FREYDIS

Fermée definitivement

SIREN: 328 633 425
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 328 633 425 00017
NUMÉRO DE TVA: FR47328633425
DATE DE CREATION: 01 décembre 1983
ACTIVITÉ (NAF / APE): Hypermarchés - 4711F
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: ZONE ARTISANALE, 57800 BETTING
DIRIGEANTS: VDB ET ASSOCIES
SOURCES & MISES À JOUR LE 07/01/2026: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
08/12/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2022
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
PME
Effectif Année 2022
Non précisé
Score Extra-financier
Non calculé
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté
Non déposé
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Noms commerciaux: CENTRE DISTRIBUTEUR E. LECLERC

Statut INSEE: Fermée le 31 mai 2023 31/05/2023

Statut RNE: Radiée le 31 mai 2023 31/05/2023

Secteur d'activité de FREYDIS

Domaine d'activité: Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Activité (Code NAF ou APE): Hypermarchés (4711F)
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Commerce détail et gros à prédominance alimentaire (2216)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

28 sociétés exercent la même activité que FREYDIS dans le 57.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Hypermarchés" en Moselle (57)

Les 3 études de marché du secteur de l'entreprise

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17/06/2024

Le marché des distributeurs alimentaires - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché des distributeurs automatiques alimentaires : croissance mondiale et en France, diversification de l'offre, acteurs clés comme Selecta, Daltys, Nestlé ou Mars, modernisation des machines et enjeux d'innovation..
22/01/2024

Le marché de la grande distribution alimentaire - France

Cette étude propose une analyse approfondie du marché de la grande distribution alimentaire en France. Elle explore les mutations induites par la pandémie de 2020 et la guerre en Ukraine, ainsi que les changements d'habitudes de consommation des Français.
20/11/2021

Le marché du quick commerce - France

Cette étude propose une analyse détaillée du marché émergent du "quick commerce". Elle explore les dynamiques de ce secteur, la montée en puissance des "dark stores", l'impact de la pandémie de Covid-19 sur les comportements des consommateurs, et la compétition féroce entre startups.

3 Études de marché

Rapport complet officiel

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07/01/2026

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

Établissements

Fermés
- CENTRE DISTRIBUTEUR E. LECLERC - 57800
  
  Ancien établissement du 01 décembre 1983 au 31 mai 2023
  - SIRET 32863342500017
  - Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
  - Adresse ZONE ARTISANALE, 57800 BETTING
- LECLERC DRIVE - 57600
  
  Ancien établissement du 28 février 2012 au 31 mai 2023
  - SIRET 32863342500025
  - Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
  - Adresse 117 RUE NATIONALE, 57600 MORSBACH
- L'HEMISPHERE - 57800
  
  Ancien établissement du 01 juillet 2020 au 31 mai 2023
  - SIRET 32863342500033
  - Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
  - Adresse CENTRE COMMECIAL E.LECLERC, 57800 BETTING

Établissements

Dirigeants de FREYDIS

Dirigeants

Depuis le 06-12-2022

L-COMMERCE
- SIREN 792454977
- FONCTION FREYDIS est Membre
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Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances de FREYDIS

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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07/01/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Comptes

30/09/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

15 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

1638200,00

1558500,00

5,11 %
Résultats net

455200,00

475400,00

-4,25 %
Marge brute

1414100,00

1406900,00

0,51 %
Résultats d'exploitation

621000,00

693400,00

-10,44 %
Ebitda

1298200,00

1289200,00

0,70 %

Ratios financiers

2022

2021

2020

Équilibre bilan

Capitalisation

23,31 %

20,55 %

22,21 %
Endettement

294,92 %

361,84 %

334,85 %
Fonds de roulement

1663800 EU

3360000 EU

2736000 EU

Documents de FREYDIS

24 derniers documents officiels

14/09/2023

Projet de Fusion - Acte modificatif
31/05/2023

Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe du projet de sicission ou fusion (transfrontalière ou intranationale)
31/05/2023

Procès-verbal d'Assemblée Générale extraordinaire de la société absorbée constant l'approbation de la fusion enregistrée auprès des services fiscaux et certifié conforme par le représentant légal de la société absorbée
21/04/2023

Projet de traité de fusion
21/05/2021

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
11/12/2017

Changement de Gérant - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif - Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration
18/10/2017

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
30/10/2012

Modification de l'objet social - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
17/10/2011

Modification de l'objet social - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée - Acte SSP
17/10/2011

Modification de l'objet social - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée - Acte SSP
14/06/2010

Acte SSP - P.V. d'Assemblée
14/06/2010

Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Modification du Conseil d'Administration
30/10/2009

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - Acte SSP - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée
30/10/2009

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration
29/06/2007

Procès-verbal d'assemblée

Reconstitution de l'actif net
06/05/2004

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée

Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
05/04/2004

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée

Confirmation comme président-directeur général de Monsieur PRUNIER Michel. Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Conversion du capital social en euros Mise en harmonie des statuts avec la loi du 15/05/2001 (NRE)
12/12/2002

Divers

Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES ET DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION
11/07/2002

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Changement relatif à l'objet social
21/10/1999

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration
17/10/1996

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée

Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration CHANGEMENT DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL
03/10/1996

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration - Changement de président directeur général
14/01/1994

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration
17/09/1993

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration

24 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

33 annonces BODACC & JAL

20/09/2023

Annonce BODACC - Radiation
20/09/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2022)
05/07/2023

Annonce JAL - Fusion réalisée

FREYDIS EXPLOITATION Sociéte par Actions Simplifiée au Capital de 37.000 Euros Siège Social : Zone Artisanale 57800 BETTING 831 677 661 R.C.S SARREGUEMINES AVIS DE FUSION Le projet de fusion établi le 13 avril 2023 avec la société FREYDIS, Société absorbée, Société par actions simplifiée au capital de 38.112,25 dont le siège est à BETTING-LES-SAINT-AVOLD (57800) et immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 328 633 425 R.C.S SARREGUEMINES, comportant notamment descript…
27/06/2023

Annonce JAL - Fusion réalisée

FREYDIS Sociéte par Actions Simplifiée au capital de 38.112,25 Siège Social : 57800 BETTINGLES SAINT AVOLD 328 633 425 R.C.S SARREGUEMINES AVIS DE FUSION Le projet de fusion établi le 13 AVRIL 2023 avec la société FREYDIS EXPLOITATION, Société absorbante, Société par Actions Simplifiée au capital de 37.000 dont le siège est à BETTING (57800) Zone Artisanale et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 831 677 661 R.C.S SARREGUEMINES, comportant notamment description …
25/04/2023

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Fusion par voie d'absorption par la société FREYDIS EXPLOITATION de la société FREYDIS. Evaluation de l'actif et du passif de la société FREYDIS dont la transmission à la société FREYDIS EXPLOITATION est prévue : - actif : 13.849.173 euros - passif : 10.595.424 euros Augmentation du capital de la société FREYDIS EXPLOITATION, société absorbante : FREYDIS EXPLOITATION, société absorbante détenant la totalité des actions de la société FREYDIS, société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmenta…
11/11/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2021)
06/10/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2020)
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

5114309 FREYDIS Société par Actions Simplifiée au capital de 38 112 euros Siege Social : Z.A. de Betting 57800 FREYMING-MERLEBACH 328 633 425 RCS SARREGUEMINES Modifications Aux termes du procès-verbal de lAssemblée du 18 mars 2021, les associés de la société ont : constaté lexpiration ce jour du mandat du Commissaire aux Comptes suppléant du cabinet « GVA EXPERTISE - JFD AUDIT » et décidé de ne pas renouveler ledit mandat et de ne pas procéder à son remplacement. Pour avis
21/09/2021

Annonce JAL - Location gérance : début / prorogation

LOCATIONGÉRANCE Par acte sous seing privé du 1er Juillet 2020, la Societé FREYDIS, Société par actions simplifiée au capital de 38.112 EUR, dont le siège est à FREYMING MERLEBACH (57800) Z.A. de Betting a donné en location-gérance à la Société FREYDIS EXPLOITATION, Société par actions simplifiée au capital de 37.000 EUR, dont le siège est à BETTING LES SAINT AVOLD (57800) Zone Artisanale, un fonds de commerce de Brasserie à lenseigne « LHEMISPHERE », exploité à BETTIN E.LECLERC BETTING, pour le…
20/06/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : MULLER Emmanuel ; Directeur général : MULLER Hortense né(e) LEHMANN ; Commissaire aux comptes titulaire : VDB ET ASSOCIES (SA)
06/06/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : MULLER Emmanuel ; Directeur général : MULLER Hortense né(e) LEHMANN ; Commissaire aux comptes titulaire : VDB ET ASSOCIES (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET GVA EXPERTISE JFD AUDIT (SARL)
22/12/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2019)
10/12/2020

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Adresse de l'ancien propriétaire : Centre Commecial E.Leclerc 57800 Betting
03/09/2020

Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Suivant acte sous seing privé en date du 01/07/2020 enregistré à SDE de METZ le 21/07/2020 dossier 2020 00024063 référence 5704P61 2020 A 02165. Les oppositions seront reçues dans les 10 jours de la dernière publication légale
20/08/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2018)
19/04/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2017)
20/03/2018

Annonce BODACC - établissement principal donné en location-gérance
09/01/2018

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

président : MULLER (Emmanuel) ; directeur général : MULLER (Hortense) née LEHMANN ; administrateurs : NEOCADIS représenté par DORMOY (Gérard), DIEDIS LG représenté par DEVAUX (Didier), TRITANT (Fabien) ; commissaire aux comptes titulaire : VDB ET ASSOCIES (SA) ; commissaire aux comptes suppléant : CABINET GVA EXPERTISE JFD AUDIT (SARL)
14/11/2017

Annonce BODACC - modification survenue sur la forme juridique et l'administration

président : PRUNIER (Stéphane) ; administrateurs : NEOCADIS représenté par DORMOY (Gérard) ; DIEDIS LG représenté par DEVAUX (Didier) ; TRITANT (Fabien) ; commissaire aux comptes titulaire : VDB ET ASSOCIES (SA) ; commissaire aux comptes suppléant : CABINET GVA EXPERTISE JFD AUDIT (SARL)
29/08/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2016)
26/05/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2015)
08/10/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2014)
15/12/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2013)
19/10/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2012)
14/03/2013

Annonce BODACC - modification survenue sur l'activité, l'administration

président du conseil d'administration et directeur général : PRUNIER (Stéphane), administrateurs : NEOCADIS représenté par DORMOY (Gérard), DIEDIS représenté par DEVAUX (Didier), TRITANT (Fabien) ; commissaire aux comptes titulaire : VDB ET ASSOCIES (SA) ; commissaire aux comptes suppléant : CABINET GVA EXPERTISE JFD AUDIT (SARL)
29/01/2013

Annonce BODACC - commerce et distribution de tous articles objets et produits pouvant être vendus dans les supermarchés, la location de véhicules automobiles sans chauffeur et matériels en tout genre, vente de tous produits de téléphonie mobile et toutes prestations s'y rattachant, la vente de tous produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques, vente détail de biens culturels et de loisirs notamment musique (suite voir observation)
06/12/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2011)
25/05/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2010)
09/05/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2009)
06/05/2011

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

président du conseil d'administration et directeur général : PRUNIER (Stéphane), administrateurs : NEOCADIS représenté par DORMOY (Gérard), DIEDIS (S.A.S.) représenté par DEVAUX (Didier) et TRITANT (Fabien), commissaire aux comptes titulaire : VDB ET ASSOCIES (S.A.), commissaire aux comptes suppléant : CABINET GVA EXPERTISE JFD AUDIT (S.A.R.L.)
28/04/2010

Annonce BODACC - modification sur l'administration ; date d'effet : 26/03/2009

changement de commissaire aux comptes suppléant ; départ ; BOIVIN (Michel) ; arrivée : GVA EXPERTISE JFD AUDIT S.A.R.L.
29/01/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2008)
09/12/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2007)

33 Annonces

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Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique de FREYDIS

34 événements depuis 2004

mercredi 10 octobre 2024
- FREYDIS quitte ses fonctions d'associé de SCI SOFILEC SCAPALSACE.

lundi 06 décembre 2022
- FREYDIS devient membre de L-COMMERCE.
vendredi 16 avril 2022
- FREYDIS est promue au statut d'associé de SCI SOFILEC SCAPALSACE.

...

Historique

34 événements ont marqué le parcours de FREYDIS depuis 2004

Le marché des distributeurs alimentaires - France

Le marché de la grande distribution alimentaire - France

Le marché du quick commerce - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Projet de Fusion - Acte modificatif

Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe du projet de sicission ou fusion (transfrontalière ou intranationale)

Procès-verbal d'Assemblée Générale extraordinaire de la société absorbée constant l'approbation de la fusion enregistrée auprès des services fiscaux et certifié conforme par le représentant légal de la société absorbée

Projet de traité de fusion

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Changement de Gérant - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif - Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Modification de l'objet social - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Modification de l'objet social - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée - Acte SSP

Modification de l'objet social - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée - Acte SSP

Acte SSP - P.V. d'Assemblée

Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Modification du Conseil d'Administration

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - Acte SSP - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée

Divers

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée

Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée

5 Documents liés

Procès-verbal d'Assemblée Générale extraordinaire de la société absorbée constant l'approbation de la fusion enregistrée auprès des services fiscaux et certifié conforme par le représentant légal de la société absorbée

Projet de traité de fusion

Projet de Fusion - Acte modificatif

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - Acte SSP - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée

Procès-verbal d'assemblée

4 Documents liés

Procès-verbal d'Assemblée Générale extraordinaire de la société absorbée constant l'approbation de la fusion enregistrée auprès des services fiscaux et certifié conforme par le représentant légal de la société absorbée

Projet de traité de fusion

Projet de Fusion - Acte modificatif

Divers

3 Documents liés

Procès-verbal d'Assemblée Générale extraordinaire de la société absorbée constant l'approbation de la fusion enregistrée auprès des services fiscaux et certifié conforme par le représentant légal de la société absorbée

Projet de traité de fusion

Projet de Fusion - Acte modificatif

3 Documents liés

Procès-verbal d'Assemblée Générale extraordinaire de la société absorbée constant l'approbation de la fusion enregistrée auprès des services fiscaux et certifié conforme par le représentant légal de la société absorbée

Projet de traité de fusion

Projet de Fusion - Acte modificatif

3 Documents liés

Procès-verbal d'Assemblée Générale extraordinaire de la société absorbée constant l'approbation de la fusion enregistrée auprès des services fiscaux et certifié conforme par le représentant légal de la société absorbée

Projet de traité de fusion

Projet de Fusion - Acte modificatif

3 Documents liés

Procès-verbal d'Assemblée Générale extraordinaire de la société absorbée constant l'approbation de la fusion enregistrée auprès des services fiscaux et certifié conforme par le représentant légal de la société absorbée

Projet de traité de fusion

Projet de Fusion - Acte modificatif