EXPERTA AUDIT

Active

SIREN: 404 427 676
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 404 427 676 00048
NUMÉRO DE TVA: FR56404427676
DATE DE CREATION: 18 avril 1996
ACTIVITÉ (NAF / APE): Activités comptables - 6920Z
FORME JURIDIQUE: Société à responsabilité limitée (SARL)
ADRESSE: 2 PL DU PAISY, 69570 DARDILLY
DIRIGEANTS: Frédéric LAMBERT
SOURCES & MISES À JOUR LE 14/11/2025: RCS Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
24/02/2023
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2024
Micro
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier
Non calculé
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
68/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Noms commerciaux: EXPERTA AUDIT

Capital social: 151500,00 €

Statut RCS: Inscrite le 18 avril 1996 18/04/1996

Statut INSEE: Inscrite le 15 mars 1996 15/03/1996

Statut RNE: Inscrite le 18 avril 1996 18/04/1996

Observations RNE

29 juillet 2005
- transmission universelle du patrimoine de la société GESTEL INFORMATIQUE avec effet au 20/12/2004
22 novembre 2001
- Fusion absorption de la Société SOLIREX SA - 312 137 730 RCS LYON par la LIREXOS SA devenue SOLIREX - 404 427 676 RCS LYON à compter du 12/09/2001
NC
- DECLARATION MODIFICATIVE du 08 Novembre 1999 Transfert du siège social et de l'établissement principal de 53 rue Vauban 69006 LYON à 163 Rue Duguesclin 69006 LYON à compter du 15/10/1999

Forme juridique: SARL unipersonnelle

Numéro RCS: Lyon B 404427676

Tribunal de commerce: Greffe de Lyon

Secteur d'activité d'EXPERTA AUDIT

Domaine d'activité: Activités juridiques et comptables
Activité (Code NAF ou APE): Activités comptables (6920Z)
Activité principale déclarée: Exercice de la profession de commissaire aux comptes
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Cabinets d'experts comptables (787)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

1 613 sociétés exercent la même activité que EXPERTA AUDIT dans le 69.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Activités comptables" dans le Rhône (69)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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10/02/2025

Le marché de l'expertise comptable - France

Cette étude offre une analyse détaillée du marché des experts-comptables en France : croissance du chiffre d'affaires, évolution du cadre réglementaire, impact de la loi Pacte, concurrence entre les acteurs comme EY, Deloitte, KPMG, transformation de la profession..

99,00€

Rapport complet officiel

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14/11/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.

12,90€

Établissements

Ouvert
- Depuis le 05 septembre 2013 (12 ans)
  
  EXPERTA AUDIT - 69570
  
  Siège social
  - SIRET 40442767600048
  - Activité Activités comptables - 6920Z
  - Adresse 2 PL DU PAISY, 69570 DARDILLY
Fermés
- Du 01 octobre 2002 au 20 janvier 2015
  
  EXPERTA AUDIT - 69340
  
  Ancien établissement
  - SIRET 40442767600030
  - Activité Activités comptables - 6920Z
  - Adresse 3 CHEMIN DES CYTISES LEADER'PARK BAT A4, 69340 FRANCHEVILLE
- Du 15 octobre 1999 au 01 octobre 2002
  
  EXPERTA AUDIT - 69006
  
  Ancien établissement
  - SIRET 40442767600022
  - Activité Activités comptables - 741C
  - Adresse 163 RUE DUGUESCLIN, 69006 LYON
- Du 15 mars 1996 au 15 octobre 1999
  
  EXPERTA AUDIT - 69006
  
  Ancien établissement
  - SIRET 40442767600014
  - Activité Activités comptables - 741C
  - Adresse 53 RUE VAUBAN IMMEUBLE L EXCELSIOR, 69006 LYON

Établissements

Dirigeants d'EXPERTA AUDIT

Dirigeants

Depuis le 01-11-2017

MAISON FRANCOIS CHOLAT
- SIREN 957519903
- FONCTION est Commissaire aux comptes titulaire
Voir la fiche

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances d'EXPERTA AUDIT

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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achetez le score

Score de solvabilité

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14/11/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/08/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/08/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/09/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

20 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

249400,00

269500,00

-7,46 %
Résultats net

95900,00

83400,00

14,99 %
Marge brute

126800,00

111600,00

13,62 %
Résultats d'exploitation

127800,00

111200,00

14,93 %
Ebitda

126600,00

110800,00

14,26 %

Ratios financiers

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

85,53 %

78,27 %

76,82 %
Endettement

0,10 %

0,11 %

0,11 %
Fonds de roulement

227800 EU

214200 EU

216200 EU

Documents d'EXPERTA AUDIT

37 derniers documents officiels

22/02/2023

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Modification des statuts
07/02/2023

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
05/04/2018

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
03/05/2017

Nomination/démission des organes de gestion
06/04/2017

P.V. d'Assemblée
22/05/2015

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société
06/02/2015

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Transfert siège social et établissement principal
25/03/2014

P.V. d'Assemblée
18/03/2014

Statuts mis à jour
10/05/2013

Statuts mis à jour
23/07/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
23/07/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
20/03/2012

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Modification des statuts
20/03/2012

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Modification des statuts
30/08/2011

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
30/08/2011

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
01/04/2011

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
01/04/2011

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
01/04/2011

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2010

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/09/2010

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification de la date de cloture de l'exercice social
01/04/2009

Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social
05/12/2008

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Réduction du capital
13/09/2007

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
12/01/2005

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification relative aux dirigeants d'une société
06/11/2002

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Transfert du siège social de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social
09/10/2002

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification des commissaires aux comptes
22/11/2001

Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités fusion absorption
31/08/2001

Rapport du commissaire à la fusion

Apport fusion
08/08/2001

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Modification relative aux dirigeants d'une société
06/08/2001

Traité

Projet d'apport-fusion
31/07/2001

Ordonnance du président

Nomination de commissaire à la fusion
14/12/1999

Acte

Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/11/1999

Acte - Statuts mis à jour

Transfert du siège social de la personne morale
03/10/1996

Acte - Statuts mis à jour

Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/09/1996

Ordonnance du président

Nomination de commissaire à la fusion
18/04/1996

Liste des souscripteurs - Rapport du commissaire aux apports - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Actes constitutifs

37 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

68/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

35 annonces BODACC & JAL

18/09/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2024)
12/06/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2023)
21/03/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2022)
23/02/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : EXPERTA AUDIT. Siren : 404427676. EXPERTA AUDIT SARL au capital de 151500 Siege social : 2, Place du Paisy 69570 Dardilly 404 427 676 RCS de Lyon Par décisions du 22/12/2022 les associés ont pris acte de la démission des fonctions de co-gérant de M. CLAUS Gilles Mention au RCS de Lyon.
16/02/2023

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CLAUS Gilles nom d'usage : CLAUS n'est plus gérant
06/02/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : EXPERTA AUDIT. Siren : 404427676. EXPERTA AUDIT SARL au capital de 151500 Siege social : 2, Place du Paisy 69570 Dardilly 404 427 676 RCS de Lyon Par décisions du 22/12/2022 les associés ont pris acte de la démission des fonctions de co-gérant de M. CLAUS Gilles Mention au RCS de Lyon.
02/02/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : EXPERTA AUDIT. Siren : 404427676. EXPERTA AUDIT SARL au capital de 151500 Siege social : 2, Place du Paisy 69570 Dardilly 404 427 676 RCS de Lyon Par décisions du 22/12/2022 les associés ont pris acte de la démission des fonctions de co-gérant de M. CLAUS Gilles Mention au RCS de Lyon.
30/01/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : EXPERTA AUDIT. Siren : 404427676. EXPERTA AUDIT SARL au capital de 151500 Siege social : 2, Place du Paisy 69570 Dardilly 404 427 676 RCS de Lyon Par décisions du 22/12/2022 les associés ont pris acte de la démission des fonctions de co-gérant de M. CLAUS Gilles Mention au RCS de Lyon.
07/07/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2021)
25/02/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2020)
22/12/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2019)
07/03/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2018)
03/05/2018

Annonce BODACC - Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

LAMBERT Frédéric Laurent nom d'usage : LAMBERT n'est plus président. LAMBERT Frédéric Laurent nom d'usage : LAMBERT devient gérant. CLAUS Gilles nom d'usage : CLAUS n'est plus directeur général. CLAUS Gilles nom d'usage : CLAUS devient gérant. Société à responsabilité limitée AUDITEURS ASSOCIES RHONES ALPES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. LOUBARESSE Séverine nom d'usage : LOUBARESSE n'est plus commissaire aux comptes suppléant
19/04/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2017)
23/05/2017

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CLAUS Gilles nom d'usage : CLAUS n'est plus président. LAMBERT Frédéric Laurent nom d'usage : LAMBERT devient président. CLAUS Gilles nom d'usage : CLAUS devient directeur général. MORETTON Pascale nom d'usage : MOREAU n'est plus directeur général. LAMBERT Frédéric Laurent nom d'usage : LAMBERT n'est plus directeur général
26/04/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2016)
25/04/2017

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

DOROUMIAN Nercès nom d'usage : DOROUMIAN n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée AUDITEURS ASSOCIES RHONE-ALPES n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée AUDITEURS ASSOCIES RHONES ALPES devient commissaire aux comptes titulaire. LOUBARESSE Séverine nom d'usage : LOUBARESSE devient commissaire aux comptes suppléant
03/05/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2015)
10/06/2015

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

LAMBERT Frédéric Laurent nom d'usage : LAMBERT devient directeur général.
16/05/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2014)
25/02/2015

Annonce BODACC - Nouveau siège.
24/04/2014

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

LAMBERT Frédéric nom d'usage : LAMBERT n'est plus directeur général. Sté par actions simplifiée "RSM CCI CONSEILS" COMPAGNIE FIDUCIAIRE DE COMPTABILITE DE CONTROLE D'INFORMATION ET DE CONSEILS n'est plus commissaire aux comptes titulaire. DOROUMIAN Nercès nom d'usage : DOROUMIAN n'est plus commissaire aux comptes suppléant. DOROUMIAN Nercès nom d'usage : DOROUMIAN devient commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée AUDITEURS ASSOCIES RHONE-ALPES devient commissaire aux co…
14/04/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/08/2013)
12/06/2013

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

LAMBERT Frédéric nom d'usage : LAMBERT devient directeur général. SA à conseil d'administration FIREX AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. FOURNIER Jean-Paul nom d'usage : FOURNIER n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée "RSM CCI CONSEILS" COMPAGNIE FIDUCIAIRE DE COMPTABILITE DE CONTROLE D'INFORMATION ET DE CONSEILS devient commissaire aux comptes titulaire. DOROUMIAN Nercès nom d'usage : DOROUMIAN devient commissaire aux comptes suppléant.
12/06/2013

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

TABOURET Colinette nom d'usage : LARTIGUE n'est plus directeur général.
21/05/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2012)
10/08/2012

Annonce BODACC - Modification de l'administration. Modification de la dénomination.

JOURNET Olivier nom d'usage : JOURNET n'est plus directeur général.
06/07/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2011)
28/09/2011

Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification de l'administration. Modification de l'activité.

CLAUS Gilles nom d'usage : CLAUS n'est plus président du conseil d'administration. CLAUS Gilles nom d'usage : CLAUS devient président. CLAUS Gilles nom d'usage : CLAUS n'est plus directeur général. JOURNET Olivier nom d'usage : JOURNET n'est plus directeur général délégué. JOURNET Olivier nom d'usage : JOURNET devient directeur général. TABOURET Colinette nom d'usage : LARTIGUE n'est plus directeur général délégué. TABOURET Colinette nom d'usage : LARTIGUE devient directeur général. MORETTON Pas…
28/04/2011

Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

JOURNET Olivier nom d'usage : JOURNET devient directeur général délégué. TABOURET Colinette nom d'usage : LARTIGUE devient directeur général délégué. MORETTON Pascale nom d'usage : MOREAU devient directeur général délégué.
22/03/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2010)
23/11/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
11/10/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
05/12/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
18/01/2008

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

DUMAS (Luc) nom d'usage : DUMAS (Luc) n'est plus administrateur, MORETTON (Pascale) nom d'usage : MOREAU (Pascale) devient administrateur.

35 Annonces

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Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique d'EXPERTA AUDIT

27 événements depuis 2005

mercredi 09 février 2023
- Gilles CLAUS quitte ses fonctions de gérant.

mardi 11 avril 2018
- Gilles CLAUS quitte son poste de directeur général.
- Frédéric LAMBERT et Gilles CLAUS sont promus gérant de l'entreprise.
- Frédéric LAMBERT démissionne de son poste de président.

...

Historique

27 événements ont marqué le parcours d'EXPERTA AUDIT depuis 2005

Le marché de l'expertise comptable - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Nomination/démission des organes de gestion

P.V. d'Assemblée

Procès-verbal d'assemblée générale

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

P.V. d'Assemblée

Statuts mis à jour

Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux comptes - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire à la fusion

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Traité

Ordonnance du président

Acte

Acte - Statuts mis à jour

Acte - Statuts mis à jour

Ordonnance du président

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