SEQUANA

Active
  • SIREN383 491 446
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL383 491 446 00068
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR30383491446
  • DATE DE CREATION07 novembre 1991
  • CODE NAF ou APE6430Z - Fonds de placement et entités financières similaires
  • FORME JURIDIQUESA à conseil d'administration
  • DIRIGEANTSPascal LEBARD + 8 autres dirigeants

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    17/05/2019
  • Procédure collective
    Aucune
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2017
    Oui
  • Taille de l'entreprise Année 2022
    PME
  • Effectif Année 2017
    12 salariés
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone
    Non déposé

Informations Légales

Identité entreprise

  • Noms commerciauxSEQUANA
  • Statut RCSInscriteDepuis le 07 novembre 1991
  • Statut INSEEInscriteDepuis le 01 novembre 1991
  • Statut RNEInscriteDepuis le 24 janvier 2012
    Observations RNE

    • 15 mai 2019

      • Jugement du tribunal de commerce de Nanterre en date du 15/05/2019 a prononcé la liquidation judiciaire, sous le numéro 2017J00128 désigne liquidateur Selarl C. Basse Mission Conduite Par Me Christophe Basse 171 Avenue AVENUE CHARLES DE GAULLE 92200 Neuilly-sur-Seine

    • 21 mars 2019

      • Jugement du tribunal de commerce de Nanterre en date du 21/03/2019 , convertissant la procédure de sauvegarde en procédure de redressement judiciaire , Administrateur Selarl Fhb Mission Conduite Par Me Hélène Bourbouloux 16 PLACE DE L'IRIS TOUR CB21 92040 Paris la Défense Cedex avec pour mission de : assister , Mandataire judiciaire Selarl C. Basse Mission Conduite Par Me Christophe Basse 171 Avenue AVENUE CHARLES DE GAULLE 92200 Neuilly-sur-Seine

    • 28 novembre 2018

      • Jugement du tribunal de commerce de Nanterre en date du 28/11/2018 prolongeant la période d'observation pour une durée de 5 mois à compter du 18 décembre 2018

    • 01 octobre 2018

      • Arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES en date du 18/09/2018 Rétracte le jugement en date du 12 juin 2017 (plan de sauvegarde)

    • 16 juillet 2018

      • Ordonnance du Juge Commissaire en date du 03/07/2018 mettant fin à la mission du mandataire judiciaire.

    • 22 mars 2018

      • Jugement du tribunal de commerce de Nanterre en date du 22/03/2018 modifiant le plan de sauvegarde , nom du Commissaire à l'exécution du plan : Selarl C. Basse Mission Conduite Par Me Christophe Basse 171 AVENUE CHARLES DE GAULLE 92200 Neuilly-sur-Seine

    • 22 septembre 2017

      • Jugement du tribunal de commerce de Nanterre en date du 22/09/2017 modifiant le plan de sauvegarde , nom du Commissaire à l'exécution du plan : Selarl C. Basse Mission Conduite Par Me Christophe Basse 171 AVENUE CHARLES DE GAULLE 92200 NEUILLY SUR SEINE

    • 03 août 2017

      • Ordonnance du Président du Tribunal de Commerce de Nanterre rendue le 03/08/2017 nommant Selarl C. Basse Mission Conduite Par Me Christophe Basse 171 AVENUE CHARLES DE GAULLE 92200 Neuilly-sur-Seine commissaire à l'exécution du plan en remplacement du commissaire à l'exécution du plan précédemment désigné.

    • 12 juin 2017

      • Jugement du tribunal de commerce de Nanterre en date du 12/06/2017 arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 120 mois, nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Fhb Mission Conduite Par Me Hélène Bourbouloux 16 PLACE DE L'IRIS TOUR CB21 92040 Paris la Défense Cedex , maintient Mandataire Judiciaire Selarl C. Basse Mission Conduite Par Me Christophe Basse 171 AVENUE CHARLES DE GAULLE 92200 Neuilly-sur-Seine

    • 15 février 2017

      • Le tribunal de commerce de Nanterre a prononcé en date du 15/02/2017 l'ouverture d'une procédure de sauvegarde, sous le numéro 2017J00128 , Administrateur Selarl Fhb Mission Conduite Par Me Hélène Bourbouloux 16 PLACE DE L'IRIS TOUR CB21 92040 Paris la Défense Cedex avec pour mission de : surveiller , Mandataire judiciaire Selarl C. Basse Mission Conduite Par Me Christophe Basse 171 AVENUE CHARLES DE GAULLE 92200 Neuilly-sur-Seine et a ouvert une période d'observation expirant le 16/08/2017 . Les déclarations de créances sont à déposer au Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la publication au Bodacc du jugement d'ouverture.

    • 24 janvier 2012

      • La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

    • 03 juin 1998

      • Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION WORMS & CIE FORME JURIDIQUE SA SIEGE SOCIAL 55 RUE LA BOETIE 75008 PARIS RCS PARIS B722058906 Forme juridique Siège social

    • 26 janvier 1995

      • SOCIETES AYANT PARTICIPES A LA FUSION: SOFIND SA 140 AVE DES CHAMPS ELYSEES 75008 RCS B 390 786 580 - SOMEFIN SA 140 AVE DES CHAMPS ELYSEES 75008 PARIS RCS B 383 492 501
  • Forme juridiqueSA à conseil d'administration
  • Numéro RCSNanterre B 383491446
  • Tribunal de commerceGreffe de Nanterre
  • Téléphone
    Afficher le numéro

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

  • Activité (Code NAF ou APE)Fonds de placement et entités financières similaires (6430Z)
  • Activité principale déclaréeTOUTES PRISES DE PARTICIPATIONS, SOUS QUELQUE FORME QUE CE SOIT,DANS TOUTES ENTREPRISES INDUSTRIELLES, COMMERCIALES, IMMOBILIERES ET FINANCIERES
  • Convention collective déduiteSociétés financières (478)

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 1626 entreprises du secteur "Fonds de placement et entités financières similaires" dans les Hauts-de-Seine (92)

Étude du marché de l'entreprise

  • Mis à jour le :

    Le marché des fonds de retournement - France

    Les fonds de retournement, aussi appelés fonds de capital retournement, se font peu à peu une place dans le paysage économique français avec des reprises de grande ampleur comme Casino, ou encore Orpéa, dont le conseil d'administration a été remanié après une chute de son action de 99,3%. Ces fonds investissent dans des entreprises en mauvaise santé, souvent acculées par des dettes trop importantes ou d’autres problèmes internes.

    49,00€

Cartographie de SEQUANA

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Entreprises liées

Dirigeants

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès

Établissements

Établissements

Historique de SEQUANA

34 événements depuis 2004

...
Historique

34 événements ont marqué le parcours de SEQUANA depuis 2004

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SEQUANA au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SEQUANA, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 4 jugements, le siège social, les 11 dirigeants actuels, les 33 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SEQUANA, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 57 derniers évènements, l'analyse financière de 2017, et des informations supplémentaires sur les 6 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SEQUANA
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)		 12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de SEQUANA

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de SEQUANA
(Notation financière, risque de défaillance, ...)		 5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Extrait de procès-verbal

Démission(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Divers

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)

Afficher les 92 actes
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal

Démission(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Fin de mandat d'administrateur - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Fin de mandat d'administrateur

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Nomination(s) d'administrateur(s) - Changement de commissaire aux comptes suppléant

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Cooptation d'administrateurs

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Changement(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de décision(s)

Démission(s) d'administrateur(s) - Décision d'augmentation

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Réduction du capital social

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Lettre - Statuts mis à jour

Changement(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Changement de représentant permanent

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Lettre - Statuts mis à jour

Changement(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Changement de représentant permanent

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Lettre - Statuts mis à jour

Changement(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Changement de représentant permanent

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Lettre - Statuts mis à jour

Changement(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Changement de représentant permanent

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Lettre - Statuts mis à jour

Changement(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Changement de représentant permanent

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Lettre - Statuts mis à jour

Changement(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Changement de représentant permanent

Acte - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Acte - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Acte - Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Transfert du siège social d'un greffe extérieur - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Transfert du siège social d'un greffe extérieur - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil d'administration - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Transfert du siège social d'un greffe extérieur - Modification(s) statutaire(s)

Document

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

NOMINATION(S) D'ADMINISTRATEUR(S) - MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT - DEMISSION(S) D'ADMINISTRATEUR(S)

Document

Changement de dénomination sociale - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif

Document

Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

Document

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif

Document

Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif

Document

Statuts mis à jour - Reconstitution de l'Actif Net - Acte modificatif

Document

Réduction de Capital - Acte modificatif

Document

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif

Document

Augmentation de Capital - Nomination/démission des organes de gestion - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Réduction de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Document

Changement de dénomination sociale - Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - Statuts mis à jour - Changement de Commissaire aux Comptes - Modification du système d'administration des S.A. - Acte modificatif

Document

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

Document

Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Changement de Président (PDG, PCA) - Nomination/démission des organes de gestion - Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif

Document

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

Document

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

Document

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

Document

Réduction de Capital - Nomination/démission des organes de gestion - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

Document

Nomination/démission des organes de gestion

Document

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

Document

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

Document

Document

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

Document

Nomination/démission des organes de gestion - Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif

Document

Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Fusion - Acte modificatif

Document

Augmentation de Capital - Conversion du Capital Social en Euros - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Document

Document

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

Document

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Document

Fusion - Augmentation de Capital - Changement de dénomination sociale - Statuts mis à jour - Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif

Document

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Document

Projet de Fusion

Document

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Nomination/démission des organes de gestion - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Apport Partiel - Augmentation de Capital - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Modification du système d'administration des S.A. - Acte modificatif

Document

Document

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Document

Document

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif

Document

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée

Document

Apport Partiel - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif - Modification de l'objet social - Statuts mis à jour

Document

Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif

Document

Acte modificatif

Document

Document

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif - Augmentation de Capital - Statuts mis à jour

Document

Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif

Document

Document

Acte modificatif

Document

Document

Document

Document

Acte modificatif - Augmentation de Capital - Modification de l'objet social - Statuts mis à jour

Document

Acte modificatif - Augmentation de Capital - Statuts mis à jour

Document

Acte modificatif

Document

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl C.Basse Mission Conduite Par Me Christophe Basse 171 Avenue AVENUE CHARLES DE GAULLE 92200 Neuilly-sur-Seine.

Annonce BODACC - Jugement de conversion en redressement judiciaire de la procédure de sauvegarde

Jugement convertissant la procédure de sauvegarde en procédure de redressement judiciaire et désignant administrateur Selarl Fhb Mission Conduite Par Me Hélène Bourbouloux 16 PLACE DE L'IRIS TOUR CB21 92040 Paris la Défense Cedex avec les pouvoirs : assister.

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : LEBARD Pascal modification le 29 Août 2013 ; Administrateur : BEAUFRET Jean-Pascal modification le 30 Septembre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 24 Janvier 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES modification le 30 Septembre 2016 ; Administrateur : DURANCE Jean modification le 03 Septembre 2013 ; Administrateur : BENARD Christine en fonction le 03 ...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : LEBARD Pascal modification le 29 Août 2013 ; Administrateur : BEAUFRET Jean-Pascal modification le 30 Septembre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 24 Janvier 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES modification le 30 Septembre 2016 ; Administrateur : Bpifrance Participations représenté par LEFEBVRE Eric modification le 16 Juin 2016 ; Administrateur :...

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : LEBARD Pascal modification le 29 Août 2013 ; Administrateur : BEAUFRET Jean-Pascal modification le 30 Septembre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 24 Janvier 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES modification le 30 Septembre 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : AMEYE Francois-Xavier en fonction le 24 Janvier 2012 ; Administrateur : Bpifrance ...

Annonce BODACC - Jugement modifiant le plan de sauvegarde

Jugement modifiant le plan de sauvegarde.

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : LEBARD Pascal modification le 29 Août 2013 ; Administrateur : ARGAND Luc modification le 30 Septembre 2016 ; Administrateur : BEAUFRET Jean-Pascal modification le 30 Septembre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 24 Janvier 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES modification le 30 Septembre 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : AMEYE Francois-Xav...

Annonce BODACC - Jugement modifiant le plan de sauvegarde

Jugement modifiant le plan de sauvegarde.

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2016)
Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : LEBARD Pascal modification le 29 Août 2013 ; Administrateur : ARGAND Luc modification le 30 Septembre 2016 ; Administrateur : BEAUFRET Jean-Pascal modification le 30 Septembre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 24 Janvier 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES modification le 30 Septembre 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : AMEYE Francois-Xav...

Annonce BODACC - Jugement arrêtant le plan de sauvegarde

Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 120 mois nommant Commissaire à l'exécution du plan Selarl Fhb Mission Conduite Par Me Hélène Bourbouloux 16 PLACE DE L'IRIS TOUR CB21 92040 Paris la Défense Cedex.

Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Selarl Fhb Mission Conduite Par Me Hélène Bourbouloux 16 PLACE DE L'IRIS TOUR CB21 92040 Paris la Défense Cedex avec les pouvoirs : surveiller, mandataire judiciaire Selarl C. Basse Mission Conduite Par Me Christophe Basse 171 AVENUE CHARLES DE GAULLE 92200 Neuilly-sur-Seine. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électr...

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : LEBARD Pascal modification le 29 Août 2013 Administrateur : ARGAND Luc en fonction le 24 Janvier 2012 Administrateur : BEAUFRET Jean-Pascal modification le 31 Août 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 24 Janvier 2012 Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES en fonction le 24 Janvier 2012 Commissaire aux comptes suppléant : AMEYE Francois-Xavier en fonction le 24...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : LEBARD Pascal modification le 29 Août 2013 Administrateur : ARGAND Luc en fonction le 24 Janvier 2012 Administrateur : BEAUFRET Jean-Pascal modification le 31 Août 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 24 Janvier 2012 Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES en fonction le 24 Janvier 2012 Commissaire aux comptes suppléant : AMEYE Francois-Xavier en fonction le 24...

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : LEBARD Pascal modification le 29 Août 2013 Administrateur : ARGAND Luc en fonction le 24 Janvier 2012 Administrateur : BEAUFRET Jean-Pascal modification le 31 Août 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 24 Janvier 2012 Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES en fonction le 24 Janvier 2012 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 24 Janvier ...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : LEBARD Pascal modification le 29 Août 2013 Administrateur : ARGAND Luc en fonction le 24 Janvier 2012 Administrateur : TAITTINGER Michel en fonction le 24 Janvier 2012 Administrateur : BEAUFRET Jean-Pascal modification le 31 Août 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 24 Janvier 2012 Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES en fonction le 24 Janvier 2012 Commissai...

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant.

Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : LEBARD Pascal modification le 29 Août 2013 Administrateur : ARGAND Luc en fonction le 24 Janvier 2012 Administrateur : TAITTINGER Michel en fonction le 24 Janvier 2012 Administrateur : BEAUFRET Jean-Pascal modification le 31 Août 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 24 Janvier 2012 Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES en fonction le 24 Janvier 2012 Commissai...

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Jugement d'homologation de l'accord

Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : LEBARD Pascal modification le 29 Août 2013 Administrateur : Allianz France représenté par ETZENBACH Peter modification le 07 Août 2012 Administrateur : ARGAND Luc en fonction le 24 Janvier 2012 Administrateur : TAITTINGER Michel en fonction le 24 Janvier 2012 Administrateur : BEAUFRET Jean-Pascal modification le 31 Août 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 24 Janvier 2012 Comm...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : BRANDOLINI D'ADDA Tiberto Ruy modification le 31 Août 2012 Directeur général et administrateur : LEBARD Pascal en fonction le 24 Janvier 2012 Administrateur : Allianz France représenté par ETZENBACH Peter modification le 07 Août 2012 Administrateur : MIGNON Laurent en fonction le 24 Janvier 2012 Administrateur : EXOR SA (RCS LUXEMBOURG B N°47964) modification le 31 Août 2012 Administrateur : ARGAND Luc en fonction le 24 Janvier 2012 Administrateur : TAITTI...

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : BRANDOLINI D'ADDA Tiberto Ruy en fonction le 24 Janvier 2012 Directeur général et administrateur : LEBARD Pascal en fonction le 24 Janvier 2012 Administrateur : Allianz France représenté par ETZENBACH Peter modification le 07 Août 2012 Administrateur : MIGNON Laurent en fonction le 24 Janvier 2012 Administrateur : EXOR SA (RCS LUXEMBOURG B N°47964) en fonction le 24 Janvier 2012 Administrateur : ARGAND Luc en fonction le 24 Janvier 2012 Administrateur : TA...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Président du conseil d'administration : BRANDOLINI D'ADDA Tiberto Ruy Directeur général et administrateur : LEBARD Pascal Administrateur : Allianz France Administrateur : MIGNON Laurent Administrateur : EXOR SA (RCS LUXEMBOURG B N°47964) Administrateur : ARGAND Luc Administrateur : TAITTINGER Michel Administrateur : DLMD Administrateur : BEAUFRET Jean-Pascal Administrateur : PAPA Raffaella Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes titulaire : CONSTA...

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur partant : Potesta, Alessandro

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination de l'Administrateur : Papa, Raffaella

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

modification de l'Administrateur Allianz France représentée par RICHES, Pierluigi, Adresse : 91 rue de l'Université 75007 Paris, Administrateur partant : Martinet, Pierre

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

modification de l'Administrateur EXOR SA (RCS LUXEMBOURG B N°47964) représentée par BAREL DI SANT'ALBANO, CARLO, Adresse : C.So Matteotti 26 Torino Italie.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2007)
Annonce BODACC - modification survenue sur la dénomination
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination de l'Administrateur : Beaufret, Jean-Pascal

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société SEQUANA en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version consolidée
Comptes annuels - version consolidée
Comptes annuels - version consolidée
Comptes annuels - version complète

11 Bilans gratuits

Chiffres clés de SEQUANA

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Compte de résultat SEQUANA

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise SEQUANA sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2017. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2017 de l'entreprise SEQUANA, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-201731-12-2016ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 64000007000000-8,57 %
dont export000,00 %
Production *64000007000000-8,57 %
Valeur ajoutée (VA)-2400000-2000000-20,00 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)-8700000-1000000013,00 %
Résultat d'exploitation -9300000-1200000022,50 %
RCAI132100000-1052000000112,56 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net -127900000-106900000088,04 %
Effectif moyen1214-14,29 %
Voir le rapport de solvabilité

Bilan Actif SEQUANA

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société SEQUANA.

Date de clôture31-12-201731-12-2016ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 158400000277000000-42,82 %
immobilisations incorporelles13000002000000-35,00 %
immobilisations corporelles000,00 %
immobilisations financières157100000275000000-42,87 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 3250000051000000-36,27 %
stocks et en-cours000,00 %
créances3240000051000000-36,47 %
disponibilités : trésorerie10000000,00 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 191000000328000000-41,77 %
Voir le rapport de solvabilité

Bilan Passif SEQUANA

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise SEQUANA doit en date 31-12-2017. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-201731-12-2016ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 66000000233000000-71,67 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 910000012000000-24,17 %
Dettes 1158000008300000039,52 %
dettes financières et emprunts696000004400000058,18 %
dettes fournisseurs03000000-100,00 %
dettes fiscales et sociales7000000500000040,00 %
autres dettes ( comptes courants, ...)392000003100000026,45 %
Compte de régularisation passif10000000,00 %
Total passif 191000000328000000-41,77 %
Voir le rapport de solvabilité

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société SEQUANA

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201720162015
Capitalisation34,55 %71,04 %95,52 %
Endettement105,45 %18,88 %2,77 %
Fonds de roulement-13700000 EU12000000 EU19000000 EU
Performance
Evolution de l'activité91,43 %140,00 %166,67 %
Taux de VA-37,50 %-28,57 %-80,00 %
Rentabilité d'exploitation-135,94 %-142,86 %-260,00 %
Rentabilité nette finale-1998,44 %-15271,43 %2020,00 %
Capacité d'autofinancement-20,31 %-142,86 %-60,00 %
Rentabilité financière-193,79 %-458,80 %7,76 %
Coûts de production
Coûts du travail87,50 %100,00 %160,00 %
Poids de la dette
Capacité de remboursementN/CN/CN/C
Coût de la detteN/CN/CN/C
Taux d'intérêt moyen apparent3,16 %2,27 %2,78 %
Gestion BFR
Poids du BFR global-787,03 jours627,43 jours803,00 jours
Poids des stocks0,00 jour0,00 jour0,00 jour
Délai clients1847,81 jours2666,57 jours1971,00 jours
Délai Fournisseurs0,00 jour156,86 jours511,00 jours
Liquidité
Liquidité immédiate5,70 jours0,00 jour584,00 jours

Pour aller plus loin :

Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de SEQUANA et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé

5% ≤ Ratio < 15% Moyen

Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible

250% ≥ Ratio > 150% Moyen

Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé

10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen

Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible

70% ≥ Ratio > 35% Moyen

Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne

95% ≤ Ratio < 105% Moyenne

Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 1% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Voir les 6 autres ratios

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 6400000 €

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 6800 €

382 ème
 
VS.2016

* Sur 52604 sociétés de Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite

CA médian en Ile-de-France : 1700 €

244 ème
 
VS.2016

* Sur 13310 sociétés de Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 247700 €

42843 ème

* Sur un total de 553306 sociétés

CA médian en Ile-de-France : 239000 €

13423 ème

* Sur un total de 167955 sociétés

* Sociétés ayant déposé leurs bilans

Résultat d'exploitation (REX) : -9300000 €

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : -2500 €

52536 ème
 
VS.2016

* Sur 52604 sociétés de Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite

REX médian en Ile-de-France : -4100 €

13253 ème
 
VS.2016

* Sur 13310 sociétés de Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 8500 €

552624 ème

* Sur un total de 553306 sociétés

REX médian en Ile-de-France : 7700 €

167472 ème

* Sur un total de 167955 sociétés

* Sociétés ayant déposé leurs bilans

Capital social : 65183351 €

Secteur d'activité : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (en France)

Inférieur à 1 € : 987 sociétés

Inférieur à 1 €

0,55%
0,55%

987 sociétés

Entre 1€ et 5K€ : 54203 sociétés

Entre 1€ et 5K€

30,20%
30,20%

54203 sociétés

Entre 5K€ et 150K€ : 53679 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

29,90%
29,90%

53679 sociétés

SEQUANA, avec un capital social de 65183351 €

SEQUANA et 70639sociétés

Supérieur à 150K€ :  SEQUANA et 70639 sociétés

Supérieur à 150K€

39,35%
39,35%

SEQUANA et 70639 sociétés

Ancienneté entreprise : 33 ans

Secteur d'activité : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (en France)

Inférieur à 1 an : 7393 sociétés

Inférieur à 1 an

4,12%
4,12%

7393 sociétés

Entre 1 et 5 ans : 44349 sociétés

Entre 1 et 5 ans

24,71%
24,71%

44349 sociétés

Entre 5 et 15 ans : 76851 sociétés

Entre 5 et 15 ans

42,81%
42,81%

76851 sociétés

SEQUANA, avec une ancienneté de 33 ans

SEQUANA et 50915sociétés

Supérieur à 15 ans :  SEQUANA et 50915 sociétés

Supérieur à 15 ans

28,36%
28,36%

SEQUANA et 50915 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez SEQUANA

57%
4 Hommes
43%
3 Femmes
Total dirigeants : 7
Effectif : 12

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite

74.5%25.5%

France

Vs.
77.4%22.6%

Ile-de-France

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.5%31.5%

France

Vs.
70.9%29.1%

Ile-de-France

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E
  • Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Calculer mon bilan carbone

Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise SEQUANA

SEQUANA CAPITAL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00353638

FMARK0000000003350307

SEQUANA INVESTISSEMENTS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00353638

FMARK0000000003350311

SEQUANA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque renouvelée - Marque non en vigueur

Classes : 00353638

FMARK0000000003341568

SEMIA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00353638

FMARK0000000003341570

ALMEA

Date de dépôts:

Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur

Classes : 003536

FMARK0000000003341572
Afficher les 2 marques

Procédures collectives

4 procédures terminées

  • Clôturées

      • Jugement d'ouverture

        26/02/2017

        Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 26/02/2017
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

      • Jugement prononçant

        31/03/2019

        Jugement de conversion en redressement judiciaire de la procédure de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 31/03/2019
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

      • Extrait de jugement

        22/06/2017

        Jugement arrêtant le plan de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 22/06/2017

      • Extrait de jugement

        04/10/2017

        Jugement modifiant le plan de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 04/10/2017

      • Extrait de jugement

        01/04/2018

        Jugement modifiant le plan de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 01/04/2018
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
Procédures collectives

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