ABOR DISTRIBUTION

Active

SIREN: 334 488 772
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 334 488 772 00099
NUMÉRO DE TVA: FR67334488772
DATE DE CREATION: 19 février 1986
ACTIVITÉ (NAF / APE): Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres machines et équipements de bureau - 4666Z
FORME JURIDIQUE: Société à responsabilité limitée (SARL)
ADRESSE: 90 RUE DES DINANDIERS, 12850 ONET-LE-CHATEAU
DIRIGEANTS: Arnaud GERMAIN + 3 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 21/01/2026: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
22/11/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Partielle
Taille de l'entreprise Année 2024
Petite
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
B
Bilan Carbone Année 2023
269.08 tCO2
Score de souveraineté Score sectoriel
65/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Capital social: 118600,00 €

Noms commerciaux: ABOR DISTRIBUTION

Statut RCS: Inscrite le 19 février 1986 19/02/1986

Statut INSEE: Inscrite le 02 janvier 1986 02/01/1986

Statut RNE: Inscrite le 19 février 1986 19/02/1986

Observations RNE

12 avril 2017
- Fusion - L236-1 à compter du 03/03/2017 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SARL DISCOUNT ELECTRONIC, Société à responsabilité limitée (SARL), Zone du Plegat 12110 AUBIN (RCS RODEZ (1203) 382 410 330)
30 janvier 2001
- Fusion absorption de la société la maison du bureau au siège social à Rodez (12), bel air, rue Nicolas appert (Rcs Rodez B 354 036 741 - 90b77) (Age du 28/12/00 - acte notarié du 28/12/00) Date d'effet : 01/07/1999

Secteur d'activité d'ABOR DISTRIBUTION

Domaine d'activité: Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Activité (Code NAF ou APE): Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres machines et équipements de bureau (4666Z)
Activité principale déclarée: Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres machines et équipements de bureau
Type d'activité: INDEPENDANTE
Convention collective déduite: Commerces de détail papeterie bureau informatique (1539)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

11 sociétés exercent la même activité que ABOR DISTRIBUTION dans le 12.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres machines et équipements de bureau" dans l'Aveyron (12)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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21/05/2024

Le marché de la papeterie - France

Cette étude propose une analyse détaillée du marché mondial de la papeterie, estimé à 26,2 milliards de dollars en 2023 et présentant un taux de croissance annuel composé de 4,1% jusqu'en 2030. Elle explore les moteurs de cette croissance, notamment l'augmentation du taux d'alphabétisation et du nombre de jeunes poursuivant des études supérieures, ainsi que les défis auxquels le secteur est confronté, tels que la dématérialisation et l'augmentation du coût des matières premières.

Rapport complet officiel

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21/01/2026

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

- Gagné le 19 juin 2023
- Marché Marché de fournitures, livraisons, installations d'équipements et prestations associées pour le fablab de la commune d'Espalion - LOT 14: MOBILIER D'ATELIER
- Montant2957 €
  
  Durée24 mois
- Acheteur COMMUNE D ESPALION
- Gagné le 07 juin 2023
- Marché Renouvellement locatif, installation et maintenance du parc de photocopieurs d'Ouest Aveyron Communauté
- Montant51332 €
  
  Durée48 mois
- Acheteur OUEST AVEYRON COMMUNAUTE
- Gagné le 19 août 2022
- Marché ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR LA CMAR OCCITANIE : Lot 3: Location avec option d'achat et maintenance de copieurs multifonctions pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'AVEYRON
- Montant110000 €
  
  Durée60 mois
- Acheteur CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION OCCITANIE
- Gagné le 05 juillet 2021
- Marché Achat de mobilier scolaire, de bureau et d'électroménager - Lot -1 : Lot n°1 Mobilier pour l'éducation
- Montant72000 €
  
  Durée48 mois
- Acheteur COMMUNE DE RODEZ
- Gagné le 23 mars 2021
- Marché FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS POUR LE CCAS DE RODEZ
- Montant65000 €
  
  Durée48 mois
- Acheteur CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
- Gagné le 01 décembre 2020
- Marché ACQUISITION ET MAINTENANCE DE COPIEURS
- Montant57916 €
  
  Durée48 mois
- Acheteur RODEZ AGGLOMERATION

Appels d'offres gagnés par l'entreprise

Établissements

Ouverts
- ABOR DISTRIBUTION - 12850
  
  Siège social depuis le 18 janvier 2019 (7 ans)
  - SIRET 33448877200099
  - Activité Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres machines et équipements de bureau - 4666Z
  - Adresse 90 RUE DES DINANDIERS, 12850 ONET-LE-CHATEAU
- ABOR DISTRIBUTION - 46100
  
  Établissement secondaire depuis le 01 décembre 2022 (3 ans)
  - SIRET 33448877200107
  - Activité Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé - 4741Z
  - Adresse 11 RUE DU FAUBOURG DU PIN, 46100 FIGEAC
- ABOR DISTRIBUTION - 12200
  
  Établissement secondaire depuis le 03 mars 2017 (8 ans)
  - SIRET 33448877200065
  - Activité Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé - 4762Z
  - Adresse AVENUE DES CROATES, 12200 VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- ABOR DISTRIBUTION - 12110
  
  Établissement secondaire depuis le 03 mars 2017 (8 ans)
  - SIRET 33448877200073
  - Activité Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé - 4741Z
  - Adresse ZONE INDUSTRIELLE DU PLEGAT, 12110 AUBIN
Fermés
- ABOR DISTRIBUTION - 46100
  
  Ancien établissement du 01 septembre 2017 au 01 décembre 2022
  - SIRET 33448877200081
  - Activité Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé - 4741Z
  - Adresse PARC D'ACTIVITES QUERCYPOLE HOTEL D'ENTREPRISES QUERCYPOLE, 46100 CAMBES
- ABOR DISTRIBUTION - 12000
  
  Ancien établissement du 01 novembre 1998 au 18 janvier 2019
  - SIRET 33448877200057
  - Activité Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé - 4762Z
  - Adresse RUE NICOLAS APPERT BEL AIR, 12000 RODEZ
- ABOR DISTRIBUTION - 12000
  
  Ancien établissement du 02 octobre 1989 au 01 novembre 1998
  - SIRET 33448877200032
  - Activité Commerce de gros de machines de bureau et matériel informatique - 516G
  - Adresse 17 AVENUE DURAND DE GROS 15 ET, 12000 RODEZ
- ABOR DISTRIBUTION - 12100
  
  Ancien établissement du 13 septembre 1989 au 01 janvier 1992
  - SIRET 33448877200040
  - Activité Commerce de gros de machines de bureau et matériel informatique - 516G
  - Adresse 21 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 12100 MILLAU

Établissements

Dirigeants d'ABOR DISTRIBUTION

Dirigeants

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances d'ABOR DISTRIBUTION

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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achetez le score

Score de solvabilité

Voir un exemple

21/01/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Comptes

30/06/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

11 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

NC

NC

-
Résultats net

236300,00

176200,00

34,11 %
Marge brute

NC

NC

-
Résultats d'exploitation

NC

NC

-
Ebitda

NC

NC

-

Dettes + 1 an

0

0

-
BFR

62800,00

335100,00

-81,26 %
Trésorerie

345500,00

126800,00

172,48 %
Endettement

959700,00

1206400,00

-20,45 %
Taux de profitabilité

NC

NC

-
Rentabilité

27.55 %

28.36 %

-2,84 %

Ratios financiers

2022

2021

2020

Équilibre bilan

Capitalisation

31,56 %

41,88 %

38,29 %
Endettement

80,33 %

61,81 %

71,57 %
Fonds de roulement

492400 EU

968100 EU

887800 EU

Documents d'ABOR DISTRIBUTION

22 derniers documents officiels

17/12/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
17/12/2025

Statut mis a jour
03/05/2024

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
03/05/2024

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
06/01/2023

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification(s) statutaire(s)
06/01/2023

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification(s) statutaire(s)
27/02/2019

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Transfert du siège social dans le ressort - Modification(s) statutaire(s)
12/04/2017

Acte notarié - Rapport du commissaire à la transformation

Modification(s) statutaire(s) - Décision de l'associé unique du 03/03/2017 : Approbation de la fusion de la SARL DISCOUNT ELECTRONIC par la SAS ABOR DISTRIBUTION - Nomination(s) de gérant(s) - Augmentation du capital social - Changement de forme juridique - Démission de président - Démission de directeur général - Transformation de la SASU en EURL
21/02/2017

Rapport du commissaire à la fusion - Rapport du commissaire aux apports et à la fusion

Fusion de la S.A.R.L. DISCOUNT ELECTRONIC par la SAS ABOR DISTRIBUTION
29/12/2016

Traité de fusion

Fusion de la SARL DISCOUNT ELECTRONIC par la SAS ABOR DISTRIBUTION - copie authentique
22/12/2016

Ordonnance du président

Nomination de commissaire à la fusion
19/01/2015

Décision(s) de l'actionnaire unique

Nomination de directeur général
24/07/2013

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
09/07/2013

Ordonnance du président

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
01/03/2013

Décision(s) de l'associé unique - Expédition d'un acte authentique

Démission et nomination d'un nouveau président sous réserve de la régularisation de la cession d'actions Renouvellement du bail commercial - Démission de président - Nomination de président
21/01/2002

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Augmentation du capital social - Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS - RECONSTITUTION DES CAPITAUX PROPRES - FIN DE MISSION DU GERANT - NOMINATION DU PRESIDENT, DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
19/11/2001

Acte sous seing privé - Divers

RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION ET DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
29/01/2001

Acte notarié - Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Divers

DECLARATION DE REGULARITE - FUSION ABSORPTION
20/10/2000

Acte sous seing privé - Divers

RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS - PROJET DE TRAITE DE FUSION
07/07/1999

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
01/01/1999

P.V. d'Assemblée
01/01/1998

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

22 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

65/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

28 annonces BODACC & JAL

20/02/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2024)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14/05/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant : GERMAIN Marie-Pierre, Renée ; Gérant : GERMAIN Arnaud, Rodrigue ; Commissaire aux comptes titulaire : TOURNIER Gilles ; Commissaire aux comptes suppléant : SAINT MARTIN Georges
07/05/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

181675 FBM NOTAIRES Titulaire dun office notarial 19 rue Maurice Bompard 12000 RODEZ AVIS DE MODIFICATION ABOR DISTRIBUTION SARL au capital de 118 600 Siège social : 90 rue des Dinandiers 12850 ONET LE CHATEAU RCS RODEZ 334 488 772 Aux termes dune décision en date du 7/03/2024, les associes ont désigné Arnaud GERMAIN , Chemin du causse BEZONNES 12340 RODELLE comme cogérant en remplacement de Rodrigue GERMAIN décédé le 10/09/2023 Pour avis Me CALVET
07/03/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2023)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
29/03/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2022)
23/03/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2021)
15/03/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant : GERMAIN Rodrigue, Jean-Louis ; Gérant : GERMAIN Marie-Pierre, Renée ; Commissaire aux comptes titulaire : TOURNIER Gilles ; Commissaire aux comptes suppléant : SAINT MARTIN Georges
10/03/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2020)
12/05/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2019)
03/03/2019

Annonce BODACC - Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
03/03/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2018)
22/02/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2017)
20/04/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur la forme juridique, le capital, l'administration et Fusion - L236-1 à compter du 03/03/2017 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SARL DISCOUNT ELECTRONIC, Société à responsabilité limitée (SARL), Zone du Plegat 12110 AUBIN (RCS RODEZ (1203) 382 410 330)

Gérant : GERMAIN Rodrigue, Jean-Louis ; Gérant : GERMAIN Marie-Pierre, René né(e) DELAGNES ; Commissaire aux comptes titulaire : TOURNIER Gilles ; Commissaire aux comptes suppléant : SAINT MARTIN Georges
08/02/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2016)
04/01/2017

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis de projet de fusion Avis au BODACC relatif au projet commun de fusion nationale, Pour la sociÃ©tÃ© absorbante : la sociÃ©tÃ© dÃ©nommÃ©e ABOR DISTRIBUTION, SAS au capital de 100.000 â‚¬, dont le siÃ¨ge est Ã RODEZ (12000), Bel-Air rue Nicolas Appert, RCS RODEZ 334 488 772. Pour la sociÃ©tÃ© absorbÃ©e : la sociÃ©tÃ© dÃ©nommÃ©e S.A.R.L. DISCOUNT ELECTRONIC, SARL au capital de 40.000 â‚¬, dont le siÃ¨ge est Ã AUBIN (12110), Zone du PlÃ©gat, RCS RODEZ 382 410 330. L'Ã©valuation de l'actif et d…
03/03/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2015)
03/03/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2015)
09/02/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2014)
04/02/2015

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : GERMAIN Rodrigue, Jean-Louis Directeur général : GERMAIN Marie-Pierre, René né(e) DELAGNES Commissaire aux comptes titulaire : TOURNIER Gilles Commissaire aux comptes suppléant : SAINT MARTIN Georges
12/08/2014

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution

Modification survenue sur l'activité
27/03/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2013)
22/01/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
20/03/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : GERMAIN Rodrigue, Jean-Louis Commissaire aux comptes titulaire : TOURNIER Gilles Commissaire aux comptes suppléant : SAINT MARTIN Georges
27/07/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
20/08/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
23/08/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
13/08/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
02/09/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

28 Annonces

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Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique d'ABOR DISTRIBUTION

12 événements depuis 2005

mardi 08 mai 2024
- Arnaud GERMAIN succède à Rodrigue GERMAIN en tant que gérant.
- Rodrigue GERMAIN cède sa place de gérant à Arnaud GERMAIN.

vendredi 22 décembre 2018
- Stéphane GOULEME démarre son activité d'indépendant.

...

Historique

12 événements ont marqué le parcours d'ABOR DISTRIBUTION depuis 2005

Le marché de la papeterie - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Acte notarié - Rapport du commissaire à la transformation

Rapport du commissaire à la fusion - Rapport du commissaire aux apports et à la fusion

Traité de fusion

Ordonnance du président

Décision(s) de l'actionnaire unique

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Ordonnance du président

Décision(s) de l'associé unique - Expédition d'un acte authentique

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Acte sous seing privé - Divers

Acte notarié - Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Divers

Acte sous seing privé - Divers

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

9 Documents liés

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire à la fusion - Rapport du commissaire aux apports et à la fusion

Acte notarié - Rapport du commissaire à la transformation

Traité de fusion

Décision(s) de l'actionnaire unique

Décision(s) de l'associé unique - Expédition d'un acte authentique

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

4 Documents liés

Rapport du commissaire à la fusion - Rapport du commissaire aux apports et à la fusion

Acte notarié - Rapport du commissaire à la transformation

Ordonnance du président

Traité de fusion

3 Documents liés

Acte notarié - Procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé - Divers

Acte sous seing privé - Divers

P.V. d'Assemblée

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Acte notarié - Rapport du commissaire à la transformation

Traité de fusion

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Acte notarié - Rapport du commissaire à la transformation

Traité de fusion

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Acte notarié - Rapport du commissaire à la transformation

Traité de fusion

2 Documents liés

Acte notarié - Rapport du commissaire à la transformation

Traité de fusion

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Acte notarié - Rapport du commissaire à la transformation

Traité de fusion