES ET DROIT DE VOTE LAssemblée générale se compose de tous les actionnaires, quel que soit le nombre de leurs actions. Chaque actionnaire dispose dautant de voix quil possède dactions. CLAUSE RESTREIGNANT LA TRANSMISSION DES ACTIONS : Les actions peuvent être librement cédées à un autre actionnaire de la Société. La cession dactions à un tiers, sous quelque forme que ce soit et à quelque titre que ce soit, doit être agréée par le Conseil dadministration, qui nest pas tenu de faire connaître les motifs de son agrément ou de son refus. Immatriculation au RCS de Besançon

Annonce JAL - Création d'entreprise

AVIS DE CONSTITUTION Aux termes dun acte sous seing prive du 4 décembre 2020, il a été constitué une société de coordination, Agréée par arrêté ministériel du 11 janvier, paru au JO le 21 janvier, présentant les caractéristiques suivantes : Forme : Société Anonyme à Conseil dAdministration Dénomination Sociale : « SAC HABITAT 25 et NEOLIA, société de coordination » Objet Social : Elaboration dun cadre stratégique commun, Développement dune unité identitaire, Organisation de la mise à disposition de ressources disponibles par voie de prêts et davances, mise en commun des moyens humains et matériels, tel que décrit à larticle L.423-1-2 du Code de la construction et de lhabitation. Siège Social : 5 rue Loucheur 25000 BESANCON Durée : 99 ans à compter de limmatriculation de la Société au Registre du Commerce et des Sociétés Capital Social : 40 000 uros divisé en 40 000 actions de 1 uro. Administrateurs : Madame Christine BOUQUIN demeurant 2 bis rue de lEst 25140 CHARQUEMONT Monsieur Serge GOUBET demeurant 40 rue du Grand Faubourg 25460 ETUPES Loffice Public de lHabitat du Département du Doubs Habitat 25, dont le représentant permanent est Monsieur Pierre SIMON demeurant 40 rue de Salins 25300 PONTARLIER La SA NEOLIA, dont le représentant permanent est M. Jacky BERNARD demeurant 34 rue du Général de Gaulle 25420 BART Madame Myriam LEMERCIER demeurant 7 rue Bertrand 25000 BESANCON Monsieur Christian BONNET 21 rue du Canal 25420 DAMPIERRE SUR DOUBS Madame Christine COREN-GASPERONI demeurant 5 rue de lEcole 25310 HERIMONCOURT Monsieur Michel DECOOL 44 rue dAudincourt 25230 SELONCOURT Monsieur Philippe ALPY demeurant 7 rue du Clos Deland 25560 FRASNE Madame Isabelle FERTILLET demeurant 4 impasse des Mésanges 25380 BRETONVILLIERS Madame Denise PAUL demeurant 1 rue des Chênes 25410 FERRIERES LES BOIS Monsieur Hugues METILLE demeurant 49 rue des Chardonnerets 25700 VALENTIGNEY Le Département du Doubs dont le représentant permanent est Mme CUENOT STADLER Jacqueline demeurant Derrière Seuillet 25550 MORTEAU Monsieur François LAIGNEAU demeurant 25 rue de la République 25000 BESANCON Monsieur Thierry JEANMART demeurant 22 rue du Magny 25250 LISLE SUR LE DOUBS Monsieur Gilles CURTIT demeurant 81 rue des Essartes 25700 MATHAY Co Commissaires aux comptes titulaires : EXCO P2B AUDIT, Immeuble Quasar 1, 16 rue Frédéric Japy, 25200 MONTBELIARD ; SEMAPHORES AUDIT, 20-24 rue Martin Bernard 75013 PARIS. Aux termes dune première délibération du 4 décembre 2020, les premiers administrateurs ont désigné, en qualité de : Président du Conseil dAdministration : Madame Christine BOUQUIN demeurant 2 bis rue de lEst 25140 CHARQUEMONT Mode dorganisation : Dissociation de la Présidence et de la Direction Générale Directeur Général : Monsieur Jacques FERRAND demeurant 23 rue des Fleurs 90130 MONTREUX CHATEAU Directeur Général Délégué : Monsieur Laurent GAUNARD demeurant 19 rue du Séminaire 25170 PELOUSEY ADMISSION AUX ASSEMBLEES ET DROIT DE VOTE : LAssemblée générale se compose de tous les actionnaires, quel que soit le nombre de leurs actions. Chaque actionnaire dispose dautant de voix quil possède dactions. CLAUSE RESTREIGNANT LA TRANSMISSION DES ACTIONS : Les actions peuvent être librement cédées à un autre actionnaire de la Société. La cession dactions à un tiers, sous quelque forme que ce soit et à quelque titre que ce soit, doit être agréée par le Conseil dadministration, qui nest pas tenu de faire connaître les motifs de son agrément ou de son refus. Immatriculation au RCS de Besançon.