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SENSORION - 34080
Siège social depuis le 07 juillet 2015 (10 ans)
SENSORION - 75008
Établissement secondaire depuis le 01 juillet 2024 (1 an)
SENSORION - 75009
Ancien établissement du 11 octobre 2021 au 01 juillet 2024
SENSORION - 75012
Ancien établissement du 01 septembre 2019 au 11 octobre 2021
SENSORION - 34000
Ancien établissement du 01 juillet 2013 au 07 juillet 2015
SENSORION - 34830
Ancien établissement du 01 décembre 2009 au 01 juillet 2013
SENSORION - 75013
Ancien établissement du 25 mai 2009 au 01 décembre 2009
Né en 1968 (58 ans)
Président du conseil d'administration Depuis le 23 mai 2025 (1 an)
Né en 1968 (58 ans)
Directeur général Depuis le 25 février 2026 (moins d'un an)
Né en 1973 (52 ans)
Administrateur Depuis le 20 février 2024 (2 ans)
Né en 1967 (59 ans)
Administrateur Depuis le 04 février 2022 (4 ans)
Administrateur Depuis le 18 janvier 2020 (6 ans)
Né en 1964 (61 ans)
Administrateur Depuis le 22 novembre 2019 (6 ans)
Né en 1983 (43 ans)
Administrateur Depuis le 22 novembre 2019 (6 ans)
Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 21 juin 2016 (9 ans)
Commissaire aux comptes titulaire Depuis le 21 juin 2016 (9 ans)
Commissaire aux comptes suppléant Depuis le 21 juin 2016 (9 ans)
Commissaire aux comptes suppléant Depuis le 21 juin 2016 (9 ans)
Née en 1978 (48 ans)
Ancien Directeur général Du 29 avril 2017 au 25 février 2026
Née en 1978 (48 ans)
Ancien Administrateur Du 02 septembre 2017 au 25 février 2026
Né en 1968 (58 ans)
Ancien Administrateur Du 23 mai 2025 au 25 février 2026
Né en 1964 (61 ans)
Ancien Président du conseil d'administration Du 07 juin 2023 au 23 mai 2025
Né en 1964 (62 ans)
Ancien Administrateur Du 07 juin 2023 au 23 mai 2025
Né en 1976 (50 ans)
Ancien Administrateur Du 08 février 2024 au 20 février 2024
Ancien Administrateur Du 01 août 2014 au 09 septembre 2023
Né en 1968 (58 ans)
Ancien Administrateur Du 18 avril 2015 au 14 juin 2023
Né en 1966 (60 ans)
Ancien Président du conseil d'administration Du 04 février 2022 au 07 juin 2023
Né en 1966 (60 ans)
Ancien Administrateur Du 04 février 2022 au 07 juin 2023
Née en 1958 (67 ans)
Ancien Administrateur Du 18 janvier 2020 au 07 juin 2023
Né en 1954 (71 ans)
Ancien Président du conseil d'administration Du 18 janvier 2022 au 04 février 2022
Né en 1981 (45 ans)
Ancien Administrateur Du 01 août 2014 au 04 février 2022
Né en 1954 (71 ans)
Ancien Administrateur Du 18 janvier 2022 au 04 février 2022
Né en 1945 (80 ans)
Ancien Président du conseil d'administration Du 27 février 2015 au 18 janvier 2022
Né en 1945 (80 ans)
Ancien Administrateur Du 27 février 2015 au 18 janvier 2022
Née en 1955 (71 ans)
Ancien Administrateur Du 02 septembre 2017 au 22 novembre 2019
Ancien Administrateur Du 18 novembre 2014 au 22 novembre 2019
Né en 1961 (65 ans)
Ancien Administrateur Du 20 mars 2013 au 02 septembre 2017
Né en 1961 (65 ans)
Ancien Directeur général Du 18 novembre 2014 au 29 avril 2017
PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES
Ancien Commissaire aux comptes titulaire Du 13 mai 2015 au 21 juin 2016
Né en 1971 (55 ans)
Ancien Commissaire aux comptes suppléant Du 13 mai 2015 au 21 juin 2016
Né en 1971 (55 ans)
Ancien Commissaire aux comptes suppléant Du 13 mai 2015 au 21 juin 2016
Né en 1968 (58 ans)
Ancien Président du conseil d'administration Du 24 juillet 2014 au 27 février 2015
Né en 1968 (58 ans)
Ancien Administrateur Du 20 mars 2013 au 27 février 2015
Né en 1961 (65 ans)
Ancien Président Du 21 mars 2012 au 18 novembre 2014
Né en 1952 (73 ans)
Ancien Administrateur Du 24 juillet 2014 au 18 novembre 2014
Né en 1976 (50 ans)
Ancien Administrateur Du 20 mars 2013 au 01 août 2014
Né en 1952 (73 ans)
Ancien Président du conseil d'administration Du 30 janvier 2010 au 24 juillet 2014
Née en 1948 (77 ans)
Ancien Président Du 30 janvier 2010 au 21 mars 2012
Ancien Président Du 08 septembre 2009 au 30 janvier 2010
Né en 1949 (77 ans)
Ancien Président Du 23 juin 2009 au 08 septembre 2009
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CHANGEMENT(S) D'ADMINISTRATEUR(S)
NOMINATION(S) D'ADMINISTRATEUR(S)
Changement(s) d'administrateur(s)
Changement(s) d'administrateur(s)
Nomination(s) d'administrateur(s)
Nomination(s) d'administrateur(s)
Nomination(s) d'administrateur(s)
Démission(s) d'administrateur(s) - Changement de président du conseil d'administration
Démission(s) d'administrateur(s) - Changement de président du conseil d'administration
Démission(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Changement de président du conseil d'administration - Modification(s) statutaire(s)
Démission(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Changement de président du conseil d'administration
Changement de président du conseil d'administration
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social
Nomination(s) d'administrateur(s)
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social - Modification non statutaire
Augmentation du capital social - Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s)
Augmentation du capital social
Augmentation du capital social
Augmentation du capital social
Augmentation du capital social - Réalisation définitive de l'augmentation du capital social
Augmentation du capital social
Augmentation du capital social
Nomination d'Administrateurs - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Changement de directeur général
Augmentation du capital social
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Augmentation du capital social
Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Délégation de comptétence à conférer au Conseil d'administration - Augmentation du capital social - Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Transfert du siège social et de l'établissement principal
Augmentation du capital social
Division de la valeur nominale des actions par 10, sous condition suspensive Adoption des nouveaux statuts post-IPO sous condition suspensive de l'admission aux négociations des actions de la société sur Alternext - Division par 10 de la valeur nominale de l'ensemble des actions de la société et modifications statutaires corrélatives - Modification(s) statutaire(s) - Division de la valeur nominale des actions par 10, sous condition suspensiveAdoption des nouveaux statuts post-IPO sous condition suspensive de l'admission aux négociations des actions de la société sur Alternext
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social - Nomination(s) d'administrateur(s)
Utilisation partielle de la délégation consentie - Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital
Changement de président du conseil d'administration - Nomination(s) d'administrateur(s) - Changement de représentant permanent
Modifications relatives au conseil d'administration
SA - Nomination(s) d'administrateur(s) - Reconstitution de l'actif net - Augmentation du capital social - CONSTATATION DE LA REALISATION DE LA CONDITION SUSPENSIVE AFFECTANT LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE - Nomination de directeur général - Nomination de président du conseil d'administration
Augmentation du capital social - Certificat du dépositaire
Augmentation du capital social
Augmentation du capital social
Augmentation du capital social
Augmentation du capital social
Cooptation d'un nouvel administrateur
Changement de président du conseil d'administration
Augmentation du capital social
LE BRUYERE 2000 BATIMENT 2 ZONE DU MILLENAIRE 650 RUE HENRI BECQUEREL MONTPELLIER
Augmentation du capital social
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
Augmentation du capital social
Augmentation du capital social - Démission membre du conseil administration.
Démission membre du conseil administration. - Augmentation du capital social
Augmentation du capital social - Démission membre du conseil administration.
Augmentation du capital social - Démission membre du conseil administration.
Augmentation du capital social - Modifications relatives au conseil d'administration - Changement de président
Augmentation du capital social - Modifications relatives au conseil d'administration - Changement de président
Augmentation du capital social - Modifications relatives au conseil d'administration - Changement de président
Augmentation du capital social - Modifications relatives au conseil d'administration - Changement de président
Augmentation du capital social - Modifications relatives au conseil d'administration - Changement de président
Augmentation du capital social
Augmentation du capital social
Augmentation du capital social
Augmentation du capital social - Acte du Président du 17/06/2011 - Augmentation du capital social - Mise à jour des statuts
Augmentation du capital social - Acte du Président du 17/06/2011 - Augmentation du capital social - Mise à jour des statuts
Augmentation du capital social - Acte du Président du 17/06/2011 - Augmentation du capital social - Mise à jour des statuts
Augmentation du capital social - Acte du Président du 17/06/2011 - Augmentation du capital social - Mise à jour des statuts
Augmentation du capital social
Augmentation du capital social
Transfert du siège DE PARIS A MONTPELLIER - Changement de président - Augmentation du capital social - Modifications relatives au conseil d'administration
Transfert du siège DE PARIS A MONTPELLIER - Changement de président - Augmentation du capital social - Modifications relatives au conseil d'administration
Transfert du siège DE PARIS A MONTPELLIER - Changement de président - Augmentation du capital social - Modifications relatives au conseil d'administration
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NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT
ATTESTATION BANCAIRE
ATTESTATION BANCAIRE
AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL - MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) - CHANGEMENT DE LA DENOMINATION SOCIALE ITICO - CHANGEMENT DE PRESIDENT - AUTORISATION D'AUGMENTATION DE CAPITAL
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Président du conseil d'administration : MUNSHI Amit ; Directeur général : CHEREAU Frédéric, Louis, Julien ; Administrateur : BARRAGE Khalil, Zouheir ; Administrateur : MIARA Julien, Antoine ; Administrateur : SOFINNOVA PARTNERSMOREAU Cédric, Arnaud ; Administrateur : GIRACH Aniz Jusab ; Administrateur : HEALTH OPPORTUNITIES GmbHFORQUENOT DE LA FORTELLE Eric ; Administrateur : REDMILE BIOPHARMA INVESTMENTS III LPBERNER Natalie ; Administrateur : MINGOZZI Federico ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Dénomination : SENSORION - Modification. SENSORION SA au capital de 51.494.694 euros Siege social : 375, rue du Professeur Joseph Blayac - 34080 Montpellier 512 757 725 RCS Montpellier Aux termes du procès-verbal des délibérations du conseil dadministration en date du 23 avril 2026, Il a été décidé daugmenter le capital social de 50.166,60 pour le porter de 51.494.694 à 51.544.860,60 .
Président du conseil d'administration, Directeur général : MUNSHI Amit ; Administrateur : BARRAGE Khalil, Zouheir ; Administrateur : MIARA Julien, Antoine ; Administrateur : SOFINNOVA PARTNERSMOREAU Cédric, Arnaud ; Administrateur : GIRACH Aniz Jusab ; Administrateur : HEALTH OPPORTUNITIES GmbHFORQUENOT DE LA FORTELLE Eric ; Administrateur : REDMILE BIOPHARMA INVESTMENTS III LPBERNER Natalie ; Administrateur : MINGOZZI Federico ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
« SENSORION », SA à conseil dadministration au capital de 30.066.122,60 , Siège social : 375, rue du Professeur Joseph Blayac 34080 Montpellier, 512 757 725 R.C.S. Montpellier. Suivant procès-verbal de lAssemblée Genérale ordinaire et extraordinaire en date du 12/05/2025, extrait du procès-verbal des délibérations du Conseil dadministration du 27/01/2026 et extrait du procès-verbal des décisions du Directeur Général en date du 30/01/2026, il a été décidé daugmenter le capital social dun montant de 21.428.571,40 afin de porter ce dernier à 51.494.694,00 , à compter de ce jour. Pour avis.
Président du conseil d'administration, Administrateur : MUNSHI Amit ; Directeur général, Administrateur : OUZREN Nawal ; Administrateur : BARRAGE Khalil, Zouheir ; Administrateur : MIARA Julien, Antoine ; Administrateur : SOFINNOVA PARTNERSMOREAU Cédric, Arnaud ; Administrateur : GIRACH Aniz Jusab ; Administrateur : HEALTH OPPORTUNITIES GmbHFORQUENOT DE LA FORTELLE Eric ; Administrateur : REDMILE BIOPHARMA INVESTMENTS III LPBERNER Natalie ; Administrateur : MINGOZZI Federico ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
SENSORION Sociéte Anonyme à Conseil dadministration au capital de 30.066.122,60 Siège social : 375, rue du Professeur Joseph Blayac 34080 Montpellier 512 757 725 RCS Montpellier (la « Société ») AVIS DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs les actionnaires de la société SENSORION sont informés quils sont convoqués en Assemblée Générale Mixte le 12 mai 2025 à 14h00 dans les locaux de lhôtel Square Louvois, Situé 12, rue de Louvois, 75002 Paris, à leffet de délibérer sur lordre du jour et les projets de résolutions suivants : ORDRE DU JOUR De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire 1. Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2024. 2. Approbation des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2024. 3. Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2024. 4. Approbation des conventions visées à larticle L. 225-38 du Code de commerce. 5. Renouvellement du mandat dadministrateur de Monsieur Aniz Girach. 6. Renouvellement du mandat dadministrateur de Sofinnova Partners. 7. Renouvellement du mandat dadministrateur de Monsieur Khalil Barrage. 8. Ratification de la nomination à titre provisoire de Monsieur Amit Munshi en qualité dadministrateur. 9. Renouvellement du mandat dadministrateur de Monsieur Amit Munshi. 10. Fixation du montant des jetons de présence à allouer aux administrateurs 11. Autorisation à donner au conseil dadministration à leffet de permettre lachat par la Société de ses propres actions conformément à larticle L. 22-10-62 du Code de commerce. De la compétence de lAssemblée Générale Extraordinaire 1. Autorisation à donner au conseil dadministration à leffet de réduire le capital social de la Société par voie dannulation dactions. 2. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de décider lémission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires et offre au public, à lexclusion des offres visées au 1° de larticle L. 411-2 du Code monétaire et financier. 3. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de décider lémission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires dans le cadre dune offre visée au 1° de larticle L. 411-2 du code monétaire et financier. 4. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de décider lémission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de bénéficiaires. 5. Délégation de compétence à conférer au Conseil dadministration à leffet de décider lémission dinstruments financiers composés de et/ou donnant droit (sur exercice de bons démission) à des titres de créances obligataires donnant accès au capital de la Société auxquels sont attachés des bons de souscription dactions, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit dune catégorie de personnes conformément à larticle L. 225-138 du Code de commerce. 6. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de décider lémission, avec maintien du droit préférentiel de souscription, dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance. 7. Délégation de compétence à donner au Conseil dadministration à leffet de décider laugmentation du capital social par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres. 8. Autorisation à donner au conseil dadministration à leffet daugmenter le nombre de titres émis conformément aux dispositions de larticle L.225-135-1 du Code de commerce, en cas de mise en uvre des délégations de compétence avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription selon le cas. 9. Fixation du plafond global des autorisations démission dactions et de valeurs mobilières donnant accès au capital applicables et de valeurs mobilières représentatives de créances. 10. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de décider lémission de bons de souscription dactions ordinaires (les « BSA 2025 ») avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de catégories de personnes. 11. Délégation de compétence à consentir au conseil dadministration à leffet de décider lémission de bons de souscription de parts des créateurs dentreprise (les « BSPCE 2025 ») avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit dune catégorie de personnes. 12. Autorisation à conférer au conseil dadministration à leffet de consentir des options de souscription et/ou dachat dactions (les « Options 2025 ») en faveur des membres du personnel salarié et des dirigeants-mandataires sociaux. 13. Autorisation à conférer au conseil dadministration à leffet de procéder à lattribution gratuite dactions à émettre ou existantes (les « AGA 2025 ») en faveur des membres du personnel salarié et des dirigeants-mandataires sociaux. 14. Délégation de pouvoirs à consentir au conseil dadministration à leffet de décider, dans le cadre des dispositions de larticle L.225-129-6 du Code de commerce, une augmentation du capital social dans les conditions prévues aux articles L.3332-18 et suivants du Code du travail, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des salariés de la Société adhérents à un plan dépargne entreprise à instituer par la Société. 15. Modifications de larticle 17 des statuts. De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire 16. Pouvoirs pour accomplir les formalités. Le texte des résolutions est consultable sur lavis de réunion valant avis de convocation publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires n°41 du 4 avril 2025 sous le numéro 2500862. * * * PARTICIPATION A LASSEMBLEE GENERALE I. Formalités préalables pour participer à lAssemblée Générale Les actionnaires peuvent prendre part à cette assemblée quel que soit le nombre dactions dont ils sont propriétaires, nonobstant toutes clauses statutaires contraires. Il est justifié du droit de participer aux assemblées générales de la Société par linscription en compte des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte en application de larticle R.22 10-28 du Code de Commerce, au deuxième jour ouvré précédant lassemblée, soit le 8 mai 2025 à zéro heure, heure de Paris : Soit dans les comptes de titres nominatifs tenus pour la Société par son mandataire Uptevia (Service Assemblées Générales 110 Esplanade du Général de Gaulle 92931 Paris La Défense Cedex, France), Soit dans les comptes de titres au porteur tenus par un intermédiaire habilité. Linscription en compte des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité doit être constatée par une attestation de participation délivrée par ce dernier et annexée au formulaire de vote par correspondance ou de procuration (« Formulaire unique de vote »), ou encore, à la demande de carte dadmission établie au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. II. Modes de participation à lAssemblée Générale Pour assister personnellement à lAssemblée Générale : Les actionnaires, désirant assister à lAssemblée, devront demander leur carte dadmission de la façon suivante : pour les actionnaires au nominatif : lactionnaire au nominatif devra compléter le Formulaire unique de vote, joint à la convocation qui lui sera adressé, en précisant quil souhaite participer à lAssemblée générale et obtenir une carte dadmission puis le renvoyer daté et signé à Uptevia à laide de lenveloppe T jointe à la convocation ; pour les actionnaires au porteur : lactionnaire au porteur devra demander à leur intermédiaire financier, qui assure la gestion de son compte de titres, quune carte dadmission lui soit adressée. Les demandes de carte dadmission des actionnaires, au nominatif et au porteur, devront être réceptionnées par Uptevia, trois jours avant lAssemblée, au plus tard, selon les modalités indiquées ci-dessus. Les actionnaires, nayant pas reçu leur carte dadmission dans les deux jours ouvrés à zéro heure, précédant lAssemblée générale, sont invités à : Pour les actionnaires au nominatif, se présenter le jour de lAssemblée générale, directement aux guichets spécifiquement prévus à cet effet, munis dune pièce didentité ; Pour les actionnaires au porteur, demander à leur intermédiaire financier de leur délivrer une attestation de participation permettant de justifier de leur qualité dactionnaire au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée. Pour voter par procuration ou par correspondance : A défaut dassister personnellement à cette assemblée, les actionnaires peuvent choisir entre lune des trois formules suivantes : adresser une procuration au Président de lAssemblée générale ; donner une procuration à toute personne physique ou morale de son choix dans les conditions prévues à larticle L. 225-106 I du Code de Commerce. voter par correspondance. Il est précisé que, pour toute procuration sans indication de mandataire, le Président de lAssemblée générale émettra un vote favorable à ladoption des projets de résolutions présentés ou agréés par le conseil dadministration et un vote défavorable à ladoption de tous les autres projets de résolutions. Pour émettre tout autre vote, lactionnaire doit faire le choix dun mandataire qui accepte de voter dans le sens indiqué par le mandant. Pour cette assemblée générale, il nest pas prévu de vote par des moyens électroniques de communication, et, de ce fait, aucun site visé à larticle R.225-61 du Code de commerce ne sera aménagé à cette fin. Un lien dinscription pour suivre la retransmission en direct de lassemblée générale du 12 mai 2025 à 14h00 est disponible sur le site internet sensorion-pharma.com, rubrique Informations financières, section Documents Assemblées Générales, le jour de lassemblée générale. Les actionnaires souhaitant se connecter à distance pour suivre lassemblée générale devront en faire la demande par email à ladresse suivante : ir.contact@sensorion-pharma.com en fournissant : 1. Une attestation dinscription en compte au deuxième jour ouvré précédent lassemblée générale (soit le 8 mai 2025) ; 2. Une copie de leur pièce didentité ; 3. Le numéro de téléphone ou ladresse email quils souhaitent utiliser pour se connecter. Les actionnaires souhaitant voter par correspondance ou par procuration devront procéder de la façon suivante : pour les actionnaires au nominatif : lactionnaire au nominatif devra compléter le Formulaire unique de vote, joint à la convocation qui lui sera adressé, en précisant quil souhaite se faire représenter ou voter par correspondance puis le renvoyer daté et signé à Uptevia à laide de lenveloppe T jointe à la convocation ; pour les actionnaires au porteur : lactionnaire au porteur devra demander le Formulaire unique de vote auprès de leur intermédiaire financier qui gère ses titres, à compter de la date de convocation de lAssemblée générale, le compléter en précisant quil souhaite se faire représenter ou voter par correspondance puis le renvoyer daté et signé à leur intermédiaire financier qui le transmettra avec lattestation de participation émise par ses soins à Uptevia, Service Assemblées Générales 110 Esplanade du Général de Gaulle 92931 Paris La Défense Cedex, France. Conformément aux dispositions des articles R. 225-79 et R. 22-10-24 du Code de Commerce, la notification de la désignation et de la révocation dun mandataire peut également être effectuée par voie électronique, en envoyant un e-mail revêtu dune signature électronique, résultant dun procédé fiable didentification garantissant son lien avec le formulaire de vote à distance, à ladresse électronique suivante ct-mandataires-assemblees@uptevia.com en précisant ses nom, prénom, adresse et les nom et prénom et adresse du mandataire désigné ou révoqué ainsi que (i) pour les actionnaires au nominatif pur, leur identifiant Uptevia, (ii) pour les actionnaires au nominatif administré, leur identifiant disponible auprès de leur intermédiaire financier, ou (iii) pour les actionnaires au porteur, leurs références bancaires disponibles auprès de leur intermédiaire financier, étant précisé quune confirmation écrite de leurs instructions devra parvenir à Uptevia par leur intermédiaire financier. Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats dûment signées, complétées et réceptionnées au plus tard trois jours avant la date de tenue de lassemblée pourront être prises en compte. Par ailleurs, seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats pourront être adressées à ladresse électronique susvisée, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra être prise en compte et / ou traitée. Les actionnaires qui auront envoyé une demande de carte dadmission, un pouvoir ou un formulaire de vote par correspondance ne pourront plus changer de mode de participation à lAssemblée générale. Le Formulaire unique de vote devra être réceptionné, selon les modalités indiquées ci-dessus, chez Uptevia au plus tard trois jours calendaires avant lAssemblée générale, à défaut de quoi, il ne pourra être pris en compte. Le Formulaire unique de vote est adressé automatiquement aux actionnaires inscrits en compte nominatif pur ou administré par courrier postal. Pour les propriétaires dactions au porteur, le Formulaire unique de vote leur sera adressé sur demande réceptionnée par lettre simple par Uptevia, Service Assemblées Générales 110 Esplanade du Général de Gaulle 92931 Paris La Défense Cedex, France, au plus tard six jours avant la date de lassemblée. En cas de retour dun Formulaire unique de vote par un intermédiaire inscrit, la Société se réserve le droit dinterroger ledit intermédiaire pour connaître lidentité des votants. III. Questions écrites Les actionnaires peuvent poser des questions écrites à la société conformément aux articles L. 225-108 et R. 225-84 du Code de Commerce. Ces questions doivent être adressées au siège social de la société, par lettre recommandée avec accusé de réception au siège social de la société Sensorion SA, au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée générale, soit le 6 mai 2025. Elles doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. IV. Droit de communication Conformément à la loi, lensemble des documents qui doivent être communiqués à cette assemblée générale, seront mis à la disposition des actionnaires, dans les délais légaux, au siège social de la société Sensorion SA et sur le site internet de la société https://www.sensorion.com/ ou transmis sur simple demande adressée à Uptevia. Le présent avis vaut avis de convocation, sauf si des éventuelles modifications devaient être apportées à lordre du jour notamment à la suite de demandes dinscription de projets de résolutions présentées par des actionnaires. Le Conseil dAdministration.
SENSORION SA à Conseil dadministration au capital de 30.050.122,60 euros Siège social : 375, rue du Professeur Joseph Blayac 34080 MONTPELLIER, 512 757 725 RCS MONTPELLIER Le Conseil dadministration du 13/03/2025 a decidé daugmenter le capital social de 16.000 euros pour le porter de 30.050.122,60 à 30.066.122,60 euros de modifier en conséquence les art 6 et 7 des statuts. En outre, Le Conseil dadministration du 01/04/2025 a pris acte de la démission de M. John FUREY de son mandat dadministrateur, avec effet au 01/04/2025 et a nommé par cooptation en qualité dadministrateur M. Amit MUNSHI, né le 31/03/1968 à Londres (Royaume-Uni), demeurant 7518 N Sage Meadow Road Park City Utah 84098 (Etats-Unis dAmérique). Le Conseil a également pris acte de la démission du Président du Conseil dadministration, M. Khalil BARRAGE et a nommé M. Amit MUNSCHI en qualité de Président du Conseil dadministration. Modification au RCS de Montpellier.
SENSORION SA à Conseil dadministration au capital de 30.050.122,60 euros Siège social : 375, rue du Professeur Joseph Blayac 34080 MONTPELLIER, 512 757 725 RCS MONTPELLIER Le Conseil dadministration du 13/03/2025 a decidé daugmenter le capital social de 16.000 euros pour le porter de 30.050.122,60 à 30.066.122,60 euros de modifier en conséquence les art 6 et 7 des statuts. En outre, Le Conseil dadministration du 01/04/2025 a pris acte de la démission de M. John FUREY de son mandat dadministrateur, avec effet au 01/04/2025 et a nommé par cooptation en qualité dadministrateur M. Amit MUNSHI, né le 31/03/1968 à Londres (Royaume-Uni), demeurant 7518 N Sage Meadow Road Park City Utah 84098 (Etats-Unis dAmérique). Le Conseil a également pris acte de la démission du Président du Conseil dadministration, M. Khalil BARRAGE et a nommé M. Amit MUNSCHI en qualité de Président du Conseil dadministration. Modification au RCS de Montpellier.
SENSORION SA à Conseil dadministration au capital de 30.025.022,50 euros Siège social : 375, rue du Professeur Joseph Blayac 34080 MONTPELLIER 512 757 725 RCS MONTPELLIER Suivant décisions du Conseil dadministration du 20/06/2024, Il a éte décidé daugmenter le capital social dabord de 23.000 pour le porter de 30.025.022,50 à 30.048.022,50 , puis de 2.100,10 pour le porter de 30.048.022,50 à 30.050.122,60 de modifier en conséquence les art 6 et 7 des statuts. Mention sera inscrite au RCS de Montpellier.
SENSORION Société Anonyme à Conseil dadministration au capital de 30 025 022,50 Siège social : 375, rue du Professeur Joseph Blayac 34080 MONTPELLIER 512 757 725 RCS MONTPELLIER Avis de convocation Mesdames et Messieurs les actionnaires de la societé SENSORION sont informés quils sont convoqués en assemblée générale mixte le 29 mai 2024 à 14 h 00 dans les locaux de lhôtel Square Louvois, Situé 12, rue de Louvois, 75002 Paris, à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : ORDRE DU JOUR De la compétence de lassemblée générale ordinaire 1. Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2023. 2. Approbation des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2023. 3. Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2023. 4. Approbation des conventions visées à larticle L. 225-38 du Code de commerce. 5. Renouvellement du mandat dadministrateur de Health Opportunities. 6. Ratification de la nomination de Federico Mingozzi en qualité dadministrateur. 7. Autorisation à donner au conseil dadministration à leffet de permettre lachat par la société de ses propres actions conformément à larticle L. 22-10-62 du Code de commerce. De la compétence de lassemblée générale extraordinaire 8. Autorisation à donner au conseil dadministration à leffet de réduire le capital social de la Société par voie dannulation dactions. 9. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de décider lémission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires et offre au public, à lexclusion des offres visées au 1° de larticle L. 411-2 du Code monétaire et financier. 10. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de décider lémission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires dans le cadre dune offre visée au 1° de larticle L. 411-2 du code monétaire et financier. 11. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de décider lémission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de bénéficiaires. 12. Délégation de compétence à conférer au Conseil dadministration à leffet de décider lémission dinstruments financiers composés de et/ou donnant droit (sur exercice de bons démission) à des titres de créances obligataires donnant accès au capital de la Société auxquels sont attachés des bons de souscription dactions, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit dune catégorie de personnes conformément à larticle L. 225-138 du Code de commerce. 13. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de décider lémission, avec maintien du droit préférentiel de souscription, dactions et/ ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance. 14. Délégation de compétence à donner au Conseil dadministration à leffet de décider laugmentation du capital social par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres. 15. Autorisation à donner au conseil dadministration à leffet daugmenter le nombre de titres émis conformément aux dispositions de larticle L.225-135-1 du Code de commerce, en cas de mise en oeuvre des délégations de compétence avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription selon le cas. 16. Fixation du plafond global des autorisations démission dactions et de valeurs mobilières donnant accès au capital applicables et de valeurs mobilières représentatives de créances. 17. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de décider lémission de bons de souscription dactions ordinaires (les BSA 2024 avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de catégories de personnes. 18. Délégation de compétence à consentir au conseil dadministration à leffet de décider lémission de bons de souscription de parts des créateurs dentreprise (les BSPCE 2024 avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit dune catégorie de personnes. 19. Autorisation à conférer au conseil dadministration à leffet de consentir des options de souscription et/ou dachat dactions (les Options 2024) en faveur des membres du personnel salarié et des dirigeants-mandataires sociaux. 20. Autorisation à conférer au conseil dadministration à leffet de procéder à lattribution gratuite dactions à émettre ou existantes (les AGA 2024) en faveur des membres du personnel salarié et des dirigeants-mandataires sociaux. 21. Délégation de pouvoirs à consentir au conseil dadministration à leffet de décider, dans le cadre des dispositions de larticle L. 225-129-6 du Code de commerce, une augmentation du capital social dans les conditions prévues aux articles L. 3332-18 et suivants du Code du travail, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des salariés de la société adhérents à un plan dépargne entreprise à instituer par la société. De la compétence de lassemblée générale ordinaire et extraordinaire 22. Pouvoirs pour accomplir les formalités. PARTICIPATION A LASSEMBLEE GENERALE I. Formalités préalables pour participer à lAssemblée Générale Les actionnaires peuvent prendre part à cette assemblée quel que soit le nombre dactions dont ils sont propriétaires, nonobstant toutes clauses statutaires contraires. Il est justifié du droit de participer aux assemblées générales de la Société par linscription en compte des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte en application de larticle R. 22 10-28 du Code de Commerce, au deuxième jour ouvré précédant lassemblée, soit le 27 mai 2023 à zéro heure, heure de Paris : Soit dans les comptes de titres nominatifs tenus pour la Société par son mandataire Uptevia (Service Assemblées Générales 110 Esplanade du Général de Gaulle 92931 PARIS LA DÉFENSE CEDEX, FRANCE Soit dans les comptes de titres au porteur tenus par un intermédiaire habilité. Linscription en compte des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité doit être constatée par une attestation de participation délivrée par ce dernier et annexée au formulaire de vote par correspondance ou de procuration (Formulaire unique de vote), ou encore, à la demande de carte dadmission établie au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. II. Modes de participation à lassemblée générale Pour assister personnellement à lassemblée générale : Les actionnaires, désirant assister à lAssemblée, devront demander leur carte dadmission de la façon suivante : pour les actionnaires au nominatif : lactionnaire au nominatif devra compléter le Formulaire unique de vote, joint à la convocation qui lui sera adressé, en précisant quil souhaite participer à lAssemblée générale et obtenir une carte dadmission puis le renvoyer daté et signé à Uptevia à laide de lenveloppe T jointe à la convocation ; pour les actionnaires au porteur : lactionnaire au porteur devra demander à leur intermédiaire financier, qui assure la gestion de son compte de titres, quune carte dadmission lui soit adressée. Les demandes de carte dadmission des actionnaires, au nominatif et au porteur, devront être réceptionnées par Uptevia, trois jours avant lAssemblée, au plus tard, selon les modalités indiquées ci-dessus. Les actionnaires, nayant pas reçu leur carte dadmission dans les deux jours ouvrés à zéro heure, précédant lassemblée générale, sont invités à : Pour les actionnaires au nominatif, se présenter le jour de lassemblée générale, directement aux guichets spécifiquement prévus à cet effet, munis dune pièce didentité ; Pour les actionnaires au porteur, demander à leur intermédiaire financier de leur délivrer une attestation de participation permettant de justifier de leur qualité dactionnaire au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée. Pour voter par procuration ou par correspondance : A défaut dassister personnellement à cette assemblée, les actionnaires peuvent choisir entre lune des trois formules suivantes : adresser une procuration au président de lAssemblée générale ; donner une procuration à toute personne physique ou morale de son choix dans les conditions prévues à larticle L. 225-106 I du Code de Commerce. voter par correspondance. Il est précisé que, pour toute procuration sans indication de mandataire, le président de lassemblée générale émettra un vote favorable à ladoption des projets de résolutions présentés ou agréés par le conseil dadministration et un vote défavorable pour tous les autres projets de résolutions. Les actionnaires souhaitant voter par correspondance ou par procuration devront procéder de la façon suivante : pour les actionnaires au nominatif : lactionnaire au nominatif devra compléter le Formulaire unique de vote, joint à la convocation qui lui sera adressé, en précisant quil souhaite se faire représenter ou voter par correspondance puis le renvoyer daté et signé à Uptevia à laide de lenveloppe T jointe à la convocation ; pour les actionnaires au porteur : lactionnaire au porteur devra demander le formulaire unique de vote auprès de leur intermédiaire financier qui gère ses titres, à compter de la date de convocation de lassemblée générale, le compléter en précisant quil souhaite se faire représenter ou voter par correspondance puis le renvoyer daté et signé à leur intermédiaire financier qui le transmettra avec lattestation de participation émise par ses soins à Uptevia, Service Assemblées Générales 110 Esplanade du Général de Gaulle 92931 PARIS LA DÉFENSE CEDEX, FRANCE. Conformément aux dispositions des articles R. 225-79 et R. 22-10-24 du Code de Commerce, la notification de la désignation et de la révocation dun mandataire peut également être effectuée par voie électronique, en envoyant un e-mail revêtu dune signature électronique, résultant dun procédé fiable didentification garantissant son lien avec le formulaire de vote à distance, à ladresse électronique suivante ct-man dataires-assemblees@uptevia.com en précisant ses nom, prénom, adresse et les nom et prénom et adresse du mandataire désigné ou révoqué ainsi que (i) pour les actionnaires au nominatif pur, leur identifiant Uptevia, (ii) pour les actionnaires au nominatif administré, leur identifiant disponible auprès de leur intermédiaire financier, ou (iii) pour les actionnaires au porteur, leurs références bancaires disponibles auprès de leur intermédiaire financier, étant précisé quune confirmation écrite de leurs instructions devra parvenir à Uptevia par leur intermédiaire financier. Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats dûment signées, complétées et réceptionnées au plus tard trois jours avant la date de tenue de lassemblée pourront être prises en compte. Par ailleurs, seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats pourront être adressées à ladresse électronique susvisée, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra être prise en compte et / ou traitée. Les actionnaires qui auront envoyé une demande de carte dadmission, un pouvoir ou un formulaire de vote par correspondance ne pourront plus changer de mode de participation à lAssemblée générale. Le Formulaire unique de vote devra être réceptionné, selon les modalités indiquées ci-dessus, chez Uptevia au plus tard trois jours calendaires avant lAssemblée générale, à défaut de quoi, il ne pourra être pris en compte. Le Formulaire unique de vote est adressé automatiquement aux actionnaires inscrits en compte nominatif pur ou administré par courrier postal. Pour les propriétaires dactions au porteur, le Formulaire unique de vote leur sera adressé sur demande réceptionnée par lettre simple par Uptevia, Service Assemblées Générales 110 Esplanade du Général de Gaulle 92931 PARIS LA DÉFENSE CEDEX, FRANCE, au plus tard six jours avant la date de lassemblée. En cas de retour dun Formulaire unique de vote par un intermédiaire inscrit, la Société se réserve le droit dinterroger ledit intermédiaire pour connaître lidentité des votants. III. Questions écrites Les actionnaires peuvent poser des questions écrites à la société conformément aux articles L. 225-108 et R. 225-84 du Code de Commerce. Ces questions doivent être adressées au siège social de la société, par lettre recommandée avec accusé de réception au siège social de la société Sen sorion SA, au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée générale, soit le 23 mai 2023. Elles doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. IV. Droit de communication Conformément à la loi, lensemble des documents qui doivent être communiqués à cette assemblée générale, seront mis à la disposition des actionnaires, dans les délais légaux, au siège social de la société Senso rion SA et sur le site internet de la société https://www.sensorion.com/ ou transmis sur simple demande adressée à Uptevia. Le présent avis vaut avis de convocation, sauf si des éventuelles modifications devaient être apportées à lordre du jour notamment à la suite de demandes dinscription de projets de résolutions présentées par des actionnaires. Le conseil dadministration
7849 SENSORION SA à Conseil dadministration au capital de 27 567 553,10 euros Siège social : 375, rue du Professeur Joseph Blayac 34080 MONTPELLIER, 512 757 725 RCS MONTPELLIER Suivant décisions du Directeur genéral du 11/04/2024, Il a été décidé daugmenter le capital social de 2 457 469,40 euros pour le porter de 27 567 553,10 euros à 30 025 022,50 euros et de modifier en conséquence les art 6 et 7 des statuts. Mention sera inscrite au RCS de Montpellier.
Président du conseil d'administration, Administrateur : BARRAGE Khalil, Zouheir ; Directeur général, Administrateur : OUZREN Nawal ; Administrateur : MIARA Julien, Antoine ; Administrateur : SOFINNOVA PARTNERSMOREAU Cédric, Arnaud ; Administrateur : GIRACH Aniz Jusab ; Administrateur : FUREY John, Paul ; Administrateur : HEALTH OPPORTUNITIES GmbHFORQUENOT DE LA FORTELLE Eric ; Administrateur : REDMILE BIOPHARMA INVESTMENTS III LPBERNER Natalie ; Administrateur : MINGOZZI Federico ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
MODIFICATION STATUTAIRE 6929 SENSORION SA à Conseil dadministration au capital de 27.567.553,10 eurosSiège social : 375, rue du Professeur Joseph Blayac 34080 MONTPELLIER512 757 725 RCS MONTPELLIER Suivant decisions du Directeur général du 13/02/2024, Il a été décidé daugmenter le capital social de 8.859.473,70 euros pour le porter de 18.708.079,40 euros à 27.567.553,10 euros et de modifier en conséquence les art 6 et 7 des statuts. Mention sera inscrite au RCS de Montpellier.
Président du conseil d'administration, Administrateur : BARRAGE Khalil, Zouheir ; Directeur général, Administrateur : OUZREN Nawal ; Administrateur : MIARA Julien, Antoine ; Administrateur : SOFINNOVA PARTNERSMOREAU Cédric, Arnaud ; Administrateur : GIRACH Aniz Jusab ; Administrateur : FUREY John, Paul ; Administrateur : HEALTH OPPORTUNITIES GmbHFORQUENOT DE LA FORTELLE Eric ; Administrateur : REDMILE BIOPHARMA INVESTMENTS III LPBERNER Natalie ; Administrateur : BLIMBAUM Jeremy, Igor ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
NOMINATION, DEMISSION ET CHANGEMENT 6457 SENSORION SA à Conseil dadministration au capital de 18.708.079,40 eurosSiège social : 375, Rue du Professeur Joseph Blayac 34080 MONTPELLIER512 757 725 RCS MONTPELLIER Le Conseil dadministration du 24/01/2024 a pris acte de la demission de Jeremy BLIMBAUM de son mandat dadministrateur, avec effet au 24/01/2024 et a nommé par cooptation en qualité dadministrateur Federico MINGOZZI, né le 21/08/1973 à Portomaggiore FERRARA (Italie), demeurant 615 Saint Andrews road, Philadelphia, PA 19118 USA. Modification au RCS de Montpellier.
168978 SENSORION Société Anonyme à Conseil dadministration au capital de 18.708.079,40 Siege social : 375, rue du Professeur Joseph Blayac 34080 MONTPELLIER 512 757 725 RCS MONTPELLIER (la « Société ») AVIS DE CONVOCATION Il est rappelé que Mesdames et Messieurs les actionnaires de la société SENSORION sont convoqués en Assemblée Générale Mixte le 20 décembre 2023 à 14h00 dans les locaux de lhôtel Square Louvois, Situé 12, rue de Louvois, 75002 Paris, à leffet de délibérer sur lordre du jour et les projets de résolutions suivants : ORDRE DU JOUR De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire 1. Ratification de la nomination de Redmile Biopharma Investments III, L.P en qualité dadministrateur. 2. Nomination de Monsieur Florian Reinaud en qualité de censeur. 3. Autorisation à donner au conseil dadministration à leffet de permettre lachat par la Société de ses propres actions conformément à larticle L. 22-10-62 du Code de commerce. De la compétence de lAssemblée Générale Extraordinaire 4. Autorisation à donner au conseil dadministration à leffet de réduire le capital social de la Société par voie dannulation dactions. 5. Regroupement des actions de la Société par attribution de 1 action ordinaire nouvelle de 1 euro de nominal contre 10 actions ordinaires de 0,10 euro de nominal détenues Délégation de pouvoirs au Conseil dadministration avec faculté de subdélégation au Directeur Général. 6. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de décider lémission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires et offre au public, à lexclusion des offres visées au 1° de larticle L. 411-2 du Code monétaire et financier. 7. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de décider lémission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires dans le cadre dune offre visée au 1° de larticle L. 411-2 du code monétaire et financier. 8. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de décider lémission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de bénéficiaires. 9. Délégation de compétence à conférer au Conseil dadministration à leffet de décider lémission dinstruments financiers composés de et/ou donnant droit (sur exercice de bons démission) à des titres de créances obligataires donnant accès au capital de la Société auxquels sont attachés des bons de souscription dactions, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit dune catégorie de personnes conformément à larticle L. 225-138 du Code de commerce. 10. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de décider lémission, avec maintien du droit préférentiel de souscription, dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance. 11. Délégation de compétence à donner au Conseil dadministration à leffet de décider laugmentation du capital social par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres. 12. Autorisation à donner au conseil dadministration à leffet daugmenter le nombre de titres émis conformément aux dispositions de larticle L.225-135-1 du Code de commerce, en cas de mise en oeuvre des délégations de compétence avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription selon le cas. 13. Fixation du plafond global des autorisations démission dactions et de valeurs mobilières donnant accès au capital applicables et de valeurs mobilières représentatives de créances. 14. Délégation de pouvoirs à consentir au conseil dadministration à leffet de décider, dans le cadre des dispositions de larticle L.225-129-6 du Code de commerce, une augmentation du capital social dans les conditions prévues aux articles L.3332-18 et suivants du Code du travail, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des salariés de la Société adhérents à un plan dépargne entreprise à instituer par la Société. De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire 15. Pouvoirs pour accomplir les formalités. Point ajouté à lordre du jour à la suite de la demande dinscription dun projet de résolution par un actionnaire, Invus Public Equities, Calendon House 2, Church Street HM11, Hamilton, BermudesNomination dun nouveau membre du conseil dadministration (Jeremy Blimbaum) : Résolution proposée à titre ordinaire Quinzième résolution« Nomination dun nouveau membre du conseil dadministration (Jeremy Blimbaum) Lassemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, connaissance prise du rapport du conseil dadministration, décide de nommer, en qualité de membre du conseil dadministration, Monsieur Jeremy Blimbaum, pour une durée de trois (3) ans, soit jusquà lassemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de lexercice clos le 31 décembre 2025. Monsieur Jeremy Blimbaum a fait savoir quil acceptait les fonctions dadministrateur de la Société et quil nest frappé daucune mesure susceptible de lui en interdire lexercice. » Lancienne 15e résolution (Pouvoirs pour accomplir les formalités) est renommée 16e résolution. Il est rappelé que lavis préalable de réunion de lassemblée générale comportant le texte des projets de résolutions arrêté par le conseil dadministration a été publié au BALO du 15 novembre 2023 sous le numéro 2304389. * * * PARTICIPATION A LASSEMBLEE GENERALE I. Formalités préalables pour participer à lAssemblée Générale Les actionnaires peuvent prendre part à cette assemblée quel que soit le nombre dactions dont ils sont propriétaires, nonobstant toutes clauses statutaires contraires. Il est justifié du droit de participer aux assemblées générales de la Société par linscription en compte des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte en application de larticle R.22 10-28 du Code de Commerce, au deuxième jour ouvré précédant lassemblée, soit le 18 décembre 2023 à zéro heure, heure de Paris : Soit dans les comptes de titres nominatifs tenus pour la Société par son mandataire Uptevia (Service Assemblées Générales 90 110 Esplanade du Général De Gaulle 92931 Paris La Défense Cedex, France), Soit dans les comptes de titres au porteur tenus par un intermédiaire habilité. Linscription en compte des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité doit être constatée par une attestation de participation délivrée par ce dernier et annexée au formulaire de vote par correspondance ou de procuration (« Formulaire unique de vote »), ou encore, à la demande de carte dadmission établie au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. II. Modes de participation à lAssemblée Générale Pour assister personnellement à lAssemblée Générale : Les actionnaires, désirant assister à lAssemblée, devront demander leur carte dadmission de la façon suivante : pour les actionnaires au nominatif : lactionnaire au nominatif devra compléter le Formulaire unique de vote, joint à la convocation qui lui sera adressé, en précisant quil souhaite participer à lAssemblée générale et obtenir une carte dadmission puis le renvoyer daté et signé à Uptevia à laide de lenveloppe T jointe à la convocation ; pour les actionnaires au porteur : lactionnaire au porteur devra demander à leur intermédiaire financier, qui assure la gestion de son compte de titres, quune carte dadmission lui soit adressée. Les demandes de carte dadmission des actionnaires, au nominatif et au porteur, devront être réceptionnées par Uptevia, trois jours avant lAssemblée, au plus tard, selon les modalités indiquées cidessus. Les actionnaires, nayant pas reçu leur carte dadmission dans les deux jours ouvrés à zéro heure, précédant lAssemblée générale, sont invités à : Pour les actionnaires au nominatif, se présenter le jour de lAssemblée générale, directement aux guichets spécifiquement prévus à cet effet, munis dune pièce didentité ; Pour les actionnaires au porteur, demander à leur intermédiaire financier de leur délivrer une attestation de participation permettant de justifier de leur qualité dactionnaire au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée. Pour voter par procuration ou par correspondance : A défaut dassister personnellement à cette assemblée, les actionnaires peuvent choisir entre lune des trois formules suivantes : adresser une procuration au Président de lAssemblée générale ; donner une procuration à toute personne physique ou morale de son choix dans les conditions prévues à larticle L. 225-106 I du Code de Commerce. voter par correspondance. Il est précisé que, pour toute procuration sans indication de mandataire, le Président de lAssemblée générale émettra un vote favorable à ladoption des projets de résolutions présentés ou agréés par le conseil dadministration et un vote défavorable pour tous les autres projets de résolutions. Les actionnaires souhaitant voter par correspondance ou par procuration devront procéder de la façon suivante : pour les actionnaires au nominatif : lactionnaire au nominatif devra compléter le Formulaire unique de vote, joint à la convocation qui lui sera adressé, en précisant quil souhaite se faire représenter ou voter par correspondance puis le renvoyer daté et signé à Uptevia à laide de lenveloppe T jointe à la convocation ; pour les actionnaires au porteur : lactionnaire au porteur devra demander le Formulaire unique de vote auprès de leur intermédiaire financier qui gère ses titres, à compter de la date de convocation de lAssemblée générale, le compléter en précisant quil souhaite se faire représenter ou voter par correspondance puis le renvoyer daté et signé à leur intermédiaire financier qui le transmettra avec lattestation de participation émise par ses soins à Uptevia, Service Assemblées Générales 90 110 Esplanade du Général De Gaulle 92931 Paris La Défense Cedex, France. Conformément aux dispositions des articles R. 225-79 et R. 22-10-24 du Code de Commerce, la notification de la désignation et de la révocation dun mandataire peut également être effectuée par voie électronique, en envoyant un e-mail revêtu dune signature électronique, résultant dun procédé fiable didentification garantissant son lien avec le formulaire de vote à distance, à ladresse électronique suivante ct-mandataires-assemblees@uptevia.comen précisant ses nom, prénom, adresse et les nom et prénom et adresse du mandataire désigné ou révoqué ainsi que (i) pour les actionnaires au nominatif pur, leur identifiant Uptevia, (ii) pour les actionnaires au nominatif administré, leur identifiant disponible auprès de leur intermédiaire financier, ou (iii) pour les actionnaires au porteur, leurs références bancaires disponibles auprès de leur intermédiaire financier, étant précisé quune confirmation écrite de leurs instructions devra parvenir à Uptevia par leur intermédiaire financier. Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats dûment signées, complétées et réceptionnées au plus tard trois jours avant la date de tenue de lassemblée pourront être prises en compte. Par ailleurs, seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats pourront être adressées à ladresse électronique susvisée, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra être prise en compte et / ou traitée. Les actionnaires qui auront envoyé une demande de carte dadmission, un pouvoir ou un formulaire de vote par correspondance ne pourront plus changer de mode de participation à lAssemblée générale. Le Formulaire unique de vote devra être adressé, selon les modalités indiquées ci-dessus, à Uptevia au plus tard trois jours calendaires avant lAssemblée générale, à défaut de quoi, il ne pourra être pris en compte. Le Formulaire unique de vote est adressé automatiquement aux actionnaires inscrits en compte nominatif pur ou administré par courrier postal. Pour les propriétaires dactions au porteur, le Formulaire unique de vote leur sera adressé sur demande réceptionnée par lettre simple par Uptevia, Service Assemblées Générales 90 110 Esplanade du Général De Gaulle 92931 Paris La Défense Cedex, France, au plus tard six jours avant la date de lassemblée. En cas de retour dun Formulaire unique de vote par un intermédiaire inscrit, la Société se réserve le droit dinterroger ledit intermédiaire pour connaître lidentité des votants. III. Questions écrites Les actionnaires peuvent poser des questions écrites à la société conformément aux articles L. 225-108 et R. 225-84 du Code de Commerce. Ces questions doivent être adressées au siège social de la société, par lettre recommandée avec accusé de réception au siège social de la société Sensorion SA, au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée générale, soit le 14 décembre 2023. Elles doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. IV. Droit de communication Conformément à la loi, lensemble des documents qui doivent être communiqués à cette assemblée générale, seront mis à la disposition des actionnaires, dans les délais légaux, au siège social de la société Sensorion SA et sur le site internet de la société https://www.sensorion.com/ ou transmis sur simple demande adressée à Uptevia. Le Conseil dAdministration.
Président du conseil d'administration, Administrateur : BARRAGE Khalil, Zouheir ; Directeur général, Administrateur : OUZREN Nawal ; Administrateur : MIARA Julien, Antoine ; Administrateur : SOFINNOVA PARTNERSMOREAU Cédric, Arnaud ; Administrateur : GIRACH Aniz Jusab ; Administrateur : FUREY John, Paul ; Administrateur : HEALTH OPPORTUNITIES GmbHFORQUENOT DE LA FORTELLE Eric ; Administrateur : REDMILE BIOPHARMA INVESTMENTS III LPBERNER Natalie ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
4945 SENSORION SA à Conseil dadministration au capital de 18 708 079,40 euros Siège social : 375, rue du Professeur Joseph Blayac 34080 MONTPELLIER, 512 757 725 RCS MONTPELLIER Le Conseil dadministration du 03/08/2023 a pris acte de la démission de BPIFRANCE INVESTISSEMENT de son mandat dadministrateur avec effet immediat et a nommé en qualité de nouvel administrateur la société REDMILE BIOPHARMA INVESTMENTS III L.P., Représentée par Natalie BERNER (représentant permanent). Le 08/08/2023, le directeur général a décidé daugmenter le capital social pour le porter de 7 993 793,80 euros à 18 708 079,40 euros et de modifier en conséquence les art 6 et 7 des statuts. Modification au RCS de Montpellier.
4945 SENSORION SA à Conseil dadministration au capital de 18 708 079,40 euros Siège social : 375, rue du Professeur Joseph Blayac 34080 MONTPELLIER, 512 757 725 RCS MONTPELLIER Le Conseil dadministration du 03/08/2023 a pris acte de la démission de BPIFRANCE INVESTISSEMENT de son mandat dadministrateur avec effet immediat et a nommé en qualité de nouvel administrateur la société REDMILE BIOPHARMA INVESTMENTS III L.P., Représentée par Natalie BERNER (représentant permanent). Le 08/08/2023, le directeur général a décidé daugmenter le capital social pour le porter de 7 993 793,80 euros à 18 708 079,40 euros et de modifier en conséquence les art 6 et 7 des statuts. Modification au RCS de Montpellier.
Président du conseil d'administration, Administrateur : BARRAGE Khalil, Zouheir ; Directeur général, Administrateur : OUZREN Nawal ; Administrateur : BPIFRANCE INVESTISSEMENTLOUAFI Chahra ; Administrateur : MIARA Julien, Antoine ; Administrateur : SOFINNOVA PARTNERSMOREAU Cédric, Arnaud ; Administrateur : GIRACH Aniz Jusab ; Administrateur : FUREY John, Paul ; Administrateur : HEALTH OPPORTUNITIES GmbHFORQUENOT DE LA FORTELLE Eric ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Président du conseil d'administration, Administrateur : BARRAGE Khalil, Zouheir ; Directeur général, Administrateur : OUZREN Nawal ; Administrateur : BPIFRANCE INVESTISSEMENTLOUAFI Chahra ; Administrateur : FORQUENOT DE LA FORTELLE Eric, Yves, Marie ; Administrateur : MIARA Julien, Antoine ; Administrateur : SOFINNOVA PARTNERSMOREAU Cédric, Arnaud ; Administrateur : GIRACH Aniz Jusab ; Administrateur : FUREY John, Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Président du conseil d'administration, Administrateur : BARRAGE Khalil, Zouheir ; Directeur général, Administrateur : OUZREN Nawal ; Administrateur : BPIFRANCE INVESTISSEMENTLOUAFI Chahra ; Administrateur : FORQUENOT DE LA FORTELLE Eric, Yves, Marie ; Administrateur : MIARA Julien, Antoine ; Administrateur : SOFINNOVA PARTNERSMOREAU Cédric, Arnaud ; Administrateur : GIRACH Aniz Jusab ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Président du conseil d'administration, Administrateur : BARRAGE Khalil, Zouheir ; Directeur général, Administrateur : OUZREN Nawal ; Administrateur : BPIFRANCE INVESTISSEMENTLOUAFI Chahra ; Administrateur : FORQUENOT DE LA FORTELLE Eric, Yves, Marie ; Administrateur : MIARA Julien, Antoine ; Administrateur : LEVEAU Catherine ; Administrateur : SOFINNOVA PARTNERSMOREAU Cédric, Arnaud ; Administrateur : GIRACH Aniz Jusab ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
SENSORION Sociéte Anonyme à Conseil dadministration au capital de 7.993.793,80 Siège social : 375, rue du Professeur Joseph Blayac 34080 MONTPELLIER 512 757 725 RCS MONTPELLIER (la « Société ») AVIS DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs les actionnaires de la société SENSORION sont informés quils sont convoqués en Assemblée Générale Mixte le 24 mai 2023 à 14h00 dans les locaux de lhôtel Square Louvois, Situé 12, rue de Louvois, 75002 Paris, à leffet de délibérer sur lordre du jour et les projets de résolutions suivants : ORDRE DU JOUR De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire 1. Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2022. 2. Approbation des comptes consolidés de lexercice clos le 31 décembre 2022. 3. Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2022. 4. Approbation des conventions visées à larticle L. 225-38 du Code de commerce. 5. Renouvellement du mandat dadministrateur de BPI France Investissement. 6. Renouvellement du mandat dadministrateur de Madame Nawal Ouzren. 7. Renouvellement du mandat dadministrateur de Monsieur Julien Miara. 8. Autorisation à donner au conseil dadministration à leffet de permettre lachat par la Société de ses propres actions conformément à larticle L. 22-10-62 du Code de commerce. De la compétence de lAssemblée Générale Extraordinaire 9. Autorisation à donner au conseil dadministration à leffet de réduire le capital social de la Société par voie dannulation dactions. 10. Regroupement des actions de la Société par attribution de 1 action ordinaire nouvelle de 0,40 euro de nominal contre 4 actions ordinaires de 0,10 euro de nominal détenues Délégation de pouvoirs au Conseil dadministration avec faculté de subdélégation au Directeur Général. 11. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de décider lémission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires et offre au public, à lexclusion des offres visées au 1° de larticle L. 411-2 du Code monétaire et financier. 12. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de décider lémission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires dans le cadre dune offre visée au 1° de larticle L. 411-2 du code monétaire et financier. 13. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de décider lémission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de bénéficiaires. 14. Délégation de compétence à conférer au Conseil dadministration à leffet de décider lémission dinstruments financiers composés de et/ou donnant droit (sur exercice de bons démission) à des titres de créances obligataires donnant accès au capital de la Société auxquels sont attachés des bons de souscription dactions, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit dune catégorie de personnes conformément à larticle L. 225-138 du Code de commerce. 15. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de décider lémission, avec maintien du droit préférentiel de souscription, dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance. 16. Délégation de compétence à donner au Conseil dadministration à leffet de décider laugmentation du capital social par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres. 17. Autorisation à donner au conseil dadministration à leffet daugmenter le nombre de titres émis conformément aux dispositions de larticle L.225-135-1 du Code de commerce, en cas de mise en ?uvre des délégations de compétence avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription selon le cas. 18. Fixation du plafond global des autorisations démission dactions et de valeurs mobilières donnant accès au capital applicables et de valeurs mobilières représentatives de créances. 19. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de décider lémission de bons de souscription dactions ordinaires (les « BSA 2023 ») avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de catégories de personnes. 20. Délégation de compétence à consentir au conseil dadministration à leffet de décider lémission de bons de souscription de parts des créateurs dentreprise (les « BSPCE 2023 ») avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit dune catégorie de personnes. 21. Autorisation à conférer au conseil dadministration à leffet de consentir des options de souscription et/ou dachat dactions (les « Options 2023 ») en faveur des membres du personnel salarié et des dirigeants-mandataires sociaux. 22. Autorisation à conférer au conseil dadministration à leffet de procéder à lattribution gratuite dactions à émettre ou existantes (les « AGA 2023 ») en faveur des membres du personnel salarié et des dirigeants-mandataires sociaux. 23. Délégation de pouvoirs à consentir au conseil dadministration à leffet de décider, dans le cadre des dispositions de larticle L.225-129-6 du Code de commerce, une augmentation du capital social dans les conditions prévues aux articles L.3332-18 et suivants du Code du travail, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des salariés de la Société adhérents à un plan dépargne entreprise à instituer par la Société. De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire 24. Pouvoirs pour accomplir les formalités. * * * PARTICIPATION A LASSEMBLEE GENERALE I. Formalités préalables pour participer à lAssemblée Générale Les actionnaires peuvent prendre part à cette assemblée quel que soit le nombre dactions dont ils sont propriétaires, nonobstant toutes clauses statutaires contraires. Il est justifié du droit de participer aux assemblées générales de la Société par linscription en compte des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte en application de larticle R.22 10-28 du Code de Commerce, au deuxième jour ouvré précédant lassemblée, soit le 22 mai 2023 à zéro heure, heure de Paris : Soit dans les comptes de titres nominatifs tenus pour la Société par son mandataire Uptevia (Service Assemblées Générales 12, place des Etats-Unis, CS 40083, 92549 Montrouge Cedex, France), Soit dans les comptes de titres au porteur tenus par un intermédiaire habilité. Linscription en compte des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité doit être constatée par une attestation de participation délivrée par ce dernier et annexée au formulaire de vote par correspondance ou de procuration (« Formulaire unique de vote »), ou encore, à la demande de carte dadmission établie au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. II. Modes de participation à lAssemblée Générale Pour assister personnellement à lAssemblée Générale : Les actionnaires, désirant assister à lAssemblée, devront demander leur carte dadmission de la façon suivante : pour les actionnaires au nominatif : lactionnaire au nominatif devra compléter le Formulaire unique de vote, joint à la convocation qui lui sera adressé, en précisant quil souhaite participer à lAssemblée générale et obtenir une carte dadmission puis le renvoyer daté et signé à Uptevia à laide de lenveloppe T jointe à la convocation ; pour les actionnaires au porteur : lactionnaire au porteur devra demander à leur intermédiaire financier, qui assure la gestion de son compte de titres, quune carte dadmission lui soit adressée. Les demandes de carte dadmission des actionnaires, au nominatif et au porteur, devront être réceptionnées par Uptevia, trois jours avant lAssemblée, au plus tard, selon les modalités indiquées ci-dessus. Les actionnaires, nayant pas reçu leur carte dadmission dans les deux jours ouvrés à zéro heure, précédant lAssemblée générale, sont invités à : Pour les actionnaires au nominatif, se présenter le jour de lAssemblée générale, directement aux guichets spécifiquement prévus à cet effet, munis dune pièce didentité ; Pour les actionnaires au porteur, demander à leur intermédiaire financier de leur délivrer une attestation de participation permettant de justifier de leur qualité dactionnaire au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée. Pour voter par procuration ou par correspondance : A défaut dassister personnellement à cette assemblée, les actionnaires peuvent choisir entre lune des trois formules suivantes : adresser une procuration au Président de lAssemblée générale ; donner une procuration à toute personne physique ou morale de son choix dans les conditions prévues à larticle L. 225-106 I du Code de Commerce. voter par correspondance. Il est précisé que, pour toute procuration sans indication de mandataire, le Président de lAssemblée générale émettra un vote favorable à ladoption des projets de résolutions présentés ou agréés par le conseil dadministration et un vote défavorable pour tous les autres projets de résolutions. Les actionnaires souhaitant voter par correspondance ou par procuration devront procéder de la façon suivante : pour les actionnaires au nominatif : lactionnaire au nominatif devra compléter le Formulaire unique de vote, joint à la convocation qui lui sera adressé, en précisant quil souhaite se faire représenter ou voter par correspondance puis le renvoyer daté et signé à Uptevia à laide de lenveloppe T jointe à la convocation ; pour les actionnaires au porteur : lactionnaire au porteur devra demander le Formulaire unique de vote auprès de leur intermédiaire financier qui gère ses titres, à compter de la date de convocation de lAssemblée générale, le compléter en précisant quil souhaite se faire représenter ou voter par correspondance puis le renvoyer daté et signé à leur intermédiaire financier qui le transmettra avec lattestation de participation émise par ses soins à Uptevia, Service Assemblées Générales 12, place des Etats-Unis, CS 40083, 92549 Montrouge Cedex, France. Conformément aux dispositions des articles R. 225-79 et R. 22-10-24 du Code de Commerce, la notification de la désignation et de la révocation dun mandataire peut également être effectuée par voie électronique, en envoyant un e-mail revêtu dune signature électronique, résultant dun procédé fiable didentification garantissant son lien avec le formulaire de vote à distance, à ladresse électronique suivante ct-mandataires-assemblees@uptevia.com en précisant ses nom, prénom, adresse et les nom et prénom et adresse du mandataire désigné ou révoqué ainsi que (i) pour les actionnaires au nominatif pur, leur identifiant Uptevia, (ii) pour les actionnaires au nominatif administré, leur identifiant disponible auprès de leur intermédiaire financier, ou (iii) pour les actionnaires au porteur, leurs références bancaires disponibles auprès de leur intermédiaire financier, étant précisé quune confirmation écrite de leurs instructions devra parvenir à Uptevia par leur intermédiaire financier. Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats dûment signées, complétées et réceptionnées au plus tard trois jours avant la date de tenue de lassemblée pourront être prises en compte. Par ailleurs, seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats pourront être adressées à ladresse électronique susvisée, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra être prise en compte et / ou traitée. Les actionnaires qui auront envoyé une demande de carte dadmission, un pouvoir ou un formulaire de vote par correspondance ne pourront plus changer de mode de participation à lAssemblée générale. Le Formulaire unique de vote devra être adressé, selon les modalités indiquées ci-dessus, à Uptevia au plus tard trois jours calendaires avant lAssemblée générale, à défaut de quoi, il ne pourra être pris en compte. Le Formulaire unique de vote est adressé automatiquement aux actionnaires inscrits en compte nominatif pur ou administré par courrier postal. Pour les propriétaires dactions au porteur, le Formulaire unique de vote leur sera adressé sur demande réceptionnée par lettre simple par Uptevia, Service Assemblées Générales 12, place des Etats-Unis, CS 40083, 92549 Montrouge Cedex, France, au plus tard six jours avant la date de lassemblée. En cas de retour dun Formulaire unique de vote par un intermédiaire inscrit, la Société se réserve le droit dinterroger ledit intermédiaire pour connaître lidentité des votants. III. ? Questions écrites Les actionnaires peuvent poser des questions écrites à la société conformément aux articles L. 225-108 et R. 225-84 du Code de Commerce. Ces questions doivent être adressées au siège social de la société, par lettre recommandée avec accusé de réception au siège social de la société Sensorion SA, au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée générale, soit le 18 mai 2023. Elles doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. IV. ? Droit de communication Conformément à la loi, lensemble des documents qui doivent être communiqués à cette assemblée générale, seront mis à la disposition des actionnaires, dans les délais légaux, au siège social de la société Sensorion SA et sur le site internet de la société https://www.sensorion.com/ ou transmis sur simple demande adressée à Uptevia. Le présent avis vaut avis de convocation, sauf si des éventuelles modifications devaient être apportées à lordre du jour notamment à la suite de demandes dinscription de projets de résolutions présentées par des actionnaires. Le Conseil dAdministration.
SENSORION SA à Conseil dadministration au capital de 7.993.793,80 . Siège social : 375, rue du Professeur Joseph Blayac 34080 Montpellier 512 757 725 RCS Montpellier. Le Conseil dadministration du 30/03/2023 a pris acte de la demission de Scott MYERS de ses mandats dadministrateur, De Président du conseil dadministration, de membre du comité daudit et de membre et président du comité des rémunérations et des nominations avec effet au 30/03/2023 et a nommé en qualité de Président du conseil dadministration intérimaire, Khalil BARRAGE, né le 08/12/1964 à Lebanon (Etats-Unis), demeurant 133 E64 APT 6A 10065 New York NY (Etats-Unis), déjà administrateur de la société. Modification au RCS de Montpellier.
SENSORION Sociéte Anonyme à Conseil dadministration au capital de 7 993 793,80 Euros Siège social: 375, rue du Professeur Joseph Blayac 34080 MONTPELLIER 512 757 725 RCS MONTPELLIER (la «Société») AVIS DE CONVOCATION AVERTISSEMENT Dans le contexte de la pandémie de COVID-19, Les modalités de participation de lAssemblée Générale du 31 mai 2022 pourraient être amenées à évoluer. Les actionnaires sont donc invités à consulter régulièrement la rubrique dédiée à lAssemblée Générale sur le site internet de la Société www.sensorion.com, qui pourrait être mise à jour pour préciser, le cas échéant, les modalités définitives de participation à cette Assemblée Générale en fonction des impératifs sanitaires et/ou légaux qui interviendraient postérieurement à la parution du présent avis. Mesdames et Messieurs les actionnaires de la société SENSORION sont informés quils sont convoqués en Assemblée Générale Extraordinaire le 31 mai 2022 à 14h00 dans les locaux de lhôtel de lArcade situés 9 rue de lArcade, 75008 Paris, à leffet de délibérer sur lordre du jour et les projets de résolutions suivants: ORDRE DU JOUR De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire 1. Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2021. 2. Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2021. 3. Approbation des conventions visées à larticle L. 225-38 du Code de commerce. 4. Ratification de la nomination à titre provisoire de Monsieur Scott Myers en qualité dadministrateur. 5. Ratification de la nomination à titre provisoire de Monsieur Aniz Girach en qualité dadministrateur. 6. Renouvellement du mandat dadministrateur de Monsieur Aniz Girach. 7. Renouvellement du mandat dadministrateur de Sofinnova Partners. 8. Renouvellement du mandat dadministrateur de Monsieur Khalil Barrage. 9. Renouvellement du mandat dadministrateur de Monsieur John Furey. 10. Renouvellement du mandat de la société Ernst & Young Audit en qualité de commissaire aux comptes titulaire de la Société. 11. Renouvellement du mandat de la société Auditex en qualité de commissaire aux comptes suppléant de la Société. 12. Fixation du montant des jetons de présence à allouer aux administrateurs 13. Autorisation à donner au conseil dadministration à leffet de permettre lachat par la Société de ses propres actions conformément à larticle L. 22-10-62 du Code de commerce. De la compétence de lAssemblée Générale Extraordinaire 14. Autorisation à donner au conseil dadministration à leffet de réduire le capital social de la Société par voie dannulation dactions. 15. Regroupement des actions de la Société par attribution de 1 action ordinaire nouvelle de 0,30 euro de nominal contre 3 actions ordinaires de 0,10 euro de nominal détenues Délégation de pouvoirs au Conseil dadministration avec faculté de subdélégation au Directeur Général. 16. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de décider lémission de bons de souscription dactions ordinaires (les «BSA 2022») avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de catégories de personnes. 17. Délégation de compétence à consentir au conseil dadministration à leffet de décider lémission de bons de souscription de parts des créateurs dentreprise (les « BSPCE 2022 ») avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit dune catégorie de personnes. 18. Autorisation à conférer au conseil dadministration à leffet de consentir des options de souscription et/ou dachat dactions (les « Options 2022 ») en faveur des membres du personnel salarié et des dirigeants-mandataires sociaux. 19. Autorisation à conférer au conseil dadministration à leffet de procéder à lattribution gratuite dactions à émettre ou existantes (les « AGA 2022 ») en faveur des membres du personnel salarié et des dirigeantsmandataires sociaux. 20. Délégation de pouvoirs à consentir au conseil dadministration à leffet de décider, dans le cadre des dispositions de larticle L.225-129-6 du Code de commerce, une augmentation du capital social dans les conditions prévues aux articles L.3332-18 et suivants du Code du travail, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des salariés de la Société adhérents à un plan dépargne entreprise à instituer par la Société. De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire 21. Pouvoirs pour accomplir les formalités. PARTICIPATION A LASSEMBLEE GENERALE I. Formalités préalables pour participer à lAssemblée Générale Les actionnaires peuvent prendre part à cette assemblée quel que soit le nombre dactions dont ils sont propriétaires, nonobstant toutes clauses statutaires contraires. contraires. Il est justifié du droit de participer aux assemblées générales de la Société par linscription en compte des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte en application de larticle R.22 10-28 du Code de Commerce, au deuxième jour ouvré précédant lassemblée, soit le 27 mai 2022 à zéro heure, heure de Paris: Soit dans les comptes de titres nominatifs tenus pour la Société par son mandataire CACEIS Corporate Trust (Service Assemblées Générales 14, rue Rouget de Lisle 92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9), Soit dans les comptes de titres au porteur tenus par un intermédiaire habilité. Linscription en compte des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité doit être constatée par une attestation de participation délivrée par ce dernier et annexée au formulaire de vote par correspondance ou de procuration (« Formulaire unique de vote »), ou encore, à la demande de carte dadmission établie au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. II. Modes de participation à lAssemblée Générale Pour assister personnellement à lAssemblée Générale: Les actionnaires, désirant assister à lAssemblée, devront demander leur carte dadmission de la façon suivante: pour les actionnaires au nominatif: lactionnaire au nominatif devra compléter le Formulaire unique de vote, joint à la convocation qui lui sera adressé, en précisant quil souhaite participer à lAssemblée générale et obtenir une carte dadmission puis le renvoyer daté et signé à CACEIS Corporate Trust à laide de lenveloppe T jointe à la convocation; pour les actionnaires au porteur: lactionnaire au porteur devra demander à leur intermédiaire financier, qui assure la gestion de son compte de titres, quune carte dadmission lui soit adressée. Les demandes de carte dadmission des actionnaires, au nominatif et au porteur, devront être réceptionnées par CACEIS Corporate Trust, trois jours avant lAssemblée, au plus tard, selon les modalités indiquées cidessus. Les actionnaires, nayant pas reçu leur carte dadmission dans les deux jours ouvrés à zéro heure, précédant lAssemblée générale, sont invités à: Pour les actionnaires au nominatif, se présenter le jour de lAssemblée générale, directement aux guichets spécifiquement prévus à cet effet, munis dune pièce didentité; Pour les actionnaires au porteur, demander à leur intermédiaire intermédiaire financier de leur délivrer une attestation de participation permettant de justifier de leur qualité dactionnaire au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée. Pour voter par procuration ou par correspondance: A défaut dassister personnellement à cette assemblée, les actionnaires peuvent choisir entre lune des trois formules suivantes: adresser une procuration au Président de lAssemblée générale; donner une procuration à toute personne physique ou morale de son choix dans les conditions prévues à larticle L. 225-106 I du Code de Commerce. voter par correspondance. Il est précisé que, pour toute procuration sans indication de mandataire, le Président de lAssemblée générale émettra un vote favorable à ladoption des projets de résolutions présentés ou agréés par le conseil dadministration et un vote défavorable pour tous les autres projets de résolutions. Les actionnaires souhaitant voter par correspondance ou par procuration devront procéder de la façon suivante: pour les actionnaires au nominatif: lactionnaire au nominatif devra compléter le Formulaire unique de vote, joint à la convocation qui lui sera adressé, en précisant quil souhaite se faire représenter ou voter par correspondance puis le renvoyer daté et signé à CACEIS Corporate Trust à laide de lenveloppe T jointe à la convocation; pour les actionnaires au porteur: lactionnaire au porteur devra demander le Formulaire unique de vote auprès de leur intermédiaire financier qui gère ses titres, à compter de la date de convocation de lAssemblée générale, le compléter en précisant quil souhaite se faire représenter ou voter par correspondance puis le renvoyer daté et signé à leur intermédiaire financier qui le transmettra avec lattestation de participation émise par ses soins à CACEIS Corporate Trust, Service Assemblées Générales 14, rue Rouget de Lisle 92862 Issy-les Moulineaux Cedex 9. Conformément aux dispositions des articles R. 225-79 et R. 22-10-24 du Code de Commerce, la notification de la désignation et de la révocation dun mandataire peut également être effectuée par voie électronique, en envoyant un e-mail revêtu dune signature électronique, résultant dun procédé fiable didentification garantissant son lien avec le formulaire de vote à distance, à ladresse électronique suivante ct-mandatairesassemblees@caceis.comen précisant ses nom, prénom, adresse et les nom et prénom et adresse du mandataire désigné ou révoqué ainsi que (i) pour les actionnaires au nominatif pur, leur identifiant CACEIS CACEIS Corporate Trust, (ii) pour les actionnaires au nominatif administré, leur identifiant disponible auprès de leur intermédiaire financier, ou (iii) pour les actionnaires au porteur, leurs références bancaires disponibles auprès de leur intermédiaire financier, étant précisé quune confirmation écrite de leurs instructions devra parvenir à CACEIS Corporate Trust par leur intermédiaire financier. Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats dûment signées, complétées et réceptionnées au plus tard trois jours avant la date de tenue de lassemblée générale ou dans les délais prévus par larticle R. 225-80 du Code de Commerce pourront être prises en compte. Par ailleurs, seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats pourront être adressées à ladresse électronique susvisée, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra être prise en compte et / ou traitée. Les actionnaires qui auront envoyé une demande de carte dadmission, un pouvoir ou un formulaire de vote par correspondance ne pourront plus changer de mode de participation à lAssemblée générale. Le Formulaire unique de vote devra être adressé, selon les modalités indiquées ci-dessus, à CACEIS Corporate Trust au plus tard trois jours calendaires avant lAssemblée générale, à défaut de quoi, il ne pourra être pris en compte. Le Formulaire unique de vote est adressé automatiquement aux actionnaires inscrits en compte nominatif pur ou administré par courrier postal. Pour les propriétaires dactions au porteur, le Formulaire unique de vote leur sera adressé sur demande réceptionnée par lettre simple par CACEIS Corporate Trust Service Assemblées Générales 14, rue Rouget de Lisle 92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9 au plus tard six jours avant la date de lassemblée. En cas de retour dun Formulaire unique de vote par un intermédiaire inscrit, la Société se réserve le droit dinterroger ledit intermédiaire pour connaître lidentité des votants. III. Questions écrites Les actionnaires peuvent poser des questions écrites à la société conformément aux articles L. 225-108 et R. 225-84 du Code de Commerce. Ces questions doivent être adressées au siège social de la société, par lettre recommandée avec accusé de réception au siège social de la société Sensorion SA, au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée générale, soit le 25 mai 2022. Elles doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. IV. Droit de communication Conformément à la loi, lensemble des documents qui doivent être communiqués à cette assemblée générale, seront mis à la disposition des actionnaires, dans les délais légaux, au siège social de la société Sensorion SA et sur le site internet de la société https://www.sensorion.com/ ou transmis sur simple demande adressée à CACEIS Corporate Trust. Le Conseil dAdministration
SENSORION Sociéte Anonyme à Conseil dadministration au capital de 7.993.793,80EUR Siège social : 375, rue du Professeur Joseph Blayac 34080 MONTPELLIER 512 757 725 RCS MONTPELLIER (la « Société ») AVIS DE CONVOCATION AVERTISSEMENT Dans le contexte de la pandémie de COVID-19, Les modalités de participation de lAssemblée Générale du 14 avril 2022 pourraient être amenées à évoluer. Les actionnaires sont donc invités à consulter régulièrement la rubrique dédiée à lAssemblée Générale sur le site internet de la Société www.sensorion.com, qui pourrait être mise à jour pour préciser, le cas échéant, les modalités définitives de participation à cette Assemblée Générale en fonction des impératifs sanitaires et/ou légaux qui interviendraient postérieurement à la parution du présent avis. Mesdames et Messieurs les actionnaires de la société SENSORION sont informés quils sont convoqués en Assemblée Générale Extraordinaire le 14 avril 2022 à 14h00 dans les locaux de lhôtel de lArcade situés 9 rue de lArcade, 75008 Paris, à leffet de délibérer sur lordre du jour et les projets de résolutions suivants : ORDRE DU JOUR De la compétence de lAssemblée Générale Extraordinaire 1. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de décider lémission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires et offre au public, à lexclusion des offres visées au 1° de larticle L. 411-2 du Code monétaire et financier. 2. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de décider lémission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires dans le cadre dune offre visée au 1° de larticle L. 411-2 du code monétaire et financier. 3. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de décider lémission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de bénéficiaires. 4. Délégation de compétence à conférer au Conseil dadministration à leffet de décider lémission dinstruments financiers composés de et/ou donnant droit (sur exercice de bons démission) à des titres de créances obligataires donnant accès au capital de la Société auxquels sont attachés des bons de souscription dactions, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit dune catégorie de personnes conformément à larticle L. 225-138 du Code de commerce. 5. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de décider lémission, avec maintien du droit préférentiel de souscription, dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance. 6. Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet démettre des actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société, en rémunération dapports en nature constitués de titres de capital ou de valeurs mobilières donnant accès au capital. 7. Délégation de compétence à donner au Conseil dadministration à leffet de décider laugmentation du capital social par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres. 8. Délégation de compétence au Conseil dadministration à leffet démettre des actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société, en cas doffre publique déchange initiée par la Société. 9. Autorisation à donner au conseil dadministration à leffet daugmenter le nombre de titres émis conformément aux dispositions de larticle L.225-135-1 du Code de commerce, en cas de mise en oeuvre des délégations de compétence avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription selon le cas. 10. Fixation du plafond global des autorisations démission dactions et de valeurs mobilières donnant accès au capital applicables et de valeurs mobilières représentatives de créances. 11. Délégation de pouvoirs à consentir au conseil dadministration à leffet de décider, dans le cadre des dispositions de larticle L.225 129-6 du Code de commerce, une augmentation du capital social dans les conditions prévues aux articles L.3332-18 et suivants du Code du travail avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des salariés de la Société adhérents à un plan dépargne entreprise à instituer par la Société. 12. Pouvoirs pour accomplir les formalités. * * * PARTICIPATION A LASSEMBLEE GENERALE I. Formalités préalables pour participer à lAssemblée Générale Les actionnaires peuvent prendre part à cette assemblée quel que soit le nombre dactions dont ils sont propriétaires, nonobstant toutes clauses statutaires contraires. Il est justifié du droit de participer aux assemblées générales de la Société par linscription en compte des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte en application de larticle R.22 10-28 du Code de Commerce, au deuxième jour ouvré précédant lassemblée, soit le 12 avril 2022 à zéro heure, heure de Paris : Soit dans les comptes de titres nominatifs tenus pour la Société par son mandataire CACEIS Corporate Trust (Service Assemblées Générales 14, rue Rouget de Lisle 92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9), Soit dans les comptes de titres au porteur tenus par un intermédiaire habilité. Linscription en compte des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité doit être constatée par une attestation de participation délivrée par ce dernier et annexée au formulaire de vote par correspondance ou de procuration (« Formulaire unique de vote »), ou encore, à la demande de carte dadmission établie au nom de lactionnaire ou pour le compte de lactionnaire représenté par lintermédiaire inscrit. II. Modes de participation à lAssemblée Générale Pour assister personnellement à lAssemblée Générale : Les actionnaires, désirant assister à lAssemblée, devront demander leur carte dadmission de la façon suivante : pour les actionnaires au nominatif : lactionnaire au nominatif devra compléter le Formulaire unique de vote, joint à la convocation qui lui sera adressé, en précisant quil souhaite participer à lAssemblée générale et obtenir une carte dadmission puis le renvoyer daté et signé à CACEIS Corporate Trust à laide de lenveloppe T jointe à la convocation ; pour les actionnaires au porteur : lactionnaire au porteur devra demander à leur intermédiaire financier, qui assure la gestion de son compte de titres, quune carte dadmission lui soit adressée. Les demandes de carte dadmission des actionnaires, au nominatif et au porteur, devront être réceptionnées par CACEIS Corporate Trust, trois jours avant lAssemblée, au plus tard, selon les modalités indiquées ci-dessus. Les actionnaires, nayant pas reçu leur carte dadmission dans les deux jours ouvrés à zéro heure, précédant lAssemblée générale, sont invités à : Pour les actionnaires au nominatif, se présenter le jour de lAssemblée générale, directement aux guichets spécifiquement prévus à cet effet, munis dune pièce didentité ; Pour les actionnaires au porteur, demander à leur intermédiaire financier de leur délivrer une attestation de participation permettant de justifier de leur qualité dactionnaire au deuxième jour ouvré précédant lAssemblée. Pour voter par procuration ou par correspondance : A défaut dassister personnellement à cette assemblée, les actionnaires peuvent choisir entre lune des trois formules suivantes : adresser une procuration au Président de lAssemblée générale ; donner une procuration à toute personne physique ou morale de son choix dans les conditions prévues à larticle L. 225-106 I du Code de Commerce. voter par correspondance. Il est précisé que, pour toute procuration sans indication de mandataire, le Président de lAssemblée générale émettra un vote favorable à ladoption des projets de résolutions présentés ou agréés par le conseil dadministration et un vote défavorable pour tous les autres projets de résolutions. Les actionnaires souhaitant voter par correspondance ou par procuration devront procéder de la façon suivante : pour les actionnaires au nominatif : lactionnaire au nominatif devra compléter le Formulaire unique de vote, joint à la convocation qui lui sera adressé, en précisant quil souhaite se faire représenter ou voter par correspondance puis le renvoyer daté et signé à CACEIS Corporate Trust à laide de lenveloppe T jointe à la convocation ; pour les actionnaires au porteur : lactionnaire au porteur devra demander le Formulaire unique de vote auprès de leur intermédiaire financier qui gère ses titres, à compter de la date de convocation de lAssemblée générale, le compléter en précisant quil souhaite se faire représenter ou voter par correspondance puis le renvoyer daté et signé à leur intermédiaire financier qui le transmettra avec lattestation de participation émise par ses soins à CACEIS Corporate Trust, Service Assemblées Générales 14, rue Rouget de Lisle 92862 Issy-les-Moulineaux Cedex 9. Conformément aux dispositions des articles R. 225-79 et R. 22-10-24 du Code de Commerce, la notification de la désignation et de la révocation dun mandataire peut également être effectuée par voie électronique, en envoyant un e-mail revêtu dune signature électronique, résultant dun procédé fiable didentification garantissant son lien avec le formulaire de vote à distance, à ladresse électronique suivante ct-mandatairesassemblees@caceis.com en précisant ses nom, prénom, adresse et les nom et prénom et adresse du mandataire désigné ou révoqué ainsi que (i) pour les actionnaires au nominatif pur, leur identifiant CACEIS Corporate Trust, (ii) pour les actionnaires au nominatif administré, leur identifiant disponible auprès de leur intermédiaire financier, ou (iii) pour les actionnaires au porteur, leurs références bancaires disponibles auprès de leur intermédiaire financier, étant précisé quune confirmation écrite de leurs instructions devra parvenir à CACEIS Corporate Trust par leur intermédiaire financier. Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats dûment signées, complétées et réceptionnées au plus tard trois jours avant la date de tenue de lassemblée générale ou dans les délais prévus par larticle R. 225-80 du Code de Commerce pourront être prises en compte. Par ailleurs, seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats pourront être adressées à ladresse électronique susvisée, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra être prise en compte et / ou traitée. Les actionnaires qui auront envoyé une demande de carte dadmission, un pouvoir ou un formulaire de vote par correspondance ne pourront plus changer de mode de participation à lAssemblée générale. Le Formulaire unique de vote devra être adressé, selon les modalités indiquées ci-dessus, à CACEIS Corporate Trust au plus tard trois jours calendaires avant lAssemblée générale, à défaut de quoi, il ne pourra être pris en compte. Les Formulaires uniques de vote sont adressés automatiquement aux actionnaires inscrits en compte nominatif pur ou administré par courrier postal. Pour les propriétaires dactions au porteur, les Formulaires uniques de vote leur seront adressés sur demande réceptionnée par lettre simple par CACEIS Corporate Trust Service Assemblées Générales 14, rue Rouget de Lisle 92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9 au plus tard six jours avant la date de lassemblée. En cas de retour dun Formulaire unique de vote par un intermédiaire inscrit, la Société se réserve le droit dinterroger ledit intermédiaire pour connaître lidentité des votants. III. Questions écrites Les actionnaires peuvent poser des questions écrites à la société conformément aux articles L. 225-108 et R. 225-84 du Code de Commerce. Ces questions doivent être adressées au siège social de la société, par lettre recommandée avec accusé de réception au siège social de la société Sensorion SA, au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de lAssemblée générale, soit le 8 avril 2022. Elles doivent être accompagnées dune attestation dinscription en compte. IV. Droit de communication Conformément à la loi, lensemble des documents qui doivent être communiqués à cette assemblée générale, seront mis à la disposition des actionnaires, dans les délais légaux, au siège social de la société Sensorion SA et sur le site internet de la société https://www.sensorion.com/ ou transmis sur simple demande adressée à CACEIS Corporate Trust. Le Conseil dAdministration.
Président du conseil d'administration, Administrateur : MYERS Scott Dunseth ; Directeur général, Administrateur : OUZREN Nawal ; Administrateur : BPIFRANCE INVESTISSEMENTLOUAFI Chahra ; Administrateur : FORQUENOT DE LA FORTELLE Eric, Yves, Marie ; Administrateur : BARRAGE Khalil, Zouheir ; Administrateur : MIARA Julien, Antoine ; Administrateur : LEVEAU Catherine ; Administrateur : SOFINNOVA PARTNERSMOREAU Cédric, Arnaud ; Administrateur : GIRACH Aniz Jusab ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Président du conseil d'administration, Administrateur : MOSES Edwin ; Directeur général, Administrateur : OUZREN Nawal ; Administrateur : BPIFRANCE INVESTISSEMENTLOUAFI Chahra ; Administrateur : MORIN Jean-François ; Administrateur : FORQUENOT DE LA FORTELLE Eric, Yves, Marie ; Administrateur : BARRAGE Khalil, Zouheir ; Administrateur : MIARA Julien, Antoine ; Administrateur : LEVEAU Catherine ; Administrateur : SOFINNOVA PARTNERSMOREAU Cédric, Arnaud ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
SENSORION, SA au capital de 7.993.793,80 euros, Siège social : 375, rue du Professeur Joseph Blayac, 34080 MONTPELLIER, 512 757 725 RCS MONTPELLIER. En date du 19/12/2021, le conseil dadministration a decidé daugmenter le capital social pour le porter de 7.974.022,80 EUR à 7.993.793,80 EUR et de modifier en conséquence les art. 6 et 7 des statuts. Mention sera inscrite au RCS de MONTPELLIER.
SENSORION Sociéte Anonyme à Conseil dadministration au capital de 7.974.022,80 EUR Siège social : 375, rue du Professeur Joseph Blayac 34080 MONTPELLIER 512 757 725 RCS MONTPELLIER (la « Société ») AVERTISSEMENT Dans le contexte actuel de pandémie de Covid-19, Et conformément aux dispositions adoptées par le Gouvernement pour freiner sa propagation, lassemblée générale mixte de la société SENSORION se tiendra exceptionnellement à huis clos (hors la présence physique des actionnaires, de leur mandataire et des autres personnes ayant le droit dy assister). Dans ces conditions, les actionnaires sont invités à participer à lassemblée générale en votant par correspondance ou en donnant pouvoir au président de lassemblée. AVIS DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs les actionnaires de la société SENSORION sont convoqués en assemblée générale ordinaire et extraordinaire qui se se tiendra à huis clos le 18 mai 2021 à 14h00 dans les locaux situés Tour de lHorloge 4 Place Louis Armand 75012 PARIS, à leffet de délibérer sur lordre du jour et les projets de résolutions suivants : ORDRE DU JOUR De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre 2020. Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2020. Approbation des conventions visées à larticle L. 225-38 du Code de commerce. Ratification de la nomination à titre provisoire de Monsieur Edwin Moses en qualité dadministrateur. Renouvellement du mandat dadministrateur de Health Opportunities. Autorisation à donner au conseil dadministration à leffet de permettre lachat par la Société de ses propres actions conformément à larticle L. 22-10-62 du Code de commerce. De la compétence de lAssemblée Générale Extraordinaire Autorisation à donner au conseil dadministration à leffet de réduire le capital social de la Société par voie dannulation dactions. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de décider lémission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires et offre au public, à lexclusion des offres visées au 1° de larticle L. 411-2 du Code monétaire et financier. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de décider lémission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de bénéficiaires. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de décider lémission, avec maintien du droit préférentiel de souscription, dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance. Autorisation à donner au conseil dadministration à leffet daugmenter le nombre de titres émis conformément aux dispositions de larticle L.225-135-1 du Code de commerce, en cas de mise en oeuvre des délégations de compétence avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription selon le cas. Fixation du plafond global des autorisations démission dactions et de valeurs mobilières donnant accès au capital applicables et de valeurs mobilières représentatives de créances. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de décider lémission de bons de souscription dactions ordinaires (les « BSA 2021 ») avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de catégories de personnes. Délégation de pouvoirs à consentir au conseil dadministration à leffet de décider, dans le cadre des dispositions de larticle L.225-129-6 du Code de commerce, une augmentation du capital social dans les conditions prévues aux articles L.3332-18 et suivants du Code du travail, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des salariés de la Société adhérents à un plan dépargne entreprise à instituer par la Société. De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire 15. Pouvoirs pour accomplir les formalités. *** Formalités préalables pour participer à lassemblée générale Les actionnaires peuvent participer à cette assemblée quel que soit le nombre dactions dont ils sont propriétaires. Conformément à larticle R. 225-85 du Code de commerce, les actionnaires sont informés que la participation à lassemblée est subordonnée par linscription en compte des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte, au deuxième jour ouvré précédant lassemblée, soit le 14 mai 2021 à zéro heure, heure de Paris : pour lactionnaire nominatif, dans les comptes de titres nominatifs tenus pour la Société par son mandataire, la société CACEIS Corporate Trust ; pour lactionnaire au porteur, par linscription en compte de ses actions, à son nom ou au nom de lintermédiaire inscrit pour son compte, dans son compte titres tenu par lintermédiaire bancaire ou financier qui le gère. Linscription ou lenregistrement comptable des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité doit être constaté par une attestation de participation délivrée par ce dernier, et annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration. Modalités de participation à lassemblée générale En raison de la tenue à huis clos de lassemblée générale, aucun actionnaire ne pourra assister physiquement à lassemblée générale et ainsi voter en séance. Ainsi, aucune carte dadmission ne sera délivrée. Les actionnaires pourront voter par correspondance ou donner pouvoir au président en utilisant le formulaire unique de vote par correspondance prévu à cet effet, qui sera téléchargeable sur le site Internet de la société. Si un actionnaire souhaite donner un mandat à une personne nommément désignée, il convient de prendre contact avec la Société. Il est précisé que les mandataires, à linstar des actionnaires ne peuvent pas assister physiquement à lassemblée. Les actionnaires renverront leurs formulaires de vote par correspondance ou par procuration, accompagnés pour les actionnaires au porteur de leur attestation de participation, à CACEIS Corporate Trust Service Assemblées Générales Centralisées 14, rue Rouget de Lisle 92862 ISSY-LES MOULINEAUX Cedex 9 (ou par fax au 01.49.08.05.82) ou par email à ladresse suivante : contact@sensorion-pharma.com, de telle façon à ce que la Société puisse les recevoir au plus tard trois jours avant la date de lassemblée générale, soit au plus tard le 15 mai 2021 à zéro heure, heure de Paris. Dans lhypothèse où un actionnaire donnerait mandat à une personne nommément désignée, pour être valablement prise compte : les mandats doivent parvenir à CACEIS au plus tard le quatrième jour précédant la date de lassemblée générale ; le mandataire adresse ses instructions, pour lexercice des mandats dont il dispose, à CACEIS Corporate Trust à ladresse électronique suivante ct-mandataires-assemblees@caceis.com, au plus tard le quatrième jour précédant la date de lassemblée générale. La notification de la désignation et de la révocation dun mandataire peut également être effectuée par voie électronique, selon les modalités suivantes : pour les actionnaires au nominatif : en envoyant un email revêtu dune signature électronique, résultant dun procédé fiable didentification garantissant son lien avec le formulaire de vote distance, à ladresse électronique suivante ct-mandataires-assemblees@caceis.comen précisant leurs nom, prénom, adresse et leur identifiant CACEIS Corporate Trust pour les actionnaires au nominatif pur (information disponible en haut et à gauche de leur relevé de compte titres) ou leur identifiant auprès de leur intermédiaire financier pour les actionnaires au nominatif administré, ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué ; pour les actionnaires au porteur : en envoyant un email revêtu dune signature électronique résultant dun procédé fiable didentification garantissant son lien avec le formulaire de vote distance, à ladresse électronique suivante ct-mandataires-assemblees@caceis.comen précisant leur nom, prénom, adresse et références bancaires complètes ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué, puis en demandant impérativement à leur intermédiaire financier qui assure la gestion de leur compte-titres denvoyer une confirmation écrite (par courrier) à CACEIS Corporate Trust Service Assemblées Générales Centralisées 14, rue Rouget de Lisle 92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9 (ou par fax au 01.49.08.05.82). Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats dûment signées, complétées et réceptionnées au plus tard trois jours avant la date de tenue de lassemblée générale ou dans les délais prévus par larticle R.225-80 du Code de commerce pourront être prises en compte. Par ailleurs, seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats pourront être adressées à ladresse électronique susvisée, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra être prise en compte et/ou traitée. Un actionnaire qui aurait déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte dadmission ou une attestation de participation peut choisir un autre mode de participation à lassemblée, sous réserve que son instruction en ce sens parvienne dans des délais compatibles avec les règles relatives à chaque mode de participation. Lactionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé une carte de participation peut à tout moment céder tout ou partie de ses actions. Cependant, si le transfert de propriété intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lassemblée, soit le 14 mai 2021 à zéro heure, heure de Paris, la Société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance, le pouvoir ou lattestation de participation. A cette fin, lintermédiaire habilité teneur de compte notifie le transfert de propriété à la Société ou à son mandataire et lui transmet les informations nécessaires. Il nest pas prévu de vote ou de modalités de participation par des moyens électroniques de télécommunication pour cette assemblée et, en conséquence, aucun site visé à larticle R.225-61 du Code de commerce ne sera aménagé à cette fin. Questions écrites Conformément aux articles L. 225-108 et R. 225-84 du Code de commerce, les actionnaires ont la faculté de poser des questions écrites adressées au conseil dadministration et auxquelles il sera répondu lors de lassemblée. Les questions doivent être envoyées au siège social de la Société par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au président du conseil dadministration. Conformément aux dispositions de larticle 8-2 II du Décret n°2020-418 du 10 avril 2020 tel que prorogé et modifié par le décret n°2020-1614 du 18 décembre 2020, les questions écrites seront prises en compte dès lors quelles sont reçues avant la fin du second jour ouvré précédant la date de lassemblée générale, soit le 14 mai 2021. Elles devront être accompagnées dune attestation dinscription soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. Droit de communication Conformément à la loi et les règlements, tous les documents qui doivent être communiqués aux assemblées générales seront tenus, dans les délais légaux, à la disposition des actionnaires au siège social ou sur le site internet de la société http: //www.sensorion-pharma.comou transmis sur simple demande à CACEIS Corporate Trust.
SCP MARCE ANDRIEU MAQUENNE CARAMEL CREPIN Avocats Laxiome, Bât A 150 rue Louis Landi 30900 NIMES SENSORION, Sociéte Anonyme à Conseil dadministration au capital de 7.974.022,80 EUR. Siège social : 375, rue du Professeur Joseph Blayac 34080 Montpellier, 512 757 725 RCS Montpellier. Conformément aux dispositions des articles L. 233-8 et R. 233-2 du Code de Commerce, la Société informe ses actionnaires que le nombre total de droits de vote existants au 18 mai 2021 était de 79.742.728 (hors privation des droits de vote des actions auto-détenues) et de 79.685.339 (après privation des droits de vote des actions auto-détenues
SENSORION Sociéte Anonyme à Conseil dadministration au capital de 7.679.905,20 EUR Siège social : 375, rue du Professeur Joseph Blayac 34080 MONTPELLIER 512 757 725 RCS MONTPELLIER (la « Société ») AVIS DE CONVOCATION Contenant un avis rectificatif derreur matérielle à lavis de réunion publié au BALO le 17 février 2021 AVERTISSEMENT Dans le contexte actuel de pandémie de Covid-19, Et conformément aux dispositions adoptées par le Gouvernement pour freiner sa propagation, lassemblée générale extraordinaire de la société SENSORION se tiendra exceptionnellement à huis clos (hors la présence physique des actionnaires, de leur mandataire et des autres personnes ayant le droit dy assister).Dans ces conditions, les actionnaires sont invités à participer à lassemblée générale en votant par correspondance ou en donnant pouvoir au président de lassemblée. Mesdames et Messieurs les actionnaires de la société SENSORION sont convoqués en assemblée générale extraordinaire qui se tiendra à huis clos, le 24 mars 2021 à 14h00 dans les locaux situés Tour de lHorloge - 4 Place Louis Armand - 75012 PARIS, à leffet de délibérer sur lordre du jour décrit ci-après. Nous attirons votre attention sur le fait quune erreur matérielle sest glissée dans le texte des projets de résolutions paru dans le Bulletin des Annonces Légales Obligatoires n° 21 du 17 février 2021 : il convient de lire « Deuxième résolution » en lieu et place de « Dix-neuvième résolution ». ORDRE DU JOUR 1. Autorisation à conférer au conseil dadministration à leffet de consentir des options de souscription et/ou dachat dactions (les « Options 2021 ») en faveur des membres du personnel salarié et des dirigeants mandataires sociaux. 2. Délégation de pouvoirs à consentir au conseil dadministration à leffet de décider, dans le cadre des dispositions de larticle L.225-129-6 du Code de commerce, une augmentation du capital social dans les conditions prévues aux articles L.3332-18 et suivants du Code du travail, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des salariés de la Société adhérents à un plan dépargne entreprise à instituer par la Société. *** Formalités préalables pour participer à lassemblée générale Les actionnaires peuvent participer à cette assemblée quel que soit le nombre dactions dont ils sont propriétaires. Conformément à larticle R. 225-85 du Code de commerce, les actionnaires sont informés que la participation à lassemblée est subordonnée par linscription en compte des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte, au deuxième jour ouvré précédant lassemblée, soit le 22 mars 2021 à zéro heure, heure de Paris : pour lactionnaire nominatif, dans les comptes de titres nominatifs tenus pour la Société par son mandataire, la société CACEIS Corporate Trust ; pour lactionnaire au porteur, par linscription en compte de ses actions, à son nom ou au nom de lintermédiaire inscrit pour son compte, dans son compte titres tenu par lintermédiaire bancaire ou financier qui le gère. Linscription ou lenregistrement comptable des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité doit être constaté par une attestation de participation délivrée par ce dernier, et annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration. Modalités de participation à lassemblée générale En raison de la tenue à huis clos de lassemblée générale, aucun actionnaire ne pourra assister physiquement à lassemblée générale et ainsi voter en séance. Ainsi, aucune carte dadmission ne sera délivrée. Les actionnaires pourront voter par correspondance ou donner pouvoir au président en utilisant le formulaire unique de vote par correspondance prévu à cet effet, qui sera téléchargeable sur le site Internet de la société. Si un actionnaire souhaite donner un mandat à une personne nommément désignée, il convient de prendre contact avec la Société. Il est précisé que les mandataires, à linstar des actionnaires ne peuvent pas assister physiquement à lassemblée. Les actionnaires renverront leurs formulaires de vote par correspondance ou par procuration, accompagnés pour les actionnaires au porteur de leur attestation de participation, à CACEIS Corporate Trust - Service Assemblées Générales Centralisées 14, rue Rouget de Lisle - 92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9 (ou par fax au 01.49.08.05.82) ou par email à ladresse suivante : contact@sensorion-pharma.com, de telle façon à ce que la Société puisse les recevoir au plus tard trois jours avant la date de lassemblée générale, soit au plus tard le 21 mars 2021 à zéro heure, heure de Paris. Dans lhypothèse où un actionnaire donnerait mandat à une personne nommément désignée, pour être valablement prise compte : les mandats doivent parvenir à CACEIS au plus tard le quatrième jour précédant la date de lassemblée générale ; le mandataire adresse ses instructions, pour lexercice des mandats dont il dispose, à CACEIS Corporate Trust à ladresse électronique suivante : ct-mandataires-assemblees@caceis.com, au plus tard le quatrième jour précédant la date de lassemblée générale. La notification de la désignation et de la révocation dun mandataire peut également être effectuée par voie électronique, selon les modalités suivantes : pour les actionnaires au nominatif : en envoyant un email revêtu dune signature électronique, résultant dun procédé fiable didentification garantissant son lien avec le formulaire de vote à distance, à ladresse électronique suivante ctmandataires assemblees@caceis.com en précisant leurs nom, prénom, adresse et leur identifiant CACEIS Corporate Trust pour les actionnaires au nominatif pur (information disponible en haut et à gauche de leur relevé de compte titres) ou leur identifiant auprès de leur intermédiaire financier pour les actionnaires au nominatif administré, ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué ; pour les actionnaires au porteur : en envoyant un email revêtu dune signature électronique résultant dun procédé fiable didentification garantissant son lien avec le formulaire de vote à distance, à ladresse électronique suivante ctmandataires assemblees@caceis.com en précisant leur nom, prénom, adresse et références bancaires complètes ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué, puis en demandant impérativement à leur intermédiaire financier qui assure la gestion de leur compte-titres denvoyer une confirmation écrite (par courrier) à CACEIS Corporate Trust - Service Assemblées Générales Centralisées 14, rue Rouget de Lisle - 92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9 (ou par fax au 01.49.08.05.82). Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats dûment signées, complétées et réceptionnées au plus tard trois jours avant la date de tenue de lassemblée générale ou dans les délais prévus par larticle R.225-80 du Code de commerce pourront être prises en compte. Par ailleurs, seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats pourront être adressées à ladresse électronique susvisée, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra être prise en compte et/ou traitée. Un actionnaire qui aurait déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte dadmission ou une attestation de participation peut choisir un autre mode de participation à lassemblée, sous réserve que son instruction en ce sens parvienne dans des délais compatibles avec les règles relatives à chaque mode de participation. Lactionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé une carte de participation peut à tout moment céder tout ou partie de ses actions. Cependant, si le transfert de propriété intervient avant le deuxième jour ouvré précédant lassemblée, soit le 22 mars 2021 à zéro heure, heure de Paris, la Société invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance, le pouvoir ou lattestation de participation. A cette fin, lintermédiaire habilité teneur de compte notifie le transfert de propriété à la Société ou à son mandataire et lui transmet les informations nécessaires. Il nest pas prévu de vote ou de modalités de participation par des moyens électroniques de télécommunication pour cette assemblée et, en conséquence, aucun site visé à larticle R.225-61 du Code de commerce ne sera aménagé à cette fin. Questions écrites Conformément aux articles L. 225-108 et R. 225-84 du Code de commerce, les actionnaires ont la faculté de poser des questions écrites adressées au conseil dadministration et auxquelles il sera répondu lors de lassemblée. Les questions doivent être envoyées au siège social de la Société par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au président du conseil dadministration. Conformément aux dispositions de larticle 8-2 II du Décret n°2020-418 du 10 avril 2020 tel que prorogé et modifié par le décret n°2020-1614 du 18 décembre 2020, les questions écrites seront prises en compte dès lors quelles sont reçues avant la fin du second jour ouvré précédant la date de lassemblée générale, soit le 22 mars 2021. Elles devront être accompagnées dune attestation dinscription soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité. Droit de communication Conformément à la loi et les règlements, tous les documents qui doivent être communiqués aux assemblées générales seront tenus, dans les délais légaux, à la disposition des actionnaires au siège social ou sur le site internet de la société http: //www.sensorion-pharma.com ou transmis sur simple demande à CACEIS Corporate Trust.
SCP MARCE ANDRIEU MAQUENNE CARAMEL CREPIN Avocats Laxiome, Bât A 150 rue Louis Landi, 30900 Nîmes SENSORION, Sociéte Anonyme à Conseil dadministration au capital de 7.974.022,80 EUR. Siège social : 375, rue du Professeur Joseph Blayac 34080 Montpellier, 512 757 725 RCS Montpellier. Conformément aux dispositions des articles L. 233-8 et R. 233-2 du Code de Commerce, la Société informe ses actionnaires que le nombre total de droits de vote existants au 24 mars 2021 était de 79.740.228 (hors privation des droits de vote des actions auto-détenues) et de 79.685.091 (après privation des droits de vote des actions auto-détenues).
SCP MARCE ANDRIEU MAQUENNE CARAMEL CREPIN Avocats Laxiome, Bât A 150 rue Louis Landi 30900 NIMES SENSORION Sociéte Anonyme à Conseil dadministration au capital de 7.679.905,20 EUR porté à 7.974.022,80 EUR Siège social : 375, Rue du Professeur Joseph Blayac 34080 Montpellier 512 757 725 RCS Montpellier AVIS DE PUBLICITE Le directeur général a constaté le 22.12.2020, la réalisation définitive dune augmentation de capital dun montant de 294.117,60 EUR pour le porter de 7.679.905,20 EUR à 7.974.022,80 EUR, par création et émission de 2.941.176 actions ordinaires nouvelles, décidée par le conseil dadministration du 14.12.2020 faisant usage de la délégation de compétence consentie par lassemblée générale des actionnaires du 20/05/2020. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Modification au RCS de Montpellier.
SCP MARCE ANDRIEU MAQUENNE CARAMEL CREPIN Avocats Laxiome, Bât A 150 rue Louis Landi 30900 NIMES SENSORION, Sociéte Anonyme à Conseil dadministration au capital de 5.856.305,20 porté à 7.679.905,20 . Siège social : 375, rue du Professeur Joseph Blayac 34080 Montpellier 512 757 725 RCS Montpellier. Le directeur général a constaté le 22.09.2020, la réalisation définitive dune augmentation de capital dun montant de 1.823.600 pour le porter de 5.856.305,20 à 7.679.905,20 , par création et émission de 18.236.000 actions ordinaires nouvelles, décidée le 18.09.2020 par le Directeur général, faisant usage de la subdélégation consentie par le conseil dadministration du 17.09.2020, conformément à la délégation conférée par lassemblée générale des actionnaires 20.05.2020. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Modification au RCS de Montpellier.
SENSORION, SA au capital de 5.856.305,20 euros, Siège social : 375, rue du Professeur Joseph Blayac, 34080 MONTPELLIER, 512 757 725 RCS MONTPELLIER. En date du 03/07/2020, le conseil dadministration a pris acte de la demission de M. Patrick LANGLOIS de ses mandats dadministrateur et de président du conseil dadministration, avec effet immédiat et a décidé de nommer M. Edwin MOSES demeurant 177, Coupure Links 9000 GENT (Belgique) en qualité dadministrateur et de président du conseil dadministration. Mention sera inscrite au RCS de MONTPELLIER.
SCP MARCE ANDRIEU MAQUENNE CARAMEL CREPIN Avocats Laxiome, Bât A 150 rue Louis Landi 30900 NIMES Tél : 04.66.28.86.60 SENSORION Societé Anonyme à Conseil dadministration au capital de 5.856.305,20 Siège social : 375, Rue du Professeur Joseph Blayac, 34080 Montpellier 512 757 725 RCS Montpellier AVIS Conformément aux dispositions des articles L. 233-8 et R. 233-2 du Code de Commerce, la Société informe ses actionnaires que le nombre total de droits de vote existants au 30 mai 2020 était de 58.563.052 (hors privation des droits de vote des actions auto-détenues) et de 58.481.490 (après privation des droits de vote des actions auto-détenues).
SENSORION Sociéte Anonyme à Conseil dadministration au capital de 5.856.305,20 Siège social : 375, rue du Professeur Joseph Blayac 34080 MONTPELLIER 512 757 725 RCS MONTPELLIER (la « Société > ) AVIS DE CONVOCATION AVERTISSEMENT : Covid-19 Comme indiqué dans lavis de réunion préalable publié au BALO le 8 avril 2020, Le contexte lié à lépidémie de Covid-19 a conduit la Société à revoir les modalités dorganisation et de participation habituelles de lassemblée générale. Conformément à larticle 4 de lordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020 adaptant les règles de réunion et de délibération des assemblées et organes di rigeants prise en application de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 durgence pour faire face à lépidémie de Covid-19, sur décision du conseil dadministration, lassemblée générale du 20 mai 2020. initialement fixée le 13 mai 2020 et ayant fait lobjet dun avis dajournement publié au BALO le 24 avril 2020, se tiendra à huis dos, hors la présence des actionnaires et de toutes autres personnes ayant le droit dy assister. Les actionnaires pourront voter par correspondance ou donner pouvoir, en utilisant le formulaire prévu à cet effet disponible dans la rubrique dédiée à lAssamblée Générale 2020 sur le site de la Société httpsVArvww.sensorion-pharma. La Société avertit ses actionnaires que. compte tenu des restrictions actuelles à la circulation, elle pourrait ne pas être en mesure de réceptionner les envois postaux qui lui sont adressés. Les actionnaires sont Invités à privilégier la transmission de toutes leurs demandes et documents par voie électronique à ladresse suivante : contact@sensorion-pharmacom. AVIS DE CONVOCATION Contenant un avis rectificatif à lavis de réunion publié au BALO le 8 avril 2020 Mesdames et Messieurs les actionnaires delà Société sont convoqués en assemblée générale ordinaire et extraordinaire le 20 mai 2020 à 14H00 dans les locaux de la société BPI France, situés 6/8 Boulevard Haussmann 75OO9 PARIS, à leffet de délibérer sur lordre du jour décrit ci-après. Nous attirons votre attention sur le fait que le conseil dadministration a modifié lordre du jour et le texte des projets de résolutions initialement présentés dans lavis de réunion paru dans le Bulletin des Annonces Légales Obligatoires n° 43 du 8 avril 2020 : modifications des Deuxième et Neuvième résolutions. ORDRE DU JOUR De la compétente de lAssemblée Générale Ordinaire 1 .Approbation des comptes sociaux de lexercice dos le 31 décembre 2019. 2. Alfectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2019. 3. Approbation des conventions visées à larticle L. 225-38 du Code de com4. Ratification de la nomination à titre provisoire de Health Opportunities en qualité dadministrateur. 5. Ratification de la nomination à titre provisoire de Monsieur John Furey en qualité dadministrateur. 6. Renouvellement du mandat dadministrateur de BPI France Investissement. 7. Renouvellement du mandat dadministrateur de Madame Navrai Ouzren. 8. Renouvellement du mandat dadministrateur de Monsieur Julien Miara. 9. Renouvellement du mandat dadministrateur de Monsieur Patrick Langlois. 10. Autorisation à donner au conseil dadministration à leffet de permettre lachat par la Société de ses propres actions conformément à larticle L 225-209 du Code de commerce. De la compétence de lAssemblée Générale Extraordinaire 11. Autorisation à donner au conseil dadministration à leffet de réduire le capital social de la Société par voie dannulation dactions, 12. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à leffet de dédder lémission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de bénéficiaires. 13. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à I effet de décider lémission dactions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires dans le cadre dune offre visée au 1° de larticle L 411-2 du code monétaire et financier. 14. Autorisation à donner au conseil dadministration à leffet daugmenter le nombre de titres émis conformément aux dispositions de larticle L.225-135-1 du Code de commerce, en cas de mise en oeuvre des délégations de compétence avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription selon 15. Fixation du plafond global desautorisations démission dactions et de valeurs mobilières donnant accès au capital applicables et de valeurs mobilières représentatives de créances. 16. Délégation de compétence à conférer au conseil dadministration à effet de déciderlémlssion de bonsde souscription dactionsordinaires(lesBSA2020) avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit dune catégorie de personnes. 17. Délégation de compétence à consentir au conseil dadministration à leffet de décider lémission de bons de souscription de partsdes créateurs dentreprise (les « BS PCE 2020 > ) avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit dune catégorie de personnes, 18. Autorisation à conférer au conseil dadministration à leffet de consentir des options de souscription et/ou dachat dactions (les Options 2020 ») en faveur des membres du personnel salarié et des dirigeants-mandataires sociaux. 19. Délégation de pouvoirs à consentir au conseil dadministration à leffet de décider, dans le cadre des dispositions de larticle L225-129-6 du Code de commercé, une augmentation du capital social dans les conditions prévues aux articles L.3332-18 et suivants du Code du travail, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des salariés de la Société adhérents à un plan dépargne entreprise à instituer par la Société. De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire 20. Pouvoirs pour accomplir les formalités. Texte des PROJETS DE résolutions MODIFIE De la compétence de lAssemblée Générale Ordinaire Deuxième résolution Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2019 Lassemblée générale,statuantaux conditions dequorumet de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, connaissance prise du rapport de gestion du conseil dadministration. décide daffecter la perte de lexercice sélevant à -10.291.539 en totalité au compte « Primes démission qui est ainsi ramené de 21.361.349 euros à 11.069.810 euros, prend acte, conformément aux dispositions de larticle 243 bis du Code général des impôts, quaucun dividende na été distribué au titre des trois exercices précédents. Neuvième résolution Renouvellement du mandat dadministrateur de Monsieur Patrick Langlois L assemoiee generale, statuant aux conditions de quorum eide majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, connaissance prise du rapport du conseil dadministration, comportant le rapport sur le gouvernement dentreprise, et constatant que le mandat dadministrateur de M. Patrick Langlois arrive à échéance à lissue de la présente assemblée, décide de le renouveler pour une période de trois (3) ans, soit jusquà lissue de rassemblée générale des actionnaires tenue dans lannée 2023 appelée à statuer sur les comptes de lexercice clos le 31 décembre 2022. Lassemblée générale se tiendra exceptionnellement à huis clos. Les actionnaires sont invités à voler par correspondance ou par procuration parvoie électronique ou postale. Les actionnaires sont Invités à privilégier lenvol de leur formula ire par voie électronique. Modalités de participation à lassemblée générale Lassemblée générale se compose de tous les actionnaires quel que soit le nombre dactions dont ils sont propriétaires. Conformémentà larticle R. 225-85 du Code de commerce, les actionnaires sont informés que la participation à lassemblée est subordonnée par linscription en compte des titres au nom de lactionnaire ou de lintermédiaire inscrit pour son compte, au deuxième jour ouvré précédant lassemblée, soit le 18 mai 2020 à zéro heure, heure de Paris : . pour lactionnaire nominatif, dans les comptes de titres nominatifs tenus pour la Société par son mandataire, la société CACEIS Corporate Trust ; . pour lactionnaire au porteur, par linscription en compte de ses actions, à son nom ou au nom de lintermédiaire inscrit pour son compte, dans son compte titres tenu par llntermédiaire bancaire ou financier qui le gère. Linscription ou lenregistrement comptable des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par lintermédiaire habilité doit être constaté par une attestation de participation délivrée par ce dernier, et annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration. Compte-tenu de labsence de faculté pour les actionnaires dassister physiquement à lassemblée, ces derniers pourront voter par correspondance ou donner pouvoir au président en utilisant le formulaire unique de vote par correspondance prévu à cet effet et téléchargeable sur le site Internet de la société hltps: /ré/ww. sensorion-pharma.com ou sur demande par email à ladresse suivante : contact@sensorion-pharma.com. Si un actionnaire souhaite donner un mandat à une personne nommément désignée, il convient de prendre contact avec la Société. 11 est précisé que les mandataires, à linstar des actionnaires ne peuvent pas assister physiquement à lassemblée. Les actionnaires renverront leurs formulaires de vote par correspondance ou par procuration, accompagnés pour tes actionnaires au porteur de leur attestation de participation, à CACEIS Corporate Trust Service Assemblées Générales Centralisées -14, rue Rouget de Liste 92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9 (ou par fax au 01.49.08.05.82j ou par email à ladresse suivante : contact@sensorion-pharma.com, de telle façon à ce que la Société puisse les recevoir au plus tard trois jours avant la date de lassemblée générale, soit au plus tard le 17 mai 2020 à zéro heure, heure de Paris. Conformément à larticle 6 du décret n° 2020-418 du 10 avril 2020, dans lhypothèse où un actionnaire donnerait mandat à une personne nommément désignée, pour être valablement prise compte : . les mandats doivent parvenir à CACEIS au plus tard le quatrième jour précédant la date de lassemblée générale, soit au plus tard le 16 mai 2020 ; . le mandataire adresse ses instructions, pour lexercice des mandats dont il dispose, à CACEIS Corporate Trust à ladresse électronique suivante ct-man dataires-assemblees@caceis.com, au plus tard le quatrième jour précédant la date de lassemblée générale, soit au plus tard le 16 mai 2020. Conformément aux dispositions de larticle R, 225-79 du Code de commerce, la notification de la désignation et de la révocation dun mandataire peut également être effectuée par voie électronique, selon les modalités suivantes : . pour les actionnaires au nominatif : en envoyant un email revêtu dune signature électronique, résultant dun procédé fiable didentification garantissant son lien avec le formulaire de vote à distance, à ladresse électronique suivante ct mandataires-assemblees@caceis.com en précisant leurs nom, prénom, adresse et leur identifiant CACEIS Corporate Trust pour les actionnaires au nominatif pur (information disponible en haut et à gauche de leur relevé de compte titres) ou leur identifiant auprès de leur intermédiaire financier pour les actionnaires au nominatif administré, ainsi quêtes nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué ; . pour les actionnaires au porteur : en envoyant un email revêtu dune signature électronique résultant dun procédé fiable didentification garantissant son lien avec le formulaire de vote à distance, à ladresse électronique suivante d mandatai res-assemblees@ caceis.com en précisant leur nom, prénom, adresse et références bancaires complètes ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué, puis en demandant impérativement à leur Intermédiaire financier qui assure la gestion de leur compte-titres denvoyer une confrmation écrite (par cou rrier) à CACEIS Corporate Trust Service Assemblées Générales Centralisées 14.rue Rouget de Liste -92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9 (ou par fax au 01.49.08.05.82). Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats dûment signées, complétées et réceptionnées au plus tard trois jours avant la date de tenue de lassemblée générale ou dans les délais prévus par larticle R.225-80 du Code de commerce pourront être prises en compte. Par ailleurs, seules tes notifications de désignation ou de révocation de mandats pourront être adressées à ladresse électronique susvisée, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra être prise en compte et/ou traitée. Conformément à I article 7 du décret n°2020-418du 10 avril2020, un actionnaire qui aurait déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte dadmission ou une attestation de participation peut choisir un autre mode de participation à lassemblée, sous réserve que son instruction en ce sens patvienne dans des délais compatibles avec les règles relatives à chaque mode de participation. Il nest pas prévu de vote ou de modalités de participation par des moyens électroniques de télécommunication pour cette assemblée et en conséquence, aucun site visé à larticle R.225-61 du Code de commerce ne sera aménagé à cette fin. La loi n=2019-744 du 19 juillet 2019 de simplification, de clarification et dactualisation du droit des sociétés a modifié les régies applicables au calcul des voix exprimées en assemblées générales dactionnaires : alors que les abstentions étaient auparavant considérées comme des votes négatifs, celles-ci sont désormais exclues des votes exprimés et ne sont ainsi plus prises en compte dans la base de calcul de la majorité requise pour ladoption des résolutions. Questions écrites Les actionnaires ont la faculté de poser des questions écrites au conseil dadministration jusquau quatrième jour ouvré précédant la date de lassemblée générale, soit te 14 mai 2020 à zéro heure, heure de Paris. Ces questions écrites devront être envoyées, de préférence par email à ladresse suivante : contact@sensorion-pharma.com. Elles devront être accompagnées dune attestation dinscription en compte. Droit de communication Conformément à la loi et les règlements, tous les documents qui doivent être communiqués aux assemblées générales seront tenus, dans les délais légaux, à la disposition des actionnaires au siège social ousurtesiteintemetde la société httpAvww.sensorion-pharma.com ou transmis sur simple demande à CACEIS Corporate Trust.
CARRE DROIT SCP MARCE ANDRIEU MAQUENNE CARAMEL CREPIN Avocats Laxiome, Bât A 150 rue Louis Landi 30900 NIMES SENSORION Sociéte Anonyme à Conseil dadministration au capital de 3.224.726,30 euros porté à 5.856.305,20 Siège social : 375, Rue du Professeur Joseph Blayac, 34080 Montpellier 512 757 725 RCS Montpellier AVIS DE PUBLICITE Le conseil dadministration du 16 mars 2020 a : -Constaté la réalisation définitive des augmentations de capital successives dun montant global de 2.631.578,90 euros, pour le porter de 3.224.726,30 à 5.856.305,20 , suite à lexercice de valeurs mobilières donnant accès au capital. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Modification au RCS de Montpellier. Pour avis
Président du conseil d'administration, Administrateur : LANGLOIS Patrick, Jean, Marie ; Directeur général, Administrateur : OUZREN Nawal ; Administrateur : MORIN Jean-François ; Administrateur : BPIFRANCE INVESTISSEMENT (SAS) représenté par LOUAFI Chahra né(e) KHAOUA ; Administrateur : FORQUENOT DE LA FORTELLE Eric, Yves, Marie ; Administrateur : BARRAGE Khalil, Zouheir ; Administrateur : MIARA Julien, Antoine ; Administrateur : LEVEAU Catherine ; Administrateur : SOFINNOVA PARTNERS (SAS) représenté par MOREAU Cédric, Arnaud ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
Président du conseil d'administration, Administrateur : LANGLOIS Patrick, Jean, Marie ; Directeur général, Administrateur : OUZREN Nawal ; Administrateur : MORIN Jean-François ; Administrateur : BPIFRANCE INVESTISSEMENT (SAS) représenté par LOUAFI Chahra né(e) KHAOUA ; Administrateur : FORQUENOT DE LA FORTELLE Eric, Yves, Marie ; Administrateur : BARRAGE Khalil, Zouheir ; Administrateur : MIARA Julien, Antoine ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
20195211 SCP MARCE ANDRIEU MAQUENNE CARAMEL CREPIN Avocats LAxiome, Bât A 150 rue Louis Landi 30900 NIMES Tél : 04.66.28.86.60 Fax : 04.66.28.86.61 SENSORION Sociéte Anonyme à Conseil dAdministration Au capital de 1 451 093,20 Euros Porté à 1 754 798 Euros Siège social : 375, Rue du Professeur Joseph Blayac 34080 MONTPELLIER 512 757 725 RCS MONTPELLIER AVIS DE PUBLICITE Le conseil dAdministration du 25 septembre 2019 a constaté la réalisation définitive dune augmentation de capital dun montant de 303 704,80 Euros, pour le porter de 1 451 093,20 Euros à 1 754 798 Euros, suite à lexercice de valeurs mobilières donnant accès au capital. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Modification au RCS de MONTPELLIER. POUR AVIS
2020349 CARRE DROIT SCP MARCE ANDRIEU MAQUENNE CARAMEL CREPIN Avocats LAxiome, Bât A 150 rue Louis Landi 30900 NIMES Tél : 04.66.28.86.60 Fax : 04.66.28.86.61 SENSORION Sociéte Anonyme A Conseil dadministration Au capital de 3 224 726,30 Euros Siège social : 375 rue du Professeur Joseph Blayac 34080 MONTPELLIER 512 757 725 RCS MONTPELLIER AVIS DE PUBLICITE Le conseil dadministration du 6 septembre 2019 a décidé de nommer à titre provisoire, à compter du même jour, M. John FUREY, demeurant 446, Boxwood Road, Bryn Mawr, PA 19010 (Etats-Unis) en qualité dadministrateur, en remplacement de Mme Catherine LEVEAU, démissionnaire. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Modification au RCS de MONTPELLIER POUR AVIS
2020101 SCP MARCE ANDRIEU MAQUENNE CARAMEL CREPIN Avocats LAxiome, Bât A 150 rue Louis Landi 30900 NIMES Tél : 04.66.28.86.60 Fax : 04.66.28.86.61 SENSORION Sociéte Anonyme à Conseil dadministration Au capital de 3 224 726,30 Euros Siège social : 375 rue du Professeur Joseph Blayac 34080 MONTPELLIER 512 757 725 RCS MONTPELLIER AVIS DE PUBLICITE Par Assemblée Générale Ordinaire et extraordinaire du 29/07/2019, Les actionnaires ont décidé de nommer, à compter du même jour, en qualité dadministrateur : SOFINNOVA PARTNERS, SAS, dont le siège social est situé à PARIS (75009), 7-11 boulevard Haussmann, représentée par Monsieur Cédric MOREAU désigné en qualité de représentant permanent ; Madame Catherine LEVEAU, demeurant à PARIS (75004) 3 rue Agrippa. Modification au RCS de MONTPELLIER POUR AVIS
20195533 CARRE DROIT SCP MARCE ANDRIEU MAQUENNE CARAMEL CREPIN Avocats LAxiome, Bât A 150 rue Louis Landi 30900 NIMES Tél : 04.66.28.86.60 Fax : 04.66.28.86.61 SENSORION Sociéte Anonyme à Conseil dadministration Au capital de 1 754 798 Euros Porté à 3 224 726,30 Euros Siège Social : 375 rue du Professeur Joseph Blayac 34080 MONTPELLIER 512 757 725 RCS MONTPELLIER AVIS DE PUBLICITE Le directeur général a constaté le 4 octobre 2019 la réalisation définitive dune augmentation de capital dun montant de 1 469 928,30 euros pour le porter de 1 754 798 euros à 3 224 726,30 euros, Par création et émission de 14 699 283 actions ordinaires nouvelles, décidée par le conseil dadministration du 25 septembre 2019 sur délégation de lassemblée générale du 29 juillet 2019. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Modification au RCS de MONTPELLIER POUR AVIS
SENSORION SA à Conseil dadministration au capital de 7.993.793,80 euros. Siège social : 375, rue du Professeur Joseph Blayac 34080 Montpellier 512 757 725 RCS Montpellier. Le Conseil dadministration du 03/07/2019 a pris acte de la démission dEric FORQUENOT de la FORTELLE de son mandat dadministrateur avec effet immédiat et a nomme en qualité de nouvel administrateur la société HEALTH OPPORTUNITIES Gmbh, SARL de droit suisse, siège social : Aeschenvorstadt 71, 4051 Bâle, RCS Bâle CHE 458 880 042, représentée par son gérant, Eric FORQUENOT de la FORTELLE. Modification au RCS de Montpellier.
20195207 SCP MARCE ANDRIEU MAQUENNE CARAMEL CREPIN Avocats LAxiome, Bât A 150 rue Louis Landi 30900 NIMES Tél : 04.66.28.86.60 Fax : 04.66.28.86.61 SENSORION Sociéte Anonyme à Conseil dAdministration Au capital de 1 451 093,20 Euros Siège social : 375, Rue du Professeur Joseph Blayac 34080 MONTPELLIER 512 757 725 RCS MONTPELLIER AVIS DE PUBLICITE Le conseil dadministration du 3 juillet 2019 a décidé de nommer à titre provisoire, à compter du même jour : Health Opportunities GmbH, société à responsabilité limitée de droit suisse, dont le siège social est situé Aeschenvorstadt 71, 4051 Bâle (Suisse), inscrite au Registre du commerce du canton de Bâle-Ville sous le numéro CHE-458 880 042, représentée par son gérant en exercice Monsieur Eric Forquenot de la Fortelle, en qualité dadministrateur en remplacement de Monsieur Eric Forquenot de la Fortelle, démissionnaire. Modification au RCS de MONTPELLIER. POUR AVIS
20194753 SCP MARCE ANDRIEU MAQUENNE CARAMEL CREPIN Avocats LAxiome, Bât A 150 rue Louis Landi 30900 NIMES Tél : 04.66.28.86.60 Fax : 04.66.28.86.61 SENSORION Sociéte Anonyme à Conseil dAdministration Au capital de 1 306 593,20 Euros porté à 1 451 093,20 Euros Siège social : 375, Rue du Professeur Joseph Blayac 34080 MONTPELLIER 512 757 725 RCS MONTPELLIER AVIS DE PUBLICITE Le conseil dadministration du 11 juin 2019 a : constaté la réalisation définitive dune augmentation de capital dun montant de 144 500 Euros, pour le porter de 1 306 593,20 Euros à 1 451 093,20 Euros, suite à lexercice de valeurs mobilières donnant accès au capital. décidé de nommer à titre provisoire, à compter du même jour : 1. M. Khalil BARRAGE, demeurant 133 64 APT 6A, NEW YORK, NY, 10065 (Etats-Unis) en qualité dadministrateur, en remplacement de la société Inserm Transfert Initiative représentée par M. François THOMAS, démissionnaire, 2. M. Julien MIARA, demeurant 9 rue Villebois Mareuil 75017 PARIS en qualité dadministrateur, en remplacement de Mme Dominique COSTANTINI, démissionnaire. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Modification au RCS de MONTPELLIER POUR AVIS
20194753 SCP MARCE ANDRIEU MAQUENNE CARAMEL CREPIN Avocats LAxiome, Bât A 150 rue Louis Landi 30900 NIMES Tél : 04.66.28.86.60 Fax : 04.66.28.86.61 SENSORION Sociéte Anonyme à Conseil dAdministration Au capital de 1 306 593,20 Euros porté à 1 451 093,20 Euros Siège social : 375, Rue du Professeur Joseph Blayac 34080 MONTPELLIER 512 757 725 RCS MONTPELLIER AVIS DE PUBLICITE Le conseil dadministration du 11 juin 2019 a : constaté la réalisation définitive dune augmentation de capital dun montant de 144 500 Euros, pour le porter de 1 306 593,20 Euros à 1 451 093,20 Euros, suite à lexercice de valeurs mobilières donnant accès au capital. décidé de nommer à titre provisoire, à compter du même jour : 1. M. Khalil BARRAGE, demeurant 133 64 APT 6A, NEW YORK, NY, 10065 (Etats-Unis) en qualité dadministrateur, en remplacement de la société Inserm Transfert Initiative représentée par M. François THOMAS, démissionnaire, 2. M. Julien MIARA, demeurant 9 rue Villebois Mareuil 75017 PARIS en qualité dadministrateur, en remplacement de Mme Dominique COSTANTINI, démissionnaire. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Modification au RCS de MONTPELLIER POUR AVIS
Président du conseil d'administration, Administrateur : LANGLOIS Patrick, Jean, Marie ; Directeur général, Administrateur : OUZREN Nawal ; Administrateur : MORIN Jean-François ; Administrateur : BPIFRANCE INVESTISSEMENT (SAS) représenté par LOUAFI Chahra né(e) KHAOUA ; Administrateur : INSERM TRANSFERT INITIATIVE (SAS) représenté par THOMAS François, Claude, Pierre ; Administrateur : FORQUENOT DE LA FORTELLE Eric, Yves, Marie ; Administrateur : COSTANTINI Anne-Marie, Dominique ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
Président du conseil d'administration, Administrateur : LANGLOIS Patrick, Jean, Marie ; Directeur général, Administrateur : OUZREN Nawal ; Administrateur : MORIN Jean-François ; Administrateur : BPIFRANCE INVESTISSEMENT (SAS) représenté par LOUAFI Chahra né(e) KHAOUA ; Administrateur : INSERM TRANSFERT INITIATIVE (SAS) représenté par THOMAS François, Claude, Pierre ; Administrateur : FORQUENOT DE LA FORTELLE Eric, Yves, Marie ; Administrateur : COSTANTINI Anne-Marie, Dominique ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
Président du conseil d'administration, Administrateur : LANGLOIS Patrick, Jean, Marie ; Directeur général : OUZREN Nawal ; Administrateur : NGUYEN- CONG- DUC Laurent ; Administrateur : MORIN Jean-François ; Administrateur : BPIFRANCE INVESTISSEMENT (SAS) représenté par LOUAFI Chahra né(e) KHAOUA ; Administrateur : INSERM TRANSFERT INITIATIVE (SAS) représenté par THOMAS François, Claude, Pierre ; Administrateur : FORQUENOT DE LA FORTELLE Eric, Yves, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
Président du conseil d'administration, Administrateur : LANGLOIS Patrick, Jean, Marie Administrateur, Directeur général : NGUYEN- CONG- DUC Laurent Administrateur : MORIN Jean-François Administrateur : BPIFRANCE INVESTISSEMENT (SAS) représenté par LOUAFI Chahra né(e) KHAOUA Administrateur : INSERM TRANSFERT INITIATIVE (SAS) représenté par THOMAS François, Claude, Pierre Administrateur : FORQUENOT DE LA FORTELLE Eric, Yves, Marie Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
Président du conseil d'administration, Administrateur : LANGLOIS Patrick, Jean, Marie Administrateur, Directeur général : NGUYEN- CONG- DUC Laurent Administrateur : MORIN Jean-François Administrateur : BPIFRANCE INVESTISSEMENT (SAS) représenté par LOUAFI Chahra né(e) KHAOUA Administrateur : INSERM TRANSFERT INITIATIVE (SAS) représenté par THOMAS François, Claude, Pierre Administrateur : FORQUENOT DE LA FORTELLE Eric, Yves, Marie Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR alain
Président du conseil d'administration, Administrateur : LANGLOIS Patrick, Jean, Marie Administrateur, Directeur général : NGUYEN- CONG- DUC Laurent Administrateur : MORIN Jean-François Administrateur : BPIFRANCE INVESTISSEMENT (SAS) représenté par LOUAFI Chahra né(e) KHAOUA Administrateur : INSERM TRANSFERT INITIATIVE (SAS) représenté par THOMAS François, Claude, Pierre Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR alain
Président du conseil d'administration, Administrateur : FORQUENOT DE LA FORTELLE Eric, Yves, Marie Administrateur : MORIN Jean-François Administrateur : BPIFRANCE INVESTISSEMENT (SAS) représenté par LOUAFI Chahra né(e) KHAOUA Administrateur : NGUYEN- CONG- DUC Laurent Président : NGUYEN-CONG-DUC Laurent Membre : INSERM TRANSFERT INITIATIVE (SAS) représenté par MALFROY-CAMINE Bernard Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR alain
Président du conseil d'administration, Administrateur : FORQUENOT DE LA FORTELLE Eric, Yves, Marie Administrateur, Directeur général : NGUYEN- CONG- DUC Laurent Administrateur : MORIN Jean-François Administrateur : BPIFRANCE INVESTISSEMENT (SAS) représenté par LOUAFI Chahra né(e) KHAOUA Administrateur : INSERM TRANSFERT INITIATIVE (SAS) représenté par MALFROY-CAMINE Bernard Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR alain
Président du conseil d'administration, Administrateur : FORQUENOT DE LA FORTELLE Eric, Yves, Marie Administrateur : MALFROY-CAMINE bernard Administrateur : MORIN Jean-François Administrateur : BPIFRANCE INVESTISSEMENT (SAS) représenté par LOUAFI Chahra né(e) KHAOUA Administrateur : NGUYEN- CONG- DUC Laurent Président : NGUYEN-CONG-DUC Laurent Membre : INSERM TRANSFERT INITIATIVE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR alain
Président du conseil d'administration, Administrateur : FORQUENOT DE LA FORTELLE Eric, Yves, Marie Administrateur : MALFROY-CAMINE bernard Président : NGUYEN-CONG-DUC Laurent Membre : INSERM TRANSFERT INITIATIVE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR alain Administrateur : ROULON Thibaut, Pierre, Gérard Administrateur : CDC ENTREPRISES (SAS) représenté par LOUAFI Chahra né(e) KHAOUA Administrateur : NGUYEN- CONG- DUC Laurent
Président du Conseil d'Administration : MALFROY-CAMINE bernard Président : NGUYEN-CONG-DUC Laurent Membre : INSERM TRANSFERT INITIATIVE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR alain Membre du conseil d'administration : FORQUENOT DE LA FORTELLE Eric, Yves, Marie Membre du conseil d'administration : ROULON Thibault, Pierre, Gérard Membre du conseil d'administration : CDC ENTREPRISES (SAS) représenté par LOUAFI Chahra né(e) KHAOUA Membre du conseil d'administration : NGUYEN- CONG- DUC Laurent
Président du Conseil d'Administration : MALFROY-CAMINE bernard Président : NGUYEN-CONG-DUC Laurent Membre : GABOYARD sophie Membre : INSERM TRANSFERT INITIATIVE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR alain Membre du conseil d'administration : FORQUENOT DE LA FORTELLE Eric, Yves, Marie Membre du conseil d'administration : ROULON Thibault, Pierre, Gérard Membre du conseil d'administration : CDC ENTREPRISES (SAS) représenté par LOUAFI Chahra né(e) KHAOUA Membre du conseil d'administration : NGUYEN- CONG- DUC Laurent
Président : WOLER martine jany né(e) SIQUE Président du Conseil d'Administration : MALFROY-CAMINE bernard Membre : JOUANNEAU anne catherine Membre : GABOYARD sophie Membre : INSERM TRANSFERT INITIATIVE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR alain
Président partant : Woler, Charles, nomination du Président : Jouanneau, Anne Catherine, nomination du Membre du conseil d'administration : Jouanneau, Anne Catherine, nomination du Membre du conseil d'administration : INSERM TRANSFERT INITIATIVE, nomination du Membre du conseil d'administration : Gaboyard, nom d'usage : Gaboyard-Niay, Sophie, nomination du Membre du conseil d'administration : Malfroy-Camine, Bernard
Président : Woler, Charles, Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES, Commissaire aux comptes suppléant : Zentar, Alain. .
Président : Woler, Charles, Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES, Commissaire aux comptes suppléant : Zentar, Alain. .
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
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Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Cité 8 fois entre 2009 et 2015
Dirigeants : UI INVESTISSEMENT , INSERM TRANSFERT , Anne GERMAIN , IPSEN PHARMA , BPIFRANCE INVESTISSEMENT et 4 autres
Utilisation partielle de la délégation consentie - Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital
Modifications relatives au conseil d'administration
Transfert du siège DE PARIS A MONTPELLIER - Changement de président - Augmentation du capital social - Modifications relatives au conseil d'administration
NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT
ATTESTATION BANCAIRE
AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL - MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) - CHANGEMENT DE LA DENOMINATION SOCIALE ITICO - CHANGEMENT DE PRESIDENT - AUTORISATION D'AUGMENTATION DE CAPITAL
Cité 7 fois entre 2009 et 2014
Dirigeants : Lorenzo BINI SMAGHI , Slawomir KRUPA , Pierre PALMIERI , Laura BARLOW , Ingrid-Helen ARNOLD et 25 autres
SA - Nomination(s) d'administrateur(s) - Reconstitution de l'actif net - Augmentation du capital social - CONSTATATION DE LA REALISATION DE LA CONDITION SUSPENSIVE AFFECTANT LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE - Nomination de directeur général - Nomination de président du conseil d'administration
Augmentation du capital social
Augmentation du capital social - Modifications relatives au conseil d'administration - Changement de président
Augmentation du capital social - Acte du Président du 17/06/2011 - Augmentation du capital social - Mise à jour des statuts
ATTESTATION BANCAIRE
ATTESTATION BANCAIRE
Cité 6 fois entre 2009 et 2014
Dirigeants : Bertrand BOISSELIER , Frédéric GOURD , David DUPONT-NOEL , Véronique CUISSOT , COMPAGNIE FRANCAISE DE CONTROLE ET D'EXPERTISE C.F.C.E.
Augmentation du capital social - Certificat du dépositaire
SA - Nomination(s) d'administrateur(s) - Reconstitution de l'actif net - Augmentation du capital social - CONSTATATION DE LA REALISATION DE LA CONDITION SUSPENSIVE AFFECTANT LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE - Nomination de directeur général - Nomination de président du conseil d'administration
Transfert du siège DE PARIS A MONTPELLIER - Changement de président - Augmentation du capital social - Modifications relatives au conseil d'administration
ATTESTATION BANCAIRE
Cité 2 fois entre 2012 et 2015
Dirigeants : Nicolas DUFOURCQ , Olivier RAVEL , Camille SUTTER , Jérôme GAZZANO , Pierre AUBOUIN et 62 autres
Utilisation partielle de la délégation consentie - Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital
Augmentation du capital social - Modifications relatives au conseil d'administration - Changement de président
Cité 1 fois en 2023
Cité 1 fois en 2018
Augmentation du capital social
Cité 1 fois en 2009
AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL - MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) - CHANGEMENT DE LA DENOMINATION SOCIALE ITICO - CHANGEMENT DE PRESIDENT - AUTORISATION D'AUGMENTATION DE CAPITAL
Cité 1 fois en 2024
Cité 1 fois en 2009
ATTESTATION BANCAIRE
Cité 1 fois en 2009
Cité 1 fois en 2009
ATTESTATION BANCAIRE
Cité 1 fois en 2009
AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL - MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) - CHANGEMENT DE LA DENOMINATION SOCIALE ITICO - CHANGEMENT DE PRESIDENT - AUTORISATION D'AUGMENTATION DE CAPITAL
Cité 1 fois en 2023
mardi 25 février 2026
Amit MUNSHI devient le nouveau directeur général.
Nawal OUZREN et Amit MUNSHI renoncent à leurs rôle d'administrateur.
Nawal OUZREN laisse sa fonction de directeur général à Amit MUNSHI.
jeudi 23 mai 2025
John Furey cède sa place d'administrateur à Amit MUNSHI.
Amit MUNSHI prend le relais de John Furey en tant qu'administrateur.
Amit MUNSHI remplace Khalil BARRAGE en tant que président du conseil d'administration.
Khalil BARRAGE laisse sa fonction de président du conseil d'administration à Amit MUNSHI.
lundi 20 février 2024
Federico MINGOZZI prend le relais de Jeremy Blimbaum en tant qu'administrateur.
Federico MINGOZZI succède à Jeremy Blimbaum en tant qu'administrateur.
mercredi 08 février 2024
Jeremy Blimbaum accède au poste d'administrateur.
vendredi 09 septembre 2023
REDMILE BIOPHARMA INVESTMENTS III LP prend le relais de BPIFRANCE INVESTISSEMENT en tant qu'administrateur.
REDMILE BIOPHARMA INVESTMENTS III LP succède à BPIFRANCE INVESTISSEMENT en tant qu'administrateur.
mardi 14 juin 2023
ERIC FORQUENOT DE LA FORTELLE cède sa place d'administrateur à HEALTH OPPORTUNITIES GmbH.
HEALTH OPPORTUNITIES GmbH prend le relais de ERIC FORQUENOT DE LA FORTELLE en tant qu'administrateur.
mardi 07 juin 2023
Khalil BARRAGE devient le nouveau président du conseil d'administration.
John Furey succède à Catherine Leveau en tant qu'administrateur.
Catherine Leveau et Scott MYERS cèdent leurs place d'administrateur à John Furey, .
Khalil BARRAGE devient le nouveau président du conseil d'administration.
jeudi 04 février 2022
Edwin MOSES laisse sa fonction de président du conseil d'administration à Scott MYERS.
Scott MYERS devient le nouveau président du conseil d'administration.
Scott MYERS et Aniz GIRACH succèdent à JEAN-FRANCOIS MORIN et Edwin MOSES en tant qu'administrateur.
JEAN-FRANCOIS MORIN et Edwin MOSES cèdent leurs place d'administrateur à Scott MYERS et Aniz GIRACH.
lundi 18 janvier 2022
Patrick LANGLOS laisse sa fonction de président du conseil d'administration à Edwin MOSES.
Edwin MOSES prend le relais de Patrick LANGLOS en tant qu'administrateur.
Edwin MOSES succède à Patrick LANGLOS en tant qu'administrateur.
Patrick LANGLOS laisse sa fonction de président du conseil d'administration à Edwin MOSES.
vendredi 18 janvier 2020
Catherine Leveau et SOFINNOVA PARTNERS accèdent au poste d'administrateur.
jeudi 22 novembre 2019
Khalil BARRAGE et Julien MIARA prennent le relais de Anne-Marie HOUIST et INSERM TRANSFERT INITIATIVE en tant qu'administrateur.
Khalil BARRAGE et Julien MIARA succèdent à Anne-Marie HOUIST et INSERM TRANSFERT INITIATIVE en tant qu'administrateur.
vendredi 02 septembre 2017
Nawal OUZREN prend le relais de LAURENT NGUYEN-CONG-DUC en tant qu'administrateur.
Nawal OUZREN et Anne-Marie HOUIST succèdent à LAURENT NGUYEN-CONG-DUC, en tant qu'administrateur.
vendredi 29 avril 2017
Nawal OUZREN devient le nouveau directeur général.
Nawal OUZREN remplace LAURENT NGUYEN-CONG-DUC en tant que directeur général.
lundi 21 juin 2016
AUDITEX prend le relais de Alain ZENTAR en tant que commissaire aux comptes suppléant.
ERNST & YOUNG AUDIT succède à PIERRE- HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en tant que commissaire aux comptes titulaire.
Alain ZENTAR cède sa place de commissaire aux comptes suppléant à AUDITEX.
ERNST & YOUNG AUDIT prend le relais de PIERRE- HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en tant que commissaire aux comptes titulaire.
mardi 13 mai 2015
Alain ZENTAR assume maintenant la fonction de commissaire aux comptes suppléant.
PIERRE- HENRI SCACCHI ET ASSOCIES est nommée commissaire aux comptes titulaire.
vendredi 18 avril 2015
ERIC FORQUENOT DE LA FORTELLE est promue administrateur.
jeudi 27 février 2015
ERIC FORQUENOT DE LA FORTELLE laisse sa fonction de président du conseil d'administration à Patrick LANGLOS.
Patrick LANGLOS devient le nouveau président du conseil d'administration.
Patrick LANGLOS succède à ERIC FORQUENOT DE LA FORTELLE en tant qu'administrateur.
ERIC FORQUENOT DE LA FORTELLE cède sa place d'administrateur à Patrick LANGLOS.
lundi 18 novembre 2014
LAURENT NGUYEN-CONG-DUC accède au poste de directeur général.
INSERM TRANSFERT INITIATIVE prend le relais de Bernard MALFROY en tant qu'administrateur.
INSERM TRANSFERT INITIATIVE succède à Bernard MALFROY en tant qu'administrateur.
LAURENT NGUYEN-CONG-DUC démissionne de son poste de président.
jeudi 01 août 2014
BPIFRANCE INVESTISSEMENT et JEAN-FRANCOIS MORIN prennent le relais de CDC ENTREPRISES et Thibaut ROULON en tant qu'administrateur.
BPIFRANCE INVESTISSEMENT et JEAN-FRANCOIS MORIN succèdent à CDC ENTREPRISES et Thibaut ROULON en tant qu'administrateur.
mercredi 24 juillet 2014
ERIC FORQUENOT DE LA FORTELLE remplace Bernard MALFROY en tant que président du conseil d'administration.
Bernard MALFROY laisse sa fonction de président du conseil d'administration à ERIC FORQUENOT DE LA FORTELLE.
Bernard MALFROY assume maintenant la fonction d'administrateur.
mardi 20 mars 2013
ERIC FORQUENOT DE LA FORTELLE, CDC ENTREPRISES, Thibaut ROULON et LAURENT NGUYEN-CONG-DUC sont promus administrateur.
mardi 21 mars 2012
LAURENT NGUYEN-CONG-DUC prend le relais de Martine WOLER en tant que président.
LAURENT NGUYEN-CONG-DUC succède à Martine WOLER en tant que président.
vendredi 30 janvier 2010
Bernard MALFROY assume maintenant la fonction de président du conseil d'administration.
Martine WOLER prend le relais de Anne JOUANNEAU en tant que président.
Martine WOLER succède à Anne JOUANNEAU en tant que président.
lundi 08 septembre 2009
Anne JOUANNEAU succède à Charles WOLER en tant que président.
Charles WOLER cède sa place de président à Anne JOUANNEAU.
lundi 23 juin 2009
Charles WOLER a été désignée en tant que président.
62 événements ont marqué le parcours de SENSORION depuis 2009
Cette étude offre une analyse complète du marché de la sécurité sanitaire des aliments en France : cadre réglementaire, initiatives de sécurité, tendances de consommation, impact du numérique sur la traçabilité, effets de la pandémie de COVID-19, augmentation de la demande pour des produits bio et traçables..
Cette étude offre une analyse approfondie du marché des semi-conducteurs : l'impact du contexte géopolitique actuel, les dynamiques des acteurs clés comme Intel et Samsung, les tendances de consommation et la pénurie mondiale de semi-conducteurs. Elle examine également l'évolution du marché français des semi-conducteurs suite à la pandémie.
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