SPACECODE

Active

SIREN: 408 547 669
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 408 547 669 00072
NUMÉRO DE TVA: FR04408547669
DATE DE CREATION: 27 mars 2006
ACTIVITÉ (NAF / APE): Fabrication de composants électroniques - 2611Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 1 ROUTE DE GISY PARC BUROSPACE BAT 13, 91570 BIEVRES
DIRIGEANTS
SOURCES & MISES À JOUR LE 11/12/2025: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
05/07/2024
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2023
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Petite
Effectif Année 2023
Non précisé
Score Extra-financier Année 2023
E
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
58/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Capital social: 300000,00 €

Noms commerciaux: SPACECODE

Statut RCS: Inscrite le 27 mars 2006 27/03/2006

Statut INSEE: Inscrite le 14 juin 1996 14/06/1996

Statut RNE: Inscrite le 27 mars 2006 27/03/2006

Observations RNE

14 octobre 2020
- Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 03/09/2020
11 mars 2016
- Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 31/12/2015
27 mars 2006
- La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

Secteur d'activité de SPACECODE

Domaine d'activité: Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Activité (Code NAF ou APE): Fabrication de composants électroniques (2611Z)
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Métallurgie cadres (650)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

46 sociétés exercent la même activité que SPACECODE dans le 91.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Fabrication de composants électroniques" dans l'Essonne (91)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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08/11/2020

Le marché de la LED Diodes électroluminescentes - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché dynamique des LEDs, qui s'étend de l'éclairage domestique à l'industrie automobile, en passant par la santé, la médecine, les objets connectés, les téléviseurs et les smartphones. Elle couvre tous les segments, de la fabrication de la puce à la lampe à LED complète, et examine la concurrence intense entre les géants de l'électronique et les nouveaux entrants innovants.

14,90€

Rapport complet officiel

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13/12/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

9,95€

Établissements

Ouvert
- SPACECODE - 91570
  
  Siège social depuis le 01 juin 2023 (2 ans)
  - SIRET 40854766900072
  - Activité Fabrication de composants électroniques - 2611Z
  - Adresse 1 ROUTE DE GISY PARC BUROSPACE BAT 13, 91570 BIEVRES
Fermés
- SPACECODE - 91370
  
  Ancien établissement du 17 octobre 2014 au 01 juin 2023
  - SIRET 40854766900064
  - Activité Fabrication de composants électroniques - 2611Z
  - Adresse 4 RUE DES PETITS RUISSEAUX ZA LES GODETS, 91370 VERRIERES-LE-BUISSON
- SPACECODE - 91370
  
  Ancien établissement du 01 juin 2005 au 17 octobre 2014
  - SIRET 40854766900056
  - Activité Fabrication de composants électroniques - 2611Z
  - Adresse 12 RUE DES PETITS RUISSEAUX, 91370 VERRIERES-LE-BUISSON
- SPACECODE - 92300
  
  Ancien établissement du 20 octobre 2003 au 01 janvier 2006
  - SIRET 40854766900031
  - Activité Fabrication de composants électroniques actifs - 321C
  - Adresse 130 RUE JULES GUESDE, 92300 LEVALLOIS-PERRET
- SPACECODE - 75008
  
  Ancien établissement du 18 février 2004 au 01 juin 2005
  - SIRET 40854766900049
  - Activité Fabrication de composants électroniques actifs - 321C
  - Adresse 23 RUE D'ANJOU, 75008 PARIS
- SPACECODE - 75009
  
  Ancien établissement du 20 octobre 2003 au 18 février 2004
  - SIRET 40854766900023
  - Activité Fabrication de composants électroniques actifs - 321C
  - Adresse 17 BOULEVARD HAUSSMANN, 75009 PARIS
- SPACECODE - 75008
  
  Ancien établissement du 14 juin 1996 au 25 décembre 2003
  - SIRET 40854766900015
  - Activité Fabrication de composants électroniques actifs - 321C
  - Adresse 7 RUE DE TEHERAN, 75008 PARIS

Établissements

Dirigeants de SPACECODE

Anciens

Dirigeants

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Cartographie de SPACECODE

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Finances de SPACECODE

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

Pour plus d'information,
achetez le score

Score de solvabilité

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13/12/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2007
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

15 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

2123600,00

5004000,00

-57,56 %
Résultats net

-1,00

-1,00

0 %
Marge brute

613300,00

2207900,00

-72,22 %
Résultats d'exploitation

191700,00

1846400,00

-89,62 %
Ebitda

315500,00

1882800,00

-83,24 %

Ratios financiers

2023

2022

2021

Équilibre bilan

Capitalisation

6,66 %

6,42 %

6,55 %
Endettement

555,55 %

999,39 %

859,33 %
Fonds de roulement

2253700 EU

3557000 EU

3095000 EU

Documents de SPACECODE

40 derniers documents officiels

29/09/2023

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
02/08/2023

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

RECONSTITUTION DE L'ACTIF NET
14/10/2020

Procès-verbal d'assemblée générale

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
27/03/2020

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Reconstitution de l'actif net - Changement de forme juridique - Nomination de président - Fin de mission de commissaire(s) aux comptes - Modification(s) statutaire(s)
27/03/2020

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de forme juridique - Nomination de président - Fin de mission de commissaire(s) aux comptes - Modification(s) statutaire(s) - Reconstitution de l'actif net
01/06/2019

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Changement de Commissaire aux Comptes
31/12/2018

Reconstitution de l'Actif Net - P.V. d'Assemblée
27/06/2018

Ordonnance

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
20/07/2017

Ordonnance

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
20/07/2017

Ordonnance

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
15/06/2016

Ordonnance

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
11/03/2016

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
21/07/2015

Ordonnance

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
04/12/2014

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

de 12 rue des Petits Ruisseaux 91370 Verrières le Buisson au 4 rue des Petits Ruisseaux Za les Godets 91370 Verrières le Buisson
07/07/2014

Ordonnance

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
01/07/2013

Ordonnance

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
07/03/2011

Procès-verbal d'assemblée générale

Reconstitution de l'actif net
02/06/2010

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)
02/06/2010

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)
03/06/2009

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
13/12/2006

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport

DELEGUE - DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - APPROBATION DES COMPTES - Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
27/03/2006

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

DE 23 RUE D ANJOU 75008 PARIS AU 12 RUE DES PETITS RUISSEAUX 91370 VERRIERES LE BUISSON
30/06/2005

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration
30/06/2005

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration
01/10/2004

Projet de Fusion - Acte SSP
15/06/2004

Requête et Ordonnance
06/05/2004

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
29/04/2004

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour
19/11/2003

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour
17/07/2003

Modification du Conseil d'Administration
03/01/2003

Changement de Président (PDG, PCA) - Certificat de dépôt des fonds - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
27/03/2002

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif
20/02/2001

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif
31/01/2001

Nomination/démission des organes de gestion
11/07/2000

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion
01/01/1999

Document
24/07/1998

Continuation malgré perte du Capital - P.V. d'Assemblée
10/04/1998

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion
28/11/1997

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. du Conseil d'Administration
09/08/1996

P.V. d'Assemblée - Statuts

40 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

58/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

23 annonces BODACC & JAL

01/08/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
01/08/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
02/10/2023

Annonce BODACC - transfert du siège social.
29/09/2023

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

Dénomination : SPACECODE. Siren : 408547669. SPACECODE, societé par actions simplifiée au capital de 300 000 euros. Siège social : 1 route de Gisy, Parc Burospace, Bât. 13 - 91570 BIÈVRES. 408 547 669 RCS EVRY.Aux termes de ses délibérations en date du 01/06/2023, lAGE a décidé de transférer le siège social du 4 rue des Petits Ruisseaux, ZA Les Godets - 91370 VERRIÈRES-LEBUISSON au 1 route de Gisy, Parc Burospace, Bât. 13 - 91570 BIÈVRES à compter du même jour. Pour avis.
19/04/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
10/12/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
21/09/2021

Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres

SPACECODE S.A.S. au capital de 300.000 Siège social : ZAC Les Godets 4, rue des Petits Ruisseaux 91370 VERRIERES-LE-BUISSON 408 547 669 RCS Evry Aux termes dune delibération en date du 3/9/2020, LAssemblée Générale Extraordinaire des Associés, statuant en application de larticle L. 225-248 du Code de commerce, a décidé quil ny avait pas lieu à dissolution de la Société. Pour avis. I.S.O. V4693458
22/09/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement des Commissaires aux comptes - Modification de la Forme juridique

SPACECODE Sociéte anonyme Au capital de 300.000 Siège social : 4, rue des Petits Ruisseaux 91370 VERRIERES-LE-BUISSON 408 547 669 RCS Evry Aux termes dune délibération en date du 31/5/2019, LAssemblée Générale Extraordinaire des Actionnaires, statuant dans les conditions prévues par larticle L. 227-3 du Code de commerce, a décidé la transformation de la Société en Société par actions simplifiée à compter du 1er/6/2019, sans création dun être moral nouveau et a adopté le texte des statuts qui ré…
07/06/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
07/06/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
31/03/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Président : SPACECODE HOLDING SA
23/01/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
21/04/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
18/03/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président du conseil d'administration Directeur général : PROTOPAPAS Pavlo modification le 25 Février 2010 Directeur général délégué Administrateur : COOK Craig modification le 13 Décembre 2006 Administrateur : ROUSSOU Larissa modification le 25 Février 2010 Commissaire aux comptes titulaire : NOEL Tanguy en fonction le 11 Mars 2016 Commissaire aux comptes suppléant : GMG AUDIT en fonction le 11 Mars 2016
18/12/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
12/12/2014

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège.
22/01/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
19/11/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
03/10/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
28/03/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2010)
15/06/2010

Annonce BODACC - Modification du capital.
01/03/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)

23 Annonces

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Juridique

DiamondTracker

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mai 2023
- Date d'expiration
  
  16 mai 2033
Expire dans 7 années, 5 mois et 4 jours

Classes :
DiamondManager

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mai 2023
- Date d'expiration
  
  16 mai 2033
Expire dans 7 années, 5 mois et 4 jours

Classes :
DiamondWatch

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 mai 2023
- Date d'expiration
  
  16 mai 2033
Expire dans 7 années, 5 mois et 4 jours

Classes :
DiamondIntegrity

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mai 2023
- Date d'expiration
  
  05 mai 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 24 jours

Classes :
Diamond Integrity

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mai 2023
- Date d'expiration
  
  05 mai 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 24 jours

Classes :
DiamondSource

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 avril 2023
- Date d'expiration
  
  24 avril 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 13 jours

Classes :
DiamondOrigin

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 avril 2023
- Date d'expiration
Classes :
DiamondProvenance

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 avril 2023
- Date d'expiration
  
  24 avril 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 13 jours

Classes :
DiamondDNA

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 avril 2023
- Date d'expiration
  
  24 avril 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 13 jours

Classes :
Diamond Origin

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 avril 2023
- Date d'expiration
Classes :
Diamond DNA

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 avril 2023
- Date d'expiration
  
  24 avril 2033
Expire dans 7 années, 4 mois et 13 jours

Classes :
Spacecode

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juillet 2018
- Date d'expiration
  
  26 juillet 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 14 jours

Classes :
SPACECODE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 juillet 2018
- Date d'expiration
  
  26 juillet 2028
Expire dans 2 années, 7 mois et 14 jours

Classes :
DiamondMatch

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  30 avril 2018
- Date d'expiration
  
  30 avril 2028
Expire dans 2 années, 4 mois et 19 jours

Classes :
JewelTrace

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 2018
- Date d'expiration
  
  27 avril 2028
Expire dans 2 années, 4 mois et 16 jours

Classes :

Marques déposées

Historique de SPACECODE

24 événements depuis 2003

lundi 31 mars 2020
- Pavlo PROTOPAPAS quitte ses fonctions de président du conseil d'administration.
- Pavlo PROTOPAPAS se retire de son rôle de directeur général.
- SPACECODE HOLDING SA a été désignée en tant que président.
- Craig COOK et Larissa ROUSSOU quittent leurs fonctions d'administrateur.
- Craig COOK renonce à son rôle de directeur général délégué.

...

Historique

24 événements ont marqué le parcours de SPACECODE depuis 2003

Le marché de la LED Diodes électroluminescentes - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

Procès-verbal d'assemblée générale

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Changement de Commissaire aux Comptes

Reconstitution de l'Actif Net - P.V. d'Assemblée

Ordonnance

Ordonnance

Ordonnance

Ordonnance

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Ordonnance

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Ordonnance

Ordonnance

Procès-verbal d'assemblée générale

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration

Projet de Fusion - Acte SSP

Requête et Ordonnance

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour

Modification du Conseil d'Administration

Changement de Président (PDG, PCA) - Certificat de dépôt des fonds - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

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Document

Continuation malgré perte du Capital - P.V. d'Assemblée

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P.V. d'Assemblée - Statuts

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