NOVASEP PROCESS

Active 100 à 199 salariés

SIREN: 401 791 959
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 401 791 959 00059
NUMÉRO DE TVA: FR54401791959
DATE DE CREATION: 26 juillet 1995
ACTIVITÉ (NAF / APE): Ingénierie, études techniques - 7112B
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: BOULEVARD DE LA MOSELLE SITE EIFFEL, 54340 POMPEY
DIRIGEANTS: NACO + 3 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 15/07/2026: Insee RNE

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Finances
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Extra-financier
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Conformité
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Rapport complet officiel

15/07/2026

Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document. Voir un exemple

Informations Légales

Activité principale déclarée: Toutes activités se rapportant au fractionnement de mélanges par procédés chromatographiques et notamment toutes prestations de services, études, ainsi que la réalisation, l'exploitation, la commercialisation d'appareillages et d'installations, la commercialisation de produits chimiques et de tous produits, matériels ou instruments relatifs à la chromatographie

Convention collective déduite: Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)

Capital social: 8000000,00 €

Noms commerciaux: NOVASEP PROCESS

Statut RCS: Inscrite le 26 juillet 1995 26/07/1995

Statut INSEE: Inscrite le 25 juillet 1995 25/07/1995

Statut RNE: Inscrite le 26 juillet 1995 26/07/1995

Observations RNE

28 mai 2021
- Radiation du RCS Bourg-en-Bresse le 28/05/2021 avec effet au 05/05/2021 suite apport partiel d'actif au profit de NOVASEP PROCESS SOLUTIONS SAS - RCS BOURG EN BRESSE 884 968 439

Contacter NOVASEP PROCESS

Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact: Recherche de mail de contact

Prospecter Ingénierie, études techniques

Établissements

- NOVASEP PROCESS - 54340
  
  Siège social depuis le 06 juin 2001 (25 ans)
  - SIRET 40179195900059
  - Activité Ingénierie, études techniques - 7112B
  - Adresse BOULEVARD DE LA MOSELLE SITE EIFFEL, 54340 POMPEY
- NOVASEP PROCESS - 01700
  
  Ancien établissement du 02 janvier 2009 au 05 mai 2021
  - SIRET 40179195900075
  - Activité Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base - 2014Z
  - Adresse 5 CHEMIN DU PILON, 01700 SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST
- NOVASEP PROCESS - 54500
  
  Ancien établissement du 16 octobre 2004 au 28 février 2009
  - SIRET 40179195900067
  - Activité Ingénierie, études techniques - 7112B
  - Adresse 13 RUE DU BOIS DE LA CHAMPELLE, 54500 VANDUVRE-LES-NANCY
- NOVASEP PROCESS - 44340
  
  Ancien établissement du 11 juin 1999 au 25 décembre 2001
  - SIRET 40179195900026
  - Activité Ingénierie, études techniques - 742C
  - Adresse 1 RUE CHARLES LINDBERGH RAFALE B, 44340 BOUGUENAIS
- NOVASEP PROCESS - 54500
  
  Ancien établissement du 25 juillet 1995 au 06 juin 2001
  - SIRET 40179195900018
  - Activité Ingénierie, études techniques - 742C
  - Adresse 15 RUE DU BOIS DE LA CHAMPELLE, 54500 VANDUVRE-LES-NANCY
- NOVASEP PROCESS - 54250
  
  Ancien établissement du 01 janvier 2000 au 31 mai 2001
  - SIRET 40179195900034
  - Activité Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base - 241G
  - Adresse 5 RUE JACQUES MONOD, 54250 CHAMPIGNEULLES
- NOVASEP PROCESS - 54180
  
  Ancien établissement du 01 janvier 2000 au 31 mars 2001
  - SIRET 40179195900042
  - Activité Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base - 241G
  - Adresse 3 ALLEE DES TILLEULS, 54180 HEILLECOURT

Établissements

Dirigeants de NOVASEP PROCESS

Dirigeants

Structure capitalistique

15/07/2026

Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

Identifiez l'ensemble des entités ayant un lien capitalistique avec cette entreprise. Voir un exemple

Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs

Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.

Formulaire d'accès

Finances

15/07/2026

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple

15/07/2026

Endettement, risques financiers...

Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce.

15/07/2026

Valorisation

Valeur économique calculé à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

20976000,00

19877000,00

6 %
Résultats net

4270000,00

3505000,00

22 %
Marge brute

10561000,00

9998000,00

6 %
Résultats d'exploitation

1473500,00

-557000,00

365 %
Ebitda

2844600,00

1934600,00

48 %

Comptes de NOVASEP PROCESS

31/03/2025
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2025
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/03/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

16 Documents officiels

2025

2024

2023

Équilibre bilan

Capitalisation

90,70 %

87,12 %

83,39 %
Endettement

0,91 %

0,47 %

0,83 %
Fonds de roulement

69400000 EU

63960000 EU

60050000 EU

Documents de NOVASEP PROCESS

11/06/2024

DECISION(S) DES ASSOCIES

REVOCATION DE DIRECTEUR GENERAL
11/06/2024

DECISION(S) DES ASSOCIES

REVOCATION DE DIRECTEUR GENERAL
26/12/2023

DECISION(S) DES ASSOCIES

NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL
07/12/2023

DECISION(S) DES ASSOCIES

NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL
06/02/2023

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Modification(s) statutaire(s)
11/04/2022

Statuts mis à jour - Décision(s) des associés

Nomination de président - Démission de président
12/01/2022

Projet d'apport partiel d'actif

AVENANT N°2 AU TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIFS EN DATE DU 30 MARS 2021 ENTRE Novasep Process l'Apporteur et Novasep Équipement Solutions le bénéficiaire.
23/12/2021

Projet d'apport partiel d'actif

AVENANT N°1 AU TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIFS EN DATE DU 30 MARS 2021 ENTRE Novasep Process l'Apporteur et Novasep Équipement Solutions le bénéficiaire.
31/05/2021

Décision(s) des associés

Nomination de président - Démission de président
31/03/2021

Projet d'apport partiel d'actif

entre la SAS NOVASEP PROCESS et la SAS NOVASEP EQIUIPEMENT SOLUTIONS - entre la SAS NOVASEP PROCESS et la SAS NOVA 4
31/03/2021

Projet d'apport partiel d'actif

entre la SAS NOVASEP PROCESS et la SAS NOVASEP EQIUIPEMENT SOLUTIONS - entre la SAS NOVASEP PROCESS et la SAS NOVA 4
02/10/2020

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport du président - Statuts mis à jour

Changement relatif à l'objet social - Modification(s) statutaire(s)
01/07/2020

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
28/11/2019

Décision(s) des associés - Document relatif au bénéficiaire effectif

Changement de président
04/01/2019

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes - Modification(s) statutaire(s)
28/08/2018

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de président
27/03/2014

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Rapport du commissaire aux comptes - Certificat - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - arrêté de créances - rapport sur l'augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription - rapport relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte
10/08/2012

Procès-verbal d'assemblée

Changement de président
21/04/2009

Procès-verbal d'assemblée

Changement de président
18/03/2009

Procès-verbal d'assemblée

DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL
04/02/2009

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement de dénomination en celle de NOVASEP PROCESS
05/09/2008

Procès-verbal d'assemblée

Changement de président
11/07/2008

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
13/06/2008

Rapport du commissaire aux apports
02/04/2008

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports - Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
28/01/2008

Procès-verbal d'assemblée

Changement de président
07/11/2007

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
03/10/2007

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports
14/05/2007

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
05/02/2007

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

MODIFICATION D'ARTICLES DES STATUTS
16/08/2006

Décision(s) de l'associé unique

Changement de Président - Nomination d'un Directeur Général
29/06/2006

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
07/03/2005

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

LES AUTRES DECISIONS ADOPTION DU NOUVEAU TEXTE DES STATUTS
27/07/2004

Procès-verbal d'assemblée - Divers

LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE PRESIDENT
14/02/2003

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Augmentation du capital social - LES AUTRES ACTES PV DES DECISIONS DU PRESIDENT EN DATE DU 6 12 2002 - LES AUTRES DECISIONS ATTESTATION BANCAIRE ET LISTE DES SOUSCRIPTEURS _
03/12/2002

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES _ REFONTE COMPLETE DES STATUTS _
28/06/2001

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Nouvelle adresse : Boulevard de la Moselle - Site Eiffel - 54340 POMPEY
02/01/2001

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

LES AUTRES DECISIONS MODIFICATION ART 17, SUPPRESSION ART 14 5, INTRODUCTION ART16 5 , MODIFICATION ART 13 5, 13 3 ET 15 6 2 , MODIFICATION ART 21 1 ET 21 2 2
14/11/2000

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Divers

Augmentation de capital - LES AUTRES ACTES ATTESTATION BANCAIRE ET LISTE DES SOUSCRIPTEURS Augmentation de capital
20/07/2000

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Divers

Apport-fusion - LES AUTRES DECISIONS ABSORPTION DE LA STE PROCHROM _ Apport-fusion
15/05/2000

Divers

LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EFFECTUES PAR LA STE PROMOCHROM
04/05/2000

Acte sous seing privé - Divers

LES AUTRES DECISIONS PROJET DE FUSION AVEC LA SA PROCHROM
11/04/2000

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE SUR LES AVANTAGES PARTICULIERS - LES AUTRES DECISIONS REFONTE DES STATUTS
11/03/1999

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

LES AUTRES ACTES PV DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 14 1 99 - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES - - LES AUTRES DECISIONS TRANSFORMATION EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
25/01/1999

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration
17/07/1996

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modifications relatives au conseil d'administration - Changement de dénomination en celle de - Changement relatif à l'objet social
06/02/1996

Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Divers

Augmentation du capital social - Modifications relatives au conseil d'administration - LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA SCISSION - LES AUTRES DECISIONS APPROBATION DU TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF
06/11/1995

Acte sous seing privé - Divers

LES AUTRES DECISIONS TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF
26/07/1995

Acte sous seing privé - Procès-verbal du conseil d'administration - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Constitution

49 Documents officiels

Annonces légales de NOVASEP PROCESS

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31/03/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
26/07/2024

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

Additif à lannonce publiée dans tabletteslorraines.fr du 14/12/2023 concernant NOVASEP PROCESS, ajouter: Les associés en date du 17/10/2023, Ont nommé en qualite de directeur général de la société, Monsieur PATON MORALES Pedro Luis (Pere PATON) demeurant Carme 70, 08380 MALGRAT DE MAR, Espagne. Modification au RCS de NANCY.
13/06/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
21/05/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

NOVASEP PROCESS SAS au capital de 8.000.000euros Siège social: Boulevard de la Moselle Site Eiffel 54340 POMPEY 401 791 959 RCS NANCY Par pv des décisions des associés en date du 21/05/2024, il a eté decidé de revoquer M. Stephan Haitz de ses fonctions de directeur général de la société avec effet à compter de ce jour et de ne pas procéder à son remplacement. Modification au RCS de NANCY.
31/03/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
10/12/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
02/11/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

NOVASEP PROCESS Société par actions simplifiée Au capital de 8.000.000euros Siege social: Boulevard de la Moselle, Site Eiffel 54340 POMPEY 401 791 959 Registre du commerce et des sociétés de NANCY Par décisions unanimes des associés en date du 02.11.2023, Il a été pris acte de la nomination en qualité de directeur général de la société, Monsieur HAITZ Stephan, demeurant Hardtweg 43, D-79790 Kussaberg, ALLEMAGNE. Modification au RCS de NANCY.
31/03/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
15/04/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
06/04/2022

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

NOVASEP PROCESS SAS au capital de 8.000.000 Site Eiffel, Boulevard de la Moselle 54340 POMPEY R.C.S. NANCY 401 791 959 Aux termes du PV des DUA en date du 06/04/2022, Les associés ont pris acte de la démission de Jean Bléhaut de ses fonctions de president de la Société et ont décidé de nommer, en remplacement, la société NACo, SAS sise 3 boulevard de Sébastopol 75001 PARIS RCS PARIS 902 822 782 à compter de ce jour. Pour avis
31/12/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
02/06/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
05/05/2021

Annonce JAL - Apport partiel d'actif réalisé

NOVASEP EQUIPMENT SOLUTIONS SAS, Sociéte par actions simplifiée au capital de 5 000 , Siège Social : Site Eiffel, Boulevard de la Moselle, 54340 POMPEY 884 931 767 RCS NANCY (le Bénéiciaire). NOVASEP PROCESS SAS, Société par actions simplifiée au capital de 8 000 000 , Siège social : Site Eiffel, Boulevard de la Moselle, 54340 POMPEY 401 791 959 RCS NANCY (lApporteur). Par acte sous-seing privé en date du 30 mars 2021, les sociétés Novasep Equipment Solutions et Novasep Process ont établi un projet de traité dapport partiel dactif soumis au régime juridique des scissions (le « Traité dApport »), aux termes et sous les conditions duquel Novasep Process a apporté à Novasep Equipment Solutions lensemble des éléments dactifs et de passifs afférents à la branche complète et autonome dactivités de fabrication et de fourniture déquipements de chromatographie (« la Branche Complète dActivités », tels que ces termes sont définis dans le Traité dApport, l « Apport »). Suivant décisions en date du 5 mai 2021, lAssocié Unique de Novasep Equipment Solutions a approuvé le Traité dApport (en ce compris ses annexes) et notamment lApport de la Branche Complète dActivités ainsi que lévaluation et la rémunération de lApport tel que prévu dans le Traité dApport avec effet à la Date de Réalisation (tel que définie dans le Traité dApport). En rémunération de lApport, lAssocié Unique de Novasep Equipment Solutions a : Procédé à une augmentation de son capital de 3 701 640 pour le porter de 5 000 à 3 706 640 , par la création de 3 701 640 actions ordinaires nouvelles de 1 de valeur nominale chacune, entièrement libérées et attribuées en totalité à Novasep Process, en précisant que ladite augmentation de capital deviendra définitive à la Date de Réalisation conformément à larticle 6 du Traité dApport ; Modifié les articles 6 et 7 des statuts de Novasep Equipment Solutions en conséquence sous condition suspensive de la réalisation définitive de lApport et de laugmentation de capital en résultant ; Sous réserve de et avec efet à la date de réalisation définitive de lApport constaté la démission de Dr. Michel SPAGNOL de ses fonctions de Président et nommé M. Philippe STOLL, demeurant 11, Place du colonel Fabien, 54000 NANCY, en qualité de Président ; Le Président de Novasep Equipment Solutions a constaté le 5 mai 2021 que la condition suspensive visée à larticle 6 du Traité dApport avait été satisfaite et, en conséquence : Constaté que lApport ainsi que laugmentation de capital de Novasep Equipment Solutions résultant de lApport et les modifications statutaires y afférentes, ont été définitivement réalisés et ont pris effet à cette date ; Pris acte que la démission de Dr. Michel SPAGNOL de ses fonctions de Président et la nomination de M. Philippe STOLL aux fonctions de Président décidées par lassocié unique le 5 mai 2021 ont pris effet à cette date. Pour avis. 90040296
05/05/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

NOVASEP PROCESS SAS au capital de 8 000 000 EUR. Siège social: Boulevard de la Moselle, Site Eiffel, 54340 POMPEY 401 791 959 RCS NANCY. Aux termes des decisions unanimes des associés du 5 mai 2021, M. Jean BLEHAUT demeurant 66, chemin de la Sauvegarde, 69130 ECULLY, est nommé président de la Société, en remplacement de Dr. Michel SPAGNOL, démissionnaire. Dépôt légal: RCS NANCY. 90040251
02/04/2021

Annonce BODACC - Acte d'achat
02/04/2021

Annonce BODACC - Acte d'achat
31/12/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
29/07/2020

Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

NOVASEP PROCESS Sociéte par actions simplifiée au capital de 8 000 000 . Siège social: Site Eiffel, boulevard de la Moselle, 54340 POMPEY 401 791 959 RCS NANCY. Suivant AG du 29 juillet 2020, Larticle 2 des statuts a été modifié comme suit: «La Société a pour objet, tant en France quà létranger, directement ou indirectement: Toutes activités se rapportant au fractionnement de mélanges, en particulier par procédés chromatographiques et notamment toutes prestations de services, études, ainsi que la réalisation, lexploitation et la commercialisation dappareillages et dinstallations; La commercialisation de produits chimiques et de tous produits, matériels ou instruments relatifs à la chromatographie ou autres procédés de séparation/purification; La participation de la société à toute entité juridique, groupement, entreprise ou société, créée ou à créer, pouvant se rattacher directement ou indirectement à lobjet social, ou à tout objet similaire ou connexe, notamment aux associations, entreprises ou sociétés dont lobjet serait susceptible de concourir à la réalisation de lobjet social, et ce, par tout moyen, notamment par création de société nouvelle, apport, fusion, alliance ou société en participation ou Groupement dIntérêt Économique; Toute opération industrielle, commerciale ou financière, mobilière ou immobilière, pouvant se rattacher directement ou indirectement à lobjet social et à tout objet similaire ou connexe.» Mention au RCS de NANCY. Pour avis. 90034839
10/07/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
31/12/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
03/12/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
22/11/2019

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

NOVASEP PROCESS SAS au capital de 8 000 000 Siège social : Boulevard de la Moselle Site Eiffel 54340 POMPEY 401 791 959 RCS NANCY Aux termes des decisions unanimes des associés du 22/11/2019, M. Michel SPAGNOL, Demeurant 7bis Chemin des Garennes 69260 CHARBONNIERES-LES BAINS est nommé président de la Société, en remplacement de M. Xavier DE SAINT GUILHEM, démissionnaire. Dépôt légal : RCS NANCY Pour avis. AJL000009205
29/05/2019

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

NOVASEP PROCESS Sociéte par actions simplifiée au capital de 8 000 000 . Siège social: Boulevard de la Moselle, Site Eiffel, 54340 POMPEY 401 791 959 RCS NANCY. En date du 7 mai 2020, LAGOA constate lexpiration des mandats de la société DELOITTE & ASSOCIE, en qualité de co-commissaire aux Comptes Titulaire, et de la société BEAS, en qualité de Commissaire aux Comptes Suppléant, à compter de lassemblée générale du 29 mai 2019. 90033648
11/01/2019

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
31/12/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
02/09/2018

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
31/12/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
08/04/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital [8000000 EUR]
31/12/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
28/08/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
31/12/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
31/12/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
06/05/2009

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
31/03/2009

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
17/02/2009

Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination
31/12/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
24/09/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
23/07/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital [3500000 EUR]
27/02/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
31/12/2007

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

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47 Annonces

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

67/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Cartographie de NOVASEP PROCESS

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Entreprises liées

Entreprise dirigée

Depuis le 14-12-2023

PURIFUNCTION
- SIREN 528722838
- FONCTION NOVASEP PROCESS est Membre du conseil de surveillance
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Marques déposées

PACK-N-SEP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  15 juin 2006
- Date d'expiration
  
  15 juin 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
VARICOL

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 mars 2003
- Date d'expiration
  
  18 mars 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
CHROMSOFT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mai 2001
- Date d'expiration
  
  25 mai 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
HELP-CHROM

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mai 2001
- Date d'expiration
  
  25 mai 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
VARISOFT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mai 2001
- Date d'expiration
  
  25 mai 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
CYCLOJET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mai 2001
- Date d'expiration
  
  25 mai 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque

Marques déposées

Historique de NOVASEP PROCESS

32 événements depuis 2004

mercredi 13 juin 2024
- Stephan HAITZ démissionne de la fonction de directeur général.

mercredi 28 décembre 2023
- Pedro PATON MORALES est promue directeur général.
mercredi 14 décembre 2023
- Chantal PETIT assume maintenant le rôle de membre du conseil de surveillance.
- NOVASEP PROCESS est promue au poste de membre du conseil de surveillance de PURIFUNCTION.
vendredi 09 décembre 2023
- Stephan HAITZ accède au poste de directeur général.

...

Historique

32 événements ont marqué le parcours de NOVASEP PROCESS depuis 2004

Études de marché du secteur de l'entreprise

21/01/2025

Le marché de la rénovation énergétique - France

Cette étude offre une analyse approfondie du marché de la rénovation énergétique en France : importance du secteur dans la lutte contre le changement climatique, doublement de la croissance entre 2006 et 2019, impact des incitations gouvernementales comme la PrimeRenov', obstacles financiers, hausse des coûts des matières premières et de l'énergie, nouvelles offres des grandes enseignes de bricolage.. Voir un exemple
18/12/2023

Le marché du démantèlement nucléaire - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché en pleine expansion du démantèlement nucléaire : évolution des réglementations et technologies, vieillissement des installations nucléaires, prévisions de croissance jusqu'en 2028, positionnement clé des États-Unis, de la France et de la Chine.. Voir un exemple
05/07/2022

Le marché des chaudières - France

Cette étude détaille le marché de la chaudière en France, un segment du génie climatique lié aux énergies renouvelables. Le rapport analyse l'impact des préoccupations écologiques, la hausse des prix de l'énergie, et l'influence des politiques publiques sur le secteur. Voir un exemple

3 Études de marché

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Finances

Extra-financier

Conformité

Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Endettement, risques financiers...

Valorisation

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

DECISION(S) DES ASSOCIES

DECISION(S) DES ASSOCIES

DECISION(S) DES ASSOCIES

DECISION(S) DES ASSOCIES

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Décision(s) des associés

Projet d'apport partiel d'actif

Projet d'apport partiel d'actif

Décision(s) des associés

Projet d'apport partiel d'actif

Projet d'apport partiel d'actif

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport du président - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Décision(s) des associés - Document relatif au bénéficiaire effectif

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Rapport du commissaire aux comptes - Certificat - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux apports

Ordonnance du président

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Ordonnance du président

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Procès-verbal d'assemblée - Divers

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Divers

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Acte sous seing privé - Divers

Divers

Acte sous seing privé - Divers

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité - Divers

Acte sous seing privé - Divers