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RODEZ AGGLOMERATION - 12000
Siège social depuis le 03 janvier 2022 (4 ans)
REGIE OFFICE DE TOURISME DE RODEZ AGGLOMERATION - 12000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2022 (4 ans)
EAU - 12000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2020 (6 ans)
GEMAPI - 12000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
CENTRE NAUTIQUE AQUAVALLON - 12000
Établissement secondaire depuis le 11 septembre 2015 (10 ans)
PISCINE PAUL GERALDINI - 12850
Établissement secondaire depuis le 11 septembre 2015 (10 ans)
AUTORISATION DROIT DES SOLS - 12000
Établissement secondaire depuis le 01 juillet 2015 (10 ans)
ZAC DE COMBAREL - 12000
Établissement secondaire depuis le 13 mars 2012 (14 ans)
ZAC DE L'ESTRENIOL - 12000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2009 (17 ans)
SPANC - 12000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2005 (21 ans)
ELIMINATION DES DECHETS - 12000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2004 (22 ans)
VENTE DES PRODUITS DES MUSEES - 12000
Établissement secondaire depuis le 09 juillet 2002 (23 ans)
ZONE D'ACTIVITE DE BOURRAN - 12000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2002 (24 ans)
TRANSPORTS URBAINS - 12000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2000 (26 ans)
ZONE D'ACTIVITES - 12000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1997 (29 ans)
SCE ASSAINISSEMENT - 12000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1993 (33 ans)
RODEZ AGGLOMERATION - 12000
Ancien établissement du 01 mars 1983 au 03 janvier 2022
RODEZ AGGLOMERATION
Ancien établissement du 15 novembre 2005 au 21 juillet 2020
ABATTOIRS - 12200
Ancien établissement du 01 janvier 1992 au 07 février 2006
Depuis le 23-08-2019
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PREFECTURE DE LAVEYRON AVIS DOUVERTURE DUNE CONSULTATION PUBLIQUE Installation Classée pour la Protection de lEnvironnement soumise à autorisation projet dune déchetterie, déposee par Rodez Agglomération, Situé au lieu-dit « Les Cazals », commune de Luc-la-Primaube Une consultation parallélisée est organisée suite à la demande présentée par Rodez Agglomération pour le projet de construction dune déchetterie, au lieu-dit « Les Cazals ». Cette consultation, dune durée de trois mois, commencera l…
221235 RAPPEL AVIS DOUVERTURE DUNE CONSULTATION PUBLIQUE Installation Classée pour la Protection de lEnvironnement soumise à autorisation projet dune déchetterie, deposée par Rodez Agglomération, Situé au lieu-dit « Les Cazals », commune de Luc-la-Primaube Une consultation parallélisée est organisée suite à la demande présentée par Rodez Agglomération pour le projet de construction dune déchetterie, au lieudit « Les Cazals ». Cette consultation, dune durée de trois mois, commencera le lundi 27 …
RODEZ AGGLOMÉRATION AVIS DENQUETE PUBLIQUE Le public est informé quil sera pro-cedé à une enquête publique sur le projet de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) concernant la commune de Rodez (centre historique délimité par les boulevards du tour de ville, les fenestras et le quartier de lAmphithéâtre délimité par la rue de lAmphithéâtre et les parcelles au nord de la rue Raynal.). Le PSMV vise à assurer la conservation et la transmission des richesses patrimoniales du territoire conce…
222382 AVIS DENQUETE PUBLIQUE Le public est informé quil sera procéde à une enquête publique sur le projet de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) concernant la commune de Rodez (centre historique délimité par les boulevards du tour de ville, les fenestras et le quartier de lAmphithéâtre délimité par la rue de lAmphithéâtre et les parcelles au nord de la rue Raynal.). Le PSMV vise à assurer la conservation et la transmission des richesses patrimoniales du territoire concerné, Des imme…
PREFECTURE DE LAVEYRON AVIS DOUVERTURE DUNE CONSULTATION PUBLIQUE Installation Classée pour la Protection de lEnvironnement soumise à autorisation projet dune dechetterie, déposée par Rodez Agglomération, Situé au lieu-dit « Les Cazals », commune de Luc-la-Primaube Une consultation parallélisée est organisée suite à la demande présentée par Rodez Agglomération pour le projet de construction dune déchetterie, au lieu-dit « Les Cazals ». Cette consultation, dune durée de trois mois, commencera le…
221234 AVIS DOUVERTURE DUNE CONSULTATION PUBLIQUE Installation Classée pour la Protection de lEnvironnement soumise à autorisation projet dune déchetterie, deposée par Rodez Agglomération, Situé au lieu-dit « Les Cazals », commune de Luc-la-Primaube Une consultation parallélisée est organisée suite à la demande présentée par Rodez Agglomération pour le projet de construction dune déchetterie, au lieudit « Les Cazals ». Cette consultation, dune durée de trois mois, commencera le lundi 27 octobre…
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Le public est informe quil sera procédé à une enquête publique sur le projet de révision n° 6 du Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) concernant les communes de Rodez, Onet-le-Château, Sébazac Concourès, Sainte-Radegonde, Le Monastère, Olemps, Luc-la-Primaube et Druelle Balsac. La révision vise à inscrire plus fortement le PLUi dans la transition écologique et énergétique et dintégrer au coeur des politiques durbanisme les thématiques de la santé environnementale, d…
217003 AVIS DENQUETE PUBLIQUE Le public est informé quil sera procéde à une enquête publique sur le projet de révision n° 6 du Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) concernant les communes de Rodez, Onet-le-Château, Sébazac-Concourès, Sainte-Radegonde, Le Monastère, Olemps, Luc-la-Primaube et Druelle Balsac. La révision vise à inscrire plus fortement le PLUi dans la transition écologique et énergétique et dintégrer au coeur des politiques durbanisme les thématiques de la santé environnemen…
RODEZ AGGLOMERATION AVIS DENQUETE PUBLIQUE Le public est informé quil sera procedé à une enquête publique sur le projet de révision n° 6 du Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) concernant les communes de Rodez, Onet-le-Château, Sébazac-Concourès, Sainte Radegonde, Le Monastère, Olemps, Luc-la-Primaube et Druelle Balsac. La révision vise à inscrire plus fortement le PLUi dans la transition écologique et énergétique et dintégrer au coeur des politiques durbanisme les thématiques de la santé…
217002 AVIS DENQUETE PUBLIQUE Le public est informé quil sera procéde à une enquête publique sur le projet de révision n° 6 du Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) concernant les communes de Rodez, Onet-le-Château, Sébazac-Concourès, Sainte-Radegonde, Le Monastère, Olemps, Luc-la-Primaube et Druelle Balsac. La révision vise à inscrire plus fortement le PLUi dans la transition écologique et énergétique et dintégrer au coeur des politiques durbanisme les thématiques de la santé environnemen…
188264 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RAPPEL Déchetterie Communauté dAgglomeration Rodez Le public est informé quune enquête publique relative à une demande dautorisation environnementale en vue dexploiter une déchetterie sur le territoire de la commune de Rodez, formulée par la communauté dagglomération de Rodez Agglomération, Siège de lenquête, est organisée pour une durée de 31 jours consécutifs, du lundi 9 septembre 2024,à partir de 09h00 au mercredi 9 octobre 2024 jusquà 17h00. Le dossier soumis à…
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DÉCHETTERIE COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RODEZ Le public est informe quune enquête publique relative à une demande dautorisation environnementale en vue dexploiter une déchetterie sur le territoire de la commune de Rodez, formulée par la communauté dagglomération de Rodez Agglomération, Siège de lenquête, est organisée pour une durée de 31 jours consécutifs, du lundi 9 septembre 2024, à partir de 09h00 au mercredi 9 octobre 2024 jusquà 17h00. Le dossie…
188263 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Déchetterie Communauté dAgglomeration Rodez Le public est informé quune enquête publique relative à une demande dautorisation environnementale en vue dexploiter une déchetterie sur le territoire de la commune de Rodez, formulée par la communauté dagglomération de Rodez Agglomération, Siège de lenquête, est organisée pour une durée de 31 jours consécutifs, du lundi 9 septembre 2024,à partir de 09h00 au mercredi 9 octobre 2024 jusquà 17h00. Le dossier soumis à enquêt…
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DÉCHETTERIE COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RODEZ Le public est informe quune enquête publique relative à une demande dautorisation environne-mentale en vue dexploiter une déchetterie sur le territoire de la commune de Rodez, formulée par la communauté dagglomération de Rodez Agglomération, Siège de lenquête, est organisée pour une durée de 31 jours consécutifs, du lundi 9 septembre 2024, à partir de 09h00 au mercredi 9 octobre 2024 jusquà 17h00. Le dossi…
RODEZ AGGLOMÉRATION MODIFICATION MODIFICATION N°5 DU PLUI Par déliberation en date du 25 juin 2024, le Conseil dagglomération a approuvé la modification n°5 de la révision n°5 du PL.U. intercommunal. Conformément à larticle R153-21 du code de lurbanisme, Cette délibération est affichée pendant un mois dans les 8 communes membres ainsi quà lhôtel dagglomération. Le dossier de modification du PLUi est tenu à la disposition du public, aux jours et heures douverture de lhôtel dagglomération et des …
AVIS RODEZ AGGLOMERATION Plan de Prévention du Bruit dans lEnvironnement (PPBE) du réseau routier communal (4ème echéance) de Rodez agglomération Avis de mise à disposition Le projet de Plan de Prévention du Bruit dans lEnvironnement (PPBE) du réseau routier communal 4ème échéance concerne les infrastructures routières sur le territoire de Rodez agglomération dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules par an. Cette étude concerne un linéaire de 11,8 km sur la commune de Rodez…
RODEZ AGGLOMERATION AVIS dENQUETE PUBLIQUE Le public est informé quil sera procedé à une enquête publique sur le projet de modification n°5 de la révision n°5 du Plan Local dUrbanisme Intercommunal (PLUI) concernant les communes de Rodez, Onet-le-Château, Sébazac-Concourès, Sainte-Radegonde, Le Monastère, Olemps, Luc-la-Primaube et la commune déléguée de Druelle. La procédure porte notamment sur le zonage (changement de classement, changement de destination, mise à jour des servitudes), le règl…
RODEZ AGGLOMERATION Plan de Prévention du Bruit dans lEnvironnement (PPBE) du reseau routier communal (4ème échéance) de Rodez agglomération AVIS DE MISE A DISPOSITION Le projet de Plan de Prévention du Bruit dans lEnvironnement (PPBE) du réseau routier communal 4ème échéance concerne les infrastructures routières sur le territoire de Rodez agglomération dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules par an. Cette étude concerne un linéaire de 11,8 km sur la commune de Rodez et de…
RODEZ AGGLOMÉRATION AVIS DENQUETE PUBLIQUE Le public est informé quil sera procedé à une enquête publique sur le projet de modification n°5 de la révision n°5 du Plan Local dUrbanisme Intercommunal (PLUI) concernant les communes de Rodez, Onet-le Château, Sébazac-Concourès, Sainte-Radegonde, Le Monastère, Olemps, Luc-la-Primaube et la commune déléguée de Druelle. La procédure porte notamment sur le zonage (changement de classement, changement de destination, mise à jour des servitudes...), le r…
RODEZ AGGLOMERATION AVIS dENQUETE PUBLIQUE Le public est informé quil sera procedé à une enquête publique sur le projet de modification n°5 de la révision n°5 du Plan Local dUrbanisme Intercommunal (PLUI) concernant les communes de Rodez, Onet-le-Château, Sébazac-Concourès, Sainte-Radegonde, Le Monastère, Olemps, Luc-la-Primaube et la commune déléguée de Druelle. La procédure porte notamment sur le zonage (changement de classement, changement de destination, mise à jour des servitudes), le règl…
RODEZ AGGLOMÉRATION AVIS DENQUETE PUBLIQUE Le public est informé quil sera procedé à une enquête publique sur le projet de modification n°5 de la révision n°5 du Plan Local dUrbanisme Intercommunal (PLUI) concernant les communes de Rodez, Onet-le Château, Sébazac-Concourès, Sainte-Radegonde, Le Monastère, Olemps, Luc-la-Primaube et la commune déléguée de Druelle. La procédure porte notamment sur le zonage (changement de classement, changement de destination, mise à jour des servitudes...), le r…
RODEZ Agglomération REDEFINITION DES PERIMETRES DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN Par delibération en date du 19 décembre 2023, Rodez agglomération a redéfini les périmètres dapplication du droit de préemption urbain sur son territoire. Conformément à larticle R.211-2 du code de lurbanisme, Cette délibération est affichée pendant un mois à lhôtel dagglomération ainsi que dans les 8 mairies des communes membres de Rodez agglomération.
RODEZ AGGLOMÉRATION REDEFINITION DES PERIMETRES DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 19 décembre 2023, Rodez agglomération a redéfini les périmètres dapplication du droit de préemption urbain sur son territoire. Conformément à larticle R.211-2 du code de lurbanisme, Cette délibération est affichée pendant un mois à lhôtel dagglomération ainsi que dans les 8 mairies des communes membres de Rodez agglomération.
166372 AVIS DENQUETE PUBLIQUE RAPPEL Mise en concordance du cahier des charges du lotissement « GINISTY » avec le Plan Local dUrbanisme Intercommunal de Rodez Agglomération Lenquête publique à organiser, prescrite par arrêté municipal N°231024AR338, Du 24/10/2023, vise à informer et recueillir les observations du public concernant la mise en concordance du cahier des charges du lotissement « Ginisty » avec le Plan Local dUrbanisme intercommunal de Rodez agglomeration. Lenquête se déroulera du 1…
166373 AVIS DENQUETE PUBLIQUE RAPPEL Mise en concordance du cahier des charges du lotissement « GINISTY » avec le Plan Local dUrbanisme Intercommunal de Rodez Agglomération Lenquête publique à organiser, prescrite par arrêté municipal N°231024AR338, Du 24/10/2023, vise à informer et recueillir les observations du public concernant la mise en concordance du cahier des charges du lotissement « Ginisty » avec le Plan Local dUrbanisme intercommunal de Rodez agglomeration. Lenquête se déroulera du 1…
166371 AVIS DENQUETE PUBLIQUE Mise en concordance du cahier des charges du lotissement « GINISTY » avec le Plan Local dUrbanisme Intercommunal de Rodez Agglomération Lenquête publique à organiser, prescrite par arrêté municipal N°231024AR338, Du 24/10/2023, vise à informer et recueillir les observations du public concernant la mise en concordance du cahier des charges du lotissement « Ginisty » avec le Plan Local dUrbanisme intercommunal de Rodez agglomeration. Lenquête se déroulera du 16 novem…
166374 AVIS DENQUETE PUBLIQUE Mise en concordance du cahier des charges du lotissement « GINISTY » avec le Plan Local dUrbanisme Intercommunal de Rodez Agglomération Lenquête publique à organiser, prescrite par arrêté municipal N°231024AR338, Du 24/10/2023, vise à informer et recueillir les observations du public concernant la mise en concordance du cahier des charges du lotissement « Ginisty » avec le Plan Local dUrbanisme intercommunal de Rodez agglomeration. Lenquête se déroulera du 16 novem…
MODIFICATION N°3 DU DOSSIER DE REALISATION ET DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA ZAC DE COMBAREL Par déliberation en date du 16 mai 2023, le conseil communautaire de Rodez agglomération a approuvé la modification n°3 du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la ZAC de Combarel. Conformément à larticle R.311-5 du code de lurbanisme, Cette délibération est affichée pendant un mois à lhôtel dagglomération et à la mairie de Rodez. Le dossier de modification est te…
MODIFICATION N°4 DU PLUI ET MODIFICATION N°3 DU PLU DE BALSAC RECTIFICATIF : Contrairement à ce qui a éte publié lors de lédition du vendredi 4 novembre, le conseil dagglomération a été exceptionnellement reporté au mardi 8 novembre au lieu du mercredi 2 novembre. Par délibération en date du 08 novembre 2022, Le Conseil de Communauté de Rodez agglomération a approuvé la modification n°4 de la révision n°5 du P.L.U. intercommunal ainsi que la modification n°3 du PLU de Balsac. Conformément à lar…
RODEZ AGGLOMÉRATION AVIS AU PUBLIC MODIFICATION n°4 du PLUi ET MODIFICATION N°3 DU PLU DE BALSAC Par déliberation en date du 08 novembre 2022, le Conseil de Communauté de Rodez agglomération a approuvé la modification n°4 de la révision n°5 du P.L.U. intercommunal ainsi que la modification n°3 du PLU de Balsac. Conformément à larticle R153-21 du code de lurbanisme, Cette délibération est affichée pendant un mois dans les 8 communes membres ainsi quà lhôtel dagglomération. Les dossiers de modifi…
MODIFICATION N°4 DU PLUI ET MODIFICATION N°3 DU PLU DE BALSAC Par déliberation en date du 02 novembre 2022, le Conseil de Communauté de Rodez agglomération a approuvé la modification n°4 de la révision n°5 du P.L.U. intercommunal ainsi que la modification n°3 du PLU de Balsac. Conformément à larticle R153-21 du code de lurbanisme, Cette délibération est affichée pendant un mois dans les 8 communes membres ainsi quà lhôtel dagglomération. Les dossiers de modification des PLU sont tenus à la disp…
193822 AVIS DENQUETE PUBLIQUE Direction départementale des territoires Le public est informé quune enquête publique portant sur la demande dautorisation environnementale et de derogation au titre des espèces protégées relative au projet daménagement des carrefours de Saint-Félix, des Moutiers et de Saint Marc sur la RN88 Rocade de Rodez dans le département de lAveyron se déroulera pendant 30 jours consécutifs du jeudi 4 mars 2021 au vendredi 2 avril 2021 inclus sur le territoire des communes de …
AVIS DENQUETE PUBLIQUE PREFECTURE DE LAVEYRON DDT Le public est informe quune enquête publique portant sur la demande dautorisation environnementale et de dérogation au titre des espèces protégées relative au projet daménagement des carrefours de Saint-Félix, des Moutiers et de Saint-Marc sur la RN88 Rocade de Rodez dans le département de lAveyron se déroulera pendant 30 jours consécutifs du jeudi 4 mars 2021 au vendredi 2 avril 2021 inclus sur le territoire des communes de Rodez et dOnet-le-Châ…
197075 ENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté municipal N°210311du 11 mars 2021 a éte décidée louverture dune enquête publique portant sur la mise en concordance du cahier des charges du lotissement « Champ Grand » avec le Plan Local dUrbanisme intercommunal de Rodez agglomération. Lenquête se déroulera du 31 mars 2021 à 9 heures au 30 avril 2021 à 17 heures : . à la mairie de Luc-La Primaube, 6 place du Bourg 12450 Luc-La Primaube, du lundi au vendredi, De 9h à 12h et de 13h30 à 17h30 (fermé le jeudi) ; …
198258 AVIS DE MISE À DISPOSITION Opération programmée damelioration de lhabitat et de renouvellement urbain Dans le cadre de son Programme Local de lHabitat, Rodez agglomération fait de la reconquête du parc de logements existants un axe fort de sa politique de lhabitat. Aussi, Elle va engager une Opération Programmée dAmélioration de lHabitat et de Renouvellement Urbain (OPAH RU) sur le centre ancien de Rodez pour les cinq prochaines années. (2021-2026). Le projet de convention est à la dispo…
AVIS DE MISE À DISPOSITION OPERATION PROGRAMMEE DAMELIORATION DE LHABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN Dans le cadre de son Programme Local de lHabitat, Rodez agglomeration fait de la reconquête du parc de logements existants un axe fort de sa politique de lhabitat. Aussi, Elle va engager une Opération Programmée dAmélioration de lHabitat et de Renouvellement Urbain (OPAH RU) sur le centre ancien de Rodez pour les cinq prochaines années. (2021-2026). Le projet de convention est à la disposition …
199839 INFORMATION AU PUBLIC Par arrêté préfectoral n°12-2021-04-08-00001 du 8 avril 2021, le projet de denivellation des carrefours giratoires de Saint-Félix, Les Moutiers et Saint-Marc sur les communes de Rodez et dOnet-le-Château, est déclaré dutilité publique pour le compte de la direction régionale de lenvironnement, de laménagement et du logement (DREAL) Occitanie. Cet arrêté emporte la mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) de Rodez Agglomération et le classe…
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Conformement à larrêté du Président de Rodez agglomération du 26 mai 2021, le public est informé quil sera procédé à une enquête publique unique sur: Le projet de modification n° 3 de la révision n° 5 du Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) concernant les communes de Rodez. Onet-le Chàteau, Sébazac Concoures, Sainte-Radegonde, Le Monastère. Olemps, Luc-la-Primaube et la commune déléguée de Cruelle. La procédure porte notamment sur le zonage (changement de cla…
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Conformement à larrêté du Président de Rodez agglomération du 26 mai 2021, le public est informé quil sera procédé à une enquête publique unique sur: Le projet de modification n° 3 de la révision n° 5 du Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) concernant les communes de Rodez. Onet-le Chàteau, Sébazac Concoures, Sainte-Radegonde, Le Monastère. Olemps, Luc-la-Primaube et la commune déléguée de Cruelle. La procédure porte notamment sur le zonage (changement de cla…
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE RAPPEL Conformement à larrêté du Président de Rodez agglomération du 26 mai 2021, le public est informé quil sera procédé à une enquête publique unique sur : Le projet de modification no 3 de la révision n° 5 du Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) concernant les communes de Rodez. Onet le Château. Sebazac-Concourés. Sainte-Radegonde. Le Monastère. Otemps. Luc-la-Primaube et la commune deeguee de Druelle. La procédure porte notamment sur te zonage (changemen…
747261 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE RAPPEL Conformément à larrête du Président de Rodez agglomeration du 26 mai 2021. le public est informé qui sera procédé à une enquête publique unique sur ; Le projet de modification no 3 de la révision n; 5 du Plan Local d Urbanisme intercommunal (PtIN) concernant les communes de Rodez, Onet-de Château, Sebazac-Concoures. Sainte-Radegonde. Le Monastère. Otemps. Luc-la-Primaube et la commune déléguée de Druelle. La procédure porte notamment su le zonage (ch…
AVIS AU PUBLIC Arrêtes préfectoraux Prescription de lélaboration du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) de la Ville de Rodez par Rodez agglomération Délimitation du périmètre du PSMV de Rodez Par arrêtés du 29 mars 2021 et du 20 avril 2021, la préfète de lAveyron a donné délégation à Rodez agglomération pour élaborer le PSMV de Rodez, En a délimité le périmètre ainsi que mis en révision le Plan Local dUrbanisme intercommunal. Larrêté du 20 avril 2021 a précisé les modalités de concer…
159299 ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX Prescription de lélaboration du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) de la Ville de Rodez par Rodez agglomération Delimitation du périmètre du PSMV de Rodez Par arrêtés du 29 mars 2021 et du 20 avril 2021, la préfète de lAveyron a donné délégation à Rodez agglomération pour élaborer le PSMV de Rodez, En a délimité le périmètre ainsi que mis en révision le Plan Local dUrbanisme intercommunal. Larrêté du 20 avril 2021 a précisé les modalités de concertation d…
159300 ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX Prescription de lélaboration du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) de la Ville de Rodez par Rodez agglomération Delimitation du périmètre du PSMV de Rodez Par arrêtés du 29 mars 2021 et du 20 avril 2021, la préfète de lAveyron a donné délégation à Rodez agglomération pour élaborer le PSMV de Rodez, En a délimité le périmètre ainsi que mis en révision le Plan Local dUrbanisme intercommunal. Larrêté du 20 avril 2021 a précisé les modalités de concertation d…
RODEZ AGGLOMERATION AVIS AU PUBLIC MODIFICATION n°2 du Plan Local dUrbanisme Intercommunal ET MODIFICATION N°1 DU PLU DE BALSAC Par déliberation en date du 24 septembre 2019, le Conseil de Communauté de Rodez agglomération a approuvé la modification n°2 de la révision n°5 du P.L.U. intercommunal ainsi que la modification n°1 du PLU de Balsac. Conformément à larticle R 153-21 du code de lurbanisme, Cette délibération est affichée pendant un mois dans les 8 communes membres ainsi quà lhôtel daggl…
168759 RODEZ AGGLOMÉRATION AVIS AU PUBLIC Modification n°2 du Plan Local dUrbanisme Intercommunal et modification N°1 du PLU de Balsac Par délibération en date du 24 septembre 2019, le Conseil de Communaute de Rodez agglomération a approuvé la modification n°2 de la révision n°5 du P.L.U. intercommunal ainsi que la modification n°1 du PLU de Balsac. Conformément à larticle R 153-21 du code de lurbanisme, Cette délibération est affichée pendant un mois dans les 8 communes membres ainsi quà lhôte…
168987 RODEZ AGGLOMERATION AVIS AU PUBLIC Modification n°2 du Plan Local dUrbanisme Intercommunal et modification N°1 du PLU de Balsac Par délibération en date du 24 septembre 2019, le Conseil de Communaute de Rodez agglomération a approuvé la modification n°2 de la révision n°5 du P.L.U. intercommunal ainsi que la modification n°1 du PLU de Balsac. Conformément à larticle R 153-21 du code de lurbanisme, Cette délibération est affichée pendant un mois dans les 8 communes membres ainsi quà lhôte…
169444 MISE A DISPOSITION DU PUBLIC RODEZ AGGLOMERATION COMMUNE DE LUC-LA-PRIMAUBE COMMUNE DOLEMPS Conformément à l Article L300-2 du code de lurbanisme, la demande de Permis dAménager relative au lotissement « Les Cazals Parc des expositions » sur les communes de Luc-La-Primaube et Olemps, Letude dimpact et le bilan de la concertation sont mis à disposition du public pendant 32 jours consécutifs du lundi 28 octobre 2019 au jeudi 28 novembre 2019, par voie dématérialisée. Le dossier de demande …
169967 AVIS AU PUBLIC Rodez Agglomération Commune dOlemps Commune de Luc-La-Primaure Conformément à l Article L300-2 du code de lurbanisme, la demande de Permis dAmenager relative au lotissement « Les Cazals Parc des expositions » sur les communes de Luc-La-Primaube et Olemps, Létude dimpact et le bilan de la concertation sont mis à disposition du public pendant 32 jours consécutifs du lundi 28 octobre 2019 au jeudi 28 novembre 2019, par voie dématérialisée. Le dossier de demande de Permis dAmé…
MISE A DISPOSITION DU PUBLIC RODEZ AGGLOMERATION COMMUNE DE LUC-LA-PRIMAUBE COMMUNE DOLEMPS Conformément à l Article L300-2 du code de lurbanisme, la demande de Permis dAmenager relative au lotissement « Les Cazals Parc des expositions » sur les communes de Luc-La-Primaube et Olemps, Létude dimpact et le bilan de la concertation sont mis à disposition du public pendant 32 jours consécutifs du lundi 28 octobre 2019 au jeudi 28 novembre 2019, par voie dématérialisée. Le dossier de demande de Perm…
AVIS DENQUETE PUBLIQUE UNIQUE PRÉFECTURE DE LAVEYRON Le public est informe de louverture dune enquête publique environnementale unique relative au projet de dénivellation des carrefours giratoires de Saint-Félix, les Moutiers et Saint-Marc sur les communes de Rodez et dOnet-le-Château (Aveyron) et placé sous maîtrise douvrage de la direction régionale de lenvironnement, De laménagement et du logement (DREAL). Cette enquête, dune durée de 36 jours consécutif, se déroulera du lundi 6 janvier 2020…
176282 RODEZ AGGLOMERATION AVIS AU PUBLIC Création dun périmetre de sursis à statuer commune de Rodez Par délibération en date du 4 février 2020, Rodez agglomération a porté création dun périmètre de sursis à statuer sur la commune de Rodez : ce denier se limite au centre-ville de Rodez en lien avec le périmètre de lOpération de Revitalisation de Territoire. Conformément à larticle R.424-24 du code de lurbanisme, Cette délibération est affichée pendant un mois à lhôtel dagglomération ainsi quà …
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Montant53720 €
Durée4 mois
Demande publiée Marque non en vigueur
Expire dans 9 années, 9 mois et 14 jours
Classes :
Demande publiée Marque non en vigueur
Expire dans 9 années, 9 mois et 14 jours
Classes :
Marque enregistrée Marque en vigueur
Expire dans 8 années, 9 mois et 29 jours
Classes :
Marque enregistrée Marque en vigueur
Expire dans 7 années, 11 mois et 27 jours
Classes :
Marque enregistrée Marque en vigueur
Expire dans 7 années, 6 mois et 2 jours
Classes :
Marque enregistrée Marque en vigueur
Expire dans 6 années, 11 mois et 28 jours
Classes :
Marque enregistrée Marque en vigueur
Expire dans 3 années, 10 mois et 27 jours
Classes :
Marque enregistrée Marque en vigueur
Expire dans 2 années, 4 mois et 10 jours
Classes :
Marque enregistrée Marque non en vigueur
Date d'expiration dépassée
Classes :
Marque enregistrée Marque non en vigueur
Date d'expiration dépassée
Classes :
Marque renouvelée Marque en vigueur
Expire dans 9 années, 7 mois et 8 jours
Classes :
Marque expirée Marque non en vigueur
Date d'expiration dépassée
Classes :
Marque expirée Marque non en vigueur
Date d'expiration dépassée
Classes :
Marque expirée Marque non en vigueur
Date d'expiration dépassée
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Date d'expiration dépassée
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Marque expirée Marque non en vigueur
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Marque expirée Marque non en vigueur
Date d'expiration dépassée
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Marque expirée Marque non en vigueur
Date d'expiration dépassée
Classes :
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
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