- Dernière modification le09/07/2014Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveRadiéeProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- SolvabilitéVoir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
- Publication des comptes Année 2010OuiSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2010Micro Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2010Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
SARL APPLICATIONS MICRO INFORMATIQUES
- SIREN425 056 462425056462
- SIRET DU SIEGE SOCIAL425 056 462 0001242505646200012
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR26425056462FR26425056462
- DATE DE CREATION19 novembre 1999
- CODE NAF ou APE9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- FORME JURIDIQUESociété à responsabilité limitéeSociété à responsabilité limitée
- DIRIGEANTS
- ADRESSE5 BOULEVARD VICTOR HUGO, 87000 LIMOGES France5 BOULEVARD VICTOR HUGO, 87000 LIMOGES France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxSARL APPLICATIONS MICRO INFORMATIQUES SARL APPLICATIONS MICRO INFORMATIQUES
- Statut RCSRadiéeDepuis le 07 juillet 2014
- Statut INSEEInscriteDepuis le 26 novembre 1999
- Statut RNEInscriteDepuis le 26 novembre 1999
- Forme juridiqueSociété à responsabilité limitée Société à responsabilité limitée
- Numéro RCSLimoges B 425056462Limoges B 425056462
- Tribunal de commerceGreffe de Limoges Tribunal de commerce - Greffe de Limoges
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Autres activités récréatives et de loisirs (9329Z) Autres activités récréatives et de loisirs (9329Z)
- Activité principale déclaréeAutres activités récréatives et de loisirs Autres activités récréatives et de loisirs
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 504 entreprises du secteur "Autres activités récréatives et de loisirs" en Haute-Vienne (87)
Études du marché de l'entreprise
Voir un exempleMis à jour le :
49,00€Le marché des parcs d'attraction - France
Les parcs d'attraction sont des espaces délimités regroupant des activités de loisirs et de divertissements parfois culturelles. Le marché mondial des parcs de loisirs est en hausse légère sur la dernière décennie.
Mis à jour le :
49,00€Le marché du mariage - France
Le marché du mariage est constitué de tous les produits et services relatifs au mariage. Il s'étend des vêtements de cérémonie (robe, costumes de mariage), au lieu, restauration, ou encore services d'organisation.
Mis à jour le :
49,00€Le marché des festivals - France
Un festival désigne une manifestation organisée dans l’objectif de se rassembler pendant un ou plusieurs jours dans un environnement festif et autour d'une activité relative à l’art, au spectacle ou aux loisirs. Il s’inscrit dans le secteur plus général de l’événementiel culturel.
Mis à jour le :
49,00€Le marché de l'organisation d'événements sportifs - France
Un événement sportif se définit comme une manifestation organisée autour d’une performance physique, dans un lieu déterminé, à une date précise, avec une forte médiatisation et des retombées économiques, sociales et territoriales. Derrière les compétitions visibles du grand public, se joue une mécanique industrielle impliquant clubs, collectivités, marques, agences événementielles, prestataires logistiques et diffuseurs, dont la coopération permet de créer un spectacle à haute valeur ajoutée.
Mis à jour le :
49,00€Le marché des escape games - France
L'escape game est un concept japonais qui arrive en France au cours de l'année 2013. Le concept est simple : une équipe de joueurs est enfermée dans une pièce, et dispose d'un temps imparti pour en sortir (habituellement 60 minutes).
Cartographie de SARL APPLICATIONS MICRO INFORMATIQUES
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
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Cité 1 fois en 2000
SARL PLANETE MICRO III
- SIREN433887551433887551
Dirigeants
- Ancien
Du 18 janvier 2005 au 07 juillet 2014
Jean DESVAUD
Ancien Gérant
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Fermés
Du 26 novembre 1999 au 07 septembre 2011
SARL APPLICATIONS MICRO INFORMATIQUES - 87000
Ancien établissement
- SIRET4250564620001242505646200012
- ActivitéAutres activités récréatives et de loisirs - 9329Z
- Adresse5 BOULEVARD VICTOR HUGO, 87000 LIMOGES France
Du 09 octobre 2000 au 30 juin 2004
L'ARENE - 87000
Ancien établissement
- SIRET4250564620004642505646200046
- ActivitéAutres activités récréatives - 927C
- AdresseL'ARENE 18 RUE DES ARENES, 87000 LIMOGES France
Du 17 juillet 2000 au 30 juin 2001
SARL APPLICATIONS MICRO INFORMATIQUES - 87000
Ancien établissement
- SIRET4250564620002042505646200020
- ActivitéAutres activités récréatives - 927C
- Adresse21 RUE DES ARENES, 87000 LIMOGES France
Du 15 novembre 2000 au 01 juin 2001
TENDANCE WEB - 87280
Ancien établissement
- SIRET4250564620003842505646200038
- ActivitéRéalisation de logiciels - 722Z
- AdresseTENDANCE WEB RUE ATLANTIS PARC D ESTER, 87280 LIMOGES France
Historique de SARL APPLICATIONS MICRO INFORMATIQUES
1 événement depuis 2005
lundi 18 janvier 2005
Jean DESVAUD assume maintenant la fonction de gérant.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SARL APPLICATIONS MICRO INFORMATIQUES au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SARL APPLICATIONS MICRO INFORMATIQUES, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 4 jugements, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SARL APPLICATIONS MICRO INFORMATIQUES, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 8 derniers évènements, l'analyse financière de 2010, et des informations supplémentaires sur les 4 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SARL APPLICATIONS MICRO INFORMATIQUES (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 12,90€ | Ajouté |
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SARL APPLICATIONS MICRO INFORMATIQUES

Étude de Solvabilité | ||||
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Étude de solvabilité de SARL APPLICATIONS MICRO INFORMATIQUES (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés | |||||
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Document Formation de Société - Acte SSP - Statuts mis à jour |
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés | |||||
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Document Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Changement de Gérant | |||||
Document Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Changement de Gérant | |||||
Document Cession de parts - Acte SSP - Acte modificatif | |||||
Afficher les 2 actes | |||||
Document | |||||
Document | |||||
Document Formation de Société - Acte SSP - Statuts mis à jour |
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
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Annonce BODACC - Cessation | ||||
Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. | ||||
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication. | ||||
Afficher les 4 annonces légales | ||||
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 07 Septembre 2011 désignant liquidateur Maître Philippe URBAIN 2, place Winston Churchill - 87000 Limoges . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication. | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2010) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2009) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2008) | ||||
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2007) |
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format xlsx). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.
Document comptable simple | |||||
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Comptes annuels - version Sociaux | |||||
Comptes annuels - version Sociaux | |||||
Comptes annuels - version Sociaux |
7 Bilans gratuits
Chiffres clés de SARL APPLICATIONS MICRO INFORMATIQUES
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Compte de résultat SARL APPLICATIONS MICRO INFORMATIQUES
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise SARL APPLICATIONS MICRO INFORMATIQUES sur les 12 mois de son exercice clôturé le 30-09-2010. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2010 de l'entreprise SARL APPLICATIONS MICRO INFORMATIQUES, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Date | 30-09-2010 | 30-09-2009 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Chiffre d'affaires | 144600 | 162000 | -10,74 % |
dont export | 0 | 0 | 0,00 % |
Production * | 144600 | 162000 | -10,74 % |
Valeur ajoutée (VA) | 88600 | 107700 | -17,73 % |
Charges de personnel | + de détails | + de détails | + de détails |
Excédent d'exploitation (EBE) | 5726 | 27373 | -79,08 % |
Résultat d'exploitation | -8273 | 12543 | -165,96 % |
RCAI | -9515 | 11485 | -182,85 % |
Impôts, participation salariale | + de détails | + de détails | + de détails |
Résultat net | -9515 | 7524 | -226,46 % |
Effectif moyen | Non precise | 0 | 0,00 % |
Bilan Actif SARL APPLICATIONS MICRO INFORMATIQUES
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société SARL APPLICATIONS MICRO INFORMATIQUES.
Date de clôture | 30-09-2010 | 30-09-2009 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Actif immobilisé net | 20718 | 32400 | -36,06 % |
immobilisations incorporelles | 11354 | 11515 | -1,40 % |
immobilisations corporelles | 7829 | 19315 | -59,47 % |
immobilisations financières | 1535 | 1534 | 0,07 % |
(amortissements et provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
Actif circulant net | 31200 | 42200 | -26,07 % |
stocks et en-cours | 2538 | 2537 | 0,04 % |
créances | 6294 | 12489 | -49,60 % |
disponibilités : trésorerie | 15372 | 20119 | -23,59 % |
(Provisions) | + de détails | + de détails | + de détails |
Total actif | 52100 | 74700 | -30,25 % |
Bilan Passif SARL APPLICATIONS MICRO INFORMATIQUES
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise SARL APPLICATIONS MICRO INFORMATIQUES doit en date 30-09-2010. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Date de clôture | 30-09-2010 | 30-09-2009 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Durée de l'exercice | 12 mois | 12 mois | 12 mois |
Devise | EU | EU | - - - |
Capitaux propres | -1806 | 7709 | -123,43 % |
écarts, réserves et autres fonds propres. | + de détails | + de détails | + de détails |
Provisions | 0 | 0 | 0,00 % |
Dettes | 53900 | 67000 | -19,55 % |
dettes financières et emprunts | 25707 | 31900 | -19,41 % |
dettes fournisseurs | 10622 | 15584 | -31,84 % |
dettes fiscales et sociales | 17594 | 19524 | -9,89 % |
autres dettes ( comptes courants, ...) | 0 | 0 | 0,00 % |
Compte de régularisation passif | 0 | 0 | 0,00 % |
Total passif | 52100 | 74700 | -30,25 % |
Ratios financiers
Les ratios financiers de la société SARL APPLICATIONS MICRO INFORMATIQUES
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan | 2010 | 2009 | 2008 |
---|---|---|---|
Capitalisation | -3,47 % | 10,32 % | 0,23 % |
Endettement | -1423,42 % | 413,80 % | 20162,16 % |
Fonds de roulement | 3183 EU | 6754 EU | 1908 EU |
Performance | |||
Evolution de l'activité | 89,26 % | 96,31 % | 86,26 % |
Taux de VA | 61,27 % | 66,48 % | 59,33 % |
Rentabilité d'exploitation | 3,96 % | 16,90 % | 6,19 % |
Rentabilité nette finale | -6,58 % | 4,64 % | -2,38 % |
Capacité d'autofinancement | 2,59 % | 15,67 % | 5,13 % |
Rentabilité financière | 526,85 % | 97,60 % | -2164,86 % |
Coûts de production | |||
Coûts du travail | 55,60 % | 46,17 % | 49,29 % |
Poids de la dette | |||
Capacité de remboursement | 6,86 ans | 1,26 ans | 4,33 ans |
Coût de la dette | 21,69 % | 3,87 % | 16,58 % |
Taux d'intérêt moyen apparent | 4,83 % | 3,32 % | 4,63 % |
Gestion BFR | |||
Poids du BFR global | -30,78 jours | -28,97 jours | -27,50 jours |
Poids des stocks | 6,41 jours | 5,72 jours | 5,52 jours |
Délai clients | 15,89 jours | 28,14 jours | 44,28 jours |
Délai Fournisseurs | 26,81 jours | 35,11 jours | 45,33 jours |
Liquidité | |||
Liquidité immédiate | 38,80 jours | 45,33 jours | 32,17 jours |
Pour aller plus loin :
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Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Statistiques
Chiffre d'affaires (CA) : 144600 €
Classement (CA) sur son secteur d'activité
CA médian en France : 151200 €
* Sur 5399 sociétés de Activités sportives, récréatives et de loisirs
CA médian en Nouvelle-Aquitaine : 153400 €
* Sur 498 sociétés de Activités sportives, récréatives et de loisirs
Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus
CA médian en France : 246800 €
* Sur un total de 983417 sociétés
CA médian en Nouvelle-Aquitaine : 256000 €
* Sur un total de 86395 sociétés
Résultat d'exploitation (REX) : -8300 €
Classement (REX) sur son secteur d'activité
REX médian en France : 2000 €
* Sur 5399 sociétés de Activités sportives, récréatives et de loisirs
REX médian en Nouvelle-Aquitaine : 2100 €
* Sur 498 sociétés de Activités sportives, récréatives et de loisirs
Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus
REX médian en France : 8900 €
* Sur un total de 983417 sociétés
REX médian en Nouvelle-Aquitaine : 9000 €
* Sur un total de 86395 sociétés
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierBilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Marques déposées
Procédures collectives
1 procédure terminée
- Clôturée
Liquidateur
Maître Philippe URBAIN
2 Place Winston Churchill - 87000 - LIMOGES
Jugement d'ouverture
23/09/2011
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 23/09/2011
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.