SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Active 1000 à 1999 salariés

SIREN: 775 784 689
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 775 784 689 00025
NUMÉRO DE TVA: FR02775784689
DATE DE CREATION: 02 octobre 2002
ACTIVITÉ (NAF / APE): Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail - 4621Z
FORME JURIDIQUE: Société coopérative agricole
ADRESSE: 415 AVENUE DU DOCTEUR GUILHEM, 11400 CASTELNAUDARY
DIRIGEANTS: Jean-François NAUDI + 46 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 11/04/2026: Insee RNE Shal

Finances
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Extra-financier
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Conformité
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Informations Légales

Forme juridique: Société coopérative agricole

Capital variable: 15238890,00 €

Noms commerciaux: GROUPE COOPERATIF OCCITAN

Statut RCS: Inscrite le 02 octobre 2002 02/10/2002

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 1900 01/01/1900

Statut RNE: Inscrite le 02 octobre 2002 02/10/2002

Observations RNE

20 décembre 2023
- Opération de fusion à compter du 12.12.2023 Société(s) ayant participé à l'opération : PAMIERS ELEVAGE, Société par actions simplifiée à associé unique, Lieu-dit les Trois Bornes 09100 Pamiers (RCS Foix 790 422 745)
17 mars 2021
- Opération de fusion à compter du 20/01/2021. Société(s) ayant participé à l'opération : RAZES HYBRIDES, Société par actions simplifiée, Ferme de Bonanza 11170 Alzonne (RCS Carcassonne 393 712 237)
- Opération de fusion à compter du 20/01/2021. Société(s) ayant participé à l'opération : RAZES HYBRIDES, Société par actions simplifiée, Ferme de Bonanza 11170 Alzonne (RCS Carcassonne 393 712 237)
16 septembre 2020
- Rectification du nom de l'adresse de l'établissement : il fallait lire lieu-dit en Rouge 31460 CARAMAN au lieu de 10 rue du Faubourg Lalande 31460 CARAMAN.
28 février 2020
- Opération de fusion à compter du 17/12/2019. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : Société coopérative agricole de céréales de la région d'Alès, SCA, ZI de Bruèges 30340 SAINT PRIVAT DES VIEUX (RCS NIMES 775938103)
- Opération de fusion à compter du 17/12/2019. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : Société coopérative agricole de céréales de la région d'Alès, SCA, ZI de Bruèges 30340 SAINT PRIVAT DES VIEUX (RCS NIMES 775938103)
- Opération de fusion à compter du 17/12/2019. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : Société coopérative agricole Terre Ovine, SCA, 24 Avenue Marcel Dassault BP 55223 31000 Toulouse (RCS TOULOUSE 499879641)
- Opération de fusion à compter du 17/12/2019. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : Société coopérative agricole Terre Ovine, SCA, 24 Avenue Marcel Dassault BP 55223 31000 Toulouse (RCS TOULOUSE 499879641)
18 octobre 2019
- Ouverture de l'établissement complémentaire situé 158 boulevard Carnot 81270 Labastide-Rouairoux à compter du 01/01/2015
28 janvier 2019
- Opération de fusion à compter du 13/12/2018. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : scea ranch ceres, scea, loudes 11400 castelnaudary (RCS carcassonne 399914019) fusion simplifiée de la scea ranch ceres dans la sca arterris devenue définitive à l'issue de l'age d'arterris en date du 13.12.2018
- Opération de fusion à compter du 13/12/2018. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : scea ranch ceres, scea, loudes 11400 castelnaudary (RCS carcassonne 399914019) fusion simplifiée de la scea ranch ceres dans la sca arterris devenue définitive à l'issue de l'age d'arterris en date du 13.12.2018
- Opération de fusion à compter du 13/12/2018. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : scea ranch ceres, scea, loudes 11400 castelnaudary (RCS carcassonne 399914019) fusion simplifiée de la scea ranch ceres dans la sca arterris devenue définitive à l'issue de l'age d'arterris en date du 13.12.2018
08 juin 2017
- Fusion - L236-1 à compter du 30/05/2017 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SUD CEREALES, Société coopérative agricole (COAGR), Mas des Saules Rnd 30300 FOURQUES (RCS NIMES (3003) 775 579 022) Effet fiscal 01/07/2016
- Fusion - L236-1 à compter du 30/05/2017 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SUD CEREALES, Société coopérative agricole (COAGR), Mas des Saules Rnd 30300 FOURQUES (RCS NIMES (3003) 775 579 022) Effet fiscal 01/07/2016
- Fusion - L236-1 à compter du 30/05/2017 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SUD CEREALES, Société coopérative agricole (COAGR), Mas des Saules Rnd 30300 FOURQUES (RCS NIMES (3003) 775 579 022) Effet fiscal 01/07/2016
04 janvier 2017
- Fusion - L236-1 à compter du 13/12/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : VOLEA, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), "Loudes" 11400 CASTELNAUDARY (RCS CARCASSONNE (1101) 343 887 287) Jal : la dépêche du midi aude du 06.11.2016
- Fusion - L236-1 à compter du 13/12/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : VOLEA, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), "Loudes" 11400 CASTELNAUDARY (RCS CARCASSONNE (1101) 343 887 287) Jal : la dépêche du midi aude du 06.11.2016
- Fusion - L236-1 à compter du 13/12/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : VOLEA, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), "Loudes" 11400 CASTELNAUDARY (RCS CARCASSONNE (1101) 343 887 287) Jal : la dépêche du midi aude du 06.11.2016
13 janvier 2016
- Fusion - L236-1 à compter du 15/12/2015 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : sca synergie bétail viande, Autre forme juridique (AFJ), RN 20 - Ramondé 09102 Pamiers (RCS FOIX (0901) 334 173 960) Augmentation de capital à compter du 15/12/2015 Ancien : 33690203 EUR Nouveau : 36410335 EUR Jal : la dépêche du midi édition aude du 06.01.2016
- Fusion - L236-1 à compter du 15/12/2015 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : sca synergie bétail viande, Autre forme juridique (AFJ), RN 20 - Ramondé 09102 Pamiers (RCS FOIX (0901) 334 173 960) Augmentation de capital à compter du 15/12/2015 Ancien : 33690203 EUR Nouveau : 36410335 EUR Jal : la dépêche du midi édition aude du 06.01.2016
- Fusion - L236-1 à compter du 15/12/2015 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : sca synergie bétail viande, Autre forme juridique (AFJ), RN 20 - Ramondé 09102 Pamiers (RCS FOIX (0901) 334 173 960) Augmentation de capital à compter du 15/12/2015 Ancien : 33690203 EUR Nouveau : 36410335 EUR Jal : la dépêche du midi édition aude du 06.01.2016
12 janvier 2016
- Ouverture d'un nouvel établissement complémentaire situé : 10 Allée des Roses 30130 PONT-SAINT-ESPRIT à compter du 01/07/2012
14 août 2015
- Fermeture d'un établissement secondaire sis LA ROCADE 66390 BAIXAS à compter du 19/05/2015
16 juillet 2015
- Ouverture d'un nouvel établissement complémentaire situé : Hameau Audabiac 30580 LUSSAN à compter du 01.02.2013
15 juillet 2015
- Constatation de la transmission universelle du patrimoine à compter du 27/05/2015 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LA TOLOSANE, , 24 avenue Marcel Dassault - BP25802 31500 Toulouse (RCS TOULOUSE (3102) 442 398 582)
- Constatation de la transmission universelle du patrimoine à compter du 27/05/2015 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LA TOLOSANE, , 24 avenue Marcel Dassault - BP25802 31500 Toulouse (RCS TOULOUSE (3102) 442 398 582)
- Constatation de la transmission universelle du patrimoine à compter du 27/05/2015 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LA TOLOSANE, , 24 avenue Marcel Dassault - BP25802 31500 Toulouse (RCS TOULOUSE (3102) 442 398 582)
17 juin 2015
- Fermeture d'un établissement secondaire sis 118 Avenue Pasteur 66130 ILLE-SUR-TET à compter du 16/09/2013
15 juin 2015
- Fusion - à compter du 16/12/2014 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : des deux sociétés suivantes : provence silvacane, Société coopérative agricole à capital variable, lle grand pont 13640 La roque-d'Anthéron (RCS SALON (1304) 782 763 346) sica la silvacane, Société civile d'intérêt collectif agricole à capital variable (SICACV), le grand pont 13640 La roque-d'Anthéron (RCS SALON (1304) 338 541 402) dans la sca arterris
- Fusion - à compter du 16/12/2014 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : des deux sociétés suivantes : provence silvacane, Société coopérative agricole à capital variable, lle grand pont 13640 La roque-d'Anthéron (RCS SALON (1304) 782 763 346) sica la silvacane, Société civile d'intérêt collectif agricole à capital variable (SICACV), le grand pont 13640 La roque-d'Anthéron (RCS SALON (1304) 338 541 402) dans la sca arterris
- Fusion - à compter du 16/12/2014 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : des deux sociétés suivantes : provence silvacane, Société coopérative agricole à capital variable, lle grand pont 13640 La roque-d'Anthéron (RCS SALON (1304) 782 763 346) sica la silvacane, Société civile d'intérêt collectif agricole à capital variable (SICACV), le grand pont 13640 La roque-d'Anthéron (RCS SALON (1304) 338 541 402) dans la sca arterris
24 février 2015
- Fusion - L236-1 à compter du 16/12/2014 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE LA MONTAGNE NOIRE, Société coopérative agricole (COAGR), 12 avenue Charles Sabatié 81100 Castres (RCS CASTRES (8102) 422 515 403)
- Fusion - L236-1 à compter du 16/12/2014 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE LA MONTAGNE NOIRE, Société coopérative agricole (COAGR), 12 avenue Charles Sabatié 81100 Castres (RCS CASTRES (8102) 422 515 403)
- Fusion - L236-1 à compter du 16/12/2014 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE LA MONTAGNE NOIRE, Société coopérative agricole (COAGR), 12 avenue Charles Sabatié 81100 Castres (RCS CASTRES (8102) 422 515 403)
12 novembre 2013
- Fermeture d'un établissement secondaire sis Zone Artisanale 66300 TROUILLAS à compter du 01/11/2013
11 avril 2013
- A compter du 01.02.2013 : Ouverture d'un établissement sis à BEAUCAIRE (30300° - ILE DE MATAGOT - ZONE PORTUAIRE
02 novembre 2012
- Fermeture d'un établissement secondaire sis 11 Rue Nicolas Appert 66200 ELNE à compter du 31/10/2012
10 octobre 2011
- Fermeture d'un établissement secondaire sis Chemin de l'Industrie 31390 CARBONNE à compter du 31/08/2009 par vente du fonds -
04 février 2011
- Suivant traité du 14/12/2010, fusion à compter du 14/12/2010 : Personne morale ayant participé à l'opération : Société Coopérative Centrale d'Achat et d'Approvisionnements Agricoles, Société coopérative agricole (SKA), 77 avenue Victor Dalbiez 66000 Perpignan (RCS PERPIGNAN (6601) 775 639 677). De ce fait, augmentation du capital à compter du 14/12/2010 : Ancien : 11.226.867 euros, Nouveau : 10.460.623 euros.
- Suivant traité du 14/12/2010, fusion à compter du 14/12/2010 : Personne morale ayant participé à l'opération : Société Coopérative Centrale d'Achat et d'Approvisionnements Agricoles, Société coopérative agricole (SKA), 77 avenue Victor Dalbiez 66000 Perpignan (RCS PERPIGNAN (6601) 775 639 677). De ce fait, augmentation du capital à compter du 14/12/2010 : Ancien : 11.226.867 euros, Nouveau : 10.460.623 euros.
- Suivant traité du 14/12/2010, fusion à compter du 14/12/2010 : Personne morale ayant participé à l'opération : Société Coopérative Centrale d'Achat et d'Approvisionnements Agricoles, Société coopérative agricole (SKA), 77 avenue Victor Dalbiez 66000 Perpignan (RCS PERPIGNAN (6601) 775 639 677). De ce fait, augmentation du capital à compter du 14/12/2010 : Ancien : 11.226.867 euros, Nouveau : 10.460.623 euros.
10 février 2010
- Historique des observations / dossier RCS : SOCIETE INSCRITE A TITRE PRINCIPAL AU RCS DE : CARCASSONNE N° de gestion : 2002 D 316
NC
- Societe cooperative agricole
NC
- coopérative personnel variable

Secteur d'activité de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Activité (Code NAF ou APE): Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (4621Z)
Activité principale déclarée: Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Type d'activité: INDEPENDANTE
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Documents de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

06/05/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
06/05/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
17/06/2025

Nomination(s) de gerant(s)
20/02/2026

PV AG de désignation des administrateurs
20/02/2026

PV AG de désignation des administrateurs
20/02/2026

Statut mis a jour
15/02/2024

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

DEMISSION(S) D'ADMINISTRATEUR(S)
29/01/2024

PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

DEMISSION(S) D'ADMINISTRATEUR(S)
20/12/2023

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
13/11/2023

PROJET DE TRAITE DE FUSION

PROJET DE FUSION
09/02/2023

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s)
21/03/2022

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
09/03/2022

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) d'administrateur(s)
17/03/2021

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
24/02/2021

Procès-verbal d'assemblée - Acte
18/11/2020

Projet de traité de fusion

Projet de fusion - avenant
23/10/2020

Projet de traité de fusion

Projet de fusion
16/10/2020

Acte
10/07/2020

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s) - Démission de directeur général
10/07/2020

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Démission de directeur général - Démission(s) d'administrateur(s)
09/04/2020

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s)
08/04/2020

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s)
30/03/2020

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration
30/03/2020

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration
28/02/2020

Acte - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement(s) d'administrateur(s)
28/02/2020

Acte - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement(s) d'administrateur(s)
28/02/2020

Statuts mis à jour - Acte - Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) d'administrateur(s)
24/02/2020

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration
24/02/2020

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration
27/12/2019

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
05/11/2019

Projet de traité de fusion

Projet de fusion
05/11/2019

Projet de traité de fusion

Projet de fusion
02/07/2019

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)
26/03/2019

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration
07/02/2019

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée

élection du bureau - Modifications relatives au conseil d'administration
28/01/2019

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Fusion définitive
10/01/2019

Procès-verbal d'assemblée générale

Changement de président du conseil d'administration
23/10/2018

Acte sous seing privé

projet de traité de fusion SCEA RANCH CERES / ARTERRIS
15/02/2018

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
15/02/2018

Extrait de procès-verbal d'assemblée

Changement(s) d'administrateur(s)
04/07/2017

P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour
08/06/2017

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
08/06/2017

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
04/01/2017

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

sté absorbée : VOLEA
04/01/2017

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

sté absorbée : VOLEA
02/11/2016

Projet de traité de fusion

SASU VOLEA absorbée par SCA ARTERRIS
02/11/2016

Projet de traité de fusion

SCA SUD CEREALES absorbée par SCA ARTERRIS - Rapport spécial de révision
03/03/2016

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration
17/02/2016

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modifications relatives au conseil d'administration
03/02/2016

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration
13/01/2016

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - réalisation de la fusion synergie bétail viande / arterris - fusion coopérative agricole synergie / arterris
19/11/2015

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration
19/10/2015

Acte sous seing privé

PROJET DE FUSION STE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS / STE COOPERATIVE AGRICOLE SYNERGIE BETAIL VIANDE
19/10/2015

Acte sous seing privé

PROJET DE FUSION STE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS / STE COOPERATIVE AGRICOLE SYNERGIE BETAIL VIANDE
13/10/2015

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration
14/08/2015

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration
15/07/2015

Acte

Constatation TUP LA TOLOSANE
17/06/2015

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Modifications relatives au conseil d'administration
15/06/2015

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

changement de directeur administratif et financier
15/06/2015

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé

Augmentation du capital social - réalisation de la fusion des sociétés PROVENCE SILVACANE et SICA LA SILVACANE par la sté ARTERRIS - de la société PROVENCE SILVACANE - DE LA SICA LA SILVACANE - traité de fusion des sociétés PROVENCE SILVACANE et SICA LA SILVACANE par la sté ARTERRIS
17/04/2015

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modifications relatives au conseil d'administration
23/03/2015

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Changement de commissaire aux comptes suppléant
23/03/2015

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président - Changement de président du conseil d'administration
24/02/2015

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Constatation fusion COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE LA MONTAGNE NOIRE
24/02/2015

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Constatation fusion COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE LA MONTAGNE NOIRE
29/12/2014

Acte sous seing privé

traité de fusion de la sté coopérative agricole d'approvisionnement de la MONTAGNE NOIRE par la sté coopérative ARTERRIS
29/12/2014

Acte sous seing privé

traité de fusion de la sté coopérative agricole PROVENCE SILVACANE - de la sté coopérative d'intérêt collectif agricole LA SILVACANE par la sté coopérative ARTERRIS
03/11/2014

Acte sous seing privé

TRAITE DE FUSION sté coopérative agricole d'approvisionnement de la MONTAGNE NOIRE / sté coopérative agricole ARTERRIS
03/11/2014

Acte sous seing privé

TRAITE DE FUSION sté coopérative agricole d'approvisionnement de la MONTAGNE NOIRE / sté coopérative agricole ARTERRIS
30/10/2014

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

changement de directeur général adjoint
29/10/2014

Acte sous seing privé

Projet de traité de fusion sté coopérative agricole PROVENCE SILVACANE - sté coopérative d'intérêt collectif agricole LA SILVACANE / sté coopérative agricole ARTERRIS
31/03/2014

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Acte rectificatif

Modifications relatives au conseil d'administration - Rectificatif concernant les administrateurs qui sont des personnes morales et non des personnes physiques
29/10/2013

Acte sous seing privé

projet traité de fusion entre les sociétés UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES VALSUD / STE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
24/04/2013

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

nomination du directeur administratif et financier
20/03/2013

Convention d'apport partiel d'actif

entre la SCA ARTERRIS et la SCA SUD CEREALES - Augmentation du capital social
25/02/2013

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

nomination d'administrateurs et commissaires aux comptes titulaire - Modification(s) statutaire(s)
18/10/2012

Traité

traité d'apport partiel d'actif entre société coopérative agricole ARTERRIS et société coopérative agricole SUD CEREALES
08/02/2012

Extrait de procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Modifications relatives au conseil d'administration
30/01/2012

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - art 8 et 21
30/01/2012

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - art 8 et 21
14/01/2012

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Changement de directeur général
26/04/2011

Extrait de procès-verbal d'assemblée

démission d'un administrateur
04/02/2011

Traité de fusion - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

du 14/12/2010 - Fusion-Absorption de la (des) sociétés Société Coopérative Centrale d'Achat et d'Approvisionnements Agricoles - Modification du capital
04/02/2011

Traité de fusion - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

du 14/12/2010 - Fusion-Absorption de la (des) sociétés Société Coopérative Centrale d'Achat et d'Approvisionnements Agricoles - Modification du capital
26/01/2011

Procès-verbal d'assemblée

CHANGEMENT MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
26/01/2011

Extrait de procès-verbal d'assemblée

2 directeurs partants
19/10/2010

Projet de traité de fusion

Fusion-Absorption de la (des) sociétés Coopérative Centrale d'Achat et d'Approvisionnements Agricoles
19/01/2010

Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modifications relatives au conseil d'administration - TRAITE DE FUSION COPAMI/ ARTERRIS
19/01/2010

Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modifications relatives au conseil d'administration - TRAITE DE FUSION COPAMI/ ARTERRIS
19/01/2010

Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modifications relatives au conseil d'administration - TRAITE DE FUSION COPAMI/ ARTERRIS
23/10/2009

Projet de traité de fusion

Fusion-Absorption de la (des) sociétés COPAMI PAR ARTERRIS
23/10/2009

Projet de traité de fusion

Fusion-Absorption de la (des) sociétés SILO DE BAURE PAR ARTERRIS
26/05/2009

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

nomination de directeurs généraux et de directeurs de branche - Nomination de directeur général
18/02/2009

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement de dénomination en celle de sca ARTERRIS - modification du capital socialmise à jour des administrateurs
17/10/2008

Projet de traité de fusion

Fusion-Absorption de la (des) sociétés DES STES COOPERATIVES AGRICOLES LA TOULOUSAINE DE CEREALES, AUDECOOP - ET DES UNIONS DE COOPERATIVES AGRICOLES OXALIANCE, UNION LAURAGAISE
17/10/2008

Projet de traité de fusion

Fusion-Absorption de la (des) sociétés DES STES COOPERATIVES AGRICOLES LA TOULOUSAINE DE CEREALES, AUDECOOP - ET DES UNIONS DE COOPERATIVES AGRICOLES OXALLIANCE, UNION LAURAGAISE
14/12/2007

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/01/2002

Expédition acte notarié - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

98 Documents officiels

Annonces légales de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

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10/03/2026

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Directeur général : FOUCAULT Eric, Jean, Jacques ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : GAEC GARROSGARROS Pascal ; Administrateur : EARL DE PRAYSSACLEVADE Pascal ; Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie ; Administrateur : FORESTFOREST Laurent ; Administrateur : GAEC DES DEUX PINSNAUDI Jean-François ; Administrateur : GAEC DE DIOULAFEOUMARCEROU Mickaël ; Administrateur : GAEC DE TREVICROS Nicolas ; Administrateur : EA…
26/06/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Directeur général : FOUCAULT Eric, Jean, Jacques ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : GAEC GARROSGARROS Pascal ; Administrateur : EARL DE GRIMONDELAFFON Olivier ; Administrateur : EARL DE PRAYSSACLEVADE Pascal ; Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie ; Administrateur : FORESTFOREST Laurent ; Administrateur : GAEC DES DEUX PINSNAUDI Jean-Françoi…
17/06/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS. Siren : 775784689. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS Societé coopérative agricole au capital de 15.238.890 Siège social : 415 Avenue du Docteur Guilhem 11400 CASTELNAUDARY 775 784 689 R.C.S. Carcassonne Suivant procès-verbal en date du 19 mai 2025, le conseil dadministration a nommé en qualité de Directeur général à compter 14 mai 2025 : M. Eric FOUCAULT, Demeurant 5 boulevard Carnot 3100…
15/05/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Directeur général : KOUBAA Yasmina ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : GAEC GARROSGARROS Pascal ; Administrateur : EARL DE GRIMONDELAFFON Olivier ; Administrateur : EARL DE PRAYSSACLEVADE Pascal ; Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie ; Administrateur : FORESTFOREST Laurent ; Administrate…
15/05/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Directeur général : KOUBAA Yasmina ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : GAEC GARROSGARROS Pascal ; Administrateur : EARL DE GRIMONDELAFFON Olivier ; Administrateur : EARL DE PRAYSSACLEVADE Pascal ; Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie ; Administrateur : FORESTFOREST Laurent ; Administrateur : GAEC DES DEUX PINSNAUDI Jean-François ; Administra…
06/05/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS. Siren : 775784689. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS Societé coopérative agricole au capital de 15.238.890 Siège social : 415 Avenue du Docteur Guilhem 11400 CASTELNAUDARY 775 784 689 R.C.S. Carcassonne Suivant procès-verbal en date du 17 décembre 2024, lAssemblée Plénière Ordinaire a pris acte : du non-renouvellement du mandat dadministrateur de la société EARL CALMET ET FILS, Représentée par Monsieur Jean-Marc CALMET. de la nomination…
10/04/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS. Siren : 775784689. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS Societé coopérative agricole au capital variable de 15.238.890 Siège social : 415 Avenue du Docteur Guilhem 11400 CASTELNAUDARY 775 784 689 R.C.S. Carcassonne Suivant procès-verbal en date du 24 mars 2025, le conseil dadministration a nommé en qualité de Directeur général : Mme Yasmina BOUSRAOU épouse KOUBAA, Domicilié 670 Avenue du Doc…
22/01/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2024)
22/01/2025

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2024)
07/11/2024

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Dénomination : ARTERRIS Avis aux actionnaires. AVIS DE CONVOCATIONConvocation aux Assemblees de Section, et à lAssemblée Plénière Ordinaire et Extraordinaire des Associés coopérateurs et non coopérateurs de la : Société Coopérative Agricole ARTERRISLoudes 11451 CASTELNAUDARY CEDEXSIREN 775 784 689 00025 RCS CARCASSONNEAgréée sous le numéro 10837EXERCICE 2023-2024Les Associés coopérateurs et non coopérateurs de la SCA ARTERRIS sont invités à assister aux Assemblées de Section précédant lAssemblée…
20/02/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Directeur général : RECLUS Christian ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : GAEC GARROSGARROS Pascal ; Administrateur : EARL DE GRIMONDELAFFON Olivier ; Administrateur : EARL DE PRAYSSACLEVADE Pascal ; Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie ; Administrateur : FORESTFOREST Laurent ; Administra…
15/02/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS. Siren : 775784689. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS Societé Coopérative Agricole au capital variable de 15.238.890 Siège social : Loudes 11451 CASTELNAUDARY CEDEX 775 784 689 R.C.S. Carcassonne Aux termes du Conseil dadministration en date du 13 Novembre 2023 il a été pris acte de la démission de la société EARL ROMAIN BLANCHARD immatriculée sous le numéro 812 518 991 RCS AIX EN PROVENCE, …
07/02/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Directeur général : RECLUS Christian ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : GAEC GARROSGARROS Pascal ; Administrateur : EARL DE GRIMONDELAFFON Olivier ; Administrateur : EARL DE PRAYSSACLEVADE Pascal ; Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie ; Administrateur : FORESTFOREST Laurent ; Administra…
29/01/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS. Siren : 775784689. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS Societé coopérative agricole au capital variable de 15.238.167 Siège social : Loudes 11451 CASTELNAUDARY CEDEX775 784 689 R.C.S. Carcassonne Aux termes du Conseil dadministration en date du 8 Janvier 2024 il a été pris acte de la démission de la société EARL DES GALINIERS de son mandat dadministrateur. Mention sera …
10/01/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2023)
10/01/2024

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2023)
21/11/2023

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au BODACC relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, société coopérative agricole au capital social de 15 238 890 Euros et au capital variable minimum de 11 429 167 Euros ayant son siège social sis à Loudes 11 451 CASTELNAUDARY CEDEX, immatriculée sous le numéro 775 784 689 RCS CARCASSONNE Société absorbée : PAMIERS ELEVAGE, Société par actions simplifiée (Société à associé unique) au capital social de 500 000 Euros ayant son si…
07/11/2023

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

https://annonces-legales.lefigaro.fr/app/uploads/2023/10/703641-1.pdf 703641 AVIS DE CONVOCATION Convocation aux Assemblées de Section, à lAssemblee Plénière Ordinaire des Associés coopérateurs et non coopérateurs de la : Société Coopérative Agricole ARTERRIS Loudes 11451 CASTELNAUDARY CEDEX SIREN 775 784 689 00025 RCS CARCASSONNE Agréée sous le numéro 10837 EXERCICE 2022-2023 Les Associés coopérateurs et non coopérateurs de la SCA ARTERRIS sont invités à assister aux Assemblées de Section précé…
20/04/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2022)
20/04/2023

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2022)
14/02/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Directeur général : RECLUS Christian ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : GAEC GARROSGARROS Pascal ; Administrateur : EARL DE GRIMONDELAFFON Olivier ; Administrateur : EARL DE PRAYSSACLEVADE Pascal ; Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie ; Administrateur : EARL DES GALINIERSDUBAC Alain, Ma…
11/02/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS. Siren : 775784689. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS Societé coopérative agricole au capital de 15.238.890 Siège social : Loudes 11451 CASTELNAUDARY CEDEX 775 784 689 R.C.S. Carcassonne Suivant procès-verbal en date du 13 décembre 2022, lAssemblée Plénière Ordinaire a pris acte : de la démission en qualité dadministrateur du GAEC DU COLOMBIER DAL représentée par M. Benoît DAL et a décidé de ne pas le remplacer. de la nomination en qualit…
05/11/2022

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

AVIS DE CONVOCATION Convocation aux Assemblées de Section, à lAssemblée Pléniere Ordinaire des associés coopérateurs et non coopérateurs de la : Société Coopérative Agricole ARTERRIS Loudes 11451 CASTELNAUDARY CEDEX SIREN 775 784 689 00025 RCS CARCASSONNE Agréée sous le numéro 10837 EXERCICE 2021-2022 Les associés coopérateurs et non coopérateurs de la SCA ARTERRIS sont invités à assister aux Assemblées de Section précédant lAssemblée Plénière Ordinaire. Ces Assemblées se tiendront aux dates su…
30/03/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Directeur général : RECLUS Christian ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DALDAL Benoit ; Administrateur : GAEC GARROSGARROS Pascal ; Administrateur : EARL DE GRIMONDELAFFON Olivier ; Administrateur : EARL DE PRAYSSACLEVADE Pascal ; Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie ;…
24/03/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Directeur général : RECLUS Christian ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DALDAL Benoit ; Administrateur : GAEC GARROSGARROS Pascal ; Administrateur : EARL DE GRIMONDELAFFON Olivier ; Administrateur : EARL DE PRAYSSACLEVADE Pascal ; Administrateur : JAUBERT Claude ; Administ…
08/03/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2021)
03/03/2022

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2021)
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

330864 SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS Société Cooperative Agricole au capital variable de 15.238.890 euros Siège social : Loudes 11451 CASTELNAUDARY CEDEX 775 784 689 R.C.S. CARCASSONNE Aux termes du Conseil dadministration en date du 28 septembre 2020 il a été nommé en qualité de Directeur Général M. Christian RECLUS. Mention sera faite au RCS de CARCASSONNE Pour avis.
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

330864 SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS Société Cooperative Agricole au capital variable de 15.238.890 euros Siège social : Loudes 11451 CASTELNAUDARY CEDEX 775 784 689 R.C.S. CARCASSONNE Aux termes du Conseil dadministration en date du 28 septembre 2020 il a été nommé en qualité de Directeur Général M. Christian RECLUS. Mention sera faite au RCS de CARCASSONNE Pour avis.
21/09/2021

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

D 331407 AVIS DE CONVOCATION Convocation aux Assemblées de Section, à lAssemblee Plénière Ordinaire et à lAssemblée Plénière Extraordinaire des associés coopérateurs et non coopérateurs de la Société Coopérative Agricole ARTERRIS à capital variable Siège social : Loudes, 11451 CASTELNAUDARY CEDEX, RCS CARCASSONNE 775 784 689 Agréée sous le numéro 10837 EXERCICE 2019-2020 Les associés coopérateurs et non coopérateurs de la SCA ARTERRIS sont invités à assister aux Assemblées de Section précédant l…
21/09/2021

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

D 331407 AVIS DE CONVOCATION Convocation aux Assemblées de Section, à lAssemblee Plénière Ordinaire et à lAssemblée Plénière Extraordinaire des associés coopérateurs et non coopérateurs de la Société Coopérative Agricole ARTERRIS à capital variable Siège social : Loudes, 11451 CASTELNAUDARY CEDEX, RCS CARCASSONNE 775 784 689 Agréée sous le numéro 10837 EXERCICE 2019-2020 Les associés coopérateurs et non coopérateurs de la SCA ARTERRIS sont invités à assister aux Assemblées de Section précédant l…
21/09/2021

Annonce JAL - Convocation aux assemblées - Annulation d'annonce parue précédemment

333089 AVIS DE CONVOCATION : ANNULE ET REMPLACE Convocation aux Assemblées de Section, à lAssemblée Plenière Ordinaire et à lAssemblée Plénière Extraordinaire des associés coopérateurs et non coopérateurs de la Société Coopérative Agricole ARTERRIS à capital variable Siège social : Loudes, 11451 CASTELNAUDARY CEDEX RCS CARCASSONNE 775 784 689 Agréée sous le numéro 10837 EXERCICE 2019-2020 Les associés coopérateurs et non coopérateurs de la SCA ARTERRIS sont invités à assister aux Assemblées de S…
21/09/2021

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

333867 Rectificatif à lannonce n° 478962 parue le 23 octobre 2020 dans Croix Du Midi relatif à la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS. Mention rectificative : Il est ici precisé quil a été procédé à un AVENANT DU PROJET DE FUSION En date du 16 Novembre 2020 qui fait suite au DEPOT DE FUSION du 20 Octobre 2020. La jouissance luniversalité du patrimoine de la société RAZES HYBRIDES interviendra rétroactivement dun point de vue fiscal et comptable au 1er Juillet 2020. Sagissant de la joui…
21/09/2021

Annonce JAL - Convocation aux assemblées - Annulation d'annonce parue précédemment

333089 AVIS DE CONVOCATION : ANNULE ET REMPLACE Convocation aux Assemblées de Section, à lAssemblée Plenière Ordinaire et à lAssemblée Plénière Extraordinaire des associés coopérateurs et non coopérateurs de la Société Coopérative Agricole ARTERRIS à capital variable Siège social : Loudes, 11451 CASTELNAUDARY CEDEX RCS CARCASSONNE 775 784 689 Agréée sous le numéro 10837 EXERCICE 2019-2020 Les associés coopérateurs et non coopérateurs de la SCA ARTERRIS sont invités à assister aux Assemblées de S…
21/09/2021

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

333867 Rectificatif à lannonce n° 478962 parue le 23 octobre 2020 dans Croix Du Midi relatif à la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS. Mention rectificative : Il est ici precisé quil a été procédé à un AVENANT DU PROJET DE FUSION En date du 16 Novembre 2020 qui fait suite au DEPOT DE FUSION du 20 Octobre 2020. La jouissance luniversalité du patrimoine de la société RAZES HYBRIDES interviendra rétroactivement dun point de vue fiscal et comptable au 1er Juillet 2020. Sagissant de la joui…
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

345113 SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS Société Cooperative Agricole au capital variable de 15.238.890 euros Siège social : Loudes 11451 CASTELNAUDARY CEDEX 775 784 689 R.C.S. Carcassonne Aux termes dune Assembée Plenière Ordinaire et Extraordinaire en date du 20 janvier 2021, il a été pris acte du non renouvellement des mandats des membres du Conseil dadministration suivants : LE RADA, Société civile dexploitation agricole, immatriculée sous le numéro 837 670 215 RCS CARCASSONNE, représen…
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

345113 SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS Société Cooperative Agricole au capital variable de 15.238.890 euros Siège social : Loudes 11451 CASTELNAUDARY CEDEX 775 784 689 R.C.S. Carcassonne Aux termes dune Assembée Plenière Ordinaire et Extraordinaire en date du 20 janvier 2021, il a été pris acte du non renouvellement des mandats des membres du Conseil dadministration suivants : LE RADA, Société civile dexploitation agricole, immatriculée sous le numéro 837 670 215 RCS CARCASSONNE, représen…
03/03/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Directeur général : RECLUS Christian ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALESAUZIAS Bertrand ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DALDAL Benoit ; Administrateur : GAEC GARROSGARROS Pascal ; Administrateur : EARL DE GRIMONDELAFFON Olivier ; Administrateur : EARL DE PRAYSSAC…
03/03/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité.
11/02/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2020)
11/02/2021

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2020)
25/11/2020

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au BODACC relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, Société Coopérative au capital social de 15 238 890 Euros et au capital variable minimum de 11 429 167 Euros ayant son siège social à LOUDES 11 451 CASTELNAUDARY CEDEX immatriculée sous le numéro 775 784 689 RCS CARCASSONNE Société absorbée : RAZES HYBRIDES, SASU au capital de 1 440 000 Euros ayant son siège social Ferme de Bonanza 11 170 ALZONNE immatriculée sous le numéro 3…
27/10/2020

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au BODACC relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, Société Coopérative au capital social de 15 238 890 euros et au capital variable minimum de 11 429 167 euros ayant son siège socal à LOUDES - 11 451 CASTELNAUDARY CEDEX immatriculée sous le numéro 775 784 689 RCS CARCASSONNE Société absorbée : RAZES HYBRIDES SASU au capital de 1 440 000 euros ayant son siège social Ferme de Bonanza - 11 170 ALZONNE immatriculée sous le numéro 3…
27/10/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Directeur général : RECLUS Christian ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALESAUZIAS Bertrand ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : EARL IBANESIBANES Remi ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRYBLANC Henri ; Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DALDAL Benoit ; Administrateur…
21/09/2020

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

AVIS DE CONVOCATION Convocation aux Assemblees de Section, à lAssemblée Plénière Ordinaire et à lAssemblée Plénière Extraordinaire des associés coopérateurs et non coopérateurs de la Société Coopérative Agricole ARTERRIS Loudes 11451 CASTELNAUDARY CEDEX SIREN 775 784 689 00025 RCS CARCASSONNE Agréée sous le numéro 10837 EXERCICE 2018-2019 Les associés coopérateurs et non coopérateurs de la SCA ARTERRIS sont invités à assister aux Assemblées de Section précédant les Assemblées Plénières Ordinaire…
21/09/2020

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

AVIS DE CONVOCATION Rectificatif à lannonce parue le 31 octobre 2019 dans La Depeche Du Midi (11) relatif à la societé ARTERRIS. Mention rectificative : Lassemblée de la section 12 se tiendra à 15h et non à 9h30.
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

310833 SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE ARTERRIS Société cooperative agricole au capital variable de 15.238.890 Siège social : Loudes 11451 CASTELNAUDARY Cedex 775 784 689 RCS Carcassonne Aux termes dune Assemblée Pleinière Ordinaire en date du 17 Décembre 2019 il a été : nommé en qualité dadministrateur Monsieur Lionel POURQUIER demeurant 1 rue des Aires 30720 RIBAUTE LES TAVERNES, constaté le non renouvellement des administrateurs suivants : la SCEA VIALETTE, Le GAEC DE LA BARONNESSE, Monsieur M…
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

310833 SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE ARTERRIS Société cooperative agricole au capital variable de 15.238.890 Siège social : Loudes 11451 CASTELNAUDARY Cedex 775 784 689 RCS Carcassonne Aux termes dune Assemblée Pleinière Ordinaire en date du 17 Décembre 2019 il a été : nommé en qualité dadministrateur Monsieur Lionel POURQUIER demeurant 1 rue des Aires 30720 RIBAUTE LES TAVERNES, constaté le non renouvellement des administrateurs suivants : la SCEA VIALETTE, Le GAEC DE LA BARONNESSE, Monsieur M…
21/09/2020

Annonce JAL - Fusion réalisée

316085 SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS Société cooperative agricole au capital variable de 11.429.167 Siège social : Loudes 11451 CASTELNAUDARY 775 784 689 R.C.S. Carcassonne Aux termes dune Assemblée Pleniere extraordinaire en date du 17 Décembre 2019, il a été approuvé les réalisation de la fusion avec les sociétés suivantes : -Société dénommée SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DE LA REGION DALES Société Coopérative Agricole ayant son siège sis Zone Industrielle de Bruèges-30340 …
21/09/2020

Annonce JAL - Modification du Capital social

316085 SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS Société cooperative agricole au capital variable de 11.429.167 siège social : Loudes 11451 CASTELNAUDARY 775 784 689 R.C.S. Carcassonne Aux termes dune Assemblée Pleniere extraordinaire en date du 17 Décembre 2019, il a été approuvé les réalisation de la fusion avec les sociétés suivantes : -Société dénommée SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DE LA REGION DALES Société Coopérative Agricole ayant son siège sis Zone Industrielle de Bruèges-30340 …
21/09/2020

Annonce JAL - Fusion réalisée

316085 SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS Société cooperative agricole au capital variable de 11.429.167 Siège social : Loudes 11451 CASTELNAUDARY 775 784 689 R.C.S. Carcassonne Aux termes dune Assemblée Pleniere extraordinaire en date du 17 Décembre 2019, il a été approuvé les réalisation de la fusion avec les sociétés suivantes : -Société dénommée SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DE LA REGION DALES Société Coopérative Agricole ayant son siège sis Zone Industrielle de Bruèges-30340 …
21/09/2020

Annonce JAL - Modification du Capital social

316085 SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS Société cooperative agricole au capital variable de 11.429.167 siège social : Loudes 11451 CASTELNAUDARY 775 784 689 R.C.S. Carcassonne Aux termes dune Assemblée Pleniere extraordinaire en date du 17 Décembre 2019, il a été approuvé les réalisation de la fusion avec les sociétés suivantes : -Société dénommée SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DE LA REGION DALES Société Coopérative Agricole ayant son siège sis Zone Industrielle de Bruèges-30340 …
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

318422 SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS Société Cooperative Agricole au capital variable de 15.238.890 euros Siège social : Loudes 11451 Castelnaudary 775 784 689 R.C.S. CARCASSONNE Aux termes du Conseil dadministration en date du 24 Février 2020 il a été décidé de nommer en qualité dadministrateur la Société LE RADA Société Civile dexploitation agricole ayant son siège social sis Cardan 11270 PLAVILLA, immatriculée sous le numéro 837 670 215 RCS CARCASSONNE représenté par Monsieur Patrick …
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

318423 SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS Société Cooperative agricole au capital variable de 15.238.890 euros Siège social : Loudes 11451 Castelnaudary 775 784 689 R.C.S. CARCASSONNE Aux termes du Conseil dadministration en date du 30 Mars 2020 il a été décidé de nommer en qualité dadministrateur la société LA PETITE CONDAMINE, SASU ayant son siège social 47 Avenue de la Gare 34560 POUSSAN immatriculée sous le numéro 880 012 174 RCS MONTPELLIER représenté par Monsieur Régis FOULQUIER demeura…
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

318422 SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS Société Cooperative Agricole au capital variable de 15.238.890 euros Siège social : Loudes 11451 Castelnaudary 775 784 689 R.C.S. CARCASSONNE Aux termes du Conseil dadministration en date du 24 Février 2020 il a été décidé de nommer en qualité dadministrateur la Société LE RADA Société Civile dexploitation agricole ayant son siège social sis Cardan 11270 PLAVILLA, immatriculée sous le numéro 837 670 215 RCS CARCASSONNE représenté par Monsieur Patrick …
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

318423 SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS Société Cooperative agricole au capital variable de 15.238.890 euros Siège social : Loudes 11451 Castelnaudary 775 784 689 R.C.S. CARCASSONNE Aux termes du Conseil dadministration en date du 30 Mars 2020 il a été décidé de nommer en qualité dadministrateur la société LA PETITE CONDAMINE, SASU ayant son siège social 47 Avenue de la Gare 34560 POUSSAN immatriculée sous le numéro 880 012 174 RCS MONTPELLIER représenté par Monsieur Régis FOULQUIER demeura…
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

322388 SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE ARTERRIS Société cooperative agricole au capital variable de 15.238.890 Siège social : Loudes 11451 CASTELNAUDARY Cedex 775 784 689 RCS Carcassonne Aux termes du Conseil dadministration en date du 18 Juin 2020 il a été pris acte de la rupture du contrat de travail et la démission de Monsieur Jacques LOGIE Directeur Général avec effet du 7 Avril 2020. Mention sera faite au RCS de CARCASSONNE. Pour avis
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

323698 SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE ARTERRIS Société Cooperative Agricole au capital variable de 15.238.890 Siège social : Loudes 11451 CASTELNAUDARY CEDEX 775 784 689 RCS Carcassonne Aux termes du Conseil dadministration en date du 18 Juin 2020, il a été pris acte de la démission de la société SCEA Mauré Hers et Girou de son poste dadministrateur. Mention sera faite au RCS de CARCASSONNE. Pour avis
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

323698 SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE ARTERRIS Société Cooperative Agricole au capital variable de 15.238.890 Siège social : Loudes 11451 CASTELNAUDARY CEDEX 775 784 689 RCS Carcassonne Aux termes du Conseil dadministration en date du 18 Juin 2020, il a été pris acte de la démission de la société SCEA Mauré Hers et Girou de son poste dadministrateur. Mention sera faite au RCS de CARCASSONNE. Pour avis
21/07/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général : LOGIE Jacques ; Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALESAUZIAS Bertrand ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : EARL IBANESIBANES Remi ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRYBLANC Henri ; Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DALDAL Benoit ; Administrateur : …
21/07/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALESAUZIAS Bertrand ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : EARL IBANESIBANES Remi ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRYBLANC Henri ; Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DALDAL Benoit ; Administrateur : GAEC GARROSGARROS Pascal ; Administr…
15/04/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général : LOGIE Jacques ; Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : FOULQUIER Régis ; Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALESAUZIAS Bertrand ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : EARL IBANESIBANES Remi ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRYBLANC Henri ; Administrateur : GAEC DU COLOMBIE…
15/04/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général : LOGIE Jacques ; Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALESAUZIAS Bertrand ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : EARL IBANESIBANES Remi ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRYBLANC Henri ; Administrateur : GAEC DU COLOMBIER DALDAL Benoit ; Administrateur : …
05/03/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général : LOGIE Jacques ; Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : FOULQUIER Régis ; Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALESAUZIAS Bertrand ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : EARL IBANESIBANES Remi ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRYBLANC Henri ; Administrateur : GAEC DU COLOMBIE…
30/01/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2019)
30/01/2020

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2019)
09/07/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général : LOGIE Jacques ; Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : FOULQUIER Régis ; Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALESAUZIAS Bertrand ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : EARL IBANESIBANES Remi ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRYBLANC Henri ; Administrateur : STE CIVILE D'EXP…
04/04/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général : LOGIE Jacques ; Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : FOULQUIER Régis ; Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALESAUZIAS Bertrand ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : EARL IBANESIBANES Rémi ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRYBLANC Henri ; Administrateur : STE CIVILE D'EXP…
14/02/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Directeur général : LOGIE Jacques ; Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : ECHE Jean-Paul ; Administrateur : FOULQUIER Régis ; Administrateur : ROLLAND Marc ; Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALESAUZIAS Bertrand ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : EARL IBANESIBANES Rémi ; Administrateur : STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTREGERBER Daniel ; Administrateur : STE CIVILE D'EXPLOITA…
07/02/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2018)
07/02/2019

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2018)
15/01/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : TUBERY Gérard ; Président : pontier Michel, Robert, Jacques ; Directeur général : LOGIE Jacques ; Président du conseil d'administration : NAUDI Jean-François ; Administrateur : MARONESE Florian ; Administrateur : ECHE Jean-Paul ; Administrateur : FOULQUIER Régis ; Administrateur : ROLLAND Marc ; Administrateur : SCEA AUZIAS DE FONTALESAUZIAS Bertrand ; Administrateur : EARL CALMET ET FILSCALMET Jean-Marc ; Administrateur : EARL IBANESIBANES Rémi ; Administrateur : SCEA REGIS SERRESSE…
21/02/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : SERRES Régis ; Président : TUBERY Gérard ; Président : pontier michel, robert, jacques ; Directeur général : LOGIE Jacques ; Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle ; Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand ; Administrateur : SENGES Joël, Jean-Louis, Alfred, Marie ; Administrateur : EARL GIRAUD D'EYMINY (EARL) représenté par GIRAUD Alain, René, André ; Administrateur : GAEC DE TREVI (GAEC) représenté par CROS Nicolas ; Admi…
01/02/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2017)
01/02/2018

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2017)
14/07/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
15/06/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration et Fusion - L236-1 à compter du 30/05/2017 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SUD CEREALES, Société coopérative agricole (COAGR), Mas des Saules Rnd 30300 FOURQUES (RCS NIMES (3003) 775 579 022)

Président du conseil d'administration : SERRES Régis ; Président : TUBERY Gérard ; Président : pontier michel, robert, jacques ; Directeur général : LOGIE Jacques ; Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle ; Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand ; Administrateur : EARL GIRAUD D'EYMINY (EARL) représenté par GIRAUD Alain, René, André ; Administrateur : GAEC DE TREVI (GAEC) représenté par CROS Nicolas ; Administrateur : EARL DE BORDEVIEILLE (EARL) représenté par MO…
22/02/2017

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2016)
22/02/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2016)
22/02/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2016)
13/01/2017

Annonce BODACC - Fusion - L236-1 à compter du 13/12/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : VOLEA, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), "Loudes" 11400 CASTELNAUDARY (RCS CARCASSONNE (1101) 343 887 287)
16/03/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : SERRES Régis Président : TUBERY Gérard Président : pontier michel, robert, jacques Administrateur : EARL GIRAUD D'EYMINY (EARL) représenté par GIRAUD Alain, René, André Administrateur : SUD CEREALES (COAGR) représenté par PONTIER Michel, Robert, Jacques Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle Directeur général : LOGIE Jacques Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand Administrateur : RUPEREZ Manuel Administrateur : CAVALIER E…
09/03/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : SERRES Régis Président : BLANCHARD Thierry, Jean-Marie, Roger Président : TUBERY Gérard Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle Directeur général : LOGIE Jacques Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand Administrateur : RUPEREZ Manuel Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) représenté par DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Administrateur : PONTIER Michel Administrateur : VENDRAN …
16/02/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : SERRES Régis Président : BLANCHARD Thierry, Jean-Marie, Roger Président : TUBERY Gérard Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle Directeur général : LOGIE Jacques Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand Administrateur : RUPEREZ Manuel Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) représenté par DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Administrateur : PONTIER Michel Administrateur : VENDRAN …
26/01/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
22/01/2016

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2015)
22/01/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2015)
30/11/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : SERRES Régis Président : BLANCHARD Thierry, Jean-Marie, Roger Président : TUBERY Gérard Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle Directeur général : LOGIE Jacques Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand Administrateur : RUPEREZ Manuel Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) représenté par DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Administrateur : PONTIER Michel Administrateur : VENDRAN …
27/10/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : SERRES Régis Président : BLANCHARD Thierry, Jean-Marie, Roger Président : TUBERY Gérard Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle Directeur général : LOGIE Jacques Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand Administrateur : RUPEREZ Manuel Administrateur : CAVALIER Edouard, Marie Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) représenté par DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Administrateur : PONTIER Michel Administrateur : VENDRAN …
26/08/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : SERRES Régis Président : BLANCHARD Thierry, Jean-Marie, Roger Président : TUBERY Gérard Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle Directeur général : LOGIE Jacques Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand Administrateur : RUPEREZ Manuel Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) représenté par DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Administrateur : HUGUES Simon Administrateur : PONTIER Michel Administrateur : VENDRAN Fabrice Adm…
28/07/2015

Annonce BODACC - Fusion - L236-1 à compter du 27/05/2015 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LA TOLOSANE, , 24 avenue Marcel Dassault - BP25802 31500 Toulouse (RCS TOULOUSE (3102) 442 398 582)
30/06/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : SERRES Régis Président : BLANCHARD Thierry, Jean-Marie, Roger Président : TUBERY Gérard Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle Directeur général : LOGIE Jacques Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand Administrateur : RUPEREZ Manuel Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) représenté par DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Administrateur : HUGUES Simon Administrateur : PONTIER Michel Administrateur : VENDRAN Fabrice Adm…
30/06/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 16/12/2014 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : provence silvacane, Société civile d'intérêt collectif agricole à capital variable (SICACV), le grand pont 13640 La roque-d'Anthéron (RCS SALON (1304) 782 763 346) sica la silvacane, Société civile d'intérêt collectif agricole à capital variable (SICACV), le grand pont 13640 La roque-d'Anthéron (RCS SALON (1304) 338 541 402)
30/06/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : SERRES Régis Président : GLEIZES Jean-François Président : BLANCHARD Thierry, Jean-Marie, Roger Directeur : GUZMAN Sandrine, Michèle, Marie-Joëlle Directeur général : LOGIE Jacques Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand Administrateur : RUPEREZ Manuel Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) représenté par DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Administrateur : HUGUES Simon Administrateur : PONTIER Michel Administrateur : VENDRAN Fab…
30/04/2015

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2014)
30/04/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2014)
28/04/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : SERRES Régis Président : GLEIZES Jean-François Président : BLANCHARD Thierry, Jean-Marie, Roger Directeur général : LOGIE Jacques Directeur : PARIS Christian, René Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand Administrateur : RUPEREZ Manuel Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) représenté par DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Administrateur : HUGUES Simon Administrateur : PONTIER Michel Administrateur : VENDRAN Fabrice Administrate…
10/04/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : SERRES Régis Président : GLEIZES Jean-François Président : BLANCHARD Thierry, Jean-Marie, Roger Directeur général : LOGIE Jacques Directeur : PARIS Christian, René Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand Administrateur : RUPEREZ Manuel Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) représenté par DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Administrateur : HUGUES Simon Administrateur : PONTIER Michel Administrateur : VENDRAN Fabrice Administrate…
10/04/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : SERRES Régis Président : GLEIZES Jean-François Président : BLANCHARD Thierry, Jean-Marie, Roger Directeur général : LOGIE Jacques Directeur : PARIS Christian, René Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand Administrateur : RUPEREZ Manuel Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) représenté par DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Administrateur : HUGUES Simon Administrateur : PONTIER Michel Administrateur : VENDRAN Fabrice Administrate…
10/03/2015

Annonce BODACC - Fusion - L236-1 à compter du 16/12/2014 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE LA MONTAGNE NOIRE, Société coopérative agricole (COAGR), 12 avenue Charles Sabatié 81100 Castres (RCS CASTRES (8102) 422 515 403)
11/11/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : RENOUX Jean-François Président : SERRES Régis Président : GLEIZES Jean-François Directeur : PARIS Christian, René Directeur général : LOGIE Jacques Directeur général adjoint : RECLUS Christian, Claude, Fernand Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION DE L'OUEST Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) Administrateur : RUPEREZ Manuel Administrateur : EARL DES G…
10/04/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : RENOUX Jean-François Président : SERRES Régis Président : GLEIZES Jean-François Directeur général : LOGIE Jacques Directeur général adjoint : DUBOIN Guillaume Directeur : PARIS Christian, René Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION DE L'OUEST Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) Administrateur : RUPEREZ Manuel Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) r…
28/02/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2013)
05/02/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2013)
05/02/2014

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (30/06/2013)
10/11/2013

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution

Avis de projet de fusion aux termes d'un acte sous seing privé en date du 28.10.2013 la société VALSUD union de coopératives agricoles à capital variable de 100000 euros, immatriculée au rcs de nimes sous le numéro 441 393 709 et dont le siège social est mas des saules rnd 6113 à 30300 FOURQUES et la société coopérative agricole ARTERRIS société coopérative agricole à capital variable de 33 125 140 euros immatriculée au rcs de carcassonne sous le numéro 775 784 689 et dont le siège social est lo…
10/05/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : RENOUX Jean-François Président Délégué : SERRES Régis Président Délégué : GLEIZES Jean-François Directeur général : LOGIE Jacques Directeur général adjoint : DUBOIN Guillaume Directeur : paris christian, rené Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION DE L'OUEST Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) Administrateur : RUPEREZ Manuel Administrateur : EARL DES GA…
04/04/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
12/03/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : RENOUX Jean-François Président Délégué : SERRES Régis Président Délégué : GLEIZES Jean-François Directeur général : LOGIE Jacques Administrateur : EARL DES GALINIERS (EARL) représenté par DUBAC Alain, Marc, Pascal, Christian Administrateur : RUPEREZ Manuel Directeur : BLAZY Roland Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION DE L'OUEST Commissaire aux comptes titulaire : …
18/02/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2012)
18/02/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (30/06/2012)
28/10/2012

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution

Avis de projet d'apport partiel d'actif Projet d'apport partiel d'actif entre la SCA ARTERRIS (RCS 775 784 689) sise à Loudes 11451 Castelnaudary, et la SCA SUD CEREALES (RCS 775 579 022) sise Zone Industrielle 30300 Beaucaire, aux termes d'un acte s.s.p. du 17/10/2012, portant sur la branche d'activité de stockage et commercialisation de toutes céréales et de semences autogames, soit un apport net de 21.455.873 euros.
21/02/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du Conseil d'Administration : RENOUX Jean-François Président Délégué : SERRES Régis Président Délégué : GLEIZES Jean-François Directeur général : LOGIE Jacques Directeur : BLAZY Roland Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION FNR REVICOOP Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION DE REVISION DE L'OUEST Administrateur : HUGUES Simon Administrateur : PONTIER Michel Administrateur : VENDRAN Fabrice Administrateur : SUD CEREALES (COAGR) représenté par BLANCHARD Thier…
31/01/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2011)
31/01/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (30/06/2011)
24/01/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du Conseil d'Administration : RENOUX Jean-François Président Délégué : SERRES Régis Président Délégué : GLEIZES Jean-François Directeur général : LOGIE Jacques Directeur : BLAZY Roland Commissaire aux comptes titulaire : F.F.C.A.T. - SYNDICAT PROFESSIONNEL Co-commissaire aux comptes titulaire : F.R.C.2A.MIDI PYRENEES - SYNDICAT PROFESSIONNEL Membre du conseil d'administration : JAUBERT Claude Membre du conseil d'administration : PRATX Michel Directeur général adjoint : DUBOIN Guillaume…
10/05/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du Conseil d'Administration : RENOUX Jean-François Président Délégué : SERRES Régis Président Délégué : GLEIZES Jean-François Directeur : BLAZY Roland Commissaire aux comptes titulaire : F.F.C.A.T. - SYNDICAT PROFESSIONNEL Co-commissaire aux comptes titulaire : F.R.C.2A.MIDI PYRENEES - SYNDICAT PROFESSIONNEL Directeur général : LAMISSE Francis Membre du conseil d'administration : JAUBERT Claude Membre du conseil d'administration : PRATX Michel Directeur général adjoint : DUBOIN Guillau…
21/02/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (30/06/2010)
21/02/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2010)
08/02/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du Conseil d'Administration : RENOUX Jean-François Président Délégué : SERRES Régis Président Délégué : GLEIZES Jean-François Directeur administrateur et financier : BLAZY Roland Commissaire aux comptes titulaire : F.F.C.A.T. - SYNDICAT PROFESSIONNEL Co-commissaire aux comptes titulaire : F.R.C.2A.MIDI PYRENEES - SYNDICAT PROFESSIONNEL Directeur général : LAMISSE Francis Directeur général adjoint : DUBOIN Guillaume Administrateur : MARONESE Florian Administrateur : SARRAIL Patrick Admi…
08/02/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du Conseil d'Administration : RENOUX Jean-François Président Délégué : SERRES Régis Président Délégué : GLEIZES Jean-François Directeur administrateur et financier : BLAZY Roland Commissaire aux comptes titulaire : F.F.C.A.T. - SYNDICAT PROFESSIONNEL Co-commissaire aux comptes titulaire : F.R.C.2A.MIDI PYRENEES - SYNDICAT PROFESSIONNEL Directeur général : LAMISSE Francis Membre du conseil d'administration : JAUBERT Claude Membre du conseil d'administration : PRATX Michel Directeur géné…
08/03/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2009)
05/02/2010

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital

Président du Conseil d'Administration : RENOUX Jean-François Président Délégué : SERRES Régis Président Délégué : GLEIZES Jean-François Directeur administrateur et financier : BLAZY Roland Directeur : ALBUS Vincent Directeur : SUBREVILLE Jacques Commissaire aux comptes titulaire : F.F.C.A.T. - SYNDICAT PROFESSIONNEL Co-commissaire aux comptes titulaire : F.R.C.2A.MIDI PYRENEES - SYNDICAT PROFESSIONNEL Directeur général : LAMISSE Francis Directeur général adjoint : DUBOIN Guillaume Administrateur…
26/02/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : GLEIZES Jean-François. Commissaire aux comptes titulaire : F.F.C.A.T. - SYNDICAT PROFESSIONNEL (). Co-commissaire aux comptes titulaire : F.R.C.2A.MIDI PYRENEES - SYNDICAT PROFESSIONNEL ().

124 Annonces

Étude de solvabilité

Voir un exemple

11/04/2026

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.

Profil financier

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

559500000,00

648700000,00

-13 %
Résultats net

-26459000,00

-5571000,00

-374 %
Marge brute

59710000,00

58320000,00

3 %
Résultats d'exploitation

-4689000,00

-1631000,00

-187 %
Ebitda

7108000,00

7134000,00

0 %

Comptes de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

30/06/2025
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2025
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2025
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2025
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2024
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2024
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2023
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2022
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2020
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2019
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2018
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2017
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

24 Documents officiels

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

29,91 %

28,37 %

28,83 %
Endettement

149,16 %

87,63 %

156,29 %
Fonds de roulement

145090000 EU

98480000 EU

171710000 EU

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Score certifié

_tCO2e

Scope 1

Emissions directes de gaz à effet de serre.

_tCO2e
Scope 2

Emissions indirectes et liées à l'énergie.

_tCO2e
Scope 3

Toutes les émissions indirectes.

_tCO2e

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Marques déposées

EPI D'OC QUALITE ET TRADITION

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 février 2026
- Date d'expiration
  
  11 février 2036
Expire dans 9 années, 10 mois et 2 jours

Classes :
L'Artisan boulanger engagé

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 janvier 2026
- Date d'expiration
  
  30 janvier 2036
Expire dans 9 années, 9 mois et 21 jours

Classes :
UN PAIM AUTHENTIQUE se prepare toujours avec UN BON BLE

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 janvier 2026
- Date d'expiration
  
  28 janvier 2036
Expire dans 9 années, 9 mois et 19 jours

Classes :
Pow' Soleil les pommes de terre en provence

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 septembre 2025
- Date d'expiration
  
  11 septembre 2035
Expire dans 9 années, 5 mois et 2 jours

Classes :
Moulins du Sud

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mai 2025
- Date d'expiration
  
  22 mai 2035
Expire dans 9 années, 1 mois et 10 jours

Classes :
EXQUIS La liberté a tout prix

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 avril 2024
- Date d'expiration
  
  11 avril 2034
Expire dans 8 années et 1 jour

Classes :
ARTERRIS L'art de coopérer

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 octobre 2023
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2033
Expire dans 7 années, 5 mois et 25 jours

Classes :
ARTERRIS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 octobre 2023
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2033
Expire dans 7 années, 5 mois et 25 jours

Classes :
L'ART DE COOPÉRER

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 octobre 2023
- Date d'expiration
  
  03 octobre 2033
Expire dans 7 années, 5 mois et 25 jours

Classes :
A

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 septembre 2023
- Date d'expiration
  
  19 septembre 2033
Expire dans 7 années, 5 mois et 11 jours

Classes :
Pour Soleil La Crau de Provence

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juin 2023
- Date d'expiration
  
  16 juin 2033
Expire dans 7 années, 2 mois et 8 jours

Classes :
Massaferro

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juin 2023
- Date d'expiration
  
  08 juin 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 28 jours

Classes :
Pom'soleil

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juin 2023
- Date d'expiration
  
  08 juin 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 28 jours

Classes :
Massaferro les pommes de terre EN PROVENCE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juin 2023
- Date d'expiration
  
  08 juin 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 28 jours

Classes :
CARACTERRE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 avril 2023
- Date d'expiration
  
  24 avril 2033
Expire dans 7 années et 14 jours

Classes :
caracterre

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 avril 2023
- Date d'expiration
  
  24 avril 2033
Expire dans 7 années et 14 jours

Classes :
OneCoop cultivons notre différence

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 février 2023
- Date d'expiration
  
  21 février 2033
Expire dans 6 années, 10 mois et 13 jours

Classes :
Moulins pyrénéens

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 janvier 2023
- Date d'expiration
  
  30 janvier 2033
Expire dans 6 années, 9 mois et 22 jours

Classes :
VIANOV

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 décembre 2022
- Date d'expiration
  
  16 décembre 2032
Expire dans 6 années, 8 mois et 7 jours

Classes :
CANU

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 novembre 2022
- Date d'expiration
  
  30 novembre 2032
Expire dans 6 années, 7 mois et 22 jours

Classes :
OVIMPEX

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 novembre 2022
- Date d'expiration
  
  30 novembre 2032
Expire dans 6 années, 7 mois et 22 jours

Classes :
Alpes Provence Agneaux

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 novembre 2022
- Date d'expiration
  
  30 novembre 2032
Expire dans 6 années, 7 mois et 22 jours

Classes :
Alpes Provence Agneaux SISTERON

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 novembre 2022
- Date d'expiration
  
  30 novembre 2032
Expire dans 6 années, 7 mois et 22 jours

Classes :
OneCoop Tous unis pour l'essentiel

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 novembre 2022
- Date d'expiration
  
  24 novembre 2032
Expire dans 6 années, 7 mois et 16 jours

Classes :
AGRIVOX

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 octobre 2022
- Date d'expiration
  
  24 octobre 2032
Expire dans 6 années, 6 mois et 16 jours

Classes :
Virtuo

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 août 2022
- Date d'expiration
  
  29 août 2032
Expire dans 6 années, 4 mois et 21 jours

Classes :
CHAMPS D'ACTION

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 mai 2022
- Date d'expiration
  
  19 mai 2032
Expire dans 6 années, 1 mois et 8 jours

Classes :
mp Moulins Pyrénéens DU GRAIN AU PETRIN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mai 2022
- Date d'expiration
  
  16 mai 2032
Expire dans 6 années, 1 mois et 5 jours

Classes :
Moulins Pyrénéens

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mai 2022
- Date d'expiration
  
  16 mai 2032
Expire dans 6 années, 1 mois et 5 jours

Classes :
La Tour de Cocagne

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 avril 2022
- Date d'expiration
  
  14 avril 2032
Expire dans 6 années et 4 jours

Classes :
Symphonia

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 avril 2022
- Date d'expiration
  
  14 avril 2032
Expire dans 6 années et 4 jours

Classes :
SYMPHONIA

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 2022
- Date d'expiration
  
  31 mars 2032
Expire dans 5 années, 11 mois et 21 jours

Classes :
ARTERRIALES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 2022
- Date d'expiration
  
  31 mars 2032
Expire dans 5 années, 11 mois et 21 jours

Classes :
Agrivox

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 mars 2022
- Date d'expiration
  
  24 mars 2032
Expire dans 5 années, 11 mois et 14 jours

Classes :
TERRA OCCITANA

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 mars 2022
- Date d'expiration
  
  01 mars 2032
Expire dans 5 années, 10 mois et 21 jours

Classes :
La Belle Chaurienne DEPUIS 1964

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 janvier 2022
- Date d'expiration
  
  27 janvier 2032
Expire dans 5 années, 9 mois et 18 jours

Classes :
GAVIDOC

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 2021
- Date d'expiration
  
  23 décembre 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 13 jours

Classes :
Sélection Bouchère - Porc des Pyrénées - 100% origine occitanie Porc Lourd

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 décembre 2021
- Date d'expiration
  
  22 décembre 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 12 jours

Classes :
LES HALLES OCCITANES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 septembre 2021
- Date d'expiration
  
  22 septembre 2031
Expire dans 5 années, 5 mois et 13 jours

Classes :
oeno-roussillon

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 septembre 2021
- Date d'expiration
  
  20 septembre 2031
Expire dans 5 années, 5 mois et 11 jours

Classes :
ART' Arterris Responsable de son Territoire

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 septembre 2021
- Date d'expiration
  
  20 septembre 2031
Expire dans 5 années, 5 mois et 11 jours

Classes :
Re rover embal

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 septembre 2021
- Date d'expiration
  
  16 septembre 2031
Expire dans 5 années, 5 mois et 7 jours

Classes :
MAISON LARROQUE MONTAUBAN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 septembre 2021
- Date d'expiration
  
  10 septembre 2031
Expire dans 5 années, 5 mois et 1 jour

Classes :
la Belle Chaurienne DEPUIS 1964 Castelnaudary

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 septembre 2021
- Date d'expiration
Classes :
LES P'TITS BOCAUX CUISINE EN FRANCE

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 mai 2021
- Date d'expiration
  
  21 mai 2031
Expire dans 5 années, 1 mois et 9 jours

Classes :
Occitalia LE BOEUF DES 7 PROVINCES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 avril 2021
- Date d'expiration
  
  12 avril 2031
Expire dans 5 années et 1 jour

Classes :
Ovie GROUPE OVIMPEX Depuis 1964

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 2021
- Date d'expiration
  
  31 mars 2031
Expire dans 4 années, 11 mois et 20 jours

Classes :
Ovie GROUPE OVIMPEX Depuis 1964

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 2021
- Date d'expiration
  
  31 mars 2031
Expire dans 4 années, 11 mois et 20 jours

Classes :
Ovie GROUPE OVIMPEX Depuis 1964

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 2021
- Date d'expiration
  
  31 mars 2031
Expire dans 4 années, 11 mois et 20 jours

Classes :
Ovie GROUPE OVIMPEX Depuis 1964

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 2021
- Date d'expiration
  
  31 mars 2031
Expire dans 4 années, 11 mois et 20 jours

Classes :
Ovie GROUPE OVIMPEX Depuis 1964

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 2021
- Date d'expiration
  
  31 mars 2031
Expire dans 4 années, 11 mois et 20 jours

Classes :
Ovie Groupe OVIMPEX Depuis 1964

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 mars 2021
- Date d'expiration
  
  30 mars 2031
Expire dans 4 années, 11 mois et 19 jours

Classes :
Les Moulins Pyrénéens

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 février 2021
- Date d'expiration
  
  26 février 2031
Expire dans 4 années, 10 mois et 17 jours

Classes :
Ovie GROUPE OVIMPEX Depuis 1964

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 novembre 2020
- Date d'expiration
  
  17 novembre 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 8 jours

Classes :
LES BELLES Compagnies

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 novembre 2020
- Date d'expiration
  
  17 novembre 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 8 jours

Classes :
Im'Pulse Seeds

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 octobre 2020
- Date d'expiration
  
  19 octobre 2030
Expire dans 4 années, 6 mois et 10 jours

Classes :
MO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 juillet 2020
- Date d'expiration
  
  23 juillet 2030
Expire dans 4 années, 3 mois et 13 jours

Classes :
MO Marché Occitan

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 2020
- Date d'expiration
  
  11 mars 2030
Expire dans 3 années, 11 mois et 1 jour

Classes :
MÒ Marché Occitan

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 2020
- Date d'expiration
  
  11 mars 2030
Expire dans 3 années, 11 mois et 1 jour

Classes :
MÓ Marché Occitan

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 2020
- Date d'expiration
  
  11 mars 2030
Expire dans 3 années, 11 mois et 1 jour

Classes :
ESPIGAL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 2020
- Date d'expiration
  
  11 mars 2030
Expire dans 3 années, 11 mois et 1 jour

Classes :
MO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 2020
- Date d'expiration
  
  11 mars 2030
Expire dans 3 années, 11 mois et 1 jour

Classes :
MÓ

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 2020
- Date d'expiration
  
  11 mars 2030
Expire dans 3 années, 11 mois et 1 jour

Classes :
MÒ

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 2020
- Date d'expiration
  
  11 mars 2030
Expire dans 3 années, 11 mois et 1 jour

Classes :
ESPIGAL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 février 2020
- Date d'expiration
  
  28 février 2030
Expire dans 3 années, 10 mois et 20 jours

Classes :
ESPIGLA

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 février 2020
- Date d'expiration
  
  14 février 2030
Expire dans 3 années, 10 mois et 6 jours

Classes :
L'ART DE LA TERRE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 novembre 2019
- Date d'expiration
  
  20 novembre 2029
Expire dans 3 années, 7 mois et 12 jours

Classes :
TERRA Occitana

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 novembre 2019
- Date d'expiration
  
  18 novembre 2029
Expire dans 3 années, 7 mois et 10 jours

Classes :
DE VOUS A NOUS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 novembre 2018
- Date d'expiration
  
  27 novembre 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 19 jours

Classes :
DE VOUS A NOUS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 novembre 2018
- Date d'expiration
  
  27 novembre 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 19 jours

Classes :
DE VOUS A NOUS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 octobre 2018
- Date d'expiration
  
  15 octobre 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 7 jours

Classes :
DE VOUS A NOUS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 octobre 2018
- Date d'expiration
  
  15 octobre 2028
Expire dans 2 années, 6 mois et 7 jours

Classes :
DE VOUS A NOUS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 août 2018
- Date d'expiration
  
  30 août 2028
Expire dans 2 années, 4 mois et 22 jours

Classes :
TERRE DE CANARD

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 octobre 2017
- Date d'expiration
  
  30 octobre 2027
Expire dans 1 année, 6 mois et 21 jours

Classes :
TRADICION La Passion du Boeuf

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 avril 2017
- Date d'expiration
  
  25 avril 2027
Expire dans 1 année et 14 jours

Classes :
TRADICION LE BOEUF OCCITAN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 décembre 2016
- Date d'expiration
  
  06 décembre 2026
Expire dans 7 mois et 27 jours

Classes :
LE MESTRE EXPERT DU BOEUF DEPUIS TOUJOURS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 décembre 2016
- Date d'expiration
  
  06 décembre 2026
Expire dans 7 mois et 27 jours

Classes :
LE ROSE DU SUD A SAVOURER ROSE !

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juillet 2016
- Date d'expiration
  
  08 juillet 2026
Expire dans 2 mois et 29 jours

Classes :
PYRENEUS AU SOMMET DU GOUT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juillet 2016
- Date d'expiration
  
  08 juillet 2026
Expire dans 2 mois et 29 jours

Classes :
LE LAPIN DE MA REGION ! LAPIN DE GARONNE

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 juillet 2015
- Date d'expiration
  
  22 juillet 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
Le Club des Volailles Fermières

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 juillet 2015
- Date d'expiration
  
  22 juillet 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
VITEALYS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 avril 2013
- Date d'expiration
  
  29 avril 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
OLEIS

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 février 2013
- Date d'expiration
  
  26 février 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
LINOLEIS

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 février 2013
- Date d'expiration
  
  26 février 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 février 2013
- Date d'expiration
  
  20 février 2033
Expire dans 6 années, 10 mois et 12 jours

Classes :
EURAMED AIDE LA NATURE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 avril 2012
- Date d'expiration
  
  03 avril 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE SALANQUAIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juin 2011
- Date d'expiration
  
  01 juin 2031
Expire dans 5 années, 1 mois et 20 jours

Classes :
LES JARDINS DU ROUSSILLON

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juin 2011
- Date d'expiration
  
  01 juin 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
ROUTE DE CAMPAGNE PRODUITS A FAIBLE TENEUR EN KM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juin 2011
- Date d'expiration
  
  01 juin 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
ADN AMATEUR DE NATURE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 mai 2011
- Date d'expiration
  
  27 mai 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
DE NOS VILLAGES PRODUITS À FAIBLE TENEUR EN KM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 septembre 2010
- Date d'expiration
  
  29 septembre 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Pro-Durable

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 septembre 2010
- Date d'expiration
  
  24 septembre 2030
Expire dans 4 années, 5 mois et 15 jours

Classes :
MARCHE DU TERROIR

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mai 2010
- Date d'expiration
  
  11 mai 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
TERROIR D'ARTERRIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mai 2010
- Date d'expiration
  
  11 mai 2030
Expire dans 4 années et 31 jours

Classes :
L'ART DE NOTRE TERROIR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mai 2010
- Date d'expiration
  
  11 mai 2030
Expire dans 4 années et 31 jours

Classes :
CABRIS

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mars 2010
- Date d'expiration
Classes :
FEDIS

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mars 2010
- Date d'expiration
Classes :
VIRTUO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mars 2010
- Date d'expiration
  
  17 mars 2030
Expire dans 3 années, 11 mois et 7 jours

Classes :
BOVIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mars 2010
- Date d'expiration
  
  17 mars 2030
Expire dans 3 années, 11 mois et 7 jours

Classes :
OVIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mars 2010
- Date d'expiration
  
  17 mars 2030
Expire dans 3 années, 11 mois et 7 jours

Classes :
LACTIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mars 2010
- Date d'expiration
  
  17 mars 2030
Expire dans 3 années, 11 mois et 7 jours

Classes :
CULTIVONS L'AVENIR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mars 2010
- Date d'expiration
  
  17 mars 2030
Expire dans 3 années, 11 mois et 7 jours

Classes :
Haricots Castelnaudary

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 septembre 2006
- Date d'expiration
Classes :
LES PAYSANS OCCITANS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 décembre 2004
- Date d'expiration
  
  28 décembre 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
EURAVERT AIDE LA NATURE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 janvier 2004
- Date d'expiration
  
  15 janvier 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
Euramed

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 août 2002
- Date d'expiration
  
  03 avril 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA GOURMANDINDE DINDE ELEVEE EN PAYS D'OC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 mai 2002
- Date d'expiration
  
  03 mai 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
COOPERATIVE OCCITANE CO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 février 2002
- Date d'expiration
  
  21 février 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
HARICOTS CASTELNAUDARY

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 janvier 2001
- Date d'expiration
Classes :
AGENDOC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 novembre 2000
- Date d'expiration
  
  17 novembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
EXTRUDOR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 novembre 2000
- Date d'expiration
  
  17 novembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
RUMISOY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 novembre 2000
- Date d'expiration
  
  17 novembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ALIDOC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 novembre 2000
- Date d'expiration
  
  17 novembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ALISUD

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 novembre 2000
- Date d'expiration
  
  17 novembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ADHER-NAUTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 novembre 2000
- Date d'expiration
  
  17 novembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
QUALICONFIANCE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 novembre 2000
- Date d'expiration
  
  17 novembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BARON OCCITAN

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 novembre 2000
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DUC OCCITAN

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 novembre 2000
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PRINCE OCCITAN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 novembre 2000
- Date d'expiration
  
  17 novembre 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 8 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ALISOY

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 novembre 2000
- Date d'expiration
  
  17 novembre 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SORGHOL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 février 1994
- Date d'expiration
  
  22 février 2004
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GROUPE OCCITAN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 août 1993
- Date d'expiration
  
  19 août 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 11 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
ONZE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 mai 1991
- Date d'expiration
  
  14 mai 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
CAL CULTIVONS L'AVENIR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juin 1990
- Date d'expiration
  
  17 mars 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
LA LAURAGAISE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mai 1990
- Date d'expiration
  
  18 mai 2030
Expire dans 4 années, 1 mois et 7 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
GOURMANDIN

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 février 1990
- Date d'expiration
  
  13 février 2030
Expire dans 3 années, 10 mois et 5 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA DINDE AVEC L'ACCENT GOURMANDIN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 1987
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :

Marques déposées

Historique de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

293 événements depuis 2004

jeudi 06 mars 2026
- Yasmina KOUBAA, EARL EN MIRABEL, DOMAINE CASTAN et GAEC MONTAGNE succèdent à SCEA LAURAGAIS VOLVESTRE, EARL DE GRIMONDE et LA PETITE CONDAMINE en tant qu'administrateur.
- LA PETITE CONDAMINE, SCEA LAURAGAIS VOLVESTRE, EARL DE GRIMONDE, cèdent leurs place d'administrateur à GAEC MONTAGNE, EARL EN MIRABEL, DOMAINE CASTAN et Yasmina KOUBAA.

vendredi 19 décembre 2009
- SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS accède au poste d'administrateur de CCPA FRANCE.
- Bernard GUIDEZ assume maintenant la fonction d'administrateur.
vendredi 28 novembre 2009
- SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS est promue administrateur de GRANDES HUILERIES DU MIDI.
- Guillaume DUBOIN accède au poste d'administrateur.
jeudi 02 octobre 2009
- SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS assument maintenant la fonction d'administrateur de CENTRE GRAINS et ALLIANCE OCCITANE.
lundi 16 juin 2009
- Jacques SUBREVILLE, Francis LAMISSE, Vincent ALBUS et Roland BLAZY sont promus directeur général.
- Jean GLEIZES démissionne de son poste de président.
- STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE SC prend le relais de STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE en tant qu'administrateur.
- STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE SC et Roland BLAZY succèdent à STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE, en tant qu'administrateur.
lundi 17 mars 2009
- Jean GLEIZES a été désignée en tant que président.
- STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE, GAEC DES COTEAUX AURADEENS, EARL DE PRAYSSAC, EARL DE GERMANET, EARL VIALETTE, SCEA DE LATOUR, STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE, GAEC GARROS, EARL DE LA GRANGE, EARL DOMAINE DES ROUGEATS, EARL DU PETIT COLLEGE, STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY, DU CHATEAU EARL, EARL DE VILLERAZE et Jean-Paul ECHE prennent le relais de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE SCEA CAUHOPE, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PETIT COLL, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE PRAYSSAC, SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DES COTEAUXAURADEENS, SOCIETE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE GERMANET, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE VIALETTE, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE VILLERAZE, GRANGE, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE DES, DU CHATEAU et GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN GARROS en tant qu'administrateur.
- GAEC DES COTEAUX AURADEENS, Jean-Paul ECHE, EARL DE PRAYSSAC, EARL DE GERMANET, EARL VIALETTE, SCEA DE LATOUR, STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE, GAEC GARROS, EARL DE LA GRANGE, EARL DOMAINE DES ROUGEATS, EARL DU PETIT COLLEGE, STE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY, DU CHATEAU EARL, EARL DE VILLERAZE et STE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE succèdent à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN GARROS, SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE SCEA CAUHOPE, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PETIT COLL, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE PRAYSSAC, SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DES COTEAUXAURADEENS, SOCIETE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE GERMANET, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE VIALETTE, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE VILLERAZE, GRANGE, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE DES, DU CHATEAU, en tant qu'administrateur.
lundi 10 mars 2009
- Jean-Francois RENOUX assume maintenant la fonction de président du conseil d'administration.
- Jean GLEIZES démissionne de son poste de président.
- SCEA DE LA MILHAGUE, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE PRAYSSAC, EARL SIBRA, GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN GARROS, Marc ROLLAND, EARL IBANES, SOCIETE CIVILE AGRICOLE LAURAGAIS VOLVESTRE, Roland NOYER, GAEC DU COLOMBIER DAL, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE VIALETTE, SCEA DU KOMONDOR, SCEA AUZIAS DE FONTALES, SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DES COTEAUXAURADEENS, EARL CALMET ET FILS, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE GERMANET, SCEA DE MONTAURIOL, Gerard TUBERY, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE DES, Regis FOULQUIER, EARL EN PAGES, Pierre RAEVEN, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PETIT COLL, Florian MARONESE, EARL COMBESTREMIERE, EARL DELSUC, Francis CLANET, SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE CAUHOPE SCEA CAUHOPE, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE VILLERAZE, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE FABRY, Bernard GUIDEZ, EARL CATHALA, Nicolas MAURE, GAEC DU SOULE, GRANGE, DU CHATEAU, SCEA REGIS SERRES, EARL DE GRIMONDE et SCEA DOMAINE DU COLOMBIES assument maintenant la fonction d'administrateur.

...

Historique

293 événements ont marqué le parcours de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS depuis 2004

Études de marché du secteur de l'entreprise

Voir un exemple

25/04/2024

Le marché des semences et graines - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché des semences et graines en France : position de premier marché de consommation européen et leader mondial des exportations, diversité des produits (semences agricoles, potagères, graines), stratégies des leaders comme Vilmorin & Cie, enjeux démographiques et climatiques..
09/11/2023

Le marché des fruits secs - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché mondial des fruits secs, divisés en deux catégories : les fruits naturellement dépourvus d'eau et ceux artificiellement asséchés. Elle couvre des éléments clés allant de la consommation, la production, les tendances des consommateurs, aux bienfaits nutritionnels de ces produits.
09/03/2023

Le marché de la carotte - France

Cette étude offre une analyse complète du marché de la carotte : conditions de culture, production annuelle, principaux producteurs mondiaux, distribution, impact de la crise du Covid-19..
24/10/2024

Le marché du livre et des librairies - France

Cette étude offre une analyse complète du marché de la librairie en France : évolution du chiffre d'affaires, changements d'habitudes de lecture, préférences des Français, entrée de nouveaux acteurs et formats d'offre, positionnement des librairies traditionnelles face à l'e-commerce..
02/07/2024

Le marché des céréales - France

Cette étude offre un panorama complet du marché des céréales en France : rôle majeur de l'agriculture française, dynamique des régions du Nord-Ouest et du Sud-Ouest, diversité des productions agricoles, impact des conditions climatiques et des conflits internationaux sur les récoltes et les prix, utilisation des céréales pour l'alimentation humaine, animale et la production de bioéthanol..
01/12/2022

Le marché des semences potagères - France

Cette étude propose une analyse détaillée du marché des semences potagères en France : segmentation par type de légumes, poids du marché mondial, importance des exportations françaises, premiers clients à l'export, croissance démographique comme facteur de croissance, adaptation aux changements climatiques, positionnement des acteurs majeurs comme Vilmorin & Cie..

6 Études de marché

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