ST MICHEL HOLDING

Active

SIREN: 405 850 371
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 405 850 371 00031
NUMÉRO DE TVA: FR44405850371
DATE DE CREATION: 01 janvier 2000
ACTIVITÉ (NAF / APE): Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation - 1072Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 2 BD DE L'INDUSTRIE ZONE INDUSTRIELLE, 41120 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
DIRIGEANTS: Guillaume GERVOSON + 6 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 12/11/2025: RCS Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
08/10/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes
Non
Taille de l'entreprise Année 2023
Intermédiaire
Effectif
6 à 9 salariés
Score Extra-financier
Non calculé
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
67/100

Informations Légales

Noms commerciaux: ST MICHEL HOLDING

Capital social: 20574900,00 €

Statut RCS: Inscrite le 01 janvier 2000 01/01/2000

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 1958 01/01/1958

Statut RNE: Inscrite le 18 juillet 2008 18/07/2008

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Numéro RCS: Blois B 405850371

Tribunal de commerce: Greffe de Blois

Secteur d'activité de ST MICHEL HOLDING

Domaine d'activité: Industries alimentaires
Activité (Code NAF ou APE): Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation (1072Z)
Activité principale déclarée: Fabrication et vente de tous produits de biscuiterie et de pâtisserie. Création, acquisition, etc d'établissements, fonds de commerce, etc.
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Cinq branches - Industries alimentaires diverses (3109)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

26 sociétés exercent la même activité que ST MICHEL HOLDING dans le 41.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation" dans le Loir-et-Cher (41)

Les 2 études de marché du secteur de l'entreprise

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18/06/2025

Le marché du biscuit - France (43 pages)

Cette étude propose une analyse approfondie du marché des biscuits sucrés en France, un secteur en pleine croissance aussi bien sur le marché mondial qu'en France. Elle met en avant l'innovation et la premiumisation du marché comme moteurs de cette croissance, l'analyse des consommateurs, ainsi que l'émergence de segments prterus que sont le bio, le sans gluten et ;e diététique.

99,00€
11/11/2023

Le marché des biscuits apéritifs - France

Cette étude offre une analyse complète du marché des biscuits apéritifs : évolution des habitudes de consommation, popularité des apéritifs dinatoires, croissance du marché global, spécificités des consommateurs français, partage du marché entre marques de distributeurs et grands groupes internationaux comme PepsiCo, Mondelez, Kelloggs et Intersnack..

99,00€

Rapport complet officiel

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14/11/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.

9,90€

Établissements

Ouvert
- Depuis le 30 juin 2008 (17 ans)
  
  ST MICHEL HOLDING - 41120
  
  Siège social
  - SIRET 40585037100031
  - Activité Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation - 1072Z
  - Adresse 2 BD DE L'INDUSTRIE ZONE INDUSTRIELLE, 41120 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
Fermé
- Du 01 janvier 1976 au 30 juin 2008
  
  ST MICHEL HOLDING - 50300
  
  Ancien établissement
  - SIRET 40585037100023
  - Activité Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation - 1072Z
  - Adresse 7 RUE VICTOR LEMARCHAND, 50300 SAINT-SENIER-SOUS-AVRANCHES

Dirigeants de ST MICHEL HOLDING

Dirigeants

Depuis le 04-10-2022

LE MOULIN
- SIREN 505041228
- FONCTION est Associé
Voir la fiche
Depuis le 04-09-2010

ST MICHEL SERVICES
- SIREN 597220656
- FONCTION est Directeur général
Voir la fiche

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

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Finances de ST MICHEL HOLDING

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
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Score de solvabilité

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14/11/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Profil financier

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise en défaut de publication de ses comptes (sauf exception)

Documents de ST MICHEL HOLDING

50 derniers documents officiels

06/10/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
06/10/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
06/10/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
06/10/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
06/10/2025

Acte anonymisé
06/10/2025

Acte anonymisé
06/10/2025

Acte anonymisé
15/07/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
15/07/2025

Statut mis a jour
12/07/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
12/07/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
12/07/2025

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
07/03/2024

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)
07/03/2024

Statut mis a jour
04/07/2024

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
23/07/2024

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
23/07/2024

Statut mis a jour
11/07/2025

Statut mis a jour
26/08/2022

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
26/08/2022

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
01/04/2022

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Changement de commissaire aux comptes titulaire
17/08/2021

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
11/09/2020

Procès-verbal d'assemblée

Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
23/04/2019

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
18/08/2017

Extrait de procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance - Modification(s) statutaire(s)
29/11/2016

Procès-verbal d'assemblée

Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
03/10/2016

Extrait de procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
03/09/2014

Procès-verbal d'assemblée générale

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/01/2013

Statuts mis à jour
31/12/2012

Procès-verbal d'assemblée

Révocation du directeur général
20/12/2012

Procès-verbal d'assemblée

Projet de réduction du capital
03/08/2012

Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Nomination de président du conseil de surveillance - Modification(s) statutaire(s) - Nomination de dirigeants relative au directoire et au conseil de surveillance
03/08/2012

Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Nomination de président du conseil de surveillance - Modification(s) statutaire(s) - Nomination de dirigeants relative au directoire et au conseil de surveillance
03/08/2012

Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Nomination de président du conseil de surveillance - Modification(s) statutaire(s) - Nomination de dirigeants relative au directoire et au conseil de surveillance
07/06/2012

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports
02/08/2011

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
02/08/2011

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
01/08/2011

Procès-verbal d'assemblée

Nomination de directeurs généraux délégués
27/08/2010

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Nomination d'un directeur général
18/07/2008

Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Transfert du siège 2 boulevard de l'industrie, ZI, 41700 Contres - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Apport partiel d'actif
28/05/2008

Apport Partiel - Acte modificatif
11/03/2002

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif
27/02/2002

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
08/12/2000

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée
07/12/2000

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
21/06/1997

P.V. du Conseil d'Administration
05/03/1997

P.V. d'Assemblée
26/12/1996

P.V. d'Assemblée
26/12/1996

P.V. d'Assemblée
15/09/1993

P.V. du Conseil d'Administration

50 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

67/100

Score sectoriel

Gouvernance
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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

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Annonces (BODACC & JAL)

26 annonces BODACC & JAL

09/09/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
18/07/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président, Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Guillaume ; Directeur général : ROUSSEAU Bruno, Gérard ; Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Jonathan ; Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Clémentine ; Membre du conseil de surveillance : CHAPOULART Bruno, Didier ; Commissaire aux comptes titulaire : AMECO AUDIT SAS ; Commissaire aux comptes titulaire : B.R. AUDIT
16/07/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

St Michel Holding Sociéte par actions simplifiée au capital de 20.536.200 euros Siège social : 2 boulevard de lIndustrie Contres 41700 Le Controis-en-Sologne 405 850 371 RCS Blois AVIS DE PUBLICITE Aux termes du procès-verbal de lassemblée générale du 23 juin 2025, les actionnaires ont acté que : Le mandat de Monsieur François Xavier GERVOSON en qualité de Président de la Société ainsi que ses fonctions de membre du Conseil de Surveillance ont cessé avec effet à compter de ce jour. Monsieur Guil…
12/07/2025

Annonce JAL - Modification du Capital social

Modification du capital social ST MICHEL HOLDING Sociéte par actions simplifiée au capital de 20.574.900 euros Siège social : 2 bd de lIndustrie, Contres - 41 700 LE CONTROIS EN SOLOGNE 405 850 371 RCS Blois AVIS DE PUBLICITE Aux termes du procès-verbal des décisions du Président du 1er juillet 2025, Pris sur autorisation de lassemblée en date du 11 février 2019, constatant la réalisation dune augmentation de capital, il résulte que : le capital a été augmenté dun montant de 38 700 euros. Larti…
01/08/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
17/07/2024

Annonce JAL - Modification du Capital social

2-06410042 ST MICHEL HOLDING Société par actions simplifiee au capital de 20.536.200 euros Siège social : 2 bd de lIndustrie, Contres 41 700 LE CONTROIS EN SOLOGNE 405 850 371 RCS Blois AVIS DE PUBLICITE Aux termes du procès-verbal des décisions du Président du 1er juillet 2024, Pris sur autorisation de lassemblée en date du 11 février 2019, constatant la réalisation dune augmentation de capital, il résulte que : le capital a été augmenté dun montant de 38 700 euros. Larticle 7 « Capital social…
26/10/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
21/07/2023

Annonce JAL - Modification du Capital social

ST MICHEL HOLDING Sociéte par actions simplifiée au capital de 20.497.500 euros Siège social : 2 bd de lIndustrie, Contres 41700 LE CONTROIS EN SOLOGNE 405 850 371 RCS Blois AVIS DE PUBLICITE Aux termes du procès-verbal des décisions du Président du 1er juillet 2023, Pris sur autorisation de lassemblée en date du 11 février 2019, constatant la réalisation dune augmentation de capital, il résulte que : le capital a été augmenté dun montant de 38 700 euros. Larticle 7 « Capital social « des statu…
31/08/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président, Membre du conseil de surveillance : GERVOSON François Xavier Pierre ; Directeur général : ROUSSEAU Bruno, Gérard ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Guillaume ; Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Jonathan ; Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Clémentine ; Membre du conseil de surveillance : CHAPOULART Bruno, Didier ; Commissaire aux comptes titulaire : AMECO AUDIT SAS ; Commissaire aux comptes titulaire : B.R. AUDIT
31/08/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
07/04/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président, Membre du conseil de surveillance : GERVOSON François Xavier Pierre ; Directeur général : ROUSSEAU Bruno, Gérard ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Guillaume ; Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Jonathan ; Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Clémentine ; Commissaire aux comptes titulaire : AMECO AUDIT SAS ; Commissaire aux comptes titulaire : B.R. AUDIT
21/09/2021

Annonce JAL - Modification du Capital social

2410810 ST MICHEL HOLDING Société par actions simplifiee au capital de 20.420.100 euros Siège social : 2 bd de lIndustrie, Contres 41 700 LE CONTROIS EN SOLOGNE 405 850 371 RCS Blois AVIS DE PUBLICITE Aux termes du procès-verbal des décisions du Président du 1er juillet 2021, Pris sur autorisation de lassemblée en date du 11 février 2019, constatant la réalisation dune augmentation de capital, il résulte que : le capital a été augmenté dun montant de 80 100. Larticle 7 « Capital social » des st…
26/08/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

241043 ST MICHEL HOLDING Société par actions simplifiee au capital de 20 340 000 Siège social : Zone Industrielle 2 bd de lIndustrie, Contres 41700 Le-Controis-en-Sologne 405 850 371 RCS Blois AVIS DE PUBLICITE Aux termes de la décision de lAssemblée Générale en date du 29 juin 2020 il résulte que : Conformément aux dispositions de larticle L.823-1 du Code de Commerce, Il est décidé de ne pas renouveler le mandat des commissaires aux comptes suppléants, et de ne pas en nommer de nouveaux. Les …
17/09/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président, Membre du conseil de surveillance : GERVOSON François, Xavier, Pierre ; Directeur général : ROUSSEAU Bruno, Gérard ; Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : GERVOSON Guillaume ; Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Jonathan ; Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Clémentine ; Commissaire aux comptes titulaire : AMECO AUDIT SAS (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : DANIEL RAVINEAU AUDIT (SARL)
25/08/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du directoire, Membre du conseil de surveillance : GERVOSON François, Xavier, Pierre ; Directeur général : ROUSSEAU Bruno, Gérard ; Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : GERVOSON Guillaume ; Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Jonathan ; Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Clémentine ; Commissaire aux comptes titulaire : AC2M (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : A.C.C.V AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : DANI…
09/12/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du directoire, Membre du directoire : GERVOSON François, Xavier, Pierre ; Directeur général délégué : ROCHE-BAYARD François ; Directeur général, Membre du directoire : ROUSSEAU Bruno, Gérard ; Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : GERVOSON Guillaume ; Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Jonathan ; Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Clémentine ; Commissaire aux comptes titulaire : AC2M (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : A.…
13/10/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du directoire, Membre du directoire : GERVOSON François, Xavier, Pierre ; Directeur général délégué : ROCHE-BAYARD François ; Directeur général délégué : DARRICAU Michel ; Directeur général délégué, Membre du directoire : GEOFFROY Gilles ; Directeur général, Membre du directoire : ROUSSEAU Bruno, Gérard ; Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : GERVOSON Guillaume ; Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Jonathan ; Membre du conseil de surveillanc…
17/09/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président du directoire, Membre du directoire : GERVOSON François, Xavier, Pierre Directeur général délégué : ROCHE-BAYARD François Directeur général délégué : DARRICAU Michel Directeur général délégué, Membre du directoire : GEOFFROY Gilles Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : GERVOSON Guillaume Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Jonathan Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Clémentine Commissaire aux comptes titulaire : AC2M (SARL) Commiss…
06/02/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital, l'administration

Président du directoire, Membre du directoire : GERVOSON François, Xavier, Pierre Directeur général délégué : ROCHE-BAYARD François Directeur général délégué : DARRICAU Michel Directeur général délégué, Membre du directoire : GEOFFROY Gilles Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : GERVOSON Guillaume Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Jonathan Membre du conseil de surveillance : GERVOSON Clémentine Commissaire aux comptes titulaire : AC2M (SARL) Commiss…
13/01/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président et membre du directoire : GERVOSON François, Xavier, Pierre Directeur général délégué : ROCHE-BAYARD François Directeur général délégué : DARRICAU Michel Membre et président du conseil de surveillance : GERVOSON Guillaume Membre du Conseil de Surveillance : GERVOSON Jonathan Membre du Conseil de Surveillance : GERVOSON Clémentine Commissaire aux comptes titulaire : AC2M (SARL) Co-commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE D'AUDIT ET DE CONSOLIDATION (SARL) Commissaire aux comptes s…
16/08/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président et membre du directoire : GERVOSON François, Xavier, Pierre Directeur général et membre du directoire : BARDOZ Philippe Directeur général délégué : ROCHE-BAYARD François Directeur général délégué : DARRICAU Michel Membre et président du conseil de surveillance : GERVOSON Guillaume Membre du Conseil de Surveillance : GERVOSON Jonathan Membre du Conseil de Surveillance : GERVOSON Clémentine Commissaire aux comptes titulaire : AC2M (SARL) Co-commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE …
19/08/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
10/08/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : GERVOSON François, Xavier, Pierre Directeur général : BARDOZ Philippe Directeur général délégué : ROCHE-BAYARD François Directeur général délégué : DARRICAU Michel Commissaire aux comptes titulaire : AC2M (SARL) Co-commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE D'AUDIT ET DE CONSOLIDATION (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : A.C.C.V AUDIT (SARL) Co-commissaire aux comptes suppléant : REGEC (SAS)
09/09/2010

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : GERVOSON François, Xavier, Pierre Directeur général : BARDOZ Philippe Commissaire aux comptes titulaire : AC2M (SARL) Co-commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE D'AUDIT ET DE CONSOLIDATION (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : A.C.C.V AUDIT (SARL) Co-commissaire aux comptes suppléant : REGEC (SAS)
14/08/2008

Annonce BODACC - Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Président : GERVOSON François Xavier Pierre. Commissaire aux comptes titulaire : AC2M (SARL). Co-commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE D'AUDIT ET DE CONSOLIDATION (SARL). Commissaire aux comptes suppléant : A.C.C.V AUDIT (SARL). Co-commissaire aux comptes titulaire : REGEC (SAS).

26 Annonces

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Juridique

Marque Figurative

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 mai 2025
- Date d'expiration
  
  02 mai 2035
Expire dans 9 années, 5 mois et 18 jours

Classes :
Vidéo déposée pour cette marque
L'ATELIER AMERICAN DESSERTS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 avril 2025
- Date d'expiration
  
  02 avril 2035
Expire dans 9 années, 4 mois et 19 jours

Classes :
DOMINO

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 mars 2025
- Date d'expiration
  
  14 mars 2035
Expire dans 9 années, 3 mois et 30 jours

Classes :
LES DOODOO'S

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 2024
- Date d'expiration
  
  23 décembre 2034
Expire dans 9 années, 1 mois et 8 jours

Classes :
BAB'BURGER

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 septembre 2024
- Date d'expiration
  
  24 septembre 2034
Expire dans 8 années, 10 mois et 10 jours

Classes :
TOUT JUSTE DOREES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 septembre 2024
- Date d'expiration
  
  24 septembre 2034
Expire dans 8 années, 10 mois et 10 jours

Classes :
À 3h ce sera trop tôt. À 5h ce sera trop tard.

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 septembre 2024
- Date d'expiration
  
  18 septembre 2034
Expire dans 8 années, 10 mois et 4 jours

Classes :
LA MEILLEURE HEURE, C'EST LE 4H. PAS LE 5H.

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 septembre 2024
- Date d'expiration
  
  18 septembre 2034
Expire dans 8 années, 10 mois et 4 jours

Classes :
LA MEILLEURE HEURE, C'EST LE 4H. PILE.

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 septembre 2024
- Date d'expiration
  
  18 septembre 2034
Expire dans 8 années, 10 mois et 4 jours

Classes :
On ne sait pas qui a inventé le goûter ... mais on sait qui la rendu trop bon

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 février 2024
- Date d'expiration
  
  01 février 2034
Expire dans 8 années, 2 mois et 20 jours

Classes :
Grande Galette St Michel 1905

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 décembre 2023
- Date d'expiration
  
  20 décembre 2033
Expire dans 8 années, 1 mois et 6 jours

Classes :
ST MICHEL, L'APÉRITIF À PICORER

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 décembre 2023
- Date d'expiration
  
  14 décembre 2033
Expire dans 8 années et 31 jours

Classes :
L'aperitif à picorer

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 décembre 2023
- Date d'expiration
  
  14 décembre 2033
Expire dans 8 années et 31 jours

Classes :
CHOCO DONUT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 octobre 2023
- Date d'expiration
  
  18 octobre 2033
Expire dans 7 années, 11 mois et 5 jours

Classes :
CHOCO MUFFIN

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 octobre 2023
- Date d'expiration
  
  18 octobre 2033
Expire dans 7 années, 11 mois et 5 jours

Classes :
CHOCO WAFFLE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 octobre 2023
- Date d'expiration
  
  18 octobre 2033
Expire dans 7 années, 11 mois et 5 jours

Classes :
CHOCO BURGER

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 octobre 2023
- Date d'expiration
  
  18 octobre 2033
Expire dans 7 années, 11 mois et 5 jours

Classes :
La meilleure heure cest le 4h

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juin 2023
- Date d'expiration
  
  29 juin 2033
Expire dans 7 années, 7 mois et 16 jours

Classes :
Goûters St Michel, la meilleure heure cest le 4h

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juin 2023
- Date d'expiration
  
  29 juin 2033
Expire dans 7 années, 7 mois et 16 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 décembre 2022
- Date d'expiration
  
  14 décembre 2032
Expire dans 7 années et 31 jours

Classes :
ST MICHEL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 décembre 2022
- Date d'expiration
  
  14 décembre 2032
Expire dans 7 années et 31 jours

Classes :
LES CHEFS CREATIFS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 novembre 2022
- Date d'expiration
  
  29 novembre 2032
Expire dans 7 années et 16 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 octobre 2022
- Date d'expiration
Classes :
ST MICHEL

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 2021
- Date d'expiration
  
  14 juin 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 31 jours

Classes :
St Michel Riche en Céréales Pointe de Beurre

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 2021
- Date d'expiration
  
  14 juin 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 31 jours

Classes :
St Michel, Riche en céréales Pointe de Beurre

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 juin 2021
- Date d'expiration
  
  11 juin 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 28 jours

Classes :
Sablés des Moissons

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 juin 2021
- Date d'expiration
  
  08 juin 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 25 jours

Classes :
St Michel Biscuiterie Familiale 1905

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juin 2021
- Date d'expiration
  
  04 juin 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 21 jours

Classes :
St Michel Biscuiterie Familiale 1905

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 juin 2021
- Date d'expiration
  
  04 juin 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 21 jours

Classes :
LES 30 MINUTES GOURMANDES

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juin 2021
- Date d'expiration
  
  01 juin 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 18 jours

Classes :
TENDRES COEURS

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 juin 2021
- Date d'expiration
  
  01 juin 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 18 jours

Classes :
Wrapez Sucré !

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 2021
- Date d'expiration
  
  11 mars 2031
Expire dans 5 années, 3 mois et 27 jours

Classes :
St Michel, ça en fait des bonnes raisons de se faire plaisir !

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 mars 2021
- Date d'expiration
  
  11 mars 2031
Expire dans 5 années, 3 mois et 27 jours

Classes :
Un nouveau jour se lève sur le bio

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 février 2021
- Date d'expiration
  
  19 février 2031
Expire dans 5 années, 3 mois et 7 jours

Classes :
JUST CRACK

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 novembre 2020
- Date d'expiration
  
  19 novembre 2030
Expire dans 5 années et 5 jours

Classes :
Breack iT

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 novembre 2020
- Date d'expiration
  
  19 novembre 2030
Expire dans 5 années et 5 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 octobre 2020
- Date d'expiration
  
  16 octobre 2030
Expire dans 4 années, 11 mois et 2 jours

Classes :
DOOMINO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 octobre 2020
- Date d'expiration
  
  16 octobre 2030
Expire dans 4 années, 11 mois et 2 jours

Classes :
St Michel Biscuiterie Familiale.1905 DOOMINO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 octobre 2020
- Date d'expiration
  
  16 octobre 2030
Expire dans 4 années, 11 mois et 2 jours

Classes :
st Michel biscuiterie familiale depuis 1905

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 juin 2020
- Date d'expiration
  
  24 juin 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 10 jours

Classes :
St Michel Biscuiterie Familiale 1905

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 juin 2020
- Date d'expiration
  
  24 juin 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 10 jours

Classes :
GOFR O CHOCO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 juin 2020
- Date d'expiration
  
  23 juin 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 9 jours

Classes :
OO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 juin 2020
- Date d'expiration
  
  23 juin 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 9 jours

Classes :
ST MICHEL DOOMINO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 juin 2020
- Date d'expiration
  
  23 juin 2030
Expire dans 4 années, 7 mois et 9 jours

Classes :
Pour ceux qui n'ont que le chocolat à la bouche

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 mars 2020
- Date d'expiration
  
  20 mars 2030
Expire dans 4 années, 4 mois et 6 jours

Classes :
BROONY

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 janvier 2020
- Date d'expiration
  
  13 janvier 2030
Expire dans 4 années, 2 mois et 1 jour

Classes :
BROONY

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 août 2019
- Date d'expiration
  
  26 août 2029
Expire dans 3 années, 9 mois et 13 jours

Classes :
ST MICHEL DOONUTS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juillet 2019
- Date d'expiration
  
  16 juillet 2029
Expire dans 3 années, 8 mois et 2 jours

Classes :
St Michel BISCUITERIE FAMILIALE . 1905 DOONUTS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juillet 2019
- Date d'expiration
  
  16 juillet 2029
Expire dans 3 années, 8 mois et 2 jours

Classes :
Le goût de la transmission

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 juin 2019
- Date d'expiration
  
  03 juin 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 21 jours

Classes :
CHOCORICO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 avril 2019
- Date d'expiration
  
  29 avril 2029
Expire dans 3 années, 5 mois et 16 jours

Classes :
GALETTE ST MICHEL

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 avril 2019
- Date d'expiration
  
  19 avril 2029
Expire dans 3 années, 5 mois et 6 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 avril 2019
- Date d'expiration
  
  19 avril 2029
Expire dans 3 années, 5 mois et 6 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 avril 2019
- Date d'expiration
  
  19 avril 2029
Expire dans 3 années, 5 mois et 6 jours

Classes :
BAB'BURGER

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 mars 2019
- Date d'expiration
  
  13 mars 2029
Expire dans 3 années, 3 mois et 30 jours

Classes :
Biscuits français d'origine gourmande

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 septembre 2018
- Date d'expiration
  
  17 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 4 jours

Classes :
St Michel, biscuits français d'origine gourmande

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 septembre 2018
- Date d'expiration
  
  17 septembre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 4 jours

Classes :
# ON N'EN A JAMAIS FAIT LE TOUR

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 janvier 2018
- Date d'expiration
  
  23 janvier 2028
Expire dans 2 années, 2 mois et 11 jours

Classes :
#siçasetrouve

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 novembre 2017
- Date d'expiration
  
  23 novembre 2027
Expire dans 2 années et 9 jours

Classes :
POURQUOI C EST TROP BON ?!

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juillet 2017
- Date d'expiration
  
  21 juillet 2027
Expire dans 1 année, 8 mois et 6 jours

Classes :
St Michel, le goûter comme vous l'imaginez.

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juillet 2017
- Date d'expiration
  
  17 juillet 2027
Expire dans 1 année, 8 mois et 2 jours

Classes :
ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 JUSTE A DORER

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 juillet 2017
- Date d'expiration
  
  13 juillet 2027
Expire dans 1 année, 7 mois et 29 jours

Classes :
#Amoilesmadeleines

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 juillet 2017
- Date d'expiration
  
  11 juillet 2027
Expire dans 1 année, 7 mois et 27 jours

Classes :
#CotCotCot

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juillet 2017
- Date d'expiration
  
  07 juillet 2027
Expire dans 1 année, 7 mois et 23 jours

Classes :
Juste à dorer

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 janvier 2017
- Date d'expiration
  
  20 janvier 2027
Expire dans 1 année, 2 mois et 8 jours

Classes :
LE FAIT PATISSIER DEPUIS 1955

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 janvier 2017
- Date d'expiration
  
  20 janvier 2027
Expire dans 1 année, 2 mois et 8 jours

Classes :
DOONUTS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 2016
- Date d'expiration
  
  23 décembre 2026
Expire dans 1 année, 1 mois et 8 jours

Classes :
KIESCOO

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 septembre 2016
- Date d'expiration
  
  13 septembre 2026
Expire dans 9 mois et 30 jours

Classes :
PETITES POULES

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 avril 2016
- Date d'expiration
  
  18 avril 2026
Expire dans 5 mois et 4 jours

Classes :
MyStMichel

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 2015
- Date d'expiration
  
  23 décembre 2025
Expire dans 1 mois et 8 jours

Classes :
CROISSANCE CITOYENNE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 septembre 2015
- Date d'expiration
  
  18 septembre 2035
Expire dans 9 années, 10 mois et 4 jours

Classes :
Pardon d'être aussi gourmand

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 août 2015
- Date d'expiration
  
  19 août 2035
Expire dans 9 années, 9 mois et 5 jours

Classes :
ST MICHEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juillet 2015
- Date d'expiration
  
  21 juillet 2035
Expire dans 9 années, 8 mois et 6 jours

Classes :
Marque Figurative

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mai 2015
- Date d'expiration
Classes :
OEUFS DE PLEIN AIR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 avril 2015
- Date d'expiration
  
  15 avril 2035
Expire dans 9 années, 5 mois et 1 jour

Classes :
SAINT AUBERT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 octobre 2014
- Date d'expiration
  
  21 octobre 2034
Expire dans 8 années, 11 mois et 7 jours

Classes :
COOKIES DES PRES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 octobre 2014
- Date d'expiration
  
  17 octobre 2034
Expire dans 8 années, 11 mois et 3 jours

Classes :
LA MADELEINE 23 22

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 juillet 2014
- Date d'expiration
  
  22 juillet 2034
Expire dans 8 années, 8 mois et 7 jours

Classes :
BIENVENUE CHEZ STMICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juin 2014
- Date d'expiration
  
  18 juin 2034
Expire dans 8 années, 7 mois et 4 jours

Classes :
JEAN DUCOURTIEUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mai 2014
- Date d'expiration
  
  07 mai 2034
Expire dans 8 années, 5 mois et 23 jours

Classes :
BONJOUR GRANDE GALETTE ST MICHEL 1905

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 avril 2014
- Date d'expiration
  
  22 avril 2034
Expire dans 8 années, 5 mois et 8 jours

Classes :
BISCUITERIE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 avril 2014
- Date d'expiration
  
  22 avril 2034
Expire dans 8 années, 5 mois et 8 jours

Classes :
St Michel Café Boissons et gâteaux

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 avril 2014
- Date d'expiration
  
  18 avril 2034
Expire dans 8 années, 5 mois et 4 jours

Classes :
L ATELIER ST MICHEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 avril 2014
- Date d'expiration
  
  02 avril 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 19 jours

Classes :
L'Atelier St Michel

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 avril 2014
- Date d'expiration
  
  01 avril 2034
Expire dans 8 années, 4 mois et 18 jours

Classes :
ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 mars 2014
- Date d'expiration
  
  06 mars 2034
Expire dans 8 années, 3 mois et 22 jours

Classes :
La madeleine 1905

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 octobre 2013
- Date d'expiration
  
  28 octobre 2033
Expire dans 7 années, 11 mois et 15 jours

Classes :
ST MICHEL LE MARBRE DE POULETTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 septembre 2013
- Date d'expiration
  
  25 septembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
EN GROS, C EST BON...

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juin 2013
- Date d'expiration
  
  07 juin 2033
Expire dans 7 années, 6 mois et 25 jours

Classes :
Roule ma poule

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 février 2013
- Date d'expiration
  
  25 février 2033
Expire dans 7 années, 3 mois et 14 jours

Classes :
Fais pas ci, fais pas ça

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 février 2013
- Date d'expiration
  
  18 février 2033
Expire dans 7 années, 3 mois et 7 jours

Classes :
TRONCHES DE CAKE par St Michel

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 février 2013
- Date d'expiration
  
  12 février 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 décembre 2012
- Date d'expiration
Classes :
ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE BROWNIE DE POULETTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 décembre 2012
- Date d'expiration
  
  03 décembre 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE GATEAU DE POULETTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 décembre 2012
- Date d'expiration
  
  03 décembre 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Croc'Cocottes

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 octobre 2012
- Date d'expiration
  
  15 octobre 2032
Expire dans 6 années, 11 mois et 2 jours

Classes :
Cocottes

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 octobre 2012
- Date d'expiration
  
  15 octobre 2032
Expire dans 6 années, 11 mois et 2 jours

Classes :
LE QUATRE-HEURES

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 septembre 2012
- Date d'expiration
Classes :
LE QUATRE-HEURES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 septembre 2012
- Date d'expiration
  
  24 septembre 2032
Expire dans 6 années, 10 mois et 11 jours

Classes :
L'Atelier St Michel

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 mai 2012
- Date d'expiration
  
  02 mai 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 19 jours

Classes :
C'est bon d'avoir une tronche de cake

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 avril 2012
- Date d'expiration
  
  26 avril 2032
Expire dans 6 années, 5 mois et 13 jours

Classes :
COT COT COT ! ST MICHEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 mars 2012
- Date d'expiration
  
  30 mars 2032
Expire dans 6 années, 4 mois et 17 jours

Classes :
TRONCHES DE CAKE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mars 2012
- Date d'expiration
  
  07 mars 2032
Expire dans 6 années, 3 mois et 24 jours

Classes :
St Michel TRONCHES DE CAKE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mars 2012
- Date d'expiration
  
  07 mars 2032
Expire dans 6 années, 3 mois et 24 jours

Classes :
StMichel Cocottes

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mars 2012
- Date d'expiration
  
  07 mars 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 2012
- Date d'expiration
  
  24 février 2032
Expire dans 6 années, 3 mois et 12 jours

Classes :
St Michel

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 2012
- Date d'expiration
  
  24 février 2032
Expire dans 6 années, 3 mois et 12 jours

Classes :
St Michel Industrialiser des bons produits pour le plus grand nombre

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 février 2012
- Date d'expiration
  
  24 février 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
I

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 décembre 2011
- Date d'expiration
  
  01 décembre 2031
Expire dans 6 années et 17 jours

Classes :
I Cocottes

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 novembre 2011
- Date d'expiration
  
  24 novembre 2031
Expire dans 6 années et 10 jours

Classes :
I Madeleines

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 novembre 2011
- Date d'expiration
  
  24 novembre 2031
Expire dans 6 années et 10 jours

Classes :
ST Michel

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 octobre 2011
- Date d'expiration
  
  20 octobre 2031
Expire dans 5 années, 11 mois et 6 jours

Classes :
LE P'TIT BIO

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 octobre 2011
- Date d'expiration
  
  20 octobre 2031
Expire dans 5 années, 11 mois et 6 jours

Classes :
LA GOURMANDISE VOUS INSPIRE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 octobre 2011
- Date d'expiration
  
  20 octobre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
LE CUBE A MADELEINES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juillet 2011
- Date d'expiration
  
  28 juillet 2031
Expire dans 5 années, 8 mois et 13 jours

Classes :
1/4 d'amour, 1/4 de gourmandise, 1/4 de fous rires, 1/4 de surprise

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 juillet 2011
- Date d'expiration
  
  11 juillet 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
COCOTTES INGREDIENTS DE FRANCE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 juillet 2011
- Date d'expiration
  
  07 juillet 2031
Expire dans 5 années, 7 mois et 23 jours

Classes :
StMichel

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juillet 2011
- Date d'expiration
  
  06 juillet 2031
Expire dans 5 années, 7 mois et 22 jours

Classes :
LES POURQUOI?

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 juillet 2011
- Date d'expiration
  
  06 juillet 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 mai 2011
- Date d'expiration
  
  24 mai 2031
Expire dans 5 années, 6 mois et 10 jours

Classes :
Monsieur Biscuit à la ferme

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mai 2011
- Date d'expiration
Classes :
Mi-figue mi-raisin

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mai 2011
- Date d'expiration
Classes :
Il y a tant d'amour à partager

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  12 mai 2011
- Date d'expiration
  
  12 mai 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHOCO DWICH

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 mai 2011
- Date d'expiration
  
  10 mai 2031
Expire dans 5 années, 5 mois et 26 jours

Classes :
La poule aux oeufs d'or

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 avril 2011
- Date d'expiration
  
  05 avril 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 22 jours

Classes :
Biscuits cuicui

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 mars 2011
- Date d'expiration
  
  31 mars 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
Le grand petit beurre

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 mars 2011
- Date d'expiration
  
  28 mars 2031
Expire dans 5 années, 4 mois et 14 jours

Classes :
Les enfants retiennent tout, même le meilleur !

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mars 2011
- Date d'expiration
  
  04 mars 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
L'ATELIER ST MICHEL BISCUITS ET GATEAUX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 janvier 2011
- Date d'expiration
  
  17 janvier 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 5 jours

Classes :
SUPER CHOC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 novembre 2010
- Date d'expiration
  
  10 novembre 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Au Tour de la Madeleine

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 novembre 2010
- Date d'expiration
  
  10 novembre 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Au coeur de la Madeleine

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 novembre 2010
- Date d'expiration
  
  10 novembre 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Grand prix des communes gourmandes

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 septembre 2010
- Date d'expiration
  
  30 septembre 2030
Expire dans 4 années, 10 mois et 16 jours

Classes :
SAINT AUBERT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 août 2010
- Date d'expiration
  
  17 août 2030
Expire dans 4 années, 9 mois et 3 jours

Classes :
Longuets St Michel

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 août 2010
- Date d'expiration
  
  10 août 2030
Expire dans 4 années, 8 mois et 26 jours

Classes :
Craquants St Michel

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 août 2010
- Date d'expiration
  
  10 août 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Si c'est bon, c'est qu'il y a une raison !

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juin 2010
- Date d'expiration
  
  02 juin 2030
Expire dans 4 années, 6 mois et 19 jours

Classes :
TRONCHES DE CAKES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 avril 2010
- Date d'expiration
  
  26 avril 2030
Expire dans 4 années, 5 mois et 12 jours

Classes :
MONSIEUR GATEAU

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 mars 2010
- Date d'expiration
  
  04 mars 2030
Expire dans 4 années, 3 mois et 20 jours

Classes :
ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 L'ETAPE GOURMANDE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 février 2010
- Date d'expiration
  
  18 février 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
L'ATELIER ST MICHEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 février 2010
- Date d'expiration
  
  04 février 2030
Expire dans 4 années, 2 mois et 23 jours

Classes :
MONSIEUR BISCUIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 février 2010
- Date d'expiration
  
  03 février 2030
Expire dans 4 années, 2 mois et 22 jours

Classes :
Ah si tout était aussi simple qu'une madeleine st michel

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 janvier 2010
- Date d'expiration
  
  05 janvier 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Ah si tout était aussi simple qu'une galette st michel

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 janvier 2010
- Date d'expiration
  
  05 janvier 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
GALETTES ST MICHEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 décembre 2009
- Date d'expiration
  
  15 décembre 2029
Expire dans 4 années, 1 mois et 1 jour

Classes :
LE PETIT CERISIER

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 décembre 2009
- Date d'expiration
  
  07 décembre 2029
Expire dans 4 années et 24 jours

Classes :
MONSIEUR DOUDOU

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 novembre 2009
- Date d'expiration
  
  13 novembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
St Michel Biscuiterie familiale depuis 1905

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 juillet 2009
- Date d'expiration
  
  29 juillet 2029
Expire dans 3 années, 8 mois et 15 jours

Classes :
ST MICHEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juillet 2009
- Date d'expiration
  
  21 juillet 2029
Expire dans 3 années, 8 mois et 7 jours

Classes :
LES PETITES HISTOIRES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  22 juin 2009
- Date d'expiration
  
  22 juin 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
TOUS MORDUS DE MADELEINES ST MICHEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 avril 2009
- Date d'expiration
  
  21 avril 2029
Expire dans 3 années, 5 mois et 8 jours

Classes :
TOUS MORDUS DE MADELEINES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 avril 2009
- Date d'expiration
  
  21 avril 2029
Expire dans 3 années, 5 mois et 8 jours

Classes :
Biscuit du potager

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 janvier 2009
- Date d'expiration
  
  09 janvier 2029
Expire dans 3 années, 1 mois et 26 jours

Classes :
Biscuit du jardin

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 janvier 2009
- Date d'expiration
  
  09 janvier 2029
Expire dans 3 années, 1 mois et 26 jours

Classes :
ST MICHEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 décembre 2008
- Date d'expiration
  
  24 décembre 2028
Expire dans 3 années, 1 mois et 10 jours

Classes :
MORINA PATISSIER MADELEINES ST MICHEL MAISON FONDEE EN 1905

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 2008
- Date d'expiration
  
  23 décembre 2028
Expire dans 3 années, 1 mois et 9 jours

Classes :
ST MICHEL LA TABLETT' DE BISCUIT AU CHOCOLAT ET AUX NOISETTES

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 2008
- Date d'expiration
  
  23 décembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
ST MICHEL LA TABLETT' DE BISCUIT AU CHOCOLAT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  23 décembre 2008
- Date d'expiration
  
  23 décembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
La Tablett' de biscuit

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 décembre 2008
- Date d'expiration
  
  19 décembre 2028
Expire dans 3 années, 1 mois et 5 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 novembre 2008
- Date d'expiration
  
  27 novembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
MADAME TARTELETTE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 novembre 2008
- Date d'expiration
  
  04 novembre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 22 jours

Classes :
MOELLEUX DES VENDANGES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 novembre 2008
- Date d'expiration
  
  04 novembre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 22 jours

Classes :
Merci, merci la galette St Michel

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 novembre 2008
- Date d'expiration
  
  04 novembre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
MADEMOISELLE GAUFRETTE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 octobre 2008
- Date d'expiration
  
  29 octobre 2028
Expire dans 2 années, 11 mois et 16 jours

Classes :
La Tablett', ça fait réfléchir!

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 octobre 2008
- Date d'expiration
  
  20 octobre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
La Tablett', qu'on la finisse!

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 octobre 2008
- Date d'expiration
  
  20 octobre 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
MONSIEUR BISCUIT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 octobre 2008
- Date d'expiration
  
  06 octobre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 23 jours

Classes :
MADAME GAUFRETTE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 octobre 2008
- Date d'expiration
  
  06 octobre 2028
Expire dans 2 années, 10 mois et 23 jours

Classes :
A LA CAMPAGNE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 2008
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 27 jours

Classes :
GALETTES DES CHAMPS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 2008
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 27 jours

Classes :
La Tablett'

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 septembre 2008
- Date d'expiration
  
  09 septembre 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 27 jours

Classes :
Marque Figurative

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 août 2008
- Date d'expiration
Classes :
Marque Figurative

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 août 2008
- Date d'expiration
Classes :
Marque Figurative

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 août 2008
- Date d'expiration
Classes :
LA TABLETTE ST MICHEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juillet 2008
- Date d'expiration
  
  09 juillet 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 26 jours

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mars 2000
- Date d'expiration
  
  16 mars 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mars 2000
- Date d'expiration
  
  16 mars 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
MAC'AUBERT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 avril 1997
- Date d'expiration
  
  03 avril 2007
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT ST MICHEL SAINT AUBERT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 décembre 1996
- Date d'expiration
  
  26 décembre 2026
Expire dans 1 année, 1 mois et 11 jours

Classes :
BLONDIES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 novembre 1996
- Date d'expiration
  
  07 novembre 2026
Expire dans 11 mois et 24 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
DREKKI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 juin 1995
- Date d'expiration
  
  27 juin 2035
Expire dans 9 années, 7 mois et 13 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
SAINT AUBERT BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT ST MICHEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 janvier 1995
- Date d'expiration
  
  06 janvier 2035
Expire dans 9 années, 1 mois et 22 jours

Classes :
SAINT AUBERT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  20 juin 1984
- Date d'expiration
  
  20 juin 2034
Expire dans 8 années, 7 mois et 6 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
Marque Figurative

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juin 1984
- Date d'expiration
  
  15 juin 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :
BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juin 1983
- Date d'expiration
  
  28 juin 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT ST MICHEL

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 juin 1983
- Date d'expiration
  
  28 juin 2033
Expire dans 7 années, 7 mois et 15 jours

Classes :

Marques déposées

Historique de ST MICHEL HOLDING

30 événements depuis 2005

mardi 16 juillet 2025
- Francois GERVOSON quitte ses responsabilités de membre du conseil de surveillance.
- Guillaume GERVOSON succède à Francois GERVOSON en tant que président.
- Francois GERVOSON cède sa place de président à Guillaume GERVOSON.

...

Historique

30 événements ont marqué le parcours de ST MICHEL HOLDING depuis 2005

Le marché du biscuit - France (43 pages)

Le marché des biscuits apéritifs - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Acte anonymisé

Acte anonymisé

Acte anonymisé

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)

Statut mis a jour

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Statut mis a jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée

Extrait de procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée générale

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Ordonnance du président

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Apport Partiel - Acte modificatif

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif

P.V. du Conseil d'Administration

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

P.V. du Conseil d'Administration

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Apport Partiel - Acte modificatif

Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

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Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Apport Partiel - Acte modificatif

Bilan carbone

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Score d'impact

Score territorial

Score social

Score fiscal