SPIE OPERATIONS

Active

SIREN: 399 258 755
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 399 258 755 00020
NUMÉRO DE TVA: FR04399258755
DATE DE CREATION: 04 avril 1995
ACTIVITÉ (NAF / APE): Activités des sièges sociaux - 7010Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 10 AVENUE DE L'ENTREPRISE, 95800 CERGY
DIRIGEANTS: Gauthier LOUETTE + 2 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 04/01/2026: Insee RNE

Récapitulatif

Dernière modification le
17/06/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2024
Grande
Effectif Année 2024
116 salariés
Score Extra-financier Année 2024
B
Bilan Carbone Année 2023
8916.02 tCO2
Score de souveraineté Score sectoriel
68/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Noms commerciaux: SPIE OPERATIONS

Statut INSEE: Inscrite le 05 décembre 1994 05/12/1994

Statut RNE: Inscrite le 04 avril 1995 04/04/1995

Observations RNE

12 janvier 2007
- REALISATION DE LA FUSION AVEC LA SOCIETE AMEC SPIE SA 732 058 490 RCS PONTOISE AVEC EFFET AU 22 DECEMBRE 2006
25 juillet 2006
- Réalisation de la fusion avec la sté AMEC SNC rcs Paris 421235755 avec effet rétroactivement au 01 janvier 2006
30 décembre 2005
- Réalisation de la fusion absorption de la Sté EMH INGENIERIE rcs Pontoise 349 221 259
05 septembre 2005
- EN DATE DU 30 JUIN 2005 FUSION AVEC LA SOCIETE AMEC SA 22 PLACE DU GENERAL CATROUX 75017 PARIS 410 951 610 RCS PARIS
06 janvier 2005
- Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 18 06 2002
20 août 2004
- Réalisation de la fusion absorption entre la Sté SPIE SA Absorbante et les Sociétés : BURELEC SA RCS Pontoise 403 307 853 - CSP 3 SA RCS Pontoise 409 983 343 et SOFINDELEC SAS RCS Pontoise 390 107 597 Absorbées .
30 juillet 2004
- Réalisation de fusion par voie d'absorption de la société FINANCIERE SPIE (rcs pontoise b 410 327 258) à compter du 12 mai 2004
23 janvier 2004
- Réalisation de la fusion absorption entre la Société SPIE SA Absorbante et la Société CSP 100 10 avenue de l'entreprise à CERGY PONTOISE RCS 682032651 Absorbée.
04 février 1997
- Réalisation de fusion par voie d absorption de la société compagnie française d études et d équipements Cfee (Rcs Pontoise b 552 071 052) par la Spie Batignolles (Rcs Pontoise b 399 258 755) à compter du 30 décembre 1996
31 janvier 1997
- Réalisation de fusion par voie d absorption de la société constructions et installations techniques Citec (Rcs Pontoise b 315 667 683) par la Spie Batignolles (Rcs Pontoise b 399 258 755) à compter du 30 décembre 1996
22 janvier 1996
- Précision sur l'origine du fonds : Réalisation de fusion absorption de la société industrielle de la varenne 10 avenue de l'entreprise 95865 Cergy Pontoise (Rcs b 542 059 910) de la société entreprise et matériel 10 avenue de l'entreprise et matériel 10 avenue de l'entreprise 95865 Cergy Pontoise (Rcs b 582 073 656) par la société Spie Batignolles - à compter du 29 décembre 1995 -
07 juillet 1995
- Apport de la société Spie Batignolles - Rcs Pontoise b 542 048 574 - des branches complètes et autonomes d'activité que constituent les activités électriques transport électromécanique bâtiment génie civil travaux publics et particuliers canalisations grandes concessions gestion financière - à compter du 27 juin 1995 - l'écho le régional du 13 juillet 1995 -
- Apport de la branche complète et autonome d'activité concernant le génie civil tant en France Qu'a l'étranger à Spie Batignolles t p - Rcs Pontoise b 399 227 552 - à Copmter du 28 juin 1995 -
- Apport à Spie Enertrans - Rcs Pontoise b 380 178 590 - de ses branches complètes et autonomes d'activités à savoir la branche complète d'activité conception fabrication montage de tuyauteries nucléaires et industrielles et de chaudronnerie exercée notamment à ferrière la grande (59) et la branche complète d'activité de la direction industrie et tertiaire et de façon générale l'ensemble des activités de la division électricité et nucléaire - à compter du 28 juin 1995 -
04 avril 1995
- Transfert sans maintien d'une exploitation dans le ressort de l'ancien siège

Secteur d'activité de SPIE OPERATIONS

Domaine d'activité: Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Activité (Code NAF ou APE): Activités des sièges sociaux (7010Z)
Type d'activité: INDEPENDANTE
Convention collective déduite: Métallurgie cadres (650)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

1 307 sociétés exercent la même activité que SPIE OPERATIONS dans le 95.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Activités des sièges sociaux" dans le Val-d'Oise (95)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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21/01/2025

Le marché de la construction modulaire - France

Cette étude offre une vue d'ensemble du marché de la construction modulaire en France : augmentation de 72% des revenus entre 2017 et 2023, ralentissement du secteur de la construction traditionnelle, avantages en termes de coûts et de respect de l'environnement, innovations dans la construction en bois écologique, acteurs clés comme Greenkub et Algeco..

Rapport complet officiel

Voir un exemple

06/01/2026

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

Établissements

Ouverts
- SPIE OPERATIONS - 95800
  
  Siège social depuis le 20 février 1995 (30 ans)
  - SIRET 39925875500020
  - Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
  - Adresse 10 AVENUE DE L'ENTREPRISE, 95800 CERGY
- SPIE OPERATIONS - 95800
  
  Établissement secondaire depuis le 01 juillet 1995 (30 ans)
  - SIRET 39925875500038
  - Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
  - Adresse 12 AVENUE DE L'ENTREPRISE PARC ST CHRISTOPHE, 95800 CERGY
- SPIE OPERATIONS - 95800
  
  Établissement secondaire depuis le 01 juillet 1995 (30 ans)
  - SIRET 39925875500046
  - Activité Activités des sièges sociaux - 7010Z
  - Adresse 11 AVENUE DE L'ENTREPRISE PARC ST CHRISTOPHE, 95800 CERGY
Fermé
- SPIE OPERATIONS - 92100
  
  Ancien établissement du 05 décembre 1994 au 20 février 1995
  - SIRET 39925875500012
  - Activité Administration d'entreprises - 741J
  - Adresse 40 AVENUE ANDRE MORIZET, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT

Établissements

Dirigeants de SPIE OPERATIONS

Dirigeants

Actionnaires

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Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances de SPIE OPERATIONS

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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06/01/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Comptes

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

15 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

132060000,00

125800000,00

4,98 %
Résultats net

545500000,00

201270000,00

171,03 %
Marge brute

70630000,00

68790000,00

2,67 %
Résultats d'exploitation

31870000,00

40230000,00

-20,78 %
Ebitda

55060000,00

53910000,00

2,13 %

Ratios financiers

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

31,54 %

17,67 %

14,66 %
Endettement

1,36 %

0,12 %

0,14 %
Fonds de roulement

-946600000 EU

-653200000 EU

-714500000 EU

Documents de SPIE OPERATIONS

106 derniers documents officiels

17/06/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
17/08/2022

Acte
03/02/2020

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale

Modification(s) statutaire(s)
06/06/2019

Décision(s) de l'associé unique

Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
27/08/2018

Décision(s) du président

Démission de directeur général
02/08/2017

Décision(s) du président

Changement de directeur général
08/06/2016

Décision(s) de l'associé unique

Changement de commissaire aux comptes suppléant
27/11/2015

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Changement de forme juridique - Nomination de président - Nomination de directeur général - Modification(s) statutaire(s)
01/06/2015

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
19/09/2014

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement de la dénomination sociale - Modification(s) statutaire(s)
27/02/2014

Extrait de procès-verbal

Extrait du procès verbal du Comité d'entreprise du 30 et 31 janvier 2014 désignant l'Administrateur représentant les salariés
08/01/2014

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

délégué - article 16 et 17 des statuts - Modification(s) statutaire(s)
08/01/2014

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

délégué - article 16 et 17 des statuts - Modification(s) statutaire(s)
01/08/2012

Procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)
19/06/2012

Extrait de procès-verbal

Nomination(s) d'administrateur(s)
30/09/2011

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s)
22/07/2010

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire - Changement de commissaire aux comptes suppléant
14/01/2010

Extrait de procès-verbal

Changement(s) d'administrateur(s) - Nomination de président directeur général
23/07/2009

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
23/07/2009

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
15/07/2008

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
05/01/2008

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Certificat - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
18/12/2007

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Démission(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s)
01/08/2007

Extrait de procès-verbal

Changement(s) d'administrateur(s) - ET ADMINISTRATEUR
18/07/2007

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination(s) d'administrateur(s) - Changement de commissaire aux comptes suppléant
13/06/2007

Extrait de procès-verbal

Démission(s) d'administrateur(s)
19/01/2007

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
12/01/2007

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité

REALISATION DE LA FUSION AVEC LA SOCIETE AMEC SPIE SA (95) - Fusion absorption
01/12/2006

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s)
17/11/2006

Projet de traité de fusion

AVEC LA SOCIETE AMEC SPIE SA (95) - CE DEPOT ANNULE ET REMPLACE LE DEPOT N°10703 DU 10 NOVEMBRE 2006
10/11/2006

Projet de traité de fusion

ENTRE LA SOCIETE AMEC SPIE S.A. (RCS PONTOISE 732 058 490), ABSORBEE, ET LA SOCIETE SPIE S.A. (RCS PONTOISE 399 258 755), ABSORBANTE.
05/10/2006

Procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)
14/09/2006

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement de la dénomination sociale - Modification(s) statutaire(s)
22/08/2006

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes - Divers - Modification(s) statutaire(s)
10/08/2006

Ordonnance

ET A LA FUSION EN LA PERSONNE DE MR JEAN MARCEL DENIS DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTIOND DE LA SOCIETE AMEC SPIE SA
25/07/2006

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

AVEC LA STE AMEC SNC
07/07/2006

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

SUITE A FUSION
29/06/2006

Rapport

FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE AMEC FRANCE
07/06/2006

Projet de traité de fusion

ABSORPTION DE LA SOCIETE AMEC FRANCE SNC
26/05/2006

Ordonnance

ET A LA FUSION EN LA PERSONNE DE MR JEAN MARCEL DENIS DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE SNC AMEC FRANCE (95)
30/12/2005

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité

Fusion définitive
09/11/2005

Acte sous seing privé

Avec la sté EMH INGENIERIE(95)
07/10/2005

Ordonnance

EN LA PERSONNE DE MR MARCEL DENIS DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE EMH INGENIERIE (95)
05/09/2005

Traité - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Nomination(s) d'administrateur(s) - REALISATION DE LA FUSION - MODIFICATION DU CAPITAL SOCIAL - AMEC SA - Modification(s) statutaire(s) - AVEC AMEC SA
21/06/2005

Rapport du commissaire aux apports

FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE AMEC SA PAR LA SOCIETE SPIE SA
23/05/2005

Acte sous seing privé

AVEC LA SOCIETE AMEC SA (75)
06/04/2005

Ordonnance

ET A LA FUSION EN LA PERSONNE DE MR JEAN MARCEL DENIS DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE AMEC SA (75)
01/04/2005

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
02/03/2005

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
06/01/2005

Procès-verbal du conseil d'administration

Nomination de directeur général
20/08/2004

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Traité de fusion

Fusion définitive
26/07/2004

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour - Décision(s) des associés

ABSORPTION DE LA SOCIETE FINANCIERE SPIE SCA PAR LA SOCIETE SPIE SA - Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - APPROBATION DU PROJET DE FUSION INTERVENU AVEC LA SOCIETE FINANCIERE SPIE - Augmentation du capital social - Réduction du capital social - CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE LADITE FUSION - Modification(s) statutaire(s) - Fusion absorption
28/04/2004

Acte sous seing privé

AVEC LES SOCIETES : BURELEC (95) CSP3 (95) SOFINDELEC (95)
14/04/2004

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
06/04/2004

Acte sous seing privé

AVEC LA SOCIETE FINANCIERE SPIE (95)
17/03/2004

Ordonnance

EN LA PERSONNE DE MR JEAN MARCEL DENIS DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE FINANCIERE SPIE (95) - EN LA PERSONNE DE MR JEAN MARCEL DENIS DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE AMEC SA (95)
11/03/2004

Ordonnance

EN LA PERSONNE DE MR FAYAUD DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DES SOCIETES SOFINDELEC/SCP 3 ET BURELEC
23/01/2004

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité

Changement de commissaire aux comptes titulaire - RATIFICATION DE LA NOMINATION D UN ADMINISTRATEUR - Fusion définitive
23/01/2004

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité

Changement de commissaire aux comptes titulaire - RATIFICATION DE LA NOMINATION D UN ADMINISTRATEUR - Fusion définitive
19/12/2003

Rapport du commissaire aux apports

FUSION DE LA SOCIETE CSP 100
21/11/2003

Acte sous seing privé

AVEC LA SOCIETE CSP 100
06/10/2003

Ordonnance

ET A LA FUSION DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE CSP 100
29/07/2003

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - CONSTATATION DE LA DEMISSION D ADMINISTRATEURS ET DE PRESIDENTS D HONNEUR - CONSTATATION DE LA DEMISSION DES DIRECTEURS GENERAUX DELEGUES - Cooptation d'administrateurs - Modification(s) statutaire(s)
13/05/2003

Ordonnance

ET A LA FUSION EN LA PERSONNE DE MR JEAN MARCEL DENIS DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE SPIE ENERTRANS
24/04/2003

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Changement de commissaire aux comptes suppléant - Modification(s) statutaire(s)
29/11/2002

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s)
16/08/2002

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Nomination de président directeur général - NOMINATION DES DIRECTEURS GENERAUX DELEGUES - Modification(s) statutaire(s) - Mise en harmonie des statuts
03/09/2001

Lettre

Changement de représentant permanent
11/07/2001

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Changement(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - 139744118,59 EUROS - Modification(s) statutaire(s)
02/02/2001

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

RATIFICATION COOPTATION ADMINISTRATEURS RENOUVELLEMENT MANDATS COMMISSAIRES AU COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT AUTORISATIOB AUGMENTATION DE CAPITAL - REALISATION - ATTESTATION BANCAIRE - Modification(s) statutaire(s)
04/12/2000

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s)
24/07/2000

Lettre

Changement de représentant permanent
28/06/2000

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s)
06/01/2000

Procès-verbal du conseil d'administration

Nomination(s) d'administrateur(s)
22/09/1999

Lettre - Procès-verbal du conseil d'administration

Nomination de représentant permanent - Démission(s) d'administrateur(s)
22/09/1999

Procès-verbal du conseil d'administration - Lettre

Démission(s) d'administrateur(s) - Nomination de représentant permanent
28/05/1999

Statuts mis à jour
16/12/1998

Procès-verbal du conseil d'administration

Nomination de directeur général - Changement(s) d'administrateur(s)
02/07/1998

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

SPIE SA - Modification(s) statutaire(s)
23/12/1997

Apport Partiel
01/12/1997

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Nomination de commissaire aux comptes suppléant - Nomination de commissaire aux comptes titulaire - Nomination(s) d'administrateur(s) - Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)
03/06/1997

Rapport des Commissaires ou du Gérant
09/04/1997

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Lettre - Statuts mis à jour

REALISATION DE L AUGMENTATION DU CAPITAL - Augmentation du capital social - Nomination de président du conseil d'administration - Nomination de directeur général - Nomination de représentant permanent - Modification(s) statutaire(s)
09/04/1997

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Lettre - Statuts mis à jour

Nomination de président du conseil d'administration - Nomination de directeur général - REALISATION DE L AUGMENTATION DU CAPITAL - Nomination de représentant permanent - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
28/01/1997

Fusion - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
28/01/1997

P.V. d'Assemblée
28/01/1997

Fusion - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
28/01/1997

P.V. d'Assemblée
20/01/1997

Ordonnance

APPORTS DE LA STE AVEC LA SOCIETE SCHNEIDER DANS LE CADRE DE LA FORMATION DE LA SOCIETE FINANCIERE SPIE TRINDEL (95) MR JEAN MARCEL DENIS
17/12/1996

Acte modificatif

SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE CITEC - SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE CFEE
17/10/1996

Acte modificatif

EN LA PERSONNE DE MR JEAN MARCEL DENIS DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE CFEE (95) - EN LA PERSONNE DE MR JEAN MARCEL DENIS DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE CITEC (95)
17/10/1996

Acte modificatif

EN LA PERSONNE DE MR JEAN MARCEL DENIS DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE CITEC (95) - EN LA PERSONNE DE MR JEAN MARCEL DENIS DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE CFEE (95)
17/01/1996

Acte modificatif

REALISATION DEFINITIVE DE 2 FUSIONS ABSORPTION DES SOCIETES EMA ET ILV APPROBATION DES APPORTS - STE ILV - STE EMA
20/12/1995

Acte modificatif

DANS LE CADRE DE L ABSORPTION DES SOCIETES EMA ET ILV (95)
20/11/1995

Document
12/10/1995

Acte modificatif

EN LA PERSONNE DE MR JEAN MARCEL DENIS DANS LE CADRE DE L ABSORPTION DES SOCIETES ILV (95) ET EMA (95)
10/07/1995

Acte modificatif

PROJET D'AUGMENTATION DU CAPITAL - LIBERATION INTEGRALE DU CAPITAL SOCIAL - REALISATION DEFINITIVE DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL - Modification(s) statutaire(s)
07/07/1995

Acte modificatif

REALISATION DEFINITIVE DE L APPORT D UNE BRANCHE D ACTIVITE A LA SOCIETE SPIE ENERTRANS - TRAITE APPORTS SCISSION - REALISATION DEFINITIVE DE L APPORT (APPROUVE PAR LA STE SPIE BATIGNOLLES TP) - TRAITE D APORT SCISSION - REALISATION DEFINITIVE DE L APPORT DE SPIE BATIGNOLLES AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL - TRAITE D APPORT SCISSION - CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE EN CELLE DE : SPIE BATIGNOLLES NOMINATION DE 2 ADMINISTRATEURS. NOMINATION D UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET D UN COMMISSAIRE SUPPLEANT - CHANGEMENT D UN ADMINISTRATEUR ET PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION. NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL RENOUVELLEMENT DU SECRETAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION NOMINATION DE 2 PRESIDENTS D HONNEUR - Divers - Modification(s) statutaire(s)
16/06/1995

Acte modificatif

RAPPORT DES COMMISSAIRES A LA SCISSION SPIE BATIGNOLLES A GESILEC
16/06/1995

Acte modificatif

RAPPORT DES COMMISSAIRES A LA SCISSION SPIE BATIGNOLLES A GESILEC
22/05/1995

Acte modificatif

DEMISSION DE 3 ADMINISTRATEURS NOMINATION DE 8 ADMINISTRATEURS - CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION
31/03/1995

Transfert du Siège hors du ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée
31/03/1995

Statuts constitutifs

(DATE DE CLOTURE : 31 DECEMBRE) PV AGE DU 20 FEVRIER 1995 : CHANGEMENT DE L OBJET SOCIAL
28/03/1995

Acte modificatif

DANS LE CADRE DES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE SPIE BATIGNOLLES (95) MESSIEURS EDOUARD SALUSTRO ET GUY GENDROT - DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DES SOCIETES EMA (95) ET ILV (95) MESSIEURS EDOUARD SALUSTRO ET GUY GENDROT
28/03/1995

Acte modificatif

DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DES SOCIETES EMA (95) ET ILV (95) MESSIEURS EDOUARD SALUSTRO ET GUY GENDROT - DANS LE CADRE DES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE SPIE BATIGNOLLES (95) MESSIEURS EDOUARD SALUSTRO ET GUY GENDROT
15/12/1994

Statuts - P.V. d'Assemblée

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Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score simulé

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

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Annonces (BODACC & JAL)

40 annonces BODACC & JAL

22/06/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
11/08/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
26/09/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
21/08/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : LOUETTE Gauthier ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
04/08/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
27/07/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
06/09/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
18/06/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
09/06/2019

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président : LOUETTE Gauthier modification le 27 Novembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 19 Juin 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Janvier 2007 ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 08 Juin 2016
29/08/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président : LOUETTE Gauthier modification le 27 Novembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 19 Juin 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Janvier 2007 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 19 Juin 2012 ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 08 Juin 2016
26/06/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
06/08/2017

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président : LOUETTE Gauthier modification le 27 Novembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 19 Juin 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Janvier 2007 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 19 Juin 2012 ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 08 Juin 2016 ; Directeur général délégué : DOMERGUE Olivier en fonction le 02 Août 2017
08/06/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
23/06/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
12/06/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président : LOUETTE Gauthier modification le 27 Novembre 2015 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 19 Juin 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Janvier 2007 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 19 Juin 2012 Directeur général délégué : BRAZEY Gilles en fonction le 08 Janvier 2014 Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 08 Juin 2016
04/12/2015

Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification de représentant..

Président : LOUETTE Gauthier modification le 27 Novembre 2015 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 19 Juin 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Janvier 2007 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 19 Juin 2012 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 22 Juillet 2010 Directeur général délégué : BRAZEY Gilles en fonction le 08 Janvier 2014
17/06/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
28/09/2014

Annonce BODACC - Modification de la dénomination.
25/07/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
07/03/2014

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : LOUETTE Gauthier modification le 14 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 19 Juin 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Janvier 2007 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 19 Juin 2012 Administrateur : CHENE Denis en fonction le 01 Août 2007 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le…
16/01/2014

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : LOUETTE Gauthier modification le 14 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 19 Juin 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Janvier 2007 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 19 Juin 2012 Administrateur : CHENE Denis en fonction le 01 Août 2007 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le…
10/09/2013

Annonce BODACC - Modification du capital.
22/07/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
10/08/2012

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président directeur général et administrateur : LOUETTE Gauthier modification le 14 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 19 Juin 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Janvier 2007 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 19 Juin 2012 Administrateur : CHENE Denis en fonction le 01 Août 2007 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 22 Juillet 2010 Administ…
20/07/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
27/06/2012

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président directeur général et administrateur : LOUETTE Gauthier modification le 14 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 19 Juin 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Janvier 2007 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 19 Juin 2012 Administrateur : RICHELIN Christelle, Francine en fonction le 18 Juillet 2007 Administrateur : CHENE Denis en fonction le 01 Août 2007 Commissair…
09/10/2011

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président directeur général et administrateur : LOUETTE Gauthier modification le 14 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 22 Août 2006 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Janvier 2007 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 18 Juillet 2007 Administrateur : RICHELIN Christelle, Francine en fonction le 18 Juillet 2007 Administrateur : CHENE Denis en fonction le 01 Août 2007 Commissai…
26/07/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
26/07/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2010)
04/09/2010

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04/09/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2009)
03/08/2010

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : MONVILLE JEAN ALEXANDRE modification le 18 Janvier 2010 Président directeur général et administrateur : LOUETTE Gauthier modification le 14 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST& YOUNG et Autres en fonction le 22 Août 2006 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Janvier 2007 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 18 Juillet 2007 Administrateur : RICHELIN Christelle, Francine en fonction le 18 Juillet…
29/01/2010

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : MONVILLE JEAN ALEXANDRE modification le 18 Janvier 2010 Président directeur général et administrateur : LOUETTE Gauthier modification le 14 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 22 Août 2006 Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 19 Janvier 2007 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Janvier 2007 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 18 Jui…
27/01/2010

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président d'honneur et administrateur : MONVILLE JEAN ALEXANDRE modification le 14 Janvier 2010 Président directeur général et administrateur : LOUETTE Gauthier modification le 14 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 22 Août 2006 Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 19 Janvier 2007 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Janvier 2007 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITE…
14/08/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
14/08/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2008)
12/08/2008

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12/08/2008

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06/03/2008

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : MONVILLE JEAN ALEXANDRE modification le 09 Octobre 2006. Directeur général et administrateur : LOUETTE Gauthier modification le 22 Août 2006. Commissaire aux comptes titulaire : ERNST& YOUNG et Autres en fonction le 22 Août 2006. Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 19 Janvier 2007. Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 19 Janvier 2007. Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en …
22/01/2008

Annonce BODACC - Modification du capital.

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  17 février 2024
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  22 décembre 2023
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Classes :
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- Date de dépôt
  
  01 décembre 2023
- Date d'expiration
  
  01 décembre 2033
Expire dans 7 années, 10 mois et 26 jours

Classes :
viewsis

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- Date de dépôt
  
  01 décembre 2023
- Date d'expiration
  
  01 décembre 2033
Expire dans 7 années, 10 mois et 26 jours

Classes :
e-Vadea BORNES DE RECHARGE THP

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- Date de dépôt
  
  21 avril 2022
- Date d'expiration
  
  21 avril 2032
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Share for you

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  05 octobre 2021
- Date d'expiration
  
  05 octobre 2031
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Classes :
TACKBOX

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- Date de dépôt
  
  02 décembre 2020
- Date d'expiration
  
  02 décembre 2030
Expire dans 4 années, 10 mois et 26 jours

Classes :
TACKBOX

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- Date de dépôt
  
  06 mars 2020
- Date d'expiration
  
  06 mars 2030
Expire dans 4 années, 1 mois et 29 jours

Classes :
ValuOty

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 janvier 2020
- Date d'expiration
  
  27 janvier 2030
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Classes :
Mob2e

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 novembre 2016
- Date d'expiration
  
  30 novembre 2026
Expire dans 10 mois et 24 jours

Classes :
MOBIL OPERATOR FOR THE BEST 2 EVOLUTIVE EXPERIENCE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 novembre 2016
- Date d'expiration
  
  30 novembre 2026
Expire dans 10 mois et 24 jours

Classes :
ORIOS

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- Date de dépôt
  
  26 novembre 2015
- Date d'expiration
  
  26 novembre 2035
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Classes :
PETROTECH

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- Date de dépôt
  
  26 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  26 juillet 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
PETROTECH

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juillet 2013
- Date d'expiration
  
  19 juillet 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
VAL DE LUM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 novembre 2010
- Date d'expiration
  
  29 novembre 2030
Expire dans 4 années, 10 mois et 23 jours

Classes :
TELVIEW

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juin 2010
- Date d'expiration
  
  15 décembre 2030
Expire dans 4 années, 11 mois et 9 jours

Classes :
ETELVIEW

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juin 2010
- Date d'expiration
  
  15 juin 2030
Expire dans 4 années, 5 mois et 9 jours

Classes :
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- Date de dépôt
  
  30 novembre 2009
- Date d'expiration
  
  30 novembre 2019
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Classes :
LUXICAR

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 octobre 2009
- Date d'expiration
  
  06 octobre 2019
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Classes :
PATERNOSTER

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- Date de dépôt
  
  30 décembre 2008
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  30 décembre 2018
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Classes :
stepe

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 décembre 2008
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2018
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Classes :
STEPE

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- Date de dépôt
  
  30 décembre 2008
- Date d'expiration
  
  30 décembre 2018
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Classes :
Pour un DÉVELOPPEMENT DURABLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 novembre 2008
- Date d'expiration
  
  19 novembre 2018
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Classes :
My SPIE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 octobre 2008
- Date d'expiration
  
  24 octobre 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 19 jours

Classes :
MySPIE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 octobre 2008
- Date d'expiration
  
  24 octobre 2028
Expire dans 2 années, 9 mois et 19 jours

Classes :
SPIELUM

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  10 juin 2008
- Date d'expiration
  
  10 juin 2028
Expire dans 2 années, 5 mois et 5 jours

Classes :
La Spie

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 mars 2006
- Date d'expiration
  
  14 mars 2016
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Classes :
FLUO

Marque expirée Marque non en vigueur
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  26 janvier 2006
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  26 janvier 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
SOLUTIONS & SERVICES, ENSEMBLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 février 2003
- Date d'expiration
  
  25 février 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
ALLITEC

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 février 2002
- Date d'expiration
  
  26 février 2022
Date d'expiration dépassée

Classes :
DITHECO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 mars 2000
- Date d'expiration
  
  07 mars 2020
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Classes :
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SPIE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 juillet 1999
- Date d'expiration
  
  16 juillet 2029
Expire dans 3 années, 6 mois et 11 jours

Classes :
SPIE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 septembre 1988
- Date d'expiration
  
  28 septembre 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 23 jours

Classes :

Marques déposées

Historique de SPIE OPERATIONS

36 événements depuis 2003

mardi 29 août 2018
- Olivier DOMERGUE renonce à son rôle de directeur général délégué.

jeudi 04 août 2017
- Olivier DOMERGUE prend le relais de Gilles BRAZEY en tant que directeur général délégué.
- Olivier DOMERGUE succède à Gilles BRAZEY en tant que directeur général délégué.

...

Historique

36 événements ont marqué le parcours de SPIE OPERATIONS depuis 2003

Le marché de la construction modulaire - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

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Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

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Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Acte

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) du président

Décision(s) du président

Décision(s) de l'associé unique

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

Extrait de procès-verbal

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Extrait de procès-verbal

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Certificat - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Extrait de procès-verbal

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité

Procès-verbal du conseil d'administration

Projet de traité de fusion

Projet de traité de fusion

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Ordonnance

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Rapport

Projet de traité de fusion

Ordonnance

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité

Acte sous seing privé

Ordonnance

Traité - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Rapport du commissaire aux apports

Acte sous seing privé

Ordonnance

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Traité de fusion

Rapport du commissaire à la fusion - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour - Décision(s) des associés

Acte sous seing privé