SBTP

Active Grande

SIREN: 399 227 552
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 399 227 552 00029
NUMÉRO DE TVA: FR00399227552
DATE DE CREATION: 04 avril 1995
ACTIVITÉ (NAF / APE): Construction d'ouvrages d'art - 4213A
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 10 AVENUE DE L'ENTREPRISE POLE VINCI, 95800 CERGY
DIRIGEANTS: Jérôme VANHOVE + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 01/07/2026: Insee RNE Shal

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Finances
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Extra-financier
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Conformité
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Rapport complet officiel

02/07/2026

Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

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Informations Légales

Activité principale déclarée: L étude et l exécution de tous travaux publics ou particulier terrestres ou maritimes de toutes constructions et installations d usines de toutes entreprises générales de toutes constructions aménagements et installations de tous bâtiments et immeubles quelconques la fabrication et la mise en ¿uvre ou la vente de tous matériaux bruts ou ¿uvres la prise de concession de tous travaux et services publics concernant notamment la distribution de l eau du gaz de l électricité l établissement et l exploitation de tous système de transports en commun ports canaux routes ou parcs de stationnement l acquisition la vente la location le financement de tous matériels de chantier

Convention collective déduite: Travaux publics ouvriers (1702)

Capital social: 1000000,00 €

Noms commerciaux: SBTP

Statut RCS: Inscrite le 04 avril 1995 04/04/1995

Statut INSEE: Inscrite le 05 décembre 1994 05/12/1994

Statut RNE: Inscrite le 04 avril 1995 04/04/1995

Observations RNE

11 janvier 2019
- Modification d'office dans le libellé d'une ou plusieurs adresses déclarées résultant d'une décision de l'autorité administrative compétente (art. R123-126 alinéa 2 du code de commerce) concernant : Domicile représentant - Ancienne adresse: 7 RES du Clos Baron 78112 FOURQUEUX, Nouvelle adresse: 7 RES du Clos Baron FOURQUEUX 78112 ST GERMAIN EN LAYE.
20 janvier 2003
- REALISATION DE L APPORT DE BRANCHE COMPLETE ET AUTONOME D ACTIVITE EUROPEENNE CONSTITUEE PAR LA SUCCURSALE PORTUGAISE ET LA FILIALE SUISSE INFRA TUNNEL DE SBTP A LA SPIE BATIGNOLLES EUROPE EN DATE DU 27 DECEMBRE 2002
17 septembre 2002
- Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 01 07 2002
06 juin 2000
- Apport de branche complète et autonome d activité France de travaux publics et industriels à la société Spie Batignolles Tpci (Rcs Pontoise b 428 637 987) - à compter du 29 05 2000 - journal : écho régional 07 06 2000 -
07 juillet 1995
- Apport de la société Spie Batignolles (anciennement Gesilec) - Rcs Pontoise b 399 258 755 - de la branche complète et autonome d'activité concernant le génie civil tant en France Qu'a l'étranger - à compter du 28 juin 1995 - journal d'annonces légales l'écho le régional du 13 juillet 1995 -
04 avril 1995
- Transfert sans maintien d'une exploitation dans le ressort de l'ancien siège

Contacter SBTP

Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact: Recherche de mail de contact

Établissements

- SBTP - 95800
  
  Siège social depuis le 20 février 1995 (31 ans)
  - SIRET 39922755200029
  - Activité Construction d'ouvrages d'art - 4213A
  - Adresse 10 AVENUE DE L'ENTREPRISE POLE VINCI, 95800 CERGY
- SBTP - 95800
  
  Établissement secondaire depuis le 01 juillet 1995 (31 ans)
  - SIRET 39922755200045
  - Activité Construction d'ouvrages d'art - 4213A
  - Adresse 34 AVENUE DE L'ENTREPRISE ETABLISSEMENT MAGELLAN, 95800 CERGY
- SBTP - 78200
  
  Ancien établissement du 20 février 1995 au 25 décembre 2000
  - SIRET 39922755200094
  - Activité Construction d'ouvrages d'art - 452C
  - Adresse 1 RUE DES CLOSEAUX, 78200 BUCHELAY
- SBTP - 92100
  
  Ancien établissement du 01 janvier 1996 au 29 mai 2000
  - SIRET 39922755200052
  - Activité Construction d'ouvrages d'art - 452C
  - Adresse 11 RUE LAZARE HOCHE, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
- SBTP - 97419
  
  Ancien établissement du 01 juin 1998 au 29 mai 2000
  - SIRET 39922755200086
  - Activité Construction d'ouvrages d'art - 452C
  - Adresse 81 RUE ROMAIN ROLLAND ZAC SAINT LAURENT, 97419 LA POSSESSION
- SBTP - 26740
  
  Ancien établissement du 01 janvier 1996 au 01 novembre 1999
  - SIRET 39922755200078
  - Activité Construction d'ouvrages d'art - 452C
  - Adresse 26740 MARSANNE
- SBTP - 26450
  
  Ancien établissement du 01 janvier 1996 au 01 décembre 1998
  - SIRET 39922755200060
  - Activité Construction d'ouvrages d'art - 452C
  - Adresse LE VILLAGE, 26450 ROYNAC
- SBTP - 95800
  
  Ancien établissement du 01 juillet 1995 au 25 décembre 1996
  - SIRET 39922755200037
  - Activité Construction d'ouvrages d'art - 452C
  - Adresse 33 AVENUE DE L'ENTREPRISE ETAB GRANDES REALISATIONS, 95800 CERGY
- SBTP - 92100
  
  Ancien établissement du 05 décembre 1994 au 20 février 1995
  - SIRET 39922755200011
  - Activité Organismes de placement en valeurs mobilières - 652E
  - Adresse 40 AVENUE ANDRE MORIZET, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT

Établissements

Dirigeants de SBTP

Dirigeants

Structure capitalistique

02/07/2026

Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

Identifiez l'ensemble des entités ayant un lien capitalistique avec cette entreprise. Voir un exemple

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Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.

Formulaire d'accès

Finances

02/07/2026

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple

02/07/2026

Endettement, risques financiers...

Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce.

02/07/2026

Valorisation

Valeur économique calculé à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

0

0

-
Résultats net

-1158,00

-368,00

-214 %
Marge brute

-61000,00

-54000,00

-12 %
Résultats d'exploitation

-60800,00

-53700,00

-13 %
Ebitda

-61000,00

-54000,00

-12 %

Comptes de SBTP

31/12/2025
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

18 Documents officiels

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

40,12 %

39,95 %

40,27 %
Endettement

0 %

0 %

0 %
Fonds de roulement

1819300 EU

1820500 EU

1799700 EU

Documents de SBTP

30/07/2024

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE

RENOUVELLEMENT DE MANDAT DE PRESIDENT - RENOUVELLEMENT(S) DE MANDAT(S) DE COMMISSAIRE(S) AUX COMPTES
05/08/2022

Acte

Changement de président
05/08/2022

Acte

Changement de président
12/02/2020

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
06/12/2019

Document relatif au bénéficiaire effectif - Décision(s) de l'associé unique

Changement de président - Modification(s) statutaire(s)
12/06/2018

Procès-verbal

Modification(s) relative(s) au commissaire aux comptes suppléant
04/08/2017

Décision(s) de l'associé unique

Reconstitution des capitaux propres
28/07/2015

Décision(s) de l'associé unique

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
16/05/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement de forme juridique - Nomination de président
16/05/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement de forme juridique - Nomination de président
05/08/2010

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
05/08/2010

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
28/05/2010

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) d'administrateur(s)
02/07/2008

Procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)
08/08/2007

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s)
19/07/2007

P.V. du Conseil d'Administration
11/08/2006

Extrait de procès-verbal

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/04/2005

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président
23/07/2003

Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Démission(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s)
20/01/2003

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité

Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de président du conseil d'administration et directeur général - Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
20/01/2003

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Déclaration de conformité

Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de président du conseil d'administration et directeur général - Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
10/12/2002

Procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)
15/11/2002

Acte sous seing privé

AVEC LA SOCIETE SPIE BATIGNOLE EUROPE
08/11/2002

Document
13/09/2002

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

LE PCA DEVIENT PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL - Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Mise en harmonie des statuts - S B T P - Modification(s) statutaire(s)
25/02/2002

Extrait de procès-verbal

DELEGUES
08/11/2001

Procès-verbal du conseil d'administration

RENONCIATION DE TITRE DE VICE PRESIDENT
02/07/2001

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

CONVERSION DU CAPITAL - Modification(s) statutaire(s)
16/02/2001

Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
16/10/2000

Procès-verbal du conseil d'administration

Démission de directeur général
06/06/2000

Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Divers - Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes - APPROBATION DE TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF
25/04/2000

Acte sous seing privé

AVEC LA SOCIETE SPIE BATIGNOLLES TPCI (95)
20/01/2000

Ordonnance

EN LA PERSONNE DE M DENIS DANS LE CADRE DE L'EVALUATION DES AP PORTS EN NATURE EFFECTUES A LA SOCIETE CSP 11 PAR LES SOCIETES SPIE BATIGNOLLES TP ET SPIE CITRA ILE DE FRANCE
02/03/1998

Procès-verbal du conseil d'administration

Nomination de directeur général
15/12/1997

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité

APPROBATION DU TRAITE D APPORT SCISSION - Divers
08/07/1997

Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Augmentation du capital social - Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s)
30/04/1997

Document
09/04/1997

Procès-verbal du conseil d'administration

CHANGEMENT DE PRESIDENT ET VICE PRESIDENT DU CONSEIL NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
10/12/1996

Acte modificatif

AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL - Divers - REALISATION DE L AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL - Modification(s) statutaire(s)
05/02/1996

Acte modificatif

CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
02/08/1995

Acte modificatif

DEMISSION D UN ADMINISTRATEUR ET DIRECTEUR GENERAL NOMINATION D UN ADMINISTRATEUR NOMINATION D UN VICE-PRESIDENT NOMINATION DE 2 DIRECTEURS GENERAUX
07/07/1995

Acte modificatif

AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL CONSTATATION DE LA REALISATION DE L APPORT PAR LA STE SPIE BATIGNOLLES - TRAITE D APPORT SCISSION - CHANGEMENT D UN ADMINISTRATEUR ET PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION RENOUVELLEMENT DU SECRETAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION CHANGEMENT D UN ADMINISTRATEUR - Divers - Modification(s) statutaire(s)
07/07/1995

Acte modificatif

AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL CONSTATATION DE LA REALISATION DE L APPORT PAR LA STE SPIE BATIGNOLLES - TRAITE D APPORT SCISSION - CHANGEMENT D UN ADMINISTRATEUR ET PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION RENOUVELLEMENT DU SECRETAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION CHANGEMENT D UN ADMINISTRATEUR - Divers - Modification(s) statutaire(s)
22/05/1995

Acte modificatif

CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE EN CELLE DE SPIE BATIGNOLLES T.P. DEMISSION DE 3 ADMINISTRATEURS NOMINATION DE 6 ADMINISTRATEURS - CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION - Modification(s) statutaire(s)
31/03/1995

Statuts constitutifs

(DATE DE CLOTURE : 31 DECEMBRE) PV AGE DU 20 FEVRIER 1995 : CHANGEMENT DE L OBJET SOCIAL
31/03/1995

Transfert du Siège hors du ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée
28/03/1995

Acte modificatif

DANS LE CADRE DES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE GESILEC MESSIEURS EDOUARD SALUSTRO ET GUY GENDROT
15/12/1994

Statuts - P.V. d'Assemblée

48 Documents officiels

Annonces légales de SBTP

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31/12/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
09/08/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : VANHOVE Jérôme, Gérard, René ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres
11/03/2022

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Président Denomination : SBTP. Forme : SAS. Capital social : 1.000.000 euros. Siège social : 10 Avenue de lEntreprise 95863 CERGY Cedex. 399 227 552 RCS de Pontoise. Aux termes du procès-verbal des décisions en date du 11 mars 2022, lassocié unique a : pris acte de la démission de Monsieur Michel DELVILLE de son mandat de Président à compter de ce même jour. décidé de nommer en qualité de nouveau Président Monsieur Jérôme VANHOVE, Demeurant 34 rue Bayen 75017 PARIS, en remplacement de Monsieur Michel DELVILLE, à compter de ce même jour. Mention sera portée au RCS de Pontoise.
31/12/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
10/12/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : DELVILLE Michel, Marc ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres
20/11/2019

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

12182355W LEPUBLICATEUR LEGAL SBTP SAS au capital de 1.000.000 10 avenue de lEntreprise 95863 Cergy-Pontoise Cedex 399 227 552 RCS PONTOISE Aux termes du procès-verbal des décisions du 20/11/2019, lAssocie unique a décidé de nommer Mr Michel DELVILLE, Demeurant 6 rue André Colledeboeuf 75016 PARIS, en qualité de Président, en remplacement de Mr François GAUVRIT, à compter de ce jour. Pour avis
31/12/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
14/06/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 16 Mai 2012 ; Président : GAUVRIT François en fonction le 16 Mai 2012
31/12/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
25/05/2012

Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 16 Mai 2012 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 16 Mai 2012 Président : GAUVRIT François en fonction le 16 Mai 2012
31/12/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
10/06/2010

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : MONVILLE Jean Alexandre modification le 28 Mai 2010 Président directeur général et administrateur : ROGER Gerard Alain modification le 01 Avril 2005 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 23 Août 2006 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 23 Août 2006 Administrateur : PELLERIN Philippe, Pierre, Marcel en fonction le 28 Mai 2010
31/12/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
13/07/2008

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Administrateur : MONVILLE Jean Alexandre modification le 08 Novembre 2001Président directeur général et administrateur : ROGER Gerard Alain modification le 01 Avril 2005. Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 23 Août 2006. Commissaire aux comptes titulaire : ERNST& YOUNG et Autres modification le 23 Août 2006. Administrateur : BREGIER Wilfrid en fonction le 08 Août 2007.
31/12/2007

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

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27 Annonces

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

68/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise

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Entreprises liées

Marque déposée

SBTP

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 juillet 2002
- Date d'expiration
  
  24 juillet 2032
Expire dans 6 années et 23 jours

Classes :

Historique de SBTP

20 événements depuis 2005

mercredi 01 août 2024
- Alyaa Jamal démarre son activité d'indépendant.

lundi 09 août 2022
- Jérôme VANHOVE succède à Michel DELVILLE en tant que président.
- Michel DELVILLE cède sa place de président à Jérôme VANHOVE.

...

Historique

20 événements ont marqué le parcours de SBTP depuis 2005

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Finances

Extra-financier

Conformité

Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Endettement, risques financiers...

Valorisation

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE

Acte

Acte

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Document relatif au bénéficiaire effectif - Décision(s) de l'associé unique

Procès-verbal

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration

P.V. du Conseil d'Administration

Extrait de procès-verbal

Procès-verbal du conseil d'administration

Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Déclaration de conformité

Procès-verbal du conseil d'administration

Acte sous seing privé

Document

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Acte sous seing privé

Ordonnance

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité

Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Document

Procès-verbal du conseil d'administration

Acte modificatif

Acte modificatif

Acte modificatif

Acte modificatif

Acte modificatif

Acte modificatif

Statuts constitutifs

Transfert du Siège hors du ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée