• Actes publiés

Identité de l'entreprise

Présentation de la société NOVASEP PROCESS

NOVASEP PROCESS, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 401791959, est active depuis 28 ans. Installée à POMPEY (54340), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de l'ingénierie, études techniques. Son effectif est compris entre 100 et 199 salariés. Sur l'année 2023 elle réalise un chiffre d'affaires de 8084200,00 EU. Le total du bilan a augmenté de 0,63 % entre 2022 et 2023. Societe.com recense 7 établissements , 2 événements notables depuis un an  ainsi que 19 mandataires depuis le début de son activité. L'entreprise NACo est président, Stephan HAITZ et Pedro PATON MORALES sont directeurs généraux de l'entreprise NOVASEP PROCESS.

Renseignements juridiques

Date création entreprise
25-07-1995  - il y a 28 ans
Statuts constitutifschevron_right

HistoriqueVoir l'historiqueexpand_more

Forme juridique
Société par actions simplifiée
Historique

Du 31-08-2004

à aujourd'hui

19 ans, 7 mois et 22 jours

Société par actions simplifiée
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Du 25-07-1995

à aujourd'hui

28 ans, 8 mois et 28 jours

Société par actions simplifiée
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Noms commerciauxNOVASEP PROCESS
Téléphone
Afficher le téléphoneAfficher le numéro
call
Service gratuit2,99€/appel+ prix appel
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Adresse postaleBD DE LA MOSELLE 54340 POMPEY
Numéros d'identification
Numéro SIREN
401791959
Numéro SIRET (siège)
40179195900059
Numéro TVA Intracommunautaire
FR54401791959
Numéro RCSNancy B 401 791 959
Informations commerciales

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Activité (Code NAF ou APE)
Ingénierie, études techniques (7112B)
Historique

Du 03-06-2008

à aujourd'hui

15 ans, 10 mois et 18 jours

Ingénierie, études techniques (7112B)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX X XXXXX

I....... (7.......)
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Du 01-01-2008

à aujourd'hui

16 ans, 3 mois et 20 jours

Ingénierie, études techniques (7112B)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX XX X XXXXX

I....... (7.......)
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Activité principale déclaréeToutes activités se rapportant au fractionnement de mélanges par procédés chromatographiques et notamment toutes prestations de services, études, ainsi que la réalisation, l'exploitation, la commercialisation d'appareillages et d'installations, la commercialisation de produits chimiques et de tous produits, matériels ou instruments relatifs à la chromatographie
Convention collective déduite:
Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
Informations juridiques
Statut RCS
doneINSCRITE - au greffe de Nancy
Situation RCSExtrait d'immatriculation RCSfile_download
Statut INSEE
doneINSCRITE
Situation SIRENEExtrait d'immatriculation SIRENEfile_download
Date d'immatriculation RCSImmatriculée au RCS le 26-07-1995
Date d'enregistrement INSEEEnregistrée à l'INSEE le 25-07-1995
Taille de l'entreprise

HistoriqueVoir l'historiqueexpand_more

Effectif (tranche INSEE à 18 mois)
100 à 199 salariés
Historique

Du 16-12-2022

à aujourd'hui

1 an, 4 mois et 6 jours

100 à 199 salariés

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX

2.......

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX

2.......
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HistoriqueVoir l'historiqueexpand_more

Capital social
8000000,00 EURO
Historique

Du 29-03-2014

à aujourd'hui

10 ans et 23 jours

Capital social : 8000000,00 EURO

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX XX XXXXX

C....... : XXXXXXXXXX XXXX

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX XX XXXX XX X XXXXX

C....... : XXXXXXXXXX XXXX
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Chiffre d'affaires 20238084200.00 EU

Voir informations avancéesVoir plus d'informationsexpand_more

Rapport Complet Officiel

Score extra-financier de la société NOVASEP PROCESS

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

B

Score de 2021

  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.

Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.

Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.

Les 6 dirigeants de la société NOVASEP PROCESS

Dirigeants mandataires de NOVASEP PROCESS :

Mandataires de type : Président
Depuis le 13-04-2022 NACo

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Mandataires de type : Directeur général
Depuis le 09-12-2023 M Stephan HAITZ

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Depuis le 28-12-2023 M Pedro PATON MORALES

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Afficher tous les dirigeantschevron_right

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Cartographie de la société NOVASEP PROCESS

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Cartographie gratuite NOVASEP PROCESS - 401791959Explorer la cartographie

Entreprise dirigée par NOVASEP PROCESS

Depuis le 14-12-2023

PURIFUNCTION

Mandataire

SIREN : 528722838

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Les bénéficiaires effectifs de la société NOVASEP PROCESS

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Accéder à plus d'informations

Cette version est limitée. Pour voir l'intégralité des actionnaires, mandataires ou toutes autres personnes physiques qui contrôlent NOVASEP PROCESS, faites évoluer votre offre

Entreprises liées à NOVASEP PROCESS

PROCHROM

Cité 19 fois entre 2000 et 2023

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NOVA 1

Cité 10 fois entre 2000 et 2007

Dirigeant : Roger NICOUD

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APPLEXION

Cité 5 fois entre 2007 et 2009

Dirigeant : Erwin HERREN

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NOVASEP HOLDING

Cité 5 fois entre 2007 et 2022

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APPLEXION

Cité 5 fois entre 2021 et 2022

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ISIS

Cité 3 fois entre 1996 et 2001

Voir la fiche

MACELLUM

Cité 1 fois en 2020

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SCI GUSTIN-TAMIE

Cité 1 fois en 2020

Dirigeant : Marie FUANT

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TOUT LYON

Cité 1 fois en 2020

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D R F PRESTATIONS

Cité 1 fois en 2020

Dirigeant : Michael ROCHER et 1 autre

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GOBA 1

Cité 1 fois en 2020

Dirigeants : OCCHIO , Victor BROGLIO

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Voir les 28 entreprises suivantes

Actes publiés par ADVERLINE

Acte du 02/10/2017

MediaPost a été mentionné 4 fois

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Extrait de procès-verbal - Changement de président

«...société Financière Adverline, représentée par Mediapost Holding, elle-même représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, à compter de ce jour, décident de nommer, à compter de ce jour, en qualité de Président de la Société, pour ne durée indéterminée. Mediapost Holding Société par Actions Simplifiée au capital de 64.446.670 euros 7-11, quai André Citroën — 75015 PARIS 493 375 703 RCS Paris Conformément aux articles 11 et 12 des statuts de la Société, les actionnaires décident de nommer en qualité de Président d’Adverline, la société Mediapost Holding, représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, en sa qualité de Président, pour représenter la Société à l’égard des tiers...»
7,90 €

Acte du 02/10/2017MediaPost a été mentionné 4 fois

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Extrait de procès-verbal - Changement de président

«...société Financière Adverline, représentée par Mediapost Holding, elle-même représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, à compter de ce jour, décident de nommer, à compter de ce jour, en qualité de Président de la Société, pour ne durée indéterminée. Mediapost Holding Société par Actions Simplifiée au capital de 64.446.670 euros 7-11, quai André Citroën — 75015 PARIS 493 375 703 RCS Paris Conformément aux articles 11 et 12 des statuts de la Société, les actionnaires décident de nommer en qualité de Président d’Adverline, la société Mediapost Holding, représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, en sa qualité de Président, pour représenter la Société à l’égard des tiers...»
7,90 €

Acte du 02/10/2017MediaPost a été mentionné 4 fois

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Extrait de procès-verbal - Changement de président

«...société Financière Adverline, représentée par Mediapost Holding, elle-même représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, à compter de ce jour, décident de nommer, à compter de ce jour, en qualité de Président de la Société, pour ne durée indéterminée. Mediapost Holding Société par Actions Simplifiée au capital de 64.446.670 euros 7-11, quai André Citroën — 75015 PARIS 493 375 703 RCS Paris Conformément aux articles 11 et 12 des statuts de la Société, les actionnaires décident de nommer en qualité de Président d’Adverline, la société Mediapost Holding, représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, en sa qualité de Président, pour représenter la Société à l’égard des tiers...»
7,90 €

Acte du 02/10/2017MediaPost a été mentionné 4 fois

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Extrait de procès-verbal - Changement de président

«...société Financière Adverline, représentée par Mediapost Holding, elle-même représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, à compter de ce jour, décident de nommer, à compter de ce jour, en qualité de Président de la Société, pour ne durée indéterminée. Mediapost Holding Société par Actions Simplifiée au capital de 64.446.670 euros 7-11, quai André Citroën — 75015 PARIS 493 375 703 RCS Paris Conformément aux articles 11 et 12 des statuts de la Société, les actionnaires décident de nommer en qualité de Président d’Adverline, la société Mediapost Holding, représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, en sa qualité de Président, pour représenter la Société à l’égard des tiers...»
7,90 €

Acte du 02/10/2017MediaPost a été mentionné 4 fois

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Extrait de procès-verbal - Changement de président

«...société Financière Adverline, représentée par Mediapost Holding, elle-même représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, à compter de ce jour, décident de nommer, à compter de ce jour, en qualité de Président de la Société, pour ne durée indéterminée. Mediapost Holding Société par Actions Simplifiée au capital de 64.446.670 euros 7-11, quai André Citroën — 75015 PARIS 493 375 703 RCS Paris Conformément aux articles 11 et 12 des statuts de la Société, les actionnaires décident de nommer en qualité de Président d’Adverline, la société Mediapost Holding, représentée par Monsieur Jérôme Toucheboeuf, en sa qualité de Président, pour représenter la Société à l’égard des tiers...»
7,90 €

Documents officiels de l'entreprise

Statuts numérisésVoir un exemple
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) 7,90€
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Les derniers actes modificatifs numérisés Voir un exemple
Statuts mis à jour - Décision(s) des associés - Nomination de président - Décision(s) des associés - Démission de président 7,90€
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Projet d'apport partiel d'actif - AVENANT N°2 AU TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIFS EN DATE DU 30 MARS 2021 ENTRE Novasep Process l'Apporteur et Novasep Équipement Solutions le bénéficiaire. 7,90€
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Projet d'apport partiel d'actif - AVENANT N°1 AU TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIFS EN DATE DU 30 MARS 2021 ENTRE Novasep Process l'Apporteur et Novasep Équipement Solutions le bénéficiaire. 7,90€
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Décision(s) des associés - Nomination de président - Décision(s) des associés - Démission de président 7,90€
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Projet d'apport partiel d'actif - entre la SAS NOVASEP PROCESS et la SAS NOVASEP EQIUIPEMENT SOLUTIONS - Projet d'apport partiel d'actif - entre la SAS NOVASEP PROCESS et la SAS NOVA 4 7,90€
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Projet d'apport partiel d'actif - entre la SAS NOVASEP PROCESS et la SAS NOVASEP EQIUIPEMENT SOLUTIONS - Projet d'apport partiel d'actif - entre la SAS NOVASEP PROCESS et la SAS NOVA 4 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement relatif à l'objet social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Rapport du président - Statuts mis à jour 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Fin de mission de commissaire(s) aux comptes 7,90€
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Décision(s) des associés - Changement de président - Document relatif au bénéficiaire effectif 7,90€
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Décision(s) des associés - Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes - Décision(s) des associés - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement de président 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Augmentation du capital social - Décision(s) du président - arrêté de créances - Rapport du commissaire aux comptes - rapport sur l'augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription - Certificat - Rapport du commissaire aux comptes - rapport relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte - Statuts mis à jour 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Changement de président 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Changement de président 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Changement de dénomination en celle de NOVASEP PROCESS - Statuts mis à jour 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Changement de président 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour 7,90€
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Rapport du commissaire aux apports 7,90€
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Ordonnance du président - Nomination de commissaire aux apports - Ordonnance du président - Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Changement de président 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Statuts mis à jour 7,90€
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Ordonnance du président - Nomination de commissaire aux apports 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Statuts mis à jour 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - MODIFICATION D'ARTICLES DES STATUTS - Statuts mis à jour 7,90€
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Décision(s) de l'associé unique - Changement de Président - Nomination d'un Directeur Général 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers - LES AUTRES DECISIONS ADOPTION DU NOUVEAU TEXTE DES STATUTS 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Divers - LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE PRESIDENT 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour - Divers - LES AUTRES ACTES PV DES DECISIONS DU PRESIDENT EN DATE DU 6 12 2002 - Divers - LES AUTRES DECISIONS ATTESTATION BANCAIRE ET LISTE DES SOUSCRIPTEURS _ 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers - LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES _ REFONTE COMPLETE DES STATUTS _ 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée - Nouvelle adresse : Boulevard de la Moselle - Site Eiffel - 54340 POMPEY - Statuts mis à jour 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers - LES AUTRES DECISIONS MODIFICATION ART 17, SUPPRESSION ART 14 5, INTRODUCTION ART16 5 , MODIFICATION ART 13 5, 13 3 ET 15 6 2 , MODIFICATION ART 21 1 ET 21 2 2 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Augmentation de capital - Procès-verbal du conseil d'administration - Augmentation de capital - Statuts mis à jour - Augmentation de capital - Divers - LES AUTRES ACTES ATTESTATION BANCAIRE ET LISTE DES SOUSCRIPTEURS Augmentation de capital 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Apport-fusion - Statuts mis à jour - Apport-fusion - Déclaration de conformité - Apport-fusion - Acte sous seing privé - Apport-fusion - Divers - LES AUTRES DECISIONS ABSORPTION DE LA STE PROCHROM _ Apport-fusion 7,90€
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Divers - LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EFFECTUES PAR LA STE PROMOCHROM 7,90€
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Acte sous seing privé - Divers - LES AUTRES DECISIONS PROJET DE FUSION AVEC LA SA PROCHROM 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers - LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE SUR LES AVANTAGES PARTICULIERS - Divers - LES AUTRES DECISIONS REFONTE DES STATUTS 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers - LES AUTRES ACTES PV DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 14 1 99 - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES - - Divers - LES AUTRES DECISIONS TRANSFORMATION EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 7,90€
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Procès-verbal du conseil d'administration - Modifications relatives au conseil d'administration 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Modifications relatives au conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Changement de dénomination en celle de - Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à l'objet social - Statuts mis à jour 7,90€
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Procès-verbal d'assemblée - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée - Modifications relatives au conseil d'administration - Déclaration de conformité - Divers - LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA SCISSION - Divers - LES AUTRES DECISIONS APPROBATION DU TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF 7,90€
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Acte sous seing privé - Divers - LES AUTRES DECISIONS TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF 7,90€
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Acte sous seing privé - Constitution - Procès-verbal du conseil d'administration - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs 7,90€
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Les derniers comptes annuels numérisés Voir un exemple
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
13,90€
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Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
13,90€
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Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
13,90€
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Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
13,90€
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Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
13,90€
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Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
13,90€
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Voir tous les documents officiels

Chiffres clés de NOVASEP PROCESS

Date de publication de l'exercice31-03-202331-12-2022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)77184900 EU76704700 EU0,63 %
dont TrésorerieVoir le détail du bilanVoir le détail du bilan
dont Capitaux propres64364300 EU63559500 EU1,27 %
dont DettesVoir le détail du bilanVoir le détail du bilan
Chiffre d'affaires8084200 EU23391100 EU-65,44 %
Résultat net (Bénéfice ou Perte)804800 EU24202900 EU-96,67 %
Effectifs moyensNon preciseNon precise
Voir le rapport de solvabilité

Les 44 Annonces d'évènements parues

DateAnnonces légales (BODACC) Prix Achat
Annonce JAL - Rectificatif / Erratum 2,90€
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. 2,90€
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007) 2,90€
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Voir tous les documents officiels

Synthèse societe.com pour l'entreprise NOVASEP PROCESS

Equilibre Bilan

Favorable

Moyen

Défavorable

Rentabilité

Favorable

Moyen

Défavorable

Voir l'analyse complète

7 établissements de la société NOVASEP PROCESS

Etablissement Siège social

NOVASEP PROCESS - 54340Actif

Etablissement Siège en activité depuis 22 ans

Adresse : BD DE LA MOSELLE - 54340 POMPEY

Etablissement secondaire

NOVASEP PROCESS - 54500Fermé

Ancien établissement en activité pendant 5 ans

Adresse : 15 RUE DU BOIS DE LA CHAMPELLE - 54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY

Voir tous les établissements