GAMBRO INDUSTRIES

Active

SIREN: 339 488 777
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 339 488 777 00048
NUMÉRO DE TVA: FR02339488777
DATE DE CREATION: 17 décembre 1986
ACTIVITÉ (NAF / APE): Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire - 3250A
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 7 AVENUE LIONEL TERRAY, 69330 MEYZIEU
DIRIGEANTS: Peter JARVIS + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 06/01/2026: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
04/12/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2024
Grande
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
B
Bilan Carbone Année 2021
28914.00 tCO2
Score de souveraineté Score sectoriel
55/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Noms commerciaux: GAMBRO INDUSTRIES

Statut INSEE: Inscrite le 17 novembre 1986 17/11/1986

Statut RNE: Inscrite le 17 décembre 1986 17/12/1986

Observations RNE

23 octobre 2008
- Fermeture d'un établissement secondaire sis 61 av Tony Garnier 69007 LYON à compter du 31/05/2008
26 mai 2005
- Fusion-absorption de la société HOSPAL INDUSTRIE SAS - Siège social : 7 av Lionel Terray 69330 MEYZIEU - 957 500 317 RCS LYON et de la société HOSPAL INTERNATIONAL MARKETING MANAGEMENT SNC - Siège social : 61 av Tony Garnier 69007 LYON - 382 141 869 RCS LYON à compter du 15/04/2005 avec effet rétroactif au 01/01/2005
18 septembre 1991
- Apport d'une branche d'activité comprenant "marketing international" à la sté HOSPAL INTERNATIONAL MARKETING à compter du 01/07/91

Secteur d'activité de GAMBRO INDUSTRIES

Domaine d'activité: Autres industries manufacturières
Activité (Code NAF ou APE): Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (3250A)
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Laboratoires de prothèses dentaires (993)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

357 sociétés exercent la même activité que GAMBRO INDUSTRIES dans le 69.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire" dans le Rhône (69)

Les 3 études de marché du secteur de l'entreprise

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27/04/2023

Le marché du matériel médical - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché des dispositifs médicaux en France : diversité des produits, segmentation par utilisation, impact de la réglementation, hausse des coûts des matières premières, croissance solide tirée par le vieillissement de la population et l'allongement de l'espérance de vie. Un rapport pour comprendre les enjeux et les dynamiques d'un marché en pleine évolution.
09/11/2023

Le marché des implants et prothèses dentaires - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché des implants et prothèses dentaires : évolution de la fabrication, de la distribution et de la pose d'appareillages, diversification des fabricants d'implants vers des domaines comme l'imagerie et l'orthodontie, concurrence internationale et tourisme médical, impact des réformes du système de santé et des conditions de remboursement..
15/06/2022

Le marché du préservatif - France

Cette étude offre un panorama complet du marché mondial du préservatif : son rôle dans la contraception et la protection contre les infections sexuellement transmissibles, son évolution en tant que sous-segment du marché du bien-être et du plaisir sexuel, les dynamiques régionales spécifiques avec une croissance potentielle en Chine, et le paysage concurrentiel français. Elle aborde également les tendances en matière de distribution, de cible client, d'innovation et de développement durable.

3 Études de marché

Rapport complet officiel

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07/01/2026

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

Établissements

Ouverts
- GAMBRO INDUSTRIES - 69330
  
  Siège social depuis le 29 juin 2004 (21 ans)
  - SIRET 33948877700048
  - Activité Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire - 3250A
  - Adresse 7 AVENUE LIONEL TERRAY, 69330 MEYZIEU
- GAMBRO INDUSTRIES - 38150
  
  Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2013 (13 ans)
  - SIRET 33948877700063
  - Activité Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire - 3250A
  - Adresse RUE GASTON MONMOUSSEAU SITE CHIMIQUE DE ROUSSILLON, 38150 ROUSSILLON
Fermés
- GAMBRO INDUSTRIES - 69007
  
  Ancien établissement du 15 avril 2005 au 31 mai 2008
  - SIRET 33948877700055
  - Activité Ingénierie, études techniques - 7112B
  - Adresse 61 AVENUE TONY GARNIER, 69007 LYON
- GAMBRO INDUSTRIES - 69007
  
  Ancien établissement du 01 janvier 1998 au 29 juin 2004
  - SIRET 33948877700030
  - Activité Administration d'entreprises - 741J
  - Adresse 61 AVENUE TONY GARNIER, 69007 LYON
- GAMBRO INDUSTRIES - 69007
  
  Ancien établissement du 30 janvier 1989 au 31 décembre 1998
  - SIRET 33948877700022
  - Activité Administration d'entreprises - 741J
  - Adresse 48 RUE PRE GAUDRY PORTE DE GERLAND, 69007 LYON

Établissements

Dirigeants de GAMBRO INDUSTRIES

Dirigeants

Actionnaires

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Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances de GAMBRO INDUSTRIES

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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07/01/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Comptes

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

18 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

133900000,00

139780000,00

-4,21 %
Résultats net

5816000,00

5245000,00

10,89 %
Marge brute

50520000,00

48540000,00

4,08 %
Résultats d'exploitation

6026000,00

4932000,00

22,18 %
Ebitda

11272000,00

10243000,00

10,05 %

Ratios financiers

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

74,30 %

79,10 %

78,08 %
Endettement

8,77 %

0,00 %

0 %
Fonds de roulement

39330000 EU

29954000 EU

24806000 EU

Documents de GAMBRO INDUSTRIES

37 derniers documents officiels

04/11/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
19/07/2022

Ordonnance du président

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
11/08/2020

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
10/10/2019

Document relatif au bénéficiaire effectif - Extrait de décision(s) de l'associé unique

Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif - Modification relative aux dirigeants d'une société
26/07/2019

Statuts mis à jour - Extrait de décision(s) de l'associé unique

Modification des statuts
22/01/2019

Document relatif au bénéficiaire effectif - Décision(s) de l'associé unique

Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif - Modification relative aux dirigeants d'une société
23/10/2017

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'actionnaire unique

Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
20/06/2017

Ordonnance du président

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
23/11/2016

Décision(s) de l'actionnaire unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
13/11/2015

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
09/07/2015

Ordonnance du président

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
18/02/2015

Décision(s) du président

Modification relative aux dirigeants d'une société
13/02/2015

Procès-verbal de décision du dirigeant social

Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2014

Décision(s) de l'associé unique

Modification des commissaires aux comptes
25/07/2014

Ordonnance du président

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
05/03/2012

Procès-verbal de décision du dirigeant social - Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
05/03/2012

Procès-verbal de décision du dirigeant social - Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2011

Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
25/05/2010

Procès-verbal de décision du dirigeant social

Modification relative aux dirigeants d'une société
06/01/2010

Décision(s) de l'actionnaire unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
04/05/2009

Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
17/06/2008

Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société Renouvellement de mandat
11/08/2006

Procès-verbal de décision du dirigeant social

Modification relative aux dirigeants d'une société
24/03/2006

Statuts mis à jour - Décision(s) des associés - Procès-verbal

Modification relative aux dirigeants d'une société
26/05/2005

Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

fusion absorption Modification des principales activités Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
07/04/2005

Rapport du commissaire à la transformation

Modification de la forme juridique ou du statut particulier
06/04/2005

Rapport du commissaire à la fusion

Apport fusion
16/03/2005

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports
08/03/2005

Traité

fusion absorption
23/09/2004

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale
28/01/2004

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
26/06/2001

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds

Décision sur la modification du capital social
16/03/2001

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
28/01/2000

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/02/1998

Statuts mis à jour - Acte

Transfert du siège social de la personne morale
04/09/1995

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
13/06/1994

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle

37 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Score certifié

_tCO2e

Scope 1

Emissions directes de gaz à effet de serre.

_tCO2e
Scope 2

Emissions indirectes et liées à l'énergie.

_tCO2e
Scope 3

Toutes les émissions indirectes.

_tCO2e

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

55/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

37 annonces BODACC & JAL

07/12/2025

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT n'est plus commissaire aux comptes. SAS à capital variable ERNST & YOUNG AUDIT devient commissaire aux comptes
07/11/2025

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes - Démission du Commissaire aux Comptes
07/08/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
19/09/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
20/07/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
22/12/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
31/07/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

12173799W LE PUBLICATEUR LEGAL GAMBRO INDUSTRIES SAS à associé unique au capital de 28.000.000 euros Siège social : 7 Avenue Lionel Terray 69330 Meyzieu 339 488 777 RCS Lyon Aux termes des decisions de lassocié unique du 20 septembre 2019, il a été décidé de nommer en qualité de Président Mr Christian Gubiani demeurant 1 Kleiner Semmpfad 68000 Colmar en remplacement de Mme Sylvie CHANG, Démissionnaire. Pour avis Le Président
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

GAMBRO INDUSTRIES SASU au capital de 28.000.000 euros Siège social : 7, avenue Lionel Terray 69330 Meyzieu, 339 488 777 RCS Lyon Aux termes des decisions de lAssocié Unique en date du 24 juin 2020, Il a été décidé de nommer en qualité de Président, M. Peter JARVIS demeurant Blériot-Allée 6 8152 Opfikon (Suisse), en remplacement de M. Christian GUBIANI. 216044500
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

N° dannonce: LPR-216044500 GAMBRO INDUSTRIES CHANGEMENT DIRIGEANTS SASU au capital de 28.000.000 euros Siège social : 7, avenue Lionel Terray 69330 Meyzieu, 339 488 777 RCS Lyon Aux termes des décisions de lAssocié Unique en date du 24 juin 2020, Il a eté décidé de nommer en qualité de Président, M. Peter JARVIS demeurant Blériot-Allée 6 8152 Opfikon (Suisse), en remplacement de M. Christian GUBIANI.
30/08/2020

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

GUBIANI Christian nom d'usage : GUBIANI n'est plus président. JARVIS Peter John nom d'usage : JARVIS devient président
16/08/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
28/11/2019

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BECHU Sylvie Jeanne Fernande nom d'usage : CHANG n'est plus président. GUBIANI Christian nom d'usage : GUBIANI devient président
08/08/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
07/02/2019

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

PUTITI Eric Stephane nom d'usage : PUTITI n'est plus président. BECHU Sylvie Jeanne Fernande nom d'usage : CHANG devient président
09/08/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
11/11/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
10/11/2017

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CUAZ Sylvain nom d'usage : CUAZ n'est plus directeur général. DELAPIERRE Benoît Robert Charles nom d'usage : DELAPIERRE n'est plus directeur général. PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT devient commissaire aux comptes. NICOLAS Yves nom d'usage : NICOLAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant
16/12/2016

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

RICHARDSSON Carl Martin nom d'usage : RICHARDSSON n'est plus président. PUTITI Eric Stephane nom d'usage : PUTITI devient président
13/09/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
12/12/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
10/12/2015

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BILLING Anna nom d'usage : BILLING n'est plus directeur général.
11/03/2015

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

LE BEL Dominique nom d'usage : SEVENO n'est plus directeur général.
11/03/2015

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

DELAPIERRE Benoît Robert Charles nom d'usage : DELAPIERRE devient directeur général.
25/10/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
24/10/2014

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT. COLL Pierre nom d'usage : COLL n'est plus commissaire aux comptes suppléant. NICOLAS Yves nom d'usage : NICOLAS devient commissaire aux comptes suppléant.
27/09/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
24/10/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
28/03/2012

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

RICHARDSSON Carl Martin nom d'usage : RICHARDSSON devient président. BILLING Anna nom d'usage : BILLING n'est plus président. BILLING Anna nom d'usage : BILLING devient directeur général.
28/12/2011

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BILLING Anna nom d'usage : BILLING devient président. VENNETIER Bruno nom d'usage : VENNETIER n'est plus président. BILLING Anna nom d'usage : BILLING n'est plus directeur général.
24/10/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
11/10/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
27/06/2010

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CLAUDON Nathalie nom d'usage : GUITTET Nathalie n'est plus directeur général.
31/01/2010

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

LAMBERT Yves René André nom d'usage : LAMBERT Yves n'est plus président. VENNETIER Bruno nom d'usage : VENNETIER Bruno devient président.
07/10/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
24/09/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
25/07/2008

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

EYRARD Thierry Alain nom d'usage : EYRARD Thierry n'est plus président.VENNETIER Bruno Michel nom d'usage : VENNETIER Bruno devient président..

37 Annonces

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Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique de GAMBRO INDUSTRIES

48 événements depuis 2004

vendredi 30 novembre 2024
- GAMBRO INDUSTRIES démissionne de son statut de membre de GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DES SERVICES INTERENTREPRISES DE LA ZONE INDUSTRIELLE DE MEYZIEU.
- Cyril COEUDEVEZ quitte ses fonctions d'administrateur.
- GAMBRO INDUSTRIES renonce à son rôle d'administrateur de GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DES SERVICES INTERENTREPRISES DE LA ZONE INDUSTRIELLE DE MEYZIEU.

...

Historique

48 événements ont marqué le parcours de GAMBRO INDUSTRIES depuis 2004

Le marché du matériel médical - France

Le marché des implants et prothèses dentaires - France

Le marché du préservatif - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Ordonnance du président

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Document relatif au bénéficiaire effectif - Extrait de décision(s) de l'associé unique

Statuts mis à jour - Extrait de décision(s) de l'associé unique

Document relatif au bénéficiaire effectif - Décision(s) de l'associé unique

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'actionnaire unique

Ordonnance du président

Décision(s) de l'actionnaire unique

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Ordonnance du président

Décision(s) du président

Procès-verbal de décision du dirigeant social

Décision(s) de l'associé unique

Ordonnance du président

Procès-verbal de décision du dirigeant social - Décision(s) de l'associé unique

Procès-verbal de décision du dirigeant social - Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Procès-verbal de décision du dirigeant social

Décision(s) de l'actionnaire unique

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Procès-verbal de décision du dirigeant social

Statuts mis à jour - Décision(s) des associés - Procès-verbal

Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Rapport du commissaire à la transformation

Rapport du commissaire à la fusion

Ordonnance du président

Traité

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Acte

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