HM.CLAUSE

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - simplifie

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - simplifie

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Document

Statut mis a jour

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification des commissaires aux comptes

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Rapport du commissaire à la transformation

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification des commissaires aux comptes

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification des statuts

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification des commissaires aux comptes

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification de la dénomination de la personne morale

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée

Modification des commissaires aux comptes

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour - Acte notarié - Procès-verbal du conseil d'administration - Déclaration de conformité

Augmentation de capital Modification de la dénomination de la personne morale

Procès-verbal du conseil de surveillance

Divers

Procès-verbal du conseil de surveillance

Divers

Procès-verbal du conseil de surveillance

Divers

P.V. d'Assemblée

Document

Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil de surveillance - Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal du conseil d'administration

Augmentation de capital

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée

Augmentation de capital

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président directeur général

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président directeur général

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président directeur général

Procès-verbal d'assemblée

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2024)

Annonce JAL - Prorogation de la durée de la société

HM.CLAUSE Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10.061.492,50 Euros Siège social: Rue Louis Saillant Z.I. La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS-SUR-ISERE Aux termes de délibérations en date du 2 décembre 2024, les Associés réunis en Assemblée Générale Mixte ont décidé en matière extraordinaire, Après avoir pris note du fait que la durée de la société HM.CLAUSE S.A.S. expire le 26 décembre 2025, de proroger, dans les termes prévus à lArticle 49 de ses statuts, cet…

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

JACOB Claude François nom d'usage : JACOB n'est plus membre. DE QUATREBARBES Guillaume Marie nom d'usage : DE QUATREBARBES devient membre

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

HM.CLAUSE Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10.061.492,50 Euros Siège social : Rue Louis Saillant Z.I. La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS SUR ISERE Aux termes de délibérations en date du 25 avril 2024, le Comité dAdministration de la société HM.CLAUSE a décidé de Coopter, Sous réserve de ratification par la prochaine Assemblée Générale, Monsieur Guillaume DE QUATREBARBES demeurant Travers 63450 SAINT SANDOUX, en qualité de membre du Comité dAdministration,…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2023)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2022)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

ARNAUD Joël Michel nom d'usage : ARNAUD n'est plus membre. FABRE Séverine nom d'usage : DARSONVILLE n'est plus membre. CHOCHEYRAS Xavier Gilles nom d'usage : CHOCHEYRAS devient membre

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON n'est plus président. RIGAUD Pierre-Antoine François nom d'usage : RIGAUD devient président. RIGAUD Pierre-Antoine François nom d'usage : RIGAUD devient membre. BASTIEN Rémi Jean Léon nom d'usage : BASTIEN devient directeur général. BERGER Franck Roger nom d'usage : BERGER n'est plus directeur général

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2021)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée GRANT THORNTON devient commissaire aux comptes titulaire

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

HM.CLAUSE Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10 061 492,50 euros Siège social : Rue Louis Saillant ZI La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS-SUR-ISERE Aux termes de délibérations en date du 8 mars 2021, le Comité dAdministration de la société HM.CLAUSE a décidé de Coopter, Sous réserve de ratification par la prochaine Assemblée Générale, Monsieur Florent PONCHON, demeurant 3 rue des Charmes 63350 LUZILLAT, en qualité de membre du Comité dAdministration, en remp…

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

RIGAUD Pierre-Antoine nom d'usage : RIGAUD n'est plus membre. PONCHON Florent Jean René nom d'usage : PONCHON devient membre

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2020)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD n'est plus membre

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la Forme juridique

HM.CLAUSE Transformation de Sociéte Anonyme en Société par Actions Simplifiée au capital de 10.061.492,50 Euros Siège social : Rue Louis Saillant, ZI La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS-SUR-ISERE Aux termes des délibérations en date du 26 septembre 2019, Les Associés réunis en Assemblée Générale Extraordinaire, statuant aux conditions de quorum et de majorité prévues par larticle L.227-3 du Code de Commerce, ont décidé la transformation de la société HM.CLAUSE SA en S…

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

HM.CLAUSE Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10 061 492,50 euros Siège social : Rue Louis Saillant ZI La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS-SUR-ISERE Aux termes de délibérations en date du 24 janvier 2020, le Comité dAdministration de la société HM.CLAUSE SAS a décidé de : Nommer Monsieur Philippe BLATEYRON, Demeurant Route de Saint-Laure 63350 JOZE, au mandat de Président du Comité dAdministration de la société, en remplacement de Monsieur Philippe AYMARD, dé…

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

HM.CLAUSE Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 10 061 492,50 euros Siège social : Rue Louis Saillant ZI La Motte 26800 PORTES-LES-VALENCE SIREN 435 480 546 RCS ROMANS-SUR-ISERE Au cours de la séance du Comité dAdministration de la société HM.CLAUSE SAS en date du 24 janvier 2020, le Président a fait part aux membres du Comité dAdministration de la démission de Monsieur Philippe AYMARD de son mandat de membre du Comité dAdministration avec effet à compter du 14 décembre 2019. Le Comité dA…

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON devient président. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD n'est plus président. CHASSAING Yannick Alban nom d'usage : CHASSAING n'est plus membre. JACOB Claude François nom d'usage : JACOB devient membre. BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON n'est plus membre

Annonce BODACC - Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD n'est plus président du conseil d'administration. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD devient président. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD n'est plus directeur général. BERGER Franck Roger nom d'usage : BERGER n'est plus directeur général délégué. BERGER Franck Roger nom d'usage : BERGER devient directeur général. CHASSAING Yannick Alban nom d'usage : CHASSAING n'est plus administrateur. CHASSAING Yannick Alban nom d'usage : CHASSAING…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2019)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

VIDAL Sébastien Gilles Marie nom d'usage : VIDAL n'est plus administrateur. BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON devient administrateur

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2018)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON n'est plus administrateur. GRELICHE Eric Julien nom d'usage : GRELICHE n'est plus administrateur. ARNAUD Joël Michel nom d'usage : ARNAUD devient administrateur. FABRE Séverine nom d'usage : DARSONVILLE devient administrateur

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

FAURE Jean-Paul Marie Patrick nom d'usage : FAURE n'est plus administrateur. RIGAUD Pierre-Antoine nom d'usage : RIGAUD devient administrateur

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2017)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BOURGAREL Damien Marie nom d'usage : BOURGAREL n'est plus directeur général délégué. BERGER Franck Roger nom d'usage : BERGER devient directeur général délégué. CHASSAING Yannick Alban nom d'usage : CHASSAING devient administrateur. VIDAL Sébastien Gilles Marie nom d'usage : VIDAL devient administrateur. VIVIER Annick Marie Bernadette Jeanne nom d'usage : BRUNIER n'est plus administrateur. RAYNAUD Claude Jean-Joseph nom d'usage : RAYNAUD n'est plus administrateur

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2016)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant. SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL devient commissaire aux comptes suppléant.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2015)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

GOUACHE Jean-Christophe Marie nom d'usage : GOUACHE n'est plus directeur général délégué. BOURGAREL Damien Marie nom d'usage : BOURGAREL devient directeur général délégué.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2014)

Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

GRELICHE Eric Julien nom d'usage : GRELICHE devient administrateur. RAYNAUD Claude Jean-Joseph nom d'usage : RAYNAUD devient administrateur.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2013)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

FORCE Jacques Henri nom d'usage : FORCE n'est plus administrateur. VIVIER Annick Marie Bernadette Jeanne nom d'usage : BRUNIER devient administrateur.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD devient président du conseil d'administration. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD devient directeur général. RENARD Gerard nom d'usage : RENARD n'est plus président du conseil d'administration. RENARD Gerard nom d'usage : RENARD n'est plus directeur général.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2012)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

MAFFRE Christophe André nom d'usage : MAFFRE n'est plus administrateur.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2011)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

DELOCHE François Louis nom d'usage : DELOCHE n'est plus administrateur. BLATEYRON Philippe Annet nom d'usage : BLATEYRON devient administrateur. HEYRAUD François Joseph Antony nom d'usage : HEYRAUD n'est plus administrateur. FORCE Jacques Henri nom d'usage : FORCE devient administrateur. PUISSAUVE Christian Michel nom d'usage : PUISSAUVE n'est plus administrateur. AYMARD Philippe Gérard nom d'usage : AYMARD devient administrateur. MAFFRE Christophe André nom d'usage : MAFFRE devient administrate…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2010)

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SEGUIN Michel nom d'usage : SEGUIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SAS devient commissaire aux comptes suppléant.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2009)

Annonce BODACC - Modification de la dénomination.Suppression du nom commercial

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

PUISSAUVE (Christian, Michel) nom d'usage PUISSAUVE (Christian) devient administrateur.