ARTERRIS INNOVATION

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Document faisant reference a : Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision(s) de l'actionnaire unique

Modification relative aux dirigeants d'une société

Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société

Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts Modification des commissaires aux comptes

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres

Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil de surveillance

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil de surveillance

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Continuation de la société malgré les pertes

Décision(s) de l'actionnaire unique

Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Décision de l'associé unique

Extrait de procès-verbal

Extrait de procès-verbal

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Rapport du commissaire à la transformation - Statuts mis à jour

Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal Modification des commissaires aux comptes

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Rapport du commissaire à la transformation - Statuts mis à jour

Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal Modification des commissaires aux comptes

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Rapport du commissaire à la transformation - Statuts mis à jour

Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal Modification des commissaires aux comptes

Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'une société

Divers

fusion absorption fusion absorption fusion absorption

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation de capital Conversion du capital en euros Réduction du capital

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Divers - Statuts mis à jour

Divers Transfert du siège social de la personne morale

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée

Acte SSP - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Président partant : Groison, Jacques ; nomination du Président : ARTERRIS

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2024)

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

L25VE00187 ARTERRIS INNOVATION Sociéte par actions simplifiée à associé unique au capital de 144.948,20 Siège social : 24 Avenue Marcel Dassault 31500 TOULOUSE 399 790 054 R.C.S. Toulouse Suivant procès-verbal en date du 17 décembre 2024, lassocié unique a décidé de nommer la société ARTERRIS SCA - 415 Avenue du Docteur Guilhem - 11400 CASTELNAUDARY - 775.784.689 RCS CARCASSONNE, En qualité de Président, en remplacement de M. Jacques GROISON. Mention sera portée au RCS de Toulouse. Le présiden…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2023)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2022)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

GROISON Jacques nom d'usage : GROISON devient président. RECLUS CHRISTIAN nom d'usage : RECLUS n'est plus président. RECLUS CHRISTIAN nom d'usage : RECLUS n'est plus membre du directoire. GROISON Jacques nom d'usage : GROISON n'est plus membre du directoire. REYMOND Marc nom d'usage : REYMOND n'est plus membre du directoire

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

ARTERRIS INNOVATION Societé par actions simplifiée à associé unique au capital de 144.948,20 uros Siège social : 24 Avenue Marcel Dassault 31500 TOULOUSE 399 790 054 R.C.S. Toulouse Aux termes des décisions de lAssocié Unique en date du 14 Octobre 2022 il a été décidé de : nommer en qualité de nouveau Président Monsieur Jacques GROISON demeurant 19B rue Bellegarde 31000 TOULOUSE en remplacement de Monsieur Christian RECLUS Président démissionnaire ; supprimer le Directoire Messieurs Christian RE…

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

PAULHE Anne nom d'usage : MASSOL n'est plus membre du directoire. GROISON Jacques nom d'usage : GROISON devient membre du directoire. REYMOND Marc nom d'usage : REYMOND devient membre du directoire

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2021)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2020)

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement des Commissaires aux comptes

NNOVATION Sociéte par actions simplifiée à associé unique au capital de 144.948,20 Siège social : 24 Avenue Marcel Dassault 31500 TOULOUSE 399 790 054 R.C.S. Toulouse Aux termes des décisions de lassocié unique en date du 17 décembre 2019, il a été décidé : de supprimer lorgane collégial du Conseil de Surveillance conformément aux dispositions des articles L227-1 et suivants du Code de commerce soit : M. Nicolas MAURE Président et Membre du Conseil de surveillance ; Messieurs Jean-Marc CALMET, …

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

ARTERRIS INNOVATION Societé par actions simplifiée à associé unique au capital de 144.948,20 Siège social : 24 Avenue Marcel Dassault 31500 TOULOUSE 399 790 054 R.C.S. Toulouse Aux termes des décisions de lassocié unique en date du 30 mars 2020, il a été : pris acte de la démission de Jacques LOGIE de son mandat de Président de la société. décidé de nommer en qualité de nouveau Président de la société, M. Christian RECLUS, demeurant 16 Rue de Verdun 31170 Tournefeuille. pris acte de la démissi…

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

RECLUS CHRISTIAN nom d'usage : RECLUS devient président. RECLUS CHRISTIAN nom d'usage : RECLUS devient membre du directoire. LOGIE Jacques nom d'usage : LOGIE n'est plus président. LOGIE Jacques nom d'usage : LOGIE n'est plus membre du directoire

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

MAURE Nicolas Sylvain Pierre nom d'usage : MAURE n'est plus président du conseil de surveillance. CALMET Jean-Marc Jacques nom d'usage : CALMET n'est plus membre du conseil de surveillance. IBANES Rémi Daniel nom d'usage : IBANES n'est plus membre du conseil de surveillance. MARCEROU Mickaël nom d'usage : MARCEROU n'est plus membre du conseil de surveillance. BLANCHARD Romain nom d'usage : BLANCHARD n'est plus membre du conseil de surveillance. SENGES Joel nom d'usage : SENGES n'est plus membre …

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2019)

Annonce BODACC - Modification du capital.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

De SAMBUCY de SORGUE Nicolas Marie André Régis nom d'usage : de SAMBUCY de SORGUE n'est plus membre du conseil de surveillance. BLANCHARD Romain nom d'usage : BLANCHARD devient membre du conseil de surveillance

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2018)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

STIVAL Jean-Paul nom d'usage : STIVAL n'est plus membre du conseil de surveillance. SENGES Joel nom d'usage : SENGES devient membre du conseil de surveillance

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2017)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

VINCENT David François Bernard nom d'usage : VINCENT n'est plus membre du conseil de surveillance. MARCEROU Mickaël nom d'usage : MARCEROU devient membre du conseil de surveillance

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2016)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2015)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

LOGIE Jacques nom d'usage : LOGIE devient président. BOY Emmanuel nom d'usage : BOY n'est plus président. BOY Emmanuel nom d'usage : BOY n'est plus membre du directoire. PAULHE Anne nom d'usage : MASSOL devient membre du directoire.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2014)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

DUBOIN Guillaume nom d'usage : DUBOIN n'est plus président. BOY Emmanuel nom d'usage : BOY devient président. BOY Emmanuel nom d'usage : BOY devient membre du directoire. DUBOIN Guillaume nom d'usage : DUBOIN n'est plus directeur général unique. LOGIE Jacques nom d'usage : LOGIE devient membre du directoire.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2013)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SCP D'AGRAIN ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. GAULIER Béatrice n'est plus commissaire aux comptes suppléant. KPMG AUDIT SUD OUEST devient commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SUD-EST devient commissaire aux comptes suppléant.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

TUBERY Gérard nom d'usage : TUBERY n'est plus membre du conseil de surveillance. de SALES de BANIERES Henri Marie Hubert nom d'usage : de SALES de BANIERES n'est plus membre du conseil de surveillance. FRAGONAS Roger nom d'usage : FRAGONAS n'est plus membre du conseil de surveillance. MOLINIER Evelyne nom d'usage : GUILHEM n'est plus membre du conseil de surveillance. RIBAUTE Georges nom d'usage : RIBAUTE n'est plus membre du conseil de surveillance. SARRAIL Patrick nom d'usage : SARRAIL n'est p…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2012)

Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification de l'administration. Nouveau siège.

DUBOIN Guillaume nom d'usage : DUBOIN devient président. DUBOIN Guillaume nom d'usage : DUBOIN devient directeur général unique. MAURE Nicolas Sylvain Pierre nom d'usage : MAURE n'est plus président du conseil d'administration. MAURE Nicolas Sylvain Pierre nom d'usage : MAURE devient président du conseil de surveillance. MAURE Nicolas Sylvain Pierre nom d'usage : MAURE n'est plus directeur général. DUBOIN Guillaume nom d'usage : DUBOIN n'est plus directeur général. MAURE Nicolas Sylvain Pierre n…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2011)

Annonce BODACC - Modification du capital.

Annonce BODACC - Modification de l'administration. Modification de la dénomination.

DUBOIN Guillaume nom d'usage : DUBOIN devient directeur général. SENGES Alfred nom d'usage : SENGES devient administrateur.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2010)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2009)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

de SALES de BANIERES Henri Marie Hubert nom d'usage : de SALES de BANIERES Henri devient administrateur.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

MAURE Nicolas Sylvain Pierre nom d'usage : MAURE Nicolas devient président du conseil d'administration et directeur général. MAURE Nicolas Sylvain Pierre nom d'usage : MAURE Nicolas devient administrateur. ROUX Alain nom d'usage : ROUX Alain n'est plus président du conseil d'administration et directeur général. LA TOULOUSAINE DE CEREALES STE COOP.AGRICOLE n'est plus administrateur. CALMET Jean-Marc Jacques nom d'usage : CALMET Jean-Marc devient administrateur. IBANES Rémi Daniel nom d'usage : IB…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2008)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

RIVIERE Louis nom d'usage : RIVIERE Louis n'est plus administrateur..