DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE

Active

SIREN: 733 680 409
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 733 680 409 00014
NUMÉRO DE TVA: FR77733680409

DATE DE CREATION: 10 mai 1973
ACTIVITÉ (NAF / APE): Fabrication d'aliments pour animaux de ferme - 1091Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
DIRIGEANTS: SUD EST ALIMENTS + 3 autres dirigeants

ADRESSE: 635 RUE DU CHAR DE BRONZE, 38260 LA COTE-SAINT-ANDRE France
SOURCES & MISES À JOUR: RCS : le 12/09/2025Insee : le 12/09/2025RNE : le 10/09/2025

Récapitulatif

Dernière modification le
16/05/2024
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2024
Intermédiaire
Effectif Année 2024
37 salariés
Score Extra-financier Année 2024
D
Bilan Carbone Année 2023
2196.05 tCO2
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Noms commerciaux: DNA
Capital social: 1319408,00 €
Statut RCS: Inscritele 10 mai 1973
Statut INSEE: Inscritele 01 janvier 1973
Statut RNE: Inscritele 10 mai 1973
Forme juridique: SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro RCS: Vienne B 733680409
Tribunal de commerce: Greffe de Vienne

Secteur d'activité de DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE

Domaine d'activité: Industries alimentaires
Activité (Code NAF ou APE): Fabrication d'aliments pour animaux de ferme (1091Z)
Activité principale déclarée: Commercialiser et/ou transformer les céréales et tous produits des organismes agricoles. Produire, fabriquer, commercialiser des aliments du bétail y compris des aliments médicamenteux, approvisionner tous élevages et commercialiser les produits issus desdits élevages. Fabrication et commercialisation d'aliments pour chevaux.
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Meunerie (1930)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

7 sociétés exercent la même activité que DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE dans le 38.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Fabrication d'aliments pour animaux de ferme" dans l'Isère (38)

1 étude de marché du secteur de l'entreprise

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08/04/2024
Le marché de l'alimentation des animaux de ferme - France
Cette étude offre une analyse détaillée du marché de l'alimentation des animaux de ferme : évolution de la demande d'aliments d'origine animale, innovations produits, croissance soutenue du marché français, importance des protéines et céréales dans l'alimentation du bétail, hausse des coûts, et enjeux liés à la disponibilité des ressources. Un document pour comprendre les dynamiques et les défis d'un secteur clé de l'économie agricole.
49,00€

Rapport complet officiel

Voir un exemple

12/09/2025
RCO - Rapport complet officiel
Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.
12,90€

Établissements

Ouverts
- Depuis le 01 janvier 1973 (52 ans)
  DNA - 38260
  Siège social
  - SIRET73368040900014
  - ActivitéFabrication d'aliments pour animaux de ferme - 1091Z
  - Adresse635 RUE DU CHAR DE BRONZE, 38260 LA COTE-SAINT-ANDRE France
- Depuis le 28 juin 2012 (13 ans)
  DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE - 01310
  Établissement secondaire
  - SIRET73368040900022
  - ActivitéCommerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail - 4621Z
  - AdressePOLAIZE LIEUDIT, 01310 POLLIAT France

Dirigeants de DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE

Dirigeants

Depuis le 20-10-2022
OQUALIM SUD EST
- SIREN378378939
- FONCTIONDEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE est Membre
Voir la fiche
Depuis le 12-06-2010
OQUALIM SUD EST
- SIREN378378939
- FONCTIONDEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE est Administrateur
Voir la fiche

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Cartographie de DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE

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Finances de DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE

Solvabilité

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SociétéXxxxxx XXXX
SIREN000 000 000
Score00x
RisqueXxxxxx

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achetez le score

Score de solvabilité

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12/09/2025
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
5,90€

Comptes

30/06/2024
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2023
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2022
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2021
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2020
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2019
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2018
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2017
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2016
Comptes annuels - consolide
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2016
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2015
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
30/06/2014
Comptes annuels - complet
Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

12 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires
60850000,00
69440000,00
-12,37 %
Résultats net
308600,00
-602300,00
151,24 %
Marge brute
2307800,00
1439700,00
60,30 %
Résultats d'exploitation
465100,00
-408000,00
214,00 %
Ebitda
567400,00
-229000,00
347,77 %

Ratios financiers

2024

2023

2022

Equilibre bilan

Capitalisation
22,49 %
17,58 %
21,98 %
Endettement
92,24 %
81,07 %
76,07 %
Fonds de roulement
12195 EU
-1326200 EU
1369300 EU

Documents de DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE

32 derniers documents officiels

14/05/2024
Document faisant reference a : Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
06/07/2023
Acte - Décision(s) du président
Modification relative aux dirigeants d'une société
12/02/2021
Décision(s) de l'associé unique
Modification des commissaires aux comptes
13/02/2019
Statuts mis à jour - Extrait de décision(s) de l'associé unique
Document
25/11/2013
Statuts
Document
10/10/2012
Rapport du commissaire aux apports - Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Apport en nature
20/06/2012
Rapport du commissaire aux apports
Apport en nature
19/06/2012
Ordonnance du président
Nomination de commissaire aux apports
12/06/2012
Ordonnance du président
Nomination de commissaire aux apports
30/01/2012
Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
30/01/2012
Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
10/05/2011
Procès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société
31/07/2008
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire à la transformation - Statuts mis à jour
Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification du sigle
16/07/2004
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
24/12/2003
Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Changement de représentant permanent Modification relative aux dirigeants d'une société
02/05/2003
Avenant
fusion absorption
18/02/2003
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
14/02/2003
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité
fusion absorption
13/12/2002
Rapport du commissaire à la fusion
fusion absorption
19/11/2002
Projet
fusion absorption
07/10/2002
Ordonnance
Nomination de commissaire aux apports
16/09/2002
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
30/10/2001
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
02/03/2000
Acte - Procès-verbal d'assemblée générale
Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/01/1999
Acte - Procès-verbal d'assemblée générale
Modification des dirigeants, organes de contrôle
18/12/1998
Acte - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour
fusion absorption
09/11/1998
Acte
Rapport commissaire aux apports
16/10/1998
Projet
fusion absorption
13/10/1998
Ordonnance du président
Nomination de commissaire aux apports
24/06/1996
Acte
Modification des dirigeants, organes de contrôle
26/05/1994
Acte - Rapport du commissaire aux apports - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
14/12/1992
Acte - Procès-verbal d'assemblée générale - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle

32 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Annonces (BODACC & JAL)

34 annonces BODACC & JAL

23/04/2025
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PRÉFECTURE DE LISÈRE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Demande dautorisation environnementale présentee par la société DÉVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE (DNA) en vue daugmenter les capacités de production du site implanté 635 rue du char de Bronze ZI du Rival sur la commune de La Côte-Saint-André (38260) Par arrêté préfectoral n°DDPP-IC-2025-04-03 du 7 avril 202…
23/04/2025
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PRÉFECTURE DE LISÈRE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Demande dautorisation environnementale présentee par la société DÉVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE (DNA) en vue daugmenter les capacités de production du site implanté 635 rue du char de Bronze ZI du Rival sur la commune de La Côte-Saint-André (38260) Par arrêté préfectoral n°DDPP-IC-2025-04-03 du 7 avril 202…
16/01/2025
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2024)
23/05/2024
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président SUD-EST ALIMENTS Sté par actions simplifiée : BOIXO Georges Lucien Philippe nom d'usage : BOIXO n'est plus représentant permanent; LATTE Benjamin Joël nom d'usage : LATTE devient représentant permanent
22/02/2024
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2023)
14/07/2023
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE SAS au capital de 1 319 408 euros Siège Social : 635 rue du char de Bonze 38260 La Cote Saint Andre 733 680 409 RCS VIENNE La société SUD EST ALIMENTS, SAS au capital de 8 645 000 euros, Dont le siège est 635 rue du Char de Bronze 38260 La Cote Saint André, immatriculée au RCS de Vienne sous le numéro 788 701 506, Présidente de la société DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE a désigné Monsieur Georges BOIXO demeurant 41 rue Victor Hugo 69002 LYON comme son représentan…
13/07/2023
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président SUD-EST ALIMENTS Sté par actions simplifiée : VAN VLASSENBROECK Francis Charles Emile nom d'usage : VAN VLASSENBROECK n'est plus représentant permanent; BOIXO Georges Lucien Philippe nom d'usage : BOIXO devient représentant permanent
26/01/2023
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2022)
14/01/2022
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2021)
21/09/2021
Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE Sociéte par actions simplifiée unipersonnelle Au capital de 1.319.408 euros Siège social : 635, rue du Char de Bronze 38260 La Côte-Saint-André 733 680 409 RCS Vienne Aux termes dune décision en date du 7 décembre 2020, LAssocié unique a nommé : 1°) La Société SALUSTRO REYDEL, Tour Eqho, 2, avenue Gambetta, 92066 Paris-La-Défense Cedex, Commissaire aux comptes suppléant, en remplacement de KPMG AUDIT SUD EST, pour une période de six exercices, soit jusquà lissue …
18/02/2021
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire KPMG SA SA. KPMG AUDIT SUD EST n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée SALUSTRO REYDEL devient commissaire aux comptes suppléant
21/01/2021
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2020)
05/01/2020
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2019)
17/01/2019
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2018)
25/01/2018
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2017)
17/02/2017
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2016)
14/01/2016
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2015)
26/01/2015
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2014)
31/01/2014
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2013)
11/12/2013
Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
Sté par actions simplifiée SUD-EST ALIMENTS devient président représenté(e) par VAN VLASSENBROECK Francis Charles Emile nom d'usage : VAN VLASSENBROECK. GUINET Edmond Bernard nom d'usage : GUINET n'est plus président du conseil d'administration. GUINET Edmond Bernard nom d'usage : GUINET n'est plus administrateur. VAN VLASSENBROECK Francis Charles Emile nom d'usage : VAN VLASSENBROECK n'est plus directeur général. VAN VLASSENBROECK Francis Charles Emile nom d'usage : VAN VLASSENBROECK n'est plus…
04/02/2013
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2012)
09/11/2012
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution
26/10/2012
Annonce BODACC - Modification du capital.
15/02/2012
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
GUINET Edmond Bernard nom d'usage : GUINET devient président du conseil d'administration. GATEL Bernard Maurice nom d'usage : GATEL n'est plus président du conseil d'administration. HEBERT Richard Jean Michel nom d'usage : HEBERT devient administrateur. VERDIER Jacques nom d'usage : VERDIER n'est plus commissaire aux comptes suppléant. KPMG AUDIT SUD EST devient commissaire aux comptes suppléant.
27/01/2012
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2011)
25/11/2011
Annonce BODACC - Modification de l'activité.
25/10/2011
Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
25/05/2011
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
ODDOS Jacques Hugues nom d'usage : ODDOS n'est plus administrateur. BRECHET Didier Jean Noël nom d'usage : BRECHET devient administrateur.
25/03/2011
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
Modification de la désignation d'un dirigeant : administrateur INVIVO NSA SA à conseil d'administration.
25/03/2011
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur INVIVO NSA SA à conseil d'administration : PELIGRY Luc Etienne nom d'usage : PELIGRY n'est plus représentant permanent; DE ROQUEFEUIL Hubert Antoine Marie nom d'usage : DE ROQUEFEUIL devient représentant permanent.
07/02/2011
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2010)
28/01/2010
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2009)
23/01/2009
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2008)
31/08/2008
Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de l'administration. Modification du sigle.
GATEL Bernard nom d'usage : GATEL Bernard n'est plus président.GATEL Bernard Maurice nom d'usage : GATEL Bernard devient président du conseil d'administration.. VAN VLASSENBROECK Francis Charles Emile nom d'usage : VAN VLASSENBROECK Francis devient directeur général.. VAN VLASSENBROECK Francis Charles Emile nom d'usage : VAN VLASSENBROECK Francis devient administrateur.. D'ABOVILLE Yves Marie Henri nom d'usage : D'ABOVILLE Yves devient administrateur..

34 Annonces

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 60854100 €

Classement (CA) sur son secteur d'activité

CA médian en France : 1250500 €

217 ème

VS.2023

* Sur 2537 sociétés de Industries alimentaires

CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 1661300 €

26 ème

VS.2023

* Sur 381 sociétés de Industries alimentaires

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

CA médian en France : 180600 €

4511 ème

* Sur un total de 238785 sociétés

CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 184300 €

489 ème

* Sur un total de 36739 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 465100 €

Classement (REX) sur son secteur d'activité

REX médian en France : 26700 €

400 ème

VS.2023

* Sur 2537 sociétés de Industries alimentaires

REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 30800 €

59 ème

VS.2023

* Sur 381 sociétés de Industries alimentaires

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

REX médian en France : 2200 €

21443 ème

* Sur un total de 238785 sociétés

REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 2900 €

2898 ème

* Sur un total de 36739 sociétés

Capital social : 1319408 €

Secteur d'activité : Industries alimentaires (en France)

Inférieur à 1 € : 10079 sociétés

Inférieur à 1 €

17,63%

10079 sociétés

Entre 1€ et 5K€ : 15441 sociétés

Entre 1€ et 5K€

27%

15441 sociétés

Entre 5K€ et 150K€ : 27507 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

48,10%

27507 sociétés

DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE, avec un capital social de 1319408 €

DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE et 4156sociétés

Supérieur à 150K€ : DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE et 4156 sociétés

Supérieur à 150K€

7,27%

DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE et 4156 sociétés

Ancienneté entreprise : 52 ans

Secteur d'activité : Industries alimentaires (en France)

Inférieur à 1 an : 2121 sociétés

Inférieur à 1 an

3,71%

2121 sociétés

Entre 1 et 5 ans : 16025 sociétés

Entre 1 et 5 ans

28,02%

16025 sociétés

Entre 5 et 15 ans : 21983 sociétés

Entre 5 et 15 ans

38,44%

21983 sociétés

DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE, avec une ancienneté de 52 ans

DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE et 17054sociétés

Supérieur à 15 ans : DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE et 17054 sociétés

Supérieur à 15 ans

29,82%

DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE et 17054 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE

0 Homme

0 Femme

Total dirigeants : 0

Effectif : 37

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Industries alimentaires

72.5%27.5%

France

Vs.

73.4%26.6%

Auvergne-Rhône-Alpes

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.3%31.7%

France

Vs.

68.8%31.2%

Auvergne-Rhône-Alpes

* Valeurs de la médiane des entreprises

Juridique

Marque déposée par l'entreprise DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE

APTIAL

Date de dépôts: 28 juin 1995

Date d'expiration: 28 juin 2005Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 31

Aucun visuel déposé pour cette marque

Historique de DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE

23 événements depuis 2004

mercredi 20 octobre 2022
- Stéphane TRAVARD succède à Jean-Paul SASSOLAS en tant qu'administrateur.
- Jean-Paul SASSOLAS cède sa place d'administrateur à Stéphane TRAVARD.
- Stéphane TRAVARD assume maintenant le rôle de membre.
- DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE est promue au statut de membre de OQUALIM SUD EST.

...

Historique

23 événements ont marqué le parcours de DEVELOPPEMENT NUTRITION ANIMALE depuis 2004

Le marché de l'alimentation des animaux de ferme - France

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

Etat financierVoir détails

Equilibre bilan

PerformanceVoir détails

Coûts de productionVoir détails

Poids de la detteVoir détails

Gestion BFRVoir détails

LiquiditéVoir détails

Document faisant reference a : Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Acte - Décision(s) du président

Décision(s) de l'associé unique

Statuts mis à jour - Extrait de décision(s) de l'associé unique

Statuts

Rapport du commissaire aux apports - Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux apports

Ordonnance du président

Ordonnance du président

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire à la transformation - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Avenant

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité

Rapport du commissaire à la fusion

Projet

Ordonnance

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale

Acte - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Acte

Projet

Ordonnance du président

Acte

Acte - Rapport du commissaire aux apports - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

Acte - Procès-verbal d'assemblée générale - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire à la transformation - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

Ordonnance du président

Projet

Acte - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour

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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité

Avenant

Ordonnance

Projet

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Statuts mis à jour - Extrait de décision(s) de l'associé unique

Statuts

Rapport du commissaire aux apports - Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire à la transformation - Statuts mis à jour

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Ordonnance du président

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Rapport du commissaire aux apports

Rapport du commissaire aux apports - Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

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