COSMOSBAY-VECTIS

Fermée definitivement Radiée
  • SIREN349 062 430
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL349 062 430 00062
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR37349062430
  • DATE DE CREATION26 janvier 1989
  • CODE NAF ou APE6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques
  • FORME JURIDIQUESA à conseil d'administration
  • DIRIGEANTS 

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    05/05/2012
  • Procédure collective
    Radiée
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2011
    Oui
  • Taille de l'entreprise Année 2011
    Intermédiaire
  • Effectif Année 2011
    207 salariés
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone
    Non déposé

Informations Légales

Identité entreprise

  • Noms commerciauxCOSMOSBAY-VECTIS
  • Statut RCSRadiéeDepuis le 04 avril 2012
  • Statut INSEEFerméeDepuis le 31 mars 2012
  • Statut RNERadiéeDepuis le 31 mars 2012
  • Forme juridiqueSA à conseil d'administration
  • Numéro RCSLyon B 349062430
  • Tribunal de commerceGreffe de Lyon
  • Téléphone
    Afficher le numéro

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

  • Activité (Code NAF ou APE)Conseil en systèmes et logiciels informatiques (6202A)
  • Convention collective déduiteBureaux d'études techniques SYNTEC (1486)

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 4144 entreprises du secteur "Conseil en systèmes et logiciels informatiques" dans le Rhône (69)

Études du marché de l'entreprise

  • Mis à jour le :

    Le marché des cryptomonnaies - France

    Les cryptomonnaies sont des monnaies digitales sécurisées par cryptographie, qui fonctionnent sur une technologie de registre distribué appelée blockchain. Elles permettent des transactions peer-to-peer sans l'intermédiation des banques ou des gouvernements.

    49,00€

  • Mis à jour le :

    Le marché de la e-santé - France

    Selon l’Organisation mondiale de la santé, le terme d’e-santé se réfère à « l’utilisation des technologies de l’information et de la communication (TIC) pour la santé ». Cette définition inclut un premier domaine majeur appelé Système d’Information de Santé (SIS) ou hospitalier (SIH), englobant toutes les solutions d’échange d’informations entre hôpitaux, médecins et patients tels que le dossier médical informatisé ou le système de carte vitale.

    49,00€
Études du marché de l'entreprise

Cartographie de COSMOSBAY-VECTIS

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

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Entreprises liées

Dirigeants

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Établissements

Établissements

Historique de COSMOSBAY-VECTIS

20 événements depuis 2004

...
Historique

20 événements ont marqué le parcours de COSMOSBAY-VECTIS depuis 2004

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise COSMOSBAY-VECTIS au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise COSMOSBAY-VECTIS, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 6 dirigeants actuels, les 22 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise COSMOSBAY-VECTIS, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 16 derniers évènements, l'analyse financière de 2011, et des informations supplémentaires sur les 8 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de COSMOSBAY-VECTIS
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)		 12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de COSMOSBAY-VECTIS

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de COSMOSBAY-VECTIS
(Notation financière, risque de défaillance, ...)		 5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Document

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Document

P.V. d'Assemblée

Document

Document

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Afficher les 58 actes
PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Document

Document

Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Document

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif

Document

P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Document

Document

Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Document

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Document

P.V. d'Assemblée

Document

Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Document

P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Certificat de dépôt des fonds - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Certificat de dépôt des fonds - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Document

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P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

Document

Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

P.V. d'Assemblée

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Requête et Ordonnance

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P.V. d'Assemblée

Document

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Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Document

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P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

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Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

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Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

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P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

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Document

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Rapport des Commissaires ou du Gérant

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Requête et Ordonnance

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Requête et Ordonnance

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Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Rapport des Commissaires ou du Gérant

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Acte modificatif

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Statuts mis à jour - Acte modificatif

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Statuts mis à jour - Acte modificatif

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Acte modificatif

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Statuts mis à jour - Acte modificatif

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Acte modificatif

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Acte modificatif

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Acte modificatif

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Statuts mis à jour - Acte modificatif

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Requête et Ordonnance

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Acte modificatif

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Cessation
Annonce BODACC - Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2011)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.

RABAUX Eric nom d'usage : RABAUX n'est plus président du conseil d'administration et directeur général. HIRIGOYEN Patrick nom d'usage : HIRIGOYEN n'est plus directeur général délégué. HIRIGOYEN Patrick nom d'usage : HIRIGOYEN devient président du conseil d'administration et directeur général. RABAUX Eric nom d'usage : RABAUX n'est plus administrateur. PATISSIER Gilles Jean nom d'usage : PATISSIER n'est plus administrateur.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2010)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.

HIRIGOYEN Patrick nom d'usage : HIRIGOYEN Patrick devient directeur général délégué.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2009)
Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2008)
Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Modification de l'activité.
Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration.

SA à directoire et à conseil de s AGF PRIVATE EQUITY n'est plus administrateur.IMBERT Pascal Joseph René nom d'usage : IMBERT Pascal devient administrateur.. DENIS PAYRE SPRL n'est plus administrateur.. BESSE Pascale Jane Simone nom d'usage : BESSE Pascale devient administrateur.. PASQUIER Fernand nom d'usage : PASQUIER Fernand n'est plus administrateur.. HIRIGOYEN Patrick nom d'usage : HIRIGOYEN Patrick devient administrateur.. BELLEFIN Laurent nom d'usage : BELLEFIN Laurent devient administrat...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BOIDRON Jean-René nom d'usage : BOIDRON Jean-René n'est plus administrateur.. SIMON Franck nom d'usage : SIMON Franck n'est plus administrateur..

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

RABAUX Eric nom d'usage : RABAUX Eric devient président du conseil d'administration et directeur général.. BOIDRON Jean-René nom d'usage : BOIDRON Jean-René n'est plus président du conseil d'administration et directeur général.. RABAUX Eric nom d'usage : RABAUX Eric n'est plus directeur général délégué..

8 Bilans gratuits

Chiffres clés de COSMOSBAY-VECTIS

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
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Compte de résultat COSMOSBAY-VECTIS

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise COSMOSBAY-VECTIS sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-03-2011. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2011 de l'entreprise COSMOSBAY-VECTIS, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-03-201131-03-2010ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 235060001851900026,93 %
dont export621051400-87,92 %
Production *235060001851900026,93 %
Valeur ajoutée (VA)163640001470600011,27 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)-1990300-303400034,40 %
Résultat d'exploitation -607800-243540075,04 %
RCAI-636300-233200072,71 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net -1138600-257580055,80 %
Effectif moyen207212-2,36 %
Voir le rapport de solvabilité

Bilan Actif COSMOSBAY-VECTIS

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société COSMOSBAY-VECTIS.

Date de clôture31-03-201131-03-2010ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 44500004541000-2,00 %
immobilisations incorporelles43680004373000-0,11 %
immobilisations corporelles62600105000-40,38 %
immobilisations financières1900463500-70,07 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 7064000623600013,28 %
stocks et en-cours000,00 %
créances7062000623000013,35 %
disponibilités : trésorerie000,00 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 11656000109240006,70 %
Voir le rapport de solvabilité

Bilan Passif COSMOSBAY-VECTIS

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise COSMOSBAY-VECTIS doit en date 31-03-2011. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-03-201131-03-2010ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 30770004231000-27,27 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 4157003784009,86 %
Dettes 7649000578500032,22 %
dettes financières et emprunts12260010170020,55 %
dettes fournisseurs164860084550094,99 %
dettes fiscales et sociales5856000475500023,15 %
autres dettes ( comptes courants, ...)2153282100-73,77 %
Compte de régularisation passif513800529200-2,91 %
Total passif 11656000109240006,70 %
Voir le rapport de solvabilité

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société COSMOSBAY-VECTIS

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201120102009
Capitalisation26,40 %38,73 %51,59 %
Endettement3,98 %2,40 %0,00 %
Fonds de roulement-834200 EU170400 EU2360000 EU
Performance
Evolution de l'activité126,93 %92,27 %365,57 %
Taux de VA69,62 %79,41 %79,42 %
Rentabilité d'exploitation-8,47 %-16,38 %-0,95 %
Rentabilité nette finale-4,84 %-13,91 %-3,19 %
Capacité d'autofinancement-4,67 %-20,66 %-2,44 %
Rentabilité financière-37,00 %-60,88 %-9,40 %
Coûts de production
Coûts du travail77,01 %92,37 %77,48 %
Poids de la dette
Capacité de remboursementN/CN/CN/C
Coût de la detteN/CN/CN/C
Taux d'intérêt moyen apparent23,39 %1317,11 %N/C
Gestion BFR
Poids du BFR global-12,95 jours3,36 jours34,19 jours
Poids des stocks0,00 jour0,00 jour0,00 jour
Délai clients109,66 jours122,79 jours145,13 jours
Délai Fournisseurs25,60 jours16,66 jours0,18 jour
Liquidité
Liquidité immédiate0,00 jour0,00 jour8,91 jours

Pour aller plus loin :

Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de COSMOSBAY-VECTIS et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé

5% ≤ Ratio < 15% Moyen

Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible

250% ≥ Ratio > 150% Moyen

Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé

10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen

Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible

70% ≥ Ratio > 35% Moyen

Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne

95% ≤ Ratio < 105% Moyenne

Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 1% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Voir les 6 autres ratios

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 23506200 €

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 128700 €

221 ème
 
VS.2010

* Sur 18968 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques

CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 123700 €

14 ème
 
VS.2010

* Sur 2445 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 240900 €

12581 ème

* Sur un total de 1003283 sociétés

CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 246400 €

1508 ème

* Sur un total de 144361 sociétés

* Sociétés ayant déposé leurs bilans

Résultat d'exploitation (REX) : -607800 €

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 8600 €

18796 ème
 
VS.2010

* Sur 18968 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques

REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 6500 €

2422 ème
 
VS.2010

* Sur 2445 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 8900 €

996232 ème

* Sur un total de 1003283 sociétés

REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 9400 €

143596 ème

* Sur un total de 144361 sociétés

* Sociétés ayant déposé leurs bilans

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise

Obtenir son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
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Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise COSMOSBAY-VECTIS

Cosmosbay

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 353842

FMARK0000000003454711

Multi-Proximité

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00353842

FMARK0000000003413465

MARKETING EXCELLENCE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003542

FMARK0000000003355008

PERFORMANCE COMMERCIALE DURABLE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00353842

FMARK0000000003297622

COMPORTEMENTS PROFESSIONNELS OPTIMUM

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00353842

FMARK0000000003297625

E XML

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00384142

FMARK0000000099794247

VisualApplicationBuilder

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009353842

FMARK0000000096652750

BankingSuite

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009353842

FMARK0000000096652752

CosmosBay

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009353842

FMARK0000000096652753

COSMOS BAY

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000935384142

FMARK0000000096637112
Afficher les 7 marques

Procédures collectives

1 procédure terminée

  • Clôturée

      • Annonce BODACC

        12/04/2012

        Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.Annonce BODACC d'un événement du 12/04/2012
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

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