ROXANE NORD

1 janvier 2009

• En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Morlaix ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Brest. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Brest décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
• En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Cambrai ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Douai. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Douai décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

5 avril 2007

• TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE A COMPTER DU 17/01/2007 : ANCIENNE ADRESSE : ZA TY-DOUAR 29450 COMMANA NOUVELLE ADRESSE : 29 BIS RUE DE LA PANNERIE 59840 PERENCHIES

13 février 2007

• TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU 20/12/2006 : ANCIENNE ADRESSE : Z A. DE TY DOUAR - COMMANA 29450 COMMANA NOUVELLE ADRESSE : 29BIS RUE DE LA PANNERIE 59840 PERENCHIES

7 février 2007

• Transfert du siège & de l'établissement principal de ZA TY-DOUAR 29450 COMMANA - RCS MORLAIX 1991 B 151 - A dater du 20/12/2006. Acte constitutif : Dé pôt au Greffe de MORLAIX le 06/09/1991 N°A719 publ ié dans le Courrier du Léon du 07/09/1991. Transfe rt : Dépôt au Greffe de LILLE le 17/01/2007 publié dans Nord Eclair du 23/12/2006 et l'Ouest France Finistère des 23-24/12/2006.

12 septembre 2006

• DECES DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE MR GOBERT PATRICK-CHANGEMENT DE QUALITE DE LA STE ACEA ANCIENNEMENT CABINET AUDIT & CONSEIL ETANT CCS ELLE DEVIENT CCT-NOMINATION DE MR SEGARD CHRISTOPHE EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT-NOMINATION DU CABINET MAZARS & GUERARD SA EN QUALITE DE CO COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE-NOMINATION DE MR CASTAGNAC PHILIPPE EN QUALITE DE CO COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT - MODIFICATION A COMPTER DU Date d'effet : 06/06/2006

20 juillet 2004

• OUVERTURE D UN ETS SECONDAIRE SIS 5 RUE DES FUSILLES 59137 BUSIGNY - NOTIFICATION DU GTC DE CAMBRAI EN DATE DU 13/07/04- MODIFICATION A COMPTER DU Date d'effet : 20/07/2004
• OUVERTURE D UN ETS SECONDAIRE SIS 18 RUE PIERRE FOSSATI 95130 FRANCONVILLE LA GARENNE- NOTIFICATION DU GTC DE PONTOISE EN DATE DU 08/07/04 - MODIFICATION A COMPTER DU Date d'effet : 20/07/2004

19 juillet 2004

• INSCRIPTION SECONDAIRE AU GTC DE LYON SIS 872 ROUTE NATIONALE LIEUDIT CHAMPFLEURI LA BECCATIERE 69730 GENAY - NOTIFICATION DU GTC DE LYON EN DATE DU 05/07/04 - MODIFICATION A COMPTER DU Date d'effet : 19/07/2004

12 juillet 2004

• IMMATRICULATION SECONDAIRE AU GTC DE LILLE SIS : 29 BIS RUE DE LA PANNERIE 59840 PERENCHIES - NOTIFICATION INTERGREFFE DU GTC DE LILLE EN DATE DU 01/07/04 -MODIFICATION A COMPTER DU Date d'effet : 12/07/2004

1 juillet 2004

• Observations concernant l'établissement situé Lieu dit "Ferme de la Valute" 59710 Mérignies : Date de début d'exploitation : 19/03/2004.

25 mai 2004

• CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE : ANCIENNE DENO : SOCIETE DES EAUX DU MASSIF ARMORICAIN (S.E.M.A.) - NOUVELLE DENO : ROXANE NORD - TRANSFORMATION DE LA SA EN SAS - AUGMENTATION DU CAPITAL : ANCIEN K : 6 400 096.00¿ - NOUVEAU K : 28 797 984,00 ¿- FUSION ABSORPTION : STE ABSORBANTE : S.E.M.A (NOUVELLEMENT DENOMME ROXANE NORD) ZA TY-DOUAR 29450 COMMANA (RCS 382 903 490) -1ère STE ABSORBEE : ROXANE NORD SAS 29BIS RUE DE LA PANNERIE 59840 PERENCHIES (RCS440 211 548) -2ième SOCIETE ABSORBEE : SIMON RICHARD S.A.S.U. KERVOAZEC 29520 SAINT- GOAZEC (RCS QUIMPER 380 009 670) - DEMISSION DU CABINET OUEST CONSEILS AUDIT EN QUALITE DE CCT ET NOMINATION MR GOBERT PATRICK EN SON REMPLACEMENT - DEMISSION DE MR DEUDE MAURICE EN QUALITE DE CCS ET NOMINATION DU CABINET AUDIT & CONSEIL (NOUVELLEMENT DENOMME ACEA ) 28 RUE DU CARROUSEL 59650 VILLENEUVE D ASCQ - DEMISSION DE MR LE GRIGNOU JEAN LOUIS EN QUALITE DE PCA ET NOMINATION DE MR BAEYENS LUC EN QUALITE DE PRESIDENT - DEMISSION DE MR PAPILLAUD PIERRE ET DE LA S.A.S.U SIMON RICHARD EN QUALITE D ADMS - MODIFICATION A COMPTER DU Date d'effet : 19/03/2004

11 juillet 2001

• AUGMENTATION ET CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS - DE 40 000 600 FRS IL PASSE A 6 400 096 EUROS - DEMISSIONS DE RICHARD JEAN YVES, DE MIGNOT FREDERIC ET DE RICHARD DANIEL EN QUALITE D'ADMINSTRATEURS - NOMINATION DE BAEYENS LUC REPRESENTANT PERMANENT DE LA SA SIMON RICHARD EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR - MODIFICATIONS A COMPTER DU Date d'effet : 18/06/2001

7 juin 2001

• DEMISSION DE MONSIEUR RICHARD JEAN-YVES EN QUALITE DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - NOMINATION DE MONSIEUR LE GRIGNOU JEAN-LOUIS EN QUALITE DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET ADMINISTRATEUR - MODIFICATION A COMPTER DU Date d'effet : 28/03/2001

18 juin 2000

• DEMISSIONS DE MR RICHARD PIERRE JEAN , MR DOUBLET MICHEL ET MR MIGNOT PIERRE EN QUALITE D'ADMINISTRATEURS - MODIFICATION A COMPTER DU Date d'effet : 25/05/2000

25 juin 1996

• NOMINATION DE MR LE GRIGNOU JEAN LOUIS EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR A COMPTER DU 06/06/1996

26 mars 1996

• OUVERTURE D'UN ETS COMPLEMENTAIRE SITUE A KERVOAZEC - SAINT GOAZEC - CHATEAUNEUF DU FAOU - ORIGINE DU FONDS : APPORT FUSION DE LA STE ISABELLE ACTIVITE : COMMERCIALISATION EXPLOITATION TRANSFORMATION D'EAUX DE SOURCES ET LQUIDES ALIMENTAIRES A COMPTER DU 20/10/1995 - NOTIFICATION DU GREFFE DE QUIMPER EN DATE DU 14/02/1996

1 février 1996

• CHANGEMENT DE DENOMINATION - NOUVELLE : SOCIETE DES EAUX DU MASSIF ARMO- RICAIN - ANCIENNE : SOCIETE DES EAUX DES MONTS D'ARREE - CHANGEMENT DE LA DATE DE CLOTUREPORTE AU 31/12 AU LIEU DU 31/10 - DEMISSION DE MR LE GRIGNOU JEAN LOUIS EN QUALITE DE PCA+ADM - NOMINATIONS DE MRS RICHARD DANIEL ET RICHARD PIERRE JEAN EN QUALITE D'ADMINISTRATEURS - CHANGEMENT DE QUALIFICA- TION POUR MR RICHARD JEAN YVES ETANT ADMINISTRATEUR DEVIENT PCA+ADM - NOMINATIONS DE MRS MIGNOT PIERRE ET PAPILLAUD PIERRE EN QUALITE D' ADMINIS- TRATEURS - AUGMENTATION DU CAPITAL PORTE A 44.000.000 FRS AU LIEU DE 4.000.000 FRS - REDUCTION DU CAPITAL PORTE A 40.000.600 FRS AU LIEU DE 3.999.400 FRS SUITE AU TRAITE DE FUSION-APPORT AVEC LA STE ISABELLE - A COMPTER DU 20/10/95

15 novembre 1994

• DEMISSION DE MR CANDELA JEAN CHRISTOPHE SUITE A SON DECES A COMPTER DU 14/08/94 - NOMINATION DE MR DOUBLET MICHEL EN SON REMPLACEMENT A COMPTER DU 27/09/94

25 mai 1994

• CONTINUATION DE L'ACTIVITE MALGRE LA PERTE DE LA MOITIE DU CAPITAL A COMPTER DU 20/04/94
• DEMISSION DE LA SARL INDUSTRIE SERVICES EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR ET DE MR MEUNIER MICHEL EN QUALITE DE REPRESENTANT PERMANENT A COMPTER DU 20/04/94

20 janvier 1994

• DEMISSION DE MR BLECON JEAN EN QUALTIE DE CCT - NOMINATION DE LA STE R.A.O. EN SON REMPLACEMENT - DEMISSION DE LA STE ACE EN QUALITE DE CCS - NOMINATION DE MR DEUDE MAURICE EN SON REMPLACEMENT A COMPTER DU 15/12/93

9 décembre 1993

• MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL PORTE AU 31/10 AU LIEU DU 31/12 A COMPTER DU 27/10/93

25 octobre 1993

• DEMISSIONS DE MR GUEVEL PAUL - SARL FIMA - FINANCIERE DU GROUPE EVEN - EN QUALITE D'ADMINISTRATEURS - DEMISSION DE MR LE GALL PAUL EN QUALITE DE PCA+ADMINISTRATEUR - NOMINATIONS DE MR RICHARD JEAN YVES - MR CANDELA JEAN CHRISTOPHE - MR MIGNOT FREDERIC EN QUALITE D'ADMINISTRATEURS - NOMINATION DE MR LE GRIGNOU JEAN LOUIS EN QUALITE DE PCA+ADMINISTRATEUR A COMPTER DU 20/08/93