M CHAPOUTIER

Active 200 à 249 salariés

SIREN: 435 580 477
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 435 580 477 00014
NUMÉRO DE TVA: FR26435580477
DATE DE CREATION: 21 mai 1955
ACTIVITÉ (NAF / APE): Vinification - 1102B
FORME JURIDIQUE: Société anonyme à conseil d'administration
ADRESSE: 18 AVENUE DU DOCTEUR PAUL DURAND, 26600 TAIN-L'HERMITAGE
DIRIGEANTS: Michel CHAPOUTIER + 2 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 01/11/2026: Insee RNE

Recherche IA

Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise

Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté

Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF

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Rapport complet officiel

03/11/2026

Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Voir un exemple

Informations Légales

Activité principale déclarée: Vinification

Capital social: 5498500 €

Statut RCS: Inscrite le 21 mai 1955 21/05/1955

Statut INSEE: Inscrite le 1 janvier 1955 01/01/1955

Statut RNE: Inscrite le 21 mai 1955 21/05/1955

Observations RNE

26 juillet 2013
- Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - M.C. DISTRIBUTION 10 Rue du Commandant Noir 26600 TAIN-L'HERMITAGE, 411 461 593 RCS GTC Romans, société apporteuse avec date d'effet au 30/06/2013
NC
- Societe anonyme (sa) a conseil d'administration

Contacter M CHAPOUTIER

Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact: Recherche de mail de contact

Prospecter Vinification dans la Drôme

Établissements

- M CHAPOUTIER - 30150
  
  Ancien établissement du 1 janvier 2012 au 5 janvier 2012
  
  SIRET
  
  43558047700055
  
  Activité
  
  Vinification - 1102B
  
  Adresse
  
  27 BOULEVARD NATIONAL, 30150 ROQUEMAURE
- M CHAPOUTIER - 26290
  
  Ancien établissement du 15 décembre 1999 au 27 octobre 2010
  
  SIRET
  
  43558047700022
  
  Activité
  
  Vinification - 1102B
  
  Adresse
  
  LA COMBE D'OSSEL, 26290 LES GRANGES-GONTARDES
- M CHAPOUTIER - 26600
  
  Ancien établissement du 1 septembre 2009 au 1 septembre 2009
  
  SIRET
  
  43558047700048
  
  Activité
  
  Vinification - 1102B
  
  Adresse
  
  ALL DU MILLESIME PARC DES FLEURONS, 26600 MERCUROL-VEAUNES

Établissements

Dirigeants de M CHAPOUTIER

Dirigeants

Structure capitalistique

03/11/2026

Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

Identifiez l'ensemble des entités ayant un lien capitalistique avec cette entreprise. Voir un exemple

Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs

Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.

Formulaire d'accès

Finances

03/11/2026

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple

03/11/2026

Endettement, risques financiers...

Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple

03/11/2026

Valorisation

Valeur économique calculée à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

68650000,00

63380000,00

9 %
Résultats net

597400,00

-2613500,00

123 %
Marge brute

21060000,00

19279000,00

10 %
Résultats d'exploitation

7528000,00

2964600,00

154 %
Ebitda

8915000,00

6460000,00

39 %

Comptes de M CHAPOUTIER

31/12/2025
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

16 Documents officiels

2025

2024

2023

Équilibre bilan

Capitalisation

N/C

30,78 %

33,77 %
Endettement

151,42 %

168,59 %

152,88 %
Fonds de roulement

97140000 EU

101350000 EU

97440000 EU

Documents de M CHAPOUTIER

27/04/2026

Déclaration de régularité et de conformité
27/04/2026

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
23/04/2026

Déclaration de régularité et de conformité
23/03/2026

Déclaration de régularité et de conformité
13/03/2026

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
06/11/2025

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
06/11/2025

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
06/11/2025

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
13/02/2025

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
12/02/2025

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
12/02/2025

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
21/11/2024

PV AG de désignation des administrateurs
04/09/2023

Document
27/01/2023

Déclaration de conformité - Procès-verbal du conseil d'administration

fusion absorption
20/10/2022

Traité de fusion

Projet de fusion
07/06/2021

Ordonnance du président

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
31/01/2020

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
07/02/2019

Ordonnance du président

Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
20/03/2018

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social
08/03/2018

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
28/11/2017

Rapport du commissaire aux apports

Apport en nature
19/06/2017

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports
08/12/2015

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification des statuts Modification des commissaires aux comptes Modification de la durée de la personne morale
02/07/2015

Ordonnance du président

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
03/06/2015

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
19/06/2014

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
24/07/2013

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Déclaration de conformité

fusion absorption
13/05/2013

Projet

Projet de fusion
24/07/2012

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
24/07/2012

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
24/07/2012

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
24/07/2012

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
24/07/2012

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
24/07/2012

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
21/02/2011

Lettre

Modification relative aux dirigeants d'une société
15/02/2011

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
08/11/2010

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
17/05/2010

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2009

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification des commissaires aux comptes
04/05/2009

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification des statuts
06/01/2009

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2007

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport du commissaire aux comptes

Décision sur la modification du capital social
13/12/2006

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
18/07/2006

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification des commissaires aux comptes
12/12/2005

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
21/09/2005

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société
03/08/2005

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
27/07/2004

Procès-verbal du conseil d'administration
11/12/2002

Procès-verbal d'assemblée
26/11/2002

Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée
21/01/2002

Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation de capital
22/11/2001

Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Divers
21/12/2000

Procès-verbal du conseil d'administration
17/07/2000

Procès-verbal du conseil de surveillance

Divers
08/06/2000

Procès-verbal du conseil d'administration
26/05/1999

Procès-verbal d'assemblée
15/09/1998

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal du conseil de surveillance

Divers
21/01/1998

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation de capital
08/08/1997

Procès-verbal du conseil de surveillance

Divers
01/07/1997

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
01/01/1997

Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration
01/01/1997

Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration
03/09/1996

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président directeur général
21/08/1995

Procès-verbal d'assemblée

Modification des commissaires aux comptes
19/07/1995

Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Divers
01/01/1994

Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration
17/06/1993

Procès-verbal du conseil d'administration

67 Documents officiels

Annonces légales de M CHAPOUTIER

Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier

09/05/2026

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
07/04/2026

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
31/12/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
17/12/2025

Annonce JAL - Sanction DGCCRF pour retards de paiement

M CHAPOUTIER SA à conseil d´administration au capital de 5 498 500 euros Siège social : 18 AVENUE DU DOCTEUR PAUL DURAND 26600 TAIN-L´HERMITAGE 435 580 477 RCS RomansEn application des articles L. 441-16 a) et L. 470-2 V du code de commerce, une amende de 75 000 euros a eté prononcée par la Direction régionale de l´économie, De l´emploi, du travail et des solidarités (DREETS) de AUVERGNE-RHÔNE-ALPES, à l´encontre de la société M CHAPOUTIER pour des retards dans le paiement des factures de ses fournisseurs. La constatation de ces retards a été effectuée par les services de la DREETS dans le cadre d´une enquête lancée par la DGCCRF sur le respect des règles du code de commerce en matière de délais de paiement.
21/11/2025

Annonce BODACC - Acte d'achat
21/11/2025

Annonce BODACC - Acte d'achat
21/11/2025

Annonce BODACC - Acte d'achat
18/02/2025

Annonce BODACC - Acte d'achat
14/02/2025

Annonce BODACC - Acte d'achat
14/02/2025

Annonce BODACC - Acte d'achat
31/12/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
15/09/2023

Annonce BODACC - Acte d'achat
16/05/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

M CHAPOUTIER ANC SA à conseil d´administration au capital de 5 498 500 euros Siège social : 18 AVENUE DU DOCTEUR PAUL DURAND 26600 TAIN-L´HERMITAGE 435 580 477 RCS Romans Suivant proces-verbal du 16/05/2023, le conseil d´administration a décidé : - de prendre acte de la fin des fonctions d´administrateur de : Monsieur Alain USANNAZ-JORIS , à compter du 16/05/2023 Suivant procès-verbal du 16/05/2023, Le conseil d´administration a décidé : - de prendre acte de la fin des fonctions Mention au RCS de Romans
31/12/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
25/10/2022

Annonce BODACC - Acte d'achat
31/12/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
07/07/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

M. CHAPOUTIER Sociéte anonyme à conseil dadministration au capital de 5.498.500 Siège : 18 AVENUE DU DOCTEUR PAUL DURAND 26600 TAIN L HERMITAGE 435580477 RCS de ROMANS Par décision du conseil dadministration du 07/07/2021, il a été décidé de nommer en qualité dadministrateur M. FANTIN Eric hubert 5 rue des ponts et chaussées 26240 ST VALLIER en remplacement de M. BLOC Didier Franck . Mention au RCS de ROMANS
07/07/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

M.CHAPOUTIER SA Au capital de 5.498.500 Siège social : 18 AVENUE DU DOCTEUR PAUL DURAND 26600 TAIN-LHERMITAGE 435 580 477 RCS de ROMANS-SUR-ISÈRE. Le 07/07/2021, le Conseil dadministration a pris acte de la fin du mandat dadministrateur de : M. Didier BLOC. Et a designé en qualité dadministrateur : M. Eric FANTIN, 5 Rue des Ponts et Chaussées, 26240 SAINT-VALLIER. Mention au RCS de ROMANS-SUR-ISÈRE
31/12/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
16/02/2020

Annonce BODACC - Modification de l'administration. Modification de l'activité.
31/12/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
05/04/2018

Annonce BODACC - Modification du capital. [5498500.0 EUR]
29/03/2018

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
31/12/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
30/12/2015

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
24/06/2015

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
31/12/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
09/07/2014

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
31/12/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
21/05/2013

Annonce BODACC - Acte d'achat
31/12/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
05/09/2012

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration. [5408500.0 EUR]
31/12/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
01/06/2011

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
01/06/2011

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
31/12/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
19/12/2010

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
05/08/2010

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
10/01/2010

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
31/12/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
16/04/2009

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
13/02/2009

Annonce BODACC - Modification de l'administration.
31/12/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2007

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

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48 Annonces

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

67/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Cartographie de M CHAPOUTIER

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Entreprises liées

Entreprises dirigées

SCEA LUCIDI ET CHAPOUTIER

Depuis le 31-10-2025
- SIREN 449632801
- FONCTION M CHAPOUTIER est Associé
Voir la fiche
RHONE FILIERE INVEST

Depuis le
- SIREN 820066942
- FONCTION M CHAPOUTIER est Associé
Voir la fiche
LOCAVERRE

Depuis le 03-12-2025
- SIREN 835149386
- FONCTION M CHAPOUTIER est Administrateur
Voir la fiche
LE 1936

Depuis le 20-06-2024
- SIREN 925385692
- FONCTION M CHAPOUTIER est Associé
Voir la fiche

Entreprises dirigées

Marques déposées

SERUS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juillet 2024
- Date d'expiration
  
  12 juillet 2034
Expire dans 7 années, 8 mois et 9 jours

Classes :
BANDULE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  4 janvier 2024
- Date d'expiration
  
  4 janvier 2034
Expire dans 7 années, 2 mois et 4 jours

Classes :
Le déchu

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  9 novembre 2023
- Date d'expiration
  
  9 novembre 2033
Expire dans 7 années et 7 jours

Classes :
SOUFFLE DE SOLAURE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mars 2022
- Date d'expiration
  
  29 mars 2032
Expire dans 5 années, 4 mois et 27 jours

Classes :
Rosé de Grande Garde

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  4 février 2022
- Date d'expiration
  
  4 février 2032
Expire dans 5 années, 3 mois et 3 jours

Classes :
LES PILANDIERS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 novembre 2020
- Date d'expiration
  
  17 novembre 2030
Expire dans 4 années et 15 jours

Classes :
AZE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 février 2020
- Date d'expiration
  
  13 février 2030
Expire dans 3 années, 3 mois et 13 jours

Classes :
JEANNE DELEPINE & Cie

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 novembre 2018
- Date d'expiration
  
  13 novembre 2028
Expire dans 2 années et 11 jours

Classes :
MES concours

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 avril 2018
- Date d'expiration
  
  24 avril 2028
Expire dans 1 année, 5 mois et 22 jours

Classes :
DOMAINE SAINT ETIENNE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 février 2018
- Date d'expiration
  
  12 février 2028
Expire dans 1 année, 3 mois et 11 jours

Classes :
LA CIGALE QUI FAISAIT CHANTER LES PLATANES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  6 juillet 2017
- Date d'expiration
  
  6 juillet 2027
Expire dans 8 mois et 2 jours

Classes :
COLLECTION BIO M.CHAPOUTIER FAC ET SPERA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  4 août 2015
- Date d'expiration
  
  4 août 2035
Expire dans 8 années, 9 mois et 1 jour

Classes :
CHAUDS CAILLOUX

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  7 janvier 2015
- Date d'expiration
Classes :
VIA SAINT JACQUES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  3 novembre 2014
- Date d'expiration
  
  3 novembre 2034
Expire dans 8 années et 1 jour

Classes :
La muse de R.W.

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 septembre 2014
- Date d'expiration
  
  12 septembre 2034
Expire dans 7 années, 10 mois et 10 jours

Classes :
MAXIME CHAPOUTIER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 janvier 2014
- Date d'expiration
  
  14 janvier 2034
Expire dans 7 années, 2 mois et 14 jours

Classes :
MARIUS BY MICHEL CHAPOUTIER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 décembre 2011
- Date d'expiration
  
  29 décembre 2031
Expire dans 5 années, 1 mois et 25 jours

Classes :
MATHILDA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 avril 2011
- Date d'expiration
  
  21 avril 2031
Expire dans 4 années, 5 mois et 18 jours

Classes :
LADY'S LANE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 novembre 2010
- Date d'expiration
  
  25 novembre 2030
Expire dans 4 années et 23 jours

Classes :
SCHIEFERKOPF

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 août 2010
- Date d'expiration
  
  27 août 2030
Expire dans 3 années, 9 mois et 25 jours

Classes :
BAUMGARTEN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  2 juillet 2010
- Date d'expiration
  
  2 juillet 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE MIALAN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  2 mars 2010
- Date d'expiration
  
  2 mars 2030
Expire dans 3 années, 3 mois et 30 jours

Classes :
PILATE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  4 février 2010
- Date d'expiration
  
  4 février 2030
Expire dans 3 années, 3 mois et 4 jours

Classes :
MARIUS BY CHAPOUTIER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  2 février 2010
- Date d'expiration
  
  2 février 2030
Expire dans 3 années, 3 mois et 2 jours

Classes :
L'ESQUERDA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 septembre 2009
- Date d'expiration
  
  17 septembre 2029
Expire dans 2 années, 10 mois et 15 jours

Classes :
BELLERUCHE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  1 septembre 2009
- Date d'expiration
  
  1 septembre 2029
Expire dans 2 années, 9 mois et 30 jours

Classes :
VISITARE INTERIORE TERRAE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  1 septembre 2009
- Date d'expiration
  
  1 septembre 2029
Expire dans 2 années, 9 mois et 30 jours

Classes :
FAC ET SPERA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  1 septembre 2009
- Date d'expiration
  
  1 septembre 2029
Expire dans 2 années, 9 mois et 30 jours

Classes :
SHIRLING

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 2009
- Date d'expiration
Classes :
EX AEQUO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  9 septembre 2008
- Date d'expiration
  
  9 septembre 2028
Expire dans 1 année, 10 mois et 7 jours

Classes :
CAMBRIEN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  9 septembre 2008
- Date d'expiration
  
  9 septembre 2028
Expire dans 1 année, 10 mois et 7 jours

Classes :
VIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  1 février 2008
- Date d'expiration
  
  1 février 2028
Expire dans 1 année, 2 mois et 31 jours

Classes :
ARENES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  1 février 2008
- Date d'expiration
  
  1 février 2028
Expire dans 1 année, 2 mois et 31 jours

Classes :
INVITARE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  1 février 2008
- Date d'expiration
  
  1 février 2028
Expire dans 1 année, 2 mois et 31 jours

Classes :
BARBE RAC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  1 février 2008
- Date d'expiration
  
  1 février 2028
Expire dans 1 année, 2 mois et 31 jours

Classes :
L'ERMITE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 2006
- Date d'expiration
  
  27 avril 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
CROIX DE BOIS

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 2006
- Date d'expiration
  
  27 avril 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
LES BÉCASSES

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 2006
- Date d'expiration
  
  27 avril 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA CIBOISE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 2006
- Date d'expiration
  
  27 avril 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
OCCULTUM LAPIDEM

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 2006
- Date d'expiration
  
  27 avril 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
M. CHAPOUTIER FAC ET SPERA

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 2006
- Date d'expiration
  
  27 avril 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 2006
- Date d'expiration
  
  27 avril 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
BILA-HAUT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 décembre 2001
- Date d'expiration
  
  17 décembre 2031
Expire dans 5 années, 1 mois et 13 jours

Classes :
TRINIACH

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 octobre 2001
- Date d'expiration
Classes :
BIOCERAM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 avril 1999
- Date d'expiration
  
  12 avril 2029
Expire dans 2 années, 5 mois et 10 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHAPOUTIER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 septembre 1998
- Date d'expiration
  
  16 septembre 2028
Expire dans 1 année, 10 mois et 14 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES PLEIADES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  9 mars 1998
- Date d'expiration
  
  9 mars 2028
Expire dans 1 année, 4 mois et 7 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES VARONNIERS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  6 février 1998
- Date d'expiration
  
  6 février 2028
Expire dans 1 année, 3 mois et 5 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FAC ET SPERA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  6 février 1998
- Date d'expiration
  
  6 février 2028
Expire dans 1 année, 3 mois et 5 jours

Classes :
LES GRANITS

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juin 1996
- Date d'expiration
  
  19 juin 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CIGALA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 mai 1996
- Date d'expiration
  
  30 mai 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ET IN TERRA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  9 mai 1996
- Date d'expiration
  
  9 mai 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ETREINTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  9 mai 1996
- Date d'expiration
  
  9 mai 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES CORINTHIENS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  7 mai 1996
- Date d'expiration
  
  7 mai 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES ASPHODELES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  7 mai 1996
- Date d'expiration
  
  7 mai 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ONDINE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  7 mai 1996
- Date d'expiration
  
  7 mai 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES CHAREST

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 mars 1996
- Date d'expiration
  
  26 mars 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES COUFIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 mars 1996
- Date d'expiration
  
  26 mars 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ROSEMAISON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 1991
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MONIER DE LA SIZERANNE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 1991
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2031
Expire dans 4 années, 8 mois et 25 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA BERNARDINE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 1991
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2031
Expire dans 4 années, 8 mois et 25 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA MORDOREE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 1991
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2031
Expire dans 4 années, 8 mois et 25 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA PETITE RUCHE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 1991
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2031
Expire dans 4 années, 8 mois et 25 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LES MEYSONNIERS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 1991
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2031
Expire dans 4 années, 8 mois et 25 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LE PAVILLON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 1991
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2031
Expire dans 4 années, 8 mois et 25 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHANTE ALOUETTE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 1991
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2031
Expire dans 4 années, 8 mois et 25 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
M. CHAPOUTIER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 1991
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2031
Expire dans 4 années, 8 mois et 25 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MURE DE LARNAGE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 1991
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CUVEE DE L'OREE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 1985
- Date d'expiration
  
  14 juin 2035
Expire dans 8 années, 7 mois et 11 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DESCHANTS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 1985
- Date d'expiration
  
  14 juin 2035
Expire dans 8 années, 7 mois et 11 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CUVEE DE BELLERUCHE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 1985
- Date d'expiration
  
  14 juin 2035
Expire dans 8 années, 7 mois et 11 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CHATEAU NEUF DU PAPE BARBE RAC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 1985
- Date d'expiration
  
  14 juin 2035
Expire dans 8 années, 7 mois et 11 jours

Classes :

Marques déposées

Historique de M CHAPOUTIER

37 événements depuis 2004

vendredi 1 novembre 2025
- M CHAPOUTIER assume maintenant le rôle d'associé de SCEA LUCIDI ET CHAPOUTIER.
mercredi 28 août 2025
- Didier BLOC et Didier BLOC renoncent à leurs rôle d'administrateur.

mercredi 20 juin 2024
- M CHAPOUTIER est promue au statut d'associé de LE 1936.

...

Historique

37 événements ont marqué le parcours de M CHAPOUTIER depuis 2004

Études de marché du secteur de l'entreprise

27/08/2025

Le marché de l'oenotourisme - France (30 pages)

Cette étude offre une analyse détaillée du marché de l'oenotourisme en France Voir un exemple
15/07/2023

Le marché des vins de Bourgogne - France

Cette étude propose une analyse détaillée du marché viticole de la Bourgogne : patrimoine mondial de l'UNESCO, 4% du vignoble français, 3% de la production nationale de vin, typologie des vins, principaux cépages, impact sur l'économie régionale, 84 Appellations d'Origine Contrôlée.. Voir un exemple
20/01/2022

Le marché du vin - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché du vin en France : évolution de la consommation, segmentation par type de vin et par cépage, impact du Brexit et de la surtaxe américaine, effet de la crise du coronavirus, variations de production liées aux conditions climatiques.. Voir un exemple

3 Études de marché

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Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Endettement, risques financiers...

Valorisation

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Déclaration de régularité et de conformité

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Déclaration de régularité et de conformité

Déclaration de régularité et de conformité

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

PV AG de désignation des administrateurs

Document

Déclaration de conformité - Procès-verbal du conseil d'administration

Traité de fusion

Ordonnance du président

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Ordonnance du président

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Rapport du commissaire aux apports

Ordonnance du président

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Ordonnance du président

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Déclaration de conformité

Projet

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Lettre

Procès-verbal du conseil d'administration

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal du conseil d'administration

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport du commissaire aux comptes

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire