COMFAX

Active 50 à 99 salariés

SIREN: 385 070 487
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 385 070 487 00082
NUMÉRO DE TVA: FR61385070487
DATE DE CREATION: 21 avril 1992
ACTIVITÉ (NAF / APE): Conseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 19 AVENUE NEIL ARMSTRONG, 33700 MERIGNAC
DIRIGEANTS: Bertrand ROUSSEAU + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 02/03/2026: Insee RNE Shal

Finances
- Publication des comptes
- Etude de solvabilité
- Document personnalisé

Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté

Conformité
- Extrait RNE
- Attestation URSSAF
- Document personnalisé

Rapport complet officiel

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02/03/2026

Solvabilité, Gouvernance, Conformité ...

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Informations Légales

Forme juridique: Société par actions simplifiée (SAS)

Capital social: 81982,00 €

Noms commerciaux: AXIANS

Statut RCS: Inscrite le 21 avril 1992 21/04/1992

Statut INSEE: Inscrite le 15 mars 1992 15/03/1992

Statut RNE: Inscrite le 21 avril 1992 21/04/1992

Observations RNE

07 avril 2022
- Apport partiel d'actif soumis au régime des fusions scissions à compter du 01/04/2022. Société(s) ayant participé à l'opération : APX Intégration, Société par actions simplifiée à associé unique, 6-26 Boulevard National 92250 La Garenne-Colombes (RCS Nanterre 399 140 193)

Secteur d'activité de COMFAX

Activité (Code NAF ou APE): Conseil en systèmes et logiciels informatiques (6202A)
Activité principale déclarée: La conception, la fourniture, l'intégration, l'exploitation,l'entretien, la maintenance,le maintien en conditions opérationnelles, la gestion et la commercialisation, sous quelque forme que ce soit, de réseaux de communications, d'infrastructures informatiques, de solutions applicatives et de traitement de données, de solutions de sécurité et des services associés dédiés aux systèmes d'information.
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

2 385 sociétés exercent la même activité que COMFAX dans le 33.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Conseil en systèmes et logiciels informatiques" en Gironde (33)

Études de marché du secteur de l'entreprise

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18/08/2025

Le marché du serious game - France (29 pages)

Cette étude offre une analyse détaillée du marché du "serious game" en France
14/10/2024

Le marché des cryptomonnaies - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché florissant des cryptomonnaies : doublement de la valeur du marché entre 2023 et 2024, domination du Bitcoin, positionnement de la France comme acteur clé, augmentation de l'adoption publique, initiatives législatives favorables, prévisions d'embauche optimistes pour 2024..
25/10/2023

Le marché de la e-santé - France

Cette étude propose une analyse détaillée du marché de l'e-santé, un secteur en plein essor, tiré par le vieillissement de la population et l'augmentation des maladies chroniques. Elle explore les différents domaines de l'e-santé, de la télémédecine à la m-santé, et décrypte les tendances, les innovations et les enjeux de ce marché en pleine mutation.

3 Études de marché

Appels d'offres gagnés par l'entreprise

Établissements

Ouverts
- AXIANS - 33700
  
  Siège social depuis le 01 octobre 2022 (3 ans)
  - SIRET 38507048700082
  - Activité Conseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
  - Adresse 19 AVENUE NEIL ARMSTRONG, 33700 MERIGNAC
- AXIANS - 64200
  
  Établissement secondaire depuis le 01 avril 2025
  - SIRET 38507048700090
  - Activité Conseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
  - Adresse 155 IMPASSE OIHANA, 64200 BASSUSSARRY
- AXIANS - 33700
  
  Établissement secondaire depuis le 01 octobre 2022 (3 ans)
  - SIRET 38507048700074
  - Activité Traitement de données, hébergement et activités connexes - 6311Z
  - Adresse 19 AVENUE NEIL ARMSTRONG AILE NORD, 33700 MERIGNAC
- COMFAX - 33700
  
  Établissement secondaire depuis le 01 mars 2022 (4 ans)
  - SIRET 38507048700066
  - Activité Conseil en systèmes et logiciels informatiques - 6202A
  - Adresse 6 ALLEE PIERRE-GILLES DE GENNES 1ER ETAGE, 33700 MERIGNAC
Fermés
- COMFAX - 33700
  
  Ancien établissement du 18 décembre 2008 au 01 décembre 2022
  - SIRET 38507048700058
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse 6 ALLEE PIERRE-GILLES DE GENNES, 33700 MERIGNAC
- COMFAX - 33700
  
  Ancien établissement du 07 avril 2000 au 18 décembre 2008
  - SIRET 38507048700033
  - Activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux - 4321A
  - Adresse 5 AVENUE NEIL ARMSTRONG TECHNOPARC DE L'AEROPORT, 33700 MERIGNAC
- COMFAX - 33270
  
  Ancien établissement du 01 octobre 2001 au 16 août 2004
  - SIRET 38507048700041
  - Activité Fabrication d'appareils de téléphonie - 322B
  - Adresse 55 AVENUE PIERRE CURIE, 33270 FLOIRAC
- COMFAX - 33000
  
  Ancien établissement du 01 décembre 1994 au 07 avril 2000
  - SIRET 38507048700025
  - Activité Fabrication d'appareils de téléphonie - 322B
  - Adresse 4 RUE LAFAYETTE, 33000 BORDEAUX
- COMFAX - 33110
  
  Ancien établissement du 15 mars 1992 au 25 décembre 1995
  - SIRET 38507048700017
  - Activité Commerce de gros de machines de bureau et matériel informatique - 516G
  - Adresse 5 RUE ERNEST ROYER, 33110 LE BOUSCAT

Établissements

Dirigeants de COMFAX

Dirigeants

Depuis le 26-01-2023

AXIANS UGIT - GIE
- SIREN 800841306
- FONCTION COMFAX est Membre
Voir la fiche
Depuis le 21-04-2023

AXIANS UNIT - GIE
- SIREN 804054930
- FONCTION COMFAX est Membre
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Depuis le 17-09-2024

AXIANS SERVICES - GIE
- SIREN 932772783
- FONCTION COMFAX est Membre
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Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

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À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Entreprises liées

Documents de COMFAX

18/02/2025

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
22/04/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
22/04/2025

Statut mis a jour
26/06/2023

Décision(s) de l'associé unique

Nomination de président - Démission de président
16/05/2023

Statuts constitutifs - Décision(s) de l'associé unique

Modification(s) statutaire(s) - Modification des principales activités
13/12/2022

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s)
13/12/2022

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s)
07/04/2022

Traité - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Apport partiel d'actif - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
10/03/2022

Rapport du commissaire aux apports
16/02/2022

Projet d'apport partiel d'actif
29/04/2021

Décision(s) de l'associé unique

Nomination de président - Démission de président
17/07/2020

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Reconstitution de l'actif net - Réduction et augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
07/02/2019

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président
14/09/2018

Décision(s) de l'associé unique

Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
14/02/2017

Décision(s) de l'associé unique

Changement de commissaire aux comptes titulaire - Changement de commissaire aux comptes suppléant - Délégation de pouvoir
17/02/2015

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président
01/07/2014

Décision(s) de l'associé unique

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social - Délégation de pouvoir
11/10/2012

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président - Délégation de pouvoir
23/01/2009

Décision(s) de l'actionnaire unique - Statuts mis à jour

Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir
30/09/2005

Décision(s) de l'actionnaire unique

APPROBATION DES COMPTES, AFFECTATION DU RESULTAT, QUITUS AU PRESIDENT, CHANGEMENT DE DENOMINATION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
15/03/2005

Décision(s) de l'actionnaire unique

Changement de président
22/09/2004

Décision(s) de l'actionnaire unique

Reconstitution de l'actif net
21/10/2003

Décision(s) de l'associé unique

Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Délégation de pouvoir
09/09/2003

Extrait de procès-verbal

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
21/09/2001

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Nomination de président - Conversion du capital en euros - Modification(s) statutaire(s) - Divers
20/06/2001

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de président
31/08/2000

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) d'administrateur(s) - Délégation de pouvoir
25/04/2000

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

NOUVEAU SIEGE SOCIAL : 5, AVENUE NEIL ARMSTRONG A MERIGNAC (33700) - Modification(s) statutaire(s) - Divers
12/11/1999

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement relatif à l'objet social - Modification(s) statutaire(s) - Divers
30/01/1995

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Divers - Statuts mis à jour

Divers - SA - APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS - - POUVOIRS - Modification(s) statutaire(s)
11/01/1995

Statuts mis à jour - Acte modificatif - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Divers

Modification(s) statutaire(s) - RAPPORT DE LA GERANCE DU 01-12-1994 - Divers - COMPAX SARL - A BORDEAUX -33- 4 RUE LAFAYETTE - POUVOIR - Cession de parts
11/01/1995

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

TRANSFORMATION EN SOCIETE ANONYME

32 Documents officiels

Score de solvabilité

Voir un exemple

02/03/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Profil financier

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

25330000,00

26010000,00

-2,61 %
Résultats net

1263400,00

1247500,00

1,27 %
Marge brute

6522000,00

6742000,00

-3,26 %
Résultats d'exploitation

1518400,00

1590800,00

-4,55 %
Ebitda

1510800,00

1763800,00

-14,34 %

Comptes de COMFAX

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

16 Documents officiels

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

14,93 %

16,25 %

18,74 %
Endettement

0 %

20,84 %

0 %
Fonds de roulement

-2694900 EU

1341200 EU

1050600 EU

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

68/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces légales de COMFAX

06/03/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
25/02/2025

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION COMFAX Société par actions simplifiée Au capital de : 81 982,00 EUR Siège social 19 Avenue Neil Armstrong 33700 Mérignac N° RCS 385 070 487 RCS Bordeaux, est société absorbante BELHARRA NUMERIQUE Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de : 1 163 386,00 EUR Siège social 155 Impasse Oïhana 64200 Bassussarry N° RCS 981 962 764 RCS Bayonne, est société absorbée Actif : 2 736 337,00 EUR Passif : 1 663 428,00 EUR Actif net apporté : 1 072 909,00 EUR Rapport…
30/08/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : ROUSSEAU Bertrand ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
29/08/2024

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
09/08/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
25/08/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
29/06/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : COMFAX. Siren : 385070487. COMFAX Societé par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 81.982 Siège social : 19 Avenue Neil Armstrong 33700 MÉRIGNAC 385 070 487 R.C.S. Bordeaux Suivant procès-verbal en date du 1er juin 2023, lassocié unique a nommé en qualité de Président : M. Bertrand ROUSSEAU, Demeurant 2 rue dOran 69001 Lyon en remplacement de M. Francis LANNE-PETIT. Le représentant légal..
28/06/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : ROUSSEAU Bertrand ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A. Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
26/05/2023

Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

Dénomination : COMFAX. Siren : 385070487. COMFAX Societé par actions simplifiée au capital de 81.982 Siège social : 19 Avenue Neil Armstrong 33700 BORDEAUX 385 070 487 R.C.S. Bordeaux Suivant procès-verbal en date du 31 mars 2023, lassocié unique a décidé de modifier lobjet social, à compter du 1er avril 2023. En conséquence, Larticle 3 des statuts est devenu : La Société a pour objet, directement ou indirectement, en France et dans tous pays . la conception, la fourniture, lintégration, lexpl…
21/05/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité.
20/12/2022

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

Avis COMFAX Societé par actions simplifiée à associé unique Au capital de 81.982 eurosSiège social : 6 Allée Pierre-Gilles de Gennes 33700 MERIGNAC385 070 487 RCS BORDEAUX Suivant décisions en date du 01 Décembre 2022, lassocié unique a décidé de transférer le siège social au 19 Avenue Neil Armstrong à MERIGNAC (33700), Et ce, à compter du 01 Décembre 2022Larticle 4 des statuts a été modifié en conséquence.Mention en sera faite au RCS de BORDEAUX.Le Président.
16/12/2022

Annonce BODACC - transfert du siège social.
10/08/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
10/04/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
20/02/2022

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Apport Partiel dactif par la société APX Intégration de la branche dactivité complète et autonome de lactivité « AXIANS Cloud Builder Bordeaux », dintégration et fourniture, exploitation, maintenance et tous services liés, de toutes solutions dhébergement et de traitement de données informatiques, exploitée 6 Allée Pierre-Gilles de Gennes, 33700 Mérignac portant sur un ensemble déléments, tant corporels quincorporels, à la société COMFAX. Actif : 4.969.820,86 euros Passif : 4.219.307,77 euros Ac…
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

COMFAX Sociéte par actions simplifiée à associé unique Au capital de 45.800 EUR Siège social : 6 Allée Pierre-Gilles de Gennes 33700 MERIGNAC 385 070 487 RCS BORDEAUX Suivant procès-verbal en date du 9 Avril 2021, lassocié unique a décidé de nommer en qualité de Président Monsieur Francis LANNE-PETIT, Demeurant 33, Avenue des Ecoles à LAPEYROUSSE FOSSAT (31180), en remplacement de Monsieur Richard ITZKOWITCH, démissionnaire au 09 Avril 2021. Mention en sera faite au RCS de BORDEAUX. Le Présiden…
05/09/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
02/05/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : LANNE-PETIT Francis ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A. Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
21/09/2020

Annonce JAL - Modification du Capital social

COMFAX Sociéte par actions simplifiée à associé unique au capital de 45.800 Siège social : 6 Allée Pierre-Gilles de Gennes 33700 MERIGNAC 385 070 487 RCS BORDEAUX Suivant procès-verbal en date du 10 juin 2020, lAssocié Unique a décidé : Daugmenter le capital social dun montant total de 508.380 , Afin de le porter à 554.180 , par la création de 1.110 actions nouvelles de 458 euros de valeur nominale. De réduire le capital social dune somme de 508.380 , afin de la ramener à 45.800 , par voie de …
21/07/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
29/08/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
10/02/2019

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A.en fonction le 14 Février 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 14 Février 2017 ; Président : ITZKOWITCH Richard en fonction le 07 Février 2019
25/09/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
17/08/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
17/02/2017

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président : LEMOUX Vincent en fonction le 17 Février 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A. en fonction le 14 Février 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 14 Février 2017
29/08/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
02/09/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
25/02/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : BEAS modification le 22 Août 2014 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 22 Août 2014 Président : LEMOUX Vincent en fonction le 17 Février 2015
25/08/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
18/08/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
19/10/2012

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE B. E. A. S. en fonction le 21 Octobre 2003 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES modification le 30 Septembre 2005 Président : MATHIEU Yves en fonction le 11 Octobre 2012
19/10/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
06/09/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
13/09/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
24/08/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
04/02/2009

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège.
01/10/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

37 Annonces

Marques déposées

COMFAX TELEPHONE BUREAUTIQUE RESEAUX INFORMATIQUES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juin 2000
- Date d'expiration
  
  28 juin 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
COMFAX BUREAUTIQUE TELEPHONIE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mai 1995
- Date d'expiration
  
  11 mai 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :

Historique de COMFAX

16 événements depuis 2003

lundi 17 septembre 2024
- COMFAX assume maintenant le rôle de membre de AXIANS SERVICES - GIE.

mercredi 29 juin 2023
- Francis LANNE PETIT cède sa place de président à Bertrand ROUSSEAU.
- Bertrand ROUSSEAU prend le relais de Francis LANNE PETIT en tant que président.
jeudi 21 avril 2023
- COMFAX est promue au statut de membre de AXIANS UNIT - GIE.
mercredi 26 janvier 2023
- COMFAX devient membre de AXIANS UGIT - GIE.

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Historique

16 événements ont marqué le parcours de COMFAX depuis 2003

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Le marché du serious game - France (29 pages)

Le marché des cryptomonnaies - France

Le marché de la e-santé - France

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Projet d'apport partiel d'actif

Rapport du commissaire aux apports

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Décision(s) de l'associé unique

Statuts constitutifs - Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Traité - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux apports

Projet d'apport partiel d'actif

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique

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Extrait de procès-verbal

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Divers - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Acte modificatif - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Divers