DOMAINE HENRI REBOURSEAU

Active
  • SIREN322 746 777
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL322 746 777 00018
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR20322746777

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    23/01/2025
  • Procédure collective
    Aucune
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2023
    Oui
  • Effectif Année 2023
    Non précisé
  • Score Extra-financier Année 2023
    A
  • Score Carbone
    Non déposé

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

  • Activité (Code NAF ou APE)Culture de la vigne (0121Z)
  • Activité principale déclaréeCulture de la vigne

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 1992 entreprises du secteur "Culture de la vigne" dans la Côte-d'Or (21)

Étude du marché de l'entreprise

  • Mis à jour le :

    Le marché des insectes comestibles - France

    Les insectes comestibles désignent l’ensemble des insectes destinés à la consommation humaine. Cette consommation humaine d'insectes est appelée l'entomophagie.

    49,00€

Cartographie de DOMAINE HENRI REBOURSEAU

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

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Entreprises liées

Dirigeants

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Historique de DOMAINE HENRI REBOURSEAU

7 événements depuis 2005

...
Historique

7 événements ont marqué le parcours de DOMAINE HENRI REBOURSEAU depuis 2005

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise DOMAINE HENRI REBOURSEAU au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise DOMAINE HENRI REBOURSEAU, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 6 dirigeants actuels, les 4 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise DOMAINE HENRI REBOURSEAU, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 14 derniers évènements, l'analyse financière de 2023, et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de DOMAINE HENRI REBOURSEAU
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de DOMAINE HENRI REBOURSEAU

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de DOMAINE HENRI REBOURSEAU
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Statut mis a jour

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Statut mis a jour

Document

Document

Afficher les 19 actes
Document

Document faisant reference a : Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Décision(s) des associés - Procès-verbal du conseil de surveillance

Modification(s) relative(s) au conseil de surveillance - Changement de président

Procès-verbal du conseil de surveillance - Décision(s) des associés

Changement de président - Modification(s) relative(s) au conseil de surveillance

Procès-verbal du conseil de surveillance - Décision(s) des associés

Changement de président - Modification(s) relative(s) au conseil de surveillance

Procès-verbal d'assemblée - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale

Augmentation du capital social

Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance - Augmentation du capital social - Changement de président

Statuts mis à jour - Décision(s) des associés

Changement relatif à l'objet social - transformation de SC en SAS - en celle de DOMAINE HENRI REBOURSEAU - Réduction du capital social - Changement relatif à la durée de la personne morale

Rapport du commissaire à la transformation

SAS

Rapport du commissaire à la transformation

SAS

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Réduction du capital social

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de gérant(s)

Acte notarié - Statuts mis à jour

Cession de parts

Acte notarié

Cession de parts

Acte notarié

Cession de parts

Acte notarié

Cession de parts

Acte notarié

ACTE DE PARTAGE

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président, Membre du conseil de surveillance : GRAFFEUILLE Pierre ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : Bouygues Charlotte ; Membre du conseil de surveillance : DE SURREL Jean ; Membre du conseil de surveillance : BOUYGUES Martin ; Commissaire aux comptes titulaire : DUPOUY ET ASSOCIES

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Domaine Henri Rebourseau Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 224.596,77 Siège social : 8, place du Monument 21220 Gevrey-Chambertin RCS Dijon 322 746 777Le 2 décembre 2024, Les associés ont nommé en qualité de membre du conseil de surveillance, en remplacement de Pierre Graffeuille, dont le mandat est arrivé à échéance, Charlotte Bouygues, demeurant 32, avenue Hoche, 75008 Paris, pour une durée de 4 ans. A la même date, le conseil de surveillance a décidé de désigner Charlotte Bouygue...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2023)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2022)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2021)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2020)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2019)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président, Membre du conseil de surveillance : GRAFFEUILLE Pierre ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : DE SURREL Jean ; Membre du conseil de surveillance : BOUYGUES Martin ; Commissaire aux comptes titulaire : DUPOUY ET ASSOCIES

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Domaine Henri Rebourseau Sociéte par actions simplifiée au capital de 224.596,77 uros Siège social : 10 place du Monument 21220 GEVREY CHAMBERTIN 322 746 777 R.C.S. Dijon Le 27 septembre 2022, les associés ont nommé comme membre du conseil de surveillance, En remplacement dHervé Berland, démissionnaire, Pierre Graffeuille, demeurant 48 rue Frantz Malvezin - 33200 BORDEAUX, à compter du 1er octobre 2022, pour la durée restant à courir du mandat, soit jusquau 19 décembre 2022. Mention en sera fa...

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Domaine Henri Rebourseau Sociéte par actions simplifiée au capital de 224.596,77 uros Siège social : 10, place du Monument 21220 GEVREY-CHAMBERTIN 322 746 777 R.C.S. Dijon Le 16 juin 2022, Les associés ont nommé comme Président, en remplacement dHervé Berland, démissionnaire, Pierre Graffeuille, demeurant 48, rue Frantz Malvezin 33200 Bordeaux, à compter du 1er octobre 2022, sans limitation de durée. Mention en sera faite au RCS de Dijon

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité, la dénomination, la forme juridique, le capital, l'administration

Président : DE SURREL Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : DUPOUY ET ASSOCIES (SAS)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société DOMAINE HENRI REBOURSEAU en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète

5 Bilans gratuits

Chiffres clés de DOMAINE HENRI REBOURSEAU

Date de publication de l'exercice202431-08-2023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)114840000 EU- - -
dont TrésorerieVoir le détail du bilan
dont Capitaux propresComptes non disponibles 100760000 EU- - -
dont DettesVoir le détail du bilan
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilan3499000 EU- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)530200 EU- - -
Effectifs moyensNon precise- - -

Compte de résultat DOMAINE HENRI REBOURSEAU

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise DOMAINE HENRI REBOURSEAU sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-08-2023. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2023 de l'entreprise DOMAINE HENRI REBOURSEAU, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-08-202331-08-2022ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 349900033950003,06 %
dont export17510002280400-23,22 %
Production *354800035010001,34 %
Valeur ajoutée (VA)21919002534600-13,52 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)12438001744800-28,71 %
Résultat d'exploitation 9829001437100-31,61 %
RCAI7053001412200-50,06 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net 5302001077700-50,80 %
Effectif moyenNon precise00,00 %

Bilan Actif DOMAINE HENRI REBOURSEAU

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société DOMAINE HENRI REBOURSEAU.

Date de clôture31-08-202331-08-2022ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 1088800001020600006,68 %
immobilisations incorporelles9521252-23,96 %
immobilisations corporelles1088700001020500006,68 %
immobilisations financières645164270,37 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 5808000522500011,16 %
stocks et en-cours411400040490001,61 %
créances134090068490095,78 %
disponibilités : trésorerie5244152300-96,56 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 1148400001072900007,04 %

Bilan Passif DOMAINE HENRI REBOURSEAU

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise DOMAINE HENRI REBOURSEAU doit en date 31-08-2023. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-08-202331-08-2022ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 1007600001005300000,23 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 326500,00 %
Dettes 140750006752000108,46 %
dettes financières et emprunts130650004184000212,26 %
dettes fournisseurs32940020940057,31 %
dettes fiscales et sociales101800777600-86,91 %
autres dettes ( comptes courants, ...)5784001580600-63,41 %
Compte de régularisation passif000,00 %
Total passif 1148400001072900007,04 %

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société DOMAINE HENRI REBOURSEAU

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan202320222021
Capitalisation87,74 %93,70 %98,23 %
Endettement12,97 %4,16 %0,33 %
Fonds de roulement3405000 EU2663300 EU3610000 EU
Performance
Evolution de l'activité103,06 %138,78 %212,67 %
Taux de VA62,64 %74,66 %65,68 %
Rentabilité d'exploitation35,55 %51,39 %35,95 %
Rentabilité nette finale15,15 %31,74 %26,24 %
Capacité d'autofinancement20,89 %37,77 %32,78 %
Rentabilité financière0,53 %1,07 %0,64 %
Coûts de production
Coûts du travail26,24 %22,81 %28,59 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement17,87 ans3,26 ans0,41 an
Coût de la dette22,33 %1,43 %0,45 %
Taux d'intérêt moyen apparent2,13 %0,60 %1,20 %
Gestion BFR
Poids du BFR global516,57 jours269,97 jours503,12 jours
Poids des stocks429,15 jours435,31 jours583,39 jours
Délai clients139,88 jours73,63 jours84,52 jours
Délai Fournisseurs34,36 jours22,51 jours39,99 jours
Liquidité
Liquidité immédiate0,55 jour16,37 jours35,38 jours

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 3394700

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 291300

 
VS.2021

* Sur 2668 sociétés de Culture et production animale, chasse et services annexes

CA médian en Bourgogne-Franche-Comté : 322700

 
VS.2021

* Sur 143 sociétés de Culture et production animale, chasse et services annexes

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 232000

64251 ème

* Sur un total de 388282 sociétés

CA médian en Bourgogne-Franche-Comté : 296900

2316 ème

* Sur un total de 11473 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 1437100

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 6100

 
VS.2021

* Sur 2668 sociétés de Culture et production animale, chasse et services annexes

REX médian en Bourgogne-Franche-Comté : 12200

 
VS.2021

* Sur 143 sociétés de Culture et production animale, chasse et services annexes

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 5700

14770 ème

* Sur un total de 388282 sociétés

REX médian en Bourgogne-Franche-Comté : 7700

420 ème

* Sur un total de 11473 sociétés

Capital social : 224596

Secteur d'activité : Culture et production animale, chasse et services annexes (en France)

Inférieur à 1 €438092 sociétés

Inférieur à 1 €

68,17%
68,17%

438092 sociétés

Entre 1€ et 5K€28246 sociétés

Entre 1€ et 5K€

4,40%
4,40%

28246 sociétés

Entre 5K€ et 150K€125359 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

19,51%
19,51%

125359 sociétés

DOMAINE HENRI REBOURSEAU, avec un capital social de 224596

DOMAINE HENRI REBOURSEAU et 50952sociétés

Supérieur à 150K€DOMAINE HENRI REBOURSEAU et 50952 sociétés

Supérieur à 150K€

7,93%
7,93%

DOMAINE HENRI REBOURSEAU et 50952 sociétés

Ancienneté entreprise : 43 ans

Secteur d'activité : Culture et production animale, chasse et services annexes (en France)

Inférieur à 1 an5590 sociétés

Inférieur à 1 an

0,87%
0,87%

5590 sociétés

Entre 1 et 5 ans64250 sociétés

Entre 1 et 5 ans

10%
10%

64250 sociétés

Entre 5 et 15 ans146909 sociétés

Entre 5 et 15 ans

22,86%
22,86%

146909 sociétés

DOMAINE HENRI REBOURSEAU, avec une ancienneté de 43 ans

DOMAINE HENRI REBOURSEAU et 425900sociétés

Supérieur à 15 ansDOMAINE HENRI REBOURSEAU et 425900 sociétés

Supérieur à 15 ans

66,27%
66,27%

DOMAINE HENRI REBOURSEAU et 425900 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez DOMAINE HENRI REBOURSEAU

75%
3 Hommes
25%
1 Femme
Total dirigeants : 4
Effectif : -1

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Culture et production animale, chasse et services annexes

74.0%26.0%

France

Vs.
76.6%23.4%

Bourgogne-Franche-Comté

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.5%31.5%

France

Vs.
69.0%31.0%

Bourgogne-Franche-Comté

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise DOMAINE HENRI REBOURSEAU

DOMAINE HENRI REBOURSEAU

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 7 mois et 14 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

FMARK0000000004825935

BRUNELLE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 7 mois et 14 jour(s)

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 33

FMARK0000000004825940

BRUNELLE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 3233

FMARK0000000003951873

JS Jean de Surrel de Saint Julien

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003233

FMARK0000000003184701

Domaine de la BRUNELLE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003233

FMARK0000000003184702

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 2 mois et 10 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 003233

FMARK0000000097686648

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 11 mois et 11 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 003233

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DOMAINE HENRI REBOURSEAU

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