CAPSULE TECHNOLOGIE

Fermée definitivement

SIREN: 412 015 299
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 412 015 299 00040
NUMÉRO DE TVA: FR32412015299
DATE DE CREATION: 9 mai 1997
ACTIVITÉ (NAF / APE): Activités des sièges sociaux - 7010Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 76 AV DE FRANCE 76-78, 75013 PARIS
DIRIGEANTS: PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
SOURCES & MISES À JOUR LE 24/09/2026: Insee RNE

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Finances
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- États des dettes
- Valeur de l'entreprise

Extra-financier
- Bilan carbone®
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Conformité
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Rapport complet officiel

24/09/2026

Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

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Informations Légales

Convention collective déduite: Métallurgie cadres (650)

Capital social: 216038,00 €

Noms commerciaux: CAPSULE TECHNOLOGIE

Statut RCS: Radiée le 2 mars 2023 02/03/2023

Statut INSEE: Fermée le 31 décembre 2022 31/12/2022

Statut RNE: Radiée le 2 mars 2023 02/03/2023

Observations RNE

2 mars 2023
- Radiation. Fusion Absorption par PHILIPS FRANCE COMMERCIAL SAS 33 rue de Verdun 92150 Suresnes RCS 811 847 243 Nanterre le 31-12-2022

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Prospecter Activités des sièges sociaux à Paris

Établissements

- CAPSULE TECHNOLOGIE - 75013
  
  Ancien établissement du 20 février 2017 au 31 décembre 2022
  
  SIRET
  
  41201529900040
  
  Activité
  
  Activités des sièges sociaux - 7010Z
  
  Adresse
  
  76 AV DE FRANCE 76-78, 75013 PARIS
- CAPSULE TECHNOLOGIE - 75018
  
  Ancien établissement du 15 décembre 2009 au 20 février 2017
  
  SIRET
  
  41201529900032
  
  Activité
  
  Edition de logiciels applicatifs - 5829C
  
  Adresse
  
  9 VLA PIERRE GINIER, 75018 PARIS
- CAPSULE TECHNOLOGIE - 75009
  
  Ancien établissement du 24 décembre 1999 au 15 décembre 2009
  
  SIRET
  
  41201529900024
  
  Activité
  
  Programmation informatique - 6201Z
  
  Adresse
  
  79 RUE DU FG POISSONNIERE, 75009 PARIS
- CAPSULE TECHNOLOGIE - 75005
  
  Ancien établissement du 1 mai 1997 au 24 décembre 1999
  
  SIRET
  
  41201529900016
  
  Activité
  
  Réalisation de logiciels - 722Z
  
  Adresse
  
  47 QUAI DE LA TOURNELLE CHEZ M. NICOLAS CHOUSSAT, 75005 PARIS

Établissements

Dirigeants de CAPSULE TECHNOLOGIE

- PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
  
  Mandat
  
  Commissaire aux comptes titulaire depuis le 4 mai 2017 (9 ans)
  
  Voir la fiche

Dirigeants

Structure capitalistique

24/09/2026

Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

Identifiez l'ensemble des entités ayant un lien capitalistique avec cette entreprise. Voir un exemple

Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs

Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.

Formulaire d'accès

Finances

24/09/2026

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple

24/09/2026

Endettement, risques financiers...

Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple

24/09/2026

Valorisation

Valeur économique calculée à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

25647000,00

25527000,00

1 %
Résultats net

5060000,00

4414000,00

15 %
Marge brute

21361000,00

20947000,00

2 %
Résultats d'exploitation

6814000,00

5253000,00

30 %
Ebitda

7368000,00

7458000,00

-1 %

Comptes de CAPSULE TECHNOLOGIE

30/09/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

11 Documents officiels

2021

2020

2019

Équilibre bilan

Capitalisation

77,19 %

66,22 %

60,59 %
Endettement

2,40 %

2,99 %

11,51 %
Fonds de roulement

25919000 EU

20511000 EU

17223000 EU

Documents de CAPSULE TECHNOLOGIE

21/11/2022

Projet de traité de fusion
07/09/2022

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Modification(s) statutaire(s)
24/09/2021

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président
10/02/2020

Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif
10/02/2020

Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif
29/03/2019

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président
19/03/2019

Ordonnance

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
02/05/2017

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Fin de mission de commissaire(s) aux comptes - Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes - Modification(s) statutaire(s)
01/03/2017

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Transfert du siège social 9 villa Pierre Ginier 75018 Paris - Modification(s) statutaire(s)
29/09/2016

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)
16/08/2016

Décision(s) de l'associé unique

Décision de réduction
28/04/2016

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Démission de directeur général - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social 30/09
09/02/2016

Procès-verbal

Changement de président - Nomination de directeur général
22/07/2014

Extrait de procès-verbal

Reconstitution de l'actif net
14/11/2013

Extrait de procès-verbal

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
27/09/2013

Ordonnance

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 31/10/2013 POUR L'EXERCICE CLOS AU 31/12/2012
14/06/2013

Ordonnance

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 30/09/2013 POUR L'EXERCICE CLOS AU 31/12/2012
25/03/2013

Procès-verbal - Statuts mis à jour

Démission de directeur général - Modification(s) statutaire(s)
28/11/2012

Extrait de procès-verbal

Nomination de directeur général - Nomination de vice-président du conseil de surveillance - Nomination de président du conseil de surveillance - Nomination de président du directoire - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
28/11/2012

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Changement de forme juridique ancienne forme juridique Sa à directoire et conseil de surveillance - Nomination de président - Nomination de directeur général - Modification(s) statutaire(s)
10/08/2012

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE

AUTORISATION D'AUGMENTATION DE CAPITAL
10/08/2012

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE

AUTORISATION D'AUGMENTATION DE CAPITAL
10/08/2012

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE

AUTORISATION D'AUGMENTATION DE CAPITAL
10/08/2012

PROCES-VERBAL DU DIRECTOIRE

AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL - MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
23/04/2012

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

DEMISSION DE PRESIDENT DU DIRECTOIRE
25/05/2011

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
23/06/2010

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
23/06/2010

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour
23/02/2010

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
23/02/2010

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
16/12/2009

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Transfert du siège social 79 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE 75009 PARIS
16/12/2009

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Transfert du siège social 79 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE 75009 PARIS
06/11/2009

Extrait de procès-verbal

Changement(s) de membre(s) du directoire - Changement de président du directoire
11/05/2009

Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement(s) de membre(s) du directoire
15/04/2009

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
11/12/2008

Extrait de procès-verbal - Lettre - Statuts mis à jour

Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination de représentant permanent
22/09/2008

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal du directoire - Certificat - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Décision d'augmentation - Autorisation d'augmentation de capital - Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Augmentation du capital social - Attestation bancaire
17/07/2008

Extrait de procès-verbal

Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant - Changement de commissaire aux comptes titulaire
25/04/2008

Extrait de procès-verbal
22/06/2007

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
23/05/2006

Extrait de procès-verbal

Reconstitution de l'actif net
09/09/2005

Extrait de procès-verbal

Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire - Changement de commissaire aux comptes suppléant - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
02/02/2005

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal du directoire - Certificat - Statuts mis à jour

Décision d'augmentation - Démission de président du conseil de surveillance - Augmentation du capital social - - 3 - - Divers
22/10/2004

Extrait de procès-verbal

Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
02/07/2004

Extrait de procès-verbal

Changement de vice-président - Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Changement de président DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - Changement(s) de membre(s) du directoire - Changement de président du directoire
02/07/2004

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Nomination de vice-président du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Divers
01/07/2004

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Divers - Modification(s) statutaire(s)
05/03/2004

Procès-verbal du directoire - Certificat - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Attestation bancaire - Divers
13/01/2004

Procès-verbal du directoire - Certificat - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Attestation bancaire - Divers
20/05/2003

Extrait de procès-verbal

REVOCATION DE MR FORRESTER STEVEN EN QUALITE DE DIRECTEUR GENERAL ET MEMBRE DU DIRECTOIRE
19/05/2003

Extrait de procès-verbal

Nomination(s) de membre(s) du directoire
24/04/2002

Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Divers
06/03/2002

Rapport

AVANTAGES PARTICULIERS
11/02/2002

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Certificat - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Attestation bancaire - Divers
30/01/2002

Ordonnance

Nomination de commissaire aux apports
13/12/2001

Rapport

AVANTAGES PARTICULIERS
11/12/2001

Procès-verbal du conseil de surveillance

Démission de président du conseil de surveillance
10/12/2001

Ordonnance

Nomination de commissaire aux apports
24/04/2000

P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif
24/04/2000

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Augmentation de Capital - Modification de l'objet social - Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Certificat de dépôt des fonds - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif
17/11/1999

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Divers
27/08/1999

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Nomination(s) de gérant(s) - Transfert du siège social 47 QUAI DE LA TOURNILLE 75005 PARIS - Agrément de nouveaux associés - Cession de parts (5 ACTES) - Divers
17/04/1997

Statuts constitutifs

Divers

63 Documents officiels

Annonces légales de CAPSULE TECHNOLOGIE

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02/06/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [982284 EUR]
02/06/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [982284 EUR]
18/10/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [982284 EUR]
18/10/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [982284 EUR]
12/03/2023

Annonce BODACC - Radiation au RCS
31/12/2022

Annonce JAL - Fusion réalisée

Dénomination : PHILIPS FRANCE COMMERCIAL. PHILIPS FRANCE COMMERCIAL Societé par actions simplifiée au capital de 3.100.000 euros Siège social : 33 rue de Verdun 92150 Suresnes 811 847 243 RCS Nanterre (Société Absorbante) CAPSULE TECHNOLOGIE SAS au capital de 216 038 euros Siège social : 76-78 avenue de France 75013 Paris 412 015 299 RCS PARIS (Société Absorbée) Aux termes des décisions du 31/12/2022, lAssocié unique de la société Absorbante après avoir pris connaissance prise notamment du projet de traité de fusion relatif à la fusion entre la Société PHILIPS FRANCE COMMERCIAL et la société CAPSULE TECHNOLOGIE du 18/11/2022, A approuvé dans toutes ses dispositions ledit projet de fusion et a constaté la réalisation définitive de cette opération et la transmission universelle du patrimoine de la société CAPSULE TECHNOLOGIE à la Société PHILIPS FRANCE COMMERCIAL. La fusion aura un effet rétroactif au 01/07/2022 dun point de vue comptable et fiscal. La société Absorbée a été dissoute sans liquidation à compter de ce jour et elle sera radiée du RCS de PARIS.
24/11/2022

Annonce BODACC - Acte d'achat
24/11/2022

Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 412015299 - CAPSULE TECHNOLOGIE
31/12/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
05/10/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [216038 EUR]
01/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

CAPSULE TECHNOLOGIE Sociéte par actions simplifiée au capital de 216.038 Siège social : 76-78 avenue de France 75013 PARIS 412 015 299 R.C.S. Paris Aux termes des décisions du 01/09/2021, lassocié unique a pris acte de la démission de M. Hemant GOEL de ses fonctions de Président et a décidé de le remplacer par M. Frédéric DARGUESSE, 7 rue Lamblardie 75012 Paris, Mettant fin à ces fonctions de Directeur Général. Mention sera faite au RCS de Paris.
30/09/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
19/02/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [216038 EUR]
01/01/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

CAPSULE TECHNOLOGIE Sociéte par actions simplifiée Au capital de 216.038 Siège : 76-78, avenue de France 75013 PARIS 412 015 299 R.C.S. Paris Aux termes du procès-verbal des décisions de lAssocié unique en date du 1er janvier 2020, Il a été nommé en qualité de Président, en remplacement de M. John TRZECIAK, M. HEMANT GOEL demeurant 85 East India Row, Apt. 22F, Boston, MA 02110 (Etats-Unis dAmérique), à compter du 1/01/2020 et ce pour une durée indéterminée. Mention sera faite au RCS de Paris. V0600766
30/09/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
09/04/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [216038 EUR]
30/09/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
30/09/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
12/05/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [216038 EUR]
12/03/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement [216038 EUR]
09/10/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (diminution) [216038 EUR]
30/09/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
10/05/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [1376616 EUR]
23/02/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [1376616 EUR]
31/12/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2015

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports
31/12/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
09/04/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [1376616 EUR]
31/12/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
13/12/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [1376616 EUR]
13/12/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur la forme juridique et l'administration [1376616 EUR]
26/08/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [1376616 EUR]
10/05/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [1209744 EUR]
31/12/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
10/06/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [1209744 EUR]
31/12/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
12/03/2010

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [1209744 EUR]
06/01/2010

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'adresse du siège [982284 EUR]
31/12/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
18/12/2009

Annonce BODACC - Acte de vente au bénéfice de 519040760 - CapsuleTech SAS
25/11/2009

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [982284 EUR]
27/05/2009

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [982284 EUR]
02/05/2009

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) [982284 EUR]
31/12/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [978364 EUR]
31/12/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
08/10/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration [978364 EUR]
17/08/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [805246 EUR]
09/07/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration [805246 EUR]
31/12/2007

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

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Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Cartographie de CAPSULE TECHNOLOGIE

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Entreprises liées

Marque déposée

DATACAPTOR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 septembre 1999
- Date d'expiration
  
  24 septembre 2029
Expire dans 3 années et 1 jour

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque

Historique de CAPSULE TECHNOLOGIE

27 événements depuis 2004

jeudi 13 janvier 2023
- CAPSULE TECHNOLOGIE démissionne de son poste de président de CAPSULETECH SAS.

lundi 28 septembre 2021
- Frédéric Darguesse prend le relais de Hemant Goel en tant que président.
- Frédéric Darguesse succède à Hemant Goel en tant que président.
- Frédéric Darguesse démissionne de la fonction de directeur général.

...

Historique

27 événements ont marqué le parcours de CAPSULE TECHNOLOGIE depuis 2004

Étude de marché du secteur de l'entreprise

21/01/2025

Le marché de la construction modulaire - France

Cette étude offre une vue d'ensemble du marché de la construction modulaire en France : augmentation de 72% des revenus entre 2017 et 2023, ralentissement du secteur de la construction traditionnelle, avantages en termes de coûts et de respect de l'environnement, innovations dans la construction en bois écologique, acteurs clés comme Greenkub et Algeco.. Voir un exemple

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Finances

Extra-financier

Conformité

Vous travaillez pour CAPSULE TECHNOLOGIE ?Prenez-en le contrôle.

Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Endettement, risques financiers...

Valorisation

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Projet de traité de fusion

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique

Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif

Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif

Décision(s) de l'associé unique

Ordonnance

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Procès-verbal

Extrait de procès-verbal

Extrait de procès-verbal

Ordonnance

Ordonnance

Procès-verbal - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE

PROCES-VERBAL DU DIRECTOIRE

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

Procès-verbal du conseil de surveillance

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal - Lettre - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal du directoire - Certificat - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

Extrait de procès-verbal

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

Extrait de procès-verbal

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal du directoire - Certificat - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

Extrait de procès-verbal

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Procès-verbal du directoire - Certificat - Statuts mis à jour

Procès-verbal du directoire - Certificat - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

Extrait de procès-verbal

Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour