HYLEANCE TECH

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Acte sous seing privé en date du 18/12/2025 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPF de l'Ain le 29/12/2025, Dossier 0104P01 2025A02243 Adresse de l'ancien propriétaire : 582 Rue des Brayettes 39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE

Annonce BODACC - Modification de la dénomination.

Annonce JAL - Modification de la dénomination

ETABLISSEMENTS MILLET FORESTIER Societé par actions simplifiée au capital de 428 269 euros Siège social : Zone Industrielle Nord 582, Rue des Brayettes - 39170 LAVANS LES ST CLAUDE 646 050 104 RCS LONS LE SAUNIER Aux termes dune décision en date du 30 septembre 2025, LAssociée Unique a décidé de remplacer à compter du même jour la dénomination sociale ETABLISSEMENTS MILLET FORESTIER par HYLEANCE TECH et de modifier en conséquence larticle 2 des statuts. POUR AVIS La Présidente

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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

ETABLISSEMENTS MILLET FORESTIER Societé par actions simplifiée au capital de 428 269 euros Siège social : Zone Industrielle Nord 582, Rue des Brayettes 39170 LAVANS LES ST CLAUDE 646 050 104 RCS LONS LE SAUNIER Aux termes dun procès-verbal des décisions de lassociée unique en date du 1er juin 2023, Il résulte que le cabinet KPMG, domiciliée 2 avenue Gambetta Tour Eqho 92066 PARIS LA DEFENSE, a été nommée en qualité de Commissaire aux Comptes titulaire en remplacement de la société MAZARS BOURGOGNE FRANCHE COMTE, pour un mandat de six exercices, soit jusquà la décision de lassociée unique sur les comptes de lexercice clos le 31/12/2028. POUR AVIS Le Président

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Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Avis ETABLISSEMENTS MILLET FORESTIER Societé par actions simplifiée au capital de 428 269 euros Siège social : Zone Industrielle Nord 582, Rue des Brayettes 39170 LAVANS LES ST CLAUDE 646 050 104 RCS LONS LE SAUNIER Aux termes dun procès-verbal des décisions de lassociée unique en date du 16 juin 2022, Lassociée unique a pris acte de la démission de Monsieur Philippe DALLOZ de son mandat de Directeur Général à effet du même jour et na pas pourvu à son remplacement. POUR AVIS Le Président

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Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

7258163001 VS ETABLISSEMENTS MILLET FORESTIER Société par actions simplifiee Au capital de 428 269 euros Siège social : Zone Industrielle Nord 582 Rue des Brayettes 39170 LAVANS-LÈS-ST-CLAUDE 646 050 104 RCS Lons-le-Saunier AVIS DE MODIFICATIONS Le 14 juin 2021, lassociée unique a pris les décisions suivantes : modifier les dates douverture et de clôture de lexercice social (initialement fixées au 1er novembre et au 31 octobre) et de les fixer respectivement au 1er janvier et au 31 décembre ; et prolonger lexercice en cours qui sera clos le 31 décembre 2021 au lieu du 31 octobre 2021 procéder à la refonte des statuts sociaux de la société, Prise dacte de la démission avec effet de ce jour de M. Philippe DALLOZ BOURGUIGNON, de son mandat de Président et nomination à ses lieu et place et pour une durée indéterminée de la société RMF, société par actions simplifiée au capital de 6 285 715 euros, dont le siège social est à Nivigne et Suran (01250), 1, route de la Chartreuse Dhuys, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Bourg-en Bresse sous le numéro 900 305 301. Nommé un Directeur général à compter du même jour et pour une durée indéterminée : M. Philippe Gilbert Roger DALLOZ BOURGUIGNON, demeurant à Coteaux du Lizon (39170), 17, rue Pasteur Saint-Lupicin. Pour avis, Le Président.

Annonce JAL - Modification de la Date de clôture des comptes

7258163001 VS ETABLISSEMENTS MILLET FORESTIER Société par actions simplifiee Au capital de 428 269 euros Siège social : Zone Industrielle Nord 582 Rue des Brayettes 39170 LAVANS-LÈS-ST-CLAUDE 646 050 104 RCS Lons-le-Saunier AVIS DE MODIFICATIONS Le 14 juin 2021, lassociée unique a pris les décisions suivantes : modifier les dates douverture et de clôture de lexercice social (initialement fixées au 1er novembre et au 31 octobre) et de les fixer respectivement au 1er janvier et au 31 décembre ; et prolonger lexercice en cours qui sera clos le 31 décembre 2021 au lieu du 31 octobre 2021 procéder à la refonte des statuts sociaux de la société, Prise dacte de la démission avec effet de ce jour de M. Philippe DALLOZ BOURGUIGNON, de son mandat de Président et nomination à ses lieu et place et pour une durée indéterminée de la société RMF, société par actions simplifiée au capital de 6 285 715 euros, dont le siège social est à Nivigne et Suran (01250), 1, route de la Chartreuse Dhuys, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Bourg-en Bresse sous le numéro 900 305 301. Nommé un Directeur général à compter du même jour et pour une durée indéterminée : M. Philippe Gilbert Roger DALLOZ BOURGUIGNON, demeurant à Coteaux du Lizon (39170), 17, rue Pasteur Saint-Lupicin. Pour avis, Le Président.

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Annonce BODACC - Modification du capital. [428269.0 EUR]

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Annonce JAL - Modification du Capital social

ETABLISSEMENTS MILLET FORESTIER Societé par actions simplifiée au capital de 405 000 euros Siège social : Zone Industrielle Nord 582, Rue des Brayettes 39170 LAVANS LES ST CLAUDE 646 050 104 RCS LONS LE SAUNIER AVIS DE FUSION ET AUGMENTATION DE CAPITAL EN NUMERAIRE Suivant acte sous seing privé en date du 31/10/2019, La société SCD, Société civile au capital de 910 200 euros, dont le siège social est situé 11 allée des Noiserettes Saint-Lupicin 39170 COTEAUX DU LIZON, immatriculée sous le numéro 423 730 183 RCS LONS-LESAUNIER, a fait apport, à titre de fusion, à la Société ETABLISSEMENTS MILLET FORESTIER de la totalité de son actif évalué à 1 050 808,06 , à charge pour la société ETABLISSEMENTS MILLET FORESTIER de payer la totalité de son passif évalué à 1190,00 euros. Lactif net apporté sélève donc à I 049 618,06 euros. En tenant compte des dividendes reçus et distribués par la société SCD pendant la période intercalaire, lactif net corrigé sélève en définitive à 1 052 110,06 euros. Les éléments dactif et de passif ont été déterminés sur la base des comptes sociaux arrêtés au 31 décembre 2018. II a été prévu que toutes les opérations, actives et passives, effectuées par la société SCD entre cette date et celle de la réalisation définitive de la fusion seraient considérées comme faites pour le compte de la société ETABLISSEMENTS MILLET FORESTIER En rémunération de cet apport fusion, la société ETABLISSEMENTS MILLET FORESTIER a augmenté son capital de 396 255,71 euros pour le porter de 405 000 euros à 801 255,71 euros, ceci au moyen de la création de 861 actions nouvelles de 460,2273 euros de valeur nominale chacune, et attribuée aux associés de la société SCD à raison de 105,6435 titres de la société SCD pour 1 action de la société ETABLISSEMENTS MILLET FORESTIER. Afin de ne pas détenir ses propres actions, la société ETABLISSEMENTS MILLET FORESTIER a procédé immédiatement à une réduction de capital de 373 704,57 euros, par annulation des 812 actions qui lui ont été transférées par suite de la fusion, pour leur valeur nominale, ramenant ainsi le capital social à la somme de 427 551,14 euros. Les associés de ETABLISSEMENTS MILLET FORESTIER ont décidé que cette réduction de capital social est définitive à compter du 31 octobre 2019. Les associés de la société ETABLISSEMENTS MILLET FORESTIER ont ensuite décidé daugmenter le capital social dune somme de 717,86 euros, pour le porter de 427 551,14 euros à 428 269 euros, et ce par élévation de la valeur nominale, par prélèvement de la somme de 717,86 euros sur le compte « Autres Réserves ». Des termes du procès-verbal des associés de la société SCD en date du 31 octobre 2019 et du procès-verbal de lassemblée générale extraordinaire des associés de la société ETABLISSEMENTS MILLET FORESTIER du 31 octobre 2019, il résulte que le traité de fusion a été approuvé et que la fusion est devenue définitive le 31 octobre 2019. Les articles 6 et 7 des statuts sociaux ont été modifiés en conséquence. La société SCD, société absorbée, a été dissoute sans liquidation du seul fait de la réalisation définitive de la fusion. Le dépôt légal sera effectué au Greffe du Tribunal de Commerce de LONS LE SAUNIER. Pour avis Le Président.

Annonce BODACC - Acte d'achat

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Annonce BODACC - Modification de l'administration.

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Annonce BODACC - Nouveau siège.

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Annonce BODACC - Modification de l'administration.

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Annonce BODACC - Modification de l'administration.

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