LOXEL

Fermée definitivement

SIREN: 430 434 787
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 430 434 787 00049
NUMÉRO DE TVA: FR21430434787
DATE DE CREATION: 25 avril 2000
ACTIVITÉ (NAF / APE): Ingénierie, études techniques - 7112B
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 10 AVENUE ARISTIDE BRIAND, 92220 BAGNEUX
DIRIGEANTS: DELOITTE & ASSOCIES + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 01/12/2025: Insee Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
01/12/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2024
Petite
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier
Non calculé
Bilan Carbone Année 2023
16.07 tCO2
Score de souveraineté Score sectoriel
67/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Noms commerciaux: LOXEL

Statut INSEE: Fermée le 04 août 2025 04/08/2025

Statut RNE: Radiée le 04 août 2025 04/08/2025

Observations RNE

01 décembre 2016
- La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Secteur d'activité de LOXEL

Domaine d'activité: Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Activité (Code NAF ou APE): Ingénierie, études techniques (7112B)
Type d'activité: INDEPENDANTE
Convention collective déduite: Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

4 947 sociétés exercent la même activité que LOXEL dans le 92.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Ingénierie, études techniques" dans les Hauts-de-Seine (92)

Les 3 études de marché du secteur de l'entreprise

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21/01/2025

Le marché de la rénovation énergétique - France

Cette étude offre une analyse approfondie du marché de la rénovation énergétique en France : importance du secteur dans la lutte contre le changement climatique, doublement de la croissance entre 2006 et 2019, impact des incitations gouvernementales comme la PrimeRenov', obstacles financiers, hausse des coûts des matières premières et de l'énergie, nouvelles offres des grandes enseignes de bricolage..

14,90€
18/12/2023

Le marché du démantèlement nucléaire - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché en pleine expansion du démantèlement nucléaire : évolution des réglementations et technologies, vieillissement des installations nucléaires, prévisions de croissance jusqu'en 2028, positionnement clé des États-Unis, de la France et de la Chine..

14,90€
05/07/2022

Le marché des chaudières - France

Cette étude détaille le marché de la chaudière en France, un segment du génie climatique lié aux énergies renouvelables. Le rapport analyse l'impact des préoccupations écologiques, la hausse des prix de l'énergie, et l'influence des politiques publiques sur le secteur.

14,90€

3 Études de marché

Rapport complet officiel

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03/12/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

9,95€

- Gagné le 01 mars 2024
- Marché PRESTATIONS DE CONSEIL ET D'ASSISTANCE POUR LA VALORISATION DES TOITS TERRASSES ET FACADES DU PATRIMOINE DE 13 HABITAT
- Montant40000 €
  
  Durée6 mois
- Acheteur 13 HABITAT
- Gagné le 01 novembre 2021
- Marché Marché d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage - Gestion des emplacements accueillant des relais de télécommunication et réseaux d'objets connectés
- Montant120000 €
  
  Durée48 mois
- Acheteur NIEVRE HABITAT OPH
- Gagné le 07 novembre 2019
- Marché 19S0100-PRESTATIONS DE CONSEIL ET D'ASSISTANCE POUR LA VALORISATION DES TOITS TERRASSE ET FACADES DU PATRIMOINE 13 HABITAT
- Montant66500 €
  
  Durée12 mois
- Acheteur 13 HABITAT
- Gagné le 03 mai 2019
- Marché MISSION D'ASSISTANCE CONSEIL A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA GESTION ET L'IMPLANTATION DE SITES DE STATION DE RADIOCOMMUNICATION D'OPERATEURS DE TELEPHONIE MOBILE OU AUTRES INSTALLATIONS TELECOM
- Montant90000 €
  
  Durée48 mois
- Acheteur LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS - O.P.H. D'ORLEANS
- Gagné le 02 avril 2019
- Marché Conseil en matière d'hébergement de station d'antenne de téléphonie mobile appartenant à un réseau ouvert au public.
- Montant1 €
  
  Durée60 mois
- Acheteur SOC IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER FRANC

Appels d'offres gagnés par l'entreprise

Établissements

Fermés
- Du 30 juin 2023 au 04 août 2025
  
  LOXEL - 92220
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43043478700049
  - Activité Ingénierie, études techniques - 7112B
  - Adresse 10 AVENUE ARISTIDE BRIAND, 92220 BAGNEUX
- Du 01 décembre 2016 au 30 juin 2023
  
  LOXEL - 92240
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43043478700031
  - Activité Ingénierie, études techniques - 7112B
  - Adresse 1 RUE EUGENE VARLIN, 92240 MALAKOFF
- Du 02 mai 2014 au 01 décembre 2016
  
  LOXEL - 78140
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43043478700023
  - Activité Ingénierie, études techniques - 7112B
  - Adresse 8 RUE DES FRERES CAUDRON, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
- Du 25 avril 2000 au 02 mai 2014
  
  LOXEL - 78140
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43043478700015
  - Activité Ingénierie, études techniques - 7112B
  - Adresse 41 B AVENUE DE L'EUROPE 41-41, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY

Établissements

Dirigeants de LOXEL

Dirigeants

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances de LOXEL

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

Pour plus d'information,
achetez le score

Score de solvabilité

Voir un exemple

03/12/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
28/02/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
28/02/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

13 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

599100,00

399900,00

49,81 %
Résultats net

241500,00

80800,00

198,89 %
Marge brute

158700,00

-8379,00

1994,02 %
Résultats d'exploitation

210200,00

-26835,00

883,31 %
Ebitda

156300,00

-13205,00

1283,64 %

Ratios financiers

2024

2023

2021

Équilibre bilan

Capitalisation

36,03 %

35,92 %

39,57 %
Endettement

0 %

0 %

93,71 %
Fonds de roulement

1855600 EU

1614000 EU

2747300 EU

Documents de LOXEL

24 derniers documents officiels

30/06/2025

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
03/10/2023

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL
03/07/2023

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Acte modificatif
08/01/2020

Document relatif au bénéficiaire effectif - Décision(s) de l'associé unique

Changement de directeur général
31/07/2019

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
06/12/2018

Décision(s) de l'associé unique

Renouvellement de mandat de directeur général
08/08/2018

Ordonnance

2018O1424
03/07/2018

Extrait de procès-verbal

Renouvellement de mandat de directeur général
24/05/2018

Procès-verbal

Divers
21/02/2018

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
14/12/2017

Extrait de décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Nomination de directeur général - Changement de directeur général - Changement de président
10/08/2017

Décision(s) de l'associé unique

Démission de directeur général
01/12/2016

Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Transfert du siège social
08/03/2016

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif
14/10/2015

P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes
16/04/2015

Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif
27/03/2015

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
27/03/2015

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
20/03/2015

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Rapport des Commissaires ou du Gérant
03/06/2014

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant
26/02/2003

Cession de parts - Acte modificatif
26/02/2003

Cession de parts - Acte modificatif
25/02/2003

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée
26/04/2000

Nomination/démission des organes de gestion - Statuts - Acte modificatif

24 Documents officiels

Cité 9 fois entre 2017 et 2025

ATC FRANCE HOLDING SAS
- SIREN 824469803
Dirigeants : Amy ALTER , GATTI CONSEIL , DELOITTE & ASSOCIES
- 30/06/2025
  
  Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
- 03/10/2023
  
  DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE
  
  CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL
- 08/01/2020
  
  Document relatif au bénéficiaire effectif - Décision(s) de l'associé unique
  
  Changement de directeur général
- 31/07/2019
  
  Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique
  
  Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- 21/02/2018
  
  Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique
  
  Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- 24/05/2018
  
  Procès-verbal
  
  Divers
- 08/08/2018
  
  Ordonnance
  
  2018O1424
- 06/12/2018
  
  Décision(s) de l'associé unique
  
  Renouvellement de mandat de directeur général
- 14/12/2017
  
  Extrait de décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
  
  Nomination de directeur général - Changement de directeur général - Changement de président
Cité 6 fois entre 2015 et 2018

ATC FRANCE
- SIREN 538419052
Dirigeants : Daniele MOLINO , ATC FRANCE HOLDING SAS , ICAC , BEAS
- 21/02/2018
  
  Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique
  
  Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- 24/05/2018
  
  Procès-verbal
  
  Divers
- 06/12/2018
  
  Décision(s) de l'associé unique
  
  Renouvellement de mandat de directeur général
- 10/08/2017
  
  Décision(s) de l'associé unique
  
  Démission de directeur général
- 08/03/2016
  
  Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif
- 16/04/2015
  
  Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif
Cité 4 fois entre 2019 et 2025

ATC FRANCE HOLDING II SAS
- SIREN 844833087
- 30/06/2025
  
  Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
- 03/10/2023
  
  DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE
  
  CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL
- 08/01/2020
  
  Document relatif au bénéficiaire effectif - Décision(s) de l'associé unique
  
  Changement de directeur général
- 31/07/2019
  
  Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique
  
  Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
Cité 2 fois entre 2017 et 2018

257740001
- SIREN 257740001
- 08/08/2018
  
  Ordonnance
  
  2018O1424
- 14/12/2017
  
  Extrait de décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
  
  Nomination de directeur général - Changement de directeur général - Changement de président
Cité 1 fois en 2025

145499513
- SIREN 145499513
- 30/06/2025
  
  Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
Cité 1 fois en 2025

175879303
- SIREN 175879303
- 30/06/2025
  
  Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
Cité 1 fois en 2014

FINANXEL
- SIREN 498745454
Dirigeant : Pascal MACE
- 03/06/2014
  
  Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

67/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

30 annonces BODACC & JAL

21/08/2025

Annonce BODACC - Radiation
15/08/2025

Annonce JAL - Fusion réalisée

Siren : 844833087. « ATC France Holding II SAS », SASU au capital de 20.493.234,00 , Siège social : 10 Avenue Aristide Briand 92220 Bagneux, 844 833 087 R.C.S. Nanterre, (Societé absorbante), « LOXEL », SASU au capital de 16.400,00 , Siège social : 10 Avenue Aristide Briand 92220 Bagneux, 430 434 787 R.C.S. Nanterre. (Société absorbée), Aux termes dun projet de fusion en date du 27/06/2025 et des parutions au Bodacc en date du 04/07/2025, les sociétés ATC France Holding II SAS, (absorbante) et …
20/07/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
04/07/2025

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION ATC France Holding II SAS Société par actions simplifiée Au capital de : 20 493 234,00 EUR Siège social 10 Avenue Aristide Briand 92220 Bagneux N° RCS 844 833 087 RCS Nanterre, est société absorbante LOXEL Société par actions simplifiée Au capital de : 16 400,00 EUR Siège social 10 Avenue Aristide Briand 92220 Bagneux N° RCS 430 434 787 RCS Nanterre, est société absorbée Lévaluation de lactif et du passif de la société participante dont la transmission à la société absor…
26/07/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
11/10/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : LOXEL. Siren : 430434787. « LOXEL », SASU au capital de 16.400,00 , Siege social : 10 Avenue Aristide Briand 92220 BAGNEUX, 430 434 787 R.C.S. Nanterre. Suivant procès-verbal des décisions de lassocié unique en date du 25/09/2023, il a été décidé de nommer en qualité de directeur général, Daniele MOLINO demeurant 65 Rue Soeur Angèle 95210 ST GRATIEN, à compter du 01/10/2023, en lieu et place de Thierry AMARGER, démissionnaire, à compter du 30/09/2023..
05/10/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : ATC France Holding SAS ; Directeur général : MOLINO Daniele, Angelo ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
17/07/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
06/07/2023

Annonce BODACC - transfert du siège social.
05/07/2023

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

Dénomination : LOXEL. Siren : 430434787. « LOXEL », SASU au capital de 16.400,00 , Siege social : 1 rue Eugène Varlin 92240 Malakoff, 430 434 787 R.C.S. Nanterre. Suivant procès-verbal des décisions du Président en date du 16/06/2023, il a été décidé de transférer le siège social au 10 Avenue Aristide Briand 92220 BAGNEUX à compter du 30/06/2023..
03/08/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
10/08/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

LOXEL SAS au capital de 16.400 Siège social : 1, rue Eugene-Varlin 92240 MALAKOFF 430 434 787 R.C.S. Nanterre Suivant décision de lAssocié unique en date du 19/12/2019, Il a été décidé de nommer en qualité de Directeur Général, Thierry AMARGER demeurant 3, rue de lAmiral-Hamelin, 75116 Paris, à compter du 6/01/2020, en lieu et place de Patrick BOYEAUX, démissionnaire à compter du 5/01/2020. V0582270
06/08/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
10/01/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : ATC France Holding SAS ; Directeur général : AMARGER Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
13/08/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (28/02/2019)
08/01/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (28/02/2018)
18/07/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
19/12/2017

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 01 Décembre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 01 Décembre 2016 ; Directeur général : BOYEAUX Patrick en fonction le 14 Décembre 2017 ; Président : ATC France Holding SAS en fonction le 14 Décembre 2017
15/08/2017

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président : ZIMER Frédéric en fonction le 01 Décembre 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 01 Décembre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 01 Décembre 2016
10/08/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
21/12/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
06/12/2016

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort..

Président : ZIMER Frédéric ; Directeur général : MACE Pascal ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
17/08/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
15/03/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président : ZIMER Frédéric en fonction le 16 Avril 2015 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 14 Octobre 2015 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 14 Octobre 2015 Directeur général : MACE Pascal en fonction le 08 Mars 2016
22/10/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président : ZIMER Frédéric en fonction le 16 Avril 2015 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 14 Octobre 2015 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 14 Octobre 2015
24/04/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président : ZIMER Frédéric en fonction le 16 Avril 2015
05/04/2015

Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Président : MACE Pascal modification le 27 Mars 2015
05/04/2015

Annonce BODACC - Modification du capital.
12/06/2014

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège.

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Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique de LOXEL

22 événements depuis 2004

mercredi 05 octobre 2023
- Daniele MOLINO remplace Thierry Amarger en tant que directeur général.
- Thierry Amarger laisse sa fonction de directeur général à Daniele MOLINO.
mercredi 06 juillet 2023

...

Historique

22 événements ont marqué le parcours de LOXEL depuis 2004

Le marché de la rénovation énergétique - France

Le marché du démantèlement nucléaire - France

Le marché des chaudières - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document relatif au bénéficiaire effectif - Décision(s) de l'associé unique

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Ordonnance

Extrait de procès-verbal

Procès-verbal

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Extrait de décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Décision(s) de l'associé unique

Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes

Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Rapport des Commissaires ou du Gérant

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant

Cession de parts - Acte modificatif

Cession de parts - Acte modificatif

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée

Nomination/démission des organes de gestion - Statuts - Acte modificatif

9 Documents liés

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

Document relatif au bénéficiaire effectif - Décision(s) de l'associé unique

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Procès-verbal

Ordonnance

Décision(s) de l'associé unique

Extrait de décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

6 Documents liés

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

Procès-verbal

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif

4 Documents liés

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

Document relatif au bénéficiaire effectif - Décision(s) de l'associé unique

Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique

2 Documents liés

Ordonnance

Extrait de décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant

Bilan carbone