BOA CONCEPT

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

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Annonce JAL - Convocation aux assemblées

BOA CONCEPT Sociéte anonyme à conseil dadministration au capital de 972.775,00 euros Siège social : 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne 752 025 908 R.C.S. Saint-Etienne ______________________ AVIS DE CONVOCATION ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE ET EXTRAORDINAIRE DU 27 JUIN 2024 Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire le jeudi 27 juin 2024 à 11 heures, au siège social de la Société, 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne. ORDRE DU JOUR DE LA COMPETENCE DE LASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 1. Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2023 et quitus aux Administrateurs ; 2. Approbation des dépenses et charges visées au 4 de larticle 39 du Code général des impôts ; 3. Affectation du résultat de lexercice ; 4. Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce ; 5. Autorisation à donner au Conseil dadministration en vue de lachat par la Société de ses propres actions conformément à larticle L. 22-10-62 du Code de commerce ; DE LA COMPETENCE DE LASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 6. Délégation de compétence à conférer au Conseil dadministration à leffet de décider, Soit lémission, avec maintien du droit préférentiel de souscription, dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, soit lincorporation au capital de bénéfices, réserves ou primes ; 7. Délégation de compétence à conférer au Conseil dadministration, à leffet de décider lémission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription sans indication de bénéficiaires et par offre au public ; 8. Délégation de compétence à conférer au Conseil dadministration, à leffet de décider lémission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, par voie doffre visée à larticle L.411-2 1° du Code monétaire et financier et dans la limite de 20% du capital social par an avec suppression du droit préférentiel de souscription sans indication de bénéficiaires ; 9. Délégation de compétence à conférer au Conseil dadministration, à leffet de décider lémission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de bénéficiaires ; 10. Autorisation à donner au Conseil dadministration, à leffet daugmenter le nombre de titres émis conformément aux dispositions de larticle L.225-135-1 du Code de commerce, en cas de mise en oeuvre des délégations de compétence visées aux quatre résolutions précédentes précédente avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription selon le cas ; 11. Délégation de pouvoirs à consentir au Conseil dadministration, à leffet de décider une augmentation du capital en numéraire réservée aux salariés adhérents dun plan dépargne entreprise conformément aux dispositions des articles L.225-129-6 du Code de commerce et L.3332-18 et suivants du Code du Travail, avec suppression du droit préférentiel de souscription réservée au profit des salariés de la Société ; 12. Autorisation à donner au Conseil dadministration en vue de procéder à lattribution gratuite dactions ; 13. Fixation du plafond global des autorisations démission dactions et de valeurs mobilières donnant accès au capital applicables et de valeurs mobilières représentatives de créances ; 14. Autorisation à donner au Conseil dadministration à leffet de réduire le capital social de la Société par voie dannulation dactions ; et 15. Pouvoir pour formalités. _____________________ INFORMATIONS 1 Participation à lAssemblée Qualité dactionnaire Les actionnaires peuvent prendre part à cette Assemblée Générale quel que soit le nombre dactions dont ils sont propriétaires, nonobstant toutes clauses statutaires contraires. Chaque actionnaire est admis sur justification didentité. Les actionnaires pourront participer à lAssemblée Générale : soit en y participant physiquement ; soit en votant par correspondance ; soit en se faisant représenter en donnant pouvoir au Président ; soit en se faisant représenter en donnant pouvoir à toute autre personne de son choix (articles L.225-106 I et L.22-10-39 du Code de commerce). Il est précisé que pour toute procuration donnée par un actionnaire sans indication de mandataire, le Président de lAssemblée Générale émettra un vote favorable à ladoption des projets de résolution présentés ou agréés par le Conseil dAdministration et un vote défavorable à ladoption de tous les autres projets de résolution. Conformément à larticle R. 22-10-28 du Code de commerce, lorsque lactionnaire aura déjà exprimé son vote par correspondance ou demandé sa carte dadmission, il ne pourra plus choisir un autre mode de participation à lAssemblée Générale. Les représentants légaux dactionnaires incapables et les représentants des personnes morales actionnaires peuvent être tenus de justifier leur qualité par production dune expédition de la décision de justice ou dun extrait certifié conforme de la décision des associés ou du conseil les ayant nommés. Conformément à larticle R.22-10-28 du Code de commerce, pourront participer à lAssemblée Générale les actionnaires qui justifieront : sil sagit dactions nominatives : dune inscription en compte desdites actions dans les comptes-titres nominatifs de la Société le mardi 25 juin 2024 à zéro heure, heure de Paris ; sil sagit dactions au porteur : dune inscription en compte desdites actions (le cas échéant au nom de lintermédiaire inscrit pour le compte de lactionnaire concerné dans les conditions légales et réglementaires) dans les comptes-titres au porteur tenus par leur intermédiaire habilité le mardi 25 juin 2024 à zéro heure, heure de Paris. Les intermédiaires habilités délivreront une attestation de participation, en annexe à la carte dadmission, au formulaire de vote par correspondance ou de procuration établis au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. Seuls les actionnaires justifiant de cette qualité au mardi 25 juin 2024 à zéro heure, heure de Paris, dans les conditions rappelées ci-dessus, pourront participer à cette Assemblée Générale. Lactionnaire pourra à tout moment céder tout ou partie de ses actions : si la cession intervenait avant le mardi 25 juin 2024 à zéro heure, heure de Paris, le vote exprimé par correspondance ou le pouvoir, accompagné, le cas échéant, dune attestation de participation, seraient invalidés ou modifiés en conséquence, selon le cas. A cette fin, lintermédiaire habilité teneur de compte devra notifier la cession à la Société ou à son mandataire et lui transmettre les informations nécessaires ; si la cession ou toute autre opération était réalisée après le mardi 25 juin 2024 à zéro heure, heure de Paris, quel que soit le moyen utilisé, elle ne serait ni notifiée par lintermédiaire habilité ni prise en considération par la Société. Mode de participation à lAssemblée Pour assister personnellement à lassemblée, les actionnaires peuvent demander une carte dadmission à laquelle, pour les actionnaires au porteur, une attestation de participation est jointe. Une attestation doit être également délivrée par son intermédiaire financier à lactionnaire au porteur souhaitant participer physiquement à lassemblée et qui na pas reçu sa carte dadmission le deuxième jour ouvré précédant lassemblée à zéro heure, heure de Paris. A défaut dassister personnellement à cette assemblée, les actionnaires peuvent choisir de voter par correspondance ou par procuration avec ou sans indication de mandataires. Vote par correspondance ou par procuration par voie postale ou électronique Tout actionnaire (nominatif ou porteur) souhaitant voter par correspondance ou par procuration peut solliciter un formulaire de vote par correspondance ou par procuration, par lettre adressée à BOA CONCEPT A lattention de Monsieur Jérôme FERRAND, 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne, ou par email à ladresse suivante : assemblee@boaconcept.com au plus tard six jours avant lAssemblée Générale. Le formulaire de vote par correspondance ou procuration sera également disponible sur le site Internet de la Société https://www.boa-concept.com/espace-finance/#assemblees-generales. Les actionnaires renverront leurs formulaires de vote par correspondance ou par procuration de telle façon à ce que la Société puisse les recevoir au plus tard trois jours avant la date de lAssemblée Générale, soit au plus tard le lundi 24 juin 2024 : si leurs titres sont inscrits en compte sous la forme nominative : renvoi du formulaire directement à BOA CONCEPT A lattention de Monsieur Jérôme FERRAND, 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne, ou par email à ladresse suivante : assemblee@boaconcept.com ; si leurs titres sont inscrits en compte sous la forme au porteur : renvoi du formulaire à létablissement teneur de compte qui en assure la gestion qui laccompagnera dune attestation de participation et ladressera à BOA CONCEPT A lattention de Monsieur Jérôme FERRAND, 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne, ou par email à ladresse suivante : assemblee@boaconcept.com. Il est précisé quaucun formulaire reçu après ce délai ne sera pris en compte. Désignation/Révocation de mandats avec indication de mandataire Les actionnaires pourront donner mandat ou révoquer un mandat avec indication de mandataire par voie électronique selon les modalités suivantes : si leurs titres sont inscrits en compte sous la forme nominative : en envoyant un courriel à ladresse suivante : assemblee@boaconcept.com. Ce courriel doit comporter en piècejointe une copie numérisée du formulaire de vote par procuration précisant les nom, prénom, adresse et références bancaires complètes de lactionnaire ainsi que les nom, prénom et adresse du mandataire désigné ou révoqué ; si leurs titres sont inscrits en compte sous la forme porteur : en demandant à son intermédiaire financier qui assure la gestion de son compte titres denvoyer une confirmation écrite de cette désignation ou cette révocation dun mandataire à ladresse suivante : BOA CONCEPT A lattention de Monsieur Jérôme FERRAND, 22 rue de Meons 42000 Saint Etienne, ou par email à ladresse suivante : assemblee@boaconcept.com ; Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats dûment signées, complétées et réceptionnées au plus tard trois jours avant la date de tenue de lassemblée générale ou dans les délais prévus par larticle R. 225-80 du Code de Commerce pourront être prises en compte. Par ailleurs, seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats pourront être adressées à ladresse électronique susvisée, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra être prise en compte et / ou traitée. La révocation dun mandat seffectue dans les mêmes conditions de forme que celles utilisées pour sa désignation. Conformément à la loi, lensemble des documents qui doivent être communiqués à cette Assemblée Générale, seront mis à la disposition des actionnaires, dans les délais légaux, au siège social de la Société BOA CONCEPT, 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne et sur son site Internet : https://www.boa-concept.com/espace-finance/#assemblees-generales. Il nest pas prévu de vote ou de modalités de participation par des moyens électroniques de télécommunication pour cette Assemblée et, en conséquence, aucun site visé à larticle R.225-61 du Code de commerce ne sera aménagé à cette fin. 2 Dépôt des questions écrites Les actionnaires peuvent poser des questions écrites à la Société à compter de la convocation de lAssemblée Générale conformément aux articles L.225-108 et R.225 84 du Code de commerce. Ces questions doivent être adressées au Président du Conseil dadministration au siège social de la Société BOA CONCEPT à ladresse suivante : 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne, par lettre recommandée avec accusé de réception ou par télécommunication électronique à ladresse email suivante : assemblee@boaconcept.com, au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée Générale, soit le vendredi 21 juin 2024. Elles doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. 3 Droit de communication Les documents et informations prévus à larticle R.22-10-23 du Code de Commerce pourront être consultés sur le site de la Société https://www.boa-concept.com/espace-finance/#assemblees-generales ainsi quau siège social de la Société : BOA CONCEPT, 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne, à compter du 15ème jour précédant lAssemblée Générale des actionnaires. Le Conseil dadministration (AL34857)

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Dénomination : BOA CONCEPT. Siren : 752025908. BOA CONCEPT Societé anonyme à conseil dadministration au capital de 972.775,00 euros Siège social : 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne 752 025 908 R.C.S. Saint-Etienne _________________________________________________________________________ AVIS DE CONVOCATION ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE ET EXTRAORDINAIRE DU 27 JUIN 2023 Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire le mardi 27 juin 2023 à 11 heures, au siège social de la Société, 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne. ORDRE DU JOUR DE LA COMPETENCE DE LASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2022 et quitus aux Administrateurs ; Approbation des dépenses et charges visées au 4 de larticle 39 du Code général des impôts ; Affectation du résultat de lexercice ; Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce ; Autorisation à donner au Conseil dadministration en vue de lachat par la Société de ses propres actions conformément à larticle L. 22-10-62 du Code de commerce ; DE LA COMPETENCE DE LASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE Délégation de compétence à conférer au Conseil dadministration, à leffet de décider lémission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, Avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de bénéficiaires ; Autorisation à donner au Conseil dadministration, à leffet daugmenter le nombre de titres émis conformément aux dispositions de larticle L.225-135-1 du Code de commerce, en cas de mise en uvre de la délégation de compétence visée à la résolution précédente avec suppression du droit préférentiel de souscription ; Délégation de pouvoirs à consentir au Conseil dadministration, à leffet de décider une augmentation du capital en numéraire réservée aux salariés adhérents dun plan dépargne entreprise conformément aux dispositions des articles L.225-129-6 du Code de commerce et L.3332-18 et suivants du Code du Travail, avec suppression du droit préférentiel de souscription réservée au profit des salariés de la Société ; Autorisation à donner au Conseil dadministration en vue de procéder à lattribution gratuite dactions ; Fixation du plafond global des autorisations démission dactions et de valeurs mobilières donnant accès au capital applicables et de valeurs mobilières représentatives de créances ; Autorisation à donner au Conseil dadministration à leffet de réduire le capital social de la Société par voie dannulation dactions ; et Pouvoir pour formalités. ______________________ INFORMATIONS 1 Participation à lAssemblée Qualité dactionnaire Les actionnaires peuvent prendre part à cette Assemblée Générale quel que soit le nombre dactions dont ils sont propriétaires, nonobstant toutes clauses statutaires contraires. Chaque actionnaire est admis sur justification didentité. Les actionnaires pourront participer à lAssemblée Générale : soit en y participant physiquement ; soit en votant par correspondance ; soit en se faisant représenter en donnant pouvoir au Président ; soit en se faisant représenter en donnant pouvoir à toute autre personne de son choix (articles L.225-106 I et L.22-10-39 du Code de commerce). Il est précisé que pour toute procuration donnée par un actionnaire sans indication de mandataire, le Président de lAssemblée Générale émettra un vote favorable à ladoption des projets de résolution présentés ou agréés par le Conseil dAdministration et un vote défavorable à ladoption de tous les autres projets de résolution. Un actionnaire qui aurait déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte dadmission ou une attestation de participation ne peut plus choisir un autre mode de participation à lassemblée, sauf disposition contraire des statuts. Les représentants légaux dactionnaires incapables et les représentants des personnes morales actionnaires peuvent être tenus de justifier leur qualité par production dune expédition de la décision de justice ou dun extrait certifié conforme de la décision des associés ou du conseil les ayant nommés. Conformément à larticle R.22-10-28 du Code de commerce, pourront participer à lAssemblée Générale les actionnaires qui justifieront : sil sagit dactions nominatives : dune inscription en compte desdites actions dans les comptes-titres nominatifs de la Société le vendredi 23 juin 2023 à zéro heure, heure de Paris ; sil sagit dactions au porteur : dune inscription en compte desdites actions (le cas échéant au nom de lintermédiaire inscrit pour le compte de lactionnaire concerné dans les conditions légales et réglementaires) dans les comptes-titres au porteur tenus par leur intermédiaire habilité le vendredi 23 juin 2023 à zéro heure, heure de Paris. Les intermédiaires habilités délivreront une attestation de participation, en annexe à la carte dadmission, au formulaire de vote par correspondance ou de procuration établis au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. Seuls les actionnaires justifiant de cette qualité au vendredi 23 juin 2023 à zéro heure, heure de Paris, dans les conditions rappelées ci-dessus, pourront participer à cette Assemblée Générale. Lactionnaire pourra à tout moment céder tout ou partie de ses actions : si la cession intervenait avant le vendredi 23 juin 2023 à zéro heure, heure de Paris, le vote exprimé par correspondance ou le pouvoir, accompagné, le cas échéant, dune attestation de participation, seraient invalidés ou modifiés en conséquence, selon le cas. A cette fin, lintermédiaire habilité teneur de compte devra notifier la cession à la Société ou à son mandataire et lui transmettre les informations nécessaires ; si la cession ou toute autre opération était réalisée après le vendredi 23 juin 2023 à zéro heure, heure de Paris, quel que soit le moyen utilisé, elle ne serait ni notifiée par lintermédiaire habilité ni prise en considération par la Société. Mode de participation à lAssemblée Pour assister personnellement à lassemblée, les actionnaires peuvent demander une carte dadmission à laquelle une attestation de participation est jointe. Une attestation doit également être délivrée par son intermédiaire financier à lactionnaire souhaitant participer physiquement à lassemblée et qui na pas reçu sa carte dadmission le deuxième jour ouvré précédant lassemblée à zéro heure, heure de Paris. A défaut dassister personnellement à cette assemblée, les actionnaires peuvent choisir de voter par correspondance ou par procuration avec ou sans indication de mandataires. Vote par correspondance ou par procuration par voie postale ou électronique Tout actionnaire (nominatif ou porteur) souhaitant voter par correspondance ou par procuration peut solliciter un formulaire de vote par correspondance ou par procuration, par lettre adressée à BOA CONCEPT A lattention de Madame Chantal LEDOUX, 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne, ou par email à ladresse suivante : assemblee@boaconcept.com au plus tard six jours avant lAssemblée Générale. Le formulaire de vote par correspondance ou procuration sera également disponible sur le site Internet de la Société https://www.boa-concept.com/espace-finance/#assemblees-generales. Les actionnaires renverront leurs formulaires de vote par correspondance ou par procuration de telle façon à ce que la Société puisse les recevoir au plus tard trois jours avant la date de lAssemblée Générale, soit au plus tard le samedi 24 juin 2023 : si leurs titres sont inscrits en compte sous la forme nominative : renvoi du formulaire directement à BOA CONCEPT A lattention de Madame Chantal LEDOUX, 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne, ou par email à ladresse suivante : assemblee@boaconcept.com ; si leurs titres sont inscrits en compte sous la forme au porteur : renvoi du formulaire à létablissement teneur de compte qui en assure la gestion qui laccompagnera dune attestation de participation et ladressera à BOA CONCEPT A lattention de Madame Chantal LEDOUX, 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne, ou par email à ladresse suivante : assemblee@boaconcept.com. Il est précisé quaucun formulaire reçu après ce délai ne sera pris en compte. Désignation/Révocation de mandats avec indication de mandataire Les actionnaires pourront donner mandat ou révoquer un mandat avec indication de mandataire par voie électronique conformément aux dispositions de larticle R.225-79 du Code de commerce, selon les modalités suivantes : si leurs titres sont inscrits en compte sous la forme nominative : en envoyant un courriel à ladresse suivante : assemblee@boaconcept.com. Ce courriel doit comporter en pièce-jointe une copie numérisée du formulaire de vote par procuration précisant les nom, prénom, adresse et références bancaires complètes de lactionnaire ainsi que les nom, prénom et adresse du mandataire désigné ou révoqué ; si leurs titres sont inscrits en compte sous la forme porteur : en demandant à son intermédiaire financier qui assure la gestion de son compte titres denvoyer une confirmation écrite de cette désignation ou cette révocation dun mandataire à ladresse suivante : BOA CONCEPT A lattention de Madame Chantal LEDOUX, 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne ; Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats dûment signées, complétées et réceptionnées au plus tard trois jours avant la date de tenue de lassemblée générale ou dans les délais prévus par larticle R. 225-80 du Code de Commerce pourront être prises en compte. La révocation dun mandat seffectue dans les mêmes conditions de forme que celles utilisées pour sa désignation. Conformément à la loi, lensemble des documents qui doivent être communiqués à cette Assemblée Générale, seront mis à la disposition des actionnaires, dans les délais légaux, au siège social de la Société BOA CONCEPT, 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne et sur son site Internet : https://www.boa-concept.com/espace-finance/#assemblees-generales. Il nest pas prévu de vote ou de modalités de participation par des moyens électroniques de télécommunication pour cette Assemblée et, en conséquence, aucun site visé à larticle R.225-61 du Code de commerce ne sera aménagé à cette fin. 2 Dépôt des questions écrites Les actionnaires peuvent poser des questions écrites à la Société à compter de la convocation de lAssemblée Générale conformément aux articles L.225-108 et R.225-84 du Code de commerce. Ces questions doivent être adressées au Président du Conseil dadministration au siège social de la Société BOA CONCEPT à ladresse suivante : 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne, par lettre recommandée avec accusé de réception ou par télécommunication électronique à ladresse email suivante : assemblee@boaconcept.com, au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée Générale, soit le mercredi 21 juin 2023. Elles doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. 3 Droit de communication Les documents et informations prévus à larticle R.22-10-23 du Code de Commerce pourront être consultés sur le site de la Société https://www.boa-concept.com/espace-finance/#assemblees-generales ainsi quau siège social de la Société : BOA CONCEPT, 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne, à compter de la convocation à lAssemblée Générale des actionnaires. Le Conseil dadministration.

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Annonce BODACC - Modification du capital. [972775.0 EUR]

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : BOA CONCEPT. Siren : 752025908. BOA CONCEPT SA à conseil dadministration au capital de 969 731 Siege social : 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne 752 025 908 RCS Saint-Etienne Par décision du PDG du 4/10/22 et de lAGM du 30/6/22, le capital social a été augmenté dun montant de 3044 pour être porté à 972 755 et les statuts ont été modifiés en conséquence. Dépôt légal au RCS de Saint-Etienne..

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Dénomination : BOA CONCEPT. Siren : 752025908. BOA CONCEPT Societé anonyme à conseil dadministration au capital de 969.731,00 euros Siège social : 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne 752 025 908 R.C.S. Saint-Etienne _________________________________________________________________________ AVIS DE CONVOCATION ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE ET EXTRAORDINAIRE DU 30 JUIN 2022 Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire le 30 juin 2022 à 11 heures, au siège social de la Société, 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne. AVERTISSEMENT : COVID-19 En raison de la situation exceptionnelle de pandémie de coronavirus, Les modalités dorganisation de lAssemblée Générale pourraient évoluer en fonction des impératifs sanitaires et/ou légaux. En conséquence, les actionnaires sont invités à consulter régulièrement la rubrique dédiée à lAssemblée Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire 2022 sur le site de la Société : https://www.boa-concept.com/espace-finance/#assemblees-generales. Dans tous les cas, par mesure de précaution, nous vous invitons dès maintenant à anticiper et à privilégier une participation à lAssemblée Générale par les moyens de vote par correspondance ou par procuration mis à votre disposition. Les modalités précises de vote par correspondance ou par procuration sont décrites ci-après. ORDRE DU JOUR DE LA COMPETENCE DE LASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 1. Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2021 et quitus aux Administrateurs ; 2. Approbation des dépenses et charges visées au 4 de larticle 39 du Code général des impôts ; 3. Affectation du résultat de lexercice ; 4. Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce ; 5. Autorisation à donner au Conseil dadministration en vue de lachat par la Société de ses propres actions conformément à larticle L. 22-10-62 du Code de commerce ; DE LA COMPETENCE DE LASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 6. Délégation de compétence à conférer au Conseil dadministration à leffet de décider, soit lémission, avec maintien du droit préférentiel de souscription, dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, soit lincorporation au capital de bénéfices, réserves ou primes ; 7. Délégation de compétence à conférer au Conseil dadministration, à leffet de décider lémission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription sans indication de bénéficiaires et par offre au public ; 8. Délégation de compétence à conférer au Conseil dadministration, à leffet de décider lémission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, par voie doffre visée à larticle L.411-2 1° du Code monétaire et financier et dans la limite de 20% du capital social par an avec suppression du droit préférentiel de souscription sans indication de bénéficiaires ; 9. Délégation de compétence à conférer au Conseil dadministration, à leffet de décider lémission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de bénéficiaires ; 10. Autorisation à donner au Conseil dadministration, à leffet daugmenter le nombre de titres émis conformément aux dispositions de larticle L.225-135-1 du Code de commerce, en cas de mise en uvre des délégations de compétence visées aux quatre résolutions précédentes avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription selon le cas ; 11. Délégation de pouvoirs à consentir au Conseil dadministration, à leffet de décider une augmentation du capital en numéraire réservée aux salariés adhérents dun plan dépargne entreprise conformément aux dispositions des articles L.225-129-6 du Code de commerce et L.3332-18 et suivants du Code du Travail, avec suppression du droit préférentiel de souscription réservée au profit des salariés de la Société ; 12. Autorisation à donner au Conseil dadministration en vue de procéder à lattribution gratuite dactions ; 13. Fixation du plafond global des autorisations démission dactions et de valeurs mobilières donnant accès au capital applicables et de valeurs mobilières représentatives de créances ; 14. Autorisation à donner au Conseil dadministration à leffet de réduire le capital social de la Société par voie dannulation dactions ; et 15. Pouvoir pour formalités * * * INFORMATIONS 1 Participation à lAssemblée Qualité dactionnaire Les actionnaires peuvent prendre part à cette Assemblée Générale quel que soit le nombre dactions dont ils sont propriétaires, nonobstant toutes clauses statutaires contraires. Chaque actionnaire est admis sur justification didentité. Les actionnaires pourront participer à lAssemblée Générale : soit en y participant physiquement soit en votant par correspondance ; soit en se faisant représenter en donnant pouvoir au Président ; soit en se faisant représenter en donnant pouvoir à toute autre personne de son choix (articles L.225-106 I et L.22-10-39 du Code de commerce). Il est précisé que pour toute procuration donnée par un actionnaire sans indication de mandataire, le Président de lAssemblée Générale émettra un vote favorable à ladoption des projets de résolution présentés ou agréés par le Conseil dAdministration et un vote défavorable à ladoption de tous les autres projets de résolution. Un actionnaire qui aurait déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte dadmission ou une attestation de participation ne peut plus choisir un autre mode de participation à lassemblée, sauf disposition contraire des statuts. Les représentants légaux dactionnaires incapables et les représentants des personnes morales actionnaires peuvent être tenus de justifier leur qualité par production dune expédition de la décision de justice ou dun extrait certifié conforme de la décision des associés ou du conseil les ayant nommés. Conformément à larticle R.22-10-28 du Code de commerce, pourront participer à lAssemblée Générale les actionnaires qui justifieront : sil sagit dactions nominatives : dune inscription en compte desdites actions dans les comptes-titres nominatifs de la Société le mardi 28 juin 2022 à zéro heure, heure de Paris ; sil sagit dactions au porteur : dune inscription en compte desdites actions (le cas échéant au nom de lintermédiaire inscrit pour le compte de lactionnaire concerné dans les conditions légales et réglementaires) dans les comptes-titres au porteur tenus par leur intermédiaire habilité le mardi 28 juin 2022 à zéro heure, heure de Paris. Les intermédiaires habilités délivreront une attestation de participation, en annexe à la carte dadmission, au formulaire de vote par correspondance ou de procuration établis au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. Seuls les actionnaires justifiant de cette qualité au mardi 28 juin 2022 à zéro heure, heure de Paris, dans les conditions rappelées ci-dessus, pourront participer à cette Assemblée Générale. Lactionnaire pourra à tout moment céder tout ou partie de ses actions : si la cession intervenait avant le mardi 28 juin 2022 à zéro heure, heure de Paris, le vote exprimé par correspondance ou le pouvoir, accompagné, le cas échéant, dune attestation de participation, seraient invalidés ou modifiés en conséquence, selon le cas. A cette fin, lintermédiaire habilité teneur de compte devra notifier la cession à la Société ou à son mandataire et lui transmettre les informations nécessaires ; si la cession ou toute autre opération était réalisée après le mardi 28 juin 2022 à zéro heure, heure de Paris, quel que soit le moyen utilisé, elle ne serait ni notifiée par lintermédiaire habilité ni prise en considération par la Société. Mode de participation à lAssemblée Pour assister personnellement à lassemblée, les actionnaires peuvent demander une carte dadmission à laquelle une attestation de participation est jointe. Une attestation doit être également délivrée par son intermédiaire financier à lactionnaire souhaitant participer physiquement à lassemblée et qui na pas reçu sa carte dadmission le deuxième jour ouvré précédant lassemblée à zéro heure, heure de Paris. A défaut dassister personnellement à cette assemblée, les actionnaires peuvent choisir de voter par correspondance ou par procuration avec ou sans indication de mandataires. Vote par correspondance ou par procuration par voie postale ou électronique Tout actionnaire (nominatif ou porteur) souhaitant voter par correspondance ou par procuration peut solliciter un formulaire de vote par correspondance ou par procuration, par lettre adressée à BOA CONCEPT A lattention de Madame Chantal LEDOUX, 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne, ou par email à ladresse suivante : assemblee@boaconcept.com, au plus tard six jours avant lAssemblée Générale. Le formulaire de vote par correspondance ou procuration sera également disponible sur le site Internet de la Société https://www.boa-concept.com/espace-finance/#assemblees-generales. Les actionnaires renverront leurs formulaires de vote par correspondance ou par procuration de telle façon à ce que la Société puisse les recevoir au plus tard trois jours avant la date de lAssemblée Générale, soit au plus tard le lundi 27 juin 2022 à zéro heure, heure de Paris : si leurs titres sont inscrits en compte sous la forme nominative : renvoi du formulaire directement à BOA CONCEPT A lattention de Madame Chantal LEDOUX, 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne, ou par email à ladresse suivante : assemblee@boaconcept.com ; si leurs titres sont inscrits en compte sous la forme au porteur : renvoi du formulaire à létablissement teneur de compte qui en assure la gestion qui laccompagnera dune attestation de participation et ladressera à BOA CONCEPT A lattention de Madame Chantal LEDOUX, 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne, ou par email à ladresse suivante : assemblee@boaconcept.com. Il est précisé quaucun formulaire reçu après ce délai ne sera pris en compte. Désignation/Révocation de mandats avec indication de mandataire Les actionnaires pourront donner mandat ou révoquer un mandat avec indication de mandataire par voie électronique conformément aux dispositions de larticle R.225-79 du Code de commerce, selon les modalités suivantes : si leurs titres sont inscrits en compte sous la forme nominative : en envoyant un courriel à ladresse suivante : assemblee@boaconcept.com. Ce courriel doit comporter en pièce-jointe une copie numérisée du formulaire de vote par procuration précisant les nom, prénom, adresse et références bancaires complètes de lactionnaire ainsi que les nom, prénom et adresse du mandataire désigné ou révoqué ; si leurs titres sont inscrits en compte sous la forme porteur : en demandant à son intermédiaire financier qui assure la gestion de son compte titres denvoyer une confirmation écrite de cette désignation ou cette révocation dun mandataire à ladresse suivante : BOA CONCEPT A lattention de Madame Chantal LEDOUX, 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne ; Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats dûment signées, complétées et réceptionnées au plus tard trois jours avant la date de tenue de lassemblée générale ou dans les délais prévus par larticle R. 225-80 du Code de Commerce pourront être prises en compte. La révocation dun mandat seffectue dans les mêmes conditions de forme que celles utilisées pour sa désignation. Conformément à la loi, lensemble des documents qui doivent être communiqués à cette Assemblée Générale, seront mis à la disposition des actionnaires, dans les délais légaux, au siège social de la Société BOA CONCEPT, 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne et sur son site Internet : https://www.boa-concept.com/espace-finance/#assemblees-generales. Il nest pas prévu de vote ou de modalités de participation par des moyens électroniques de télécommunication pour cette Assemblée et, en conséquence, aucun site visé à larticle R.225-61 du Code de commerce ne sera aménagé à cette fin. 2 Dépôt des questions écrites Les actionnaires peuvent poser des questions écrites à la Société à compter de la convocation de lAssemblée Générale conformément aux articles L.225-108 et R.225-84 du Code de commerce. Ces questions doivent être adressées au Président du Conseil dadministration au siège social de la Société BOA CONCEPT à ladresse suivante : 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne, par lettre recommandée avec accusé de réception ou par télécommunication électronique à ladresse email suivante : assemblee@boaconcept.com, au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée Générale, soit le vendredi 24 juin 2022 à zéro heure, heure de Paris. Elles doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. 3 Droit de communication Les documents et informations prévus à larticle R.22-10-23 du Code de Commerce pourront être consultés sur le site de la Société https://www.boa-concept.com/espace-finance/#assemblees-generales ainsi quau siège social de la Société : BOA CONCEPT, 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne, à compter de la convocation à lAssemblée Générale des actionnaires. Le Conseil dadministration.

Annonce BODACC - Modification du capital. [969731.0 EUR]

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : BOA CONCEPT. Siren : 752025908. BOA CONCEPT SA au capital de 769 731 Siege social : 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne 752 025 908 RCS SAINT ETIENNE Par Décision du PDG du 20/04/2022, il a été constaté laugmentation du capital de 200 000 pour le porter à 969 731 . Les statuts ont été modifiés en conséquence. Dépôt légal au RCS de SAINT ETIENNE..

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification du capital. [769731.0 EUR]

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : BOA CONCEPT. Siren : 752025908. BOA CONCEPT SA au capital de 581 694 Siege social : 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne 752 025 908 RCS SAINT ETIENNE Par Décision PDG du 28/06/21, il a été constaté laugmentation du capital de 188 037 pour le porter à 769 731 . Les statuts ont été modifiés en conséquence. Dépôt légal au RCS de SAINT ETIENNE..

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique. [581694.0 EUR]

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Dénomination : BOA CONCEPT. Siren : 752025908. BOA CONCEPT SAS au capital de 868 200 Siege social : 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne 752 025 908 RCS SAINT ETIENNE Par AGM du 21/04/21, il a été : constaté la démission de mandat de Commissaire aux comptes titulaire de MAZARS ENTREPRENEURS et nommé en remplacement la SAS MAZARS sise 131 boulevard Bataille de Stalingrad « Le Premium » 69100 Villeurbanne 351 497 649 RCS LYON décidé de transformer la société en Société anonyme à Conseil dadministration sans création dun être moral nouveau constaté lexpiration du mandat de Président et des directeurs généraux nommé Administrateurs : M. Jean-Lucien RASCLE demeurant 23 chemin de Mandrin 43110 Aurec-sur-loire, Mme Chantal LEDOUX demeurant 23 chemin de Mandrin 43110 Aurec-sur-loire, M. Patrice HENRION demeurant 18 rue du Crêt 43600 Les Villettes, M. Jean-Luc THOME demeurant 8 rue du Clos de lIlle 35760 Saint-Grégoire et M. Abdelhakim LAMRANI demeurant 4 rue Ernest Lefèvre 75020 Paris décidé de réduire le capital social de 286 506 pour le ramener à 581 694 Par CA du 22/04/2021, il a été décidé : de cumuler les fonctions de Président du Conseil dAdministration et de Directeur Général de nommer Président du Conseil dAdministration et Directeur Général M. Jean-Lucien RASCLE de nommer vice Président du Conseil dAdministration et Directeur Général Délégué Mme Chantal LEDOUX de nommer Directeur Général Délégué M. Patrice HENRION Les statuts ont été modifiés en conséquence. Dépôt légal au RCS de SAINT ETIENNE..

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : BOA CONCEPT. Siren : 752025908. BOA CONCEPT SAS au capital de 868 200 Siege social : 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne 752 025 908 RCS SAINT ETIENNE Par AGM du 21/04/21, il a été : constaté la démission de mandat de Commissaire aux comptes titulaire de MAZARS ENTREPRENEURS et nommé en remplacement la SAS MAZARS sise 131 boulevard Bataille de Stalingrad « Le Premium » 69100 Villeurbanne 351 497 649 RCS LYON décidé de transformer la société en Société anonyme à Conseil dadministration sans création dun être moral nouveau constaté lexpiration du mandat de Président et des directeurs généraux nommé Administrateurs : M. Jean-Lucien RASCLE demeurant 23 chemin de Mandrin 43110 Aurec-sur-loire, Mme Chantal LEDOUX demeurant 23 chemin de Mandrin 43110 Aurec-sur-loire, M. Patrice HENRION demeurant 18 rue du Crêt 43600 Les Villettes, M. Jean-Luc THOME demeurant 8 rue du Clos de lIlle 35760 Saint-Grégoire et M. Abdelhakim LAMRANI demeurant 4 rue Ernest Lefèvre 75020 Paris décidé de réduire le capital social de 286 506 pour le ramener à 581 694 Par CA du 22/04/2021, il a été décidé : de cumuler les fonctions de Président du Conseil dAdministration et de Directeur Général de nommer Président du Conseil dAdministration et Directeur Général M. Jean-Lucien RASCLE de nommer vice Président du Conseil dAdministration et Directeur Général Délégué Mme Chantal LEDOUX de nommer Directeur Général Délégué M. Patrice HENRION Les statuts ont été modifiés en conséquence. Dépôt légal au RCS de SAINT ETIENNE..

Annonce JAL - Démission du Commissaire aux Comptes

Dénomination : BOA CONCEPT. Siren : 752025908. BOA CONCEPT SAS au capital de 868 200 Siege social : 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne 752 025 908 RCS SAINT ETIENNE Par AGM du 21/04/21, il a été : constaté la démission de mandat de Commissaire aux comptes titulaire de MAZARS ENTREPRENEURS et nommé en remplacement la SAS MAZARS sise 131 boulevard Bataille de Stalingrad « Le Premium » 69100 Villeurbanne 351 497 649 RCS LYON décidé de transformer la société en Société anonyme à Conseil dadministration sans création dun être moral nouveau constaté lexpiration du mandat de Président et des directeurs généraux nommé Administrateurs : M. Jean-Lucien RASCLE demeurant 23 chemin de Mandrin 43110 Aurec-sur-loire, Mme Chantal LEDOUX demeurant 23 chemin de Mandrin 43110 Aurec-sur-loire, M. Patrice HENRION demeurant 18 rue du Crêt 43600 Les Villettes, M. Jean-Luc THOME demeurant 8 rue du Clos de lIlle 35760 Saint-Grégoire et M. Abdelhakim LAMRANI demeurant 4 rue Ernest Lefèvre 75020 Paris décidé de réduire le capital social de 286 506 pour le ramener à 581 694 Par CA du 22/04/2021, il a été décidé : de cumuler les fonctions de Président du Conseil dAdministration et de Directeur Général de nommer Président du Conseil dAdministration et Directeur Général M. Jean-Lucien RASCLE de nommer vice Président du Conseil dAdministration et Directeur Général Délégué Mme Chantal LEDOUX de nommer Directeur Général Délégué M. Patrice HENRION Les statuts ont été modifiés en conséquence. Dépôt légal au RCS de SAINT ETIENNE..

Annonce JAL - Modification de la Forme juridique

Dénomination : BOA CONCEPT. Siren : 752025908. BOA CONCEPT SAS au capital de 868 200 Siege social : 22 rue de Meons 42000 Saint-Etienne 752 025 908 RCS SAINT ETIENNE Par AGM du 21/04/21, il a été : constaté la démission de mandat de Commissaire aux comptes titulaire de MAZARS ENTREPRENEURS et nommé en remplacement la SAS MAZARS sise 131 boulevard Bataille de Stalingrad « Le Premium » 69100 Villeurbanne 351 497 649 RCS LYON décidé de transformer la société en Société anonyme à Conseil dadministration sans création dun être moral nouveau constaté lexpiration du mandat de Président et des directeurs généraux nommé Administrateurs : M. Jean-Lucien RASCLE demeurant 23 chemin de Mandrin 43110 Aurec-sur-loire, Mme Chantal LEDOUX demeurant 23 chemin de Mandrin 43110 Aurec-sur-loire, M. Patrice HENRION demeurant 18 rue du Crêt 43600 Les Villettes, M. Jean-Luc THOME demeurant 8 rue du Clos de lIlle 35760 Saint-Grégoire et M. Abdelhakim LAMRANI demeurant 4 rue Ernest Lefèvre 75020 Paris décidé de réduire le capital social de 286 506 pour le ramener à 581 694 Par CA du 22/04/2021, il a été décidé : de cumuler les fonctions de Président du Conseil dAdministration et de Directeur Général de nommer Président du Conseil dAdministration et Directeur Général M. Jean-Lucien RASCLE de nommer vice Président du Conseil dAdministration et Directeur Général Délégué Mme Chantal LEDOUX de nommer Directeur Général Délégué M. Patrice HENRION Les statuts ont été modifiés en conséquence. Dépôt légal au RCS de SAINT ETIENNE..

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

BOA CONCEPT Sociéte par actions simplifiée Au capital de 868.200 euros Siège social : 22, rue Méons 42000 Saint-Etienne 752 025 908 RCS Saint-Etienne Par AGO en date du 22/07/2020, Les Associés ont décidé de nommer en qualité de Directeur Général, M. Patrice HENRION demeurant aux Villettes (43600), 18, rue du Crêt, à compter du même jour. Dépôt légal R.C.S. de Saint-Etienne. (V6309921)

Annonce BODACC - Modification du capital. [868200.0 EUR]

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

ES185979 SVMH AVOCATS BOA CONCEPT Société Par Actions Simplifiée au capital de 838.200 Euros Siege social : 22, rue de meons 42000 ST ETIENNE 752 025 908 RCS ST-ETIENNE Par AG0 en date du 27/09/2019, La collectivité des associés a décidé, de ne pas renouveler le mandat de commissaire aux comptes suppléant de Madame Raphaëlle FAURE arrivée à échéance, et de ne pas le remplacer. Inscription modificative au R.C.S. de ST ETIENNE (Loire).

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège..

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification du capital. [838200.0 EUR]

Annonce JAL - Modification du Capital social

ES192828 SVMH AVOCATS BOA CONCEPT Societé Par Actions Simplifiée au capital de 838.200 Euros Siège social : 22 RUE MEONS 42000 ST ETIENNE 752 025 908 RCS ST-ETIENNE Suivant décisions du Président du 17/12/2019, prises sur délégation de lAGOE du 25/06/2013, Le capital social de la société qui sélevait à 838.200 , divisé en 8.382 actions de 100 de valeur nominale, a été augmenté dun montant nominal de 30.000 par la création et lémission de 300 actions de 100 de valeur nominale, correspondant à lexercice de 300 BSA Fondateur . Le capital social sélève désormais à 868.200 , divisé en 8.682 actions de 100 de valeur nominale. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Mention sera faite au R.C.S. de ST ETIENNE.

Annonce BODACC - Modification du capital. [484000.0 EUR]

Annonce BODACC - Acte de création