INDEX EDUCATION

Active

SIREN: 384 351 599
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 384 351 599 00087
NUMÉRO DE TVA: FR95384351599
DATE DE CREATION: 14 janvier 1992
ACTIVITÉ (NAF / APE): Edition de logiciels applicatifs - 5829C
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 45 BOULEVARD PAUL VAILLANT COUTURIER 45-47, 94200 IVRY-SUR-SEINE
DIRIGEANTS: INDEX EDUCATION DEVELOPPEMENT + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 22/12/2025: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
21/12/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Grande
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
B
Bilan Carbone Année 2023
551.43 tCO2
Score de souveraineté Score sectoriel
67/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Noms commerciaux: INDEX EDUCATION

Statut INSEE: Inscrite le 14 janvier 1992 14/01/1992

Statut RNE: Inscrite

Observations RNE

18 janvier 2024
- RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 31-12-2023

Secteur d'activité d'INDEX EDUCATION

Domaine d'activité: Édition
Activité (Code NAF ou APE): Edition de logiciels applicatifs (5829C)
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Bureaux d'études techniques SYNTEC (1486)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

386 sociétés exercent la même activité que INDEX EDUCATION dans le 94.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Edition de logiciels applicatifs" dans le Val-de-Marne (94)

Les 3 études de marché du secteur de l'entreprise

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17/12/2024

Le marché des logiciels de comptabilité - France

Cette étude propose une analyse détaillée du marché des logiciels de comptabilité : tendances d'automatisation, adoption croissante des solutions SaaS, évolution de l'adoption par les entreprises, présence d'acteurs majeurs et émergence de start-ups spécialisées..

14,90€
27/08/2024

Le marché du livre électronique / e-book - France

Cette étude propose une analyse détaillée du marché des livres numériques : croissance mondiale et française, impact de la COVID-19, segmentation du marché, positionnement des leaders comme Amazon, Fnac et Cultura, émergence de startups innovantes..

14,90€
20/07/2023

Le marché de la réalité augmentée, virtuelle et mixte - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché des technologies immersives, ou de Réalité Étendue (XR), en France : évolution des ventes de casques AR/VR, positionnement des géants du web comme Microsoft, Facebook, Google et Apple, émergence de nouveaux acteurs, notamment asiatiques, et tentatives des entreprises françaises de se faire une place. Elle explore également le développement des applications grand public et professionnelles et l'enjeu majeur de leur démocratisation.

14,90€

3 Études de marché

Rapport complet officiel

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24/12/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

9,95€

- Gagné le 26 août 2024
- Marché Fourniture, hébergement et maintenance des applications EDT et PRONOTE
- Montant180000 €
  
  Durée48 mois
- Acheteur DEPARTEMENT DU LOT
- Gagné le 02 août 2024
- Marché PRONOTE SYSTEME DE GESTION
- Montant220000 €
  
  Durée25 mois
- Acheteur DEPARTEMENT DE L AISNE
- Gagné le 09 octobre 2023
- Marché LOT 2 SUITES DE VIE SCOLAIRE
- Montant1708925 €
  
  Durée71 mois
- Acheteur DEPARTEMENT DE LA MEUSE
- Gagné le 09 octobre 2023
- Marché LOT 1 OUTIL D EMPLOI DU TEMPS
- Montant201695 €
  
  Durée71 mois
- Acheteur DEPARTEMENT DE LA MEUSE
- Gagné le 03 août 2022
- Marché PRONOTE
- Montant213000 €
  
  Durée24 mois
- Acheteur DEPARTEMENT DE L AISNE
- Gagné le 11 septembre 2020
- Marché Fourniture, hébergement et maintenance des applications EDT et PRONOTE
- Montant110000 €
  
  Durée48 mois
- Acheteur DEPARTEMENT DU LOT

Appels d'offres gagnés par l'entreprise

Établissements

Ouverts
- INDEX EDUCATION - 94200
  
  Siège social depuis le 04 décembre 2020 (5 ans)
  - SIRET 38435159900087
  - Activité Edition de logiciels applicatifs - 5829C
  - Adresse 45 BOULEVARD PAUL VAILLANT COUTURIER 45-47, 94200 IVRY-SUR-SEINE
- INDEX EDUCATION - 13013
  
  Établissement secondaire depuis le 01 mars 2016 (9 ans)
  - SIRET 38435159900079
  - Activité Edition de logiciels applicatifs - 5829C
  - Adresse RUE GEORGES CHARPAK, 13013 MARSEILLE
Fermés
- INDEX EDUCATION - 75001
  
  Ancien établissement du 01 janvier 2000 au 31 décembre 2023
  - SIRET 38435159900038
  - Activité Edition de logiciels applicatifs - 5829C
  - Adresse 196 RUE SAINT-HONORE, 75001 PARIS
- INDEX EDUCATION - 13013
  
  Ancien établissement du 30 novembre 2009 au 01 mars 2016
  - SIRET 38435159900061
  - Activité Edition de logiciels applicatifs - 5829C
  - Adresse RUE MARC DONADILLE TECHNOPOLE DE CHATEAU GOMBERT, 13013 MARSEILLE
- INDEX EDUCATION - 13013
  
  Ancien établissement du 31 mai 2006 au 30 novembre 2009
  - SIRET 38435159900053
  - Activité Edition de logiciels applicatifs - 5829C
  - Adresse LOT LA BARONE TECHNOPOLE DE CHATEAU GOMBERT, 13013 MARSEILLE
- INDEX EDUCATION - 13016
  
  Ancien établissement du 10 avril 2000 au 31 mai 2006
  - SIRET 38435159900046
  - Activité Traitement de données - 723Z
  - Adresse 24 AVENUE ANDRE ROUSSIN ZAC DE SAUMATY SEON, 13016 MARSEILLE
- INDEX EDUCATION - 13002
  
  Ancien établissement du 01 novembre 1995 au 10 avril 2000
  - SIRET 38435159900020
  - Activité Traitement de données - 723Z
  - Adresse 20 BOULEVARD SAADE - QUAI LAZARET, 13002 MARSEILLE
- INDEX EDUCATION - 13007
  
  Ancien établissement du 14 janvier 1992 au 25 décembre 1995
  - SIRET 38435159900012
  - Activité Traitement de données - 723Z
  - Adresse 10 RUE FORT NOTRE DAME, 13007 MARSEILLE

Établissements

Dirigeants d'INDEX EDUCATION

Dirigeants

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Cartographie d'INDEX EDUCATION

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Finances d'INDEX EDUCATION

Solvabilité

Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.

Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

Pour plus d'information,
achetez le score

Score de solvabilité

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24/12/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

16 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

32860000,00

29304000,00

12,13 %
Résultats net

5340000,00

6834000,00

-21,86 %
Marge brute

20839000,00

21777000,00

-4,31 %
Résultats d'exploitation

7757000,00

9025000,00

-14,05 %
Ebitda

8954000,00

10757000,00

-16,76 %

Ratios financiers

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

79,22 %

79,17 %

80,00 %
Endettement

0 %

0 %

0 %
Fonds de roulement

27515000 EU

22261000 EU

17481000 EU

Documents d'INDEX EDUCATION

22 derniers documents officiels

27/06/2024

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
16/08/2023

Statuts mis à jour - Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif
07/01/2022

Décision(s) de l'associé unique

Nomination de directeur général
08/01/2021

Liste des sièges sociaux antérieurs - Extrait de décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Transfert du siège social - Démission de directeur général
17/01/2018

Document relatif au bénéficiaire effectif - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Refonte des statuts - Changement de président
31/05/2016

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Transfert du siège social
28/10/2015

Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Modification(s) relative(s) aux organes de gestion, direction, administration ou contrôle
28/10/2015

Statuts mis à jour - Décision(s) du président - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Modification(s) relative(s) aux organes de gestion, direction, administration ou contrôle
28/10/2015

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Modification(s) relative(s) aux organes de gestion, direction, administration ou contrôle - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
22/07/2015

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Réduction du capital social
08/06/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Changement de commissaire aux comptes suppléant
21/12/2009

Rapport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Divers - MAINTIEN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES - MAINTIEN DU DIRECTEUR GENERAL - SAS - Changement relatif à la durée de la personne morale - Démission(s) d'administrateur(s)
21/12/2009

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Rapport

SAS - Changement relatif à la durée de la personne morale - Démission(s) d'administrateur(s) - MAINTIEN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES - MAINTIEN DU DIRECTEUR GENERAL - Divers
21/12/2009

Rapport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Divers - MAINTIEN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES - MAINTIEN DU DIRECTEUR GENERAL - SAS - Changement relatif à la durée de la personne morale - Démission(s) d'administrateur(s)
21/12/2009

Rapport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Divers - MAINTIEN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES - MAINTIEN DU DIRECTEUR GENERAL - SAS - Changement relatif à la durée de la personne morale - Démission(s) d'administrateur(s)
11/03/2008

Procès-verbal du conseil d'administration

RATIFICATION DE LA DECISION DE TRANSFERT DE SIEGE - Changement du système d'organisation
11/03/2008

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement du système d'organisation - RATIFICATION DE LA DECISION DE TRANSFERT DE SIEGE
17/08/2006

Procès-verbal du conseil d'administration

STATUTS MIS A JOUR
27/01/2005

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

+ PV DCA DU 28,05,2004STATUTS A JOUR
05/01/2001

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

CONVERSION EN EUROS STATUTS MIS AJOUR
16/08/2000

Procès-verbal du conseil d'administration

DU 20 QUAI DU MAZARET 13002 MARSEILLE AU 24 AV ANDRE ROUSSIN ZAC DE SAUMATY SEON 13016 MARSEILLE-STATUTS MIS A JOUR
16/02/1996

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration

22 Documents officiels

Cité 3 fois entre 2018 et 2024

INDEX EDUCATION DEVELOPPEMENT
- SIREN 833488323
Dirigeants : DOCAPOSTE , KPMG
- 27/06/2024
  
  Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
- 08/01/2021
  
  Liste des sièges sociaux antérieurs - Extrait de décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
  
  Transfert du siège social - Démission de directeur général
- 17/01/2018
  
  Document relatif au bénéficiaire effectif - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour
  
  Refonte des statuts - Changement de président
Cité 2 fois entre 2021 et 2024

DOCAPOSTE
- SIREN 493376008
Dirigeants : Olivier VALLET , Murielle BARNEOUD
- 27/06/2024
  
  Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
- 08/01/2021
  
  Liste des sièges sociaux antérieurs - Extrait de décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
  
  Transfert du siège social - Démission de directeur général
Cité 1 fois en 2012

311220099
- SIREN 311220099
- 08/06/2012
  
  Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
  
  Changement de commissaire aux comptes suppléant
Cité 1 fois en 2009

MONSIEUR BRUNO TROUILLON
- SIREN 326688827
- 21/12/2009
  
  Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Statuts mis à jour - Rapport
  
  SAS - Changement relatif à la durée de la personne morale - Démission(s) d'administrateur(s) - MAINTIEN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES - MAINTIEN DU DIRECTEUR GENERAL - Divers

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

67/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

37 annonces BODACC & JAL

23/07/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
07/07/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
03/07/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : INDEX EDUCATION. Siren : 384351599. INDEX EDUCATION Societé par actions simplifiée Au capital de 292 000 euros Siège social : 45-47 Bd Paul Vaillant Couturier 94200 Ivry-sur-Seine R.C.S. Créteil 384 351 599 Aux termes dun procès verbal en date du 08/01/2024, il a été pris acte de la fin du mandat de Monsieur Olivier CALDERON, Dans ses fonctions de Directeur Général de la Société. Mention au RCS de Créteil. .
30/06/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : INDEX EDUCATION DEVELOPPEMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
28/12/2023

Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Acte en date du 23/11/2023 enregistré au Etampes le 18/12/2023 sous le numéro dossier 2023 00028004 référence 9104P61 2023 A 04381 Adresse de l'ancien propriétaire: Route de l'Orme des Merisiers Parc des Algorithmes Immeuble Platon 91190 Saint-Aubin
06/09/2023

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Dénomination : INDEX EDUCATION. Siren : 384351599. INDEX EDUCATION SAS au capital de 292 000 Siege social : 45-47 boulevard Paul Vaillant Couturier 94200 IVRY SUR SEINE 384 351 599 RCS CRETEIL Aux termes des décisions de lAssocié unique en date du 30/06/2023, il a été : décidé de nommer en qualité de Commissaire aux Comptes Titulaire KPMG, SAS sise 2 avenue Gambetta , Tour Eqho CS 60055 92066 PARIS LA DEFENSE DEDEX et immatriculée sous le n° 775 726 417 RCS NANTERRE en remplacement de AUDIT …
25/08/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
18/08/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : INDEX EDUCATION DEVELOPPEMENT ; Directeur général : CALDERON Olivier Maurice ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
24/02/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

INDEX EDUCATION SAS au capital de 292.000 45/47, boulevard Paul Vaillant Couturier 94200 IVRY SUR SEINE 384 351 599 RCS CRETEIL Suivant acte en date du 20/12/2021, Il a eté décidé de nommer en qualité de directeur général à compter du 1/1/2022, Monsieur Olivier CALDERON, 120, rue du Commandant Rolland 13008 MARSEILLE. Pour avis.
20/07/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
11/01/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : INDEX EDUCATION DEVELOPPEMENT ; Directeur général : CALDERON Olivier Maurice ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EXPERTISE LUBERON ; Commissaire aux comptes suppléant : VERAN ET ASSOCIES
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de l'adresse du Siège social

Modifications INDEX EDUCATION S.A.S. au capital de 292.000 Rue Georges Charpak 13013 MARSEILLE 384 351 599 RCS MARSEILLE Suivant acte en date du 4/12/2020, lassocié unique a decidé de transférer le siège social au 45/47, Boulevard Paul Vaillant Couturier 94200 IVRY SUR SEINE à compter du 4/12/2020. Lassocié unique a pris acte de la démission de Madame Chantal FARRIE de ses fonctions de directeur général. Les statuts sont modifiés en conséquence. La société sera désormais immatriculée au regist…
21/09/2021

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

Modifications INDEX EDUCATION S.A.S. au capital de 292.000 Rue Georges Charpak 13013 MARSEILLE 384 351 599 RCS MARSEILLE Suivant acte en date du 4/12/2020, lassocié a decidé de transférer le siège social au 45/47, Boulevard Paul Vaillant Couturier 94200 IVRY SUR SEINE à compter du 4/12/2020. La société est radiée du registre du commerce et des sociétés de Marseille. Pour avis
10/08/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
12/01/2021

Annonce BODACC - immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Président : INDEX EDUCATION DEVELOPPEMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EXPERTISE LUBERON ; Commissaire aux comptes suppléant : VERAN ET ASSOCIES
16/08/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
16/08/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
15/01/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
21/08/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
24/01/2018

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Directeur général : MARTINEZ Chantal modification le 04 Janvier 2010 ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EXPERTISE LUBERON en fonction le 28 Octobre 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : VERAN ET ASSOCIES en fonction le 28 Octobre 2015 ; Président : Index Education Développement en fonction le 22 Janvier 2018
15/03/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
05/06/2016

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège..
25/02/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
05/11/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président : CALDERON Olivier modification le 04 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : TROUILLON BRUNO modification le 11 Mars 2008 Directeur général : MARTINEZ Chantal modification le 04 Janvier 2010 Commissaire aux comptes suppléant : PHILIPPE Pierre en fonction le 28 Octobre 2015
05/11/2015

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président : CALDERON Olivier modification le 04 Janvier 2010 Directeur général : MARTINEZ Chantal modification le 04 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EXPERTISE LUBERON en fonction le 28 Octobre 2015 Commissaire aux comptes suppléant : VERAN ET ASSOCIES en fonction le 28 Octobre 2015
05/11/2015

Annonce BODACC - Modification du capital..
05/03/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
05/03/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
25/03/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
14/08/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
21/06/2012

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président : CALDERON Olivier modification le 04 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : TROUILLON BRUNO modification le 11 Mars 2008 Directeur général : MARTINEZ Chantal modification le 04 Janvier 2010 Commissaire aux comptes suppléant : A&S AUDIT en fonction le 13 Juin 2012
18/10/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
17/01/2010

Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification de représentant. Modification de l'adresse du siège.

Président : CALDERON Olivier modification le 04 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : TROUILLON BRUNO modification le 11 Mars 2008 Commissaire aux comptes suppléant : SPINELLI JACQUES modification le 11 Mars 2008 Directeur général : MARTINEZ Chantal modification le 04 Janvier 2010
09/12/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
09/12/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
09/12/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2006)
14/03/2008

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : CALDERON OLIVIER modification le 11 Mars 2008. Administrateur : MICHELANGELIS DONJEAN ERNEST modification le 11 Mars 2008. Administrateur : MICHELANGELI MONIQUE modification le 11 Mars 2008. Commissaire aux comptes titulaire : TROUILLON BRUNO modification le 11 Mars 2008. Commissaire aux comptes suppléant : SPINELLI JACQUES modification le 11 Mars 2008. Directeur général délégué : MARTINEZ Chantal en fonction le 11 Mars 2008.

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Juridique

Marque Figurative

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juillet 2025
- Date d'expiration
  
  21 juillet 2035
Expire dans 9 années, 6 mois et 28 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
pronote

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 juillet 2025
- Date d'expiration
  
  21 juillet 2035
Expire dans 9 années, 6 mois et 28 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PRONOTE

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2025
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2035
Expire dans 9 années, 6 mois et 25 jours

Classes :
EDT

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  18 juillet 2025
- Date d'expiration
  
  18 juillet 2035
Expire dans 9 années, 6 mois et 25 jours

Classes :
ENEJ

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 avril 2023
- Date d'expiration
  
  17 avril 2033
Expire dans 7 années, 3 mois et 25 jours

Classes :
ENEJ

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 avril 2023
- Date d'expiration
  
  17 avril 2033
Expire dans 7 années, 3 mois et 25 jours

Classes :
PRONOTE SUP

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 janvier 2023
- Date d'expiration
  
  17 janvier 2033
Expire dans 7 années et 25 jours

Classes :
PRONOTE CAMPUS

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 janvier 2023
- Date d'expiration
  
  17 janvier 2033
Expire dans 7 années et 25 jours

Classes :
PRONOTE PRIMAIRE

Demande publiée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 mai 2021
- Date d'expiration
  
  26 mai 2031
Expire dans 5 années, 5 mois et 2 jours

Classes :
INDEX EDUCATION Faisons avancer l'école

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 novembre 2020
- Date d'expiration
  
  17 novembre 2030
Expire dans 4 années, 10 mois et 24 jours

Classes :
CLOUD PRONOTE

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  19 juin 2019
- Date d'expiration
  
  19 juin 2029
Expire dans 3 années, 5 mois et 27 jours

Classes :
PRIMNOTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 novembre 2011
- Date d'expiration
  
  07 novembre 2021
Date d'expiration dépassée

Classes :
SCOLYS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  08 septembre 2009
- Date d'expiration
  
  08 septembre 2029
Expire dans 3 années, 8 mois et 16 jours

Classes :
EDT 2009

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 août 2009
- Date d'expiration
  
  26 août 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
EDT 2010

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 août 2009
- Date d'expiration
  
  26 août 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
EDT 2011

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 août 2009
- Date d'expiration
  
  26 août 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
EDT 2012

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  26 août 2009
- Date d'expiration
  
  26 août 2019
Date d'expiration dépassée

Classes :
ESPACE ETUDIANTS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 novembre 2006
- Date d'expiration
  
  27 novembre 2026
Expire dans 11 mois et 4 jours

Classes :
INDEX EDUCATION

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 novembre 2006
- Date d'expiration
  
  27 novembre 2026
Expire dans 11 mois et 4 jours

Classes :
ESPACE IPR

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 novembre 2006
- Date d'expiration
  
  27 novembre 2026
Expire dans 11 mois et 4 jours

Classes :
ESPACE PROFESSEURS

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 novembre 2006
- Date d'expiration
  
  27 novembre 2026
Expire dans 11 mois et 4 jours

Classes :
ESPACE PARENTS

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 novembre 2006
- Date d'expiration
Classes :
ESPACE ELEVES

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 novembre 2006
- Date d'expiration
  
  27 novembre 2026
Expire dans 11 mois et 4 jours

Classes :
PRONOTE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 novembre 2006
- Date d'expiration
  
  27 novembre 2026
Expire dans 11 mois et 4 jours

Classes :
PROFNOTE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 novembre 2006
- Date d'expiration
  
  27 novembre 2026
Expire dans 11 mois et 4 jours

Classes :
HYPERNOTE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 novembre 2006
- Date d'expiration
  
  27 novembre 2026
Expire dans 11 mois et 4 jours

Classes :
HYPERPLANNING

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 novembre 2006
- Date d'expiration
  
  27 novembre 2026
Expire dans 11 mois et 4 jours

Classes :
EdT

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  24 novembre 2006
- Date d'expiration
  
  24 novembre 2026
Expire dans 11 mois et 1 jour

Classes :
PRONOTE.NET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 août 2003
- Date d'expiration
  
  11 août 2013
Date d'expiration dépassée

Classes :
RENCONTRES PARENTS-PROFESSEURS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 novembre 2001
- Date d'expiration
  
  21 novembre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
INDEX-EDUCATION.NET

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  04 octobre 2001
- Date d'expiration
  
  04 octobre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
HYPERPLANNING CCCA/BTP

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 décembre 2000
- Date d'expiration
  
  14 décembre 2010
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
HYPERNOTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 avril 1999
- Date d'expiration
  
  29 avril 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PROFNOTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mars 1999
- Date d'expiration
  
  27 novembre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
PRONOTE

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  25 mars 1999
- Date d'expiration
  
  25 mars 2029
Expire dans 3 années, 3 mois et 2 jours

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
HYPERPLANNING

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  31 décembre 1998
- Date d'expiration
  
  31 décembre 2008
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
EdT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  21 novembre 1996
- Date d'expiration
  
  21 novembre 2016
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque