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19 mai 2026
16 mai 2024
15 juillet 2015
QUANTUM GENOMICS - 75008
Ancien établissement du 13 décembre 2023 au 19 mai 2026
QUANTUM GENOMICS - 75008
Ancien établissement du 28 mars 2019 au 13 décembre 2023
QUANTUM GENOMICS - 75015
Ancien établissement du 30 juin 2015 au 28 mars 2019
QUANTUM GENOMICS - 91300
Ancien établissement du 15 avril 2006 au 30 juin 2015
QUANTUM GENOMICS - 63360
Ancien établissement du 23 décembre 2005 au 15 avril 2006
Né en 1973 (52 ans)
Président du conseil d'administration Depuis le 16 octobre 2024 (1 an)
Né en 1973 (52 ans)
Directeur général Depuis le 16 octobre 2024 (1 an)
Né en 1960 (65 ans)
Administrateur Depuis le 16 octobre 2024 (1 an)
Né en 1989 (36 ans)
Administrateur Depuis le 16 octobre 2024 (1 an)
Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 28 juillet 2018 (7 ans)
Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 28 juillet 2018 (7 ans)
Commissaire aux comptes suppléant Depuis le 28 septembre 2018 (7 ans)
Commissaire aux comptes suppléant Depuis le 28 septembre 2018 (7 ans)
Né en 1960 (65 ans)
Ancien Président du conseil d'administration Du 16 mars 2023 au 16 octobre 2024
Né en 1960 (65 ans)
Ancien Directeur général Du 24 avril 2018 au 16 octobre 2024
Née en 1965 (60 ans)
Ancien Administrateur Du 28 juillet 2018 au 16 octobre 2024
Né en 1983 (43 ans)
Ancien Administrateur Du 30 juin 2022 au 16 octobre 2024
Né en 1960 (65 ans)
Ancien Administrateur Du 27 juillet 2019 au 16 octobre 2024
Né en 1957 (69 ans)
Ancien Administrateur Du 15 février 2022 au 16 octobre 2024
Né en 1968 (58 ans)
Ancien Administrateur Du 25 mars 2023 au 16 octobre 2024
Né en 1968 (58 ans)
Ancien Président du conseil d'administration Du 09 juin 2009 au 16 mars 2023
Né en 1959 (67 ans)
Ancien Administrateur Du 06 juillet 2021 au 07 mars 2023
Née en 1966 (60 ans)
Ancien Administrateur Du 06 juillet 2021 au 15 février 2022
Né en 1959 (66 ans)
Ancien Administrateur Du 09 juin 2009 au 06 juillet 2021
Né en 1965 (60 ans)
Ancien Administrateur Du 28 juillet 2018 au 27 juillet 2019
Né en 1955 (70 ans)
Ancien Administrateur Du 05 décembre 2013 au 27 juillet 2019
SOCIETE PIERRE HENRI SCACCHI ET ASSOCIES
Ancien Commissaire aux comptes titulaire Du 17 juillet 2015 au 28 juillet 2018
Ancien Commissaire aux comptes suppléant Du 17 juillet 2015 au 28 juillet 2018
Ancien Commissaire aux comptes suppléant Du 17 juillet 2015 au 28 juillet 2018
Né en 1951 (75 ans)
Ancien Administrateur Du 09 juin 2009 au 05 juin 2018
Né en 1968 (58 ans)
Ancien Directeur général Du 09 juin 2009 au 24 avril 2018
Né en 1968 (58 ans)
Ancien Président Du 27 juin 2006 au 09 juin 2009
Né en 1948 (77 ans)
Ancien Président Du 21 février 2006 au 27 juin 2006
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Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
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Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de président - Nomination de directeur général
Réduction du capital social - Augmentation du capital social - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Modification(s) statutaire(s) - Transfert du siège social
Nomination de commissaire aux apports
Nomination de commissaire aux apports
Changement de président du conseil d'administration et directeur général
Démission(s) d'administrateur(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Nomination(s) d'administrateur(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Changement(s) d'administrateur(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Nomination(s) d'administrateur(s) - Fin de mandat d'administrateur
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Décision d'augmentation - Délégation de pouvoir
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Décision d'augmentation - Délégation de pouvoir
Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
Démission(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s) - Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Fin de mandat d'administrateur - Nomination(s) d'administrateur(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Transfert du siège social
Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Décision d'augmentation
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Décision d'augmentation - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Décision d'augmentation - Changement de commissaire aux comptes titulaire - Nomination(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Décision d'augmentation - Changement de commissaire aux comptes titulaire - Nomination(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Délégation de pouvoir - Démission(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social
Délégation de pouvoir - Démission(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social
Nomination de directeur général
Augmentation du capital social
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Reconstitution de l'actif net
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire - Autorisation d'augmentation de capital et de réduction du capital
Autorisation d'augmentation de capital et de réduction du capital - Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Transfert du siège social d'un greffe extérieur 2-12 chemin des Femmes bâtiment l'Odysée 91300 Massy - Modification(s) statutaire(s) - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social - Liste des sièges sociaux antérieurs
DIVERS
AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL - MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
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Dénomination : QUANTUM GENOMICS. RESSORT DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS EXTRAIT DE JUGEMENT - JUGEMENT DE CLÔTURE POUR INSUFFISANCE DACTIF JUGEMENT EN DATE DU 19 MAI 2026 QUANTUM GENOMICS Societé anonyme Siège social : 6 rue Cambacérès 75008 Paris 487996647 R.C.S. Paris Activité : Réaliser et financer directement toute action de recherche et/ou développement dans les domaines des sciences, de la vie et la santé. Participer à, Et/ou organiser avec tout organisme privé ou public des actions de recherche et/ou de développement dans le domaine des sciences, de la vie et de la santé. Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris. Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance dactif.
Dénomination : QUANTUM GENOMICS. RESSORT DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS EXTRAIT DE JUGEMENT - JUGEMENT DOUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE JUGEMENT EN DATE DU 02 SEPTEMBRE 2025 QUANTUM GENOMICS Societé anonyme Siège social : 6 rue Cambacérès 75008 Paris 487996647 R.C.S. Paris Activité : Réaliser et financer directement toute action de recherche et/ou développement dans les domaines des sciences, de la vie et la santé. Participer à, Et/ou organiser avec tout organisme privé ou public des actions de recherche et/ou de développement dans le domaine des sciences, de la vie et de la santé. Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris. Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, désignant liquidateur Selarl Montravers yang-Ting en la personne de Me Marie-Hélène Montravers 9 rue du Mont Thabor 75001 Paris. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
QUANTUM GENOMICS S.A. au capital de 2.787.137, 94 Siège social : 6 rue Cambacérès 75008 PARIS 487 996 647 RCS PARIS Le Conseil dadministration en date du 25 septembre 2024 a constate : Les nominations de : Monsieur Mathieu BIGOIS, domicilié à Chemin de Beau-Soleil 6, 1206 GENEVE, Suisse a été nommé en qualité dadministrateur en remplacement de Monsieur François PELEN démissionnaire Monsieur Pascal GHOSON, domicilié 44 rue Saint André des Arts 75006 PARIS a été nommé en qualité dadministrateur en remplacement de Monsieur Lionel SEGARD démissionnaire Monsieur Laurent MOTAIS de NARBONNE domicilié 5 rue Saint Denis, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT a été nommé en qualité dadministrateur en remplacement de Monsieur François DURVYE démissionnaire La démission de Madame Carole WASSERMAN de son mandat dadministrateur La démission de Monsieur Jean-Philippe MILON de son mandat de Président du Conseil dadministration, de Directeur Général et dadministrateur La nomination de Monsieur Mathieu BIGOIS en qualité de de Président du Conseil dadministration et de Directeur Général Mention en sera faite au RCS de PARIS
QUANTUM GENOMICS S.A. au capital de 2.787.137, 94 Siège social : 6 rue Cambacérès 75008 PARIS 487 996 647 RCS PARIS Le Conseil dadministration en date du 25 septembre 2024 a constate : Les nominations de : Monsieur Mathieu BIGOIS, domicilié à Chemin de Beau-Soleil 6, 1206 GENEVE, Suisse a été nommé en qualité dadministrateur en remplacement de Monsieur François PELEN démissionnaire Monsieur Pascal GHOSON, domicilié 44 rue Saint André des Arts 75006 PARIS a été nommé en qualité dadministrateur en remplacement de Monsieur Lionel SEGARD démissionnaire Monsieur Laurent MOTAIS de NARBONNE domicilié 5 rue Saint Denis, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT a été nommé en qualité dadministrateur en remplacement de Monsieur François DURVYE démissionnaire La démission de Madame Carole WASSERMAN de son mandat dadministrateur La démission de Monsieur Jean-Philippe MILON de son mandat de Président du Conseil dadministration, de Directeur Général et dadministrateur La nomination de Monsieur Mathieu BIGOIS en qualité de de Président du Conseil dadministration et de Directeur Général Mention en sera faite au RCS de PARIS
QUANTUM GENOMICS SA au capital de 13935691.31 6 Rue Cambacéres 75008 PARIS RCS PARIS 487996647 Par décision Assemblée Générale Mixte du 24/04/2024, il a été décidé quil ny avait pas lieu à dissolution de la société malgré les pertes constatées, En application de lart. L223-42 du Code de commerce à compter du 24/04/2024 ,de modifier le capital social pour le porter de 13 935 691.31 à 2 787 137.94 . Modification au RCS de PARIS
QUANTUM GENOMICS SA au capital de 13935691.31 6 Rue Cambacéres 75008 PARIS RCS PARIS 487996647 Par décision Assemblée Générale Mixte du 24/04/2024, il a été décidé quil ny avait pas lieu à dissolution de la société malgré les pertes constatées, En application de lart. L223-42 du Code de commerce à compter du 24/04/2024 ,de modifier le capital social pour le porter de 13 935 691.31 à 2 787 137.94 . Modification au RCS de PARIS
QUANTUM GENOMICS SA au capital de 13 935 691,31 euros 33 rue Marbeuf 75008 PARIS RCS PARIS 487 996 647 Par décision du CA en date du 13/12/2023, il a eté décidé de transférer le siège de la société au 6 rue Cambacérès 75008 PARIS, Avec effet ce jour. Mention sera faite au RCS de PARIS
Dénomination : QUANTUM GENOMICS. Siren : 487996647. QUANTUM GENOMICS Societé anonyme au capital de 13.935.691,31 euros Siège social : 33, rue Marbeuf 75008 Paris 487 996 647 R.C.S. Paris AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de la société Quantum Genomics, Société anonyme au capital de 13.935.691,31 euros, dont le siège social est situé 33, rue Marbeuf 75008 Paris, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 487 996 647 R.C.S. Paris (ci-après, la « Société ») sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle le 30 juin 2023 à dix heures, dans les locaux du Cosy Meeting Center situés 34, avenue des Champs-Elysées 75008 Paris, à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : Ordre du jour Lecture du rapport de gestion du Conseil dAdministration sur les comptes de lexercice clos le 31 décembre 2022, Lecture des rapports spéciaux et complémentaires du Conseil dAdministration, Lecture du rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels de lexercice clos le 31 décembre 2022, Lecture du rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, Lecture des rapports spéciaux et complémentaires du Commissaire aux comptes dans le cadre des dispositions des articles L. 225-129-2 et R. 225-116 du Code de commerce, Examen et approbation des comptes de lexercice clos le 31 décembre 2022, Quitus aux Administrateurs, Affectation du résultat de lexercice, Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, Pouvoirs pour les formalités, Questions diverses. ***** Justification du droit de participer à lAssemblée Conformément aux dispositions légales et réglementaires, et en particulier à larticle R.225-85 du Code de commerce, tout actionnaire, quel que soit le nombre dactions quil possède, a le droit de participer à lAssemblée Générale sil justifie de sa qualité par linscription en compte des titres à son nom ou au nom de lintermédiaire inscrit pour son compte, au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris (soit le 28 juin 2023, zéro heure, heure de Paris) : soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société (via son teneur de registre, BNP Paribas Securities Services), soit dans le compte de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. Pour lactionnaire au porteur, lintermédiaire habilité qui tient le compte de titres au porteur justifie directement de la qualité dactionnaire de son client auprès de la Société (adresse email : contact@quantum-genomics.com) par la production dune attestation de blocage des titres annexée au formulaire de vote par correspondance ou de procuration, établie au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. Modes de participation à lAssemblée Les actionnaires souhaitant voter par correspondance ou donner pouvoir pourront : pour lactionnaire dont les actions sont inscrites au nominatif : renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration dûment rempli et signé de façon manuscrite ou électronique, à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com, ou par courrier postal au siège social de la Société, dès à présent ; pour lactionnaire dont les actions sont inscrites au porteur : demander le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration auprès de lintermédiaire qui gère ses titres, à compter de la date de convocation de lAssemblée. Ledit formulaire unique devra être accompagné dune attestation de blocage en compte délivrée par lintermédiaire financier et adressé à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com, par courrier postal au siège social de la Société, dès à présent. En toute hypothèse, ces formulaires sont disponibles et téléchargeables sur le site internet de la Société : www.quantum-genomics.com/investisseurs/, rubrique Assemblées Générales. Pour être pris en compte, les formulaires dûment remplis et signés, accompagnés de lattestation de blocage en compte pour les actionnaires au porteur, devront être envoyés à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com, au plus tard le troisième jour calendaire précédant la date de lAssemblée, soit au plus tard le 27 juin 2023. Un actionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance ou envoyé un pouvoir peut choisir exceptionnellement pour cette Assemblée un autre mode de participation en envoyant sa demande : à son établissement financier teneur de compte, pour les actionnaires au porteur ; à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com, pour les actionnaires au nominatif. La demande doit être reçue au plus tard le 27 juin 2023. Les précédentes instructions reçues sont alors révoquées. Avertissement concernant les absentions La loi n°2019-744 du 19 juillet 2019 a modifié les règles applicables au calcul des voix exprimées en assemblée générale : alors que les abstentions étaient auparavant considérées comme des votes négatifs, lors de la prochaine Assemblée, celles-ci sont désormais exclues des votes exprimés et ne sont ainsi plus prises en compte dans la base de calcul de la majorité requise pour ladoption des résolutions. Désignation Révocation dun mandataire Conformément aux dispositions de larticle R.225-79 du Code de commerce, la notification de la désignation et de la révocation dune procuration peut être effectuée par voie électronique selon les modalités suivantes : pour lactionnaire au nominatif : en envoyant par courriel la procuration ou sa révocation signée par un procédé de signature électronique à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com, en précisant ses nom, prénom, adresse du domicile et son identifiant dactionnaire au nominatif ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué ; pour lactionnaire au porteur : en envoyant par courriel la procuration ou sa révocation signée par un procédé de signature électronique à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com, en précisant ses nom, prénom, adresse du domicile et références bancaires complètes ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué, puis en demandant impérativement à lintermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres denvoyer une confirmation écrite à ladresse électronique visés ci-dessus. Les pouvoirs avec indication de mandataire peuvent valablement nous parvenir par courriel à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com, jusquau troisième jour précédant lAssemblée, soit le 27 juin 2023. Le mandataire devra alors adresser ses instructions pour lexercice des mandats dont il dispose, au plus tard le 27 juin 2023, par courriel à ladresse suivante : contact@quantum-genomics.com, en utilisant le formulaire de vote mis à disposition sur le site internet de la Société (www.quantum-genomics.com/investisseurs/, rubrique Assemblées Générales). Transfert dactions Lactionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance ou envoyé un pouvoir peut céder tout ou partie de ses actions. Toutefois, si le transfert de propriété intervient avant le deuxième jour ouvré à zéro heure (heure de Paris) précédant lAssemblée, lintermédiaire financier habilité le notifie à la Société (adresse contact@quantum-genomics.com) ou à son mandataire et transmet les informations nécessaires afin dinvalider ou modifier en conséquence le vote exprimé à distance ou la procuration. Aucun transfert dactions réalisé après le deuxième jour ouvré précédant lAssemblée, ne sera notifié par lintermédiaire financier ou pris en compte par la Société, nonobstant toute convention contraire. Demande dinscription de points ou de projets de résolutions Les demandes dinscription de points ou de projets de résolutions à lordre du jour par les actionnaires doivent être envoyées par voie électronique à ladresse suivante : contact@quantum-genomics.com (ou par lettre recommandée avec demande davis de réception au siège social, cette modalité nétant néanmoins pas recommandée), de façon à être reçues au plus tard le vingt-cinquième jour qui précède la date de lAssemblée, sans pouvoir être adressées plus de vingt jours après la date du présent avis. Les demandes dinscriptions de points à lordre du jour doivent être motivées. Les demandes dinscription de projets de résolution devront être accompagnées du texte des projets de résolution, assortis, le cas échéant, dun bref exposé des motifs, ainsi que des renseignements prévus au 5° de larticle R.225-83 du Code de commerce si le projet porte sur la présentation dun candidat au Conseil dAdministration. Une attestation dinscription en compte devra également être jointe à ces demandes dinscription de points ou de projets de résolution à lordre du jour afin de justifier, à la date de la demande, de la possession ou de la représentation de la fraction du capital exigée conformément aux dispositions de larticle R.225-71 du Code de commerce. Une nouvelle attestation justifiant de linscription en compte des titres dans les mêmes comptes au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris, devra être transmise à la société. Le texte des projets de résolution présentés par les actionnaires et la liste des points ajoutés à lordre du jour à leur demande seront mis en ligne, sans délai, sur le site internet de la Société (www.quantum-genomics.com/investisseurs/, rubrique Assemblées Générales). Questions écrites Conformément aux dispositions de larticle R.225-84 du Code de commerce, à compter de la mise à disposition des documents préparatoires et jusquau quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée, soit le 26 juin 2023, tout actionnaire pourra adresser au Président du Conseil dAdministration des questions écrites. Ces questions écrites devront être adressées de préférence par voie électronique à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com, ou par lettre recommandée avec demande davis de réception au siège social de la Société. Elles devront être accompagnées dune attestation dinscription en compte. Droit de communication des actionnaires En application de larticle R.225-73-1 du Code de commerce, lensemble des informations et documents relatifs à lAssemblée visés dans cet article peuvent être consultés sur le site internet de la Société (www.quantum-genomics.com/investisseurs/, rubrique Assemblées Générales). Les documents destinés à être présentés à lAssemblée sont, conformément notamment aux articles L.225-115 et suivants, et R.225-83 du Code de commerce, dans leur intégralité mis à disposition au siège social et mis en ligne sur le site internet visé ci-dessus ou sur demande à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com. Les actionnaires pourront demander à la Société de leur adresser les documents et renseignements mentionnés aux articles R.225-81 et R.225-83 du Code de commerce, jusquau cinquième jour inclusivement avant la date de lAssemblée, de préférence par courrier électronique à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com. Dans ce cadre, les actionnaires sont invités à faire part dans leur demande de ladresse électronique à laquelle ces documents pourront leur être adressés, afin que la société puisse valablement communiquer lesdits documents et renseignements par courrier électronique. Les actionnaires au porteur devront justifier de cette qualité par la transmission dune attestation dinscription dans les comptes. *****.
QUANTUM GENOMICS SA au capital de 13935691,31 euros 33 rue Marbeuf 75008 Paris RCS PARIS 487 996 647 Le 21/02/2023, le CA a révoque M. Lionel SEGARD de sa fonction de président du CA, Et a nommé M. Jean-Philippe MILON en remplacement avec effet ce jour. M. Jean-Philippe MILON cumulera donc les fonctions de président du CA et de directeur général. Mention au RCS de PARIS.
QUANTUM GENOMICS SA au capital de 13935691,31 euros 33 rue Marbeuf 75008 Paris RCS PARIS 487 996 647 Le 23/01/2023, le CA a pris acte de la démission de M. DUCHESNE Fredéric de sa fonction dadministrateur avec effet ce jour. Mention au RCS PARI
QUANTUM GENOMICS SA au capital de 13841733,79 Siège social : 33 rue Marbeuf 75008 PARIS RCS PARIS 487996647 Par decision du Conseil dadministration du 08/12/2022 , il a été décidé daugmenter le capital social pour le porter de 13 841 733,79 à 13 935 691,31 avec effet rétroactif au 04/10/2022. Modification au RCS de PARIS.
Dénomination : QUANTUM GENOMICS. Siren : 487996647. QUANTUM GENOMICS Societé anonyme au capital de 13.841.733,79 euros Siège social : 33, rue Marbeuf 75008 Paris 487 996 647 R.C.S. Paris AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de la société Quantum Genomics, Société anonyme au capital de 13.841.733,79 euros, dont le siège social est situé 33, rue Marbeuf 75008 Paris, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 487 996 647 R.C.S. Paris (ci-après, la « Société ») sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire le 23 juin 2022 à dix heures, dans les locaux du Cosy Meeting Center situés 34, avenue des Champs-Elysées 75008 Paris, à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : Ordre du jour De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire : Lecture du rapport de gestion du Conseil dAdministration sur les comptes de lexercice clos le 31 décembre 2021, Lecture des rapports complémentaires du Conseil dAdministration dans le cadre des dispositions de larticle L. 225-129-2 du Code de commerce, Lecture du rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels de lexercice clos le 31 décembre 2021, Lecture du rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, Lecture des rapports spéciaux du Commissaire aux comptes dans le cadre des dispositions des articles L. 225-129-2 et R. 225-116 du Code de commerce, Examen et approbation des comptes de lexercice clos le 31 décembre 2021, Quitus aux Administrateurs, Affectation du résultat de lexercice, Imputation du report à nouveau débiteur sur le poste « primes démission, de fusion, dapport », Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, Ratification de la cooptation dun Administrateur Nomination dun nouvel Administrateur, Autorisation à donner au Conseil dAdministration à leffet dopérer sur les actions de la Société, De la compétence de lAssemblée Générale Extraordinaire : Lecture du rapport du Conseil dAdministration, Lecture des rapports spéciaux du Commissaire aux comptes, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration pour procéder à laugmentation du capital social, avec suppression du droit préférentiel de souscription et offre au public de titres financiers, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration pour décider laugmentation du capital social, par émission avec maintien du droit préférentiel de souscription dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société et/ou de valeurs mobilières donnant droit à lattribution de titres de créance, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration pour décider laugmentation du capital social par émission avec suppression du droit préférentiel de souscription dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société et/ou de valeurs mobilières donnant droit à lattribution de titres de créance par une offre visée à larticle L. 411-2 1° du Code monétaire et financier auprès notamment dinvestisseurs qualifiés ou dun cercle restreint dinvestisseurs, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration pour décider laugmentation du capital social par émission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société et/ou de valeurs mobilières donnant droit à lattribution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit dune catégorie de personnes (opération stratégique), Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration pour décider laugmentation du capital social par émission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société et/ou de valeurs mobilières donnant droit à lattribution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit dune catégorie de personnes (opération dinvestissement), Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration à leffet de décider laugmentation du capital social par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration à leffet daugmenter le nombre de titres à émettre en cas daugmentation de capital avec ou sans droit préférentiel de souscription, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration pour décider laugmentation du capital social par émission dactions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital réservées aux adhérents de plans dépargne avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration à leffet de consentir des options de souscription ou dachat dactions, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration à leffet de procéder à des attributions gratuites dactions existantes ou à émettre au profit des membres du personnel salarié et des mandataires sociaux du groupe ou de certains dentre eux, Autorisation à donner au Conseil dAdministration de réduire le capital par annulation des actions rachetées, Pouvoirs pour les formalités, Questions diverses. ***** Justification du droit de participer à lAssemblée Conformément aux dispositions légales et réglementaires, et en particulier à larticle R.225-85 du Code de commerce, tout actionnaire, quel que soit le nombre dactions quil possède, a le droit de participer à lAssemblée Générale sil justifie de sa qualité par linscription en compte des titres à son nom ou au nom de lintermédiaire inscrit pour son compte, au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris (soit le 21 juin 2022, zéro heure, heure de Paris) : soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société (via son teneur de registre, BNP Paribas Securities Services), soit dans le compte de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. Pour lactionnaire au porteur, lintermédiaire habilité qui tient le compte de titres au porteur justifie directement de la qualité dactionnaire de son client auprès de la Société (adresse email : contact@quantum-genomics.com) par la production dune attestation de blocage des titres annexée au formulaire de vote par correspondance ou de procuration, établie au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. Modes de participation à lAssemblée Les actionnaires souhaitant voter par correspondance ou donner pouvoir pourront : pour lactionnaire dont les actions sont inscrites au nominatif : renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration dûment rempli et signé de façon manuscrite ou électronique, à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com, ou par courrier postal au siège social de la Société, dès à présent ; pour lactionnaire dont les actions sont inscrites au porteur : demander le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration auprès de lintermédiaire qui gère ses titres, à compter de la date de convocation de lAssemblée. Ledit formulaire unique devra être accompagné dune attestation de blocage en compte délivrée par lintermédiaire financier et adressé à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com, par courrier postal au siège social de la Société, dès à présent. En toute hypothèse, ces formulaires sont disponibles et téléchargeables sur le site internet de la Société : www.quantum-genomics.com/investisseurs/, rubrique Assemblées Générales. Pour être pris en compte, les formulaires dûment remplis et signés, accompagnés de lattestation de blocage en compte pour les actionnaires au porteur, devront être envoyés à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com, au plus tard le troisième jour calendaire précédant la date de lAssemblée, soit au plus tard le 20 juin 2022. Un actionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance ou envoyé un pouvoir peut choisir exceptionnellement pour cette Assemblée un autre mode de participation en envoyant sa demande : à son établissement financier teneur de compte, pour les actionnaires au porteur ; à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com, pour les actionnaires au nominatif. La demande doit être reçue au plus tard le 20 juin 2022. Les précédentes instructions reçues sont alors révoquées. Avertissement concernant les absentions La loi n°2019-744 du 19 juillet 2019 a modifié les règles applicables au calcul des voix exprimées en assemblée générale : alors que les abstentions étaient auparavant considérées comme des votes négatifs, lors de la prochaine Assemblée, celles-ci sont désormais exclues des votes exprimés et ne sont ainsi plus prises en compte dans la base de calcul de la majorité requise pour ladoption des résolutions. Désignation Révocation dun mandataire Conformément aux dispositions de larticle R.225-79 du Code de commerce, la notification de la désignation et de la révocation dune procuration peut être effectuée par voie électronique selon les modalités suivantes : pour lactionnaire au nominatif : en envoyant par courriel la procuration ou sa révocation signée par un procédé de signature électronique à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com, en précisant ses nom, prénom, adresse du domicile et son identifiant dactionnaire au nominatif ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué ; pour lactionnaire au porteur : en envoyant par courriel la procuration ou sa révocation signée par un procédé de signature électronique à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com, en précisant ses nom, prénom, adresse du domicile et références bancaires complètes ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué, puis en demandant impérativement à lintermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres denvoyer une confirmation écrite à ladresse électronique visés ci-dessus. Les pouvoirs avec indication de mandataire peuvent valablement nous parvenir par courriel à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com, jusquau troisième jour précédant lAssemblée, soit le 20 juin 2022. Le mandataire devra alors adresser ses instructions pour lexercice des mandats dont il dispose, au plus tard le 20 juin 2022, par courriel à ladresse suivante : contact@quantum-genomics.com, en utilisant le formulaire de vote mis à disposition sur le site internet de la Société (www.quantum-genomics.com/investisseurs/, rubrique Assemblées Générales). Transfert dactions Lactionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance ou envoyé un pouvoir peut céder tout ou partie de ses actions. Toutefois, si le transfert de propriété intervient avant le deuxième jour ouvré à zéro heure (heure de Paris) précédant lAssemblée, lintermédiaire financier habilité le notifie à la Société (adresse contact@quantum-genomics.com) ou à son mandataire et transmet les informations nécessaires afin dinvalider ou modifier en conséquence le vote exprimé à distance ou la procuration. Aucun transfert dactions réalisé après le deuxième jour ouvré précédant lAssemblée, ne sera notifié par lintermédiaire financier ou pris en compte par la Société, nonobstant toute convention contraire. Demande dinscription de points ou de projets de résolutions Les demandes dinscription de points ou de projets de résolutions à lordre du jour par les actionnaires doivent être envoyées par voie électronique à ladresse suivante : contact@quantum-genomics.com (ou par lettre recommandée avec demande davis de réception au siège social, cette modalité nétant néanmoins pas recommandée), de façon à être reçues au plus tard le vingt-cinquième jour qui précède la date de lAssemblée, sans pouvoir être adressées plus de vingt jours après la date du présent avis. Les demandes dinscriptions de points à lordre du jour doivent être motivées. Les demandes dinscription de projets de résolution devront être accompagnées du texte des projets de résolution, assortis, le cas échéant, dun bref exposé des motifs, ainsi que des renseignements prévus au 5° de larticle R.225-83 du Code de commerce si le projet porte sur la présentation dun candidat au Conseil dAdministration. Une attestation dinscription en compte devra également être jointe à ces demandes dinscription de points ou de projets de résolution à lordre du jour afin de justifier, à la date de la demande, de la possession ou de la représentation de la fraction du capital exigée conformément aux dispositions de larticle R.225-71 du Code de commerce. Une nouvelle attestation justifiant de linscription en compte des titres dans les mêmes comptes au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris, devra être transmise à la société. Le texte des projets de résolution présentés par les actionnaires et la liste des points ajoutés à lordre du jour à leur demande seront mis en ligne, sans délai, sur le site internet de la Société (www.quantum-genomics.com/investisseurs/, rubrique Assemblées Générales). Questions écrites Conformément aux dispositions de larticle R.225-84 du Code de commerce, à compter de la mise à disposition des documents préparatoires et jusquau quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée, soit le 17 juin 2022, tout actionnaire pourra adresser au Président du Conseil dAdministration des questions écrites. Ces questions écrites devront être adressées de préférence par voie électronique à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com, ou par lettre recommandée avec demande davis de réception au siège social de la Société. Elles devront être accompagnées dune attestation dinscription en compte. Droit de communication des actionnaires En application de larticle R.225-73-1 du Code de commerce, lensemble des informations et documents relatifs à lAssemblée visés dans cet article peuvent être consultés sur le site internet de la Société (www.quantum-genomics.com/investisseurs/, rubrique Assemblées Générales). Les documents destinés à être présentés à lAssemblée sont, conformément notamment aux articles L.225-115 et suivants, et R.225-83 du Code de commerce, dans leur intégralité mis à disposition au siège social et mis en ligne sur le site internet visé ci-dessus ou sur demande à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com. Les actionnaires pourront demander à la Société de leur adresser les documents et renseignements mentionnés aux articles R.225-81 et R.225-83 du Code de commerce, jusquau cinquième jour inclusivement avant la date de lAssemblée, de préférence par courrier électronique à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com. Dans ce cadre, les actionnaires sont invités à faire part dans leur demande de ladresse électronique à laquelle ces documents pourront leur être adressés, afin que la société puisse valablement communiquer lesdits documents et renseignements par courrier électronique. Les actionnaires au porteur devront justifier de cette qualité par la transmission dune attestation dinscription dans les comptes. *****.
QUANTUM GENOMICS SA au capital de 13 841 733,79 euros 33 rue Marbeuf 75008 PARIS RCS PARIS 487996647 Le 23/06/2022, lAGE a pris la décision suivante : nomination de M. François DURVYE, 6 rue Saint Joseph 75002 PARIS en qualite dAdministrateur Mention sera faite au RCS de Paris
QUANTUM GENOMICS SA au capital de 10 970 354,89 33 rue Marbeuf 75008 PARIS RCS PARIS 487996647 Par décision du Conseil dadministration du 25/04/2022 , il a eté décidé daugmenter le capital social pour le porter de 10 970 354,89 à 10 972 353,99 à compter du 25/04/2022 . Modification au RCS de PARIS.
QUANTUM GENOMICS SA au capital de 10.970.354,89 euros 33 rue Marbeuf 75008 PARIS RCS PARIS 487996647 Le 06/01/2022, le CA a pris les décisions suivantes : constatation de la demission de Mme Lyse SANTORO de sa fonction dadministrateur à compter de ce jour nomination de M. François PELEN, 18 rue Parent de Rosan 75016 Paris, En remplacement. Mention sera faite au RCS de Paris
QUANTUM GENOMICS SA au capital de 10 934 371,16 Siège social : 33 rue Marbeuf 75008 PARIS RCS PARIS 487996647 Par decision du Conseil dadministration du 31/12/2021 , il a été décidé daugmenter le capital social pour le porter de 10 934 371,16 à 10.970.354,89 à compter du 31/12/2021 . Modification au RCS de PARIS.
QUANTUM GENOMICS SA au capital de 10752183,54 Siège social : 33 rue Marbeuf 75008 PARIS RCS PARIS 487996647 Par decision du Conseil dadministration du 04/10/2021 , il a été décidé daugmenter le capital social pour le porter de 10752183,54 à 10934371,16 à compter du 04/10/2021 . Modification au RCS de PARIS
QUANTUM GENOMICS SA au capital de 10752183,54 Siège social : 33 Rue Marbeuf 75008 PARIS RCS PARIS 487996647 Par decision de lAssemblée Générale Ordinaire annuelle et Extraordinaire du 24/06/2021, il a été décidé de ne pas renouveller le mandat dadministrateur de M. BECHON Christian, De nommer en qualité de nouveaux administrateurs Mme SANTORO Lyse demeurant 78 rue de la Faisanderie 75116 PARIS, et M. Frédéric DUCHESNE, demeurant 17bis rue des Chisdits 64600 ANGLET, à compter du 24/06/2021 . Modification au RCS de PARIS.
Dénomination : QUANTUM GENOMICS. Siren : 487996647. QUANTUM GENOMICS Societé anonyme au capital de 10.752.183,54 euros Siège social : 33, rue Marbeuf - 75008 Paris 487 996 647 R.C.S. Paris AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de la société Quantum Genomics, Société anonyme au capital de 10.752.183,54 euros, dont le siège social est situé 33, rue Marbeuf - 75008 Paris, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 487 996 647 R.C.S. Paris (ci-après, la « Société ») sont informés que lAssemblée Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire se tiendra au siège social de la Société et à huis clos(*), le 24 juin 2021 à dix heures. (*) AVERTISSEMENT : COVID-19 Dans le contexte toujours actuel de lépidémie de Covid-19 et des mesures administratives prises pour interdire ou limiter les rassemblements collectifs pour des motifs sanitaires, les modalités dorganisation et de participation des actionnaires à lAssemblée Générale devant se tenir le 24 juin 2021 sont aménagées en conséquence. Conformément aux dispositions de lordonnance n°2020-321 du 25 mars 2020 (en particulier son article 4) et du décret n°2020-418 du 10 avril 2020 (modifié par le décret n°2020.1614 du 18 décembre 2020), du décret n°2020-629 du 25 mai 2020, portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées générales et organes dirigeants, de tous les groupements de droit privé, dotés ou non de la personnalité morale, pris en application de la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 durgence pour faire face à lépidémie de Covid-19, et en application de larticle 6 du décret n°2020-545 du 11 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à lépidémie de Covid-19 dans le cadre de létat durgence sanitaire, et conformément au décret n°2021-255 du 9 mars 2021 qui prolonge ces mesures jusquau 31 juillet 2021, le Conseil dAdministration de la Société a décidé de tenir lAssemblée Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire du 24 juin 2021, à huis clos, sans que les actionnaires et les autres personnes ayant le droit dy assister ne soient présents, que ce soit physiquement ou par conférence téléphonique ou audiovisuelle. Dès lors, il est expressément demandé aux actionnaires de ne pas se déplacer. Ainsi, les actionnaires sont appelés à voter uniquement par correspondance ou donner procuration (avec ou sans indication de mandataire). Ces moyens sont les seuls mis à la disposition des actionnaires pour participer à cette Assemblée. La Société les invite également à privilégier la transmission de toutes leurs demandes et documents par voie électronique, en raison des difficultés possibles de réceptionner les envois postaux qui lui sont adressés. Lensemble des informations à la disposition des actionnaires est détaillé à la fin du présent avis. La Société invite par ailleurs les actionnaires à consulter régulièrement le site internet de la Société (lien : www.quantum-genomics.com/investisseurs/, rubrique Assemblées Générales). LAssemblée Générale ne fera lobjet daucune diffusion vidéo ou audio en direct ou en différé. LAssemblée Générale est appelée délibérer sur lordre du jour suivant : Ordre du jour De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire : Lecture du rapport de gestion du Conseil dAdministration sur les comptes de lexercice clos le 31 décembre 2020, Lecture des rapports complémentaires du Conseil dAdministration dans le cadre des dispositions de larticle L. 225-129-2 du Code de commerce, Lecture du rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels de lexercice clos le 31 décembre 2020, Lecture du rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, Lecture des rapports spéciaux du Commissaire aux comptes dans le cadre des dispositions des articles L. 225-129-2 et R. 225-116 du Code de commerce, Examen et approbation des comptes de lexercice clos le 31 décembre 2020, Quitus aux Administrateurs, Affectation du résultat de lexercice, Imputation du report à nouveau débiteur sur le poste « primes démission, de fusion, dapport », Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, Renouvellement du mandat dun Administrateur, Non-renouvellement du mandat dun Administrateur, Nomination de nouveaux Administrateurs, Fixation du montant de la rémunération à allouer aux Administrateurs, Autorisation à donner au Conseil dAdministration à leffet dopérer sur les actions de la Société, De la compétence de lAssemblée Générale Extraordinaire : Lecture du rapport du Conseil dAdministration, Lecture des rapports spéciaux du Commissaire aux comptes, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration pour procéder à laugmentation du capital social, avec suppression du droit préférentiel de souscription et offre au public de titres financiers, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration pour décider laugmentation du capital social, par émission avec maintien du droit préférentiel de souscription dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société et/ou de valeurs mobilières donnant droit à lattribution de titres de créance, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration pour décider laugmentation du capital social par émission avec suppression du droit préférentiel de souscription dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société et/ou de valeurs mobilières donnant droit à lattribution de titres de créance par une offre visée à larticle L. 411-2 1° du Code monétaire et financier auprès notamment dinvestisseurs qualifiés ou dun cercle restreint dinvestisseurs, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration pour décider laugmentation du capital social par émission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société et/ou de valeurs mobilières donnant droit à lattribution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit dune catégorie de personnes (opération stratégique), Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration pour décider laugmentation du capital social par émission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société et/ou de valeurs mobilières donnant droit à lattribution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit dune catégorie de personnes (opération dinvestissement), Délégation au Conseil dAdministration aux fins démettre 100.000 bons de souscriptions dactions, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de bénéficiaires nommément désignées Conditions et modalités de lémission, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration à leffet de décider laugmentation du capital social par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration à leffet daugmenter le nombre de titres à émettre en cas daugmentation de capital avec ou sans droit préférentiel de souscription, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration pour décider laugmentation du capital social par émission dactions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital réservées aux adhérents de plans dépargne avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration à leffet de consentir des options de souscription ou dachat dactions, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration à leffet de procéder à des attributions gratuites dactions existantes ou à émettre au profit des membres du personnel salarié et des mandataires sociaux du groupe ou de certains dentre eux, Autorisation à donner au Conseil dAdministration de réduire le capital par annulation des actions rachetées, Pouvoirs pour les formalités, Questions diverses. ***** Justification du droit de participer à lAssemblée Conformément aux dispositions légales et réglementaires, et en particulier à larticle R.225-85 du Code de commerce, tout actionnaire, quel que soit le nombre dactions quil possède, a le droit de participer à lAssemblée Générale sil justifie de sa qualité par linscription en compte des titres à son nom ou au nom de lintermédiaire inscrit pour son compte, au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris (soit le 22 juin 2021, zéro heure, heure de Paris) : soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société (via son teneur de registre, BNP Paribas Security Services), soit dans le compte de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. Pour lactionnaire au porteur, lintermédiaire habilité qui tient le compte de titres au porteur justifie directement de la qualité dactionnaire de son client auprès de la Société (adresse email : contact@quantum-genomics.com) par la production dune attestation de blocage des titres annexée au formulaire de vote par correspondance ou de procuration, établie au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. Modalités particulières de participation à lAssemblée Dans le contexte particulier actuel de crise sanitaire et conformément à larticle 4 de lordonnance n°2020-321 du 25 mars 2020 prise dans le cadre de lhabilitation conférée par la loi durgence du 23 mars 2020 pour faire face à lépidémie de Covid-19, en application du décret n°2020-418 du 10 avril 2020 (modifié par le décret n°2020-1614 du 18 décembre 2020) et du décret n°2020-629 du 25 mai 2020, de larticle 6 du décret n°2020-545 du 11 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à lépidémie de Covid-19 dans le cadre de létat durgence sanitaire, et conformément au décret n°2021-255 du 9 mars 2021 qui prolonge ces mesures jusquau 31 juillet 2021, lAssemblée Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire de la Société du 24 juin 2021 se déroulera, sur décision du Conseil dAdministration, à huis clos, cest-à-dire sans que les actionnaires et les autres personnes ayant le droit dy assister ne soient présents, que ce soit physiquement ou par conférence téléphonique ou audiovisuelle. Aucun actionnaire ne pouvant assister physiquement à lAssemblée, les actionnaires peuvent en conséquence choisir entre lune des trois formules suivantes : Adresser une procuration à la Société sans indication de mandataire, ce qui équivaut à donner pouvoir au président de lAssemblée ; Donner une procuration à la personne de son choix (mandat à un tiers), étant précisé que, dans ce cas, le mandataire devra voter par correspondance (sauf si le mandataire désigné est le Président du Conseil dAdministration ou le Directeur Général, potentiels membres du bureau de lAssemblée) ; Voter par correspondance. Dune manière générale, compte-tenu du contexte exceptionnel de crise sanitaire et des circonstances actuelles où les délais postaux sont incertains, il est recommandé dutiliser lenvoi électronique ou de privilégier les demandes par voie électronique selon les modalités précisées ci-dessous. Aucune modalité de participation par visioconférence na été retenue pour lAssemblée. LAssemblée ne fera pas lobjet dune diffusion vidéo ou audio en direct ou en différé. Modes de participation à lAssemblée Dans le contexte sanitaire actuel, les actionnaires sont encouragés à privilégier le mode de communication par voie de télécommunication électronique. Les actionnaires souhaitant voter par correspondance ou donner pouvoir pourront : pour lactionnaire dont les actions sont inscrites au nominatif : renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration dûment rempli et signé de façon manuscrite ou électronique, à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com (lenvoi par courrier postal au siège social de la Société nétant pas recommandé), dès à présent ; pour lactionnaire dont les actions sont inscrites au porteur : demander le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration auprès de lintermédiaire qui gère ses titres, à compter de la date de convocation de lAssemblée. Ledit formulaire unique devra être accompagné dune attestation de blocage en compte délivrée par lintermédiaire financier et adressé à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com (lenvoi par courrier postal au siège social de la Société nétant pas recommandé), dès à présent. En toute hypothèse, ces formulaires sont disponibles et téléchargeables sur le site internet de la Société : www.quantum-genomics.com/investisseurs/, rubrique Assemblées Générales. En raison du contexte actuel, ces formulaires ne seront pas, à titre exceptionnel, adressés aux actionnaires au nominatif dans le pli de convocation. Pour être pris en compte, les formulaires dûment remplis et signés, accompagnés de lattestation de blocage en compte pour les actionnaires au porteur, devront être envoyés à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com, au plus tard le troisième jour calendaire précédant la date de lAssemblée, soit au plus tard le 21 juin 2021. Conformément aux dispositions du décret dapplication 2020-418 en date du 10 avril 2020 (modifié par le décret n°2020-1614 du 18 décembre 2020), les actionnaires sont informés des adaptations suivantes relatives à la modification du mode de participation à lAssemblée : un actionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance ou envoyé un pouvoir peut choisir exceptionnellement pour cette Assemblée un autre mode de participation en envoyant sa demande : à son établissement financier teneur de compte, pour les actionnaires au porteur ; à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com, pour les actionnaires au nominatif. La demande doit être reçue au plus tard le 21 juin 2021. Les précédentes instructions reçues sont alors révoquées. Avertissement concernant les absentions La loi n°2019-744 du 19 juillet 2019 a modifié les règles applicables au calcul des voix exprimées en assemblée générale : alors que les abstentions étaient auparavant considérées comme des votes négatifs, lors de la prochaine Assemblée, celles-ci sont désormais exclues des votes exprimés et ne sont ainsi plus prises en compte dans la base de calcul de la majorité requise pour ladoption des résolutions. Désignation - Révocation dun mandataire Dans le contexte sanitaire actuel, les actionnaires sont encouragés à privilégier le mode de communication par voie de télécommunication électronique. Il est rappelé quen cas de mandat à un tiers et compte tenu du huis clos décidé par le Conseil dAdministration, le mandataire ne pourra assister physiquement à lAssemblée. Il devra donc nécessairement adresser ses instructions pour lexercice des mandats dont il dispose sous la forme dun vote par correspondance dans les mêmes conditions, modalités et délai quexposés ci-avant. Conformément aux dispositions de larticle R.225-79 du Code de commerce, la notification de la désignation et de la révocation dune procuration peut être effectuée par voie électronique selon les modalités suivantes : pour lactionnaire au nominatif : en envoyant par courriel la procuration ou sa révocation signée par un procédé de signature électronique à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com, en précisant ses nom, prénom, adresse du domicile et son identifiant dactionnaire au nominatif ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué ; pour lactionnaire au porteur : en envoyant par courriel la procuration ou sa révocation signée par un procédé de signature électronique à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com, en précisant ses nom, prénom, adresse du domicile et références bancaires complètes ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué, puis en demandant impérativement à lintermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres denvoyer une confirmation écrite à ladresse électronique visés ci-dessus. Conformément aux dispositions du décret dapplication 2020-418 en date du 10 avril 2020 (modifié par le décret n°2020-1614 du 18 décembre 2020), les actionnaires sont informés des adaptations suivantes relatives à la gestion des mandats avec indication de mandataire : Les pouvoirs avec indication de mandataire peuvent valablement nous parvenir par courriel à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com, jusquau troisième jour précédant lAssemblée, soit le 21 juin 2021. Le mandataire devra alors adresser ses instructions pour lexercice des mandats dont il dispose, au plus tard le 21 juin 2021, par courriel à ladresse suivante : contact@quantum-genomics.com, en utilisant le formulaire de vote mis à disposition sur le site internet de la Société (www.quantum-genomics.com/investisseurs/, rubrique Assemblées Générales). Transfert dactions Lactionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance ou envoyé un pouvoir peut céder tout ou partie de ses actions. Toutefois, si le transfert de propriété intervient avant le deuxième jour ouvré à zéro heure (heure de Paris) précédant lAssemblée, lintermédiaire financier habilité le notifie à la Société (adresse contact@quantum-genomics.com) ou à son mandataire et transmet les informations nécessaires afin dinvalider ou modifier en conséquence le vote exprimé à distance ou la procuration. Aucun transfert dactions réalisé après le deuxième jour ouvré précédant lAssemblée, ne sera notifié par lintermédiaire financier ou pris en compte par la Société, nonobstant toute convention contraire. Demande dinscription de points ou de projets de résolutions Dans le contexte sanitaire actuel, les actionnaires sont encouragés à privilégier le mode de communication par voie de télécommunication électronique. Les demandes dinscription de points ou de projets de résolutions à lordre du jour par les actionnaires doivent être envoyées par voie électronique à ladresse suivante : contact@quantum-genomics.com (ou par lettre recommandée avec demande davis de réception au siège social, cette modalité nétant néanmoins pas recommandée), de façon à être reçues au plus tard le vingt-cinquième jour qui précède la date de lAssemblée Les demandes dinscriptions de points à lordre du jour doivent être motivées. Les demandes dinscription de projets de résolution devront être accompagnées du texte des projets de résolution, assortis, le cas échéant, dun bref exposé des motifs, ainsi que des renseignements prévus au 5° de larticle R.225-83 du Code de commerce si le projet porte sur la présentation dun candidat au Conseil dAdministration. Une attestation dinscription en compte devra également être jointe à ces demandes dinscription de points ou de projets de résolution à lordre du jour afin de justifier, à la date de la demande, de la possession ou de la représentation de la fraction du capital exigée conformément aux dispositions de larticle R.225-71 du Code de commerce. Une nouvelle attestation justifiant de linscription en compte des titres dans les mêmes comptes au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris, devra être transmise à la société. Le texte des projets de résolution présentés par les actionnaires et la liste des points ajoutés à lordre du jour à leur demande seront mis en ligne, sans délai, sur le site internet de la Société (www.quantum-genomics.com/investisseurs/, rubrique Assemblées Générales). Questions écrites Dans le contexte sanitaire actuel, les actionnaires sont encouragés à privilégier le mode de communication par voie de télécommunication électronique. Conformément aux dispositions de larticle R.225-84 du Code de commerce, à compter de la mise à disposition des documents préparatoires et jusquau quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée, soit le 18 juin 2021, tout actionnaire pourra adresser au Président du Conseil dAdministration des questions écrites. Ces questions écrites devront être adressées de préférence par voie électronique à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com (ou par lettre recommandée avec demande davis de réception au siège social, cette modalité nétant néanmoins pas recommandée). Elles devront être accompagnées dune attestation dinscription en compte. Droit de communication des actionnaires En application de larticle R.225-73-1 du Code de commerce, lensemble des informations et documents relatifs à lAssemblée visés dans cet article peuvent être consultés sur le site internet de la Société (www.quantum-genomics.com/investisseurs/, rubrique Assemblées Générales). Les documents destinés à être présentés à lAssemblée sont, conformément notamment aux articles L.225-115 et suivants, et R.225-83 du Code de commerce, dans leur intégralité mis à disposition au siège social et mis en ligne sur le site internet visé ci-dessus ou sur demande à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com. Conformément aux dispositions de lordonnance n°2020-321 du 25 mars 2020, les actionnaires pourront demander à la société de leur adresser les documents et renseignements mentionnés aux articles R.225-81 et R.225-83 du Code de commerce, jusquau cinquième jour inclusivement avant la date de lAssemblée, de préférence par courrier électronique à ladresse électronique suivante : contact@quantum-genomics.com. Dans ce cadre, les actionnaires sont invités à faire part dans leur demande de ladresse électronique à laquelle ces documents pourront leur être adressés, afin que la société puisse valablement communiquer lesdits documents et renseignements par courrier électronique conformément à larticle 3 de lordonnance précitée. Les actionnaires au porteur devront justifier de cette qualité par la transmission dune attestation dinscription dans les comptes. *****.
QUANTUM GENOMICS SA au capital de 10.680.166,50 EUR Siège social : 33, rue Marbeuf 75008 Paris 487 996 647 RCS Paris Il resulte des décisions du Directeur Général en date du 25 février 2021 que le capital social de la Société a été augmenté dun montant de 72.017,04 euros portant le capital social à 10.752.183,54 euros. Larticle 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Paris. (W0832446)
QUANTUM GENOMICS SAS au capital de 8.886.933,75 EUR Siège social : 33, rue Marbeuf 75008 Paris 487 996 647 RCS Paris Aux termes du proces-verbal du Conseil dAdministration en date du 30 novembre 2020 ainsi que des décisions du Directeur Général en date du 7 décembre 2020, Le capital social de la Société a été augmenté dun montant de 1.777.386,75 euros pour être porté à 10.664.320,50 euros. Larticle 6 des statuts a été modifié en conséquence. (W0785462)
QUANTUM GENOMICS SA au capital de 8.632.010,21 EUR Siège social : 33, rue Marbeuf 75008 Paris 487 996 647 RCS Paris Aux termes des decisions en date du 31 octobre 2020, Le Directeur Général constate que le capital social de la Société a été augmenté dun montant de 254.923,54 euros pour être porté à 8.886.933,75 euros par compensation de créance. Larticle 6 des statuts a été modifié en conséquence. (V0769155)
QUANTUM GENOMICS SA au capital de 8.460.075,15 Siège social : 33, rue Marbeuf 75008 Paris 487 996 647 RCS Paris Aux termes des decisions en date du 30 septembre 2020, Le Directeur Général a constaté laugmentation de capital social dun montant de 171.935,06 euros pour le porter à 8.632.010,21 par incorporation de créance. Larticle 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Paris. (V0741814)
QUANTUM GENOMICS SA au capital de 8.338.178,67 33, rue Marbeuf 75008 Paris 487 996 647 RCS Paris Aux termes des décisions en date du 31 août 2020, Le Directeur Genéral a constaté laugmentation de capital social dun montant de 121.896,48 euros pour le porter à 8.460.075,15 par incorporation de créance. Larticle 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Paris. (V0735506)
QUANTUM GENOMICS SA au capital de 8.264.680,70 33, rue Marbeuf 75008 Paris 487 996 647 RCS Paris Aux termes du procès-verbal en date du 28 août 2020, Le Conseil dAdministration a constate laugmentation de capital social dun montant de 73.497,97 euros pour le porter à 8.338.178,67 par incorporation de réserve. Larticle 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Paris. (V0727187
QUANTUM GENOMICS SA au capital de 8.167.163,59 33, rue Marbeuf 75008 Paris 487 996 647 RCS Paris Aux termes des décisions en date du 31 juillet 2020, Le Directeur Genéral a constaté laugmentation de capital social dun montant de 97.517,11 euros pour le porter à 8.264.680,70 euros par compensation de créances certaines, liquides et exigibles. Larticle 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Paris. V0716370
QUANTUM GENOMICS Sociéte Anonyme au capital de 7 885 051,15 Euros Siège social : 75008 PARIS 33, rue Marbeuf 487 996 647 R.C.S. PARIS SECOND AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de la société Quantum Genomics, Société anonyme au capital de 7.885.051,15 euros, dont le siège social est situé 33, rue Marbeuf 75008 Paris, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 487 996 647 R.C.S. Paris (ci-après, la « Société ») sont informés que lAssemblée Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire initialement convoquée le 25 juin 2020 (Journal Spécial des Sociétés du 10 juin 2020 (N°34)), na pu délibérer faute de réunir le quorum requis. En conséquence, les actionnaires de la Société sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire sur deuxième convocation le jeudi 16 juillet 2020 à 10 heures au siège social de la Société, afin de délibérer sur le même ordre du jour dont le texte est paru dans le Journal Spécial des Sociétés du 10 juin 2020 (N°34). Les modalités dorganisation et de participation de cette Assemblée sont inchangées par rapport celles de la première Assemblée convoquée, dans le contexte actuel de lépidémie de Covid-19 et des mesures administratives prises pour interdire ou limiter les rassemblements collectifs pour des motifs sanitaires : celle-ci se tiendra donc à huis clos, sans que les actionnaires et les autres personnes ayant le droit dy assister ne soient présents, que ce soit physiquement ou par conférence téléphonique ou audiovisuelle. Dès lors, il est expressément demandé aux actionnaires de ne pas se déplacer. LAssemblée Générale ne fera lobjet daucune diffusion vidéo ou audio en direct ou en différé. Lensemble des informations à la disposition des actionnaires est détaillé à la fin du présent avis. La Société invite par ailleurs les actionnaires à consulter régulièrement la plateforme Vox Aequitas (lien : https: // ag.vox-aequitas.com/) et le site internet de la Société (lien : www.quantumgenomics. com/investisseurs/, rubrique Assemblées Générales). Conformément à la réglementation en vigueur, les pouvoirs et formules de vote par correspondance déjà transmis dans le cadre de lAssemblée réunie sur première convocation, restent valables pour cette Assemblée réunie sur deuxième convocation. LAssemblée Générale est appelée à délibérer, sur deuxième convocation, sur le même ordre du jour qui est le suivant : Ordre du jour De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire : Lecture du rapport de gestion du Conseil dAdministration sur les comptes de lexercice clos le 31 décembre 2019, Lecture des rapports complémentaires du Conseil dAdministration dans le cadre des dispositions de larticle L. 225-129-2 du Code de commerce, Lecture du rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels de lexercice clos le 31 décembre 2019, Lecture du rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, Lecture des rapports spéciaux du Commissaire aux comptes dans le cadre des dispositions des articles L. 225-129-2 et R. 225-116 du Code de commerce, Examen et approbation des comptes de lexercice clos le 31 décembre 2019, Quitus aux Administrateurs, Affectation du résultat de lexercice, Imputation du report à nouveau débiteur sur le poste « primes démission, de fusion, dapport », Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, Autorisation à donner au Conseil dAdministration à leffet dopérer sur les actions de la Société, en application des dispositions de larticle L. 225-209 du Code de commerce, De la compétence de lAssemblée Générale Extraordinaire : Lecture du rapport du Conseil dAdministration, Lecture des rapports spéciaux du Commissaire aux comptes, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration pour procéder à laugmentation du capital social, avec suppression du droit préférentiel de souscription et offre au public de titres financiers, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration pour décider laugmentation du capital social, par émission avec maintien du droit préférentiel de souscription dactions et/ ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société et/ou de valeurs mobilières donnant droit à lattribution de titres de créance, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration pour décider laugmentation du capital social par émission avec suppression du droit préférentiel de souscription dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société et/ou de valeurs mobilières donnant droit à lattribution de titres de créance par une offre visée à larticle L. 411-2 II du Code monétaire et financier auprès notamment dinvestisseurs qualifiés ou dun cercle restreint dinvestisseurs, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration pour décider laugmentation du capital social par émission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société et/ou de valeurs mobilières donnant droit à lattribution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit dune catégorie de personnes (opération stratégique), Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration pour décider laugmentation du capital social par émission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société et/ou de valeurs mobilières donnant droit à lattribution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit dune catégorie de personnes (opération dinvestissement), Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration à leffet de décider laugmentation du capital social par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration à leffet daugmenter le nombre de titres à émettre en cas daugmentation de capital avec ou sans droit préférentiel de souscription, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration pour décider laugmentation du capital social par émission dactions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital réservées aux adhérents de plans dépargne avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration à leffet de consentir des options de souscription ou dachat dactions, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration à leffet de procéder à des attributions gratuites dactions existantes ou à émettre au profit des membres du personnel salarié et des mandataires sociaux du groupe ou de certains dentre eux, Autorisation à donner au Conseil dAdministration de réduire le capital par annulation des actions rachetées, Pouvoirs pour les formalités, Questions diverses. Le texte des résolutions est inchangé par rapport à celui paru en intégralité dans le Journal Spécial des Sociétés du 10 juin 2020 (N°34). Justification du droit de participer à lAssemblée Conformément aux dispositions légales et réglementaires, et en particulier à larticle R.225-85 du Code de commerce, tout actionnaire, quel que soit le nombre dactions quil possède, a le droit de participer à lAssemblée Générale sil justifie de sa qualité par linscription en compte des titres à son nom ou au nom de lintermédiaire inscrit pour son compte, au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris (soit le 13 juillet 2020, zéro heure, heure de Paris) : soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société (via son teneur de registre, BNP Paribas Security Services), soit dans le compte de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. Pour lactionnaire au porteur, lintermédiaire habilité qui tient le compte de titres au porteur justifie directement de la qualité dactionnaire de son client auprès du mandataire de la Société (AETHER FINANCIAL SERVICES, via la plateforme Vox Aequitas (adresse email : quantum genomics@vox-aequitas.com)) par la production dune attestation de blocage des titres annexée au formulaire de vote par correspondance ou de procuration, établie au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. Modalités particulières de participation à lAssemblée Dans le contexte particulier actuel de crise sanitaire et conformément à larticle 4 de lordonnance n°2020 321 du 25 mars 2020 prise dans le cadre de lhabilitation conférée par la loi durgence du 23 mars 2020 pour faire face à lépidémie de Covid-19, et en application de larticle 6 du décret n°2020-545 du 11 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à lépidémie de covid-19 dans le cadre de létat durgence sanitaire, lAssemblée Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire de la Société du 16 juillet 2020 réunie sur deuxième convocation se déroulera, sur décision du Conseil dAdministration, à huis clos, cest-à-dire sans que les actionnaires et les autres personnes ayant le droit dy assister ne soient présents, que ce soit physiquement ou par conférence téléphonique ou audiovisuelle. Aucun actionnaire ne pouvant assister physiquement à lAssemblée, les actionnaires peuvent en conséquence choisir entre lune des trois formules suivantes : Adresser une procuration à la Société sans indication de mandataire, ce qui équivaut à donner pouvoir au président de lAssemblée ; Donner une procuration à la personne de son choix (mandat à un tiers), étant précisé que, dans ce cas, le mandataire devra voter par correspondance (sauf si le mandataire désigné est le Président du Conseil dAdministration ou le Directeur Général, potentiels membres du bureau de lAssemblée) ; Voter par correspondance. Dune manière générale, compte-tenu du contexte exceptionnel de crise sanitaire et des circonstances actuelles où les délais postaux sont incertains, il est recommandé dutiliser lenvoi électronique ou de privilégier les demandes par voie électronique selon les modalités précisées ci-dessous. Aucune modalité de participation par visioconférence na été retenue pour lAssemblée. Toutefois, le vote des actionnaires peut être réalisé par des moyens électroniques de télécommunication via Vox Aequitas, plateforme aménagée conformément à larticle R.225-61 du Code de commerce. LAssemblée ne fera pas lobjet dune diffusion vidéo ou audio en direct ou en différé. Modes de participation à lAssemblée Dans le contexte sanitaire actuel, les actionnaires sont encouragés à privilégier le mode de communication par voie de télécommunication électronique. Il est rappelé que les pouvoirs et formules de vote par correspondance déjà transmis à la Société dans le cadre de lAssemblée réunie sur première convocation, restent valables pour cette Assemblée réunie sur deuxième convocation. Les actionnaires souhaitant voter par correspondance ou donner pouvoir pourront : pour lactionnaire dont les actions sont inscrites au nominatif : renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration dûment rempli et signé de façon manuscrite ou électronique, à ladresse électronique suivante : (lenvoi par courrier postal au siège social de la Société nétant pas recommandé) ; quantum genomics@vox-aequitas.com pour lactionnaire dont les actions sont inscrites au porteur : demander le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration auprès de lintermédiaire qui gère ses titres, à compter de la date de convocation de lAssemblée. Ledit formulaire unique devra être accompagné dune attestation de blocage en compte délivrée par lintermédiaire financier et adressé à ladresse électronique suivante : (lenvoi par courrier postal au siège social de la Société nétant pas recommandé) ; quantum-genomics@vox aequitas.com pour tout actionnaire : voter directement sur la plateforme Vox Aequitas (), via signature électronique du formulaire de vote par correspondance ou de la procuration. https: //ag.vox-aequitas.com/ En toute hypothèse, ces formulaires sont disponibles et téléchargeables sur : la plateforme Vox Aequitas : ; https: //ag.vox-aequitas.com/ le site internet de la Société : www. quantum-, rubrique Assemblées Générales. genomics.com/investisseurs/ En raison du contexte actuel, ces formulaires ne seront pas, à titre exceptionnel, adressés aux actionnaires au nominatif dans le pli de convocation. Pour être pris en compte, les formulaires dûment remplis et signés, accompagnés de lattestation de blocage en compte pour les actionnaires au porteur, devront être envoyés à ladresse électronique suivante : quantum-genomics@vox aequitas.com, au plus tard le troisième jour calendaire précédant la date de lAssemblée, soit au plus tard le 13 juillet 2020. Conformément aux dispositions du décret dapplication 2020-418 en date du 10 avril 2020, les actionnaires sont informés des adaptations suivantes relatives à la modification du mode de participation à lAssemblée : par dérogation à larticle R.225-85 du Code de commerce, un actionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance ou envoyé un pouvoir peut choisir exceptionnellement pour cette Assemblée un autre mode de participation en envoyant sa demande : à son établissement financier teneur de compte, pour les actionnaires au porteur ; à ladresse électronique suivante : , pour les actionnaires au nominatif. quantum-genomics@vox-aequitas.com La demande doit être reçue au plus tard le 13 juillet 2020. Les précédentes instructions reçues sont alors révoquées. Avertissement concernant les absentions La loi n°2019-744 du 19 juillet 2019 a modifié les règles applicables au calcul des voix exprimées en assemblée générale : alors que les abstentions étaient auparavant considérées comme des votes négatifs, lors de la prochaine Assemblée, celles-ci sont désormais exclues des votes exprimés et ne sont ainsi plus prises en compte dans la base de calcul de la majorité requise pour ladoption des résolutions. Désignation Révocation dun mandataire Dans le contexte sanitaire actuel, les actionnaires sont encouragés à privilégier le mode de communication par voie de télécommunication électronique. Il est rappelé quen cas de mandat à un tiers et compte tenu du huis clos décidé par le Conseil dAdministration, le mandataire ne pourra assister physiquement à lAssemblée. Il devra donc nécessairement adresser ses instructions pour lexercice des mandats dont il dispose sous la forme dun vote par correspondance dans les mêmes conditions, modalités et délai quexposés ci-avant. Conformément aux dispositions de larticle R.225-79 du Code de commerce, la notification de la désignation et de la révocation dune procuration peut être effectuée par voie électronique selon les modalités suivantes : pour lactionnaire au nominatif : en envoyant par courriel la procuration ou sa révocation signée par un procédé de signature électronique à ladresse électronique suivante : , en précisant ses nom, prénom, adresse du domicile et son identifiant dactionnaire au nominatif ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué ; quantum genomics@vox-aequitas.com pour lactionnaire au porteur : en envoyant par courriel la procuration ou sa révocation signée par un procédé de signature électronique à ladresse électronique suivante : , en précisant ses nom, prénom, adresse du domicile et références bancaires complètes ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué, puis en demandant impérativement à lintermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres denvoyer une confirmation écrite à ladresse électronique visés ci-dessus ; quantum genomics@vox-aequitas.com pour tout actionnaire : en remplissant sa procuration directement sur la plateforme Vox Aequitas (lien : https: // ag.vox-), via signature électronique du formulaire de vote par correspondance ou de la procuration. Toutefois, dans cette hypothèse seulement, la révocation dune procuration ne pourra être effectuée que par envoi à ladresse électronique suivante : . aequitas.com/quantum-genomics@vox aequitas.com Conformément aux dispositions du décret dapplication 2020-418 en date du 10 avril 2020, les actionnaires sont informés des adaptations suivantes relatives à la gestion des mandats avec indication de mandataire : Les pouvoirs avec indication de mandataire peuvent valablement nous parvenir par courriel à ladresse électronique suivante : quantum genomics@vox-aequitas.com jusquau troisième jour précédant lAssemblée, soit le 13 juillet 2020. Le mandataire devra alors adresser ses instructions pour lexercice des mandats dont il dispose, au plus tard le 13 juillet 2020, par courriel à ladresse suivante : quantum genomics@vox-aequitas.com, en utilisant le formulaire de vote mis à disposition sur la plateforme Vox Aequitas (https: //ag.vox-aequitas.com/), ou sur le site internet de la Société (www.quantum genomics.com/investisseurs/, rubrique Assemblées Générales). Transfert dactions Lactionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance ou envoyé un pouvoir peut céder tout ou partie de ses actions. Toutefois, si le transfert de propriété intervient avant le deuxième jour ouvré à zéro heure (heure de Paris) précédant lAssemblée, lintermédiaire financier habilité le notifie à la Société (adresse quantum-genomics@vox-aequitas.com) ou à son mandataire et transmet les informations nécessaires afin dinvalider ou modifier en conséquence le vote exprimé à distance ou la procuration. Aucun transfert dactions réalisé après le deuxième jour ouvré précédant lAssemblée, ne sera notifié par lintermédiaire financier ou pris en compte par la Société ou son mandataire (AETHER FINANCIAL SERVICES), nonobstant toute convention contraire. Demande dinscription de points ou de projets de résolutions Dans le contexte sanitaire actuel, les actionnaires sont encouragés à privilégier le mode de communication par voie de télécommunication électronique. Les demandes dinscription de points ou de projets de résolutions à lordre du jour par les actionnaires doivent être envoyées par voie électronique à ladresse suivante : quantum-genomics@vox-aequitas.com (ou par lettre recommandée avec demande davis de réception au siège social, cette modalité nétant néanmoins pas recommandée), de façon à être reçues au plus tard le vingt-cinquième jour qui précède la date de lAssemblée. Les demandes dinscriptions de points à lordre du jour doivent être motivées. Les demandes dinscription de projets de résolution devront être accompagnées du texte des projets de résolution, assortis, le cas échéant, dun bref exposé des motifs, ainsi que des renseignements prévus au 5° de larticle R.225-83 du Code de commerce si le projet porte sur la présentation dun candidat au Conseil dAdministration. Une attestation dinscription en compte devra également être jointe à ces demandes dinscription de points ou de projets de résolution à lordre du jour afin de justifier, à la date de la demande, de la possession ou de la représentation de la fraction du capital exigée conformément aux dispositions de larticle R.225-71 du Code de commerce. Une nouvelle attestation justifiant de linscription en compte des titres dans les mêmes comptes au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris, devra être transmise à la société. Le texte des projets de résolution présentés par les actionnaires et la liste des points ajoutés à lordre du jour à leur demande seront mis en ligne, sans délai, sur la plateforme Vox Aequitas (https: //ag.vox-aequitas.com/), et sur le site internet de la Société (www.quantum genomics.com/investisseurs/, rubrique Assemblées Générales). Questions écrites Dans le contexte sanitaire actuel, les actionnaires sont encouragés à privilégier le mode de communication par voie de télécommunication électronique. Conformément aux dispositions de larticle R.225-84 du Code de commerce, à compter de la mise à disposition des documents préparatoires et jusquau quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée, soit le 12 juillet 2020, tout actionnaire pourra adresser au Président du Conseil dAdministration des questions écrites. Ces questions écrites devront être adressées de préférence par voie électronique à ladresse électronique suivante : quantum-genomics@vox aequitas.com (ou par lettre recommandée avec demande davis de réception au siège social, cette modalité nétant néanmoins pas recommandée). Elles devront être accompagnées dune attestation dinscription en compte. Droit de communication des actionnaires En application de larticle R.225-73 1 du Code de commerce, lensemble des informations et documents relatifs à lAssemblée visés dans cet article peuvent être consultés sur la plateforme Vox Aequitas (https: //ag.vox-aequitas. com/), et sur le site internet de la Société (www.quantum-genomics.com/ investisseurs/, rubrique Assemblées Générales. Les documents destinés à être présentés à lAssemblée sont, conformément notamment aux articles L.225-11 5 et R.225-83 du Code de commerce, dans leur intégralité mis à disposition au siège social et mis en ligne sur les sites internet visés ci-dessus ou sur demande à ladresse électronique suivante : quantum-genomics@vox aequitas.com. Conformément aux dispositions de lordonnance n°202 0-321 du 25 mars 2020, les actionnaires pourront demander à la société de leur adresser les documents et renseignements mentionnés aux articles R.225-81 et R.225-83 du Code de commerce, jusquau cinquième jour inclusivement avant la date de lAssemblée, de préférence par courrier électronique à ladresse électronique suivante : quantum-genomics@vox-aequitas.com. Dans ce cadre, les actionnaires sont invités à faire part dans leur demande de ladresse électronique à laquelle ces documents pourront leur être adressés, afin que la société puisse valablement communiquer lesdits documents et renseignements par courrier électronique conformément à larticle 3 de lordonnance précitée. Les actionnaires au porteur devront justifier de cette qualité par la transmission dune attestation dinscription dans les comptes. 009312
QUANTUM GENOMICS Sociéte anonyme Au capital de 7.885.051,15 Siège social : 33, rue Marbeuf 75008 Paris 487 996 647 RCS Paris Aux termes du procès-verbal des décisions du Directeur général en date du 30 juin 2020, Il a été définitivement réalisé laugmentation du capital social dun montant de 230.664,90 , portant le capital social de 7.885.051,15 à 8.115.716,05 . Selon le procès-verbal des décisions du Directeur général en date du 1er juillet 2020, il a été définitivement réalisé laugmentation du capital social dun montant de 51.447,54 , portant le capital social de 8.115.716,05 à 8.167.163,59 . Larticle 6 des statuts a été modifié. Mention sera faite au RCS de Paris. V0693991
QUANTUM GENOMICS Sociéte Anonyme au capital de 7 885 051,15 Euros Siège social : 75008 PARIS 33, rue Marbeuf 487 996 647 RC.S. PARIS AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de la société Quantum Genomics, Société anonyme au capital de 7.885.051, 15 euros, dont le siège social est situé 33, rue Marbeuf 75008 Paris, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 487 996 647 RC.S. Paris (ciaprès, la « Société ») sont informés que lAssemblée Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire se tiendra au siège social de la Société et à huis clos(*), le 25 juin 2020 à dix heures. (*)AVERTISSEMENT: COVID-19 Dans le contexte actuel de lépidémie de Covid-19 et des mesures administratives prises pour interdire ou limiter les rassemblements collectifs pour des motifs sanitaires, les modalités dorganisation et de participation des actionnaires à lAssemblée Générale devant se tenir le 25 juin 2020 sont aménagées en conséquence. Conformément aux dispositions de lordonnance n°2020-321 du 25 mars 2020 (en particulier son article 4) et du décret n°2020-418 du 10 avril 2020, portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées générales et organes dirigeants, de tous les groupements de droit privé, dotés ou non de la personnalité morale, pris en application de la loi n°2020 290 du 23 mars 2020 durgence pour faire face à lépidémie de Covid-19, et en application de larticle 6 du décret n°2020-545 du 11 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à lépidémie de Covid-19 dans le cadre de létat durgence sanitaire, le Conseil dAdministration de la Société a décidé de tenir lAssemblée Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire du 25 juin 2020, à huis clos, sans que les actionnaires et les autres personnes ayant le droit dy assister ne soient présents, que ce soit physiquement ou par conférence téléphonique ou audiovisuelle.Dès lors, il est expressément demandé aux actionnaires de ne pas se déplacer. Ainsi, les actionnaires sont appelés à voter uniquement par correspondance ou donner procuration (avec ou sans indication de mandataire). Ces moyens sont les seuls mis à la disposition des actionnaires pour participer à cette Assemblée. La Société les invite également à privilégier la transmission de toutes leurs demandes et documents par voie électronique, en raison des difficultés possibles de réceptionner les envois postaux qui lui sont adressés. Aussi, afin de faciliter, pour chaque actionnaire, les modalités (i) de demandes et dobtention de documents ou dinformations, (ii) de demandes dinscription de points ou de projets de résolution à lordre du jour de lAssemblée Générale et (iii) de participation à lAssemblée Générale en votant ou donnant procuration de façon dématérialisée, la Société a mis en place une solution électronique efficace, via une plateforme de centralisation : Vox Aequitas (lien : https//ag v ox aequitas. com/). Lensemble des informations à la disposition des actionnaires est détaillé à la fin du présent avis. La Société invite par ailleurs les actionnaires à consulter régulièrement la plateforme Vox Aequitas (lien : https// ag vox-aequitas corn/) et le site internet de la Société (lien : www.q uantumgenomics corn/inv estisseurs/, rubrique Assemblées Générales). LAssemblée Générale ne fera lobjet daucune diffusion vidéo ou audio en direct ou en différé. LAssemblée Générale est appelée délibérer sur lordre du jour suivant : Ordre du jour De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire : Lecture du rapport de gestion du Conseil dAdministration sur les comptes de lexercice clos le 31 décembre 2019, Lecture des rapports complémentaires du Conseil dAdministration dans le cadre des dispositions de larticle L. 225-129-2 du Code de commerce, Lecture du rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels de lexercice clos le 31 décembre 2019, Lecture du rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, Lecture des rapports spéciaux du Commissaire aux comptes dans le cadre des dispositions des articles L. 225-129-2 et R 225-116 du Code de commerce, Examen et approbation des comptes de lexercice clos le 31 décembre 2019, Quitus aux Administrateurs, Affectation du résultat de lexercice, Imputation du report à nouveau débiteur sur le poste « primes démission, de fusion, dapport», Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, Autorisation à donner au Conseil dAdministration à leffet dopérer sur les actions de la Société, en application des dispositions de larticle L. 225-209 du Code de commerce, De la compétence de lAssemblée Générale Extraordinaire : Lecture du rapport du Conseil dAdministration, Lecture des rapports spéciaux du Commissaire aux comptes, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration pour procéder à laugmentation du capital social, avec suppression du droit préférentiel de souscription et offre au public de titres financiers, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration pour décider laugmentation du capital social, par émission avec maintien du droit préférentiel de souscription dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société et/ou de valeurs mobilières donnant droit à lattribution de titres de créance, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration pour décider laugmentation du capital social par émission avec suppression du droit préférentiel de souscription dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société et/ou de valeurs mobilières donnant droit à lattribution de titres de créance par une offre visée à larticle L, 411-2 Il du Code monétaire et financier auprès notamment dinvestisseurs qualifiés ou dun cercle restreint dinvestisseurs, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration pour décider laugmentation du capital social par émission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société et/ou de valeurs mobilières donnant droit à lattribution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit dune catégorie de personnes (opération stratégique), Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration pour décider laugmentation du capital social par émission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société et/ou de valeurs mobilières donnant droit à lattribution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit dune catégorie de personnes (opération dinvestissement), Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration à leffet de décider laugmentation du capital social par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration à leffet daugmenter le nombre de titres à émettre en cas daugmentation de capital avec ou sans d rait préférentiel de souscription, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration pour décider laugmentation du capital social par émission dactions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital réservées aux adhérents de plans dépargne avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration à leffet de consentir des options de souscription ou dachat dactions, Délégation de compétence à donner au Conseil dAdministration à leffet de procéder à des attributions gratuites dactions existantes ou à émettre au profit des membres du personnel salarié et des mandataires sociaux du groupe ou de certains dentre eux, Autorisation à donner au Conseil dAdministration de réduire le capital par annulation des actions rachetées, Pouvoirs pour les formalités, Questions diverses, Justification du droit de participer à lAssemblée Conformément aux dispositions légales et réglementaires, et en particulier à larticle R225-85 du Code de commerce, tout actionnaire, quel que soit le nombre dactions quil possède, a le droit de participer à lAssemblée Générale sil justifie de sa qualité par linscription en compte des titres à son nom ou au nom de lintermédiaire inscrit pour son compte, au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris (soit le 23 juin 2020, zéro heure, heure de Paris): soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société (via son teneur de registre, BNP Paribas Security Services), soit dans le compte de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité, Pour lactionnaire au porteur, lintermédiaire habilité qui tient le compte de titres au porteur justifie directement de la qualité dactionnaire de son client auprès du mandataire de la Société (AETHER FINANCIAL SERVICES, via la plateforme Vox Aequitas (adresse email : quantu m-genomics@Yox-aequitas corn)) par la production dune attestation de blocage des titres annexée au formulaire de vote par correspondance ou de procuration, établie au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit Modalités particulières de participation à lAssemblée Dans le contexte particulier actuel de crise sanitaire et conformément à larticle 4 de lordonnance n°2020 321 du 25 mars 2020 prise dans le cadre de lhabilitation conférée par la loi durgence du 23 mars 2020 pour faire face à lépidémie de Covid-19, et en application de larticle 6 du décret n°2020-545 du 11 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à lépidémie de covid-19 dans le cadre de létat durgence sanitaire, lAssemblée Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire de la Société du 25 juin 2020 se déroulera, sur décision du Conseil dAdministration, à huis clos, cest-à-dire sans que les actionnaires et les autres personnes ayant le droit dy assister ne soient présents, que ce soit physiquement ou par conférence téléphonique ou audiovisuelle, Aucun actionnaire ne pouvant assister physiquement à lAssemblée, les actionnaires peuvent en conséquence choisir entre lune des trois formules suivantes: Adresser une procuration à la Société sans indication de mandataire, ce qui équivaut à donner pouvoir au président de lAssemblée ; Donner une procuration à la personne de son choix (mandat à un tiers), étant précisé que, dans ce cas, le mandataire devra voter par correspondance (sauf si le mandataire désigné est le Président du Conseil dAdministration ou le Directeur Général, potentiels membres du bureau de lAssemblée); Voter par correspondance, Dune manière générale, compte-tenu du contexte exceptionnel de crise sanitaire et des circonstances actuelles où les délais postaux sont incertains, il est recommandé dutiliser lenvoi électronique ou de privilégier les demandes par voie électronique selon les modalités précisées ci-dessous, Aucune modalité de participation par visioconférence na été retenue pour lAssemblée, Toutefois, le vote des actionnaires peut être réalisé par des moyens électroniques de télécommunication via Vox Aequitas, plateforme aménagée conformément à larticle R225-61 du Code de commerce, LAssemblée ne fera pas lobjet dune diffusion vidéo ou audio en direct ou en différé, Modes de participation à lAssemblée Dans le contexte sanitaire actuel, les actionnaires sont encouragés à privilégier le mode de communication par voie de télécommunication électronique, Les actionnaires souhaitant voter par correspondance ou donner pouvoir pourront : pour lactionnaire dont les actions sont inscrites au nominatif : renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration dûment rempli et signé de façon manuscrite ou électronique, à ladresse électronique suivante quanturn genomics@ vox-aeq ui tas corn (lenvoi par courrier postal au siège social de la Société nétant pas recommandé) ; pour lactionnaire dont les actions sont inscrites au porteur : demander le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration auprès de lintermédiaire qui gère ses titres, à compter de la date de convocation de lAssemblée, Ledit formulaire unique devra être accompagné dune attestation de blocage en compte délivrée par lintermédiaire financier et adressé à ladresse électronique suivante quanturn -genornics@voxaequitas corn (lenvoi par courrier postal au siège social de la Société nétant pas recommandé); pour tout actionnaire voter directement sur la plateforme Vox Aequitas (https: //ag,vox-aequitas,com/), via signature électronique du formulaire de vote par correspondance ou de la procuration, En toute hypothèse, ces formulaires sont disponibles et téléchargeables sur: la plateforme Vox Aequitas https//a g,vox-aequitas corn/; le site internet de la Société : WWN, quantum-genomics corn/investisseurs/, rubrique Assemblées Générales, En raison du contexte actuel, ces formulaires ne seront pas, à titre exceptionnel, adressés aux actionnaires au nominatif dans le pli de convocation, Pour être pris en compte, les formulaires dûment remplis et signés, accompagnés de lattestation de blocage en compte pour les actionnaires au porteur, devront être envoyés à ladresse électronique suivante q uantum-g enomics@voxaequitas corn, au plus tard le troisième jour calendaire précédant la date de lAssemblée, soit au plus tard le 22 juin 2020, Conformément aux dispositions du décret dapplication 2020-418 en date du 10 avril 2020, les actionnaires sont informés des adaptations suivantes relatives à la modification du mode de participation à lAssemblée : par dérogation à larticle R,225-85 du Code de commerce, un actionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance ou envoyé un pouvoir peut choisir exceptionnellement pour cette Assemblée un autre mode de participation en envoyant sa demande : à son établissement financier teneur de compte, pour les actionnaires au porteur; à ladresse électronique suivante : quantum-genomics@Yox-aequitas corn, pour les actionnaires au nominatif, La demande doit être reçue au plus tard le 22 juin 2020, Les précédentes instructions reçues sont alors révoquées, Avertissement concernant les absentions La loi n°2019-7 44 du 19 juillet 2019 a modifié les règles applicables au calcul des voix exprimées en assemblée générale : alors que les abstentions étaient auparavant considérées comme des votes négatifs, lors de la prochaine Assemblée celles-ci sont désormais exclues des votes exprimés et ne sont ainsi plus prises en compte dans la base de calcul de la majorité requise pour ladoption des résolutions, Désignation Révocation dun mandataire Dans le contexte sanitaire actuel, les actionnaires sont encouragés à privilégier le mode de communication par voie de télécommunication électronique, Il est rappelé quen cas de mandat à un tiers et compte tenu du huis clos décidé par le Conseil dAdministration, le mandataire ne pourra assister physiquement à lAssemblée, Il devra donc nécessairement adresser ses instructions pour lexercice des mandats dont il dispose sous la forme dun vote par correspondance dans les mêmes conditions, modalités et délai quexposés ci-avant Conformément aux dispositions de larticle R225-79 du Code de commerce, la notification de la désignation et de la révocation dune procuration peut être effectuée par voie électronique selon les modalités suivantes : pour lactionnaire au nominatif : en envoyant par courriel la procuration ou sa révocation signée par un procédé de signature électronique à ladresse électronique suivante q uan t umg enorn ics@vox -aeq u itas corn, en précisant ses nom, prénom, adresse du domicile et son identifiant dactionnaire au nominatif ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué ; pour lactionnaire au porteur : en envoyant par courriel la procuration ou sa révocation signée par un procédé de signature électronique à ladresse électronique suivante quanturn g enom ics@v ox -ae q u i t as corn, en précisant ses nom, prénom, adresse du domicile et références bancaires complètes ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué, puis en demandant impérativement à lintermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres denvoyer une confirmation écrite à ladresse électronique visés ci-dessus; pour tout actionnaire : en remplissant sa procuration directement sur la plateforme Vox Aequitas ( lien : https: // ag ,vox-aeq uitas corn/), via signature électronique du formulaire de vote par correspondance ou de la procuration, à compter du 25 mai 2020 pour cette modalité uniquement Toutefois, dans cette hypothèse seulement, la révocation dune procuration ne pourra être effectuée que par envoi à ladresse électronique suivante : qu an tu mgenomics@ Yox-aequitas corn, Conformément aux dispositions du décret dapplication 2020-418 en date du 10 avril 2020, les actionnaires sont informés des adaptations suivantes relatives à la gestion des mandats avec indication de mandataire: Les pouvoirs avec indication de mandataire peuvent valablement nous parvenir par courriel à ladresse électronique suivante : qu an tu mgenomics@ Yox-aeq ui tas corn jusquau troisième jour précédant lAssemblée, soit le 22 juin 2020, Le mandataire devra alors adresser ses instructions pour lexercice des mandats dont il dispose, au plus tard le 22 juin 2020, par courriel à ladresse suivante q uantum-ge nomics@vox aequitas, com, en utilisant le formulaire de vote mis à disposition sur la plateforme Vox Aequitas (h ttps: //ag vox-aequ itas corn/), ou sur le site internet de la Société (www quantum-genomics corn/ investisseurs/, rubrique Assemblées Générales), Transfert dactions Lactionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance ou envoyé un pouvoir peut céder tout ou partie de ses actions, Toutefois, si le transfert de propriété intervient avant le deuxième jour ouvré à zéro heure (heure de Paris) précédant lAssemblée, lintermédiaire financier habilité le notifie à la Société (adresse quantum-genomics@Yox-aequitas corn) ou à son mandataire et transmet les informations nécessaires afin dinvalider ou modifier en conséquence le vote exprimé à distance ou la procuration, Aucun transfert dactions réalisé après le deuxième jour ouvré précédant lAssemblée, ne sera notifié par lintermédiaire financier ou pris en compte par la Société ou son mandataire (AETHER FINANCIAL SERVICES), nonobstant toute convention contraire, Demande dinscription de points ou de projets de résolutions Dans le contexte sanitaire actuel, les actionnaires sont encouragés à privilégier le mode de communication par voie de télécommunication électronique, Les demandes dinscription de points ou de projets de résolutions à lordre du jour par les actionnaires doivent être envoyées par voie électronique à ladresse suivante : quantum-genomics@ vox aequitas corn (ou par lettre recommandée avec demande davis de réception au siège social, cette modalité nétant néanmoins pas recommandée), de façon à être reçues au plus tard le vingt-cinquième jour qui précède la date de lAssemblée, Les demandes dinscriptions de points à lordre du jour doivent être motivées, Les demandes dinscription de projets de résolution devront être accompagnées du texte des projets de résolution, assortis, le cas échéant, dun bref exposé des motifs, ainsi que des renseignements prévus au 5° de larticle R,225-83 du Code de commerce si le projet porte sur la présentation dun candidat au Conseil dAdministration, Une attestation dinscription en compte devra également être jointe à ces demandes dinscription de points ou de projets de résolution à lordre du jour afin de justifier, à la date de la demande, de la possession ou de la représentation de la fraction du capital exigée conformément aux dispositions de larticle R225-71 du Code de commerce, Une nouvelle attestation justifiant de linscription en compte des titres dans les mêmes comptes au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée à zéro heure, heure de Paris, devra être transmise à la société, Le texte des projets de résolution présentés par les actionnaires et la liste des points ajoutés à lordre du jour à leur demande seront mis en ligne, sans délai, sur la plateforme Vox Aequitas (h tt i;: , s//ag,vox-aeq ui tas corn/), et sur le site internet de la Société (www,quantumgenomics corn/invest isseurs/, rubrique Assemblées Générales), Questions écrites Dans le contexte sanitaire actuel, les actionnaires sont encouragés à privilégier le mode de communication par voie de télécommunication électronique, Conformément aux dispositions de larticle R225-84 du Code de commerce, à compter de la mise à disposition des documents préparatoires et jusquau quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée, soit le 19 juin 2020, tout actionnaire pourra adresser au Président du Conseil dAdministration des questions écrites, Ces questions écrites devront être adressées de préférence par voie électronique à ladresse électronique suivante : qu an tu m-g enomics@vox aequi tas corn (ou par lettre recommandée avec demande davis de réception au siège social, cette modalité nétant néanmoins pas recommandée), Elles devront être accompagnées dune attestation dinscription en compte, Droit de communication des actionnaires En application de larticle R,225-73 1 du Code de commerce, lensemble des informations et documents relatifs à lAssemblée visés dans cet article peuvent être consultés sur la plateforme Vox Aequitas (h tt i;: , s//ag ,vox-aeq ui tas =ml), et sur le site internet de la Société (wWN q uantum-g enomics corn/ inv est isse urs/, rubrique Assemblées Générales, Les documents destinés à être présentés à lAssemblée sont, conformément notamment aux articles L,225-115 et R225-83 du Code de commerce, dans leur intégralité mis à disposition au siège social et mis en ligne sur les sites internet visés ci-dessus ou sur demande à ladresse électronique suivante : quanturn -genornics@vox-aequitas corn. Conformément aux dispositions de lordonnance n°2020-321 du 25 mars 2020, les actionnaires pourront demander à la société de leur adresser les documents et renseignements mentionnés aux articles R.225-81 et R.225-83 du Code de commerce, jusquau cinquième jour inclusivement avant la date de lAssemblée, de préférence par courrier électronique à ladresse électronique suivante : quanturn -genornics@vox-aequitas corn. Dans ce cadre, les actionnaires sont invités à faire part dans leur demande de ladresse électronique à laquelle ces documents pourront leur être adressés, afin que la société puisse valablement communiquer lesdits documents et renseignements par courrier électronique conformément à larticle 3 de lordonnance précitée. Les actionnaires au porteur devront justifier de cette qualité par la transmission dune attestation dinscription dans les comptes. Le présent avis vaut avis de convocation, sous réserve quaucune modification ne soit apportée à lordre du jour à la suite de demandes dinscription de projets de résolution. 007861
QUANTUM GENOMICS SA au capital de 7.698.431,13 Siège social : 33, rue Marbeuf 75008 Paris 487 996 647 RCS Paris Il resulte du procès-verbal des décisions du Directeur général en date du 31 mai 2020 que le capital social de la société a été augmenté dun montant de 186.620,02 euros pour être porté à 7.885.051,15 euros par apport en numéraire. Larticle 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Paris. V0661821
QUANTUM GENOMICS SA au capital de 7.670.398,60 Siège social : 33, rue Marbeuf 75008 Paris 487 996 647 RCS Paris Aux termes du proces-verbal en date du 15 mai 2020, Le Conseil dAdministration a constaté laugmentation de capital social dun montant de 28.032,53 euros pour le porter à 7.698.431,13 euros par apport en numéraire. Larticle 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Paris. V0651070
QUANTUM GENOMICS SA au capital de 7.443.643,93 Siège social : 33, rue Marbeuf 75008 PARIS 487 996 647 R.C.S. Paris Aux termes des decisions en date du 25 mars 2020, Le Directeur Général a constaté laugmentation de capital social dun montant de 43.980,11 euros pour le porter à 7.487.624,04 euros par apport en numéraire. Aux termes des décisions en date du 2 avril 2020, le Directeur Général a constaté laugmentation de capital social dun montant de 1.080,31 euros pour le porter à 7.488.704,35 par compensation avec des créances certaines, liquides et exigibles. Aux termes des décisions en date du 30 avril 2020, le Directeur Général a constaté laugmentation de capital social dun montant de 181.694,25 euros pour le porter à 7.670.398,60 euros par compensation de créance. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Paris. V0648728
QUANTUM GENOMICS SA au capital de 7.229.322,84 Siège social : 33, rue Marbeuf 75008 PARIS 487 996 647 R.C.S. Paris Il resulte du procès-verbal des décisions du Directeur Général en date du 31 janvier 2020 que le capital social de la Société a été augmenté dun montant total de 214.321,09 euros pour être porté à 7.443.643,93 euros par apport en numéraire. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Paris. V0643759
QUANTUM GENOMICS SA au capital de 7.222.655,85 Siège social : 33, rue Marbeuf 75008 PARIS 487 996 647 R.C.S. Paris Aux termes du proces-verbal du Conseil dAdministration en date du 28 janvier 2020, Le capital social de la Société a été augmenté dun montant de 6.666,99 euros pour être porté à 7.229.322,84 euros par apport en numéraire. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Paris. V0618329
U0558500 AFFICHES PARISIENNES QUANTUM GENOMICS Societé anonyme Au capital de 6.854.992,09 Siège : 33, rue Marbeuf 75008 PARIS 487 996 647 RCS Paris Aux termes du procès-verbal des décisions du Directeur général en date du 31 octobre 2019, Il a été définitivement réalisé laugmentation du capital social dun montant de 129.941,25 , portant le capital social de 6.854.992,09 à 6.984.933,34 . Larticle 6 des statuts a été modifié. Mention sera faite au RCS de Paris.
U0536313 AFFICHES PARISIENNES QUANTUM GENOMICS Societé anonyme Au capital de 6.813.500,46 Siège : 33, rue Marbeuf 75008 PARIS 487 996 647 R.C.S. Paris Aux termes du procès-verbal des décisions du Directeur Général en date du 1er octobre 2019, Il a été définitivement réalisé laugmentation du capital social dun montant de 39.981,92 , portant le capital social de 6.813.500,46 à 6.853.482,38 . Larticle 6 des statuts a été modifié. Mention sera faite au RCS de Paris.
U0541057 AFFICHES PARISIENNES QUANTUM GENOMICS SA au capital social de 6.853.482,38 Siege social : 33, rue Marbeuf 75008 PARIS 487 996 647 R.C.S. Paris Aux termes du procès-verbal en date du 2 octobre 2019, Le Conseil dAdministration a constaté, rétroactivement au 22 août 2019, laugmentation de capital social dun montant de 1.509,71 pour le porter à 6.854.992,09 euros par incorporation de réserves. Les statuts ont été modifiés en conséquence.
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
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Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Cité 6 fois entre 2007 et 2015
Dirigeants : Bertrand BOISSELIER , Frédéric GOURD , David DUPONT-NOEL , Véronique CUISSOT , COMPAGNIE FRANCAISE DE CONTROLE ET D'EXPERTISE C.F.C.E.
Cité 3 fois entre 2018 et 2019
Dirigeants : Christophe LEBLANC , Fabien BIJOTAT , Julia ALICHE , Frédéric MERON , Laurent QUIRIN et 17 autres
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Décision d'augmentation - Délégation de pouvoir
Décision d'augmentation - Changement de commissaire aux comptes titulaire - Nomination(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Cité 3 fois entre 2014 et 2019
Dirigeants : Laurence DUBOIS , Alain PONS
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Décision d'augmentation - Délégation de pouvoir
Décision d'augmentation - Changement de commissaire aux comptes titulaire - Nomination(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Cité 3 fois entre 2011 et 2013
Dirigeants : Jean BEUNARDEAU , Andrew WILD , Joseph SWITHENBANK , Christopher DAVIES , Carol SERGEANT et 14 autres
DIVERS
Cité 3 fois en 2024
Dirigeants : Fabien ASTIC , Frédéric DAYAN , QUANTUM GENOMICS
Cité 2 fois entre 2013 et 2014
Dirigeants : D2 , MDGV PARTICIPATIONS , André DELORE , Ludovic BORNET , Fanny ROUX et 4 autres
Cité 2 fois entre 2015 et 2016
Dirigeants : ERNST & YOUNG AUDIT , DELOITTE & ASSOCIES
Autorisation d'augmentation de capital et de réduction du capital - Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Attestation bancaire
Cité 2 fois en 2014
Dirigeant : BEAS
Cité 2 fois entre 2009 et 2014
Dirigeants : FORVIS MAZARS SA , Michel BARBET-MASSIN , Anik CHAUMARTIN
Cité 1 fois en 2024
Réduction du capital social - Augmentation du capital social - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Cité 1 fois en 2009
Cité 1 fois en 2013
Cité 1 fois en 2020
Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
Cité 1 fois en 2009
Cité 1 fois en 2014
Dirigeant : PICARLE ET ASSOCIES
Cité 1 fois en 2018
Dirigeants : Mohamed EL BOUNAAMANI , Thomas LEROY , Michel GOMINET , Justine JUNG
Nomination de directeur général
Cité 1 fois en 2014
Dirigeants : Françoise BETTENCOURT-MEYERS , Jean-Pierre MEYERS , Jean-Victor MEYERS , Nicolas MEYERS , Patrice MOROT et 1 autre
Cité 1 fois en 2014
Dirigeants : CREALYA , Louis GESLIN
Cité 1 fois en 2014
Dirigeant : Sylvie PAULHAC
Cité 1 fois en 2014
Dirigeant : Michel LEPERS
Cité 1 fois en 2009
Cité 1 fois en 2018
Dirigeants : Bruce VIELLE , Vladimir KASPAROV , Stephen LEONARD , FORVIS MAZARS , CBA
Nomination de directeur général
Depuis le 18-06-2024
Depuis le 12-06-2024
Liquidateur
SELARL MONTRAVERS YANG-TING en la personne de Me Marie-Hélène Montravers
9 R DU MONT THABOR - 75001 - PARIS
Dénomination : QUANTUM GENOMICS. RESSORT DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS EXTRAIT DE JUGEMENT - JUGEMENT DOUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE JUGEMENT EN DATE DU 02 SEPTEMBRE 2025 QUANTUM GENOMICS Societé anonyme Siège social : 6 rue Cambacérès 75008 Paris 487996647 R.C.S. Paris Activité : Réaliser et financer directement toute action de recherche et/ou développement dans les domaines des sciences, de la vie et la santé. Participer à, Et/ou organiser avec tout organisme privé ou public des actions de recherche et/ou de développement dans le domaine des sciences, de la vie et de la santé. Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris. Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, désignant liquidateur Selarl Montravers yang-Ting en la personne de Me Marie-Hélène Montravers 9 rue du Mont Thabor 75001 Paris. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1er juillet 2025,désignant liquidateur Selarl Montravers yang-Ting en la personne de Me Marie-Hélène Montravers 9 rue du Mont Thabor 75001 Paris. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
Marque enregistrée Marque en vigueur
Expire dans 6 années, 2 mois et 13 jours
Classes :
Marque enregistrée Marque en vigueur
Expire dans 6 années, 2 mois et 13 jours
Classes :
mardi 16 octobre 2024
Mathieu BIGOIS remplace Jean-Philippe MILON en tant que président du conseil d'administration.
Lionel SEGARD, Jean-Philippe MILON, Francois PELEN, François Durvye et CAROLE WASSERMANN cèdent leurs place d'administrateur à Pascal Ghoson et Laurent MONTAIS DE NARBONNE DELON.
Mathieu BIGOIS devient le nouveau directeur général.
Mathieu BIGOIS remplace Jean-Philippe MILON en tant que président du conseil d'administration.
Jean-Philippe MILON, Francois PELEN, CAROLE WASSERMANN, François Durvye et Lionel SEGARD cèdent leurs place d'administrateur à Laurent MONTAIS DE NARBONNE DELON, Pascal Ghoson, .
Mathieu BIGOIS devient le nouveau directeur général.
lundi 18 juin 2024
QUANTUM GENOMICS assume maintenant le rôle de membre de GPT ELABORATION REALISATION STATISTIQUES.
mardi 12 juin 2024
QUANTUM GENOMICS assume maintenant la fonction de directeur général de EXACTCURE.
vendredi 25 mars 2023
Lionel SEGARD accède au poste d'administrateur.
mercredi 16 mars 2023
Lionel SEGARD laisse sa fonction de président du conseil d'administration à Jean-Philippe MILON.
Jean-Philippe MILON devient le nouveau président du conseil d'administration.
lundi 07 mars 2023
Frédéric DUCHESNE quitte ses fonctions d'administrateur.
mercredi 30 juin 2022
François Durvye est promue administrateur.
lundi 15 février 2022
Francois PELEN succède à Lyse Santoro en tant qu'administrateur.
Lyse Santoro cède sa place d'administrateur à Francois PELEN.
lundi 06 juillet 2021
Christian BECHON cède sa place d'administrateur à Frédéric DUCHESNE.
Frédéric DUCHESNE et Lyse Santoro prennent le relais de Christian BECHON, en tant qu'administrateur.
vendredi 27 juillet 2019
Jean-Philippe MILON, prennent le relais de Jean-Paul KRESS et Marc KARAKO en tant qu'administrateur.
Jean-Philippe MILON succède à Jean-Paul KRESS en tant qu'administrateur.
jeudi 28 septembre 2018
BEAS est promue commissaire aux comptes suppléant.
vendredi 28 juillet 2018
DELOITTE & ASSOCIES prend le relais de SOCIETE PIERRE HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en tant que commissaire aux comptes titulaire.
BEAS quitte ses fonctions de commissaire aux comptes suppléant.
SOCIETE PIERRE HENRI SCACCHI ET ASSOCIES cède sa place de commissaire aux comptes titulaire à DELOITTE & ASSOCIES.
CAROLE WASSERMANN et Jean-Paul KRESS assument maintenant la fonction d'administrateur.
lundi 05 juin 2018
Maurice SALAMA quitte ses fonctions d'administrateur.
lundi 24 avril 2018
Jean-Philippe MILON remplace Lionel SEGARD en tant que directeur général.
Lionel SEGARD laisse sa fonction de directeur général à Jean-Philippe MILON.
jeudi 17 juillet 2015
BEAS est promue commissaire aux comptes suppléant.
SOCIETE PIERRE HENRI SCACCHI ET ASSOCIES accède au poste de commissaire aux comptes titulaire.
mercredi 05 décembre 2013
Marc KARAKO est promue administrateur.
lundi 09 juin 2009
Lionel SEGARD est promue directeur général.
Lionel SEGARD assume maintenant la fonction de président du conseil d'administration.
Maurice SALAMA et Christian BECHON assument maintenant la fonction d'administrateur.
Lionel SEGARD quitte ses fonctions de président.
lundi 27 juin 2006
Michel LEPERS cède sa place de président à Lionel SEGARD.
Lionel SEGARD prend le relais de Michel LEPERS en tant que président.
lundi 21 février 2006
Michel LEPERS a été désignée en tant que président.
37 événements ont marqué le parcours de QUANTUM GENOMICS depuis 2006
Cette étude offre une analyse complète du marché de la sécurité sanitaire des aliments en France : cadre réglementaire, initiatives de sécurité, tendances de consommation, impact du numérique sur la traçabilité, effets de la pandémie de COVID-19, augmentation de la demande pour des produits bio et traçables.. Voir un exemple
Cette étude offre une analyse approfondie du marché des semi-conducteurs : l'impact du contexte géopolitique actuel, les dynamiques des acteurs clés comme Intel et Samsung, les tendances de consommation et la pénurie mondiale de semi-conducteurs. Elle examine également l'évolution du marché français des semi-conducteurs suite à la pandémie. Voir un exemple
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