- Identité d'entreprise
- Actes publiés
Identité de l'entreprise
Mentions REGLES D'ART pour contrat
REGLES D'ART, société par actions simplifiée, au capital social de 400000,00 EURO, dont le siège social est situé au 118 RTE DE POISY GILLON, 74330 EPAGNY METZ-TESSY, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Annecy sous le numéro 428736631.
Présentation de la société REGLES D'ART
REGLES D'ART, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 428736631, est en activité depuis 24 ans. Domiciliée à EPAGNY METZ-TESSY (74330), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de l'ingénierie, études techniques. Sur l'année 2012 elle réalise un chiffre d'affaires de 177200,00 EU. Societe.com recense 1 établissement ainsi qu' un mandataire depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 15-06-2020.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 01-01-2000 - il y a 24 ans Statuts constitutifschevron_right | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Forme juridique Société par actions simplifiée Historique Du 17-06-2020 à aujourd'hui 3 ans, 11 mois et 17 jours Société par actions simplifiée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... Du 16-05-2020 à aujourd'hui 4 ans et 18 jours Société par actions simplifiée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... | |||||
| Noms commerciaux | REGLES D'ART | ||||
| |||||
| Adresse postale | 118 RTE DE POISY GILLON 74330 EPAGNY METZ-TESSY | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 428736631 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 42873663100014 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR90428736631 | ||||
| Numéro RCS | Annecy B 428 736 631 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Activité (Code NAF ou APE) Ingénierie, études techniques (7112B) Historique Du 23-12-2008 à aujourd'hui 15 ans, 5 mois et 10 jours Ingénierie, études techniques (7112B) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX I....... (7.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 5 mois et 1 jour Ingénierie, études techniques (7112B) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXXX I....... (7.......) | |||||
| Activité principale déclarée | INGENIERIE GENERALE ET ECONOMIE DU BATIMENT, MAITRISE D'OEUVRE, ETUDE DE STRUCTURE, ASSISTANCE AU MAITRE D'OUVRAGE - CAO/DAO, ETUDES ET EDITION DE LOGICIELS, BUREAU D'ETUDES BATIMENT - CONSTRUCTION PROMOTION IMMOBILIERE, PRISE DE PARTICIPATION DANS DES SOCIETES DE CONSTRUCTION - AMENAGEUR, LOTISSEUR FONCIER - TOUTES ACTIVITES ET PRISE DE PARTICIPATIONS RELATIVES AUX ACTIVITES PRINCIPALES. | ||||
| Convention collective déduite: | Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | doneINSCRITE - au greffe de Annecy Extrait d'immatriculation RCSfile_download | ||||
| Statut INSEE | doneINSCRITE Extrait d'immatriculation SIRENEfile_download | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 30-12-1999 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 01-01-2000 | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Capital social 400000,00 EURO Historique Du 17-06-2020 à aujourd'hui 3 ans, 11 mois et 17 jours Capital social : 400000,00 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXX XXXX | |||||
hubLa cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
DécouvrirCartographie de la société REGLES D'ART
Accédez aux réseaux complets de l'entreprise REGLES D'ART, parmi les 10 millions d'entreprises et les plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
Explorer la cartographieEntreprises dirigées par REGLES D'ART
Les bénéficiaires effectifs de la société REGLES D'ART
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir l'intégralité des actionnaires, mandataires ou toutes autres personnes physiques qui contrôlent REGLES D'ART, faites évoluer votre offre
Entreprises liées à REGLES D'ART
Cité 4 fois entre 2012 et 2023
Dirigeants : J S F BOTTOLLIER , REGLES D'ART , REGLES D'ART
Cité 3 fois entre 2017 et 2023
Dirigeants : J S F BOTTOLLIER , REGLES D'ART , REGLES D'ART
Cité 2 fois entre 2007 et 2012
Dirigeants : EURL PARIMMO , EURL PARIMMO
Cité 2 fois entre 2022 et 2023
Dirigeants : J S F BOTTOLLIER , REGLES D'ART , REGLES D'ART
Voir les 2 entreprises suivantes
Documents officiels de l'entreprise
| Statuts numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
 | Statuts mis à jour - Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Les derniers actes modificatifs numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
| Rapport du commissaire à la transformation - Modification de la forme juridique ou du statut particulier | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Statuts mis à jour - Décision sur la modification du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision sur la modification du capital social | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour - Décision sur la modification du capital social | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Les derniers comptes annuels numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
| Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...) | 13,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
Trouver des prospects, des clients B2B
Prospectez les entreprises du même secteur d'activité et dans le même secteur géographique que la société REGLES D'ART :
Prospectez les entreprises d'Ingénierie, études techniques de Haute-Savoie (74)
Chiffres clés de REGLES D'ART
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilanfile_upload | Publier votre dernier bilanfile_upload | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Les 17 Annonces d'évènements parues
| Date | Annonces légales (BODACC) | Prix | Achat | |
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2022) | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (31/12/2021) | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Voir toutes les annonces légalesexpand_more | ||||
| Annonce BODACC - modification survenue sur le capital et l'activité ; ancien capital : 83 0000 euros ; date d'effet : 15/09/2008 | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
Synthèse societe.com pour l'entreprise REGLES D'ART
Equilibre Bilan
Favorable
Moyen
Défavorable
Rentabilité
Favorable
Moyen
Défavorable
L'établissement de la société REGLES D'ART
REGLES D'ART - 74330Actif
Etablissement Siège en activité depuis 24 ansAdresse : 118 RTE DE POISY GILLON - 74330 EPAGNY METZ-TESSY