FMI PROCESS SAS

Active 20 à 49 salariés

SIREN: 961 502 564
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 961 502 564 00068
NUMÉRO DE TVA: FR80961502564
DATE DE CREATION: 23 janvier 1980
ACTIVITÉ (NAF / APE): Installation de machines et équipements mécaniques - 3320B
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 25 RUE JACQUES DE LESSEPS ZAIN, 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
DIRIGEANTS: Anthony SERCLERAT + 2 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 09/06/2026: Insee RNE Shal

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Informations Légales

Activité principale déclarée: l'étude, fabrication, commercialisation, pour son compte ou pour le compte d'autrui de tout matériel pour le traitement des déchets par combustion ou pour la crémation humaine ou animale; l'exploitation de fours d'incinération des boues de station d'épuration

Convention collective déduite: Installation aéraulique frigorifique et thermique (1412)

Capital social: 11299984,00 €

Noms commerciaux: FMI PROCESS SAS

Statut RCS: Inscrite le 23 janvier 1980 23/01/1980

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 1900 01/01/1900

Statut RNE: Inscrite le 23 janvier 1980 23/01/1980

Observations RNE

14 décembre 2012
- - Changement d'adresse décidé par la mairie. Ancienne adresse 12 Rue du Garat 42152 L'Horme - Nouvelle adresse : 22 Rue du Garat 42152 L'Horme
23 janvier 1980
- Historique des observations depuis le 23/01/1980 : PETITES AFFICHES DU 28.11.1979 (TRANSFERT ) -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- PRECEDEMMENT SIEGE A VENISSIEUX (69) -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- MODIFICATION RCS LE 6.1.1997 CHANGEMENT DE DENOMINATION A COMPTER DU 21.11.1996 PRECEDENTE : F M INDUSTRIE -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Mention du 08/01/2003 : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE " TM2F " RCS 388 419 020 - Mise en harmonie des statuts Loi 2001-420 15/05/01 __________________________________________________

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55 sociétés exercent la même activité que FMI PROCESS SAS dans la Loire (42).

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Établissements

- FMI PROCESS SAS - 42160
  
  Siège social depuis le 12 novembre 2024 (1 an)
  - SIRET 96150256400068
  - Activité Installation de machines et équipements mécaniques - 3320B
  - Adresse 25 RUE JACQUES DE LESSEPS ZAIN, 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
- FMI PROCESS SAS - 42152
  
  Ancien établissement du 01 avril 2012 au 12 novembre 2024
  - SIRET 96150256400050
  - Activité Installation de machines et équipements mécaniques - 3320B
  - Adresse 22 RUE DU GARAT, 42152 L'HORME
- FMI PROCESS SAS - 42400
  
  Ancien établissement du 19 février 2001 au 30 juin 2013
  - SIRET 96150256400043
  - Activité Fabrication de fours et brûleurs - 2821Z
  - Adresse 17 B BOULEVARD WALDECK ROUSSEAU, 42400 SAINT-CHAMOND
- FMI PROCESS SAS - 42400
  
  Ancien établissement du 01 janvier 1900 au 01 avril 2012
  - SIRET 96150256400027
  - Activité Fabrication de fours et brûleurs - 2821Z
  - Adresse 2 RUE DE LA RECLUSIERE, 42400 SAINT-CHAMOND
- FMI PROCESS SAS - 69006
  
  Ancien établissement du 01 janvier 1993 au 25 décembre 2001
  - SIRET 96150256400035
  - Activité Commerce de gros de fournitures et équipements industriels - 516K
  - Adresse 72 RUE TRONCHET, 69006 LYON

Établissements

Dirigeants de FMI PROCESS SAS

Dirigeants

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11/06/2026

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Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

5840000,00

4330000,00

35 %
Résultats net

1090000,00

140000,00

679 %
Marge brute

2470000,00

1660000,00

49 %
Résultats d'exploitation

1240000,00

490000,00

154 %
Ebitda

1470000,00

760000,00

94 %

2007

2006

2005

Équilibre bilan

Capitalisation

-7,44 %

-41,46 %

-344,49 %
Endettement

-666,67 %

-172,97 %

-66,61 %
Fonds de roulement

2590000 EU

1200000 EU

-540000 EU

Documents de FMI PROCESS SAS

27/02/2025

Statut mis a jour
27/02/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
27/02/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
27/11/2024

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
27/11/2024

Statut mis a jour
23/10/2023

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
04/09/2023

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2023

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification de la dénomination de la personne morale Reconstitution des capitaux propres
13/09/2022

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification des activités ou/ et de l'objet social
22/02/2022

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
09/09/2021

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
22/06/2020

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
11/07/2013

Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Changement de forme juridique - Nomination de président - Modification(s) statutaire(s)
05/04/2012

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Transfert du siège social et de l'établissement principal - Modification(s) statutaire(s) - Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
05/04/2012

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Transfert du siège social et de l'établissement principal - Modification(s) statutaire(s) - Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
01/08/2009

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes - Modification des commissaires aux comptes
23/07/2007

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
23/04/2007

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de directeur général
04/03/2004

Procès-verbal d'assemblée générale

Démission(s) d'administrateur(s)
19/02/2004

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président directeur général
08/01/2003

Déclaration de conformité - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE TM2F RCS 388 419 020 - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
06/12/2002

Rapport du commissaire à la fusion

FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE TM2F par la SOCIETE FMI PROCESS
21/10/2002

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)
15/10/2002

Projet de traité de fusion

DE LA SOCIETE TM2F A LA SOCIETE FMI PROCESS
10/10/2002

Ordonnance

Nomination de commissaire aux apports
04/01/2002

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
16/08/2001

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) - REALISATION DE L AUGMENTATION DU CAPITAL
11/04/2001

Procès-verbal du conseil d'administration

Démission(s) d'administrateur(s)
28/12/2000

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) - CONSTATATION DE L'AUGMENTATION ET DE LA REDUCTION DU CAPITAL - Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts Divers
18/12/2000

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Modification(s) statutaire(s) - Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
19/10/2000

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social - Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes - Continuation de la société malgré les pertes Modification des commissaires aux comptes
20/04/2000

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président directeur général - Modification relative aux dirigeants d'une société
19/10/1999

Procès-verbal du conseil d'administration

Nomination de directeur général
05/11/1998

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
23/06/1998

Attestation bancaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Nomination(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s)
19/02/1998

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
31/10/1997

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Changement relatif à l'objet social - Modification(s) statutaire(s)
06/01/1997

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement de la dénomination sociale - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - ANCIENNE DENOMINATION : F.M INDUSTRIE NOUVELLE DATE DE CLOTURE AU 31.03.1997 (DUREE DE L'EXERCICE DE 15 MOIS) - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
02/08/1994

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Reconstitution de l'actif net
24/11/1992

Procès-verbal du conseil d'administration

Démission de directeur général
18/11/1992

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Nomination(s) d'administrateur(s)
10/11/1992

Lettre de démission

Démission(s) d'administrateur(s)

42 Documents officiels

Annonces légales de FMI PROCESS SAS

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16/03/2025

Annonce BODACC - Modification du capital.
21/02/2025

Annonce JAL - Modification du Capital social

AVIS DE MODIFICATION FMI PROCESS SAS Societé par actions simplifiée au capital de 3 005 055 euros porté à 11 299 984 euros Siège social : 22 Rue du Garat 42152 LHORME 961 502 564 RCS ST ETIENNE - Du procès-verbal de lAssemblée Générale Extraordinaire en date du 12 novembre 2024, - Du procès-verbal de la délibération du Président du même jour constatant la réalisation de laugmentation de capital, Il résulte que le capital social a été augmenté dun montant de 8 294 929 euros par émission de 12 …
08/12/2024

Annonce BODACC - Nouveau siège.
28/11/2024

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

Dénomination : FMI PROCESS SAS. Aux termes dune delibération en date du 12 novembre 2024, lAssemblée Générale Extraordinaire des associés de la société par actions simplifiée FMI PROCESS SAS a décidé de transférer le siège social du 22 Rue du Garat, 42152 LHORME au 25 rue Jacques de Lesseps ZAIN 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON, à compter du même jour et de modifier en conséquence larticle 4 des statuts.POUR AVISLe Président
05/11/2023

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

FIGUERAS Michel Jaime nom d'usage : FIGUERAS n'est plus président. FIGUERAS Michel Jaime nom d'usage : FIGUERAS n'est plus directeur général. SERCLERAT Anthony Laurent nom d'usage : SERCLERAT n'est plus directeur général délégué. SERCLERAT Anthony Laurent nom d'usage : SERCLERAT devient président. SERCLERAT Anthony Laurent nom d'usage : SERCLERAT devient directeur général
31/10/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : FMI PROCESS SAS. Aux termes dune delibération de lAssemblée Générale Ordinaire en date du 22 septembre 2023, il résulte que : Monsieur Anthony SERCLERAT, Demeurant 45 rue Léopha 69780 MIONS a été nommé en qualité de Président Directeur Général en remplacement de Monsieur Michel FIGUERAS, démissionnaire. Monsieur Anthony SERCLERAT a démissionné de ses fonctions de Directeur Général Délégué. Il na pas été pourvu à son remplacement. POUR AVIS Le Président
17/09/2023

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

FIGUERAS Michel Jaime nom d'usage : FIGUERAS devient président. FIGUERAS Michel Jaime nom d'usage : FIGUERAS devient directeur général. SERCLERAT Anthony Laurent nom d'usage : SERCLERAT devient directeur général délégué. ZIEGLER Gonzague Valéry Luc nom d'usage : ZIEGLER n'est plus président. ZIEGLER Gonzague Valéry Luc nom d'usage : ZIEGLER n'est plus directeur général. FIGUERAS Michel Jaime nom d'usage : FIGUERAS n'est plus directeur général délégué
07/09/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : FMI PROCESS SAS. Siren : 961502564. FMI PROCESS SAS SAS au capital de 3 005 055 Siege social : 22 rue du Garat 42152 LHORME 961 502 564 RCS de Saint-Etienne Lors de lassemblée générale du 16 août 2023, Monsieur Gonzague ZIEGLER a été révoqué de ses mandats de Président et Directeur Général. Monsieur Michel FIGUERAS, Demeurant 46 rue de la Madeleine, 69007 Lyon, a démissionné de son mandat de Directeur Général Délégué et a été nommé Président et Directeur Général en remplacement …
09/07/2023

Annonce BODACC - Modification de la dénomination.
04/07/2023

Annonce JAL - Modification de la dénomination

Dénomination : FMI PROCESS. Aux termes dune delibération en date du 22 juin 2023, lAssemblée Générale Extraordinaire a décidé de remplacer à compter du 22 juin 2023, La dénomination sociale « FMI PROCESS SA » par « FMI PROCESS SAS » et de modifier en conséquence larticle 2 des statuts. POUR AVIS Le Président
19/10/2022

Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social

AVIS DE MODIFICATION FMI PROCESS Societé par actions simplifiée au capital de 3 005 056,06 euros Siège social : 22 Rue du Garat 42152 L HORME 961 502 564 RCS ST ETIENNE Aux termes dune délibération en date du 1er septembre 2022, lAssemblée Générale Extraordinaire a décidé détendre lobjet social à lactivité d « exploitation de fours dincinération des boues de station dépuration » et de modifier en conséquence larticle 3 des statuts. POUR AVIS Le Président
25/09/2022

Annonce BODACC - Modification de l'activité.
06/03/2022

Annonce BODACC - Modification de l'activité. Modification de l'administration.

FIGUERAS Michel Jaime nom d'usage : FIGUERAS devient directeur général délégué
26/09/2021

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration.

ZIEGLER Gonzague Valéry Luc nom d'usage : ZIEGLER devient directeur général. FIGUERAS Michel nom d'usage : FIGUERAS n'est plus directeur général
21/09/2021

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification du Capital social

Dénomination : FMI PROCESS. Siren : 961502564. FMI PROCESS Societé par actions simplifiée au capital de 941 026 euros porté à 15 345 420 euros puis réduit à 3 005 055 euros Siège social : 22 Rue du Garat 42152 L HORME 961502564 RCS ST ETIENNE Du procès-verbal de lAssemblée Générale Mixte en date du 24 juin 2021, Du procès-verbal des décisions du Président du 24 juin 2021 constatant la réalisation de lopération de coup daccordéon, Il résulte que le capital social a été augmenté dun montant de 14…
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

FMI PROCESS Sociéte par actions simplifiée au capital de 941 027,73 euros, Siège social : 22 Rue du Garat 42152 L HORME 961 502 564 RCS ST ETIENNE. Aux termes dune délibération de lAssemblée Générale Ordinaire en date du 11 juin 2020, Il résulte que : -Monsieur Gonzague ZIEGLER, demeurant 48 rue Franklin 69002 LYON a été nommé, à compter du même jour, pour la durée restant à courir jusquà lexpiration de la Société, en qualité de Président en remplacement de Monsieur Michel FIGUERAS, démissionna…
05/07/2020

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

FIGUERAS Michel nom d'usage : FIGUERAS n'est plus président. ZIEGLER Gonzague Valéry Luc nom d'usage : ZIEGLER devient président. FIGUERAS Michel nom d'usage : FIGUERAS devient directeur général
19/07/2013

Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Président : FIGUERAS Michel modification le 11 Juillet 2013 Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO RHONE ALPES Commissaire aux comptes suppléant : IN EXTENSO AUDIT
15/04/2012

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège.
12/08/2009

Annonce BODACC - Changement de commissaire aux comptes

Président du conseil d'administration : FIGUERAS Michel Directeur général : IBANEZ Ernesto Valentin Administrateur : S.N.F. Administrateur : FIGUERAS Michel Administrateur : IBANEZ Ernesto Valentin Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO RHONE ALPES Commissaire aux comptes suppléant : IN EXTENSO AUDIT
29/08/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

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21 Annonces

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

66/100

Score sectoriel

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Entreprises liées

Cité 4 fois entre 2002 et 2003

TM2F
- SIREN 388419020
- 08/01/2003
  
  Déclaration de conformité - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
  
  FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE TM2F RCS 388 419 020 - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
- 10/10/2002
  
  Ordonnance
  
  Nomination de commissaire aux apports
- 15/10/2002
  
  Projet de traité de fusion
  
  DE LA SOCIETE TM2F A LA SOCIETE FMI PROCESS
- 06/12/2002
  
  Rapport du commissaire à la fusion
  
  FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE TM2F par la SOCIETE FMI PROCESS
Cité 1 fois en 2000

000024000
- SIREN 000024000
- 28/12/2000
  
  Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
  
  Augmentation du capital social - Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) - CONSTATATION DE L'AUGMENTATION ET DE LA REDUCTION DU CAPITAL - Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts Divers
Cité 1 fois en 2003

010119980
- SIREN 010119980
- 08/01/2003
  
  Déclaration de conformité - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
  
  FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE TM2F RCS 388 419 020 - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
Cité 1 fois en 1998

SNF GROUP
- SIREN 312327737
Dirigeants : Pascal REMY , Caroline DUMOND , René PICH , Loic FAUCHEUR , Virginie MALNOY et 7 autres
- 23/06/1998
  
  Attestation bancaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
  
  Augmentation du capital social - Nomination(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s)
Cité 1 fois en 2020

OFFICE DES GREFFIERS ASSOCIES DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
- SIREN 343328142
Dirigeants : Pierre FAURE , Edouard FAURE
- 22/06/2020
  
  Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
  
  Modification relative aux dirigeants d'une société
Cité 1 fois en 1998

POLE DE L'EAU INDUSTRIE
- SIREN 402002117
- 23/06/1998
  
  Attestation bancaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
  
  Augmentation du capital social - Nomination(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s)
Cité 1 fois en 2013

IN EXTENSO AUVERGNE RHONE ALPES
Nature déduite du lien CABINET COMPTABLE
- SIREN 434713871
Dirigeants : Jacques BOURBON , Edith VANNOBEL , COMPAGNIE FRANCAISE DE CONTROLE ET D'EXPERTISE C.F.C.E.
- 11/07/2013
  
  Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
  
  Changement de forme juridique - Nomination de président - Modification(s) statutaire(s)

Entreprises liées

Entreprise dirigée

Depuis le 01-11-2017

CLAREA CREMATION
- SIREN 832901276
- FONCTION FMI PROCESS SAS est Président
Voir la fiche

Appels d'offres gagnés par l'entreprise

- Gagné le 12 mai 2025
- Marché Rebriquetage d'un four du Crématorium de Montmartre à Saint Etienne
- Montant74580 €
  
  Durée1 mois
- Acheteur CREMATORIUM DE MONTMARTRE
- Gagné le 19 mars 2024
- Marché REBRIQUETAGE D'UN FOURS DU CREMATORIUM DE MONTMARTRE A SAINT-ETIENNE (Loire)
- Montant90790 €
  
  Durée1 mois
- Acheteur CREMATORIUM DE MONTMARTRE
- Gagné le 07 décembre 2022
- Marché EXPLOITATION DE LA STATION D EPURATION DU SERTE
- Montant24676500 €
  
  Durée96 mois
- Acheteur SYNDICAT D'EPURATION DES REGIONS DE THONON ET D'EVIAN

Appels d'offres gagnés par l'entreprise

Marques déposées

VELAY Crémation

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  07 février 2022
- Date d'expiration
  
  07 février 2032
Expire dans 5 années, 7 mois et 29 jours

Classes :
CLAREA

Marque enregistrée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  14 juin 2017
- Date d'expiration
  
  14 juin 2027
Expire dans 1 année et 3 jours

Classes :
CLEANAIR PACK

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 mars 2013
- Date d'expiration
  
  05 mars 2033
Expire dans 6 années, 8 mois et 25 jours

Classes :
FMI CREMATION

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  03 novembre 2010
- Date d'expiration
  
  03 novembre 2030
Expire dans 4 années, 4 mois et 25 jours

Classes :
TERMIPAK

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  05 avril 2006
- Date d'expiration
  
  05 avril 2036
Expire dans 9 années, 9 mois et 26 jours

Classes :
NOXYMIX

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  11 février 2005
- Date d'expiration
  
  11 février 2035
Expire dans 8 années, 8 mois et 2 jours

Classes :
SUN SAND FMI

Marque renouvelée Marque en vigueur
- Date de dépôt
  
  06 septembre 1991
- Date d'expiration
  
  06 septembre 2031
Expire dans 5 années, 2 mois et 28 jours

Classes :

Marques déposées

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36 événements depuis 2004

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Statut mis a jour

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Décision(s) du président

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale

Procès-verbal du conseil d'administration

Déclaration de conformité - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire à la fusion

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Projet de traité de fusion

Ordonnance

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

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Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Attestation bancaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Lettre de démission

Annonce BODACC - Modification du capital.

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Annonce BODACC - Nouveau siège.

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Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

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Annonce JAL - Modification de la dénomination

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Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification du Capital social

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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

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