FONCIA

Fermée definitivement Radiée Vérifiée

SIREN: 466 500 402
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 466 500 402 00147
NUMÉRO DE TVA: FR59466500402
DATE DE CREATION: 1 juillet 1985
ACTIVITÉ (NAF / APE): Activités des sièges sociaux - 7010Z
FORME JURIDIQUE: Société anonyme à conseil d'administration
ADRESSE: 13 AVENUE LEBRUN, 92160 ANTONY
DIRIGEANTS
SOURCES & MISES À JOUR LE 28/09/2026: Insee RNE

Recherche IA

Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise

Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté

Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF

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Rapport complet officiel

28/09/2026

Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document. Voir un exemple

Informations Légales

Convention collective déduite: Métallurgie cadres (650)

Noms commerciaux: FONCIA

Statut INSEE: Inscrite le 1 juillet 1985 01/07/1985

Statut RNE: Inscrite le 1 juillet 1985 01/07/1985

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Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact: Recherche de mail de contact

Prospecter Activités des sièges sociaux dans les Hauts-de-Seine

Établissements

- FONCIA - 69002
  
  Ancien établissement du 1 juillet 1989 au 21 janvier 2011
  
  SIRET
  
  46650040200063
  
  Activité
  
  Administration d'immeubles et autres biens immobiliers - 6832A
  
  Adresse
  
  84 B RUE PRESIDENT EDOUARD HERRIOT, 69002 LYON
- FONCIA - 78000
  
  Ancien établissement du 1 juillet 1994 au 21 janvier 2011
  
  SIRET
  
  46650040200097
  
  Activité
  
  Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
  
  Adresse
  
  6 PLACE ROYALE, 78000 VERSAILLES
- FONCIA - 92330
  
  Ancien établissement du 1 juillet 1994 au 21 janvier 2011
  
  SIRET
  
  46650040200105
  
  Activité
  
  Administration d'immeubles et autres biens immobiliers - 6832A
  
  Adresse
  
  35 RUE HOUDAN, 92330 SCEAUX
- FONCIA - 92340
  
  Ancien établissement du 1 juillet 1994 au 21 janvier 2011
  
  SIRET
  
  46650040200113
  
  Activité
  
  Administration d'immeubles et autres biens immobiliers - 6832A
  
  Adresse
  
  2 AVENUE VICTOR HUGO, 92340 BOURG-LA-REINE
- FONCIA - 75006
  
  Ancien établissement du 1 juillet 1994 au 21 janvier 2011
  
  SIRET
  
  46650040200121
  
  Activité
  
  Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
  
  Adresse
  
  27 BOULEVARD DU MONTPARNASSE, 75006 PARIS
- FONCIA - 92160
  
  Ancien établissement du 31 décembre 2005 au 21 janvier 2011
  
  SIRET
  
  46650040200147
  
  Activité
  
  Administration d'immeubles et autres biens immobiliers - 6832A
  
  Adresse
  
  13 AVENUE LEBRUN, 92160 ANTONY
- FONCIA SA - 76000
  
  Ancien établissement du 17 mars 2006 au 21 janvier 2011
  
  SIRET
  
  46650040200154
  
  Activité
  
  Administration d'immeubles et autres biens immobiliers - 6832A
  
  Adresse
  
  3 PLACE DU 19 AVRIL 1944, 76000 ROUEN
- FONCIA - 75008
  
  Ancien établissement du 30 juin 1994 au 31 décembre 2005
  
  SIRET
  
  46650040200089
  
  Activité
  
  Administration d'immeubles résidentiels - 703C
  
  Adresse
  
  3 RUE DE STOCKHOLM, 75008 PARIS
- FONCIA - 94100
  
  Ancien établissement du 1 janvier 1995 au 25 décembre 1995
  
  SIRET
  
  46650040200139
  
  Activité
  
  Location d'autres biens immobiliers - 702C
  
  Adresse
  
  5 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSES
- PARTICIMO - 59350
  
  Ancien établissement du 8 novembre 1991 au 30 juin 1994
  
  SIRET
  
  46650040200071
  
  Activité
  
  Organismes de placement en valeurs mobilières - 652E
  
  Adresse
  
  37 AVENUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, 59350 SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE

Établissements

Dirigeants de FONCIA

Dirigeants

Structure capitalistique

28/09/2026

Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

Identifiez l'ensemble des entités ayant un lien capitalistique avec cette entreprise. Voir un exemple

Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs

Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.

Formulaire d'accès

Finances

Entreprise en défaut de publication de ses comptes (sauf exception).
Les analyses financières restent disponibles.

28/09/2026

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple

28/09/2026

Endettement, risques financiers...

Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple

28/09/2026

Valorisation

Valeur économique calculée à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.

Documents de FONCIA

12/01/2011

Dissolution - P.V. d'Assemblée
30/09/2010

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée
26/04/2010

Nomination/démission des organes de gestion - Modification du système d'administration des S.A.
26/04/2010

Nomination/démission des organes de gestion - Modification du système d'administration des S.A.
05/03/2010

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

DEMISSION(S) DE DIRECTEUR(S) GENERAL(AUX) DELEGUE(S)
25/01/2010

Augmentation de Capital - Certificat de dépôt des fonds - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant
25/01/2010

Augmentation de Capital - Certificat de dépôt des fonds - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant
25/01/2010

Augmentation de Capital - Certificat de dépôt des fonds - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant
25/01/2010

Augmentation de Capital - Certificat de dépôt des fonds - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant
19/03/2009

Nomination/démission des organes de gestion - Modification du système d'administration des S.A.
13/02/2009

Document
21/10/2008

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration
21/10/2008

P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes
24/09/2008

Document
21/03/2007

Modification du Conseil d'Administration
11/09/2006

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration
22/06/2006

Document
27/04/2006

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration
30/01/2006

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion
26/01/2006

Immatriculation suite à transfert - P.V. du Conseil d'Administration - Transfert du Siège hors du ressort du Tribunal de Commerce
18/08/2005

Modification du Conseil d'Administration
18/03/2005

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion
24/11/2004

Apport Partiel
16/09/2004

Apport Partiel
10/03/2004

P.V. du Conseil d'Administration - Procuration - Acte modificatif
10/03/2004

Fusion - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée
23/12/2003

Rapport des Commissaires ou du Gérant
07/11/2003

Projet de Fusion
04/11/2003

Requête et Ordonnance
04/07/2003

Modification du Conseil d'Administration
04/07/2003

Modification du Conseil d'Administration
17/06/2003

Modification du Conseil d'Administration
22/02/2002

Fusion - Augmentation de Capital - Conversion du Capital Social en Euros - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
28/09/2001

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Nomination/démission des organes de gestion
21/06/2001

Rapport des Commissaires ou du Gérant
06/06/2001

Requête et Ordonnance
25/05/2001

Projet de Fusion
28/03/2001

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration
01/02/2001

Modification du Conseil d'Administration
27/12/2000

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration
02/03/2000

Fusion - Changement de dénomination sociale - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Changement de Commissaire aux Comptes
01/01/2000

P.V. du Conseil d'Administration
15/12/1999

Rapport des Commissaires ou du Gérant
22/11/1999

P.V. du Conseil d'Administration
12/11/1999

Modification du Conseil d'Administration
25/02/1999

Fusion - Modification de l'objet social - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour
17/12/1998

Rapport des Commissaires ou du Gérant
17/12/1998

Rapport des Commissaires ou du Gérant
02/11/1998

Projet de Fusion
27/10/1998

P.V. du Conseil d'Administration
15/10/1998

Projet de Fusion
13/01/1998

Fusion - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée
01/01/1998

P.V. du Conseil d'Administration
23/12/1997

Rapport des Commissaires ou du Gérant
26/11/1997

P.V. du Conseil d'Administration
18/11/1997

Projet de Fusion
23/09/1997

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée
30/01/1997

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration
13/02/1996

P.V. d'Assemblée
13/02/1996

P.V. d'Assemblée
08/02/1996

Acte modificatif
17/01/1996

Acte modificatif
22/12/1995

Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif
07/12/1995

P.V. du Conseil d'Administration
07/12/1995

P.V. du Conseil d'Administration
27/11/1995

Acte modificatif
23/11/1995

Acte modificatif
14/11/1994

Acte modificatif
22/07/1994

Statuts
06/07/1994

P.V. d'Assemblée
23/06/1994

Rapport des Commissaires ou du Gérant
09/02/1994

P.V. du Conseil d'Administration
16/12/1993

P.V. du Conseil d'Administration
08/10/1993

Document
01/07/1993

P.V. du Conseil d'Administration
19/11/1992

P.V. d'Assemblée

76 Documents officiels

Annonces légales de FONCIA

Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier

21/01/2011

Annonce BODACC - Radiation au RCS
21/01/2011

Annonce BODACC - Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique. Modification de représentant.
10/10/2010

Annonce BODACC - Modification de représentant.
06/05/2010

Annonce BODACC - Modification de représentant.
17/03/2010

Annonce BODACC - Modification de représentant.
05/02/2010

Annonce BODACC - Modification du capital. [130000000.0 EUR]
27/03/2009

Annonce BODACC - Modification de représentant.
30/10/2008

Annonce BODACC - Modification de représentant.
30/10/2008

Annonce BODACC - Modification de représentant.

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9 Annonces

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

68/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise

Obtenir son score extra-financier

Cartographie de FONCIA

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Entreprises liées

Entreprise dirigée

A.G.I.M

Depuis le 25-04-2014
- SIREN 338362155
- FONCTION FONCIA est Administrateur
Voir la fiche

Procédures collectives

2 procédures collectives terminées

Clôturées
- Du 12 janvier 2011 au 12 janvier 2011
  
  Dissolution
- - 21/01/2011
    
    Annonce BODACC - Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique. Modification de représentant.
    
    Commissaire aux comptes titulaire : SOFIDEEC Commissaire aux comptes suppléant : LAIRY Christian Actionnaire unique : FONCIA GROUPE représenté par BLOT Emmanuel modification le 12 Janvier 2011
  Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

Marques déposées

INVESTISSIMO

Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 mai 2006
- Date d'expiration
Classes :
QUALITE TRANSACTION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  4 août 1999
- Date d'expiration
  
  4 août 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
QUALITE LOCATION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  4 août 1999
- Date d'expiration
  
  4 août 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
QUALITE GESTION

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  4 août 1999
- Date d'expiration
  
  4 août 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
QUALITE ADMINISTRATION DE BIENS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  4 août 1999
- Date d'expiration
  
  4 août 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
QUALITE GERANCE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  4 août 1999
- Date d'expiration
  
  4 août 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
I louez en toute liberté

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 mai 1999
- Date d'expiration
  
  14 mai 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
I

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  29 avril 1999
- Date d'expiration
  
  29 avril 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
I INFORMATION LOGEMENT

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 1999
- Date d'expiration
  
  27 avril 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
INFORMATION LOGEMENT CENTRE DE LOCATIONS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 1999
- Date d'expiration
  
  27 avril 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
I INFORMATION LOGEMENT CENTRE DE LOCATIONS

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 1999
- Date d'expiration
  
  27 avril 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
LOUEZ EN TOUTE LIBERTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 1999
- Date d'expiration
  
  27 avril 2009
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
LA CONFIANCE DANS L'IMMOBILIER

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  27 avril 1999
- Date d'expiration
Classes :
Aucune source déposée pour cette marque
COURTIMO

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  16 octobre 1991
- Date d'expiration
  
  16 octobre 2011
Date d'expiration dépassée

Classes :
Aucune source déposée pour cette marque

Marques déposées

Historique de FONCIA

70 événements depuis 2003

jeudi 25 avril 2014
- FONCIA est promue administrateur de A.G.I.M.
- Michelle PEDEL accède au poste d'administrateur.

vendredi 11 décembre 2010
- Yves GEVIN quitte ses fonctions d'administrateur.
- FONCIA renonce à son rôle d'administrateur de FONCIA BELCOURT.
dimanche 4 octobre 2010
- Camille BRETTE quitte ses fonctions d'administrateur.
vendredi 4 septembre 2010
- FONCIA est promue administrateur de FONCIA BRETTE SA.
- Yves GEVIN accède au poste d'administrateur.
vendredi 14 août 2010
- FONCIA assume maintenant la fonction d'administrateur de FONCIA VIEUX PORT.
- Michelle PEDEL est promue administrateur.
vendredi 7 août 2010
- Yves GEVIN prend le relais de Michelle PEDEL en tant qu'administrateur.
- Yves GEVIN succède à Michelle PEDEL en tant qu'administrateur.
vendredi 10 juillet 2010
- FONCIA accède au poste d'administrateur de FONCIA BELCOURT.
- Yves GEVIN assume maintenant la fonction d'administrateur.
vendredi 1 mai 2010
- Michelle PEDEL laisse sa fonction de président du conseil d'administration à Yves GEVIN.
- Bruno DUVERT assume maintenant la fonction d'administrateur.
- Yves GEVIN remplace Michelle PEDEL en tant que directeur général.
- Michelle PEDEL laisse sa fonction de directeur général à Yves GEVIN.
- FONCIA assume maintenant la fonction d'administrateur de CABINET PEPIN SA.
- Yves GEVIN remplace Michelle PEDEL en tant que président du conseil d'administration.
vendredi 13 mars 2010
- Loic VOLLET quitte son poste de directeur général délégué.
vendredi 30 janvier 2010
- EMERIA EUROPE, succèdent à Jacques FERRAN et FONCIA GROUPE en tant qu'administrateur.
- Jacques FERRAN cède sa place d'administrateur à EMERIA EUROPE.

vendredi 28 novembre 2009
- Michelle PEDEL démissionne de son poste d'administrateur.
- FONCIA quitte ses fonctions d'administrateur de FONCIA LIMOUZY.
vendredi 14 novembre 2009
- Michelle PEDEL accède au poste d'administrateur.
vendredi 31 octobre 2009
- FONCIA accède au poste d'administrateur de FONCIA LIMOUZY.
vendredi 17 octobre 2009
- FONCIA assume maintenant la fonction d'administrateur de AESTIAM.
- Michelle PEDEL est promue administrateur.
lundi 31 mars 2009
- FONCIA GROUPE succède à Jacky LORENZETTI en tant qu'administrateur.
- Fabrice PAGET DOMET démissionne de la fonction de directeur général délégué.
- FONCIA GROUPE et Yves GEVIN prennent le relais de Jacky LORENZETTI, en tant qu'administrateur.

...

Historique

70 événements ont marqué le parcours de FONCIA depuis 2003

Étude de marché du secteur de l'entreprise

21/01/2025

Le marché de la construction modulaire - France

Cette étude offre une vue d'ensemble du marché de la construction modulaire en France : augmentation de 72% des revenus entre 2017 et 2023, ralentissement du secteur de la construction traditionnelle, avantages en termes de coûts et de respect de l'environnement, innovations dans la construction en bois écologique, acteurs clés comme Greenkub et Algeco.. Voir un exemple

Nos services pour les Société anonyme à conseil d'administration

Créer son entreprise
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Ouvrir un compte bancaire pro
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Gérer sa comptabilité
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Récupérer ses impayés
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Gérer sa facture électronique
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Finances

Extra-financier

Conformité

Vous travaillez pour FONCIA ?Prenez-en le contrôle.

Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Endettement, risques financiers...

Valorisation

Dissolution - P.V. d'Assemblée

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée

Nomination/démission des organes de gestion - Modification du système d'administration des S.A.

Nomination/démission des organes de gestion - Modification du système d'administration des S.A.

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

Augmentation de Capital - Certificat de dépôt des fonds - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant

Augmentation de Capital - Certificat de dépôt des fonds - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant

Augmentation de Capital - Certificat de dépôt des fonds - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant

Augmentation de Capital - Certificat de dépôt des fonds - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Rapport des Commissaires ou du Gérant

Nomination/démission des organes de gestion - Modification du système d'administration des S.A.

Document

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration

P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes

Document

Modification du Conseil d'Administration

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion

Immatriculation suite à transfert - P.V. du Conseil d'Administration - Transfert du Siège hors du ressort du Tribunal de Commerce

Modification du Conseil d'Administration

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion

Apport Partiel

Apport Partiel

P.V. du Conseil d'Administration - Procuration - Acte modificatif

Fusion - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Projet de Fusion

Requête et Ordonnance

Modification du Conseil d'Administration

Modification du Conseil d'Administration

Modification du Conseil d'Administration

Fusion - Augmentation de Capital - Conversion du Capital Social en Euros - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Nomination/démission des organes de gestion

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Requête et Ordonnance

Projet de Fusion

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration

Modification du Conseil d'Administration

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration

Fusion - Changement de dénomination sociale - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Changement de Commissaire aux Comptes

P.V. du Conseil d'Administration

Rapport des Commissaires ou du Gérant

P.V. du Conseil d'Administration

Modification du Conseil d'Administration

Fusion - Modification de l'objet social - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Projet de Fusion

P.V. du Conseil d'Administration

Projet de Fusion

Fusion - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée

P.V. du Conseil d'Administration

Rapport des Commissaires ou du Gérant

P.V. du Conseil d'Administration

Projet de Fusion

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée

Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration

P.V. d'Assemblée

P.V. d'Assemblée

Acte modificatif

Acte modificatif

Rapport des Commissaires ou du Gérant - Acte modificatif

P.V. du Conseil d'Administration

P.V. du Conseil d'Administration

Acte modificatif

Acte modificatif

Acte modificatif

Statuts

P.V. d'Assemblée

Rapport des Commissaires ou du Gérant