ITS GROUP

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

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Annonce BODACC - Acte d'achat

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Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [4083100.0 EUR]

Annonce JAL - Modification du Capital social

ITS GROUP SAS au capital de 3.937.277,50 euros Siege social : 42 rue de Bellevue - 92100 Boulogne-Billancourt 404 536 922 RCS Nanterre Aux termes des décisions du président du 10 septembre 2020, le capital social a été augmenté, En numéraire, dun montant de 145.822,50 euros, par émission de 291.645 actions de 0,50 euro de valeur nominale. Le capital social est désormais fixé à la somme de 4.083.100 euros divisé en 8.166.200 actions de 0,50 euro de valeur nominale chacune. Les statuts ont été modifiés en conséquence.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Président : ITS PARTICIPATIONS ; Directeur général : SAUVE Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : VICTOIRE AUDIT ET CONSEIL ; Commissaire aux comptes titulaire : AMYOT EXCO GRANT THORNTON

Annonce BODACC - Modification survenue sur le nom commercial.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

12209327W LE PUBLICATEUR LEGAL ITS GROUP SA au capital de 3.937.277,50 euros Siège social : 42 rue de Bellevue 92100 Boulogne Billancourt 404 536 922 RCS NANTERRE Aux termes de lassemblée genérale du 3 avril 2020, il a été décidé la transformation de la société en Société par actions simplifiée à compter du même jour, Sans création dun être moral nouveau, et a été adopté le texte des statuts qui régiront désormais la société. Lobjet de la société, sa durée, son siège social, sa dénomination et son capital social demeurent inchangés ; Suite à la transformation, il a été mis fin aux fonctions du directeur général, du directeur général délégué et de lensemble des membres du conseil dadministration. Sous sa nouvelle forme, la société est dirigée par un président : ITS PARTICIPATION, SAS, 42 rue de Bellevue 92100 Boulogne Billancourt, 878 312 428 RCS NANTERRE ; un directeur général : Philippe SAUVE demeurant 9 rue du Marquis de Morès 92380 Garches. Les mandats des commissaires aux comptes ont été maintenus. Admission aux assemblées Vote : tout associé peut participer aux décisions, quel que soit le nombre de ses actions, chaque action donnant droit à une voix. Transmission des actions : libre. Pour avis. Les statuts ont été modifiés en conséquence

Annonce JAL - Modification de la Forme juridique

12209327W LE PUBLICATEUR LEGAL ITS GROUP SA au capital de 3.937.277,50 euros Siège social : 42 rue de Bellevue 92100 Boulogne Billancourt 404 536 922 RCS NANTERRE Aux termes de lassemblée genérale du 3 avril 2020, il a été décidé la transformation de la société en Société par actions simplifiée à compter du même jour, Sans création dun être moral nouveau, et a été adopté le texte des statuts qui régiront désormais la société. Lobjet de la société, sa durée, son siège social, sa dénomination et son capital social demeurent inchangés ; Suite à la transformation, il a été mis fin aux fonctions du directeur général, du directeur général délégué et de lensemble des membres du conseil dadministration. Sous sa nouvelle forme, la société est dirigée par un président : ITS PARTICIPATION, SAS, 42 rue de Bellevue 92100 Boulogne Billancourt, 878 312 428 RCS NANTERRE ; un directeur général : Philippe SAUVE demeurant 9 rue du Marquis de Morès 92380 Garches. Les mandats des commissaires aux comptes ont été maintenus. Admission aux assemblées Vote : tout associé peut participer aux décisions, quel que soit le nombre de ses actions, chaque action donnant droit à une voix. Transmission des actions : libre. Pour avis. Les statuts ont été modifiés en conséquence

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Annonce JAL - Evénement divers

422476 Petites-Affiches ITS GROUP Société anonyme à Conseil dAdministration Au capital de 3.924.322,50 euros Siege social : 42 rue de Bellevue 92100 Boulogne Billancourt 404 536 922 R.C.S. NANTERRE (la « Société ») MISE EN OEUVRE DU RETRAIT OBLIGATOIRE VISANT LES ACTIONS ITS GROUP Le présent avis est publié conformément aux dispositions de larticle 237-5 du règlement général de lAutorité des marchés financiers A lissue de loffre publique dachat simplifiée initiée par ITS Participations (1) visant les actions dITS Group, qui sest déroulée du 19 décembre 2019 au 10 janvier 2020 inclus (l « Offre »), ITS Participations détient directement et indirectement 7 508 159 actions ITS Group (2) représentant autant de droits de vote, soit 95,35% du capital et 95,08% des droits de vote théoriques dITS Group (3) . A lissue de lOffre, les actions ITS Group non présentées à lOffre par les actionnaires minoritaires hors prise en compte des actions non visées par lOffre (à savoir les 431 616 actions auto-détenues par ITS Group (les « Actions Auto-détenues ») et les 181 010 actions gratuites attribuées par ITS Group à certains de ses salariés le 25 septembre 2018, dont la période de conservation ne se terminera que le 25 septembre 2020 et faisant lobjet dun mécanisme de liquidité (les « Actions Gratuites 2018 »)) représentent moins de 10% du capital et des droits de vote théoriques dITS Group. En conséquence, les conditions posées aux article L. 433-4, II du Code monétaire et financier et 237-1 et suivants du règlement général de lAMF pour mettre en oeuvre la procédure de retrait obligatoire sont réunies. Ainsi quil sen était réservé la faculté dès le dépôt du projet dOffre et dans la note dinformation ayant reçu le visa n°19-573 en date du 17 décembre 2019, ITS Participations a sollicité auprès de lAMF un retrait obligatoire des actions ITS Group non présentées à lOffre par les actionnaires minoritaires, à lexception des Actions Auto-détenues et des Actions Gratuites 2018. Conformément à lavis AMF D&I 220C0170 du 14 janvier 2020, le retrait obligatoire sera mis en oeuvre le 21 janvier 2020 et portera sur les actions ITS Group non détenues par lInitiateur à la date de clôture, à lexception des Actions Auto-détenues et des Actions Gratuites 2018, soit 366 396 actions ITS Group représentant 4,65% du capital et 4,92% des droits de vote théoriques dITS Group (4) . Les actions ITS Group seront radiées de la cote dEuronext Paris, le 21 janvier 2020, date de mise en oeuvre du retrait obligatoire. LInitiateur a désigné INVEST SECURITIES (n° affilié Euroclear France : 475), 73 Boulevard Haussmann, 75008 Paris, en tant quétablissement en charge de la centralisation des opérations dindemnisation dans le cadre du retrait obligatoire, établissement auprès duquel les intermédiaires financiers teneurs de compte devront demander lindemnisation correspondant aux avoirs de leurs clients. Les fonds seront conservés par INVEST SECURITIES pendant dix ans à compter de la date de mise en oeuvre du retrait obligatoire, puis versés à la Caisse des Dépôts et Consignations à lexpiration de ce délai. Ces fonds seront tenus à la disposition des ayants droit sous réserve de la prescription trentenaire au bénéfice de lEtat. (1) Société contrôlée par M. Jean Michel Bénard. (2) En ce compris les 181 010 actions ITS Group en période de conservation et objets de promesses croisées conclues le 2 décembre 2019 (détention par assimilation au titre des dispositions de larticle L. 233-9 I, 4° du code de commerce) et les 431 616 actions ITS Group détenues en propre par la société (détention par assimilation au titre des dispositions de larticle L. 233-9 I, 2° du code de commerce).. (3) Sur la base dun capital composé à la date des présentes de 7 874 555 actions et 7 896 642 droits de vote, en application de larticle 223-11 du règlement général de lAMF. (4) Sur la base dun capital composé à la date des présentes de 7 874 555 actions et 7 896 642 droits de vote, en application de larticle 223-11 du règlement général de lAMF.

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital. [3937277.5 EUR]

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : VICTOIRE AUDIT ET CONSEIL en fonction le 26 Septembre 2005 ; Administrateur : SPIEGL Robert en fonction le 26 Septembre 2005 ; Commissaire aux comptes titulaire : AMYOT EXCO GRANT THORNTON en fonction le 26 Septembre 2005 ; Président du conseil d'administration Directeur général : BENARD Jean Michel en fonction le 26 Septembre 2005 ; Administrateur : ROUSSEAU Georges en fonction le 08 Août 2008 ; Directeur général délégué : SAUVE Philippe en fonction le 05 Mai 2010 ; Administrateur : LAVINE Marc en fonction le 07 Août 2012 ; Administrateur : BENARD Pauline en fonction le 29 Juillet 2015 ; Administrateur : JUNOD, BENARD Ann en fonction le 29 Juillet 2015

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Annonce JAL - Modification du Capital social

396118 Petites-Affiches ITS GROUP Société anonyme au capital de 3.924.322,50 Siege social : 42, rue de Bellevue 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT 404 536 922 R.C.S. Nanterre Suivant procès-verbal en date du 26 septembre 2019, Le Conseil dAdministration, agissant sur délégation de lAssemblée Générale du 29 juin 2018, a constaté la réalisation dune augmentation de capital dun montant de 12 955 euros par émission dactions nouvelles. Le capital social est ainsi porté de 3 924 322,50 euros à 3 937 277,50 euros divisé en 7 874 555 actions de 0,50 euros chacune de valeur nominale. Les articles 7 et 8 des statuts ont été modifiés en conséquence. Mention sera faite au R.C.S de NANTERRE.

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Annonce BODACC - Modification de représentant..

Commissaire aux comptes titulaire : VICTOIRE AUDIT ET CONSEIL en fonction le 26 Septembre 2005 ; Administrateur : SPIEGL Robert en fonction le 26 Septembre 2005 ; Administrateur : RIDEL Gilles Andre en fonction le 26 Septembre 2005 ; Commissaire aux comptes titulaire : AMYOT EXCO GRANT THORNTON en fonction le 26 Septembre 2005 ; Président du conseil d'administration Directeur général : BENARD Jean Michel en fonction le 26 Septembre 2005 ; Administrateur : ROUSSEAU Georges en fonction le 08 Août 2008 ; Directeur général délégué : SAUVE Philippe en fonction le 05 Mai 2010 ; Administrateur : LAVINE Marc en fonction le 07 Août 2012 ; Administrateur : BENARD Pauline en fonction le 29 Juillet 2015 ; Administrateur : JUNOD Ann en fonction le 29 Juillet 2015

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Annonce BODACC - Modification de représentant..

Commissaire aux comptes titulaire : VICTOIRE AUDIT ET CONSEIL en fonction le 26 Septembre 2005 Administrateur : SPIEGL Robert en fonction le 26 Septembre 2005 Administrateur : RIDEL Gilles Andre en fonction le 26 Septembre 2005 Commissaire aux comptes titulaire : AMYOT EXCO GRANT THORNTON en fonction le 26 Septembre 2005 Président du conseil d'administration Directeur général : BENARD Jean Michel en fonction le 26 Septembre 2005 Administrateur : ROUSSEAU Georges en fonction le 08 Août 2008 Directeur général délégué : SAUVE Philippe en fonction le 05 Mai 2010 Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC en fonction le 08 Août 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT GESTION FINANCE en fonction le 08 Août 2011 Administrateur : LAVINE Marc en fonction le 07 Août 2012 Administrateur : BENARD Pauline en fonction le 29 Juillet 2015 Administrateur : JUNOD Ann en fonction le 29 Juillet 2015

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Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : VICTOIRE AUDIT ET CONSEIL en fonction le 26 Septembre 2005 Administrateur : SPIEGL Robert en fonction le 26 Septembre 2005 Administrateur : RIDEL Gilles Andre en fonction le 26 Septembre 2005 Commissaire aux comptes titulaire : AMYOT EXCO GRANT THORNTON en fonction le 26 Septembre 2005 Président du conseil d'administration Directeur général : BENARD Jean Michel en fonction le 26 Septembre 2005 Administrateur : ROUSSEAU Georges en fonction le 08 Août 2008 Directeur général délégué : SAUVE Philippe en fonction le 05 Mai 2010 Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC en fonction le 08 Août 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT GESTION FINANCE en fonction le 08 Août 2011 Administrateur : LAVINE Marc en fonction le 07 Août 2012 Administrateur : VINCENTI Noël en fonction le 07 Août 2012 Administrateur : BENARD Pauline en fonction le 29 Juillet 2015 Administrateur : JUNOD Ann en fonction le 29 Juillet 2015

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège.

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Annonce BODACC - Modification du capital. [3924322.5 EUR]

Annonce BODACC - Modification du capital. [3919572.5 EUR]

Annonce BODACC - Prise en location-gérance du fonds de "prise et gestion de participations" de la société OVERLAP GROUPE 9 rue du Moulin des Bruyères, Immeuble Le Cristalin 92411 COURBEVOIE CEDEX 422 153 361 RCS NANTERRE à compter du 14/10/2013. L'activité sera exercée à partir du siège de ITS GROUP. Parution dans le journal La Loi du 09/12/2013. Contrat de location-gérance du 14/10/2013 au 14/08/2014 non renouvelable par tacite reconduction.

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Annonce BODACC - Acte d'achat

Annonce BODACC - Modification du capital. [3000128.5 EUR]

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : VICTOIRE AUDIT ET CONSEIL en fonction le 26 Septembre 2005 Administrateur : SPIEGL Robert en fonction le 26 Septembre 2005 Administrateur : RIDEL Gilles Andre en fonction le 26 Septembre 2005 Commissaire aux comptes titulaire : AMYOT EXCO GRANT THORNTON en fonction le 26 Septembre 2005 Président du conseil d'administration Directeur général : BENARD Jean Michel en fonction le 26 Septembre 2005 Administrateur : ROUSSEAU Georges en fonction le 08 Août 2008 Directeur général délégué : SAUVE Philippe en fonction le 05 Mai 2010 Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC en fonction le 08 Août 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT GESTION FINANCE en fonction le 08 Août 2011 Administrateur : LAVINE Marc en fonction le 07 Août 2012 Administrateur : VINCENTI Noël en fonction le 07 Août 2012

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : VICTOIRE AUDIT ET CONSEIL en fonction le 26 Septembre 2005 Administrateur : SPIEGL Robert en fonction le 26 Septembre 2005 Administrateur : RIDEL Gilles Andre en fonction le 26 Septembre 2005 Administrateur : LAURENT David en fonction le 26 Septembre 2005 Commissaire aux comptes titulaire : AMYOT EXCO GRANT THORNTON en fonction le 26 Septembre 2005 Président du conseil d'administration Directeur général : BENARD Jean Michel en fonction le 26 Septembre 2005 Administrateur : ROUSSEAU Georges en fonction le 08 Août 2008 Directeur général délégué : SAUVE Philippe en fonction le 05 Mai 2010 Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC en fonction le 08 Août 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT GESTION FINANCE en fonction le 08 Août 2011 Administrateur : LAVINE Marc en fonction le 07 Août 2012 Administrateur : VINCENTI Noël en fonction le 07 Août 2012

Annonce BODACC - Modification du capital. [2981948.5 EUR]

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Annonce BODACC - Modification du capital. [2954075.0 EUR]

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : VICTOIRE AUDIT ET CONSEIL en fonction le 26 Septembre 2005 Administrateur : SPIEGL Robert en fonction le 26 Septembre 2005 Administrateur : RIDEL Gilles Andre en fonction le 26 Septembre 2005 Administrateur : LAURENT David en fonction le 26 Septembre 2005 Commissaire aux comptes titulaire : AMYOT EXCO GRANT THORNTON en fonction le 26 Septembre 2005 Président directeur général : BENARD Jean Michel en fonction le 26 Septembre 2005 Directeur général délégué : PERRIN Francois en fonction le 25 Avril 2007 Administrateur : ROUSSEAU Georges en fonction le 08 Août 2008 Directeur général délégué : SAUVE Philippe en fonction le 05 Mai 2010 Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC en fonction le 08 Août 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT GESTION FINANCE en fonction le 08 Août 2011 Administrateur : LAVINE Marc en fonction le 07 Août 2012 Administrateur : VINCENTI Noël en fonction le 07 Août 2012

Annonce BODACC - Modification du capital. [2883006.0 EUR]

Annonce BODACC - Modification du capital. [2810348.0 EUR]

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Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : VICTOIRE AUDIT ET CONSEIL en fonction le 26 Septembre 2005 Administrateur : PORRE Guy Henri modification le 29 Septembre 2005 Administrateur : SPIEGL Robert en fonction le 26 Septembre 2005 Administrateur : RIDEL Gilles Andre en fonction le 26 Septembre 2005 Administrateur : LAURENT David en fonction le 26 Septembre 2005 Commissaire aux comptes titulaire : AMYOT EXCO GRANT THORNTON en fonction le 26 Septembre 2005 Président directeur général : BENARD Jean Michel en fonction le 26 Septembre 2005 Directeur général délégué : PERRIN Francois en fonction le 25 Avril 2007 Administrateur : ROUSSEAU Georges en fonction le 08 Août 2008 Directeur général délégué : SAUVE Philippe en fonction le 05 Mai 2010 Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC en fonction le 08 Août 2011 Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT GESTION FINANCE en fonction le 08 Août 2011

Annonce BODACC - Modification du capital. [2657106.0 EUR]

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Commissaire aux comptes suppléant : VAN GAVER Patrick en fonction le 26 Septembre 2005 Commissaire aux comptes titulaire : VICTOIRE AUDIT ET CONSEIL en fonction le 26 Septembre 2005 Administrateur : PORRE Guy Henri modification le 29 Septembre 2005 Administrateur : SPIEGL Robert en fonction le 26 Septembre 2005 Administrateur : RIDEL Gilles Andre en fonction le 26 Septembre 2005 Administrateur : LAURENT David en fonction le 26 Septembre 2005 Commissaire aux comptes titulaire : AMYOT EXCO GRANT THORNTON en fonction le 26 Septembre 2005 Commissaire aux comptes suppléant : HENGOAT Gilles en fonction le 26 Septembre 2005 Président directeur général : BENARD Jean Michel en fonction le 26 Septembre 2005 Directeur général délégué : PERRIN Francois en fonction le 25 Avril 2007 Administrateur : ROUSSEAU Georges en fonction le 08 Août 2008 Directeur général délégué : SAUVE Philippe en fonction le 05 Mai 2010

Annonce BODACC - Modification du capital. [2572439.0 EUR]

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Annonce BODACC - Modification du capital. [2557505.5 EUR]

Annonce BODACC - Modification du capital. [2522505.5 EUR]

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Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : VAN GAVER Patrick en fonction le 26 Septembre 2005Commissaire aux comptes titulaire : VICTOIRE AUDIT ET CONSEIL en fonction le 26 Septembre 2005. Administrateur : PORRE Guy Henri modification le 29 Septembre 2005. Administrateur : SPIEGL Robert en fonction le 26 Septembre 2005. Administrateur : RIDEL Gilles Andre en fonction le 26 Septembre 2005. Administrateur : LAURENT David en fonction le 26 Septembre 2005. Commissaire aux comptes titulaire : AMYOT EXCO GRANT THORNTON en fonction le 26 Septembre 2005. Commissaire aux comptes suppléant : HENGOAT Gilles en fonction le 26 Septembre 2005. Président directeur général : BENARD Jean Michel en fonction le 26 Septembre 2005. Directeur général délégué : PERRIN Francois en fonction le 25 Avril 2007. Administrateur : ROUSSEAU Georges en fonction le 08 Août 2008.

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège.

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