LE TOIT FOREZIEN

Active

SIREN: 574 501 714
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 574 501 714 00020
NUMÉRO DE TVA: FR36574501714
DATE DE CREATION: 14 août 1952
ACTIVITÉ (NAF / APE): Location de logements - 6820A
FORME JURIDIQUE: Société anonyme à conseil d'administration
ADRESSE: 29 RUE JO GOUTTEBARGE, 42000 SAINT-ETIENNE
DIRIGEANTS: Francis DEPLACE + 16 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 06/01/2026: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
22/10/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2023
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Intermédiaire
Effectif Année 2023
59 salariés
Score Extra-financier Année 2023
B
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
68/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: Autre SA coopérative à conseil d'administration

Noms commerciaux: LE TOIT FOREZIEN

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 1957 01/01/1957

Statut RNE: Inscrite le 14 août 1952 14/08/1952

Observations RNE

08 mars 2007
- : CHANGEMENT DE DENOMINATION - AUGMENTATION DU CAPITAL - CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE . ANCIENNE DENOMINATION : UNION MUTUELLE DE CONSTRUC TIONS FAMILIALLES- ANCIENNE FORME JURIDIQUE : STE COOPERATIVE DE PRODUCTION HLM A CA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE LE TOIT FOREZIEN - RCS ST ETIENNE 604 500 959 avec effet retroactif au 1.1.2006
14 août 1952
- Historique des observations depuis le 14/08/1952 : Mention du 07/08/2003 : Mise en harmonie des statuts Loi 2001-420 15/05/01 __________________________________________________
NC
- Observations concernant l'établissement situé 29 rue jo Gouttebarge 42000 Saint-Etienne : Observation depuis le 14/08/1952 : APPORT FUSION DE UNION D'HABITAT FAMILIAL 75B221

Secteur d'activité de LE TOIT FOREZIEN

Domaine d'activité: Activités immobilières
Activité (Code NAF ou APE): Location de logements (6820A)
Type d'activité: COMMERCIALE
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

5 341 sociétés exercent la même activité que LE TOIT FOREZIEN dans le 42.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Location de logements" dans la Loire (42)

Rapport complet officiel

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07/01/2026

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

Établissements

Ouvert
- LE TOIT FOREZIEN - 42000
  
  Siège social depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
  - SIRET 57450171400020
  - Activité Location de logements - 6820A
  - Adresse 29 RUE JO GOUTTEBARGE, 42000 SAINT-ETIENNE

Dirigeants de LE TOIT FOREZIEN

Dirigeants

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances de LE TOIT FOREZIEN

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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07/01/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Comptes

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

18 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

21447000,00

18463000,00

16,16 %
Résultats net

2655000,00

1983700,00

33,84 %
Marge brute

11509000,00

10245000,00

12,34 %
Résultats d'exploitation

307000,00

-53100,00

678,15 %
Ebitda

5681000,00

4872000,00

16,61 %

Ratios financiers

2023

2022

2021

Équilibre bilan

Capitalisation

27,42 %

27,35 %

29,18 %
Endettement

242,78 %

241,82 %

225,57 %
Fonds de roulement

19908000 EU

19388000 EU

18878000 EU

Documents de LE TOIT FOREZIEN

47 derniers documents officiels

25/08/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
25/08/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
10/01/2025

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
06/12/2022

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
05/01/2022

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
05/01/2022

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
02/12/2021

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification relative aux dirigeants d'une société
15/07/2021

Lettre de nomination - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
19/10/2020

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
28/01/2020

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
10/07/2018

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Lettre

Modification relative aux dirigeants d'une société
19/02/2018

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
05/07/2016

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
05/07/2016

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
09/07/2015

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
20/05/2015

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
06/08/2014

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion
06/08/2014

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion
03/09/2013

P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif
11/09/2012

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
11/09/2012

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
11/09/2012

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
11/09/2012

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
26/09/2011

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
26/09/2011

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
09/09/2010

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
17/08/2009

Procès-verbal du conseil d'administration

Nomination de directeur général
07/08/2009

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
24/07/2008

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour - Lettre de nomination

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Nomination de représentant permanent
08/01/2008

Procès-verbal du conseil d'administration

Modification relative aux dirigeants d'une société
08/03/2007

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Déclaration de conformité

Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital Modification des statuts Nomination de président Nomination de directeur général
14/06/2006

Rapport du commissaire aux apports

Divers
22/05/2006

Projet de traité de fusion

Divers
09/06/2005

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Divers
07/08/2003

Lettre de nomination - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Modification relative aux dirigeants d'une société - Nomination de directeur général Modification des statuts
07/08/2003

Lettre de nomination - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Modification relative aux dirigeants d'une société - Nomination de directeur général Modification des statuts
17/09/2002

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
15/01/2002

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Démission d'administrateur (s) Augmentation de capital Modification des statuts
14/01/2002

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Modification relative aux dirigeants d'une société
13/07/1999

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
19/06/1998

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour - Lettre de nomination

Renouvellement de mandat d'administrateur (s) - Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts - Nomination de représentant permanent - Démission d'administrateur (s) Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
19/06/1998

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour - Lettre de nomination

Renouvellement de mandat d'administrateur (s) - Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts - Nomination de représentant permanent - Démission d'administrateur (s) Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
19/06/1998

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour - Lettre de nomination

Renouvellement de mandat d'administrateur (s) - Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts - Nomination de représentant permanent - Démission d'administrateur (s) Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
19/06/1998

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour - Lettre de nomination

Renouvellement de mandat d'administrateur (s) - Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts - Nomination de représentant permanent - Démission d'administrateur (s) Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
19/06/1998

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour - Lettre de nomination

Renouvellement de mandat d'administrateur (s) - Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts - Nomination de représentant permanent - Démission d'administrateur (s) Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
19/06/1998

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour - Lettre de nomination

Renouvellement de mandat d'administrateur (s) - Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts - Nomination de représentant permanent - Démission d'administrateur (s) Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
19/06/1998

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour - Lettre de nomination

Renouvellement de mandat d'administrateur (s) - Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts - Nomination de représentant permanent - Démission d'administrateur (s) Renouvellement de mandat d'administrateur (s)

47 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

68/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

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Annonces (BODACC & JAL)

54 annonces BODACC & JAL

02/11/2025

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

DEPLACE Francis Jacques nom d'usage : DEPLACE devient président du conseil d'administration. HENRY Jacky Yves Michel nom d'usage : HENRY devient administrateur. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES Forme juridique indéterminée : REGO Conception nom d'usage : BRIAN n'est plus représentant permanent; CHAUVET Bruno Emile Marie Christophe nom d'usage : CHAUVET devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s…
21/10/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN. Siren : 574501714. La SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN au capital social variable de 95 125,80 au 28/04/2025 sis 29 rue Jo Gouttebarge CS 72131 42021 SAINT ETIENNE Cedex 1 RCS de ST ETIENNE 574 501 714 Informe aux termes dune decision en date du 06 février 2025, le Conseil dAdministration a pris acte de la cessation des fonctions de Président de Monsieur Jacky HENRY, Suite à latteinte de la limite dâge prévue dans les statuts, à effet du 06 février 2025. Le Co…
28/08/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
17/07/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN au capital social variable de 95 125,80 au 28/04/2025 sis 29 rue Jo Gouttebarge CS 72131 42021 SAINT ETIENNE Cedex 1 RCS de ST ETIENNE 574 501 714 Informe des modifications intervenues dans la composition des administrateurs lors de lAssemblée Genérale du 13 juin 2025. Les associés ont, avec effet du même jour : Reconduit le mandat de ladministrateur suivant pour le collège « Organismes dHLM et des Organismes Coopératifs et Mutuels : LE CREDIT COOPERATIF, Représenté pa…
15/05/2025

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SCIC au capital variable 29 rue Jo Gouttebarge CS 72131 42021 Saint-Etienne cedex1 574 501 714 RCS Saint-Etienne Convocation Les sociétaires de la Cooperative Le Toit Forézien sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire, le vendredi 13 juin 2025 à 9H15 Centre des Congrès 23 rue Pontchardier à SAINT ETIENNE (42) à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : Résolutions à caractère ordinaire -Rapport de gestion et dactivité du Conseil dadministration de lannée 2024 -Rapport du Commissaire …
26/01/2025

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

VIALLA Philippe Jean-Paul nom d'usage : VIALLA n'est plus administrateur. BOST Thomas Sébastien nom d'usage : BOST n'est plus Administrateur. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur Habitat Réuni S.A. coopérative à capital variable : ARMETTA Vincent nom d'usage : ARMETTA n'est plus représentant permanent; PAUL Julien nom d'usage : PAUL devient représentant permanent. DEPLACE Francis Jacques nom d'usage : DEPLACE devient administrateur
09/08/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
17/07/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

le toit forezien La SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN au capital social variable de 93 308.60 29 rue Jo Gouttebarge CS 72131 42021 SAINT ETIENNE Cedex 1 RCS de ST ETIENNE 574 501 714 Informe des modifications intervenues dans la composition des administrateurs lors de lAssemblée Générale du 07 juin 2024. Les associes ont, avec effet du même jour : Ratifié : Monsieur Julien PAUL, Représentant de la société HABITAT REUNI en remplacement de Monsieur Vincent ARMETTA, démissionnaire. -Reconduit le mandat d…
10/05/2024

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SCIC au capital variable 29 rue Jo Gouttebarge CS 72131 42021 Saint-Etienne cedex 1 574 501 714 RCS Saint-Etienne Convocation Les sociétaires de la Cooperative Le Toit Forézien sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire, le vendredi 07 juin 2024 à 9H15 Centre des Congrès 23 rue Pontchardier à SAINT ETIENNE (42) à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant Résolutions à caractère ordinaire apport de gestion et dactivité du Conseil dadministration de lannée 2023 apport du Commissaire aux C…
10/08/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
28/03/2023

Annonce JAL - Fin de Garantie financière

COMMUNIQUE DU CREDIT COOPERATIF 12 BOULEVARD PESARO CS 10002 92024 NANTERRE CEDEX Le CREDIT COOPERATIF, Sociéte Coopérative Anonyme de Banque Populaire à capital variable, Dont le siège social est à Nanterre Cedex (92024) 12 boulevard Pesaro CS 10002, inscrite au R.C.S. de Nanterre sous le numéro B 349 974 931, Informe le public Que les garanties financières quil a accordé à LE TOIT FOREZIEN, dont le siège social est sis 29 rue Jo Gouttebarge 42000 SAINT-ETIENNE, au titre de ses activités de « …
18/12/2022

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur CREDIT COOPERATIF Forme juridique : Société coopérative de banque populaire à capital variable S.A. coopérative à capital variable : LAFONT Anne Bernadette Marie Christiane nom d'usage : LAFONT TELEP n'est plus représentant permanent; ROBERT Sébastien Jean-Louis Elie nom d'usage : ROBERT devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur SOLIHA Association loi de 1901 : DUPOIZAT Hen…
08/12/2022

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

La SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN au capital variable 29 rue Jo Gouttebarge CS 72131 42021 SAINT ETIENNE Cedex 1 RCS de ST ETIENNE 574 501 714 Pour information, les mandats du Commissaire aux Comptes titulaire, Le Cabinet ROYET S.A. -9 Place Jean Moulin B.P. 30005 42001 SAINT ETIENNE cedex 1, et du Commissaire aux Comptes suppléant, Monsieur Stéphane GUICHARD 9 Place Jean Moulin B.P. 30005 42001 SAINT ETIENNE cedex 1, viennent à expiration à lassemblée genérale du 24 juin 2022. En raison de larticl…
05/11/2022

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

LE TOIT FOREZIEN La SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN au capital variable 29 rue Jo Gouttebarge CS 72131 42021 SAINT ETIENNE Cedex 1 RCS de ST ETIENNE 574 501 714 Informe des modifications intervenues dans la composition des administrateurs lors de lAssemblée Générale du 24 juin 2022.Les associes ont, avec effet du même jour : Ratifié : Madame Michèle MICHAUD, Représentante de la SOLIHA en remplacement de Monsieur Henry DUPOIZAT, démissionnaire, cooptée lors du CA du 11/01/2022 -Elu comme nouvel admin…
04/08/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
16/01/2022

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

NANOT Thierry Romuald nom d'usage : NANOT devient directeur général délégué
19/12/2021

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

JOUBLOT Loïc nom d'usage : JOUBLOT devient administrateur. S.A. coopérative à capital variable Habitat Réuni devient administrateur représenté(e) par ARMETTA Vincent nom d'usage : ARMETTA
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN Au capital variable 29, rue Jo-Gouttebarge CS 72131 42021 Saint-Etienne Cedex 1 574 501 714 RCS Saint-Etienne La SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN informe des modifications intervenues dans la composition des Administrateurs lors de lAssemblée Genérale du 17 septembre 2020. Les Associés ont, Avec effet du même jour : Reconduit le mandat dun Administrateur pour le collège « Accédants » : M. Mario BIER Reconduit le mandat des Administrateurs suivants pour le collège « Autres » :…
21/09/2021

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Le Toit forézien SCIC au capital variable 29 rue Jo Gouttebarge CS 72131 42021 Saint-Etienne cedex 1 574 501 714 RCS Saint-Etienne CONVOCATION Les societaires de la SCIC le Toit forézien sont informés que lAssemblée Générale ordinaire aura lieu le lundi 21 juin 2021 à 14H00 au siège du Toit Forézien, laquelle se tiendra à huit clos compte tenu du contexte sanitaire lié au Coronavirus, Sans la présence physique des actionnaires et des autres personnes ayant le droit dy assister à effet de statue…
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SCIC HLM LE TOIT FOREZIEN Au capital variable 29, rue Jo-Gouttebarge CS 72131 42021 Saint-Etienne Cedex 1 574 501 714 RCS Saint-Etienne Informe des modifications intervenues dans la composition des Administrateurs lors de lAssemblée Genérale du 21 juin 2021. Les Associés ont, Avec effet du même jour : Reconduit le mandat de trois Administrateurs pour le collège « Locataires » : M. AIT-MANSOUR ; Mme Marie Claude MONNET ; Mme Malika SELLAMI. Reconduit le mandat des Administrateurs suivants pour l…
21/09/2021

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Le Toit Forezien LHABITAT SOCIAL COOPERATIF SCIC au capital variable 29, rue Jo-Gouttebarge CS 72131 42021 Saint-Etienne Cedex 1 574 501 714 RCS Saint-Etienne CONVOCATION Nous avons lhonneur de vous convoquer à lAssemblée Genérale Mixte, Le 8 octobre 2021 à 10 h 30 à lENSEIS, 42, rue de la Tour de Varan à Firminy (42), à leffet de délibérer sur lOrdre du jour suivant : Résolutions à caractère ordinaire : Election d1 membre du collège « salariés » ; Election d1 membre du collège « organismes HLM…
31/07/2021

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C.F.D.T. n'est plus Administrateur. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur CREDIT COOPERATIF Forme juridique : Société coopérative de banque populaire à capital variable S.A. coopérative à capital variable : MARTINS PAIVA Véra nom d'usage : HUMBERT n'est plus représentant permanent; LAFONT Anne Bernadette Marie Christiane nom d'usage : LAFONT TELEP devient représentant permanent. BONNAND Jean-Louis nom d'usage : BONNAND devient admin…
29/07/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
15/11/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
31/10/2020

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT FEDERATION DE LA LOIRE n'est plus Administrateur. Association loi de 1901 UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DE LA LOIRE devient administrateur représenté(e) par BUFFONI Danilo Giuseppe Michele nom d'usage : BUFFONI. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur Communauté d'Agglomération ST ETIENNE METROPOLE Etablissement public administratif : DEGRAIX Jean-Luc nom d'usage : DEGRAIX n'est plus représentant permanent; ARTIGUE…
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

ES195144 Le Troit Forezien LHABITAT SOCIAL COOPERATIF 29 rue Jo Gouttebarge, CS 72131 42000 Saint-Etienne cedex 1 574 501 714 RCS Saint-Etienne Suivant décision du 12 novembre 2019, Le Conseil dAdministration a retiré le mandat de Directeur Géneral délégué à Mario MATTIUSSI. Il a été décidé de ne pas procéder à son remplacement.
21/09/2020

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

SCIC au capital variable 29, rue Jo-Gouttebarge - CS 72131 42021 Saint-Etienne Cedex 1 574 501 714 RCS Saint-Etienne CONVOCATION Les Sociétaires de la SCIC LE TOIT FORÉZIEN sont informes que lAssemblée Générale Ordinaire aura lieu le jeudi 17 septembre 2020 à 14 h 00 au siège du TOIT FORÉZIEN, Laquelle se tiendra à huit clos compte tenu du contexte sanitaire lié au Coronavirus, sans la présence physique des Actionnaires et des autres personnes ayant le droit dy assister à effet de statuer sur l…
09/02/2020

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

MATTIUSSI Mario nom d'usage : MATTIUSSI n'est plus directeur général délégué
16/08/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
22/07/2018

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES Forme juridique indéterminée : GALLARDO Miguel nom d'usage : GALLARDO n'est plus représentant permanent; REGO Conception nom d'usage : BRIAN devient représentant permanent. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF Association loi de 1901 : PREBET Thérèse Elisabeth Marie nom d'usage : MARTIN n'est plus représentant permanent; GALLARD…
12/07/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
04/03/2018

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

VIALLA Philippe Jean-Paul nom d'usage : VIALLA n'est plus directeur général. MARTY Thierry Laurent nom d'usage : MARTY devient directeur général. Association loi de 1901 CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT DE LA LOIRE PACT n'est plus Administrateur. Association loi de 1901 SOLIHA devient administrateur provisoire représenté(e) par DUPOIZAT Henry Marcel André Robert nom d'usage : DUPOIZAT. Association loi de 1901 ENTREPRISES HABITAT n'est plus Administrateur. Sté par actions simplifiée Action Logem…
15/07/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
08/07/2016

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général délégué : MATTIUSSI Mario modification le 20 Mai 2015 Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES représenté par GALLARDO Miguel modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C. G. T. représenté par ZENNAF Kahier modification le 10 Septembre 2013 Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C. F. D. T. représenté par BONNAND Jean-Louis modification le 05 Juillet 2…
08/07/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
06/08/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
19/07/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général délégué : MATTIUSSI Mario modification le 20 Mai 2015 Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES représenté par GALLARDO Miguel modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C. G. T. représenté par ZENNAF Kahier modification le 10 Septembre 2013 Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C. F. D. T. représenté par PEYRARD Claude Marie Jeanne modification le 10 …
31/05/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général délégué : MATTIUSSI Mario modification le 20 Mai 2015 Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES représenté par GALLARDO Miguel modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C. G. T. représenté par ZENNAF Kahier modification le 10 Septembre 2013 Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C. F. D. T. représenté par PEYRARD Claude Marie Jeanne modification le 10 …
01/09/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
15/08/2014

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général : MATTIUSSI Mario modification le 06 Août 2014 Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES représenté par GALLARDO Miguel modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C. G. T. représenté par ZENNAF Kahier modification le 10 Septembre 2013 Administrateur : UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C. F. D. T. représenté par PEYRARD Claude Marie Jeanne modification le 10 Septemb…
12/09/2013

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général : MATTIUSSI Mario Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES représenté par GALLARDO Miguel modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C. G. T. représenté par ZENNAF Kahier modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C. F. D. T. représenté par PEYRARD Claude Marie Jeanne Administrateur : CREDIT COOPERATIF Forme juridique : Soci…
29/08/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
19/09/2012

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général : MATTIUSSI Mario Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES représenté par GALLARDO Miguel modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C. G. T. représenté par ZENNAF Kahier modification le 11 Septembre 2012 Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C. F. D. T. représenté par PEYRARD Claude Marie Jeanne Administrateur : CREDIT COOPERATIF Forme juridique : Soci…
03/09/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
04/10/2011

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général : MATTIUSSI Mario Directeur général délégué : ODOUARD François Marie Jean Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES représenté par ZENNAF Kahier Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C. G. T. représenté par VALLA Martine Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C. F. D. T. représenté par PEYRARD Claude Marie Jeanne Administrateur : CREDIT COOPERATIF Forme juridique : Société coopérativ…
06/09/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
22/09/2010

Annonce BODACC - Changement d'administrateur

Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général : MATTIUSSI Mario Directeur général délégué : ODOUARD François Marie Jean Administrateur : PINET Daniel Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, représenté par M ZENNAF Kahier Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C.G.T., représenté par MLE VALLA Martine Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL SYNDICATS C.F.D.T., représenté par MME PEYRARD Claude Marie Jeanne Administrateur : CREDIT COOPERATIF, r…
08/09/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
02/10/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
28/08/2009

Annonce BODACC - Changement de directeur général Nomination du directeur général délégué.

Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général : MATTIUSSI Mario Directeur général délégué : ODOUARD François Marie Jean Administrateur : PINET Daniel Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, représenté par M ZENNAF Kahier Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C.G.T., représenté par MLE VALLA Martine Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL SYNDICATS C.F.D.T., représenté par MME PEYRARD Claude Marie Jeanne Administrateur : 1% LOGEMENT LOIRE Ad…
19/08/2009

Annonce BODACC - Changement d'administrateur

Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel Directeur général : ODOUARD François Marie Jean Administrateur : PINET Daniel Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, représenté par M ZENNAF Kahier Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C.G.T., représenté par MLE VALLA Martine Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL SYNDICATS C.F.D.T., représenté par MME PEYRARD Claude Marie Jeanne Administrateur : 1% LOGEMENT LOIRE Administrateur : CREDIT COOPERATIF, représenté…
29/08/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
05/08/2008

Annonce BODACC - Changement d'administrateur

Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves MichelDirecteur général : ODOUARD François Marie Jean. Administrateur : PINET Daniel. Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES. Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C.G.T.. Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL SYNDICATS C.F.D.T.. Administrateur : 1% LOGEMENT LOIRE. Administrateur : CREDIT COOPERATIF. Administrateur : BONIFAT Michel. Administrateur : CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT. Administrateur : FARLAY Jean Cla…
18/03/2008

Annonce BODACC - Changement d'administrateur

Président du conseil d'administration : HENRY Jacky Yves Michel. Directeur général : ODOUARD François Marie Jean. Administrateur : FOUILLOUX Pierre. Administrateur : PINET Daniel. Administrateur : MOINE René Antoine Marie. Administrateur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES. Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C.G.T.. Administrateur : UNION DEPARTEMENTAL SYNDICATS C.F.D.T.. Administrateur : 1% LOGEMENT LOIRE. Administrateur : CREDIT COOPERATIF. Administrateur : BONIFAT Michel. Admini…

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Juridique

EVO'LIFE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 août 2024
- Date d'expiration
  
  27 août 2034
Expire dans 8 années, 7 mois et 20 jours

Classes :

Historique de LE TOIT FOREZIEN

70 événements depuis 2004

lundi 08 septembre 2009
- Mario MATTIUSSI devient le nouveau directeur général.
- Francois ODOUARD est promue directeur général délégué.
- Francois ODOUARD laisse sa fonction de directeur général à Mario MATTIUSSI.
lundi 01 septembre 2009
- Alexandre AIT MANSOUR, Marylene DAHMANI et 1% LOGEMENT LOIRE prennent le relais de Antoine PUCEAT et LOGEMENT LOIRE en tant qu'administrateur.
- 1% LOGEMENT LOIRE, Marylene DAHMANI et Alexandre AIT MANSOUR succèdent à LOGEMENT LOIRE, Antoine PUCEAT, en tant qu'administrateur.
lundi 03 février 2009
- LOGEMENT LOIRE, UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C.G.T., UNION DEPARTEMENTAL SYNDICATS CFDT, CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF, SAINT-ETIENNE METROPOLE, prennent le relais de CONSOMMATION LOGEMENT ET CADRE DE VIE, UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C.F.D.T., 1 POUR CENT LOGEMENT LOIRE, CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES, UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C.G.T. et LES BRUYERES en tant qu'administrateur.
- UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C.G.T., UNION DEPARTEMENTAL SYNDICATS CFDT, CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF, SAINT-ETIENNE METROPOLE et LOGEMENT LOIRE succèdent à LES BRUYERES, UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C.F.D.T., 1 POUR CENT LOGEMENT LOIRE, CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES, UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C.G.T. et CONSOMMATION LOGEMENT ET CADRE DE VIE en tant qu'administrateur.

mardi 02 mai 2007
- 1 POUR CENT LOGEMENT LOIRE, CONSOMMATION LOGEMENT ET CADRE DE VIE, CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES, CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT, SAINT-ETIENNE METROPOLE et CREDIT COOPERATIF prennent le relais de LA CONSOMMATION LOGEMENT CADRE DE VIE CLCV, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE ST ETIENNE METROPOLE, SOCIETE COOPERATIVE DE BANQUE POPULAIRE, 1% LOGEMENT LOIRE, CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF et CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT FEDERATION DE LA LOIRE en tant qu'administrateur.
- 1 POUR CENT LOGEMENT LOIRE, CONSOMMATION LOGEMENT ET CADRE DE VIE, CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES, CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT, SAINT-ETIENNE METROPOLE et CREDIT COOPERATIF succèdent à LA CONSOMMATION LOGEMENT CADRE DE VIE CLCV, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE ST ETIENNE METROPOLE, SOCIETE COOPERATIVE DE BANQUE POPULAIRE, 1% LOGEMENT LOIRE, CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF et CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT FEDERATION DE LA LOIRE en tant qu'administrateur.
lundi 03 avril 2007
- COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE ST ETIENNE METROPOLE, Antoine PUCEAT, Michel BONIFAT, CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF, Pierre FOUILLOUX, Patrick TARDY, SOCIETE COOPERATIVE DE BANQUE POPULAIRE, Michel GUARNERI, UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS FO, UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C.F.D.T., CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT FEDERATION DE LA LOIRE, Patricia PAUCHET, Marie MONNET, UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C.G.T. et LA CONSOMMATION LOGEMENT CADRE DE VIE CLCV prennent le relais de UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C.G.T., Michel BONNIFAT, UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C.F.D.T. et UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS CGT FO en tant qu'administrateur.
- Antoine PUCEAT, Michel BONIFAT, CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES CSF, Pierre FOUILLOUX, Patrick TARDY, SOCIETE COOPERATIVE DE BANQUE POPULAIRE, Michel GUARNERI, UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS FO, UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C.F.D.T., CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT FEDERATION DE LA LOIRE, LA CONSOMMATION LOGEMENT CADRE DE VIE CLCV, Patricia PAUCHET, Marie MONNET, UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS C.G.T. et COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE ST ETIENNE METROPOLE succèdent à UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS CGT FO, UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C.G.T., Michel BONNIFAT, UNION DEPARTEMENTAL DES SYNDICATS C.F.D.T., en tant qu'administrateur.

...

Historique

70 événements ont marqué le parcours de LE TOIT FOREZIEN depuis 2004

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Lettre de nomination - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Lettre

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal du conseil d'administration

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

P.V. d'Assemblée - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour - Lettre de nomination

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Déclaration de conformité

Rapport du commissaire aux apports

Projet de traité de fusion

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Lettre de nomination - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Lettre de nomination - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour - Lettre de nomination

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour - Lettre de nomination

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour - Lettre de nomination

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour - Lettre de nomination

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour - Lettre de nomination

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour - Lettre de nomination

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour - Lettre de nomination

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