APPLEXION

Acte SSP

Décision(s) du président

P.V. d'Assemblée - Déclaration de conformité

Procès-verbal

Changement de président

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour - Acte

CONSENTEMENT ACTES DES ASSOCIES - MODIFICATION DES ARTICLES 10 11 ET 13 DES STATUTS

Rapport du commissaire aux apports

ENTRE LA Ste. SAS APPLEXION et la Ste. SAS ORELIS

Acte

SIMPLIFIEE PAR VOIE D ABSORPTION DE LA Ste. ORELIS PAR LA Ste. APPLEXION

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président - Changement de directeur général

Procès-verbal d'assemblée générale

Changement de commissaire aux comptes suppléant - Changement de commissaire aux comptes titulaire

Ordonnance du président

Nomination de commissaire aux apports

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

A COMPTER DU 01/01/2006 - Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

ABSORPTION DE LA STE SPARE RCS VERSAILLES 390 899 458 PAR LA STE APPLEXION - Augmentation du capital social - Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale

Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) des associés

Nomination de directeur général

Statuts mis à jour - Décision(s) des associés

LES ASSOCIES DECIDENT D'INTRODUIRE DANS LES STATUTS UN ARTICLE 11 - Modification(s) statutaire(s)

Rapport du commissaire à la fusion

PAR ABSORPTION DE LA STE SPARE

Projet de traité de fusion

ENTRE LA STE APPLEXION L ABSORBANTE ET LA STE SPARE L ABSORBEE

Statuts mis à jour - Rapport du commissaire à la transformation - Lettre - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

ACCEPTATION DE FONCTION DU CCS - ACCEPTATION DE FONCTION DU CCT - Reconstitution de l'actif net - Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - SAS - TERME DE MANDAT DU DIRECTOIRE ET DU CONSEIL - Nomination de président - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance

Fin de mission de commissaire(s) aux comptes - Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Rapport

AUX AVANTAGES PARTICULIERS

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Statuts

Requête et Ordonnance

Procès-verbal du conseil de surveillance - Lettre

Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination de représentant permanent

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Conversion du capital en euros

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination de vice-président du conseil de surveillance

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement de commissaire aux comptes titulaire - Changement de commissaire aux comptes suppléant - Renouvellement de mandat de président - RENOUVELLEMENT MANDAT VICE-PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLA NCE - RENOUVELLEMENT MANDAT MEMBRES DU DIRECTOIRE - Changement(s) de membre(s) du directoire

Acte modificatif

CHANGEMENT DE MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - Nomination de représentant permanent

Acte modificatif

DEMISSION ET NOMINATION D'UN NOUVEAU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DEMISSION DU VICE-PRESIDENT - DEMISSION ET NOMINATION DE NOUVEAUX MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

Acte modificatif

Modification(s) statutaire(s) - ADOPTION DE LA FORME JURIDIQUE EN SOCIETE ANONYME A DIREC TOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE. CHANGEMENT DE RAISON SOCIALE EN CELLE DE : APPLEXION. NOMINATION MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE. - NOMINATION PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE. DESIGNA TION VICE-PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE. NOMINATION MEMBRES DU DIRECTOIRE. NOMINATION PRESIDENT DU DIRECTOIRE.

Acte modificatif

Modification(s) statutaire(s) - SUPPRESSION DE L'INTERDICTION DE NANTISSEMENT DES ACTIONS DE LA SOCIETE MODIFICATION CORRECTIVE DE L'ARTICLE 8 DES STATUTS - DEMISSIONS DE QUATRE ADMINISTRATEURS

Acte modificatif

Modification(s) statutaire(s) - REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL.

Acte modificatif

CHANGEMENT ADMINISTRATEUR.