VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

Active 250 à 499 salariés

SIREN: 433 962 586
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 433 962 586 00015
NUMÉRO DE TVA: FR39433962586
DATE DE CREATION: 21 décembre 2000
ACTIVITÉ (NAF / APE): Activités des sièges sociaux - 7010Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 1 PLACE MONTGOLFIER IMMEUBLE L'AQUARENE, 94410 SAINT-MAURICE
DIRIGEANTS: Denis CHESSERON + 2 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 30/09/2026: Insee RNE

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Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise

Extra-financier
- Bilan carbone®
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Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF

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Rapport complet officiel

30/09/2026

Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

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Informations Légales

Activité principale déclarée: La prise et la détention de participations directes ou indirectes dans toutes entreprises, notamment sociétés ou groupements effectuant des opérations financières, immobilières, industrielles, civiles ou commerciales.

Convention collective déduite: Métallurgie cadres (650)

Capital social: 36866851 €

Statut RCS: Inscrite le 21 décembre 2000 21/12/2000

Statut INSEE: Inscrite le 15 décembre 2000 15/12/2000

Statut RNE: Inscrite le 21 décembre 2000 21/12/2000

Observations RNE

28 juillet 2010
- Précision sur l'activité : Apport partiel d'actif à la société COMPAGNIE LOCALE D'INVESTISSEMENT ET DE GESTION 13 devenue OTV SA - SASU qui devient SA - sise Immeuble l'Aquarène 1 place montgolfier 94410 ST MAURICE - RCS CRETEIL B 509 629 580 Date d'effet : 30/06/2010
3 septembre 2001
- Précision sur l'activité : Apport à Otv France Snc (Rcs Créteil b433 998 473) d'une branche complète et autonome d'activité constituée par l'ensemble des actifs et passifs concernant l'activité France comprenant notamment les titres de filiales françaises les agences et les établissements secondaires - date d'effet : 30 06 2001
- Précision sur l'activité : Apport fait par la société Vivendi water Systems (Rcs Créteil b 414 986 216) de deux branches complètes et autonomes d'activité - date d'effet : 30 06 2001
- Société ayant participé à l'opération de scission : dénomination Vivendi water Systems sa Forme juridique Société anonyme Siège social Immeuble l'Acquarene 1 place Montgolfier 94410 saint Maurice Rcs B 414 986 216

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Mail de contact: Recherche de mail de contact

Prospecter Activités des sièges sociaux dans le Val-de-Marne

Établissements

- VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT - 94410
  
  Siège social depuis le 15 décembre 2000 (25 ans)
  
  SIRET
  
  43396258600015
  
  Activité
  
  Activités des sièges sociaux - 7010Z
  
  Adresse
  
  1 PLACE MONTGOLFIER IMMEUBLE L'AQUARENE, 94410 SAINT-MAURICE
- VWS SUPPORT PIRELLI - 94410
  
  Établissement secondaire depuis le 1 juillet 2025 (1 an)
  
  SIRET
  
  43396258600023
  
  Activité
  
  Activités comptables - 6920Z
  
  Adresse
  
  1 RUE GIOVANNI BATISTA PIRELLI, 94410 SAINT-MAURICE

Dirigeants de VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

Dirigeants

Structure capitalistique

30/09/2026

Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

Identifiez l'ensemble des entités ayant un lien capitalistique avec cette entreprise. Voir un exemple

Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs

Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.

Formulaire d'accès

Finances

30/09/2026

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple

30/09/2026

Endettement, risques financiers...

Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple

30/09/2026

Valorisation

Valeur économique calculée à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

0

124440000,00

-100 %
Résultats net

-9825000,00

-3342000,00

-193 %
Marge brute

-76910000,00

54650000,00

-240 %
Résultats d'exploitation

-8175000,00

-1966100,00

-315 %
Ebitda

-119940000,00

17849000,00

-771 %

Comptes de VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

31/12/2025
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2025
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

18 Documents officiels

2025

2024

2023

Équilibre bilan

Capitalisation

N/C

29,33 %

31,90 %
Endettement

0,00 %

103,81 %

93,41 %
Fonds de roulement

23958000 EU

72510000 EU

74100000 EU

Documents de VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

15/04/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
09/08/2024

Document
19/09/2022

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président
01/08/2022

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président
09/08/2018

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Changement de président - Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
21/02/2018

Décision(s) du président

Nomination de directeur général
26/09/2012

Extrait de procès-verbal

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/09/2012

Extrait de procès-verbal

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/08/2012

Extrait de procès-verbal

Changement de président
08/06/2011

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Réduction du capital social
08/06/2011

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Réduction du capital social
15/04/2011

Extrait de procès-verbal

sous condition suspensive
18/01/2011

Décision(s) du président

Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
28/07/2010

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport du commissaire aux comptes - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal

Augmentation du capital social - Apport partiel d'actif - Changement relatif à l'objet social - ancienne dénomination : OTV SA - ancienne forme : société anonyme - Nomination de président
28/07/2010

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport du commissaire aux comptes - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Apport partiel d'actif - Changement relatif à l'objet social - ancienne dénomination : OTV SA - ancienne forme : société anonyme - Nomination de président
28/07/2010

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport du commissaire aux comptes - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Apport partiel d'actif - Changement relatif à l'objet social - ancienne dénomination : OTV SA - ancienne forme : société anonyme - Nomination de président
28/07/2010

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport du commissaire aux comptes - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Apport partiel d'actif - Changement relatif à l'objet social - ancienne dénomination : OTV SA - ancienne forme : société anonyme - Nomination de président
28/07/2010

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport du commissaire aux comptes - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Apport partiel d'actif - Changement relatif à l'objet social - ancienne dénomination : OTV SA - ancienne forme : société anonyme - Nomination de président
28/07/2010

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport du commissaire aux comptes - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Apport partiel d'actif - Changement relatif à l'objet social - ancienne dénomination : OTV SA - ancienne forme : société anonyme - Nomination de président
18/05/2010

Projet d'apport partiel d'actif

avec la société COMPAGNIE LOCALE D'INVESTISSEMENT ET DE GESTION 13
23/04/2010

Extrait de procès-verbal

Changement de président - Changement de directeur général - Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
12/03/2010

Ordonnance

nomination de commissaires à la scission
29/07/2009

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Nomination(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
29/07/2009

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
29/07/2009

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
29/07/2009

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
29/07/2009

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Nomination(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
02/02/2009

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation bancaire - Statuts mis à jour

Reconstitution de l'actif net - Réduction et augmentation du capital social
01/08/2008

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Démission(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
01/08/2008

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Extrait de procès-verbal

Nomination(s) d'administrateur(s) - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social - Démission(s) d'administrateur(s)
16/07/2007

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Reconstitution de l'actif net
29/08/2006

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
23/08/2005

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport du commissaire aux comptes - Déclaration de souscription et de versement - Statuts mis à jour

Réduction et augmentation du capital social
12/07/2004

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
05/05/2004

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Acte

Changement(s) d'administrateur(s) - Démission(s) d'administrateur(s)
18/07/2003

Procès-verbal du conseil d'administration

Démission de président du conseil d'administration - Changement du système d'organisation - Divers
19/05/2003

Extrait de procès-verbal

Changement de directeur général - Changement(s) d'administrateur(s)
22/01/2003

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Extrait de procès-verbal - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Réduction et augmentation du capital social - Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de président - Nomination de directeur général
07/06/2002

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s)
11/04/2002

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Nomination de directeur général
28/01/2002

Extrait de procès-verbal

Changement(s) d'administrateur(s)
03/10/2001

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Acte - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Divers - Modification(s) statutaire(s)
03/09/2001

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale - Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de souscription et de versement

Apport partiel d'actif - Divers - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
03/09/2001

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de souscription et de versement - Procès-verbal du conseil d'administration - Déclaration de conformité

Augmentation du capital social - Apport partiel d'actif - Modification(s) statutaire(s) - Divers
28/06/2001

Traité - Rapport du commissaire à la scission

TRAITE D'APPORT ENTRE LA SOCIETE APPORTEUSE OTV SA ET LA SOCIETE BENEFICIAIRE OTV FRANCE - TRAITE D'APPORT ENTRE LA SOCIETE APPORTEUSE VIVENDI WATER SYSTEMS ET LA SOCIETE BENEFICIAIRE OTV SA - Divers
28/06/2001

Traité - Rapport du commissaire à la scission

TRAITE D'APPORT ENTRE LA SOCIETE APPORTEUSE VIVENDI WATER SYSTEMS ET LA SOCIETE BENEFICIAIRE OTV SA - TRAITE D'APPORT ENTRE LA SOCIETE APPORTEUSE OTV SA ET LA SOCIETE BENEFICIAIRE OTV FRANCE - Divers
25/05/2001

Ordonnance

NOMINATION COMMISSAIRE A LA SCISSION
21/12/2000

Statuts constitutifs - Procès-verbal du conseil d'administration

Constitution - Nomination de président du conseil d'administration

48 Documents officiels

Annonces légales de VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier

31/12/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
01/05/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT. Siren : 433962586. VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT Societé par Actions Simplifiée Unipersonnelle Au capital de 36 866 851 Siège social : Immeuble LAquarène, 1 place Montgolfier - 94410 Saint-Maurice 433 962 586 R.C.S. Créteil Par décisions de lAssocié unique du 28/03/2025, Monsieur Denis CHESSERON, Résidant au 7 cité dAgry - 92140 Clamart, a été nommé en qualité de nouveau Président, en remplacement de Madame Aurélie LAPIDUS, Présidente démissionnaire, et ce à compter du 1er/05/2025.Mention au RCS de Créteil.
20/04/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
31/12/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
13/08/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
06/08/2024

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Dénomination : VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT. Siren : 433962586. VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT VWSTS SAS à Associe Unique au capital de 36 866 851 Immeuble lAquarène 1 Place Montgolfier 94410 SAINT MAURICE 433 962 586 RCS CRETEIL Aux termes des décisions de lAssocié Unique du 06/08/2024, il a été peis acte de la fin du mandat du Commissaire aux Comptes Titulaire, La société KPMG AUDIT IS, SAS sis au Tour Eqho 2 avenue Gambetta 92066 PARIS LA DEFENSE CEDEX, RCS NANTERRE 512 802 653. Mention au RCS de CRETEIL.
31/12/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
22/09/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
01/09/2022

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT SAS au capital de 36 866 851 Siège social : 94410 SAINT MAURICE 1, pl Montgolfier Immeuble lAquarene 433 962 586 R.C.S. CRETEIL Aux termes des décisions de lAssocié Unique en date du 01/09/2022, Il a été décidé de nommer en qualité de Président Mme Aurélie LAPIDUS demeurant 49, rue Geoffroy Saint Hilaire 75005 PARIS en remplacement de M. Vincent CAILLAUD. Le dépôt légal sera effectué au RCS de CRETEIL. 214760
03/08/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
13/07/2022

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT Sigle : VWSTS SAS au capital de 36 866 851 Euros Siège social : 94410 SAINT MAURICE 1, place Montgolfier Immeuble lAquarene 433 962 586 R.C.S. CRETEIL Par décision de lassocié unique le 13/07/2022, Il a été décidé de nommer en qualité de président M. Vincent CAILLAUD demeurant 48, av Clément Ader 78360 MONTESSON, en remplacement de Mme Claire BECHAUX. Le dépôt légal sera effectué au RCS de CRETEIL. 212675
31/12/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
12/08/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.
25/02/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.
31/12/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
07/11/2017

Annonce BODACC - Modification du nom commercial. Modification de l'adresse du siège..
03/11/2017

Annonce BODACC - Modification du nom commercial..
31/12/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
11/10/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.
31/12/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
04/10/2012

Annonce BODACC - Modification de représentant.
19/08/2012

Annonce BODACC - Modification de représentant.
31/12/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
17/06/2011

Annonce BODACC - Modification du capital. [36866851.0 EUR]
27/01/2011

Annonce BODACC - Modification de représentant.
31/12/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
05/05/2010

Annonce BODACC - Modification de représentant.
31/12/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
06/08/2009

Annonce BODACC - Modification de représentant.
06/08/2009

Annonce BODACC - Modification de représentant.
12/02/2009

Annonce BODACC - Modification du capital. [10000050.0 EUR]
31/12/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
10/08/2008

Annonce BODACC - Modification de représentant.
10/08/2008

Annonce BODACC - Modification de représentant.
31/12/2007

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
15/12/2000

Annonce BODACC - Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification du sigle. Modification de la forme juridique. Modification du capital. Modification de l'activité. Modification de représentant. [60000300.0 EUR]

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43 Annonces

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

68/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

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Entreprises liées

Marques déposées

CELLA

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 2022
- Date d'expiration
  
  23 décembre 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 26 jours

Classes :
TOROJET

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 décembre 2022
- Date d'expiration
  
  16 décembre 2032
Expire dans 6 années, 2 mois et 19 jours

Classes :
AGILO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 novembre 2022
- Date d'expiration
  
  10 novembre 2032
Expire dans 6 années, 1 mois et 11 jours

Classes :
NATURP

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  2 juin 2022
- Date d'expiration
  
  2 juin 2032
Expire dans 5 années, 8 mois et 3 jours

Classes :
DESELEC

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  6 mai 2022
- Date d'expiration
  
  6 mai 2032
Expire dans 5 années, 7 mois et 7 jours

Classes :
CaptuRO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 août 2021
- Date d'expiration
  
  23 août 2031
Expire dans 4 années, 10 mois et 23 jours

Classes :
COAFIL

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juin 2021
- Date d'expiration
  
  18 juin 2031
Expire dans 4 années, 8 mois et 18 jours

Classes :
HYBEV

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 octobre 2019
- Date d'expiration
  
  14 octobre 2029
Expire dans 3 années et 15 jours

Classes :
ANOXTHANE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  1 août 2019
- Date d'expiration
  
  1 août 2029
Expire dans 2 années, 10 mois et 2 jours

Classes :
BARREL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 2019
- Date d'expiration
  
  11 mars 2029
Expire dans 2 années, 5 mois et 12 jours

Classes :
TERION

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 janvier 2019
- Date d'expiration
  
  25 janvier 2029
Expire dans 2 années, 3 mois et 28 jours

Classes :
WAPOL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 janvier 2019
- Date d'expiration
  
  25 janvier 2029
Expire dans 2 années, 3 mois et 28 jours

Classes :
UNIK

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 septembre 2018
- Date d'expiration
Classes :
Exeno

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  6 septembre 2018
- Date d'expiration
  
  6 septembre 2028
Expire dans 1 année, 11 mois et 8 jours

Classes :
ECOSIM

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  5 septembre 2018
- Date d'expiration
  
  5 septembre 2028
Expire dans 1 année, 11 mois et 7 jours

Classes :
SOLYS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 août 2018
- Date d'expiration
  
  30 août 2028
Expire dans 1 année, 11 mois et 1 jour

Classes :
SPARTHANE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 2018
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2028
Expire dans 1 année, 9 mois et 14 jours

Classes :
OPALIUM

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mars 2018
- Date d'expiration
  
  28 mars 2028
Expire dans 1 année, 5 mois et 29 jours

Classes :
HYDREX

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 février 2018
- Date d'expiration
  
  27 février 2028
Expire dans 1 année, 4 mois et 30 jours

Classes :
AQUAVISTA

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juin 2017
- Date d'expiration
  
  27 juin 2027
Expire dans 8 mois et 27 jours

Classes :
MSE

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juillet 2016
- Date d'expiration
  
  27 juillet 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
VALOCLEAN

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  6 avril 2016
- Date d'expiration
  
  6 avril 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
IONSOFT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  3 juin 2015
- Date d'expiration
  
  3 juin 2035
Expire dans 8 années, 8 mois et 3 jours

Classes :
HYDRAPOL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mai 2015
- Date d'expiration
  
  12 mai 2035
Expire dans 8 années, 7 mois et 12 jours

Classes :
POLIGREEN

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  4 mai 2015
- Date d'expiration
  
  4 mai 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
SAPHIRA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 avril 2015
- Date d'expiration
  
  10 avril 2035
Expire dans 8 années, 6 mois et 11 jours

Classes :
FUZZY FOUR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  3 novembre 2014
- Date d'expiration
  
  3 novembre 2034
Expire dans 8 années, 1 mois et 4 jours

Classes :
MEMZYME

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  3 septembre 2014
- Date d'expiration
  
  3 septembre 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
HIPRODE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 août 2014
- Date d'expiration
  
  25 août 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
FILTROMAX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2014
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
OPAFLO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juin 2014
- Date d'expiration
  
  17 juin 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
OPASCEP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juin 2014
- Date d'expiration
  
  17 juin 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
OPADEN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juin 2014
- Date d'expiration
  
  17 juin 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
OPAMEM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juin 2014
- Date d'expiration
  
  17 juin 2034
Expire dans 7 années, 8 mois et 18 jours

Classes :
OPADOU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juin 2014
- Date d'expiration
  
  17 juin 2034
Expire dans 7 années, 8 mois et 18 jours

Classes :
Z-MBBR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  6 juin 2014
- Date d'expiration
  
  6 juin 2024
Date d'expiration dépassée

Classes :
STRUVIA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 novembre 2013
- Date d'expiration
  
  29 novembre 2033
Expire dans 7 années, 2 mois et 2 jours

Classes :
OPACARB

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 novembre 2013
- Date d'expiration
  
  13 novembre 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 14 jours

Classes :
BIODIMAC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 octobre 2013
- Date d'expiration
  
  15 octobre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
MEMGAS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juin 2013
- Date d'expiration
  
  13 juin 2033
Expire dans 6 années, 8 mois et 14 jours

Classes :
NEOFLO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mai 2013
- Date d'expiration
  
  16 mai 2033
Expire dans 6 années, 7 mois et 17 jours

Classes :
OPALIX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  1 août 2012
- Date d'expiration
  
  1 août 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
GREEN 2 BIZ

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 mai 2012
- Date d'expiration
  
  22 mai 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
GINKEO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  3 avril 2012
- Date d'expiration
  
  3 avril 2032
Expire dans 5 années, 6 mois et 5 jours

Classes :
DEMISERW

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  7 février 2012
- Date d'expiration
  
  7 février 2032
Expire dans 5 années, 4 mois et 10 jours

Classes :
WATERSIGHT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  6 janvier 2012
- Date d'expiration
  
  6 janvier 2032
Expire dans 5 années, 3 mois et 8 jours

Classes :
MULTIFLO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 octobre 2011
- Date d'expiration
  
  21 octobre 2031
Expire dans 5 années et 21 jours

Classes :
ANOX K

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 2011
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2031
Expire dans 4 années, 9 mois et 13 jours

Classes :
DESALATOR

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  7 juillet 2011
- Date d'expiration
Classes :
MULTIPURE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  7 juillet 2011
- Date d'expiration
  
  7 juillet 2031
Expire dans 4 années, 9 mois et 7 jours

Classes :
CELLA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  9 juin 2011
- Date d'expiration
  
  9 juin 2031
Expire dans 4 années, 8 mois et 9 jours

Classes :
CellaPol

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  9 juin 2011
- Date d'expiration
  
  9 juin 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
MEMTHANE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  5 mai 2011
- Date d'expiration
  
  5 mai 2031
Expire dans 4 années, 7 mois et 5 jours

Classes :
PREDIFLOC

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  3 mars 2011
- Date d'expiration
  
  3 mars 2031
Expire dans 4 années, 5 mois et 3 jours

Classes :
BIOFILM CHIP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 février 2011
- Date d'expiration
  
  22 février 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Pangeo The VWS international graduate programme

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 février 2011
- Date d'expiration
  
  18 février 2031
Expire dans 4 années, 4 mois et 21 jours

Classes :
PANGEO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 janvier 2011
- Date d'expiration
  
  24 janvier 2031
Expire dans 4 années, 3 mois et 26 jours

Classes :
EDENFLO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 décembre 2010
- Date d'expiration
  
  20 décembre 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
UPTHANE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 novembre 2010
- Date d'expiration
  
  22 novembre 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
MPPE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 octobre 2010
- Date d'expiration
  
  22 octobre 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
FILO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  3 septembre 2010
- Date d'expiration
  
  3 septembre 2030
Expire dans 3 années, 11 mois et 5 jours

Classes :
ANITA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 février 2010
- Date d'expiration
  
  23 février 2030
Expire dans 3 années, 4 mois et 27 jours

Classes :
POS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 octobre 2009
- Date d'expiration
  
  23 octobre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
EXELYS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  3 septembre 2009
- Date d'expiration
  
  3 septembre 2029
Expire dans 2 années, 11 mois et 5 jours

Classes :
WATER POWER

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  3 septembre 2009
- Date d'expiration
  
  3 septembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
SENSA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  8 juillet 2009
- Date d'expiration
  
  8 juillet 2029
Expire dans 2 années, 9 mois et 9 jours

Classes :
AMONIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  6 juillet 2009
- Date d'expiration
  
  6 juillet 2029
Expire dans 2 années, 9 mois et 7 jours

Classes :
NEXUS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mars 2009
- Date d'expiration
  
  18 mars 2029
Expire dans 2 années, 5 mois et 19 jours

Classes :
TERFLEX

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 février 2009
- Date d'expiration
  
  27 février 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
RECYCLO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 janvier 2009
- Date d'expiration
  
  19 janvier 2029
Expire dans 2 années, 3 mois et 22 jours

Classes :
AQUAVISTA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 décembre 2008
- Date d'expiration
  
  27 juin 2027
Expire dans 8 mois et 27 jours

Classes :
biopROtector

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 décembre 2008
- Date d'expiration
  
  18 décembre 2028
Expire dans 2 années, 2 mois et 21 jours

Classes :
SYFOAM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  8 juillet 2008
- Date d'expiration
  
  8 juillet 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
AGIRA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  8 juillet 2008
- Date d'expiration
  
  8 juillet 2028
Expire dans 1 année, 9 mois et 9 jours

Classes :
KLEARIOS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 mai 2008
- Date d'expiration
  
  15 mai 2028
Expire dans 1 année, 7 mois et 16 jours

Classes :
POLARIS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 mai 2008
- Date d'expiration
  
  13 mai 2028
Expire dans 1 année, 7 mois et 14 jours

Classes :
ECOLIA 21

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  2 octobre 2007
- Date d'expiration
  
  2 octobre 2027
Expire dans 1 année et 2 jours

Classes :
PYRODYN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  5 juillet 2007
- Date d'expiration
  
  5 juillet 2017
Date d'expiration dépassée

Classes :
SPIDFLOW

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 juin 2007
- Date d'expiration
  
  12 juin 2027
Expire dans 8 mois et 12 jours

Classes :
TURBOMIX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 2007
- Date d'expiration
  
  27 avril 2027
Expire dans 6 mois et 28 jours

Classes :
OPALINE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 décembre 2006
- Date d'expiration
  
  21 décembre 2026
Expire dans 2 mois et 23 jours

Classes :
VEOLINK

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2006
- Date d'expiration
Classes :
VEOVIEW

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2006
- Date d'expiration
Classes :
VISEO

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mars 2006
- Date d'expiration
  
  28 mars 2026
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACTISOFT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 février 2006
- Date d'expiration
  
  17 février 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACTIDISK

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 janvier 2006
- Date d'expiration
  
  12 janvier 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACTISTAR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  4 janvier 2006
- Date d'expiration
  
  4 janvier 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
NEOSEP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 septembre 2005
- Date d'expiration
  
  13 septembre 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
ACTISAND

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 août 2005
- Date d'expiration
  
  31 août 2015
Date d'expiration dépassée

Classes :
ALL IN PACK

Marque renouvelée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 2005
- Date d'expiration
  
  14 juin 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
ECOBATCH

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 septembre 2004
- Date d'expiration
  
  15 septembre 2034
Expire dans 7 années, 11 mois et 17 jours

Classes :
ECODISK

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 novembre 2003
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2033
Expire dans 7 années, 1 mois et 27 jours

Classes :
UV - STAR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 septembre 2003
- Date d'expiration
  
  18 septembre 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
SOLIA

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 juillet 2003
- Date d'expiration
  
  24 juillet 2033
Expire dans 6 années, 9 mois et 25 jours

Classes :
MICROSEP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2003
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
AQUAMOVE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mai 2003
- Date d'expiration
  
  16 mai 2033
Expire dans 6 années, 7 mois et 17 jours

Classes :
SIRION

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 novembre 2002
- Date d'expiration
  
  21 novembre 2032
Expire dans 6 années, 1 mois et 22 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PUR'BEV

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 novembre 2002
- Date d'expiration
  
  19 novembre 2032
Expire dans 6 années, 1 mois et 20 jours

Classes :
AQUADEM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 octobre 2002
- Date d'expiration
  
  15 octobre 2032
Expire dans 6 années et 16 jours

Classes :
OPALINE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 septembre 2002
- Date d'expiration
  
  27 septembre 2012
Date d'expiration dépassée

Classes :
HYDREX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 septembre 2002
- Date d'expiration
  
  27 février 2028
Expire dans 1 année, 4 mois et 30 jours

Classes :
ACTIDYN

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juillet 2002
- Date d'expiration
  
  10 juillet 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
BIORING

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 2002
- Date d'expiration
  
  14 juin 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
REGULFILTRE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 octobre 2001
- Date d'expiration
  
  31 octobre 2031
Expire dans 5 années et 31 jours

Classes :

Marques déposées

Historique de VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT

33 événements depuis 2004

mercredi 17 avril 2025
- Denis Chesseron prend le relais de Aurélie Lapidus en tant que président.
- Denis Chesseron succède à Aurélie Lapidus en tant que président.

vendredi 31 juillet 2010
- Jean BINET TARBE DE VAUXCLAIRS renonce à son rôle de président du conseil d'administration.
- Jean BINET TARBE DE VAUXCLAIRS démissionne de la fonction de directeur général.
- Jerome COUTANT quitte son poste de directeur général délégué.
- Jerome COUTANT, Louis HERREMANS et Malika RAIN renoncent à leurs rôle d'administrateur.
- Jerome COUTANT a été désignée en tant que président.
vendredi 1 mai 2010
- Jerome COUTANT prend le relais de Jean BINET TARBE DE VAUXCLAIRS en tant que directeur général délégué.
- Jean BINET TARBE DE VAUXCLAIRS remplace Jean-Michel HERREWYN en tant que président du conseil d'administration.
- Jean-Michel HERREWYN laisse sa fonction de directeur général à Jean BINET TARBE DE VAUXCLAIRS.
- Jean BINET TARBE DE VAUXCLAIRS devient le nouveau directeur général.
- Jean BINET TARBE DE VAUXCLAIRS remplace Jean-Michel HERREWYN en tant que président du conseil d'administration.
- Jean BINET TARBE DE VAUXCLAIRS démissionne de son poste d'administrateur.
- Jerome COUTANT prend le relais de Jean BINET TARBE DE VAUXCLAIRS en tant que directeur général délégué.

...

Historique

33 événements ont marqué le parcours de VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT depuis 2004

Étude de marché du secteur de l'entreprise

21/01/2025

Le marché de la construction modulaire - France

Cette étude offre une vue d'ensemble du marché de la construction modulaire en France : augmentation de 72% des revenus entre 2017 et 2023, ralentissement du secteur de la construction traditionnelle, avantages en termes de coûts et de respect de l'environnement, innovations dans la construction en bois écologique, acteurs clés comme Greenkub et Algeco.. Voir un exemple

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Vous travaillez pour VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT ?Prenez-en le contrôle.

Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Endettement, risques financiers...

Valorisation

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Document

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) du président

Extrait de procès-verbal

Extrait de procès-verbal

Extrait de procès-verbal

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

Décision(s) du président

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport du commissaire aux comptes - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport du commissaire aux comptes - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport du commissaire aux comptes - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport du commissaire aux comptes - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport du commissaire aux comptes - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport du commissaire aux comptes - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour

Projet d'apport partiel d'actif

Extrait de procès-verbal

Ordonnance

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Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

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Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale - Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de souscription et de versement

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Traité - Rapport du commissaire à la scission