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Dernière modification le15/05/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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EffectifNon précisé Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
SCI BAGATELLE
Active
- SIREN
- 452 954 902 452954902
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 452 954 902 00014 45295490200014
- NUMÉRO DE TVA
- FR60452954902 FR60452954902
- DATE DE CREATION
- 01 avril 2004
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- CHEMIN DE LA POTERIE ZONE INDUSTRIELLE, 31250 REVEL CHEMIN DE LA POTERIE ZONE INDUSTRIELLE, 31250 REVEL
- DIRIGEANTS
- Yasmina KOUBAA + 2 autres dirigeants
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- Autre société civile Autre société civile
- Capital social
- 1000,00 € 1000,00
- Noms commerciaux
- SCI BAGATELLE SCI BAGATELLE
- Statut RCS
- Inscrite le 01 avril 2004 01/04/2004
- Statut INSEE
- Inscrite le 15 mars 2004 15/03/2004
- Statut RNE
- Inscrite le 01 avril 2004 01/04/2004
Secteur d'activité de SCI BAGATELLE
- Domaine d'activité
- Activités immobilières Activités immobilières
- Activité (Code NAF ou APE)
- Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduite
- Immobilier (1527) Immobilier (1527)
- Téléphone
42 911 sociétés exercent la même activité que SCI BAGATELLE dans le 31.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Location de terrains et d'autres biens immobiliers" en Haute Garonne (31)
Les 3 études de marché du secteur de l'entreprise
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14,90€
Le marché des résidences étudiantes - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché des résidences étudiantes en France : répartition entre résidences privées et publiques, dynamique offre/demande, critères de sélection, impact de la mobilité internationale, conséquences de la crise immobilière..
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14,90€
Le marché du coliving - France
Cette étude propose une analyse détaillée du marché du coliving en France : concept hybride entre location meublée et hôtellerie, tendance des tiers-lieux, importance de la dimension communautaire, développement notable en Europe et en France avec plus de 3000 places en projet. Malgré une méconnaissance de la cible principale, les jeunes actifs, le marché présente un réel potentiel de croissance.
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14,90€
Le marché des centres commerciaux - France
Cette étude propose une analyse détaillée du marché des centres commerciaux en France : historique de leur développement, impact de la loi Royer, concurrence accrue, baisse des revenus, et émergence de nouveaux acteurs comme les "Retail Parks". Elle met en lumière les tendances actuelles telles que la construction de nouveaux projets et la rénovation des structures existantes.
Rapport complet officiel
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RCO - Rapport complet officiel
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
Établissements
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Ouvert
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SCI BAGATELLE - 31250
Siège social depuis le 15 mars 2004 (21 ans)
- SIRET 45295490200014 45295490200014
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse CHEMIN DE LA POTERIE ZONE INDUSTRIELLE, 31250 REVEL
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Dirigeants de SCI BAGATELLE
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Actuels
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Yasmina KOUBAA
Née en 1980 (45 ans)
Gérant Depuis le 17 mai 2025 (moins d'un an)
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SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Associé Depuis le 20 mars 2025 (moins d'un an)
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LES FERMIERS OCCITANS
Associé Depuis le 20 mars 2025 (moins d'un an)
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Anciens
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Christian RECLUS
Né en 1963 (62 ans)
Ancien Gérant Du 23 février 2021 au 17 mai 2025
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Bénédicte ROLLAND
Née en 1972 (53 ans)
Ancien Gérant Du 09 septembre 2020 au 23 février 2021
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Jacques LOGIE
Né en 1958 (67 ans)
Ancien Gérant Du 26 juillet 2014 au 09 septembre 2020
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Observation de conformité Guillaume DUBOIN
Né en 1952 (73 ans)
Ancien Gérant Du 18 mai 2004 au 26 juillet 2014
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de SCI BAGATELLE
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Finances de SCI BAGATELLE
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
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5,90€
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Documents de SCI BAGATELLE
8 derniers documents officiels
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision(s) des associés
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Décision(s) des associés
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Modification relative aux associés
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Associé de société civile Modification des statuts
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Associé de société civile Modification des statuts
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Acte SSP
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Cité 4 fois entre 2011 et 2025
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
- SIREN 775784689 775784689
Dirigeants : Jean-François NAUDI , Eric FOUCAULT , EARL DE FONTVIEILLE , DE LA ROQUE , EARL DU MAS REART et 40 autres
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision(s) des associés
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Décision(s) des associés
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Associé de société civile Modification des statuts
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Cité 4 fois entre 2004 et 2016
SAVIDOC
- SIREN 784131062 784131062
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Modification relative aux associés
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Associé de société civile Modification des statuts
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Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Associé de société civile Modification des statuts
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Acte SSP
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Cité 3 fois entre 2020 et 2025
LES FERMIERS OCCITANS
- SIREN 777335571 777335571
Dirigeant : Denis PELISSOU
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision(s) des associés
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Décision(s) des associés
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Aucun score de souveraineté disponible
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierAnnonces (BODACC & JAL)
7 annonces BODACC & JAL
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Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination du Gérant : Bousraou, nom d'usage : Koubaa, Yasmina
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
L25VE04390 SCI BAGATELLE Sociéte civile au capital de 1.000 Siège social : Zone Industrielle 31250 REVEL 452 954 902 R.C.S. Toulouse Aux termes des décisions collectives des associés en date du 17 Mars 2025 il a été pris acte de la démission de Monsieur Christian RECLUS de ses fonctions de Gérant et il a été décidé de nommer pour le remplacer Madame Yasmina BOUSRAOU épouse KOUBAA demeurant 670 Avenue du Docteur Guilhem - 11400 CASTELNAUDARY en qualité de nouvelle Gérante. Mention sera faite au …
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
SCI BAGATELLE Sociéte civile au capital de 1.000 EUR Siège social : ZI REVEL 31250 REVEL 452 954 902 R.C.S. Toulouse Aux termes des décisions collectives des associés en date du 15 Décembre 2020 il a été pris acte de la démission de Madame Bénédicte ROLLAND de ses fonctions de Gérant et il a été décidé de nommer Monsieur Christiant RECLUS demeurant 16 rue de Verdun 31170 TOURNEFEUILLE en qualité de nouveau Gérant. Mention sera faite au RCS de TOULOUSE. 112815 Pour avis
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
CASES Bénédicte nom d'usage : ROLLAND n'est plus gérant. RECLUS CHRISTIAN nom d'usage : RECLUS devient gérant
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
SCI BAGATELLE Sociéte civile au capital de 1.000 Siège social : ZI 31250 REVEL 452 954 902 R.C.S. Toulouse Aux termes du PV des décisions collectives des Associés en date du 30 juin 2020, il a été pris acte de : la démission de M. Jacques LOGIE en qualité de Gérant, à compter du 7 avril 2020 ; la nomination en qualité de Gérant de Mme Bénédicte ROLLAND demeurant 67 chemin de Ribaute 31130 Quint Fonsegrives. Mention sera portée au RCS de Toulouse 109308 Pour avis
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
LOGIE Jacques nom d'usage : LOGIE n'est plus gérant. CASES Bénédicte nom d'usage : ROLLAND devient gérant
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Annonce BODACC - Modification de l'administration.
DUBOIN Guillaume Pierre Marie nom d'usage : DUBOIN n'est plus gérant. LOGIE Jacques nom d'usage : LOGIE devient gérant.
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Juridique
Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de SCI BAGATELLE
10 événements depuis 2004
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vendredi 17 mai 2025
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Yasmina KOUBAA prend le relais de Christian RECLUS en tant que gérant.
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Yasmina KOUBAA succède à Christian RECLUS en tant que gérant.
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mercredi 20 mars 2025
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LES FERMIERS OCCITANS et SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS assument maintenant le rôle d'associé.
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lundi 23 février 2021
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Benedicte ROLLAND cède sa place de gérant à Christian RECLUS.
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Christian RECLUS prend le relais de Benedicte ROLLAND en tant que gérant.
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mardi 09 septembre 2020
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Benedicte ROLLAND succède à Jacques LOGIE en tant que gérant.
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Jacques LOGIE cède sa place de gérant à Benedicte ROLLAND.
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vendredi 26 juillet 2014
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Jacques LOGIE prend le relais de Guillaume DUBOIN en tant que gérant.
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Jacques LOGIE succède à Guillaume DUBOIN en tant que gérant.
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lundi 18 mai 2004
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Guillaume DUBOIN accède au poste de gérant.
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10 événements ont marqué le parcours de SCI BAGATELLE depuis 2004