EXEL INDUSTRIES

Active

SIREN: 095 550 356
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 095 550 356 00018
NUMÉRO DE TVA: FR75095550356
DATE DE CREATION: 01 janvier 1955
ACTIVITÉ (NAF / APE): Activités des sièges sociaux - 7010Z
FORME JURIDIQUE: Société anonyme à conseil d'administration
ADRESSE: 54 RUE MARCEL PAUL, 51200 EPERNAY
DIRIGEANTS: Patrick BALLU + 13 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 06/01/2026: Insee Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
01/01/2026
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2024
Intermédiaire
Effectif Année 2024
23 salariés
Score Extra-financier Année 2024
C
Bilan Carbone Année 2023
2387.39 tCO2
Score de souveraineté Score sectoriel
68/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Noms commerciaux: EXEL INDUSTRIES

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 1955 01/01/1955

Secteur d'activité d'EXEL INDUSTRIES

Domaine d'activité: Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Activité (Code NAF ou APE): Activités des sièges sociaux (7010Z)
Convention collective déduite: Métallurgie cadres (650)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

511 sociétés exercent la même activité que EXEL INDUSTRIES dans le 51.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Activités des sièges sociaux" dans la Marne (51)

Les 2 études de marché du secteur de l'entreprise

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16/08/2022

Le marché du matériel agricole - France

Cette étude présente une analyse approfondie du marché des machines et équipements agricoles en France : historique, utilisation, impact de la croissance démographique et de la diminution des terres arables, positionnement de la France comme 3ème producteur européen et évolution récente du marché avec une production record en 2021. Un document pour comprendre les enjeux et dynamiques d'un secteur clé pour l'avenir de l'agriculture.
21/01/2025

Le marché de la construction modulaire - France

Cette étude offre une vue d'ensemble du marché de la construction modulaire en France : augmentation de 72% des revenus entre 2017 et 2023, ralentissement du secteur de la construction traditionnelle, avantages en termes de coûts et de respect de l'environnement, innovations dans la construction en bois écologique, acteurs clés comme Greenkub et Algeco..

Rapport complet officiel

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07/01/2026

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

Établissements

Ouverts
- EXEL INDUSTRIES - 51200
  
  Siège social depuis le 01 janvier 1955 (71 ans)
  - SIRET 09555035600018
  - Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
  - Adresse 54 RUE MARCEL PAUL, 51200 EPERNAY
- EXEL INDUSTRIES - 75008
  
  Établissement secondaire depuis le 01 avril 2022 (3 ans)
  - SIRET 09555035600067
  - Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
  - Adresse 78 BOULEVARD MALESHERBES, 75008 PARIS
Fermés
- EXEL INDUSTRIES - 75009
  
  Ancien établissement du 17 janvier 2013 au 01 avril 2022
  - SIRET 09555035600059
  - Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
  - Adresse 52 RUE DE LA VICTOIRE, 75009 PARIS
- EXEL INDUSTRIES - 51200
  
  Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 25 décembre 1993
  - SIRET 09555035600042
  - Activité Fabrication de matériel agricole - 293D
  - Adresse 39 RUE MARCEL PAUL, 51200 EPERNAY

Établissements

Dirigeants d'EXEL INDUSTRIES

Dirigeants

Entreprises dirigées

Actionnaires

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Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances d'EXEL INDUSTRIES

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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07/01/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Comptes

30/09/2024
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2023
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2020
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2019
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2018
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2017
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

24 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

34150000,00

34230000,00

-0,23 %
Résultats net

19631000,00

-6034000,00

425,34 %
Marge brute

17832000,00

17946000,00

-0,64 %
Résultats d'exploitation

13365000,00

13647000,00

-2,07 %
Ebitda

12906000,00

12861000,00

0,35 %

Ratios financiers

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

68,48 %

66,48 %

N/C
Endettement

34,48 %

40,28 %

49,20 %
Fonds de roulement

180620000 EU

174140000 EU

242550000 EU

Documents d'EXEL INDUSTRIES

57 derniers documents officiels

04/01/2024

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
22/12/2023

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
22/12/2023

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
22/12/2023

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
03/10/2023

PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
05/04/2022

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Nomination(s) d'administrateur(s)
06/10/2021

Acte

Changement de représentant permanent
06/10/2021

Acte

Changement de représentant permanent
26/03/2021

Acte
11/05/2020

Acte

Modifications relatives au conseil d'administration
14/04/2020

Acte
07/04/2020

Acte modificatif
07/04/2020

Acte modificatif
12/03/2020

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif
12/03/2020

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif
20/12/2019

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement de directeur général
24/04/2018

Statuts mis à jour
09/02/2016

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
09/02/2016

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
09/02/2016

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
12/03/2015

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/05/2014

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification(s) statutaire(s)
14/03/2014

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modifications relatives au conseil d'administration - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/05/2013

Statuts mis à jour
15/05/2012

Procès-verbal du conseil d'administration

NOMINATION ET DEMISSION ADMINISTRATEUR
27/02/2012

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

nomination d'administrateurs
27/02/2012

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

nomination d'administrateurs
09/05/2011

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration
14/04/2010

Statuts mis à jour
18/02/2009

P.V. d'Assemblée
12/11/2008

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée
12/09/2006

Nomination/démission des organes de gestion
23/01/2006

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration
13/03/2004

P.V. d'Assemblée
06/08/2003

P.V. d'Assemblée
11/06/2002

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour
15/10/1999

P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour
01/07/1997

Projet de Fusion - Augmentation de Capital - Changement de dénomination sociale - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant
22/04/1997

Projet de Fusion
02/04/1997

P.V. d'Assemblée
28/03/1997

Requête et Ordonnance
26/07/1996

Augmentation de Capital - Certificat de dépôt des fonds - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant
07/05/1996

P.V. d'Assemblée - Statuts
18/01/1996

Document
27/07/1995

Statuts mis à jour - P.V. d'Assemblée
16/06/1995

Nomination/démission des organes de gestion
08/03/1995

Déclaration de conformité
30/12/1994

Déclaration de conformité
12/04/1994

Apport Partiel - P.V. d'Assemblée
25/02/1994

Apport Partiel
22/02/1994

Apport Partiel
15/02/1994

Fusion - Acte SSP
15/02/1994

Acte SSP
07/01/1994

Nomination/démission des organes de gestion
09/08/1993

Apport Partiel
27/07/1993

Apport Partiel
28/04/1993

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Nomination/démission des organes de gestion

57 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

68/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

61 annonces BODACC & JAL

08/04/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2024)
31/03/2025

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/09/2024)
24/01/2025

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

EXEL INDUSTRIES Societé anonyme au capital de 16.969.750 uros Siège social : 54 rue Marcel Paul 51200 EPERNAY R.C.S Reims 095 550 356 Etablissement principal : 78 boulevard Malesherbes 75008 PARIS R.C.S Paris 095 550 356 Avis de convocation MM. et Mmes les actionnaires de la société EXEL Industries sont informés quils sont convoqués en assemblée générale ordinaire le mardi 4 février 2025 au Centre de Conférence Athènes Services situé 8 rue dAthènes, 75009 à 10h30, à leffet de délibérer sur lordr…
23/04/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2023)
23/04/2024

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/09/2023)
27/01/2024

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

EXEL INDUSTRIES Societé anonyme au capital de 16.969.750 Euros Siège social : 54 rue Marcel Paul 51200 EPERNAY R.C.S. Reims 095 550 356 Etablissement principal : 78 boulevard Malesherbes 75008 PARIS R.C.S. Paris 095 550 356 Avis de convocation MM. et Mmes les actionnaires de la Société EXEL Industries sont informés quils sont convoqués en Assemblée générale ordinaire le mardi 6 février 2024 à 10h30, au Centre de Conférences Athènes Services situé 8 rue dAthènes, 75009 Paris, à leffet de délibére…
09/01/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : BALLU Patrick Jean Marie ; Directeur général délégué, Administrateur : BALLU Marc, Jean, Claude ; Directeur général délégué : BALLU Cyril ; Directeur général délégué : TRAGUS Daniel, Albert ; Administrateur : JUMP'TIME ; Administrateur : MACCORIN Sylvain ; Administrateur : AUGER Pascale ; Administrateur : E X E LBALLU Marie-Claire ; Administrateur : BALLU Cyril ; Administrateur : TROCME-LE PAGE Sonia, Aline ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA ;…
05/01/2024

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

EXEL INDUSTRIES SA au capital de 16 969 750 Euros 54 Rue Marcel Paul 51200 Épernay 095 550 356 RCS Reims Additif à lannonce parue dans : LeParisien.fr, le 27.12.2023, Référence : L23EJ60162. Il y avait également lieu de lire : Pris acte de fin de mandat de M. Daniel TRAGUS de ses fonctions de Directeur Genéral Délégué.
04/01/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

EXEL INDUSTRIES SA au capital de 16 969 750 Euros 54 Rue Marcel Paul 51200 Épernay 095 550 356 RCS Reims Le 20.12.2023, le conseil dadministration a nommé Directeur Général M. Daniel TRAGUS demeurant 28 avenue de la Gare 60580 Coye-la-Forêt en remplacement de M. Yves BELEGAUD.
02/01/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : BALLU Patrick Jean Marie ; Directeur général : TRAGUS Daniel, Albert ; Directeur général délégué, Administrateur : BALLU Marc, Jean, Claude ; Directeur général délégué : BALLU Cyril ; Directeur général délégué : TRAGUS Daniel, Albert ; Administrateur : JUMP'TIME ; Administrateur : MACCORIN Sylvain ; Administrateur : AUGER Pascale ; Administrateur : E X E LBALLU Marie-Claire ; Administrateur : BALLU Cyril ; Administrateur : TROCME-LE PAGE Sonia, Aline ; Com…
12/10/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

EXEL INDUSTRIES Societé Anonyme au capital de 16 969 750,00 Euros Siège social : 54 Rue Marcel Paul 51200 Épernay 095 550 356 RCS Reims Le 27.09.2023, le conseil dadministration a pris acte de la désignation par la société Exel de son nouveau représentant permanent Mme Marie-Claire BALLU demeurant 4 rue du Général Baratier 51110 Reims en remplacement de Mme Ella ETIENNE DENOY à compter du 12.09.2023.
06/10/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : BALLU Patrick Jean Marie ; Directeur général : BELEGAUD Yves, Emile, Pierre ; Directeur général délégué, Administrateur : BALLU Marc, Jean, Claude ; Directeur général délégué : BALLU Cyril ; Directeur général délégué : TRAGUS Daniel, Albert ; Administrateur : JUMP'TIME ; Administrateur : MACCORIN Sylvain ; Administrateur : AUGER Pascale ; Administrateur : E X E LBALLU Marie-Claire ; Administrateur : BALLU Cyril ; Administrateur : TROCME-LE PAGE Sonia, Alin…
22/08/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

EXEL Industries SA au capital de 16 969 750 EPERNAY (51200) 54, rue Marcel Paul RCS REIMS 095 550 356 Et. Ppal: PARIS (75009) 52, Rue de la Victoire RCS PARIS 095 550 356 Le 08/02/2022 lAGM a nomme membre du Conseil dadministration Mme Sonia TROCMÉ-LE PAGE demeurant 38 rue de Seine, 78290 Croissy sur Seine.
13/06/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2022)
13/06/2023

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/09/2022)
27/01/2023

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

EXEL INDUSTRIES Societé anonyme au capital de 16.969.750 euros Siège social : 54 rue Marcel Paul 51200 EPERNAY R.C.S. Reims 095 550 356 Etablissement principal : 78 boulevard Malesherbes 75008 PARIS R.C.S. Paris 095 550 356 Avis de convocation MM. et Mmes les actionnaires de la Société EXEL Industries sont informés quils sont convoqués en assemblée générale ordinaire le mardi 7 février 2023 à 10h30, Salle Hydra, 8 rue dAthènes, 75009 Paris, à leffet de délibérer sur lordre du jour ci-après : Ord…
19/04/2022

Annonce BODACC - modification survenue sur l'adresse de l'établissement
19/04/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2021)
19/04/2022

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/09/2021)
12/04/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : BALLU Patrick Jean Marie ; Directeur général : BELEGAUD Yves, Emile, Pierre ; Directeur général délégué, Administrateur : BALLU Marc, Jean, Claude ; Directeur général délégué : BALLU Cyril ; Directeur général délégué : TRAGUS Daniel, Albert ; Administrateur : JUMP'TIME ; Administrateur : MACCORIN Sylvain ; Administrateur : AUGER Pascale ; Administrateur : E X E LETIENNE DENOY Ella Jane ; Administrateur : BALLU Cyril ; Administrateur : TROCME-LE PAGE Sonia,…
10/10/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : BALLU Patrick Jean Marie ; Directeur général : BELEGAUD Yves, Emile, Pierre ; Directeur général délégué : BALLU Marc, Jean, Claude ; Directeur général délégué : BALLU Cyril ; Directeur général délégué : TRAGUS Daniel, Albert ; Administrateur : JUMP'TIME ; Administrateur : MACCORIN Sylvain ; Administrateur : AUGER Pascale ; Administrateur : BALLU Marc, Jean, Claude ; Administrateur : E X E L ; Administrateur : BALLU Cyril ; Commissaire aux comptes titulaire…
21/09/2021

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

EXEL INDUSTRIES. Societé anonyme au capital de 16.969.750 euros. Siège social : 54, rue Marcel Paul 51200 Epernay . RCS Reims 095.550.356 . Etablissement principal : 52 rue de la Victoire, 75009 Paris. RCS PARIS 095.550.356. Avis de convocation MM. et Mmes les actionnaires de la Société EXEL Industries sont informés que lassemblée générale ordinaire de la Société se tiendra à huis clos le mardi 9 février 2021 à 10h30 au 52 rue de la Victoire, 75009 Paris, à leffet de délibérer sur lordre du jour…
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

EXEL INDUSTRIES SA au capital de 16.969.750 EUR 54 rue Marcel Paul 51200 EPERNAY 095 550 356 R.C.S. Reims Le 09/02/2021 lAGO a nomme commissaire aux comptes titulaire la société GRANT THORNTON (SAS au capital de 2.297.184 EUR, 29 rue du Pont 92200 NEUILLY SUR SEINE, 632 013 843 R.C.S. NANTERRE), en remplacement de la société DELOITTE AUDIT 209198
09/04/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : BALLU Patrick Jean Marie ; Directeur général : BELEGAUD Yves, Emile, Pierre ; Directeur général délégué : BALLU Marc, Jean, Claude ; Directeur général délégué : BALLU Cyril ; Directeur général délégué : TRAGUS Daniel, Albert ; Administrateur : JUMP'TIME ; Administrateur : MACCORIN Sylvain ; Administrateur : AUGER Pascale ; Administrateur : BALLU Marc, Jean, Claude ; Administrateur : EXELDU CRAY SIREIX Marie-Pierre ; Administrateur : BALLU Cyril ; Commissai…
09/04/2021

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/09/2020)
09/04/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2020)
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

EXEL INDUSTRIES SA au capital de 16.969.750 uros 54 rue Marcel Paul 51200 EPERNAY R.C.S. Reims 095 550 356 Le 28/11/2019, le Conseil dAdministration decide de révoquer Guerric Ballu en qualité de Directeur Général et nomme en qualité de nouveau Directeur Général Yves Belegaud sis 222 avenue des Phares 62520 LE TOUQUET, à compter du 17/12/2019. 193018
21/09/2020

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

EXEL INDUSTRIES Societé anonyme au capital de 16.969.750 uros Siège social : EPERNAY (51200) 54 rue Marcel Paul R.C.S. Reims 095 550 356 Etablissement principal : PARIS (75009) 52 rue de la Victoire R.C.S. Paris 095 550 356 Avis de convocation MM. et Mmes les actionnaires de la Société EXEL Industries sont informés quils seront convoqués pour le jeudi 12 mars 2020, à 10h30, dans les locaux de la société ATHENES SERVICES situés à Paris (75009), 8 rue dAthènes, En Assemblée Générale Mixte, à leff…
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

EXEL INDUSTRIES EXEL INDUSTRIES, SA au capital de 16.969.750 , 54 rue Marcel Paul 51200 EPERNAY, 095 550 356 R.C.S. REIMS. Le 07/04/2020, Le conseil dadministration a nomme DGD au 01/04/2020, Daniel TRAGUS, 28 avenue de la Gare 60580 COYE LA FORET. Mention au R.C.S. de REIMS. 196718
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

EXEL INDUSTRIES EXEL INDUSTRIES, SA au capital de 16.969.750 , 54 rue Marcel Paul 51200 EPERNAY, 095 550 356 R.C.S. REIMS. Le 12/03/2020, LAGM a pris acte la fin des fonctions de DGD de Franck BALLU et a decidé de nommer comme administrateur Cyril BALLU en remplacement de Guerric BALLU. Mention au R.C.S. de REIMS. 197127
22/05/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général : BELEGAUD Yves, Emile, Pierre ; Directeur général délégué : BALLU Marc, Jean, Claude ; Directeur général délégué, Administrateur : BALLU Cyril ; Directeur général délégué : TRAGUS Daniel, Albert ; Président du conseil d'administration : BALLU Patrick Jean Marie ; Administrateur : JUMP'TIME ; Administrateur : MACCORIN Sylvain ; Administrateur : AUGER Pascale ; Administrateur : BALLU Marc, Jean, Claude ; Administrateur : EXELDU CRAY SIREIX Marie-Pierre ; Commissaire aux comptes …
22/05/2020

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/09/2019)
22/05/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2019)
17/04/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général : BELEGAUD Yves, Emile, Pierre ; Directeur général délégué : BALLU Marc, Jean, Claude ; Directeur général délégué : BALLU Franck Emmanuel ; Directeur général délégué : BALLU Cyril ; Directeur général délégué : TRAGUS Daniel, Albert ; Président du conseil d'administration : BALLU Patrick Jean Marie ; Administrateur : JUMP'TIME ; Administrateur : MACCORIN Sylvain ; Administrateur : AUGER Pascale ; Administrateur : BALLU Marc, Jean, Claude ; Administrateur : BALLU Guerric Jean-mar…
27/12/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général : BELEGAUD Yves, Emile, Pierre ; Directeur général délégué : BALLU Marc, Jean, Claude ; Directeur général délégué : BALLU Franck Emmanuel ; Directeur général délégué : BALLU Cyril ; Président du conseil d'administration : BALLU Patrick Jean Marie ; Administrateur : JUMP'TIME ; Administrateur : MACCORIN Sylvain ; Administrateur : AUGER Pascale ; Administrateur : BALLU Marc, Jean, Claude ; Administrateur : BALLU Guerric Jean-marie ; Administrateur : EXELDU CRAY SIREIX Marie-Pierr…
13/03/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2018)
13/03/2019

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/09/2018)
04/05/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : BALLU Patrick, Jean, Marie ; Directeur général : BALLU Guerric, Jean-marie ; Directeur général délégué : BALLU Franck, Emmanuel ; Directeur général délégué : BALLU Cyril ; Directeur général délégué : BALLU Marc, Jean, Claude ; Administrateur : BALLU Marc, Jean, Claude ; Administrateur : BALLU Guerric, Jean-marie ; Administrateur : EXEL représenté par DU CRAY SIREIX Marie-Pierre ; Administrateur : JUMP'TIME (SAS) ; Administrateur : MACCORIN Sylvain ; Admini…
03/05/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2017)
03/05/2018

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/09/2017)
24/03/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2016)
24/03/2017

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/09/2016)
09/05/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2015)
09/05/2016

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/08/2015)
25/03/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : BALLU Patrick, Jean, Marie Directeur général : BALLU Guerric, Jean-marie Directeur général délégué : BALLU Franck, Emmanuel Directeur général délégué : BALLU Cyril Directeur général délégué : BALLU Marc, Jean, Claude Administrateur : BALLU Marc, Jean, Claude Administrateur : BERNAL Marie-Claude, Françoise, Steph né(e) PETIT Administrateur : BALLU Guerric, Jean-marie Administrateur : EXEL représenté par DU CRAY SIREIX Marie-Pierre Administrateur : JUMP'TIME…
24/03/2015

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/08/2014)
24/03/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2014)
07/06/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2013)
07/06/2014

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/08/2013)
26/03/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : BALLU Patrick, Jean, Marie Directeur général : BALLU Guerric, Jean-marie Directeur général délégué : BALLU Franck, Emmanuel Directeur général délégué : BALLU Cyril Directeur général délégué : BALLU Marc, Jean, Claude Administrateur : BALLU Marc, Jean, Claude Administrateur : BERNAL Marie-Claude, Françoise, Steph né(e) PETIT Administrateur : BALLU Guerric, Jean-marie Administrateur : EXEL représenté par DU CRAY SIREIX Marie-Pierre Administrateur : JUMP'TIME…
24/07/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2012)
24/07/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/08/2012)
31/05/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du Conseil d'Administration : BALLU Patrick, Jean, Marie Directeur général : BALLU Guerric, Jean-marie Directeur général délégué : BALLU Franck, Emmanuel Directeur général délégué : BALLU Cyril, Alain, Dominique Directeur général délégué : BALLU Marc, Jean, Claude Administrateur : BALLU Marc, Jean, Claude Administrateur : BERNAL Marie-Claude, Françoise, Steph né(e) PETIT Administrateur : BALLU Guerric, Jean-marie Administrateur : EXEL représenté par DU CRAY SIREIX Marie-Pierre Administ…
14/03/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du Conseil d'Administration : BALLU Patrick, Jean, Marie Directeur général : BALLU Guerric, Jean-marie Directeur général délégué : BALLU Franck, Emmanuel Directeur général délégué : BALLU Cyril, Alain, Dominique Directeur général délégué : BALLU Marc, Jean, Claude Administrateur : BALLU Marc, Jean, Claude Administrateur : BERNAL Marie-Claude, Françoise, Steph né(e) PETIT Administrateur : BALLU Guerric, Jean-marie Administrateur : EXEL représenté par DU CRAY SIREIX Marie-Pierre Administ…
27/02/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2011)
27/02/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/08/2011)
25/05/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du Conseil d'Administration : BALLU Patrick, Jean, Marie Directeur général : BALLU Patrick, Jean, Marie Directeur général délégué : BALLU Marc, Jean, Claude Directeur général délégué : BALLU Franck, Emmanuel Directeur général délégué : BALLU Cyril, Alain, Dominique Directeur général délégué : BALLU Guerric, Jean-marie Administrateur : BALLU Guerric, Jean-marie Administrateur : EXEL Administrateur : MARCHESE René, Jean Administrateur : BALLU Guerric, Jean-marie Commissaire aux comptes t…
28/03/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2010)
28/03/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/08/2010)
01/03/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2009)
01/03/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/08/2009)

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Juridique

TRICO

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 décembre 2025
- Date d'expiration
  
  05 décembre 2035
Expire dans 9 années, 10 mois et 28 jours

Classes :
HOLMER

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juillet 2025
- Date d'expiration
  
  04 juillet 2035
Expire dans 9 années, 5 mois et 27 jours

Classes :
haute plaisance

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mars 2025
- Date d'expiration
  
  17 mars 2035
Expire dans 9 années, 2 mois et 10 jours

Classes :
VEGA

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 février 2025
- Date d'expiration
  
  06 février 2035
Expire dans 9 années et 30 jours

Classes :
SNIPER

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 janvier 2025
- Date d'expiration
  
  30 janvier 2035
Expire dans 9 années et 23 jours

Classes :
QUADMAX

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 juillet 2024
- Date d'expiration
  
  11 juillet 2034
Expire dans 8 années, 6 mois et 4 jours

Classes :
SPARTIS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mars 2024
- Date d'expiration
  
  04 mars 2034
Expire dans 8 années, 1 mois et 26 jours

Classes :
XENIS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 janvier 2024
- Date d'expiration
  
  22 janvier 2034
Expire dans 8 années et 16 jours

Classes :
Panel'Jet

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 décembre 2023
- Date d'expiration
  
  18 décembre 2033
Expire dans 7 années, 11 mois et 12 jours

Classes :
VISCOBELL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 octobre 2023
- Date d'expiration
  
  16 octobre 2033
Expire dans 7 années, 9 mois et 10 jours

Classes :
WONDERHOZE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 février 2023
- Date d'expiration
  
  02 février 2033
Expire dans 7 années et 27 jours

Classes :
PANELJET

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 février 2023
- Date d'expiration
  
  02 février 2033
Expire dans 7 années et 27 jours

Classes :
SPECTRE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 octobre 2022
- Date d'expiration
  
  18 octobre 2032
Expire dans 6 années, 9 mois et 12 jours

Classes :
MYBERTHOUD

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  04 juillet 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 28 jours

Classes :
S sames

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  04 juillet 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 28 jours

Classes :
sames s inocoat

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  04 juillet 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 28 jours

Classes :
S

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juillet 2022
- Date d'expiration
  
  01 juillet 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 25 jours

Classes :
JAGUAR

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 mai 2022
- Date d'expiration
  
  30 mai 2032
Expire dans 6 années, 4 mois et 24 jours

Classes :
DoubleFlex

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mai 2022
- Date d'expiration
  
  17 mai 2032
Expire dans 6 années, 4 mois et 11 jours

Classes :
PRO LEAGUE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mai 2022
- Date d'expiration
  
  16 mai 2032
Expire dans 6 années, 4 mois et 10 jours

Classes :
Wauquiez

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mars 2022
- Date d'expiration
  
  29 mars 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 23 jours

Classes :
TARDONE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 mars 2022
- Date d'expiration
  
  29 mars 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 23 jours

Classes :
T

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mars 2022
- Date d'expiration
  
  28 mars 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 22 jours

Classes :
W

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mars 2022
- Date d'expiration
  
  28 mars 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 22 jours

Classes :
ALPHENA

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mars 2022
- Date d'expiration
  
  28 mars 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 22 jours

Classes :
VANGUARD

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 janvier 2022
- Date d'expiration
  
  20 janvier 2032
Expire dans 6 années et 13 jours

Classes :
GROUPE EXEL INDUSTRIES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 décembre 2021
- Date d'expiration
  
  24 décembre 2031
Expire dans 5 années, 11 mois et 17 jours

Classes :
EasyMix 2in1

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 décembre 2021
- Date d'expiration
  
  24 décembre 2031
Expire dans 5 années, 11 mois et 17 jours

Classes :
TRAXX

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juin 2021
- Date d'expiration
  
  21 juin 2031
Expire dans 5 années, 5 mois et 14 jours

Classes :
EXR

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juin 2021
- Date d'expiration
  
  21 juin 2031
Expire dans 5 années, 5 mois et 14 jours

Classes :
FRANCE PULVE

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mai 2021
- Date d'expiration
  
  28 mai 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 21 jours

Classes :
SNIPER

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mai 2021
- Date d'expiration
  
  10 mai 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 3 jours

Classes :
PRIMA

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mars 2021
- Date d'expiration
  
  04 mars 2031
Expire dans 5 années, 1 mois et 25 jours

Classes :
PRINTEC

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 décembre 2020
- Date d'expiration
  
  17 décembre 2030
Expire dans 4 années, 11 mois et 10 jours

Classes :
TRICOPLUS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 novembre 2020
- Date d'expiration
  
  09 novembre 2030
Expire dans 4 années, 10 mois et 2 jours

Classes :
TRICOGREEN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 novembre 2020
- Date d'expiration
  
  09 novembre 2030
Expire dans 4 années, 10 mois et 2 jours

Classes :
TRICOGOM

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 novembre 2020
- Date d'expiration
  
  09 novembre 2030
Expire dans 4 années, 10 mois et 2 jours

Classes :
TRICOFORT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 novembre 2020
- Date d'expiration
  
  09 novembre 2030
Expire dans 4 années, 10 mois et 2 jours

Classes :
GARDENTOP

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 novembre 2020
- Date d'expiration
  
  09 novembre 2030
Expire dans 4 années, 10 mois et 2 jours

Classes :
AZUR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 septembre 2020
- Date d'expiration
  
  08 septembre 2030
Expire dans 4 années, 8 mois et 1 jour

Classes :
CMC

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juillet 2020
- Date d'expiration
  
  06 juillet 2030
Expire dans 4 années, 5 mois et 29 jours

Classes :
Nicolas Sprayers

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 juin 2020
- Date d'expiration
  
  22 juin 2030
Expire dans 4 années, 5 mois et 15 jours

Classes :
OPALE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 juin 2020
- Date d'expiration
  
  11 juin 2030
Expire dans 4 années, 5 mois et 4 jours

Classes :
PRECICULTURE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 juin 2020
- Date d'expiration
  
  11 juin 2030
Expire dans 4 années, 5 mois et 4 jours

Classes :
GAMA

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 juin 2020
- Date d'expiration
  
  11 juin 2030
Expire dans 4 années, 5 mois et 4 jours

Classes :
AXIALE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 avril 2020
- Date d'expiration
  
  24 avril 2030
Expire dans 4 années, 3 mois et 17 jours

Classes :
Esprit

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 février 2020
- Date d'expiration
  
  14 février 2030
Expire dans 4 années, 1 mois et 8 jours

Classes :
SUPERHOZE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 février 2020
- Date d'expiration
  
  11 février 2030
Expire dans 4 années, 1 mois et 5 jours

Classes :
EVRARD

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 février 2020
- Date d'expiration
  
  10 février 2030
Expire dans 4 années, 1 mois et 4 jours

Classes :
EXXACT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 décembre 2019
- Date d'expiration
  
  17 décembre 2029
Expire dans 3 années, 11 mois et 11 jours

Classes :
HELLIOS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 décembre 2019
- Date d'expiration
  
  17 décembre 2029
Expire dans 3 années, 11 mois et 11 jours

Classes :
METEOR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 décembre 2019
- Date d'expiration
  
  17 décembre 2029
Expire dans 3 années, 11 mois et 11 jours

Classes :
XENON

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 décembre 2019
- Date d'expiration
  
  17 décembre 2029
Expire dans 3 années, 11 mois et 11 jours

Classes :
AEON

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 octobre 2019
- Date d'expiration
  
  16 octobre 2029
Expire dans 3 années, 9 mois et 10 jours

Classes :
EUROTEC

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mai 2019
- Date d'expiration
  
  10 mai 2029
Expire dans 3 années, 4 mois et 4 jours

Classes :
Condor ENDURANCE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mai 2019
- Date d'expiration
  
  10 mai 2029
Expire dans 3 années, 4 mois et 4 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 janvier 2019
- Date d'expiration
  
  29 janvier 2029
Expire dans 3 années et 23 jours

Classes :
AIR DRIVE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 mars 2018
- Date d'expiration
  
  14 mars 2028
Expire dans 2 années, 2 mois et 8 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 2018
- Date d'expiration
  
  05 mars 2028
Expire dans 2 années, 1 mois et 27 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 mars 2018
- Date d'expiration
  
  02 mars 2028
Expire dans 2 années, 1 mois et 24 jours

Classes :
OPTIMUS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 mars 2018
- Date d'expiration
  
  02 mars 2028
Expire dans 2 années, 1 mois et 24 jours

Classes :
FALCON

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 mars 2018
- Date d'expiration
  
  01 mars 2028
Expire dans 2 années, 1 mois et 23 jours

Classes :
RUBICON

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 mars 2018
- Date d'expiration
  
  01 mars 2028
Expire dans 2 années, 1 mois et 23 jours

Classes :
ALPHA

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 mars 2018
- Date d'expiration
  
  01 mars 2028
Expire dans 2 années, 1 mois et 23 jours

Classes :
Bsafe

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 janvier 2018
- Date d'expiration
Classes :
DARK

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 janvier 2018
- Date d'expiration
Classes :
BRUIN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 janvier 2018
- Date d'expiration
  
  08 janvier 2028
Expire dans 2 années et 1 jour

Classes :
OPTIMUS

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 décembre 2017
- Date d'expiration
Classes :
CLICK & SPRAY

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 décembre 2017
- Date d'expiration
  
  01 décembre 2027
Expire dans 1 année, 10 mois et 24 jours

Classes :
ENDURANCE

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 novembre 2017
- Date d'expiration
Classes :
HexxTraxx

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 novembre 2017
- Date d'expiration
  
  03 novembre 2027
Expire dans 1 année, 9 mois et 27 jours

Classes :
0STRESS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 novembre 2017
- Date d'expiration
  
  03 novembre 2027
Expire dans 1 année, 9 mois et 27 jours

Classes :
SAMES KREMLIN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 avril 2017
- Date d'expiration
  
  20 avril 2027
Expire dans 1 année, 3 mois et 13 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 avril 2017
- Date d'expiration
  
  20 avril 2027
Expire dans 1 année, 3 mois et 13 jours

Classes :
FPRO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 avril 2017
- Date d'expiration
  
  18 avril 2027
Expire dans 1 année, 3 mois et 11 jours

Classes :
MISTRAL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 février 2017
- Date d'expiration
  
  14 février 2027
Expire dans 1 année, 1 mois et 7 jours

Classes :
LAV'TON

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 février 2017
- Date d'expiration
  
  13 février 2027
Expire dans 1 année, 1 mois et 6 jours

Classes :
HERMES

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 janvier 2017
- Date d'expiration
Classes :
ECOMATIC

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 janvier 2017
- Date d'expiration
  
  05 janvier 2027
Expire dans 11 mois et 29 jours

Classes :
VANTAGE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 janvier 2017
- Date d'expiration
  
  05 janvier 2027
Expire dans 11 mois et 29 jours

Classes :
Kermes

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juillet 2015
- Date d'expiration
  
  01 juillet 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
Kermès

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juin 2015
- Date d'expiration
  
  26 juin 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
KAMELEON

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 juin 2015
- Date d'expiration
  
  24 juin 2035
Expire dans 9 années, 5 mois et 17 jours

Classes :
GreenPower

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 février 2015
- Date d'expiration
  
  18 février 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
EasyLift

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 février 2015
- Date d'expiration
  
  03 février 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
TIPTOP

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 décembre 2014
- Date d'expiration
Classes :
SFLOW

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 décembre 2014
- Date d'expiration
  
  04 décembre 2034
Expire dans 8 années, 10 mois et 27 jours

Classes :
AUTOSTREAM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 décembre 2014
- Date d'expiration
  
  04 décembre 2034
Expire dans 8 années, 10 mois et 27 jours

Classes :
SKILL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 décembre 2014
- Date d'expiration
  
  04 décembre 2034
Expire dans 8 années, 10 mois et 27 jours

Classes :
TERRA FELIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 septembre 2014
- Date d'expiration
  
  11 septembre 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 4 jours

Classes :
CONDOR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 septembre 2014
- Date d'expiration
  
  11 septembre 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 4 jours

Classes :
MILAN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 août 2014
- Date d'expiration
  
  25 août 2034
Expire dans 8 années, 7 mois et 18 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 janvier 2014
- Date d'expiration
  
  03 janvier 2034
Expire dans 7 années, 11 mois et 28 jours

Classes :
HOLMER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 novembre 2013
- Date d'expiration
  
  05 novembre 2033
Expire dans 7 années, 9 mois et 30 jours

Classes :
WIN'AIR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 novembre 2013
- Date d'expiration
  
  04 novembre 2033
Expire dans 7 années, 9 mois et 29 jours

Classes :
oSpray

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juin 2013
- Date d'expiration
  
  03 juin 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
PENTIX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mars 2013
- Date d'expiration
  
  15 mars 2033
Expire dans 7 années, 2 mois et 9 jours

Classes :
EXXACT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 mars 2013
- Date d'expiration
  
  01 mars 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 23 jours

Classes :
AquaDéco

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 septembre 2011
- Date d'expiration
  
  28 septembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
iCare

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juillet 2011
- Date d'expiration
  
  20 juillet 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
GREEN POWER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juillet 2011
- Date d'expiration
  
  20 juillet 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 13 jours

Classes :
EASY FRESH

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juin 2011
- Date d'expiration
  
  30 juin 2031
Expire dans 5 années, 5 mois et 23 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 janvier 2011
- Date d'expiration
  
  21 janvier 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
OPTIMA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 septembre 2010
- Date d'expiration
  
  10 septembre 2030
Expire dans 4 années, 8 mois et 3 jours

Classes :
EC TRONIC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juillet 2010
- Date d'expiration
  
  02 juillet 2030
Expire dans 4 années, 5 mois et 25 jours

Classes :
TRACKER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juin 2010
- Date d'expiration
  
  30 juin 2030
Expire dans 4 années, 5 mois et 23 jours

Classes :
VARIOSPRAY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 juin 2010
- Date d'expiration
  
  11 juin 2030
Expire dans 4 années, 5 mois et 4 jours

Classes :
OPTISPRAY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 juin 2010
- Date d'expiration
  
  11 juin 2030
Expire dans 4 années, 5 mois et 4 jours

Classes :
GRANOTEC

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mars 2010
- Date d'expiration
Classes :
COOPER PEGLER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juin 2009
- Date d'expiration
  
  29 juin 2029
Expire dans 3 années, 5 mois et 23 jours

Classes :
CP

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juin 2009
- Date d'expiration
  
  29 juin 2029
Expire dans 3 années, 5 mois et 23 jours

Classes :
Xcite

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mars 2009
- Date d'expiration
  
  20 mars 2029
Expire dans 3 années, 2 mois et 14 jours

Classes :
CARUELLE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 février 2008
- Date d'expiration
  
  06 février 2028
Expire dans 2 années et 30 jours

Classes :
TEKHOMA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 février 2008
- Date d'expiration
  
  05 février 2028
Expire dans 2 années et 29 jours

Classes :
BEPTY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 février 2008
- Date d'expiration
  
  05 février 2028
Expire dans 2 années et 29 jours

Classes :
TECNOMA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 février 2008
- Date d'expiration
  
  05 février 2028
Expire dans 2 années et 29 jours

Classes :
VOLTRA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 octobre 2007
- Date d'expiration
  
  05 octobre 2027
Expire dans 1 année, 8 mois et 28 jours

Classes :
BERTHOUD

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 avril 2007
- Date d'expiration
  
  20 avril 2027
Expire dans 1 année, 3 mois et 13 jours

Classes :
LOGAN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 février 2007
- Date d'expiration
  
  12 février 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
QUADRIX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 décembre 2006
- Date d'expiration
  
  06 décembre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
TENOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 décembre 2006
- Date d'expiration
  
  06 décembre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
CLINAIR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 novembre 2006
- Date d'expiration
  
  30 novembre 2026
Expire dans 10 mois et 23 jours

Classes :
PENTAJET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 novembre 2006
- Date d'expiration
  
  29 novembre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
WONDERWEED

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 octobre 2006
- Date d'expiration
  
  25 octobre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
CLEANHERB

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 septembre 2006
- Date d'expiration
  
  14 septembre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
HERBASTOP

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 septembre 2006
- Date d'expiration
  
  14 septembre 2026
Expire dans 8 mois et 7 jours

Classes :
BIELLO PENDULE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 décembre 2005
- Date d'expiration
  
  26 décembre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
PENDULO BIELLETTE

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 décembre 2005
- Date d'expiration
  
  26 décembre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 décembre 2005
- Date d'expiration
  
  22 décembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
FRUCTAIR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juin 2005
- Date d'expiration
  
  17 juin 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
EURODISC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 mai 2003
- Date d'expiration
  
  30 mai 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
VALDISC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 avril 2003
- Date d'expiration
  
  30 avril 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
VARISOC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 avril 2003
- Date d'expiration
  
  30 avril 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
MAXIDISC

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 avril 2003
- Date d'expiration
  
  30 avril 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
HYDRO-PILOT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 2003
- Date d'expiration
  
  24 février 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 18 jours

Classes :
TARETERRICIDE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 février 2003
- Date d'expiration
  
  07 février 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
AUTONET

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 janvier 2003
- Date d'expiration
  
  06 janvier 2033
Expire dans 6 années, 11 mois et 31 jours

Classes :
ROTONET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 décembre 2002
- Date d'expiration
  
  05 décembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
LIBERTIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 septembre 2002
- Date d'expiration
  
  11 septembre 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 5 jours

Classes :
M E C A S U R

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 mai 2001
- Date d'expiration
  
  30 mai 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PULSRAM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 avril 2001
- Date d'expiration
  
  04 avril 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
M@NONET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juillet 2000
- Date d'expiration
  
  19 juillet 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
ECHOTUB

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 avril 2000
- Date d'expiration
  
  19 avril 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
APOLLO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 avril 2000
- Date d'expiration
  
  19 avril 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FORTIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 février 2000
- Date d'expiration
  
  22 février 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BOOSTAIR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 février 2000
- Date d'expiration
  
  22 février 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PULCAR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 novembre 1999
- Date d'expiration
  
  04 novembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
EXEL GARDEN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 juillet 1999
- Date d'expiration
  
  22 juillet 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ODORAM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 juin 1999
- Date d'expiration
  
  30 juin 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
JETRAM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juin 1999
- Date d'expiration
  
  17 juin 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SILORAM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juin 1999
- Date d'expiration
  
  17 juin 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VOLURAM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juin 1999
- Date d'expiration
  
  17 juin 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TECNOSPRAY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 1999
- Date d'expiration
  
  27 avril 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MEMOTRONIC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 février 1999
- Date d'expiration
  
  15 février 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PASSTRONIC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 février 1999
- Date d'expiration
  
  15 février 2029
Expire dans 3 années, 1 mois et 9 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
OLYMPIA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 février 1999
- Date d'expiration
  
  12 février 2029
Expire dans 3 années, 1 mois et 6 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TURBOCOLL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 décembre 1998
- Date d'expiration
  
  29 décembre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 23 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PULVEXEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 décembre 1998
- Date d'expiration
  
  29 décembre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 23 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RCM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 novembre 1998
- Date d'expiration
  
  18 novembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 12 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SELEC-VAN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 octobre 1998
- Date d'expiration
  
  09 octobre 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 3 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AIRMIST

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 juin 1998
- Date d'expiration
  
  24 juin 2028
Expire dans 2 années, 5 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PRECIA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 janvier 1998
- Date d'expiration
  
  21 janvier 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FLEXIA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 janvier 1998
- Date d'expiration
  
  21 janvier 2028
Expire dans 2 années et 14 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ACTIFLEX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 janvier 1998
- Date d'expiration
  
  21 janvier 2028
Expire dans 2 années et 14 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PRECICULTURE-LOISEAU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 novembre 1997
- Date d'expiration
  
  04 novembre 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DEROT-TECNOMA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 octobre 1997
- Date d'expiration
  
  16 octobre 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DEROT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 octobre 1997
- Date d'expiration
  
  14 octobre 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SPEED'AIR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 septembre 1997
- Date d'expiration
  
  25 septembre 2027
Expire dans 1 année, 8 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SPRINT'AIR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 septembre 1997
- Date d'expiration
  
  25 septembre 2027
Expire dans 1 année, 8 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CARUELLE ENVIRONNEMENT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 août 1997
- Date d'expiration
  
  26 août 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
CARUELLE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 1997
- Date d'expiration
  
  17 février 2027
Expire dans 1 année, 1 mois et 10 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ELYTE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 septembre 1996
- Date d'expiration
  
  18 septembre 2026
Expire dans 8 mois et 11 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MINOTOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 août 1996
- Date d'expiration
  
  22 août 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AXAIR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juillet 1996
- Date d'expiration
  
  19 juillet 2026
Expire dans 6 mois et 12 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PULVESUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juillet 1996
- Date d'expiration
  
  09 juillet 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
API TECHNOLOGIES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 juin 1996
- Date d'expiration
  
  05 juin 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
LOISEAU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 avril 1996
- Date d'expiration
  
  29 avril 2026
Expire dans 3 mois et 22 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SELECTOR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  28 juillet 2035
Expire dans 9 années, 6 mois et 21 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SECUATOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 avril 1995
- Date d'expiration
  
  07 avril 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PREDATOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 novembre 1994
- Date d'expiration
  
  30 novembre 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SEGUIP

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 octobre 1994
- Date d'expiration
  
  25 octobre 2034
Expire dans 8 années, 9 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
OPTISTOP

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 septembre 1994
- Date d'expiration
  
  22 septembre 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FLOTOP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 1994
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
QUENDA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juin 1994
- Date d'expiration
  
  01 juin 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 25 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COENDA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juin 1994
- Date d'expiration
  
  01 juin 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 25 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PULSARDENT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 janvier 1994
- Date d'expiration
  
  21 janvier 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MONITEC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 février 1992
- Date d'expiration
  
  04 février 2002
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TECNOMA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juin 1991
- Date d'expiration
  
  19 juin 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
KWIX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 janvier 1991
- Date d'expiration
  
  21 janvier 2031
Expire dans 5 années et 14 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GIROJET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 novembre 1990
- Date d'expiration
  
  16 novembre 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TURBOCANON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 1990
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ELECTRA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 septembre 1990
- Date d'expiration
  
  26 septembre 2030
Expire dans 4 années, 8 mois et 19 jours

Classes :
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LITEST

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 août 1990
- Date d'expiration
  
  01 août 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
REGULAIR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 août 1990
- Date d'expiration
  
  01 août 2030
Expire dans 4 années, 6 mois et 25 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BIOSYSTEM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juillet 1990
- Date d'expiration
  
  12 juillet 2030
Expire dans 4 années, 6 mois et 5 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AGRI PLAISANCE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mai 1990
- Date d'expiration
  
  31 mai 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
LASER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 mars 1990
- Date d'expiration
  
  09 mars 2030
Expire dans 4 années, 2 mois et 2 jours

Classes :
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SPRAY BEST

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 février 1990
- Date d'expiration
  
  09 février 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MISTRAL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 mai 1989
- Date d'expiration
  
  24 mai 2029
Expire dans 3 années, 4 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AZUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 septembre 1988
- Date d'expiration
  
  06 septembre 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 31 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LAV'BOX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 avril 1988
- Date d'expiration
  
  29 avril 2028
Expire dans 2 années, 3 mois et 23 jours

Classes :
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LAV'TUN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 avril 1988
- Date d'expiration
  
  29 avril 2028
Expire dans 2 années, 3 mois et 23 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
THOMAS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 avril 1988
- Date d'expiration
  
  06 avril 2028
Expire dans 2 années, 2 mois et 31 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SPIROVIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 janvier 1988
- Date d'expiration
  
  11 janvier 2028
Expire dans 2 années et 4 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SPRAYNET

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 décembre 1987
- Date d'expiration
  
  29 décembre 2027
Expire dans 1 année, 11 mois et 22 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LAVeTONE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 décembre 1987
- Date d'expiration
  
  14 décembre 2027
Expire dans 1 année, 11 mois et 7 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LAVeBOX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 décembre 1987
- Date d'expiration
  
  14 décembre 2027
Expire dans 1 année, 11 mois et 7 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
NICOLAS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mars 1987
- Date d'expiration
  
  03 mars 2027
Expire dans 1 année, 1 mois et 24 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VITITRAC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 février 1987
- Date d'expiration
  
  10 février 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 février 1987
- Date d'expiration
  
  10 février 2027
Expire dans 1 année, 1 mois et 3 jours

Classes :
NICOLAS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 novembre 1986
- Date d'expiration
  
  07 novembre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mars 1986
- Date d'expiration
  
  12 mars 2026
Expire dans 2 mois et 5 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mars 1986
- Date d'expiration
  
  12 mars 2026
Expire dans 2 mois et 5 jours

Classes :
NOZAL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 janvier 1986
- Date d'expiration
  
  29 janvier 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ELECTROVAR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 septembre 1985
- Date d'expiration
  
  26 septembre 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VOLUSTAT

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 août 1985
- Date d'expiration
  
  13 août 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SUPRAY

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juillet 1985
- Date d'expiration
  
  12 juillet 2035
Expire dans 9 années, 6 mois et 5 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
NAVYDOUCHE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 janvier 1985
- Date d'expiration
  
  09 janvier 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
HYDRO ELECTRON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 novembre 1984
- Date d'expiration
  
  16 novembre 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DEBITMAT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 septembre 1984
- Date d'expiration
  
  21 septembre 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PULSAR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 septembre 1984
- Date d'expiration
  
  21 septembre 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 14 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VERMOREL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 août 1984
- Date d'expiration
  
  01 août 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RUBAFLO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 1983
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
XYLOTEC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 1983
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GIROTRAC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 octobre 1983
- Date d'expiration
  
  20 octobre 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GEO-STABILAIR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mars 1983
- Date d'expiration
  
  10 mars 2003
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
TURBOTEC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juillet 1982
- Date d'expiration
  
  02 juillet 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque