NOVASEP PROCESS

Active

SIREN: 401 791 959
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 401 791 959 00059
NUMÉRO DE TVA: FR54401791959
DATE DE CREATION: 26 juillet 1995
ACTIVITÉ (NAF / APE): Ingénierie, études techniques - 7112B
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: BOULEVARD DE LA MOSELLE SITE EIFFEL, 54340 POMPEY
DIRIGEANTS: NACO + 3 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 06/01/2026: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
09/04/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Intermédiaire
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2025
B
Bilan Carbone Année 2023
706.83 tCO2
Score de souveraineté Score sectoriel
67/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Noms commerciaux: NOVASEP PROCESS

Statut INSEE: Inscrite le 25 juillet 1995 25/07/1995

Statut RNE: Inscrite le 26 juillet 1995 26/07/1995

Observations RNE

28 mai 2021
- Radiation du RCS Bourg-en-Bresse le 28/05/2021 avec effet au 05/05/2021 suite apport partiel d'actif au profit de NOVASEP PROCESS SOLUTIONS SAS - RCS BOURG EN BRESSE 884 968 439

Secteur d'activité de NOVASEP PROCESS

Domaine d'activité: Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Activité (Code NAF ou APE): Ingénierie, études techniques (7112B)
Type d'activité: INDEPENDANTE
Convention collective déduite: Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

737 sociétés exercent la même activité que NOVASEP PROCESS dans le 54.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Ingénierie, études techniques" en Meurthe-et-Moselle (54)

Les 3 études de marché du secteur de l'entreprise

Voir un exemple

21/01/2025

Le marché de la rénovation énergétique - France

Cette étude offre une analyse approfondie du marché de la rénovation énergétique en France : importance du secteur dans la lutte contre le changement climatique, doublement de la croissance entre 2006 et 2019, impact des incitations gouvernementales comme la PrimeRenov', obstacles financiers, hausse des coûts des matières premières et de l'énergie, nouvelles offres des grandes enseignes de bricolage..
18/12/2023

Le marché du démantèlement nucléaire - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché en pleine expansion du démantèlement nucléaire : évolution des réglementations et technologies, vieillissement des installations nucléaires, prévisions de croissance jusqu'en 2028, positionnement clé des États-Unis, de la France et de la Chine..
05/07/2022

Le marché des chaudières - France

Cette étude détaille le marché de la chaudière en France, un segment du génie climatique lié aux énergies renouvelables. Le rapport analyse l'impact des préoccupations écologiques, la hausse des prix de l'énergie, et l'influence des politiques publiques sur le secteur.

3 Études de marché

Rapport complet officiel

Voir un exemple

08/01/2026

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

Établissements

Ouvert
- NOVASEP PROCESS - 54340
  
  Siège social depuis le 06 juin 2001 (24 ans)
  - SIRET 40179195900059
  - Activité Ingénierie, études techniques - 7112B
  - Adresse BOULEVARD DE LA MOSELLE SITE EIFFEL, 54340 POMPEY
Fermés
- NOVASEP PROCESS - 01700
  
  Ancien établissement du 02 janvier 2009 au 05 mai 2021
  - SIRET 40179195900075
  - Activité Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base - 2014Z
  - Adresse 5 CHEMIN DU PILON, 01700 SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST
- NOVASEP PROCESS - 54500
  
  Ancien établissement du 16 octobre 2004 au 28 février 2009
  - SIRET 40179195900067
  - Activité Ingénierie, études techniques - 7112B
  - Adresse 13 RUE DU BOIS DE LA CHAMPELLE, 54500 VANDUVRE-LES-NANCY
- NOVASEP PROCESS - 44340
  
  Ancien établissement du 11 juin 1999 au 25 décembre 2001
  - SIRET 40179195900026
  - Activité Ingénierie, études techniques - 742C
  - Adresse 1 RUE CHARLES LINDBERGH RAFALE B, 44340 BOUGUENAIS
- NOVASEP PROCESS - 54500
  
  Ancien établissement du 25 juillet 1995 au 06 juin 2001
  - SIRET 40179195900018
  - Activité Ingénierie, études techniques - 742C
  - Adresse 15 RUE DU BOIS DE LA CHAMPELLE, 54500 VANDUVRE-LES-NANCY
- NOVASEP PROCESS - 54250
  
  Ancien établissement du 01 janvier 2000 au 31 mai 2001
  - SIRET 40179195900034
  - Activité Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base - 241G
  - Adresse 5 RUE JACQUES MONOD, 54250 CHAMPIGNEULLES
- NOVASEP PROCESS - 54180
  
  Ancien établissement du 01 janvier 2000 au 31 mars 2001
  - SIRET 40179195900042
  - Activité Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base - 241G
  - Adresse 3 ALLEE DES TILLEULS, 54180 HEILLECOURT

Établissements

Dirigeants de NOVASEP PROCESS

Dirigeants

Depuis le 14-12-2023

PURIFUNCTION
- SIREN 528722838
- FONCTION NOVASEP PROCESS est Membre du conseil de surveillance
Voir la fiche

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès

Cartographie de NOVASEP PROCESS

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Finances de NOVASEP PROCESS

Solvabilité

Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.

Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

Pour plus d'information,
achetez le score

Score de solvabilité

Voir un exemple

08/01/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Comptes

31/03/2025
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2025
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

16 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

19877000,00

8084000,00

145,88 %
Résultats net

3505000,00

804800,00

335,51 %
Marge brute

9998000,00

3106000,00

221,89 %
Résultats d'exploitation

-557000,00

206000,00

-370,39 %
Ebitda

1934600,00

994400,00

94,55 %

Ratios financiers

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

87,12 %

83,39 %

82,87 %
Endettement

0,47 %

0,83 %

1,06 %
Fonds de roulement

63960000 EU

60050000 EU

58980000 EU

Documents de NOVASEP PROCESS

49 derniers documents officiels

11/06/2024

DECISION(S) DES ASSOCIES

REVOCATION DE DIRECTEUR GENERAL
11/06/2024

DECISION(S) DES ASSOCIES

REVOCATION DE DIRECTEUR GENERAL
26/12/2023

DECISION(S) DES ASSOCIES

NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL
07/12/2023

DECISION(S) DES ASSOCIES

NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL
06/02/2023

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Modification(s) statutaire(s)
11/04/2022

Statuts mis à jour - Décision(s) des associés

Nomination de président - Démission de président
12/01/2022

Projet d'apport partiel d'actif

AVENANT N°2 AU TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIFS EN DATE DU 30 MARS 2021 ENTRE Novasep Process l'Apporteur et Novasep Équipement Solutions le bénéficiaire.
23/12/2021

Projet d'apport partiel d'actif

AVENANT N°1 AU TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIFS EN DATE DU 30 MARS 2021 ENTRE Novasep Process l'Apporteur et Novasep Équipement Solutions le bénéficiaire.
31/05/2021

Décision(s) des associés

Nomination de président - Démission de président
31/03/2021

Projet d'apport partiel d'actif

entre la SAS NOVASEP PROCESS et la SAS NOVASEP EQIUIPEMENT SOLUTIONS - entre la SAS NOVASEP PROCESS et la SAS NOVA 4
31/03/2021

Projet d'apport partiel d'actif

entre la SAS NOVASEP PROCESS et la SAS NOVASEP EQIUIPEMENT SOLUTIONS - entre la SAS NOVASEP PROCESS et la SAS NOVA 4
02/10/2020

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport du président - Statuts mis à jour

Changement relatif à l'objet social - Modification(s) statutaire(s)
01/07/2020

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
28/11/2019

Décision(s) des associés - Document relatif au bénéficiaire effectif

Changement de président
04/01/2019

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes - Modification(s) statutaire(s)
28/08/2018

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de président
27/03/2014

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Rapport du commissaire aux comptes - Certificat - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - arrêté de créances - rapport sur l'augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription - rapport relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte
10/08/2012

Procès-verbal d'assemblée

Changement de président
21/04/2009

Procès-verbal d'assemblée

Changement de président
18/03/2009

Procès-verbal d'assemblée

DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL
04/02/2009

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement de dénomination en celle de NOVASEP PROCESS
05/09/2008

Procès-verbal d'assemblée

Changement de président
11/07/2008

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
13/06/2008

Rapport du commissaire aux apports
02/04/2008

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports - Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
28/01/2008

Procès-verbal d'assemblée

Changement de président
07/11/2007

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
03/10/2007

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports
14/05/2007

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
05/02/2007

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

MODIFICATION D'ARTICLES DES STATUTS
16/08/2006

Décision(s) de l'associé unique

Changement de Président - Nomination d'un Directeur Général
29/06/2006

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
07/03/2005

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

LES AUTRES DECISIONS ADOPTION DU NOUVEAU TEXTE DES STATUTS
27/07/2004

Procès-verbal d'assemblée - Divers

LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE PRESIDENT
14/02/2003

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Augmentation du capital social - LES AUTRES ACTES PV DES DECISIONS DU PRESIDENT EN DATE DU 6 12 2002 - LES AUTRES DECISIONS ATTESTATION BANCAIRE ET LISTE DES SOUSCRIPTEURS _
03/12/2002

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES _ REFONTE COMPLETE DES STATUTS _
28/06/2001

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Nouvelle adresse : Boulevard de la Moselle - Site Eiffel - 54340 POMPEY
02/01/2001

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

LES AUTRES DECISIONS MODIFICATION ART 17, SUPPRESSION ART 14 5, INTRODUCTION ART16 5 , MODIFICATION ART 13 5, 13 3 ET 15 6 2 , MODIFICATION ART 21 1 ET 21 2 2
14/11/2000

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Divers

Augmentation de capital - LES AUTRES ACTES ATTESTATION BANCAIRE ET LISTE DES SOUSCRIPTEURS Augmentation de capital
20/07/2000

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Divers

Apport-fusion - LES AUTRES DECISIONS ABSORPTION DE LA STE PROCHROM _ Apport-fusion
15/05/2000

Divers

LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EFFECTUES PAR LA STE PROMOCHROM
04/05/2000

Acte sous seing privé - Divers

LES AUTRES DECISIONS PROJET DE FUSION AVEC LA SA PROCHROM
11/04/2000

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE SUR LES AVANTAGES PARTICULIERS - LES AUTRES DECISIONS REFONTE DES STATUTS
11/03/1999

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

LES AUTRES ACTES PV DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 14 1 99 - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES - - LES AUTRES DECISIONS TRANSFORMATION EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
25/01/1999

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration
17/07/1996

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modifications relatives au conseil d'administration - Changement de dénomination en celle de - Changement relatif à l'objet social
06/02/1996

Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Divers

Augmentation du capital social - Modifications relatives au conseil d'administration - LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA SCISSION - LES AUTRES DECISIONS APPROBATION DU TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF
06/11/1995

Acte sous seing privé - Divers

LES AUTRES DECISIONS TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF
26/07/1995

Acte sous seing privé - Procès-verbal du conseil d'administration - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Constitution

49 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

67/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

44 annonces BODACC & JAL

20/11/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2025)
08/10/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2024)
21/06/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

NOVASEP PROCESS SAS au capital de 8.000.000euros Siège social: Boulevard de la Moselle Site Eiffel 54340 POMPEY 401 791 959 RCS NANCY Par pv des décisions des associés en date du 21/05/2024, il a eté decidé de revoquer M. Stephan Haitz de ses fonctions de directeur général de la société avec effet à compter de ce jour et de ne pas procéder à son remplacement. Modification au RCS de NANCY.
13/06/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : NACo ; Directeur général : PATON MORALES Pedro, Luis ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
11/01/2024

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

Additif à lannonce publiée dans tabletteslorraines.fr du 14/12/2023 concernant NOVASEP PROCESS, ajouter: Les associés en date du 17/10/2023, Ont nommé en qualite de directeur général de la société, Monsieur PATON MORALES Pedro Luis (Pere PATON) demeurant Carme 70, 08380 MALGRAT DE MAR, Espagne. Modification au RCS de NANCY.
31/12/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : NACo ; Directeur général : HAITZ Stephan, Markus ; Directeur général : PATON MORALES Pedro, Luis ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
20/12/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

NOVASEP PROCESS Société par actions simplifiée Au capital de 8.000.000euros Siege social: Boulevard de la Moselle, Site Eiffel 54340 POMPEY 401 791 959 Registre du commerce et des sociétés de NANCY Par décisions unanimes des associés en date du 02.11.2023, Il a été pris acte de la nomination en qualité de directeur général de la société, Monsieur HAITZ Stephan, demeurant Hardtweg 43, D-79790 Kussaberg, ALLEMAGNE. Modification au RCS de NANCY.
10/12/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : NACo ; Directeur général : HAITZ Stephan, Markus ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA
22/09/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2023)
22/09/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
18/05/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
15/04/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : NACo ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

NOVASEP PROCESS SAS au capital de 8 000 000 EUR. Siège social: Boulevard de la Moselle, Site Eiffel, 54340 POMPEY 401 791 959 RCS NANCY. Aux termes des decisions unanimes des associés du 5 mai 2021, M. Jean BLEHAUT demeurant 66, chemin de la Sauvegarde, 69130 ECULLY, est nommé président de la Société, en remplacement de Dr. Michel SPAGNOL, démissionnaire. Dépôt légal: RCS NANCY. 90040251
21/09/2021

Annonce JAL - Apport partiel d'actif réalisé

NOVASEP PROCESS SOLUTIONS Sociéte par actions simplifiée Au capital de 5 000 EUR Siège Social : 39, rue Saint Jean de Dieu RCS LYON 884 968 439 (le Bénéficiaire) 69007 Lyon NOVASEP PROCESS Société par actions simplifiée Au capital de 8 000 000 EUR Siège social : Site Eiffel, Bld de la Moselle RCS NANCY 401 791 959 (lApporteur) 54340 Pompey Par acte sous-seing privé en date du 30 mars 2021, les sociétés Novasep Process Solutions (anciennement dénommée Nova 4) et Novasep Process ont établi un pro…
21/09/2021

Annonce JAL - Apport partiel d'actif réalisé

NOVASEP EQUIPMENT SOLUTIONS SAS, Sociéte par actions simplifiée au capital de 5 000 , Siège Social : Site Eiffel, Boulevard de la Moselle, 54340 POMPEY 884 931 767 RCS NANCY (le Bénéiciaire). NOVASEP PROCESS SAS, Société par actions simplifiée au capital de 8 000 000 , Siège social : Site Eiffel, Boulevard de la Moselle, 54340 POMPEY 401 791 959 RCS NANCY (lApporteur). Par acte sous-seing privé en date du 30 mars 2021, les sociétés Novasep Equipment Solutions et Novasep Process ont établi un pr…
02/06/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : BLEHAUT Jean, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA
02/06/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
02/04/2021

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet dapport partiel dactifs soumis au régime juridique des scissions Société bénéficiaire de lapport : Novasep Equipment Solutions Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : Site Eiffel, Boulevard de la Moselle 54340 POMPEY Capital : 5.000 euros Numéro unique didentification : 884 931 767 Lieu dimmatriculation : Nancy Société apporteuse au titre de lapport : NOVASEP PROCESS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : Site Eiffel Bouleva…
02/04/2021

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet dapport partiel dactifs soumis au régime juridique des scissions Société bénéficiaire de lapport : NOVA 4 Forme : Société par actions simplifiée (Société à associé unique) Adresse du siège : 39 rue Saint Jean de Dieu, 69007 Lyon Capital : 5.000 euros Numéro unique didentification : 884 968 439 Lieu dimmatriculation : Lyon Société apporteuse au titre de lapport : NOVASEP PROCESS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : Site Eiffel Boulevard de la…
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

NOVASEP PROCESS SAS au capital de 8 000 000 Siège social : Boulevard de la Moselle Site Eiffel 54340 POMPEY 401 791 959 RCS NANCY Aux termes des decisions unanimes des associés du 22/11/2019, M. Michel SPAGNOL, Demeurant 7bis Chemin des Garennes 69260 CHARBONNIERES-LES BAINS est nommé président de la Société, en remplacement de M. Xavier DE SAINT GUILHEM, démissionnaire. Dépôt légal : RCS NANCY Pour avis. AJL000009205
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

NOVASEP PROCESS Sociéte par actions simplifiée au capital de 8 000 000 . Siège social: Boulevard de la Moselle, Site Eiffel, 54340 POMPEY 401 791 959 RCS NANCY. En date du 7 mai 2020, LAGOA constate lexpiration des mandats de la société DELOITTE & ASSOCIE, en qualité de co-commissaire aux Comptes Titulaire, et de la société BEAS, en qualité de Commissaire aux Comptes Suppléant, à compter de lassemblée générale du 29 mai 2019. 90033648
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

NOVASEP PROCESS Sociéte par actions simplifiée au capital de 8 000 000 . Siège social: Site Eiffel, boulevard de la Moselle, 54340 POMPEY 401 791 959 RCS NANCY. Suivant AG du 29 juillet 2020, Larticle 2 des statuts a été modifié comme suit: «La Société a pour objet, tant en France quà létranger, directement ou indirectement: Toutes activités se rapportant au fractionnement de mélanges, en particulier par procédés chromatographiques et notamment toutes prestations de services, études, ainsi que …
10/07/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : SPAGNOL Michel, Daniel ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA)
24/06/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
03/12/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : SPAGNOL Michel, Daniel ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
16/07/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
11/01/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : DELPECH DE SAINT GUILHEM Xavier ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
02/09/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : DELPECH DE SAINT GUILHEM Xavier ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
06/07/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
03/08/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
19/07/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
08/07/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
29/07/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
08/04/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
03/10/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
05/11/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
28/08/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : STOLL Philippe Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
20/09/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
11/10/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
30/12/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
24/09/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : HERREN Erwin. Directeur général : BLEHAUT JEAN. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA). Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL).
02/09/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
23/07/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
27/02/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : NICOUD Roger-Marc André. Directeur général : BLEHAUT JEAN. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SA). Commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL).

44 Annonces

Nos services pour les Société par actions simplifiée

Créer son entreprise
En savoir plus
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus
Gérer sa comptabilité
En savoir plus
Récupérer ses impayés
En savoir plus
Gérer sa facture électronique
En savoir plus

Juridique

PACK-N-SEP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juin 2006
- Date d'expiration
  
  15 juin 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
VARICOL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mars 2003
- Date d'expiration
  
  18 mars 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHROMSOFT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mai 2001
- Date d'expiration
  
  25 mai 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
HELP-CHROM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mai 2001
- Date d'expiration
  
  25 mai 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VARISOFT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mai 2001
- Date d'expiration
  
  25 mai 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CYCLOJET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mai 2001
- Date d'expiration
  
  25 mai 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque

Marques déposées

Historique de NOVASEP PROCESS

32 événements depuis 2004

mercredi 13 juin 2024
- Stephan HAITZ démissionne de la fonction de directeur général.

mercredi 28 décembre 2023
- Pedro PATON MORALES est promue directeur général.
mercredi 14 décembre 2023
- Chantal PETIT assume maintenant le rôle de membre du conseil de surveillance.
- NOVASEP PROCESS est promue au poste de membre du conseil de surveillance de PURIFUNCTION.
vendredi 09 décembre 2023
- Stephan HAITZ accède au poste de directeur général.

...

Historique

32 événements ont marqué le parcours de NOVASEP PROCESS depuis 2004

Le marché de la rénovation énergétique - France

Le marché du démantèlement nucléaire - France

Le marché des chaudières - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

DECISION(S) DES ASSOCIES

DECISION(S) DES ASSOCIES

DECISION(S) DES ASSOCIES

DECISION(S) DES ASSOCIES

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Décision(s) des associés

Projet d'apport partiel d'actif

Projet d'apport partiel d'actif

Décision(s) des associés

Projet d'apport partiel d'actif

Projet d'apport partiel d'actif

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport du président - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Décision(s) des associés - Document relatif au bénéficiaire effectif

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Rapport du commissaire aux comptes - Certificat - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux apports

Ordonnance du président

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Ordonnance du président

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Procès-verbal d'assemblée - Divers

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Divers

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Divers

Divers

Acte sous seing privé - Divers

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Divers

Acte sous seing privé - Divers

Acte sous seing privé - Procès-verbal du conseil d'administration - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

17 Documents liés