ISIBIO

Fermée definitivement

SIREN: 487 533 390
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 487 533 390 00018
NUMÉRO DE TVA: FR38487533390
DATE DE CREATION: 03 février 2006
ACTIVITÉ (NAF / APE): Laboratoires d'analyses médicales - 8690B
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 40 RUE JULES MICHELET, 01100 OYONNAX
DIRIGEANTS: GEODE CONSEILS + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 14/01/2026: Insee RNE

Récapitulatif

Dernière modification le
29/02/2024
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2016
Oui
Taille de l'entreprise Année 2016
Intermédiaire
Effectif Année 2016
61 salariés
Score Extra-financier
Non calculé
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté
Non déposé
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: Société d'exercice libéral par action simplifiée

Capital social: 466200,00 €

Noms commerciaux: ISIBIO

Statut RCS: Radiée le 10 avril 2018 10/04/2018

Statut INSEE: Fermée le 22 décembre 2017 22/12/2017

Statut RNE: Radiée le 10 avril 2018 10/04/2018

Observations RNE

10 avril 2018
- Radiation du RCS le 10/04/2018 avec effet au 22/12/2017 Personne ayant participée à l'opération de Fusion absorption : Société absorbante : NOVELAB 489 928 655 RCS VILLEFRANCHE-TARARE Effet rétroactif de la fusion absorption au 01/08/2017

Secteur d'activité d'ISIBIO

Domaine d'activité: Activités pour la santé humaine
Activité (Code NAF ou APE): Laboratoires d'analyses médicales (8690B)
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Laboratoires d'analyses médicales (959)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

28 sociétés exercent la même activité que ISIBIO dans le 01.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Laboratoires d'analyses médicales" dans l'Ain (01)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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04/04/2025

Le marché des laboratoires de biologie médicale - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché des laboratoires de biologie médicale en France : augmentation significative du chiffre d'affaires grâce aux tests PCR, attractivité pour les investisseurs comme Ardian et la BPI, restructuration sectorielle avec une baisse du nombre de laboratoires mais une stabilité des sites de prélèvements et des effectifs, prévisions de baisse du chiffre d'affaires par rapport à 2020 et 2021 mais toujours supérieures à 2019. Le rapport aborde également les tensions suite à l'annonce d'une réduction des tarifs de la biologie médicale pour réaliser des économies.

Rapport complet officiel

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16/01/2026

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

Établissements

Fermés
- ISIBIO - 01100
  
  Ancien établissement du 08 décembre 2005 au 23 décembre 2017
  - SIRET 48753339000018
  - Activité Laboratoires d'analyses médicales - 8690B
  - Adresse 40 RUE JULES MICHELET, 01100 OYONNAX
- LABORATOIRE DE LA TOUR - 01100
  
  Ancien établissement du 15 février 2006 au 23 décembre 2017
  - SIRET 48753339000026
  - Activité Laboratoires d'analyses médicales - 8690B
  - Adresse 92 C CRS DE VERDUN, 01100 OYONNAX
- LABORATOIRE GEISS - 01460
  
  Ancien établissement du 16 juillet 2008 au 23 décembre 2017
  - SIRET 48753339000034
  - Activité Laboratoires d'analyses médicales - 8690B
  - Adresse 9 RUE DU LYONNAIS, 01460 MONTREAL-LA-CLUSE
- LABORATOIRE DE MONTLUEL - 01120
  
  Ancien établissement du 01 janvier 2012 au 23 décembre 2017
  - SIRET 48753339000042
  - Activité Laboratoires d'analyses médicales - 8690B
  - Adresse 177 GRANDE RUE, 01120 MONTLUEL
- LABORATOIRE DE LAGNIEU - 01150
  
  Ancien établissement du 29 mai 2012 au 23 décembre 2017
  - SIRET 48753339000067
  - Activité Laboratoires d'analyses médicales - 8690B
  - Adresse 44 RTE DU PORT, 01150 LAGNIEU
- LABORATOIRE DE MEXIMIEUX - 01800
  
  Ancien établissement du 29 mai 2012 au 23 décembre 2017
  - SIRET 48753339000075
  - Activité Laboratoires d'analyses médicales - 8690B
  - Adresse 175 RUE DE LA TREFILERIE, 01800 MEXIMIEUX
- LABORATOIRE D'AMBERIEU GARE - 01500
  
  Ancien établissement du 17 septembre 2012 au 23 décembre 2017
  - SIRET 48753339000083
  - Activité Laboratoires d'analyses médicales - 8690B
  - Adresse 70 AV ROGER SALENGRO, 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY
- ISIBIO - 01640
  
  Ancien établissement du 01 janvier 2012 au 17 septembre 2012
  - SIRET 48753339000059
  - Activité Laboratoires d'analyses médicales - 8690B
  - Adresse 1 RUE DE LA FLODIERE, 01640 JUJURIEUX

Établissements

Dirigeants d'ISIBIO

Dirigeants

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances d'ISIBIO

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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achetez le score

Score de solvabilité

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16/01/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Comptes

31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

7 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

7755000,00

7461000,00

3,94 %
Résultats net

843600,00

699200,00

20,65 %
Marge brute

5422000,00

5157000,00

5,14 %
Résultats d'exploitation

1322500,00

1032600,00

28,07 %
Ebitda

1536800,00

1271800,00

20,84 %

Ratios financiers

2016

2015

2014

Équilibre bilan

Capitalisation

73,47 %

72,96 %

66,54 %
Endettement

22,00 %

23,94 %

36,20 %
Fonds de roulement

496200 EU

203900 EU

29567 EU

Documents d'ISIBIO

28 derniers documents officiels

10/04/2018

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité

Fusion absorption
24/11/2017

Rapport du commissaire à la fusion

Rapport du commissaire à la fusion sur la valeur des apports - Rapport du commissaire à la fusion sur la rémunération des apports
03/11/2017

Traité de fusion

par la société NOVELAB 489 928 655
25/08/2017

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Démission de directeur général
21/06/2017

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement de forme juridique - Nomination de président - Nomination de directeur général
22/12/2016

Rapport du commissaire à la transformation

Changement de forme juridique
02/07/2013

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Contrat d'apport - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Apport de titres de sociétés
24/08/2012

Procès-verbal d'assemblée - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
24/08/2012

Procès-verbal d'assemblée - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
24/08/2012

Procès-verbal d'assemblée - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social
20/07/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Augmentation du capital social - qui devient ISIBIO - Nomination(s) de gérant(s) - suite à la fusion absorption de la scp LABORATOIRE D ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE D. CHAMARD ET Y FOUGEROUZE par la SELARL CENTRE DE BIOLOGIE MEDICALE - suite à la fusion absorption de la SELAS VERWAERDE par la SELARL CENTRE DE BIOLOGIE MEDICALE
20/07/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Augmentation du capital social - qui devient ISIBIO - Nomination(s) de gérant(s) - suite à la fusion absorption de la scp LABORATOIRE D ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE D. CHAMARD ET Y FOUGEROUZE par la SELARL CENTRE DE BIOLOGIE MEDICALE - suite à la fusion absorption de la SELAS VERWAERDE par la SELARL CENTRE DE BIOLOGIE MEDICALE
20/07/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Augmentation du capital social - qui devient ISIBIO - Nomination(s) de gérant(s) - suite à la fusion absorption de la scp LABORATOIRE D ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE D. CHAMARD ET Y FOUGEROUZE par la SELARL CENTRE DE BIOLOGIE MEDICALE - suite à la fusion absorption de la SELAS VERWAERDE par la SELARL CENTRE DE BIOLOGIE MEDICALE
20/07/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Augmentation du capital social - qui devient ISIBIO - Nomination(s) de gérant(s) - suite à la fusion absorption de la scp LABORATOIRE D ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE D. CHAMARD ET Y FOUGEROUZE par la SELARL CENTRE DE BIOLOGIE MEDICALE - suite à la fusion absorption de la SELAS VERWAERDE par la SELARL CENTRE DE BIOLOGIE MEDICALE
20/07/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Augmentation du capital social - qui devient ISIBIO - Nomination(s) de gérant(s) - suite à la fusion absorption de la scp LABORATOIRE D ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE D. CHAMARD ET Y FOUGEROUZE par la SELARL CENTRE DE BIOLOGIE MEDICALE - suite à la fusion absorption de la SELAS VERWAERDE par la SELARL CENTRE DE BIOLOGIE MEDICALE
25/04/2012

Rapport du commissaire à la fusion

de la société laboratoire d'analyses de biologie médicale D. CHAMARD et Y. FOUGEROUZE
25/04/2012

Rapport du commissaire à la fusion

DE LA SOCIETE SELAS VERWAERDE
28/03/2012

Projet de traité de fusion

DE LA SOCIETE SELAS VERWAERDE
28/03/2012

Projet de traité de fusion

DE LA SOCIETE LABORATOIRE D ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE D. CHAMARD ET Y. FOUGEROUZE
08/02/2012

Contrat d'apport - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

de laboratoire de biologie médicale - Cession de parts - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) de gérant(s) - Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
08/02/2012

Contrat d'apport - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

de laboratoire de biologie médicale - Cession de parts - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) de gérant(s) - Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
08/02/2012

Contrat d'apport - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

de laboratoire de biologie médicale - Cession de parts - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) de gérant(s) - Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
08/02/2012

Contrat d'apport - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

de laboratoire de biologie médicale - Cession de parts - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) de gérant(s) - Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
02/12/2011

Rapport du commissaire aux apports

sur l'apport effectué par Mme Virginie Courtin
08/08/2008

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Cession de parts - Augmentation du capital social - Nomination(s) de gérant(s)
05/05/2008

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Cession de parts - Modification de l'article 7 des statuts
29/01/2007

Procès-verbal d'assemblée

Démission(s) de gérant(s)
03/02/2006

Acte sous seing privé

Constitution

28 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

2016

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

20 annonces BODACC & JAL

15/04/2018

Annonce BODACC - Cessation
09/11/2017

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis de projet de fusion NOVELAB SELAS au capital de 90 410 euros Siège social : 45, rue Victor Hugo - 69220 BELLEVILLE 489 928 655 RCS VILLEFRANCHE - TARARE INSEE 489.928.655.00161 ISIBIO SELAS au capital de 466 200 euros Siège social : 40 rue Jules Michelet 01100 OYONNAX 487.533.390 RCS BOURG EN BRESSE INSEE 487.533.390.00018 AVIS DE PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SELAS ISIBIO PAR LA SELAS NOVELAB 1. La fusion par voie d'absorption de la société ISIBIO par la société NOVELAB pren…
31/08/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : GEISS Patrick, François, Jacques ; Directeur général : LABRUNIE Franck, Jacques ; Directeur général : ROLLAND Denis ; Directeur général : COURTIN Virginie, Maryse ; Directeur général : VERWAERDE Marie, Cécile, Monique né(e) BLANC ; Directeur général : CHAMARD Didier, Yves, Charles ; Commissaire aux comptes titulaire : GEODE CONSEILS ; Commissaire aux comptes suppléant : THIEBAUX Sandrine
27/06/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Président : GEISS Patrick, François, Jacques ; Directeur général : LABRUNIE Franck, Jacques ; Directeur général : ROLLAND Denis ; Directeur général : COURTIN Virginie, Maryse ; Directeur général : VERWAERDE Marie, Cécile, Monique né(e) BLANC ; Directeur général : CHAMARD Didier, Yves, Charles ; Directeur général : FOUGEROUZE Yves, Jean, Marie, Antoine ; Commissaire aux comptes titulaire : GEODE CONSEILS ; Commissaire aux comptes suppléant : THIEBAUX Sandrine
22/06/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
06/07/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
27/07/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
30/07/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
09/08/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
26/07/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
31/03/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant : LABRUNIE Franck, Jacques Gérant : ROLLAND Denis Gérant : GEISS Patrick, François, Jacques Gérant : COURTIN Virginie, Maryse Gérant : VERWAERDE Marie, Cécile, Monique né(e) BLANC Gérant : CHAMARD Didier, Yves, Charles Gérant : FOUGEROUZE Yves, Jean, Marie, Antoine Commissaire aux comptes titulaire : GEODE CONSEILS Commissaire aux comptes suppléant : THIEBAUX Sandrine
31/03/2013

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
11/09/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
03/08/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration

Gérant(e) : LABRUNIE Franck, Jacques Gérant(e) : ROLLAND Denis Gérant(e) : GEISS Patrick, François, Jacques Gérant(e) : COURTIN Virginie, Maryse Gérant(e) : JEANBLANC Hubert, Roger Gérant(e) : VERNAERDE Marie, Céciile, Monique né(e) BLANC Gérant(e) : CHAMARD Didier, Yves, Charles Gérant(e) : FOUGEROUZE Yves, Jean, Marie, Antoine Commissaire aux comptes titulaire : GEODE CONSEILS Commissaire aux comptes suppléant : THIEBAUX Sandrine
10/04/2012

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution

Avis de projet de fusion Aux termes de deux actes sous seing privé en date du 23.02.2012 à LAGNIEU, intitulés " Projet de traité de fusion ", dûment enregistrés à la SIE DE BOURG EN BRESSE le 20.03.2012 : -bordereau 2012/776 case n°13, -et bordereau 2012/776 case n°5 Entre la société CENTRE DE BIOLOGIE MEDICALE, SELARL au capital de 249.400 euros, dont le siège social est à 40 rue Jules Michelet - 01100 OYONNAX, immatriculée au RCS de BOURG EN BRESSE sous le numéro 487 533 390 société absorbante…
21/02/2012

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital, l'administration

Gérant(e) : LABRUNIE Franck, Jacques Gérant(e) : ROLLAND Denis Gérant(e) : GEISS Patrick, François, Jacques Gérant(e) : COURTIN Virginie, Maryse Gérant(e) : JEANBLANC Hubert, Roger Commissaire aux comptes titulaire : GEODE CONSEILS Commissaire aux comptes suppléant : THIEBAUX Sandrine
20/09/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
30/11/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
05/09/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital

Gérant(e) : LABRUNIE Franck Jacques. Gérant(e) : ROLLAND Denis. Gérant(e) : GEISS Patrick François Jacques.
12/07/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

20 Annonces

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Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique d'ISIBIO

12 événements depuis 2006

lundi 29 août 2017
- Yves FOUGEROUZE démissionne de la fonction de directeur général.
jeudi 23 juin 2017
- Didier CHAMARD, Franck LABRUNIE, Yves FOUGEROUZE, Virginie COURTIN, Marie-Cecile VEREWAERDE et Denis ROLLAND assument maintenant la fonction de directeur général.
- Didier CHAMARD, Yves FOUGEROUZE, Franck LABRUNIE, Denis ROLLAND, Patrick GEISS, Virginie COURTIN et Marie-Cecile VEREWAERDE renoncent à leurs rôle de gérant.
- Patrick GEISS a été désignée en tant que président.

...

Historique

12 événements ont marqué le parcours d'ISIBIO depuis 2006

Le marché des laboratoires de biologie médicale - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité

Rapport du commissaire à la fusion

Traité de fusion

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire à la transformation

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Contrat d'apport - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Rapport du commissaire à la fusion

Rapport du commissaire à la fusion

Projet de traité de fusion

Projet de traité de fusion

Contrat d'apport - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux apports

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée

Acte sous seing privé

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Traité de fusion

Projet de traité de fusion

Rapport du commissaire à la fusion

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

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Traité de fusion

Projet de traité de fusion

Rapport du commissaire à la fusion

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

3 Documents liés

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

3 Documents liés

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité

Traité de fusion

Rapport du commissaire à la fusion

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Traité de fusion

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Contrat d'apport - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour

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Rapport du commissaire à la fusion

Rapport du commissaire aux apports

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Contrat d'apport - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux apports

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Traité de fusion

Procès-verbal d'assemblée - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux apports

Rapport du commissaire aux apports