PLEBICOM

Active Entreprise anonymisée

SIREN: 433 817 111
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 433 817 111 00084
NUMÉRO DE TVA: FR17433817111
DATE DE CREATION: 08 décembre 2000
ACTIVITÉ (NAF / APE): Activités des agences de publicité - 7311Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: NC
DIRIGEANTS: NC
SOURCES & MISES À JOUR LE 04/01/2026: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
16/09/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2011
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
PME
Effectif Année 2011
41 salariés
Score Extra-financier
Non calculé
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
66/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Noms commerciaux: PLEBICOM

Statut INSEE: Inscrite le 02 septembre 2000 02/09/2000

Statut RNE: Inscrite le 08 décembre 2000 08/12/2000

Observations RNE

04 octobre 2002
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI 2001-420 DU 15 MAI 2001
01 janvier 2002
- CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001

Secteur d'activité de PLEBICOM

Domaine d'activité: Publicité et études de marché
Activité (Code NAF ou APE): Activités des agences de publicité (7311Z)
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Publicité (86)

Les 7 études de marché du secteur de l'entreprise

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16/04/2024

Le marché des agences de publicité - France

Cette étude propose une analyse détaillée du marché de la publicité et des agences de communication : évolution du chiffre d'affaires, taux de croissance annuel, positionnement des leaders comme WPP, Omnicom Group et Publicis Groupe, impact du digital, augmentation de la demande liée aux Jeux Olympiques et Paralympiques 2024..

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19/08/2025

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Cette étude chiffrée, précise et complète détaille l'ensemble du secteur des agences de communication en France.

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20/01/2025

Le marché du vinyle - France

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19/09/2023

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05/09/2023

Le marché du tourisme durable - France

Cette étude offre une vision approfondie du marché du tourisme durable en France : évolution des comportements des voyageurs, types d'hébergements et d'activités concernés, rôle des agences de voyage et des tour-opérateurs, record de recettes en 2022, anticipation de 2 milliards de touristes internationaux d'ici 2030..

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11/10/2022

Le marché de la PLV (publicité sur lieu de vente) - France

Cette étude offre un aperçu complet du marché de la publicité sur le lieu de vente (PLV) : techniques et matériels utilisés, enjeux pour les marques, importance de la PLV dans le processus d'achat, diversité des outils exploités pour attirer et impliquer le consommateur. Le rapport aborde également l'impact de la crise sanitaire sur le secteur et les défis posés par le développement du e-commerce et de nouveaux canaux de distribution.

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29/09/2022

Le marché du nettoyage cryogénique - France

Cette étude offre un aperçu détaillé du marché du nettoyage cryogénique en France, une technologie de nettoyage respectueuse de l'environnement, sans déchets secondaires et non toxique. Elle examine les différents acteurs du marché, des PME aux grandes marques, ainsi que son potentiel de croissance dans divers secteurs comme l'agroalimentaire, l'industrie pétrolière, électrique, plastique et automobile.

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7 Études de marché

Rapport complet officiel

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05/01/2026

RCO - Rapport complet officiel

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Établissements

Ouverts
- PLEBICOM - 75002
  
  Siège social depuis le 17 mai 2017 (8 ans)
  - SIRET 43381711100084
  - Activité Vente à distance sur catalogue spécialisé - 4791B
  - Adresse 131 BOULEVARD DE SEBASTOPOL, 75002 PARIS
- PLEBICOM - 56000
  
  Établissement secondaire depuis le 11 août 2025
  - SIRET 43381711100092
  - Activité Conseil en relations publiques et communication - 7021Z
  - Adresse 3 ALLEE DE TREHORNEC, 56000 VANNES
- PLEBICOM - 69009
  
  Établissement secondaire depuis le 10 octobre 2006 (19 ans)
  - SIRET 43381711100050
  - Activité Vente à distance sur catalogue spécialisé - 4791B
  - Adresse 29 AVENUE JOANNES MASSET, 69009 LYON
Fermés
- PLEBICOM - 75002
  
  Ancien établissement du 22 juin 2011 au 17 mai 2017
  - SIRET 43381711100076
  - Activité Vente à distance sur catalogue spécialisé - 4791B
  - Adresse 17 RUE DE LA BANQUE, 75002 PARIS
- PLEBICOM - 75001
  
  Ancien établissement du 31 juillet 2008 au 22 juin 2011
  - SIRET 43381711100068
  - Activité Vente à distance sur catalogue spécialisé - 4791B
  - Adresse 16 QUAI DE LA MEGISSERIE, 75001 PARIS
- PLEBICOM - 75009
  
  Ancien établissement du 29 mai 2006 au 31 juillet 2008
  - SIRET 43381711100043
  - Activité Vente à distance sur catalogue spécialisé - 4791B
  - Adresse 36 RUE LAFFITTE, 75009 PARIS
- PLEBICOM - 69130
  
  Ancien établissement du 01 janvier 2006 au 10 octobre 2006
  - SIRET 43381711100035
  - Activité Vente par correspondance spécialisée - 526B
  - Adresse 4 ALLEE DU MOULIN BERGER, 69130 ECULLY
- PLEBICOM - 75008
  
  Ancien établissement du 14 décembre 2000 au 13 juin 2006
  - SIRET 43381711100027
  - Activité Vente par correspondance spécialisée - 526B
  - Adresse 9 AVENUE MATIGNON, 75008 PARIS
- PLEBICOM - 75009
  
  Ancien établissement du 02 septembre 2000 au 25 décembre 2000
  - SIRET 43381711100019
  - Activité Commerce de gros de matériel électrique et électronique - 516J
  - Adresse 10 RUE AUBER, 75009 PARIS

Établissements

Finances de PLEBICOM

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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05/01/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Compte

31/12/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

6885900,00

5030000,00

36,90 %
Résultats net

553800,00

822600,00

-32,68 %
Marge brute

2943900,00

2363800,00

24,54 %
Résultats d'exploitation

693400,00

841400,00

-17,59 %
Ebitda

732800,00

733700,00

-0,12 %

Ratios financiers

2011

2009

2008

Équilibre bilan

Capitalisation

27,70 %

35,78 %

34,18 %
Endettement

133,81 %

109,23 %

102,31 %
Fonds de roulement

2991700 EU

4749000 EU

3676000 EU

Documents de PLEBICOM

33 derniers documents officiels

08/09/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
30/06/2025

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
08/02/2024

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement de forme juridique - Modification(s) statutaire(s)
19/06/2023

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)
09/05/2023

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
20/04/2023

Acte rectificatif

Décision de réduction
17/01/2019

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)
23/11/2018

Réduction de Capital - P.V. d'Assemblée - Procuration
09/06/2017

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
22/07/2016

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision de réduction - Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)
06/06/2016

Procès-verbal du conseil d'administration

Décision de réduction
03/07/2012

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE

RENOUVELLEMENT(S) DE MANDAT(S) D'ADMINISTRATEUR(S) - CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE - RENOUVELLEMENT DE MANDAT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
03/07/2012

PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
01/08/2011

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE

MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) - TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL 17 RUE DE LA BANQUE 75002 PARIS
01/08/2011

Statuts mis à jour
28/07/2010

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Réduction du capital social
28/07/2010

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Réduction du capital social
18/05/2010

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Décision de réduction
02/12/2008

Apport Partiel
17/09/2008

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Transfert du siège social 36 rue Laffitte 75009 Paris
26/06/2007

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration - Acte modificatif
10/08/2006

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour

Transfert du siège social 9 AV MATIGNON 75008 PARIS - Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
16/02/2006

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Nomination(s) d'administrateur(s)
23/01/2004

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
25/07/2003

Ordonnance

Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes REQUETE EN DATE DU 03/06/2003 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 30/09/2003
04/10/2002

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Mise en harmonie des statuts AVEC LA LOI DU 15 MAI 2001 SUR LES NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES - Conversion du capital en euros PRISE EN COMPTE DE LA CONVERSION D'OFFICE DU CAPITAL EN EUROS - MODALITES D'EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE - Divers
02/10/2002

Procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)
07/11/2001

Procès-verbal du conseil d'administration - Acte - Certificat

Augmentation du capital social - ARRETE DE CREANCES - Attestation bancaire
07/11/2001

Procès-verbal du conseil d'administration

Transfert du siège social 10 RUE AUBER 75009 PARIS
07/11/2001

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Certificat - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Attestation bancaire - Divers
20/12/2000

Ordonnance

Nomination de commissaire aux apports
08/12/2000

Statuts constitutifs

Divers
22/11/2000

Rapport des Commissaires ou du Gérant - Statuts

33 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

66/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

23 annonces BODACC & JAL

15/07/2025

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : PLEBICOM Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 131 boulevard de Sébastopol 75002 Paris Capital : 37129.36 EUR Numéro unique d'identification : 433817111 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : Poulpeo Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 3 allée de Tréhornec 56000 Vannes Capital : 5240000.00 EUR Numéro unique d'identification : 494052343 Lieu d'immatriculation : V…
09/07/2025

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : PLEBICOM Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 131 boulevard de Sébastopol 75002 Paris Capital : 37129.36 EUR Numéro unique d'identification : 433817111 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : Poulpeo Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 3 allée de Tréhornec 56000 Vannes Capital : 5240000.00 EUR Numéro unique d'identification : 494052343 Lieu d'immatriculation : V…
23/02/2024

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

Dénomination : PLEBICOM. Rectificatif à lannonce publiee dans mesinfos.fr/affiches-parisiennes du 19/01/2024 concernant PLEBICOM, Il fallait lire : TRANSMISSION DES ACTIONS En cas de pluralité dactionnaires, Tout transfert dactions au profit de tiers étrangers à la société est soumis à lagrément préalable de la collectivité des associés résultant dune décision collective des associés délibérant dans les conditions prévues pour les décisions extraordinaires, le cédant participant au vote.
18/02/2024

Annonce BODACC - modification survenue sur la forme juridique et l'administration

nomination du Président : Nectoux, Gilles ; Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Nectoux, Gilles ; Administrateur partant : Morin, Robert ; Administrateur partant : Beaume, Georges ; Administrateur partant : Rubaudo, Francis ; Administrateur partant : Bravi, Jerome
26/01/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement des Commissaires aux comptes - Modification de la Forme juridique

Dénomination : PLEBICOM. Siren : 433817111. PLEBICOM SA au capital de 37.129, 36 euros Siege Social : 131 Boulevard de Sebastopol 75002 PARIS 433 817 111 R.C.S. PARIS Aux termes des délibérations en date du 20 décembre 2023, lAssemblée Générale Extraordinaire a décidé à titre extraordinaire de transformer la Société en Société Par Actions Simplifiée à compter du même jour, Sans création dun être moral nouveau, ce qui a mis fin aux fonctions des organes dadministration et de direction de la Soci…
06/07/2023

Annonce JAL - Réduction de capital social

Dénomination : PLEBICOM. Siren : 433817111. PLEBICOM SA au capital de 48.163,38 euros Siege social : 131 boulevard de Sébastopol 75002 Paris 433 817 111 RCS Paris Aux termes des délibérations de la réunion du conseil dadministration en date du 22 mai 2023, il a été constaté la réalisation de la réduction de capital social de la société décidée par les délibérations de lAssemblée Générale Extraordinaire des actionnaires en date du 19 avril 2023, Dune somme de 1.579,64 euros, puis dune somme de 9…
28/06/2023

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (diminution)
16/06/2023

Annonce JAL - Réduction de capital social

Dénomination : PLEBICOM. Siren : 433817111. PLEBICOM SA au capital de 48.163,38 euros Siege social : 131 boulevard de Sébastopol 75002 Paris 433 817 111 RCS Paris Aux termes des délibérations de la réunion du conseil dadministration en date du 22 mai 2023, il a été constaté la réalisation de la réduction de capital social de la société décidée par les délibérations de lAssemblée Générale Extraordinaire des actionnaires en date du 19 avril 2023, Dune somme de 1.579,64 euros, puis dune somme de 9…
26/05/2023

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

Dénomination : PLEBICOM. Rectificatif à lannonce publiee dans affiches-parisiennes.com du 12/04/2023 concernant PLEBICOM, Il ne fallait pas lire : et des délibérations de lAssemblée Générale Extraordinaire des actionnaires en date du 2 avril 2023.
19/05/2023

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
22/04/2023

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : PLEBICOM. Siren : 433817111. PLEBICOM SA au capital de 45.582,78 euros Siege social : 131 boulevard de Sébastopol 75002 Paris 433 817 111 RCS Paris Aux termes des délibérations du Conseil dAdministration en date du 2 mars 2023 et des délibérations de lAssemblée Générale Extraordinaire des actionnaires en date du 2 avril 2023, le capital social de la société a été augmenté dune somme de 2.580,60 euros pour être porté de 45.582,78 euros à 48.163,38 euros. Les articles 6 et 7 des sta…
27/01/2019

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (diminution)
21/06/2017

Annonce BODACC - modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
03/08/2016

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (diminution)
20/08/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
18/07/2012

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Commissaire aux comptes titulaire partant : DIAGNOSTIC & INVESTISSEMENT, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : FIDREX
16/08/2011

Annonce BODACC - modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
23/12/2010

Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
13/08/2010

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (diminution)
02/08/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
18/11/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
26/10/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
03/10/2008

Annonce BODACC - modification survenue sur l'adresse du siège

23 Annonces

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Juridique

RewardPlus

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 janvier 2023
- Date d'expiration
  
  05 janvier 2033
Expire dans 7 années et 1 jour

Classes :
GreenCashBack

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 novembre 2021
- Date d'expiration
  
  17 novembre 2031
Expire dans 5 années, 10 mois et 12 jours

Classes :
Les 4 jours fous

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 novembre 2015
- Date d'expiration
  
  19 novembre 2025
Date d'expiration dépassée

Classes :
RueDesCodes

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 novembre 2013
- Date d'expiration
  
  29 novembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
LogoCash

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 novembre 2013
- Date d'expiration
  
  29 novembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
100% CashBack

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 novembre 2013
- Date d'expiration
  
  29 novembre 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
Cashbackissimes

Marque enregistrée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  01 mars 2013
- Date d'expiration
  
  01 mars 2023
Date d'expiration dépassée

Classes :
LeBonCode

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 février 2013
- Date d'expiration
Classes :
CHECKDEAL NE RATEZ AUCUN DEAL DE VOTRE VILLE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 mars 2011
- Date d'expiration
  
  24 mars 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
LeMegaDeal

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 juillet 2010
- Date d'expiration
  
  02 juillet 2020
Date d'expiration dépassée

Classes :
Fanito

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  28 décembre 2009
- Date d'expiration
  
  28 décembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
Shopping Time

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 décembre 2009
- Date d'expiration
  
  08 décembre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
eBuyTeam

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  13 octobre 2009
- Date d'expiration
  
  13 octobre 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
WePayForYou

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  02 octobre 2008
- Date d'expiration
  
  02 octobre 2028
Expire dans 2 années, 8 mois et 28 jours

Classes :
TIMECASH

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  09 juin 2004
- Date d'expiration
  
  09 juin 2014
Date d'expiration dépassée

Classes :

Marques déposées

Le marché des agences de publicité - France

Le marché des agences de communication - France

Le marché du vinyle - France

Le marché du podcast - France

Le marché du tourisme durable - France

Le marché de la PLV (publicité sur lieu de vente) - France

Le marché du nettoyage cryogénique - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Acte rectificatif

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Réduction de Capital - P.V. d'Assemblée - Procuration

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE

PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE

Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Apport Partiel

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration - Acte modificatif

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Ordonnance

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration - Acte - Certificat

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Certificat - Statuts mis à jour

Ordonnance

Statuts constitutifs

Rapport des Commissaires ou du Gérant - Statuts

5 Documents liés

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration - Acte - Certificat

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Certificat - Statuts mis à jour

Statuts constitutifs

2 Documents liés

Procès-verbal du conseil d'administration

Statuts constitutifs

2 Documents liés

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Apport Partiel

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Statuts constitutifs

Bilan carbone

Score de souveraineté

Score d'impact

Score territorial

Score social

Score fiscal

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)