ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE

Active 1000 à 1999 salariés

SIREN: 306 522 665
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 306 522 665 02857
NUMÉRO DE TVA: FR53306522665
DATE DE CREATION: 03 avril 2000
ACTIVITÉ (NAF / APE): Autres assurances - 6512Z
FORME JURIDIQUE: Société anonyme à conseil d'administration
ADRESSE: 13 RUE DU MOULIN BAILLY, 92270 BOIS-COLOMBES
DIRIGEANTS: Philippe LABROSSE + 18 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 26/03/2026: Insee RNE Shal

Finances
- Publication des comptes
- Etude de solvabilité
- Document personnalisé

Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté

Conformité
- Extrait Kbis
- Extrait RNE
- Attestation URSSAF

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27/03/2026

Solvabilité, Gouvernance, Conformité ...

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Informations Légales

Forme juridique: Société anonyme (SA) à conseil d'administration (SAI)

Capital social: 344822425,00 €

Noms commerciaux: EUROFIL

Statut RCS: Inscrite le 03 avril 2000 03/04/2000

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 1976 01/01/1976

Statut RNE: Inscrite le 03 avril 2000 03/04/2000

Observations RNE

03 juin 2024
- Radiation du RCS de Caen le 01/04/2024
02 janvier 2024
- Suite erreur matérielle, lire date de début d'activité au 01/01/2024 pour l'établissement situé 97 Grande Rue 91290 ARPAJON et non le 01/01/2023
28 juillet 2023
- Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 30/06/2023
24 mars 2023
- Radiation du RCS d'Evreux le 31/03/2023
05 janvier 2023
- Radiation du RCS d'Aix-en-Provence le 31/12/2022
08 décembre 2021
- Radiation du RCS de Caen le 31/12/2021
29 octobre 2021
- Radiation du RCS Chambéry le 29/10/2021 avec effet au 31/03/2021
15 mars 2019
- Radiation du RCS le 15/03/2019 avec effet au 31/12/2018
21 décembre 2018
- Radiation. Cessation d'activité le 31/12/2018
19 décembre 2018
- Radiation du RCS le 19/12/2018 avec effet au 31/12/2018
- Radiation du RCS le 19/12/2018 avec effet au 31/12/2018 cessation d'activité suppression du fonds
17 décembre 2018
- Fusion absorption de la société 11 RUE DE L'ECHELLE SAS, 13 rue du Moulin Bailly 92270 Bois Colombes, 491 511 341 RCS NANTERRE
14 décembre 2018
- Radiation du RCS le 14/12/2018 avec effet au 31/12/2018 radiation suppression du fonds cessation de fonction du fondé de pouvoir Jérôme JACQUEMET
05 juin 2018
- Radiation. Clôture des opérations de liquidation le 18/05/2018
14 février 2018
- En cours d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance,banque et finances.
20 janvier 2018
- Fusion absorption de la société FRANCE SANTE COURTAGE, RCS NANTERRE 404 051 286, à compter du 30/11/2017
12 janvier 2018
- Radiation du RCS le 12/01/2018 avec effet au 31/12/2017 Cessation d'activité dans le ressort
02 janvier 2018
- Radiation par suite de cessation complète d'activité, dans le ressort du tribunal où la société est immatriculée à titre secondaire, à compter du 31/12/2017
11 octobre 2017
- Fusion absorption de la société JMVF , sas 13 rue du Moulin Bailly 92270 Bois Colombes rcs Nanterre 485095772 avec effet au 22/09/2017
03 octobre 2017
- Fusion absorption de la société PG FINANCES , sas 13 rue du Moulin Bailly 92270 Bois Colombes rcs Nanterre 439628959 avec effet au 22/09/2017
06 juillet 2016
- Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 10/07/2016 : Partant : JACQUEMET Jérôme, Noël, Fondé de pouvoir Fermeture de l'établissement secondaire situé 43 rue Nationale 32110 Nogaro à compter du 10/07/2016
26 décembre 2013
- Fusion absorption de la société Eurofil 15 rue du Moulin Baily 92270 Bois-Colombes ( rcs Nanterre 351 542 451) - a compter du 04 Novembre 2013, avec effet rétroactif au 01/01/2013
29 mai 2012
- Fusion absorption de la société Courcelles- Jost , sas 80 avenue de l' Europe 92270 Bois Colombes rcs Nanterre 411 281 314 avec effet au 01/01/2011
06 avril 2011
- Fermeture d'un établissement secondaire sis 5 Rue Jacques Monod 69007 LYON à compter du 05/03/2011
28 janvier 2010
- Fermeture d'un établissement secondaire sis 140 Rue Garibaldi 69006 LYON à compter du 31/12/2009
12 janvier 2010
- Fusion absorption de la société LA PAIX SA 342656725 RCS NANTERRE à compter du 09/12/2009
05 décembre 2008
- Apport partiel d'actif placé sous le régime juridique des scissions avec effet rétroactif au 01-01-2008 de la branche complète et autonome de l'activité d'assurance prévoyance santé appartenant à la société AVIVA COURTAGE 379-665-011 RCS NANTERRE à la société AVIVA ASSURANCES.à compter du 23-10-2008
25 octobre 2006
- FUSION ABSOPTION DE LA SOCIETE MICHEL ANGE SAS AU CAPITAL DE 109 410 EUROS SIS 80 AVE DE L'EUROPE 92270 BOIS COLOMBES 432 758 688 RCS NANTERRE PAR LA SOCIETE AVIVA ASSURANCES SA D'ASSURANCE INCENDIE ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS AU CAPITAL DE 163 932 160 EUROS SIS 13 RUE DU MOULIN BAILLY 92 270 BOIS COLOMBES 306 522 665 RCS NANTERRE AVEC EFFET AU 29/09/2006.
06 octobre 2006
- Fusion absorption de la société AMIS (342369857 RCS Nanterre) - en date du 29/06/2006
23 décembre 2005
- Suppression d'un établissement secondaire SIS : 13 RUE DE BAYARD 31000 TOULOUSE - Date d'effet: 17/12/2005
12 mai 2005
- Mise en harmonie des statuts avec la loi du 30.12.1981
06 décembre 2003
- SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : SOCIETE FINANCIERE ET IMMOBILIERE CHARTIEZ - SA - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75009 PARIS (357 200 310 RCS PARIS)
- SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SOCIETE FINANCIERE ET IMMOBILIERE CHARTIEZ FORME JURIDIQUE SOCIETE ANONYME SIEGE SOCIAL 52 RUE DE LA VICTOIRE 75009 PARIS RCS 357 200 310 PARIS
- SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION CAISSE FAMILIALE FORME JURIDIQUE SOCIETE ANONYME SIEGE SOCIAL 57 RUE TAITBOUT 75009 PARIS RCS 572 204 246 PARIS
- SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : CAISSE FAMILIALE - SA - 57 RUE TAITBOUT - 75009 PARIS (572 204 246 RCS PARIS)
05 octobre 1998
- Historique des observations depuis le 05/10/1998 : Immatriculation principale effectuée au Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre.
30 juin 1995
- Historique : - IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUE E AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS PUIS TRANSFEREE DANS LE RESSORT DU GREFFE DU TRIBUNAL D E COMMERCE DE NANTERRE (92). - ANCIENNE DENOMINATI ON SOCIALE : ABEILLE ASSURANCES SOCIETE ANONYME D' ASSURANCES INCENDIE - ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS
20 juin 1995
- Historique : IMMATRICULATION PPALE EFFECTUEE AU RC S DE PARIS Mention du 16/12/2002 : ANCIENNE DENOMI NATION : ABEILLE ASSURANCES SOCIETE ANONYME D'ASSU RANCES INCENDIE ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS (29.11 .2002).
09 juin 1995
- Historique des observations depuis le 09/06/1995 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE.
NC
- - Date de début d'activité : 05/07/1975.
NC
- Observations concernant l'établissement situé, Batiment 6 Espace Performance 35760 Saint-Grégoire : Observation depuis le 09/06/1995 : - APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUS LE REGIME DES SCIS- SIONS AU MONTANT EVALUE A 3.082.634.082,78 FRS DE LA SOCIETE ABEILLE ASSURANCES SA D'ASSURANCES IN- CENDIE ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS, 308 049 774 RCS RENNES. - ORIGINE DE L'ETABLISSEMENT : * DU 01.01.1994 AU 01.02.2000, RENNES 1 RUE RAOUL PONCHON, APPORT PARTIEL D'ACTIF, TRANSFERE.
NC
- ENSEIGNE COMPLETE : ABEILLE ASSURANCES-DELEGATION REGIONALE-CENTRE SANTE-CENTRE REGIONAL DE REGLEMENTS-BUREAU REGIONAL DE NANCY
NC
- DECLARATION MODIFICATIVE du 09 Avril 1999 Suppression de l'établissement secondaire sis 105 rue de Créqui 69006 LYON à compter du 31/03/1999 - Disparition DECLARATION MODIFICATIVE du 17 Octobre 2000 : Fermeture de l'établissement secondaire sis 1 rue de la Guillotière 69590 SAINT SYMPHORIEN SUR COISE à compter du 12 Octobre 2000
NC
- - Date de début d'activité : 01/09/1998.
NC
- ---- Fondé de pouvoir et inspecteur gestionnaire / Agence de Nogaro ---- Mr. Jérôme, Noël JACQUEMET né le 24/12/1973 à Soissons (02) et demeurant 9 rue Joseph Hubert - Appartement B23 - 31130 Balma.
NC
- -MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI N°81-1162 DU 30 DECEMBRE 1981 ET AVEC LA LOI N°83 DU 1ER JANVIER 1983
NC
- RCS NANTERRE 2000 B 1789-

Secteur d'activité d'ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE

Activité (Code NAF ou APE): Autres assurances (6512Z)
Activité principale déclarée: Toutes opérations d'assurances incendies assurances risques divers Iard maritime aviation transport et de réassurances
Type d'activité: INDEPENDANTE
Convention collective déduite: Sociétés d'assurances (1672)
Téléphone: Afficher le numéro
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Documents d'ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE

06/01/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
06/01/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
08/01/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
21/10/2024

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

DEMISSION(S) D'ADMINISTRATEUR(S)
08/07/2024

Augmentation de Capital - Réduction de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
28/07/2023

Augmentation de Capital - Réduction de Capital - Continuation malgré perte du Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif
21/07/2023

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
21/07/2023

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
21/07/2023

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
07/11/2022

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
07/11/2022

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Nomination(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
21/10/2022

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement de directeur général
29/09/2022

Extrait de procès-verbal

Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de directeur général
12/07/2022

Procès-verbal d'assemblée - Extrait de procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Attestation de dépôt des fonds - Décision(s)

Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes - Réduction du capital social
22/11/2021

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Changement de la dénomination sociale
05/11/2021

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification(s) relative(s) aux organes de gestion, direction, administration ou contrôle
04/11/2021

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination(s) d'administrateur(s)
21/09/2021

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président du conseil d'administration
24/03/2021

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Changement(s) d'administrateur(s)
10/12/2019

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement de directeur général
22/07/2019

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président - Changement(s) d'administrateur(s)
08/02/2019

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Nomination(s) d'administrateur(s)
17/12/2018

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Traité de fusion - Déclaration de conformité

Fusion absorption
26/09/2018

Traité

avec la SAS 11 RUE DE L'ECHELLE
05/09/2018

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
27/07/2018

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
18/07/2018

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
18/04/2018

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s)
20/01/2018

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Déclaration de conformité

Fusion absorption
03/10/2017

Déclaration de conformité - Procès-verbal du conseil d'administration

Fusion absorption
26/09/2017

Traité

avec FRANCE SANTE COURTAGE
28/07/2017

Projet de traité de fusion

avec la société 'P.G. FINANCES'. - avec la société 'JMVF'.
28/07/2017

Projet de traité de fusion

avec la société 'JMVF'. - avec la société 'P.G. FINANCES'.
10/05/2017

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement de directeur général
06/01/2017

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Démission de vice-président - Démission de directeur général - Démission(s) d'administrateur(s) - Cooptation d'administrateurs - Nomination de directeur général - Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
08/12/2016

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président du conseil d'administration - Cooptation d'administrateurs
29/12/2015

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
22/06/2015

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)
16/06/2015

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)
31/07/2014

Extrait de procès-verbal

Ratification de nomination d'administrateur(s) - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
18/12/2013

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal - Déclaration de conformité - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Fusion absorption - Augmentation du capital social
25/10/2013

Extrait de procès-verbal

Cooptation d'administrateurs
27/09/2013

Traité

avec la société EUROFIL
08/08/2012

Extrait de procès-verbal

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/05/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Traité de fusion

Fusion absorption
29/05/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Traité de fusion

Fusion absorption
29/05/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Traité de fusion

Fusion absorption
26/12/2011

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination(s) d'administrateur(s)
01/12/2011

Extrait de procès-verbal

Démission du Vice-Président, Directeur Général délégué et Administrateur - Démission(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
03/10/2011

Extrait de procès-verbal

Modifications relatives au conseil d'administration
29/06/2011

Traité

avec la société COURCELLES-JOST SAS
23/12/2010

Extrait de procès-verbal

Changement de président directeur général - Nomination(s) d'administrateur(s)
22/07/2010

Extrait de procès-verbal

Changement(s) d'administrateur(s)
23/03/2010

Extrait de procès-verbal

Changement de président - Changement de directeur général - DELEGUE
12/03/2010

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination(s) d'administrateur(s)
12/01/2010

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Fusion absorption
12/01/2010

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Fusion absorption
12/01/2010

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Fusion absorption
12/01/2010

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Fusion absorption
12/01/2010

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Fusion absorption
30/11/2009

Rapport du commissaire aux apports

SUR LA VALEUR DES APPORTS
06/11/2009

Traité

AVEC LA SOCIETE LA PAIX
27/07/2009

Ordonnance du président

09 O 1487
27/07/2009

Ordonnance du président

09 O 1487
05/12/2008

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Apport partiel d'actif
14/10/2008

Rapport du commissaire à la scission

SUR LA VALEUR DES APPORTS
03/10/2008

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration
22/09/2008

Traité

AVEC LA SOCIETE AVIVA COURTAGE
04/07/2008

Ordonnance du président

08 O 1668
25/10/2006

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Projet de fusion - APPORBATION FUSION ABSORPTION - Changement(s) d'administrateur(s)
25/10/2006

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Changement(s) d'administrateur(s) - Projet de fusion - APPORBATION FUSION ABSORPTION
06/10/2006

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Fusion définitive
21/09/2006

Rapport du commissaire aux apports

SUR LA VALEUR DES APPORTS
24/08/2006

Traité

ABSORPTION DE LA SOCIETE MICHEL ANGE S.A.S.
16/08/2006

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Nomination(s) d'administrateur(s) - Changement de commissaire aux comptes suppléant
26/07/2006

Ordonnance du président

06O1506
23/06/2006

Rapport du commissaire aux apports

SUR LA VALEUR DES APPORTS
26/05/2006

Traité

ABSORPTION DE LA SOCIETE A.M.I.S.
02/02/2006

Ordonnance du président

06O159
20/01/2006

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s)
28/12/2005

Extrait de procès-verbal

(Extrait du procés verbal de la réunion du conseil d'administration)
12/05/2005

Statuts mis à jour - Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal du conseil d'administration

(PARIS) - DU 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75009 PARIS - Transfert du siège social - Changement de directeur général
12/05/2005

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Liste des sièges sociaux antérieurs

Changement de directeur général - (PARIS) - DU 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75009 PARIS - Transfert du siège social
11/02/2004

Extrait de procès-verbal

Démission(s) d'administrateur(s)
06/12/2003

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir - Divers
30/10/2003

Avenant

Projet de fusion
30/10/2003

Avenant

Projet de fusion
30/09/2003

Acte modificatif - Rapport des Commissaires ou du Gérant
30/09/2003

Traité

Projet de fusion CAISSE FAMILIALE
22/09/2003

Ordonnance

Nomination de commissaire aux apports
22/09/2003

Ordonnance

Nomination de commissaire aux apports
30/05/2003

Extrait de procès-verbal

Changement(s) d'administrateur(s) - Nomination de président du conseil d'administration - Démission de président du conseil d'administration - Renouvellement de mandat de directeur général
29/01/2003

Extrait de procès-verbal

Démission(s) d'administrateur(s)
29/11/2002

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Mise en harmonie des statuts LOI NRE - Changement de la dénomination sociale ABEILLE ASSURANCE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS
03/12/2001

Extrait de procès-verbal

Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de directeur général
10/08/2001

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Nomination(s) d'administrateur(s) - Changement de commissaire aux comptes suppléant - Changement de commissaire aux comptes titulaire - Conversion du capital en euros - Divers
11/01/2001

Extrait de procès-verbal

Changement(s) d'administrateur(s)
23/10/2000

Extrait de procès-verbal

Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire - Changement de commissaire aux comptes suppléant
13/10/2000

Procès-verbal du conseil d'administration

Renouvellement de mandat de président - Renouvellement de mandat de directeur général
24/02/2000

P.V. d'Assemblée
22/10/1998

Traité

Projet d'apport partiel d'actif AVEC VOLTAIRE SAS
08/07/1998

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Reconstitution de l'actif net
27/05/1998

Procès-verbal du conseil d'administration

Nomination de vice-président
26/01/1998

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Divers
01/08/1997

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Acte

Nomination(s) d'administrateur(s) - Démission(s) d'administrateur(s) - Démission de vice-président
31/07/1997

Procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)
10/12/1996

Divers

MODIFICATION
17/07/1996

Divers

PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF AVEC COMMERCIAL UNION ASSURANCES
24/06/1996

Divers

Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)
18/04/1996

Divers

MODIFICATION ADMINISTRATION
14/12/1995

Apport Partiel
30/10/1995

Divers

Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
09/02/1995

Divers

Apport PARTIEL D'ACTIF - Augmentation du capital social - MODIFICATION ADMINISTRATION - Changement de la dénomination sociale NOUVELLE DENOMINATION : ABEILLE ASSURANCES SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS - Transfert du siège social NOUVEAU SIEGE : 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75009 PARIS - Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Changement de président directeur général ET NOMINATION DE VICE PRESIDENT - Modification(s) statutaire(s) - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DEPOSE LE 8 DECEMBRE 1994 SOUS LE NUMERO 65168 PROJET DEPOSE LE 13 OCTOBRE 1994 SOUS LE NUMERO 53518
01/01/1995

Document
08/12/1994

Divers

RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
13/10/1994

Divers

PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF PROJET AVEC ABEILLE ASSURANCES DU 5_10_1994
16/06/1994

Divers

Ratification de nomination d'administrateur(s) - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
08/11/1993

Divers

MODIFICATION ADMINISTRATION - Renouvellement de mandat de directeur général - Changement de représentant permanent
30/06/1993

Divers

Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
04/05/1993

Divers

Changement de représentant permanent

120 Documents officiels

Annonces légales d'ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE

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23/07/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
08/01/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : LABROSSE Philippe -Michel ; Directeur général : de BOISSIEU Christian ; Directeur général délégué : SAAB Catherine ; Administrateur : DELIGNON Bertrand ; Administrateur : CELIE Renaud ; Administrateur : DERACHE Angéline, Charlette ; Administrateur : LE LAY Mira ; Administrateur : LE MOINE Pierre, Yves ; Administrateur représentant les salariés : TULIPIER Béatrice ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissai…
03/01/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
08/12/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : LABROSSE Philippe -Michel ; Directeur général : de BOISSIEU Christian ; Directeur général délégué : SAAB Catherine ; Administrateur : DELIGNON Bertrand ; Administrateur : CELIE Renaud ; Administrateur : DERACHE Angéline, Charlette ; Administrateur : LE LAY Mira ; Administrateur représentant les salariés : TULIPIER Béatrice ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : FORVIS MAZARS …
07/12/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
23/10/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : LABROSSE Philippe -Michel ; Directeur général : de BOISSIEU Christian ; Directeur général délégué : SAAB Catherine ; Administrateur : DELIGNON Bertrand ; Administrateur : BOURGEOIS Denis ; Administrateur : CELIE Renaud ; Administrateur représentant les salariés : TULIPIER Béatrice ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : FORVIS MAZARS SA
19/10/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
23/07/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
10/07/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
09/07/2024

Annonce JAL - Modification du Capital social
31/07/2023

Annonce JAL - Modification du Capital social - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres
31/07/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
28/07/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
14/01/2023

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum
09/11/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : LABROSSE Philippe -Michel ; Directeur général : de BOISSIEU Christian ; Directeur général délégué, Administrateur : SAAB Catherine ; Administrateur : DELIGNON Bertrand ; Administrateur : DENIS Hélène ; Administrateur : BOURGEOIS Denis ; Administrateur représentant les salariés : TULIPIER Béatrice ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS
05/11/2022

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
26/10/2022

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
25/10/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : LABROSSE Philippe -Michel ; Directeur général : de BOISSIEU Christian ; Directeur général délégué, Administrateur : SAAB Catherine ; Administrateur : AUBINEAU Elisabeth ; Administrateur : DELIGNON Bertrand ; Administrateur représentant les salariés : TULIPIER Béatrice ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS
02/10/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : LABROSSE Philippe -Michel ; Directeur général délégué, Administrateur : SAAB Catherine ; Administrateur : AUBINEAU Elisabeth ; Administrateur : DELIGNON Bertrand ; Administrateur représentant les salariés : TULIPIER Béatrice ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS
02/09/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
15/07/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital.

Président du conseil d'administration, Administrateur : LABROSSE Philippe -Michel ; Directeur général, Administrateur : BOURNIT Christophe ; Directeur général délégué, Administrateur : SAAB Catherine ; Administrateur : AUBINEAU Elisabeth ; Administrateur : DELIGNON Bertrand ; Administrateur représentant les salariés : TULIPIER Béatrice ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS
24/11/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination.
09/11/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : LABROSSE Philippe -Michel ; Directeur général, Administrateur : BOURNIT Christophe ; Directeur général délégué, Administrateur : SAAB Catherine ; Administrateur : AUBINEAU Elisabeth ; Administrateur : DELIGNON Bertrand ; Administrateur représentant les salariés : TULIPIER Béatrice ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
07/11/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : DIXNEUF Patrick ; Directeur général, Administrateur : BOURNIT Christophe ; Directeur général délégué, Administrateur : SAAB Catherine ; Administrateur : AUBINEAU Elisabeth ; Administrateur : GLEIZE Francois ; Administrateur représentant les salariés : TULIPIER Béatrice ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
23/09/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : DIXNEUF Patrick ; Directeur général, Administrateur : BOURNIT Christophe ; Directeur général délégué, Administrateur : SAAB Catherine ; Administrateur représentant les salariés : TULIPIER Béatrice ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

515063 Petites-Affiches AVIVA ASSURANCE SOCIETE ANONYME DASSURANCES INCENDIE ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE AVIVA ASSURANCES Société anonyme au capital de 178.771.908,38 EUR Siege social : 13 Rue du Moulin Bailly 92270 BOIS-COLOMBES 306 522 665 R.C.S. Nanterre Suivant procès-verbal en date du 1er mars 2021, le conseil dadministration decide coopter en qualité dadministrateur Mme Catherine SAAB, Domicilié 25 Avenue André Malraux 92300 Levallois Perret en remplacement de Bruno DE SEGUINS ;…
21/09/2021

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

517602 Petites-Affiches Rectifi catif à lannonce n° 515063 parue le 22 mars 2021 dans Petites Affi ches relatif à la société AVIVA ASSURANCE SOCIETE ANONYME DASSURANCES INCENDIE ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE AVIVA ASSURANCES . Mention rectifi cative : Coopter M.Christophe BOURNIT en qualite dadministrateur en remplacement de CHAGHAL Blandine.
19/08/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
26/03/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : GERVAIS Phalla ; Directeur général, Administrateur : BOURNIT Christophe ; Directeur général délégué, Administrateur : SAAB Catherine ; Administrateur : CHAGHAL Blandine ; Administrateur représentant les salariés : TULIPIER Béatrice ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

412451 Petites-Affiches AVIVA ASSURANCES SOCIETE ANONYME DASSURANCES INCENDIE ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE AVIVA ASSURANCES Société anonyme au capital de 178.771.908,38 Siege social : 13, rue du Moulin Bailly 92270 BOIS-COLOMBES 306 522 665 RCS NANTERRE Le conseil dadministration du 18 novembre 2019 a nommé en qualité de directeur général, à effet du 25 novembre 2019, Monsieur Christophe BOURNIT demeurant 5 bis rue du Centre 92200 NEUILLY SUR SEINE, en remplacement de Madame Susan PEN…
09/08/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
13/12/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général : BOURNIT Christophe ; Directeur général délégué, Administrateur : DE SEGUINS Bruno ; Président du conseil d'administration, Administrateur : GERVAIS Phalla ; Administrateur : CHAGHAL Blandine ; Administrateur représentant les salariés : TULIPIER Béatrice ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
20/08/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
24/07/2019

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Directeur général délégué Administrateur : DE SEGUINS Bruno modification le 18 Juillet 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 08 Août 2012 ; Président du conseil d'administration Administrateur : PRAK, GERVAIS Phalla modification le 22 Juillet 2019 ; Directeur général : PENWARDEN Susan en fonction le 10 Mai 2017 ; Administrateur : THIRY, CHAGHAL Blandine en fonction le 18 Avril 2018 ; Administrateur représentant les salariés : MELET, TULIPIER Beatr…
12/02/2019

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Directeur général délégué Administrateur : DE SEGUINS Bruno modification le 18 Juillet 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 08 Août 2012 ; Président du conseil d'administration Administrateur : DIXNEUF Patrick modification le 10 Mai 2017 ; Administrateur : PRAK Phalla en fonction le 06 Janvier 2017 ; Directeur général : PENWARDEN Susan en fonction le 10 Mai 2017 ; Administrateur : THIRY Blandine en fonction le 18 Avril 2018 ; Administrateur repré…
30/09/2018

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION 11 RUE DE L' ECHELLE Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 1600000 EUR Siège social 13 RUE du Moulin Bailly 92270 BOIS COLOMBES N° RCS 491511341 RCS NANTERRE, est société absorbée.AVIVA ASSURANCES SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE AVIVA ASSURANCES Forme juridique Société anonyme Au capital de 178771908,38 EUR Siège social 13 RUE DU MOULIN BAILLY 92270 BOIS COLOMBES N° RCS 306522665 RCS NANT…
16/09/2018

Annonce BODACC - Modification du nom commercial.
14/08/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
31/07/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Directeur général délégué Administrateur : DE SEGUINS Bruno modification le 18 Juillet 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 08 Août 2012 ; Président du conseil d'administration Administrateur : DIXNEUF Patrick modification le 10 Mai 2017 ; Administrateur : PRAK Phalla en fonction le 06 Janvier 2017 ; Directeur général : PENWARDEN Susan en fonction le 10 Mai 2017 ; Administrateur : THIRY Blandine en fonction le 18 Avril 2018
20/07/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Directeur général délégué Administrateur : DE SEGUINS Bruno modification le 18 Juillet 2018 ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 08 Août 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 08 Août 2012 ; Président du conseil d'administration Administrateur : DIXNEUF Patrick modification le 10 Mai 2017 ; Administrateur : PRAK Phalla en fonction le 06 Janvier 2017 ; Directeur général : PENWARDEN Susan en fonction le 10 Mai 2017 ; Admi…
20/04/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : DE SEGUINS Bruno en fonction le 23 Décembre 2010 ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 08 Août 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 08 Août 2012 ; Président du conseil d'administration Administrateur : DIXNEUF Patrick modification le 10 Mai 2017 ; Directeur général délégué : FOISSEY Agnes modification le 24 Janvier 2017 ; Administrateur : PRAK Phalla en fonction le 06 Janvier 2017 ; Directeur général :…
20/04/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : DE SEGUINS Bruno en fonction le 23 Décembre 2010 ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 08 Août 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 08 Août 2012 ; Président du conseil d'administration Administrateur : DIXNEUF Patrick modification le 10 Mai 2017 ; Directeur général délégué : FOISSEY Agnes modification le 24 Janvier 2017 ; Administrateur : PRAK Phalla en fonction le 06 Janvier 2017 ; Directeur général :…
30/09/2017

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION FRANCE SANTE COURTAGE Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 137500 EUR Siège social 13 RUE du Moulin Bailly 92270 BOIS COLOMBES N° RCS 404051286 RCS NANTERRE, est société absorbée. AVIVA ASSURANCES SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE AVIVA ASSURANCES Forme juridique Société anonyme Au capital de 178771908,38 EUR Siège social 13 RUE DU MOULIN BAILLY 92270 BOIS COLOMBES N° RCS 306522665 RCS NANTERRE, est socié…
10/08/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
04/08/2017

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION P.G. FINANCES Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 15000 EUR Siège social 13 RUE du Moulin Bailly 92270 BOIS COLOMBES N° RCS 439628959 RCS NANTERRE, est société absorbée. AVIVA ASSURANCES SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE AVIVA ASSURANCES Forme juridique Société anonyme Au capital de 178771908,38 EUR Siège social 13 RUE DU MOULIN BAILLY 92270 BOIS COLOMBES N° RCS 306522665 RCS NANTERRE, est société absorba…
04/08/2017

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION JMVF Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 1500 EUR Siège social 13 RUE du Moulin Bailly 92270 BOIS COLOMBES N° RCS 485095772 RCS NANTERRE, est société absorbée. AVIVA ASSURANCES SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE AVIVA ASSURANCES Forme juridique Société anonyme Au capital de 178771908,38 EUR Siège social 13 RUE DU MOULIN BAILLY 92270 BOIS COLOMBES N° RCS 306522665 RCS NANTERRE, est société absorbante. Actif…
14/05/2017

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Administrateur : DE SEGUINS Bruno en fonction le 23 Décembre 2010 ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 08 Août 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 08 Août 2012 ; Président du conseil d'administration Administrateur : DIXNEUF Patrick modification le 10 Mai 2017 ; Directeur général délégué : FOISSEY Agnes modification le 24 Janvier 2017 ; Administrateur : MOINS Isabelle en fonction le 06 Janvier 2017 ; Administrateur :…
20/01/2017

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Administrateur : DE SEGUINS Bruno en fonction le 23 Décembre 2010 ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 08 Août 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 08 Août 2012 ; Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : DIXNEUF Patrick modification le 06 Janvier 2017 ; Directeur général délégué : POISSEY Agnes en fonction le 06 Janvier 2017 ; Administrateur : MOINS Isabelle en fonction le 06 Janvier 20…
13/12/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Directeur général Vice-président du conseil d'administration Administrateur : ZAOUATI Claude modification le 23 Août 2013 ; Administrateur : DE SEGUINS Bruno en fonction le 23 Décembre 2010 ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 08 Août 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 08 Août 2012 ; Directeur général délégué : SARROIS Claude en fonction le 29 Décembre 2015 ; Administrateur : BRAMI Julien en fonction le 29 Décembre …
29/08/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
07/01/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Directeur général Vice-président du conseil d'administration Administrateur : ZAOUATI Claude modification le 23 Août 2013 Administrateur : DE SEGUINS Bruno en fonction le 23 Décembre 2010 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 08 Août 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 08 Août 2012 Président du conseil d'administration Administrateur : SCHIMEL Nicolas en fonction le 30 Janvier 2013 Directeur général délégué : SARROIS Clau…
24/07/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
30/06/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Directeur général Vice-président du conseil d'administration Administrateur : ZAOUATI Claude modification le 23 Août 2013 Administrateur : DE SEGUINS Bruno en fonction le 23 Décembre 2010 Administrateur : GRAVIER Philippe modification le 18 Août 2014 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 08 Août 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 08 Août 2012 Président du conseil d'administration Administrateur : SCHIMEL Nicolas en fonct…
24/06/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Directeur général Vice-président du conseil d'administration Administrateur : ZAOUATI Claude modification le 23 Août 2013 Administrateur : DE SEGUINS Bruno en fonction le 23 Décembre 2010 Administrateur : GRAVIER Philippe modification le 18 Août 2014 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 08 Août 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 08 Août 2012 Président du conseil d'administration Administrateur : SCHIMEL Nicolas en fonct…
22/09/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
13/06/2014

Annonce BODACC - Modification de la dénomination.
27/12/2013

Annonce BODACC - Modification du capital.
21/11/2013

Annonce BODACC - Modification du nom commercial.
05/11/2013

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Vice-président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : ZAOUATI Claude modification le 23 Août 2013 Administrateur : DE SEGUINS Bruno en fonction le 23 Décembre 2010 Administrateur : GRAVIER Philippe en fonction le 26 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 08 Août 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 08 Août 2012 Président du conseil d'administration Administrateur : SCHIMEL Nicolas en fo…
06/10/2013

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution

AVIS DE PROJET DE FUSION EUROFIL Forme juridique Société anonyme Au capital de 11919205,41 EUR Siège social 15 RUE DU MOULIN BAILLY 92270 BOIS COLOMBES N° RCS 351542451 RCS NANTERRE, est société absorbée. AVIVA ASSURANCES SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS Forme juridique Société anonyme Au capital de 168132098,28 EUR Siège social 13 RUE DU MOULIN BAILLY 92270 BOIS COLOMBES N° RCS 306522665 RCS NANTERRE, est société absorbante. Actif : 168500824,81 euros Passif : 1…
02/09/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
22/02/2013

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Vice-président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : ZAOUATI Claude modification le 30 Janvier 2013 Administrateur : ALBERT Sylvie modification le 25 Janvier 2011 Administrateur : DE SEGUINS Bruno en fonction le 23 Décembre 2010 Administrateur : GRAVIER Philippe en fonction le 26 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 08 Août 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 08 Août 2012 Président …
08/02/2013

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : MITROVIC Laurence en fonction le 12 Mars 2010 Vice-président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : ZAOUATI Claude modification le 30 Janvier 2013 Administrateur : ALBERT Sylvie modification le 25 Janvier 2011 Administrateur : DE SEGUINS Bruno en fonction le 23 Décembre 2010 Administrateur : GRAVIER Philippe en fonction le 26 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 08 Août 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRIC…
30/01/2013

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : MITROVIC Laurence en fonction le 12 Mars 2010 Directeur général délégué Administrateur : ZAOUATI Claude modification le 21 Janvier 2013 Administrateur : ALBERT Sylvie modification le 25 Janvier 2011 Administrateur : DE SEGUINS Bruno en fonction le 23 Décembre 2010 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : MASO Y GUELL RIVET Philippe modification le 21 Janvier 2013 Administrateur : GRAVIER Philippe en fonction le 26 Décembre 2011 Commissaire aux com…
03/09/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
19/08/2012

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : MITROVIC Laurence en fonction le 12 Mars 2010 Président directeur général et administrateur : ZAOUATI Claude modification le 23 Décembre 2010 Administrateur : ALBERT Sylvie modification le 25 Janvier 2011 Administrateur : DE SEGUINS Bruno en fonction le 23 Décembre 2010 Administrateur : MASO Y GUELL RIVET Philippe en fonction le 01 Décembre 2011 Administrateur : GRAVIER Philippe en fonction le 26 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 08 Ao…
03/01/2012

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT modification le 20 Janvier 2006 Commissaire aux comptes suppléant : PICARLE ET ASSOCIES en fonction le 28 Août 2006 Administrateur : MITROVIC Laurence en fonction le 12 Mars 2010 Président directeur général et administrateur : ZAOUATI Claude modification le 23 Décembre 2010 Administrateur : ALBERT Sylvie modification le 25 Janvier 2011 Administrateur : DE SEGUINS Bruno en fonction le 23 Décembre 2010 Administrateur : MASO Y GUELL RIVET Phil…
09/12/2011

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT modification le 20 Janvier 2006 Commissaire aux comptes suppléant : PICARLE ET ASSOCIES en fonction le 28 Août 2006 Administrateur : MITROVIC Laurence en fonction le 12 Mars 2010 Président directeur général et administrateur : ZAOUATI Claude modification le 23 Décembre 2010 Administrateur : SCHIMEL Nicolas en fonction le 12 Mars 2010 Administrateur : ALBERT Sylvie modification le 25 Janvier 2011 Administrateur : DE SEGUINS Bruno en fonction…
09/12/2011

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT modification le 20 Janvier 2006 Commissaire aux comptes suppléant : PICARLE ET ASSOCIES en fonction le 28 Août 2006 Administrateur : MITROVIC Laurence en fonction le 12 Mars 2010 Président directeur général et administrateur : ZAOUATI Claude modification le 23 Décembre 2010 Administrateur : ALBERT Sylvie modification le 25 Janvier 2011 Administrateur : DE SEGUINS Bruno en fonction le 23 Décembre 2010
09/12/2011

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT modification le 20 Janvier 2006 Commissaire aux comptes suppléant : PICARLE ET ASSOCIES en fonction le 28 Août 2006 Administrateur : MITROVIC Laurence en fonction le 12 Mars 2010 Président directeur général et administrateur : ZAOUATI Claude modification le 23 Décembre 2010 Administrateur : ALBERT Sylvie modification le 25 Janvier 2011 Administrateur : DE SEGUINS Bruno en fonction le 23 Décembre 2010 Administrateur : MASO Y GUELL RIVET Phil…
11/10/2011

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT modification le 20 Janvier 2006 Directeur général délégué et administrateur : FRANCOIS Jean Luc modification le 23 Mars 2010 Commissaire aux comptes suppléant : PICARLE ET ASSOCIES en fonction le 28 Août 2006 Administrateur : MITROVIC Laurence en fonction le 12 Mars 2010 Président directeur général et administrateur : ZAOUATI Claude modification le 23 Décembre 2010 Administrateur : SCHIMEL Nicolas en fonction le 12 Mars 2010 Administrateur …
05/09/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
31/12/2010

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT modification le 20 Janvier 2006 Directeur général délégué et administrateur : FRANCOIS Jean Luc modification le 23 Mars 2010 Commissaire aux comptes suppléant : PICARLE ET ASSOCIES en fonction le 28 Août 2006 Administrateur : MITROVIC Laurence en fonction le 12 Mars 2010 Administrateur : PAYON Michel en fonction le 12 Mars 2010 Président directeur général et administrateur : ZAOUATI Claude modification le 23 Décembre 2010 Administrateur : S…
04/09/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
03/08/2010

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : ERNST& YOUNG AUDIT modification le 20 Janvier 2006 Directeur général délégué et administrateur : FRANCOIS Jean Luc modification le 23 Mars 2010 Commissaire aux comptes suppléant : PICARLE ET ASSOCIES en fonction le 28 Août 2006 Président directeur général et administrateur : MENANTEAU Jean-Pierre modification le 23 Mars 2010 Administrateur : MITROVIC Laurence en fonction le 12 Mars 2010 Administrateur : PAYON Michel en fonction le 12 Mars 2010 Administrateur :…
02/04/2010

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT modification le 20 Janvier 2006 Directeur général délégué et administrateur : FRANCOIS Jean Luc modification le 23 Mars 2010 Commissaire aux comptes suppléant : PICARLE ET ASSOCIES en fonction le 28 Août 2006 Président directeur général et administrateur : MENANTEAU Jean-Pierre modification le 23 Mars 2010 Administrateur : MITROVIC Laurence en fonction le 12 Mars 2010 Administrateur : PAYON Michel en fonction le 12 Mars 2010 Administrateur …
24/03/2010

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Directeur général et administrateur : SORRET Philippe Marcel modification le 12 Mai 2005 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT modification le 20 Janvier 2006 Administrateur : FRANCOIS Jean Luc en fonction le 16 Août 2006 Commissaire aux comptes suppléant : PICARLE ET ASSOCIES en fonction le 28 Août 2006 Président du conseil d'administration et administrateur : MENANTEAU Jean-Pierre en fonction le 03 Novembre 2008 Administrateur : MITROVIC Laurence en fonction le 12 Mars 2010 A…
24/01/2010

Annonce BODACC - Modification du capital.
12/08/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
18/12/2008

Annonce BODACC - Modification du capital.
12/11/2008

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Directeur général et administrateur : SORRET Philippe Marcel modification le 12 Mai 2005. Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT modification le 20 Janvier 2006. Administrateur : FRANCOIS Jean Luc en fonction le 16 Août 2006. Commissaire aux comptes suppléant : PICARLE ET ASSOCIES en fonction le 28 Août 2006. Président du conseil d'administration et administrateur : MENANTEAU Jean-Pierre en fonction le 03 Novembre 2008.
03/10/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

82 Annonces

Étude de solvabilité

Voir un exemple

27/03/2026

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.

Profil financier

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise en défaut de publication de ses comptes (sauf exception)

Comptes d'ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - assurance

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - assurance

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - assurance

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - assurance

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - assurance

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - assurance

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

9 Documents officiels

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

67/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Appels d'offres gagnés par l'entreprise

Marques déposées

E eurofil L'assurance facile à vivre

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 novembre 2023
- Date d'expiration
  
  28 novembre 2033
Expire dans 7 années, 8 mois et 4 jours

Classes :
E eurofil

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 novembre 2023
- Date d'expiration
  
  28 novembre 2033
Expire dans 7 années, 8 mois et 4 jours

Classes :
OnMyWay

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 novembre 2017
- Date d'expiration
  
  28 novembre 2027
Expire dans 1 année, 8 mois et 3 jours

Classes :
SERVICE PCV

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 février 2016
- Date d'expiration
  
  22 février 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
CONSENSIO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 décembre 2011
- Date d'expiration
  
  21 décembre 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 26 jours

Classes :
Passeport Pro

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 décembre 2011
- Date d'expiration
  
  21 décembre 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 26 jours

Classes :
AvPJF

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 janvier 2010
- Date d'expiration
  
  21 janvier 2030
Expire dans 3 années, 9 mois et 28 jours

Classes :
Entreprise Citoyenne de la Route

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 janvier 2009
- Date d'expiration
  
  23 janvier 2029
Expire dans 2 années, 9 mois et 30 jours

Classes :
ARTIBAT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juin 2003
- Date d'expiration
  
  13 juin 2033
Expire dans 7 années, 2 mois et 20 jours

Classes :
VICE & VERSA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 janvier 2002
- Date d'expiration
  
  29 janvier 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
RECIPROK

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mai 2001
- Date d'expiration
  
  25 mai 2031
Expire dans 5 années, 1 mois et 28 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ATTITUDE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mai 2001
- Date d'expiration
  
  25 mai 2031
Expire dans 5 années, 1 mois et 28 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DOMIPREVENTION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 septembre 2000
- Date d'expiration
  
  19 septembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AGRI-SERRES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 août 2000
- Date d'expiration
  
  31 août 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
AGRISERRES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 août 2000
- Date d'expiration
  
  31 août 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CGU Abeille L'Assurance a un visage

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 décembre 1999
- Date d'expiration
  
  13 décembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
VELOCITE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 novembre 1999
- Date d'expiration
  
  08 novembre 2029
Expire dans 3 années, 7 mois et 15 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
INTER ASSURANCES ABEILLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 octobre 1999
- Date d'expiration
  
  11 octobre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
OCTHIA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 avril 1999
- Date d'expiration
  
  23 avril 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SANTHIS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 avril 1999
- Date d'expiration
  
  02 avril 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ALTHIA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 avril 1999
- Date d'expiration
  
  02 avril 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
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SANTHIOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 avril 1999
- Date d'expiration
  
  02 avril 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CGU Abeille

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mars 1999
- Date d'expiration
  
  16 mars 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
DOMIFACIL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 février 1999
- Date d'expiration
  
  18 février 2029
Expire dans 2 années, 10 mois et 25 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
EQUISANTE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 avril 1998
- Date d'expiration
  
  06 avril 2028
Expire dans 2 années et 11 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA TRANSMISSION ACTIVE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 avril 1997
- Date d'expiration
  
  15 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
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CERCLE DES ASSUREUR SANTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 mai 1996
- Date d'expiration
  
  23 mai 2006
Date d'expiration dépassée

Classes :
ABEILLE ASSURANCES CENTRE MALADIE INTERPROFESSIONNEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 décembre 1995
- Date d'expiration
  
  26 décembre 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
MEDIPAC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 1995
- Date d'expiration
  
  04 août 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ABEILLE ASSURANCES CENTRE SANTE INTERPROFESSIONNEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 1995
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2005
Date d'expiration dépassée

Classes :
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BUROTEC MIP'S

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 août 1991
- Date d'expiration
  
  06 août 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 12 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CONTACT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 août 1991
- Date d'expiration
  
  02 août 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 8 jours

Classes :
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VULCAIN "16 S"

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 août 1991
- Date d'expiration
  
  02 août 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 8 jours

Classes :
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AGRITER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 décembre 1990
- Date d'expiration
  
  27 décembre 2030
Expire dans 4 années, 9 mois et 2 jours

Classes :
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BACCARA

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 octobre 1990
- Date d'expiration
  
  31 octobre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
FUGUE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juin 1990
- Date d'expiration
  
  01 juin 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LOGIASSUR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 septembre 1989
- Date d'expiration
  
  21 septembre 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ASSUROP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 août 1989
- Date d'expiration
  
  04 août 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
TERTIAIRE PLUS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 1989
- Date d'expiration
  
  14 juin 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ANIMASSUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 novembre 1988
- Date d'expiration
  
  18 novembre 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 25 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VULCAIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 octobre 1988
- Date d'expiration
  
  11 octobre 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
MERCURE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 octobre 1988
- Date d'expiration
  
  11 octobre 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VESTALE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 octobre 1988
- Date d'expiration
  
  11 octobre 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 18 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ABEILLE ASSURANCES V GROUPE VICTOIRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 décembre 1987
- Date d'expiration
  
  18 décembre 2027
Expire dans 1 année, 8 mois et 23 jours

Classes :
THALASSUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 février 1987
- Date d'expiration
  
  27 février 2027
Expire dans 11 mois et 3 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque

Marques déposées

Historique d'ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE

240 événements depuis 2003

mardi 15 janvier 2025
- Pierre LE MOINE est promue administrateur.

...

Historique

240 événements ont marqué le parcours d'ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE depuis 2003

Études de marché du secteur de l'entreprise

Voir un exemple

01/05/2024

Le marché de l'assurance crédit - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché de l'assurance emprunteur en France : croissance moyenne de 5,19% entre 2018 et 2022, domination des acteurs bancaires tels que CNP Assurance, Crédit Agricole Assurances et Crédit Mutuel, impact de la montée des taux d'intérêt et de la nouvelle loi Lemoine..
24/05/2023

Le marché des complémentaires santé - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché des complémentaires santé en France : couverture de 95% des ménages, concentration du marché, rôle des nouveaux acteurs digitaux comme Alan, impact de la réforme gouvernementale et des conséquences de la crise Covid-19. Un document pour comprendre les enjeux clés d'un secteur en pleine mutation, marqué par des défis juridiques, économiques et sanitaires.

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