RAPHAEL MICHEL

Active
  • SIREN706 120 086
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL706 120 086 00055
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR65706120086
  • DATE DE CREATION09 avril 1957
  • CODE NAF ou APE4634Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
  • FORME JURIDIQUESociété anonyme à conseil d'administration
  • DIRIGEANTSYves RYCKWAERT + 10 autres dirigeants

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    05/06/2024
  • Procédure collective
    Aucune
  • Publication des comptes Année 2022
  • Taille de l'entreprise Année 2022
    Micro
  • Effectif Année 2022
    Non précisé
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Bilan Carbone
    Non déposé
  • Score de solvabilité
    Voir l'analyse

Informations Légales

Identité entreprise

  • Noms commerciauxRAPHAEL MICHEL
  • Capital social 299772,00 €
  • Statut RCSInscriteDepuis le 09 avril 1957
  • Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 1961
  • Statut RNEInscriteDepuis le 09 avril 1957
    Observations RNE

    • 22 novembre 2018

      • apport partiel d'actif - L236-22 à compter du : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : DOLIA, Société par actions simplifiée (SAS), Volabis 84820 VISAN (RCS AVIGNON (8401) 803 105 204)

    • 29 août 2018

      • Jugement du 13/08/2018, le tribunal de commerce de MONTPELLIER a prononcé l'adoption du plan de sauvegarde, désigne commissaire à l'exécution du plan : Me Olivier FABRE 7 rue Ecole de Medecine 34000 MONTPELLIER.

    • 03 mai 2018

      • Jugement du 20/04/2018, le tribunal de commerce de MONTPELLIER a prononcé le renouvellement de la période d'observation pour une durée de 6 mois.

    • 16 novembre 2017

      • Suivant jugement du 24/10/2017, le tribunal de commerce de MONTPELLIER a ouvert une procédure de sauvegarde, désigné en qualité d'administrateurs judiciaires : Me Olivier FABRE - 7 rue Ecole de Medecine 34000 MONTPELLIER et la SELARL DE SAINT RAPT & BERTHOLET 121 rue Jean Dausset BP 41250 84911 AVIGNON Cedex 9 ayant pour mission : de surveiller le débiteur dans sa gestion et en qualité de mandataire judiciaire : Me Philippe PERNAUD 27 rue de l'Aiguillerie 34000 MONTPELLIER.

    • 01 janvier 2009

      • En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

    • 06 février 2004

      • NOMINATION DE LA SOCIETE RB AUDIT EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT EN REMPLACEMENT DE MAURICE CALAMEL EXTENSION DE L ACTIVITE ET OBJET SOCIAL A : TOUTES OPERATIONS INDUSTRIELLES, COMMERCIALES ET FINANCIERES, MOBILIERES ET IMMOBILIERES POUVANT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'OBJET SOCIAL ET A TOUS OBJETS SIMILAIRES OU CONNEXES POUVANT FAVORISER SON EXTENSION OU SON DEVELOPPEMENT LA PARTICIPATION DE LA SOCIETE , PAR TOUS MOYENS, A TOUTES ENTREPRISES OU SOCIETES CREEES OU A CREER, POUVANT SE RATTACHER A L'OBJET SOCIAL , NOTAMMENT PAR VOIE DE CREATION DE SOCIETES NOUVELLES, D'APPORT, COMMANDITES, SOUSCRIPTION OU RACHAT DE TITRES OU DROITS SOCIAUX, FUSION, ALLIANCES OU ASSOCIATION EN PARTICIPATION OU GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE OU DE LOCATION GERANCE CAPITAL SOCIAL DE 77.749 PORTE A 230.000 CONFIRMATION DE LA DENOMINATION SOCIALE : RAPHAEL MICHEL A COMPTER DU 09.12.2003 LES PETITES AFFICHES DE VAUCLUSE DU 03.02.2004

    • 20 mai 1999

      • ADJONCTION DE FIRMES : FERNAND FIRMIN CELLIER JOANNES VERDIER JEAN SAINT VEREDEME VINERY CAVES SAINT-VALENTIN PARAPHE DES PRINCES MARQUIS DU COLOMBIER JEAN SEVERIN SABATIER A COMPTER DU 18.05.1999 .

    • 09 octobre 1995

      • CHANGEMENT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES : REMPLACEMENT DE MR FINDLING GILBERT PAR LA SARL FB AUDIT, A COMPTER DU 17/02/1992 JOURNAL PUBLICATEUR : LE COMMERCIAL DU 14/03/1992
  • Forme juridiqueSA à conseil d'administration (s.a.i.)
  • Numéro RCSAvignon B 706120086
  • Tribunal de commerceGreffe de Avignon

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

  • Domaine d'activitéCommerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
  • Activité (Code NAF ou APE)Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (4634Z)
  • Activité principale déclaréeCommerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
  • Convention collective déduiteVins cidres jus de fruits sirops spiritueux (493)
  • Téléphone
    Afficher le numéro
  • Mail de contact

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Retrouvez la liste des 389 entreprises du secteur "Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons" dans le Vaucluse (84)

1 Étude du marché de l'entreprise

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  • Le marché des distributeurs de boissons - France

    Cette étude offre une vision détaillée du marché des distributeurs automatiques en France, avec un focus sur les machines à boissons chaudes et nourriture. Elle analyse l'évolution du secteur, du premier distributeur de timbres au 18 siècle à l'essor des machines à café en entreprise depuis les années 1960.

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Rapport complet officiel

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Rapport complet officiel

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  • RCO - Rapport complet officiel

    Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance...

    12,90€

Établissements

  • Ouvert

    • Depuis le 21 décembre 2018 (6 ans)

      RAPHAEL MICHEL - 84230

      Siège social

      • SIRET70612008600055
      • ActivitéCommerce de gros (commerce interentreprises) de boissons - 4634Z
      • Adresse7 AVENUE DES OLIVIERS, 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE France
  • Fermés

    • Du 13 juin 2007 au 21 décembre 2018

      RAPHAEL MICHEL - 84420

      Ancien établissement

      • SIRET70612008600030
      • ActivitéCommerce de gros (commerce interentreprises) de boissons - 4634Z
      • AdresseAV ZAC DU CREPON SUD 2 AV DE L AYGUES, 84420 PIOLENC France

    • Du 01 septembre 2015 au 15 avril 2016

      RAPHAEL MICHEL - 34420

      Ancien établissement

      • SIRET70612008600048
      • ActivitéCommerce de gros (commerce interentreprises) de boissons - 4634Z
      • Adresse3 AVENUE ANDRE PALMADE, 34420 VILLENEUVE-LES-BEZIERS France
Établissements

Dirigeants

Dirigeants

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Cartographie de RAPHAEL MICHEL

Réseau de l'entreprise

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Finances de RAPHAEL MICHEL

Solvabilité

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  • SociétéXxxxxx XXXX
  • SIREN000 000 000
  • Score00x
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Score de solvabilité

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  • Score de solvabilité

    Notation financiere, risque de defaillance...
    Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

    5,90€

Comptes

  • Comptes annuels - complet

    Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

  • Comptes annuels - complet

    Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

  • Comptes annuels - complet

    Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

7 Documents officiels

Chiffres clés de RAPHAEL MICHEL

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Compte de résultat RAPHAEL MICHEL

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise RAPHAEL MICHEL sur les 12 mois de son exercice clôturé le 30-09-2022. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2022 de l'entreprise RAPHAEL MICHEL, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date30-09-2022
Durée12 mois
DeviseEU
Chiffre d'affaires 0
dont export0
Production *0
Valeur ajoutée (VA)-3065
Charges de personnel+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)-3065
Résultat d'exploitation -3065
RCAI-2519
Impôts, participation salariale+ de détails
Résultat net -17200
Effectif moyenNon precise
Voir le rapport de solvabilité

Bilan Actif RAPHAEL MICHEL

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société RAPHAEL MICHEL.

Date de clôture30-09-2022
Durée de l'exercice12 mois
DeviseEU
Actif immobilisé net 0
immobilisations incorporelles0
immobilisations corporelles0
immobilisations financières0
(amortissements et provisions)+ de détails
Actif circulant net 40500
stocks et en-cours0
créances40500
disponibilités : trésorerie17
(Provisions)+ de détails
Total actif 40500
Voir le rapport de solvabilité

Bilan Passif RAPHAEL MICHEL

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise RAPHAEL MICHEL doit en date 30-09-2022. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture30-09-2022
Durée de l'exercice12 mois
DeviseEU
Capitaux propres -17525
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails
Provisions 0
Dettes 58100
dettes financières et emprunts16427
dettes fournisseurs23744
dettes fiscales et sociales17881
autres dettes ( comptes courants, ...)0
Compte de régularisation passif0
Total passif 40500
Voir le rapport de solvabilité

Les ratios financiers de la société RAPHAEL MICHEL

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan202220202019
Capitalisation-43,27 %75,04 %82,91 %
Endettement-93,73 %10,31 %5,03 %
Fonds de roulement-1229 EU17216 EU-11223 EU
Performance
Evolution de l'activitéN/CN/C0,00 %
Taux de VAN/CN/CN/C
Rentabilité d'exploitationN/CN/CN/C
Rentabilité nette finaleN/CN/CN/C
Capacité d'autofinancementN/CN/CN/C
Rentabilité financière98,15 %-103,01 %-7,99 %
Coûts de production
Coûts du travailN/CN/CN/C
Poids de la dette
Capacité de remboursementN/CN/CN/C
Coût de la detteN/CN/CN/C
Taux d'intérêt moyen apparent0,00 %973,77 %0,00 %
Gestion BFR
Poids du BFR globalN/CN/CN/C
Poids des stocksN/CN/CN/C
Délai clientsN/CN/CN/C
Délai FournisseursN/CN/CN/C
Liquidité
Liquidité immédiateN/CN/CN/C

Pour aller plus loin :

Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de RAPHAEL MICHEL et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé

5% ≤ Ratio < 15% Moyen

Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible

250% ≥ Ratio > 150% Moyen

Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé

10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen

Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible

70% ≥ Ratio > 35% Moyen

Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne

95% ≤ Ratio < 105% Moyenne

Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 1% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Voir les 6 autres ratios

Documents de RAPHAEL MICHEL

25 Documents officiels

Derniers documents ajoutés

  • Document faisant reference a : PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

  • Ordonnance du président

    rejet demande de report AGO

  • Procès-verbal d'assemblée

    Changement de président du conseil d'administration et directeur général

25 Documents officiels

  • Cité 4 fois en 2018

    ANAGRAM

    • SIREN803105204

    Dirigeants : Sébastien BOUVET , KPMG , LDI WINE , SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT , BANK OF CHINA LIMITED et 5 autres

  • Cité 3 fois entre 2013 et 2015

    MBO+

    • SIREN443024237

    Dirigeants : Xavier DE LESCHEVIN DE PREVOISIN , Pauline GRIVOIS , Olivier DELRIEU , Richard BROCHE , DELOITTE & ASSOCIES et 6 autres

  • Cité 3 fois entre 2015 et 2018

    GR PARTICIPATIONS

    • SIREN529216038

    Dirigeants : Guillaume RYCKWAERT , Marc BROCHUT , B AUDIT & ASSOCIES , Francis CARA , Caroline BEAUTE et 1 autre

Entreprises liées

Extra-financier

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E
  • Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
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Annonces (Bodacc & Jal)

30 annonces Bodacc & Jal

Dernières annonces ajoutées

  • Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2023)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

  • Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres

    Dénomination : RAPHAEL MICHEL. Siren : 706120086. RAPHAEL MICHEL Societé anonyme à conseil dadministration au capital de 299.772 sise 7 Avenue des Oliviers 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE 706120086 RCS de AVIGNON, Par décision de lAGO du 08/04/2024, Il a été décidé de ne pas dissoudre la société bien que les capitaux propres soient inférieurs à la moitié du capital social. Mention au RCS de AVIGNON.

  • Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

    RAPHAEL MICHEL SA au capital de 299 772 Siège social : 7 avenue des Oliviers 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE RCS AVIGNON 706 120 086 Lassemblee générale du 07/06/2022 a pris acte de la cessation des fonctions des commissaires aux comptes titulaire et suppléant respectivement FB AUDIT et RB AUDIT. Modification au RCS AVIGNON. (N23164034)

30 Annonces

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 0 €

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 2258600 €

23969 ème
 
VS.2020

* Sur 23986 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles

CA médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 996400 €

2432 ème
 
VS.2020

* Sur 2432 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 229700 €

391419 ème

* Sur un total de 391823 sociétés

CA médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 175800 €

42859 ème

* Sur un total de 42897 sociétés

* Sociétés ayant déposé leurs bilans

Résultat d'exploitation (REX) : -3100 €

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 67500 €

19579 ème
 
VS.2020

* Sur 23986 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles

REX médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 27800 €

1920 ème
 
VS.2020

* Sur 2432 sociétés de Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 5600 €

273216 ème

* Sur un total de 391823 sociétés

REX médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 4800 €

30481 ème

* Sur un total de 42897 sociétés

* Sociétés ayant déposé leurs bilans

Capital social : 299772 €

Secteur d'activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles (en France)

Inférieur à 1 € : 67807 sociétés

Inférieur à 1 €

29,76%
29,76%

67807 sociétés

Entre 1€ et 5K€ : 58032 sociétés

Entre 1€ et 5K€

25,47%
25,47%

58032 sociétés

Entre 5K€ et 150K€ : 82454 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

36,19%
36,19%

82454 sociétés

RAPHAEL MICHEL, avec un capital social de 299772 €

RAPHAEL MICHEL et 19520sociétés

Supérieur à 150K€ :  RAPHAEL MICHEL et 19520 sociétés

Supérieur à 150K€

8,57%
8,57%

RAPHAEL MICHEL et 19520 sociétés

Ancienneté entreprise : 68 ans

Secteur d'activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles (en France)

Inférieur à 1 an : 9822 sociétés

Inférieur à 1 an

4,31%
4,31%

9822 sociétés

Entre 1 et 5 ans : 53940 sociétés

Entre 1 et 5 ans

23,68%
23,68%

53940 sociétés

Entre 5 et 15 ans : 77729 sociétés

Entre 5 et 15 ans

34,12%
34,12%

77729 sociétés

RAPHAEL MICHEL, avec une ancienneté de 68 ans

RAPHAEL MICHEL et 86322sociétés

Supérieur à 15 ans :  RAPHAEL MICHEL et 86322 sociétés

Supérieur à 15 ans

37,89%
37,89%

RAPHAEL MICHEL et 86322 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez RAPHAEL MICHEL

100%
2 Hommes
0%
0 Femme
Total dirigeants : 2
Effectif : -1

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles

80.2%19.8%

France

Vs.
78.4%21.6%

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.4%31.6%

France

Vs.
66.5%33.5%

Provence-Alpes-Côte d'Azur

* Valeurs de la médiane des entreprises

Juridique

2 procédures terminées

  • Clôturées

Marques déposées par l'entreprise RAPHAEL MICHEL

DOMAINE LE BONLIEU

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 8 mois et 24 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

FMARK0000000004354051

LES TERRASSES DE SAINT PIERRE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 33

FMARK0000000004155810

DOMAINE SAINTE CÉCILE

Date de dépôts:

Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur

Classes : 33

FMARK0000000004042051

DOMAINE LA REDORTIERE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 33

FMARK0000000003764473

Esprit Syrah

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 8 mois et 28 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

FMARK0000000003495386

ESPRIT GRENACHE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 7 mois et 13 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

FMARK0000000003485895

CULTURA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 2 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

FMARK0000000003451368

JOANNES VERDIER

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

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JEAN SEVERIN LAURENS

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FMARK0000000093458481

VALROY

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Classes : 33

FMARK0000000093458482

VINEROY

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