PERFORMANCE MANAGEMENT PARTNER

Active 50 à 99 salariés

SIREN: 449 473 446
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 449 473 446 00044
NUMÉRO DE TVA: FR70449473446
DATE DE CREATION: 04 août 2003
ACTIVITÉ (NAF / APE): Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion - 7022Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 73 RUE D'ANJOU, 75008 PARIS
DIRIGEANTS: Gilles VAQUE + 3 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 09/06/2026: Insee RNE Shal

Recherche IA

Finances
- Publication des comptes
- Etude de solvabilité
- Document personnalisé

Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
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Conformité
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Rapport complet officiel

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11/06/2026

Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

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Informations Légales

Activité principale déclarée: L'exercice de toutes les formes de conseil, notamment en stratégie, marketing, gestion, organisation et systèmes d'informations, notamment dans le domaine du câble la prise d'intérêts et de participations dans toutes entreprises existantes ou a créer

Convention collective déduite: Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)

Capital variable: 1000000,00 €

Noms commerciaux: PERFORMANCE MANAGEMENT PARTNER

Statut RCS: Inscrite le 04 août 2003 04/08/2003

Statut INSEE: Inscrite le 18 juillet 2003 18/07/2003

Statut RNE: Inscrite le 04 août 2003 04/08/2003

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94 783 sociétés exercent la même activité que PERFORMANCE MANAGEMENT PARTNER à Paris (75).

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Établissements

- PERFORMANCE MANAGEMENT PARTNER - 75008
  
  Siège social depuis le 18 juin 2025
  - SIRET 44947344600044
  - Activité Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion - 7022Z
  - Adresse 73 RUE D'ANJOU, 75008 PARIS
- PERFORMANCE MANAGEMENT PARTNER - 75009
  
  Ancien établissement du 01 avril 2010 au 18 juin 2025
  - SIRET 44947344600036
  - Activité Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion - 7022Z
  - Adresse 32 BOULEVARD HAUSSMANN, 75009 PARIS
- PERFORMANCE MANAGEMENT PARTNER - 75001
  
  Ancien établissement du 01 décembre 2004 au 01 avril 2010
  - SIRET 44947344600028
  - Activité Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion - 7022Z
  - Adresse 26 RUE DE RICHELIEU, 75001 PARIS
- PERFORMANCE MANAGEMENT PARTNER - 75008
  
  Ancien établissement du 18 juillet 2003 au 01 décembre 2004
  - SIRET 44947344600010
  - Activité Conseil pour les affaires et la gestion - 741G
  - Adresse 10 RUE DARU, 75008 PARIS

Établissements

Dirigeants de PERFORMANCE MANAGEMENT PARTNER

Dirigeants

Structure capitalistique

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11/06/2026

Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

Identifiez l'ensemble des entités ayant un lien capitalistique avec cette entreprise.

Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs

Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.

Formulaire d'accès

Finances

11/06/2026

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple

11/06/2026

Endettement, risques financiers...

Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce.

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

17852000,00

19874000,00

-10 %
Résultats net

511500,00

317600,00

62 %
Marge brute

8353000,00

8662000,00

-3 %
Résultats d'exploitation

1007400,00

462500,00

118 %
Ebitda

1175000,00

581400,00

103 %

Comptes de PERFORMANCE MANAGEMENT PARTNER

30/11/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/11/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

11 Documents officiels

2020

2019

2018

Équilibre bilan

Capitalisation

19,09 %

17,33 %

18,53 %
Endettement

151,56 %

66,31 %

78,64 %
Fonds de roulement

5100000 EU

1896500 EU

3681000 EU

Documents de PERFORMANCE MANAGEMENT PARTNER

17/07/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
17/07/2025

Statut mis a jour
22/12/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
27/09/2023

Décision(s) de l'associé unique

Nomination de commissaire aux comptes titulaire
23/08/2023

Procès-verbal

Changement de président - Démission de directeur général - Changement de directeur général
08/09/2022

Procès-verbal - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Modification(s) statutaire(s)
31/05/2022

Extrait de procès-verbal

Fin de mandat de directeur général
31/08/2021

Extrait de procès-verbal

Démission de directeur général
22/03/2021

Procès-verbal

Nomination de directeur général
17/07/2019

Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal

Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Décision d'augmentation - Changement de commissaire aux comptes suppléant - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire - Nomination de directeur général - Nomination de président - Changement de forme juridique
06/09/2017

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif
29/04/2010

Décision de gérance - Statuts mis à jour

Transfert du siège social 26 RUE DE RICHELIEU 75001 PARIS
29/04/2010

Décision de gérance - Statuts mis à jour

Transfert du siège social 26 RUE DE RICHELIEU 75001 PARIS
03/06/2008

Procès-verbal

Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
09/02/2005

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Agrément de nouveaux associés - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social ANCIENNE DATE DE CLOTURE - 31/12 - Transfert du siège social 10 RUE DARU - 75008 PARIS - Changement(s) de gérant(s) - CHANGEMENT DU MONTANT DE LA VARIABILITE DU CAPITAL - Divers
04/08/2003

Statuts constitutifs - Décision(s) des associés

Divers - Nomination(s) de gérant(s)

16 Documents officiels

Annonces légales de PERFORMANCE MANAGEMENT PARTNER

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02/03/2026

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Commissaire aux comptes titulaire partant : ASTREE CONSEIL
25/07/2025

Annonce BODACC - modification survenue sur l'adresse du siège
22/07/2025

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

PERFORMANCE MANAGEMENT PARTNER Société par actions simplifiée au capital de 1.000.000 euros Siege social : 32, boulevard Haussmann - 75009 Paris 449 473 446 RCS Paris Par décision du Président du 18 juin 2025, Il a été décidé de transférer le siège social au 73, rue dAnjou - 75008 Paris.
06/10/2023

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y PARIS
01/09/2023

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Dénomination : PERFORMANCE MANAGEMENT PARTNER. PERFORMANCE MANAGEMENT PARTNER Sigle : PMP Societé par actions simplifiée au capital de 1.000.000 Siège social : 32 boulevard Haussmann 75009 PARIS 449 473 446 R.C.S. Paris Aux termes de décisions en date du 28 juillet 2023, lAssocié unique a nommé la société GROUPE Y PARIS, Immatriculée 970 200 580 RCS PARIS et sise 2-4 rue Louis David, 75016 PARIS, en qualité de Co-Commissaire aux comptes. Mention sera faite au RCS de PARIS
01/09/2023

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Président partant : MAPGES ; nomination du Président : Vaque, Gilles ; Directeur général partant : FREDERIC JOVER CONSULTING ; Directeur général partant : Eric Dupont Consulting ; Directeur général partant : CHRYSTELLE BRIANTAIS CONSULTING ; Directeur général partant : CAROLINE PONAL CONSULTING ; Directeur général partant : UPSTREAM CONSEIL ; Directeur général partant : ACTIONS ET CARRIERES ; Directeur général partant : Philippe Curt Consulting ; Directeur général partant : ACTENT CONSULTING ; D…
05/07/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
18/09/2022

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

modification du Président MAPGES
09/06/2022

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Directeur général partant : GREGORY GAUTHERON CONSULTING
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

515447 La Loi PERFORMANCE MANAGEMENT PARTNER PMP Société par actions simplifiee au capital de 1.000.000 EUR Siège social : 32 boulevard Haussmann 75009 PARIS 449 473 446 R.C.S. Paris Par délibération du 19 juin 2020, les membres du Comité des dirigeants ont décidé de nommer la société ALEXIS SZTEJNHORN CONSEIL, Immatriculée au RCS NANTERRE 888 229 432 dont le siège social est sis 43 avenue de la Marne, 92600 ASNIERES SUR SEINE, et la société STRATEGIC MINDS CONSEILS FRANCE, immatriculée au RCS …
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

PERFORMANCE MANAGEMENT PARTNER Sigle : PMP Sociéte par actions simplifiée au capital de 1.000.000 Siège social : 32 boulevard Haussmann 75009 PARIS 449 473 446 R.C.S. Paris Par délibérations du 22 avril 2021, les membres du Comité des Dirigeants ont décidé de ne pas renouveler le mandat de Directeur Général de la société GILLES MARTIN CONSULTING, à compter du 30 juin 2021. Mention au RCS de PARIS.
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

549297 Actu-Juridique.fr PERFORMANCE MANAGEMENT PARTNER Sigle : PMP Société par actions simplifiee au capital de 1.000.000 EUR Siège social : 32 boulevard Haussmann 75009 PARIS 449 473 446 R.C.S. Paris Par délibérations du 22 avril 2021, les membres du Comité des Dirigeants ont décidé de ne pas renouveler le mandat de Directeur Général de la société GILLES MARTIN CONSULTING, à compter du 30 juin 2021. Mention au RCS de PARIS.
09/09/2021

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Directeur général partant : GILLES MARTIN CONSULTING
31/05/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2020)
31/03/2021

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Directeur général : ALEXIS SZTEJNHORN CONSEIL ; nomination du Directeur général : STRATEGIC MINDS CONSEILS FRANCE
21/07/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2019)
04/09/2019

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation), la forme juridique et l'administration. suppression de la variabilité du capital

nomination du Président : GILLES VAQUE CONSULTING ; Gérant partant : Vaqué, Gilles ; nomination du Directeur général : GILLES MARTIN CONSULTING ; nomination du Directeur général : FREDERIC JOVER CONSULTING ; nomination du Directeur général : Eric Dupont Consulting ; nomination du Directeur général : CHRYSTELLE BRIANTAIS CONSULTING ; nomination du Directeur général : GREGORY GAUTHERON CONSULTING ; nomination du Directeur général : CAROLINE PONAL CONSULTING ; nomination du Directeur général : UPST…
02/08/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2018)
26/07/2019

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation), la forme juridique et l'administration

nomination du Président : GILLES VAQUE CONSULTING ; Gérant partant : Vaqué, Gilles ; nomination du Directeur général : GILLES MARTIN CONSULTING ; nomination du Directeur général : FREDERIC JOVER CONSULTING ; nomination du Directeur général : Eric Dupont Consulting ; nomination du Directeur général : CHRYSTELLE BRIANTAIS CONSULTING ; nomination du Directeur général : GREGORY GAUTHERON CONSULTING ; nomination du Directeur général : CAROLINE PONAL CONSULTING ; nomination du Directeur général : UPST…
09/01/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2017)
17/09/2017

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Gérant partant : Martin, Gilles, nomination du Gérant : Vaqué, Gilles
18/08/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2016)
28/07/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2015)
08/07/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2014)
12/07/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2013)
29/06/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2012)
19/07/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2011)
02/08/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2010)
14/09/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2009)
20/05/2010

Annonce BODACC - modification survenue sur la forme juridique, l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
21/08/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2008)
26/09/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2007)
27/07/2008

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ASTREE CONSEIL, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Masselin, Patricia

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33 Annonces

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

68/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

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Entreprises liées

Appels d'offres gagnés par l'entreprise

Marques déposées

PMP STRATEGY

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 février 2022
- Date d'expiration
  
  23 février 2032
Expire dans 5 années, 8 mois et 14 jours

Classes :
PMP STRATEGY

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 février 2022
- Date d'expiration
  
  23 février 2032
Expire dans 5 années, 8 mois et 14 jours

Classes :
PMP Partenaire du Management de la Performance

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 2004
- Date d'expiration
  
  13 décembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
PMP Performance du Management Public

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 2004
- Date d'expiration
  
  13 décembre 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :

Marques déposées

Historique de PERFORMANCE MANAGEMENT PARTNER

21 événements depuis 2005

lundi 24 février 2026
- ASTREE CONSEIL démissionne de son poste de commissaire aux comptes titulaire.

jeudi 29 septembre 2023
- GROUPE Y PARIS assume maintenant la fonction de commissaire aux comptes titulaire.
jeudi 25 août 2023

...

Historique

21 événements ont marqué le parcours de PERFORMANCE MANAGEMENT PARTNER depuis 2005

Études de marché du secteur de l'entreprise

Voir un exemple

27/11/2024

Le marché des cabinets de conseil en stratégie - France

Cette étude propose un décryptage du marché du conseil en stratégie : rôle des consultants, profil des clients, concentration du marché autour des MBB (Mc Kinsey, Bain et BCG), impact du contexte macroéconomique, missions courantes et tendances comme la digitalisation et les stratégies RSE. Avec des acteurs comme Mc Kinsey qui conseillent près de 70% des entreprises du CAC40, le rapport offre un aperçu détaillé de ce secteur influent et en constante évolution.
20/01/2025

Le marché du coworking - France

Cette étude offre un panorama détaillé du marché du coworking en France : croissance rapide depuis les années 2010, diversité des acteurs (WeWork, IWG, The Bureau..
14/08/2024

Le marché des chaussures pour enfants - France

Cette étude offre un aperçu détaillé du marché des chaussures pour enfants en France : croissance depuis 2017 malgré une baisse des ventes en volume, évolution de la fabrication française à travers les décennies, positionnement des grandes marques occidentales, montée de l'éco-responsabilité, impact de l'inflation sur les ventes..
03/01/2024

Le marché des incubateurs et des accélérateurs - France

Cette étude présente une analyse détaillée du marché des incubateurs et accélérateurs de startups, des acteurs majeurs du paysage entrepreneurial mondial. Avec une croissance estimée à 6,6% jusqu'en 2029, ces structures révolutionnent la création et le développement des entreprises naissantes.
14/12/2023

Le marché de la formation professionnelle - France

Cette étude offre un panorama détaillé du marché de la formation professionnelle : son rôle dans l'acquisition de compétences, son importance croissante sur le marché de l'emploi, son évolution globale avec un TCAC prévu à 9,57% jusqu'en 2028, et son dynamisme particulier en France. Elle explore également le positionnement des acteurs majeurs tels que Coursera, LinkedIn Learning, et Udemy, et l'évolution vers des formats plus flexibles de formation.
27/11/2023

Le marché des montres de luxe - France

Cette étude fournit une analyse détaillée du marché de l'horlogerie de luxe en France : évolution historique, impact de la crise de 2008, rôle croissant du e-commerce et du marché de la seconde main, concurrence intense entre grands groupes historiques comme Swatch Group, LVMH, Richemont et Rolex, mais aussi nouveaux acteurs comme Apple. Un document pour comprendre les dynamiques d'un marché de près de 1.
01/09/2023

Le marché des applications anti-gaspillage - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché en expansion des applications anti-gaspillage alimentaire en France. Elle explore les dynamiques qui le régissent, comme les réglementations favorisant la vente dinvendus alimentaires, le rôle crucial de la compréhension des dates de péremption par les consommateurs, et les enjeux environnementaux.
15/07/2022

Le marché des centres d'affaires - France

Cette étude offre une vision complète du marché des centres d'affaires, ces espaces de travail flexibles et collaboratifs, largement équipés et offrant divers services. Pionniers des tiers-lieux, ils sont appréciés par une variété d'acteurs, des entrepreneurs aux grandes entreprises.
25/11/2021

Le marché de la proptech - France

Cette étude offre une analyse approfondie du marché de la proptech ou Real Estech, qui comprend le Smart Building et la Contech. Elle met l'accent sur la domination du marché par les États-Unis et l'Europe, avec une concentration du marché autour de quelques entreprises.

9 Études de marché

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Extra-financier

Conformité

Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Endettement, risques financiers...

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision(s) de l'associé unique

Procès-verbal

Procès-verbal - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

Extrait de procès-verbal

Procès-verbal

Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

Décision de gérance - Statuts mis à jour

Décision de gérance - Statuts mis à jour

Procès-verbal

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Statuts constitutifs - Décision(s) des associés

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Annonce BODACC - modification survenue sur l'adresse du siège

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2020)

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2019)

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation), la forme juridique et l'administration. suppression de la variabilité du capital

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2018)

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation), la forme juridique et l'administration

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2017)

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2016)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2015)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2014)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2013)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2012)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2011)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2010)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2009)

Annonce BODACC - modification survenue sur la forme juridique, l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2008)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2007)

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Score territorial

Score social

Score fiscal

2 Documents liés

Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal