GROUPE SGM

Active

SIREN: 815 078 779
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 815 078 779 00064
NUMÉRO DE TVA: FR15815078779
DATE DE CREATION: 25 janvier 2016
ACTIVITÉ (NAF / APE): Activités des marchands de biens immobiliers - 6810Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 17 RUE MARBEUF, 75008 PARIS
DIRIGEANTS: FREDERIC MERLIN PARTICIPATIONS + 3 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 07/10/2025: RCS Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
17/06/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2023
Partielle
Taille de l'entreprise Année 2023
PME
Effectif Année 2023
Non précisé
Score Extra-financier Année 2023
D
Bilan Carbone
Non déposé
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Noms commerciaux: GROUPE SGM

Capital social: 1000000,00 €

Statut RCS: Inscrite le 25 janvier 2016

Statut INSEE: Inscrite le 30 novembre 2015

Statut RNE: Inscrite le 25 janvier 2016

Observations RNE

05 septembre 2019
- LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE
06 décembre 2017
- Radiation du RCS le 06/12/2017 avec effet au 31/10/2017 Radiation suite au transfert du siege social et du principal établissement du 42 Avenue de Genève 74200 THONON-LES-BAINS au 49 Rue du Président Edouard Herriot 69002 LYON à compter du 31/10/2017

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Numéro RCS: Paris B 815078779

Tribunal de commerce: Greffe de Paris

Secteur d'activité de GROUPE SGM

Domaine d'activité: Activités immobilières
Activité (Code NAF ou APE): Activités des marchands de biens immobiliers (6810Z)
Activité principale déclarée: Activité de marchand de biens sous toutes ses formes.
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Immobilier (1527)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

10 457 sociétés exercent la même activité que GROUPE SGM dans le 75.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Activités des marchands de biens immobiliers" à Paris (75)

Les 2 études de marché du secteur de l'entreprise

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30/10/2024

Le marché de la promotion immobilière - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché de la promotion immobilière : distinction entre promotion immobilière et foncière, segmentation du marché, corrélation avec le marché global de l'immobilier, taux de croissance annuel composé (TCAC) de 6.22% à l'échelle mondiale, recul du marché national, facteurs influençant les ventes.

49,00€
24/04/2024

Le marché de l'immobilier de bureau - France

Cette étude offre un aperçu complet du marché de l'immobilier de bureau, en mettant l'accent sur les acteurs de la promotion et de la gestion immobilière. Elle détaille le processus de développement d'opérations immobilières, les indicateurs clés du secteur et les sources de demande.

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Rapport complet officiel

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08/10/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.

12,90€

Établissements

Ouverts
- Depuis le 02 janvier 2020 (5 ans)
  
  GROUPE SGM - 75008
  
  Siège social
  - SIRET 81507877900064
  - Activité Activités des marchands de biens immobiliers - 6810Z
  - Adresse 17 RUE MARBEUF, 75008 PARIS
- Depuis le 01 octobre 2024 (1 an)
  
  GROUPE SGM - 75008
  
  Établissement secondaire
  - SIRET 81507877900080
  - Activité Activités des marchands de biens immobiliers - 6810Z
  - Adresse 72 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORE, 75008 PARIS
- Depuis le 27 janvier 2022 (3 ans)
  
  GROUPE SGM - 69006
  
  Établissement secondaire
  - SIRET 81507877900072
  - Activité Activités des marchands de biens immobiliers - 6810Z
  - Adresse 63 QUAI CHARLES DE GAULLE CITE INTERNATIONALE, 69006 LYON
Fermés
- Du 01 janvier 2020 au 27 janvier 2022
  
  GROUPE SGM - 69003
  
  Ancien établissement
  - SIRET 81507877900056
  - Activité Activités des marchands de biens immobiliers - 6810Z
  - Adresse 7 RUE DE BONNEL, 69003 LYON
- Du 12 août 2019 au 02 janvier 2020
  
  GROUPE SGM - 75008
  
  Ancien établissement
  - SIRET 81507877900049
  - Activité Activités des marchands de biens immobiliers - 6810Z
  - Adresse 91 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORE, 75008 PARIS
- Du 31 octobre 2017 au 01 janvier 2020
  
  GROUPE SGM - 69002
  
  Ancien établissement
  - SIRET 81507877900031
  - Activité Activités des marchands de biens immobiliers - 6810Z
  - Adresse 49 RUE PRESIDENT EDOUARD HERRIOT, 69002 LYON
- Du 30 novembre 2015 au 31 octobre 2017
  
  GROUPE SGM - 74200
  
  Ancien établissement
  - SIRET 81507877900015
  - Activité Activités des marchands de biens immobiliers - 6810Z
  - Adresse 42 AVENUE DE GENEVE, 74200 THONON-LES-BAINS
- Du 01 janvier 2016 au 31 octobre 2017
  
  GROUPE SGM - 69006
  
  Ancien établissement
  - SIRET 81507877900023
  - Activité Activités des marchands de biens immobiliers - 6810Z
  - Adresse 53 AVENUE MARECHAL FOCH, 69006 LYON

Établissements

Dirigeants de GROUPE SGM

Dirigeants

Entreprises dirigées

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances de GROUPE SGM

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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08/10/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

3 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

NC

NC

-
Résultats net

NC

NC

-
Marge brute

NC

NC

-
Résultats d'exploitation

NC

NC

-
Ebitda

NC

NC

-

Ratios financiers

2020

2019

2018

Equilibre bilan

Capitalisation

86,83 %

18,03 %

17,01 %
Endettement

10,56 %

184,57 %

408,07 %
Fonds de roulement

6451000 EU

3277000 EU

4763000 EU

Documents de GROUPE SGM

25 derniers documents officiels

12/06/2025

Document
12/06/2025

Document
12/06/2025

Projet d'apport partiel d'actif
12/06/2025

Projet d'apport partiel d'actif
17/12/2024

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s)
04/07/2024

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
18/06/2024

Projet d'apport partiel d'actif
27/05/2024

Projet d'apport partiel d'actif
27/05/2024

Projet d'apport partiel d'actif
12/02/2024

Procès-verbal

Nomination de commissaire aux comptes titulaire
20/01/2023

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Changement de la dénomination sociale - Modification(s) statutaire(s)
20/01/2023

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Changement de la dénomination sociale - Modification(s) statutaire(s)
10/01/2023

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant - Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes - Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
10/01/2023

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant - Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes - Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
23/12/2021

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
31/03/2021

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
16/01/2020

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
16/01/2020

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
05/09/2019

Statuts mis à jour - Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Modification(s) statutaire(s) - Transfert du siège social d'un greffe extérieur
26/07/2018

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
18/07/2018

Décision(s) du président - Statuts mis à jour
04/12/2017

P.V. d'Assemblée - Nomination/démission des organes de gestion
24/01/2017

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Changement de président
07/04/2016

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Démission de directeur général
15/12/2015

Acte sous seing privé - Lettre de nomination - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Constitution - Nomination de président - Nomination de directeur général

25 Documents officiels

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Extra-financier

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Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

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Bilan carbone

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Annonces (BODACC & JAL)

33 annonces BODACC & JAL

20/06/2025

Annonce BODACC -
20/06/2025

Annonce BODACC -
17/06/2025

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun d'apport partiel dactif sous le régime des scissions. Société apporteuse : GROUPE SGM Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 72 rue du Faubourg Saint-Honoré 75008 Paris Capital : 1000000.00 EUR Numéro unique d'identification : 815078779 Lieu d'immatriculation : Paris. Société bénéficiaire : SGM FAMILY Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 72 rue du Faubourg Saint-Honoré 75008 Paris Capital : 100000000.00 EUR Numéro un…
17/06/2025

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun d'apport partiel dactif sous le régime des scissions. Société apporteuse : GROUPE SGM Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 72 rue du Faubourg Saint-Honoré 75008 Paris Capital : 1000000.00 EUR Numéro unique d'identification : 815078779 Lieu d'immatriculation : Paris. Société bénéficiaire : SGM IMMOBILIER Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 63 quai Charles de Gaulle 69006 Lyon Capital : 120000000.00 EUR Numéro uniqu…
27/12/2024

Annonce BODACC - modification survenue sur l'adresse du siège
16/11/2024

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

Dénomination : GROUPE SGM. Siren : 815078779. GROUPE SGM SAS au capital de 1000000 Siege social : 17 rue Marbeuf 75008 Paris 815 078 779 RCS de Paris Le 08/11/2024, La décision unanime des associés a décidé de transférer le siège social 72 rue du Faubourg Saint Honoré 75008 Paris, à compter du 01/11/2024. Mention au RCS de Paris.
15/09/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/06/2024

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun de scission nationale. Société scindée : GROUPE SGM Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 17 rue Marbeuf 75008 Paris Capital : 1000000.00 EUR Numéro unique d'identification : 815078779 Lieu d'immatriculation : Paris. Société bénéficiaire de la scission : SGM COMMERCE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 17 rue Marbeuf 75008 Paris Capital : 10000.00 EUR Numéro unique d'identification : 929906352 Lieu d'immatriculatio…
31/05/2024

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun de scission nationale. Société scindée : GROUPE SGM Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 17 rue Marbeuf 75008 Paris Capital : 1000000.00 EUR Numéro unique d'identification : 815078779 Lieu d'immatriculation : Paris. Société bénéficiaire de la scission : MIDAS AMALTHEE 2 Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 17 rue Marbeuf 75008 Paris Capital : 10000.00 EUR Numéro unique d'identification : 952543106 Lieu d'immatricul…
31/05/2024

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun de scission nationale. Société scindée : GROUPE SGM Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 17 rue Marbeuf 75008 Paris Capital : 1000000.00 EUR Numéro unique d'identification : 815078779 Lieu d'immatriculation : Paris. Société bénéficiaire de la scission : MIDAS AMALTHEE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 17 rue Marbeuf 75008 Paris Capital : 10000.00 EUR Numéro unique d'identification : 951976877 Lieu d'immatriculat…
21/02/2024

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
01/02/2024

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Dénomination : GROUPE SGM. Siren : 815078779. GROUPE SGM SAS au capital de 1000000 Siege social : 17 RUE MARBEUF 75008 Paris 815 078 779 RCS de Paris La collectivité des associés du 21/12/2023 a nommé à compter du même jour Commissaire Aux Comptes Titulaire, GRANT THORNTON, SAS au capital de 2297184 , ayant son siège social 29 RUE DU PONT 92200 Neuilly-sur-Seine, 632 013 843 RCS de Nanterre. Modification du RCS de Paris.
08/10/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
31/01/2023

Annonce BODACC - modification survenue sur la dénomination et l'administration

modification du Président FREDERIC MERLIN PARTICIPATIONS
21/01/2023

Annonce JAL - Modification de la dénomination

Dénomination : LAVENUE - DEVELOPPEMENT IMMOBILIER. Siren : 815078779. LAVENUE - DEVELOPPEMENT IMMOBILIER SAS au capital de 1000000 Siege social : 17 RUE MARBEUF 75008 Paris 815 078 779 RCS de Paris La collectivité des associés du 12/01/2023 a décidé de changer la dénomination sociale qui devient : GROUPE SGM Mention au RCS de Paris.
19/01/2023

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Commissaire aux comptes titulaire partant : CABINET GAILLARD NEYRET ET ASSOCIES PAR ABREVIATION GNA ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : SAS ORIAL ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Valantin, Stéphane Charles
10/01/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/01/2023

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Dénomination : LAVENUE DEVELOPPEMENT IMMOBILIER. Siren : 815078779. LAVENUE DEVELOPPEMENT IMMOBILIER Societé par actions simplifiée au capital de 1 000 000 euros Siège social : 17 RUE MARBEUF 75008 PARIS 815078779 RCS PARIS Aux termes dune délibération de lAssemblée Générale Ordinaire en date du 30/06/2022, Cabinet ORIAL , Domiciliée 12-15 QUAI DU COMMERCE 69009 LYON, a été nommée en qualité de Commissaire aux Comptes titulaire pour un mandat de six exercices, soit jusquà lissue de la consultat…
02/01/2022

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
30/09/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
21/09/2021

Annonce JAL - Modification du Capital social

LAVENUE DEVELOPPEMENT IMMOBILIER Société par actions simplifiée Siege social : 17 rue Marbeuf 75008 Paris 815078779 RCS PARIS. Suivant le procés-verbal de lAssemblée Générale Extraordinaire du 30/12/2020 , il a été décidé daugmenter le capital social de 100.000 EUR pour le porter à 500.000 EUR par incorporation de réserves. En conséquence, Larticle 7 des statuts a été modifié en ce sens. Pour avis du Président.
09/04/2021

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
21/09/2020

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

ALP00027071 LES ECHOS LAVENUE DEVELOPPEMENT IMMOBILIER Societé par actions simplifiée au capital de 100 000 euros Siège social : 91 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORE, 75008 PARIS 815078779 RCS PARIS LAssemblée Générale Extraordinaire réunie le 02/01/20 a décidé : de transférer le siège social du 91 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORE, 75008 PARIS au 17 RUE MARBEUF 75008 PARIS à compter du 02/01/20, et de modifier en conséquence larticle 4 des statuts. POUR AVIS Le Président
26/01/2020

Annonce BODACC - modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
27/10/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
15/09/2019

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

Président : IMEA PARTICIPATIONS, Directeur général : FMDP, Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GAILLARD NEYRET ET ASSOCIES PAR ABREVIATION GNA, Commissaire aux comptes suppléant : Valantin, Stéphane Charles
20/09/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/08/2018

Annonce BODACC - Modification du capital.
27/12/2017

Annonce BODACC - Nouveau siège.
29/08/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
09/02/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : MERLIN Frederic, Louis, Pierre, Florent ; Directeur général : MERLIN Pascal, Bernard ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GAILLARD NEYRET ET ASSOCIES PAR ABREVIATION GNA (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : VALANTIN Stephane, Charles
19/04/2016

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : BENAVENTE Manuel, Aristide, Domingo Directeur général : MERLIN Frederic, Louis, Pierre, Florent Directeur général : MERLIN Pascal, Bernard Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GAILLARD NEYRET ET ASSOCIES PAR ABREVIATION GNA (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : VALANTIN Stephane, Charles
12/01/2016

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Président : BENAVENTE Manuel, Aristide, Domingo Directeur général : MERLIN Frederic, Louis, Pierre, Florent Directeur général : NURIER Laurent, Jean-Luc Directeur général : MERLIN Pascal, Bernard Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GAILLARD NEYRET ET ASSOCIES PAR ABREVIATION GNA (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : VALANTIN Stephane, Charles

33 Annonces

Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique de GROUPE SGM

47 événements depuis 2015

jeudi 17 janvier 2025
- GROUPE SGM se retire de son rôle de président de SOCIETE DU PASSAGE.
mercredi 16 janvier 2025
- GROUPE SGM quittent leurs fonctions de président de SIGM HEMERA, SGM SIRIUS, KHAN, HESTIA PARTENAIRES et SGM HERA.
mardi 15 janvier 2025
- GROUPE SGM quitte ses fonctions de président de SALINS INVESTISSEMENTS.
jeudi 10 janvier 2025
- GROUPE SGM se retire de son rôle de président de SGM ATHENA.
mercredi 09 janvier 2025
- GROUPE SGM quitte ses fonctions de président de SGM IMMOBILIER.
lundi 07 janvier 2025
- GROUPE SGM démissionne de son poste de président de SGM DEMETER.

...

Historique

47 événements ont marqué le parcours de GROUPE SGM depuis 2015

Le marché de la promotion immobilière - France

Le marché de l'immobilier de bureau - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

Etat financierVoir détails

Equilibre bilan

PerformanceVoir détails

Coûts de productionVoir détails

Poids de la detteVoir détails

Gestion BFRVoir détails

LiquiditéVoir détails

Document

Document

Projet d'apport partiel d'actif

Projet d'apport partiel d'actif

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Projet d'apport partiel d'actif

Projet d'apport partiel d'actif

Projet d'apport partiel d'actif

Procès-verbal

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée - Nomination/démission des organes de gestion

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Acte sous seing privé - Lettre de nomination - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

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Projet d'apport partiel d'actif

Projet d'apport partiel d'actif

Projet d'apport partiel d'actif

Projet d'apport partiel d'actif

Projet d'apport partiel d'actif

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Projet d'apport partiel d'actif

Projet d'apport partiel d'actif

Projet d'apport partiel d'actif

Projet d'apport partiel d'actif

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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

P.V. d'Assemblée - Nomination/démission des organes de gestion

Acte sous seing privé - Lettre de nomination - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

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Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

P.V. d'Assemblée - Nomination/démission des organes de gestion

Acte sous seing privé - Lettre de nomination - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

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